FÉDÉRATION D`HALTÉROPHILIE DU QUÉBEC
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FÉDÉRATION D`HALTÉROPHILIE DU QUÉBEC
5 Section I - RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX 1. TERRITOIRE Le territoire de la Fédération d'haltérophilie du Québec (F.H.Q.) couvre la province de Québec et se divise en dix-neuf (19) régions selon les limites reconnues et établies par le Ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche - MEER et Sports-Québec (régions des Jeux du Québec) : * Régions sportives du Québec 1. ABT Abitibi-Témiscamingue 11. LAU Laurentides 2. BOU Bourassa 12. LAV Laval 3. CAP Capitale-Nationale 13. MAU Mauricie 4. CDQ Centre-du-Québec 14. MON Montréal 5. CHA Chaudière-Appalaches 15. OUT Outaouais 6. CTN Côte-Nord 16. RIY Richelieu-Yamaska 7. EDQ Est-du-Québec 17. RIS Rive-Sud 8. EST Estrie 18. SLJ Saguenay Lac St-Jean 9. LSL Lac St-Louis 19. SUO Sud-Ouest 10. LAN Lanaudière 2. AFFILIATION 2.1 Membres collectifs 2.1.1 Les membres collectifs sont les associations régionales et les clubs d’haltérophilie reconnus par la corporation. Ces derniers doivent payer la cotisation fixée et remplir le formulaire prescrit par la corporation. 2.1.2 Les associations régionales regroupent les membres individuels de la corporation domiciliés sur leur territoire ou faisant partie des clubs reconnus par la corporation dont le siège social est situé sur leur territoire. 2.2 Membres individuels 2.2.1 Les membres individuels sont les personnes physiques qui complètent le formulaire prescrit par la corporation, qui acquittent les montants de la cotisation annuelle et dont la demande d’affiliation est acceptée par le conseil d’administration. Ce dernier peut refuser la demande d’un ancien membre qui a déjà été suspendu ou expulsé des rangs de la corporation. Il peut également refuser la demande d’une personne qui a eu envers la corporation un comportement préjudiciable. Il peut enfin accepter la demande d’une personne en lui imposant des conditions particulières d’affiliation. 2.2.2 La catégorie des membres individuels regroupe quatre (4) classes de membres soit : les membres avec licence d’athlète (développement et performance), les membres entraîneurs, les membres officiels et les administrateurs (Voir article 2.2.4 – affiliation Familiale). Athlète Licence DÉVELOPPEMENT : l’athlète participe aux compétitions provinciales. Il complète le formulaire simplifié et paie 29 $ (25.22 $ plus taxes). Un membre athlète avec cette licence peut s’affilier sous la licence performance en cours de saison en complétant le livret d’affiliation et en payant la différence de 28.50$ (24.79 $ plus taxes). 6 Athlète Licence PERFORMANCE : l’athlète participe aux compétitions de qualification de niveau national. Il complète le livret et paie 57.50 $ (50.01 $ plus taxes). AJOUT 2015-2016 – modifications administratives Après vérification auprès du Centre Canadien pour l’éthique dans le sport - CCES et pour permettre aux responsables des affiliations dans le club de faire prendre conscience aux membres « adulte » qui arrivent dans le club que la politique antidopage est importante pour notre sport et que nous devons en tenir compte, le paragraphe suivant a été ajouté au formulaire licence Performance. Il vous donne l’option de vous assurer que cette personne n’est pas sous le coup d’une suspension dans un autre sport, par exemple. Ou encore, vérifier si les suppléments qu’il mentionne consommé ne produisent pas de contrôle positif ? En cas de doute, ce sera un choix du candidat de ne pas s’affilier pour participer à des compétitions sujettes à des contrôles antidopage / licence Performance compte tenu de pénalités que cela entraine. EXTRAIT DU LIVRET PERFORMANCE De plus, en signant ce formulaire, je reconnais n’avoir jamais contrevenu et ne pas contrevenir actuellement au Programme canadien antidopage (PCA), au Code mondial antidopage, ainsi qu’à tous programmes et/ou Codes antidopage, et ce, dans