REGLEMENTS GENERAUX

N° 45 du 03.07.15
REGLEMENTS GENERAUX
NOMBRE DE CHANGEMENTS DE CLUB PAR JOUEUR
Article 92 – NOUVEAU TEXTE
1. Les joueurs peuvent changer de club une fois durant chacune des deux
périodes distinctes suivantes :
-une fois en période normale du 1er Juin au 15 Juillet,
-une fois hors période du 16 Juillet au 31 Janvier. Certains joueurs
peuvent toutefois changer de club après le 31 Janvier dans les
conditions fixées aux présents règlements et dans les statuts
particuliers.
La date prise en compte est celle de l’enregistrement de la licence
Date d’effet : 1er Juin 2015
Extrait du Procès Verbal de la Réunion du Comité Exécutif du 19 juin 2015 concernant la question suivante :
Liquidation de l’ES UZES PONT DU GARD.
Le Comité Excécutif,
Pris connaissance des correspondances adressées par la Ligue Languedoc Roussillon le 10 juin 2015 et par l’ES PAYS D’UZES le 11 juin 2015.
ATTENDU que par un jugement en date du 5 juin 2015, le Tribunal de Grand Instance de Nîmes a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à
l’encontre de l’ES UZES PONT DU GARD numéro d’affiliation fédéral 552093.
ATTENDU que par ce même club avait déjà fait l’objet le 26 septembre 2014 d’un jugement de redressement judiciaire, acté par le Comité de
céans le 13 novembre 2014, avec à la clef et au minimum une retrogradation en fin de saison.
Pris connaisance, par ailleurs, de la création de l’association Entente Sportive Pays d’UZES, numéro d’affiliation fédéral 581232, déclarée à la
Préfecture du Gard le 3 juin 2015.
ATTENDU que l’article 234 al 3 des Règlements Généraux de la FFF, dispose que lorsqu’un club « fait l’objet d’une liquidation judiciaire, cette
dernière entraîne automatiquement la déchéance des droits sportifs du club.
Toutefois, le Comité Exécutif peut, à titre exceptionnel, décider d’une nouvelle affectation de tout ou partie de ces droits sportifs »
ATTENDU que la déchéance des droits sportifs est une conséquence mécanique de la liquidation judiciaire d’un club et que le pouvoir dévolu au
Comité Exécutif pour décider ou non de réaffecter les droits sportifs du club est discrétionnaire
CONSIDERANT toutefois l’intérêt sportif que représente pour le football régional le maintien d’un club de football dans cette ville en prenant en
compte essentiellement le souci de préserver l’avenir sportif des jeunes licenciés.
PCM
DECIDE d’affecter les droits sportifs de l’ES UZES PONT DU GARD à l’ENTENTE SPORTIVE PAYS D’UZES de la manière suivante :
S’agissant des équipes de jeunes du club, maintien en l’état des droits sportifs qu’elles ont acquis à la fin de la saison 2014/2015.
S’agissant des équipes seniors masculines, mise à disposition auprès de la Ligue Languedoc Roussillon qui a entière liberté pour fixer
leur intégration dans les championnats régionaux et départementaux, avec toutefois interdiction de placer l’équipe 1 senior dans les 2
premiers niveaux ligue ;
Précise par ailleurs que l’ENTENTE SPORTIVE PAYS D’UZES est, en contrepartie de tout ce qui précède, redevable des dettes fédérales à tout
niveau de l’ES UZES PONT DU GARD.
La présente décision est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Paris dans un délai d’un mois à compter de sa notification.
La recevabilité de ce recours contentieux est toutefois soumise à la saisine préalable et obligatoire de la Conférence des Conciliateurs du CNOSF
dans le délai de 15 jours suivant la notification de la décision, dans le respect des dispositions des articles L 141-4 et R 141-5 et suivants du code du
sport.
Extrait du Procès Verbal de la Réunion électronique de la Commission Fédérale des Championnats Nationaux Seniors
Masculins en date du 2 juillet 2015.
INFORMATION CHAMPIONNAT / REPECHAGE – Situation du club du CSO AMNEVILLE.
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance officielle CSO AMNEVILLE datée du 29 juin 2015 dans laquelle ledit club confirme son désistement du
Championnat de CFA 2 pour la saison 2015/2016 pour réintégrer le championnat de Division Honneur de la Ligue Lorraine de Football.
Rappelé la décision de la Commission Fédérale des Championnats Nationaux Séniors Masculins du 23/06/2015 procédant au repêchage en CFA 2
2015/2016 du COURNON FC et de l’ES THAON.
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Dans ces conditions et afin de combler la place laissée vacantes en CFA 2 compte tenu du désistement du CSO AMNEVILLE, il y a lieu,
conformément à la réglementation en vigueur, de procéder au repêchage du AGDE RCO en CFA 2 pour la saison 2015/2016.
PCM
DECIDE de REPECHER AGDE RCO qui est ainsi qualifié pour participer au CFA 2 pour la saison 2015/2016.
REMET à disposition de sa Ligue Régionale le CSO AMNEVILLE.
La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission Supérieure d’appel dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de
sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF
En outre, en application de l’article 30 du règlement des Championnats Nationaux Séniors, le délai d’appel est réduit à 2 jours si la décision
contestée :
Porte sur l’organisation ou le déroulement de la compétition.
Est relative à un litige survenu lors des 4 dernieres journées de la compétition
Porte sur le classement en fin de saison.
Le Secrétaire,
REUNION du BUREAU
er
Du 1 JUILLET 2015

