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Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Vous allez ou vous venez d’être admis à la Clinique Paul Picquet.
Nous savons que c’est un moment important pour vous.
Cette revue est destinée à vous informer et à vous permettre de mieux
connaître la Clinique.
Elle vous apporte les renseignements nécessaires pour remplir les formalités
administratives et les conseils, afin de mieux vivre votre hospitalisation.
Dans cette nouvelle Clinique, inaugurée en 2008, les médecins
et le personnel de l’établissement sont à votre entière disposition
et à votre écoute pour vous aider à recouvrer la santé.
Dans un souci permanent d’amélioration de la qualité de votre séjour,
un questionnaire est mis à votre disposition, sur lequel toutes
vos suggestions sont les bienvenues.
Nous vous remercions de votre confiance et vous souhaitons
un très bon séjour.
La direction
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L’offre de soins
• Chirurgie générale et digestive
• Chirurgie vasculaire
• Coeliochirurgie
• Chirurgie de l’obésité
• Chirurgie gynécologique
• Chirurgie ophtalmologique
• Consultations d’ophtalmologie
• Chirurgie urologique
• Chirurgie ORL
• Chirurgie orthopédique et traumatologique
• Chirurgie de la main
• Chirurgie du pied
• Chirurgie plastique, esthétique et reconstructrice
• Neurochirurgie
• Anesthésie – Réanimation
• Angiologie – phlébologie
• Oncologie
• Cardiologie
• Gastroentérologie
• Nutrition
• Psychologie
• Pneumologie
• Stomatologie
• Neurologie
• Service d’accueil et de soins
• Radiologie
• Rééducation
• Laboratoire central d’analyses
• Laboratoire d’anatomie
et cytologie pathologique
Vous trouverez une liste détaillée des praticiens en annexe.
Sommaire
La clinique ................................................................................................................................... P.06
Les hommes ................................................................................................................................ P.06
Les services d’hospitalisation ......................................................................................... P.08
Les consultations ..................................................................................................................... P.08
Le bloc opératoire ................................................................................................................. P.09
Votre admission ....................................................................................................................... P.10
Votre séjour ................................................................................................................................ P.12
La prise en charge de la douleur ................................................................................... P.16
Votre sécurité : La lutte contre les infections associées aux soins ......... P.16
Votre sortie .................................................................................................................................. P.17
Les droits du patient hospitalisé ............................................................................... P.18
La charte de la personne hospitalisée .................................................................... P.20
Les devoirs du patient hospitalisé ............................................................................. P.21
Notre engagement qualité ............................................................................................ P.21
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La clinique
Depuis sa fondation en 1903 par le Docteur Paul Picquet,
l’histoire de la Clinique est un exemple de conciliation
permanente, entre progrès technologiques et qualité
à visage humain.
Dans la continuité de cet esprit de la prise en charge du patient,
la nouvelle clinique a gardé cette inspiration tant :
• Au niveau de son architecture : avec ses formes arrondies rappelant
la volonté d’accueillir les patients à bras ouverts
• Au niveau de l’équipement médical
avec du matériel de dernière génération
au bloc opératoire
Les hommes
Une équipe de près de 200 personnes s’efforce,
en permanence, d’assurer une qualité de soins
et d’accueil.
L’équipe médicale :
Plus de 40 médecins exercent à titre libéral dans notre établissement
L’équipe de soins
80 infirmières et aides-soignantes sont à votre disposition
50 personnes dans les services de chirurgie, médecine et cardiologie
30 personnes au bloc opératoire
L’équipe non-médicale
30 personnes pour les services généraux
22 personnes pour le service administratif
Services annexes
20 personnes au service radiologie
7 secrétaires médicales
La tenue du personnel
paramédical est blanche.
Vous distinguerez la spécialité
de chacun en fonction de la couleur
du liseré :
BLEU : infirmière
VERT : aide-soignante
ROSE : agent de service hospitalier
Le personnel de ces services est indépendant de la Clinique
et est directement placé sous l’autorité des médecins concernés.
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Les services d’hospitalisation
A ce jour, la Clinique dispose de 119 lits répartis en plusieurs services :
Service de chirurgie
69 lits répartis sur 2 niveaux (1er et 2ème étage)
dont une unité de soins continus de 5 lits au 1er étage
Service de chirurgie ambulatoire
26 places au 1er étage
Service de médecine comprenant la cardiologie et la cancérologie
19 lits situés au 2ème étage
Service de chimiothérapie ambulatoire
5 places situées au 2ème étage.