tous types de sports. Je reconnais qu’aucune sanction m’a été imposée par toutes organisations antidopage, et ce, dans tous types de sports. Dans le cas d’une fausse déclaration, je comprends que mes privilèges de membre seront immédiatement révoqués par avis de la fédération et de plus, si je participe à des activités en étant membre d’un club de la Fédération d'Haltérophilie du Québec alors que je suis suspendu pour dopage par quelconque organisation antidopage, je reconnais que je peux faire face à une violation des règles antidopage conformément au PCA. Entraîneur, officiel et administrateur : complètent le livret pour bien connaître l’information afin de la diffuser dans leurs clubs et/ou régions et paient 29 $ (25.22 $ plus taxes). Les membres affiliés seulement à titre d’officiel, pourront compléter le formulaire simplifié et paient 29 $ (25.22 $ plus taxes). 2.2.3 Les personnes intéressées à devenir membre individuel doivent être affiliées à un club d’haltérophilie reconnu par la corporation et doivent faire contresigner leur formulaire d’adhésion par un représentant autorisé de ce club. 2.2.4 Tarif familial Afin d’encourager une augmentation du nombre de membres de la Fédération, en autant que l’adresse civique soit la même pour la famille, suite au paiement d’une (1) carte principale, soit 29 $ ou 57.50 $, d’autres membres de la famille pourront s’affilier au coût de 11.50 $ (10 $ plus les taxes) par membre. Ces personnes bénéficieront des autres avantages auxquelles une affiliation régulière leur donne droit. Ils devront respecter les mêmes règles. Exception : Les athlètes participants aux compétitions exigeant une licence Performance doivent payer le tarif régulier de 57.50 $ (50.01 $ plus taxes). 7 2.2.5 La revue Coup d’œil sur l’haltérophilie est disponible en version électronique sur le site de la Fédération d’haltérophilie du Québec – section page d’accueil. Les membres de la Fédération peuvent recevoir la revue par la poste en ajoutant un montant de 15 $ (13.05 $ plus taxes) à leur coût d’affiliation individuel, licence « développement » ou « performance ». Le tarif exact est indiqué sur le formulaire d’affiliation. 2.3 Clubs Le club d’haltérophilie a pour objet la pratique du sport haltérophile. L’incorporation des clubs affiliés à la Fédération n’est pas obligatoire. La Fédération demande l’incorporation du club pour être éligible aux subventions accordées aux clubs sportifs par la Direction du sport et de l’activité physique – Secrétariat au Loisir et au Sport, Ministère. Un club ne peut avoir plus de trois (3) centres ou sites d’entraînement différents et les identifier tous sur le formulaire. Sur demande écrite, une autorisation spéciale peut être accordée. Aucun club d’haltérophilie ne peut porter le nom des régions sportives du Québec (* voir page 5). 2.3.1 Affiliation des clubs La période d’affiliation des clubs débute le 1er novembre pour se terminer le 31 octobre de l’année suivante. S’il y a affiliation (ré-affiliation) après le 1er novembre, les services seront offerts (rétablis) à partir de la date d’affiliation (ré-affiliation) jusqu’au 31 octobre suivant, sans privilège de rétroactivité. 2.3.2 Coût d’affiliation de club : compte tenu des frais de poste, deux tarifs sont offerts : 80 $ (69.58 $ plus taxes) : informations transmises uniquement par courrier électronique ; OU 110 $ (95.67 $ plus taxes) : informations transmises par la poste et / ou télécopieur. 2.3.3 Appartenance du club La région d’appartenance du club est déterminée par l’adresse du site des activités principales. Les membres d’un club représentent la région où se situe le siège social du club. 2.3.4 Responsabilités des clubs Un club doit avoir un bureau de direction composé d’au moins trois (3) personnes. Tous les membres du bureau de direction doivent être des membres en règle de ce club et de la F.H.Q. Un club doit désigner un (1) entraîneur-chef et un maximum de deux (2) assistantsentraîneurs. Ils doivent tous être des membres entraîneurs affiliés à ce club, à la Fédération et avoir complété le formulaire de consentement à la vérification des antécédents judiciaires des entraîneurs. L’entraîneur-chef doit être certifié selon les règles du Programme National de Certification des Entraîneurs (PNCE). 