220 bijoux - Interencheres

H O T E L
D E S
V E N T E S
D E
B E S A N C ON
SAMEDI 19 MARS à 14h
Nouvel Hôtel des Ventes, 4 Rue Demangel à Besançon
220 BIJOUX
SACS ET MODE
220 BIJOUX : Bagues diamants, saphir entourage
diamants, Ceylan, émeraudes Colombie, rubis, bracelets
diamants saphirs, ligne rubis, boucles d’oreilles
pendantes opales, saphirs, pendentifs diamants, colliers
rubis saphir, perles, montres dont Hermès, Cartier
(Santos), LeCoultre, Vacheron Constantin, nbrses
petites bagues, bijoux fantaisies et de charme, …
MODE : (60 lots) sacs Lonchamp, Vuitton, Céline,
Darel, … accessoires et carrés Hermès, Gucci, Cartier,
…
Expo : Vendredi 16h15-19h et Samedi 9h 30-11h15
Assisté de Louis de Suremain:
tel : 01 42 81 07 66 et 06 07 68 04 96
HOTEL DES VENTES DE BESANCON
Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN
Commissaire-Priseur
13 RUE PASTEUR ET 4 RUE DEMANGEL - 25000 BESANCON
TEL:03.81.82.14.14 FAX:03.81.82.14.15
Site internet: Interencheres.com et http://perso.wanadoo.fr/renoud-grappin
E-mail: [email protected]
SVV n° 2002-395
CONDITIONS DE VENTES ET ORDRE D’ACHAT
EN FIN DE CATALOGUE
1ère PARTIE :
MODE – COUTURE
CATALOGUE EN COURS
2ème PARTIE :
BIJOUX
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Collier plastron vintage en métal doré, strass violets, verts et bleus
Collier de boules émaillées
MONET et divers : quatre broches métal et pierres de couleurs
ORENA et divers : Deux colliers, boucles d'oreilles, deux broches métal
émail blanc
MONET : Collier émaillé vert
MONET : Collier chaîne, perle fantaisie et strass
SWAROWSKI : Bracelet en bakélite noire et strass
DIOR : Paire de boucles d'oreilles papillons
DIOR : Broche papillon
Collier et sautoir d'ambre pressé
Collier cercle en plexiglass bleu et blanc
Collier fleur strass et fausse perle, années 70
Collier métal doré, étoiles et strass
Collier draperie en métal, strass bleu et blanc
Collier en métal émail orange et brun
Collier en métal émaillé bleu
Pendentif fleur de jade, le cœur serti d'un petit brillant, sur une fine chaîne
de cou en or jaune, 6,8 g brut
Bague en or jaune sertie d'un cœur en améthyste et petits diamants, T 53,
poids 8,5
Bague fleuron en or gris sertie de petits diamants, T 54, poids 5 g
Collier de petites perles de culture boutons, fermoir vissé métal
Jonc en or jaune 20,5 cm, diam 6 cm, poids 34 g
MAURICE LACROIX : Montre de dame à boucle déployante, boîte ronde et
bracelet à boucle déployante en paqué or, mouvement quartz, 18 cm
Bague en or jaune sertie de neuf diamants totalisant environ 1,3 ct, T 52,
poids 3,5 g
Collier petite draperie en or jaune, petits rubis navettes ronds et poire et
petits diamants, L 40 cm, poids 5,4 g
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Sautoir de perles de culture d'eau douce ovales de 6 à 8 mm, long 2 m,
SEIKO : montre de dame modèle Vivace, mouvement quartz, bracelet à
boucle déployante en plaqué or et acier, 18 cm
Broche ronde en or et argent à rinceaux de feuillages, diamants en roses
et un brillanté de taille ancienne, six petites boules d'opales, v. 1900,
poids brut 7,7 g
Broche en or, roses de diamants, perles et rubis synthétiques (manque
une perle) poids 4,1 g
Montre de col en or ornée d'un brin de muguet en roses de diamants,
