Service formation

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Service formation
FRANCE INCENDIE
CATALOGUE FORMATIONS
FRANCE INCENDIE IF
ZA Clara - BP 103 - 5, avenue Joseph Cugnot
94420 LE PLESSIS TREVISE
Tel: 01 49 62 09 29 - Fax: 01 49 62 09 20
www.france-incendie.fr
email: [email protected]
Présentation
Toute personne responsable, par définition, de son outil de
travail, doit être en mesure de le sauvegarder, ainsi que de secourir
la vie d'autrui.
France Incendie met à votre disposition une structure nationale
avec des intervenants qualifiés vous apportant une souplesse d'action
favorisant l'intégration des formations dans la marche de votre
entreprise.
Le service formation est en évolution constante vis à vis des
nouvelles techniques, des nouveaux produits, le tout conformément à
la réglementation.
Il sera votre conseiller permanent.
Le service
- Etudes des risques
- Etudes d’impact
- Rapport de synthèse
- Moyens de prévention et
d'intervention
- Plan Organisation Interne
- Création, mise en place
De consignes générales
De consignes spéciales
De consignes particulières
- Visite d'actualisation
Nos références
Industries et entreprises de prestations :
Sommer Allibert
Progilor
Isover St Gobain
Primeurop
SEGA
B.T.R.
Kuhn Nodet
ARFOG
Carbone lorraine
FIRS
Muller Bem
Fédéral Mogul
Lafarge
Raffy Pack
PRO BTP
Sablières de France
Peguform
B.S.A.
Aswo France
S.P.C.I.
Sodimatex
ND Logistics
S.G.C.I.
Elis
Praxair
C.E.F.F.
Mory Team
I.N.E.D.
Omega 2000
A.G.R.
Baud
G.M.P.
Smurffit
Faurécia
Hydro Aluminuim
Placoplâtre
Alliance santé
Transports Daniel Meyer
Eco Emballage
Merril Lynch
SoletancheBachy
Montreuil Offset
Kappa Central
Delfi Système
Rohde et Schwarz
Laboratoires Biocodex
Lear coporation
STEF/TFE
Villages vacances Renouveau
Administrations et établissements de soins :
Hôpitaux locaux
AGECET
C.A.T.
Université Evry
Résidence Tiers Temps
La Poste
Centres des impôts
Banque de France
Conseil Général du Val de Marne
Polyclinique St Come
A.P.F.
Université Paris
Centre Polyvalent de santé
Crèches
Résidences de personnes âgées
Banque Immobilière Européenne
Westdeutshe LandesBank
Et bien d'autres encore nous ont déjà fait confiance
Nos programmes
Lutte contre L'incendie :
Exercice aux Moyens de Premier Secours.......................................................................….
Equipiers de Première Intervention..................................................................................….
Equipiers de Seconde Intervention .................................................................................…...
Formation au port des Appareils Respiratoires Isolants recyclage .....................….....
Formation au port des Appareils Respiratoires Isolants formation ...........................
Etablissement de soins - évacuation conforme à la circulaire DH/SI2 du 27/01/94.
Etablissement de soins - incendie conforme à la circulaire DH/SI2 du 27/01/94 ....
Véhicule spécialise formation incendie protection de l’environnement ………………………
1
2
3
4
5
6
7
8
Evacuation :
Formation du personnel .........................................................................................................
Exercice d'évacuation ...........................................................................................................
Agent de sécurité :
9
9
Formations réalisées exclusivement en Ile de France
( Formations réalisées en partenariat )
ERP 1er degré ........................................................................................................................
ERP 2ème degré .....................................................................................................................
IGH 1er degré ........................................................................................................................
IGH 2ème degré ....................................................................................................................
ERP IGH 3ème degré ............................................................................................................
Habilitation électrique " H0/B0 "........................................................................................
10
11
12
13
14
15
Secourisme :
Sauveteur Secouriste du Travail .........................................................................................
