1-17 Licences d`entrepreneur de spectacles.

Nventaire BORDEREAU DE VERSEMENT AUX
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
DU DOUBS
Intitulé du service versant :
Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Franche-Comté
Pôle création, diffusion, industries culturelles/secteur licences d'entrepreneur de spectacles
N° de versement : 2211
W
Métrage : 1,70 mètre linéaire
Exemplaire destiné au service versant
Date du versement :
X
17 juin 2014
Exemplaire destiné aux Archives
Numéro de
l'article
Description du contenu
Dates extrêmes
1-17
Licences d’entrepreneur de spectacles. - Dossiers individuels
des entreprises de spectacles : dossiers de demande ou de
renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire,
arrêtés préfectoraux.
1994-2011
Classement des dossiers par département, puis dans l’ordre alphabétique des communes.
1-10
1
Doubs
1995-2011
Auxon-Dessus à Durnes
1997-2010
Auxon-Dessus. - Art Tisse (association, 2003-2006).
Bart. - Pascal Daudey Animation (entreprise individuelle, 1997). Daudey Organisation et
Communication (changement de dénomination), (SARL, 2001-2006).
Baume-les-Dames. - Théâtre Lys Martagon (association, 2003).
Bethoncourt. - Acétone (association, 2005). Arche de Bethoncourt (association, 2001-2010).
Blamont. - Stream Tease TV (SARL, 2003).
Durnes. - Compagnie de l'arène (association, 2006).
COM
Observations
Numéro de
l'article
2-6
2
Description du contenu
Dates extrêmes
Besançon
Entreprises A
1999-2009
ACL Show (SARL). ACCRORAP (association 1999-2007). AGICS France (association,
2004). Airelle (centre dramatique national de Besançon, SARL, 2003-2009). AMIB
(Association Musiques Improvisées de Besançon, 1995-2001). ARTI (Agence régionale pour
le théâtre et l'improvisation, association, 2005-2008). Aspro-Jazz (association, 1998-2007).
3
Entreprises B-C
2000-2009
BRRFTTTT (association, 2003-2009). Ça joue ! (association, 2004). Célibidache
(association, 2001-2006). Le Carré bleu (association, 2003-2006). Cirque Plume (association,
2000-2003). Citadelle de Besançon (société d'économie mixte, 2000-2003). Compagnie du
Colibri (association, 2003-2008). Compagnie du courant d'Air (association, 2005). CRIS
(Création et ressources internationales de la scène, association, 2001).
4
Entreprises D-I
1995-2010
Droit de réplique (association, 1999). El Camaleon (SARL, 2003). Espace Besançon
Planoise, théâtre de l'espace (association, 1999-2010). Festival international de musique de
Besançon Franche-Comté (association, 2007-2010). L'Homme de terre (association, 20022007). Le Hors-là (association, 1995-2001). Ishtar-Atlantide (association, 1998).
5
Entreprises L-M
1995-2009
Ligue universitaire d'Improvisation de Franche-Comté (association, 2002-2006). LOSP (les
organisateurs de spectacles de productions, SARL, 2009). Maïa Squinado (association,
2006). Manches à balais korporation (association, 1995-2007). MMO (Mboa musik
organisation, association, 2001). MTDS (Manuel Toque de Santo, association, 2002-2004).
6
Entreprises N-Y
Na/compagnie Pernette (ancien titre : Association An-Na, association, 2009). Noce
(association, 2003-2006). Odyssée 25 (association, 2003). Le Syndicat (association, 19992001). Théâtre ascensionnel (association, 2001). Théâtre de l'Oméga (association, 20002002). Trac production (association, 2006-2007). Les Yeux de la musique (association,
2006).
1999-2009
COM
Observations
Numéro de
l'article
7
Description du contenu
Étupes à Moncley
Dates extrêmes
1999-2010
Étupes. - A la lueur des contes (association, 2003-2009).
Geneuille. - Guyli (EURL, 2002-2007).
Grandfontaine. - Creazic (association, 2003-2006).
Hérimoncourt. - Centre international de création vidéo (CICV, association, 2001).
Larnod. - Les amis du cylindre (association, 2000-2008). Anatole Organisation (SARL,
1999-2006). Charly productions (entreprise individuelle, 2002-2005).
Mazerolles. - Mirabilis productions (SARL, 2007).
Moncley. - Circonstances (association, 2003). La Salamandre (association, 1999-2010).
8
Montbéliard
1997-2010
Comité des fêtes (association, 2002-2009). Compagnie Gakokoé (association, 1999-2010).
Fondation l'arc en ciel (association, 2004). Franche-Comté animation (association, 2009).
Eurocuivres (association, 2002-2009). Génération harmonie (association, 1997-2001)
9
Nans-sous-Sainte-Anne à Ornans
1999-2011
Nans-sous-Sainte-Anne. - Théâtre des sources (association, 2002-2011).
