Signaux d`interdiction.

Code de la route
Document d’information tout public
SIGNALISATION
ZP SECOVA
INPP E.CORNET
Conseiller en mobilité
• Les signaux routiers
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Les signaux de DANGER
Les signaux de PRIORITE
Les signaux d’INTERDICTION
Les signaux d’OBLIGATION
Les signaux relatifs à l’ARRET et le STATIONNEMENT
Les signaux d’INDICATION
Les signaux additionnels
•
Les signaux de DANGER (sont placés à 150 m du danger sinon un signal additionnel
indiquant la distance à laquelle se trouve le danger est placé en-dessous du signal
Ex:
)
Les signaux de danger sont placés à droite; toutefois, lorsque la disposition des
lieux ne le permet pas, ils peuvent être placés au-dessus de la chaussée.
Signal A1. Virage dangereux. Virage à gauche.
Signal A1b. Virage à droite.
Signal A1c. Double virage ou succession de plus
de deux virages, le premier à gauche.
Signal A1d. Double virage ou succession de plus
de deux virages, le premier à droite.
Signal A3. Descente dangereuse.
Signal A5. Montée à forte inclinaison.
Signal A7. Rétrécissement de la chaussée.
Signal A9. Pont mobile.
Signal A11. Débouché sur un quai ou une berge.
Signal A13. Cassis ou dos d'âne.
Signal A14. Ralentisseur de trafic. Dispositif surélevé
Signal A15. Chaussée glissante en temps
normal. Si ce n’est pas le cas ce signal est
complété par des Signaux additionnels.
Ce panneau additionnel indique que la chaussée
peut être rendue glissante par le verglas ou la neige.
Le panneau additionnel prévu à l'article 66.4. pour le signal A15 du
règlement général sur la police de la circulation en cas de neige ou
de verglas ou un panneau additionnel du type III de l'annexe 2 au
présent arrêté complète le signal (par exemple: chute de feuilles,
betteraves...).
Signal A17. Projections de gravillons
Signal A19. Chutes de pierres.
Signal A21. Passage de piétons.
Doivent être signalés les passages
pour piétons situés sur les
chaussées où la vitesse maximale
autorisée est supérieure à 70 km/h.
Signal A23. Endroit spécialement fréquenté par des enfants.
Doivent être signalés les abords des écoles et des plaines de jeux
fréquentées spécialement par des enfants
Signal A25. Passage pour conducteur de bicyclettes et
cyclomoteurs à deux roues, ou endroit où ces conducteurs
débouchent d'une piste cyclable sur la chaussée.
Doivent être signalés :
• les endroits situés en dehors des carrefours où les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à
deux roues sont obligés de quitter la piste cyclable pour déboucher sur la chaussée;
• les passages pour cyclistes et pour conducteurs de cyclomoteurs à deux roues établis hors
agglomération et qui ne sont pas destinés à la traversée d'un carrefour.
Signal A27. Traversée de gros gibier.
(cerfs, chevreuils, sangliers)
Signal A29. Traversée de bétail.
Signal A31. Travaux.
Signal A33. Signaux lumineux de circulation.
En dehors des agglomérations doivent être signalés les signaux lumineux
de circulation du système tricolore qui, en raison de la disposition des lieux,
ne peuvent être aperçus par les usagers à une distance d'environ 150 m.
Signal A35. Survol d'avions à basse altitude.
Signal A37. Vent latéral.
Signal A39. Circulation admise dans les deux sens après
une section de chaussée à sens unique.
Doit être signalée toute section d'une chaussée affectée normalement à la circulation
dans un seul sens lorsque cette chaussée est ouverte temporairement à la
circulation dans les deux sens; un panneau additionnel indique la longueur de la
section.
Ex:
Signal A41. Passage à niveau avec barrières.
Signal A43. Passage à niveau sans barrières.
Signal A45. Passage à niveau à voie unique.
Signal A47. Passage à niveau à deux ou plusieurs voies.
Signal A49. Croisement de la voie publique par une ou
plusieurs voies ferrées établies sur la chaussée.
Signal A51. Danger non défini par un symbole spécial.
Un panneau additionnel du type III de l'annexe 2 au présent arrêté indique la nature
du danger.
Ce signal n'est utilisé que s'il ne peut être fait usage d'un autre signal de danger.
