la citoyenneté britannique

UK
ROYAUME-UNI
(mis à jour le 13.05.2004)
1.
Dispositions législatives concernant la nationalité
a.
Textes en vigueur
-
Loi de 1981 sur la nationalité britannique
Lois de 1983 sur la nationalité britannique (Iles Falkland)
Loi de 1985 relative à Hong Kong
Loi de 1990 sur la nationalité britannique (Hong Kong).
Loi de 1996 sur les épouses et veuves de guerre (Hong Kong);
Loi de 1997 sur la nationalité britannique (Hong Kong)
Loi de 2002 sur les territoires britanniques d’outre-mer
Loi de 2002 sur la nationalité, l’immigration et l’asile
La loi de 1981, entrée en vigueur le 1er janvier 1983, s'applique aux personnes nées à cette date
ou ultérieurement. Elle n'est pas rétrospective. Elle constitue le dernier stade d'un processus
dynamique.
Avant 1949, la principale catégorie en termes de nationalité était le statut de sujet britannique.
Son acquisition et sa perte étaient régies par la loi de 1914 sur la nationalité britannique et le statut
d'étranger applicable dans l'ensemble de l'Empire britannique.
La loi de 1948 sur la nationalité britannique a créé la nouvelle classe des "citoyens du
Royaume-Uni et des colonies" pour distinguer les sujets britanniques qui n'étaient pas citoyens des excolonies devenues indépendantes. Au départ, tous les citoyens du Royaume-Uni et des colonies
possédaient un droit de résidence (right of abode) illimité sur le territoire du Royaume-Uni, mais celui
de certains citoyens s'est trouvé éteint du fait de lois ultérieures sur l'immigration.
La loi de 1981 sur la nationalité britannique a eu pour effet de remplacer la citoyenneté du
Royaume-Uni et des colonies par trois citoyennetés distinctes, à savoir :
a. la citoyenneté britannique, pour les citoyens du Royaume-Uni et des colonies qui, au
31 décembre 1982, avaient le droit de résidence au Royaume-Uni;
b. la nationalité des territoires dépendants britanniques, pour les citoyens ayant un lien
avec les territoires dépendants restants; et
c. la citoyenneté britannique d'outre-mer, pour ceux qui n'avaient ni droit de résidence au
Royaume-Uni ni lien avec un territoire dépendant.
Les territoires dépendants du Royaume-Uni ont été renommés « territoires britanniques
d’outre-mer » par la Loi de 2002 sur les territoires britanniques d’outre-mer ; la citoyenneté qui leur est
associée est dénommée « citoyenneté des territoires britanniques d’outre-mer ». Cette loi prévoit aussi
l’acquisition automatique de la citoyenneté britannique (en plus de la citoyenneté des territoires
britanniques d’outre-mer) pour les personnes qui ont un lien effectif avec un territoire britannique
d’outre-mer, à l’exception de la Base souveraine du Royaume-Uni à Chypre.
En outre, il existe trois petites catégories - les sujets britanniques, les personnes protégées
britanniques et les nationaux britanniques (d'outre-mer) - qui, comme la citoyenneté britannique
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d'outre-mer, se caractérisent principalement par la naissance dans les ex-colonies. Ces dernières
catégories devraient disparaître dans une génération.
Les principaux points à noter sont que
a. seuls les citoyens britanniques et certains sujets britanniques ont un droit de résidence
au Royaume-Uni, et
b. seuls les citoyens britanniques, les sujets britanniques ayant droit de résidence au
Royaume-Uni et les citoyens des territoires britanniques d’outre-mer qui tirent leur statut
d'un lien avec Gibraltar sont des "UK nationals" (ressortissants du Royaume-Uni) pour la
Communauté européenne.
Pour la simplicité de l'exposé, le reste du présent texte traitera essentiellement de la nationalité
britannique. Les questions touchant à d'autres catégories de nationalité sont à adresser à la Direction
sur la Nationlité et l’Immigration, "Home Office" (Ministère de l'Intérieur).
A.
b.
Principes et dispositions essentiels
i.
La citoyenneté britannique repose sur une combinaison du ius sanguinis et du ius
soli. Un enfant né au Royaume-Uni ou sur un territoire britannique d’outre-mer est
citoyen britannique si l'un de ses parents est citoyen britannique ou est installé au
Royaume-Uni.
ii.
Il y a égalité entre l'homme et la femme. La citoyenneté britannique peut
normalement s'acquérir de l'un ou l'autre parent; si l'enfant est illégitime, elle ne peut
s'acquérir que de la mère.
iii.
