Télétransmission ou sanction, il faut choisir…

Fenêtre sur
Catherine Sanfourche
Télétransmission ou sanction,
il faut choisir…
Miqul
A partir du 1er janvier prochain, les médecins qui ne télétransmettront pas, ou pas assez,
devront s’acquitter d’une taxe de 0,50 euro par feuille de soins papier émise. Si vous faites
partie des 41 % de spécialistes qui ne télétransmettent pas, mais qui souhaitent sortir de
la résistance à la télétransmission, ce dossier est pour vous.
O
nze ans après la mise en place de la télétransmission avec
la diffusion de la carte Vitale, 65 millions d’assurés et
d’ayants droit, associées aux 650 000 Cartes de Professionnel
de Santé (CPS), permettent de sécuriser les remboursements de
60 milliards d’euros de soins prodigués. Cela permet surtout à
l’Assurance Maladie d’économiser environ 1,5 milliard d’euros
par an. Le traitement d’une feuille de soins électronique (FSE)
coûte beaucoup moins cher (0,27 euro) que celui d’une feuille
de soins papier (1,74 euro). Un bilan qu’on peut qualifier de
positif si l’on regarde le verre aux deux tiers plein, puisqu’effectivement, selon la dernière étude de la CNAMTS, 68 % des
médecins télétransmettent aujourd’hui, les généralistes étant
les « meilleurs élèves » en la matière, puisqu’ils sont 73 % à
télétransmettre, tandis que les spécialistes ne sont que 59 %
à le faire. Un tiers de l’ensemble des praticiens résiste donc
toujours à la télétransmission, dont 27 % de généralistes et
41 % de spécialistes. Avec des « poches de résistance » où ces
chiffres augmentent, Paris battant les records : dans la capitale,
44 % de médecins généralistes et 60 % de spécialistes ne télétransmettent toujours pas.
Bien évidemment, pour l’Assurance Maladie, ces taux de réfractaires à la télétransmission ont un coût. En 2009, les
150 millions de feuilles de soins papier – dont plus de 110
millions émises par des médecins – ont représenté un surcoût
estimé à 200 millions d’euros. Pourtant, dans la convention
signée en 2005, les partenaires avaient convenu « de faire
progresser de manière significative le taux de télétransmission
des FSE, en particulier pour les médecins spécialistes » d’ici le
terme de ladite convention, et s’étaient engagés « sur une progression annuelle d’au moins 5 % du taux de télétransmission,
avec pour objectif d’atteindre à terme un taux de télétransmission supérieur à 90 % ». Le texte conventionnel précisait
aussi que les signataires s’accordaient « pour considérer que
c’est par l’incitation des praticiens à télétransmettre, et non
par des sanctions conventionnelles, que cet objectif pourra
être atteint ». Beau programme, mais qui a échoué dans la
réalité, puisqu’on est loin des 90 % de télétransmissions. Les
raisons en sont multiples, mais pour simplifier, disons que les
incitations, c’est-à-dire un forfait annuel de 250 euros et 0,07
euro par FSE, ne semblent pas à la hauteur de l’investissement
en temps et en argent qu’impliquent le passage à l’informatisation, ce que reconnaissent volontiers mêmes les médecins
qui se sont mis à la télétransmission dès le début, et qui ne
le regrette pas, comme en témoigne le Dr Philippe Jauffrion
(voir entretien en page 18). D’autant que le contexte tarifaire
n’est guère, lui aussi « incitatif ». Par ailleurs, certains médecins
n’ont jamais accepté ce transfert de tâche – et de charge ! –
des caisses d’Assurance Maladie vers les praticiens.
Avec la loi HPST, on a tourné le dos à la seule incitation à télétransmettre : l’adoption d’un amendement proposé (comme à
son habitude à chaque PLFSS depuis près de 10 ans !) du député du Bas-Rhin, Yves Bur, y a en effet introduit le principe d’une
taxation des feuilles de soins papier, que la CNAMTS a accueilli
favorablement. Les propositions faites à ce sujet par le directeur de l’Assurance Maladie ont été une des raisons qui ont fait
tourner court les quelques réunions planifiées à la fin de l’an-
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née 2009 en vue de la négociation d’une nouvelle convention.