Le panneau additionnel à placer sous ce signal pour
indiquer la nature du danger est toujours obligatoire. Ex:
Les signaux relatifs à la priorité.
Les signaux de priorité sont placés à droite. Ils peuvent être répétés au-dessus de la chaussée ou à gauche.
Signal B1. Céder le passage.
Signal B3. Signal annonçant le signal B1 à la
distance approximativement indiquée.
Signal B5. Marquer l'arrêt et céder le passage.
Signal B7. Signal annonçant le signal B5 à la distance
approximativement indiquée.
Signal B9. Voie prioritaire.
Ce signal est placé au commencement de la voie
prioritaire et est répété après chaque carrefour.
Signal B11. Fin de voie prioritaire.
Signal B13. Signal annonçant le signal B11 à la distance
approximativement indiquée.
Signal B15. Priorité de passage.
La barre horizontale du symbole peut être
modifiée de façon à représenter plus
clairement la disposition des lieux.
Ce signal est placé à proximité
immédiate de l'endroit où les
conducteurs bénéficient de la
priorité de passage.
Signal B17. Carrefour où la priorité de droite est applicable.
Signal B19. Passage étroit.
Obligation de céder le passage aux conducteurs venant en sens opposé.
Signal B21. Passage étroit.
Priorité de passage par rapport aux conducteurs venant en sens opposé.
Un panneau additionnel du type suivant peut compléter les signaux
B1, B3, B5, B7 et B15 pour indiquer le tracé de la voie sur laquelle les
conducteur ont la priorité au carrefour suivant.
Lorsque le signal B9 est placé avant ou dans la carrefour peut
également être complété par ce panneau additionnel.
Un panneau additionnel du modèle suivant M1 ou M8 peut compléter
les signaux B1 et B5, si ces signaux ne concernent que les cyclistes ou
les conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteur à deux roues.
Un panneau additionnel du modèle M9 ou M10 peut compléter les signaux
B1, B5 et B17 pour indiquer que des cyclistes ou les conducteurs de
bicyclettes et de cyclomoteur à deux roues roulent dans les deux
directions sur la voie publique transversale que vous allez aborder.
Signaux d’interdiction.
Les signaux d’interdiction sont placés à droite; toutefois, lorsque la disposition des lieux ne le permet pas,
ils peuvent être placés au-dessus de la chaussée.
Ils peuvent être répétés aux endroits où la circulation le justifie.
Un signal d’interdiction peut être annoncé par un signal identique complété par un
panneau additionnel indiquant la distance approximative à laquelle commence
l’interdiction.
Signal C1. Sens interdit pour tout conducteur.
Les inscriptions additionnelles suivantes peuvent limiter la portée du signal C1 :
a) en faveur des cyclistes et des conducteurs de cyclomoteurs à deux roues classe A,
en le complétant par un panneau additionnel du modèle M2 ou M3 prévu à l'article
65.2 du règlement général sur la police de la circulation routière.
Signal C3. Accès interdit, dans les deux sens, à tout conducteur.
Si la circulation locale est admise, le signal est complété par un panneau additionnel du type IV de
l'annexe 2 au présent arrêté portant la mention "excepté circulation locale".
Ce panneau peut également porter une mention plus restrictive telle que "excepté usage agricole", etc.
Signal C3 avec le panneau additionnel « rue réservée au jeu ».
Seuls les conducteurs des véhicules à moteur, habitant dans la rue ou dont le garage se
trouve dans ladite rue, de même que les véhicules prioritaires visés à l’art. 37, lorsque la
nature de leur mission le justifie ainsi que les cyclistes, ont accès aux rues réservées au jeu.
Si l’on souhaite réserver une bande de circulation au covoiturage,
c’est un signal C5 complété par la mention
« excepté 2+ » ou « 3+ » qui sera utilisé au dessus de la bande
concernée. Signifie donc que les véhicules qui empruntent ces
bandes sont plusieurs à bord soit au moins 2 ou au moins 3.
Signal C5. Accès interdit aux conducteurs de véhicules à moteur à
plus de deux roues et de motocyclettes avec side-car.
Signal C7. Accès interdit aux conducteurs de motocyclettes.
Signal C9. Accès interdit aux conducteurs de cyclomoteurs.
Signal C11. Accès interdit aux conducteurs de cycles.
Signal C13. Accès interdit aux conducteurs de véhicules attelés.
Signal C15. Accès interdit aux cavaliers.
