Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

Département de Vaucluse
Commune de Venasque
Procès-verbal
de la réunion du Conseil Municipal
SEANCE DU VENDREDI 11 MARS 2011
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal
En exercice :
Qui ont pris part à la délibération :
15
14
9 + 1 pouvoir
Date de la convocation : 07/03/2011
Conformément à l’article L 2121-15 du C.G.C.T, Monsieur Rolland est nommé
secrétaire de séance.
L’an deux mille onze et le onze mars à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la
Commune de Venasque, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur BÉZERT
Gaby, Maire.
Présents : MM. Bézert Gaby - Ferraro Eric - Jean Gérard - Rolland Daniel - Barriol
Francis - De Cabisolle Thierry – Long Jean-Marc.
Mesdames Guéninchault et Tribeaudot.
Absents excusés :
Messsieurs Moreau Alain – Diaz Julien – Mademoiselle Fine Hélène.
Madame Plancher a donné pouvoir à Madame Guéninchault.
Monsieur le Maire ouvre la séance.
1
Acquisition d’un camion
Rapporteur : Bézert Gaby
Monsieur le Maire expose que le camion acheté en 1999 et affecté au service technique de la Commune, n’est
pas réparable. Il s’agit d’un camion Renault B110 TRI BENNE.
De ce fait, il convient de faire l’acquisition d’un nouveau camion. Monsieur le Maire préconiserait de l’acheter
neuf.
Des propositions commerciales ont été sollicitées :
Citroën – Garage Bernard SAS – Route de Pernes – 84200 Carpentras
Modèle : Jumper chassis cabine confort 4-35 L4 HDI 160 BVM6
Couleur : Blanc banquise
Garnissage : Chaine et trame tédéo
Options : régulateur de vitesse – retrovision 2.35 m – siège passager réglable
supension extra série bilame – pack clim
carte grise : gestion et redevance
carburant : 20€
PRIX TOTAL TTC : 35 132.93 €
Livraison : juin 2011
Renault – SOVA – Route d’Avignon – 84200 Carpentras
Modèle : nouveau Master Bennes et GD Vol BS-trac T3500 L2 DCI 125
Couleur : Blanc glacier (389)
Sellerie : tissu carbone foncé kaleido
Puissance : 8cv
carte grise : gestion et redevance
carburant : 20€
PRIX TOTAL TTC : 27 224.28 €
Livraison : mi-avril 2011
Monsieur le Maire précise que le garage Renault SOVA propose de reprendre l’ancien camion Renault pour la
somme de 450 €.
Le garage de la Nesque – Renault – Route de Carpentras à Venasque propose d’acheter l’ancien camion
Renault pour la somme de 500€.
Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur l’acquisition du nouveau camion ainsi que sur le
reprise de l’ancien.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
⇒ Décide d’acquérir le camion Renault dont les références sont détaillées ci-dessus pour la somme de
27 224.28€ ttc.
⇒ Autorise Le Maire à commander le camion à Renault SOVA - Route d’Avignon – 84200 Carpentras - pour
une livraison mi-avril.
⇒ Décide de céder l’ancien camion Renault -B110 TRI BENNE immatriculé 3539WG84 – date de mise en
circulation 06/07/1999 - au garage de la Nesque sis Route de Carpentras à Venasque pour la somme de
500€.
⇒ Dit que les crédits nécessaires seront prévus dans le budget primitif 2011 qui sera voté fin mars.
⇒ Dit que la présente délibération sera affichée au lieu habituel d’affichage des délibérations du Conseil
Municipal.
⇒ Dit que la présente délibération sera exécutoire à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de
l’accomplissement de la mesure de publicité précitée.
Pour : 9 + 1 pouvoir
Contre : /
Abstention : /
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est close à 20 h 05.
De ce que ci-dessus, il a été dressé procès-verbal signé par les membres présents qui autorisent le Maire à
produire des extraits sous forme de délibération.