« Les aides à la télétransmission, qui vont dans le bon sens, ne
font toutefois pas avaler la pilule amère de l’amende sur les
feuilles de soins papier imposée via la loi Bachelot », déclarait à l’époque la CSMF. Le principe de la taxation n’a pas été
abandonné pour autant, mais inclus dans le règlement arbitral
en vigueur actuellement et jusqu’à la signature de la prochaine
convention. Le texte précise que pour pouvoir bénéficier des
mesures incitatives à la télétransmission, les médecins doivent
« disposer d’un équipement permettant la télétransmission des
FSE conforme à la dernière version du cahier des charges pu-
Les sites utiles
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter les sites internet
suivants :
■ ASSURANCE MALADIE. www.ameli.fr
Beaucoup d’informations sous forme de documents
téléchargeables pour vous guider dans le choix de matériels.
■ GIE SESAM-VITALE. www.sesamvitale.fr
Pour « tout savoir sur SESAM-Vitale », y compris comment,
concrètement, créer et transmettre au quotidien des FSE.
■ GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC « Carte de Professionnel
de Santé « (GIP-CPS). www.gip-cps.fr
Pour tout savoir sur la carte CPS.
■ CENTRE NATIONAL DE DÉPÔT ET D’AGRÉMENTS (CNDA).
www.cnda-vitale.fr
Pour obtenir la liste des logiciels agréés pour la télétransmission
de FSE.
bliée par le GIE SESAM-Vitale », et « atteindre un taux prédéterminé de télétransmission de FSE supérieur ou égal à 75 % ».
Sont exclus du calcul de ce taux les actes facturés pour les bénéficiaires de l’AME, pour les nourrissons de moins de 3 mois,
les prestations de soins effectuées dans leur totalité hors la
présence du patient, et les actes facturés via la facturation
électronique des établissements de santé sur bordereau CERFA
S3404. Les praticiens remplissant ces conditions peuvent donc
bénéficier d’un forfait annuel de 250 euros, de 0,07 euro par
FSE reçue par l’Assurance Maladie. Ils peuvent aussi percevoir
un autre forfait supplémentaire annuel de 250 euros ; les médecins généralistes qui adhèrent aux téléservices et téléprocédures développés par l’Assurance Maladie et accessibles sur le
site Ameli via « mon espace pro » et « mon compte PS ameli »,
et s’ils établissent annuellement au moins 75 % des protocoles de soins ALD et des arrêts de travail par voie électronique.
Quant aux praticiens qui ne rentreront pas dans ces clous, ils
devront s’acquitter d’une taxe de 0,50 euro par feuille de soins
papier émise. Initialement prévue pour entrer en vigueur au 1er
mai de cette année, cette taxe s’appliquera à partir du 1er janvier prochain. L’effet « bâton » semble avoir poussé un nombre
non négligeable de médecins vers la télétransmission : selon le
GIE SESAM-Vitale, plus de 3 500 d’entre eux ont sauté le pas
entre janvier 2009 et janvier 2010.
L’heure est au choix pour les médecins réfractaires à la
télétransmission. ■
Des pistes pour votre choix
Il existe quelques 260 logiciels homologués… Nous nous contentons de vous signaler quelques logiciels
parmi les plus utilisés, dont certains ont développé un module spécifique à l’exercice de la cardiologie.
9 La solution informatique complète
Pour ceux qui souhaitent franchir le pas de la télétransmission en s’équipant également d’un logiciel de gestion du cabinet.
AXILOG
Créée en 1998, la société Axilog, qui affiche aujourd’hui plus de 20 000 utilisateurs, décline son
logiciel AxiSanté 5 par spécialité. Pour les cardiologues, elle propose AxiSanté 5 Cardio qui met
notamment à la disposition des praticiens les
référentiels médicaux Cardio intégrés pour une
rédaction automatique ; l’ensemble de courriers
et certificats types pour la spécialité Cardiologie ;
des questionnaires Cardio intégrés pour une saisie plus rapide et structurée de la consultation ;
les diagnostics structurés (codification CIM10)
avec notion de localisation (G, D) et de suspicion ;
l’intégration automatique des diagnostics dans
le volet médical. AxiSanté 5 Cardio propose également une interface du dossier patient avec les
produits de la société Schiller (spiromètres, dispositifs de monitoring patient et défibrillateurs
externes), permettant ainsi de faire figurer dans
le documents du patient les différents examens
cardiovasculaires.
