les presses universitaires du sport

LES PRESSES UNIVERSITAIRES DU SPORT
Connaître les mesures
préventives qu'il
convient de mettre
en œuvre dans chaque
situation
© crédit photo
Clair et pratique :
un dossier conçu sous
forme de répertoire à
la fois jurisprudentiel,
théorique et
réglementaire
Pour être au plus
près des exigences
réglementaires
concernant les
activités physiques
et sportives
Par Géraud Manein
Avocat
Frédérique Thomas
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EA
UTÉ
Professeur agrégé d'EPS
à l'UFR STAPS de l'université
Blaise Pascal de ClermontFerrand
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L
es activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon
le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public
que du droit privé. La complexité de ces différents
régimes juridiques est source d'inquiétude pour les
acteurs sportifs, parfois réservés quant aux modalités des activités mises en place.
Ce recueil, pensé et conçu sous forme de répertoire
à la fois jurisprudentiel, théorique et réglementaire,
est destiné à tous ceux qui, compte tenu de leurs
activités et implications dans le monde sportif, se
posent au quotidien cette question de la responsabilité.
NO
UV
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TÉ
250 pages
Réf. : PUS 78
ISBN : 978-2-8186-0555-4
Prix : 49 euros
Version numérique (PDF) : 30 euros
À télécharger sur http://librairie.territorial.fr
à lire également …
Il permet au lecteur des entrées diverses : activités
physiques qui l'intéressent, analyse jurisprudentielle
de chaque cas traité mais aussi, de manière libre,
éclairages théoriques courts. Les exemples jurisprudentiels donnent à voir, en creux, les mesures préventives qu'il convient de mettre en œuvre dans chaque
situation. De plus, un éclairage réglementaire relatif
à l'activité pratiquée figure à la fin de chaque groupe
de jurisprudences.
Un ouvrage indispensable à tous les intervenants
des collectivités territoriales ayant le souci d'être au
plus près des exigences réglementaires.
Consultez tous les sommaires
Piscines et baignades : guide de la responsabilité
Cette troisième édition familiarisera les professionnels (exploitants, MNS, enseignants, éducateurs, animateurs) avec le droit de la responsabilité et son application aux accidents de bains. Les mises en situation concrètes auxquelles ils peuvent
être confrontés et l'étude détaillée des manquements dans l'organisation et la surveillance des baignades permettront à ceux soucieux d'une approche pratique du
sujet d'y trouver matière à une meilleure prévention des risques d'accident.
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Par Jean-Pierre Vial
Réf. : PUS 69
ISBN : 978-2-8186-0284-3
Prix : 50 euros - PDF : 40 euros
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Extrait du sommaire
1 - La responsabilité : principes fondamentaux
- Les responsabilités civile et pénale
- La responsabilité administrative
2 - Le répertoire jurisprudentiel
- Une approche jurisprudentielle de 70 cas enrichie de
la réglementation afférente : accrobranches (foudre,
collision), baignade lac, baignade plage, canyon
(assurance, cascade), course cycliste sur route, football
(tacle violent, règles du jeu, décès, responsabilité club),
hockey (palet dans l'œil), motocross (licence), piscine
municipale (noyade), ski (cabane de chronométrage),
stade (bruits), etc.
3 - Les arrêts de cassation
- Les arrêts de principe
- Les arrêts spécifiques aux pratiques physiques
4 - Abécédaire théorique
- Des entrées théoriques correspondant aux concepts
utilisés dans les jurisprudences : acceptation des
risques, appel ; collectivités territoriales, cassation,
chose jugée, contrat ; dommage, défaut de surveillance
; infractions non intentionnelles, in abstracto, in
solidum, individuelle accident, ITT ; négligence,
non-assistance à personne en danger ; tiers, trouble
anormal de voisinage ; etc.
Les auteurs
Maître Géraud MANEIN
est avocat au barreau de
Clermont-Ferrand et chargé
d'enseignement auprès de
l'Université d'Auvergne. Il est
titulaire d'une maîtrise de droit
privé notarial de l'université
d'Auvergne et d'une maîtrise
de droit international public
de l'université écossaise
d'Aberdeen.