PRESIDENCE : Monsieur MARTIN
PRESENTS : Messieurs ANDREU – ANJOLRAS – CUENCA – LACOUR – LANOT – MALLA – PLOMBAT – PRINTANT.

CORRESPONDANCES de MONTPELLIER RC LEMASSON
Concernant la SITUATION du Groupe A du CHAMPIONNAT U17 HONNEUR Saison 2014-2015
VU les nombreuses correspondances de Monsieur Le Président de MONTPELLIER RC LEMASSON dont celles du 26 Juin 2015 concernant la situation
de l’équipe U17 HONNEUR du club de MONTPELLIER ATLAS au regard des dispositions de l’Article 8 du Règlement des compétitions de Jeunes,
Après recherches effectuées par le DEPARTEMENT TECHNIQUE REGIONAL « permis de conduire une équipe de jeunes », il ressort que l’équipe
concernée du club MONTPELLIER ATLAS PAILLADE n’a pas rempli les conditions prévues au Règlement et que le dossier aurait dû être transmi à la
Commission Régionale des REGLEMENTS & CONTENTIEUX pour application de la sanction sportive d’un retrait de points au classement.
CONSIDERANT que cette absence de décision a un effet sur le classement du Groupe A du Championnat U17 HONNEUR Saison 2014-2015, en
particulier concernant les clubs de MONTPELLIER ATLAS PAILLADE et MONTPELLIER RC LEMASSON,
CONSIDERANT qu’en l’absence de décision il ne peut être question de revenir sur le classement de l’équipe de MONTPELLIER ATLAS PAILLADE,
CONSIDERANT toutefois que cette situation ne doit pas pénaliser l’équipe de MONTPELLIER RC LEMASSON,
Le BUREAU du COMITE de DIRECTION
DECIDE qu’à titre exceptionnel et afin qu’aucun club ne soit pénalisé au regard de l’éthique sportive, l’équipe de MONTPELLIER RC LEMASSON
doit être maintenue en surnombre dans le Championnat U17 HONNEUR pour la Saison 2015-2016.

SITUATION d’UZES PONT DU GARD
Et CONSEQUENCES sur le championnat de D.H.R. Saison 2015-2016
VU la décision du COMEX de la FEDERATION en date du 19 JUIN 2015 qui stipule entre autres :
Décide d’affecter les droits sportifs de l’ES UZES PONT DU GARD à l’Entente Sportive Pays d’UZES, de la manière suivante :
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S’agissant des équipes de jeunes du club, maintien en l’état des droits sportifs qu’elles ont acquis à la fin de la saison 2014-2015 ;
S’agissant des équipes seniors masculines, mise à dispositin auprès de la Ligue LANGUEDOC ROUSSILLON qui a entière liberté pour fixer leur
intégration dans les championnats régionaux et départementaux, avec toutefois interdiction de place l’équipe 1 Sénior dans les 2 premiers niveaux
Ligue.
Le BUREAUde la LIGUE décide de mettre l’équipe 1 du club ES PAYS D’UZES à la disposition du District GARD LOZERE.
DECIDE que la place laissée vacante en championnat de D.H.R. est attribuée conformément aux dispositions de l’Article 3 du Règlement de
l’épreuve.
Le District GARD LOZERE ayant déjà bénéficié de 2 places vacantes, clubs classés 2
ème
au club classé 2 du Champinnat de P.H.A. du District de l’HERAULT.
ème
et 3
ème
du Championnat de P.H.A., cette place est attribuée