Recyclage S.S.T. ...................................................................................................................
16
15
Prévention :
Audit, Mise en conformité, Plan Organisation Interne, Etude d’impact ……………….
17
Le service formation est à votre disposition pour
l'élaboration de programmes spécifiques à votre activité.
EMPS
EXERCICE AUX MOYENS
DE PREMIER SECOURS
CONFORME AU CODE DU TRAVAIL (R 232-12-20 et 21)
La sécurité incendie est l'affaire de tous, ce qui implique que le personnel des Entreprises
soit informé des attitudes à adopter en cas d'incendie, et sache se servir des moyens de
premier secours.
CONCERNE
L'ensemble du personnel de l'Etablissement 2 fois par an
PRE-REQUIS
Aucun
NOMBRE DE
PARTICIPANTS
15 personnes.
PROGRAMME
Théorie
La combustion, le triangle du feu, les classes de feux
Procédés et moyens d'extinction
Les extincteurs portatifs
Les produits extincteurs, leur efficacité respective
Conduite générale à tenir en cas d'incendie
Vidéo (si feu à blanc)
Pratique
Manipulation des divers types d'extincteurs
Extinction de feux de toutes classes simulant un véritable
début d’incendie
Extincteurs et hydrocarbure fournis
DUREE
½ journée.
1
EPI
INSTRUCTION POUR EQUIPIERS DE
PREMIERE INTERVENTION
CONFORME A LA REGLE R6 de l'A.P.S.A.D
Pour éviter qu'un début d'incendie ne prenne de l'ampleur et n'entraîne des conséquences
dramatiques, le personnel de l'entreprise doit être initié aux règles élémentaires de
prévention et être mis en mesure de réagir efficacement face à un début d'incendie.
CONCERNE
L'ensemble des Agents de l'Etablissement 1 fois par an
PRE-REQUIS
Aucun
NOMBRE DE
PARTICIPANTS
15 personnes.
PROGRAMME
GENERAL
Théorie
Rôle des E.P.I.
Théorie du feu, classes des feux
Produits extincteurs, procédés d'extinction
Moyens d'extinction (mobiles, fixes, automatiques)
Moyens de prévention
Que faire en cas d'incendie ?
Séance audiovisuelle
• Visite de l’Etablissement et reconnaissance des moyens
d’intervention existants
Test de contrôle des connaissances
Formation réalisée avec le matériel du client
Pratique
Feux de solides (travail en équipe)
Feux de liquides (nappe, épandage, fuite de stockage)
Feux de gaz (fuite de gaz verticale, horizontale et en
étoile)
Questions diverses et remise de documentation.
Extincteurs et hydrocarbure inclus
DUREE
une journée.
2
ESI
INSTRUCTION POUR EQUIPIERS DE
SECONDE INTERVENTION
CONFORME A LA REGLE R6 de l'A.P.S.A.D
CONCERNE
- Equipe d'Intervention
- Membres qualifiés des équipes de sécurité
- 2 fois par an
PRE-REQUIS
Aucun
NOMBRE DE
PARTICIPANTS
12 personnes maximum.
PROGRAMME
GENERAL
Théorie :
Mission des E.S.I.
Rappel de la théorie du feu
Matériels et agents extincteurs
Causes d'incendie et de propagation
Notions élémentaires de prévention et de protection
Alerte
Organisation des opérations d'intervention
Etude des aptitudes et qualités requises pour l'équipe
d'intervention ou de reconnaissance
Normes et réglementation
Formation réalisée avec le matériel du client
Pratique :
Maniement du matériel de premier secours (extincteurs,
R.I.A.)
Exercices sur foyers réels de différents types de feux
Manoeuvres d'attaque du feu, individuelles et collectives
Etablissement des lances, utilisation des poteaux
d'incendie, des bouches d'incendie, des canons à eau et à
mousse
Utilisation des Appareils Respiratoires Isolants
Evolution en milieu hostile
Extincteurs et hydrocarbure inclus
DUREE
Sur études.
