election du maire - Commune d`Échenon

Procès Verbal
De l’Installation du Conseil Municipal
Et de l’Election du Maire et de 3 Adjoints
L’an deux mille huit, le 21 Mars 2008, à vingt heures trente minutes, les membres du
Conseil Municipal de la Commune d’Echenon proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations des neuf et seize Mars 2008, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la
convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 2121-7 et l.
2122-8 du Code général des Collectivités territoriales.
Etaient présents Mrs (Mmes) les Conseillers Municipaux.
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Monsieur FLAGEOLET Jacques
Monsieur LEVEQUE Bernard
Monsieur BAUDOT Christian
Monsieur BOUCHEROT Jacques
Madame FERREIRA Bernadette
Monsieur LOTT Dominique
Monsieur MILLE Michaël
Monsieur CHAUMATTE Frédéric
Madame FERREIRA Christine
Monsieur JAMIN Frédéric
Monsieur GAY Jean-Claude
Monsieur DAQUIN François
Monsieur LHUILLIER Jérôme
Etait absent Monsieur REVERS Christophe qui avait donné procuration à Monsieur
LOTT Dominique.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur LOTT Dominique Maire, qui,
après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux et a déclaré
installer Mrs (Mmes) : LHUILLIER Jérôme, LOTT Dominique, LEVEQUE Bernard,
FERREIRA Bernadette, DAQUIN François, ALLARD Louis-Marie, FLAGEOLET Jacques,
JAMIN Frédéric, REVERS Christophe, BOUCHEROT Jacques, MILLE Michaël, FERREIRA
Christine, CHAUMATTE Frédéric, BAUDOT Christian, GAY Jean-Claude dans leurs
fonctions de Conseillers Municipaux. Monsieur GAY Jean-Claude, le plus âgé des membres du
conseil, a pris ensuite la présidence. Monsieur MILLE Michaël a été désigné en qualité de
secrétaire par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
ELECTION DU MAIRE
Le président après avoir donné lecture des Articles L. 2122-4 et L. 2122-7 CGCT, a
invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire.
Résultat du Premier tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
15
0
15
8
NOM et Prénom des Candidats
LOTT Dominique
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
15
Quinze
Résultat du deuxième tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénom des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
Résultat du troisième tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénom des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
Monsieur LOTT Dominique ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire et a été
immédiatement installé
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
VU, les Elections Municipales en date des 9 et 16 Mars 2008,
CONSIDERANT, qu’il convient de déterminer le nombre d’adjoints afférents au
Conseil Municipal,
Après délibération, Le Conseil Municipal décide de fixer à trois le nombre
d’Adjoints.
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ELECTION DU 1ER ADJOINT
Le président après avoir donné lecture des Articles L. 2122-4 et L. 2122-7 CGCT, a
invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire.
Résultat du Premier tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénom des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
BOUCHEROT Jacques
3
Trois
FLAGEOLET Jacques
8
Huit
MILLE Michaël
3
Trois
Résultat du deuxième tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénoms des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
15
1
14
8
Résultat du troisième tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénoms des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
Monsieur FLAGEOLET Jacques ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint
et a été immédiatement installé
ELECTION DU 2ème ADJOINT
Le président après avoir donné lecture des Articles L. 2122-4 et L. 2122-7 CGCT, a
invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire.
Résultat du Premier tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénoms des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
BOUCHEROT Jacques
4
Quatre
FERREIRA Bernadette
8
Huit
MILLE Michaël
3
Trois
Résultat du deuxième tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
15
0
15
8
NOM et Prénoms des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
Résultat du troisième tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénoms des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
Madame FERREIRA Bernadette ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2ème
Adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DU 3ème Adjoint
Le président après avoir donné lecture des Articles L. 2122-4 et L. 2122-7 CGCT, a
invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire.
Résultat du Premier tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénoms des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
BAUDOT Christian
3
Trois
GAY Jean-Claude
1
Une
LEVEQUE Bernard
9
Neuf
MILLE Michaël
2
Deux
15
0
15
8
Résultat du deuxième tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénoms des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
Résultat du troisième tour de scrutin
Nombre de Votants
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
NOM et Prénoms des Candidats
Nombre de Suffrages obtenus
en chiffres
en toutes lettres
Monsieur LEVEQUE Bernard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème Adjoint
et a été immédiatement installé.