Les consultations
Une partie des médecins intervenant à la Clinique
consulte dans l’établissement. Ces consultations
se répartissent comme suit :
• Au rez-de-jardin : Anesthésie – Chirurgie de la main – Consultations
d’ophtalmologie
• Au rez-de-chaussée : Chirurgie digestive et chirurgie générale –
chirurgie de l’obésité – chirurgie orthopédique et traumatologique – Chirurgie plastique, esthétique et reconstructrice – Neurochirurgie –
Service d’Accueil et de Soins
• Au 2ème étage : Cardiologie – Cancérologie – Oncologie – Psychologie
Les services annexes
RADIOLOGIE
Le service de radiologie se trouve sous la responsabilité
des médecins radiologues qui y exercent.
REEDUCATION
Le service de rééducation et de balnéothérapie est situé au rez-de-jardin
sur la gauche du bâtiment principal. Il est accessible directement à partir
du parking. Son organisation et son personnel se trouvent sous
la responsabilité des kinésithérapeutes qui y exercent.
Le bloc opératoire
Le bloc opératoire de la Clinique est situé au 1er étage de l’établissement,
totalement isolé des autres services, permettant ainsi une sécurité
maximale en termes d’hygiène.
Il est composé de 8 salles d’opération et d’une salle de réveil postinterventionnelle qui donne à tous les professionnels une infrastructure
de qualité répondant aux normes les plus exigeantes.
L’ensemble du drapage opératoire utilisé pendant chaque intervention est
à usage unique garantissant à chaque patient une sécurité optimale
par rapport aux risques infectieux.
Chaque salle d’opération est dotée d’un traitement d’air avec filtre absolu
et renouvellement rapide en air neuf en moins de 10 minutes.
L’organisation du bloc est conçue afin de limiter autant que possible le risque
infectieux même si le risque 0 n’existe pas.
La stérilisation de l’établissement est organisée conformément à la circulaire
du 20 octobre 1997 du ministère de la Santé avec la mise en place d’un
système d’assurance qualité permettant une traçabilité totale de celle-ci.
Seule l’instrumentation chirurgicale est aujourd’hui stérilisée au sein
de l’établissement. Tous les autres composants nécessaires aux soins ou
aux interventions chirurgicales sont achetés stériles à usage unique auprès
de laboratoires.
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Votre admission
Votre entrée à la Clinique se fera :
• Soit après une consultation programmée par un praticien attaché à l’établissement et donc à une date prévue par lui.
• Soit après une consultation en urgence d’un praticien attaché ou non à l’établissement (médecin traitant,
médecin spécialiste, autre établissement, …)
Conformément à la règlementation en vigueur et au schéma régional d’organisation sanitaire, la Clinique n’est pas habilitée
à recevoir des patients en urgence sauf pendant les horaires de consultations externes, soit du lundi au vendredi
de 8 h 00 à 19 h 00 et le samedi de 9 h 00 à 12 h 00.
Non-habilité à recevoir les urgences vitales, le Service d’Accueil et de Soins est également mis à disposition
de nos patients, pour la prise en charge des consultations non programmées 7 jours / 7 et de 8 h 00 à 20 h 00.
LES FORMALITES D’ADMISSION
Toutes les formalités administratives devront être faites le jour de la consultation
d’anesthésie ou, au plus tard, quelques jours avant votre entrée à la Clinique.
Afin d’accomplir ces formalités d’admission dans la Clinique, vous devrez présenter au service des admissions :
• La carte vitale (mise à jour)
• La carte mutuelle et une prise en charge délivrée par votre mutuelle attestant des prises en charge des frais annexes
(frais d’accompagnants éventuels, chambre individuelle, …)
• Votre formulaire d’admission dûment rempli (ce formulaire est à retirer auprès du service des admissions
avant le jour de votre hospitalisation).
Des documents complémentaires pourront vous être demandés selon votre situation.
Vous êtes :
ETUDIANT :
votre carte étudiant
PENSIONNE DE GUERRE :
votre carnet de soins médicaux
VICTIME D’UN ACCIDENT
DU TRAVAIL
Le volet n°2 de la déclaration
« Accident du travail » remis
par votre employeur
VOUS ACCOMPAGNEZ
VOTRE ENFANT
• La carte d’assuré social sur
laquelle figure le nom de l’enfant
• L’autorisation d’intervention
signée des deux parents
• Le carnet de santé de l’enfant
VOUS ACCOMPAGNEZ
UN MAJEUR PROTEGE
• une copie du jugement qui nomme
le tuteur ou curateur
• une copie de la pièce d’identité
du tuteur ou curateur
• une autorisation d’opérer signée
par le tuteur ou curateur
Les majeurs bénéficient d’une information
appropriée par les médecins qui assurent
la prise en charge.
