Assainissement Collectif - Syndicat des Eaux de la Charente Maritime

Transcription

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX
ET LA QUALITE DE L’EAU
Assainissement Collectif
Année 2013
Juillet 2014
SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME
131 Cours Genêt – BP 50517 – 17119 SAINTES CEDEX
Tél. 05.46.92.39.02 – Fax. 05.46.92.39.04 – Mail. [email protected] – Internet. www.sde17.fr
PREAMBULE
L’article L 2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales indique que le
Président d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale présente à son
assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau
potable destiné notamment à l’information des usagers.
Ce rapport vise à renforcer la transparence de l’information dans la gestion des
services publics locaux.
Le décret d’application n° 95-635 du 6 Mai 1995, modifié par le décret n° 2007-675 et
l’arrêté du 2 Mai 2007, précise les indicateurs techniques et financiers devant figurer
dans le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau et de
l’assainissement.
Le présent rapport porte sur l’exercice 2012. Il a a été adopté par le Comité Syndical
lors de sa réunion en date du 18 Juin 2014.
1
PRESENTATION GENERALE
Le Syndicat des Eaux de la Charente-Maritime est un Etablissement
Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) dont la caractéristique tient à son
système de solidarité pour le financement des investissements des infrastructures d’eau
et d’assainissement.
Parmi les 472 communes du département de la Charente-Maritime, 408
communes sont adhérentes pour l’assainissement collectif soit directement, soit par
l’intermédiaire de regroupements en syndicats. Il existe 12 Syndicats d’Assainissement
en 2013.
(Cf. Carte des collectivités adhérentes à la compétence « Assainissement
collectif » - Annexe I) Année 2013
Une partie des infrastructures est confiée à la Régie d’Exploitation des
Services d’Eau de la Charente-Maritime (RESE), l’autre partie est exploitée en
affermage par VEOLIA Eau ou par SAUR France et sa filiale la COMPAGNIE DES
EAUX DE ROYAN à l’issue de procédures de délégation de service public.
(Cf. Carte « répartition des exploitants » - Annexe II)
Répartition des exploitants
en nombre de communes (en %)
Répartition en nombre d'abonnés
(en %)
21
42
5
55
74
3
CER/SAUR
VEOLIA Eau
RESE
CER/SAUR
VEOLIA
RESE
2
I – INDICATEURS TECHNIQUES
1 - Zonages d’assainissement
Rappel 2012
Données 2013
326 zonages approuvés après enquête
publique
18 zonages en révision
58 études réalisées ou en cours dont
15 figurent au programme 2012
10 communes en attente
358 zonages approuvés après enquête
publique
6 zonages en révision
51 études réalisées ou en cours dont
15 figurent au programme 2013
.
(Cf. carte jointe en annexe III)
2 – Equipements
- Collecte des eaux usées
En 2013, le réseau de collecte et de transport des effluents représente
2531 km de canalisations pour 118 825 abonnés.
En km
Evolution du linéaire et du nombre d'abonnés
3 000
Nb Abonnés
140 000
2 500
120 000
100 000
2 000
80 000
1 500
60 000
1 000
40 000
500
20 000
0
0
2006
2007
2008
2009
Linéaire
2010
2011
2012
2013
Abonnés
3
Evolution des volumes assujettis
et moyenne de la consommation par abonné
m3
Millions m3
10,4
10,2
10
9,8
9,6
9,4
9,2
9
8,8
8,6
8,4
95
90
85
80
75
2007
2008
2009
Volume
2010
2011
2012
2013
Consommation
- Traitement des eaux usées
Les eaux usées collectées sont traitées sur 184 sites (dont 4 stations de
lotissements) représentant une capacité nominale de traitement de 557 944
Equivalents-Habitants.
Rappel 2012
Réseau d’assainissement collectif = 2 491 Km
Stations d’Epuration = 181
Postes de Refoulement = 1 163
Données 2013
Réseau d’assainissement collectif = 2 531 Km
Stations d’Epuration = 184
Postes de Refoulement = 1 190
Il existe une grande diversité de filières de traitement et de capacité de
traitement. (Cf. Annexe IV – Liste des stations d’épuration)
4
Répartition des stations par capacité
Nb d'unités
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
en EH
0 à 200
200 à 1000
2008
2009
1000 à 2000
2010
2011
2000 à 10 000
2012
plus de 10 000
2013
La majorité du parc est constituée de stations rurales (moins de
2000 EH). Les ouvrages de plus de 10 000 EH sont, pour l’essentiel, situés en zone
littorale.
Nb d'unités
Répartition par type d'unités
70
60
50
40
30
20
10
0
Boues
Activées
Filtres
roseaux
2008
Filtres à
sable
2009
2010
Disques
biologiques
2011
2012
Lagunage
Autres
2013
5
Répartition des unités de traitement
par type en 2013
5%
Répartition des unités de traitement
par capacité en 2013
4%
33%
28%
83%
1%
10%
8%
5%
22%
0,4%
Bous activées
Lagunages
Disques biologiques
Filtres à sable
Filtres plantés de roseaux
Autres
0,6%
Boues activées
Filtres à sable
Lagunages
Disques biologiques
Filtres plantés de roseaux
Autres
- Plans d’épandage des boues
Le Syndicat dispose de 83 plans d’épandage des boues de stations
d’épuration dont 73 ont fait l’objet d’un récépissé de déclaration ou d’un arrêté
préfectoral d’autorisation et 8 sont en cours d’instruction.
(Cf. Liste en annexe V)
6
II – INDICATEURS FINANCIERS
1 – Tarifs
1.1 – Tarifs domestiques
Le tarif de la redevance d’amortissement est fixé chaque année par
l’assemblée délibérante du Syndicat des Eaux de la Charente-Maritime.
La redevance d’amortissement est unique pour l’ensemble des abonnés
des collectivités adhérentes au Syndicat.
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
Partie fixe (€/an)
42,00
47,00
47,00
47,56
48,04
48,04
48,04
Partie
proportionnelle
(€/m3)
1,043
1,053
1,064
1,077
1,088
1,088
1,088
Evolution de la partie proportionnelle
Evolution de la partie fixe
50
1,1
45
1,05
40
1
35
0,95
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
7
La courbe ci-après montre l’évolution du montant de la facture d’eau
assainie pour 120 m3 depuis 2007 (exemple RESE) :
Evolution d'une facture de 120 m3 (RESE)
600
580
560
540
520
500
480
460
2007
Facture de 120
m3 assainis
(TTC)
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2007
2008
2009
2010
2011
2012
505,26 €
531,48 €
543,06 €
559,76 €
574,08 €
581,71 (1)
590,57 (2)
589,72 (3)
2013
579,41 (1)
588,17 (2)
591,50 (3)
(1) Agence Loire-Bretagne (zone 1 pour St Vivien et Salles sur Mer)
(2) Agence Loire-Bretagne (zone 2)
(3) Agence Adour-Garonne
Décomposition de la facture d'eau assainie de 120 m3
(Exemple RESE)
12%
6%
35%
47%
Part R.E.S.E.
Part Syndicat
Part Agence de l'Eau
TVA
8
Evolution des composantes d’une facture
d’EAU ASSAINIE (Rese)
300
250
200
150
100
50
0
2007
2008
RESE
2009
2010
Syndicat
2011
Agences de l'Eau
2012
2013
TVA
1.2 Tarifs « Autres catégories d’usagers»
Pour 2013, les tarifs des « autres catégories d’usagers » étaient les
suivants :
Catégorie d'usagers
Domestique (habitat individuel et collectif)
Bâtiments publics, associatifs, sportifs, établissements
d'enseignement, hôpitaux, cliniques, bâtiments
commerciaux, entrepôts, stockages, exploitations
agricoles, ostréicoles, bâtiments de production
industriels
Hébergement saisonnier (campings, HLL, parcs
résidentiels de loisirs,…)
Etablissements de production industriels nécessitant de
l'eau dans son process (notamment agroalimentaire )
2013
1,088 €
0,914 €
0,983 €
0,727 €
9
Pour l’année 2014, le Comité Syndical, réuni le 12 Décembre 2013, a
décidé :
 de maintenir le tarif 2013 en 2014 pour la part fixe de l’ensemble des catégories
d’usagers ;
 de maintenir le tarif 2013 en 2014 pour la part proportionnelle pour la catégorie
« usagers domestiques » ;
 de poursuivre le rattrapage pour les 3 autres catégories d’usagers, pour la part
proportionnelle, tel que rappelé ci-après :
-
un rattrapage du tarif domestique sur 5 années pour la catégorie
« Hébergement saisonnier »
-
un rattrapage du tarif domestique sur 7 ans pour la catégorie « Bâtiments
publics, associatifs, sportifs, établissements d’enseignement, hôpitaux,
cliniques, bâtiments commerciaux, entrepôts, stockages, exploitations
agricoles, ostréicoles, bâtiments de production industriels »
-
de ramener l’écart entre le tarif de la catégorie « établissements de
production industriels nécessitant de l’eau dans son process (notamment
l’agroalimentaire) et le tarif domestique actuellement de 1 à environ 1,26 sur
7 années,
et a voté les tarifs suivants pour l’exercice 2014 :
Partie fixe
Compteur
Tarifs 2014
15 mm
20 mm
30 mm
40 mm
50 mm
60 mm
80 mm
100 mm
150 mm
48,04
71,55
97,10
122,65
153,32
204,42
408,85
664,38
971,01
10
Partie proportionnelle
Catégorie d'usagers
2014
1,088 €
Domestique (habitat individuel et collectif)
Bâtiments publics, associatifs, sportifs, établissements
d'enseignement, hôpitaux, cliniques, bâtiments commerciaux,
entrepôts, stockages, exploitations agricoles, ostréicoles,
bâtiments de production industriels
0,966 €
Hébergement saisonnier (campings, HLL, parcs résidentiels de
loisirs,…)
1,041 €
Etablissements de production industriels nécessitant de l'eau
dans son process (notamment agroalimentaire )
0,766 €
1.3 – Assiette de la redevance
Le Syndicat a perçu au titre de la redevance d’amortissement en 2013 un
montant de 16 797 k€ pour 9 792 474 m3 et 118 825 abonnés. Cette recette représente
84,9 % des recettes d’exploitation 2013.
Exploitant
RESE
VEOLIA Eau
CER/SAUR
France
TOTAL
Nombre d’abonnés
Nombre de m3
2012
2013
5 347 759
5 463 459
313 606
4 297 579
9 958 944
Variation
2012
2013
Variation
2,1 %
65 652
67 345
2,5 %
322 364
2,7 %
3 900
3 934
0,8 %
4 006 869
- 7,2 %
46 671
47 546
1,8 %
9 792 474
1,7 %
116 223
118 825
2,1 %
11
Evolution du montant encaissé de la redevance
18 000
16 000
14 000
12 000
10 000
8 000
6 000
4 000
2 000
0
13 223
14 597
2008
2009
14 797
15 734
16 797
16 066
12 627
2007
2010
2011
2012
2013
1.4 – Participation pour Raccordement à l’Egout (P.R.E.)
Mise en place au 1er janvier 2008, la Participation pour Raccordement à
l’Egout (PRE) s’est élevée à plus d’1,5 millions d’euros en 2013 contre 2,1 millions
d’euros en 2012.
Evolution de la redevance PRE
3
2,524
2,5
2
2,215
2,168
1,747
1,5
1,5
1
0,5
0
2009
2010
2011
2012
2013
La diminution s’explique par le remplacement de la PRE par la PFAC
(Participation au Financement de l’Assainissement Collectif) au 1er Juillet 2012,
laquelle a généré moins de recettes sur cet exercice.
12
2 – Bilan financier d’exploitation
Le bilan financier est établi à partir des recettes et des dépenses du
compte administratif 2013.
Recettes
Prestations de service
Autres recettes
Produits exceptionnels
Quote part de subvention
virée au compte de résultat
TOTAL
18 563 k€ (dont 16 797 k€ de redevance)
100 k€
176 k€
943 k€
_________
19 782 k€
Dépenses
Charges à caractère général
Charges de personnel
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotation aux amortissements & provisions
Autres charges
TOTAL
700 k€
1 060 k€
1 067 k€
224 k€
9 578 k€
10 k€
_________
12 639 k€
Plus de trois quarts des dépenses de fonctionnement sont dévolus aux
dotations aux amortissements (75,78 %). c’est ainsi un montant de 9,578 M€ qui vient
alimenter la capacité d’autofinancement du Syndicat.
Les charges financières ont diminué par rapport à 2012 (-10,4 %),
conséquence d’une diminution de l’encours de la dette.
Les dépenses de personnel s’élèvent à 1 067 k€ contre 1 009 k€ en 2012.
L’excédent d’exploitation propre à l’exercice 2013 s’élève à 7 143 k€.
13
3 – Etat de la dette
L’encours de la dette au 31 Décembre de l’exercice 2013 s’élevait à
31 563 k€.
L’annuité payée au cours de l’exercice 2013 était de 4 336 k€ dont
3 282 k€ de capital et 1 054 k€ d’intérêts.
Capacité dynamique de désendettement
(i ) Encours de la dette au 31/12 en k€
(ii) Capacité autofinancement brut en k €
Capacité Dynamique de désendettement
= (i)/(ii) en nombre d’années
2007
32 029
10 251
2008
40 338
10 079
2009
42 719
13 445
3,12
4,00
3,18
Compte Administratif
2010
2011
40 085
36 644
14 364
15 841
2,79
2,31
2012
34 008
15 260
2013
31 563
15 778
2,23
2,00
Encours de la dette (en milliers d'€)
45 000
40 338
42 719
40 085
36 644
40 000
35 000
34 008
32 029
31 563
30 000
25 000
20 000
15 000
10 000
5 000
0
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
14
Evolution de la capacité d'autofinancement
18 000
15 778
15 841
16 000
13 445
14 000
15 260
14 364
12 000
10 000
10 079
10 251
8 000
6 000
4 000
2 000
0
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
Evolution de la capacité dynamique de
désendettement (en nombre d'années)
4,5
4
4
3,5
3 3,12
3,18
2,79
2,5
2,23
2,31
2
2
1,5
1
0,5
0
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
La capacité dynamique de désendettement décroit depuis 2008 pour
atteindre 2 années en 2013.
En 2013, le recours à l’emprunt n’a pas été nécessaire. Le Syndicat a,
cependant, bénéficié de 838 k€ d’avances remboursables des Agences de l’Eau.
4 – Les travaux
Les travaux d’investissement réalisés en 2013 s’élèvent à 22 554 k€ HT
et se décomposent comme suit :
15
Travaux subventionnés
15 616 k€
Réhabilitation de réseaux
4 843 k€
Extensions de réseaux
1 599 k€
496 k€
______
Aménagement de réseaux
22 554 k€
Ci-joint, en annexe VI, la liste des travaux 2013 autofinancés.
(Extensions, réhabilitation, aménagements)
Evolution des travaux payés
En M€
20
15
10
5
0
Subventionnés
2008
En M€
5
2009
Autofinancés
2010
2011
2012
2013
Evolution des travaux autofinancés
4
3
2
1
0
Renouvellements
Extensions
2008
2009
2010
Aménagements
2011
2012
2013
16
Ces investissements bénéficient de subventions, de participations ou bien
sont autofinancés (extensions, réhabilitations, aménagements), suivant le détail cidessous :
8 338 k€
- Subventions :
. Conseil Général
. Agence de l’Eau
. Autres subventions
5 308
2 763
267
- Avance remboursable des Agences de
l’Eau
- Recettes diverses
838 k€
12 k€
12 496 k€
- Autofinancement
TOTAL
21 684 k€
17
III - PERSPECTIVES
Le Syndicat poursuit en 2014 la réalisation du programme de
modernisation et renforcement de plusieurs stations existantes :
Opération
Montant HT
Station de La Grève sur le Mignon
540 000 €
Station de St Sauveur d’Aunis
Etat d’avancement
Mise en service
2 400 000 €
Travaux et mise en service
1 500 000 €
Travaux en cours
Station de Tonnay-Charente
3 500 000 €
Mise en service
Station
de La Flotte en Ré
Rénovation de la filière boues et
construction d’une unité de
traitement des matières de vidange
1 460 000 €
Dévolution en cours
Station
de
Villefranche
St
Hilaire
Station de Montendre
Aménagement de la filière boues
de
500 000 €
Marché attribué
Il poursuit également son effort pour la desserte des communes rurales
telles que Ardillières, Authon-Ebéon, Beaugeay, Bussac s/Charente, Cram-Chaban,
Ferrières, Landes, Le Thou, Les Nouillers, Lonzac, Muron, Orignolles, Pessines, St
Georges d’Oléron, St Germain de Marencennes, St Jean de Liversay, St Pierre
d’Oléron, St Sever de Saintonge, St Sulpice d’Arnoult, Villeneuve la Comtesse, ....
___
18
INDICATEURS DE PERFORMANCE
Les indicateurs de performance suivants correspondent aux indicateurs de la Régie du
Syndicat.