La double nationalité et le cumul de nationalités sont généralement autorisés (les
personnes protégées britanniques et certains sujets britanniques perdent ce statut en
acquérant une autre nationalité ou citoyenneté).
iv.
Eviter les cas d'apatridie. (Dans certaines conditions, une personne apatride peut
avoir le droit de se faire enregistrer comme citoyen britannique. La nationalité
britannique s'acquiert dans certaines circonstances à la naissance dans les cas où
l'enfant serait normalement apatride. La loi présume de nationalité britannique les
nouveaux-nés trouvés abandonnés au Royaume-Uni ou dans un territoire britannique
d’outre-mer. Pour renoncer à la nationalité britannique, il faut posséder
préalablement une autre nationalité.
v.
Autonomie des conjoints. Il n'y a pas perte ou acquisition automatique de la
nationalité au mariage, mais le conjoint d'un citoyen britannique peut se faire
naturaliser dans des conditions plus simples.
Acquisition de la nationalité britannique:
1.
Par la naissance au Royaume-Uni ou sur un territoire britannique d’outre-mer d'un parent
citoyen britannique ou qui est installé au Royaume-Uni.
2.
Par descendance de l'un ou l'autre parent si l'enfant est légitime; de la mère seulement si l'enfant
est illégitime. Un enfant né hors mariage peut être légitimé par le mariage ultérieur de ses parents.
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3.
Par adoption : L’adoption par un citoyen britannique confère automatiquement la citoyenneté
britannique à l’enfant adopté lorsque l’adoption s'effectue au Royaume-Uni ou dans un territoire
britannique d'outre-mer ou lorsque les deux adoptants résident habituellement au Royaume-Uni et que
l'adoption est certifiée en vertu de la Convention de 1992 sur les adoptions internationales.
4.
Par naturalisation. La nationalité britannique peut s'acquérir par demande d'un "certificat de
naturalisation". Les conditions à remplir sont les suivantes:
résider régulièrement depuis cinq ans au Royaume-Uni, le demandeur devant avoir
passé la dernière année non assujetti à des restrictions en matière d'immigration;
-
être majeur (18 ans ou plus) et ne pas être déficient me ntal;
-
être honorablement connu;
-
avoir l'intention de prendre au Royaume-Uni son domicile principal ou un domicile;
-
avoir une bonne connaissance de l'anglais, du gallois ou du gaélique écossais.
Le conjoint d'un citoyen britannique peut demander à se faire naturaliser dès lors qu'il a résidé
régulièrement trois années. Le droit de résidence du demandeur ne doit être assujetti à aucune limite
dans le temps à la date de la demande. Il doit être âgé de 18 ans ou plus et et ne pas être déficient
mental; toutefois, il n'a pas à satisfaire aux critères de la connaissance suffisante de la langue ou de
l'intention de vivre au Royaume-Uni une fois naturalisé. Il (elle) doit être honorablement connu(e).
Le Ministre est libre de refuser la délivrance d'un certificat de naturalisation même si toutes les
conditions susmentionnées sont réunies. De même, il est libre de renoncer à la plupart de ces
conditions s'il juge utile de le faire dans les circonstances de l'espèce.
5.
Par enregistrement: dans certains cas, le demandeur peut avoir le droit de se faire enregistrer
comme citoyen britannique et n'a pas besoin de suivre la procédure de naturalisation. Peuvent se
prévaloir de ce droit:
les individus qui sont déjà citoyens des territoires britanniques d’outre-mer, les citoyens
britanniques d'outre-mer, les personnes protégées britanniques ou les nationaux britanniques
d'outre-mer, après avoir résidé cinq ans au Royaume-Uni;
les personnes qui ont le statut de citoyen britannique d'outre-mer, de sujet britannique
ou de personne sous protection britannique n'ont pas d’autre nationalité ou citoyenneté que
celle-ci et n’ont renoncé à aucune nationalité ou citoyenneté depuis le 4 juillet 2002.
les personnes nées après le 7 février 1961 qui auraient acquis automatiquement la
citoyenneté britannique le 1er janvier 1983 si les femmes britanniques n’étaient pas dans
l’incapacité de transmettre leur citoyenneté à leurs enfants nés avant 1983.
les individus qui sont citoyens des territoires britanniques d’outre-mer en vertu d'un lien
avec Gibraltar;
certains mineurs nés au Royaume-Uni ou sur un territoire britanniques d’outre-mer qui
n'acquièrent pas la citoyenneté britannique par la naissance, et ceux nés en dehors du
Royaume-Uni ou des territoires britanniques d’outre-mer de parents citoyens britanniques par
filiation seulement;
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-
certaines personnes qui seraient normalement apatrides;
ceux qui ont précédemment renoncé à la citoyenneté britannique ou (avant la loi de
1981) à la citoyenneté du Royaume-Uni et des colonies pour acquérir ou conserver une autre
citoyenneté.
