REGLEMENT INTERIEUR modifié le 7 juin 2010

Archers de DRAVEIL
SENART VAL DE SEINE
À DRAVEIL modifié le 07/06/2010
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Règlement intérieur de l’association
I-
STRUCTURE ADMINISTRATIVE
• L’association est gérée par un Comité Directeur élu lors de l’assemblée générale, selon les
statuts de l’association. Le Comité Directeur défini en son sein un bureau (structure minimale) et
des responsables de commissions définis ci-après.
•
Le bureau est composé au moins :
- d'un président,
- d’un vice président,
- d’un secrétaire,
- d’un secrétaire adjoint,
- d’un trésorier,
- d’un trésorier adjoint.
•
Les commissions sont les suivantes :
- Parcours (3D, Nature & Campagne)
- Cible (FITA, 2x70, salle …)
- Équipe de club
- Formation, écoles de sport & jeune
- Informatique & Communication
- Logistique & intendance
Chaque responsable de commission pourra se faire assister par des personnes n’appartenant pas au
Comité Directeur.
La compétence de chaque commission est définie en annexe. Ces compétences sont définies par le
bureau avec accord du Comité Directeur.
• Le bureau gère les affaires courantes (réunion avec les autorités, courriers …). Tout membre
du bureau qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives sera
considéré comme démissionnaire.
•
Le Comité Directeur se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est
convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence de la
moitié des membres du comité est nécessaire pour la validité des délibérations.
•
Le Comité Directeur procède aux adaptations du règlement intérieur dès que nécessaire et
les fait valider par la première Assemblée Générale qui suit.
Association déclarée en Sous Préfecture d’Évry le 5 mai 2004, N° 0912013479
Affilié à la FFTA N° 25 91 024 Agrément préfectoral DD JS N° 91 S 833
Adresse : chez Mme MICELI, Orée de Sénart Andersen II, 134 rue Pierre Brossolette, 91210 DRAVEIL
N° SIRET : 47953972800010
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•
•
•
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Le Comité Directeur est la seule instance habilitée à prendre des décisions, à gérer les
conflits ou à résoudre les problèmes pouvant survenir dans la vie de l’Association. Il est
l’interlocuteur privilégié des adhérents qui sont invités à lui soumettre toute proposition
d’amélioration, tout manquement aux règles de sécurité ou tout grief sérieux et ce lors des
réunions du Comité Directeur.
Tout membre du comité directeur ou du bureau qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci,
manqué à trois séances consécutives sera considéré comme démissionnaire.
Il est tenu un compte rendu des séances. Les comptes rendus sont signés par le Président et
le Secrétaire.
II- CONDITION D’ADHESION AU CLUB
•
Toutes personnes désirant adhérer au club doivent réunir les conditions suivantes :
- être âgées au minimum de 10 ans,
- pour les mineurs, être présentée par les parents ou en posséder l’autorisation écrite,
- produire un certificat médical d’aptitude à la pratique du tir à l’arc de moins de 3
mois.
Néanmoins, une licence peut être délivrée pour la pratique du tir en dessous de 10 ans après un
accord du comité directeur.
• Chaque adhérent devra acquitter une cotisation annuelle qui représente la part revenant à
l’association, dont le montant sera validé chaque année en assemblée générale, conformément aux
statuts du club. En plus de cette cotisation, l’adhérent devra s’acquitter par l’intermédiaire de
l’association de la licence fédérale dont le tarif est fixé par les instances fédérales.. La prise de la
licence est obligatoire, elle permet, entre autre, de participer à toutes les compétions fédérales.
• Un appel de cotisation peut être réalisé en cours d’année si le club se trouve en difficulté
financière, cette décision doit être prise par le comité directeur.
• Un archer licencié dans une autre compagnie (ou club) peut être admis en second club, après
avis du comité directeur. Dans ce cas, la cotisation annuelle est fixée par le comité directeur.