mouvement bloqué, boite gravée J.B. Doyen à Belfort, initiales AJ, poids
18,7 g brut (manque une petite rose)
Chaine de montre en or en sautoir 117 cm, 19,5 g
Collerette en or jaune à bouquets de fleurs et 5 saphirs, vers 1900, poids
17,5 g
Bague jonc en or jaune sertie d'un diamant brillanté demi-taille d'un poids
estimé à 1 ct, pierre propre, couleur estimée H-I, fluorescence forte, T 53,
poids 14,5 g (à charge de contrôle)
Petit pendentif émaillé blanc et rose, argent, 9,4 g
Pendentif émaillé rose, en vermeil, poids 15,5 g
Porte mine en or laminé sur métal, système accidenté, 8,5 g brut
Collier marseillais en boules d'or jaune, poids 19 g
Bague en or jaune sertie d'un diamant de 0,20 ct entouré de petits saphirs
calibrés T 53, poids 2,4 g
Bague or jaune sertie de deux petits diamants encadrant une pierre bleue,
T 52 , poids 4,5 g
Bague or sertie d'un petit saphir entouré de deux lignes de roses de
pierres blanches, T 53 , poids 3,5 g
VACHERON CONSTANTIN : Montre de gousset en or jaune, le dos armoirié,
cuvette et mouvement signés, cadran bon état non signé, mouvement
paraissant fonctionner, boîte 45 mm, parfait état, poids brit 75 g
Broche plaque de style Art déco en or et platine pavée de diamants 8/8,
demi-tailles et tailles anciennes, poids 15,35 g
Bracelet de style Art déco en or et platine pavé de de diamants 8/8, demitailles, tailles anciennes et petit brut, (fermoir accidenté et petits manques
de pierre) poids 56,15 g
Bague boucle en or jaune sertie de petits diamants sur trois lignes et d'une
ligne de saphirs calibrés, T 55, poids 12,7 g
Bague fleur en or et platine pavée en dôme de petits diamants totalisant
environ 1 ct, T 50, poids 15,2 g
Bague spirales en or rose et diamants (1,39 ct environ), T 53, poids 12 g
Médaillon rond porte photo en or orné de trois diamants , poids 6,6 g
Bague jarretière en or jaune et platine sertie de trois diamants principaux
de taille ancienne totalisant environ 1,5 ct, bordés de six petits diamants
taille 8/8, T 58, poids 6 g (le problème diamètre normale mais pierre sans
profondeur donc poids en carat diminué)
Paire de pendants d'oreilles en or jaune, calcédoines et saphirs, poids 7,7 g
Montre de gousset en or, fin 19°, mouvement paraissant fonctionner, poids
74 g brut
Pendentif en or de forme goutte finement serti de diamants blancs (1,22
ct) et diamants noirs (1,à- ct) poids 4,7 g
111 Bague en or gris sertie d'un diamant de taille ancienne d'un poids estimé à
0,40 ct en serti clôt (piqué blanc), T 53, poids g
112 Broche pendentif "étoile de mer" pavée d'émeraudes et de diamants sur or
jaune, poids 7,3 g
113 Or : deux chainettes collier et bracelet en or gris, 5,3 g (*)
114 Platine : deux montures préparées 12,1 g (*)
115 Bracelet ligne de rubis en or jaune et calibrés totalisant environ 14,54 ct
avec intercalaires en diamants, L 18 cm, poids 10,3 g
116 Paire de boucles d'oreilles dormeuses en or et diamants, poids estimé des
diamants principaux 0,40 ct chaque, surmontés d'un petit diamant de taille
ancienne, poids 3 g
117 Bague en or gris sertie d'un saphir de 2,91 ct finement souligné de petits
diamants, accompagné d'un certificat GemParis attestant de l'origine
Ceylan et de l'absence de traitement thermique constaté, T 54, poids 4,13
