GRILLE_TARIFAIRE_ 2012.rtf - Warner/Chappell Production Music

Grille Tarifaire
L’utilisation des enregistrements (phonogrammes) provenant du catalogue d’illustration musicale de Warner/ Chappell
Production Music aux fins d’habillage de programmes audiovisuels nécessite l’autorisation préalable de Warner/ Chappell
Production Music et donne lieu à une facturation qui correspond au règlement des droits d’utilisation phonographique.
Aussi, il vous appartient de transmettre au(x) diffuseur(s), chaînes de télévision, le relevé complet des œuvres (cue-sheet) pour
que ceux-ci s’acquittent du droit d’Auteurs, au titre du Droit d’Exécution public.
Les informations et tarifs sont donnés à titre indicatif, ne sont pas contractuels et sont susceptibles de changer.
Les tarifs ci-dessous varient en fonction du plan media et notamment de l’exploitation.
Type de Programme
(Droit phonographique)
Documentaire
DVD Vente
Long-Métrage
Court-Métrage
Téléfilm/ Fiction TV
Minisérie TV
Théâtre
Reportage TV/ Magazine
Audiovisuel institutionnel
Audiovisuel Institutionnel
(Internet site de
l’annonceur)
Web Programme
Répertoire Protégé
80 €HT la minute*
80€HT la minute *
500 €HT la minute*
500 €HT forfaitaire
300 €HT la minute*
150 €HT la minute*
150 €HT la minute*
30 €HT la minute*
0.90 €HT la
seconde
1.80€HT la seconde
Répertoire de musique
classique
160 €HT la minute*
160 €HT la minute*
1000 €HT la minute*
1000 €HT forfaitaire
500 €HT la minute*
200 €HT la minute*
300 €HT la minute*
60 €HT la minute*
1.80 €HT la seconde
3.60€HT la seconde
50€HT (5 mn de
musique)
100€HT (5 mn de
musique)
Internet- Animation flash
Programme court
Bande annonce cinéma
300 €HT par titre
80 €HT la minute*
1000€ht
500 €HT par titre
160 €HT la minute*
2000 €HT
Spot Radio
Film Publicitaire TV
Film Publicitaire Cinéma
Autre cas
1000 €HT
3000€HT
1000€HT
1500 €HT
6000€HT
1900€HT
Exploitation
Monde-Tous médias-Tous supports-30 ans
Monde entier-Nombre de copies illimitées
Monde-Tous médias-Tous supports-30 ans
Monde-Tous médias-Tous supports-30 ans
Monde-Tous médias-Tous supports-30 ans
Monde-Tous médias-Tous supports-30 ans
Captation vidéo/ France-Luxembourg-Monaco- 10 ans
France-Multidiffusion- 1 an
DVD-Convention-Clés USB-Monde- Durée
d’exploitation illimitée Monde-Durée d’exploitation illimitée. Nous consulter
pour la diffusion de ces films sur les réseaux sociaux
qui entraîne un coût supplémentaire.
Programmes à destination du web uniquement
(magazine, reportage, documentaires…) Monde
entier- 5 ans
France- 1 site- 1 an
Monde-Tous médias-Tous supports-30 ans
Monde-Tous médias-Tous supports-30 ans, langue
française (hors messages et films publicitaires faisant
l’objet d’un achat d’espace).
France- Toutes radios- 1 an
France-1 an- Toutes TV.
France-1 an-Toutes salles de cinéma
Nous consulter
*Le tarif indiqué est à la minute
entamée par enregistrement
WARNER/ CHAPPELL PRODUCTION MUSIC France
Une division de Warner Chappell Music France
29 Avenue Mac Mahon 75809 Paris Cedex 17
Tél : +33 1 56 60 45 05Fax : + 33 1 56 60 45 99
Site : www.warnerchappellpm.com Email : [email protected]/ [email protected]
SAS au capital de 3 051 152 €/ R.C. Paris B 334 416 070 00053/ APE 923 A/ TVA FR 17 334 416 070