Désignation élu Notre-Dame-des

EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE HAUTE COMBE DE SAVOIE
DU 19 FEVRIER 2015
L’an deux mille quatorze, le dix neuf février à dix neuf heures les délégués du Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes Haute Combe de Savoie, créée par arrêté préfectoral du vingt trois décembre deux
mille trois, délégués désignés par les Conseils Municipaux des communes adhérentes, modifié par arrêté du dix
sept décembre deux mil douze, se sont réunis à la Mairie de Notre Dame des Millières, sous la Présidence de
Monsieur TORNIER Xavier.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 24
Votants : 27
DAVID
PALLUEL-LAFLEUR
GIRARD
GIRARD
RANGONE
POIGNET
BADON
GAUDIN
TROUTOT
MIOTTO
REY
VAIRETTO
BRUNIER-COULIN
VESPESIANI
FAZZARI
MILLIER
TAVEL
FAVRE
GOYET
BLANCO
DAL BIANCO
TORNIER
MIANO
RAUCAZ
Jean-François
Frédéric
Jean
Jean-Paul
Thierry
Sandrine
Denis
François
Philippe
Chantal
Elisabeth
André
Roland
Gilbert
Jean-Pierre
Isabelle
Daniel
Véronique
Danièle
Gérard
Serge
Xavier
Gael
Christian
BONVILLARD
CLERY
CLERY
FRONTENEX
FRONTENEX
FRONTENEX
FRONTENEX
GRESY SUR ISERE
GRESY SUR ISERE
GRESY SUR ISERE
MONTAILLEUR
NOTRE DAME DES MILLIERES
NOTRE DAME DES MILLIERES
NOTRE DAME DES MILLIERES
PLANCHERINE
PLANCHERINE
SAINTE HELENE SUR ISERE
SAINTE HELENE SUR ISERE
SAINTE HELENE SUR ISERE
SAINT VITAL
SAINT VITAL
TOURNON
TOURNON
VERRENS ARVEY
Excusés : Benard Julien, qui a donné pouvoir à David Jean-François
Sibuet-Becquet Jean-Claude, qui a donné pouvoir à Rey Elisabeth
Golec Patrick, qui a donné pouvoir à Raucaz Christian
Secrétaire de séance : Goyet Danièle
Début de séance : 19 heures
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2015-19-02-2D DESIGNATION ELU NDM AU SISARC
2015-19-02-2D
Désignation d’un nouveau représentant de Notre Dame des Millières au SISARC
Vu la délibération du 17 avril 2014,
Le Président rappelle que Monsieur Guy CORDEL était délégué titulaire au SISARC. Il fait appel à candidature
pour procéder à son remplacement.
Il rappelle la liste des personnes nommées au 17 avril 2014 :
TITULAIRES
CHARVAZ Daniel
TROUTOT Philippe
BERGER Jean-Claude
CORDEL Guy
TAVEL Daniel
BRUET-HOTTELAZ Vincent
TORNIER Xavier
SUPPLEANTS
COMBAZ Christian
METGE Christophe
GRILLET Laurent
GUIRAND Philippe
FAVRE Véronique
SIBILLE Alain
AMANN Denis
Il indique que conformément à l’article L5711-1 du CGCT les délégués représentant la Communauté de
Communes Haute Combe de Savoie peuvent être soit délégué, soit conseiller municipal d’une commune
membre.
Monsieur Brunier-Coulin Roland se porte candidat.
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres :
Pour
Contre
Abstention
-
Prend acte de la désignation de Monsieur Brunier-Coulin Roland comme représentant de la
Communauté de Communes de Haute Combe de Savoie au SISARC
Le nouveau tableau des représentants au SISARC s’établit comme suit :
TITULAIRES
CHARVAZ Daniel
TROUTOT Philippe
BERGER Jean-Claude
BRUNIER-COULIN Roland
TAVEL Daniel
BRUET-HOTTELAZ Vincent
TORNIER Xavier
SUPPLEANTS
COMBAZ Christian
METGE Christophe
GRILLET Laurent
GUIRAND Philippe
FAVRE Véronique
SIBILLE Alain
AMANN Denis
Pour extrait certifié conforme,
Le Président, X. TORNIER
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
073-247300791-20150219-2015-19-02-2D-DE
Accusé certifié
exécutoire DESIGNATION ELU NDM AU SISARC
2015-19-02-2D
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Réception par le préfet : 25/02/2015
Publication : 19/02/2015
Pour l'"autorité Compétente"
par délégation
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