g
118 Paire de pendants d'oreilles en feuilles de jade gravé et or gris finement
souligné de diamants, poids 13,7 g
119 LOUIS FERRAUD: Bague Lien sertie d'une ligne de iolites, or jaune, T 52
1/2, poids 8,5 g, Ecrin
120 Bague en or jaune sertie d'une citrine madère de 14,5 ct environ, T 52,
poids 7,6 g brut
121 Collier de 86 perles de culture en choker de 6 mm, fermoir bâton en or
jaune, Long 62 cm
122 Paire de boucles d'oreilles en pampilles d'opales sur une monture finement
pavée de diamants et émeraudes, poids 7,4 g
123 Montre de gousset en or, fin 19°, poids 92 g brut
124 Montre de col en or et dos gravé d'un écusson, mouvement paraissant
fonctionner, poids 28,5 g brut
125 Bague en or et platine sertie d'une émeraude de Colombie de 3,76 ct
environ épaulée de palmettes serties de diamants, T 53, poids 10,1 g
126 CARTIER : Montre Santos homme, en or et acier, 1988, mouvement
quartz, dateur, usures, cadran oxydé, ne fonctionne pas, pile à changer,
papiers et pochette
127 CARTIER : Montre Santos dame, en acier, 1986, mouvement quartz,
usures, cadran oxydé, ne fonctionne pas, pile à changer, papiers et
pochette, maillons complémentaires
128 Paire de boucles d'oreilles en pampilles d'or gris serties de saphirs massifs
soulignés d'une ligne de petits diamants, clips pour oreilles percées, poids
9,9 g
129 Bague en or jaune ornée d'un saphir d'environ 3 ct, épaulé de diamants
baguettes, T 53, poids 5 g
130 Collier en or et perles baroques de saphirs, émeraudes et rubis massifs,
totalisant environ 450 ct, poids 86,8 g
131 Van BRILL : Pendentif en anneau festonné de 18 petits diamants, avec sa
chaîne de cou en or gris, poids 4 g
132 Bague en or jaune et or gris sertie d'une émeraude ovale entourée d'une
ligne de diamants bordée de tsavorites, T 52 1/2, poids 6,2 g
133 Bague ancienne en or jaune sertie d'un rubis ovale en serti clôt d'un poids
estimé à 3,5 ct entouré de diamants de taille ancienne, T 51, poids 36,7 g
accompagnée d'un certificat GemParis attestant de l'absence de traitement
thermique
134 Bague boule en or gris ornée de pavages de diamants, T 52, poids 17,80 g
135 Bague en or gris de forme losange pavée de diamants ronds brillantés et
navettes, T 56, poids 11,4 g
136 Bague en or gris sertie d'une émeraude ovale entourée de douze diamants
brillantés, T 53 1/2, poids 4,7 g
137 Bague manille en or gris et onyx pavée de diamants, T 53 1/2, poids 15,3
g
138 Bracelet en or gris à motifs de fleurs en saphirs et diamants, L18 cm
(poids estimé des diamants 3,18 ct, saphirs 6 ct, ) 35,4 g
139 Pendentif cœur en or jaune et pavages de diamants, poids 8 g
140 Bague en or gris sertie d'un cabochon d'émeraude sur un pavage de
diamants, T 52 1/2, poids 12,5 g
143 Bague en or, petite perle de culture et éclats de diamants, T 52 , poids 1,8
g
144 Boite de montre or, pendentif cœur, pendentif bateau, boucle d'oreille,
médaillon accidenté, poids 5,6 g
145 Bague XIX° en or sertie d'une intaille gravée d'une devise en persan ?, T
57, poids 3,7 g,
146 Collier ancien de deux rangs de turquoises et corail, fermoir en métal doré
147 Collection de 14 épingles à cravates or (1), argent (10), métal (3) dont
une cravache, une abeille butinant une fleur, une boule filigrannée.
