Ecole, Collège, Lycée Privés Sainte Elisabeth à Paris 15ème

Ecole, Collège, Lycée Privés Sainte Elisabeth à Paris 15ème
Règlement financier
Année scolaire 2016-2017
2016/2017
Maternelle
Primaire
Collège
Lycée
Petite Section
Moyenne Section
Grande Section
CP
CE1, CE2
CM1, CM2
6ème, 5ème
4ème, 3ème
Seconde
Première
Terminale
Contribution
des familles *
Cotisation
volontaire
APEL ***
Total
annuel
1 140 €
25 €
1 165 €
1 220 €
25 €
1 245 €
1 360 €
25 €
1 385 €
1 480 €
1 620 €
1 670 €
25 €
25 €
25 €
1 505 €
1 645 €
1 695 €
* Contribution des familles : conformément à la loi, elle couvre les dépenses liées :





à la location et à l’entretien des locaux scolaires et sportifs,
au caractère propre de l’établissement : catéchèse, culture religieuse, animation pastorale,
aux dépenses de fonctionnement non couvertes par le « forfait d’externat ou communal »,
à son appartenance au réseau de l’Enseignement Catholique (cotisations aux divers organismes :
Direction Diocésaine, U.R.O.G.E.C., E.F.E.L.P., U.G.S.E.L. …)
Assurances, Infirmière, Conseiller d’orientation, Psychologue
Réductions ne concernant que la contribution des familles :
Famille nombreuse
- 45 % pour le 3ème enfant, - 85 % à partir du 4ème enfant
** Les voyages scolaires font l’objet d’une facturation distincte et les montants s’échelonnent de 250 € à 530 € environ.
*** Cotisation volontaire :
Adhésion des familles à l’Association des Parents d’Elèves de Ste Elisabeth – APEL de Paris : 25 € par famille.
Les familles qui ne souhaitent pas souscrire à cette cotisation doivent le signaler à la comptabilité par écrit, par mail à
[email protected] au plus tard le 15 septembre 2016. Au-delà de cette date, aucune demande ne
pourra être prise en compte.
Autres prestations
A TITRE INDICATIF
(½ pension / 4 jours semaine)
Carte d’accès à la cantine
Repas exceptionnel (1 jour)
Etude régulière et garderie (1 jour = 1h ½)
Etude exceptionnelle (1 jour = 1h ½)
Théâtre
Collège et 2de
1 ère et Terminale
Ecole
Collège et Lycée
732,00 €
3,00 €
9,00 €
8,00 €
14,00 €
883,00 €
3,00 €
9,00 €
200 €
260 €
Classe maîtrisienne
350 €
Le tarif de la ½ pension de l’école tient compte d’une subvention octroyée par la Ville de Paris.
Le tarif de la ½ pension est calculé sur un nombre de jours théoriques puis ajusté au réel.
IMPAYES : L’établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées. En
outre, en cas d’impayés, l’établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l’élève l’année scolaire suivante.
REGLEMENT DES PRESTATIONS à libeller à l’ordre de l’OGEC DE STE ELISABETH
Redevance scolaire
Facturation
annuelle en octobre
Demi-pension
Facturation chaque
début de trimestre
Etudes et garderie
Facturation chaque
fin de trimestre
Par chèque ou espèces
Par prélèvement
R.I.B. ou R.I.P.
obligatoire
Par chèque ou espèces
Par prélèvement
R.I.B. ou R.I.P.
obligatoire
Par chèque ou espèces
Par prélèvement
(même condition
Redevance scolaire)
Théâtre – Cinéma
En 1 fois avant le 31 janvier 2017, OU
En 3 fois ⅓ au 15/12/2016, ⅓ au 15/2/2017 et le solde
au 15/4/2017.
En 3 fois : les 25/12/2016, 25/02/2017 et 25/04/2017
En 6 fois : les 25/11/2016, 25/12/2016, 25/01/2017,
25/02/2017, 25/03/2017 et solde au 25/04/2017
En 3 fois : les 25/9/2015, 25/01/2016 et 25/4/2016
En 3 fois :
1er trimestre 25/09/2016 (du 1/09 au 16/12/2016)
2ème trimestre 25/01/2017 (du 4/01 au 31/03/2017)
3ème trimestre 25/04/2017 (du 18/04 à la date de sortie)
En 9 fois ou 10 fois : du 25/09/2016 au 25/06/2017
En 3 fois : facturation au trimestre échu
Les 25/12/2016, 25/4/2017 et 25/6/2017
A l’inscription de l’atelier ou de l’option
Par chèque
Classe maîtrisenne
A réception de facture
Notice explicative du règlement financier 2016-2017
Nous vous invitons à définir précisément les options choisies pour chacun de vos enfants afin de favoriser l’établissement de la facture et
l’étalement de son paiement.
1. Relevé de contribution de scolarité
La contribution est annuelle et vous est adressée courant octobre sous forme d’une facture détaillant les contributions et les réductions s’il
y a lieu, pour chaque élève de la famille.
Nous vous rappelons que vous avez choisi un mode de règlement à l’inscription ou à la réinscription qu’il convient de suivre comme
rappelé en bas de votre facture :
soit en totalité par chèque ou en espèces comptant ou en 3 fois
soit par prélèvements bancaires en 3 fois ou en 6 fois.
Nous vous remercions de nous signaler au plus vite toute erreur ou désaccord ainsi que tout changement de RIB ou RIP.
Nous privilégions le prélèvement bancaire qui simplifie la gestion des comptes. Toutefois nous laissons pour les familles qui ne peuvent
utiliser ce moyen, l’option de payer en chèques ou en espèces.
En cas de départ ou d’arrivée en cours d’année, seule la cotisation annuelle volontaire APEL est due intégralement.
Les montants de la restauration, de l’étude et de la garderie sont facturés en jours réels, la contribution des familles est fixée en fonction
du nombre de mois de présence (tout mois commencé est dû entièrement).
2. La cotisation volontaire à l’APEL
La cotisation à l’Association de Parents d’Elèves s’élève à 25 € par famille, elle se décompose ainsi :
 aide au financement d’activités culturelles et pédagogiques, aide aux familles …
 accès aux services nationaux de l’association : « Famille Education », site internet, permanence téléphonique,
orientation …
Le montant de cette cotisation volontaire est appelé sur la facture annuelle. Les familles qui ne souhaitent pas souscrire à cette cotisation
doivent le signaler au plus tard le 15 septembre 2016. Au-delà de cette date, aucune demande ne pourra être prise en compte.
3. Autres prestations optionnelles
Comme indiqué dans le tableau « règlements des prestations », la demi-pension sera facturée et payable d’avance en 3 ou 9 à 10 fois.
Les autres prestations, études et garderie, seront facturées et payables trimestriellement à terme échu par prélèvement ou par chèque.
Les options théâtre et cinéma sont payables en chèque à l’inscription et font l’objet d’une facture distincte.
Nous vous prions de bien vouloir nous prévenir de toute difficulté que vous auriez à surmonter afin d’envisager des solutions et vous
remercions de la confiance que vous nous témoignez. Veuillez agréer l’assurance de notre considération distinguée.
Sabine REY, Chef d’Etablissement