Signal C17. Accès interdit aux conducteurs de charettes à bras.
Signal C19. Accès interdit aux piétons.
Les silhouettes indiquées sur les signaux C5, C7, C9, C11, C13, C15, C17 et C19 peuvent être groupées sur
un même signal.
Le nombre de silhouettes groupées ne peut cependant être supérieur à trois. En dehors des agglomérations,
ce nombre est de deux au maximum.
En cas d'usage simultané des symboles des signaux C9 et C11, ceux-ci sont groupés sur un même signal.
Signal C21. Accès interdit aux conducteurs de véhicules dont
le poids en charge dépasse le poids indiqué.
Signal C22. Accès interdit aux conducteurs d'autocars.
Signal C23. Accès interdit aux conducteurs de véhicules affectés au
transport de choses.
Une inscription sur un panneau additionnel limite l'interdiction aux conducteurs
de véhicules dont le poids en charge dépasse le poids indiqué.
Signal C24. Accès interdit aux conducteurs de véhicules transportant
les marchandises dangereuses déterminées par le Ministre des
Communications et par le Ministre des Affaires Economiques.
Signal C24a. Accès interdit aux conducteurs de véhicules
transportant les marchandises dangereuses déterminées par les
Ministres compétents en matière de transport des marchandises
dangereuses.
Signal C24b. Accès interdit aux conducteurs de véhicules
transportant les marchandises dangereuses inflammables ou
explosibles déterminées par les Ministres compétents en matière de
transport des marchandises dangereuses.
Signal C24c. Accès interdit aux conducteurs de véhicules
transportant les marchandises dangereuses de
nature à polluer les eaux déterminées par les Ministres compétents
en matière de transport des marchandises dangereuses.]
Signal C25. Accès interdit aux conducteurs de véhicules ou trains
de véhicules ayant, chargement compris, une longueur supérieure
à celle indiquée.
Signal C27. Accès interdit aux conducteurs de véhicules ayant,
chargement compris, une largeur supérieure à celle indiquée.
Signal C29. Accès interdit aux conducteurs de véhicules ayant,
chargement compris, une hauteur supérieure à celle indiquée.
Signaux C21 à C29.
Le signal C21 ne vise pas la Masse Maximale autorisée du véhicule telle
qu’elle a été fixée par le constructeur, mais bien la masse du véhicule au
moment de franchir le signal.
Signal C31. Au prochain carrefour, interdiction
de tourner dans le sens indiqué par la flèche.
Signal C33. A partir du signal jusqu'au prochain carrefour,
interdiction de faire demi-tour.
Signal C35. A partir du signal jusqu'au prochain carrefour,
interdiction de dépasser par la gauche un véhicule attelé ou
un véhicule à plus de deux roues.
Signal C37. Fin de l'interdiction prévue par le signal C35.
Signal C39. A partir du signal, jusqu'au prochain carrefour, interdiction aux
véhicules ou au trains de véhicules affectés au transport de choses, dont la
masse maximale autorisée dépasse 3.500 kg, de dépasser par la gauche un
véhicule attelé ou un véhicule à plus de deux roues.
Signal C41. Fin de l'interdiction prévue par le signal C39.
Signal C43. A partir du signal, jusqu'au prochain carrefour, interdiction
de circuler à une vitesse supérieure à celle qui est indiquée.
Signal C45. Fin de la limitation de vitesse imposée par le signal C43.
Signal C46. Fin de toutes les interdictions locales imposées aux véhicules
en mouvement.
Signal C47. Poste de douane, Poste de péage.
Interdiction de passer sans s'arrêter.
L’inscription peut être remplacée par le mot «Taxes»
Signal C48. A partir de ce signal routier jusqu'au prochain carrefour,
interdiction d'utiliser le cruise control ou régulateur de vitesse de
croisière. Une inscription sur un panneau additionnel limite l'interdiction aux
conducteurs de véhicules dont la masse maximale autorisée dépasse la masse indiquée.
SIGNAL C49. Fin de l'interdiction prévue par le signal routier C48.
Le panneau additionnel M2 ou M3 peut compléter les signaux C1,
C3 et C31, si ces signaux ne concernent pas les cyclistes ou les
conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs de classe A.
Signaux d’obligation
Obligation de suivre la direction indiquée par la flèche. La disposition
des lieux détermine la position de la flèche.