3
ARI 1
Formation réalisée avec le matériel du client
APPAREILS RESPIRATOIRES ISOLANTS
- Recyclage -
CONCERNE
Le personnel en intervention, Equipiers de Première
Intervention, Equipiers de Seconde Intervention, Pompiers
d’entreprises.
PRE-REQUIS
Aucun
NOMBRE DE
PARTICIPANTS
12 personnes maximum.
PROGRAMME
Théorie :
Fumées et gaz toxiques
Fonctionnement des A.R.I.
Ordre chronologique pour s’équiper
Description d’une intervention
Entretien sommaire des A.R.I.
Pratique :
Equipement de chaque participant
Evolution en environnement hostile
(emploi d’un générateur de fumée)
DUREE
Théorie et Pratique : ½ journée.
4
ARI 2
Formation réalisée avec le matériel du client
APPAREILS RESPIRATOIRES ISOLANTS
- Formation -
CONCERNE
Le personnel en intervention, Equipiers de Première
Intervention, Equipiers de Seconde Intervention, Pompiers
d’entreprises.
PRE-REQUIS
Aucun
NOMBRE DE
PARTICIPANTS
12 personnes maximum.
PROGRAMME
Théorie :
Les voies respiratoires de l’être humain
Fumées et gaz toxiques
Les produits dangereux relatifs à l’établissement :
- Etude
- Développement
Fonctionnement des A.R.I.
Ordre chronologique pour s’équiper
Description d’une intervention
Entretien sommaire des A.R.I.
Pratique :
Equipement de chaque participant
Evolution en environnement hostile
(emploi d’un générateur de fumée)
DUREE
Théorie : ½ journée - Pratique : ½ journée.
5
SANEVAC
PRINCIPE D’EVACUATION
ETABLISSEMENTS SANITAIRES
CONFORME A L'ARRETE DU 25 JUIN 80
DISPOSITIONS PARTICULIERES TYPES U ET J
CONCERNE
L'ensemble du personnel du site.
PRE-REQUIS
Aucun
NOMBRE DE
PARTICIPANTS
12 personnes environ
PROGRAMME
Théorie :
Missions-clés des 1ers témoins :
alarme, compartimentage, mise en sécurité des malades
dangereusement menacés
Repérage des moyens d’intervention (plans, D.M., exutoires
de fumée, portes coupe-feu,...), explication de leur
fonctionnement
Vidéo
Pratique :
Intervention en milieu enfumé, compartimentage
DUREE
½ journée.
6
SANFEU
SENSIBILISATION A LA LUTTE
CONTRE LE FEU
ETABLISSEMENTS SANITAIRES
CONFORME A L'ARRETE DU 25 JUIN 80
DISPOSITIONS PARTICULIERES TYPES U ET J
CONCERNE
L'ensemble du personnel du site.
PRE-REQUIS
Aucun
NOMBRE DE
PARTICIPANTS
12 personnes environ
PROGRAMME
Théorie :
• Evocation de différents sinistres en milieu hospitalier,
sur documents
• Causes d’incendie
• Phénomènes détectables
• Missions-clés des 1ers témoins :
alarme, compartimentage, mise en sécurité des malades
dangereusement menacés
• Théorie du feu
• Moyens d’intervention
• Visite de l’établissement
• Vidéo
Pratique :
• Manipulation des extincteurs portatifs sur feux réels ou
“ à blanc ”
• Utilisation des R.I.A.
Extincteurs et hydrocarbure inclus
DUREE
½ journée.
7
VEHICULE SPECIALISE
EXERCICE AUX MOYENS
DE PREMIER SECOURS
CONFORME AU CODE DU TRAVAIL ( R 232-12-21 )
La sécurité incendie est l'affaire de tous, ce qui implique que le personnel des Entreprises
soit informé des attitudes à adopter en cas d'incendie, et sache se servir des moyens de
premier secours.
