WT/L/972 2 décembre 2015 (15-6360) Page: 1/1 COMITÉ DE

WT/L/972
2 décembre 2015
(15-6360)
Page: 1/1
COMITÉ DE GESTION DU RÉGIME DES PENSIONS DE L'OMC
ÉLECTION D'UN MEMBRE PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL
Décision du 30 novembre 2015
1.1. L'article 4 du Statut du Régime des pensions de l'OMC (WT/L/282 et WT/GC/W/552) prévoit
un Comité de gestion composé, entre autres, d'un Président, de quatre membres et de quatre
suppléants élus par le Conseil général.
1.2. À sa réunion du 30 novembre 2015, le Conseil général – sur la base d'une proposition
distribuée par son Président le 20 novembre (WT/GC/W/707) – a élu M. Christopher Wilson
(États-Unis) membre du Comité de gestion du Régime des pensions de l'OMC jusqu'à l'expiration
du mandat de trois ans du Comité, c'est-à-dire jusqu'en mai 2017.
1.3. Par conséquent, le Comité de gestion est actuellement composé des personnes suivantes,
élues par le Conseil général:
Président:
M. Johannes Rühl (Suisse)
Membres:
M.
M.
M.
M.
Suppléants:
M. James Baxter (Australie)
Mme Eunice Huang (Singapour)
M. Andrew Staines (Royaume-Uni)
Mme Junko Ueno (Japon)
Till Gerards (Allemagne)
Robert Prochazka (Autriche)
Felipe Sandoval (Chili)
Christopher Wilson (États-Unis)
__________