ACM Construction 06/03/13 Alliance Immobilier 11/04

Transcription

Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de perméabilité à l'air retenues
Champs d'application de la démarche qualité
(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)
Les maisons individuelles dont :
- La surface habitable est comprise entre 65 et 245 m².
maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles perdus.
ACB SARL
ACM Construction
Alliance Immobilier
27/11/2013
06/03/13
11/04/13
17 rue Richard Lenoir
61100 FLERS
31 rue Edith Cavell
71200 LE CREUSOT
2 rue Thomas Edison –
Technopôle 57070 METZ
02 33 65 58 13
03 85 55 47 51
03 87 21 15 32
http://www.constructions-acb.com
http://www.acm-construction.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les
- Le type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur sur rail
métallique. La structure porteuse est en briques.
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol.
- Type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette. ACB SARL réalise quelques maisons avec toiture terrasse.
- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.
- Eléments d'ouvrage exclus : aucun.
- La surface habitable est comprise entre 80 et 200Les maisons dont l’architecture est de plain-pied, ½ niveaux ou à étage.
- Plain-pied (1 niveau habitable)
- Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont
superposés l’un sur l’autre)
- Etage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
- L’architecture est de plain-pied ou sur 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.
- Le type constructif : structure en maçonnerie courante (agglo ou brique) avec isolation par doublage collé à l'intérieur,
Perméabilité à l’air maximale garantie :
toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes.
inférieure ou égale : 0.6m3/h/m² applicable aux
- Type de plancher bas :
maisons : RT2012
o Terre-plain sur radier avec dalle de compression
o Vide sanitaire ou sous-sol sur système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
- Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d'un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton.
- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
- Limite de la volumétrie : 500 m³.
- Production annuelle : inférieure à 500 pavillons.
- Eléments d'ouvrage exclus : aucun.
http://www.maisonsdenfrancelorrainenord.com
0,3 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 90 m² et 180 m².
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à demi niveau (au moins 2 niveaux habitables non superposés)
ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton
- Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de
polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
- Le plafond :
o RDC : BA 13 sur hourdis
o Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur
la charpente
- La charpente, deux variantes :
o Fermettes à entraits pour combles perdus
o Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton
A l'exclusion des maisons :
- Equipées de spots électriques « classiques »
- Equipées de baies à galandage
- Dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.
Nom de la société
Ami Bois
Arteco
Date
d'agrément
11/04/13
19/11/13
Adresse
162 Boulevard de Suisse
31200 TOULOUSE
43 rue de Ploemeur
56100 LORIENT
Téléphone
05 34 40 00 67
02 97 21 56 56
Site internet
http://www.ami-bois.fr
http://maisons-arteco.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons individuelles à ossature bois dont :
- L’architecture est de plain-pied livrées « clés en main »
- Le plancher bas : composé de poutre ossature bois avec isolation en laine minérale ou ouate de cellulose et finition OSB
(Oriented Strand Board). Un pare vapeur est posé sur le plancher bas.
- Les parois murales composées de panneaux longs ossature bois + isolation en fibre de bois ou laine minérales ou ouate
de cellulose soufflée + pare vapeur + pare pluie + OSB + revêtement extérieur de type bardage en bois ou produits dérivés
et revêtement intérieur en plaques de plâtre
- Le plafond : mise en place d’un matelas sur les planchers hauts de laine minérale ou fibre de bois ou ouate de cellulose
soufflée
- La charpente :
o ensemble en bois traité par un produit fongicide et insecticide
o en cas de charpente traditionnelle bois, les parties rampantes et apparentes sont constituées d’une ferme et de
pannes en BMR (Bois Massif Reconstitué)
- Toiture : tuiles de terre cuite posées sur liteaux en bois résineux
- type hors d’eau, hors d’air (HE/HA qui comprend les fondations, plancher, parois verticales isolées, menuiseries,
charpente non isolée et la toiture)
- à étage
- construites sur plancher béton
- avec
toiture-terrasse
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), les maisons à étage (2 niveaux habitables) toute hauteur ou avec
combles aménagés.
- Type de plancher bas : poutrelles + hourdis béton sur vide sanitaire ou sous-sol ou poutrelles + hourdis isolants sur vide
sanitaire ou sous-sol.
- Type de
plancher intermédiaire : plancher béton + rupteurs ou plancher béton.
- Murs extérieurs : constitués de bloc béton + enduit hydrofuge ou brique + enduit hydrofuge ou pierre ponce + enduit
hydrofuge.
- Habillage,
isolation des murs :
o isolation
intérieure, laine minérale.
o habillage en plaques de plâtre ou briques plâtrière.
- Habillage, isolation rampant et combles : laine minérale ou Effigreen polyuréthane.
- Type de couverture : inclinée 2 ou 4 pentes ardoisées ou inclinée monopente zinc ou toit plat étanché.
- Type de charpente :
o charpente traditionnelle : fermes assemblées + pannes et chevronnage.
o charpente industrielle : fermettes assemblées avec connecteurs métalliques.
Autre :
- système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité (effet joule, pompe à chaleur) ou au
bois.
- ventilation mécanique contrôlée : simple flux hygroréglable ou double flux.
- accès aux combles : par trappe d’accès aux combles PVC étanche.
conduit de fumée : inox complet, sortie inox, maçonné, sans.
Nom de la société
Artis
Date
d'agrément
25/07/13
Adresse
Bâtiment l’Artemis Route
de la Bouvarde 74370
METZ-TESSY
Téléphone
04 50 66 80 00
Site internet
http://groupe-artis.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied, les maisons demi-niveau – combles aménagés, les maisons à étage (deux niveaux
habitables).
Typologie Constructive :
- Type constructif pour Maisons Solena et Maisons Arthea :
o
murs extérieurs en bloc béton, brique, enduit hydrofuge,
o doublage des murs extérieurs rez-de-chaussée : isolation intérieure par doublage, habillage en plaque de plâtres.
o habillage, isolation des murs rampants et bas de rampant : isolation intérieure, doublage par isolant, habillage en
plaque de plâtre.
- Type Constructif pour Maisons Essenciel :
o
murs extérieurs constitués de panneaux d’ossature, bardage bois,
o doublage des murs extérieurs rez-de-chaussée : isolation répartie, habillage en plaque de plâtres.
o habillage, isolation des murs rampants et bas de rampant : isolation répartie, habillage en plaque de plâtre.
-Type de plancher étage :
o Maisons Solena, Maisons Arthea : plancher poutrelles et hourdis béton
o Maisons Essenciel : plancher bois
- Type de couverture :
o toute pente de toit
o matériaux utilisés : tuile béton, tuile terre cuite
o
toiture terrasse
- Type de charpente : industrielle ou traditionnelle
- Type
de conduit de fumée : conduit de fumée avec tubage
- Système de
ventilation : ventilation assurée par VMC hygroréglable de type B ou une VMC double flux.
Sont exclues du domaine d’application les maisons individuelles pour lesquelles le maître d’ouvrage se réserve au moins
un des lots suivants :
- Plaquisterie
- Electricité (chauffage)
- Plomberie (sanitaires – chauffage)
Carrelage (si chape non réalisée par Artis)
Les maisons dont :
- La
surface habitable est comprise entre 55 et 165 m².
-L’architecture est
de plain-pied, ½ niveaux ou à étage.
- Plain-pied (1 niveau habitable)
- Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont
superposés l’un sur l’autre)
AST Groupe
25/07/13
20 Boulevard Charles de
Gaulle 69150 DECINES
CHARPIEU
04 72 81 64 64
http://www.ast-groupr.fr
0,6 m³/(h.m²)
- Type constructif : murs extérieurs en maçonnerie traditionnelle et isolés par l’intérieur à l’aide d’un complexe isolant
composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre (doublage collé).
- Type de plancher bas, deux variantes :
o Terre-plein
o Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
Type de de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton
- Type de plafond : composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher
intermédiaire en béton).
- Type de combles, deux variantes :
o Combles perdus
o Combles aménagés ou rampants
Sont exclues du domaine d’application :
- Les maisons avec des baies à galandage.
- Les maisons équipées de spots électriques « classiques » (spots électriques dont l’indice de protection serait inférieur à
l’IP 65.
- Les maisons constituées de plancher intermédiaire en bois
Nom de la société
Babeau Seguin
Date
d'agrément
04/04/12
Adresse
5, rue Fontaine
10 150 CRENEY-PRESTROYES
Téléphone
03 25 71 27 37
Site internet
http://www.babeau-seguin.fr/
0,4 m3/(h.m²) pour les maisons de plain-pied
0,6 m3/(h.m²) pour les maisons à étage
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
- Le plancher bas, deux variantes :
o Terre-plein
o Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide
sanitaire ou un sous-sol)
- Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur à l’aide d’un isolant en laine minérale surfacée
d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique.
- Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant
fixées soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher intermédiaire en béton)
- La charpente, trois variantes :
o Charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents
- Avec des baies à galandage.
- Equipées de spots électriques.
- Dont le plancher intermédiaire est en bois
- Dont la réalisation de la chape est à la charge du Client
Bâti Assistance
25/07/13
4 rue Croix au Capel
50000 SAINT LO
02 33 77 42 80
http://www.maisons-vivre-ici.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus.
- Type constructif : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique
par l’intérieur. La structure porteuse est réalisée en briques ou parpaing.
- Type de
plancher bas : sur vide sanitaire ou terre-plein.
- Type de charpente : traditionnelle et fermettes industrialisées.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au fioul.
Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double flux.
- les maisons sur sous-sol,
- les maisons à étage avec comble perdu,
- les
maisons dont tout ou partie du second œuvre (électricité, isolation, plomberie) est réalisée par le maître d’ouvrage.
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 160 m²
- Les maisons de plain-pied ou à étage.
Bâtir ensemble
16/07/14
Rue André Ampère 21160
MARSANNAY LA COTE
03 80 51 78 90
www.batir-ensemble.fr
0,4 m³/(h.m²)
Typologie
constructive :
- nature des murs :
Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en briques ou en parpaings) sont isolés par l’intérieur avec un complexe
isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- nature de charpente : trois variantes de fermettes : Combles perdus. Combles aménageables sur plancher bois. En « A »
pour combles aménagés sur plancher béton.
- type de plancher bas : deux variantes : Terre-plein. Système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
(vide sanitaire ou un sous-sol).
- type de plancher intermédiaire : plancher constitué soit : d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton pour les combles aménagés; soit d’un plancher bois pour les combles aménageables.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (indice de protection inférieur à l’IP 65).
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions cidessus.
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Menuiserie – Plâtrerie – Plomberie – Chauffage –
Electricité.
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
- La surface habitable est comprise entre 35 et 200m².
- Les maisons de plain pied, à étage (combles aménagés).
BLM Centre Bretagne
20/10/14
ZI de Kersuguet Rue Arthur
Enaud 22600 LOUDEAC
02 96 66 48 58
https://www.blmentreprise.fr/blm-centre-bretagne/
0,6 m³/(h.m²)
- Le type constructif :
- nature des murs : les murs extérieurs sont en blocs béton, blocs ponce, briques.
- habillage et isolation des murs : isolation intérieure avec laine minérale sur rail et doublage polystyrène (collé).
de charpente : fermettes à entraits. Les poutres sont en bois massives.
de toit : toiture inclinée.
type de plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle et hourdis), sur sous-sol.
type de plancher intermédiaire : plancher bois, plancher poutrelle hourdis.
- type
- pente
-
- Les réalisations autres que les maisons individuelles.
- Les chantiers livrés hors d'eau hors d'air.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants avec un artisan qui ne figure
pas dans le panel de BLM Centre : plomberie (sanitaires / chauffage), carrelage (si chape non réalisée par la société).
CIFV (Compagnie
Immobilière Forez Velay)
17/10/13
4 rue de la Montat 42000
04 77 42 30 60 https://www.lesmaisoniales.fr ; https://www.maisons-jbm.com ; https://foyer-roannais.com ;
https://maisons-axial-loire.fr
0,6 m³/(h.m²)
pied, à étage (combles aménagés).
Saint Etienne
CFC Siba Olmière
16/07/14
35 avenue Jacques Simon
81290 LABRUGUIERE
05 63 50 20 78
www.olmiere-constructions.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons de plain
Nom de la société
COFIDIM
Date
d'agrément
Adresse
18/10/13
6 rue St Vincent 78105
ST GERMAIN EN LAYE
Téléphone
01 39 73 83 01
Site internet
https://www.cofidim.fr
0,6 m³/(h.m²)
murs extérieurs sont en blocs béton, blocs ponce, briques.
isolation intérieure avec laine minérale sur rail et doublage polystyrène (collé).
entraits. Les poutres sont en bois massives.
vide sanitaire (poutrelle et hourdis), sur sous-sol.
bois, plancher poutrelle hourdis.
Constructions Coval
20/03/14
Le Limeur BP 74328
44243 LA CHAPELLE
SUR ERDRE CEDEX
02 40 89 24 33
https://www.coval-construction.com
0,6 m³/(h.m²)
Constructeurs Normands
27/11/13
1597 Route de Paris
76520 FRANQUEVILLE
ST PIERRE
02 32 86 55 66
http://www.constructeurs-normands.com
0,6 m³/(h.m²)
Delta Entreprise
05/05/14
3 bis rue de Paris 35515
CESSION SEVIGNE
02 99 83 78 79
http://constructeur-maison-delta.com
0,6 m³/(h.m²)
- nature des murs : les
- habillage et isolation des murs :
- type de charpente : fermettes à
- pente de toit : toiture inclinée.
- type de plancher bas : sur
- type de plancher intermédiaire : plancher
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Demeures Prestige
18/10/13
88 rue des Glacis 02100
SAINT QUENTIN
03 23 64 05 25
http://www.demeures-prestige.fr
0,4 m³/(h.m²)
- Les chantiers livrés hors d'eau hors d'air.
Demeures d’Occitanie
16/07/14
www.demeuresdoccitanie.fr
0,5 m³/(h.m²)
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants avec un artisan qui ne figure
pas dans le panel de BLM Centre : plomberie (sanitaires / chauffage), carrelage (si chape non réalisée par la société).
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied, les maisons à étage partiel, les maisons à étage sur deux niveaux.
- Type constructif :
o murs
extérieurs : bloc béton, brique, bloc de béton cellulaire, enduit hydrofuge,
o habillage, isolation des rampants et bas de rampant : isolation intérieure, habillage en plaque de plâtres.
o doublage des murs extérieurs RDC : isolation intérieure, habillage en plaque de plâtre.
-Type de plancher étage : plancher poutrelles et hourdis béton
- Type de couverture :
o toutes pentes de toits,
o matériaux utilisés : tuile béton, tuile terre cuite,
o
toiture terrasse béton.
- Type de charpente : industrielle ou traditionnelle.
- Type
de conduit de fumée : conduit avec ou sans tubage
Sont exclues du domaine d’application les maisons individuelles pour lesquelles au moins un des lots suivants est réalisé
par le maître d’ouvrage :
- Plaquisterie
- Electricité
- Menuiseries extérieures
SAS DOMASUD
25/07/13
Lot Hermes - ZI Robert
05 62 20 14 00
Lavigne 31190 AUTERIVE
10 Chemin du Lion
BP
20083 13743 Vitrolles
Cedex
820820559
http://www.villasprisme.fr
Nom de la société
ECC
Ericlor
Date
d'agrément
26/05/14
16/07/14
Adresse
383 Rue Gutenberg ZAC
Curie 62100 CALAIS
4 rue de la Charpraie
37170 CHAMBRAY LES
TOURS
Téléphone
03 21 97 51 51
02 47 22 22 30
Site internet
www.maisons-ecc.com
www.maisons-ericlor.com
0,6 m³/(h.m²)
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus, les maisons à étage sous combles
perdus.
par l’intérieur. La structure lourde porteuse peut être en brique, en blocs béton creux ou en béton cellulaire selon la
demande du client .
- Type de
plancher intermédiaire : bois ou béton ou sans plancher intermédiaire.
- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette. ECC réalise également quelques constructions à toiture terrasse.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied. Les maisons à étage (regroupant les R+1, niveaux décalés, combles aménagés et étages
partiels).
nature des
murs : constitués de parpaing ou brique porteuse ou bloc de béton cellulaire + enduit hydrofuge. Isolation des murs par
l'intérieur en laine minérale.
type de charpente : industrielle (fermette avec assemblage métallique) ou traditionnelle (arbalétrier apparent).
type de couverture : toutes pentes de toits. Matériaux utilisés : tuile, ardoise.
Isolation combles / rampants : laine soufflée et laine déroulées.
Isolation du sol : hourdis isolant, isolation sous plancher chauffant ou isolation sous dallage.
type de plancher bas : poutrelles + hourdis (vide sanitaire ou sous-sol).
type de plancher intermédiaire : poutrelles + hourdis (maisons à étages).
Système de chauffage : gaz ou aérothermie ou poêle granules ou effet joule ou géothermie.
Eau chaude sanitaire : thermodynamique ou solaire ou effet joule ou gaz ou aérothermie.
Conduit de fumée : avec ou sans conduit de fumée.
Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux ou double flux.
- Les réalisations autres que maisons individuelles.
