Centre Hospitalier de l`Estran de Pontorson

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7 chaussée de villecherel
50170 PONTORSON
02.33.60.72.00
www.ch-estran.fr
Bienvenue
au centre hospitalier de l’estran
Madame, Monsieur,
Votre état de santé vous conduit à être hospitalisé(e) au sein de notre
établissement.
L’ensemble du personnel est à votre service pour que votre séjour se
déroule dans les meilleures conditions possibles.
Ce livret, rédigé à votre intention, est destiné à vous apporter
informations et conseils, à vous permettre une meilleure connaissance
séjour.
Notre ambition, celle du service public hospitalier, est de mettre
à votre disposition en tant qu’usager, une structure de soins non
A cet effet, l’ensemble du personnel oeuvre pour la qualité et la
sécurité des soins qui vous seront dispensés.
de prompt rétablissement.
Le Directeur
Sommaire
¥ Présentation de l’établissement
¥ L’offre de soins en détail
¥ Plan du Centre Hospitalier de l’estran
¥ L’organisation administrative
¥ Les professionnels à votre écoute
¥ Nos engagements qualité
¥ Votre admission
¥ Votre séjour
¥ Votre sortie
¥ Informations et droits de la personne hospitalisée
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Présentation de l’établissement
sanitaire et médico-social :
un secteur de prise en charge psychiatrique pour adultes, enfants et
adolescents,
un centre d’addictologie,
un service de soins de suite et rééadaptation (SSR) polyvalent et à
orientation gériatrique
!
"
handicapées.
2
L’offre de soins en détail
Prise en charge en psychiatrie
L’activité psychiatrique adulte du centre hospitalier couvre l’ensemble du
Sud Manche par le biais d’unités intrahospitalières destinées à l’hospitali
#
#
sation de jour et les soins ambulatoires.
L’offre de soins en psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent se compose
#$%&pitalisation de jour et soins ambulatoires).
Un Centre d’Action Médico Sociale Précoce (CAMSP) situé à Avranches offre
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et psychiques.
/
structures d’accueil neuves et adaptées seront proposées sur 3 sites pour
ce qui concerne les CMP-CATTP et sur un seul site, celui d’Avranches, pour
les hospitalisations de jour des enfants, adolescents et adultes.
Prise en charge des conduites addictives
L’établissement comporte un Centre
d’addictologie qui est une structure de
recours pour son territoire de santé. Il
dispose de lits d’hospitalisation complète et
de places d’hospitalisation de jour. L'offre de
soins comporte une addictologie de liaison
et des consultations d’addictologie dans
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- Unité de SSR (Soins de Suite et Réadaptation polyvalent et à orientation
gériatrique) de 24 lits
- EHPAD (Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes)
de 162 lits avec hébergement temporaire et accueil de jour pour personnes
atteintes de la maladie d'Alzheimer ou syndrôme apparenté
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Prise en charge des personnes handicapées
- Maison d’accueil spécialisée (MAS) dite l’Archipel à Pontorson - 50 places
- Maison d’accueil spécialisée (MAS) dite l’Escale à St Planchers - 48 places
3
Plan du centre hospitalier
4
L’organisation administrative
La direction
Le centre hospitalier de l’estran
est dirigé par un directeur,
représentant légal de l’établissement.
Il est secondé par une équipe
directeurs adjoints et d’un
directeur des soins. En tant
que président du directoire, le
directeur met en œuvre le projet
prévisionnel des recettes et des
dépenses.
Il est aussi le responsable
hiérarchique de l’ensemble des
personnels.
Le conseil de surveillance
Se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement
et en contrôle la gestion.
Est composé en nombre égal de représentants des collectivités
territoriales, de représentants du personnel médical et non
usagers.
Le directoire
Présidé par le directeur, il est composé de 3 membres de droit : Directeur, Président
de la Commission Médicale d’Etablissement et le Directeur des soins et de 4
membres nommés par le Directeur.
Il conseille le directeur dans la gestion de l’établissement, prépare le projet d’établissement et détermine le programme des investissements et l’état prévisionnel
des recettes et des dépenses de l’année.
