CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC - Club de la Presse de Bordeaux

CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC
Lundi 6 juin 2016 à 15h00
DELEGATION DE Monsieur le Maire
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-verbal de la séance du Lundi 2 mai 2016 »
D-2016/186$CHRONO$
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 16ème partie.
DELEGATION DE Monsieur Nicolas FLORIAN
D-2016/187$CHRONO$
Compte administratif du Maire pour l'exercice 2015. Approbation
D-2016/188$CHRONO$
Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2015. Avis
D-2016/189$CHRONO$
Budget de l'exercice 2016. Décision modificative n° 1
D-2016/190$CHRONO$
Indemnité de responsabilité du régisseur d'avances et de recettes. Décision.
Autorisation
D-2016/191$CHRONO$
Réglement budgétaire et financier. Décision. Adoption
D-2016/192$CHRONO$
Mainlevée d'inscription hypothécaire. Autorisation. Décision.
D-2016/193$CHRONO$
Délibération rectificative. Opération Emile Counord, avenant aux baux
emphytéotiques et nouveau bail emphytéotique. Décision. Autorisation
D-2016/194$CHRONO$
Travaux de réhabilitation et de confortement de la digue « rive droite sud ».
Versement d’un fonds de concours par les communes de Bordeaux et Floirac à
Bordeaux Métropole. Convention. Autorisation.
D-2016/195$CHRONO$
Réorganisation de la Brigade de Prévention et de Lutte contre les Incivilités et
création d'une indemnité spécifique BPLI. Décision. Autorisation
D-2016/196$CHRONO$
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs.
Décision. Autorisation
D-2016/197$CHRONO$
Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2015.
D-2016/198$CHRONO$
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
D-2016/199CHRONO$
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale.Programmation Appel à
projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l’année 2016.
Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.
D-2016/200CHRONO$
Programmation Prévention de la Délinquance. Autorisation. Signature.
D-2016/201$CHRONO$
Participation de la Ville de Bordeaux à l’action-recherche nationale pilotée par
l’O.D.A.S. « Villes et vivre ensemble. La gouvernance locale de la cohésion
sociale ». Convention. Signature. Autorisation.
D-2016/202CHRONO$
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM
MESOLIA. Programme de 40 logements rue Carles Vernet à Bordeaux. Îlot 4.7b
ZAC Saint Jean Belcier (OIN). Demande de subvention. Autorisation.
D-2016/203$CHRONO$
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale
de 170 logements réalisée par ICF Atlantique et située 194 ter, boulevard Albert
1er (OIN Euratlantique). Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
D-2016/204$CHRONO$
Attribution de subventions en faveur de la culture. Aide à la création.
Autorisation
D-2016/205$CHRONO$
Espaces culturels. Locations. Nouveaux tarifs. Autorisation
D-2016/206$CHRONO$
Mécénat de la Société des Amis du Musée des Beaux-Arts de Bordeaux pour
l'acquisition d'une œuvre de Pierre Lacour
D-2016/207$CHRONO$
CAPC musée d’art contemporain. Boîtes //Expos numériques. Subvention du
Ministère de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur et de la
recherche. Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
D-2016/208$CHRONO$
CAPC musée d’art contemporain. Itinérance de l’exposition Toujours Le Musée
comme témoin au Mexique (Monterrey et Puebla) Convention. Signature. Titre
de recettes. Autorisation.
D-2016/209$CHRONO$
CAPC musée d’art contemporain. Exposition Judy Chicago. Evénement « Les
Vitrines sur l’Art ». Partenariat avec les Galeries Lafayette Convention.
Signature. Titre de recettes. Autorisation.
D-2016/210$CHRONO$
Musée des arts décoratifs et du design. Exposition Fabien Capello. Mécénat
des Galeries Lafayette vitrines sur l'art. Signature. Titre de recettes.
Autorisation.
D-2016/211$CHRONO$
Subvention pour la réalisation du site Internet du Musée des Arts décoratifs et
du Design de Bordeaux. Titre de recettes. Signature. Autorisation.
D-2016/212$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Exposition "L'Or des Akan. Un peuple africain au cœur du
commerce mondial 15e-19e siècle". Edition d'un catalogue. Fixation du prix de
vente. Autorisation.