Le tuteur ou curateur devra l’assister
ou le représenter.
VOUS ETES ETRANGER
• La carte européenne d’assurance
maladie pour les ressortissants
de l’Union Européenne
• Le formulaire obtenu par votre
caisse d’assurance maladie pour
les ressortissants hors U.E
LES DOCUMENTS MEDICAUX
Lors de votre entrée, n’oubliez pas de vous
munir de vos résultats d’examen de laboratoire,
radiographie, carte de groupe sanguin, ordonnance
des traitements en cours.
PRESENTATION OBLIGATOIRE DU CARNET DE SANTE
Le patient est tenu de présenter son carnet de santé au médecin lors
de chaque consultation ou hospitalisation.
En cas de force majeure, le patient est dispensé de l’obligation de présentation
du carnet de santé (même s’il est souhaitable que le praticien demande au
patient, lorsque cela est compatible avec son état de santé, d’avoir accès à
son carnet).
Ce carnet est rempli par chacun des praticiens qui a pris en charge le patient
lors de son hospitalisation. Il n’est, en tout état de cause, pas conservé par
ceux-ci ni remis au personnel du Bureau des entrées, ni aux secrétaires
médicales, ni à tout autre personne non habilitée à consulter ce document,
même pour le remettre au médecin.
Ce carnet est conservé par le patient dans ses effets personnels.
Le patient le communique directement au praticien qui le remplit
en sa présence et le lui remet.
Le praticien qui a consulté le dossier médical ou celui qui est désigné
par la conférence médicale veille à faire inscrire l’ensemble des informations
par les divers intervenants et il assure que le patient reparte avec son carnet
de santé rempli.
Le patient peut refuser de voir figurer sur son carnet de santé
telle ou telle information.
Si le carnet est oublié ou égaré par un patient, il peut être renvoyé à :
CARNET DE SANTE
75 694 PARIS Cedex 14
La Caisse National d’Assurance Maladie se charge alors de le réorienter
vers la Caisse de son propriétaire.
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TELEPHONE
La Clinique est dotée d’un standard
permettant d’être appelé dans votre
chambre directement de l’extérieur.
A votre entrée, un numéro de
téléphone personnel vous sera remis,
vous pourrez le communiquer
à vos proches.
Votre séjour
Afin de préserver le repos des
patients, les communications
ne sont plus transmises à partir
de 20 heures.
Une fois les formalités d’admission effectuées, vous serez
accompagné dans votre chambre
CHAMBRE D’HOSPITALISATION
Par mesure d’hygiène,
les fleurs coupées
et plantes en pots
ne sont pas admises
dans les services
de soins.
Nos amies les bêtes
ne sont pas admises
dans l’enceinte
de la Clinique.
Deux catégories de chambre en service d’hospitalisation vous sont proposées :
• chambre à 2 lits avec cabinet de toilette, douche, WC et climatisation (été)
• chambre individuelle avec cabinet de toilette, douche, WC et climatisation (été)
Dans chaque chambre, vous disposerez :
• d’un téléphone avec ligne directe (sur demande)
• d’un poste de télévision couleur (sur demande) muni d’une télécommande
Les conditions de location de ces appareils vous seront communiquées par le bureau des entrées.
Pour des raisons de sécurité et de responsabilités, il est interdit d’apporter un appareil
de l’extérieur.
• D’une connexion wifi (sur demande)
• D’un système d’appel infirmier et de commande des lumières
• D’un lit à commande électrique
• D’une télécommande de fermeture et ouverture des volets roulants de votre chambre
HYGIENE
Le respect des règles d’hygiène dans un établissement de santé est un facteur
primordial de lutte contre les infections associées aux soins.
Chaque agent de service a reçu une formation spécifique et suit pour chaque chambre
un protocole bien précis concernant le nettoyage de la chambre pendant le séjour
du patient et la désinfection de la chambre à sa sortie.
Pour votre séjour,
munissez-vous de
EFFETS PERSONNELS
Il est recommandé de ne pas apporter d’objets de valeur
tels que des bijoux, ni de garder avec vous chéquier,
carte de crédit ou espèces.