8 Au début du mois de septembre, l’entraîneur du club recevra la liste des membres affiliés dans son club et des formulaires de demande d’adhésion. Il aura la responsabilité de les faire compléter par les membres existants qui désirent renouveler leur adhésion et par les nouveaux qu’il recrute. La Fédération d’Haltérophilie du Québec regroupe les clubs d’haltérophilie au Québec, auxquels plusieurs centaines d’athlètes mineurs s’inscrivent chaque année. En raison de notre responsabilité d’assurer la sécurité et l’intégrité des athlètes qui sont confiés lors des activités sanctionnées par la Fédération d’Haltérophilie du Québec, il est nécessaire d’instaurer un système de vérification des antécédents judiciaires de tous les entraîneurs qui seront inscrits sur le formulaire d’adhésion du club. Un « Formulaire de consentement à la vérification des antécédents judiciaires » devra être complété par l’entraîneur-chef ainsi que tous ses assistants. Les documents suivants : le Formulaire d’adhésion de club avec autant de Formulaires de consentement à la vérification des antécédents judiciaires pour les entraîneurs inscrits au Formulaire d’adhésion de club, ainsi que leurs formulaires de demande d’adhésion individuelles devront être retournés, dûment complétés et signés, à l’adresse suivante : 4545, avenue Pierre-De Coubertin, Montréal QC H1V 0B2. Vous devrez accompagner tous ces documents d’un chèque acquittant l’ensemble des frais liés à l’affiliation du club et des entraîneurs à la Fédération, tel que plus amplement décrit au Formulaire d’adhésion de club transmis. Il devra collecter des membres les montants d’affiliation selon le tarif en vigueur et faire parvenir à la Fédération les formulaires complétés accompagnés d’un chèque couvrant le montant total avant le 31 octobre de l’année courante. Les membres qui s’inscriront après cette date ainsi que les officiels ou autre catégorie de membres non-directement affiliés à un club seront traités sur une base individuelle. La promotion du programme des Jeux du Québec fait partie des mandats de promotion du sport et de l’haltérophilie par les entraîneurs du club et ses dirigeants. 2.4 Durée de l’affiliation individuelle La date d’expiration de la carte saisonnière sera le 31 octobre de l’année quelle que soit la date de l’affiliation. Les personnes (ex-membres) qui ne seront pas affiliées au 1er novembre de chaque année ne recevront aucun service de la Fédération après cette date. S’il y a affiliation (réaffiliation) après cette date, les services offerts seront rétablis à partir de la date d’affiliation (ré-affiliation) jusqu’au 31 octobre suivant, sans privilège de rétroactivité. Advenant l’affiliation d’un nouveau membre entre le 1er septembre et le 31 octobre d’une année pour la prochaine saison, il bénéficiera des services à partir de sa date d’affiliation jusqu’au 31 octobre de l’année suivante. 9 2.5 Changement ou transfert de club 2.5.1 Changement de club Les changements de club seront acceptés entre le 1er septembre et le 31 octobre de chaque année. 2.5.2 Transfert de club Un membre affilié qui désire changer de club à partir du 1er novembre, devra faire parvenir à la Fédération un nouveau formulaire d’affiliation signé par son nouvel entraîneur, un répondant autorisé du nouveau club et du club où il est actuellement affilié. Des frais administratifs de 34.50 $ (30.01 $ + taxes (1.50 $ + 2.99 $)) seront chargés au membre qui demande le transfert de club. 2.5.3 Dans les cas d’expulsion d’un membre par un club, le conseil d’administration se réserve le droit d’enquêter auprès des deux parties (le membre et l’ancien club) avant d’accepter le transfert à un nouveau club. 2.6 Démission 2.6.1 Toute démission d’un membre doit être envoyée par écrit au secrétaire de la corporation. Elle ne prend effet, dans le cas des membres collectifs, qu’après acceptation par le conseil d’administration. 