D-2016/213$CHRONO$
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Exonération des droits
d'inscription et des frais de dossier. Autorisation
D-2016/214$CHRONO$
Archives Bordeaux Métropole. Don à la Ville de Bordeaux du fonds
d'architectes Pierre et Claude Ferret. Acceptation du don. Autorisation.
Signature.
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
D-2016/215$CHRONO$
Conventions de partenariat dans le cadre de l’opération « voisins-relais ».
Décision. Autorisation
D-2016/216$CHRONO$
Convention Ville de
Autorisation
Bordeaux/Malakoff
Mederic
2016-2018.
Décision.
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
D-2016/217$CHRONO$
Versement de subventions aux associations en charge de structures d'accueil
de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation
et versement d'une subvention complémentaire
D-2016/218$CHRONO$
Avenant n°1 à la convention de délégation de service public. Affermage pour
l'exploitation d'un établissement multi-accueil petite enfance rue Mirassou à
Bordeaux
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
D-2016/219$CHRONO$
Dénomination de voies et d'espaces publics
D-2016/220$CHRONO$
Vidéo verbalisation. Autorisation.
D-2016/221$CHRONO$
Déport des caméras de vidéo protection de la Ville de Bordeaux au SDIS .
Demande autorisation.
D-2016/222$CHRONO$
Fonds d'Investissement
Subvention d'équipement
des
quartiers
2016.
Quartier
Bordeaux
Sud.
D-2016/223$CHRONO$
Fonds d'investissement des quartier 2016. Quartier Chartrons - Grand Parc Jardin Public. Subvention d'équipement
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
D-2016/224$CHRONO$
Réajustement des budgets d'activités des accueils éducatifs et de loisirs de
l'année 2015. Autorisation. Décision
D-2016/225$CHRONO$
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions. Adoption.
Autorisation. Signature
D-2016/226$CHRONO$
Actualisation du dispositif de la restauration dans les écoles de la Ville de
Bordeaux
D-2016/227$CHRONO$
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d’eau dans les
logements de fonction. Disposition d’encaissement. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
D-2016/228$CHRONO$
Appel à projets 2016 « Bordeaux pour l’égalité, la diversité et la citoyenneté ».
Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les
discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité
culturelle et de la citoyenneté . Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
D-2016/229$CHRONO$
Construction de la crèche Benauge Vincent. Concours de maîtrise d’œuvre sur
esquisse. Autorisation.
D-2016/230$CHRONO$
Reconstruction du groupe scolaire Barbey. Phase 2. Désamiantage et
démolition. Avenant au marché. Autorisation
D-2016/231$CHRONO$
Fourniture de livres scolaires et ouvrages pédagogiques nécessaires à
l'enseignement et au développement de l'enfant.
D-2016/232$CHRONO$
Distribution de différents documents pour les services de la Ville de Bordeaux
D-2016/233$CHRONO$
Location de bâtiments modulaires préfabriqués pour les services de la Mairie
de Bordeaux. Avenant au marché. Autorisation.
D-2016/234$CHRONO$
Prestations traiteurs pour la Ville de Bordeaux. Signature des marchés.
Autorisation.
DELEGATION DE Madame Arielle PIAZZA
D-2016/235$CHRONO$
Contrat de stade pour l'UEFA Euro 2016. Avenant. Autorisation de signature
D-2016/236$CHRONO$
Avenant de prolongation au contrat de délégation de service public conclu
avec SBSL. Autorisation de signature
D-2016/237$CHRONO$
Animations estivales Plage du Lac. Subvention sport éducatif et loisirs. Année
2016. Autorisation de signature
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
D-2016/238$CHRONO$
Dispositif d’aide à l’accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de
la ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2016/239$CHRONO$
Aides pour l’amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2016/240$CHRONO$
Avenant à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat de
renouvellement urbain avec volet traitement des hôtels meublés de la ville de
Bordeaux et avenant au marché de suivi-animation de l’OPAH - Autorisation
D-2016/241$CHRONO$
Modification des statuts de la Société publique locale La Fab. Décision.
Autorisation
Délégation permanente du Conseil Municipal à Mr Le Maire
D-2016/242$CHRONO$
Compte-rendu de Monsieur le Maire. Arrêtés relatifs à la gestion de la dette et
de la trésorerie pris pendant l'exercice 2015 (information en application de
l’article L2122-23 du code général des collectivités territoriales).