Les autres instances de l’établissement sont :
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Les professionnels à votre écoute
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F de psychologues
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F de rééducateurs (masseurs-kinésithérapeutes, psy/RUV GH YRWUH DUULYpH YRXV SUHQGUH] FRQWDFW DYHF chomotriciens, ergothérapeutes, orthophonistes)
OHV DVVLVWDQWHV PpGLFRDGPLQLVWUDWLYHV FKDUJpHV F d’une diététicienne
GH UHFXHLOOLU OHV SLqFHV HW pOpPHQWV UHODWLIV j YRWUH
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Un(e) assistant(e) du service social intervient dans
chaque unité de soins. Ses missions auprès du patient
sont de :
L’équipe médicale
Médecins psychiatres, gériatres, addictologues, #
B
soutenir une éventuelle démarche d’accès au
somaticiens, pharmaciens, internes, …
Au sein de cette équipe, un médecin vous suivra plus logement,
proposer une aide et/ou un suivi budgétaire,
particulièrement, il sera votre médecin-référent.
favoriser la (ré)insertion sociale,
L’équipe soignante
orienter et accompagner le patient vers des structures
Le cadre de santé est garant de l’organisation et de la adaptées ou préparer un retour au domicile.
qualité des soins. Il anime une équipe composée :
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de santé.
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F d’aides médico-psychologiques (tenues blanches
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éducatives.
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Coordonnées des secrétariats :
au 02.33.60.74.28 en psychiatrie
au 02.33.60.65.00 en addictologie
au 02.33.60.73.83 en SSR.
6
D’autres professionnels pourront intervenir auprès de
vous au cours de votre séjour : personnels administratifs,
techniques et logistiques, préparateurs en pharmacie,
cadre hygiéniste…
Nos engagements qualité
La démarche qualité
Le centre hospitalier de l’estran est engagé dans une
démarche d’amélioration continue de la qualité et
de la sécurité des soins dans le cadre, notamment,
de santé conduite par la Haute Autorité de Santé.
Ses performances en matière de Qualité sont
également mesurées par le biais d’indicateurs
la plateforme d’information Platines du Ministère de
la Santé : www.platines.sante.gouv.fr.
tion
créa
2.12
08.0
Les vigilances sanitaires et la gestion des risques
Le centre hospitalier de l’estran veille à la qualité
et à la sécurité des soins en mettant en œuvre une
organisation reposant sur un système de vigilances
notamment dans les domaines suivants :
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patient tout au long de sa prise en charge
F Infectiovigilance pour les infections microbiennes
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FPharmacovigilance pour les médicaments
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Vous pouvez vous aussi devenir acteur
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Le
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garantir
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sécurité.
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tout au long de votre séjour, les professionnels seront amenés est également une priorité de l’établisité
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dans certaines unités
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vigilance, sur l’utilisation
de bracelets d’identi
La Pharmacie à Usage Intérieur du
pour assurer une Centre Hospitalier de l'estran a mis en
meilleure prise en place depuis de nombreuses années
charge.
une Politique de Sécurisation du Circuit
du Médicament dont l'objectif est de
s'assurer de l'Administration du :
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un Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
veille à :
F
et la mise en application de recommandations de bonnes pratiques
d’hygiène et de protocoles.
Fla surveillance de ces infections.
Fla réalisation d’actions de formation et de sensibilisation de
l’ensemble des professionnels de l’établissement en matière
d’hygiène hospitalière et de lutte contre les infections associées
Fl’évaluation périodique des actions réalisées dont les résultats
sont utilisés pour l’élaboration de programmes d’actions.
7
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¾
¾
¾
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Bon médicament
au Bon Patient
au Bon Moment
à la Bonne Dose
par la Bonne Voie d'Administration.
Cette démarche est complétée par une
analyse en temps réel des prescriptions
COMEDIMS (Comité du Médicament et
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Nos engagements qualité
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La lutte contre la douleur
La douleur n’est pas une fatalité : la douleur
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Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) dont
la mission est de faciliter, par la formation
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et la mise en place d’outils, la prise en
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la douleur sur l’ensemble de l’établissement. Dans notre établissement, les
équipes soignantes s’engagent à prendre
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en charge votre douleur et à vous donner
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toutes les informations utiles.