SITUATION des CHAMPIONNATS de D.H. et de D.H.R.
dans le cas du maintien du RCO AGDE en CFA 2
Si le RCO AGDE était maintenu en CFA 2 une place serait vacante dans le Championnat de D.H.,
Conformément à l’Article 2 du Règlement des Championnats SENIORS cette place serait attribuée au club le mieux classé de D.H.R. déterminé en
ème
fonction des dispositions prévues à l’Article 3 paragraphe 3 du Règlement de l’épreuve qui est l’US CONQUES sur ORBIEL classé 2 du groupe C
de DHR Saison 2014-2015.
Dans ce cas de figure une place deviendrait vacante dans le Championnat de D.H.R. qui serait attribuée en fonction des dispositions prévues à
ème
l’Article 3 Paragraphe 2 du Règlement de l’épreuve au club classé 2 du Championnat de Promotion d’Honneur du District de l’AUDE afin que
celui-ci retrouve son nombre de clubs de base.
Le Président,
M. MARTIN
Le Secrétaire Général,
F. LANOT
REUNION du
1 juillet 2015

PRESIDENCE : Monsieur DI CEGLIE
PRESENTS : Messieurs CUENCA – HEVE – PLOMBAT

OPPOSITION A MUTATION
Après étude des dossiers,
VU les oppositions formulées par les clubs ci-dessous, pour les dire RECEVABLES en la forme
ATTENDU que les motifs invoqués ne peuvent être retenus,
PCM
La Commission
REJETTE les oppositions formulées par les clubs ci-après :
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CE PALAVAS
A l’encontre de joueur AHAYTAR Kalid (S)
JEANNE D’ARC DRANCY
A l’encontre du joueur BENSAID Tarrek (S)
FC SOLERIEN
A l’encontre du joueur ROIG Tony (S)
FC SOLERIEN
A l’encontre du joueur ABBAS Azzedine (S)
Le Secrétaire,
REUNION du
22 juin 2015

PRESENTS : Messieurs BOSC et MONTESPAN.

SOMMAIRE
EDUCATEURS
MODULE U 13 les 20 et 21/06/2015 à Trèbes.

EDUCATEURS
MODULE U 13
La Ligue a organisé un MODULE U 13 les 20 et 21 juin 2015 de 8H30 à 18H00 au stade de l’AIGUILLE à TREBES.
L’encadrement était assuré par Messieurs MONTESPAN et MORIN.
21 (2F – 19H) stagiaires étaient inscrits
17 (1F – 16H) ont participé, 4 (1F – 3H) étaient absents non excusés.
17 (1F – 16H) ont obtenu le MODULE U 13
ABRIAL Mickael – 16/04/91 – US CONQUES
ARSON Stephane – 24/01/72 – FOYER RURAL VALEE DU COUGAIN
BENNANI Jaouad – 17/05/87 – FC STEPHANOIS
BUSTOS Florent – 08/11/90 – AS BRAM
CARRASCO David – 04/08/73 – FOYER RUR DE LA VALLE DU COUGAIN
CHERRIER Frédéric – 20/02/75 – FC MONTAGNES NOIRE CABARDES
ELANA Eric – 09/11/68 – LIMOUX PIEUSSE
ERRE Olivier – 08/12/77 – FC CERDAGNE FONT ROMEU CAPCIR
FARGUES Bruno – 24/07/87 – FC STEPHANOIS
FRIEKH Nabil – 28/09/77 – FC STEPHANOIS
GIRARD Axelle – 12/01/90 – FU NARBONNE
HENRIC Thierry – 22/12/64 – FC CERDANGNE FONT ROMEU CAPCIR
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OURAHMANE Abdelwahb – 15/02/69 – NARBONNE FU SEPTIMANIE
ROUX Jérémy – 18/07/96 – TREBES FC
TAHON Jérôme – 08/06/75- ETS ARZENOISE
VANDEWALLE Matthieu -08/08/88 – U FOOTBALLISTIQUE DU LEZIGNAN
WIRTZLER Pierre – 19/05/73 – AS BRAM
Le Secrétaire,
REUNION du
30 juin 2015

PRESENTS : Madame KUBIAK - Messieurs ALCARAZ et MONTESPAN.

SOMMAIRE
DETECTION SELECTION
Stage Interligue U 14 « ESPOIRS du FOOT » du 26 au 28 juin 2015 à CASTELMAUROU
MON EURO 2016
Situation pédagogique en milieu scolaire
EDUCATEURS
Mise en place Formation BPJEPS à MONTPELLIER HSC
Module U 15 les 27 et 28/06/2015 à CAPENDU.