Pierrefontaine-les-Varans. - La maison du druide (association, 2003).
Pontarlier. - ACTIV (Association culturelle et touristique d'intervention sur le val,
association, 2003). Allegro-Gracioso (association, 1999). Le Cheval sur la langue
(association, 2006). Labemol (association, 2001-2009). Théâtre Ouvert (association, 20012006).
Le Russey. - Silencio (association, 2005-2007).
Saint-Vit. - Lebonche production (association, 2005).
Ornans. - Centre d'art et de réflexion du pays d'Ornans (association, 2001).
10
Saône à Valentigney
2000-2008
Saône. - K-Riboo (association, 2003).
Sochaux. - Maison des arts et loisirs de Sochaux (Régie autonome, 2003-2007).
Thise. - La dame de carreau (SAS, 2005).
Trevillers. - Les amis du Far West (association, 2001-2004).
Valentigney. - Atout Com Evénement (ENP, 2000). ZH Events (SARL, 2008).
Vieux-Charmont. - Les productions de l'impossible (2002, 2005).
11-13
Jura
1995-2011
COM
Observations
Numéro de
l'article
11
Description du contenu
Aumont à Dole
Dates extrêmes
1999-2006
Aumont. - La licorne muse (association, 1999).
Chilly-le-Vignoble. - P4 (association, 2001).
Dammartin-Marpain. - Ferme-théâtre de Montrambert (association, 2001-2006).
Dole. - Cocktail Evènementiel (entreprise en exploitation personnelle, 1999). Jongleurs et
opérette (association, 2003).
12
Lons-le-Saunier et Pleure
1995-2011
Lons-le-Saunier. - Fédération des œuvres laïques du Jura (association, 1995-2007). Jurafrica
(association, 2001). Music AP'Passionato (association, 2001-2009). Pekno-Prod (association,
1999-2003).
Pleure. - ASC production (entreprise individuelle, 2010-2011).
13
Poligny à Villey (Le)
1995-2011
Poligny. - Promodégel (association, 2006-2011).
Revigny. - Animaflore (association, 1995-2002).
Saint-Julien. – Association pour le développement et l'animation de la petite montagne
(ADAPEMONT, 2000-2009).
Saint-Maur. - Compagnie l'air du temps (association, 2000). Labyrinthes développement
(SARL, 2006).
Villey (Le). - Association De Visu (association, 2002).
14-15
14
Territoire-de-Belfort
Beaucourt à Belfort
1994-2011
1994-2011
Beaucourt. - Maison pour tous (association, 1994-2006).
Belfort. - Fédération Hiéro Belf'hors (association, 1998). Les Riffs du lion (association,
2007). Théâtre Granit (association, 2011).
15
Cravanche à Sermamagny
Cravanche. - Territoire de musiques (association, 1998-2010).
Danjoutin. - Le rock line (entreprise en exploitation personnelle, 1999).
Delle. - Delle animation (association, 2009).
Giromagny. - Zaretti-Number one (SARL, 1996).
Sermamagny. - Les singuliers (association, 2000-2011).
1996-2011
COM
Observations
Numéro de
l'article
16-17
16
Description du contenu
Dates extrêmes
Haute-Saône
COM
Observations
1996-2011
Adelans à Luxeuil
1996-2008
Adelans. - Utopia (association, 2006).
Breurey-les-Farverney. - Les Amis de l'orgue et de la musique de Breurey et Faverney
(association, 2001).
Faverney. - Les Verres solidaires (association, 2000).
Héricourt. - La Cotonnière (association, 2001-2008).
Lure. - Art en stock (association, 2000-2004). Centre social et culturel (association, 2001). Le
Cercle des bonimenteurs (association, 2007). Fédération Hiéro Haute-Saône (association,
1996-2007).
Luxeuil-les-Bains. - L'Art dans la rue (association, 2001-2002). Coordination culturelle
luxovienne (association, 2001). Delta 4 (association 1999-2001). Les Productions DuboisMeunier (entreprise en nom propre, 1996-2002).
17
Pontcey à Vesoul
1998-2011
Pontcey. - Au coin de l'oreille (association, 2002-2011).
Saint-Loup-sur-Semouse. - Foyer communal (association, 2001).
Vesoul. - Capharnaüm production (association, 1998-2001). Au coin de l'oreille (association,
2005-2008). Les estivales de Saône (association, 2001-2002). Vesoul (municipalité, 2009).
Le chef du service versant :
Le Directeur régional des affaires culturelles
Bernard FALGA
Reçu les documents ci-dessus mentionnés
Besançon, le 17 juin 2014
La Directrice des Archives départementales du Doubs,
Nathalie VIDAL