AxiAM 1.40. C’est le logiciel de télétransmission
développé par Axilog qui le propose actuellement
pour un abonnement de 16 euros par mois.
www.axilog.fr
CEGEDIM LOGICIELS MEDICAUX (CLM)
Filiale de Cegedim, Groupe français leader en informatique médicale, CLM propose une gamme
complète de logiciels, LC 2010 (Crossway, MédiClick! Studio, Doc’ware, Cardiolite, Eglantine,
Megabaze, Medigest ), et de services associés
dédiés aux professionnels de la santé. Structurés,
communicants, intéropérables et évolutifs, les logiciels de la gamme LC 2010 s’inscrivent dans la
logique du partage de l’information et du DMP.
Pour les cardiologues, Cardiolite premium
propose, entre autre un module de dictée vocale (Dragon) pour gagner du temps dans les
comptes-rendus et les courriers ; des interfaçages ECG (Schiller, Cardionics, Cardio Control,
Reynolds, Amedtec) ; DMP Cardio.
En 2008, CLM a satisfait au cahiers des charges
éditeurs de l’UFCV pour la mise en place du
DMP Cardio, pour le suivi structuré des patients
porteurs d’un dispositif médical implantable et
de prévention secondaire. Ainsi des formulaires
de suivi patients, spécialement élaborés selon
un référentiel émis par des cardiologues, ont
été intégrés au logiciel Cardiolite.
www.cegedim-logiciels.com
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La télétransmission en pratique
Ce qu’il faut faire et le matériel nécessaire pour pouvoir télétransmettre.
A
vant toute chose, la télétransmission nécessite d’être en
possession d’une carte de professionnel de santé (CPS).
Pour l’obtenir, vous devez remplir un formulaire à retirer auprès
du Conseil de l’Ordre dont vous dépendez, et à adresser ensuite à la DDASS. Après vérification entre la DDASS et la CPAM,
le GIP-CPS lui délivre sa CPS.
Pour créer et télétransmettre des feuilles de soins électroniques, vous avez le choix entre un équipement informatique
standard, organisé autour d’un ordinateur, ou une solution
intégrée SESAM-Vitale, n’imposant pas une réelle informatisation du cabinet.
l’Assurance Maladie (avec contrat de maintenance).
Il est important de s’assurer de la compatibilité des différents
éléments entre eux, notamment entre le logiciel de gestion du
cabinet et le lecteur de cartes bifente, ou entre le logiciel métier
et le réseau de transmission.
9 Vous optez pour l’équipement avec
La solution intégrée SESAM-Vitale regroupe, en un même
produit, des composants matériels et logiciels pour lire la
carte CPS et la carte Vitale, créer des FSE et les transmettre.
Elle fait appel à l’infogérance qui offre différents services à
distance comme le routage des FSE, le suivi des accusés de
réception et des remboursements, etc. La liste officielle des
lecteurs et solutions intégrées homologués SESAM-Vitale est
consultable sur le site de l’Assurance Maladie et sur celui de
CNDA. ■
Les solutions intégrées SESAM-Vitale
pour un cabinet non informatisé
ou informatisé a minima
9 Vous optez pour la télétransmission sans
ordinateur
ordinateur, vous devez acquérir
un micro-ordinateur de bureau ou portable (PC ou Mac) ;
une connexion Internet ;
■ un lecteur de cartes à puce bifente, pour lire la carte Vitale et
la carte professionnel de santé (CPS), homologué pour l’application SESAM-Vitale ;
■ un logiciel de création et de télétransmission des FSE agréé
par le Centre National de Dépôt et d’Agréments (CNDA) de
■
■
e-FSE. Solution de télétransmission en ligne pour
ceux qui n’ont pas encore franchi le cap de la feuille
de soins électronique ou souhaitent moderniser leur
solution. Simplicité et confort du web : des actes et
tarifs mis à jour en temps réel de façon automatique,
les actes CCAM CARDIO préparamétrés, pas de
boîte aux lettres à configurer, un lien direct vers l’Espace Pro du site ameli.fr pour les télédéclarations,
une solution accessible de tout lieu d’exercice, par
simple connexion internet, la sécurité de données
archivées automatiquement. Offre à 19,90 € mensuelle, lecteur de cartes fixe inclus.
