Formulaire license 2010

GUIDE DU LICENCIÉ 2010
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACCÈS
AUX LICENCES ET À LA PRATIQUE
LICENCE DIRIGEANT OU MEMBRE DE CLUB
u Adhérer à un Moto-Club affilié FFM (pour tout changement de club, un quitus
est à fournir).
u Avoir au minimum 6 ans révolus et pour les moins de 18 ans, compléter
obligatoirement l'autorisation parentale (nom, prénom de l'autorité
parentale, nom et prénom du mineur, date et signature) située sur la
demande de licence en joignant un extrait d'acte de naissance ou photocopie
du livret de famille ou de la carte d'identité nationale pour la première demande
de licence.
u Pour un(e) pratiquant(e) de nationalité étrangère ou française domicilié(e) à
l'étranger, un quitus de la fédération motocycliste de son pays est obligatoire
pour prendre une licence annuelle de Championnat, Coupe ou Trophée FIM ou
UEM à la FFM.
u Pour accéder aux licences de pratique (éducative, entrainement et
compétition), il faut se soumettre préalablement à une visite médicale complète
de non contre-indication. Il faut faire remplir par le médecin, le certificat médical
sur la demande de licence; le tampon du praticien doit figurer sur les quatre
volets. Par ailleurs, le ou la futur(e) licencié(e) ayant un handicap physique doit
adresser un certificat médical descriptif qui sera transmis au Comité Médical de
la FFM avant toute délivrance de licence.
u Adresser impérativement la demande de licence dûment remplie, datée, et
signée et envoyée à votre Moto-Club avec votre règlement.
CONDITIONS D'ACCÈS A LA PRATIQUE
k Les cylindrées autorisées dépendent de votre âge au regard de la
discipline ou d'une spécialité de celle-ci que vous aurez choisie de
pratiquer. Se reporter aux tableaux d'accès à la pratique ci-après.
k Vous pouvez débuter la pratique motocycliste à partir de 6 ans via les
dispositifs éducatifs développés soit par nos ligues régionales ou comités
départementaux ou nos moto-clubs. Pour plus de renseignements, vous
pouvez consulter l'espace dédié à la pratique Educative sur notre site internet
http://www.ffmoto.org/ à l'espace Débuter.
k A partir de 7 ans, la compétition ou l'entrainement vous est ouvert. Avant 12
ans, le guidon d'argent ou d'or est exigé pour toute licence de compétition. A
partir de 12 ans, le Certificat d'Aptitude au Sport Motocycliste (CASM) est
obligatoire pour toute licence de compétition. Pour l'entrainement, le CASM
n'est pas obligatoire, cependant certaines de nos ligues l'imposent au titre de
la 1ère licence, se renseigner donc au préalable auprès du moto-club auquel
vous allez vous affilier ou de sa ligue.
Cette licence est destinée à toute personne ne voulant ni encadrer ni pratiquer
mais souhaitant faire partie de nos bénévoles licenciés œuvrant tout le long de
l'année à l'animation de leur moto club. Elle permet notamment l'accès aux
garanties automatiques et optionnelles d'assurance.
CARTE AVANTAGE MOTO
La Carte Avantage Moto permet de participer aux différents championnats de
France développés par la commission nationale de Tourisme et vous donne
accès aux nombreuses sorties, balades ou rassemblements organisés par nos
moto-clubs développant une activité Tourisme.
Important : Le détenteur d'une Carte Avantage Moto bénéficie des garanties
d'assurance de protection juridique mais pas des garanties automatiques ou
optionnelles dédiées à la pratique, à l'encadrement ou l'organisation des
activités ou manifestations éducatives, compétitives ou d'entrainement.
QUE VOUS APPORTE VOTRE LICENCE
OU VOTRE CARTE AVANTAGE MOTO ?
u Une assurance individuelle corporelle et responsabilité civile (voir au dos de
la demande de licence), que vous pouvez compléter par des garanties
optionnelles proposées dans le guide. Ne sont pas concernés les détenteurs
de la Carte Avantage Moto.
u Une protection juridique tant en recours qu'en défense, au plan amiable ou
judiciaire.
u Les licenciés à l'année, sauf Entraînement, Assistant pilote et Carte
Avantage Moto, recevront l'Annuaire Fédéral, pour toute adhésion ou tout
renouvellement effectué avant le 31/05/10 (au delà se reporter sur le site
internet de la FFM).
u Les détenteurs d'une licence annuelle ou d'une Carte Avantage Moto
recevront le France Moto Magazine soit au format papier ou soit à leur
demande, par courriel avec les renvois habituels sur le site internet de la FFM
(http://www.ffmoto.org/France-Moto/). 10 numéros annuels sont prévus.