1 – Caractérisation du service
156 communes
151 systèmes d’assainissement
Capacité des stations : 269 366 eq/hab
2 – Connaissance et gestion du patrimoine
- Répartition de la capacité de traitement du parc RESE
Rese par boues_activées
1 (43)
Rese par disques_biologiques
1
(462)
(10)
Rese par lagunage_aéré
1 (7)
Rese par lagunage_naturel
1 (26)
Rese par filtres_plantés_de_roseaux
1 (29)
2 (2)
Rese par lit_bactérien
1 (5)
Rese par fosses_toutes_eaux
1 (17)
2 (1)
19
3 – Qualité du service
- Niveau de dépollution (en DCO) par type de filière de traitement
Filière de traitement
Total général
93,8
91,7
94,4
88,2
93,4
92,4
76,2
90.01
boues activées
disques biologiques
filtres plantés de roseaux
fosses toutes eaux
lagunage aéré
lagunage naturel
lit bactérien
Total général
Rendement d'épuration % DCO éliminé
lit bactérien
lagunage naturel
lagunage aéré
fosses toutes eaux
filtres plantés de roseaux
disques biologiques
boues activées
0,0
10,0 20,0 30,0 40,0 50,0 60,0 70,0 80,0 90,0 100,0
4 – Eléments financiers
3
- Prix TTC m pour 120 m
3
2009
2010
2011
2012
2013
2,670 €
2,710 €
2,750 €
2,825 €
2,831 €
Adour G
2,790 €
Loire B
- Part Rese dans le prix du m3 d'eau assainie 
2008
2009
2010
2011
2012
2013
0,753€
0,771€
0,984 €
0,984€
0,998 €
0,998 €
20
Année 2013
Annexe 1
Carte des communes et syndicats adhérents
à la compétence « Assainissement Collectif »
COMPETENCE "ASSAINISSEMENT COLLECTIF"
Collectivités adhérentes au 31.12.2013
TAUGON
MARANS
Sdt Taugon - La Ronde
CHARRON
LA-RONDE
SDT Andilly Longèves
LES-PORTES-EN-RE
SAINT-CYR-DU-DORET
ANDILLY
SAINT-CLEMENT-LES-BALEINES
ESNANDES
VILLEDOUX
LOIX-EN-RE
St Ouen - Villedoux
COURCON
LONGEVES
Sdt St Martin - La Flotte
ARS-EN-RE
MARSILLY
LA-COUARDE-SUR-MER
LA-GREVE-SUR-LE-MIGNON
NUAILLE-D'AUNIS
SAINT-OUEN-D'AUNIS
SAINT-XANDRE
NIEUL-SUR-MER
SAINT-MARTIN-DE-RE
Sdt Ars - St Clément
SAINT-JEAN-DE-LIVERSAY
FERRIERES
ANGLIERS
LA-LAIGNE
SAINT-SAUVEUR-D'AUNIS
VERINES
L'HOUMEAU
LE-BOIS-PLAGE-EN-RE
LAGORD
LA-FLOTTE-EN-RE
CRAM-CHABAN
BENON
PUILBOREAU
SAINTE-SOULLE
DOMPIERRE-SUR-MER
Sdt Goisil
LE-GUE-D'ALLERE
RIVEDOUX-PLAGE
LA-ROCHELLE
SAINTE-MARIE-DE-RE
ANAIS
BOURGNEUF
SAINT-ROGATIEN
CLAVETTE
Sdt Ré - Sud
SAINT-PIERRE-D'AMILLY
SAINT-MEDARD-D'AUNIS
MONTROY
PERIGNY
BOUHET
VOUHE
SAINT-CHRISTOPHE
AYTRE
SAINT-GEORGES-DU-BOIS
VIRSON
LA-JARRIE
LA-JARNE
SAINT-SATURNIN-DU-BOIS
PUYRAVAULT
AIGREFEUILLE
ANGOULINS
CROIX-CHAPEAU
SALLES-SUR-MER
DOEUIL-SUR-LE-MIGNON
MARSAIS
CHAMBON
FORGES-D'AUNIS
SURGERES
SAINT-VIVIEN
Sdt St Denis - La Brée
PERE
LE-THOU
SAINT-FELIX
SAINT-MARD
VILLENEUVE-LA-COMTESSE
THAIRE
CHATELAILLON
MIGRE
SAINT-GERMAIN-DE-MARENCENNES
SAINT-SEVERIN-SUR-BOUTONNE
LA-CROIX-COMTESSE
LANDRAIS
ARDILLIERES
BALLON
BERNAY-SAINT-MARTIN
BREUIL-LA-REORTE
VERGNE
DAMPIERRE-SUR-BOUTONNE
COIVERT
VANDRE
SAINT-DENIS-D'OLERON
LA-VILLEDIEU
YVES
CIRE-D'AUNIS
BLANZAY-SUR-BOUTONNE
CHERVETTES
LOZAY
ILE-D'AIX
SAINT-LAURENT-LA-BARRIERE
PUYROLLAND
LA-BREE-LES-BAINS
GENOUILLE
ANNEZAY
SAINT-CREPIN
MORAGNE
Sdt Port des Barques
PORT-DES-BARQUES St Nazaire
SAINT-NAZAIRE-SUR-CHARENTE
LUSSANT
PUY-DU-LAC
VOISSAY
TRIZAY
BEAUGEAY
BEURLAY
SAINT-AGNANT
HIERS-BROUAGE
BOURCEFRANC
SAINT-PORCHAIRE
PLASSAY
SIECQ
PRIGNAC
PORT-D'ENVAUX
THORS
ECOYEUX
MIGRON
ECURAT
VENERAND
SOULIGNONNES
Sdt Charente - Seudre
BALLANS
NEUVICQ-LE-CHATEAU
MACQUEVILLE
LE-SEURE
BURIE
FONTCOUVERTE
SAINT-BRIS-DES-BOIS
LA-CHAPELLE-DES-POTS
SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX
ARVERT
MONS
VILLARS-LES-BOIS
BUSSAC-SUR-CHARENTE
NIEUL-LES-SAINTES
NANCRAS
BALANZAC
SAINT-CESAIRE
CHAILLEVETTE
SAINTES
CORME-ROYAL
LE-GUA
LA-CLISSE
ETAULES
CHANIERS
PESSINES
LES-MATHES
SABLONCEAUX
MORNAC-SUR-SEUDRE
L'EGUILLE
CHERAC
DOMPIERRE-SUR-CHARENTE
LES-GONDS
VARZAY
SAINT-AUGUSTIN
SAINT-SAUVANT
LUCHAT
PISANY
BREUILLET
COURCOURY
SAINT-ROMAIN-DE-BENET
SAINT-SULPICE-DE-ROYAN
BRIE-SOUS-MATHA
BRIZAMBOURG
LE-DOUHET
LES-ESSARDS
LOUZIGNAC
SONNAC
SAINT-VAIZE
SAINT-JUST-LUZAC
SAINTE-GEMME
BRESDON
MASSAC
SAINT-OUEN-LA-THENE
HAIMPS
AUTHON-EBEONAUJAC
BERCLOUX
COURCERAC
JUICQ
SAINT-SULPICE-D'ARNOULT
NIEULLE-SUR-SEUDRE
BLANZAC-LES-MATHA
MATHA
NANTILLE
TAILLEBOURG
ANNEPONT
LA-GRIPPERIE-SAINT-SYMPHORIEN
SAINT-SORNIN
BEAUVAIS-SUR-MATHA
AUMAGNE
LA-FREDIERE
CRAZANNES
SAINT-JEAN-D'ANGLE
CHAMPAGNE
PONT-L'ABBE-D'ARNOULT
BAZAUGES
GOURVILLETTE
SAINTE-MEME
GEAY
SAINTE-RADEGONDE
SIVU Pont - l'Abbé
LA-TREMBLADE
BAGNIZEAU
SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE
SAINT-TROJAN-LES-BAINS
MARENNES
CRESSE
LES-TOUCHES-DE-PERIGNY
LA-BROUSSE
ASNIERES-LA-GIRAUD
GRANDJEAN
LE-MUNG
ROMEGOUX
Sdt Marennes - Bourcefranc
GIBOURNE
VARAIZE
FONTENET
TAILLANT
FENIOUX
CHIVES
FONTAINE-CHALENDRAY
LE-GICQ
SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP
BIGNAY
BORDS
SAINT-SAVINIEN
LE-GRAND-VILLAGE
SEIGNE
SAINT-MARTIN-DE-JUILLERS
MAZERAY
LA-VALLEE
VILLIERS-COUTURE
LOIRE-SUR-NIE
TERNANT
POURSAY-GARNAULT
SAINT-JEAN-D'ANGELY
SAINT-PIERRE-DE-JUILLERS
ARCHINGEAY
CHAMPDOLENT
ECHILLAIS
MOEZE
ROMAZIERES
NERE
CHERBONNIERES
COURCELLES
LES-NOUILLERS
CABARIOT
Sdt Echillais - Soubise
St Agnant - Moeze
LE-CHATEAU-D'OLERON
VERVANT
TORXE
SAINT-HIPPOLYTE
VILLEMORIN
PAILLE
LES-EGLISES-D'ARGENTEUIL
LA-VERGNE
SAINT-COUTANT-LE-GRAND
SOUBISE
LES-EDUTS
ANTEZANT-LA-CHAPELLE
TONNAY-BOUTONNE
CHANTEMERLE-SUR-LA-SOIE
TONNAY-CHARENTE
ROCHEFORT
SAINT-FROULT
SALEIGNES
CONTRE
SAINT-PARDOULT
SAINT-DENIS-DU-PIN
ILE-MADAME
DOLUS-D'OLERON
VINAX
LANDES
LE-VERGEROUX
ST-PIERRE-D'OLERON
SAINT-MANDE-SUR-BREDOIRE
AULNAY
NUAILLE-SUR-BOUTONNE
LA-BENATE
SAINT-LOUP-DE-SAINTONGE
LOIRE-LES-MARAIS
FOURAS
SAINT-LAURENT-DE-LA-PREE
SAINT-GEORGES-D'OLERON
SAINT-GEORGES-DE-LONGUEPIERRE
LA-JARRIE-AUDOUIN
SAINT-PIERRE-DE-L'ILE
NACHAMPS
MURON
BREUIL-MAGNE
LOULAY SAINT-MARTIAL-DE-LOULAY
COURANT
CHERMIGNAC
SAUJON
SAINT-SEVER-DE-SAINTONGE
THEZAC
RETAUD
SAINT-PALAIS-SUR-MER
THENAC
ROUFFIAC
PREGUILLAC
SALIGNAC-SUR-CHARENTE
MEURSAC
VAUX-SUR-MER
LA-JARD
MEDIS
RIOUX
LE-CHAY
ROYAN
MONTPELLIER-DE-MEDILLAN
CORME-ECLUSE
BRIVES-SUR-CHARENTE
MONTILS
BERNEUIL
COLOMBIERS
PERIGNAC
TESSON
THAIMS
SAINT-SEURIN-DE-PALENNE
SAINT-LEGER
SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE
GREZAC
SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE
SEMUSSAC
COULONGES
VILLARS-EN-PONS
CRAVANS
MESCHERS-SUR-GIRONDE
COZES
CELLES
BOUGNEAU
ST-ANDRE-DE-LIDON
ECHEBRUNES
JAZENNES
LONZAC
PONS
ARCES-SUR-GIRONDE
TALMONT
SAINT-MARTIAL-SUR-NE
BIRON
GEMOZAC
TANZAC
GERMIGNACCIERZAC
MAZEROLLES
EPARGNES
AVY
BARZAN
JARNAC-CHAMPAGNE
CHADENAC
GIVREZAC
VIROLLET
SAINT-QUANTIN-DE-RANCANNES
FLEAC-SUR-SEUGNE
BELLUIRE
CHENAC-SAINT-SEURIN-D'UZET
SAINT-GERMAIN-DU-SEUDRE
SAINT-PALAIS-DE-PHIOLIN
BRIE-SOUS-MORTAGNE
MORTAGNE-SUR-GIRONDE
ARTHENAC
SAINT-EUGENE
SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
BRIE-SOUS-ARCHIAC
CLION-SUR-SEUGNE
ALLAS-CHAMPAGNE
LUSSAC
REAUX
SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNE
SAINT-FORT-SUR-GIRONDE
LORIGNAC
SAINT-ROMAIN-SUR-GIRONDE
ARCHIAC
CLAM
MOINGS
SAINT-MAURICE-DE-TAVERNOLE
BOIS
SAINT-GENIS-DE-SAINTONGE
FLOIRAC
NEUILLAC SAINTE-LHEURINE
MARIGNAC
SAINT-GREGOIRE-D'ARDENNES
NEULLES
MOSNAC
SAINT-GEORGES-D'ANTIGNAC
CHAMPAGNOLLES
BOUTENAC-TOUVENT
PLASSAC
SAINT-SIGISMOND-DE-CLERMONT
GUITINIERES
SAINT-CIERS-DU-TAILLON
SAINT-CIERS-CHAMPAGNE
JONZAC
MEUX
SAINT-DIZANT-DU-GUA
SAINTE-RAMEE
SAINT-HILAIRE-DU-BOIS
CHAMPAGNAC
CONSAC
SAINT-GERMAIN-DE-VIBRAC
NIEUL-LE-VIROUIL
SAINT-MAIGRIN
SAINT-SIMON-DE-BORDES
SEMILLAC
OZILLAC
SAINT-DIZANT-DU-BOIS
SAINT-THOMAS-DE-CONAC
SAINT-MEDARD
SEMOUSSAC
MORTIERS
AGUDELLE
SAINT-MARTIAL-DE-MIRAMBEAU
ALLAS-BOCAGE
SAINT-GEORGES-DES-AGOUTS
FONTAINES-D'OZILLAC
VILLEXAVIER
LEOVILLE
MIRAMBEAU
SAINT-SORLIN-DE-CONAC
SALIGNAC-DE-MIRAMBEAU
SOUBRAN
VANZAC
TUGERAS-SAINT-MAURICE
CHAUNAC
VIBRAC
BRAN
SAINT-BONNET-SUR-GIRONDE
MESSAC
CHARTUZAC
ROUFFIGNAC
EXPIREMONT
BOISREDON
COUX
COURPIGNAC
MERIGNAC
POMMIERS-MOULONS
LE-PIN
CHAMOUILLAC
SOUSMOULINS
CHATENET
SOUMERAS
CHEVANCEAUX
MONTENDRE
JUSSAS
SAINTE-COLOMBE
POLIGNAC
SAINT-PALAIS-DE-NEGRIGNACBORESSE-ET-MARTRON
POUILLAC
CHEPNIERS
NEUVIC-MONTGUYON
CORIGNAC
LEGENDE
MONTLIEU-LA-GARDE
MONTGUYON
ORIGNOLLES
LA-GENETOUZE
SAINT-MARTIN-D'ARY
BUSSAC-FORET
LE-FOUILLOUX
BEDENAC
Collectivités non adhérentes
(64)
BOSCAMNANT
CLERAC
SAINT-PIERRE-DU-PALAIS
SAINT-AIGULIN
SAINT-MARTIN-DE-COUX
CERCOUX
LA-CLOTTE
Collectivités adhérentes
LA-BARDE
(408)
Limite entre les agences de l'eau Loire-Bretagne et Adour-Garonne
Saintes, le 31 décembre 2013
Année 2013
Annexe 2
Carte « Répartition des exploitants »
COMPETENCE "ASSAINISSEMENT COLLECTIF"
Carte des exploitants au 31.12.2013
TAUGON
MARANS
CHARRON
LA-RONDE
LES-PORTES-EN-RE
SAINT-CYR-DU-DORET
ANDILLY
ESNANDES
VILLEDOUX
COURCON
LOIX-EN-RE
LONGEVES
MARSILLY
ARS-EN-RE
LA-COUARDE-SUR-MER
SAINT-XANDRE
NIEUL-SUR-MER
SAINT-MARTIN-DE-RE
NUAILLE-D'AUNIS
SAINT-OUEN-D'AUNIS
FERRIERES
ANGLIERS
LA-LAIGNE
VERINES
L'HOUMEAU
LE-BOIS-PLAGE-EN-RE
LAGORD
LA-FLOTTE-EN-RE
CRAM-CHABAN
BENON
PUILBOREAU
SAINTE-SOULLE
DOMPIERRE-SUR-MER
LE-GUE-D'ALLERE
RIVEDOUX-PLAGE
LA-ROCHELLE
SAINTE-MARIE-DE-RE
ANAIS
BOURGNEUF
MONTROY
PERIGNY
SAINT-ROGATIEN
CLAVETTE
BOUHET
VOUHE
SAINT-CHRISTOPHE
AYTRE
VIRSON
LA-JARRIE
LA-JARNE
PUYRAVAULT
AIGREFEUILLE
ANGOULINS
CROIX-CHAPEAU
SALLES-SUR-MER
MARSAIS
CHAMBON
FORGES-D'AUNIS
SURGERES
SAINT-VIVIEN
PERE
LE-THOU
SAINT-FELIX
SAINT-MARD
THAIRE
CHATELAILLON
MIGRE
LA-CROIX-COMTESSE
LANDRAIS
BERNAY-SAINT-MARTIN
BREUIL-LA-REORTE
ARDILLIERES
BALLON
VERGNE
COIVERT
VANDRE
LA-VILLEDIEU
YVES
CIRE-D'AUNIS
CHERVETTES
LOZAY
ILE-D'AIX
GENOUILLE
ANNEZAY
SAINT-DENIS-DU-PIN
MORAGNE
LUSSANT
ROCHEFORT
VERVANT
TORXE
PUY-DU-LAC
LA-VALLEE
BORDS
GIBOURNE
VARAIZE
BEAUGEAY
BEURLAY
SAINT-AGNANT
HIERS-BROUAGE
BOURCEFRANC
ASNIERES-LA-GIRAUD
AUTHON-EBEONAUJAC
BERCLOUX
COURCERAC
JUICQ
SAINT-PORCHAIRE
PLASSAY
SIECQ
PRIGNAC
PORT-D'ENVAUX
THORS
ECOYEUX
BRIE-SOUS-MATHA
BRIZAMBOURG
LE-DOUHET
LES-ESSARDS
MIGRON
ECURAT
SOULIGNONNES
VENERAND
NIEULLE-SUR-SEUDRE
BALLANS
NEUVICQ-LE-CHATEAU
MACQUEVILLE
LE-SEURE
BURIE
FONTCOUVERTE
SAINT-BRIS-DES-BOIS
ARVERT
MONS
VILLARS-LES-BOIS
BUSSAC-SUR-CHARENTE
SAINTE-GEMME
LOUZIGNAC
SONNAC
SAINT-VAIZE
SAINT-JUST-LUZAC
NIEUL-LES-SAINTES
NANCRAS
BALANZAC
SAINT-CESAIRE
CHAILLEVETTE
SAINTES
CORME-ROYAL
LE-GUA
LA-CLISSE
ETAULES
CHANIERS
PESSINES
LES-MATHES
SABLONCEAUX
CHERAC
LES-GONDS
VARZAY
SAINT-AUGUSTIN
SAINT-SAUVANT
LUCHAT
PISANY
BREUILLET
COURCOURY
BRESDON
MASSAC
SAINT-OUEN-LA-THENE
HAIMPS
TAILLEBOURG
ANNEPONT
MORNAC-SUR-SEUDRE
L'EGUILLE
BLANZAC-LES-MATHA
MATHA
NANTILLE
CRAZANNES
SAINT-JEAN-D'ANGLE
CHAMPAGNE
SAINT-SORNIN
GOURVILLETTE
AUMAGNE
LA-FREDIERE
LA-TREMBLADE
BEAUVAIS-SUR-MATHA
GEAY
SAINTE-RADEGONDE
MARENNES