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La promotion de la bientraitance
Depuis
2007,
l’établissement
développe une politique de
prévention de la maltraitance et
de promotion de la bientraitance
basée sur des actions de sensibilisation des professionnels et des
formations.
\
8 ] chaque unité de soins.
8
Votre admission
Les formalités administratives
(loi du 4 mars 2002) :
Votre admission sera réalisée au secrétariat de l’unité
qui vous accueille.
Il vous sera demandé :
FUne pièce d’identité : carte d’identité, livret de
famille, passeport
F Votre carte vitale ou l’attestation d’ouverture de
vos droits
F Votre carte de mutuelle
F Couverture Maladie Universelle (CMU) si vous en
^
A votre admission et tout au long de votre séjour, vous
avez la possibilité de désigner une personne de votre
QB
accompagner tout au long des soins et des décisions à
prendre.
Si ces documents n’ont pas pu être fournis dès votre
admission, nous vous remercions de bien vouloir
régulariser votre situation le plus rapidement possible.
Si vous souhaitez que votre
présence au centre hospitalier
de l’estran ne soit pas divulguée,
vous pouvez le signaler dès
votre arrivée à l’équipe qui vous
prendra en charge.
Cette personne, que l’hôpital considérera comme
__B
B
aider à formuler vos souhaits.
Si votre état ne vous permettait pas, pendant une
période de votre hospitalisation, de faire connaître
votre avis ou les décisions que vous souhaitez prendre
B consultée par l’équipe hospitalière et pourra lui donner
des indications sur votre façon de voir les choses. Une
information complémentaire est disponible auprès du
personnel de l’unité.
Horaires d’ouverture du bureau des entrées
De 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00
du lundi au vendredi
Le tarifs des prestations
Les frais d’hospitalisation vous incombent et sont pris
en charge par les organismes auprès desquels vous êtes
assuré(e) (sécurité sociale, mutuelle).
Ils comprennent :
J !!
J
&
B
Bx>
Pour rencontrer le service social, vous pouvez
solliciter un rendez-vous par l’intermédiaire des
professionnels qui vous prennent en charge ou en
contactant le secrétariat :
- au 02.33.60.74.28 en psychiatrie
- au 02.33.60.65.00 en addictologie
- au 02.33.60.73.83 en SSR.
9
Le forfait journalier qui représente votre participation
L’assurance maladie couvre 80 % des frais de séjour
pendant les 30 premiers jours et 100 % au-delà.
Le forfait journalier reste à payer même si vous
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Certaines mutuelles et la CMUC le prennent en charge.
La Couverture Maladie Universelle (CMU)
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^ &> de couverture sociale (sécurité sociale, MSA, …) vous
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de base auprès du service social ou du bureau des
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conditions réglementaires de ressources et d’habitat.
Elle couvre la part non prise en charge par le régime
obligatoire ou la CMU de base lors des hospitalisations, des soins en ville et l’achat de médicaments. A
votre demande, le service social vous aidera à remplir
votre dossier et se chargera de le transmettre à la
caisse maladie dont vous dépendez.
Votre séjour
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Hôtellerie
Les repas
Les menus sont composés
par le service restauration
de
l’établissement
en
tenant compte des régimes
alimentaires prescrits par
le médecin. Pour ce faire,
une diététicienne travaille
en collaboration avec les
professionnels des unités
de soins et avec le CLAN (Comité de Liaison en
Alimentation et Nutrition).
Les repas sont servis dans la salle de restaurant de
votre unité ou dans les chambres.
~
& # chaque unité pour plus de précision) :
Petit-déjeuner à partir de 8h
Déjeuner vers 12h
Goûter à partir de 15h30
Dîner à partir de 18h
Le linge et vêtements personnels
Prévoyez pour votre séjour d’apporter
votre linge personnel en prenant soin
de le marquer à votre nom ainsi qu’un
nécessaire de toilette (savon, brosse à
dents, dentifrice, nécessaire de rasage).