Nous mettons à votre disposition un coffre-fort individuel
dans chaque chambre.
N’hésitez pas à l’utiliser, la Clinique ne pouvant être tenue
comme responsable en cas de vol ou de disparition.
• Votre linge personnel
(pyjama,robe de chambre,
pantoufles, gants et serviettes
de toilette en nombre suffisant
en fonction de la durée
de votre séjour…)
• Votre linge de table
• Votre nécessaire de toilette
(shampoing, produit douche,
mousse à raser, savons…)
Nous vous rappelons que toute intervention au bloc opératoire
interdit le port de bijoux (bague, montre, bracelet, chaîne, boucle
d’oreilles, piercing, …).
SERVICES RELIGIEUX
Pour votre réconfort spirituel, un ministre de votre culte pourra être contacté.
Il vous rendra visite selon sa disponibilité après demande faite auprès
de l’infirmière du service.
REPAS
Chaque jour, avec l’aide du personnel soignant de votre service,
vous établirez le menu du lendemain.
Les heures de services sont :
• petit déjeuner : entre 7 h 30 et 8 h 30
• déjeuner : entre 11 h 45 et 13 h 00
• dîner : entre 18 h 45 et 19 h 30
Les repas sont préparés dans notre cuisine, selon des méthodes dites
traditionnelles. Notre chef veille tout particulièrement à la qualité
des produits achetés, privilégiant au maximum les produits frais.
Une démarche qualité de type HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point)
est en œuvre au sein de la Clinique. Son objectif est d’atteindre une sécurité
alimentaire optimale par l’application des nouvelles règles d’hygiène (Directive
Européenne du 14-02-1993 relative à l’hygiène des denrées alimentaires).
Dans l’intérêt de votre traitement, l’apport de nourriture et de boisson
venant de l’extérieur est fortement déconseillé et, en tout état de cause,
soumis à l’autorisation de votre infirmière.
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Votre séjour
SECURITE
En cas d’incendie, prévenir un membre du personnel qui vous donnera les indications,
fermez les portes de votre chambre pour éviter la propagation des fumées.
Afin de limiter les risques d’incendie et de ne pas gêner les autres personnes
dans l’établissement, nous vous informons qu’il est interdit de fumer au sein
de notre établissement.
COURRIER
Le courrier est distribué quotidiennement par le personnel de votre service.
Si vous souhaitez adresser du courrier, il devra être remis affranchi au personnel
de votre service ou déposé dans le hall d’accueil, avant 16 heures.
Demandez à vos correspondants de bien vouloir libeller ainsi :
Madame ou monsieur …
Clinique Paul Picquet
12, rue Pierre Castets
89 100 SENS
VISITES
Afin d’assurer et de permettre une convalescence plus rapide,
nous vous recommandons :
• d’éviter les visites le jour de l’hospitalisation
• d’éviter les visites supérieures à 2 personnes
• de demander à vos visiteurs de rester un temps limité auprès de vous.
• De déconseiller la venue d’enfants de moins de 12 ans afin de ne pas heurter
leur sensibilité et également de respecter le repos des patients
• D’observer le silence tant dans les chambres que dans les couloirs
Dans votre intérêt, nous vous recommandons de déconseiller les visites le matin,
afin de ne pas gêner l’organisation des soins.
Pour des raisons médicales, même en dehors de toute complication,
les visites pourront être interdites, votre rétablissement demandant
souvent un grand calme.
Interdiction
de fumer
Le 1er février 2007,
le decret sur l’interdiction
de fumer dans les lieux
publics est entré
en vigueur.
L’interdiction de fumer
dans les locaux de la
Clinique Paul Picquet
concerne aussi depuis le
1er février 2007 les accès
à l’établissement : il est
donc interdit de fumer à
proximité des entrées des
bâtiments.
Le Ministère de la Santé et des
Solidarités a mis en place dans le
cadre de sa nouvelle campagne
visant à informer sur les modalités
de l’interdiction de fumer
dans les lieux publics :
• une plate-forme téléphonique
Tabac info service 0 825 309 31
• un site internet
wwww.tabac.gouv.fr
Décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006
Visites
Elles sont autorisées de 9 h à 20 heures
sauf dans le service de soins continus
où elles sont autorisées
de 15h à 18 heures.