BAGNIZEAU
SAINTE-MEME
GRANDJEAN
LE-MUNG
ROMEGOUX
BAZAUGES
LA-BROUSSE
FENIOUX
TRIZAY
LE-GRAND-VILLAGE
CRESSE
FONTENET
TAILLANT
SAINT-SAVINIEN
CHIVES
FONTAINE-CHALENDRAY
LE-GICQ
BIGNAY
MAZERAY
ECHILLAIS
MOEZE
SEIGNE
ARCHINGEAY
CHAMPDOLENT
LE-CHATEAU-D'OLERON
VILLIERS-COUTURE
LOIRE-SUR-NIE
TERNANT
POURSAY-GARNAULT
SAINT-JEAN-D'ANGELY
LES-NOUILLERS
CABARIOT
ROMAZIERES
NERE
CHERBONNIERES
COURCELLES
VOISSAY
SAINT-HIPPOLYTE
VILLEMORIN
PAILLE
LA-VERGNE
PORT-DES-BARQUES
SOUBISE
LES-EDUTS
TONNAY-BOUTONNE
TONNAY-CHARENTE
SAINT-FROULT
SALEIGNES
LANDES
ILE-MADAME
DOLUS-D'OLERON
VINAX
CONTRE
SAINT-PARDOULT
SAINT-CREPIN
LE-VERGEROUX
ST-PIERRE-D'OLERON
AULNAY
LA-BENATE
LOIRE-LES-MARAIS
FOURAS
LA-JARRIE-AUDOUIN
NACHAMPS
MURON
BREUIL-MAGNE
COURANT
PUYROLLAND
LA-BREE-LES-BAINS
CHERMIGNAC
SAUJON
THEZAC
RETAUD
THENAC
ROUFFIAC
PREGUILLAC
MEURSAC
VAUX-SUR-MER
LA-JARD
MEDIS
RIOUX
LE-CHAY
ROYAN
CORME-ECLUSE
BRIVES-SUR-CHARENTE
MONTILS
BERNEUIL
COLOMBIERS
PERIGNAC
TESSON
THAIMS
SAINT-LEGER
GREZAC
SEMUSSAC
COULONGES
VILLARS-EN-PONS
CRAVANS
COZES
CELLES
BOUGNEAU
ST-ANDRE-DE-LIDON
ECHEBRUNES
JAZENNES
LONZAC
PONS
ARCES-SUR-GIRONDE
GEMOZAC
TALMONT
BIRON
TANZAC
GERMIGNACCIERZAC
MAZEROLLES
EPARGNES
AVY
BARZAN
GIVREZAC
VIROLLET
JARNAC-CHAMPAGNE
CHADENAC
FLEAC-SUR-SEUGNE
BELLUIRE
BRIE-SOUS-MORTAGNE
MARIGNAC
CHAMPAGNOLLES
BOUTENAC-TOUVENT
ARCHIAC
NEULLES
MOSNAC
ARTHENAC
BOIS
FLOIRAC
LORIGNAC
SAINT-EUGENE
CLAM
MOINGS
BRIE-SOUS-ARCHIAC
CLION-SUR-SEUGNE
ALLAS-CHAMPAGNE
LUSSAC
REAUX
PLASSAC
GUITINIERES
JONZAC
MEUX
SAINT-DIZANT-DU-GUA
SAINTE-RAMEE
CHAMPAGNAC
CONSAC
NIEUL-LE-VIROUIL
SAINT-MAIGRIN
SEMILLAC
OZILLAC
SAINT-MEDARD
SEMOUSSAC
MORTIERS
AGUDELLE
ALLAS-BOCAGE
FONTAINES-D'OZILLAC
VILLEXAVIER
LEOVILLE
MIRAMBEAU
SOUBRAN
VANZAC
CHAUNAC
VIBRAC
BRAN
MESSAC
CHARTUZAC
ROUFFIGNAC
EXPIREMONT
MERIGNAC
POMMIERS-MOULONS
BOISREDON
COUX
COURPIGNAC
LE-PIN
CHAMOUILLAC
SOUSMOULINS
CHATENET
SOUMERAS
CHEVANCEAUX
MONTENDRE
JUSSAS
SAINTE-COLOMBE
POLIGNAC
POUILLAC
LEGENDE
CHEPNIERS
RESE (144)
VEOLIA (10)
SAUR
(33)
CER-SAUR (5)
Cne achérente sans réseau (216)
Commune non adhérente (64)
NEUVIC-MONTGUYON
CORIGNAC
MONTLIEU-LA-GARDE
MONTGUYON
ORIGNOLLES
LA-GENETOUZE
SAINT-MARTIN-D'ARY
BUSSAC-FORET
LE-FOUILLOUX
BEDENAC
BOSCAMNANT
CLERAC
SAINT-AIGULIN
CERCOUX
LA-CLOTTE
LA-BARDE
Saintes, le 31 décembre 2013
Année 2013
Annexe 3
Carte « Zonages d’assainissement »
ETUDES DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
SITUATION DANS LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
au 31/12/2013
TAUGON
MARANS
CHARRON
LA-RONDE
LES-PORTES-EN-RE
SAINT-CYR-DU-DORET
ANDILLY
ESNANDES
VILLEDOUX
COURCON
LOIX-EN-RE
LONGEVES
MARSILLY
ARS-EN-RE
LA-COUARDE-SUR-MER
SAINT-XANDRE
NIEUL-SUR-MER
SAINT-MARTIN-DE-RE
NUAILLE-D'AUNIS
SAINT-OUEN-D'AUNIS
FERRIERES
ANGLIERS
LA-LAIGNE
VERINES
L'HOUMEAU
LE-BOIS-PLAGE-EN-RE
LAGORD
LA-FLOTTE-EN-RE
CRAM-CHABAN
BENON
PUILBOREAU
SAINTE-SOULLE
DOMPIERRE-SUR-MER
LE-GUE-D'ALLERE
RIVEDOUX-PLAGE
LA-ROCHELLE
SAINTE-MARIE-DE-RE
ANAIS
BOURGNEUF
MONTROY
PERIGNY
SAINT-ROGATIEN
CLAVETTE
BOUHET
VOUHE
SAINT-CHRISTOPHE
AYTRE
VIRSON
LA-JARRIE
LA-JARNE
PUYRAVAULT
AIGREFEUILLE
ANGOULINS
CROIX-CHAPEAU
SALLES-SUR-MER
MARSAIS
CHAMBON
FORGES-D'AUNIS
SURGERES
SAINT-VIVIEN
PERE
LE-THOU
SAINT-FELIX
SAINT-MARD
THAIRE
CHATELAILLON
MIGRE
LA-CROIX-COMTESSE
LANDRAIS
BERNAY-SAINT-MARTIN
BREUIL-LA-REORTE
ARDILLIERES
BALLON
VERGNE
COIVERT
VANDRE
LA-VILLEDIEU
YVES
CIRE-D'AUNIS
CHERVETTES
LOZAY
ILE-D'AIX
GENOUILLE
ANNEZAY
SAINT-DENIS-DU-PIN
MORAGNE
LUSSANT
ROCHEFORT
VERVANT
TORXE
PUY-DU-LAC
CABARIOT
VOISSAY
ARCHINGEAY
LA-VALLEE
BORDS
VARAIZE
BEAUGEAY
BEURLAY
SAINT-AGNANT
HIERS-BROUAGE
AUTHON-EBEONAUJAC
BERCLOUX
COURCERAC
JUICQ
SAINT-PORCHAIRE
PLASSAY
SIECQ
PORT-D'ENVAUX
PRIGNAC
THORS
ECOYEUX
BRIE-SOUS-MATHA
BRIZAMBOURG
LE-DOUHET
LES-ESSARDS
MIGRON
ECURAT
SOULIGNONNES
BALLANS
NEUVICQ-LE-CHATEAU
MACQUEVILLE
LE-SEURE
VENERAND
NIEULLE-SUR-SEUDRE
BURIE
FONTCOUVERTE
SAINT-BRIS-DES-BOIS
ARVERT
MONS
VILLARS-LES-BOIS
BUSSAC-SUR-CHARENTE
SAINTE-GEMME
LOUZIGNAC
SONNAC
SAINT-VAIZE
SAINT-JUST-LUZAC
NIEUL-LES-SAINTES
NANCRAS
BALANZAC
SAINT-CESAIRE
CHAILLEVETTE
SAINTES
CORME-ROYAL
LE-GUA
LA-CLISSE
ETAULES
CHANIERS
PESSINES
LES-MATHES
SABLONCEAUX
MORNAC-SUR-SEUDRE
L'EGUILLE
CHERAC
LES-GONDS
VARZAY
SAINT-AUGUSTIN
SAINT-SAUVANT
LUCHAT
PISANY
BREUILLET
COURCOURY
BRESDON
MASSAC
SAINT-OUEN-LA-THENE
HAIMPS
TAILLEBOURG
ANNEPONT
SAINT-SORNIN
BLANZAC-LES-MATHA
MATHA
NANTILLE
CRAZANNES
LA-TREMBLADE
GOURVILLETTE
AUMAGNE
LA-FREDIERE
SAINT-JEAN-D'ANGLE
CHAMPAGNE
BAZAUGES
BEAUVAIS-SUR-MATHA
GEAY
SAINTE-RADEGONDE
MARENNES
BAGNIZEAU
SAINTE-MEME
GRANDJEAN
LE-MUNG
ROMEGOUX
CRESSE
LA-BROUSSE
ASNIERES-LA-GIRAUD
TRIZAY
CHIVES
FONTAINE-CHALENDRAY
GIBOURNE
FONTENET
TAILLANT
FENIOUX
BOURCEFRANC
SEIGNE
LE-GICQ
BIGNAY
SAINT-SAVINIEN
LE-GRAND-VILLAGE
LOIRE-SUR-NIE
TERNANT
POURSAY-GARNAULT
SAINT-JEAN-D'ANGELY
MAZERAY
ECHILLAIS
MOEZE
VILLIERS-COUTURE
CHAMPDOLENT
LE-CHATEAU-D'OLERON
ROMAZIERES
NERE
CHERBONNIERES
COURCELLES
LES-NOUILLERS
SAINT-HIPPOLYTE
VILLEMORIN
PAILLE
LA-VERGNE
PORT-DES-BARQUES
SOUBISE
LES-EDUTS
TONNAY-BOUTONNE
TONNAY-CHARENTE
SAINT-FROULT
SALEIGNES
LANDES
ILE-MADAME
DOLUS-D'OLERON
VINAX
CONTRE
SAINT-PARDOULT
SAINT-CREPIN
LE-VERGEROUX
ST-PIERRE-D'OLERON
AULNAY
LA-BENATE
LOIRE-LES-MARAIS
FOURAS
LA-JARRIE-AUDOUIN
NACHAMPS
MURON
BREUIL-MAGNE
COURANT
PUYROLLAND
LA-BREE-LES-BAINS
CHERMIGNAC
SAUJON
THEZAC
RETAUD
THENAC
ROUFFIAC
PREGUILLAC
MEURSAC
VAUX-SUR-MER
LA-JARD
MEDIS
RIOUX
LE-CHAY
ROYAN
CORME-ECLUSE
BRIVES-SUR-CHARENTE
MONTILS
BERNEUIL
COLOMBIERS
PERIGNAC
TESSON
THAIMS
SAINT-LEGER
GREZAC
SEMUSSAC
COULONGES
VILLARS-EN-PONS
CRAVANS
COZES
CELLES
BOUGNEAU
ST-ANDRE-DE-LIDON
ECHEBRUNES
JAZENNES
LONZAC
PONS
ARCES-SUR-GIRONDE
GEMOZAC
TALMONT
BIRON
TANZAC
GERMIGNACCIERZAC
MAZEROLLES
EPARGNES
AVY
BARZAN
JARNAC-CHAMPAGNE
CHADENAC
GIVREZAC
VIROLLET
FLEAC-SUR-SEUGNE
BELLUIRE
BRIE-SOUS-MORTAGNE
LORIGNAC
ARCHIAC
ARTHENAC
SAINT-EUGENE
CLAM
MOINGS
BOIS
FLOIRAC
MARIGNAC
NEULLES
MOSNAC
CHAMPAGNOLLES
BOUTENAC-TOUVENT
BRIE-SOUS-ARCHIAC
CLION-SUR-SEUGNE
ALLAS-CHAMPAGNE
LUSSAC
REAUX
PLASSAC
GUITINIERES
JONZAC
MEUX
SAINT-DIZANT-DU-GUA
SAINTE-RAMEE
CHAMPAGNAC
CONSAC
NIEUL-LE-VIROUIL
SAINT-MAIGRIN
SEMILLAC
OZILLAC
SAINT-MEDARD
SEMOUSSAC
MORTIERS
AGUDELLE
ALLAS-BOCAGE
FONTAINES-D'OZILLAC
VILLEXAVIER
LEOVILLE
MIRAMBEAU
SOUBRAN
VANZAC
CHAUNAC
VIBRAC
BRAN
MESSAC
CHARTUZAC
ROUFFIGNAC
EXPIREMONT
BOISREDON
LEGENDE
COUX
COURPIGNAC
MERIGNAC
POMMIERS-MOULONS
LE-PIN
CHAMOUILLAC
SOUSMOULINS
CHATENET
SOUMERAS
CHEVANCEAUX
MONTENDRE
Zonage approuvé après Enquête Publique
(358)
JUSSAS
SAINTE-COLOMBE
POLIGNAC
POUILLAC
CHEPNIERS
Etude réalisée ou en cours
(35)
NEUVIC-MONTGUYON
CORIGNAC
MONTLIEU-LA-GARDE
Zonage en révision
(6)
MONTGUYON
ORIGNOLLES
LA-GENETOUZE
SAINT-MARTIN-D'ARY
BUSSAC-FORET
LE-FOUILLOUX
Programme 2013
(15)
BEDENAC
BOSCAMNANT
CLERAC
Commune non concernée par les études de zonage d'assainissement
réalisées sous maîtrise d'ouvrage du Syndicat des Eaux (58)
SAINT-AIGULIN
CERCOUX
LA-CLOTTE
Limite entre les agences de l'eau Loire-Bretagne et Adour-Garonne
LA-BARDE
Année 2013
Annexe 4
Liste des stations d’épuration
COMMUNES
AIGREFEUILLE-D'AUNIS
ANAIS
ANDILLY
ANGLIERS
ARCHIAC
ARCHINGEAY
ARDILLIERES
ARS-EN-RE
ASNIERES-LA-GIRAUD
AULNAY
AUMAGNE
AUMAGNE
Avy
BALLON
BEAUVAIS-SUR-MATHA
BENON
BERNAY-SAINT-MARTIN
BERNAY-SAINT-MARTIN
BEURLAY
BOISREDON
BOUHET
BOURGNEUF
BREUIL-MAGNE
BRIZAMBOURG
BURIE
BUSSAC-FORET
BUSSAC-FORET
CABARIOT
CERCOUX
CHAMPAGNE
CHANIERS
CHANIERS
CHARRON
CHEPNIERS
Lieux-dits
Rte aux Moines - Les Gds Champs
Les Rivières d'Anais
Terres du Port
L'Anglois
Le Vivier
Les Vergnes
Lle Marais
Combes à l'Eau
Près du Plonget - Le Pas Loubat
Terragerie de Pouzat
La Grange à Robin
Chagnon - Versennes du Coudraud
STEP Bourg d'AVY - Les CÃ´teaux
La Gravelle
Petit Chemin du Bois
Les Motteronds
Le Péré - ParenÃ§ay
Moulin du Pré
La Groie Rouge - le Bourg
Le Brandard
Les Longées
Chem. de la Vallée du Bois - Rte de Ste Soulle
Petites Huillères
Plantis des Fournières - La Petite Garenne
Chez Landais - parc de Burie
Cité Clémenceau
Près du Centre Pénitencier - Le Pas du Prete
Prairie de Cande
Pas de Valin
Gatechoux
Le Bourg
Nord-Ouest du bourg - La Grande Combe
Le Bourg N/O - Le Rocher
Le Bourg
Capacité
TYPES DE STATIONS
Complément filière
8000
700
9000
1150
1500
400
1000
23000
1000
2000
80
300
320
190
850
700
190
300
1000
140
1000
2500
1200
800
1500
800
850
500
350
100
1700
1500
2000
350
Boues activées
Lagunage naturel
Boues activées
Lagunage naturel
Boues activées
Filtres plantés de Roseaux
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Filtre à sable
Boues activées
Lagunage naturel
Boues activées
Microstation type Oxyfix
Lagunage naturel
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Boues activées
Lit bactérien
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Boues activées
Boues activées
Lagunage naturel
Disques Biologiques
Lagunage naturel
CHERAC
CHERMIGNAC
CHEVANCEAUX
CIRE-D'AUNIS
CLERAC
CLION-SUR-SEUGNE
COLOMBIERS
CORME-ROYAL
COURCON
CRAM-CHABAN
CRAVANS
ECOYEUX
ECURAT
FONTCOUVERTE
FORGES-D'AUNIS
FOURAS
GEMOZAC
GEMOZAC
GEMOZAC
GENOUILLE
GENOUILLE
GENOUILLE
GUITINIERES
HIERS-BROUAGE
ILE-D'AIX
LA_CHAPELLE-DES-POTS
LA_CLISSE
LA_CLOTTE
LA_COUARDE-SUR-MER
LA_FLOTTE-EN-RE
LA_LAIGNE
LA_RONDE
LANDES
LANDRAIS
LE_GRAND-VILLAGE
La Boise Nord
Bois des Treuillons
Brise Vent
Grande Prée
Les Pièces de Caillères
La Cognasse
Les Touches
Pré de la Roberde
Terres des Moulins des Prés
Les Prés Chaban
La Chataignée - Fief de Beaumont
au Sud du Bourg
Fief de Nérat
Chez Mervaud
Le Fief Martin
Chez Tessier
Le Communal - Rivières de Forges
Rue de l'Espérance - Petit Aubier
Chez Chobelet - Les Girauderies
Aux Barbinais - Le Bourg
Chadeniers
La Barre
Rte de Surgères - La Boisselée
La Richarderie
Chez l'Huillier
Les Bonnins
Jamblet
La Combe des Chaumes
Le Corps de Garde
La Font Fourchée
Goisil
Le Clos Martin
Les Gds Champs - Les Chagnasses
A Chintré
Les Grds Près du Moulin
Les Cordons
Les Allassins
550
850
1100
2200
500
300
350
1000
2500
650
600
400
750
50
700
70
2000
20000
125
2200
196
35
100
610
50
900
4000
1000
180
400
37333
36000
600
1600
700
700
20000
Lagunage aéré
Boues activées
Lagunage aéré
Disques Biologiques
Lagunage aéré
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage aéré
Boues activées
Filtre à sable
Disques Biologiques
Filtre à sable
SBR Réacteur Biologique Séquentiel
Boues activées
Boues activées
Disques Biologiques
Microstation type Oxyfix
Disques Biologiques
Lagunage naturel
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Lagunage aéré