www.e-fse.fr
HELLODOC
Développé et commercialisé depuis 1989 par
la société Imagine Editions, le logiciel Hellodoc
offre une gestion complète du cabinet. Plusieurs
modules de spécialités ont été développés, notamment en cardiologie, offert avec la commande un logiciel HelloDoc Métier, sur simple
demande. Ce module propose notamment : un
utilitaire de gestion de protocole permettant la
saisie hiérarchique de vos observations et examens ; une bibliothèque d’images en rapport
avec la spécialité. Des palettes d’outils permet-
tent de numériser et de commenter les images ;
une interface avec plusieurs logiciels d’appareils de mesure, (électrocardiogrammes, échodopplers…). L’interface permet un enregistrement direct des mesures dans l’historique du
dossier patient.
HelloDoc Edition spéciale. Deux options de
logiciel spécifique à la télétransmission des
FSE :
■ HelloDoc Edition spéciale, agréé SESAM-Vitale
1.40 (gratuit avec le logiciel métier) ;
■ HelloDoc Edition Sesam : HelloDoc Edition spéciale plus le pointage des retours NOEMIE. Gestion des FSE et des recettes (200 euros).
www.hellodoc.com
9 La télétransmission seule
Pour ceux qui optent pour la télétransmission sans
ordinateur ou sans logiciels métier.
SEPHIRA
Premier réseau de gestion des FSE, le Groupe
SEPHIRA est aujourd’hui le leader de la télétrans-
mission chez les médecins spécialistes auxquels il
propose deux produits :
9 Terminal Intellio
(télétransmission sans ordinateur)
Saisie simple et intuitive des actes en six appuis touche ; affichage dynamique des actes
(liste des 20 derniers actes utilisés) ; sauvegarde des données personnelles au centre de
Gestion Sephira. Saisie simplifiée avec liste illimitée d’actes personnalisés et mixés (NGAP et/
ou CCAM). Garantie de remboursement par les
caisses sous 5 jours. Service Vitallio : mise à jour
d’une carte Vitale.
9 Web-Intellio
(la télétransmission avec ordinateur)
La simplicité d’un service de télétransmission via
Internet :
■ un grand écran et une seule fenêtre pour saisir
les FSE ;
■ saisie simple et intuitive des actes en 5 clics ;
■ gestion d’une base patients permettant la préparation en amont des FSE (avec ou sans cartes
Vitale) ;
■ sauvegarde ■
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Télétransmission ou sanction, il faut choisir…
Témoignage
«
Un plus pour les patients et pour moi »
Installé depuis 1990, le Dr Philippe Jauffrion télétransmet depuis plus de vingt ans. Lucide
quant aux difficultés rencontrées et à l’investissement en temps et en argent que représente la télétransmission, il témoigne aussi de la satisfaction qu’il en tire, pour ses patients, et pour lui-même.
19 heures de travail de plus par an
En 2008, une interne en 4e semestre d’internat de médecine générale, Anabel Sanselme,
a consacré son rapport de stage sur « le temps imparti aux feuilles de soins électroniques
dans une consultation de médecine générale ». Après s’être livrée à des chronométrages
auprès de trois praticiens – ou de leur secrétaire – travaillant sur des logiciels différents,
elle en est arrivée à la conclusion que la création d’une FSE en fin de consultation prenait,
en moyenne, 45 secondes, soit 15 secondes de plus par consultation, par rapport à
une consultation s’achevant par rédaction manuelle d’une feuille de soins papier. Pour
4 500 actes annuels, cela représente 19 heures de travail administratif en plus. Ou encore,
19 heures de temps médical en moins.
