anne kimmel-alcover - Université Toulouse 1 Capitole

CURRICULUM VITAE
Anne KIMMEL- ALCOVER
Née le : 5 février 1967
Nationalité française
Adresse électronique : [email protected]
Fonctions et établissement actuel :
Maître de Conférences en droit privé
Université Toulouse 1 Capitole
2, rue du Doyen Gabriel Marty, 31 042 TOULOUSE Cedex 9
Formation et titres universitaires
1996 : Doctorat en droit (Université des Sciences sociales de Toulouse)
Mention Très Honorable – Félicitations du jury
Prix de thèse de la Gazette des Tribunaux du Midi
Sujet : « Le juge de l’autorité parentale – Compétence et pouvoirs »
Sous la direction de M. le Professeur J.-F. Barbièri
Membres du jury : Mme P. Salvage- Gerest, Professeur à l’Université de Grenoble ; M. T.
Garé, Professeur à l’Université de Douai ; Mme C. Neirinck et M. D. Vigneau,
Professeurs à l’Université des Sciences sociales de Toulouse
1990 : D.E.A. Droit Privé – Mention Assez bien
Université des Sciences sociales de Toulouse (Toulouse I)
1989 : Maîtrise en droit privé général – Mention Assez bien (Toulouse I)
1988 : Licence en droit privé – Mention Assez Bien (Toulouse I)
1987 : DEUG droit – Mention Bien (Toulouse I)
1985 : Baccalauréat, série D, Mention Assez Bien
Activités d’enseignement
- Introduction au Droit et Droit civil
Cours 1ère année Licence Administration économique et sociale, Toulouse
1 Capitole (depuis 2000)
Cours 1ère année Licence Economie et gestion, Toulouse 1 Capitole
(2000/2005)
Cours (organisation judiciaire) dans le cadre de la formation au diplôme
d’état à la Médiation Familiale, Institut Saint-Simon, Centre régional de
formation aux métiers éducatifs et sociaux, Av. Du Général De Croutte,
31 100 Toulouse (2005/2011)
Travaux dirigés 1ère année Licence Droit, Toulouse 1 Capitole (depuis
1991)
- Droit de la famille
Cours 1ère année Licence Administration économique et sociale, Toulouse
1 Capitole, (depuis 2000)
Cours (Droit de la filiation) dans le cadre de la formation au diplôme
d’état à la Médiation Familiale, Institut Saint-Simon, Centre de formation
aux métiers éducatifs et sociaux, Av. du Général De Croutte, 31 100
Toulouse (2005/2011)
Travaux dirigés 1ère année Licence Droit, Toulouse 1 Capitole (depuis
1991)
- Droit de la bioéthique (les recherches biomédicales)
Séminaire Master II Personnes-Familles, Toulouse 1 Capitole (depuis
2011)
- Enfance et adolescence en difficulté (assistance éducative)
Séminaire Master II Personnes – Familles, Toulouse 1 Capitole (depuis
2006)
- Responsabilité civile du médecin libéral
Cours Master II Droit de la santé, Toulouse 1 Capitole (2000/2010)
- Transmission des entreprises
Cours Master I, IUP Juriste d’entreprise, Toulouse 1 Capitole (1997/2000)
- Droit du tourisme
Cours 1ère et 2nde années BTS Tourisme, Ecole professionnelle de
tourisme, 81 Bd Carnot 31 000 Toulouse (1991/1994)
Activités de recherche
Membre du Centre de Droit Privé (EA 1920)
Travaux :
Travaux en cours :
- Participation au Projet ANR Programme enfants et enfance, édition 2009, Normes
scolaires et socialisation des enfants, volet santé de l’élève, projet LASSP/CDP.
- Participation au projet avec l’université de Barcelone sur le thème : « Etre parents ».
- « Le droit de l’enfant à une vie familiale », contribution à « Les vingt
ans de la convention internationale des droits de l’enfant », ouvrage
collectif, à paraître.
- « L’école primaire et la santé des élèves : entre protection et
éducation », Dr. fam. 2011, Etude, Dossier 20 (l’enfant scolarisé).