DETECTION SELECTION
Stage Interligue U 14 « ESPOIRS du FOOT »
Du vendredi 26 au Dimanche 28 Juin 2015 a lieu, à la Ligue MIDI PYREENEES de Football CASTELMAUROU, le stage Inter ligue U 14 « ESPOIR du
FOOT ».
L’encadrement était assuré par Marie KUBIAK et Frédéric ALCARAZ.
12 joueurs et 4 joueuses ont participé représentant 13 clubs de la Région LR.
Liste joueuses
KAOUS Jade – STADE BEAUCAIRE
MARTIN Lolita – MONTPELLIER HSC
MASCHERONI Gina – RCO AGDE
RIDAOUI Anissa – GC LUNEL
Liste joueurs
AVELLAN Benjamin – FU NARBONNE
BENKHEDIM Bilal – OL ALES EN CEVENNES
BENABOU Abdelak – PERPIGNAN OC
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DEBEAUVAIS Hugo – PERPIGNAN CANET FC
DELAGE Baptiste – BEZIERS AS
EL FTHOUI Sofian – PERPIGNAN CANET FC
EL KELFI Hicham – TREBES FC
AS SAHAL Abou Baker – CASTELNA LE CRES
FRANCH Jérémy – MONTPELLIER HSC
PARINELLO Théo – NIMES OL
PETTINATO Hugo – NIMES OL
WOLFF Alexis – FC STEPHANOIS
Ce stage comprenait 50 garçons et 25 filles issus de la Ligue de
AQUITAINE
CORSE
LANGUEDOC ROUSSILLON
MEDITERRANEE
MIDI PYRENNEES
Au programme de ce stage inter ligues :
Test techniques et athlétiques
Jeux réduits
Matches
Ateliers éducatifs sur les thèmes de l’hygiène et les soins / règles de vie et règles de jeu.
A l’issue de ce stage, une liste de 10 joueurs et 5 joueuses sera établie pour un stage national au CNF de Clairefontaine du 27 au 30 août
2015 comprenant 50 joueurs et 25 joueuses.
MON EURO 2016
Football Scolaire
Dans le cadre de l’action « MON EURO 2016 », ce jeudi 17 juin 2015 a eu lieu une expérimentation avec une classe de CM1 de l’école à VAUVERT
(Stade Pradille).
Yvan DAVID, DTR et Marie KUBIAK Ligue Languedoc Roussillon ont mis en place des situations pédagogiques de l’activité Football lors d’une
séance d’EPS, filmée par la Conseillère Pédagogique de la Circonscription.
Cette expérimentation a pour but de créer un référentiel de situations pour former par la suite les enseignants à l’activité Football dans le cadre de
l’EPS et ainsi inciter les écoles primaires à participer au projet « MON EURO 2016 » dès la saison prochaine.
EDUCATEURS
Formation
Réunion du jeudi 17 juin 2015 au siège MONTPELLIER HSC.
Mise en place d’une formation BPJEPS SPORTS CO OPTION FOOTBALL
CREPS / LIGUE LR / MONTPELLIER HSC
Ce jeudi 17 juin a eu lieu au siège du club de MONTPELLIER HSC, une réunion tripartite à laquelle étaient présents :
DRJSCS : Halima RIGHI
LIGUE LANGUEDOC ROUSSILLON : Yves DAVID DTR – Marie KUBIAK
MONTPELLIER HSC : Bruno MARTINI – Jean Philippe CELERIE Référents de la formation – Patricia JARLOT Responsable de la formation au club.
L’ordre du jour était le suivant :
Mise en place de la formation BPJEPS Sports collectifs mention football pour les joueurs et joueuses du MONTPELLIER HSC
Calendrier sur 2 saisons 2015/2016 – 2016/2017
Organisation des unités de formations en lieu avec le Football : CFF 1/2/4 + Modules complémentaires.
Module U 15
La Ligue a organisé un MODULE U 15 les 27 et 28 juin 2015 de 8H30 à 18H00 au stade MUNICIPAL de CAPENDU.
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L’encadrement était assuré par Messieurs MONTESPAN et MORIN.
19 (1F – 18H) stagiaires étaient inscrits
17 (1F – 16H) ont participé, 2 (H) étaient absents non excusés
17 (1F – 16H) ont obtenu le MODULE U 15
ABRIAL Mickael – 16/04/91 – US CONQUES
ALBUQUERQUE RIGOR Christophe – 14/06/78 – F AGGLOMERATION CARCASSONNE
AUFFRAY Sébastien – 11/12/87 – ENT NAUROUZE LABASTIDE
CARRASCO David – 04/08/73 – FOYER RURAL DE LA VALLE DU COUGAIN
CHERRIER Frédéric – 20/02/75 – FC MONTAGNES NOIRES
COURRIEU Fabrice – 30/06/67 – US CONQUES
ELANA Eric – 09/11/68 – LIMOUX PIEUSSE
FARGUES Bruno – 24/07/87 – FC STEPHANOIS
FERREIRA Vincent – 04/10/80 – FC ST NAZAIRE
FRIEKH Nabil – 28/09/77 –FC STEPHANOIS
GIRARD Axelle – 12/01/90 – FU NARBONNE
HADJADJ Jonathan – 29/07/90 – ENT NAUROUZE LABASTIDE
OURAHMANE Abdelwahad – 15/02/69 – NARBONNE SEPTIMANIE FC
PAYET DIMITRI Jean Jacques – 01/07/91 – ESPOIR CLUB COURSAN
RAYSSIGUIER Stephane – 04/09/67 – FU NARBONNE
ROUX Jérémy – 18/07/96 – TREBES FC
THIVEYRAT Bruno – 02/06/72 – FC ST NAZAIRE
Le Secrétaire,
DU STATUT DES EDUCATEURS
SECTION EQUIVALENCE
REUNION du
25 JUIN 2015