Le Ministre peut enregistrer tout mineur comme citoyen britannique si, dans les circonstances
de l'affaire, il juge approprié de le faire. En outre, il peut, dans des circonstances particulières,
enregistrer un citoyen des territoires britanniques d’outre-mer, un citoyen britannique d'outre-mer, un
sujet britannique, une personne protégée britannique ou un ressortissant britannique d'outre-mer
comme citoyen britannique si cette personne a travaillé à un moment quelconque pour le
gouvernement d'un territoire britannique d’outre-mer. Une personne qui a renoncé à la citoyenneté
britannique (ou, avant la loi de 1981, à la citoyenneté du Royaume-Uni et des colonies), sans y être
obligé, en vue de conserver ou acquérir une autre citoyenneté, peut reprendre la citoyenneté
britannique par enregistrement, à la discrétion du ministre.
La loi de 1996 de Hong Kong relative aux épouses et veuves de guerre prévoit la possibilité de
reconnaître, à titre discrétionnaire, comme citoyennes britanniques les épouses et ex-épouses d'hommes
ayant lutté pour la défense de Hong Kong lors de la seconde guerre mondiale.
La loi de 1997 relative à la nationalité britannique (Hong Kong) confère le droit de pouvoir être
enregistré comme citoyen britannique à toute personne qui, immédiatement avant le 4 février 1997,
était soit citoyen de territoires dépendant de la couronne britannique, soit citoyen britannique
d'outre-mer (British Overseas citizen), soit sujet britannique, soit personne protégée par la couronne
britannique, et aurait par ailleurs été apatride à défaut d'entrer dans l'une de ces catégories de citoyen,
sujet ou personne. Les demandeurs doivent en outre avoir habituellement résidé à Hong Kong
immédiatement avant le 4 février 1997 et à la date de la demande.
La Loi de 2002 sur les territoires britanniques d’outre-mer prévoit que certains citoyens des
territoires d'outre-mer qui n’ont pas, en outre, acquis la citoyenneté britannique aux termes de cette loi
peuvent être enregistrés comme citoyens britanniques. Cet enregistrement est laissé à la discrétion du
ministre.
B.
Perte de la nationalité britannique
1.
Par renonciation : tout citoyen britannique majeur qui a acquis ou est sur le point d'acquérir une
autre citoyenneté peut renoncer à sa citoyenneté britannique au moyen d'une déclaration adressée au
ministre. Cette renonciation prend effet le jour de l'enregistrement de la déclaration, mais est réputée
non valide si une autre citoyenneté n'est pas acquise dans les six mois.
2.
Par déchéance : la nationalité britannique peut être retirée à toute personne qui a perpétré des
actes « portant gravement préjudice aux intérêts vitaux du Royaume-Uni ou d’un territoire britannique
d’outre-mer » et qui ne serait pas apatride après sa déchéance de la nationalité britannique ainsi qu’aux
personnes qui ont obtenu la nationalité britannique de manière frauduleuse, sur la base de fausses
déclarations ou par dissimulation d’ éléments importants. La nationalité britannique reste acquise
jusqu'à épuisement de toutes les voies de recours contre la décision de déchéance de la nationalité.
Les tribunaux ont jugé qu'un enregistrement (ou une naturalisation) dans laquelle il y a eu
tromperie sur l'identité du demandeur - mais non pas à ses autres caractéristiques personnelles - peut
ne pas entraîner, dès le départ, l'attribution de nationalité si la tromperie a porté sur des éléments
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suffisamment fondamentaux. En pareil cas, il ne serait pas nécessaire que le ministre entame la
procédure de déchéance.
3.
Par perte automatique : les personnes protégées britanniques et les sujets britanniques dont le
statut provient d'un lien avec l'ex-Inde britannique perdent ce statut en cas d'acquisition d'une autre
nationalité ou citoyenneté. La citoyenneté britannique obtenue par adoption au Royaume-Uni est
automatiquement perdue lorsque l'ordre d'adoption grâce auquel la citoyenneté a été acquise est annulé
ensuite par voie de recours.
2.
Accords internationaux en vigueur
-
Convention sur la nationalité de la femme mariée, 1957
-
Convention des Nations Unies sur la réduction des cas d'apatridie, 1961
-
Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires
en cas de pluralité de nationalités, 1963 (Chapitre II seulement)
-
Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale, 1966
-
Convention européenne en matière d'adoption des enfants, 1967
-
Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes, 1979
-
Déclaration conjointe du gouvernement du Royaume-Uni et du gouvernement de la République
populaire de Chine sur la question de Hong Kong, 1984
-
Convention des Nations Unies sur les droits de l'enfant, 1989
-
Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale, 1992
3.