148 Barrette en or et argent à nœuds et entrelacs de roses de diamants et
diamants brillantés de taille ancienne, poids 7 g
149 Bracelet en résille de corail, le fermoir en métal doré
150 Bracelet ceinture en jarretière en or 14 k à maille serpent, la boucle
principale sertie de cinq petites turquoises, le ferret souligné d'une
turquoise contient un petit reliquaire à cheveux. Epoque fin Charles X à
début Second Empire, poids 22 g
151 Bague en or gris ornée d'une grande rubellite d'un poids estimé à 12 ct, la
monture soulignée d'un important pavage de diamants (environ 2,5 ct), T
55, poids 10,4 g
152 Bague en or gris ornée de trois saphirs sur six lignes de diamants, T 53,
poids 19 g
153 Broche poisson d'or, le corps pavé de rubis, les yeux en émeraude, années
60, 23,5 g
154 Bague en or des années 50 à palmettes sertie d'une tourmaline rose taillée
à degrés d'un poids estimé à 7,5 cts, 18,6 g
155 Broche florale en or gris présentant comme un feu d'artifice de diamants,
émeraudes, rubis et saphirs, le centre serti d'une émeraude, 40,8 g
156 Alliance américaine en or gris sertie d'environ 1,5 ct de diamants, T 51,
3,8 g
157 Bague en or jaune à fils ornée de trois diamants de taille ancienne
totalisant environ 1,50 ct, T 49, poids 6,3 g
158 Camée sur coquillage rose, monture or et épingle métal, on joint trois
camées coquilles et fantaisie
159 Broche plume soulignée de 5 petits diamants taille 8/8, poids 7,4 g
160 Barrette or et demi-perles boutons, 2,5 g, on joint une barrette en plaqué
or
161 Croix protestante en or 2 g, on joint deux petites croix en plaqué or
162 Améthyste, citrine, on joint un pendentif argent et corail 3g, Chaton or et
argent, avec éclat, 0,5 g
163 Collier de grains de corail
164 Deux colliers fantaisie, Collier fantaisie deux rangs, Deux colliers fantaisie,
Un collier fantaisie
165 Médaille en or du 7eme centenaire de la mort de St Louis, Ø 24 mm, poids
7g
166 Montre de col en or et dos gravé d'un écusson baroque, mouvement
paraissant fonctionner, poids 23,5 g brut
167 Montre de col en argent, dos émaillé d'un portrait, accidenté, 24,9 g brut
168 Montre de col en or et petites roses de diamants (charnière accidentée)
16,5 g brut
169 FLORA : Montre chronomètre boite or, pour pièces, poids brut 30 g
170 Bague nœud avec petits diamants et rubis, marque Asunción, T 53, poids
6g
171 Pendentif cœur en topaze bleue, monture or, poids 2,5 g
172 MONET : Chaîne maille jaseron en métal doré
173 MONET : Collier sautoir à tonneaux dorés et strass
174 MONET : Collier 2 marguerites
175 TRIFARI : Collier et bracelet en métal et cabochons bleus
176 DIOR : Paire de boucles d'oreilles clips
177 ORIGINAL by ROBERT : Bracelet en métal émaillé bleu
178 SYDNEY CARON : Paire de boucle d'oreilles, métal doré
179 GUY LAROCHE : Collier en métal doré
180 Collier tubogaz, broche métal doré, deux paires de boucles d'oreilles
181 Grand collier avec croix émail orange
182 Bague trois anneaux, deux ors à décor de boules, T 56, poids 7 g, à
charge de contrôle
183 Bague à motif floral stylisé, pierre bleue, T 53-54 , poids 16,6 g
184 Bague en argent et pierres fines (citrine, péridots, iolites, aigues marines
etc.), T 56, poids 7,2 g
185 Bracelet rigide ouvert en or et deux gouttes de saphirs et diamants, à
charge de contrôle, poids 8,5 g
186 Bracelet rigide deux dauphins, or 14 k, poids 2,7 g
187 Pendentif éléphant en or et sa chaîne de cou, poids 5,3 g
188 Trois breloques chien et chevaux en métal doré
189 Bracelet en or jaune, maille palmier, poids 4,8 g
190 Bracelet en or jaune, maille palmier, poids 7,8 g
191 Collier accidenté "Midas" en alliage d'or 14 k, 8,5 g
192 Pâte de verre à l'imitation de la turquoise
193 Montre de gousset en or jaune, mouvement Le COULTRE, poids brut 87g
194 Bracelet en or jaune maille cheval, 19,5 g
195 LIP : Montre de dame en or jaune, mouvement mécanique, bracelet 16
cm, poids 22 g brut
196 MATY : Montre bracelet de dame en or jaune, bracelet 19 cm, poids 59 g
brut
197 Bague en or jaune sertie d'une citrine brune d'environ 15 ct (usures), T 53,
poids 11,5 g
198 Collier or et porte-photo fin 19° en or jaune, poids brut 21 g
199 Pendentif porte-photo en or et demi-perles (usées), poids brut 4,1 g
200 Bracelet oriental rigide ouvrant en pierre dure verte, monture or jaune