ACCOMPAGNANTS
Si votre état de santé le justifie ou en cas d’hospitalisation d’un enfant,
un membre de la famille pourra être autorisé, par le cadre infirmier du service,
à rester auprès de vous.
Il pourra prendre ses repas dans la chambre au tarif qui lui sera indiqué,
un lit d’appoint pourra être mis à sa disposition pour la nuit.
COUT DE VOTRE SEJOUR
La Clinique Paul Picquet est conventionnée et pratique, avec la plupart
des caisses d’assurance maladie, la procédure dite du tiers payant.
Cependant, vous devez régler :
• Si vous n’avez pas de mutuelle complémentaire :
- Le ticket modérateur (20 % des frais d’hospitalisation)
- Le forfait journalier
- Les frais annexes (supplément chambre seule, téléphone, télévision,
frais d’accompagnant).
• Si vous avez une mutuelle qui n’a pas de convention avec notre établissement :
- Vous devrez régler la même chose que ci-dessus et demander le remboursement
à votre mutuelle.
Ou - Faire une demande de prise en charge à votre mutuelle afin d’éviter
toute avance d’argent.
• Si vous avez une mutuelle qui a passé une convention avec notre établissement :
- Vous devrez régler seulement ce qui n’est pas pris en charge par votre mutuelle
(la prise en charge est dépendante de votre garantie).
Pour toutes les personnes bénéficiant de la couverture médicale universelle
(CMU) les frais annexes (supplément chambre seule, téléphone, télévision,
frais d’accompagnant) sont à la charge du patient.
Pour les personnes n’ayant aucune couverture sociale, la totalité des frais
d’hospitalisation sera à votre charge et un acompte vous sera demandé
dès votre arrivée dans l’établissement.
L’ensemble des tarifs est affiché dans la salle d’attente du hall d’accueil.
Les dépassements d’honoraires
Des dépassements d’honoraires sont susceptibles de vous être demandés
par certains praticiens conventionnés avec l’assurance maladie en secteur 2.
Ces dépassements doivent être indiqués par le médecin concerné
avant votre hospitalisation et pratiqués avec votre accord préalable.
Les médecins se tiennent à votre disposition pour vous donner toute
information utile avant l’intervention.
Ces dépassements seront à régler directement aux praticiens ou à leur secrétaire.
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La prise en charge de la douleur
POURQUOI J’AI MAL ?
La douleur est un signal d’alarme qui sert à repérer une agression et permet de réagir contre celle-ci.
Un exemple : la douleur provoquée par une blessure. Un message est alors envoyé au cerveau pour l’alerter.
Il s’agit d’une douleur Nociceptive.
La douleur peut aussi traduire une lésion du système nerveux lui-même. Dans ce cas, le système qui transmet
le message douleur (cerveau ou nerfs périphériques) est défaillant. C’est la douleur Neuropathique.
Un exemple : la douleur post-zostérienne (après zona).
Il existe également d’authentiques douleurs sans pour autant qu’il y ait lésion.
Schématiquement, ce sont des douleurs dont les mécanismes sont mal connus (douleurs idiopathiques)
ou résultant de troubles psycho-pathologiques (douleur psychogène).
La prise en charge de la douleur est une obligation réglementaire pour tous les établissements de santé
et pour tous les soignants (Circulaire DHOS/E2 n°266 du 30 avril 2002 relative à la mise en œuvre
du programme national contre la douleur).
La douleur est un composant fréquent de la maladie, longtemps négligée, sa prise en charge bénéficie aujourd’hui
d’incontestables progrès, notamment dans une meilleure utilisation des traitements disponibles.
Le statut de la douleur évolue, les mentalités changent.
La douleur postopératoire : « j’ai peur d’avoir mal après mon opération », phrase rituelle dans nos établissements.
Alors un comité s’occupe de vous : le CLUD (Comité de Lutte contre le Douleur). Les interventions chirurgicales
sont sources de douleur qui doit être prise en compte et traitée. Ainsi, une évaluation régulière de la douleur
doit être effectuée.
Votre sécurité
La lutte contre les infections associées aux soins
Notre établissement a créé une organisation de lutte contre les infections nosocomiales* depuis 1995.
Son but est de prévenir et surveiller ces infections, de mettre en place des actions d’informations
et de formations et d’évaluer les actions menées.
Pour mettre en place cette organisation, la Clinique Paul Picquet a constitué un Comité de Lutte contre les Infections
Nosocomiales (CLIN) et s’est dotée d’une équipe opérationnelle d’hygiène.
