LE RECOURS A LA CONTRACTUALISATION PAR LES HOPITAUX

Institut National
d'Administration
Sanitaire
Institut Régional
de Santé Publique
ATELIER DE FORMATION
LE RECOURS A LA CONTRACTUALISATION
PAR LES HOPITAUX
Rabat, Maroc
du 22 au 27 octobre 2007
Deux institutions de formation se sont associées pour proposer cet atelier de formation:
L’Institut Régional de Santé Publique (IRSP) à Ouidah au Bénin. Pour plus
d'information sur cette institution, vous pouvez consulter le site internet suivant:
http://www.irsp.bj.refer.org/
L'Institut National d'Administration Sanitaire (INAS) à Rabat au Maroc. Pour plus
d'information sur cette institution, vous pouvez consulter le site internet suivant:
http://www.sante.gov.ma/Departements/inascds/index-inasweb.asp
Ces deux institutions se sont entendues pour proposer alternativement chaque année cet
atelier.
Pour 2007, l'atelier aura lieu à l'INAS à Rabat
Pour 2008, l'atelier aura lieu à l'IRSP à Ouidah (Bénin)
Deux Organisations internationales leur apportent leur soutien technique:
L’Organisation mondiale de la Santé (OMS);
L’Institut de la Banque Mondiale (WBI).
Ces deux Organisations internationales contribuent directement à la préparation de cet atelier,
à l'élaboration des contenus de la formation et à l'animation de l'atelier.
Si vous êtes intéressé,
Vous devez vous inscrire…
après vous être assuré…
des financements nécessaires.
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1. JUSTIFICATION
Les hôpitaux ont longtemps été des institutions vivant en circuit fermé. Aujourd'hui, les
hôpitaux, publics ou privés, sont des institutions de plus en plus complexes. Les réformes en
font souvent des instances autonomes Les Ministères de la Santé se posent des questions sur
leur gestion: doivent-ils les gérer directement ou en confier la gestion à d'autres. De même, les
hôpitaux privés s'interrogent pour savoir s'ils doivent continuer sur la voie de l'isolement ou si
ils doivent participer au système de santé en s'associant à la mission de service public.
Les hôpitaux sont devenus de véritables entreprises. Ils cherchent ainsi à développer des liens
avec leurs fournisseurs et prestataires de services intermédiaires. Ils souhaitent également
mieux négocier avec leurs clients ou leurs représentants que sont l'État ou les systèmes de
protection sociale. Ils souhaitent également développer des relations avec les autres
prestataires de services de santé: autres hôpitaux mais également prestataires de services
sociaux dans une approche globale de la santé.
Le recours à la contractualisation par les hôpitaux pour formaliser ces relations est de plus en
plus fréquent. Ces relations contractuelles sont toutefois de nature très diverse selon les
caractéristiques de leurs partenaires; les modalités d'établissement des relations contractuelles
auront aussi des incidences sur le type de relation qui s'installera.
Par ailleurs, les notions de gestion axée sur les résultats et de performance occupent une place
de plus en plus importante. L'atelier mettra un accent particulier sur ce type de
contractualisation qui se développe rapidement à l'heure actuelle.
Les hôpitaux doivent en outre apprendre à maîtriser le développement de la contractualisation
en leur sein et être capable de planifier ce développement en fonction de leurs capacités mais
aussi en tenant compte de leur environnement.
L'atelier se propose de former les responsables des hôpitaux, mais aussi leurs interlocuteurs,
au recours à la contractualisation.
ATELIER DE FORMATION INTITULE:
Le recours à la contractualisation par les hôpitaux
du 22 au 27 octobre 2007
2. OBJECTIFS
Il ne s'agit en aucune manière d'un atelier d'échanges d'expériences: ainsi il n'y aura
aucune présentation sur une expérience ou une autre. Il s'agit d'un atelier de formation.
Les participants doivent acquérir les compétences leur permettant de conduire un
processus de contractualisation:
- Maîtriser la conduite d'un processus contractuel et l'élaboration d'un contrat ;
- Envisager toutes les formes de relations contractuelles avec les interlocuteurs de
l'hôpital;
2
- Procéder à des choix stratégiques pour une meilleure performance de l'hôpital;
- Être capable d'élaborer un plan stratégique de développement de la
contractualisation dans un hôpital.
3. CONTENU
Les séances porteront notamment sur les points suivants:
- Conduite d'un processus contractuel
- Élaboration d'un contrat
- Types de relations contractuelles avec les interlocuteurs de l'hôpital
- Prise en compte de la performance
- Définition de stratégies
4. LANGUE DE TRAVAIL
Le Français
5. STRATEGIE DE FORMATION
Si de nombreux exposés permettront aux participants de se familiariser avec les concepts
et les outils méthodologiques et opérationnels, il sera également demandé aux participants
d'être actif en apportant leur réflexion mais aussi leur expérience:
- Exposés
- Analyse individuelle et en groupe, suivie de restitution en plénière
- Élaboration de documents de politiques contractuelles et de conventions-cadre
- Utilisation de grilles d’analyse de politiques de contractualisation
Il convient de rappeler les règles suivantes:
- L’animateur principal d’une séance est responsable du déroulement de la séance; les
autres formateurs sont également présents pour compléter si besoin est.
