proces verbal de l`installation du comite du pays ouest charente

2008 - 09
PROCES VERBAL DE L’INSTALLATION DU COMITE
DU PAYS OUEST CHARENTE-PAYS DU COGNAC
ET DE L’ELECTION DU PRESIDENT
L’an deux mille huit, le seize mai à dix-sept heures quarante-cinq, les membres du comité syndical du Pays Ouest Charente - Pays du
Cognac élus par les communautés de communes et les communes membres se sont réunis dans la salle de la mairie de Jarnac sur la
convocation qui leur a été adressée par le président sortant, conformément aux articles L2122-8 du code général des collectivités
territoriales applicables en la matière.
Etaient présents : ANCELIN Marie-Paule, BARATHE Yolande, BAUDIN Joël, BELLIOT Noël, BELUTAUD Bernard, BILLOUX Laurent,
BOMPOINT Patrick, BONNEAU François, BONNENFANT Martine, BRIAND Pierre-Yves, BUSSIER Jacky, CANO Marie-Laure, CASTAING
Gérard, CHAPPE Vincent, CHARMENSAT Dominique, COTE Bernard, DAGNAUD Cédric, DAMY Michel, DELAGE Jean-Jacques,
DELAGE-FINCK Marie-Christine, DELIGNE Gérard, DENIS Robert, DEPLAT Yolande, DESLIAS Jacques, DESPERRIES Reine, DIHE
François, DUFRONT Christian, DUPONT Bernard, ECALLE Michel, EICHERT Jean-Marie, FAURIE Alain, FICOT Richard, FORT Robert,
GADIOU Sylvie, GAILLARD Michèle, GARANDEAU Françoise, GAUTHIER Bernard, GOMBAUD Christel, GOMBERT Jean, GOURRY
Claudine, GRANET Danielle, GRAVELLE Dominique, GRAVERAUD Jean, GUIBERT Josseline, GUILLOT Claude, GUILLOTON MariePaule, GUINTARD Walter, HEROUARD Jean-François, HOSTEING Vincent, ISERE Bernadette, JANKOWSKI Micheline, JEAN Yves,
JOUBERT Gérard, JOUSSON Lilian, LACOMBE Jean-Marc, LACROIX Christian, LAIDET Alain, LALANNE Michel, LE FLOCH Michelle,
LEBRETON Serge, LESAGE Robert, LESPAGNOL Gérard, LIAUD Eric, LOLOUM Hélène, LONGUEVILLE Marie-Anne, MADUEL Gérard,
MARCEAU Bernard, MARTAUD Annick-Franck, MARTIN Pascal, MASSIOT Monique, MECHAIN Samuel, MENARD Philippe, MERCIER
Jean-Loup, MERLIERE Roger, MESNARD Claude, MESNARD Patrick, MILLASSEAU Eric, NADEAU Chantal, NIVET Alain, NOUVEAU
Jean-Marie, PARENTEAU Jean-Marie, PAUMERO Francis, PILOTTE Gilles, PINAUD Franck, POMMIER Monique, POULY Nicole,
POURQUIER Maud, QUOD Christian, RESTEROU Annie, REYNAUD Marianne, ROBICQUET Isabelle, ROUQUAYROL Jean-Louis, ROY
Francis, ROY Nicole, ROYER Jérôme, SAVARIAU Jean-Pierre, SOUCHAUD Dominique, SOURISSEAU Jérôme, TESSERON Jean-Pierre,
TRAINAUD Michel, TRENY Joël, VALTAUD Christian, VIAN Marie-Jeanne, VIGNAUD Christian, VIGNERON LAROSA Patrick.