CONCERNE
L'ensemble du personnel de l'Etablissement 2 fois par an
PRE-REQUIS
Aucun
NOMBRE DE
PARTICIPANTS
32 personnes pour le simulateur
ou
40 personnes pour le feu réel
PROGRAMME
Théorie
La combustion, le triangle du feu, les classes de feux
Procédés et moyens d'extinction
Les extincteurs portatifs
Les produits extincteurs, leur efficacité respective
Conduite générale à tenir en cas d'incendie
Pratique sur feu réel
Manipulation des divers types d'extincteurs
Extinction de feux de toutes classes simulant un véritable
début d’incendie
ou
Pratique sur simulateur
Manipulation des divers types d'extincteurs sur simulateur
DUREE
1 journée.
8
EVAC
FORMATION A L'EVACUATION
CONFORME AU CODE DU TRAVAIL ( R 232-12-21 )
CONCERNE
L'ensemble du personnel du site.
PRE-REQUIS
Aucun
OBJECTIF
-
-
PROGRAMME
Souder une équipe responsable ayant pour mission de
secourir le personnel - ou les occupants - de
l'Etablissement.
Posséder une connaissance parfaite des circuits
d'évacuation.
Diriger la mise en oeuvre et coordonner les moyens de
défense propres au site.
Répartir les interventions du personnel de première et de
seconde intervention (E.P.I., E.S.I.).
Théorie
Nécessité de l'évacuation : quand, pourquoi ?
Vérification des itinéraires, issues de secours, points de
rassemblement
Mission des Guides et Serre-files
Mission du standard
Mission du service gardiennage ou conciergerie
Responsabilité du Chef d'Etablissement
Pratique
Principes (en fonction du classement de l'immeuble) :
évacuation partielle ou évacuation totale
Regroupement
du
personnel
au(x)
point(s)
de
rassemblement défini(s) dans les consignes
Bilan de l'évacuation
Liste du personnel présent
Liste du personnel évacué
Temps d'évacuation
Arrivée des secours...
DUREE
Théorie : ½ journée - Pratique : ½ journée 1 mois aprés.
9
ERP 1
E.R.P. 1er Degré - Agent de sécurité incendie en E.R.P.
Formation diplômant
Public concerné :
Lieu de la formation :
Postulant à un poste d’agent de sécurité
incendie
en établissement recevant du public.
Théorie :
Pratique :
visites.
Objectif :
Durée de la formation : 10 jours
Etre capable d’accomplir les missions de
base de prévention dans les établissements
recevant du public.
Savoir réagir face à un accident de
personne en milieu professionnel.
Théorie : 50 heures
Pré-requis :
Examen :
Aucun.
Théorique et pratique
Durée : 6 heures
2 h S.S.T.
4 h E.R.P. 1er degré
Effectif maximum : 15 personnes.
Horaires : 08 h 30 / 17 h 30
Salles de cours MERU (60)
Aire de feu et sites de
Pratique : 24 heures
Formation réalisée exclusivement en Ile de France
Programme de formation
Enseignement théorique :
•
Théorie du feu : généralité, principes fondamentaux de la sécurité des E.R.P.
•
Les équipements techniques : installations électriques, sources d’énergie, éclairage, climatisation,
réseau d’eau, ascenseurs, monte-charge, nacelles, etc…
•
Les moyens de secours : notion sur les S.S.I., alarme, alerte, détection, extincteurs, R.I.A., colonnes
sèches et colonnes humides, systèmes de désenfumage, éclairage de secours.
•
Initiation à la prévention des actes de malveillance, surveillance.
Enseignement pratique :
•
Appel et réception des services publics de secours.
•
Application des consignes de sécurité.
•
Entretien et vérification élémentaires des installations.
