BON DE COMMANDE OU DE DEMANDE DE LOCATION D`UN

BON DE COMMANDE OU DE DEMANDE DE LOCATION
D'UN VÉHICULE NEUF PE\fVI~-_-----.
JO:
cW~a~ur d'affaires.éd aire
Cachet du concessionnaire:
H
AUTO EVASION
D
:onseiller Commercial:
:ode Conseiller Commercial:
--Tode Concessionnaire:
1
Code Apporteur d'affaires:
AGENT PEUGEOT
10, rur Jun Jaur~s - 38610 Gi~r ..
UI 0476893604. Fa. 04 76 59 15 16
RC$ G'~r\(lblt 6 433 S:' 292. Siret '33 Sil 29100016. Apt' SOl Z
Téléphone (Domicile):
Téléphone (Portable) :
Téléphone (Bureau) :
Lieu dit:
Code postal! Ville:
SIRET! SIREN :
?4.
6!5!i 6
E-mail:
?
(1) : civilité + prénom + nom;
?
(2) : 1 Marché public 2 Loueur courte durée 3 société 4 crédipar 5 loueur longue durée 6 PME/PMI/pro
(3) : ex : chez M. ; (4) : appt, esc, résidence, bat; (5) : n', bis ter, type de voie, nom de voie
Mode d'acquisition du véhicule auprès du point de vente:
("le véhicule est acheté par le Client" ou "le véhicule fera l'objet d'une location")
RENSEIGNEMENTS NÉCESSAIRES À L'OUVERTURE D'UN COMPTE CAR E PEUGEOT
Date de naissance:
Profession :
Situation de famille lll :
1 0 Ouvrier
8 0 Agt état Commune
2 0 Ouvrier Bâtiment
9 0 Agent hospitalier
Enfants à charge:
3 0 Contremaître
10 0 Infirmière Diplômée
Type de Client!') :
4 0 Chaffeur livreur
1T 0 Technicien
Code APE :
5 0 Employé Bureau
12 0 Cadre, Ingénieur
Depuis:
15
16
17
18
19
20
21
90
6 0 Intérim Stagiaire
13 0 Enseignant
7 0 Vendeur
14 0 Etudiant
29 0 Personnel de bar et de restaurant
(1) M Marié, CCélibataire, Rvit maritalement, DDivorcé, VVeuf;
(2) 1 Particulier, 2 Administration, Société
0
0
0
0
0
0
0
0
Au chômage
Sa ns profession
Retraité
Police, Armée
Agriculteur
Salarié Agricole
Artisan
Autres
22 0
23 0
24 0
250
26 0
27 0
28 0
Comm. Ambulant
Forain
Commerçant
VRP
Profess. Libérale
Gérant PME
Artiste, Sportif
Origine Client (Ha", Action Constill" Commrreial, Agrnt,lnt"médiaift, Autft') :
ENGAGEMENTS N"3
Pour que vous puissiez essayer votre véhicule neuf avant de l'acheter, chacune de nos concessions dispose
d'un parc de 10 véhicules d'essai, minimum, Nous vous prêtons un véhicule de la gamme souhaitée
pendant un week-end si vous n'avez pas pu essayer ce véhicule sur rendez-vous.*
• Selon les conditions générales du prêt et les modalités de l'opération Engagement PEUGEOT disponibles sur le point de vente.
Lieu de livraison:
Véhicule (partieuli", utilitaift lég,,) :
1
Options:
HT
Lieu d'immatriculation:
Usage (partieuli", professionnel) :
nc
nc
Prix tarif
(rn ruro) :
(du véhicule au
Accessoi res (rn ruro) :
Gravage
HT
If
{
PEUGEOT Contrats Privilèges Type de contrat:
; Durée:
mois; km:
PRIX TOTAL DU VÉHICULE OPTIONS ET ACCESSOIRES COMPRIS
Carte grise:
r'"
..,
Plaques ww :"
nc
HT
Total accessoires (rn ruro) :
Vignette:
PRIX TOTAL TTC à payer
(en euro)
(en euro) :
Carburant:
HT
; Montant:
HT
Autres fra is :
Total frais annexes:
TTC
nc
TTC
nc
éc:~ -
("
'I!û~ r
/'
.
f
Numéro de VIN: V {~t:-,p
Carrosserie (2) :
Financement (oui/nopj :
1
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Date d'achat:
1 /
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Date de 1'" mise en circulation:
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~uméro d'imm triculation : ç):;)..>Cr~
Energie (3) : )
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Organisme de financement:
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1
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fil"
CKilométrage au compteur à ce ·our :
Puissance administrative :
Type de remplacement (4):
Solde:
~
1/,. "
Il) : 1 par Concessionnaire - 2 par Agent - 3 Pas de reprise 1(2) : 1 berline; 2 break; 3 coupé ou cabriolet; 4 monospace ; 5 VU / (3) : 1 essence; 2 diesel; 3 électrique; 4 GPl/
(4) : 0 pas de réponse; 1 ~l" voi:ure ach~tée ; 2voiture sUPPlémrtaire ; 3 remplace VN ; 4 remplace VD
Valeur de reprise a ce Jour
'da
nc:
l
Cette valeur sera indexée à la valeur Argus au jour de la livraison. L'offre de reprise est valable jusqu'à
la date extrême de livraison du VN stipulée sur la présente commande sous réserve que le véhicule livré soit libre de tout,gage et de toute réserve de propriété, dans un état conforme
(sans modification notable de l'état mécanique et de la carrosserie ou du kilométrage) à l'estimation contradictoire n' {.. <.? /
/
(
•
signée par le client en date du
Dans le cas où le véhicule ne serait plus conforme à cette estimation le jour de la livraison, une seconde estimation
contradictoire sera effectuée pour fixer la dépréciation subie. En cas de désaccord, cette réduction sera arbitrée par un tiers choisi par les deux parties.