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Lagunage naturel
LE_GUA
LE_GUE D'ALLERE
LE_SEURE
LE_VERGEROUX
LEOVILLE
LES_GONDS
LES_PORTES-EN-RE
LONZAC
LORIGNAC
LOULAY
LUSSANT
MARANS
MARENNES
MATHA
MEURSAC
MIGRE
MIGRON
MIRAMBEAU
MONTENDRE
MONTGUYON
MONTILS
MONTLIEU-LA-GARDE
MORAGNE
MOSNAC
MURON
MURON
NERE
NIEUL LE VIROUIL
NIEUL-LES-SAINTES
ORIGNOLLES
OZILLAC
PERIGNAC
PISANY
PLASSAY
PONS
PORT-D'ENVAUX
La Madeleine
Champs des Chirons
Communal du Fourneau
La Prée Douce
Champ de la Meunière
Rue des Sources - Les Rocs
Les Pas de Thomas
Prés de Lonzac - La Roquette
Chemin des Cagouilles
Le Pré Naud
Chemin des Vergnaies
Pré des Barques - Pré de l'Aumonerie
Les Grands Coutrets
STEP Le Doyenne
Chaillot
La Pièce des Peignereaux
Le Maine Essay
Boucheveille
La Motte à Vaillant
La Distillerie
La Cave
Lavoir du Cellier
Passeborde - Les Perdriaux
Le Vieux Fief
Vieux Chateau de l'Isleau - l'Abreuvoir
Step Ile d'Albe-Gdes Maisons et Bois Tableau
Le Petit Moulin
Champ de l'Aio
Rue de la Scierie-RD 127-Près du Vivier
STEP d'Orignolles "La Tuillerie"
Chez Landar - Le Bourg
au Nord du Boug
La Garenne
Le Combeau - Le Cimetière
Font du Siroux - Bourg
Les Rochers - bois des Branches
Les Coumaillauds
4400
650
155
800
220
1900
8000
300
350
1300
700
13000
18000
3300
500
350
800
2200
5000
8800
600
1500
200
600
850
400
1000
230
660
450
220
600
1300
300
13000
2000
1200
Boues activées
Lagunage naturel
Disques Biologiques
Boues activées
Lagunage aéré
Lagunage aéré
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Disques Biologiques
Lagunage aéré
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Lagunage naturel
PORT-DES-BARQUES
PREGUILLAC
RETAUD
RIOUX
ROUFFIAC
SABLONCEAUX
SABLONCEAUX
SABLONCEAUX
SAINT-AIGULIN
SAINT-ANDRE-DE-LIDON
SAINT-CESAIRE
SAINT-CESAIRE
SAINT-CHRISTOPHE
SAINT-DIZANT-DU-GUA
SAINTE-GEMME
SAINTE-MARIE-DE-RE
SAINT-FROULT
SAINT-GEORGES-ANTIGNAC
SAINT-HIPPOLYTE
SAINT-JEAN-D'ANGLE
Le Petit Poste
La Combe Rogère - Chem. Anier
Fief de Rétaud
Champ de Beaupreau - Bourg Cimetière
L'Essert - Le Bois Rond
Village St André - Champs de l'aire
Les Epinettes - Le Pont de Sablonceaux
Chez Chailloux
Les Pièces d'Audet-Sud
Grand Pré - Bourg Chaillaud
Pré des Cadets de sport
Le Bourg
Le Pre lorin - Les Bujoliers
Les Franches - Les Prés Murs
Pièce du Pont
Le bourg - Route de l'Aubrée
Les Petis Marais - St Denis - La Brée
Les Pièces - Le Bourg
Chez Jean Maitre - Lot. des Iris
Le Haut de la Ferlandière
Au Sud du Bourg - Prés de devant
Prés sous le Vert
Les Ponts Diards - les Mottes
Le Pin - (du Village)
Les Près de la Seudre - Saint Antoine
Les Groies du Bourg
Bois de la Touche
Le Bourg Nord - Les Mottes
Chaucre
Le Renclos
L'Angle
Les Vergnées - Village de Brette
Chez Richard - Les Roches
Communal des Barques
Les Grands Bois
Les Noues
Le Clos
5000
480
255
330
360
340
280
450
2500
280
500
200
1300
1500
390
280
35000
320
20
30000
800
530
1300
60
230
195
1500
20000
20000
2200
1000
170
720
1000
600
1900
1000
Boues activées
Filtre à sable
Filtre à sable
Boues activées
Lagunage naturel
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Filtre à sable
Filtre à sable
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Boues activées
Filtre à sable
Lagunage naturel
Filtre à sable
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Lagunage naturel
Filtre à sable
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage aéré
Lit bactérien
Lagunage naturel
SAINT-JUST-LUZAC
SAINT-MEDARD D'AUNIS
SAINT-PIERRE-D'OLERON
SAINT-PORCHAIRE
SAINT-PORCHAIRE
SAINT-SAUVANT
SAINT-SAVINIEN
SAINT-TROJAN
SALLES-SUR-MER
SOUBISE
SOUBRAN
SOULIGNONNE
station d'épuration
TAILLEBOURG
TAUGON
TESSON
THAIRE
THENAC
TONNAY-BOUTONNE
TONNAY-CHARENTE
TRIZAY
VANDRE
VARZAY
VENERAND
VERINES
L'Enclouse - Hameau de La Puisade
Les Gagneries Ouest
Bois BrÃ»lés
Basse Roche
Fief Bellet
Lupin
Les Fontaines de Lupin - Club Nautique
Pegon - Simoussais
Grand Bois - Le Bourg
La Cotinière-Marais Pulente Sud
Le Bourg
Torfou
Le Majou - Rte de la ForÃªt
Les Cavails
La Grande Prée
Le Rocher
Font Creusette
Chez Boniteau
Les Bris Est
Les - Buissons - Bois de Monseuille
La Cabane Pourrie
Les Jamelles
Pièces du cimetière - Le Bourg
Fief des Tartres - le bourg
La Petite Abbaye
La Garenne du ChÃ¢teau - Prés de Brainaud
Le Pont Pascau - Rte Dépt. nÂ° 116
Chez Maillet
Les Ardillaux - Les Fougères
La croix Chapelin - Le Bourg
Biffou
Pré des Forges
Marais de la Craie - La Croix
La Chevaleresse
Le Moulin Rompu
Bois des Pètres
Le Poteau - à l'Est de "Loiré"
50
1900
50
80
1300
80
80
140
270
60000
1700
140
550
800
1500
4500
300
300
15000
500
1800
7000
195
280
900
1200
700
700
1200
600
1985
7500
800
800
350
400
3000
Filtre à sable
Lagunage naturel
Filtre à sable
Filtre à sable
Filtre à sable
Filtre à sable
Boues activées
Boues activées
Disques Biologiques
Lagunage aéré
Lit bactérien
Boues activées
Boues activées
Disques Biologiques
Lagunage naturel
Boues activées
Lagunage naturel
Boues activées
Disques Biologiques
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage naturel
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Boues activées
Lagunage aéré
Boues activées
Lagunage naturel
Lagunage naturel
VOUHE
YVES
Pré Boutroux - STEP Bourg
La Meulière
Le Marouillet - Canal des Sablots
1100
900
200
Boues activées
Lagunage naturel
Année 2013
Annexe 5
Liste des plans d’épandage des boues
MISE EN PLACE DES PLANS D'EPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D'EPURATION
SUIVI ADMINISTRATIF
Date de mise à jour : 23 juin 2013
COMMUNE
ANNEE DE
REALISATION
BUREAU D'ETUDE
DATE ENVOI
DOSSIER
DISE
Déclaration
DATE RECEPTION
RECEPISSE
DDTM
Autorisation
AIX (Ile)
2007
Chambre d'Agriculture
18/10/2007
23/10/2007
ARCHIAC
2003
SESAER
27/04/2006
22/01/2007
ARCHINGEAY
2005
NCA
10/10/2005
02/12/2005
AULNAY DE
2003
18/03/2004
18/11/2004
MATHA
2001
28/01/2002
BEURLAY
2008
25/08/2008
BOURGNEUF/
2008
NCA Environnement
11/12/2008
22/12/2008
BREUIL MAGNE
2011
SG Environnement
01/09/2011
16/09/2011
BRIZAMBOURG
2008
Terralys Suez
03/06/2009
16/06/2009
BURIE/CHANIERS
2006
20/06/2007
05/07/2007
BUSSAC FORET
1998
SESAER
19/08/2003
16/01/2006
SAINTONGE
BEAUVAIS SUR
MONTROY
COMMUNE
ANNEE DE
REALISATION
BUREAU D'ETUDE
DATE ENVOI
DOSSIER
DISE
Déclaration
DATE RECEPTION
RECEPISSE
DDTM
Autorisation
LA CHAPELLE DES
POTS/ST BRIS DES
2002
Eau Méga
CHERAC
2010
28/09/2011
04/10/2011
CHERMIGNAC
2012
SG Environnement
01/06/2012
15/06/2012
CHEVANCEAUX
2008
Eau Mega
16/07/2008
23/07/2008
CIRE D'AUNIS
2008
TERRALYS SUEZ
25/07/2008
04/08/2008
CLERAC
2006
SESAER
20/08/2007
30/08/2007
CLION SUR
2005
NCA
CORME ROYAL
2013
SG Environnement
11/04/2013
23/04/2013
DAMPIERRE/
2011
SG Environnement
01/09/2011
16/09/2011
2010
02/12/2010
17/12/2010
FOURAS
1992
11/09/2001
02/04/2003
FOURAS
2008
GEMOZAC
2011
CEDDEC
BOIS/ST CESAIRE
10/10/2005
SEUGNE
BOUTONNE
DOMPIERRE SUR
CHARENTE
03/04/2008
20/10/2011
07/11/2011
COMMUNE
ANNEE DE
REALISATION
BUREAU D'ETUDE
DATE ENVOI
DOSSIER
DISE
Déclaration
LES GONDS/
DATE RECEPTION
RECEPISSE
DDTM
Autorisation
2006
09/05/2007
15/05/2007
GRAND VILLAGE
2011
LE GUA
2001
SESAER
26/02/2004
LOULAY
2008
SESAER
03/06/2009
16/07/2009
LUSSANT
2000
11/09/2001
09/11/2001
MARENNES/
2007
25/10/2007
31/10/2007
2013
23/01/2013
28/01/2013
MARANS
2001
11/09/2001
MATHA
2003
MEURSAC
2008
SEDE Environnement
30/07/2008
06/08/2008
MIGRON
2012
SG Environnement
01/06/2012
07/06/2012
MIRAMBEAU
2007
SESAER
18/10/2007
23/10/2007
MONTENDRE
2002
SEDE
28/08/2003
26/02/2004
MONTGUYON
2008
SESAER
29/05/2008
03/06/2008
COURCOURY
14/06/2011
BOURCEFRANC
MARENNES/
BOURCEFRANC
(extension périmètre)
04/04/2003
10/07/2006
COMMUNE
ANNEE DE
REALISATION
BUREAU D'ETUDE
DATE ENVOI
DOSSIER
DISE
Déclaration
MONTLIEU LA
2003
SESAER
2006
SESAER
MOSNAC
2004
NCA
MURON
2013
SG Environnement
19/07/2013
MURON
2014
SG Environnement
23/06/2014
NERE
2012
SG Environnement
01/06/2012
DATE RECEPTION
RECEPISSE
DDTM
Autorisation
18/11/2004
GARDE
MONTLIEU LA
09/08/2007
10/08/2007
GARDE
PISANY
10/10/2005
26/07/2013
15/06/2012
SESAER
PONS
2006
SESAER
04/12/2006
01/03/2007
PONS
2012
CEDDEC
09/01/2014
PONT L'ABBE
2008
22/12/2008
26/12/2008
SESAER
18/07/2007
23/07/2007
D'ARNOULT
PORT D'ENVAUX/
2007
CRAZANNES
RONDE(LA)
2012
SG Environnement
19/06/2012
10/07/2012
SALLES SUR MER
2008
TERRALYS SUEZ
25/07/2008
07/08/2008
SOUBISE
2013
03/12/2013
16/12/2013
ST AIGULIN
2006
SESAER
27/04/2006
29/06/2006
ST BONNET/
2011
28/07/2011
05/08/2011
GIRONDE
COMMUNE
ANNEE DE
REALISATION
BUREAU D'ETUDE
DATE ENVOI
DOSSIER
DISE
Déclaration
ST CHRISTOPHE/
DATE RECEPTION
RECEPISSE
DDTM
Autorisation
2011
20/10/2011
07/11/2011
2005
SCE
03/11/2005
2011
25/03/2011
04/04/2011
26/06/2009
03/07/2009
ST MEDARD
ST CIERS
DU TAILLON
ST DENIS
D'OLERON
ST FORT SUR
2009
GIRONDE
Terralys Suez
ST GENIS DE
SAINTONGE
2007
SESAER
04/07/2007
09/07/2007
ST GENIS DE
2013
CEDDEC
20/12/2013
06/01/2014
2006
SESAER
08/08/2007
10/08/2007
2011
25/03/2011
SAINTONGE
ST GEORGES DES
COTEAUX
ST GEORGES
D'OLERON "CHAUCRE"
04/04/2011
ST GEORGES
D'OLERON "BOURG"
2011
27/05/2011
14/06/2011
ST HIPPOLYTE
2013
SG Environnement
19/07/2013
26/07/2013
ST HIPPOLYTE
2013
SG Environnement
28/05/2014
10/06/2014
ST JEAN D'ANGLE
2012
SG Environnement
27/04/2012
01/06/2012
COMMUNE
ANNEE DE
REALISATION
BUREAU D'ETUDE
DATE ENVOI
DOSSIER
DISE
Déclaration
ST JULIEN DE
DATE RECEPTION
RECEPISSE
DDTM
Autorisation
2003
Eau Méga
26/02/2004
2012
SG Environnement
01/06/2012
21/06/2012
2011
27/05/2011
14/06/2011
ST PORCHAIRE
2008
Eau Méga
29/05/2008
05/06/2008
ST ROMAIN
2012
SG Environnement
01/06/2012
15/06/2012
ST SAUVANT
2002
Eau -Méga
ST SAUVEUR
2002
NCA
L'ESCAP
ST LAURENT DE
LA PREE
ST PIERRE
D'OLERON
DE BENET
02/09/2002
16/04/2003
09/09/2003
23/04/2010
20/04/2010
D'AUNIS
ST SAVINIEN
2010
SUR CHARENTE
14/10/2010
(extension périmètre)
ST THOMAS
2008
26/02/2009
09/03/2009
ST TROJAN
2011
TAILLEBOURG
2010
SG Environnement
01/10/2010
11/10/2010
TESSON
2008
TERRALYS SUEZ
05/02/2009
13/02/2009
THAIRE
2009
Eau-Méga
02/07/2009
09/07/2009
DE CONAC
04/06/2011
COMMUNE
ANNEE DE
REALISATION
BUREAU D'ETUDE
DATE ENVOI
DOSSIER
DISE
Déclaration
TONNAY
DATE RECEPTION
RECEPISSE
DDTM
Autorisation
2006
15/05/2007
04/06/2007
2011
16/09/2011
04/10/2011
06/11/2007
12/11/2007
26/06/2009
03/07/2009
BOUTONNE
TONNAY
CHARENTE
TONNAY
CHARENTE
2007
TRIZAY
2009
Année 2013
Annexe 6
Travaux d’extensions, de réhabilitations
et d’aménagements de réseaux
EXTENSIONS des Réseaux d'ASSAINISSEMENT
Eaux Usées
RECAPITULATIF 2013
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'Ouvrage
NATURE DES TRAVAUX
Nombre de
Branchements
INVESTISSEMENT
MONTANT des CREDITS Euros H.T.