• Tout nouvel adhérent (jeune ou adulte) doit suivre une formation initiale dispensée par
l’encadrement du club. Ne sont dispensés de cette formation obligatoire que :
- les compétiteurs issus d’une autre compagnie (ou club) après avis du comité
directeur,
- les archers ayant satisfait à un contrôle du niveau de tir (voir en annexe 1).
• L’acceptation d’une adhésion par le comité directeur est fonction de la capacité d’accueil du
jeu d’arc. En conséquence, ce dernier se réserve le droit de refuser toute demande d’adhésion dés
que celui-ci ne permettra plus un minimum d’entraînement des archers.
• L’adhésion au club implique la volonté de s’associer à l’équipe et de s’engager à contribuer
aux actions organisées par le club notamment les concours, les travaux de réfection de ciblerie ou
toute autre activité dans l’intérêt du club (liste non limitative).
Association déclarée en Sous Préfecture d’Évry le 5 mai 2004, N° 0912013479
Affilié à la FFTA N° 25 91 024 Agrément préfectoral DD JS N° 91 S 833
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• Elle ne donne pas seulement un simple droit d’accès aux installations et aux équipements de
tir mais implique une participation active de l’adhérent, qui ne saurait être de sa propre initiative,
sous la forme d’une contribution à 4 actions d’intérêt collectif dont le contenu et le déroulement
sont fixés par le comité directeur.
• Le comité directeur, afin de garantir l’équité entre les adhérents, peut instaurer tout moyen
d’incitation entre autres le dépôt d’une caution dont le montant est fixé par ses soins et qui sera
restituée en fin de saison aux adhérents ayant satisfait à leurs obligations. Les moniteurs bénévoles
et les membres du comité directeur sont de plein droit exonérés de cette caution puisque participant
activement et régulièrement à l’animation et la gestion de l’association.
Le comité directeur pourra éventuellement refuser le renouvellement des licences pour les
adhérents n’ayant pas manifesté un minimum d’assiduité aux activités, ou ayant manqué gravement
aux règlements et consignes en vigueurs.
Toute demande d’adhésion au club exige une acceptation formelle du présent règlement et du
statut de l’association. En outre, pour tous les archers venant d’une autre compagnie (ou club),
une lettre de quitus et le passeport sportif pour les compétiteurs seront exigés, dûment libellés et
remplis.
• Sauf cas exceptionnel examiné par le Comité Directeur, tout adhérent qui perd la qualité de
membre de l’association pour quelque motif que ce soit ne peut prétendre au remboursement de sa
cotisation.
III- UTILISATION DU JEU D’ARC ET DES INSTALLATIONS SPORTIVES
• Les installations sont, en fonction du plan d’occupation, à la disposition des adhérents
autorisés. Les clés des salles ou du terrain sont délivrées après accord du comité directeur et contre
caution selon les critères définis par celui-ci (voir annexe 1). Elle devront être restituées à sa
demande. L’accès est cependant interdit entre 0h30 et 6h00 du matin.
• Les critères d’acceptation de la demande du postulant feront état de son ancienneté au club
ou dans d’autres compagnies (ou clubs), de ces capacités de tir (règles définie en annexe), de sa
prudence pendant l’exécution des tirs. Il devra en outre posséder son propre matériel de tir.
• Les adhérents non possesseurs de cette autorisation n’auront accès aux installations que sous
la présence d’un formateur ou des responsables dont la liste sera affichée.
• En dehors des manifestations organisées par le club, des archers extérieurs ne pourront être
admis qu’après accord de 2 membres du bureau (demande formulée au moins 24h à l’avance) et
resteront accompagnés et sous la responsabilité de l’adhérent qui les a invités. Ces archers devront
pouvoir présenter une licence en cours de validité accompagnée d’un certificat médical. Ils ne
pourront bénéficier que de 3 invitations par année sportive.