1
()
'-.
Le véhicule fera l'objet (à préciser)!') :
Signé le (*)
Auprès de :
Acompte (**) ou somme déposée (***) : Montant en chiffres:
Moyen de paiement de l'acompte (à préciser) (2) :
nc ; Montant en lettres:
(1) : 1d'un achat au comptant: 2 d'un achat à l'aide d'un crédit; 3d'un achat à l'aide d'un crédit intégral; 4 d'un achat à l'aide de PEUGEDT AXESS ; 5d'une location avec option d'achat (LDA) selon conditions de l'offre préalable
(LDA) ; 6d'un contrat de location longue durée. Selon conditions du contrat; 7 d'un contrat "Peugeot Perspectives~ Selon conditions de l'offre préalable.
(") seulement dans le cas d'une location (LDA ou LLO ou Peugeot Perspectives) ou d'un crédit (partiel ou intégral) ; (H) attention: l'acompte versé représente lOOfa du prix total TTC à payer.
(-) somme déposée à l'appui de la demande à valoir sur le ou les premierls) versement(s)
(2) : Espèces (attention: toute somme versée en espèces ne peut dépasser 457 euro) ; chèque bancaire; CCP; carte bancaire
Carte PEUGEOT? OUI/NÔ
SERENAUTO : proposition de mise en relation? OUlON.
PEUGEOT Contrat Privilèges "l
a
Si le véhicule 1007,206,307,407,607 ou 807 commandé par le Client est équipé du système RB, le Client bénéficie des Services d'Urgence et d'Assistance Localisés
(conditions et limites page 4). Le Client bénéficie de ces services à titre gracieux. Si le Client ne désire pas souscrire à ces services, il doit cocher la case ci-dessous:
"En cochant cette case, je refuse de bénéficier des Services d'Urgence et d'Assistance Localisés': Signature:
o
La présente commande ou demande de location est soumise aux conditions générales de vente et de garantie situées au verso; le client, acheteur ou futur locataire, déclare
avoir pris connaissance de l'ensemble de celles-ci.
• En outre, le transfert de propriété du véhicule vendu au titre de la présente commande est suspendu jusqu'au paiement intégral de son prix, conformément aux dispositions
de la loi du 12 Mai 1980 sur la réserve de propriété, le transfert des risques s'effectuant à la livraison du véhicule.
• "En application de la Loi n' 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers aux libertés vous êtes informés que:
,.) L'ensemble des informations communiquées peuvent être destinées à Automobiles Peugeot, au Concessionnaire et éventuellement à Crédipar (dans le cas d'une souscription
à la carte Peugeot ou d'un financement du véhicule par Crédipar):
2') Vous êtes habilités à en obtenir communication dans les conditions prévues au chapitre 5 de la Loi précitée et à demander toutes rectifications auprès d'AUTOM08ILES
PEUGEOT, 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 Paris':
• Le client déclare avoir pris connaissance des conditions particulières applicables aux commandes soumises au Code de la consommation articles L121-23 à L121-26
(démarchage et vente à domicile) figurant au dos du présent document et les avoir reçues ainsi que le bordereau d'annulation de commande figurant sur
l'exemplaire client.
LE CONCESSI9NNAIRE
OU SON REPRESENTANT
prouvé" et signer.
Fait en 3 exemplaires le
1h
tC?6
Ir
à l'adresse ci-après indiqué? :
N"
Type de voie
Nom de la voie
Ville
d
(
-li51
t
~
<
LE CLIENT
Écrire "Lu et approuvé" et signer.
r
ll'ft(k__ .
/?fL (} - # t<1'..
Le Conseiller Commercial vous a-t-il proposé un essai? OUI/NON
L'avez vous effectué? DOl/WON
r .
-' {
A versé à M.
U
Agissant pour le compte du Concessionnaire ou Apporteur d'affaires désigné précédemment en acompte à la commande ou en appui de la demande de
location du véhicule décrit précédemment,
),J
Règlement de l'acompte 11) :
la somme de: (montant en chiffres) :
) t..,..~
nc
(montant en lettres) :
Fait à
'1
' le
(
Signature du représentant
de la concession ou de l'ap~rte.ur d'affaires
é
Signat e du client
(1) : 1 Espèces; 2 ~ue ban"taire ; 3 CCP; 4 Carte bancaire
Conditions:
• Compléter et signer ce formulaire.