TRANSFORMATION OU DUPLICATA DE LICENCE
Se reporter sur le site internet http://www.ffmoto.org à l'espace Débutez puis
Licences.
DEMANDE D'UNE LICENCE ANNUELLE
DE NON PRATIQUE COMPLEMENTAIRE
Se reporter sur le site internet http://www.ffmoto.org à l'espace Débutez puis
Licences.
LICENCES INTERNATIONALES OU
EUROPÉENNES
Ces licences ne sont délivrées qu'après accord de la FFM (se renseigner au
préalable à la Direction des Sports ou au service Licences) qu'elles soient des
licences de championnat (coupes ou trophées) ou hors championnat. Ces
licences sont délivrées dans la discipline voir la spécialité du pilote. L'accès à
une autre discipline ou spécialité est soumis à l'autorisation de la FFM.
LICENCES DE DIRIGEANTS
ET D'OFFICIELS DE COURSE
La licence d'officiel, directeur de course, arbitre, commissaire sportif, technique
ou de piste, chronométreur… permet d'officier notamment sur les compétitions
de la FFM voir celles de l'UEM ou de la FIM. Il est nécessaire d'obtenir au
préalable une qualification certifiant les compétences pour un des postes
d'officiel requis. Pour plus de renseignements, vous pouvez aussi consulter
notre site internet http://www.ffmoto.org/ à l'espace Diriger/Encadrer puis
Officiels.
LES AUTRES LICENCES
1/ La Licence Educateur est destinée aux brevetés fédéraux, d'état ou
disposant d'un certificat de qualification professionnel (CQP). Pour plus de
renseignements vous pouvez aussi consulter notre site internet :
http://www.ffmoto.org/ à l'espace Diriger/Encadrer puis Educateurs moto.
2/ La licence Team est destinée au manager d'équipes de pilotes. Cette licence
est rendue obligatoire pour le championnat de France d'endurance vitesse ou
pour inscrire un team en championnat de France Superbike; cette licence est
gratuite si vous êtes détenteur au préalable d'une licence.
3/ La licence Assistant Pilote permet notamment à l'encadrement technique de
bénéficier des garanties automatiques et optionnelles d'assurance liées à la
licence et justifier sa licenciation sur des zones réservées lors des
manifestations sportives, zone panneauteur par exemple.
Saison 2010 - Version 3
-1-
RAPPEL DES REGLES DE LA
DETENTION DU CASM
CODE SPORTIF - ARTICLE 2.1.11
Par extension de l'article R.221-16 et suivants du code de la route, le
CASM est obligatoire pour l'obtention d'une nouvelle licence de
compétition annuelle. L'organisation et le passage du CASM relève de
l'unique compétence de la FFM
DECISION DU COMITE DIRECTEUR DE JUIN 2005
Mesure dérogatoire
Les adhérents ayant eu une licence fédérale annuelle avant le 1er
septembre 2005 et enregistrée sur la base de données fédérales
depuis le 1er janvier 1996 et détenteur d'un permis de conduire n'ont
pas l'obligation de passer le CASM. Il en est de même pour les
adhérents des autres fédérations de sports motocyclistes ou de la
FFM avant le 1er janvier 1996 à condition qu'ils apportent la preuve
d'une licenciation.
CASM et délivrance d'une licence de compétition annuelle
A partir de 12 ans, la détention du CASM est obligatoire pour la
souscription à une première licence de compétition. Les détenteurs de
permis de conduire de motocyclette (A1 ou A ou équivalent) ou d'un
permis de conduire de véhicule de plus de deux ans (B ou équivalent)
ou d'un permis de conduire de tricycle ou quadricycle lourd (B1)
peuvent être exemptés du passage pratique du CASM selon la
décision de ligue régionale pour son territoire
Manifestations sportives organisées sur la voie publique
En plus du CASM, le BSR ou le permis de conduire est exigé lorsque
la manifestation sportive a lieu sur des voies ouvertes ou partiellement
ouvertes à la circulation publique. Le véhicule engagé avec le pilote
doit être conforme au code de la route au regard de la nature de son
BSR ou permis de conduite détenu le jour de la manifestation.
Permis ou CASM et licence annuelle d'entrainement
Le Comité Directeur dans sa délibération de juin 2009 a décidé que
pour souscrire à une licence d'entrainement aucun permis n'est
obligatoire. Cependant certaines de nos Ligues régionales imposent la
détention du CASM (partie pratique et/ou théorique). Pour en savoir
plus, contactez la Ligue régionale dont vous dépendrez.
