Décharge de responsabilité - Droit à l`image

DECHARGE DE RESPONSABILITE
DROIT A L’IMAGE POUR LES MINEURS (moins de 18 ans)
SAISON 2013/2014
1/ Décharge de responsabilité (transport et situation médicale)
Je soussigné(e) ..................................................................................... parent,
Autorise mon enfant ..........................................................................................
a être transporté en voiture particulière ou en car, dans le cadre des déplacements sportifs par
les responsables de son équipe, éducateurs et dirigeants, ainsi que les autres parents.
J'autorise les responsables de son équipe, éducateurs et dirigeants, à faire dispenser les soins
nécessaires et utiles en cas d'urgence sur mon enfant.
Signature :
La responsabilité du club n'est engagée, qu'à partir du moment où les parents ou le
représentant légal, ont confié l'enfant à l'éducateur ou à l'animateur responsable, sur les lieux
d'entrainement ou au rendez-vous fixé sur la convocation lors des compétitions.
Par ailleurs,
Pouvez-vous occasionnellement assurer le transport des joueurs sur les lieux des matchs?
Entourez svp
oui
non
2/Droit à l’image pour les mineurs
Pour les mineurs : je soussigné(e) ………………………………………….………. parent
du licencié …………………………………………………… autorise l’ASSJ section
basket-ball à utiliser l’image de mon enfant sur les divers support du club (affichage photos et
site internet du club.
Entourez svp
Signature :
oui
non