Si le signal présentant une flèche non coudée est placé sur un obstacle,
il signifie l’obligation de passer du côté indiqué par la flèche.
Signal D3. Obligation de suivre une des directions indiquées par
les flèches. La disposition des lieux détermine la position des
flèches.
Signal D5. Sens giratoire obligatoire.
Signal D7. Piste cyclable obligatoire.
D7 + additionnel M6 ou M7 selon que le cyclo classe B, DOIT
ou NE PEUT PAS emprunter la piste cyclable
Signal D9. Partie de la voie publique réservée aux piétons, aux
bicyclettes et aux cyclomoteurs à deux roues classe A. La séparation
entre l'espace réservé aux piétons, d'une part, et l'espace réservé aux cyclistes et conducteurs de
cyclomoteurs à deux roues classe A, d'autre part, est réalisée, soit par une ligne continue de
couleur blanche, soit par une différence de revêtement, soit par une séparation physique
quelconque ou la combinaison de plusieurs de ces moyens. Le cas échéant, les symboles des
usagers sont inversés sur ce signal.
Signal D10. Partie de la voie publique réservée à la circulation
des piétons et des cyclistes. Dans ce cas les cyclomoteurs à deux roues
classe A sont interdits
Signal D11. Chemin obligatoire pour les piétons.
Signal D13. Chemin obligatoire pour les cavaliers.
Signaux relatifs à l’arrêt et au stationnement.
Signal E1. Stationnement interdit.
Signal E3. Arrêt et stationnement interdits.
Signal E5. Stationnement interdit du 1er au 15 du mois.
Le changement de côté doit se faire le dernier jour de chaque période,
entre 19h.30 et 20h. (du côté des immeubles pairs)
Signal E7. Stationnement interdit du 16 à la fin du mois.
Le changement de côté doit se faire le dernier jour de chaque période,
entre 19h.30 et 20h. (du côté des immeubles impairs)
Le long des chaussées bordées d'immeubles, les signaux E5 doivent être placés du côté des
immeubles portant des numéros pairs et les signaux E7 du côté des immeubles portant des
numéros impairs.
Signal E9a. Stationnement autorisé.
Signal E9b. Stationnement réservé aux voitures.
Signal E9c. Stationnement réservé aux camions.
Signal E9d. Stationnement réservé aux autocars.
Signal E9e. Stationnement obligatoire sur l'accotement ou sur le trottoir.
Signal E9f. Stationnement obligatoire en partie sur l'accotement
ou sur le trottoir.
Signal E9g. Stationnement obligatoire sur la chaussée.
Signal E9h. Stationnement réservé aux véhicules automobiles de
camping.
Signal E9i. Stationnement réservé aux motocyclettes.
Signal E11. Stationnement semi-mensuel dans toute
l'agglomération.
Ce signal est placé au-dessus du signal F1.
Le changement de côté doit se faire le dernier jour de chaque période entre 19 h. 30 et 20 h.
Les signaux E1, E3, E5, E7 et E9a à E9g sont complétés par les panneaux ci-après :
Début de la réglementation.
Fin de la réglementation.
Réglementation sur une courte distance, la distance est indiquée.
Réglementation sur une longue distance,
rappel si la zone concernée s’étend sur plus de 300 m.
Signal E13. Début d'une zone de stationnement à durée limitée.
Signal E15. Fin d'une zone de stationnement à durée limitée.
Les fûts ou les poteaux supportant les signaux relatifs au
stationnement sont en principe de couleur orange.
Signaux d’indication.
Signal F1. Commencement d'une agglomération.
Signal F3. Fin d'une agglomération.
Signal F4a. Commencement d'une zone dans laquelle la
vitesse est limitée à 30 km/h.
Signal F4b. Fin d'une zone dans laquelle la
vitesse est limitée à 30 km/h.
Signal F5. Commencement d'une autoroute ou accès à une
autoroute.
Signal F7. Fin d'une autoroute.
Signal F8 Tunnel.
Ces signaux sont placés à chaque entrée de tunnel d'une longueur supérieure à 500
mètres. Le nom du tunnel et la distance peuvent aussi être indiqués.
Signal F9. Route pour automobiles.
Signal F11. Fin de route pour automobiles.
Ces signaux (F9 et F11) ne peuvent être placés que sur les
voies publiques qui ne desservent pas les propriétés riveraines.