PRESENTS : Mesdames KUBIAK – PANSANEL et Messieurs ALPHON LAYRE – CEDOLIN – NOEL.
EXCUSE : Monsieur DAVID.

SOMMAIRE
Demande d’équivalence BEF.

Demande d’équivalence BEF.
VU les textes en vigueur
Après examen des dossiers
La Commission donne un AVIS FAVORABLE, valide et saisie les demandes d’équivalences de :
Messieurs,
ALICARTE Hervé – 07/10/74 – lic 1445310499
BABEUR Hugues – 04/04/71 – lic 1425336914
BALLESTA Jean François – 30/03/44 – lic 1420920626
BIAGIANTI Frédéric – 13/03/73 – lic 1485320725
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BOUTIER Philippe – 22/03/65 – lic 1438906000
BRAUN Frédéric – 20/02/66 – lic 1405331388
GINE Nicolas – 12/03/81 – lic 1411078688
HAYS Ulrich – 27/10/73 – lic 2308085120
KERVEILLANT Alexandre – 09/05/92 – lic 2127567299
LAURENT David – 06/05/75 – lic 1410652220
MARLE Baptiste – 29/05/88 – lic 1445317503
NACER CHERIF Slimane – 05/09/76 – lic 2330051538
PAROUTY Marc – 18/09/60 – lic 2543253982
PERELLO Malko – 06/01/82 – lic 1420599611
ROCH Christian – 28/03/50 – lic 1420921976
RODRIGUES Ibério – 26/03/84 – lic 1420677424
RODRIGUEZ Didier – 08/08/74 – lic 1410651503
SIRE Christophe – 03/09/75 – lic 1438914545
TAYACHI Taoufik – 16/06/77 – lic 1438910745
TEISSIER Maxime – 30/06/86 – lic 1475322628
TERME Christian – 21/05/54 –lic 1411421714
TORRES Arnaud – 25/06/82 – lic 1420595031
VERGER Grégory – 04/03/85 – lic 1119315036
Le Secrétaire,
DU STATUT DES EDUCATEURS
SECTION STATUT
REUNION du
25 JUIN 2015

PRESENTS : Mesdames KUBIAK – PANSANEL et Messieurs ALPHON LAYRE – CEDOLIN – NOEL.
EXCUSE : Monsieur DAVID Yvan.

SOMMAIRE
EDUCATEURS
Journée de Recyclage le 20/06/2015 à MONTPELLIER.