•
Lecture et manipulation des tableaux de signalisation.
•
Geste élémentaire de secourisme (S.S.T. : Sauveteur Secouriste du Travail)
•
Mise en œuvre des moyens d’extinction sur feux réels
10
ERP 2
E.R.P. 2ème Degré - Chef d’équipe de sécurité en E.R.P.
Formation diplômant
Public concerné :
Lieu de la formation :
Agent de sécurité incendie désirant assurer
les fonctions de chef de sécurité incendie
en établissement recevant du public.
Théorie :
Salles de cours MERU (60)
Pratique : Aire
visites.
de
feu
et
sites
Objectif :
Durée de la formation : 10 jours
Etre capable d’accomplir la prévention et de
diriger une équipe de sécurité dans les
établissements recevant du public, afin de
préserver les personnes et les biens.
Théorie : 60 heures
Pré-requis :
Examen :
Etre titulaire de l’attestation de formation
d’agent de sécurité incendie E.R.P. 1er degré.
Théorique et pratique
Durée : 4 heures
Effectif maximum : 15 personnes.
Horaires : 08 h 30 / 17 h 30
de
Pratique : 16 heures
Formation réalisée exclusivement en Ile de France
Programme de formation
Enseignement théorique :
•
Etude détaillée des principes fondamentaux de la sécurité des E.R.P.
•
Les équipements techniques, les moyens de secours.
•
Composition et mission du service de sécurité, le poste central de sécurité et ses installations.
•
Consignes de sécurité, mesures à prendre lors de certains travaux.
•
Prévention des actes de malveillance, surveillance.
•
Information des occupants, exercices d’évacuation.
•
Obligation des propriétaires et exploitants de l’E.R.P.
•
Rôle des commissions de sécurité et des organismes agréés.
•
Révision des gestes élémentaires de secourisme.
Enseignement pratique :
•
Mise en œuvre, épreuve et entretien courant du matériel normalement à la charge des utilisateurs.
•
Mise en œuvre des moyens d’extinction sur feux réels.
•
Ronde avec résolution de divers incidents.
•
Manœuvre d’isonivelage des cabines d’ascenseurs, nacelles de nettoyage.
•
Séance d’information à l’usage des occupants et instruction d’une équipe d’agents de sécurité.
•
Tenue des registres de vérifications techniques et du registre de sécurité
11
IGH 1
I.G.H. 1er Degré - Agent de sécurité incendie en I.G.H.
Formation diplômant
Public concerné :
Lieu de la formation :
Postulant à un poste d’agent de sécurité
incendie
en immeuble de grande hauteur.
Théorie :
Objectif :
Durée de la formation : 10 jours
Etre capable d’accomplir les missions de
base de prévention dans les immeubles de
grande hauteur.
Savoir réagir face à un accident de
personne en milieu professionnel.
Théorie : 50 heures
Pré-requis :
Examen :
Aucun.
Théorique et pratique
Durée : 6 heures
2 h S.S.T.
4 h I.G.H. 1er degré
Effectif maximum : 15 personnes.
Horaires : 08 h 30 / 17 h 30
Salles de cours MERU (60)
Pratique : Aire
visites.
de
feu
et
sites
de
Pratique : 24 heures
Formation réalisée exclusivement en Ile de France
Programme de formation
Enseignement théorique :
•
Théorie du feu : généralité, principes fondamentaux de la sécurité des I.G.H.
•
Les équipements techniques.
•
Les moyens de secours.
•
Initiation à la prévention des actes de malveillance, surveillance.
Enseignement pratique :
•
Appel et réception des services publics de secours.
•
Application des consignes de sécurité.
•
Entretien et vérification élémentaires des installations.
•
Lecture et manipulation des tableaux de signalisation.
•
Gestes élémentaires de secourisme (S.S.T. : Sauveteur secouriste du travail)
• Mise en œuvre des moyens d’extinction sur feux réels.