Signal F12a. Commencement d'une zone résidentielle
(ou d’une zone de rencontre).
Signal F12b. Fin d'une zone résidentielle (ou d’une
zone de rencontre).
La « zone résidentielle » est celle dans laquelle la fonction d'habitat est
prépondérante.
La « zone de rencontre » est une zone dont les caractéristiques sont
similaires à celles de la zone résidentielle mais où les activités peuvent être
étendues à l'artisanat, au commerce, au tourisme, à l'enseignement et aux
activités récréatives.
Signal F13. Signal annonçant des flèches sur la chaussée
prescrivant le choix d'une bande de circulation.
Signal F14. Zone avancée pour cyclistes.
Signal F15. Signal prescrivant le
choix d'une direction.
Signal F17. Indication des bandes de circulation d'une
chaussée parmi lesquelles une est réservée aux autobus.
Signal F18. Indication d’un site spécial franchissable
réservé à la circulation des véhicules des services réguliers
de transport en commun.
Signal F19. Voie publique à sens unique. (se place à l’opposé
de la rue au signal C1
)
Signal F21. Passage autorisé à droite ou à gauche.
Signal F23a. Numéro d'une route ordinaire.
Signal F23b. Numéro d'une autoroute.
Signal F23c. Numéro d'une route internationale.
Signal F25. Signal de préavis.
Signal F27. Signal de préavis.
Signal F29. Signal de direction.
La distance en km peut être indiquée sur le signal.
Signal F31. Signal de direction.
Itinéraire par autoroute. La distance en km peut être indiquée
sur le signal.
Signal F33a. Signal de direction. [aéroport], centre
universitaire, clinique et hôpital, hall de foire ou d’exposition,
port, quartier, ring, entreprise [,zone industrielle et centre
commercial]. La distance en km peut être indiquée sur le signal.
Signal F33b. Signal de direction à distance: vallée ou cours
d’eau touristique. Cours d'eau.
La distance en km peut être indiquée sur le signal.
Signal F33c. Signal de direction à distance : centre sportif,
lieu à vocation touristique ou d’agrément, de loisirs ou
d’attractions, parc culturel, monument, site remarquable.
Signal F34a. Signal de direction.
Les bibliothèques, les bureaux de poste et de téléphones, les pompiers et la protection
civile, les centres culturels et d'animations, les établissements d'enseignement à
l'exception des centres universitaires, les organismes de télévision, les lieux de culte, les
musées, les parkings publics et privés et situés hors de la chaussée ou de la voie
publique, les théâtres, les centres publics d'aide sociale (indiqués en abrégés CPAS), les
cimetières, les commissariats de police, les gares de service de transport en commun,
les hôtels de ville et les maisons communales, la gendarmerie, les palais de justice, les
bureaux de taxation et l'OTAN.
Signaux F34.b1 et F34.b2. Signal de direction.
Itinéraire conseillé à des catégories déterminées d'usagers.
La distance en km peut être indiquée sur le signal.
Sur le signal F34.b2, la mention de la destination et la flèche sont
facultatives.
Signaux F34.c1 et F34.c2 Signal de direction : itinéraire conseillé à
des catégories déterminées d’usagers vers une destination touristique. Le signal
est complété par le ou les symbole(s) des signaux C11, C15 et C19. La distance en
km et en fractions de km peut être indiquée sur le signal.
Sur le signal F34c2, la mention de la destination et la flèche sont facultatives.]
Signal F35. Signal de direction.
De loisirs ou d'attractions, les centres culturels et d'animations, monuments, sites remarquables,
syndicat d’initiative, centre sportif, lieu à vocation touristique ou d’agrément, de loisirs ou
d’attractions, parc culturel, monument, site remarquable, syndicat d’initiative. Le signal peut être
complété par le symbole du signal F77et par les symboles suivants:
Signal F37. Signal de direction.
Signal de direction: auberge de jeunesse, lieux d’hébergement, terrain de camping et de
caravaning, restaurant et village de vacances.
Le signal peut être complété par les symboles des signaux
F65
F67
F71
F73
F75
Signal F39. Signal de préavis annonçant une déviation.
Ce signal est placé à proximité du début de la déviation, lorsque l'itinéraire normal ne peut
être emprunté.
Signal F41. Signal de direction. Itinéraire de déviation.
Signal F43. Signal de limite administrative de localité.
Signal F45. Voie sans issue .
