OUEST-FRANCE PRESSE-OCEAN La prochaine séance du

OUEST-FRANCE
PRESSE-OCEAN
La prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL
aura lieu à l’Hôtel de Ville, salle Anne de Bretagne,
le mardi 13 décembre 2016 à 18 h 30
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Informations sur les décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au
Maire
Conseil municipal – Installation d'un nouveau conseiller municipal en remplacement de
M. Christian CHEREL – Information.
Conseil municipal – Agence d'URbanisme de l'Agglomération Nantaise (AURAN) –
Remplacement d'un délégué.
Conseil municipal – Nantes Métropole Aménagement – Remplacement d'un délégué dans
les instances collégiales.
Conseil municipal – Règlement intérieur – Modification.
Solidarités – Convention de mise à disposition d'un véhicule municipal à l'association SainteLuce Solidaire.
Solidarités – Dénonciation de la convention de partenariat entre la Ville, le Centre Communal
d'Action Sociale et l'association Soleil Rom - Information.
Solidarités – Convention de mise à disposition d'un terrain communal par la Ville de SainteLuce-sur-Loire à l'association Une Famille Un Toit (UFUT).
Délégation de service public – Multi-accueil Félix Tessier – Approbation du choix du
délégataire – Approbation de la convention de délégation de service public.
Budget principal – Actions entreprises suite au rapport de la Chambre Régionale des
Comptes – Information.
Budget principal – Débat d'orientations budgétaires 2017.
Commande publique – Convention constitutive d'un groupement de commandes pour
l'achat de fournitures de bureau – Adhésion.
Budget principal – Ouverture de crédits sur le programme d'investissement 2017 avant le
vote du budget primitif 2017.
Budget principal – Décision modificative n° 1.
Budget principal – Demande de subvention d'investissement auprès de la Caisse
d'Allocations Familiales pour 2017.
Budget principal – Demande de subvention d'investissement auprès de l'État – Dotation
d'Équipement des Territoires Ruraux 2017.
Budget principal – Versement d'acomptes des subventions de fonctionnement à des
associations ayant été subventionnées en 2016.
1/2
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Budget principal – Versement d'acomptes des subventions de fonctionnement au CCAS.
Enseignement privé – Participation financière à la restauration scolaire des établissements
d'enseignement privé pour 2017 – Avenant n° 27 à la convention avec l'OGEC.
Budget principal – Subvention au collectif T'Cap pour 2016.
Budget principal – Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables.
Budget principal – Admission en non-valeurs de taxes d'urbanisme – Avis défavorable.
Sports – Éclairage stade du centre – Demande de subvention.
Aménagement de la Ville – Dénomination de voie.
Aménagement de la Ville – Autorisation de surplomb pour isolation extérieure.
Ressources Humaines – Convention d'indemnisation du Compte Épargne Temps d'un agent
à l'occasion de sa mutation.
Conseil Municipal – Indemnités de fonction des élus – Modifications.
Vie Citoyenne – Recensement de la population 2017 – Recrutement et rémunération des
agents recenseurs.
Tarifs municipaux – Droits de stationnement des taxis au sein de la zone de prise en charge
unique – Vote des tarifs 2017.
Installations classées – Extension atelier SNCF Mobilités – Information.
Petite Enfance/Éducation Jeunesse – Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse
2016/2019 avec la CAF.
2/2