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MOTOBALL . . . . . . . . . . . . . . . o
ENDURO / ENDURANCE .T.T . o
RALLYE T.T.. . . . . . . . . . . . . . . o
RALLYE ROUTIER . . . . . . . . . o
COURSES / PISTE . . . . . . . . . o
Speedway / Grass Track
TRIAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . o
MOTOCROSS . . . . . . . . . . . . . o
Motocross individuel /
Supercross / Supermotard / Montée
impossible / Motoneige
VITESSE . . . . . . . . . . . . . . . . o
Vitesse circuit / Endurance circuit /
Course de côte / Dragster
x
o
OR
QUAD. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . o
Cross / Superquader. . . . . . . . . o
Endurance T.T. . . . . . . . . . . . . . o
Trial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . o
Rallye T.T.. . . . . . . . . . . . . . . . . o
Short-track . . . . . . . . . . . . . . . . o
TOURISME . . . . . . . . . . . . . . o
DISCIPLINES PRINCIPALES PRATIQUÉES
3 Guidon (ne remplir que le guidon le plus élevé) : o BRONZE o ARGENT
Date de délivrance : x
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x
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Département : x
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N° du guidon : x
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x
(Joindre obligatoirement une photocopie du permis et du C.A.S.M pour la première
demande de licence)
3 Permis de conduire : o A o A1 o B o B1 (Quad) ou BSR o
N° : x
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Date d’obtention : x . x . x . x Département : x
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x
3 C.A.S.M. N°: x
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Date d’obtention : x . x . x . x Département : x
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x Ligue : x
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PERMIS DE CONDUIRE / C.A.S.M. / GUIDONS
x
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. x
x
. x
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F
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3 lettres
o
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x
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x
Prix :............................€
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x
Prix :............................€
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x
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x
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l
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x
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x
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Lu et approuvé
date : x
x
Le demandeur
Signature(s)
Le représentant légal
par le demandeur et le représentant légal pour les mineurs
Je déclare avoir pris connaissance de l’extrait des conditions générales d’assurance valant notice
d’information, intégré dans le présent document, conformément à l’article L.141-4 du code des
assurances. Je reconnais également avoir pris connaissance des garanties facultatives proposées
à la suite de la présente; un bulletin de souscription réservé à ces garanties m’ayant été remis
lequel est à adresser directement à AMV Assurance. J’ai été avisé que je pouvais obtenir
l’intégralité du contrat liant la FFM à AMV Assurance en contactant la FFM par lettre recommandée
avec demande d’avis de réception. Ce contrat N°AC475162 a été souscrit par l’intermédiaire
d’AMV Assurance auprès de la Compagnie l’Equité (7, boulevard Haussmann 75009 Paris). Je
déclare céder tous droits d’image, en tant que représentant légal dans le cas d’une participation
d’un mineur, ou en tant que participant adulte à l’activité, et je m’engage à n’effectuer aucun recours
à l’encontre de la Fédération Française de Motocyclisme pour l’utilisation de toutes les images,
photos, films et tout autre support publicitaire et promotionnel, prises à cette occasion. Je m’engage
personnellement à respecter les règles techniques du Code Sportif de ma fédération et en
particulier les règles relatives à l’environnement.
A lire et à signer obligatoirement
Fait à ...................................................................Signature :
à prendre part aux initiations et compétitions motocyclistes réglementées par la Fédération
Française de Motocyclisme, et organisées par ses clubs affiliés. Par la présente, je déclare
dégager de toute responsabilité les clubs organisateurs de leur(s) manifestation(s)
auxquelles mon enfant pourrait participer, en cas d’accident de ce dernier.
tue
Demeurant à : .................................................................................................................
autorise mon enfant .................................................... né(e) le : x
x
Je soussigné(e), Madame, Monsieur .............................................................................
agissant en qualité de Mère, Père, Tuteur(trice)
AUTORISATION PARENTALE
+ extrait d’acte de naissance ou photocopie du Livret de famille ou de la Carte
nationale d’identité pour la première demande pour les moins de 18 ans.
