MONS-EN-BAROEUL PETANQUE CLUB REGLEMENT INTERIEUR

MONS-EN-BAROEUL PETANQUE CLUB
REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE UN
Tout membre venant au « Mons-en-Barœul Pétanque Club », y vient de son plein gré et doit
donc respecter les règles régissant la bonne entente.
ARTCLE DEUX
Admission
a) Cf article n°6 des statuts.
b) Il est toutefois admis dérogation par le Comité Directeur pour les cas particuliers.
c) Tout nouveau membre (sont exclus les renouvellements ou anciens membres) bénéficie
d’une période d’essai limitée à deux semaines, sous la responsabilité de ses parents pour
les mineurs, sous sa propre responsabilité pour les majeurs.
Licence – Assurance
a) La licence et l’assurance ne font qu’une. Son prix est fixé par la Fédération Française de
Pétanque et de Jeu Provençal.
b) Elle est perçue à l’inscription ou en début de saison pour les renouvellements.
c) Les cas particuliers sont examinés par le Comité Directeur.
d) Tout accident contracté lors des compétitions ou entraînements doit être déclaré sous les
24 heures au secrétaire. Il conviendra de réclamer un formulaire de déclaration
d’accident, et de joindre impérativement un certificat médical précis.
Accès au boulodrome
L’accès au boulodrome, durant nos horaires d’ouverture, est strictement réservé aux
membres ou licenciés de l’association. Sauf lors des compétitions inscrites dans le calendrier
de la F.F.P.J.P.
ARTICLE TROIS
Licence de Pétanque
a) La licence est valable un an du 1er janvier au 31 décembre.
b) La licence est payable à l’inscription ou à l’expiration de sa validité.
c) La licence reste la propriété du joueur, qui doit la présenter à chaque compétition au
responsable de la manifestation, qui la restitue ensuite. En cas de départ, il est remis au
joueur, après demande écrite, une fiche de mutation avec les frais inhérents.
d) La visite médicale est obligatoire (pour les renouvellements comme les premières
inscriptions), elle doit être jointe à la feuille d’inscription.
e) La demande d’inscription doit être remplie par les parents (pour les mineurs), elle doit
être datée et signée.
ARTICLE QUATRE
La cotisation
La cotisation est fixée par le Comité Directeur et approuvée par l’Assemblée Générale. Elle
est payable le jour de l’inscription, à l’année.
ARTICLE CINQ
Discipline
a) Les joueurs doivent respecter les lieux d’entraînements et de compétitions, comme ils
doivent respecter les arbitres ainsi que les dirigeants et membres, du club et de quelques
clubs qu’ils soient. Le club accueillant des enfants ne doit pas être considéré comme une
garderie par les parents, c’est à eux de leur apprendre à respecter les lieux et les joueurs.
b) Tout manque de discipline notoire pourra faire l’objet de sanction décidée, après
audition de l’intéressé, par le Comité Directeur.
c) Toute dégradation constatée et reconnue sera sanctionnée, elle fera l’objet d’un dépôt de
plainte si le cas s’avère nécessaire, et les frais de remise en état seront à la charge
du(des) responsable(s).
d) Tout vol constaté et reconnu fera l’objet d’une radiation immédiate, sous réserve de
poursuites judiciaires.
e) Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte du club et de consommer sur les
terrains.
f) Tout membre ou licencié qui ferait entrer un membre ou licencié d’un autre club sans
l’autorisation du Comité Directeur pourrait faire l’objet d’une sanction.
ARTICLE SIX
Déplacements aux compétitions
a) Pour les compétitions départementales, régionales, nationales et étrangères, les
déplacements se feront en voitures particulières ou tout autre moyen (ex : location de
véhicule, car, SNCF, etc.).Dans certains cas et sur demande faite auprès du Bureau, le
club peut être amené à couvrir tout ou partie des frais de déplacements.
b) A niveau International (équipe de France), la F.F.P.J.P. prend en charge les joueurs.
ARTICLE SEPT
Tenue du joueur
a) Pour les entraînements, une tenue décente est obligatoire.
b) Pour les compétitions, la même tenue que dans l’article Sept ci-dessus est obligatoire.
ARTICLE HUIT
Sélection aux compétitions
Les joueurs sont libres de s’inscrire dans tous les concours de la F.F.P.J.P.
Pour les compétitions nécessitant une sélection, c’est l’instance dirigeante (Comité du Nord
ou Comité National) qui propose les sélections au Comité Directeur.
Sélection aux stages
Chaque stage fait l’objet d’une convocation, en cas de non-participation, il est obligatoire
d’avertir le secrétaire, faute de quoi les frais afférents lui seront imputés.
ARTICLE NEUF
Renseignements – Correspondance – Réclamation
Tous renseignements, toutes correspondances, toutes réclamations doivent être formulées
par écrit et adressées au secrétaire du club, qui en référera au prochain Comité Directeur. Si
nécessaire, il transmettra au Président du Comité du District Centre, qui lui-même, au besoin,
transmettra au Président de la F.F.P.J.P.
ARTICLE DIX
Classement des joueurs
En fin de saison à lieu une remise de récompenses aux joueurs. Un barème de points est
appliqué pour déterminer le classement des joueurs selon leurs résultats, les concours disputés, et
leur mentalité et esprit d’équipe.
Remboursements ou primes versés aux joueurs
Certains déplacements ou résultats sportifs induisent des remboursements ou des primes
versés aux joueurs. En cas de départ du club (mutation, non renouvellement, etc.), le versement de
ces remboursements ou primes n’a pas lieu, sauf pour les frais kilométriques au tarif fixé par le
club.
ARTICLE ONZE
Mutation
a) Les mutations Cf règlement des mutations de la F.F.P.J.P.
b) Les cas particuliers seront examinés par le Comité Directeur.
ARTICLE DOUZE
Assemblée Générale
a) L’Assemblée Générale a lieu obligatoirement avant celle du Comité du Nord, et en fin
d’année.
b) La présence à l’Assemblée Générale est vivement conseillée. C’est lors de cette réunion
que sont élus les membres du Comité Directeur du club (pour une période de 4 ans),
qu’est adopté le bilan financier, est présenté le budget prévisionnel, et que se décident
les objectifs du club.
Le présent règlement intérieur du Mons-en-Barœul Pétanque Club a été adopté par le
Comité Directeur lors de sa réunion du
Le Président
Hervé DEROO
Le Vice-Président
Serge VANHILLE
La Secrétaire
Laetitia DUTRIEZ
Le Secrétaire adjoint
Olivier BILLY
Le Trésorier
Pascal WAHL
Le Trésorier adjoint
Olivier BILLY
Les Membres du Bureau
Mickaël DANION
Marc DEMETRIO
Jacques DEMETRIO
Luc DUGRAIN
Philippe ROUSSEAUX