EDUCATEURS
Journée de Recyclage
La Ligue Languedoc Roussillon de Football a organisé une journée de recyclage le samedi 20 juin 2015 à la Ligue de Montpellier.
Cadres présents : Messieurs ALCARAZ Frédéric –DAVID Yvan – MARTINI Bruno
AU PROGRAMME
Les actions en faveur du programme Educatif Fédéral
Le bilan du Permis de conduire
Les formations complémentaires (santé – sécurité – arbitrage…)
L’entraînement du gardien de but
65 Educateurs titulaires d’une licence Technique Régionale (BMF – BE1 – BEF) étaient présent :
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ALICARTE Hervé – 07/10/74 – lic 1445310499
AMARA Mehdi – 18/01/64 – lic 1438907480
AUBRESPY Marc – 18/04/83 – lic 1438913607
BALEGUHE Tagro – 23/03/78 – lic 2543515921
BALLESTA Jean François – 30/03/44 – lic 1420920626
BARBUSSE Hervé – 16/05/68 – lic 1420920631
BARLE Sébastien – 27/07/74 – lic 2320336237
BELOUAHMIA Abdelaziz – 10/05/78 – lic 1499536258
BIAGIANTI Frédéric – 03/03/73 – lic 1485320725
BOISSERON Nicolas – 08/03/77 – lic 1438901879
BOSONI Damien – 24/08/76 – 1438900469
BOUAZZAOUI Driss – 06/03/69 – lic 1415323142
BOURRIER Jean Marc – 12/09/67 – lic 1420143729
BOUTIER Philippe – 22/03/65 – lic 1438906000
BOUZAR Youssef – 22/02/74 – lic 1438901015
CARLETTA Sofyan – 10/06/83 – lic 2545372320
CHAUVRY Patrick – 07/03/54 – lic 1420920653
CHRISTEN Stephane – 19/07/71 – lic 1411422400
CISSE Lamine – 26/06/84 – lic 2358055699
CRESPIN Jérôme – 17/04/68 – lic 1420142582
DENIZOT Jean Louis – 11/11/47 – lic 1438925027
DESRUTINS Eric – 14/11/62 – lic 1465311086
DJOUDI Foudil – 11/04/71 – lic 1499532416
DJOUDI Mohamed – 07/10/69 – lic 1438918195
DUCHENE Damien – 19/04/77 – lic 1731013661
DUVAL Jérôme – 08/09/76 – lic 2428336973
EXPERTON Lilian – 29/07/76 – lic 14653140712
FABREGUE Raphael – 05/11/68 – lic 2545839463
FAGES Didier -30/05/72 – lic 1410368321
FERNANDES Manuel – 17/04/71 – lic 1405089762
FERRIER Christophe – 28/08/67 – lic 1420147722
FIORENTINO Salim – 27/06/78 – lic 1420394577
GEA Bruno – 11/08/83 – lic 1420677797
GHIBAUDO Eric – 18/08/53 – lic 1438923149
GRECO Olivier – 13/05/88 –lic 1465319846
HAYS Ulrich – 27/10/73 – lic 230805120
KAHLAOUI Rachid – 30/12/76 – lic 1420392951
LAZARO Antoine – 03/05/56 – lic 1420840725
LEFEBVRE Loic- 17/01/78 – lic 2020388000
LEON Morgan – 15/09/76 – lic 1438902175
LOPEZ Sébastien – 22/01/77 – lic 1731011108
LUCAS Pierre – 28/09/47 – lic 1405350051
MAURIN Denis – 29/06/65 – lic 1420146395
MEINIER Regis – 27/02/62 – lic 1420143132
MERLE Baptiste – 29/05/88 – lic 1445317503
MIMOSA Bernard – 27/08/47 – lic 1445323613
MOREIRA Rogerio – 13/03/72 – 100050732
MOULAY Farid – 10/05/78 – lic 1485311958
MOULIN David – 23/01/83 – lic 1475310275
MULERO Jean Marc – 28/10/66 – lic 1420921986
NARCISSE Jean Alain – 08/04/69 – lic 1410367064
PEREIRA Abdou – 31/03/73 – lic 1886519667
PETIT Jean Allann – 31/07/74 – lic 2543001037
PINAT Jacques – 30/12/53 – lic 1455320602
PLOUHINEC Yves – 14/05/45 – lic 1445317650
RAHO Kada – 07/04/66 – lic 1420147746
REBOUL Jean Bernard – 04/04/71 – lic 1438902830
RICHER Pascal -13/09/60 – lic 1438907080
ROCH Christian – 28/03/50 – lic 1420921976
SANCHEZ Philippe – 15/06/70 – lic 1420143446
SAOUDI Mounir – 02/12/80 – lic 1455317590
SASSI Serge – 28/01/57 – lic 2038604346
SOUCHON Didier – 18/03/65 – lic 1420152172
VERBRACKEL Frantz – 29/07/68 – lic 1410375315
VIGUIER Philippe – 17/11/71 – lic 1420144995
Le Secrétaire,
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REUNION PLENIERE du
15 juin 2015
NARBONNE