CERTIFICAT MÉDICAL
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Signature et CACHET
du médecin sur les 4 volets :
x
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date :
x
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x
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x
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Visa et cachet de la Ligue
(obligatoire)
x
Conformément à la loi n° 78-17 du 6/01/1978, les informations qui vous sont
demandées sont indispensables au traitement de votre licence. Vous avez un droit
d’accès et de rectification relatif à ces informations en vous adressant à la FFM par
écrit. Vous pouvez, en outre, vous opposer à ce que vos nom et adresse soient
communiqués à des tiers en le demandant à la FFM par écrit.
date :
Visa et cachet du Club
(obligatoire)
Ci-joint un chèque d’un montant de :
Information pour le médecin : Si vous souhaitez un agrément fédéral
contactez le Comité Médical de la FFM
N° d’agrément du médecin fédéral
o Présente une contre-indication médicale à la pratique motocycliste
o Demande l’avis du Comité Médical
(Dans ce cas, adresser un certificat descriptif au médecin fédéral)
o Ne présente pas de contre-indication
médicale à la pratique motocycliste
Cochez la case correspondante
Date de l’examen : x
.
Tout candidat désirant pratiquer le sport motocycliste doit se soumettre
préalablement à une visite médicale complète d’aptitude.
Il est recommandé aux pratiquants ayant 50 ans et plus d'effectuer un test à
l'effort tous les trois ans. Le médecin traitant peut demander cet examen s'il le
juge nécessaire à la décision de la non-contre indication à la pratique
motocycliste.
De plus pour la première demande de licence de compétition, un bilan
ophtalmologique complet est obligatoire. Ce bilan peut être réalisé soit par le
médecin traitant soit par un ophtalmologiste. L’acuité visuelle doit être supérieure
ou égale à 8/10ème, les deux yeux ouverts simultanément à une distance de 5
mètres; vision des couleurs permettant la reconnaissance des drapeaux de
signalisation; champ visuel normal (120° horizontal). En cas d’anomalie, un
examen chez un spécialiste et l’avis du Comité Médical seront exigés.
Certaines affections comme l’épilepsie, le diabète insulino-dépendant, la cécité
unilatérale ou touchant l’appareil locomoteur nécessitent l’avis du Comité
Médical. L’insuffisance coronarienne, l’hypertension artérielle traitée et
persistante, la greffe cardiaque, les troubles graves de la coagulation,
l’insuffisance rénale chronique dialysée sont des contre-indications absolues.
Les effets des substances pharmacologiques pouvant modifier l’attention, la
vigilance et le comportement sont soumis à l’appréciation du médecin
examinateur. La liste des contre-indications ci-dessus n’est pas exhaustive.
Pour certains cas particuliers, la FFM peut délivrer, après avis du Comité
Médical, des licences Handicap soumises à restriction. Dans ce cas un
certificat médical descriptif doit être adressé au Médecin Fédéral.
Le candidat à la pratique du Sport Motocycliste s’engage sur l’honneur à
notifier au Comité Médical ou au médecin examinateur toute modification
importante de son état de santé (nouveau traitement, modification de l’acuité
visuelle, interventions chirurgicales...).
tra en
c
i
m
n
La Fédération Française de Motocyclisme transmet 10 numéros par an le Magazine
France moto à chaque licencié à l'année. Ce Magazine est édité sur support papier ou
numérique, merci de nous faire savoir si vous souhaitez recevoir :
o l'édition papier
o l'édition numérique
Merci de bien vérifier votre adresse Mail ci-contre
ABONNEMENT FRANCE MOTO MAGAZINE)
.....................................................................................
Mentionner date et lieu d’épreuve pour la licence 1 épreuve :
Discipline / spécialité : .................................................................................................................................
Code tarif : x
LICENCE INTERNATIONALE, EUROPEENNE,
CHAMPIONNAT DU MONDE, CHAMPIONNAT D’EUROPE
Code : x
LICENCE NATIONALE ou CARTE AVANTAGE MOTO
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Salariés du Secteur privé
o Ingénieurs et Cadres
o Techniciens, Agents de Maîtrise
o Employés, Ouvriers
o Etudiants
o Ecoliers, Collègiens, Lycéens
o Retraités
o Autres
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H
o
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Code Postal x
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Sexe :
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Mobile : x
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Code licence x
TYPE DE LICENCE ou CARTE DEMANDÉE (voir page ci-contre))
sp
no éc
n
x
6 chiffres
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x (cadre réservé au Club)
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CATEGORIE SOCIO-PROFESSIONNELLE
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o Agriculteurs
o Artisans, Commercants
o Chefs d’entreprise
o Professions libérales
Salariés de la Fonction Publique
o Ingénieurs et Cadres
o Techniciens, Agents de Maîtrise
o Employés, Ouvriers
o Enseignants
o Policiers et militaires
E-mail : x
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x
Tél :
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Ville :
x
x
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x
Adresse :
Nationalité : x
Date de naissance : x
Prénom : x
Nom :x
(Joindre un quitus)
Nom du Club quitté : x
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Nom du Club . x
.