12
IGH 2
I.G.H. 2ème Degré - Chef d’équipe de sécurité en I.G.H.
Formation diplômant
Public concerné :
Lieu de la formation :
Agent de sécurité incendie désirant
assurer les fonctions de chef d’équipe de
sécurité incendie en immeuble de grande
hauteur.
Théorie :
Objectif :
Durée de la formation : 10 jours
Etre capable d’accomplir la prévention et
de diriger une équipe de sécurité dans
les immeubles de grande hauteur afin de
préserver les personnes et les biens.
Théorie : 60 heures
Pré-requis :
Examen :
Etre titulaire de l’attestation de
formation d’agent de sécurité incendie
I.G.H. 1er degré.
Théorique et pratique
Durée : 4 heures
Effectif maximum : 15 personnes.
Horaires : 08 h 30 / 17 h 30
Salles de cours MERU (60)
Pratique : Aire de feu et sites de
visites.
Pratique : 16 heures
Formation réalisée exclusivement en Ile de France
Programme de formation
Enseignement théorique :
•
Etude détaillée des principes fondamentaux de la sécurité des I.G.H.
•
Les équipements techniques, les moyens de secours.
•
Composition et mission du service de sécurité, le poste central de sécurité et ses installations.
•
Consignes de sécurité, mesures à prendre lors de certains travaux.
•
Prévention des actes de malveillance, surveillance.
•
Information des occupants, exercices d’évacuation.
•
Obligation des propriétaires et exploitants de l’I.G.H.
•
Rôle des commissions de sécurité et des organismes agréés.
•
Révision des gestes élémentaires de secourisme.
Enseignement pratique :
•
Mise en œuvre, épreuve et entretien courant du matériel normalement à la charge des utilisateurs.
•
Mise en œuvre des moyens d’extinction sur feux réels.
•
Ronde avec résolution de divers incidents.
•
Manœuvre d’isonivelage des cabines d’ascenseurs, nacelles de nettoyage.
•
Séance d’information à l’usage des occupants et instruction d’une équipe d’agents de sécurité.
•
Tenue des registres de vérifications techniques et du registre de sécurité
13
IGH/ERP 3
Chef de Service de Sécurité Incendie IGH et ERP
(IGH / ERP 3)
Programme officiel conforme à l’arrêté du 18 mai 1998
Enseignements théoriques :
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
La réglementation dans la construction et l’exploitation des IGH et des ERP
Notion sur la réglementation applicable à l’habitation et aux installations classées
Comportement au feu des matériaux et éléments de construction
Réglementation et accidents du travail
Les installations électriques
Les installations de sécurité et de lutte contre l’incendie (S.S.I., E.A.I., D.F., réseaux
d’eau)
Organisation de la sécurité dans les IGH et ERP
Organisation générale et gestion du service de sécurité
Emploi du potentiel humain
Formation interne au service (initiation aux techniques pédagogiques)
Occupation des locaux
La malveillance et l’entreprise
La responsabilité des différents intervenants
Notion de droit du travail
Formation réalisée exclusivement en Ile de France
Enseignements pratiques :
•
•
•
•
Lecture de plans
Les travaux d’aménagement
Les circuits administratifs
Etudes de cas
--------------------------- Durée de la formation : 3 semaines et 2 jours, soit 17 jours ouvrables
Horaires : 8 h à 12 h et 13 h 30 à 17 h 30
Lieu de la formation : MERU (60)
14
H0/B0
HABILITATION ELECTRIQUE
“ H0 - B0 ”
NOMBRE DE
PARTICIPANTS
10 personnes maximum.
DUREE
1 journée.
PROGRAMME
•
Notions de base sur l’électricité.
•
Les textes réglementaires et les risques
électriques.
•
Protection
électriques.
•
Effets du courant sur le corps humain.
•
Contact direct ou indirect.
•
Moyens de protection.