PRESENTS :
Ligue : Messieurs BONIT – BOULET –CARRIE – GAZE – GAZET – LACAN – RICO – VALCROZE.
District de l’AUDE : Messieurs PETROSINO – DRIF – RONTES
District GARD LOZERE : Messieurs ROMAGNOLE – CARIAT
DDFL : Messieurs FERRERES – ROUJON
District de l’HERAULT : Messieurs TOTA – BERSEILLE – PREUX – BOUZEREAU
District des PO : Messieurs VIGO – PLANAS.
EXCUSES :
Ligue : Monsieur CAIZERGUES
District de l’AUDE : Monsieur LACOUR
District GARD LOZERE : Messieurs LUGUEL – LAGET
DDFL : Messieur HUVELLE – LEROY
District des PO : Messieurs MALLA – DOMPS.
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Le Président salue et souhaite la bienvenue à tous les membres présents et remercie le District de l’AUDE d’accueillir cette réunion à
NARBONNE.
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Il mentionne ensuite les clubs accèdant en DHR :
AUDE : LEZIGNAN (Voir installations sportives)
GARD LOZERE : AIMARGUES
HERAULT : PALAVAS
PO : ELNE
Rappel Administratif
Lors d’une confirmation de classement d’un éclairage : remplir la 1°page afin de la joindre au calcul
Lors d’une confirmation de classement d’un terrain : Remplir toutes les pages de l’imprimé, aucun document n’est à joindre excepté s’il y a un
changement. Une photocopie de la précédente confirmation sera remise ou envoyée aux CDTIS.
MAILdu 18/05/2015 concernant les terrains et éclairages non classés émanant de la CFTIS
Lors de la réunion plénière du 13 avril 2015 il a été décidé d’établir une liste par District des terrains à retirer du classement ou à supprimer sur
« FOOT 2000 »
« UN MAIL » de la CRTIS en ce sens sera rapidement envoyé à la CFTIS stipulant en outre que cette commission prend acte que toutes installations
non classées au 30/06/2015 seront automatiquement classées en «FOOT à 11 » ou « FOOT à 11 S » ou « entrainement » (éclairage).
TEST DES TERRAINS SYNTHETIQUES
La CRTIS a constaté que, souvent, il était difficile d’obtenir les tests tous les 5ans.
Une correspondance a donc été rédigée et envoyée à la CFTIS (lettre lue ce jour).
REPONSE de la Commission Fédérale :
Une synthése de cette lettre est exposée aux participants :
Mise à disposition des installations antérieures au 12/03/2010 :
Les tests quinquennaux sont demandés mais ne peuvent être exigés. Ils seront redemandés à la confirmation de classement. Dans le cas
de refus ou d’absence, application de l’article 5.2.7 du règlement fédéral (déclassement des installations en SY « 4SYE » déclassée en
« 5SY »
Mise à disposition postérieure au 12/03/2010 :
Les tests sont obligatoires et peuvent avoir une influence sur le classement voire le retrait du classement.
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SITUATION des DOSSIERS à la CFTIS :
District de l AUDE :
ARZENS : Stade AIME AMIEL – Niveau « 6 » (confirmation)
District du GARD LOZERE :
ROUSSON : Stade LAURENT BLANC – Niveau « E FOOT à 11 »
District de l’HERAULT :
BEDARIEUX : Stade RENE CHAR 1 – Niveau « 5 » (confirmation)
LAVERUNE : COMPLEXE SPORTIF 2 – Niveau « E FOOT à 11 »
District des PO :
FONT ROMEU : Stade MUNICIPAL – Niveau « 5 » (confirmation)
PEZILLA LA RIVIERE : PARC DES SPORTS 1 – Niveau « E5 »
En INSTANCE : BAGNOLS SUR CEZE (Eclairage) / VILLALONGUE DE LA SALANQUE (JOSEPH RAYNAL) terrain et éclairage.
VISITE A EFFECTUER PAR LES CDTIS :
District de l’AUDE
PALAJA (Eclairage) avant ( le 22/12/2015)
ALZONNE (Terrain) avant le 03/10/2015
NARBONNE (MONTPLAISIR 1) Terrain avant le 28/11/2015
District du GARD LOZERE
LE MALZIEU (DDFL) éclairage avant le 23/06/2015 (voir avec la CRTIS)
BEAUVOISIN (TERRAIN) avant le 03/10/2015
LE VIGAN (TERRAIN) avant le 03/10/2015
MONTFRIN (TERRAIN) avant le 28/11/2015
