TARIFS 2017.xlsx

PORT OLONA - SAEMSO
BAREME DES TAXES D'USAGE TTC
POUR L'ANNÉE 2017
1 Quai Alain Gerbault - 85100 LES SABLES D'OLONNE
Tél. : 02 51 32 51 16
@mail : [email protected] - Site : www.portolona.fr
LOCATAIRES
Longueur hors-tout
des bateaux
Sup. à
Inf. ou
Largeur
maximale
du
bateau
égale
Hiver
01-oct
au
Journée
Eté
Juin
&
Juillet
&
Semaine
hiver
01-oct
au
Hiver
01-oct
au
31-mai
Mois
Forfaits
Juin
ou
Juillet
ou
Sept.
Août
31-mai
31-mai
Sept.
Août
Eté
ÉTÉ
3 mois
d'été
4 mois
1er juin au
ANNUEL
Postes
Publics
PROPRIETAIRES
30-sept
Charges annuelles
estimées
0m
5m
2,00 m
5,70
8,70
12,70
35,40
107,00
221,30
357,70
785
872
1246
5m
6m
2,30 m
6,50
10,90
15,00
40,20
120,80
264,50
426,60
934
1036
1481
Catégorie
copropriété
6m
7m
2,60 m
8,30
12,50
17,80
48,30
145,90
321,00
494,60
1126
1251
1786
6m
505
7m
8m
2,80 m
10,40
14,40
20,00
60,00
180,00
376,50
570,20
1318
1466
2092
6à8m
760
8m
9m
3,10 m
11,10
17,40
24,30
66,10
197,50
440,70
677,10
1548
1720
2459
8 à 10 m
929
9m
10 m
3,40 m
12,90
19,40
27,90
77,80
234,20
496,10
783,10
1779
1977
2826
10 à 12 m
1097
10 m
11 m
3,70 m
14,70
22,10
31,40
89,30
266,80
581,60
881,10
2035
2259
3228
12 à 15 m
1519
11 m
12 m
4,00 m
17,10
24,40
35,00
100,30
302,20
655,90
973,00
2288
2542
3632
15 à 20 m
2026
12 m
13 m
4,30 m
18,10
28,50
41,10
108,50
324,70
741,50
1140,50
2580
2867
4097
13 m
14 m
4,60 m
21,00
31,20
44,40
126,20
380,00
825,70
1246,10
2872
3193
4561
14 m
15 m
4,90 m
23,30
35,00
50,40
137,30
411,60
922,70
1398,50
3198
3550
5075
2,40
4,10
5,50
16,90
50,30
105,60
158,60
370
412
587
Charges de
Par mètre supplémentaire
A - Le tarif applicable est celui correspondant à la longueur hors-tout du bateau.
B - Les bateaux dont la largeur excède la valeur maximale dans la catégorie de longueur à laquelle ils appartiennent, se verront appliquer le tarif correspondant à leur largeur
réelle. Pour les multicoques, un coefficient de majoration de 1.50, sera appliqué au tarif ci dessus, correspondant à leur longueur.
C - Ces tarifs comprennent les services annexes suivants : eau, électricité, sanitaires, dans un usage normal.
D - Pour les bateaux d'une longueur supérieure à 20 mètres, l'eau et l'électricité feront l'objet d'une facturation supplémentaire.
E - La saison s'entend pour les mois de juin, juillet, août et septembre.
F - L'escale de 24 heures commence à midi ou à minuit précédant l'arrivée. Il est précisé, pour l'application du présent barème, qu'une sortie de navire se terminant dans un
délai inférieur ou égal à 24 heures, n'est pas considérée comme interruptive de stationnement.
G - Le tarif au mois s'applique pour une période consécutive de 30 jours.
H - La taxe annuelle s'entend pour une année calendaire, soit : du 01/01 au 31/12 de l'année considérée, exclusivement sur le secteur des places de port, réservées à la
location annuelle.
I - Les charges annuelles concernent les actionnaires amodiataires de la partie privée du port.
TARIFS CALES
DE MISE À L'EAU
Aller-retour/jour : 4,50 €
1 semaine : 18 €
15 jours : 26 €
1 mois : 37 €
01/06 au 30/09 : 68 €
forfait année : 87 €