• Pour toutes activités pratiquées sur les installations du club, l’adhérent devra respecter les
règles de sécurité édictées par la F.F.T.A., notamment pour ce qui concerne :
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le marquage des flèches,
le respect des pas de tir existants (ou des axes de tir pour les disciplines de parcours),
des règles d’exécution des tirs (voir § 5).
Toute flèche ou objet trouvé sur le site devra être remit à un membre du comité directeur.
• La pratique du tir à l’arc présente des risques potentiels, le matériel utilisé devra être
conforme aux standards de sécurité (cordes, flèches et tranche-fils en bon état, flèches adaptées à
l’allonge du tireur et à la puissance de l’arc …).
• Tout manquement aux règles de sécurité pourra entraîner le retrait de l’autorisation d’accès
libre aux installations, voire la radiation de l’adhérent.
• La puissance des arcs sera limitée à 65 lbs à l’allonge du tireur pour éviter une usure trop
importante et prématurée de la ciblerie.
• Les archers de moins de 16 ans sont interdits sur les installations, sans encadrement du club
ou d’un responsable légal lui-même archer confirmé (+ 5 ans de pratique)
IV- MATERIEL DU CLUB
• Le club pourra mettre du matériel à disposition des débutants, la durée du prêt est fixée par
le comité directeur.
•
Ce matériel doit être restitué en bon état à l’issue de la période de prêt.
• Dans la mesure de la disponibilité du matériel, le club pourra louer son matériel aux
adhérents adultes de l’association avec une limite dans le temps fixé par le comité directeur.
V-
EXECUTION DES TIRS
• Les tirs ne pourront avoir lieu qu’à des distances adaptées aux compétences reconnues du
tireur.
•
Ils devront s’exécuter en ligne coordonnée entre les tireurs.
• En cas d’affluence, la durée du tir et le nombre de flèches par volée pourront être limités
afin de satisfaire au mieux l’ensemble des tireurs.
• Par mesure de sécurité il est interdit d’armer l’arc, même à vide, avant que tous les archers
soient revenus au pas de tir. De plus, l’armement en l’air est strictement interdit.
• Les non-tireurs (accompagnateurs, visiteurs) ne devront en aucun cas pénétrer dans le
périmètre de tir et devront rester en arrière des pas de tir.
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• L’accès au pas de tir doit s’effectuer par les cheminements balisés. Pour les disciplines de
parcours, il faut respecter l’implantation des cibles.
• En aucune façon un archer ne peut interdire l’accès au pas de tir d’un archer ayant satisfait à
ses obligations sauf en cas d’infraction aux consignes de sécurité.
VI- VISITEURS – INVITES
• Les membres du club devront veiller à ce que leur famille et invités éventuels se conforment
au présent règlement.
• Le comité directeur se réserve le droit de réglementer l’accès des visiteurs en fonction des
possibilités d’accueil.
VII- JEU D’ARC ET INSTALLATIONS – AMENAGEMENT – RESPECT DU SITE
• Les travaux d’aménagement des installations sont décidés après réunion du comité directeur.
Suivant leur importance, ils seront réalisés par des entreprises extérieures, soit par le club. Dans ce
dernier cas, il sera demandé à chaque adhérent, comme prévu dans le § 2 alinéa 7 sauf dérogation
décidée par le comité directeur, une participation active pour la réalisation de ces travaux.
• Les adhérents s’engagent à respecter les conditions naturelles des sites. Ils ne devront
entreprendre aucune tâche qui n’ait été prévue par le comité directeur. Les travaux d’entretiens
courant (ex : changement de stramit) reste à l’initiative de la commission logistique et intendance.
• Tout affichage qui n’a pas un rapport direct avec le tir à l’arc doit être soumis au bureau
avant diffusion.
• Toute manifestation extra sportive se déroulant dans l’enceinte des installations doit être
soumis au comité directeur pour approbation. Il est cependant rappelé que les feux au sein de la
forêt sont interdits sauf accord explicite de l’ONF.
_________________________
Les différents ou litiges seront tranchés en réunion de bureau ou en comité directeur.
