Marché - Acquisition de véhicules pour la ville - Ville de Clichy

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 93
Annonce No 16-43150
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Clichy-sous-bois.
Correspondant : M. le maire, place du 11 Novembre 1918 93390 Clichy Sos Bois.
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zlwkhZl8l9&v=1&selected=0.
Objet du marché : acquisition de véhicules pour la ville.
Type de marché de fournitures : achat.
Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent : règlement par mandat administratif 30 jours a compter de la réception de la facture.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à
l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou
de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des
charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 19 avril 2016, à 17 heures.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : le cahier des charges du présent marché est téléchargeable sur le site
www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2016.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Clichy sous
bois.
Correspondant : M. GAZELOGLU Mustafa, garage Municipal 18 Allée de l'entente, 93390 Clichy-sous-Bois, ,
courriel : [email protected].
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Clichy
sous bois.
Correspondant : pôle achats marchés Publics, centre administratif et technique 58 Allée auguste
Geneviève, 93390 Clichy-sous-Bois, , courriel : [email protected].
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine
puig 93100 Montreuil.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot
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1.
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5.
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Acquisition d'un véhicule utilitaire neuf (type 2 places)
Acquisition d'un véhicule utilitaire Pick up neuf ( type 2 places)
Acquisition d'un véhicule TPMR neuf ( type 9 places)
Acquisition de trois véhicules particuliers neuf (type 4 ou 5 places)
Acquisition d'un véhicule minibus neuf(type 9 places)
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Votre référence de commande au BOAMP : facturation separé
Libellé de la facture : ville de Clichy-sous-bois Service Financier CAT - 58, allée Auguste
Geneviève 93390 Clichy-sous-Bois
Siret : 21930014200011
Classe de profil : Commune
Délai de mise en ligne :
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr :
19 avril 2016.
Classification des produits :
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Vente et réparation automobile