201 Bracelet en or jaune, (choc), poids 7,5 g
202 Quatre clous d'oreilles dépareillés or et perles de culture, 1,9 g brut
203 Collier à mailles palmier en or jaune, poids 17,8 g
204 Collier sautoir de 78 perles de culture de 5 à 5,5 mm, fermoir barillet en or
jaune côtelé, chainette de sécurité, 17 g
205 Paire de boucles d'oreilles en or gris de forme navettes, pavées de
diamants, poids 6,7 g
206 Pendentif papillon pavé de diamants sur or gris monté sur cordon, poids
3,70 g
207 Bague en or gris sertie d'un diamant de taille coussin demi--taille light
yellow d'un poids estimé à 1 ct, épaulé de deux lignes de diamants
baguettes, T 50, poids 3 g
208 Pendentif en or jaune de style bambou orné d'une grande citrine soulignée
d'un diamant sur la bélière, poids 19,2 g
209 Pendentif cœur en or jaune orné de saphirs calibrés dans un entourage de
pavage de diamants, poids 7,8 g
210 Bague cœur en or gris ornée d'une tourmaline bleue sur un triple
entourage de diamants brillantés, accompagnée d'un certificat GemParis, T
52, poids 9,3 g
211 Collier en or gris et motif noué de diamants, émeraudes et perle de culture
de 8,4 mm, poids 21,70 g
212 Bague bouquet en or gris et or noir avec feuillage de diamants blancs et
jonquilles et trois gouttes de corail peau d'ange, T 54, poids 16,6 g
213 Bague en composition ornée d'un caméee entourage or, T 53 1/.2, poids
6,1 g
214 Collier de six rangs de grains de corail avec fermoir en or à motif ancien
d'ange en pâte de verre rose, poids 53 g
215 Paire de boucles d'oreilles en métal doré pavées de grains de corail, poids
12,2 g
216 Collier de deux rangs de perles de cultures boutons orné de deux camées
coquilles représentant des putti jouant de la flutte, monture en vermeil,
poids 46,6 g
217 Sautoir perles baroques naturelles et teintes, poids 116 g
218 Collier de trois rangs de perles baroques naturelles et teintes, poids 162 g
219 Bracelet de perles de culture baroques sur cordon
220 Collier de trois rangs de pierres dures sur cordon
221 Bague en composition noire ornée d'un caméee entourage argent, T 55
1/.2, poids 10,9 g
222 Collier de boules baroques d'ambre blond (non chauffé), poids 107 g
223 Collier de 50 perles de culture de 8 à 8,5 mm, le fermoir boule lisse en or
gris
224 Collier de 104 perles de culture en sautoir de 7,5 à 8 mm, le fermoir olive
godronné en or jaune
225 Collier de 112 perles de culture crèmes en sautoir de 7 à 7,5 mm, le
fermoir boule godronné en or jaune
226 Collier de boules de quartz, jade et cloisonnés,
227 Collier de trois rangs de corail blanc
228 Collier de boules de pierres dures vertes, fermoir métal
229 Collier de boules de corail rouge
230 Collier de strass en bayadère, bracelet de strass, clip strass, collier à
pampilles
231 SWAROVSKI : Collier boules métal et strass
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SWAROVSKI : Collier négligé métal et strass
SWAROVSKI : Bracelet bakélite
Lot de quatre bijoux fantaisies : AGATHA, BICHE de BERE, JUICY
Deux bagues or et pierres blanche 5 g, on joint deux bagues fantaisies et
argent
Trois paires de boucles d'oreilles clips
Deux colliers de perles fantaisies et eau douce, on joint une broche émail
Collier pendentif croix émail vert et noir, on joint une paire de boucles
d'oreilles clips BAZOT et une grande broche fleur
Trois broches en métal doré : Fleur, feuilles, volute
Lot de quatre bijoux fantaisies : Bracelets et broche émail
Lot de quatre bijoux fantaisies : Broches palmes, bouquet, miroir et
boucles d'oreilles hérisson
Collier chaine anneau strass
REMINISCENCE : Bague papillon, on joint une bague résine et strass et un
bracelet verre
ORENA : Collier en métal doré et émail blanc, deux paires de clips émail
bleu et broche façon lapis
Collier chaine tubogaz, broche moderniste, paire de boucles d'oreilles
REMINISCENCE : Broche couture trois perles et deux paires boucles
d'oreilles strass style 1930
NOMINATION : Bague en or et acier et nacre
EDOUARD RAMBAUD : Collier de perles de couleurs
AGATHA : Bague en argent doré et perle fantaisie, 19,1 g, avec pochette
AGATHA : Bracelet fantaisie pampilles, avec pochette
CONDITIONS DE VENTE
La vente est soumise à la législation française et aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important
que vous lisiez attentivement les pages qui suivent.