Le linge de lit, de toilette et de table
est fourni par l’établissement.
La communication
Les visites
V
Vous
pouvez recevoir votre entourage
dans votre chambre ou dans les pièces
aménagées à cet effet en toute
tranquillité, de préférence de 14h à
20h et en fonction des activités de
soins proposées (sauf contre-indication
bien d’utiliser le point phone mis à votre disposition
dans certaines unités. La facture sera à votre charge.
médicale).
Si des personnes de votre entourage souhaitent rester
déjeuner dans l’unité, vous devez en informer le
personnel à l’avance.
Au centre d’addictologie, un point phone est à votre
disposition.
Le téléphone
En unité de psychiatrie, sauf contre-indication
médicale, vous pouvez téléphoner et recevoir des
appels dans votre unité de soins.
<
10
Des cartes téléphoniques sont en vente à la cafétéria de
l’établissement.
Si vous êtes admis en SSR, vous pouvez obtenir
une ligne dans votre chambre, la facturation des
communications sera à votre charge.
Les portables ne peuvent pas être utilisés pendant le
temps des activités thérapeutiques et ne doivent pas
gêner l'entourage.
Votre séjour
Le courrier
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courrier au cadre de votre
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unité ou au secrétariat de
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l’unité. L’équipe soignante
pourra vous aider à rédigerr
votre correspondance.
N’oubliez pas d’indiquer à vos
correspondants l’adresse du
centre hospitalier en précisant le nom de l’unité dans
laquelle vous résidez.
La distribution du courrier est effectuée tous les
matins du lundi au vendredi. Si vous le souhaitez, le
personnel pourra vous aider à le lire.
Vie spirituelle
V
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e célébré tous les dimanches
est
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matin
à 9 h 30, dans la chapelle
d l’établissement.
de
V
Vous
avez la possibilité de
demander au cadre de l’unité de vous mettre en
relation avec un ministre du culte de votre religion.
Interprète
] B Q
contacter le cadre de votre unité. Un interprète vous
sera alors proposé.
In case you need translation, please contact the
nursing staff.
Détente et distraction
Télévision
Toutes les unités sont équipées d’un lieu de télévision
et d’un lieu de détente.
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Dans l’enceinte du centre hospitalier, une
cafétéria est à votre disposition et à celle de
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G  |' |‚ |? |„ |… |‚
Les jours de fermeture sont indiqués à l’entrée.
Un distributeur de boissons est disponible dans le
service de SSR.
Bibliothèque
Une bibliothèque est à votre disposition à la cafétéria
agrément. Vous pouvez y consulter et emprunter des
livres, revues ou bandes dessinées.
Esthétique
Une coiffeuse et un pédicure assurent des prestations
pour les patients hospitalisés.
9
BQ
11
Vacances, week-ends, permission
Selon les modalités d’admission et avec le consentement
du médecin, vous pouvez sortir à la journée, passer un
week-end en famille dès que votre état de santé le
permet.
Des autorisations de sortie peuvent être accordées par
le médecin du service.
Votre séjour
Quelques recommandations
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Argent et objets de valeur
L’établissement ne peut être tenu responsable de
la perte, du vol ou de la détérioration d’objets qui
n’ont pas été au préalable déposés entre les mains
du comptable public. Nous vous conseillons donc de
ne pas garder vers vous des objets de valeur et vous
proposons de les déposer à la Banque des patients ou
J
seront rendus lors de votre sortie.
Pour les formalités, adressez-vous au cadre de santé
de l’unité.
Vie commune
Comme dans toute communauté, votre séjour à
l’hôpital nécessite le respect d’autrui. Pour préserver
le repos de vos voisins, il convient d’user avec
discrétion des appareils de radio et de télévision,
d’éviter les conversations trop bruyantes et d’atténuer
les lumières. Pour des raisons d’hygiène, aucun animal
domestique ne peut être admis dans les services d’hospitalisation.
8
†B nécessite des efforts et de l’argent. Il est à votre
disposition mais aussi sous votre garde : évitez toute
détérioration et tout gaspillage. En cas de dégradation
volontaire votre responsabilité pourrait être engagée.
