Table des matières

Table des matières
Droit et philosophie dans les mondes virtuels
Préface de Jean-Paul Moiraud
5
Droit et philosophie dans les mondes virtuels
13
Mondes virtuels, droit et jeu
Clément Durez
15
Un monde virtuel est-il un jeu ?
Les mondes virtuels au regard des critères traditionnels du jeu
Les différences entre un jeu et un monde virtuel
15
15
19
Les problématiques juridiques engendrées par les mondes virtuels
Deux approches pour les juristes
L’action de l’avatar dans les mondes virtuels L’action de la personne physique devant les juridictions
étatiques
Des problématiques très diverses 20
21
21
Le droit de propriété dans les mondes virtuels
William Dross
22
22
27
Introduction
27
Y a-t-il des biens dans un monde virtuel ?
30
Y a-t-il une propriété dans un monde virtuel ?
33
Le droit pénal dans les mondes virtuels
Anne-Sophie Chavent-Leclère
39
L’essence pénale des mondes virtuels
39
Les conséquences pénales des mondes virtuels
La responsabilité pénale des avatars
Les atteintes aux personnes
Les atteintes aux biens La responsabilité pénale de l’opérateur
43
43
44
46
47
L A R C I E R 239
Le droit dans les mondes virtuels
La diffamation dans les univers virtuels
Arnaud Latil
La détermination de la victime de la diffamation dans les
univers virtuels
L’avatar considéré comme la propriété de l’utilisateur
La personnalité de l’avatar
49
51
52
53
La détermination de l’atteinte à l’honneur dans les univers virtuels 56
Les circonstances des propos diffamatoires 57
Les faits justificatifs de la diffamation dans les univers virtuels 59
Les mondes virtuels au risque de la psychanalyse et des
neurosciences
Jean-Louis Dorey
61
Propos introductifs : les caractéristiques des mondes virtuels
61
Premier questionnement : image mentale et image virtuelle Similitudes et différences
62
Deuxième questionnement : la dimension interactive de l’image
virtuelle
63
Troisième questionnement : la dimension d’enveloppe de l’image 65
Quatrième questionnement : interfaces virtuelles interactives et
rencontre intersubjective.
66
Cinquième questionnement : la temporalité et l’identité
70
Conclusion
71
Le droit administratif dans les mondes virtuels
Caroline Chamard-Heim
Linden Lab, impossible autorité administrative au sein de son
monde virtuel Linden Lab, le maître d’un monde virtuel
Linden Lab, le maître d’un monde commercial
73
74
74
75
Des résidents disposant de moins de droits que dans le monde réel 78
La gestion du Virtual land, parfois proche du traditionnel
domaine public
78
L’occupation de terrain, une manifestation du pouvoir
de police de Linden Lab
80
240
LARCIER
Table des matières
Le droit constitutionnel dans les mondes virtuels
François Robbe
83
La discontinuité du droit constitutionnel dans les mondes virtuels 86
La protection constitutionnelle de la liberté d’expression dans
les mondes virtuels
Le droit international privé dans les mondes virtuels
Édouard Treppoz
La pluralité de normes
La norme primaire des mondes virtuels
Les normes secondaires des mondes virtuels
La possibilité d’un conflit
L’organisation L’absence de conflit
88
93
95
95
97
98
99
100
Droit et économie dans les mondes virtuels
103
Monde virtuel : un modèle d’économie féodale ?
Alexis Mages
105
Les finances publiques dans les mondes virtuels ?
Céline Wrazen
113
De l’absence de budgets virtuels à l’impact financier réel des
mondes virtuels
L’inexistence de budgets virtuels ?
Sur l’aspect institutionnel
Sur l’aspect matériel Un impact budgétaire et financier réel
Réductions d’impôt réelles
Dette publique virtuelle ? 115
115
116
116
117
119
120
De simples paradis numériques à de véritables paradis fiscaux
réels ?