Nouveau licencié :
Club N° : x
o
N°adhérent x
o Renouvellement ou ancien licencié :
Document à retourner à votre Moto-Club
DEMANDE DE LICENCE - SAISON SPORTIVE 2010
Conditions d'accès à la pratique
MOTOCROSS*
AGE
MX SOLO
SUPERMOTARD
PRAIRIE SOLO
QUAD
SUPERQUADER
QUAD PRAIRIE
A partir de 6 ans
50cc maximum
65cc maximum
A partir de 7 ans
Se reporter aux Règles Techniques et de Sécurité sur www.ffmoto.org
SUPERCROSS
PIT BIKE
MONTEE
IMPOSSIBLE
COURSE DE
COTE TT
AUTRES CONDITIONS MINIMUM
Educatif
Compétition
A partir de 7 ans
65cc maximum
65cc 2 T maximum
et 90cc 4 T maximum
90cc maximum
90cc 2 T maximum
et 150cc 4 T maximum
90cc maximum
exclusivement sur
sélection fédérale
pour le SX
90cc maximum
CASM
125cc maximum
125cc maximum
CASM
Guidon d'Argent ou d'Or
selon le niveau de la manifestation **
A partir de 9 ans
A partir de 12 ans
A partir de 13 ans
125cc maximum
125cc 2 T maximum
et 250cc 4 T maximum
A partir de 15 ans
Cylindrée libre
550cc 2 T ou 4 T
maximum
A partir de 18 ans
Cylindrée libre
Cylindrée libre
CASM ou Permis à partir de16 ans
CASM ou Permis
* Pour les spécialités non mentionnées dans ce tableau, se reporter aux Règles Techniques et de Sécurité sur www.ffmoto.org
** se reporter aux règlements de la pratique éducative ainsi qu'aux règlements de la discipline pour ces catégories.
VITESSE
AGES
MOINS DE 25 CV
PLUS DE 25 CV
AUTRES CONDITIONS MINIMUM
Educatif
A partir de 6 ans
50cc à variateur 6 CV au maximum
A partir de 7 ans
80cc 2 T à variateur maximum ou 90cc 4 T maximum,
9 CV maximum
A partir de 8 ans
50cc 2 T à boîte de vitesse et 100cc 4 T,,
roues de 12'', 12 CV maximum
Pocket bike : maximum 40cc, carburateur de Ø 15 mm maximum
A partir de 11 ans
125cc 4 T monocylindre et 80cc 2T
Pocket bike : plus de 40cc
Guidon d'Argent ou d'Or
selon le niveau de la manifestation *
Educatif ou Compétition
Guidon d'Argent avant 12 ans
et CASM à partir de 12 ans
A partir de 13 ans
125cc 2 T ou 250cc 4 T monocylindre.
Puissance maximum 42 CV roue arrière
CASM
A partir de 15 ans
Au dessus de 125cc ou 250cc 4 T monocylindre, sans
limite de puissance, jusqu'à 600cc 4 cylindres, 675cc
3 cylindres, et 749cc bicylindre. Les machines doivent être
équipées d'un moteur strictement d'origine.
CASM ou Permis à partir de 16 ans*
A partir de 16 ans
Cylindrée libre et side-cars
* se reporter aux règlements de la pratique éducative ainsi qu'aux règlements de la discipline pour ces catégories.
Saison 2010 - Version 3
-3-
CASM ou Permis
Conditions d'accès à la pratique
COURSES SUR PISTE
AGE
GRASS TRACK
SPEEDWAY
LONG TRACK
COURSE SUR
SHORT-TRACK
GLACE OU TERRE SOLO
SHORT-TRACK
QUAD
AUTRES CONDITIONS MINIMUM
Educatif
A partir de 6 ans
50cc ou 80cc auto ou semi-auto
A partir de 7 ans
65cc maximum
A partir de 9 ans
90cc maximum
Guidon d'Argent *
Guidon d'Argent *
Educatif ou Compétition
90cc 2T maximum
150cc 4T maximum
A partir de 11 ans
90cc 2T ou 125cc 4T maximum
Guidon d'Argent avant 12 ans
et CASM à partir de 12 ans *
90cc maximum
CASM
A partir de 13 ans
125cc 2T maximum
250cc 4T maximum
CASM
A partir de 14 ans
250cc 4T maximum
A partir de 15 ans
A partir de 16 ans
Solo 500cc maximum, Side-car 1000cc maximum
A partir de 18 ans
550cc 2T ou 4T
maximum
De 100cc à 150cc 2T
et de 175cc à 250cc 4T De 90cc à 750cc
2T - 4T
CASM
De 150cc à 500cc 2T De 250cc à
et de 150cc à 650cc 4T 750cc 2T - 4T
CASM ou Permis à partir de16 ans
Libre
CASM
* se reporter aux règlements de la pratique éducative ainsi qu'aux règlements de la discipline pour ces catégories.