•
Conduite à tenir en
personne électrisée.
contre
les
dangers
présence
d’une
Formation réalisée exclusivement en Ile de France
15
SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL
FORMATION INITIALE
OBJECTIFS
PROGRAMME
Conduite à tenir en cas d’accident.
Développer l’esprit de prévention.
Répondre aux obligations réglementaires.
Conformément aux recommandations des CRAM et
au programme I.N.R.S. :
PERSONNES CONCERNÉES
Présentation du S.S.T. et du plan d’intervention
Tout salarié
Rechercher les risques persistants pour protéger
PRÉ-REQUIS
Etre volontaire…
Demande d’ouverture de la session à la CRAM 15
jours minimums avant session.
Examiner la victime et faire alerter
DURÉE
Situations inhérentes aux risques spécifiques de
l’entreprise
Secourir
14 heures
Nota : mise en situations permanentes des
stagiaires.
ÉVALUATION
Continue par des mises en situations concrètes.
VALIDATION
Diplôme de S.S.T.
Formation réalisée exclusivement en Ile de France
RECYCLAGE (Recyclage tous les ans)
OBJECTIFS
PROGRAMME
Renouveler et compléter la formation du
Sauveteur Secouriste du Travail.
Confronter son expérience.
L’évolution de la réglementation et des techniques
de secourisme.
Etude des remontées d’expérience ou problèmes
rencontrés par les S.S.T.
PERSONNES CONCERNÉES
Sauveteur Secouriste du Travail
Le plan d’intervention :
protéger
examiner
alerter
secourir
PRÉ-REQUIS
Etre S.S.T. et recyclé depuis moins de 6 mois
DURÉE
4 heures
Nota : mise en situations permanentes des
secouristes.
ÉVALUATION
Continue pendant la formation
VALIDATION
Attestation de formation
16
Audit,Mise en Conformité,POI…
Audit :
Cette mission s'ajuste sur la réglementation en vigueur en fonction de l’établissement et
permet d’identifier si l’établissement se trouve en conformité.
Il indique les différentes anomalies constatées.
Notice d’amélioration de la sécurité :
Cette mission s’établit à la suite d’un audit lorsque des anomalies importantes sont
constatées. Ce document constitue le document technique qui pourra être transmis aux autorités
dans le cadre d’une amélioration de la sécurité (déclaration de travaux ou permis de construire).
Plan Organisation Interne :
Cette mission s’inscrit en application de l’article 6 de la Loi du 19 juillet 1976 relative aux
Installations Classées Pour l’Environnement (I.C.P.E.) et le décret n° 771133 du 21 septembre
1977 modifié par le décret n° 898337 du 14 novembre 1989 et du 12 février 21001 n° 2001146
Il indique les différentes procédures d’intervention face à un risque potentiel au sein de
l’établissement.
Etude de danger :
Cette mission réalisée en première partie d’un P.O.I. permet de définir, tant en cas
d’incendie que de pollution, l’impact d’un tel sinistre sur l’environnent de l’établissement.
Actualisation :
Cette mission permet de mettre à jour les différents documents et procédure sécurité
d’un établissement.
17
ETABLISSEMENTS
Toutes les entreprises dont
l'effectif est supérieur à 50
personnes
Etablissements possédant des
installations classées
Etablissements de soins
(ERP, Type U)
Etablissements
d'enseignement
(ERP, Type R)
Autres ERP
Etablissement à travaux
dangereux, Entreprises
industrielles
Tous établissements
E R P
I G H
REGLEMENTATION
PROGRAMMES A PROPOSER EN
PRIORITE
AUTRES PROGRAMMES
POSSIBLES
2 formations par an
Arrêté du 31/03/92, Article R232-12-21
EMPS (si R6: EPI et ESI)
EVAC-Théorie
EVAC-Pratique
S.S.T
Recyclage S.S.T
EMPS: 2 formations par an
EPI: 1 formation par an
ESI: 4 formations par an
Règle R6 de l'A.P.S.A.D
Directive 85-501 du 24/06/82
OBLIGATIONS
EMPS (si R6: EPI et ESI)
EVAC-Théorie
EVAC-Pratique
Stage ESI
Recyclage ESI ( 1 journée tous les 3
mois)
ARI 1 ou 2
S.S.T
Assistant sécurité
Arrêté du 23/05/89 Article 47
Circulaire DH/SI2 du 27/01/94
SAN-FEU
SAN-EVAC
.