2.7 Suspension et expulsion 2.7.1 Le conseil d’administration peut suspendre ou expulser tout membre qui enfreint les règles de la corporation, de la Fédération Haltérophile Canadienne ou de l’International Weightlifting Federation. Cependant, avant de prononcer la suspension ou l’expulsion d’un membre, le conseil d’administration doit, par lettre recommandée, l’aviser de la date et de l’heure de l’audition de son cas et lui faire part succinctement des motifs qui lui sont reprochés. 2.7.2 Cependant, toute infraction commise par un membre individuel de la corporation aux dispositions du document intitulé «Politique et procédures antidopage» est traitée conformément aux dispositions qui y sont prescrites. 2.8 Retrait de la reconnaissance 2.8.1 Le conseil d’administration de la corporation peut retirer à une association régionale ou à un club sa reconnaissance s’il juge que l’association ou le club ne répond pas aux objectifs poursuivis par la corporation. 2.9 Réintégration 2.9.1 Le conseil d’administration peut réintégrer tout membre qui a été expulsé. 3. ÉTHIQUE SPORTIVE 3.1 Comportement 10 3.1.1 En compétition, tout haltérophile doit : . Collaborer avec l’organisateur et les officiels lors de l’échauffement, la présentation des leveurs, pendant la compétition et à la remise des récompenses ; . Respecter le déroulement des performances des autres leveurs ; . Respecter le temps partagé sur les plateaux d’échauffement ; . Respecter les règlements en vigueur sur le lieu de compétition. Un haltérophile doit se comporter en fonction des règles de conduite généralement acceptées par la société. 3.1.2. En compétition, tout entraîneur doit : . Être présent à la réunion technique ; . Collaborer avec l’organisateur et les officiels lors de l’échauffement, la présentation des leveurs, pendant la compétition et à la remise des récompenses ; . Respecter le déroulement des performances des autres leveurs ; . S’assurer que les acclamations ou les gestes de ses partisans ne nuisent pas à la préparation physique et psychologique des autres compétiteurs ; . Respecter les autres entraîneurs et bénévoles du comité organisateur ; . Respecter les règlements en vigueur sur le lieu de compétition. Envers les officiels, tout entraîneur doit : . . . . Respecter leurs décisions ; Éviter de nuire à la concentration d’un officiel ; Éviter de s’adresser à un officiel en devoir lors de la session en cours ; S’adresser au jury pour toute information concernant la décision rendue. 3.2 Règles de conduite pour les membres d’une délégation du Québec 3.2.1 Remarques générales . Une délégation du Québec est composée des haltérophiles, entraîneurs, accompagnateurs, gérant, officiellement nommés par la F.H.Q. pour participer à une compétition. . Ces règles s’appliquent à toute personne qui a accepté de faire partie d’une délégation. . Pour chaque délégation, le gérant d’équipe assisté des entraîneurs précisent les règles de conduite. L’ensemble des règles est communiqué à tous les membres de la délégation et ce, préférablement avant le départ. . Ces règles sont en vigueur du début à la fin du déplacement relatif à un événement. Les entraîneurs et le gérant sont responsables de la conduite des haltérophiles en tout temps. De plus, les entraîneurs doivent accompagner les haltérophiles lors du voyage aller et retour. . Tout haltérophile, entraîneur, officiel ou personnel de soutien additionnel qui enfreint une de ces règles est passible d’une sanction pouvant aller de la réprimande verbale jusqu’au renvoi. C’est le gérant d’équipe avec l’équipe d’entraîneurs assignée qui déterminent la sanction. Cependant, le conseil d’administration de la F.H.Q. se réserve en tout temps la possibilité d’évaluer la sanction appliquée et d’en modifier les termes dans un sens ou dans l’autre. 