Notre équipe se tient à votre disposition pour vous renseigner et vous assister.
Commission acheteur
L’acheteur paiera, en sus du prix d'adjudication, 18% (15% et 3% de tva) pour le volontaire et 14,40% (12% et
2,40% de tva) pour le judiciaire concernant les lots avec (*).
L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires
priseurs
auprès
duquel
les
incidents
de
paiement
sont
susceptibles
d’inscription.
Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné
auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.
1. AVANT LA VENTE
Etat des lots
Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapport détaillé sur l'état des lots.
Tous les biens sont vendus en l'état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts.
Aucune réclamation ne sera possible relativement aux restaurations d'usage et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente et de compter sur leur
propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description. Le ré-entoilage, le parquetage ou
le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les dimensions sont
données à titre indicatif.
Durant l'exposition, tout acheteur a la possibilité d'inspecter chaque objet proposé afin de prendre connaissance
de l'ensemble de ses caractéristiques, de sa taille et éventuelles réparations ou restaurations.
Sécurité des lots
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objets dans les meilleures conditions de présentation. Toute manipulation d'objet doit être supervisée par un
collaborateur de l’étude
2. LA VENTE
Les enchères peuvent être portées en personne ou par téléphone ou par l'intermédiaire d'un tiers mais aussi par
«ordres d’achat ».
Ordres d'achat
Si vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nous serons heureux d'exécuter vos ordres d'achat donnés
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Indiquez toujours un prix limite à ne pas dépasser. Les offres illimitées ou sans prix ne seront pas acceptées.
Les ordres écrits peuvent être envoyés au choix - par télécopie aux 03 81 82 14 15, - par mail à « [email protected] », - par la poste à Hotel des Ventes de Besançon 4 Rue Demangel 25000 Besançon, - ou
remis à un collaborateur.
Les ordres d'achat par téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par écrit (voir ci-dessus). Il vous est
demandé de vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d'achat 24 h avant la vente.
Enchérir par téléphone
Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous pouvez enchérir directement par téléphone. Le
nombre de lignes téléphoniques est limitée à 5 par article, il est nécessaire de prendre ses dispositions le plus tôt
possible avant la vente les 5 premiers demandeurs étant appelés.
Nous vous recommandons également d'indiquer un ordre d'achat de sécurité que nous pourrons exécuter si nous
étions dans l'impossibilité de vous joindre par téléphone.
Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque
ayant l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent être modifiées par affichage dans
la salle d’exposition ou par des annonces faites par Maitre Renoud-Grappin durant la présentation de l’objet.
Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l'accès aux lots pendant la vente sera interdit.
Déroulement de la vente
Maître Renoud-Grappin commencera et poursuivra les enchères au niveau qu'il juge approprié et peut enchérir
en réponse à d'autres enchères, pour le compte du vendeur, à concurrence du prix de réserve ou pour le compte
des donneurs d’ordres d’achat.
Précisions particulières pour certains lots :
Pour les armes de chasse (5ème catégorie) l’acquéreur devra obligatoirement présenter une pièce d’identité et un
permis de chasse.