EMPS (si R6: EPI et ESI)
EVAC-Théorie
EVAC-Pratique
ERP 1 ou 2, IGH 1 ou 2
.
Arrêté du 25/06/80 modifié : Article R33
Circulaire du ministère du 03/09/84
Arrêté du 25/06/80 modifié : Articles
MS48 et MS51
réglementation spécifique par type
d'établissement
EMPS (si R6: EPI et ESI)
EVAC-Théorie
EVAC-Pratique
ERP 1 ou 2, IGH 1 ou 2
.
1 secouriste pour 10 personnes
Circulaire n° 289 du 01/06/62
Code du travail Article R 241-39
Règle des 1/20è de la C.N.A.M
S.S.T
Recyclage S.S.T
ARI 1 ou 2
Formation de 1 journée
personnel ou électricien appelé
à intervenir au voisinage de
l'installation
Recueil UTE C 18-510
Décret du 14/11/88
H0 / B0
S.S.T
Recyclage S.S.T
Arrêté du 18/05/98
ERP 1
ERP 2
Recyclage
S.S.T
Recyclage S.S.T
Arrêté du 18/05/98
IGH 1
IGH 2
Recyclage
S.S.T
Recyclage S.S.T
4 formations par an
4 évacuations par an
2 formations par an
Réglementation spécifique par
type d'établissement
Former le personnel des
services de sécurité ou de
maintenance
( 80 heures )
Former le personnel des
services de sécurité ou de
maintenance
( 80 heures )
SERVICE FORMATION
FICHE DE RENSEIGNEMENTS POUR FORMATIONS
NOM DU COMMERCIAL : ……………………………………….
REF : ……………
DATE : ………………
N° Client : PL...............................
Société : ...............................................................................
Adresse : ..................................................................................................................
Téléphone : ...............................................
......................................................................................................................................
Fax : ............................................................
Interlocuteurs : ...................................................................…..
Activité de l’Etablissement : ……………………………………….………………………………………………...
OUI
NON
Si oui, est-ce un Etablissement :
à déclaration
à autorisation
Est il soumis à la règle R6 de l’APSAD :
OUI
NON
Est-ce un Etablissement classé :
Caractéristiques :
Effectif de l’Etablissement : …………………………………..
Nombre de bâtiments : ………………………………………..
Nombre d’étages : ……………………………
Surface approximative des bâtiments : ……………………..
Un terrain est-il disponible pour faire des feux :
OUI
NON
Si oui, superficie approximative du terrain : …………………………..
A quelle distance sont situés les bâtiments voisins : …………………
Activité des entreprises voisines et risques éventuels :
………………………………………………………………………………………………………………
Matériel de lutte contre l’incendie existant :
❑ Poteaux d’incendie : ………..……………………………………………………………………………………….
❑ R.I.A. : ………………………………………………………………………………………………………………...
❑ Sprinklers : ……………………………………………………………………………………………………………
❑ Matériel de génie hydraulique (moto-pompes, tuyaux, etc…) : ………………………………………………...
❑ A.R.I. : …………………………………………………………………………………………………………………
❑ Détection : …………………………………………………………………………………………………………….
❑ Alarme : ……………………………………………………………………………………………………………….
Programmes à proposer : ……………………………………………………………..........................................................………………………
……………………………………………………………………………………………….................................................................................……………………………..