Mètre
linéaire
actuels à venir
Maîtrise d'ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Syndicat
COMMUNES
BOURGNEUF
SDT
Impasse de la Ripade (cplt liste 2012-6 T1)
T2 raccordement de 7 habitations existantes et d'un
lotissement privé
7
BURIE
SDT
Rue du Minage
2
CHANIERS
DEL
Impasse l'Abbé
1
CHANIERS
DEL
Rue des Truites
Réalisation d'un branchement oublié lors de la pose du
réseau principal
1
CHANIERS
DEL
Impasse Sully
1
CHANIERS
DEL
"Les Essarts" rue du Cabernet (pose d'un refoulement)
1
CHANIERS
DEL
Rue Abbé Vieuille
1
CHEPNIERS
SDT
Chemin des Arnauds (FH) consultation 3 entreprises
5
CHERAC
SDT
Passage des Bêtes Rondes
CHERAC
SDT
LOULAY
1
112
41 000,00
50
15 000,00
25
5 600,00
1 600,00
30
6 200,00
5 800,00
22
4 900,00
165
45 000,00
2
51
11 500,00
Passage des Bêtes Rondes (annulation inscription liste
2013-4)
-2
-51
-11 500,00
SDT
Chemin du Maréchal
1
55
16 700,00
MATHA
SDT
Rue du Champs de Foire
Extension et restructuration de réseau en 200 mm, avec
reprise d'un branchement existant (terrassement avec
rocher et réfection de voirie enrobé à chaud)
1
14
7 500,00
MATHA
SDT
La Croix Bequet - route d'Angoulême
Raccordement d'une maison. Devis Rese 9 530 € HT
Participation du demandeur 2 630 €
1
39
6 900,00
MIGRON
SDT
Avenue de la République
Extension du réseau pour permettre le raccordement de
plusieurs parcelles et de deux maisons existantes
4
137
59 400,00
MONTLIEU la GARDE
SDT
Rue du Roch
Extension, renforcement de réseau avec reprise d'un
branchement existant
1
23
7 600,00
ORIGNOLLES
SDT
Fief d'Orignolles ( devis RESE 8253,81€ ht ,
participation financière du demandeur de 1353,81€ )
1
44
6 900,00
PORT d'ENVAUX
SDT
Rue des Maronniers
Extension du réseau pour permettre le raccordement
d'une parcelle, travaux à réaliser hors emprise de la rue
de la Mairie, dont le revêtement en béton lavé vient
d'être réalisé
1
40
13 500,00
PORTES en RE (Les)
SDT
Rue de la Pointe à Chabot
Restructuration de réseau avec reprise de 3 brchts
3
51
12 000,00
Syndicat des Eaux de la Charente Maritime
4
2
5
0
1/4
Eaux Usées
RECAPITULATIF 2013
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'Ouvrage
NATURE DES TRAVAUX
Nombre de
Branchements
INVESTISSEMENT
Mètre
linéaire
actuels à venir
Maîtrise d'ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Syndicat
ST BRIS des BOIS
SDT
Puits Cautrin - rue Puits Cautrin
plusieurs parcelles et de deux maisons existantes
6
ST GEORGES du BOIS
SDT
Rue Des Réganes
Raccordement de 4 parcelles par refoulement sous
domaine public - canalisation 138 ml diam 53/63
4
23 100,00
ST GEORGES d'OLERON
DEL
Chemin du Corps de Garde
Création d'un branchement oublié lors de la pose du
réseau principal
1
3 200,00
ST MARTIN d'ARY
SDT
La Loge
plusieurs parcelles et d'une maison existante
2
ST SAVINIEN
SDT
Lieu-dit "Les Varennes"
Raccordement d'un lotissement communal (47 lots) et
d'une zone artisanale (14 lots)
ST SAVINIEN
SDT
ST TROJAN LES BAINS
4
5
121
49 800,00
145
48 800,00
61
260
92 000,00
Lieu-dit La Richardière - rue du Parc
1
14
4 100,00
SDT
Allée des Mimosas
Extension + branchements pour une maison oubliée lors
de la réalisation du réseau d'assainissement
5 638,46 Extension + 1 155,60 Branchement
1
32
6 800,00
THOU (Le)
SDT
Rue des Passereaux
Extension de réseau pour alimenter un lotissement avec
le raccordement de 8 maisons existantes (pose de
canalisation en fonte à 3 mm/m pour éviter création d'un
poste de refoulement ; le réseau du lotissement est
prévu en fonte( ANNULE T6 ASST DU BOURG)
36
105
0,00
TONNAY CHARENTE
SDT
Le Clos de la Vigerie
Extension du réseau ASST pour raccorder le lotissement
privé "Le Clos de la Vigerie"
33
150
42 200,00
TONNAY CHARENTE
SDT
Rue Chante Alouette
Extension de réseau pour alimenter le lotissement "du
Moulin"
41
156
51 800,00
TRIZAY
SDT
L'Aubray
Raccordement de 2 parcelles et reprise d'un
branchement existant
2
30
8 500,00
TRIZAY
SDT
Rue de la Renaissance - lieu-dit Monthérault
avec reprise de 2 branchements existants
4
85
24 300,00
TRIZAY
SDT
Chemin des Mottes - avec reprise d'un branchement
1
39
10 700,00
3
90
20 000,00
54
SYNDICATS
ANDILLY - LONGEVES ST OUEN - VILLEDOUX
DEL
Cne LONGEVES - Rue du Stade
Raccordement de 2 parcelles + un lotissement de 6
parcelles
2/4
Eaux Usées
RECAPITULATIF 2013
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'Ouvrage
NATURE DES TRAVAUX
Nombre de
Branchements
INVESTISSEMENT
Mètre
linéaire
actuels à venir
Maîtrise d'ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Syndicat
ARS - ST CLEMENT des
BALEINES
SDT
Cne ARS EN RE - route du Pont Machet
Extension avec reprise d'un branchement existant
1
22
7 300,00
ARS - ST CLEMENT
SDT
Cne ST CLEMENT des BALEINES - rue de l'Eglise
avec raccordement d'un branchement existant
2
68
20 400,00
COURCON - BENON
SDT
Cne COURCON d'AUNIS - Rue Georges Clémenceau
Raccordement du lotissement "Le Clos des Pluviers"
15
57
18 400,00
COURCON - BENON
SDT
Cne COURCON d'AUNIS - Route de Mauzé à Angiré
1
3
36
12 100,00
ECHILLAIS - SOUBISE - ST
AGNANT - MOEZE
DEL
Cne ECHILLAIS - rue du Chemin Vert
1
21
30
8 500,00
ECHILLAIS - ST AGNANT
SOUBISE - MOEZE
DEL
Cne ST AGNANT - Rue du Merzeau
Création d'un branchement long de 14 ml - prise en
charge financière de 50 % du branchement
1
0
1 800,00
ECHILLAIS - ST AGNANT SOUBISE - MOEZE
DEL
Cne ST AGNANT - avenue de Villeneuve
1
36
14 100,00
DEL
Cne MOEZE - secteur Le Vergon (AS)-La Pierre Levée
4
DEL
Cne SOUBISE - rue du Moulin de Madame
Extension de réseau pour déplacement d'un poste de
relèvement dans le cadre d'aménagement de 2
lotissements privés
AGANT - MOEZE
DEL
Cne ST AGNANT - route des Fontaines
MMO Safège n° 13095
AGANT - MOEZE
DEL
Cne ECHILLAIS - rue du Champ Simon
GOISIL
SDT
GOISIL
SDT
Cne BOIS PLAGE en RE - rue Trite
1
GOISIL
SDT
Cne Le BOIS PLAGE - chemin du Peux Bernard
avec reprise d'un branchement long et renouvellement
d'un regard de visite
2
GOISIL
SDE
Cne Le BOIS PLAGE - rue Trite
1
MARENNES BOURCEFRANC
DEL
Cne MARENNES - impasse du Dubois Meynardie
Restructuration de réseau
PORT des BARQUES
DEL
RE SUD
COLL
1
27 600,00
48
18 900,00
10 000,00
65
11 500,00
20
8 000,00
70
19 900,00
70
14 800,00
70
19 900,00
7
48
24 300,00
Cne PORT des BARQUES - "aux Ecoles"
20
35
9 900,00
Cne STE MARIE de RE - Centre de Secours
Réseau : devis Saur 28 255,21 €
Poste : devis Saur 15 660,75 €
3
24
Cne BOIS PLAGE en RE - rue de la Sableuse
(avec remplacement du regard de visite en tête du
réseau)
1
4
1
2
2
20 700,00
3/4
Eaux Usées
RECAPITULATIF 2013
FONCTIONNEMENT
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'Ouvrage
Nombre de
Branchements
NATURE DES TRAVAUX
Mètre
linéaire
actuels à venir
ST DENIS - La BREE
SDT
Cne ST DENIS d'OLERON - secteur des Aubioches
Nord TC1 (suite du programme 2011-1) maître d'œuvre
AICL 07203 - marché Robinet n° 08144
4
ST DENIS - La BREE
SDT
Cne ST DENIS d'OLERON - rue Camille Bougnères
Avec reprise de 3 branchements existants
ST DENIS - La BREE
SDT
ST MARTIN - La FLOTTE
Maîtrise d'ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Syndicat
218
90 000,00
1
20
8 700,00
Cne ST DENIS d'OLERON - rue Jean Bart
Pose d'un refoulement pour raccordement d'une parcelle
située en contrebas du réseau
1
82
6 600,00
DEL
Cne LA FLOTTE en RE - rue Noël Rémigereau / rue
des Lauriers
Extension avec restructuration de réseau (reprise d'un
branchement long)
2
40
13 500,00
DEL
Cne La FLOTTE en RE - rue Noël Remigereau / rue des
Lauriers (ajustement inscription 2013-3)
-1
-20
-6 600,00
DEL
Cne La FLOTTE en RE - rue de la Serpent
2
14
5 600,00
RE SUD
DEL
Cne STE MARIE de RE - rue Basse
Extension et restructuration de réseau
1
1
42
13 100,00
RE SUD
DEL
Cne STE MARIE de RE - Rue Basse (avec reprise d'un
branchement existant)
1
1
42
13 200,00
SYNDICAT des EAUX
SDT
Cne PLASSAY - lotissement communal "La Combe des
Cèdres" cplt liste 2012-3
Participation financière du Syndicat pour la création du
poste de refoulement
Sous-Total
82
INVESTISSEMENT
15
316
15 300,00
192
3 171
36 000,00
TOTAL Liste Maîtrise d'Ouvrage Collectivités & Directe
Sous-Total crédits affectés SUR les listes
Total crédits engagés hors listes au 30 octobre 2013
Total Branchements + Brchts engagés hors listes
316
192
3 171
126
69
1 617
442
261
4 788
Total Crédits affectés + Crédits engagés hors listes
1 068 400,00
36 000,00
1 032 400,00
474 600,00
36 000,00
1 507 000,00
100 000,00
1 800 000,00
TOTAL BUDGET 2013
100 000,00
1 800 000,00
TOTAL CREDITS NON AFFECTES
64 000,00
293 000,00
BUDGET PRIMITIF
1 032 400,00
4/4
ASSAINISSEMENT Eaux Usées
AMENAGEMENTS - DEPLACEMENTS - MODIFICATIONS des RESEAUX
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
MONTANT des CREDITS en Euro
NATURE & ORIGINE des TRAVAUX
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
COMMUNES
2
AIGREFEUILLE d'AUNIS
SDT
Rue du Bois Gaillard ( chemin des tourbières)
Restructuration de réseau pour rendre possible une extension
prévue (3 regards diam 1000 - Sorties 250 m - 2,30 m
profondeur)
3
AULNAY DE SAINTONGE
SDT
Rue Cour à Madame
Renouvellement d'un cône réducteur de regard de 1000 Asst
1 100,00
7
BREUIL MAGNE
SDE
Télégestion de l'entité d'assainissement de Breuil Magné
(devis RESE)
17 000,00
5
BRIZAMBOURG
SDT
Déplacement du Poste de Refoulement de la Petite Garenne
pour raccordement d'un futur lotissement communal
(convention participation financière avec la commune)
51 000,00
-41 000,00
20
10 500,00
6
BRIZAMBOURG
SDT
Déplacement du Poste de Refoulement de la Petite Garenne
pour raccordement d'un futur lotissement communal
(convention participation financière avec la commune)
Ajustement des crédits liste 2013-5 travaux reportés en
2014 (MMO Socama)
4
CHANIERS
DEL
Rue du 11 Novembre
Restructuration de réseau avec reprise d'un branchement
2
CHARRON
DEL
Rue de Retz
Suppression d'un regard de visite
2 400,00
4
CHERAC
SDT
Poste de refoulement Le Plantis de Chay
Mise en place d'une sonde de niveau et d'une télégestion
3 900,00
5
2 700,00
1/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
3
CHERMIGNAC
SDT
Station d'épuration
Remise en état de la bâche des bassins
2 900,00
4
CLAVETTE
SDT
Mise en place temporaire d'un traitement au chlorure ferrique
sur le poste de relèvement "La Laiterie" (devis Rese) AS-LT
1 900,00
4
CLISSE (La)
SDT
Regard de prélèvement STEP - Création d'un regard pour
pose d'un débitmètre
(Devis Rese) AS-LT
1 100,00
4
FONTCOUVERTE
SDT
Poste de refoulement La Grimauderie
Fourniture et pose d'un disconnecteur
3 100,00
3
FOURAS
SDT
Rue Amiral Courbet
Restructuration du réseau Amiante Ciment avec reprise de 16
branchements existants
3
GEMOZAC
SDT
STEP - Fourniture d'un palonnier
Devis FOURNIE
6
GRAND VILLAGE
SDT
Chemin du Pré Landais
Modification du branchement suite une erreur d'emplacement
après réhabilitation du réseau
8
820,00
6
LE CHÂTEAU D'OLERON
SDT
La Renisière - rue de la Fontaine
Création d'un branchement oublié lors de la réalisation du
réseau
3
1 400,00
4
GONDS (Les)
SDT
Poste de refoulement de Paban
147
54 200,00
1 900,00
3 100,00
2/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
3
JARRIE (La)
SDT
Ruelle des Ecoliers
Restructuration du réseau avec la reprise de 4 branchements
existants
4
JARRIE (La)
SDT
RD 109 - Route de Nuaillé
Suite inspection vidéo, reprise du collecteur assainissement
fissuré sur 3 m de long
3 610,00
3
LOULAY
SDT
Station de lagunage
Création d'une dalle avec récupération des eaux d'égoutture
de la poubelle du dégrilleur