Unités de soins
Boissons alcoolisées et substances illicites
Leur introduction et leur consommation sont
formellement interdites dans l’enceinte de l’hôpital.
De plus, leur association au traitement qui vous est
prodigué peut être particulièrement dangereuse pour
votre santé. Le personnel a pour consigne de procéder
à leur saisie.
Géronto-psychiatrie
Tenue et comportement
Votre tenue ainsi que votre comportement ne doivent
pas heurter et doivent respecter les personnes et les
] B Q principes d’hygiène élémentaires.
l’équipe soignante du centre d’addictologie du centre Si le personnel vous doit courtoisie et prévenance,
hospitalier.
il attend aussi que vous le respectiez. La violence
physique, verbale ou morale ne saurait être tolérée.
12
Votre séjour
Tabac
Le tabac nuit gravement à la santé ainsi qu’à celle de
votre entourage.
Votre hospitalisation peut être pour vous une occasion
d’arrêter de fumer. Pensez-y ! L’équipe soignante est
également là pour vous conseiller.
Pour des raisons d’hygiène et surtout de sécurité, il
est formellement interdit de fumer à l’intérieur des
` fondée sur un décret.
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Photographies
La prise de vues photographiques est formellement
interdite. En cas de non-respect de cette interdiction,
des poursuites pénales seront engagées.
Armes
L’introduction de toute arme dans l’établissement est
formellement interdite. Elles vous seront retirées et
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de l’équipe soignante du centre d’addictologie du
centre hospitalier.
Consignes de sécurité
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Banque des patients
Direction générale
En cas d’évacuation
Le personnel vous guidera derrière les portes coupe-feu
fermées,
› N’empruntez pas les ascenseurs,
› Ne revenez pas dans votre chambre sans avoir averti
le personnel.
En cas d’incendie
› Gardez votre calme !
› Prévenez le personnel soignant,
› Suivez leurs instructions.
VISITEURS
› Respectez les mesures élémentaires de sécurité,
› Ne bricolez pas les installations,
› Ne fumez pas.
Pharmacie - Gymnase
13
Votre sortie
La décision de sortie
Cette décision dépend de votre état de santé et s’établit
selon des règles différentes en fonction de votre mode
d’hospitalisation.
S’il s’agit d’une hospitalisation libre, votre sortie se fera
sur indication du médecin qui vous aura suivi.
Mais, vous pouvez également à tout moment décider de
votre sortie contre l’avis du médecin. Vous devrez alors
signer une décharge de responsabilité.
Les formalités administratives
Le suivi personnalisé
Le médecin qui vous aura suivi peut
prescrire, après votre hospitalisation, la poursuite du traitement. Une
ordonnance vous sera remise à cet
effet.
Q
votre traitement est une garantie pour
le succès de vos soins.
Avant votre départ, vous devez :
Š
- d’obtenir les bulletins de situation nécessaires à la perception
de vos indemnités journalières
- de régulariser votre dossier de séjour et vous éviter ainsi
une avance de frais importante. Si votre dossier est complet à
votre sortie, les frais seront directement réglés à l’hôpital par
l’assurance maladie et votre mutuelle (sous réserve de l’accord
de cette dernière).
Dans les services hors du centre hospitalier, ces démarches sont
effectuées auprès du secrétariat ou du cadre de santé du service.
l’argent et/ou les objets de valeur que vous aviez éventuellement
déposés lors de votre admission dans notre établissement.
Mode de transport et
prise en charge
Le cadre de l’unité ou le secrétariat peut vous accompagner dans
votre démarche.
K Q sanitaire léger. Pour être remboursé par la Sécurité Sociale, tout
transport de cet ordre nécessite une prescription médicale.
Demandez si nécessaire une prescription de transport au
médecin qui vous aura suivi.
En cours d’hospitalisation, le transport pour un retour ponctuel
à domicile n’est pas pris en charge par la Sécurité Sociale.
En cas d’hospitalisation de jour, la prise en charge du transport
est soumise à une entente préalable et à l’accord du médecin
conseil. Une prescription de transport vous sera remise.