- Contribution au Dictionnaire de l’adolescence et de la jeunesse :
ouvrage pluridisciplinaire, sous la direction de David Le Breton et Daniel
Marcelli, entrée « Assistance éducative », PUF, octobre 2010.
- Sur la communication du dossier d’assistance éducative et le
respect du principe du contradictoire : note sous Cass. Civ. 1ère, 28
novembre 2006, R.T.Dr.san.soc. 2007, Actualités p. 348 et s.
- « L’autorité parentale à l’épreuve de la santé des mineurs :
chronique d’un déclin annoncé », R.T.Dr.san.soc. 2005, p. 265 et s.
- « A propos d’un conflit de filiation : jugement déclaratif de
paternité et reconnaissance postérieure discordants », note sous
Cass. Civ. 1ère, 7 mars 2000, Les Petites Affiches, 16 juillet 2001, p. 22.
- « Les détournements de l’adoption », contribution à l’ouvrage collectif
Parents de sang, parents adoptifs, sous la direction d’ Agnès Fine et
Claire Neirinck, coll. Droit et société, L.G.D.J. 2000, p. 271.
- « L’enquête sociale dans la procédure de divorce : d’une mesure
d’information pour le juge à la dédramatisation du conflit ? », Gazette
des Tribunaux du Midi (Juin1999)
- « Le placement du mineur et l’interdiction faite au juge de déléguer
ses pouvoirs s’agissant de fixer les modalités d’exercice des
prérogatives parentales », Gazette des Tribunaux du Midi (Mai 1999)
- « Les multiples visages de l’adoption… ou d’un exemple de
détournement de l’institution », Gazette des Tribunaux du Midi (Avril
1999)
- « L’audition de l’enfant en justice ou de l’art du juge de juger du
discernement », Gazette des tribunaux du Midi (Mars 1999)
- « Grands-parents et petits-enfants : des relations à préserver »,
Gazette des Tribunaux du Midi (Février 1999)
- « Procédure de divorce : approche sexuée des divorçants », article
collectif, in A chacun sa famille : approche pluridisciplinaire, Tome 2,
Editions universitaires du Sud, 1997, p. 77.
- « A propos des accidents médicaux : vers l’indemnisation de l’aléa
thérapeutique ? », Les Petites Affiches, 25 décembre 1996, p. 17.
Participation à des colloques :
-
« Le droit de l’enfant à une vie familiale », colloque « Les vingt ans
de la convention internationale des droits de l’enfant », Toulouse I, 22
avril 2011
-
« Les lois de bioéthique et le corps : les principes-considérations
juridiques », colloque « les lois de bioéthique : bilan et perspectives »,
Toulouse I, 6 mai 1998
-
« Le statut de l’enfant dans la famille- Aspects juridiques »,
séminaire thématique « l’enfant dans la famille : images,
représentations et statuts », Institut d’Etudes Doctorales, Université du
Mirail (Toulouse II), 21 mars 1997
-
« Familles et rapports sociaux de sexe », approche
pluridisciplinaire, communication collective, séminaire thématique de
l’IED, Université du Mirail (Toulouse II), 24 janvier 1997
Responsabilités administratives
-
Enseignant référent dans le dispositif « admission post-bac » dans le
cadre de la liaison secondaire/supérieur (en partenariat avec le
S.U.I.O.) (depuis 2011)
-
Enseignant référent pour la signature des conventions de stage pour
les étudiants en droit (L1) (depuis 2011)
-
Membre de la commission de validation d’études pour intégrer la
licence A.E.S (2ème et 3ème année) (depuis 2009)
-
Membre de la commission pour les admissions d’étudiants titulaires de
diplômes étrangers (faculté d’A.E.S) (depuis 2009)
-
Responsable pédagogique du module Droit pour la formation au
diplôme d’état à la Médiation Familiale (2005/2011)
-
Membre de la Commission de spécialistes en droit privé, Toulouse 1
Capitole (2001 / 2006)
- Conseiller pédagogique pour les étudiants participant aux échanges
Erasmus : sélection des étudiants ; aide à la mise en place du contrat
d’étude ; validation du dossier en fin d’année (depuis 2003)
-
Membre du Conseil de Faculté (1998 / 2002)