NIMES (Terrain : SNCF JEAN MICHEL) avant le 28/11/2015
District des PO :
CANET EN ROUSSILLON (Eclairage SAINT MICHEL 1) avant le 29/09/2015
THUIR (Eclairage EUGENE RIBERE) avant le 15/10/2015
ELNE (Eclairage BUSQUET SITJA) avant le 17/11/2015
PERPIGNAN (Eclairage SBROGLIA) avant le 17/11/2015
LE SOLER (JO MASO 1 Eclairage) avant le 22/12/2015
ALENYA (Eclairage avant le 22/12/2015)
ST ESTEVE (Terrain) avant le 03/10/2015
LE BOULOU (Terrain F NOGUERE) avant le 28/11/2015
District de l’HERAULT :
LUNEL (Eclairage BRUNEL 2) avant le 23/06/2015
MONTARNAUD (Eclairage) avant le le 21/10/2015
ST PARGOIRE (Eclairage) avant le 22/12/2015
VILLEVEYRAC (Eclairage) avant le 22/12/2015
MARSEILLAN (Eclairage LOUIS POCHON) avant le 23/12/2015
Voir (Terrains) si LE BOUSQUET D’ORB et ROUJAN, confirmations effectuées)
SERIGNAN (Terrain AITA 1) avant le 03/10/2015.
PAROLE AUX DISTRICTS
PO : PARC des SPORTS de PERPIGNAN, il manque des documents pour l’éclairage
HERAULT : Problèmes administratifs, concerne les terrains : SAUCLIERES 2 – GAYONNE – MONTFLOURES (BEZIERS) – VILLENEUVE LES
BEZIERS – ST CHINIAN – LE POUGET.
Voir dossier ROUJAN (Niveau « 5 » ?)
CAZOULS LES BEZIERS : Au contrôle
ASPIRANT : Changement de niveau « 6 »
NEFFIES : Classement initial niveau «6 »
AUDE : NARBONNE : ST SALVAYRE 1 et 2, dossier remis ce jour ainsi que le dossier CALIXTE CAMELLE – Eclairage de CASTELNAUDARY,
contrôle effectué.
ième
GARD LOZERE : LE MARTINET en cours – BEZOUCE 2
Terrain ? – ORSAN non classé – COLLIAS, DURFORT non utilisés – BARJAC en
travaux – SUMENE, la MUNICIPALITE refuse d’enlever le main courante en béton avec angles saillants (distance à 2.50m ?) attendre
Projet pour décision.
DDFL : MENDE (CAUSSE D’AUGE 3), Piste Noire , NNI à créer, OK pour le 1 et 2.
AFFAIRES DIVERSES
VISITES sur installations Sportives :
La Ligue plus les 4 Districts envoient une correspondance aux Mairies proposant une date et une heure.
DDFL, Président du club  Mairie  DDFL.
BEACH SOCCER : Règlement (UEFA ?)
FUTSAL
PENNAUTIER, voir SALLE (Ligue)
MONTARNAUD, possède une salle (Ligue)
NIMES, voir Gymnase et dossiers
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TOULOUGES, peut être repêché.
DISTRIBUTION des listings
Alpha par Districts, ainsi que classés par dates de confirmation de classement. Une liste pourles éclairages est aussi distribuée.
Il faut noter que les terrains retirés du classement ne figurent pas encore sur ces listings
Fin de réunion : vers 12H45
Date de la prochaine réunion le 14 Septembre 2015 à 14H30 à Montpellier.
Le Secrétaire,
REUNION du
29 juin 2015
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PRESIDENCE : Messieurs Jack BONIT
PRESENTS : Messieurs BOULET – CAIZERGUES – CARRIE – GAZE – GAZET – LACAN – RICO – VALCROZE.
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TERRAINS – ECLAIRAGES
CLASSEMENTS
PV CFTIS du 21/05/2015 n°10
District de l’HERAULT
MONTPELLIER : GRAMMONT 9 – Changement de niveau : 4 SYE
CASTELNAU LE CRES : Complexe Sportif JEAN FOURNIER 2 + Classement Niveau « FOOT à 11 SYE »
MONTPELLIER : Stade CITE ASTRUC – Classement niveau « FOOT à 11 SYE »
VISITES TERRAINS
04/06/2015
FABREGUES : Stade JOSEPH JANTON
22/06/2015
LE CAILAR : Stade JEAN GUY
IMPORTANT
La CRTIS declare non conforme les éclairages ci-dessous :
NIMES : Stades des COSTIERES 2 (Annexe)
PONT ST ESPRIT : Stade du CLOS BON AURE (Depuis 2005)
LA GRANDE MOTTE : Stade MUNICIPAL B
POUSSAN : Stade ALBERT BOUTOU
SETE : Stade MAILLOL
PAULHAN : Stade YVES CROS
MONTPELLIER : Stade MOSSON 4
ST ANDRE DE SANGONIS : Stade MUNICIPAL
CONQUES SUR ORBIEL : Stade MUNICIPAL
CARCASSONNE : Stade MAZET
Le Secrétaire,
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