leves topographiques - quartier des aires/avenue de nimes/chemin

LEVES TOPOGRAPHIQUES - QUARTIER DES AIRES/AVENUE DE NIMES/CHEMIN DE LA
VALORIERE/QUARTIER DE LA ROQUE D’ACIER/ARENES ET SES ANNEXES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
LEVES TOPOGRAPHIQUES EN ZONE BATIE
QUARTIER DES AIRES
AVENUE DE NÎMES
CHEMIN DE LA VALORIERE
QUARTIER DE LA ROQUE D’ACIER
ARENES ET SES ANNEXES
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
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CHAPITRE I - OBJET DU MARCHE
La mission consiste à réaliser des levés topographiques des corps de rue et des levés d’intérieurs d’un
bâtiment, d’une division parcellaire et un bornage.
Ces levés topographiques seront par définition, à l’origine d’étude sur le renouvellement de réseaux
AEP, EU, la création d’un réseau d’assainissement, la réfection de voirie dans différents quartiers de la
commune d’une part et d’autre part d’un relevé d’un bâtiment et de son environnement (les Arènes).
CHAPITRE II - NATURE DES PRESTATIONS
1. SYSTEME DE REFERENCE
Le décret n°2006-272 du 3 mars 2006 impose aux services de l’Etat, aux collectivités locales et aux
entreprises chargées de l’exécution d’une mission de service public, de diffuser depuis le 10 mars 2009
les données géographiques dans le système géodésique et projections associées (LAMBERT).
Les plans seront levés et rattachés dans un système de coordonnées rectangulaires à partir d’une
polygonale de rattachement. Les calculs des coordonnées seront exécutés dans le système LAMBERT
et le nivellement sera rattaché au système NGF.
-
coordonnées planimétriques : LAMBERT Zone 1
coordonnées altimétriques : NGF-IGN 69
Le prestataire devra appliquer l’arrêté du 16 septembre 2003 à la demande du maître de l’ouvrage afin
de fixer la classe de précisions à apporter aux travaux de topographie et à sa mise en œuvre.
2. PRESTATIONS
Les travaux topographiques doivent permettre l'établissement de l'ensemble des fonds de plans
représentant la configuration réelle du terrain.
- voiries à proximité immédiate ou aux abords des terrains ou bâtiments concernés (type de
revêtements, limites de chaussées, bordures, seuils altimétriques…),
- réseaux (électricité, gaz, éclairage public, chambre de tirage Télécom, assainissement…).
- bâtiment (plans de niveaux, coupe verticale transversale, façades),
3. DESCRIPTIF TECHNIQUE
Le levé comportera une densité de points planimétriques et altimétriques égaux au levé de tous les
détails pour assurer une parfaite définition topographique du terrain, aucune précision d’échelle n’est
déterminée par conséquent le levé se fera sur la totalité des éléments rencontrés.
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A/ Travaux topographiques avec rattachement en X, Y, Z
Devront être levés tous les points caractéristiques et tous les détails de voirie, tels que :
 L’alignement observé entre le domaine public et le domaine privé riverain et, en particulier, les
murs, les clôtures ou les façades d’immeuble (amorces des bâtiments, longeant les corps de
rues.
 L’indication des différents types de revêtements de la chaussée, des parkings, des trottoirs, des
entrées charretières
 Les bordures
 Les talus, fossés et arbres de diamètre supérieur à 15cm, les jardinières et espaces verts.
 Les tampons de regard EU et EP avec la côte du fil d’eau
 Les réseaux EU et EP seront indiqués
 Les bouches d’avaloirs, bouches à clés du réseau d’eau potable et bouches de lavages
 Les chambres de tirage et armoires des concessionnaires, Télécom, EDF (réseau d’éclairage,
télécommunication et télévision)
 Les bornes du réseau de gaz…
 Les poteaux de signalisation, les candélabres éclairage public et les armoires de commandes
 Les piliers, escaliers, passerelles, les hauteurs du gabarit pour passage des véhicules, les rampes
avec leurs niveaux
 Etc.………
 Les levés d’intérieur de bâtiment
B/ Division parcellaire et bornage
L’opération de matérialisation des limites nouvelles et de bornages comprend l’exécution du plan
topographique préalable. De plus la fourniture du document d’arpentage ou toute division parcellaire
appelle un nouveau numéro cadastral.
Pour finir le bornage se traduit par la fourniture des bornes, du plan définissant les sommets et d’un
procès-verbal de bornage signé par les parties.
C/ Contraintes particulières d’exécution
Les contraintes majeures qui s'imposeront au prestataire concernent :
- les sujétions liées à la circulation routière
Tous les prix du marché sont réputés tenir compte de ces contraintes.
D/ Report et Restitution des plans Numériques
Le titulaire réalisera obligatoirement ses travaux et rendus sous un format informatique totalement
compatible aux formats DWG sur CD et 1 exemplaire papier au 1/250 pour la voirie et au 1/100 pour
le bâtiment.
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CHAPITRE III PERIMIETRE DE LA PRESTATION
A/ Quartier des aires
Projet travaux assainissement et eaux usées
Périmètre de relevé Topographique
B/ Avenue de Nîmes
Projet travaux assainissement et eaux usées
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Périmètre de relevé Topographique
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C/ Chemin de la Valorière
Projet travaux eaux usées
Périmètre de relevé Topographique
D/ Quartier Roque d’Acier
Projet travaux réseau eaux usées
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Périmètre de relevé Topographique
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E/ ARENES D’ARAMON
Vue aérienne des Arènes
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Plan de Masse
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