La non-imposition de l’avatar
La « double » imposition de l’utilisateur
122
122
126
L A R C I E R 241
Le droit dans les mondes virtuels
Parasitisme et concurrence dans les mondes virtuels
Olivier Moussa
137
L’ambiguïté de la concurrence déloyale dans un monde virtuel
Le fondement délictuel de la concurrence déloyale
Le principe de la liberté du commerce et de l’industrie
La limite de la responsabilité civile
L’encadrement contractuel du monde virtuel
Les Terms of service
Les policies
138
138
138
138
139
139
140
La réalité de la concurrence déloyale dans un monde virtuel
Les comportements déloyaux
La concurrence déloyale par confusion et le parasitisme
Copie du monde réel vers un monde virtuel
Le parasitisme du monde réel dans les mondes virtuels
Copie des mondes virtuels vers le monde réel
Copie des mondes virtuels vers les mondes virtuels
La concurrence déloyale par dénigrement
La concurrence déloyale par désorganisation
Le débauchage La divulgation de savoir-faire
Le cas de la tortious interference
Les sanctions de la déloyauté
Les sanctions contractuelles
Les sanctions délictuelles
141
141
141
141
142
142
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143
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144
145
145
146
147
147
Le droit commercial dans les mondes virtuels
Hervé Croze
149
Les avatars du droit commercial
Dans un monde virtuel, il y a des actes de commerce
Des biens et services
De la monnaie et du crédit
Dans un monde virtuel y a-t-il des commerçants ?
Le commerçant
L’entreprise
151
151
151
151
152
152
153
La personnalité d’affectation
Le cloisonnement entre l’avatar et l’incarné
Liens entre l’avatar et l’incarné
153
154
155
242
LARCIER
Table des matières
Le droit du travail dans les mondes virtuels
Jean-Marc Sportouch
Un monde virtuel favorise souvent la transgression du droit du
travail
Dans un monde virtuel, les exemples de transgressions du
droit du travail ne manquent pas : ce constat n’est pas
une surprise puisque l’un des traits dominants des mondes
virtuels réside dans la relative liberté qui caractérise ces
mondes alors que le droit du travail est pétri de règles
d’ordre public qui visent à protéger une partie réputée plus
faible.
En matière d’âge minimal pour travailler
En matière de durée du travail
En matière de rémunération
Pour répondre, il faut bien entendu déterminer si le contrat
conclu entre un avatar et le donneur d’ordre est ou non
un véritable contrat de travail
Un monde virtuel favorise parfois le respect du droit du travail
L’avatar masqué
L’avatar masqué, instrument d’égalité
L’avatar masqué, instrument d’impunité
L’avatar démasqué, instrument de dialogue social
La dimension collective du dialogue social
La dimension individuelle du dialogue social
Au titre des entretiens avec l’employeur:
La loi applicable aux transferts de biens virtuels
Dobah Carré
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159
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161
165
165
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169
170
172
175
Avant-propos
175
Introduction et contexte général
175
Présentation des mondes virtuels
Le monde virtuel
Les objets virtuels
L’avatar
Illustration d’un monde virtuel – L’exemple de Second Life
176
177
179
180
180
Les problèmes juridiques
184
Les hypothèses et objectifs de recherche
Qualifier juridiquement les objets virtuels
185
185
L A R C I E R 243
Le droit dans les mondes virtuels
Rechercher et reconnaître la nature de la « propriété virtuelle »
Rechercher la nécessité d’une régulation des transferts
de biens virtuels
Identifier les différents conflits de lois
Trouver les moyens de résoudre les conflits de lois
186
187
187
188
Cadre théorique : droit international privé
189
Cadres d’analyse : analyse économique du droit et droit comparé
Qualification des notions en cause à l’aide de
l’analyse économique du droit
Présentation de la qualification juridique du concept
des « biens virtuels »
Présentation de la qualification juridique du concept
de « propriété virtuelle »
Présentation de la qualification juridique de « transfert »
de propriété de biens virtuels
190
Analyse de droit comparé
200
Conclusion
202
Le droit des marques dans les mondes virtuels
Sylvie Thomasset-Pierre
190
191
192
196
203
L’application des normes internes, contractuelles, du monde
virtuel
205
Reconnaissance des droits sur les marques créées par les avatars 205
Reconnaissance des droits sur les marques réelles utilisées
dans un monde virtuel
208
L’application des normes étatiques, externes au monde virtuel
Une protection théoriquement efficace
Les marques enregistrées dans le monde réel
Les marques créées dans le monde virtuel
Une protection pratiquement sans portée
Rapport de synthèse
Gérald Delabre
209
210
210
211
212
215
La fiction n’est pas la réalité
216
La virtualité n’est pas la fiction
219
Références bibliographiques 225
244
LARCIER