• l'envoyer par lettre recommandée avec avis de réception.
• Utiliser l'adresse figurant au dos.
• L'expédier au plus tard le septième jour à partir du jour
de la commande, ou, si ce délai expire normalement
un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé,
le premier jour ouvrable suivant.
Exemplaire Client
ANNULATION DE COMMANDE Code de la consommation - Articles l121-23 à 1121-26
Je soussigné déclare annuler la commande ci-après:
Nature du bien ou du service commandé (contrat souscrit) :
Nom du contrat:
Date de la commande (date du contrat) :
Nom du Client:
Adresse du Client:
(Signature du Client)
12/05 - Réf. : 2 ODC 041 201
PEUGEOT FINANCEMENT
101G 113 733 1
0091
11.10.2006
2444
03593
MAG55J
RC: 03593 CH 4993901 SRC
CONTROLE TECHNIQUE DU VEHICULE
Nous attirons tout spécialement votre attention sur la règlementation en vigueur concernant les
contrôles techniques obligatoires: il vous appartient en effet, 4 ans au plus tard à compter de la date
de première mise en circulation du véhicule, de faire procéder au contrôle prévu et, s'il y a lieu, aux
réparations préconisées.
Pensez à faire le nécessaire, à défaut, vous risqueriez une amende ou même une immobilisation
éventuelle du véhicule.
LISTE DES OPTIONS D'ACHAT
Selon votre échéancier, la location prendra fin après paiement du dernier loyer du 05/09/2010.
Vous aurez alors la possibilité de choisir entre deux options:
- Si vous souhaitez conserver votre véhicule, vous pourrez alors l'acheter
le 05/10/2010 pour un montant hors taxes de 10.702,34 EUR, soit 70.202,75 FRF.
- Si vous souhaitez renouveler votre véhicule, vous pourrez alors reprendre contact
avec votre point de vente afm d'étudier ensemble les modalités de ce renouvellement.
Dans tout les cas, nous vous recontacterons quelques mois avant le terme de votre contrat afin de
vous rappeler ces options.
En cas d'interruption amiable de la location avant la date prévue, le tableau ci-après vous indique le
montant hors taxes de l'option d'achat que vous devriez régler après paiement de chaque loyer, sous
réserve que tous les loyers précédents aient été honorés.
Votre règlement sera à majorer de la TVA en vigueur au moment de l'interruption (Taux actuel: 19,6 %).
Cette interruption ne peut intervenir qu'à partir du 12ème mois de votre location.
Option d'achat
hors taxes
Après paiement
du loyer au
05/10/2007
05/12/2007
05/02/2008
05/04/2008
05/06/2008
05/08/2008
05/10/2008
05/12/2008
05/02/2009
05/04/2009
05/06/2009
05/08/2009
05/10/2009
05/12/2009
05/02/2010
05/04/2010
05/06/2010
05/08/2010
~
CREDIPAR
24.254,37
23.606,86
22.948,74
22.279,82
21.599,95
20.908,92
20.206,58
19.492,71
18.767,14
18.029,69
17.280,14
16.518,30
15.743,98
14.956,96
14.157,04
13.344,01
12.517,65
11.677,74
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
159.098,24 FRF
154.850,85 FRF
150.533,87 FRF
146.146,04 FRF
141.686,38 FRF
137.153,52 FRF
132.546,48 FRF
127.863,80 FRF
123.104,37 FRF
118.267,01 FRF
113.350,29 FRF
108.352,95 FRF
103.273,74 FRF
98.111,23 FRF
92.864,09 FRF
87.530,97 FRF
82.110,40 FRF
76.600,95 FRF
Après paiement
du loyer au
05/11/2007
05/01/2008
05/03/2008
05/05/2008
05/07/2008
05/09/2008
05/11/2008
05/01/2009
05/03/2009
05/05/2009
05/07/2009
05/09/2009
05/11/2009
05/01/2010
05/03/2010
05/05/2010
05/07/2010
05/09/2010
Option d'achat
hors taxes
23.931,93
23.279,14
22.615,64
21.941,27
21.255,84
20.559,18
19.851,10
19.131,40
18.399,91
17.656,44
16.900,77
16.132,71
15.352,06
14.558,62
13.752,18
12.932,51
12.099,40
10.702,34
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
156.983,17 FRF
152.701,15 FRF
148.348,87 FRF
143.925,30 FRF
139.429,17 FRF
134.859,38 FRF
130.214,68 FRF
125.493,76 FRF
120.695,50 FRF
115.818,65 FRF
110.861,78 FRF
105.823,64 FRF
100.702,91 FRF
95.498,29 FRF
90.208,39 FRF
84.831,70 FRF
79.366,86 FRF
70.202,75 FRF
CREDIPAR locataire gérant de LOCADIN
S.A. au capital de 107.300.000 EUR RCS NANTERREB317425981 N" TVA: FR493 17425981
Siège Social: 12 AVENUE ANDRE MALRAUX 92300 LEVALLOIS PERRET
Groupe CREDIPAR