Les bijoux en or qui ne sont pas poinçonnés (marqués AC) seront conservés par Hôtel des Ventes de Besançon
pour être envoyés au « Service de la Garantie » de Strasbourg pour l’apposition des poinçons français. Les frais
de port (partageables et variables selon le nombre d’articles concernés dans la vente) et 8 euros de droit légaux
par objets seront réglés par l’acquéreur à la remise des lots. En cas de refus de poinconnage, le Droit français
prévoie le bris en fin de séance.
3. APRÈS LA VENTE
Paiement
Le paiement doit être effectué durant ou immédiatement après la vente.
Le paiement peut être fait :
par virement bancaire en Euros
par chèque garanti par une banque en Euros
en espèces en Euros, pour les particuliers jusqu'à un montant égal ou inférieur à 1 000 Euros par vente ;
pour les factures supérieures à 1 000 Euros : seuls 450 Euros en espèces par vente pourront être acceptés - en
espèces en Euros, pour les commerçants jusqu'à un montant égal ou inférieur à 750 Euros par vente
Les chèques et virements bancaires seront libellés à l'ordre de : Hotel des ventes de Besancon *
Banque: CRCA * Agence: Cusenier Besançon
Code Banque: 12506 * Code guichet : 25000 *
N°' de compte: 55004285113 - Clé RIB: 33 *
IBAN: FR 76 1250 6250 0055 0042 8511 333 *
N° Swift : AGRIFRPP825
N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication sur le formulaire de virement.
Enlèvement des achats
Les achats seront enlevés pendant la vente et jusqu’à 21h ou ce lundi de 9h à 11h (12h pour le mobilier) après
leur paiement.
Nous recommandons aux acheteurs de prendre livraison de leurs lots après la vente.
Après les heures d’enlèvements, les lots seront transférés vers l’étude aux frais, risques et périls de
l'adjudicataire. Une assurance est souscrite aux frais de l'adjudicataire pour couvrir tout transport, à moins qu'elle
ne l'ait été par l'adjudicataire lui-même et que nous en ayons été informés préalablement par écrit.
Tous les lots entreposés en garde-meubles seront soumis à des frais de dépôt et d'assurance qui devront être
réglés avant de prendre livraison des lots.
Assurance
Dès l'adjudication prononcée, l'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions. La société
« Hotel des ventes de Besançon » décline toute responsabilité quant aux pertes et dommages que les lots
pourraient encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée.
Exportation des biens culturels
L’exportation de tout lot hors de la France ou l'importation dans un autre pays peut être soumise à l'obtention
d'une ou plusieurs autorisations. Il est de la responsabilité de l'acheteur d'obtenir ces autorisations. Le fait qu'une
autorisation d'exportation requise soit refusée ou que l'obtention d'une telle autorisation prenne du retard ne
pourra pas justifier l'annulation de la vente ni aucun retard dans le paiement du montant total dû.
Droit de préemption
LÉtat peut exercer sur toute vente publique d'oeuvres d'art un droit de préemption sur les biens proposés à la
vente, dès l'adjudication de l'objet. L’État dispose d'un délai de 15 jours pour confirmer l'exercice de son droit de
préemption. L'État se subroge alors à l'adjudicataire.
Indications du catalogue
Les indications portées sur le catalogue seront établies par « Hotel des Ventes de Besancon » avec la diligence
requise pour une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve des rectifications
affichées dans la salle de vente ou de celles annoncées par Maitre Renoud-Grappin lors de la présentation du lot
et portées sur le procès-verbal de la vente. Les indications sont établies compte tenu des informations données
par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques et de l'opinion généralement admise des
experts et des spécialistes, existantes à la date à laquelle lesdites indications sont établies.
État des biens vendus
Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs
imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relativement aux restaurations d'usage, bouchage
(Archéo) et petits accidents qui ne seront pas systématiquement signalés. Il est de la responsabilité des futurs
enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si
chaque lot correspond à sa description. Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure
conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les dimensions sont données à titre indicatif.