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : électricité (hors
appareillage et radiateur), plomberie (tuyauterie et chauffage), plaquisterie, menuiseries extérieures, carrelage (si chape
non posée).
Extraco
05/05/14
16 Rue Jean Lagarrigue
76530 LES ESSARTS
02 35 67 20 76
www.lesmaisonsextraco.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus. Les maisons peuvent être équipées ou
non d’un garage. Il peut être positionné au sous-sol, accolé ou intégré à la maison.
- Type constructif : Les maisons à structure porteuse lourde sont principalement construites suivant un mode traditionnel
avec une isolation thermique par l’intérieur. La structure porteuse peut être en brique, en blocs béton creux ou en blocs de
béton cellulaire.
- Type de
plancher bas : sur vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Type de
plancher intermédiaire : bois ou béton.
- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette.
- Système de chauffage : au gaz, à l’électricité ou au bois.
Nom de la société
GEB
Date
d'agrément
25/07/13
Adresse
20 Rue Lavoisier 35220
CHATEAUBOURG
Téléphone
02 99 00 35 94
Site internet
http://gebchateaubourg.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménagés ou perdus, les maisons à étage sous combles perdus avec un
plancher haut bois ou béton.
Les maisons peuvent posséder un garage accolé ou en sous-sol.
Typologie
Constructive :
par l’intérieur. La structure porteuse peut, le cas échéant, être en brique ou en blocs béton creux.
- Type de
plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois.
- les maisons à ossature bois,
- les extensions de maison.
Groupe FOUSSE (CTVL
DTT)
Gueudry Constructions
12/06/13
15/11/13
ZA Les Vallées RN152
45130 BAULE
Boulevard Industriel
76580 LE TRAIT
02.38.46.91.00
02 35 37 64 04
www.groupe-fousse-constructions.fr
https://www.gueudry.fr
inférieure à 0,6 m³/(h.m²)
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 300 m², pour un volume compris entre 175 et 750 m³
- Les maisons sont de plain-pied, à 2 niveaux avec plancher intermédiaire en béton, à deux niveaux avec plancher
intermédiaire en bois
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton
- nature des murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques ou murs en blocs béton creux. Isolation thermique
par l’intérieur.
- type constructif
pour Maisons CTVL : structure agglo / béton cellulaire avec isolation rapportée par l’intérieur, toiture sur charpente
industrielle par fermettes
- type constructif
pour DTT Maisons : structure brique avec isolation rapportée par l’intérieur, toiture sur charpente industrielle par fermettes
- nature de charpente : industrielle ou traditionnelle
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue
Les maisons dont :
- Les maisons : de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles
perdus.
Typologie constructive :
- Type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l'intérieur. La
structure porteuse est en blocs béton creux.
- Type de plancher bas : maisons construites sur vide sanitaire ou sous-sol.
- Type
de plancher bas : plancher bois ou béton.
- Type de
charpente : traditionnelle ou sur fermettes.
Système de chauffage :
installation de chauffage fonctionnant au gaz ou à l’électricité.
Nom de la société
Holding DPLE (SAS Le
Fond du VAL / SAS CRB)
Date
d'agrément
14/05/13
Adresse
RN14 La Forge Féret
76520 BOOS
Téléphone
Site internet
02 35 80 12 00
Les maisons dont :
- Les maisons avec garage intégré, sur sous-sol, sans garage attenant ; avec combles aménageables, aménagés perdus
- Nature des murs :
mode constructif traditionnel avec murs en briques ou murs en blocs béton creux. Isolation thermique par l’intérieur.
- Système de chauffage ; installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou aux granulés de bois
Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.
- nature de charpente : industrielle ou traditionnelle
- Sont exclues du domaine d’application :
- les maisons avec cheminée traditionnelle (à foyer ouvert ou insert)
- les maisons équipées de spots non étanches
- les maisons livrées hors d’eau, hors d’air
- les
maisons dont le système de chauffage utilise du bois sous forme de bûches
- les
maisons avec toiture terrasse
www.cleverte.fr www.cer-construction.fr
www.maisons-hexagone.fr www.maisonsviva.fr et www.demeures-régionales-defrance.fr
Les maisons du Groupe IGC et ses marques IGC, Villa Concept et Construction Horizontale, ARIANE et MAISONS
AQUITAINE
Les maisons dont l'architecture est :
- de plain-pied (1 niveau habitable),
- à étage (2 niveaux habitables à minima, superposés l'un sur l'autre, mezzanine incluse dans ce second cas)
IGC
31/01/13
Lieu dit Landrieu
33750 , Beychac et
Caillau
06 57 97 97 60
http://www.igc-construction.fr/
La valeur de 0,5 m³/(h.m²) s'appliquera
uniquement aux maisons soumises à la
RT2012.
Les maisons dont :
- Le plancher bas est sur vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en
béton (vide sanitaire ou un sous-sol),
- Le plancher intermédiaire, deux variantes : Béton Plancher bois posé sur solives,
- Les murs se composent de briques à coller ou de blocs en béton cellulaire. L’isolation des murs est toujours
faite par l’intérieur, deux variantes :
o Complexe isolant collé composé de laine de verre et surfacé d’une plaque de plâtre type Calibel
o Isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une
ossature métallique, type Optima de chez Isover.
- Le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue, es
suspentes étant
fixées sur la charpente
- La charpente est à fermette à entraits pour combles perdus ou traditionnelle.
Les maisons dont la surface habitable est comprise entre 70 m² et 190 m².
L'agrément exclu les maisons:
- où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Menuiserie – Plâtrerie sèche – PlomberieChauffage – Electricité,
- construites sous la marque IGC Bois ainsi celle construite par la filiale MIL.
La valeur de 0,5 m³/(h.m²) s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT2012.
JPR
15/01/13
13 rue de Coubertin 70000
Vesoul
03 84 75 01 21
http://www.logis-saonois.com/
La valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera
uniquement aux maisons soumises à
la RT 2012.
Constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment, brique
creuse ou béton cellulaire avec isolation rapportée intérieure :
-Maison 1 niveau de plain-pied,
-maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Les constructions doivent être comprises dans une fourchettes de 80 m² à
200 m² avec une limite de volumétrie de 500 m³.
La valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à
la RT 2012.
Nom de la société
LDT MTLF ORCA
Date
d'agrément
18/10/13
Adresse
119 rue Bordier 60150
LONGUEIL ANNEL
Téléphone
0811 228 220
Site internet
https://www.ldt.fr ; https://www.mtlf.fr ;
https://www.maisons-orca.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton : les maisons sur deux
niveaux avec plancher intermédiaire bois.
Typologie
constructive :
structure agglo / brique creuse avec isolation rapportée à l’intérieur.
- T ype de plancher :
vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Type de plafond : Plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- Type de toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied, à étage, à demi-niveau ou sur sous-sol.
Maisons Arlogis (SARL
Dubouis Investissement)
20/10/14
1151 Boulevard
Burdeau 69400
VILLEFRANCHE SUR
SAONE
----------------------Constructions
Maconnaises
112 route de Lyon
71000 MACON
04 74 65 85 60
https://www.villefranche.arlogis.com
https://www.macon.arlogis.com
0,6 m³/(h.m²)
Typologie
constructive :
- type constructif : les murs extérieurs sont en bloc élémentaire de maçonnerie, avec une isolation par l’intérieur par
doublage collé + plaque de plâtre ou par isolant minéral sur ossature métallique + plaque de plâtre.
type de plafond : suspendus, sous suspentes.
- isolation
des combles : isolation des combles perdus en laine minérale soufflée.
- isolation des
rampants : en laine minérale surfacée d’un pare vapeur.
- type de plancher bas : hourdi béton ou composite.
- type de plancher intermédiaire : hourdi béton ou composite avec rupteurs de ponts thermique.
type de charpente : en fermette (ep. 60cm) ou traditionnelle partielle.
menuiserie : A3, E7b, V2 à minima, équipée de vitrage isolant warm edge.
-
Sont exclues du
domaine d’application :
- Les maisons livrées
pour lesquelles le client se réserve des travaux pouvant impacter le résultat de l’étanchéité à l’air tels que :
plâtrerie/isolation, chape, ventilation, électricité, plomberie, chauffage.
- Les maisons de type contemporaine avec un toit terrasse.
Les maisons dont :
- Les maisons à étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre ; les maisons de plain pied.
Maisons Axial
10/12/13
169 avenue Jean
Jaurès 69007 LYON
04 78 24 74 51
https//www.maisons-axial.com
Typologie
constructive :
- type constructif : les murs extérieurs sont en parpaings et isolés par l’intérieur, deux variantes :
*
complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
*
complexe sur ossature en laine minérale surfacée d’un pare vapeur.