Etaient absents excusés : FOUGERE Michel, NOÉ Pauline, PAQUET Pierre, BERNIER André, DUCLOS Patricia, NOBLET Jacques,
BOYER Daniel, GROSSIN Yvon, JOUANNET Gérard, LE MOINE Gilles, POIRAT Annie-Claude, RICHARD Robert, LAFENETRE Valérie,
PERAULT Yvan, POTUAUD Marie-Madeleine.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur MESNARD Claude, vice-président, sortant, qui, après l’appel nominal, a donné
lecture des résultats constatés aux procès-verbaux et a déclaré installer :
ANCELIN Marie-Paule, BARATHE Yolande, BAUDIN Joël, BELLIOT Noël, BELUTAUD Bernard, BERNIER André, BILLOUX Laurent,
BOMPOINT Patrick, BONNEAU François, BONNENFANT Martine, BOYER Daniel, BRETON Isabelle, BRIAND Pierre-Yves, BRILLET JeanLouis, BUSSIER Jacky, CANO Marie-Laure, CASTAING Gérard, CHAPPE Vincent, CHAPUZET Nadia, CHARMENSAT Dominique,
CHATENET Alain, CHAUVET Jean-Guy, CONSTANTIN Christophe, COTE Bernard, DAGNAUD Cédric, DAGNAUD Catherine, DAMOUR
Alain, DAMY Michel, DELAGE Jean-Jacques, DELAGE-FINCK Marie-Christine, DELIGNE Gérard, DENIS Robert, DEPLAT Yolande,
DESLIAS Jacques, DESPERRIES Reine, DEVIGE Serge, DIHE François, DUCLOS Patricia, DUFRONT Christian, DUPONT Bernard,
ECALLE Michel, EICHERT Jean-Marie, ETOURNEAU Jean-Louis, FAURIE Alain, FAURIE Pascal, FICOT Richard, FORT Robert,
FOUGERE Michel, FOURNIER Bernard, GADIOU Sylvie, GAILLARD Michèle, GARANDEAU Françoise, GAUTHIER Bernard, GAUTHIER
Marcel, GOMBAUD Christel, GOMBERT Jean, GOURRY Claudine, GRANET Danielle, GRAVELLE Dominique, GRAVERAUD Jean,
GROSSIN Yvon, GUIBERT Josseline, GUIET Jean-Pierre, GUILLOT Claude, GUILLOT Jean-Claude, GUILLOTON Marie-Paule,
GUINDANT Jean-Michel, GUINTARD Walter, HEROUARD Jean-François, HOSTEING Vincent, ISERE Bernadette, JANKOWSKI Micheline,
JEAN Yves, JOUANNET Gérard, JOUBERT Gérard, JOUSSON Lilian, KALAI Mehdi, KOUAME Adjoua, LACOMBE Jean-Marc, LACROIX
Christian, LAFENETRE Valérie, LAIDET Alain, LALANNE Michel, LAVALLADE Pierre, LE COLLETER Alain, LE FLOCH Michelle, LE
MOINE Gilles, LEBRETON Serge, LEGERON Bernard, LESAGE Robert, LESPAGNOL Gérard, LIAUD Eric, LOLOUM Hélène,
LONGUEVILLE Marie-Anne, MACOIN Karine, MADUEL Gérard, MAMET Sylvie, MARCEAU Bernard, MARTAUD Annick-Franck, MARTIN
Pascal, MARTINOT Monique, MASSIOT Monique, MECHAIN Samuel, MENARD Philippe, MERCIER Jean-Loup, MERLIERE Roger,
MESNARD Claude, MESNARD Patrick, MILLASSEAU Eric, MIRGALET Adélaïde, NADEAU Chantal, NIVET Alain, NOBLET Jacques, NOÉ
Pauline, NOUVEAU Jean-Marie, ORMECHE Maria Rosa, PAQUET Pierre, PARENTEAU Jean-Marie, PAUMERO Francis, PERAULT
Yvan, PETIT Béatrice, ILOTTE Gilles, PINAUD Franck, POIRAT Annie-Claude, POMMIER Monique, POPELARD Bernard, POTUAUD
Marie-Madeleine, POULY Nicole, POURQUIER Maud, QUOD Christian, RESTEROU Annie, REYNAUD Marianne, RICHARD Robert,
ROBICQUET Isabelle, RODET Claudine, ROUQUAYROL Jean- Louis, ROUSSELOT Pierrette, ROY Francis, ROY Nicole, ROYER Jérôme,
SAGE Philippe, SAVARIAU Jean-Pierre, SEUVE Bernard, SOUCHAUD Dominique, SOURISSEAU Jérôme, SUTRE Sébastien,
TESSERON Jean-Pierre, TRAINAUD Michel, TRENY Joël, VALTAUD Christian, VIAN Marie-Jeanne, VIGNAUD Christian, VIGNERON
LAROSA Patrick, VOUDON Pascal.
…/…
Monsieur MERLIERE Roger, doyen d’âge parmi les conseillers de communauté a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du
président.
Le comité a choisi pour secrétaire Madame REYNAUD Marianne.
Le président explique que l’élection du président suit les mêmes règles que celles prévues pour les conseils municipaux aux articles
L 2122 7 et suivants du code général des collectivités territoriales : l’élection se déroule au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après
deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la
majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Election du président :
Premier tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de votants : 105
Nombre de bulletins : 105
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 105
Majorité absolue : 53
Ont obtenu :
GOMBERT Jean : 32 voix
MERCIER Jean-Loup: 16 voix
ROYER Jérôme : 22
SOURISSEAU Jérôme: 35
Messieurs GOMBERT Jean, MERCIER Jean-Loup, ROYER Jérôme et SOURISSEAU Jérôme n’ayant pas obtenu la majorité absolue, il est
procédé à un deuxième tour.
Deuxième tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de votants : 105
Nombre de bulletins : 105
Bulletins blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 103
Majorité absolue : 52
Ont obtenu :
Jérôme SOURISSEAU : 69 voix
Jérôme ROYER : 34 voix
Monsieur Jérôme SOURISSEAU ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Président et a été installé.
Monsieur Jérôme SOURISSEAU a déclaré accepter d’exercer cette fonction.
Fait et délibéré à Jarnac les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme.
Le Président
Jérôme SOURISSEAU