Frédérique THOMAS est
professeur agrégé d'EPS à l'UFR
STAPS de l'université Blaise
Pascal de Clermont-Ferrand.
Docteur en STAPS et titulaire
d'une licence de droit public,
elle écrit articles et ouvrages
sur la responsabilité des
acteurs dans la pratique des
APS. Elle est membre de jurys
de concours : agrégation d'EPS,
filière sportive des collectivités
territoriales. Elle intervient
également, avec le CNFPT, dans
la formation des personnels
territoriaux en matière de
responsabilité dans les APS.
aires sur librairie.territorial.fr
Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels
du sport
Ce classeur consacre des développements synthétiques à une majorité de sujets
auxquels peut être confronté le professionnel chargé de questions sportives. Il
s'inscrit dans le cadre de l'environnement juridique français, tout en rappelant les
règles communautaires susceptibles de s'appliquer à l'environnement sportif.
Ses auteures ont souhaité rendre l'ouvrage le plus pratique, pragmatique et pédagogique possible pour un accès au plus grand nombre. Il est enrichi d'annexes qui
en font une bible de documents.
Classeur avec mise à jour régulière et accès en ligne
Par Viviane Gelles, Blandine Poidevin
Réf. : CL 43
ISBN : 978-2-8186-0002-3
Prix : 189 euros - Prix pack : 219 euros
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à lire également …
Consultez tous les sommaires sur http://librairie.territorial.fr
Le management des risques en piscine
La norme NF EN 15288 1-2 et son application
Depuis la parution de la norme NF EN 1528 en 2008, les gestionnaires ou propriétaires d'équipements aquatiques sont invités à prêter attention à l'ensemble des
risques inhérents à l'accueil du public et aux modalités de fonctionnement de leur
établissement.
Cet ouvrage en simplifie la compréhension par une présentation commentée, des
propositions pratiques de mise en œuvre, le détail des documents à produire et
une méthodologie simplifiée.
Par Jean-Claude Cranga
Réf. : PUS 55
ISBN : 978-2-35295-844-4
Prix : 30 euros - PDF : 20 euros
Guide de l'élu délégué aux sports
Par Patrick Bayeux
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Guide de l'élu délégué aux sports - Élaborer et piloter une politique sportive
Commande à Territorial - BP 215 - 38506 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 - www.territorial.fr
Le sport n'ayant fait l'objet d'une répartition de compétences ni dans les lois de
décentralisation, ni dans la loi sur le sport, aucune obligation n'incombe aux com• Conçus
comme
• Plus de 500
références
• Rédigés
les meilleurs
munes
en matière de
politiquepar
sportive.
Dans ce contexte,
la définition
d'une politique
sportive s'impose,
et les élus doivent profiter de leur
de mandat pour
de début
véritables
sur tous les
sujets
professionnels
donner du sens à leur action.
boîtes à outils
qui concernent
de la fonction publique
Ce dossier présente une démarche complète d'élaboration et de mise en oeuvre
les territoriaux
territoriale
des politiques sportives
communales : qui faut-il associer ? Quels sont les outils
méthodologiques à utiliser ? Quelles relations établir entre l'élu et le service de
sports ?
Retrouvez tous les ouvrages
de Territorial Éditions sur
Réf. : PUS 41
ISBN : 978-2-8186-0547-9
http://librairie.territorial.fr
Prix :
euros
Par Patrick Bayeux
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Commande à Territorial - BP 215 - 38506 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 - www.territorial.fr
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Le sport n'ayant fait l'objet d'une répartition de compétences ni dans les lois de
décentralisation, ni dans la loi sur le sport, aucune obligation n'incombe aux communes en matière de politique sportive. Dans ce contexte, la définition d'une politique sportive s'impose, et les élus doivent profiter de leur début de mandat pour
donner du sens à leur action.
Ce dossier présente une démarche complète d'élaboration et de mise en œuvre
des politiques sportives communales : qui faut-il associer ? Quels sont les outils
méthodologiques à utiliser ? Quelles relations établir entre l'élu et le service de
sports ?
Réf. : PUS 41
ISBN : 978-2-8186-0547-9
Prix : 29 euros - PDF : 20 euros
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Élaborer et piloter une politique sportive