MAPA ESPAGNE

REGLEMENT DE CONSULTATION
I-
Identification de la personne publique
Collège Paul Valéry – 25 rue Jean Moulin – 30150 ROQUEMAURE
Téléphone : 04.66.82.64.58 – Mail : [email protected]
Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Principal du Collège Paul Valéry
Comptable assignataire : Monsieur l’Agent Comptable du Lycée Jean Vilar
I-
Procédure
Marché à procédure adaptée (article 27 du décret n° 2016-360 du 25 Mars
2016)
II-
Objet du marché
Organisation d’un échange scolaire à HUELVA (Andalousie-ESPAGNE)
Dates : du 26 ou 27/03/2017 au 02/04/2017 – Accueil des espagnols à
Roquemaure du 30/01/2017 au 05/02/2017
III- Descriptif de la prestation
Nombres de participants : 25 à 30 élèves + 3 accompagnateurs.
Le candidat doit produire une proposition détaillée précisant le coût unitaire et
total de chaque composante de la prestation proposée, permettant d’obtenir un
prix unitaire par participant et un prix global pour l’ensemble des
participants
Le candidat devra prévoir l’ensemble des transports et des visites
(réservations à effectuer)
Le transport: Voyage en Espagne aller-retour
2 possibilités:
1. Bus de Roquemaure à l’aéroport Marseille Provence puis Avion MarseilleSéville et Bus pour 33 personnes de Séville à Huelva
2. Train d’Avignon gare TGV à Séville puis Bus pour 33 personnes de Séville à
Huelva ou Train d’Avignon gare TGV à Huelva
EN AVION : aller le lundi 27/03/2017 au plus tôt et retour le 2/04/2017
En TRAIN : aller le dimanche 26/03/2017 au plus tôt et retour le
2/04/2017
L’hébergement et la restauration :
Pour les accompagnateurs uniquement (les élèves sont dans les familles) :
2 chambres: une simple + une double ou 1 chambre de 3 avec petit-déjeuner
Repas: panier repas midi et soir à Huelva sauf le midi du premier jour et le
soir du dernier.
Programme :
DATE
1ère journée
(lundi 27/03/2017)
ACTIVITÉS PRÉVUES (25-30 élèves + 3 accompagnateurs)
- L'aprés midi: Huelva
importants)
- Seville
découvrir la ville (les monuments les plus
Visites : Los Reales Alcázares/ la Cathédrale / la
Giralda/ le musée du flamenco/ en option: trajet dans Séville en
2ème journée
calèche)
Gouter: pour les élèves et accompagnateurs Chocolate con
(mardi 28/03)
churros
- Bus aller-retour
3ème journée
- Rio tinto
(mercredi 29/03)
- Bus aller-retour
4ème journée
Museo minero/ El muelle del Río Tinto/ Tren minero
- Parque Natural Doñana y El Rocío
- Bus aller-retour
(jeudi 30/03)
- Ruta Colombina :
5ème journée
Muelle de las Carabelas + Monasterio de La
Rábida
(vendredi 31/03)
- Bus aller-retour
6ème et 7ème journées
(WEEK-END en famille)
(01/04 – 02/04)
retour
A prévoir également lors de la venue des correspondants espagnols :
DATE
ACTIVITÉS PRÉVUES (25-30 élèves + 2-3 accompagnateurs)
Mardi 31/01/ 2017
Vendredi 3/02/2017
Visite de Nîmes : Les arènes et en option la maison carrée
Le matin : Visite du Pont du Gard + musée
L'aprés- midi : entrées à la patinoire d'Avignon
V-Offre
1°- Généralités
les prix détaillés feront apparaître toutes les taxes et frais, ils
seront fermes et définitifs.
l’offre prévoira en option une assurance annulation précise, pour
l’ensemble du groupe.
2°- Date limite des offres
Les offres devront parvenir par mail au Collège Paul Valéry avant le 18
novembre 2016
3°- Renseignements
Pour toute précision sur le programme, s’adresser aux professeurs
organisateurs : Mme MORENTE
Mail : [email protected]
Pour toute demande administrative :
Mail : [email protected]
4°- Justificatifs à produire
IL sera demandé au candidat retenu de produire les documents prévus :
-
la justification de l’inscription au registre des commerces
une fiche faisant état de sa capacité professionnelle technique
et financière
si l’entreprise est en redressement judiciaire, la copie des
jugements prononcés à cet effet
une déclaration sur l’honneur datée et signée pour justifier que
le candidat
* a satisfait aux obligations légales et fiscales
* n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir
* n’a pas fait l’objet au cours des cinq dernières années d’une
condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux
articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail
-
Dans tous les cas, les prestations doivent être assurées dans le respect des
réglementations en vigueur.
VI - Conditions de paiement :
Le Collège effectue le paiement par virement administratif au plus tard 30 jours à
date de réception de facture. 70% du montant total pourra être réglé avant le voyage
et les 30% restants après service fait.
VII - Critères de choix :
Prix : 70%
Service, Qualité, Fiabilité et Garanties : 30%
Je certifie avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, et
en avoir paraphé chacun des feuillets.
Cachet de l’entreprise
Fait à -----------------------Le responsable de l’entreprise
NOM : ----------------------PRENOM : ------------------SIGNATURE : --------------