Evolution législative récente (depuis le 1.09.2001)
Depuis le 1er janvier 2004, les adultes qui demandent la citoyenneté britannique doivent
participer à une « cérémonie de la citoyenneté ». Au cours de cette cérémonie, les personnes qui
aspirent à devenir citoyens britanniques doivent prêter serment d’allégeance à la souveraine et, en
outre, faire serment de loyauté envers le Royaume-Uni et s'engager « à en respecter les droits et
libertés, à en défendre les valeurs démocratiques, à en observer fidèlement les lois et à respecter [leurs]
devoirs et obligations en tant que citoyen britannique ».
Les dispositions qui dispensaient le ministre de motiver certaines de ses décisions restreignaient
le pouvoir des tribunaux de statuer sur celles-ci et permettaient au ministre d'autoriser une
discrimination en fonction de la nationalité ou de l'origine nationale ou ethnique ont toutes été
abrogées.
Outre les changements déjà intervenus – voir ci-dessus ainsi que dans le texte principal –, les
dispositions suivantes de la Loi de 2002 sur la nationalité, l’immigration et l’asile, devraient entrer en
vigueur à une date qui reste à déterminer :
-
les personnes demandant leur naturalisation en tant que citoyen britannique devront démontrer
qu'elles ont une « connaissance suffisante de la vie au Royaume-Uni » ;
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-
les exigences actuelles relatives aux compétences linguistiques de base seront étendues aux
conjoints de citoyens britanniques ;
-
les hommes pourront transmettre leur statut à leurs enfants illégitimes, à condition que la
paternité soit établie.
La Loi de 2002 sur l’adoption et l’enfance apporte certaines modifications à la Loi de 1981 sur
la citoyenneté britannique, anticipant la possible extension de la Convention de 1992 sur l’adoption
internationale à tout ou partie des territoires britanniques d’outre-mer.
Les modifications introduites par la Loi de 2002 sur les territoires britanniques d’outre-mer
sont exposées dans le texte principal.
4.
Projets législatifs et nouvelles tendances (depuis le 01.09.2001)
Une loi actuellement à l’examen devant le Parlement permettrait à certains couples de même
sexe de constituer des « partenariats civils ». Ils acquerraient ainsi un ensemble de droits et de
responsabilités identiques à ceux acquis par la voie du mariage. Une modification substantielle de la
Loi de 1981 sur la nationalité britannique permettrait au partenaire civil d’un citoyen britannique
d’obtenir sa naturalisation dans les mêmes conditions qu’une personne mariée à un citoyen britannique.
Le projet de loi sur l’immigration et l’asile (traitement des demandes, etc.), également à
l’examen devant le Parlement, pourrait apporter certaines modifications aux procédures d’appel contre
les décisions de déchéance de la citoyenneté britannique
5.
Décisions judiciaires récentes (depuis le 01.09.2001)
Peter Harrison c. Secretary of State for the Home Department [2003] ECWA Civ 432: (1) La
citoyenneté britannique est un statut juridique sur lequel seuls les tribunaux sont habilités à statuer de
manière définitive. (2) La détermination du statut au regard de la nationalité ou des droits attachés à la
citoyenneté n'est pas assimilable à la « détermination des droits et obligations civiques » et n’engage
donc pas l’article 6 de la CEDH.
6.
Publications récentes (depuis le 01.09.2001)
“Secure Borders, Safe Haven – Integration with Diversity in Modern Britain” (Cm 5387),
February 2002
Citizenship Ceremonies Consultation Document, July 2003
“Persons Granted British Citizenship – United Kingdom 2002” (Home Office Statistical
Bulletin 09/03), August 2003
“The New and the Old – The Report of the ‘Life in the United Kingdom’ Advisory Group”,
September 2003
7.
Autres informations
Le Gouvernement du Royaume-Uni considère la ratification éventuelle de la Convention
européenne sur la nationalité.
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8.
Renseignements sur les questions de nationalité (en complément des informations qui
peuvent être obtenues auprès du Conseil de l'Europe)
Home Office
Immigration and Nationality Policy Directorate
3rd Floor, India Buildings
Water Street
UK-LIVERPOOL L2 OQN
Tél. 44 151 237 52 00
Fax 44 151 237 53 86
Site web (y compris service de renseignement par e-mail) : www.ind.homeoffice.gov.uk