Signal F47. Fin des travaux .
Signal F49. Passage pour piétons.
Signal F49 bis. Signal indiquant aux conducteurs qui changent de
direction la présence d’un passage pour piétons sur la chaussée
empruntée.
Signal F50. Passage pour conducteurs de bicyclettes et de
cyclomoteurs à deux roues.
Signal F50 bis. Signal indiquant aux conducteurs qui changent de
direction que des conducteurs de bicyclettes et de cyclomoteurs à
deux roues suivent la même voie publique.
Signal F51. Passage souterrain ou supérieur pour piétons.
Signal F52. Issues de
secours dans les tunnels.
Signal F 52bis. Voie d'évacuation.
L'issue de secours la plus proche
dans chaque direction est indiquée
au moyen de signaux F 52bis.
Signaux F50 bis
Signal F53. Etablissement sanitaire.
Signal F55. Poste de secours.
Signal F57. Cours d'eau, site, monument.
Signal F59. Annonce d'un parking.
Signal F61. Téléphone.
Signal F63. Poste d'essence.
Signal F65. Hôtel ou motel.
Signal F67. Restaurant.
Signal F69. Débit de boissons.
Signal F71. Terrain de camping.
Signal F73. Terrain de caravaning.
Signal F75. Auberge de jeunesse.
Signal F77. Syndicat d'initiative, relais d'information touristique.
Signal F79. Signal de préavis annonçant la réduction de bandes de
circulation.
Signal F81. Signal de préavis annonçant un évitement.
Signal F83. Signal de préavis annonçant une traversée de
la berne centrale.
Signal F85. Circulation admise dans les deux sens sur une section de
chaussée à sens unique.
Signal F87. Ralentisseur de trafic. Dispositif(s) surélevé(s).
Signal F89. Signal de préavis annonçant un danger ou une réglementation
qui ne s'applique qu'à une ou plusieurs bandes de circulation d'une
chaussée comportant plusieurs bandes de circulation de le même sens.
Signal F91. Signal annonçant un danger ou une réglementation qui ne
s'applique qu'à une ou plusieurs bandes de circulation d'une chaussée
comportant plusieurs bandes de circulation de le même sens.
Signal F93. Signal indiquant une station de radio-diffusion
donnant des informations routières.
Signal F95. Piste de détresse.
Signal F97. Signal indiquant un rétrécissement ayant l'importance
d'une bande de circulation.
Signal F99a: Chemin réservé à la circulation des piétons, cyclistes et cavaliers.
Le signal peut être adapté en fonction de la ou des catégories d’usagers admises
à circuler sur ce chemin.
Signal F101a: Fin de chemin réservé à la circulation des piétons, cyclistes et cavaliers.
Signal F99b: Chemin réservé à la circulation des piétons, cyclistes et cavaliers
avec l’indication de la partie du chemin qui est affectée aux différentes
catégories d’usagers.
Le signal peut être adapté en fonction de la ou des catégories d’usagers admises
à circuler sur ce chemin.
Signal F101b: Fin de chemin réservé à la circulation des piétons, cyclistes et cavaliers
avec l’indication de la partie du chemin qui est affectée aux différentes catégories
d’usagers.
Signal F99c: Chemin réservé aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes et
cavaliers.
Le signal peut être adapté en fonction de la ou des catégories d’usagers admises à
circuler sur ce chemin.
Signal F101c: Fin du chemin réservé aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes et cavaliers.
Signaux F103 et F105. - Commencement et fin de zone piétonne.
Circulation dans les zones piétonnes:
L’accès aux zones piétonnes est réservé aux piétons. Toutefois:
1°peuvent accéder à ces zones:
a) les personnes handicapées qui conduisent un véhicule mû par eux-mêmes ou équipé d’un moteur ne permettant pas de
circuler à une vitesse supérieure à l’allure du pas;
b) les véhicules de surveillance, de contrôle et d’entretien de cette zone et les véhicules affectés au ramassage des
immondices;
c) les véhicules prioritaires visés à l’article 37, lorsque la nature de leur mission le justifie;
d) les véhicules des services réguliers de transport en commun;
e) les conducteurs de véhicules dont le garage est situé à l’intérieur de ces zones et qui n’est accessible qu’en traversant
ces zones;
f) en cas d’absolue nécessité, les véhicules appartenant à des entreprises commerciales établies dans ces zones et
uniquement accessibles qu’en les traversant, lorsque ces véhicules sont affectés à des livraisons et si ces livraisons
constituent une activité principale de ces entreprises;
g) en cas d’absolue nécessité, les véhicules destinés à effectuer des travaux dans ces zones.
h) les trains touristiques, les véhicules attelés, les cycles-taxis ;
i) les véhicules employés dans le cadre d’activités médicales ou de soins à domicile.