2 700,00
23
3 300,00
3
LOULAY
SDT
RD 150
Déplacement provisoire du refoulement entre le PRG et la
station avant travaux de réfection de l'étanchéité d'un ouvrage
hydraulique sous la RD 150
5
LOULAY
SDT
RD150 Déplacement définitif du refoulement entre le PRG
et la station après travaux de réfection de l'étanchéité d'un
ouvrage hydraulique
6
LOULAY
SDT
Chemin des Pensées
Aménagement du réseau avant réfection de voirie
3
MARANS
SDT
Rue Port Tabarit
Création d'un branchement oublié lors de la pose du réseau
public
1 810,00
3
MARANS
SDT
Chemin de Fossillon
Reprise d'un branchement oublié lors de la pose du nouveau
réseau public
1 700,00
3
MARANS
SDT
Rue Port Loiseau - rue des Dames - rue de la Guillerie
Réparation et restructuration du réseau sur 9 défauts
constatés lors d'une inspection télévisée
14 100,00
42
3 710,00
750,00
24
4 000,00
3/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
4
MONTENDRE
SDT
Rue de la Petite Nove
public
1 300,00
4
MONTLIEU la GARDE
SDT
Création d'un chemin d'accès à la station d'épuration
Devis BASTERE Frères (AS-LT)
9 700,00
4
MONTLIEU la GARDE
SDT
Poste de Refoulement "La Maladrerie" (FH)
Aménagement de la dalle & déplacement du coffret EDF
1 000,00
4
PONS
DEL
Optimisation de la gestion des rejets de l'Usine Colibri
Devis ATH (AS-LT)
34 000,00
6
PONS
DEL
STEP - aménagement de sécurité sur le clarificateur (AJ)
3 400,00
PORTES en RE (Les)
SDT
Rue du Fier Lieu-dit "Trousse Chemise" - effondrement de
réseau - Marché SAUR lot Nord 11151 (un bon cde 11-48
cahier technique) estimation sommaire des travaux
3
18
40 000,00
4
PORTES en RE (Les)
SDT
Refoulement Pont du Roc (devis Saur)
6 000,00
4
SALIGNAC sur CHARENTE
SDT
Station d'épuration
3 100,00
4
SALLES sur MER
SDT
Liaison en domaine privé pour raccordement des lagunes
Devis CODA (AS-LT)
6 800,00
5
SALLES SUR MER
SDT
Liaison en domaine privé pour raccordement des lagunes
(complément liste 2013-4 / 6800€ )
4 800,00
7
SALLES sur MER
SDE
Alimentation électrique des lagunes de finitions (AS)
(devis Somelec engagé)
4 200,00
4/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
ml
Rue des Bordeaux - Rue de l'Impervée - Carrefour Impervée
& Illats - Rue du Haut Coinsot
Mise à niveau de 15 regards diam 650
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
3 300,00
6
ST FROULT
2
ST GEORGES du BOIS
SDT
STEP
Fourniture et pose d'un débitmètre électromagnétique sur le
refoulement de la pompe d'extraction des boues
3 300,00
2
ST GEORGES du BOIS
SDT
La Sarrazine - La Distellerie - La Mare - Le Randier - Les
Linérandes
Fourniture et pose de télégestion sur 5 postes de refoulement
17 600,00
3
ST GEORGES du BOIS
SDT
STEP - amélioration du traitement des EU
Bon cde Cahier technique marché Saur 11151
1
ST GEORGES d'OLERON
DEL
Rue de la Résistance
Suppression d'une vidange et pose d'une plaque pleine sur
2 400,00
3
ST GEORGES d'OLERON
DEL
STEP de Monlabeur
Modificatin des automatismes de surpression
1 100,00
4
ST GEORGES d'OLERON
DEL
Annulation inscription 2013-3
STEP de Monlabeur
Modificatin des automatismes de surpression
-1 100,00
5
ST JUST LUZAC
SDT
Poste de relèvement de FEUSSE
Modification du débit d'autocurage du refoulement
5 100,00
1
ST PIERRE d'OLERON
SDT
Fort Royer
Création d'un branchement pour le Poste de Relèvement
2
ST PIERRE d'OLERON
SDT
La Perrotine
Destruction de 12 branchements suite tempête Xynthia
COLL
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
200,00
9
700,00
12 100,00
5/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
3
ST PORCHAIRE
SDT
Rue Pierre Loti
Reprise du branchement avec la création d'une boite de
raccordement
1 400,00
6
THENAC
SDT
Modification de la Centrale de vide n° 1 (convention de
travaux passée avec la SOC) (AS/LT)
31 000,00
3
TONNAY CHARENTE
SDT
Impasse de l'Aqueduc
Reprise d'un regard pollué par des eaux parasites
2 000,00
6
TONNAY CHARENTE
SDT
Impasse de l'Aqueduc
Reprise d'un regard pollué par des eaux parasites
Annulation liste 2013-3 / travaux annulés
-2 000,00
4
TONNAY-CHARENTE
SDT
Rue St Léonard
Suite inspection vidéo, reprise du collecteur assainissement
cassé suite travaux extérieur
1 810,00
1
TRIZAY
SDT
PR La Chagnée
Fourniture et pose d'une grille
950,00
2
TRIZAY
SDT
Poste de relèvement "des Vignes de la Forêt"
Fourniture d'une sonde de niveau à ultrasons
950,00
1
VERGEROUX
SDT
PR "Cadoret" & "Chieloup
Fourniture et pose de sondes ultrasons
1
VOUHE
SDT
Place de la Poste - rue du Pont Blanchet
1 650,00
4
2 300,00
6/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
SYNDICATS
1
ANDILLY - LONGEVES - ST
OUEN - VILLEDOUX
DEL
Cne ST OUEN d'AUNIS "Les Grandes Haies"
Terrassement et pose d'un regard pour débitmètre sur le
refoulement sortie du PRG
5 000,00
2
ANDILLY - LONGEVES - ST
OUEN - VILLEDOUX
DEL
Cne ST OUEN d'AUNIS "Les Grandes Haies"
Connection du refoulement de la rue du 14 Juillet au réseau
gravitaire rue des Haies Grandes
Complément inscription 2013-1
3 100,00
3
ANDILLY - ST OUEN LONGEVES
VILLEDOUX
DEL
Cne ST OUEN d'AUNIS - PR Le Breuil
Fourniture et pose d'un chauffage pour mise hors gel du local
3
ANDILLY - ST OUEN LONGEVES
VILLEDOUX
3
BALEINES
SDT
Cne ST CLEMENT des BALEINES - Poste de relèvement
"Les Volées"
Mise en place d'une télétransmission de type Sofrel
2 700,00
3
BALEINES
SDT
Cne ST CLEMENT des BALEINES - Poste de relèvement
"Les Doraux"
Mise en place d'un traitement anti H2s
17 400,00
5
ARS - ST CLEMENT
SDT
Cne ARS en RE - STEP
Amélioration de la sécurité et désinfection des eaux traitées
18 000,00
800,00
Cne ANDILLY - PR La Passerelle
Fourniture et pose d'un chauffage pour mise hors gel du local
7/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
5
ARS -ST CLEMENT
SDT
Cne ARS EN RE Rue du 11 novembre reprise du réseau sur
une trentaine de mètres avec fourniture et pose de 20 boites
de branchement en remplacement des boisseaux en place et
deux réparations. Marché à BC COLAS 12079
5
ARS -ST CLEMENT
SDT
Cne ARS EN RE venelle de la Croix remplacement boites et
reprise de regards borgnes. Marché à BC COLAS 12079
30 000,00
5
ARS -ST CLEMENT
SDT
Cne ARS EN RE - rue du 11 novembre (dans six venelles
adjacentes à la rue) suppression des réseaux "boite à boite" et
création de réseaux - Marché BC COLAS 12079
65 000,00
6
ARS - ST CLEMENT
SDT
Cne ARS en RE - chemin de la Prée
Remplacement de 2 regards de visite (Saur 11151)
6 100,00
2
CHARENTE SEUDRE
DEL
Cne STE GEMME - lieu-dit Chez Viaud
Déplacement de canalisation de refoulement dans le cadre de
l'aménagement du Carrefour du RD 728
2
COURCON - BENON
SDT
Cne COURCON - Rue Georges Clémenceau & rue de
Marans
Amélioration du fonctionnement hydraulique du réseau
gravitaire (mise en place d'un clapet au droit du lotissement,
création d'une conduite de refoulement 70 ml à partir de
l'ancien PRG vers les lagunes existantes et renforcement du
pompage)
Devis SAUR 3 000 + 2 417 + 15 400 = 21 000 € (CC)
1
ECHILLAIS - SOUBISE MOEZE - ST AGNANT
DEL
Cne ECHILLAIS - rue du Grand Fief
Mise à niveau de tabourets d'assainissement
300
45 000,00
25 900,00
21 000,00
900,00
8/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Maîtrise
d'ouvrage
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
2
SOUBISE - MOEZE
DEL
Cne SOUBISE - lotissement Le Moulin de Madame
Déplacement d'un poste de refoulement - convention pour
participation financière entre le SDE & les 2 lotisseurs
(Lotissement "La clé des champs" & Lotissement "du Midi")
Extension du gravitaire sous domaine public prise en charge
par le Syndicat
4
AGNANT MOEZE
DEL
Cne ST AGNANT - rue du Péré
Déplacement de réseau en domaine privé
4
ECHILLAIS - SOUBISE MOEZE - ST AGNANT
DEL
Cne ECHILLAIS - rue du Grand Fief
Mise à niveau de tabourets d'assainissement
Annulation inscription liste 2013-1
6
SOUBISE - MOEZE
DEL
Cne SOUBISE - lotissement Le Moulin de Madame
Déplacement d'un poste de refoulement & réseau - inscription
venant en complément liste extension 2013-2
11 500,00
1
GOISIL
SDT
Cne La COUARDE sur MER
PR "Les Illates" & "Le Porche"
Fourniture et pose de deux télétransmissions
5 600,00
1
GOISIL
SDT
Cne La COUARDE sur MER
PR de Nouralène (devis Saur)
Travaux d'aménagement suite à la rehausse de la dalle du
poste
2 400,00
SDT
Cne BOIS PLAGE en RE - rue de St Martin
Déplacement d'un refoulement sur réseau gravitaire existant
diam 93,8/110 avec arrivée au fil d'eau (suite problèmes
d'odeurs au niveau du restaurant de l'Océan)
3
GOISIL
25 000,00
20
6 300,00
-900,00
7
4 100,00
9/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
3
GOISIL
SDT
Cne LA COUARDE sur MER - Rue Gâte Bourse
Réhabilitation d'un regard d'assainissement
6 000,00
3
GOISIL
SDT
Cne LA COUARDE sur MER - rue de l'Ortie
Réhabilitation d'un regard d'assainissement avec une portion
de réseau y compris raccordement d'un réseau de refoulement
et d'un branchement existant
5 200,00
3
GOISIL
SDT
Cne LA COUARDE sur MER - rue de La Parée
Réhabilitation d'un regard d'assainissement
9 500,00
6
PORT des BARQUES
DEL
Cne PORT des BARQUES - rue du Pied du Poteau
Modification du tracé du réseau (travaux suite tempête
Xynthia)
11 500,00
7
PORT DES BARQUES
DEL
Rue du pied du Poteau cplt liste 2013-6, modification tracé
du réseau (tempête XYNTHIA)
13 200,00
DEL
Cne STE MARIE de RE - rue des Belles
Reprise de réseau avec renouvellement d'un regard,
raccordement d'un branchement et d'un refoulement sur ce
regard
4 200,00
4 900,00
5 000,00
3
RE SUD
3
RE SUD
DEL
Cne STE MARIE de RE - rue des Binais
Reprise de réseau avec renouvellement d'un regard,
raccordement de deux branchements et d'un refoulement sur
ce regard
6
RE SUD
DEL
Cne STE MARIE de RE - impasse de la Tonnelle
Reprise de 5 boites de branchements (marché SAUR 11151)
10/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
6
RE SUD
DEL
Cne STE MARIE de RE - Impasse de la Tonnelle NORD
Restructuration réseau assainissement (marché Castello
12080)
6
ST MARTIN - La FLOTTE en
RE
DEL
Cne La FLOTTE en RE - aménagement du Rond-Point de
Bel Air - Reprise de branchements et remplacement de
regards (Marché Saur 11151)
12 100,00
6
ST MARTIN - La FLOTTE en
RE
DEL
Cne La FLOTTE en RE - Station d'épuration Clos St Martin
Pose d'un by-passe de la lagune (Marché Saur 11151)
(AS/LT)
21 800,00
5
TAUGON - La RONDE
SDT
Cne La RONDE - PR 4 rue du Vieux Maille mise en place
infrastructure pour équipement de télégestion y compris
branchement EDF
1 700,00
SDT
Mise à niveau d'ouvrages de voirie - Programme 2010-2011
Convention avec la DID visée par la Préfecture le 26 avril
2011
Participation financière du Syndicat des Eaux
SDT
Commune BOIS
Unité de traitement des matières de vidange pour le secteur
des Coteaux de Gironde - Optimisation des équipements pour
faciliter l'exploitation des installations (AJ/LT)
3
4
SYNDICAT des EAUX
SYNDICAT des EAUX
TOTAL CREDITS AFFECTES
16 100,00
50
71 200,00
13 500,00
680
74 500,00
769 060,00
11/12
RECAPITULATIF 2013
N°
Liste
COLLECTIVITES
Maîtrise
d'ouvrage
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ml
Maîtrise d'Ouvrage
Collectivités
TOTAL Maîtrise d'ouvrage Collectivités & Directe
Maîtrise d'Ouvrage
Directe
843 560,00
BUDGET PRIMITIF
50 000,00
600 000,00
BUDGET TOTAL 2013
50 000,00
600 000,00
TOTAL des CREDITS NON AFFECTES
-24 500,00
-169 060,00
12/12
RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE
Liste
INSCRIPTIONS LISTES 2013
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAG
E
Montant des crédits en € H.T.