GARANTIES
Il convient de noter que le Décret n' 81-255 du 3 mars 1981, a défini à ce sujet un certain nombre de termes
Article 2
La dénomination d'une oeuvre ou d'un objet, lorsqu'elle est uniquement et immédiatement suivie de la référence
à une période historique, un siècle ou une époque, garantit l'acheteur que cette oeuvre ou objet a été
effectivement produit au cours de la période de référence.
Lorsqu'une ou plusieurs parties de l'oeuvre ou objet sont de fabrication postérieure, l'acquéreur doit en être
informé.
Article 3:
A moins qu'elle ne soit accompagnée d'une réserve expresse sur l'authenticité, l'indication qu'une oeuvre ou un
objet porte la signature ou l'estampille d'un artiste entraîne la garantie que l'artiste mentionné en est
effectivement l'auteur.
Le même effet s'attache à l'emploi du terme ou "de" suivie de la désignation de l'auteur.
Il en va de même lorsque le nom de l'artiste est immédiatement suivi de la désignation ou du titre de l'oeuvre.
Article 4 :
L’emploi du terme "attribué à", suivi d'un nom d'artiste garantit que l'oeuvre ou l'objet a été exécuté pendant la
période de production de l'artiste mentionné et que des présomptions sérieuses désignent celui-ci comme l'auteur
vraisemblable.
Article 5:
L’emploi des termes "atelier de" suivis d'un nom d'artiste garantit que l'oeuvre a été exécutée dans l'atelier du
maître cité ou sous sa direction. La mention d'un atelier est obligatoirement suivie d'une indication d'époque
dans le cas d'un atelier familial ayant conservé le même nom sur plusieurs générations.
Article 6:
L’emploi des termes '"école de" suivis d'un nom d'artiste entraîne la garantie, que l'auteur de l'oeuvre a été l'élève
du maître cité, ou a notoirement subi son influence ou bénéficié de sa technique. Ces termes ne peuvent
s'appliquer qu'à une oeuvre exécutée du vivant de l'artiste ou dans un délai inférieur à cinquante ans après sa
mort. Lorsqu'il se réfère à un lieu précis, l'emploi du terme, "école de" garantit que l'oeuvre a été exécutée
pendant la durée d'existence du mouvement artistique désigné, dont l'époque doit être précisée et par un artiste
ayant participé à ce mouvement.
Article 7:
Les expressions: "Dans le goût de", "style", "manière de", "d'après" ne confèrent aucune garantie particulière
d'identité d'artiste, de date de l'oeuvre, ou d'école.
Article 8:
Tout fac-similé, surmoulage, copie ou autre reproduction d'une oeuvre d'art ou d'un objet de collection doit être
désigné comme tel.
JEAN-PAUL RENOUD-GRAPPIN
Commissaire-Priseur judiciaire
Maitre en droit – Licencié en Histoire de l’Art
HOTEL DES VENTES DE BESANCON
13 RUE PASTEUR ET 4 RUE DEMANGEL - 25000 BESANCON TEL:03.81.82.14.14 FAX:03.81.82.14.15
E-mail: [email protected]
ORDRE D’ACHAT OU DEMANDE D’ENCHERES PAR
TELEPHONE
VOTRE
NOM :
ADRESSE
PRENOM
N°
RUE
VILLE
CODE
POSTAL
NUMERO
DE TEL 1
NUMERO
DE TEL 2
DATE DE VENTE
LOT
N°
:………./…………………………………./ ………
DESCRIPTION
ORDRE D’ACHAT
+ 5% si besoin par
VOTRE ENCHERE
LIMITE
(PRIX AU MARTEAU)
(Ou si impossibilité de
vous joindre au tel)
le Commissairepriseur
Rayer la mention
inutile
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
TELEPHONE
INSCRIRE VOTRE
NUMERO POUR
CHAQUE LOT
Je reconnais avoir pris connaissance des conditions de vente en fin de catalogue.
Je joins à ce document la copie de 2 pièces d’identité
(passeport, permis de conduire carte nationale d’identité, permis de chasse…)
FAIT A ……………………..LE …………………..SIGNATURE……………
L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les
incidents
de
paiement
sont
susceptibles
d’inscription.
Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue
Freycinet 75016 Paris.