Ce comité se réunit plusieurs fois par an et est composé du responsable de l’équipe opérationnelle d’hygiène,
du pharmacien, de médecins, du directeur de l’établissement, de personnel infirmier et paramédical.
Prévention des infections nosocomiales :
Préparation cutanée : en fonction du type d’intervention, vous serez rasé (tondeuse électrique). Vous devrez prendre une
douche avec un savon antiseptique la veille et le matin de l’intervention.
*Qu’est ce qu’une
infection nosocomiale ?
Une infection nosocomiale est une infection pouvant survenir
au cours de l’hospitalisation. Cependant, toute infection qui apparaît au cours
de l’hospitalisation n’est pas nosocomiale. Les plus courantes sont les infections urinaires.
Afin de les diagnostiquer, une surveillance continue est organisée dans notre établissement
pour tous les patients dont le séjour est supérieur à 48 heures.
COMMENT EVALUER LA DOULEUR ?
Aucun examen, aucune prise de sang, aucun scanner ne permet d’objectiver la douleur. Il faut donc évaluer son intensité.
Cette évaluation sert de référence pour vérifier l’efficacité des traitements.
Il existe trois techniques :
L’ECHELLE NUMERIQUE - La personne attribue une note de 0 à 10 pour décrire l’intensité de la douleur
L’ECHELLE VISUELLE ANALOGIQUE (EVA) - La personne positionne le curseur en un point d’une ligne dont l’extrémité
de droite correspond à Pas de douleur – Pas mal du tout et celle de gauche à Douleur Très forte – Douleur Maximale
Au verso, le soignant lit le chiffre correspondant à la position
du curseur sur l’échelle de 0 à 100.
L’ECHELLE VERBALE SIMPLE - La personne malade décrit l’intensité de sa douleur
à l’aide de mots simples : pas de douleur, faible, modérée, intense.
Source : site internet www.sante.gouv.fr
Votre sortie
Les sorties s’effectuent pour les patients hospitalisés en règle générale le matin avant 11 heures.
Pour les patients en service ambulatoire, les sorties s’effectuent après accord du ou des médecins concernés.
FORMALITES ADMINISTRATIVES
TRANSPORT
La date de sortie est décidée par le médecin.
En cas de désaccord, vous devez signer une déclaration
attestant que vous sortez contre avis médical.
Les mineurs ne peuvent sortir qu’accompagnés de leurs
parents ou avec un mandataire ou représentant légal
ayant une autorisation signée par les parents.
Avant votre départ, vous devez passer au bureau des
sorties pour régulariser votre dossier et payer les frais
qui vous incombent.
Veillez à ne pas oublier de reprendre les objets
de valeurs que vous auriez déposés dans le coffre
de votre chambre.
Si votre transport en ambulance est jugé nécessaire
par le médecin de service, et uniquement dans ce cas,
il établira une prescription en ce sens.
Vous pourrez utiliser l’ambulance de votre choix.
Toutefois, en l’absence d’indications de votre part,
il sera fait appel à une entreprise figurant sur la liste
des transports agréés.
Un bon de transport qui vous sera délivré par la secrétaire
médicale vous permettra d’obtenir, auprès de la sécurité
sociale, le remboursement des frais que vous aurez engagés.
Si votre état de santé ne justifie pas un transport
de type sanitaire (VSL, ambulance) aucun bon de transport
ne pourra vous être délivré.
Pour des raisons de sécurité, les patients du service de
chirurgie ambulatoire ne peuvent sortir qu’accompagnés.
17
Les droits du patient hospitalisé
Réclamations : la commission de relation avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ)
Il est souhaitable que toute contestation ou réclamation soit signalée au directeur ou à la directrice
des soins pendant votre séjour.
Notre établissement est doté d’une commission de conciliation ou commission de relation avec les usagers.
Cette commission pourra être saisie sur simple demande faite à l’accueil, dès lors que vous vous estimez victime
d’un préjudice du fait de l’activité de l’établissement. Elle pourra vous indiquer les voies de conciliation et de recours
qui vous permettront d’aboutir dans vos démarches.
Un rendez-vous avec un membre de la commission pourra être organisé sur simple demande formulée
à l’accueil de la Clinique.
LA PERSONNE DE CONFIANCE
(Article L.1111-6 du code de la santé publique)
Lors de votre hospitalisation, vous pouvez désigner une personne de confiance. Cette personne de confiance sera
consultée au cas où vous seriez hors d’état d’exprimer votre volonté et de recevoir l’information nécessaire à cette fin.