AUTRES DISCIPLINES OU SPECIALITES
AGE
ENDURANCE T.T. solo*
ENDURO
RALLYES
TRIAL
MOTOBALL
AUTRES CONDITIONS MINIMUM
Educatif
A partir de 6 ans
50cc auto 6 CV
80cc auto
60cc maximum
A partir de 7 ans
65cc maximum
85cc maximum
60cc maximum
Guidon d'Argent pour l'Endurance TT
et Trial. (1) Pas d'exigence de guidon
pour le Motoball
A partir de 9 ans
90cc maximum
85cc maximum
85cc maximum
Guidon d'Or pour l'Endurance TT **
Pas d'exigence de guidon pour
le Motoball
90cc maximum
CASM
125cc maximum
CASM et BSR si voies ouvertes
Toutes cylindrées
CASM et / ou permis si voies ouvertes
Educatif ou Compétition
A partir de 12 ans
90cc maximum
Sur circuit fermé
90cc maximum
Sur circuit fermé 125cc
A partir de 13 ans
125cc maximum
A partir de 14 ans
Sur circuit fermé : 125cc
Voies ouvertes à la circulation publique : 50cc
A partir de 15 ans
Toutes cylindrées
Sur circuit fermé : Toutes cylindrées
Sur circuit fermé 125cc
A partir de 16 ans
Voies ouvertes à la circulation publique : 125cc maximum
A partir de 18 ans
Toutes cylindrées
* Pour le quad se référer aux règles du MX quad.
** se reporter aux règlements de la pratique éducative ainsi qu'aux règlements de la discipline pour ces catégories.
Saison 2010 - Version 3
-4-
CASM et / ou permis si voies ouvertes
QUELLE LICENCE CHOISIR ?
LICENCES COMPÉTITION
LICENCES NATIONALES
Pour des épreuves françaises à capacité nationale
Vous souhaitez participer
aux épreuves suivantes :
dans la discipline
ou la spécialité...
Code des licences
minimum exigées
Catégorie A
- Épreuves de Championnat, Coupe
ou Trophée National.
Toutes disciplines et spécialités
en Ligue métropolitaine.
NCA, NPA, NJC, NCH,
NGM, NCM
- Épreuves à classement cumulé.
Epreuves de Trial, 50cc,
NCB, NJC, NCH
Dragster, en Ligue métropolitaine.
- Épreuves de Championnat, Coupe
ou Trophée de Ligue : le mélange des
licences A et B est autorisé sauf avis
contraire de la Ligue.
Catégorie B
- Épreuves hors Championnat, Coupe,
ou Trophée National ou de Ligue.
- Épreuves hors classement cumulé.
- Uniquement épreuve de...