- type de plancher bas, deux variantes :
* terre0,5 m³/(h.m²) pour les maisons à étage et 0,4
plein
* vide sanitaire ou
m³/(h.m²) pour les maisons de plain pied
sous-sol constitué d’un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou sous-sol).
- type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
type de charpente : fermettes à entraits pour combles perdus.
Sont exclues du domaine
d’application :
- les maisons avec des baies à
galandage.
- les maisons équipées de spots
électriques dont l’indice de protection est inférieur à l’IP65.
- les maisons dont le plancher
intermédiaire est en bois.
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable).
Maisons Bruno Petit
26/05/14
9 Route de Lourdes
65290 JUILLAN
02 54 22 66 24
www.maisons-brunopetit.com
0,6 m³/(h.m²)
Typologie
constructive :
nature des murs : murs en parpaings ou en briques isolés par l’intérieur.
- Type et nature
isolation :
* complexe isolant
composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre type Pregymax TH32.
* isolant en laine
minérale surfacée d’un pare-vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique, type Optima chez
Isover.
- Type de plafond : plaques
de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente.
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
- Type
de charpente : fermette à entraits pour comble perdus, ou fermettes à entraits porteurs pour combles aménageables.
d’application :
- Les maisons où des travaux client
sont réservés en ce qui concerne les corps d’état : maçonnerie, menuiserie, plâtrerie, électricité, plomberie, chauffage.
- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou
le système constructif utilisé ne sont pas conformes aux prescriptions ci-dessus.
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 75 et 190m² et de type :
* Maison plain-pied : Garage en option, accolé ou intégré.
*
Maison R+1 : Garage intégré ou accolé en option. L’étage peut être : droit avec plafond horizontal, sous rampant partiel
(combles tunnel), sous rampant total (sans pied droit).
- Fondations : Semelles filantes sous murs périphériques et de refends section minimale d'environ 0,40 x 0,25m en béton
armé d’un chainage.
- Murs extérieurs
: Élévations (RDC et Etage) en agglos creux ou brique de terre cuite (à coller ou à joint maçonné) de 0,20m d’épaisseur
revêtu à l’extérieur d’un enduit projeté et isolé par l’intérieur soit par un complexe isolant en laine minérale et plaque de
plâtre fixée sur ossature métallique, ou un doublage collé en polystyrène.
- Refend intérieur : Élévations en agglos creux ou brique de terre cuite de 0,20m d’épaisseur revêtu sur les deux faces
d’une plaque de plaque de plâtre.
Habillage des rampants et bas de rampants : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire
suspendue. Les suspentes sont fixées sur la charpente.
- Isolation des combles, des rampants et bas de rampants :
* Combles perdus : laine minérale soufflée épaisseur suivant étude thermique.
* Combles aménagés : Laine minérale déroulée revêtue d’un papier kraft épaisseur 240mm.
- Cloisons de Distribution : Structure métallique fixée au sol sur la dalle brute et au plafond sur la plaque de plâtre, revêtu
de part et d’autre d’une plaque de plâtre d’épaisseur 13 mm et rempli d’une laine minérale d’épaisseur 45mm, ou cloison
Placopan de 50 mm.
- Plafonds
(Rdc et Etage) : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire suspendue. Les suspentes
sont fixées soit sur la charpente, soit sur le plancher béton de l’étage.
maison Bernard Jambert
28/01/14
18 Bd du Général de
Gaulle BP 1538 49100
ANGERS
02 41 24 99 24
http://www.maisons-bernard-jambert.com
0,6 m³/(h.m²)
Type de plancher bas : Plancher reposant sur un vide sanitaire de deux ou trois rangs à minima d'agglos creux de 0,20m
d’épaisseur et constitué de poutrelles béton et hourdis béton ou polystyrène avec dalle de compression et chaînage en
béton armé, ou terre plain constitué de remblai compacté d’un polyane et d’une dalle béton armé de 0.12 m. En fonction
de l’étude thermique, un isolant d’épaisseur déterminée est mis en place sur le plancher bas avant chape.
Type de plancher intermédiaire :
Plancher d’étage (dans maisons a étages) : 2 variantes :
- Plancher béton constitué de poutrelles béton et hourdis composites avec dalle de compression surfacée et chainage en
béton.
- Plancher bois composé de panneaux vissés sur les entraits de fermettes, en CTBH de 25mm ou OSB de 18mm et de
240mm de laine minérale insérée entre les entraits. Les panneaux sont assemblés entre eux par rainure et languette, les
jonctions sont traitées à l’aide d’une colle polyuréthane.
Type de
charpente / couverture : Fermettes en sapin, 3 grandes familles :
- Fermettes à entraits pour combles perdus.
- Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés ou aménageables sur plancher bois.
- Fermettes en « A » pour comblés aménagés ou aménageables sur plancher béton.
Ou charpente traditionnelle suivant modèle.
Ecran de sous-toiture avec contre-liteaunage sur les maisons avec combles aménagés ou aménageables (conformément
au CPT 3560 Isolation des combles publié en juin 2009).
Autre :
Menuiseries Extérieures : Menuiseries
PVC ou aluminium (selon la gamme) reposant sur appuis de fenêtre ou sur seuils et fixées sur maçonnerie par équerres
métalliques.
Volet : Volet roulant PVC monobloc intégré à la maçonnerie.
Coffre volet
roulant : Coffres intégrés aux murs extérieurs de type « ½ linteau » permettant la pose de menuiseries monobloc solidaires
de leur volet roulant.
Conduit de fumées : Conduit polycombustible métallique (paroi intérieure inox) débouchant dans la pièce chauffée la plus
basse. Habillage en plaque de plâtre en plafond du rez de chaussée et toute hauteur pour traversée de l’étage.
Chauffage :
- Variante 1 : chaudière murale gaz à ventouse posée dans le volume habitable (émissions par radiateurs ou plancher
chauffant).
- Variante 2 : Pompe à chaleur Air/eau de type SPLIT.
Ventilation Mécanique Contrôlée :
De type simple flux, par procédé en dépression de type hygroréglable Catégorie B. Groupe de ventilation suspendu dans
les combles, bouches d’extraction en plafond raccordées par gaine souple et entrée d’air dans les coffres de menuiserie,
canalisée par un manchon étanche en traversée de doublage.
Electricité : Pieuvre électrique encastrée dans les doublages des murs et dans les plafonds. Boitier étanche sur l’ensemble
des prises de courant et interrupteurs. Le tableau de répartition est positionné dans la Gaine Technique Logement (GTL),
soit dans le volume habitable, soit dans le garage.
Revêtement de sol : Carrelage scellé ou collé sur chape dans le Séjour, salon, cuisine, salle de bains, WC, entrée,
dégagement, cellier. Chape lisse dans les chambres.
Accès aux combles : Trappe d’accès aux combles perdus isolée en PVC équipée d’un joint souple d’étanchéité.
Accès aux locaux non chauffés (garage, sous-sol ou cellier non isolé) :
Bloc porte isolant avec joints périphériques et seuil étanches à l’air, et serrure 3 points.
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Maisons Chalets des
Alpes
19/11/13
247 route de Bellegarde
74330 EPAGNY
04 50 22 18 06
https://www.mca-annecy.fr
0,6 m³/(h.m²)
Typologie
constructive :
- type constructif : structure maçonnerie courante avec isolation rapportée.
- type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
en béton.
- type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
type de toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes ou traditionnelles.
Sont exclues du
- les maisons à ossature
bois.
- les maisons sur deux niveaux
avec plancher bois.
- les maisons avec isolation par
l’extérieur.
Les
maisons de plain-pied (un niveau habitable), à demi-niveau avec ou sans étage (deux niveaux habitables non
superposés), à étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre).
Maisons Claire
20/03/14
2 rue du Fort Gambetta
57140 WOIPPY
03 87 30 85 77
https://www.maisonsclaire.com
0,4 m³/(h.m²)
- Nature
des murs : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en briques) sont isolés par l’intérieur avec de la laine de verre et
pare-vapeur kraft. (doublage sur ossature métallique).
- Nature du
plafond : Le plafond, deux variantes :
o RDC : plaques de plâtre de 13 mm.
o Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la
charpente.
- Nature des
combles : Les combles, deux variantes :
o Combles perdus
o Combles aménagés / aménageables.
- T ype
de plancher bas : constitué d’un vide sanitaire ou d’un sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton.
- Type de
plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
d’application :
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (dont l’indice de protection est inférieur à l’IP65.)
- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie – Menuiserie – Plâtrerie – PlomberieChauffage – Electricité.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Typologie
Maisons Clair Logis
19/11/13
100 avenue du Général
Leclerc 61000 ALENCON 02 33 81 53 00
https://www.maisonsclairlogis.fr
0,6 m³/(h.m²)
constructive :
- type constructif : structure agglo / brique creuse avec isolation rapportée à l’intérieur.
- type de plancher bas : terre-plein, vide sanitaire ou sous-sol.
- type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
type de toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
niveaux avec plancher intermédiaire bois.
Sont exclues du
- les maisons sur deux
Nom de la société
Maison CR
Maisons Delacour
Date
d'agrément
11/04/13
17/09/13
Adresse
1 route de Birey 57160
CHATEL SAINT
GERMAIN
48 les Chênaies RN 13
50470 TOLLEVAST
Téléphone
03 87 60 42 42
02 33 44 57 01
Site internet
htpp://immobiliereclauderizzon.fr
http://www.maisons-delacour.com
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à demi niveau sans étage (2 niveaux habitables non superposés),
ou à demi niveau avec étage (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre), ou à étage
(2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
- Le plancher bas constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un
sous-sol)
- Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système de poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton
- Les murs
extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène
expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- Type de plafond :
0.3 m3/(h.m²) pour MI de plain-pied
o RDC deux variantes : plâtre sur hourdis ou plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature suspendue. Les
0.5 m3/(h.m²) pour MI avec ½ niveau ou étage.
suspentes étant fixées sous le plancher
o Etage : le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente
- La charpente, quatre variantes :
o Charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents
o Toiture-terrasse
- Equipées de spots électriques.
- Dont le plancher intermédiaire est en bois
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus ; les maisons avec un étage et sous
combles perdus ; les maisons de plain-pied ou avec un étage avec toiture terrasse.
Typologie
constructive :
les maisons sont construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur. La structure porteuse
est en brique ou en blocs béton creux.
- Type
de plancher bas : les maisons sont construites sur vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol.
- Système
de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois.
- Syst7me de
ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.
- Les maisons vendues hors d’eau / hors d’air dont le second œuvre est à la charge du maître d’ouvrage.
Les maisons à ossature bois.
-
Nom de la société
Maisons Delmas
Date
d'agrément
16/07/14
Adresse
Rue de la Hayette 77100
MAREUIL LES MEAUX
Téléphone
01 64 33 11 21
Site internet
http://maisonsdelmas.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons plain pied avec combles aménageables, aménagés, perdus. Les maisons à étage sous combles perdus.
Typologie
constructive :
Les maisons à structure lourde sont construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur
par collage. La structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux selon la demande du client.
- Type
de plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Les
maisons avec cheminée à foyer ouvert.
- Les maisons
pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) est réservée par le client.
- Les maisons avec plancher
intermédiaire bois.
Maison de Pâris
16/07/14
13 Rue de la Résistance
02200 SOISSONS
03 23 59 19 99
www.maisonsdeparis-aisne.fr
0,3 m3/(h.m2) pour les maisons de plain pied,
0,5 m3/(h.m2) pour les autres constructions.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied (un niveau habitable). Les maisons à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur
l'autre).
Typologie
constructive :
- nature des murs :
(maçonnerie traditionnelle en brique ou en parpaings) sont isolés par l’intérieur, deux variantes : Isolant en laine minérale
surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique. Complexe isolant composé
de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- nature du plafond : Le plafond RDC est composé de BA 13.
- type de combles : trois variantes : Combles perdus (pour fermette en W). Combles aménagés ou aménageables sur
plancher bois. (pour fermette à entraits porteurs). Combles aménagés ou aménageables sur plancher béton. (pour
fermette en A et toiture terrasse).
- type de plancher bas : Le plancher bas est composé d’un Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle–
hourdis avec dalle de compression en béton.
- type de plancher intermédiaire : deux variantes : Plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton. Solivage bois.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air. (indice de protection inférieur à IP65).
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie - Menuiserie – Plaquiste – Plomberie –
Chauffage – Electricien.
Nom de la société
Maison des Compagnons
Date
d'agrément
05/05/14
Adresse
Plateau de Louze RN7
38150 ROUSSILLON
Téléphone
04 74 86 23 52
Site internet
http://www.maisonsdescompagnons.com
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied (1 niveau habitable), à demi niveau sans étage (2 niveaux habitables non superposés), à
étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
- type constructif : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en parpaings ou en briques), sont isolés par l’intérieur,
deux variantes :
- Isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique, dit
doublage sur ossature.
- Complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre, dit doublage collé.
Le plafond RDC est composé de BA 13.
- type de plancher bas : est composé soit :
- d’un vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- d’un Terre-Plein.
- type de plancher intermédiaire : pour les constructions à étage est constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle
de compression en béton.
- type de
charpente : fermette pour Comble Perdu.
d’application :
- Les maisons avec des baies à
galandage.
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie – Menuiserie – Plâtrerie – Plomberie –
Chauffage – Electricité.
maisons de plain-pied, à étage ou à niveau décalé.
Maisons d’en France
16/07/14
2 allée Eugène Mouchot
91130 RIS ORANGIS
01 69 02 18 50
https://www.maisonsdenfrance.com
0,6 m³/(h.m²)
Les
nature des murs : les murs sont constitués de bloc béton béton cellulaire, brique.
habillage, habillage / isolation des murs : doublage intérieur par isolant, habillage en plaque de plâtre, doublage
polystyrène TH32, TH38.
habillage / isolation des sols : hourdis polystyrène + TMS de sol, hourdis polystyrène.
isolation des combles : laine minérale, flocon soufflé.
type de charpente : Industrielle avec connecteurs.
type de couverture : tuile béton, tuile terre cuite.
pente de toit : toiture inclinée.
type de plancher bas : sur vide sanitaire Poutrelle+ hourdis, sur Sous-sol poutrelle + hourdis. type de plancher
intermédiaire : poutrelle + hourdis, plancher bois, sans.
système de chauffage : effet joule, chaudière gaz.
eau chaude sanitaire : électrique, solaire, chaudière gaz.
conduit de fumée : sans, conduit de fumé métallique double paroi isolé.
ventilation mécanique contrôlée : simple flux.
accès aux combles : trappe d'accès aux combles étanche.
Sont exclues du
- Les réalisations autres que maisons individuelles
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants: Plaquisterie,
Electricité, Menuiseries extérieures, Plomberie/chauffage.
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
- Les
maisons de plain-pied, à étage.
- Pour les
marques : Maisons de l'Avenir (Traditionnel), Créations sur mesure de l'Ouest (CMO Traditionnel), Les Maisons Vivre et
Bois (Ossature bois).
Maisons de l’Avenir
20/10/14
Zone de Cuzon Rue 34 bis
rue Jacques Anquetil
29000 QUIMPER
02 98 52 08 09
https://www.groupemaisonsdelavenir.com
- Nature
des murs : les murs extérieurs sont en agglos creux ou brique de terre cuite, béton cellulaire, ossature bois. Enduit projeté,
parement bois ou similaire, parement collé.
- Doublage des murs
extérieurs RDC : pour les constructions traditionnelles: Isolation intérieur.
pour les constructions bois: isolation répartie par remplissage entre structure porteuse.
- Habillage, isolation des rampants et bas de rampants : isolation intérieure, doublage par isolant.
combles aménagés: laine minérale avec pare-vapeur et plaque de plâtre fixée sur ossature métallique ou brique plâtrière.
0,5 m³/(h.m²) pour les maisons de plain pied et combles perdus: laine minérale soufflée ou laine minérale en rouleau avec pare-vapeur.
0,6 m³/(h.m²) pour les maisons à étage
- Type de charpente : charpente traditionnelle ou fermettes industrielles. Système pannes bois et panneaux bois.
- Type de couverture : Toutes pentes de toits. Toiture terrasse avec membrane d'étanchéité.
Les matériaux utilisés sont : ardoise naturelle ou synthétique, zinc, bac acier, tuile béton ou terre cuite.
- Type de plancher étage : plancher bois, plancher béton.
- Conduit de fumée : sans ou avec conduit de fumée double paroi isolée.
- Ventilation Mécanique Contrôlée : simple flux, double flux.
Sont exclues du
- Les constructions réceptionnées au stade hors d'eau hors d'air.
- Les constructions pour lesquelles un avenant au carnet de détails techniques a été réalisé (FS01).
- Les constructions pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants: plaquisterie, électricité, plomberie,
chape, menuiseries intérieures ou extérieures.
maisons de plain-pied, à étage ou à niveau décalé.
Maisons Elan
20/03/14
Ruer Gershwin BP 56
63202 RIOM CEDEX
04 73 63 16 31
https://www.maisons-elan.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les
- Nature
des murs : briques, parpaing ou Xella.