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Branchts
RESE
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Communes
Renouvellement du réseau AEP en parallèle des
Syndicat travaux de réhabilitation du réseau
d'assainissement - TC1
Tranche conditionnnelle n°2 (en parallèle des
Syndicat travaux de réhabilitation assainissement) +
avenant n°1 TF+TC1
RR AEP en parallèle des travaux d'assainissement Syndicat
Marché 11140 - TC2
20131
AIGREFEUILLE
20133
AIGREFEUILLE
20132
ANAIS
20131
ARCHIAC
Syndicat Village de St Pierre (4 branchements)
20132
ARDILLIERES
Syndicat
20134
AULNAY
Syndicat RR AEP - Programme 2013 - 64 branchements
20134
BENON
Syndicat
20133
BENON
Syndicat Rue Chante-Alouette et rue du Lavoir
20131
BERNAY
Syndicat
20131
CHAPELLE DES
POTS
Syndicat Le Bourg - TC1
20132
CRAM CHABAN
Syndicat
20135
CRAZANNES
Syndicat Impasse des Combes - 6 branchements RESE
RR AEP en parallèle des travaux d'assainissement Marché 11020 - TC2
510
OUI
Marché
SNATP/CODA
145 000,00
190
OUI
Marché 12051
SNATP/CODA
93 800,00
120
OUI
80
OUI
410
OUI
2660
OUI
Complément inscription liste 2013-3 - RD 116
suite avenant n°1
"Grolleau" - Rue des Bois (préalablement aux
travaux de voirie)
RR AEP en parallèle des travaux d'assainissement Marché 12058 - TC1
20 000,00
Devis RESE
9 500,00
80 000,00
En cours
d'attribution
Marché
13042
Marché
13042
460 000,00
18 300,00
600
OUI
125 000,00
70
NON
Devis RESE
10 500,00
1250
OUI
Marché
CASTELLO/
DUBREUILH
317 000,00
530
OUI
40
OUI
100 000,00
Devis RESE
8 408,00
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAG
E
NATURE DES TRAVAUX
Le Bourg et La Lignate - TF et TC (80
branchements)
Linéaire
(en ml)
OUI
Dévolution en
cours
390 000,00
21
NON
Devis RESE
5 900,00
520
OUI
450
OUI
530
OUI
CROIX COMTESSE
Syndicat
20133
DAMPIERRE SUR
BOUTONNE
Syndicat Place de la Mairie
20131
ECURAT
Syndicat
20131
FOURAS
20132
FOURAS
Syndicat
20137
FOURAS
Syndicat Rue Mermoz
20131
GEMOZAC
Renouvellement du réseau d'eau potable en
Syndicat parallèle des travaux de réhabilitation du réseau
d'assainissement
1220
20133
GEMOZAC
Syndicat Village de la Bigorre
654
20132
GUE D'ALLERE
Syndicat
20135
GUE D'ALLERE
Syndicat
20137
LA BROUSSE
20132
LANDES
Syndicat
20131
LE THOU
Syndicat
20131
LORIGNAC
Rue du Paradis et Cité Berthelot - Renouvellement
branchements plomb par la RESE en parallèle
RR AEP en parallèle des travaux d'assainissement Marché 12069 - TC1 - Rue de la Fontaine
Rue des Chaumes en parallèle des travaux
d'assainissement (Marché 08173)
Voies communales du bourg et RD 145 - TC en
Syndicat parallèle des travaux d'assainissement (25
branchements)
Marché en
cours
Marché en
cours
Devis
DUBREUILH
58 000,00
145 000,00
90 000,00
75 000,00
Marché
SCREG
142 000,00
Marché ERCTP
76 000,00
Devis RESE
7 000,00
OUI
Dévolution en
cours
175 000,00
NON
Devis RESE
signé 30/10/13
18 000,00
OUI
Hameau de Rioux - Raccordement du réseau de
distribution à l'adduction menant au château d'eau
Hameau de Rioux et Rue des Tilleuls - 20
branchements RESE (43 000 €)
Vidange du réservoir lieu-dit "Le Bedois" Syndicat
Renouvellement de la colonne de trop-plein
Avancement
2500
20131
Le Bourg - Tranche 2 (TC1) en parallèle des
travaux d'assainissement (17 branchements)
Rue Aristide Briand - 2ème partie - TC1 (42
Syndicat
branchements)
Branchts
RESE
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
930
140
OUI
17 000,00
145
NON
Avenant 4
14 500,00
242
OUI
Marché en
cours
50 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAG
E
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Branchts
RESE
Avancement
25
NON
Devis RESE
8 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
20133
MARANS
Syndicat Rue de l'Encloture
20134
MATHA
2145
OUI
En cours
d'attribution
400 000,00
20133
MAZERAY
Syndicat TF - Route de Taillebourg et route de Châtenet
660
OUI
Notif. marché en
cours
190 000,00
20133
MIGRE
Syndicat "Petites tanières"
173
NON
Devis RESE
21 600,00
20132
MIGRE
45
NON
Devis RESE
8 667,00
20136
MURON
170
OUI
Marché
DUBREUILH/S
NATP
30 000,00
20136
PONS
Déléguée Avenue Gambetta
27
NON
Devis SAUR
9 300,00
20135
PONS
Déléguée
Programme pluriannuel 2013-2015 (en parallèle
des travaux RR ASST) - TF
1272
NON
Dévolution en
cours
332 000,00
20132
PONS
Déléguée
Rue du Moulin Conteau - Travaux préalables à
l'aménagement d'un rond-point par la commune
94
20134
PUYRAVAULT
Syndicat RR AEP - 132 branchements
20131
RIVEDOUX PLAGE
Avenue de la Plage (entre Grands Guilloux et
Syndicat Jules Ferry) - (Marché BdC CASTELLO Lot Sud
12080) - Complément inscription liste 2012-5
20135
RIVEDOUX PLAGE
20132
RIVEDOUX PLAGE
RR AEP en parallèle de la TC2 des travaux
Syndicat d'assainissement - Impasse des Lucioles (y
compris alimentation provisoire)
Tranche conditionnelle n°2 en parallèle des
Syndicat travaux d'assainissement - Rue de la Poule
Blanche - 11 branchements RESE
Centre bourg - Phase 1 : linéaire et branchements
Syndicat supplémentaires (complément liste 2013-2 ; BdC
Castello 12-08)
Centre Bourg 2 - Avenue Gustave Perreau - Diam
Syndicat 200 (entre Jules Ferry et rue du Fort) - Marché
CASTELLO 12080
2190
/
17 000,00
OUI
Marché
COLAS
480 000,00
BdC
18 000,00
20 000,00
300
BdC 12-10
60 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAG
E
NATURE DES TRAVAUX
Rue du Bois Fleury - Marché BdC CASTELLO
Sud 12080
Rue Gustave Perreau - Travaux de nuit pour le
Syndicat BdC 12-05 - Marché CASTELLO 12080 Complément liste 2012-7
Rue Gustave Perreau (Marché BdC CASTELLO
Syndicat
Lot Sud 12080)
Rue Jules Ferry (entre Avenue de la Plage et rue
Syndicat
du Moulin) - Marché CASTELLO 12080
20133
RIVEDOUX PLAGE
20133
RIVEDOUX PLAGE
20131
RIVEDOUX PLAGE
20132
RIVEDOUX PLAGE
20132
ROMAZIERES
Syndicat Le Bourg - TF et TC
20133
SAINT SAUVANT
Syndicat
20133
SALEIGNES
Syndicat Le Bourg - TF et TC
20133
SAUJON
Déléguée
20135
SAUJON
Déléguée Rue Pierre Loti et route de l'Ilatte (TC1 et TC2)
20132
SOUBRAN
20135
ST GEORGES DE
DIDONNE
20133
ST GEORGES DE
DIDONNE
ST GERMAIN DE
LUSIGNAN
2013- ST GERMAIN DE
5 LUSIGNAN
20131
20134
ST GERMAIN DE
VIBRAC
Syndicat
Linéaire
(en ml)
150
Branchts
RESE
Avancement
NON
NON
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
30 000,00
/
13 000,00
/
BdC 12-05
118 000,00
170
BdC 12-08
29 800,00
1660
OUI
Dévolution en
cours
340 000,00
180
NON
Devis RESE
38 800,00
2700
OUI
Notif. marché en
cours
425 000,00
NON
BdC 11-133
66 500,00
1168
NON
Marché
ERCTP/CER
190 000,00
Syndicat Hameau du Bas Brolange
960
NON
Analyse en cours
Déléguée Avenue du Général De Gaulle - TF
335
NON
Dévolution en
cours
70 000,00
240
NON
BdC 11157 et
11158
47 800,00
1780
OUI
Marché
SCREG
180 000,00
1280
OUI
Marché COLAS
S.O.
150 000,00
1360
OUI
Marché CODA/
DUBREUILH/S
ADE
90 000,00
Rue des Ecoles (avec forage dirigé) - Tronçon
fuyard
Renouvellement du secteur de l'Eglise - TF Marché CER 11007
Rue du Docteur Larroque - Déplacement de 240
Déléguée ml de conduite PVC 110 mm avec reprise de 19
branchements - Marché CER 11007
TF - Chez Daufour et La Blanche (34
Syndicat
branchements)
Villages de Chez Daufour et La Blanche (TC) - 43
Syndicat
branchements RESE
Conduite principale entre Chez Chardon et Le
Syndicat Bourg (tranche conditionnelle n°2) - 3
branchements
80 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
20135
COLLECTIVITES
ST HILAIRE DE
VILLEFRANCHE
20134
ST JEAN DE
LIVERSAY
2013- ST JEAN DE
7 LIVERSAY
2013- ST MARTIN DE
1 JUILLERS
MAITRISE
D'OUVRAG
E
Syndicat
NATURE DES TRAVAUX
Programme pluriannuel RR AEP en parallèle RR
ASST - TF
Syndicat La Levée de Cigogne
Tranches conditionnelles 2 et 3 - Complément
liste 2012-4
Secteur L'Epervier, Bourg et Gâtineau - TC
Syndicat
Marché 12107 (49 branchements)
Syndicat
Linéaire
(en ml)
Branchts
RESE
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
510
OUI
Marché
ROBINET/
DUBREUILH
171 000,00
2006
NON
Devis RESE
89 600,00
Marché
COLAS
4 620,00
OUI
Marché
CASTELLO
390 000,00
NON
Marché
ROBINET/ CER
55 000,00
NON
Devis ROBINET
/
2900
20131
ST PALAIS SUR
MER
Déléguée TC6 1ère partie (Rue Samuel Bessé)
20132
ST PALAIS SUR
MER
Déléguée
20131
ST PALAIS SUR
MER
Déléguée TC4 (Rue des Pierrières et rue de la Garenne),
NON
Marché
ROBINET/ CER
125 000,00
20131
ST PALAIS SUR
MER
Déléguée TC8 (Avenue de Nauzan)
NON
Marché
ROBINET/ CER
70 000,00
20131
ST PORCHAIRE
Syndicat Village de Pilauzin (13 branchements)
1100
OUI
Marché
MICHAUD TP
130 000,00
510
NON
/
130 000,00
/
NON
Devis SAUR
50 000,00
1500
NON
En cours
d'attribution
450 000,00
Renouvellement du réseau d'eau potable Rue de la
Plage
Marché 12118 - TC1 - Rue Petit Champeroux et
marché similaire - Quartiers Puyvineux et St
Syndicat
Michel - Conduites vétustes aux branchements
plomb
Renouvellement de 47 branchements "Les
Benons", Chemin de la Longée, "La
Syndicat
Bertamière","Lla Veaunoire", "Forgettes",
"Vaufraiche", "La Raberie", "La Coutancerie"
157
30 000,00
20132
ST SAVINIEN
20135
ST SAVINIEN
20134
ST SAVINIEN
ST SAVINIEN
Syndicat Rue du Centre - 9 branchements plomb
/
NON
Devis SAUR
7 000,00
SURGERES
Syndicat Programme 2013-2015 - TF - 1ère partie
970
NON
Marché CODA
TP/SNATP
50 000,00
20135
20135
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAG
E
NATURE DES TRAVAUX
Renouvellement d'une portion de réseau AEP au
nveau du porche du château
Linéaire
(en ml)
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Branchts
RESE
Avancement
20
NON
Devis SAUR
6 300,00
20136
SURGERES
Syndicat
20131
SURGERES
Syndicat Renouvellement TC2
585
NON
Marché
CODA
89 000,00
20132
SURGERES
Syndicat Rue Bernard Palissy
82
NON
Devis SAUR
16 770,00
SURGERES
Syndicat Rue Chervettes
Devis SAUR
20 000,00
TERNANT
Syndicat "Ganochaud" (avant travaux voirie)
Devis RESE
15 200,00
VILLENEUVE LA
COMTESSE
RR AEP TF et TC - RD 150 en parallèle des
Déléguée travaux EU - Marché complémentaire
ERCTP/SADE
20133
20133
20133
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
80
NON
1565
OUI
490
NON
/
65 000,00
50
NON
/
20 000,00
135
NON
BdC 12-04
22 800,00
230 000,00
Syndicats
20132
ARS EN RE
20132
ARS EN RE
20132
ARS EN RE
20135
20135
LOIX EN RE - Rue du Passage - Marché COLAS
12079 (travaux MMO divers)
ARS EN RE - Lotissement de la Grange - Marché
Déléguée COLAS 12079 (travaux divers et imprévus MMO)
ARS EN RE - Rue de Graffeau - Marché COLAS
Déléguée 12079 (divers et imprévus - MMO et 15
raccordements)
Déléguée
ARS EN RE
Déléguée ARS EN RE - Rue du 11 Novembre
40 000,00
ARS EN RE
Déléguée ARS EN RE - Venelle de la Croix
30 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
20135
ARS EN RE
20131
ARS EN RE
20133
20134
MAITRISE
D'OUVRAG
E
NATURE DES TRAVAUX
ARS EN RE - Venelles du 11 Novembre Déléguée Restructuration des branchements longs sur 6
venelles
LA COUARDE SUR MER - Carrefour de
Déléguée Nouralène suite incident décembre 2012 (Marché
BdC SAUR 10124)
Linéaire
(en ml)
Branchts
RESE
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
25 000,00
60
BdC
20 000,00
ARS EN RE
LA COUARDE SUR MER - Renouvellement de
Déléguée réseau Route d'Ars avec abandon du maillage rue
de l'Ortie - Marché à BdC COLAS 12079
340
NON
/
33 000,00
ARS EN RE
LA COUARDE SUR MER - Rue du Moulin des
Sables - Renouvellement canalisation diam. 600
Déléguée
amiante-ciment, remplacée par diam. 90 PVC Marché à BdC Nord Ile de Ré COLAS 12079
210
NON
/
22 000,00
NON
BdC 12-08
7 500,00
/
NON
/
10 000,00
/
NON
/
6 500,00
50
NON
/
25 000,00
460
NON
BdC 12-03
73 000,00
20136
ARS EN RE
Déléguée
20132
ARS EN RE
Déléguée
20132
ARS EN RE
Déléguée
20132
ARS EN RE
Déléguée
20132
ARS EN RE
Déléguée
Sables (entre Grande Rue et Rue de l'Océan
/Avenue Peu Ragot) - Complément liste 2013-4 Marché COLAS 12079
LE BOIS PLAGE EN RE - Carrefour de la Plage /
Gollandières - Marché SAUR 10124 (MMO
SAFEGE SUD 12048)
LE BOIS PLAGE EN RE - Carrefour Petit
Sergent/Glacière - Marché SAUR 10124 (MMO
SAFEGE SUD 12048)
LE BOIS PLAGE EN RE - Rue des Charrettes Marché COLAS 12080 (Travaux - Divers et
imprévus)
LES PORTES EN RE - Allée des Annoillières Marché COLAS 12079 (divers et imprévus MMO et 15 raccordements)
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
20132
COLLECTIVITES
ARS EN RE
20135
ARS EN RE
20137
ARS EN RE
20133
CHENAC
20131
CHENAC
20134
CHENAC
20135
CHENAC
MAITRISE
D'OUVRAG
E
NATURE DES TRAVAUX
LES PORTES EN RE - Impasse de Villeneuve Déléguée Marché SAUR 10124 - Restructuration de réseau
(MMO SAFEGE SUD 12048)
LOIX EN RE - Rue du Passage - Prolongement de
Déléguée la conduite route du Pertuis (complément liste
2013-2)
ST CLEMENT DES BALEINES - Place de
Déléguée
l'Eglise - Marché SAUR 10124
Linéaire
(en ml)
15
Branchts
RESE
Avancement
NON
/
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
4 000,00
4 000,00
23
NON
BdC 10321
du 30/10/13
4 100,00
Déléguée Axe ARCES-BARZAN - TC7, TC8, TC9
Boulevard de la Citadelle (17 branchements)
Déléguée (participation du Syndicat de Chenac à hauteur de
20 000 € H.T.)
COZES - RR AEP Rue de la Brousse (entre Bd
Dandonneaux et rue du Commerce) préalablement
Déléguée
aux travaux d'aménagement du CG - Marché CER
11007
MESCHERS - Rue des Ormeaux (Marché à BdC
Déléguée
CER)
20132
CHENAC
Programme de renouvellement de réseaux 2013 Programme maîtrise d'ouvrage SIAEP Chenac Prise en charge frais raccordements, reprises
Déléguée
branchements, levés topographiques, essais de
compactage dans le cadre du marché de travaux de
renouvellement de réseaux
20133
COURPIGNAC
Syndicat BOISREDON - 36 000 € H.T.