11 . Tout cas de manquement grave à une règle de conduite doit être rapporté par écrit au directeur technique de la F.H.Q. dans les 5 jours suivant la fin de la compétition. 3.2.2 Règles Transport, hébergement, programme : . Tout membre de la délégation du Québec doit utiliser le moyen de transport et le lieu d’hébergement prévu par la F.H.Q.. De plus, le programme entier (incluant les dates et heures de départ et de retour) doit être respecté. . Seul le directeur technique peut autoriser une exception et ce, à la suite d’une demande, présentée par la personne concernée au moins 21 jours avant le départ. . Un membre de la délégation ne peut quitter le lieu de résidence/compétition sans l’autorisation du gérant d’équipe. Langage, tenue, comportement général, couvre-feu : . Tout membre de la délégation doit se comporter en fonction des règles de conduite généralement acceptées par la société, que ce soit au niveau du langage, de la tenue, de la politesse, du respect des autres, etc. . L’heure du couvre-feu est établie par le gérant d’équipe et les entraîneurs en fonction de l’âge des haltérophiles et du programme de compétition ; elle doit être respectée. Vandalisme et usage de substances prohibées par la loi : . Le vandalisme n’est pas toléré. Le gérant d’équipe a entière autorité pour appliquer une sanction appropriée, incluant le renvoi des personnes concernées à leur domicile et ce, à leur frais. Tous les coûts résultant d’un acte de vandalisme sont à la charge des personnes concernées ou, ultimement, de leur club. . Tout usage d’une substance prohibée par les lois québécoises ou canadiennes est strictement interdit. Dans ce domaine, le gérant d’équipe a également entière autorité pour appliquer une sanction appropriée pouvant aller jusqu’au renvoi, aux frais des personnes concernées. 4. Autres associations provinciales 4.1 POLITIQUE DE MIGRATION D’UN ATHLÈTE MEMBRE D’UNE AUTRE ASSOCIATION PROVINCIALE. 4.1.1 Lorsqu’une demande d’affiliation d’un membre est demandée à la Fédération d’haltérophilie du Québec, celui-ci ne doit pas être affilié à une autre association provinciale. 4.1.2 En autant que l’athlète respecte les règles d’affiliation (possède une adresse civique au Québec, un numéro d’assurance-maladie, impôt sur le revenu, bail, n’est pas membre d’une autre association haltérophile provinciale, n’est pas sous le coup d’une suspension disciplinaire par un club d’une autre province et peut représenter le Québec aux championnats canadiens, le cas échéant) comme les athlètes du Québec, il pourra devenir membre d’un club du Québec et de la F.H.Q.. 12 4.1.3 Exception : athlète – étudiant : un athlète-étudiant membre en règle d’une autre association provinciale peut, en accord avec un club-hôte, s’entraîner et demeurera membre de son association provinciale. Ce statut est valable aussi longtemps que l’athlète étudie à temps plein dans une institution scolaire au Québec. Adoptée le 19 juin 2004 – AGA FHQ 4.2 PARTICIPATION DE MEMBRES D’UN CLUB AFFILIÉ À LA FÉDÉRATION (FHQ) À UNE ACTIVITÉ HALTÉROPHILE (COMPÉTITION – ENTRAÎNEMENT) À L’EXTÉRIEUR DU QUÉBEC Lors de l’inscription des membres d’un club affilié à la FHQ à une activité hors Québec, l’entraîneur devra faire parvenir au bureau de la FHQ la liste des participants (athlètes, entraîneurs et officiels) et les informations relatives à cette activité (nom de la compétition - entraînement, date, lieu, organisateur). Cette procédure permettra de valider l’affiliation de ces participants aux directeurs provinciaux et informer la CWFHC selon la procédure usuelle pour une participation à l’extérieur du Canada. Dans le cas où cette information n’est pas fournie à la FHQ et que la confirmation de membership ne peut être faite, le directeur provincial et / ou l’organisateur a le pouvoir de refuser l’inscription des membres du club.