- Type et nature
isolation :
* isolation thermique des
murs par l’intérieur avec du PSE 100+10 TH38 ; PSE 120+13 TH32 ; OPTIMA GR 32 ; PSE 100+10 TH29,5 ; Xtherm Ultra
32 120+10.
* isolation thermique des sols avec
du : TMS SI 56, TMS SI 48, TMS SI 41, TMS SI 80, TMS SI 60, TMS SI 100, TMS SI 47 ; TMS SITMS SI 39.
* isolation des combles rampants : laine minérale
avec R=5 ; R=9 ; R=8. R=10 ; R=6 ; R=7 ; R=3,75 ; R=4.
- Type de plancher bas : Rectolight, Rectosen Up 23 ,
Rectosen Up19, Rectosen Up 23, Up 27, Up 39, Up 30, Up40.
- Type de planche intermédiaire : hourdis rectolight.
- Type de couverture : tuile béton avec pente de toit à 36 %.
- Type de charpente : fermette.
Autres
caractéristiques :
- Conduit de
fumée : métallique double paroi isolé, avec ou sans tubage.
- Système de ventilation : VMC micro watt hygro B ou micro watt hygro A.
Accès aux combles : trappe d’accès aux combles PVC étanche TPI151 ou similaire.
Système de production d’eau chaude sanitaire : thermodynamique CEL ; chaudière par accumulation, chaudière à
condensation, électricité 300L, ballon solaire monovalent, ballon hydro solaire, chaudière à accumulation 42L, chaudière à
accumulation Isotwin F25, thermodynamique 270L, themrodynamique.
Système de chauffage : électrique, gaz, aérothermie, poêle, monovalent.
Sont
exclues du domaine d’application :
- les chantiers
autres que la maison individuelle (ERP).
Nom de la société
Maisons et Jardin
Date
d'agrément
12/06/13
Adresse
Résidence les Iles BP
2214 03200 VICHY
Téléphone
04 70 97 01 12
Site internet
www.maison-et-jardin-construction.fr
Les maisons dont :
- Les maisons un niveau de plain-pied et les maisons sur deux niveaux niveaux avec plancher intermédiaire béton
en béton
- Type de
plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression béton
- type constructif : structure agglo ciment avec isolation par doublage collé à l’intérieur, toiture inclinée sur charpente
industrielle par fermettes
- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue
Les maisons dont :
l'autre).
Maisons et Villas de
France
16/07/14
Parc de la Tuilerie 31810
VENERQUE
05 34 48 00 00
www.vmfrance.com
0,5 m³/(h.m²)
nature
des murs : Les murs extérieurs sont constitués de briques à coller, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA13
sur ossature.
nature du plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant
fixées sur la charpente traditionnelle ou sur fermettes.
nature de charpente : charpente traditionnelle, fermettes en combles.
type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
type de plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle – hourdis.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie,
Plomberie-Chauffage, Electricité.
- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conforme aux
prescriptions ci-dessus.
- les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.
Les maisons dont :
l'autre).
Maisons Guillaume
13/11/14
ZA La Martinais 35133
LECOUSSE
02 33 79 42 52
www.maisonsguillaume.com
0,6 m³/(h.m²)
nature
des murs : les murs extérieurs sont en parpaing maçonné, brique à coller avec une isolation par l'intérieur via de la laine de verre
ou de l'isolant collé.
nature du plafond : plafond(s) composés de plaque de plâtre de 13 mm vissées sur ossature secondaire suspendue, ou plafond(s)
plâtré(s) sous plancher intermédiaire (cas de maison à étage).
nature de charpente : charpente traditionnelle.
type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
(vide sanitaire ou un sous-sol).
type de plancher intermédiaire : béton.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie, plâtrerie, plomberiechauffage, électricité.
- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conforme aux prescriptions cidessus.
d'agrément
Maisons France Confort
27/11/13
2 route d’Ancinnes BP17
61000 ALENCON CEDEX
02 33 82 93 12
https://www.maisons-france-confort.fr
0,6 m³/(h.m²)
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Maisons Hanau
25/07/13
BP 70004 2A Rue
Strasbourg 67350
PFAFFENHOFFEN
Maisons Horizon
20/03/14
4 rue Pierre Simon de
Laplace 57072 METZ
CEDEX 3
Téléphone
03 88 72 51 51
023 87 55 10 23
Site internet
http://www.maisons-hanau.fr
http://maisonshorizon.fr
0,4 m³/(h.m²)
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie,
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Maisons Levoye
16/07/14
ZA Route d’Estaires
59232 VIEUX BERQUIN
03 28 42 70 61
www.maisonslevoye.com
0,6 m³/(h.m²)
Maisons Pierre
25/07/13
Parc d’activités Jean
Monnet 580 Impasse de
l’Epinet BP 70 VERT
SAINT DENIS 77242
CESSON CEDEX
01 64 71 19 19
http://www.maisons-pierre.com
0.4 m3/(h.m²) pour MI de plain-pied
m3/(h.m²) pour MI sur deux niveaux
- les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.
0.6
- Type de charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Type de plancher bas : vide sanitaire constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
-
Nom de la société
Maison SM
Date
d'agrément
15/01/13
Adresse
Zac Bonne Source
26 rue Aristide Boucicaut
BP 531
11105 Narbonne Cédex
Téléphone
04 68 65 03 55
Site internet
http://www.groupe-sm.com/
La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera
uniquement aux maisons soumises à
la RT 2012.
Les maisons ont une surface habitable est comprise entre 60 m² et 100 m², et une architecture de plain-pied ou à étage
(deux
niveaux à minima habitables superposés l'un sur l'autre) dont :
- le plancher bas est un vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un
système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton (vide
sanitaire ou un sous-sol),
- Les murs extérieurs en briques à coller sont isolés par l'intérieur
avec un doublage collé composé de polystyrène surfacé d'une plaque de
plâtre type « Pregymax »,
- Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d'un système
poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton,
- Le plafond est composé de plaque de plâtre de 13 mm vissées sur une
ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées soit sur la
charpente soit sur le plancher béton de l'étage (si modèle à étage avec
plancher intermédiaire en béton),
- la charpente est une fermette à entraits pour combles perdus.
Exclusion du domaine d'application :
- Les maisons avec des travaux à charges clients relatifs aux corps
d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie, Plomberie, Électricité et
Carrelage.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif
utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.
- Les planchers intermédiaires en bois.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied, ou à étage avec combles aménagés.
Maisons Rennaises
26/05/14
8 rue Maurice Fabre
CS24334 35043
RENNEES CEDEX
02 99 67 87 87
www.maisons-rennaises.fr
0,5 m³/(h.m²)
- Nature des murs : ils peuvent être soit
bloc béton, brique, enduit hydrofuge.
- Type et nature isolation : doublage intérieur
par isolant, et habillage en plaque de plâtre ou brique avec enduit plâtre.
- Nature de charpente : industrielle ou
traditionnelle.
- Type de couverture : toutes pentes de toits. Les matériaux utilisés sont : tuile béton, tuile terre cuite, ardoise naturelle ou
synthétique, zinc. Les Maisons Rennaises réalisent également quelques constructions à toiture terrasse.
- Type de plancher étage : planchers poutrelles et hourdis béton / bois.
Conduit de fumée : conduit de fumée isolé métallique.
Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygro B avec grilles hygroréglables ou une VMC
double flux.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels il y a un avenant au carnet de détails techniques, formulaires
PFS02.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivant et qu’il fait réaliser
par un prestataire non intégré au panel de sous-traitant Maisons Rennaises : menuiseries extérieures, plaquisterie,
électricité (chauffage-VMC), plomberie (sanitaires – chauffage), carrelage (si chape non posée).
- Travaux non inclus dans la notice descriptive (ex : évacuation de hotte, entrée d’air cheminée...).
Nom de la société
Maisons Stéphane
Berger
Maisons Socoren
Maisonneuve MI
Date
d'agrément
27/06/13
05/05/14
27/06/13
Adresse
37 Rue de Molsheim
67000 STRASBOURG
155 Chemin des Faluères
ZI des Bozées BP 46127
53061 LAVAL CEDEX 9
1 rue de la performance
59650 VILLENEUVE
D’ASQ
Téléphone
03 90 22 61 51
02 43 59 72 22
03 20 61 30 30
Site internet
www.stephaneberger.com
www.socoren.com
www.groupemaisonneuve.fr
Les maisons dont :
- Les maisons :
- de ½ niveaux avec ou sans étage, soit 2 niveaux habitables non superposés ou au moins 3 niveaux habitables dont au
moins 2 sont superposés l’un sur l’autre
- à étage, soit 2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre)
- Type de plancher bas : le plancher bas est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
- Type constructif : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant
composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- Type de plancher intermédiaire : le plancher intermédiaire est constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
inférieure à0,6 m³/(h.m²) Applicable à
compression en béton.
l'ensemble des constructions décrites dans le - Type de plafond :
domaine d'application
o RDC : Plâtre sur hourdis.
o Etage, le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente. Dans le cas d’une Toiture Terrasse, le plafond est constitué d’une dalle plâtrée.