Cette désignation se fait par écrit, en remplissant la fiche mise à votre disposition par l’établissement. Cette désignation
est révocable à tout moment.
La personne de confiance peut, si vous le souhaitez, vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens
médicaux afin de vous aider dans vos décisions. Les dispositions relatives à la désignation de la personne de confiance
ne s’appliquent pas lorsqu’une mesure de tutelle est ordonnée. Toutefois, dans cette hypothèse, le juge des tutelles peut,
soit confirmer la mission de la personne de confiance antérieurement désignée, soit la révoquer.
DIRECTIVES ANTICIPEES
L’article R.1111-17 du Code de la Santé Publique permet au patient de rédiger des directives anticipées
pour le cas où il serait un jour hors d’état d’exprimer sa volonté.
Ces directives anticipées indiquent les souhaits de la personne relatifs à sa fin de vie concernant les conditions
de la limitation ou l’arrêt de traitement. Elles sont révocables à tout moment. A condition qu’elles aient été établies
moins de trois ans avant l’état d’inconscience de la personne, le médecin traitant en tient compte pour toute décision
d’investigation, d’intervention ou de traitement la concernant. Le formulaire est disponible sur simple demande
auprès du personnel de soins de la Clinique.
LE DOSSIER MEDICAL
Un dossier médical est constitué pour toutes les personnes admises à la clinique en service d’hospitalisation
ou en service ambulatoire.
TRANSMISSION DU DOSSIER MEDICAL (Article L 1111-7 et R.1111-2 à R-1111-9 du Code de la Santé
Publique). Vous pouvez avoir accès à votre dossier médical soit directement, soit par l’intermédiaire d’un médecin
que vous désignerez.
Cette communication aura lieu au plus tard dans un délai de huit jours à compter de la réception de la demande,
après vérification de l’identité du demandeur. Si votre dossier a plus de cinq ans, un délai de deux mois pourra
être nécessaire pour le mettre à votre disposition.
La consultation sur place est gratuite, toutefois si vous souhaitez en obtenir la photocopie, les frais de reproduction
(0.30 € la copie) et d’envoi (tarif de la poste) seront à votre charge.
Le dossier médical est conservé pendant vingt ans à compter de la date de votre dernier séjour.
Nous vous rappelons ci-après les articles du Code de la Santé Publique relatifs à l’examen
des plaintes et réclamations.
« Tout usager d’un établissement de santé doit être mis à même
d’exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services
de l’établissement. En cas d’impossibilité ou si les explications reçues
ne le satisfont pas, il est informé de la faculté qu’il a soit d’adresser
lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal
de l’établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignée
par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie
du document lui est délivrée sans délai. »
Article R1112-91 du Code de la Santé Publique
« Le médiateur, saisi par le représentant légal de l’établissement
ou par l’auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre ce dernier.
Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, le rencontre a lieu
dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation est
formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans
toute la mesure du possible avant sa sortie de l’établissement.
Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s’il l’estime utile
ou à la demande de ces derniers. »
Article R1112-93 du Code de la Santé Publique
« L’ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à
l’établissement sont transmises à son représentant légal.
Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant
le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de la possibilité de saisir
un médiateur, soit il informe l’intéressé qu’il procède à cette saisine.
Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou
réclamations qui mettent exclusivement en cause l’organisation
des soins et le fonctionnement médical du service tandis que
le médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes
ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation
intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis. »
Article R1112-92 du Code de la Santé Publique
« Dans les huit jours suivant la rencontre avec l’auteur de la plainte
ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte rendu
au président de la commission qui le transmet sans délai, accompagné
de la plainte ou de la réclamation, aux membres de la commission.
Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré
l’auteur de la plainte ou de la réclamation, la commission formule des
recommandations en vue d’apporter une solution au litige ou tendant
à ce que l’intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours
dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur
du classement du dossier.Dans le délai de huit jours suivant la séance,
le représentant légal de l’établissement répond à l’auteur de la plainte
ou de la réclamation et joint à son courrier l’avis de la commission.
Il transmet ce courrier aux membres de la commission. »
Article R1112-94 du Code de la Santé Publique
La liste des membres de cette commission est annexée au présent livret
avec la liste des professionnels de santé de nos établissements
INFORMATIQUE ET LIBERTE
(LOI DU 6-01-78)
Lors de votre passage dans notre établissement,
des renseignements informatiques et/ou médicaux
vous sont demandés et sont traités par informatique.