MAT Moto Anciennes Tout-Terrain . . . . . . . . . . . . . . 73 € . . . . Part assurance . . 10 €
NPP Mini-motos (Pocket et Pit-bike). . . . . . . . . . . . . 73 € . . . . Part assurance . . 20 €
NFE Family Enduro . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73 € . . . . Part assurance . . 10 €
NJC Jeunes de moins de 12 ans (Tarif 1) . . . . . . . 120 € . . . . Part assurance . . 35 €
Toutes disciplines et spécialités
en Ligue d’Outre-Mer
NCB, NJC, NCH
Motos anciennes Tout-Terrain
(cross, enduro, endurance T.T, trial)
NCB, MAT, NJC, NCH
Mini motos (Pocket et Pit Bike)
NCB, NPP, NJC, NCH
Toutes disciplines
Toutes sauf MAT, NPP, NFE
Motos anciennes Tout-Terrain
(cross, enduro, endurance T.T, trial)
MAT (exclues NPP et NFE)
Mini motos (Pocket et Pit Bike)
NPP (exclues MAT et NFE)
NCA Compétition A - à partir de 15 ans . . . . . . . . . 237 € . . . . Part assurance . . 70 €
Family Enduro
NFE (exclues MAT et NPP)
NPA Passager Side-car A - à partir de 15 ans . . . . 237 € . . . . Part assurance . . 70 €
NJC Jeunes de 12 à 14 ans inclus (Tarif 2) . . . . . . 150 € . . . . Part assurance . . 40 €
NCB Compétition B à partir de 15 ans . . . . . . . . . . 143 € . . . . Part assurance . . 40 €
NCH Nationale Compétition Handicap . . . . . . . . . . 143 € . . . . Part assurance . . 40 €
NPB Passager Side-car B - à partir de 15 ans . . . . 143 € . . . . Part assurance . . 40 €
NGM Gardien Moto-ball . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143 € . . . . Part assurance . . 40 €
NJM Junior Moto-ball 1ère année. . . . . . . . . . . . . . 143 € . . . . Part assurance . . 40 €
LICENCES INTERNATIONALES & UNION EUROPÉENNE
Hors Championnat, Trophée et Coupe
ÉPREUVES À CAPACITÉ INTERNATIONALE - FIM
IAT
INJ
INF
IPS
IVM
INT
IRT
INJ
IR1
Moto ancienne Tout Terrain (hors Rallyes T.T) 173 €
Jeune (sauf vitesse) 12 à 15 ans inclus . . . . . 510 €
Féminine (sauf vitesse) . . . . . . . . . . . . . . . . . 510 €
Passager Side-car - à partir de 16 ans . . . . . . 510 €
Moto ancienne Vitesse . . . . . . . . . . . . . . . . . 510 €
Toute discipline (hors Rallyes T.T) . . . . . . . . . 724 €
Rallyes tout terrain - à partir de 18 ans. . . . . . 959 €
Une manifestation Toutes disciplines*. . . . . . . 128 €
Une manifestation Rallyes T.T . . . . . . . . . . . . 632 €
ÉPREUVES À CAPACITÉ EUROPÉENNE - UEM
. . . . Part assurance . . 45 €
. . . . Part assurance . 160 €
. . . . Part assurance . 160 €
. . . . Part assurance . 160 €
. . . . Part assurance . 160 €
. . . . Part assurance . 220 €
. . . . Part assurance . 320 €
. . . . Part assurance . . 23 €
. . . . Part assurance . 220 €
EUJ Jeune 12 à 15 ans inclus (Toutes disciplines) . . 250 € . . . . Part assurance . . 75 €
LUE Toute discipline (hors Rallyes TT) . . . . . . . . . 370 € . . . . Part assurance . . 95 €
UE1 Une manifestation (Toutes disciplines)* . . . . . . 82 € . . . . Part assurance . . 14 €
* Ces licences ne sont délivrées que si le pilote a souscrit au préalable une licence compétition nationale
de type NCA, NCH, NPS, NJC, NGM, NCM au regard de l’épreuve où il s’est engagé. Pour les épreuves de
Trial, de 50cc, de Dragster, de mini-motos ou de moto ancienne Tout Terrain, le pilote doit souscrire au
préalable une licence compétition nationale de type NCB ou NCH au minimum, NJC pour les moins de
16 ans selon la discipline au regard de l’épreuve où il s’est engagé.
LICENCES INTERNATIONALES & UNION EUROPÉENNE
Championnat, Trophée et Coupe (C.T.C.)
Les tarifs ci-dessous incluent le tarif des licences internationales ou européennes hors
Championnat, Trophée et Coupe. La part de l’assurance fédérale est celle indiquée à
droite du tarif des licences internationales et Union Européenne hors Championnat,
Trophée et Coupe.
Les licences Championnat, Trophée et Coupe FIM ou UEM ne sont délivrées
qu’après accord de la Direction des Sports de la FFM.
Observations complémentaires à celles indiquées en page 1 du Guide :
Tarif 3 : Cette licence est réservée aux pilotes ayant souscrit au préalable une licence
Internationale annuelle hors Championnat, Trophée et Coupe ou une licence Union
Européenne annuelle Championnat, Trophée et Coupe.
Tarif 4 : Cette licence est réservée aux pilotes ayant souscrit au préalable une licence
compétition nationale ou licence annuelle Union Européenne hors Championnat, Trophée
et Coupe.
ÉPREUVES À CAPACITÉ INTERNATIONALE - FIM
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
Tarif 4
C.T.C
annuelle
C.T.C
12-15 ans
annuelle
C.T.C
1 épreuve
Pilotes inter.
