Procédure de maîtrise des non

Société
MAITRISE DES NON-CONFORMITES
Rédacteur : RAQ - 18-07-2002
Approbation :
Chef d’entreprise
PRO/AQ/01
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1. Objectif
Cette procédure définit les actions et les moyens mises en œuvres pour identifier et traiter les nonconformités.
2. Domaine d’ application
La présente procédure s’applique à tous les processus et activités entrant dans le champ d’application
du SMQ de la SOCIÉTÉ.
3. Définitions
Incident : Problème rencontré pouvant potentiellement être considéré comme une non-conformité. Un
incident révélé par le client est toujours considéré comme une non-conformité.
Non-conformité : Voir typologie. Incident considéré comme une non-conformité. Une non-conformité
doit systématiquement faire l’objet d’une réflexion menant à une action corrective.
Action corrective : Mesure destinée à supprimer les causes d’une non-conformité avérée
Mesure conservatoire : Mesure destinée à supprimer les effets d’un incident
Action préventive : Mesure destinée à anticiper une non-conformité potentielle
Produit non conforme : résultat d’une prestation de l’entreprise ne répondant pas aux spécifications.
4. Documents de référence
5. Typologie des non-conformités
1) NC-CLI : (NC Client) Non-conformités détectées par le client
¾ Non-conformités résultant des prestations de la société, mais détectées et signalées par les
clients.
2) NC-ATL : (NC Atelier) Non-conformités du fait de la société
¾ Non-conformités résultant des prestations de la société touchant les produits destinés aux
clients et détectées en interne par des contrôles préétablis (voir annexe 1)
3) NC-SOC : (NC Société) Non-conformités ne touchant pas directement le produit
Non-conformités survenant, dans l’entreprise, pendant l’exécution de tâches liées aux différents
processus mis en œuvre pour l’élaboration des produits (par exemple, accident de
¾ travail, accident de la route, dégradation de l’outil de travail).
6. Utilisateurs
-
RAQ,
Gérant,
Responsable de département
Référent.
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7. Description
D
Incident ATL
D
Incident SOC
D
Incident CLI
Enregistrement dans cahier
d'incident par tout membre du
personnel
Prendre mesure
conservatoire
S'agit-il d'une
non-conformité ?
Appréciation faite en
réunion qualité
?
O
Informer RAQ
Action corrective décidée par Resp de dépt,
Décider de
Gérant, RAQ, référent et/ou opérateurs selon
l'action corrective procédure de conduite des actions correctives
N
Rédiger et classer
fiche NC
RAQ : selon modèle en annexe.
Classement dans classeur des fiches NC
Mettre à jour
fiche de synthèse
RAQ : dans classeur des fiches NC
F
Des contrôles qualités préétablis sont effectués à différents moments au cours de la réalisation des
prestations selon l’annexe 1 pour identifier les produits non conformes avant qu’ils ne soient livrés au
client.
La livraison au client d’un produit non conforme ne peut être décidée que par le gérant avec l’accord
préalable du client.
Ces contrôles qualité servent notamment à la révélation des non-conformités.
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ANNEXE 1 : LISTE DES CONTROLES QUALITE PREETABLIS A LA SOCIETE
Procédures et
Activités
Vidange
Contrôles
Contrôle de la qualité du
séchage
Qui fait quoi
Méthode de contrôle
OPERATEUR
Contrôle visuel de 10% des
réservoirs à l’amplificateur de
lumière
Zingage
Contrôle d’épaisseur
CHEF D’ATELIER
- Mesureur magnétique
d’épaisseur ELCOMETER 21
selon CDC
Peinture poudre
Contrôle d’épaisseur
CHEF D’ATELIER
Peinture liquide
Contrôle d’épaisseur
CHEF D’ATELIER
- Contrôle à froid pour 2% des
réservoirs ou un réservoir par
petit lot.
Remontage des
robinets
Contrôle de l’absence
d’impuretés dans les
réservoirs
Mesure conservatoire si
NC
Contrôle de la série sous
sécheur et retour au séchage
du (es) réservoirs incriminés.
Si épaisseur non conforme,
contrôle jusqu'à trouver un
réservoir conforme. Tous les
réservoirs N.C. repassent sur la
chaîne.
OPERATEUR
Contrôle visuel de tous les
réservoirs à l’amplificateur de
lumière
Séchage au four ou soufflage à
l’air BP
Fermeture avant montage
Remontage des
robinets
Contrôle de la fermeture du
volant des robinets montés
OPERATEUR
Contrôle à la main de la
fermeture du volant des
robinets
Remontage des
robinets
Contrôle du couple de
serrage
OPERATEUR
- Clef dynamométrique
Lyrage
Contrôle d’étanchéité à la
pression de service
OPERATEUR
- Contrôle systématique des
antennes sur banc de test
pneumatique
Antenne détruite
Étiquetage
Contrôle de conformité
OPERATEUR
Contrôle visuel par sondage
Remplacement si non conforme
Contrôle du couple dans l’ordre
- Contrôle systématique de tous inverse, jusqu’au couple
les robinets coniques
correct.
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Annexe 2 : modèle de fiche de non-conformité
Date :
date à laquelle c’est
produit la non-conformité ( a
été révélée)
Fiche N° :
Incrémentation au fur et à mesure de la création des fiches
Type d’incident : Voir typologie NC
Processus : processus en cause
Description : Description de la non conformité
Origine : Description de l’origine et des causes probables de la non conformité.
Conséquences : Expliquer les conséquences de la non conformité pour la société et pour le client.
Mesure (s) conservatoire(s) :
Mesures prises pour supprimer les effets de la non conformité
Action (s) corrective (s) :
Mesures prises pour supprimer la cause de la non conformité
Le responsable du département déclare avoir pris connaissance de l’action corrective.
Nom et signature.
Vu le référant
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