20136
ESTUAIRE
CHARENTE
MOEZE - Rue du Maréchal Leclerc et Rue de
Déléguée l'Eglise - Plans de récolement suite travaux (RR
AEP 239 ml)
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
115 000,00
340
NON
Devis CER
55 000,00
148
NON
80
NON
BdC CER
15 700,00
/
/
/
75 000,00
50 600,00
150
Marché
SOGEA
/
BdC SAUR
36 000,00
1 520,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAG
E
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Branchts
RESE
Avancement
NON
BdC 10284
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
20134
ESTUAIRE
CHARENTE
MOEZE - Rues du Maréchal Leclerc et de l'Eglise
Déléguée + 8 raccordements (AS) - Marché BdC SAUR
10124
254
20133
LA JARD
Syndicat LA JARD - RD 137 - Rue des Ecoles
980
20131
LA JARRIE
Déléguée
LA JARRIE - TC - Route de Croix Chapeau Phase 2 (12 branchements)
310
NON
Marché
12060
110 000,00
20132
LA JARRIE
Déléguée
MONTROY - RR AEP en parallèle des travaux
d'assainissement - Marché 11087 - TC2
800
NON
/
130 000,00
20135
MEDIS - Rue du Vieux Chemin - Renouvellement
MEDIS-SEMUSSAC Déléguée et restructuration de réseau - Marché CER 11007
Ouest BdC
NON
BdC
20 400,00
20135
MEDIS-SEMUSSAC Déléguée SEMUSSAC - Route de Didonne
NON
BdC
127 000,00
20131
TF - Rue des Sports, route de Pousseau, rue du
MEDIS-SEMUSSAC Déléguée
Moulin des Vignes (53 branchements)
335
NON
Marché
ROBINET/C
ER
65 000,00
105
NON
/
67 500,00
Marché
DUBREUILH
39 900,00
208 000,00
20132
OLERON NORD
ST DENIS D'OLERON - Rue de l'Ormeau RD
734 - Déplacement de canalisation acier en terrain
privé avant aménagement d'un giratoire, fourniture
Déléguée
et pose d'une canalisation fonte diam. 250 sous
voirie y compris 6 raccordements - Marché BdC
CER 11007
20132
REGION NORD DE
LA ROCHELLE
Déléguée
PUILBOREAU - Rue Alsace Lorraine - Marché
similaire au n°12076 - 48 branchements
500
NON
/
120 000,00
20134
REGION NORD DE
LA ROCHELLE
Déléguée RR AEP - Programme 2012 - 237 branchements
3480
NON
En cours
d'attribution
700 000,00
20136
ROCHEFORT SUD
Déléguée
Programme pluriannuel 2013-2014 - Tranche
ferme - 1ère partie : Rue de Martrou (Echillais)
380
NON
Marché SNATP/
MICHAUD TP
105 000,00
20133
ROCHEFORT SUD
Déléguée
RR AEP ECHILLAIS et TRIZAY - Tranche
conditionnelle n°2 - Marché SNATP 11043
430
NON
/
173 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAG
E
NATURE DES TRAVAUX
TRIZAY - Monthérault - Chemin Poissonnier T1
et T2 - Marché BdC SAUR 10124 - Pose de
conduite avant travaux de voirie, y compris
raccordements et reprise de 12 branchements
TRIZAY - Monthérault - Rue Lejeune - Marché
BdC SAUR 10124 - Renouvellement et
déplacement de réseau y compris raccordements
et reprise de 2 branchements (travaux avant
réfection de voirie)
TRIZAY - Monthérault - Tranche 1 - RD 238
(Marché 10124 - SAUR)
TRIZAY - Monthérault Tranche 2 (suite
programme 2013-3) - RD 238 - Renouvellement 8 raccordements et 1 ventouse (Marché 10124 SAUR)
LA FLOTTE EN RE - Rue du Général Goguet Marché SAUR 10124
20132
ROCHEFORT SUD
Déléguée
20132
ROCHEFORT SUD
Déléguée
20133
ROCHEFORT SUD
Déléguée
20134
ROCHEFORT SUD
Déléguée
20137
ST MARTIN DE RE
Déléguée
20132
ST MARTIN DE RE
LA FLOTTE EN RE - Rue du Parc (+Temple,
Déléguée Airmorain) - Marché CASTELLO 12080 (travauxdivers-imprévus-MMO et 4 raccordements)
20135
ST MARTIN DE RE
Déléguée
20135
ST MARTIN DE RE
Déléguée
20131
ST MARTIN DE RE Déléguée
20131
ST MARTIN DE RE
Déléguée
20137
ST MARTIN DE RE
Déléguée
Rue Baron de Chantal - Travaux reportés Annulation inscription liste 2013-1
ST MARTIN DE RE - Carrefour Gaspard
France/Carnot/Aristide Briand
ST MARTIN DE RE - Cours Pasteur (Lot Sud
Marché CASTELLO)
ST MARTIN DE RE - Rue Baron de Chantal (Lot
Sud Marché CASTELLO)
STE MARIE DE RE - Le Moulin de l'Abbé Marché SAUR 10124
Linéaire
(en ml)
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Branchts
RESE
Avancement
430
NON
/
52 900,00
197
NON
/
27 000,00
NON
BdC 10-256
27 100,00
753
NON
101 100,00
80
NON
BdC 10320
du 30/10/13
12 000,00
200
NON
BdC 12-10
95 000,00
-40 000,00
30 000,00
/
NON
BdC
30 000,00
/
NON
BdC
40 000,00
78
NON
BdC 10319
du 30/10/13
7 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAG
E
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
ST MARTIN DE RE
STE MARIE DE RE - Rue de l'Amérique Ouest Déléguée Renouvellement et déplacement du réseau Marché CASTELLO 12080
50
20137
ST MARTIN DE RE
STE MARIE DE RE - Rue de l'Amérique Ouest Déléguée Renouvellement et déplacement du réseau Marché Castello 12080 - Complément liste 2013-6
/
20132
ST MARTIN DE RE Déléguée
20133
ST MARTIN DE RE
20132
ST MARTIN DE RE
20135
ST MARTIN DE RE
20136
STE MARIE DE RE - Rue du 11 novembre Marché CASTELLO 12080
STE MARIE DE RE - Rue du 11 novembre Déléguée Marché CASTELLO 12080 - Complément liste
2013-2
STE MARIE DE RE - Rue du 14 juillet - Marché
Déléguée
CASTELLO 12080
STE MARIE DE RE - Rue du 14 juillet OuestDéléguée Paradis (complément liste 2013-2) - Marché
CASTELLO 12080
300
430
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Branchts
RESE
Avancement
NON
BdC
7 000,00
BdC 12-16
3 000,00
NON
/
48 000,00
NON
BdC 12-11
46 950,00
NON
/
60 200,00
NON
BdC
26 100,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
Liste
INSCRIPTIONS LISTES 2013
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Marché
SNATP/CODA
68 000,00
Marché 12051
SNATP/CODA
53 050,00
270
Marché 12051
SNATP/CODA
105 000,00
/
Devis
ERCTP
2 300,00
1241
Marché
SCREG
230 000,00
Linéaire
(en ml)
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Communes
20131
AIGREFEUILLE
Syndicat
Réhabilitation du réseau d'assainissement en
parallèle des travaux de renouvellement AEP TC1
20133
AIGREFEUILLE
Syndicat
TF + TC 1 - Avenant n°1
20133
AIGREFEUILLE
Syndicat
20136
ARCHIAC
Syndicat
20131
GEMOZAC
Syndicat
20136
MONTLIEU
Syndicat
20134
MONTLIEU LA GARDE
Syndicat
Réhabilitation des PR Le Chignat et Rue du Roch
90
20135
PONS
Déléguée
Programme pluriannuel 2013-2015 - TF
237
20132
PONS
Déléguée
Rue du Moulin Conteau - Travaux préalables à
l'aménagement d'un rond-point par la commune
79
20131
PORTES EN RE
Syndicat
Allée des Anoillières, Rue du Gillais, Route du
Pertuis (Marché SCREG Lot Nord 12079) Complément liste 2012-7
/
Tranche conditionnelle n°2 (en parallèle des
travaux de renouvellement du réseau AEP) +
avenant n°1
Réparations Place de la Mairie - Deux reprises
ponctuelles de réseau
Réhabilitation du réseau d'assainissement en
parallèle des travaux de renouvellement AEP
Réhabilitation des lits plantés de roseaux pour
traitement des boues
45
47 500,00
Analyse en
cours
Dévolution
en cours
171 000,00
215 000,00
Devis
ERCTP
BdC 12-02
27 000,00
24 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
20132
COLLECTIVITES
PORTES EN RE
MAITRISE
D'OUVRAGE
Syndicat
NATURE DES TRAVAUX
Allée des Anoillières, Rue du Gillais, Rue de
Pertuis (changement regards de visite) Marché
COLAS 12079
Impasse des Pêcheurs - Marché SAUR 11151 Restructuration de réseau (MMO SAFEGE Nord
12026)
Impasse Rue de Villeneuve - Marché SAUR
11151 - Restructuration de réseau (MMO
SAFEGE Nord 12026)
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
/
BdC 12-05
(complément
Bdc 12-02)
12 000,00
20
/
10 000,00
20
/
8 000,00
Linéaire
(en ml)
20132
PORTES EN RE
Syndicat
20132
PORTES EN RE
Syndicat
20134
PORTES EN RE
Syndicat
Rue du Fier - Complément liste 2013-3 - Marché
COLAS Lot Nord 12079
280
280
6
BdC 12-09
(Compl. 12-07)
10 000,00
20133
PORTES EN RE
Syndicat
Rue du Fier - Lieu-dit "Trousse-Chemise" Effondrement 280 ml de réseau - reprise 7 regards
de visite diam 600 et 7 reprises de branchements
assainissement (Marché COLAS Lot Nord 12079)
20136
SAINT-TROJAN
Syndicat
Réparation en urgence de la canalisation d'arrivée
à la station d'épuration
20137
SAINT-TROJAN
Syndicat
Secteur du Port
240
20135
SALLES SUR MER
Déléguée
Réhabilitation de la conduite de rejet des eaux
traitées
175
Marché
COLAS SO
20131
ST CIERS DU TAILLON
Syndicat
RD 730 - Déplacement tabouret EU
/
Devis
ERCTP
3 990,00
20131
ST DENIS D'OLERON
Syndicat
Réhabilitation du poste de refoulement de la
Michelière
/
CER
25 500,00
20132
ST GENIS DE SAINTONGE
Syndicat
Route de Jonzac - Remplacement de 12 boîtes de
branchement
550
Marché
ERCTP/SRTP
174 000,00
20135
ST HILAIRE DE
VILLEFRANCHE
5
Marché
ROBINET
/DUBREUIL
H
Déléguée
RR ASST en parallèle des travaux RR AEP - TF
BdC 12-07
Consultation
en cours
Consultation
en cours
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
87 000,00
8 500,00
60 000,00
65 635,00
21 500,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Tranches conditionnelles 2 et 3 - Annulation
inscription liste 2013-6
Tranches conditionnelles 2 et 3 - Complément
liste 2012-4
Linéaire
(en ml)
Avancement
Marché
COLAS
Marché
COLAS
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
20137
ST JEAN DE LIVERSAY
Syndicat
20136
ST JEAN DE LIVERSAY
Syndicat
20135
ST PIERRE D'OLERON
Syndicat
Route de la Perroche - TC
900
Marché SADE/
ROBINET/
CODA
350 000,00
20131
ST SAVINIEN
Syndicat
Réhabilitation réseau assainissement - TC1 et TC2
- Rue de la Gare et Quai du Port - Phase 2
580
Marchés
12118 et
12123
305 000,00
20132
TONNAY BOUTONNE
Syndicat
20134
TONNAY-BOUTONNE
Syndicat
20136
TONNAY-CHARENTE
Syndicat
20134
TONNAY-CHARENTE
Syndicat
20131
TONNAY-CHARENTE
Syndicat
20134
TONNAY-CHARENTE
Syndicat
20131
TONNAY-CHARENTE
Syndicat
20134
TRIZAY
Syndicat
Rue de la Porte de la Ville - Pose de 5 regards et
réalisation de 10 branchements
Réseau Grand'Rue (RD739) et lotissement des
Fleurs
Avenue Aristide Briand - Complément liste 20127
Réhabilitation du réseau Rue Goulebenèze, entre
l'aqueduc romain et la voie ferrée
Rue Bouthet Gennetières - Remplacement regards
Rue de la Fraternité (reprise d'une malfaçon du
réseau existant en 160 PVC)
Secteur de La Coudre (préalablement aux travaux
de voirie prévus par la commune)
Monthérault - Rue de la Renaissance Renouvellement d'une canalisation de refoulement
diam. 110 (travaux réalisés en parallèle du
renouvellement AEP)
/
76
266
21
-4 620,00
4 620,00
50 000,00
Analyse en
cours
Devis
CODA
190 000,00
14 400,00
130
Devis RESE
35 000,00
/
Devis RESE
4 200,00
/
Devis RESE
2 530,00
Devis RESE
87 000,00
Marché
SAUR
11151
37 700,00
403
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
Syndicat
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
ARS EN RE - Lotissement de la Grange - Marché
COLAS 12079 (travaux-divers-imprévus-MMO)
50
/
35 000,00
135
BdC 12-04
(complément
12-01)
28 600,00
Syndicats
20132
ARS-ST CLEMENT
20132
ARS-ST CLEMENT
Syndicat
20135
ARS-ST CLEMENT
Syndicat
20132
GOISIL
Syndicat
20132
GOISIL
Syndicat
20132
GOISIL
Syndicat
20132
GOISIL
Syndicat
Syndicat
20134
20136
20132
GOISIL
GOISIL
Syndicat
GOISIL
Syndicat
ARS EN RE - Rue de Graffeau (refoulement) Marché COLAS 12079 (MMO divers imprévus
raccordements)
ARS EN RE - Rue de la Grange - 1ère phase
remplacement d'un tronçon de refoulement
BOIS PLAGE EN RE - Rue des Charettes Marché CASTELLO 12080 (Travaux-diversimprévus)
LA COUARDE SUR MER - Avenue de la
Nouralène - 20 ml refoulement Poste de
Nouralène - Marché SAUR 11151 (MMO
SAFEGE Nord 12026)
Nouralène - Marché CASTELLO 07169
(complément listes 2012-5 et 2012-6)
30
25 000,00
40
/
25 000,00
20
/
10 500,00
/
/
18 000,00
Nouralène (réfections) - Marché COLAS 12079
/
BdC 12-03
5 000,00
Sables - 8 boîtes de branchement + 1 réparation de
réseau - Marché Nord COLAS 12079
/
/
15 000,00
/
BdC 12-10
11 800,00
490
/
55 000,00
Sables (entre Grande Rue et Rue de l'Océan /
Avenue Peu Ragot) - Complément liste 2013-3 /
Marché nord COLAS 12079
LOIX EN RE - Rue du Passage - Marché COLAS
12079 (travaux MMO divers)
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
Linéaire
(en ml)
Avancement
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
-10 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Syndicat
LOIXEN RE - Rue du Passage - Marché Nord
COLAS 12079 - Inscription liste 2013-3 pour 55
000 € - Ajustement des crédits
/
BdC 12-08
du 15/05/13
MARENNESBOURCEFRANC
Déléguée
MARENNES - Remplacement d'un regard
d'assainissement rue de Verdun - Changement
d'un regard corrodé à l'arrivée du refoulement de
la Cité de l'Huître et aménagement du regard pour
minimiser les odeurs
/
Devis SADE
13 000,00
20132
MARENNESBOURCEFRANC
Déléguée
MARENNES - Rue Pierre Voyer
98
Devis
SOGEA
105 000,00
20132
RE SUD
Déléguée
RIVEDOUX-PLAGE - Centre Bourg 1
(complément Jules Ferry - Avenue de la Plage) Marché CASTELLO 12080
30
/
34 500,00
Déléguée
RIVEDOUX-PLAGE - Complément liste 2012-5
BdC CASTELLO 12-07 (tronçon supplémentaire
DN 315 avec déplacement du pluvial gênant et
branchements supplémentaires)
/
BdC
15 000,00
Déléguée
RIVEDOUX-PLAGE - Phase 2 - Corniche
(Complément liste 2012-5) - Déplacement 3
conduites de descente à la mer des eaux provenant
d'établissements ostréicoles - Marché Sud
CASTELLO 12080
/
2013- GOISIL
4
20135
RE SUD
20135
RE SUD
20134
20133
20132
RE SUD
Déléguée
RE SUD
Déléguée
RIVEDOUX-PLAGE - Rue Gustave Perreau Travaux de nuit pour BdC 12-06 - Marché
CASTELLO 12080 Lot Sud - Complément liste
2012-7
STE MARIE DE RE - Rue de l'Amérique Ouest Marché CASTELLO 12080
BdC 12-15
(Compl. 12-08)
21 000,00
/
/
41 000,00
30
/
17 800,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
NATURE DES TRAVAUX
STE MARIE DE RE - Rue de l'Amérique Ouest
(Complément liste 2013-2) - Marché Sud
CASTELLO 12080 - BdC 12-16 AICL de 20 000
€
STE MARIE DE RE - Rue du 11 Novembre Marché CASTELLO 12080
STE MARIE DE RE - Rue du 14 juillet - Marché
CASTELLO 12080
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
Linéaire
(en ml)
Avancement
/
BdC
2 600,00
300
/
122 400,00
430
/
175 500,00
RE SUD
Déléguée
20132
RE SUD
Déléguée
20132
RE SUD
Déléguée
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
LA FLOTTE EN RE - Avenue des Vieux Moulins
- Route de St Martin - Marché Ile de Ré Sud
Castello 12080 - Bon de commande EU Safège
/
BdC 12-11
200 000,00
Déléguée
- Route de St Martin - Regard de visite gênant à
modifier - Suppression de 2 regards - Réfection
chaussée provisoire ponctuelle (Complément liste
2013-3) - Marché Ile de Ré Sud Castello 12080 Bon de commande EU Safège
/
BdC 12-11
15 000,00
- Sondages pour déterminer l'emplacement des
refoulements diam. 250 amiante ciment à
renouveler sur les communes de La Flotte et St
Martin de Ré - Marché SAUR 11151 (sondages
suivis de travaux de réhabilitation par l'entreprise
CASTELLO - Marché 12080)
/
BdC 11-56
3 700,00
48
/
13 700,00
/
BdC 11-90
du 30/10/13
8 400,00
20135
20133
ST MARTIN-LA FLOTTE
20134
20132
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
20132
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
20137
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
LA FLOTTE EN RE - Rue de la Garde - Marché
SAUR 11151
LA FLOTTE EN RE - Rue du Général Goguet Marché SAUR 11151
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités
Liste
COLLECTIVITES
MAITRISE
D'OUVRAGE
20132
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
20135
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
20131
20135
20131
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
ST MARTIN-LA FLOTTE
Déléguée
NATURE DES TRAVAUX
LA FLOTTE EN RE - Rue du Parc (+ Temple,
Airmorain) - Marché CASTELLO 12080 Remplacement 16 boîtes de branchement et
réparations ponctuelles sur collecteur
ST MARTIN DE RE - Carrefour Gaspard
France/Carnot/Aristide Briand
ST MARTIN DE RE - Cours Pasteur (Lot Sud Marché CASTELLO)
ST MARTIN DE RE - Rue Baron de Chantal Annulation inscription liste 2013-1 (travaux
reportés)
ST MARTIN DE RE - Rue Baron de Chantal (Lot
Sud - Marché CASTELLO)
Linéaire
(en ml)
Avancement
/
BdC 12-09
/
Maîtrise
d'ouvrage
Syndicat
Maîtrise
d'ouvrage
déléguée
46 500,00
40 000,00
BdC
45 000,00
-110 000,00
BdC
110 000,00
Maîtrise
d'ouvrage
Collectivités

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