Dans les cas visés sous e) à [i), les bénéficiaires doivent apposer sur la face interne du pare-brise de leur véhicule, un
laissez-passer délivré par le bourgmestre ou son délégué ; pour les véhicules attelés et les cycles taxis, le conducteur doit
détenir ce laissez-passer.
j) les utilisateurs de patins à roulettes et de trottinettes;
2°peuvent accéder à ces zones lorsque la signalisati on routière le prévoit et selon les restrictions qui y figurent:
a) les véhicules qui doivent charger ou décharger dans lesdites zones;
b) les taxis qui ont une destination déterminée à l’intérieur de ces zones pour l’embarquement ou le débarquement de
personnes;
c) les cyclistes.
Dans ces zones, les piétons peuvent utiliser toute la largeur de la voie publique. Les conducteurs qui sont admis à y
circuler doivent le faire à l’allure du pas; ils doivent céder le passage aux piétons et au besoin s’arrêter. Ils ne peuvent
mettre les piétons en danger ni les gêner.
Dans ces zones, les cyclistes doivent descendre de leur bicyclette lorsque la densité de circulation des piétons rend
difficile leur passage. Les jeux sont autorisés. Le stationnement est interdit dans ces zones.
-
Signal F107: Autorisation de dépasser par la gauche pour les conducteurs de
véhicules et trains de véhicules affectés au transport de choses dont la
masse maximale autorisée est supérieure à 3,5 tonnes.
Signal F109: Fin de l’autorisation de dépasser par la gauche pour les
conducteurs de véhicules et trains de véhicules affectés au transport de
choses dont la masse maximale autorisée est supérieure à 3,5 tonnes.
Le dépassement par la gauche d’un véhicule attelé, d’un véhicule à moteur à deux
roues ou d’un véhicule de plus de deux roues, hors agglomération, sur les voies
publiques dont la chaussée comporte deux bandes de circulation dans la direction
suivie, est autorisé pour les conducteurs de véhicules et trains de véhicules
affectés au transport de choses dont la masse maximale autorisée est supérieure
à 3,5 tonnes lorsque le signal F107 est indiqué, sauf en cas de précipitations pour
les véhicules et trains de véhicules affectés au transport de choses ayant une
masse maximale autorisée supérieure à 7,5 tonnes. »
Ces signaux ne concernent pas les véhicules affectés au transport de personnes. Ils ne lèvent pas
l’interdiction de dépasser par temps de précipitation ni sur les routes à 3 bandes de circulations
dans chaque sens.
Signal F201: Les véhicules affectés au transport scolaire sont signalés par ce panneau.
Les conducteurs doivent redoubler de prudence à l’approche d’un véhicule signalé au moyen
du panneau F201. Ils doivent en outre ralentir fortement leur allure et au besoin s’arrêter
lorsque le conducteur du véhicule ainsi signalé, fait fonctionner tous les feux indicateurs de
direction, signifiant de la sorte que les enfants vont embarquer ou débarquer.
Signal F203: Se place sur les véhicules d’escorte des groupes de cyclistes
(de 51 à 150 maximum). Ce signal est placé sur le véhicule précédent (de
face) et sur le véhicule suivant (à l’arrière).
Signal F205: Sur autoroute ce signal signifie téléphone de secours, ce signal se
trouve tous les 100 mètres avec une flèche qui indique dans quelle direction se
trouve le téléphone de secours le plus proche (1 tous 2 kilomètres).
Sur chantier les signaux suivants guident les usagers
Certains virages dangereux sont signalés par des chevrons de danger.
Quelques signaux additionnels
Quelques symboles
Ce document informatif a été réalisé par la
zone de police SECOVA, différents
documents et sites ont été consultés pour
tenter d’éviter les erreurs. Toutefois cellesci sont toujours possibles et nous vous
prions de nous en excuser tout en vous
demandant de nous le faire savoir à
l’adresse:
[email protected]
Un grand merci également aux collègues
qui ont participé à la correction