- Type de toiture: Charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents.
- Les maisons équipées de poêle à bois non étanche. Les poêles puisent obligatoirement et uniquement l’air servant à la
combustion à l’extérieur au moyen d’un conduit raccordé entre le poêle et la prise d’air. (Modèle Primula chez RED).
- Les maisons avec des spots électriques, même étanche.
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied avec combles aménageables, aménagés, perdus, et les maisons à étage sous combles
perdus.
Typologie
constructive :
- Nature des murs :
les maisons sont principalement construites selon un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur sur rail
métallique. La structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux.
- Type de plancher intermédiaire :
bois ou béton.
- Type de plancher bas : vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi avec un garage accolé ou en soussol. RDC : plâtre sur hourdis.
- Type de
charpente : traditionnelle, sur fermette ou en toiture terrasse.
- Système de
chauffage : gaz électricité ou bois.
- Les maisons avec cheminée à foyer ouvert.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) est
réservée par le client.
les maisons dont l'architecture est :
- de plain-pied sur un niveau,
- ou de deux niveaux.
La surface habitable est comprise entre 80 et 150 m².
- type constructif : structure maçonnerie traditionnelle courante ou isolante avec isolation par laine minérale intérieure,
combles aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus sur plafond en
Inférieure ou égale à 0,6 m³/(h.m²). Applicable
plaques de plâtre suspendues sous solivage ou dalle.
aux maisons : RT2012
- type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
en béton.
- type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
et rupteurs de ponts thermiques et plancher intermédiaire léger en plaques agglomérées sur solives bois.
- type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
Sont exclues du domaine d'application :
Aucun.
Nom de la société
MCG MAINE
CONSTRUCTION
Mikit
MMC
Date
d'agrément
12/08/13
Adresse
74 Avenue du Général
Leclerc 72000 LE MANS
04/04/12
36/38 rue de la princesse,
78431 LOUVECIENNES
03/09/12
4, rue de Lattre de
Tassigny
71100 CHALON SUR
SAONE
Téléphone
02 43 24 70 75
01 39 18 92 20
03 85 42 92 00
Site internet
http://www.maine-construction.fr
http:/:www.mikit.fr
http://www.mmc-france.com/
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons :
- de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus, ou à étages sous combles perdus avec un plancher bois
ou béton.
- Les maisons peuvent être avec garage accolé ou sans garage.
- Type de plancher bas : maisons construites sur vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol.
- Type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur ; la
structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois.
- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.
Maisons Individuelles ou jumelées répondant au mode constructif suivant :
- surface habitable comprise entre 49 m² et 154 m²,
- sur sous sol, vide sanitaire ou terre-plein,
- murs extérieurs en briques ou parpaings,
- isolation par l'intérieur,
- combles aménagés, aménageables ou perdus,
- plancher intermédiaire béton ou bois,
- ventilation hygroréglable de type B simple flux.
0,6 m3/(h.m²)
0,3 m3/(h.m²)
Maisons individuelles :
- De type constructif traditionnel isolation intérieure agglo ciment ou brique creuse avec doublage collé;
- De plain-pied ou maison à étage plancher béton;
- Toiture : fermette à entraits pour combles perdus et charpentes (fermettes ou chevrons) pour combles aménagés;
- De volume chauffé entre 200 m3 et 500 m3;
- Exclusion des constructions en structure bois et en mode constructif traditionnelle avec plancher intermédiaire bois.
Les maisons dont :
- Les maisons : de plain-pied , maison deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Mortier Construction
MTC
17/10/13
19/12/13
1 allée de la Filée 44240
Chapelle-sur Erdre
209 Avenue Pasteur
49100 ANGERS
02 40 89 01 89
02 41 60 49 20
http://www.mortier-construction.fr
http://www.mtcmaisons.com
0,6 m³/(h.m²)
0,6 m³/(h.m²)
- Type constructif : Structure maçonnerie courante avec isolation rapportée par l'intérieur.
- Type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression
en béton.
- T ype de
plafond : Plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue ou plâtre sur hourdis ciment.
- Type de
toiture : toiture sur charpente traditionnelle ou industrielle par fermettes.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles perdus, aménageables ou aménagés, et avec garage accolé ou sans garage
attenant.
- Type constructif : maisons construites suivant un modèle traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur, avec
une structure porteuse en briques, ou en blocs béton creux.
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol.
- T ype
de plancher intermédiaire : en bois ou en béton.
- Type de
charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette.
Nom de la société
Moyse Groupe
Date
d'agrément
25/07/13
Adresse
59 Chemin des Planches
BP2826 25011
BESANCON CEDEX
Téléphone
03 81 60 77 00
Site internet
http://www.moyse.fr
0,6 m3/(h.m²)
- de plain-pied,
- à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).
- type constructif : traditionnel avec structure porteuse en maçonnerie courante, agglo ou brique creuse avec isolation
intérieure.
- type de plancher étage : plancher béton ou plancher bois.
- type de couverture : fermette à entraits pour combles perdus et charpente traditionnelle ou fermette pour combles
aménagés.
- les maisons à ossature bois,
- les maisons avec isolation extérieure,
- les maisons avec un mode constructif en béton cellulaire,
- les maisons avec toiture terrasse.
- de plain-pied (1 niveau habitable),
- à étage ( 2 niveaux habitables, superposés l'un sur l'autre, mezzanine incluse dans ce second cas)
OC Résidence
31/01/13
160-162 Avenue Charles
De Gaulle
81100 CASTRES
05 63 62 50 91
http://www.oc-residences.fr/
uniquement aux maisons soumises à la RT
2012.
Les maisons dont:
- Le plancher bas est sur sur vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec
dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol)
- Les murs extérieurs sont isolés par l’intérieur et se composent de parpaings maçonnés ou briques à
coller isolées avec un complexe isolant collé composé de laine de verre et surfacé d’une plaque de
plâtre type « Calibel ».
- Le plancher intermédiaire : Plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton
- Le plafond : Plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente.
- La charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus
Les maisons de surface habitable comprise entre 60 m² et 200m²
Sont exclues du domaine d'application les maisons:
- à Plancher intermédiaire bois,
- avec travaux à charge client,
- avec spots non étanches à l'air,
- avec poêle à bois comme système de chauffage.
La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT 2012.
- Demi niveau avec étage (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre).
- type constructif : Murs extérieurs : (maçonnerie traditionnelle en briques) sont isolés par l’intérieur avec du doublage
collé, (Complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre).
Le
plafond, deux variantes :
o RDC : plâtre sur hourdis.
o Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la
charpente.
Perspective
05/05/14
2, petite rue de l'Église
67000 STRASBOURG
03 88 67 87 87
http://www.perspective-habitat.fr
0,6 m³/(h.m²)
- type de plancher bas : est constitué d’un Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle
de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
- type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
type de charpente : deux variantes :
o Charpente traditionnelle.
o Toiture Terrasse.
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Les maisons de plain-pied ou à étage, répondant au descriptif technique suivant :
PROCIVIS NORD
31/01/13
18 avenue Foch
59000 LILLE
03 20 63 40 00
http://www.procivis-nord.com/
uniquement aux maisons soumises à la RT
2012.
- Le plancher bas est soit sur terre-plein, soit sur vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec
dalle de compression en béton;
- Les murs extérieurs (brique) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène
expansé et surfacé d’une plaque de plâtre;
- Les combles sont isolés grâce à un isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublé d’une plaque de plâtre
fixée sur une ossature métallique (combles perdus ou aménagés);
- Le plancher intermédiaire est soit un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton, soit constitué
d'entraits porteurs composés de panneaux vissés sur les entraits de fermette;
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue, les suspentes
étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher intermédiaire;
- La charpente est constituée de :
– Fermettes pour combles perdus,
– Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés sur plancher bois,
– Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton.
Les maisons de surface habitable comprise entre 70 m² et 180m²,
L'agrément exclut les maisons:
pour lesquelles les travaux réservés par les clients concernent les corps d’état Menuiseries Extérieures, Plâtrerie,
Electricité, Plomberie, Menuiseries Intérieures,
Chape.