Mais cette interne n’a pas tenu compte ni des frais de timbres, ni du temps économisé
sur le « remplissage » des feuilles de soins pour les CMU et le tiers payant ni de celui de la
surveillance du retour des remboursements qui s’effectue automatiquement par le logiciel
Noémie si vous adhérez à la télétransmission, et encore moins de celui de la gestion des
erreurs d’interprétation de l’écriture des actes et ou celles de la facturation du service de
liquidation de l’Assurance Maladie. Ainsi pour un cabinet de groupe type de 7 cardiologues
l’équipement de télétransmission a permis d’économiser un poste temps plein de
secrétariat consacré uniquement à cet effet (Ndlr).
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plète de votre cabinet, sans vous limiter à l’acquisition
d’un simple kit de télétransmission. C’est ce que vous
conseillez de faire aujourd’hui aux médecins qui vont
devoir s’y mettre ?
Ph. J. Cela a représenté un investissement important en argent,
en temps et en effort de compréhension au départ, mais pour
beaucoup de satisfaction ensuite. Aujourd’hui, le marché est
stabilisé, les sociétés de logiciels sont sérieuses, avec de vrais
réseaux, une bonne maintenance. Et le haut débit a tout changé ! Quant à sauter le pas, je pense qu’il vaut mieux acquérir
un équipement qui permette de tout faire, la télétransmission,
la tenue des dossiers patients, la comptabilité, les bordereaux
de remise de chèques, les ordonnances… De plus, on a moins
de contrôle sur les flux de FSE avec un simple kit de télétransmission. Sur mon ordinateur, je peux suivre mes flux de FSE,
savoir où en sont les remboursements, remonter plusieurs mois
en arrière si un patient m’interroge sur un remboursement qu’il
pense n’avoir pas été fait.
Quel bilan faites-vous de la télétransmission proprement
dite ?
Ph. J. Incontestablement, c’est un plus pour les patients, qui
n’ont plus à envoyer de feuilles de soins papier et qui sont
remboursés très rapidement. Et le médecin aussi : pour les patients en CMU, je suis remboursé dans un délai de dix jours
maximum. Pour le praticien, une fois formé, cela se fait très
vite, lui prend peu de temps, et ne coûte plus rien, puisque cela
est compris dans le forfait Internet haut débit. Je télétransmets
mes FSE deux à trois fois par semaine, en fin de journée, et
hormis de temps en temps un problème informatique, cela se
passe très bien. La mise à jour annuelle de mon logiciel, notamment pour suivre les évolutions de SESAM-Vitale, sont faites
par un informaticien, via par Internet aujourd’hui. Je paye environ 350 euros par an pour cette maintenance. ■
Lisa Eastman
Vous télétransmettez depuis 1998, autant dire que vous
êtes un pionnier de la télétransmission. Comment ce
sont passés ces débuts ?
Philippe Jauffrion. Je me suis effectivement mis à la télétransmission dès 1998, un an après l’entrée en application du plan
Juppé qui comportait l’obligation de s’informatiser pour les
médecins. On nous a fait croire qu’on nous « donnait » 7 000
francs d’aide à l’informatisation, alors que cet argent nous
avait été prélevé l’année précédente sous forme de cotisation
URSSAF, et nous a été restitué sous une forme imposable… En
1998, équipé en Mac, j’ai dû acquérir un PC, car à l’époque,
il n’existait aucun logiciel de gestion du cabinet sur Mac. Et
depuis, je dois en être à mon quatrième ordinateur, parce que
l’informatique a évolué très vite. J’ai payé mon logiciel de gestion du cabinet l’équivalent de 2 500 euros, à quoi il faut ajouter les frais de maintenance. J’ai eu la chance que mon logiciel
– Coccilog – ne disparaisse pas totalement du marché, et que
l’esprit et la logique soient restés les mêmes malgré son rachat
par trois sociétés successives… Soyons clairs, les médecins qui
ont télétransmis dès le début voulaient vraiment le faire, mais
ils en ont été de leur poche. Il est sûr que les confrères qui ont
choisi de ne pas télétransmettre et de ne pas s’informatiser ont
fait des économies pendant douze ans !
Vous avez opté d’emblée pour une informatisation com-
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