La loi du 6 janvier 1978 a pour but de veiller à ce que
l’informatique soit au service de chacun et ne porte atteinte
ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’Homme, ni à la vie
privée, ni aux libertés publiques ou individuelles.
L’application de la loi relative à l’information vous garantit
la confidentialité et vous permet :
• D’accéder aux renseignements administratifs
vous concernant.
• De vérifier leur exactitude par demande écrite
au directeur en justifiant de votre identité.
(L’ensemble de ces données pourra être utilisé soit pour
des études statistiques soit des études épidémiologiques.)
Vous avez le droit de vous opposer pour des raisons
légitimes au recueil et au traitement de données
nominatives vous concernant, dans les conditions fixées
à l’article 38 de la loi du 6-01-78. Les dispositions de ce
dernier article, le droit d’opposition de la personne ne peut
s’exercer que pour autant que le traitement de données
nominatives mis en cause ne réponde pas à une obligation écrite.
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La charte de la personne hospitalisée
Annexée à la circulaire n°DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006.
• Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des disponibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies
et, en cas d’urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.
• Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs
au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention
particulière à la fin de vie.
• L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix
thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu’elle choisit librement.
• Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit
de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie
dans des directives anticipées.
• Un consentement spécifique est prévu, notamment pour les personnes participant à une recherche biomédicale,
pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour tous les actes de dépistage.
• Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment sur les bénéfices
attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.
• La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l’établissement
après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.
• La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée
ainsi que sa tranquilité.
• Le respect de la vie privée est garanti à toute personne hospitalisée ainsi que la confidentialité des informations
personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
• La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux informations de santé
la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit, en cas de décès, bénéficient de ce même droit.
• La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle a reçus.
Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d’être entendue par un responsable
de l’établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait
avoir subis dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site internet : www.sante.gouv.fr. Il peut être également obtenu
gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement. La charte de la personne hospitalisée
est disponible en plusieurs langues et en braille.
Les devoirs du patient hospitalisé
• Toutes les dispositions réglementaires en vigueur en matière de sécurité incendie sont respectées
dans notre établissement. Les consignes d’évacuation sont affichées dans tous les lieux communs.
En toute situation, il est important de conserver son calme et de suivre les indications du personnel formé à ce type d’incidents.
• Le patient hospitalisé est respectueux de l’environnement, du bâtiment et du matériel
mis à sa disposition durant son hospitalisation.
• Le personnel est traité avec courtoisie.
• Les soins dispensés à la Clinique ne sont pas gratuits ; le malade participe à la bonne gestion
de son dossier administratif en présentant les attestations de prise en charge et en réglant
le cas échéant les frais restant à sa charge.
• En chambre double, l’intimité du voisin est respectée en particulier durant les soins
ou la toilette (en quittant la chambre si possible ou en détournant son regard).
• Les visiteurs sont discrets, limités à deux par patient hospitalisé. Ils évitent toute ingérence
dans la prise en charge.
• Il est interdit de fumer dans l’enceinte de la Clinique et proche des bâtiments.
• En raison des risques d’interférence avec les dispositifs médicaux (dont stimulateurs
cardiaques), l’usage des téléphones portables est strictement interdit.
• Dans le respect de l’organisation des soins, le patient reste dans sa chambre,
dans l’attente des visites médicales ou des examens (se renseigner des horaires
auprès de l’équipe).
• L’accès du hall d’accueil aux patients en tenue de chambre n’est pas souhaitable.
Notre engagement
qualité
La démarche qualité fait partie intégrante du management de la Clinique
Paul Picquet. Elle s’inscrit dans le cadre de la certification initiée par le Ministère
de la Santé et vise à optimiser la qualité de la prise en charge.
Notre démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
pour la satisfaction des patients a été notamment reconnue par la Haute Autorité
de Santé (HAS) avec une certification de l’établissement en 2011. Le rapport
de certification est consultable sur le site internet de la HAS (www.has-sante.fr).
L’avis des patients est évalué de manière périodique à l’aide d’un questionnaire
de satisfaction. Les résultats de ces enquêtes sont consultables (sur place)
sur simple demande auprès du bureau qualité.
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Réalisation : Arnaud Thoulé – www.atconseil.fr / Photographies : J.M. Deguine