Charte d`utilisation du cyclomoteur

Charte d’utilisation du cyclomoteur du club
Préambule
Seuls les adhérents peuvent bénéficier de l’usage du cyclomoteur du club. Les bénéficiaires doivent se conformer à la
présente charte.
Le cyclomoteur du club est à usage strictement cycliste, en aucun cas les adhérents ne pourront l’utiliser à de fins
personnelles.
Obligation de l’adhérent
Accès au cyclomoteur du club
L’usage du cyclomoteur est accordé à tout adhérent qui souhaite effectuer un entrainement motorisé selon les critères
définis au paragraphe (Conditions d’attribution du prêt du cyclomoteur du club).
Règles d'utilisation
L’utilisation du cyclomoteur du club est strictement limitée à l’utilisation pour les activités cyclistes du Cercle Cycliste
Châtillonnais (entrainement motorisé ou accompagnement d’un groupe). Aucune autre utilisation n’est autorisée.
Le cyclomoteur doit être stationné au garage du Cercle Cycliste Châtillonnais après chaque utilisation.
Frais
Les frais de carburant, sont à la charge des adhérents utilisant le cyclomoteur.
Responsabilité
L’adhérent a qui pilote le cyclomoteur est seul responsable des amendes et procès verbaux qui lui incombent.
Tout manquement à ces règles pourrait entraîner une interdiction d’utiliser le cyclomoteur du Cercle Cycliste
Châtillonnais.
Engagement
A la prise en charge ainsi qu’au retour, il faut vérifier que le cyclomoteur est en parfait état de marche et en règle avec les
contrôles de sécurité obligatoires et être propre.
Le cyclomoteur sera mis à disposition le réservoir plein de mélange et devra être restitué de la même manière.
Etre titulaire d’un permis de conduire en règle ou du BSR.
Adopter une conduite prudente et respecter scrupuleusement le code de la route.
Dans le cas d’un accident responsable ou de dégradations du cyclomoteur lors de sa mise à disposition, le paiement de la
franchise, prévu au contrat d’assurance, sera à la charge de l’adhérent emprunteur.
En cas de panne l’adhérent emprunteur doit avertir le Cercle Cycliste Châtillonnais et éventuellement faire faire un devis
avant toute réparation.
L’Adhérent emprunteur doit remplir le carnet de bord du cyclomoteur avec le relevé de compteur du cyclomoteur avant et
après l’emprunt.
En cas de non respect des clauses contractuelles ci dessus décrites, le cyclomoteur ne fera plus l’objet d’un prêt à,
l’adhérent concerné pendant une durée d’un an minimum
Cycliste
Les seuls cyclistes autorisés à suivre le cyclomoteur sont les adhérents du club.
Le conducteur est responsable des cyclistes qui le suivent.
Obligation du Cercle Cycliste Châtillonnais
Entretien
L’entretien courant du cyclomoteur est à la charge du Cercle Cycliste Châtillonnais
Assurance et responsabilité
Le Cercle Cycliste Châtillonnais à souscrit à une assurance pour son utilisation.
Propriété
Le Cercle Cycliste Châtillonnais étant le seul propriétaire du cyclomoteur, il se réserve le droit à tout moment de
récupérer son véhicule.
Dispositions générales
Le Cercle Cycliste Châtillonnais se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte.
Conditions d’attribution du prêt du cyclomoteur
Attribution
Le cyclomoteur du club est prioritairement réservé aux entrainements des coureurs ou à l’encadrement des jeunes.
Les demandes doivent être faites au moins la veille de l’utilisation par mail ou via le site afin de mettre à jour le planning
d’utilisation.
Toute demande de réservation formulée en dehors de ce délai sera refusée.
Conditions de l’emprunt du cyclomoteur
Le prêt du cyclomoteur ne sera consenti que pour les entrainements cyclistes uniquement pour les adhérents du Cercle
Cycliste Châtillonnais.
Emprunteur (pilote)
Bénéficiaires (liste des coureurs ou groupe)
Date
Kilométrage
Emprunt
Retour
Carburant (plein)
Emprunt
Retour
Observations
Emprunteur (pilote)
Bénéficiaires (liste des coureurs ou groupe)
Date
Kilométrage
Emprunt
Retour
Carburant (plein)
Emprunt
Retour
Observations