Fait à DRAVEIL le 07/06/2010
Le président
Le secrétaire
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Annexe 1 au règlement intérieur
Condition d’accès sans encadrement aux différentes
installations du club
Accès à la salle STRY ou Charles de GAULLE :
Avoir la flèche rouge ou (équivalent définit par le comité directeur du club)
Accès au terrain FITA rue Charles MORY
Avoir la flèche jaune
Accès au parcours rue Charles MORY :
Avoir réalisé au moins 1 fois le score défini par le comité directeur (voir tableau ci-dessous).
Ces scores doivent être réalisés 1 fois dans les conditions d’un concours.
Type d’arc
Arc droit
Arc Chasse
Arc classique
Arc à poulie (nu)
Arc libre (open)
Nature (42 cibles)
Homme
Femme
425
325
500
385
550
425
750
625
950
800
3D (40 cibles)
Homme
Femme
230
176
270
208
290
230
410
345
510
430
Condition particulière
Pour un archer arrivant d’un autre club et qui n’a pas passé les flèches de progression, seul
un membre de l’encadrement (BEES, initiateur, entraîneur, animateur, formateur) sera habilité,
après une appréciation de ses compétences, à lui délivrer l’autorisation d’accès sans encadrement
aux différentes installations du club.
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Annexe 2 au règlement intérieur
Description des charges minimum des commissions
Commission Parcours :
- Suivi des archers allant sur les championnats de France
- Remonter les notes de frais au trésorier
- Suivi des archers allant en compétition, mise en place d’un classement interne
- Proposition de dates pour l’organisation des concours : nature, 3D, campagne
- Organisation des concours parcours et cela avec l’appui de tous les archers du club
(quelque soit leur pratique)
Commission Cibles :
- Suivi des archers allant sur les championnats de France
- Remonter les notes de frais au trésorier
- Suivi des archers allant en compétition, mise en place d’un classement interne
- Proposition de dates pour l’organisation des concours : FITA, 2x70m, 2x50m, Salle,
- Organisation des concours cibles et cela avec l’appui de tous les archers du club
(quelque soit leur pratique)
Commission Equipe de club :
- Organise les déplacements des équipes du club au mieux des intérêts sportifs et
financiers du club,
- Organise la remontée des frais des équipes,
- Organise le développement et l’encadrement des équipes de club.
- Développe la pratique du tir par équipe au sein du club
Commission Communication & Informatique :
-
Mettre à jour le site Internet en collaboration avec toutes les commissions
Développer le site
Organise et développe la communication entre le comité directeur et les adhérents
Organise et développe la communication entre le club et les institutions
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Règlement intérieur – Annexe 2
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- Fait connaître le club auprès de la plus large population possible, notamment au sein de
l’intercommunalité et du département.
- Etabli un dossier de presse permettant de trouver et démarcher des sponsors ou des
publicitaires,
- Propose l’organisation de manifestations (porte ouverte, forum des associations, fête de
club…)
- Propose des dates pour ces manifestations
- Organise en terme de matériel et de personne, les manifestations prévues par le club
Commission Formation, Ecoles de tir & Jeunes
-
Développe auprès des archers les formations fédérales,
Propose une organisation et étudie l’évolution possible pour l’école de tir,
Propose une organisation de la formation au sein du club
Développe auprès des jeunes du club la pratique du tir à l’arc en compétition quelle que
soit la discipline.
- Intéresser les jeunes à la vie du club
- Développer des actions pour les jeunes du club
Commissions Logistique & Intendance :
-
Organise les travaux d’entretien du matériel du club (cible, arc, matériel d’initiation ….)
Fait un inventaire précis du matériel pour la clôture des comptes,
Propose des investissements de matériels,
Procède à la commande de matériel une fois qu'elle est approuvée par le bureau ou le
comité directeur,
- Suit le matériel en prêt
Toutes les commissions dépendent du comité directeur et lui rendent compte des actions en cours.
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