Conseil communautaire Vendredi 25 septembre 2015 à

Conseil communautaire
Vendredi 25 septembre 2015 à 16 heures
--------------------Ordre du jour
1/ FISCALITE. Cotisation Foncière des Entreprises. Fixation du montant des bases minimum
applicables à compter de 2016. Base minimum CFE de MONTET et BOUXAL.
2/FISCALITE. Evolution des tarifs TASCOM 2016.
3/ FINANCES. FNGIR. Transfert au Grand-Figeac du reversement ou prélèvement communal à
compter de 2016. Correction de l'attribution de compensation à due concurrence.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. PERIMETRE DU GRAND-FIGEAC. Demande d’adhésion de la
Commune de BALAGUIER D’OLT.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. Définition des compétences obligatoires et facultatives du
Grand-Figeac suite à la fusion des Communautés au 1er janvier 2014.
6/ ADMINISTRATION GENERALE. SPL ARPE Midi-Pyrénées. Proposition d’augmentation de capital
de la SPL suite à l’adhésion de nouvelles collectivités.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. INGENIERIE TECHNIQUE et AMENAGEMENT. Adhésion au
Syndicat Départemental D’AMENAGEMENT ET D’INGENIERIE DU LOT.
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Service commun. Demande de subvention ingénierie à la
Région Midi-Pyrénées pour 2015.
9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conditions financières de départ d'un agent non titulaire de
droit public.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service urbanisme. Création d’un poste d’Attaché territorial
(transformation de poste existant).
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Services Culturels. Création d’un poste d’Adjoint du
patrimoine de 1ere classe en remplacement du poste d’adjoint du patrimoine de 2eme classe
créé le 24/04/2015.
12/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE. LISSAC ET MOURET - TRANCHE 3. Lancement des études de
faisabilité de l’opération. Création d’une nouvelle ZAD (Zone d’Aménagement Différé).
13/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossier VPM Automation (ZA Aiguille
Figeac) / Dossier Nutergia (ZA Causse-et-Diège).
14/ ECONOMIE. ZA CAUSSE ET DIEGE. Aménagement du terrain d’implantation du projet
NUTERGIA. Sollicitation d’un fonds de concours par la Commune.
15/ VOIRIE. Fonds de concours des Communes de LINAC, CUZAC et VIAZAC pour la réalisation
de travaux.
16/ VOIRIE – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Projet de Centre Technique Routier mutualisé
avec le Département du Lot.
17/ MEDIATHEQUE – CENTRE CULTUREL DE FIGEAC Appel d’offres pour le mobilier. Attribution des
marchés. Consultation pour les aménagements intérieurs et extérieurs. Attribution des
marchés. Conclusion d’un avenant concernant le marché de maitrise d’œuvre.
18/ ECOLES DE MUSIQUE INTERCOMMUNALES. Programme de modernisation. Approbation du
plan de financement.
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19/ CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL DE CAPDENAC-GARE. Opération de mise aux
normes et amélioration. Désignation du maître d’œuvre. Demandes de financement.
20/ BATIMENTS COMMUNAUTAIRES. Marché de fourniture d'électricité de puissance supérieure
à 36 kVA. Attribution du marché.
21/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Tableau des effectifs au 01/09/2015.
B/ ZA QUERCYPOLE. CAMBES. HOTEL D’ENTREPRISES. Location d’un espace tertiaire à l’APEAI
( ESAT « l’Abeille » Figeac)et à la société KMK.
C/ ZA QUERCYPOLE. CAMBES. PEPINIERE CALFATECH. 10ème anniversaire de la pépinière
d’entreprises. Information concernant l’évènement organisé.
D/ HABITAT. Prolongation de délai par ordre de service à Pact Habitat pour l’étude pré
opérationnelle.
E/ LOGEMENTS SOCIAUX. MAISON GUIDON. Prolongation de délai par ordre de service
s’agissant des travaux d’aménagement du bâtiment Maison Guidon à BAGNAC SUR CELE.
F/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux
Cœurs de Villes et Villages, etc…).
22/ Questions diverses.
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