14
Le questionnaire de
sortie
/ conditions d’accueil et de séjour, et de
répondre toujours plus à vos attentes, un
questionnaire de satisfaction vous sera remis
lors de votre décision de sortie.
Q un encouragement pour l’équipe qui vous
K enseignement et permettront l’amélioration
constante de nos prestations.
Informations et droits
de la personne hospitalisée
Secret professionnel
Les règles, en matière de secret
professionnel, nous interdisent de donner
des détails sur votre état de santé par
téléphone. Prévenez votre entourage.
Protection juridique
Lorsque les facultés mentales ou corporelles
"|‹
B
† "B ses intérêts, il peut être nécessaire de prendre
à son égard une mesure de protection. Le
médecin du service peut prendre l’initiative de
cette demande et la transmettre au Juge des
Tutelles qui statue.
Désigné par le Juge des Tutelles, le Mandataire
Judiciaire à la Protection des Majeurs a pour
rôle essentiel de percevoir les revenus et de
les affecter au traitement et à l’entretien du
majeur protégé, ainsi qu’à l’acquittement des
est tenu.
Une Banque des patients est jumelée au service
des tutelles. Ouverte tous les jours de 9 h à 12 h
uniquement, vous pourrez y retirer l’argent de
poche qui vous est nécessaire, sous réserve de
disposer d’un dépôt de fonds à la Trésorerie de
Pontorson.
Protection juridique des
majeurs protégés
Lorsqu’un patient n’est plus en mesure
d’assurer la gestion de ses biens, il est
nécessaire qu’il soit représenté ou assisté
^ J
protégés font l’objet d’une attention
particulière, nous nous engageons à respecter
leurs droits à l’occasion de leur accueil et de
leur hospitalisation.
L’accès aux informations
médicales
# garanti.
La loi du 4 mars 2002 n°2002-303 indique que le patient
reçoit une information claire, compréhensible et
adaptée sur ses soins et son état de santé. Vous pouvez
Q
voir informée.
Si vous désirez obtenir des informations sur votre état
de santé ou sur les soins qui vous ont été prodigués,
nous vous conseillons dans un premier temps de prendre
contact avec l’équipe médicale qui vous a pris en charge.
Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être
pratiqué sans le consentement libre et éclairé du patient
et ce consentement peut être retiré à tout moment.
Conservation du dossier patient :
Les informations relatives à la santé des patients sont
conservées conformément à la réglementation relative
#
Communication du dossier patient :
Vous pouvez consulter votre dossier patient ou certaines
pièces qui y sont conservées. Si vous le souhaitez, la
présence d’un médecin peut vous être proposée pour
prendre connaissance des documents.
Vous devez adresser votre demande d’accès à votre
dossier par écrit directement à la Direction de l’établissement. Pour vous aider dans vos démarches, un
formulaire de demande vous est remis dans ce livret. Il
est disponible auprès du cadre de l’unité et sur le site
Internet de l’établissement.
En cas de décès, vos ayants-droits ont la possibilité
de demander à consulter votre dossier patient sauf en
précisées par la loi du 4 mars 2002.
15
Informations et droits
de la personne hospitalisée
Gestion des plaintes et
réclamations
Loi informatique et
liberté
Si vous souhaitez formuler une plainte ou une
réclamation, vous avez la possibilité de :
¾ demander à rencontrer le cadre de santé de
l’unité,
¾ demander à rencontrer le médecin,
¾ vous adresser par écrit, au directeur de l’établissement.
Lors de votre séjour, des renseignements
recueillis par informatique et font l’objet de
traitements. Conformément à la loi, vous disposez
#
nominatives.
` blissement.
La commission des relations avec les usagers et de
la qualité de la prise en charge (CRUQPC) :
Cette commission veille au respect des droits des
usagers en facilitant leur démarche. L’ensemble
des plaintes et réclamations adressées au centre
hospitalier par les usagers, ainsi que les réponses
apportées sont tenues à la disposition des membres
de la commission.
Elle participe à l’amélioration de la politique
d’accueil et de prise en charge des personnes
malades et de leurs proches.