C.T.C
1 épreuve
Pil. nat. & UE
Motocross
Individuel ou Supercross ..........1334 €............1120 €..............210 €..............328 €
Supermotard ...............................994 €..............780 €..............130 €..............258 €
Pilote Side-car ............................884 €..............670 €................85 €..............213 €
Passager Side-car ......................620 € .....................--................55 €..............183 €
Féminine .....................................640 € .....................--................54 €..............182 €
Freestyle .....................................994 € .....................--..............130 €..............258 €
Vitesse
Grand Prix .................................................................................................... (nous consulter)
Superbike ......................................1734 € .....................--..............310 €..............438 €
Supersport.....................................1534 € .....................--..............260 €..............388 €
Superstock ....................................1184 € .....................--..............155 €..............283 €
Pilote Side-car ............................884 € .....................--................85 €..............213 €
Passager Side-car........................620 € .....................--................55 €..............183 €
Saison 2010 - Version 3
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
Tarif 4
C.T.C
annuelle
C.T.C
12-15 ans
annuelle
C.T.C
1 épreuve
Pilotes inter.
C.T.C
1 épreuve
Pil. nat. & UE
Pilote Endurance ............................984 € .....................--..............125 €..............253 €
Team Endurance (code TEV) ...........525 € .....................--..............160 € .....................-Rallyes routiers .............................884 € .....................--................70 €..............198 €
Trial
Masculin.........................................984 €..............770 €..............110 €..............238 €
Féminine ........................................710 € .....................--................70 €..............198 €
Mécanicien Trial.................................60 € .....................--................20 €................20 €
Courses sur Piste........................1134 €..............920 €..............130 €..............258 €
Grand Prix speedway ..................1934 €............1720 €..............410 €..............538 €
Rallyes T.T (hors régularité) ...........1569 € ......................--...............210 €...............842 €
Team Manager...............................110 € .....................-- .....................-- .....................-Enduro
Masculin ...........................................984 €..............770 €..............110 €..............238 €
Féminine ........................................760 € .....................--..............110 €..............238 €
Coupe FIM Féminine............................--....................--....................--.............620 €
ISDE.........................................................-- .....................--..............110 €..............238 €
ÉPREUVES À CAPACITÉ EUROPÉENNE - UEM
Tarif 1
Tarif 2
Tarif 3
Tarif 4
C.T.C
annuelle
C.T.C
12-15 ans
annuelle
C.T.C
1 épreuve
Pilotes inter.
C.T.C
1 épreuve
Pil. nat. & UE
Motocross....................................835 €..............625 €................65 €..............193 €
Vitesse ........................................835 €..............625 €................65 €..............193 €
Trial ...............................................835 €..............625 €................65 €..............193 €
Courses sur Piste ........................835 €..............625 €................65 €..............193 €
Enduro ..........................................835 €..............625 €................65 €..............193 €
Vitesse Moto ancienne ......................................................................(nous consulter)
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LICENCES HORS COMPETITION
LICENCE ÉDUCATIVE
A partir de 6 ans . . . . . . . . 70 €
. . . . . . . . Part assurance : 15 €
NED Nationale Educative
LICENCE ENTRAÎNEMENT
NET Nationale Entraînement
Dès 7 ans . . . . . . . . . . . 105 €
NTH Nat. Trial Entraînement Handicapé
Dès 7 ans . . . . . . . . . . . 105 €
. . . . . . . .Part assurance : 25 €
Se reporter aux règles techniques et de sécurité fédérales de chaque discipline.
LICENCES OFFICIELS
OFF* Officiel
Dès 16 ans . . . . . . . . . . . . 35 €
OML Médical (réservé au corps médical)
Dès 18 ans . . . . . . . . . . . . 35 €
OFS Officiel Stagiaire
Dès 15 ans . . . . . . . . . . . . 35 €
. . . . . . Part assurance : 1,00 €
*ATTENTION ! Ces licences ne sont accessibles que si la qualification est en cours
de validité. Pour toute information contacter votre Ligue régionale.
AUTRES LICENCES
LDI
Dirigeant / Membre de Club ...........35 € ..................Part assurance 1,00 €
LES Educateur Sportif ...........................35 € ..................Part assurance 2,00 €
TIM
Team Manager................................35 € ..................Part assurance 1,00 €
LAP Assistant Pilote / Contrôleur ............35 € ..................Part assurance 2,00 €
Activité Tourisme Fédéral
CARTE AVANTAGE MOTO
CCL1 Individuel. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 €
CCL2 Couple ou Famille . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 €
CCL0 Personne supplémentaire Famille (à partir du 3ème membre)*. . . Gratuit
Saison 2010 - Version 3
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