14626/03 sp 1 CAB CONSEIL DE L`UNION EUROPÉENNE

CONSEIL DE
L'UNION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 17 novembre 2003
14626/03
OJ CONS 65
TRANS
282
TELECOM 147
ENER
298
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
de la :
2543ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE
(TRANSPORTS, TELECOMMUNICATIONS ET ENERGIE)
date :
Jeudi 20 (10 h. 00) novembre 2003
1.
Approbation de l'ordre du jour provisoire
2.
(évent.) Approbation de la liste des points "A"
3.
Conclusions du Conseil concernant la transition de la radiodiffusion analogique à la
radiodiffusion numérique
Adoption
docs 12753/03 TELECOM 107 AUDIO 15
+ ADD 1
14469/03 TELECOM 141 AUDIO 22
4.
Conclusions du Conseil sur les obstacles à un accès généralisé aux nouveaux services et
applications de la société de l'information par l'intermédiaire de plates-formes ouvertes dans le
domaine de la télévision numérique et des communications mobiles de troisième génération
Adoption
docs 11496/03 TELECOM 99
14466/03 TELECOM 140
14626/03
sp
CAB
1
FR
5.
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant l'Agence européenne
chargée de la sécurité des réseaux et de l'information (AL) (*)
(Base juridique proposée par la Commission : Articles 95 et 156 du Traité)
Accord politique
(Délibération publique)
docs 6410/03 TELECOM 19 JAI 40 PESC 75 CODEC 170
(x)
14270/03 TELECOM 137 JAI 321 PESC 635 CAB 69
CODEC 1520 OC 713
6.
La situation des communications électroniques en Europe
Échange de vues
doc. 14481/03 TELECOM 142
7.
Conclusions du Conseil concernant le rôle de l'administration en ligne (eGovernment) pour
l'avenir de l'Europe
Adoption
docs 13127/03 TELECOM 111
+ ADD 1
14487/03 TELECOM 144
8.
Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la fourniture
interopérable de services paneuropéens de gouvernement électronique aux administrations
publiques, aux entreprises et aux citoyens (IDABC) (AL) (*)
(Base juridique proposée par la Commission : Article 156 du Traité)
Accord politique
(Délibération publique)
docs 11285/03 TELECOM 98 CODEC 970
14618/03 TELECOM 146 CODEC 1563 OC 703
+ COR 1 (en)
9.
Sommet Mondial sur la Société de l'Information (WSIS)
Information de la Présidence
doc. 9516/03 TELECOM 80 CONUN 9 ONU 22 ACP 71
10.
Stimuler le contenu digital en Europe : législation et politiques
Échange de vues
doc. 14489/03 TELECOM 145
11.
Divers
(x)
_______________
__________________
(AL) Acte législatif
(*) Point sur lequel un vote peut être demandé.
(x) Document épuisé.
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