Elections
Si des élections ont lieu pendant votre séjour et
que vous ne pouvez quitter votre unité, vous avez
la possibilité de voter par procuration en vous
renseignant auprès du cadre de santé de l’unité.
Directives anticipées
2
1
Toute personne majeure peut, si elle le souhaite,
rédiger des directives anticipées pour le cas où,
B sa volonté. Ces directives indiquent ses souhaits
concernant les conditions de limitation ou d’arrêt de
traitement. Elles seront consultées préalablement
à la décision médicale et leur contenu prévaut sur
tout autre avis non médical. Renouvelables tous les
3 ans, elles peuvent être dans l’intervalle, annulées
B
Si vous souhaitez que vos directives soient prises en
compte, sachez les rendre accessibles au médecin
qui vous prendra en charge au sein de l’établisseŠQ!
indiquer les coordonnées de la personne à laquelle
Q
3
5
4
7
6
8
9
10
11
16
Informations et droits
de la personne hospitalisée
Don d’organes
La loi du 29 juillet 1994 complétant la loi Caillavet
du 22 décembre 1976, autorise les prélèvements
d’organe et de tissus sur toute personne n’ayant
pas manifesté son refus de son vivant.
/ BQ
moyens en faisant part de votre volonté à votre
famille, en remplissant une carte de donneur
d’organes, ou en faisant cosigner votre refus dans
le registre national automatisé des refus auprès de
l’établissements français des greffes.
Usagers, vos droits
Charte de la personne hospitalisée
Principes généraux*
1
circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droits
des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée
Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans
la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible
à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans
couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.
2
Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins.
Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun
une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
3
L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée
participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une
personne de confiance qu’elle choisit librement.
Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient.
Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits
quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
4
5
6
Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une
recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain
et pour les actes de dépistage.
7
La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment
l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.
8
9
La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées.
Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des
informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
10
La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux
informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas
de décès bénéficient de ce même droit.
La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle
a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de
la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute
personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour
exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis,
dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
11
* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet :
www.sante.gouv.fr
17
Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande,
auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.
Avril 2006
Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée,
notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné
par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.
Éditions Sicom 06042 - Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins - Direction générale de la santé
Charte de la
personne hospitalisée
Informations et droits
de la personne hospitalisée
Des associations pour vous aider
UNAFAM
Union nationale des amis et familles de malades psychiques
Unafam 50 - Manche
Yveline MALAIS
41, rue de la roquette
50000 Saint-Lô
Tél : 06 04 16 49 30
E-mail : [email protected]
www.unafam.org
SAMSAH
2 place patton
50300 AVRANCHES
02.33.58.70.17
Club m'aide
Avranches
02.33.48.23.51
AFTOC
/
troubles obsessionnels compulsifs
Christophe DEMONFAUCON
12 route de Versailles
78117 CHATEAUFORT
01.39.56.67.22 / 02.31.44.03.81 /
01.39.71.79.49
[email protected]
[email protected]
F.N.A.P.psy
Fédération nationale des associations de
!
+
3 rue Evariste Galois
75020 PARIS
01.43.64.85.42
'|’?‹?|’|…
www.fnappsy.org
ARGOS 2001
/
teintes de troubles bipolaires et à leur
entourage
Maison des associations
Boite n°31
||
75013 PARIS
01.69.24.22.90
[email protected]
http://argos.2001.free.fr
Alcooliques anonymes
Avranches 02.33.72.22.46
Alcool Assistance
www.alcoolassistance.net/
ADVOCACY Basse-Normandie
$
B
les droits, l’aide au recours
Antenne de Granville
Espace convivial citoyen
Résidence le pommier
Boulevard du Québec
50400 GRANVILLE
02.33 69.30.73
06.38.95.89.43
[email protected]
France ALZHEIMER
Antenne de Coutances :
3 rue Daniel
50200 COUTANCES
[email protected]
02.33.45.15.55
Vie Libre
Centre culturel des urbanistes
Fougères
02.33.49.36.53 ou 06.87.14.50.64
18
Antenne de Vains :
Le bourg
50300 VAINS
www.francealzheimer.org
Notes