- équipées de poêle à bois ne bénéficiant pas d’une prise d’air extérieure;
- équipées de spots électriques dont l’indice de protection serait inférieur à l’IP 65. L’indice X 6 correspond à une
protection contre la poussière (aucun dépôt), l’indice Y 5
correspond à une protection contre les jets d’eau avec pulvérisateur de tous les sens;
– équipées de baies à galandage.
La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT 2012.
maisons de plain-pied ou à étage, sans garage, avec garage intégré ou garage accolé.
PROVIBAT
SAPO
20/03/14
15/01/13
36 rue du Pradas 34470
PEROLS
Route Saint Jean
45302 PITHIVIERS Cédex
04 99 53 25 32
02 38 39 70 23
https://www.provibat.fr
0,4 m³/(h.m²)
http://www.constructeur-maisonLa valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera
sapo.com/construction-maison-individuelle- uniquement aux maisons soumises à
pithiviers.html
la RT 2012.
- Les
- Nature
des murs : blocs de béton agglomérés (parpaings).
- Isolation des
murs extérieurs : doublage de polystyrène expansé collé côté intérieur (isolant + plaque de plâtre).
- Isolation des
combles non aménageables : laine minérale soufflée.
- Isolation du
plancher : hourdis polystyrène sur vide sanitaire avec rupteurs périphériques totaux.
- Isolation du
plancher intermédiaire :
* hourdis béton avec
rupteurs périphériques totaux L + T.
* bande de laine de verre
(type ISOVER) périphérique en sous face entre BA13 et hourdis béton.
- couverture : tuile de type
« tuile canal » en terre cuite.
- Type de charpente : fermettes industrielles en bois sur partie habitable et charpente traditionnelle sur garage.
Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou aux granulés de bois.
Autres caractéristiques :
Cloisonnement : plaques de plâtre alvéolaires ou complexe de cloisons de plâtre montées sur ossatures métalliques (avec
laine minérale dans l’épaisseur de la cloison).
- Electricité : mise en œuvre traditionnelle de l’électricité (passage des gaines électriques dans la chape de ravoirage). Plomberie : mise en œuvre traditionnelle de la plomberie.
Revêtement de sol : carrelage scellé.
- Enduit
de façade : enduit monocouche.
Sont exclues du
- les maisons avec des
baies à galandage.
- les maisons équipées de spots
électriques « classiques ».
Les constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment,
brique creuse ou béton cellulaire avec isolation rapportée intérieure:
- Maison 1 niveau de plain-pied,
- Maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Les constructions de surface habitable comprise entre 80 m² à
200 m², avec une limite de volumétrie de 500 m³.
La valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à
la RT 2012.
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable).
SARL Saphir
16/07/14
2 place Alfred Marty
82000 MONTAUBAN
05 63 92 75 75
www.demeureshenrypierre.com ; www.primohabitat.com
0,5 m³/(h.m²)
Typologie
constructive :
nature des murs :
Les murs extérieurs sont constitués de briques, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA13 sur ossature.
nature du plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant
fixées sur la fermette.
nature de charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus.
type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
-Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie,
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
SAS COFIBAT
17/01/14
25 RUE Charles Foulon
29200 BREST
02 98 47 97 10
http://cofiterrains.com
0,5 m³/(h.m²)
Typologie
constructive :
nature des murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques à coller ou blocs maçonnés.
Type et nature
isolation : 2 variantes d’isolation par l’intérieur :
* Isolant en laine
minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’un plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique.
* Isolant en laine
minérale surfacée d’un pare-vapeur fixée et doublée d’une brique plâtrée.
- Type de plancher bas deux variantes :
* Terreplein.
* Vide sanitaire ou
sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
- Type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelles – hourdis avec dalle de compression en béton.
Type de charpente : fermette traditionnelle ou charpente monopente.
Sont exclues du
* Les maisons avec
travaux à charge du client concernant pour les corps d’états maçonnerie, menuiserie, plaquiste/plâtrerie, électricité,
plomberie, chauffage.
* Les maisons dont le plancher
Les maisons dont :
- Les maisons de de plain pied, à étage ou à étage partiel.
SAS Les Bastides
16/07/14
308 avenue Ste
Marguerite 06200 NICE
04 93 14 90 20
www.constructeur-lesbastides-nice.fr
0,6 m³/(h.m²)
constructive :
constitués de brique, enduit hydrofuge, avec isolation intérieure et extérieure.
habillage en plaque de plâtre ou carreaux de plâtre.
type de charpente : fermette à entrait.
pente de toit : toiture inclinée.
type de plancher bas : poutrelle et hourdis.
type de plancher intermédiaire : poutrelle et hourdis
Typologie
nature des murs :
les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants: menuiseries
extérieures, plaquisterie, électricité (chauffage-VMC), plomberie (tuyauterie - chauffage), carrelage (si chape non posée).
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied.
SERCPI
25/07/13
206 rue du Clos du Chat
18230 SAINT
DOULCHARD
02 48 70 33 11
http://www.sercpi.com
0,4 m³/(h.m²)
constructive :
structure agglo ou briques avec isolation rapportée par l’intérieur.
- Type de charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Type de plancher bas : terre-plein, vide sanitaire ou sous-sol.
de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
Typologie
----- - - Type
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Toits de France
Tradimaisons
05/05/14
17/01/14
20 Rue Maurice Monti
30000 NIMES
Avenue Ernest Cristal
63000 CLERMONT
FERRAND
04 66 76 00 64
04 73 90 18 90
www.lestoitsdefrance.fr
http://www.tradimaisons.fr
0,5 m³/(h.m²)
0,6 m³/(h.m²)
Typologie
constructive :
nature des murs : murs en parpaings ou en briques isolés par l’intérieur.
- Type et nature
isolation : complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre type Pregymax TH32.
- Type de plafond : plaques de
plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente.
en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
- Type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelles – hourdis avec dalle de compression en béton.
Type de charpente : fermette à entraits pour comble perdus.
Sont exclues du
- Les maisons où des
travaux client sont réservés en ce qui concerne les corps d’état : maçonnerie, menuiserie, plâtrerie, électricité, plomberie,
chauffage.
- Les maisons dont le plancher
- Les maisons dont la surface et/ou
l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conformes aux prescriptions ci-dessus.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) et les maisons à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre
ou décalés).
Typologie
constructive :
murs extérieurs en bloc béton, béton banché, enduit / bardage. - Habillage, isolation des
rampants, et bas de rampants :
* Isolation intérieure par
doublage.
* Habillage en plaque de plâtre.
- Type de plancher bas : plancher poutrelle et hourdis bois synthétique.
- Type de charpente : industrielle ou traditionnelle.
de couverture : toute pente de toits, matériaux utilisés : tuiles, toiture terrasse.
de ventilation : VMC hygro B avec grilles hygroréglables.
fumée : avec ou sans tubage.
- Type
- Système
- Conduit de
Nom de la société
Date
d'agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Les maisons dont :
- Les maisons un niveau de plain-pied, les maisons de deux niveaux
TRECOBAT
12/08/13
2 Place de la Gare 29870
LANNILIS
02 98 04 01 82
Typologie
constructive :
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton.
- Type de
plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton et rupteurs
de ponts thermiques pour les structures en maçonnerie traditionnelle et plancher intermédiaire léger en plaques
agglomérées sur solives bois pour les ossatures bois.
- Structure
inférieure à 0,5 m³/(h.m²) Applicable à
maçonnerie traditionnelle courante avec isolation par laine minérale intérieure, combles aménagés sous toiture inclinée sur
l'ensemble des constructions décrites dans le charpente industrielle par fermettes ou combles perdus sur plafond en plaques de plâtre suspendues sous solivage ou
domaine d'application
dalle.
- Structure bois industrialisée par mur à ossature légère avec isolation entre montants et isolation complémentaire
intérieure, combles aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus plaques de
plâtre suspendues sous solivage.
- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
www.maisons-trecobat.fr
- Les maisons construites avec un plancher bois intermédiaire léger en plaques agglomérées sur solives bois pour les
structures maçonnerie traditionnelle courante.
Xella Thermopierre
13/02/12
Le Pré Chatelain
St Savin
38307 BOURGOINJALLIEU CEDEX
04 74 28 90 15
http://www.xella.fr/
http://www.ytong.fr/
0,6 m3/(h.m²) pour les maisons individuelles
1 m3/(h.m²) pour les logements collectifs
Bâtiments collectifs et maisons individuelles groupées ou isolées, construits avec le monomur Thermopierre (blocs de 25
à 50 cm d’épaisseur) ; enduit sur les 2 faces ou isolé par l’extérieur, sans doublage rapporté à l’intérieur.

ACM Construction 06/03/13 Alliance Immobilier 11/04

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