- L’animateur principal suscite les participants à illustrer ses propos par une expérience
dans leur pays: mais il n’y a donc pas de temps explicitement réservé à la discussion
- Le participant doit toujours avoir à l’esprit qu’il est dans cet atelier pour tirer de la
formation toute sorte d’éléments qui l’aideront dans ses activités: le but n’est donc pas de
polémiquer
- Chaque séance de l'agenda est une pièce faisant partie d'un ensemble. Afin de tirer
pleinement partie de cette formation, les participants doivent s'engager à être présent à
chacune des séances.
- Chaque participant recevra, au début de l'atelier, un CD contenant tous les matériaux de
formation: présentations "powerpoint", textes spécifiques à chacune des séances, textes
complémentaires.
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UN AGENDA PROVISOIRE DE L'ATELIER FIGURE A LA FIN DE CETTE BROCHURE D'INFORMATION
Il est recommandé aux participants qui en ont la possibilité de venir avec un ordinateur
portable.
6. PUBLIC – CIBLE
L'atelier s'adresse plus spécifiquement aux personnes ci-après:
- Directeurs et gestionnaires des hôpitaux publics ou privés;
- Cadres nationaux responsables du secteur hospitalier;
- Responsables d’ONG nationales ou internationales
- Responsables de la Coopération en Santé, partenaires au développement impliqués dans
le secteur hospitalier.
7. ADMISSION / SELECTION
Les candidats intéressés par cet atelier devront remplir le formulaire d’inscription inclus dans
cette brochure.
Le comité de sélection des inscriptions veillera à l’équilibre au sein du groupe de participants et
privilégiera les pays envoyant plusieurs candidats de profils différents.
Les inscriptions seront closes dès que 30 candidats sélectionnés auront été inscrits.
Si vous souhaitez vous inscrire mais que vous n'arrivez pas à mobiliser les financements
nécessaires, vous pouvez envoyer un e-mail simultanément à Jean Perrot
(OMS)[[email protected]] ou à Gaston Sorgho (WBI) [[email protected]] qui essayerons
de vous aider. Indiquez toutes vos coordonnées, occupations professionnelles et motivations.
Nous vous informons que la semaine précédant le présent atelier (soit la semaine du 15 au
19 octobre est organisé, dans les mêmes lieux, un atelier sur "Des politiques de
contractualisation dans le secteur de la santé : Pourquoi, Comment ?. Ceux qui le
souhaitent peuvent aussi s'inscrire à cet atelier. Une réduction des frais d'inscription vous
sera alors accordée sur les deux ateliers, soit 1.700€ au lieu de 2.000€ pour les deux ateliers.
Pour une information complète sur cet atelier, consultez le site que vous venez de consulter.
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DEMANDE D’INSCRIPTION
Atelier de Formation
« Le recours à la contractualisation par les hôpitaux »
INAS / Rabat / Maroc,
du 22 au 27 octobre 2007
(Écrire en lettres majuscules ou lettres d ’Imprimerie)
NOM : ……….………………………………………….…………………………….
Prénoms : …...……………………………………………….… …………………….
Nationalité : …..……………………………………………….……………………..
Fonction : …………………………....……………………………………………….
Employeur/Organisation / Ministère : ….…………………………………………
…………………………………………………………………………………………
Adresse professionnelle : …………………………………………………………….
………………………………………………………………………………………….
Tel :………………….……….Fax :………………………………..............................
Adresse personnelle : ………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………..
Email: ….…………………………………..……….……………................................
Tel :……………………..….…Fax : ……………..………….………………………...
Financement : (frais d'inscription et autres dépenses payés par) :
……………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………….……………………………….
Adresse détaillée du sponsor (Institution de parrainage) ……………………………………
………………………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………
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Pour vous inscrire:
1. Imprimez la page ci-dessus "demande d'inscription"
2. Remplissez toutes les rubriques
3. Envoyez cette page remplie à l'INAS
Soit:
Soit:
Par Fax au numéro: 212 (0)37 68 31 61
Par e-mail à l'adresse ci-après:
[email protected]
FRAIS DE PARTICIPATION
Les frais de participation sont fixés à 1000 Euros (Mille Euros) ou équivalent,
payables ou transférables avant le début de la session :
Compte :
Banque :
011 810 0000 01 210 00 62565 87
Banque Marocaine du Commerce Extérieur (BMCE Bank)
Adresse : Centre EFFAI Rabat, 260, AV Mohammed V , Place la
Mamounia, Rabat
Tél: 212 37 72 17 98 ou 99
Les frais de participation comprennent:
Les frais de formation
La dotation en matériel pédagogique
Les fournitures diverses
2 pauses café et le déjeuner durant les cinq jours de l'atelier
L'assurance pour les participants
Le participant, qui pour une raison ou une autre, aurait renoncé à l’une ou l’autre des
prestations couvertes par les frais d'inscription, ne saurait réclamer le remboursement de la
part des frais correspondants ou refuser de les payer.
Les frais d’inscription peuvent être payés par :
1. chèque de banque tiré sur les livres d’une banque marocaine ;
2. traveller chèque ;
3. espèces.
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Les paiements en espèces ou en travellers chèques se feront uniquement en Dirhams ou en Euros.
Les frais de transfert bancaire sont à la charge du participant.
Le participant devra s'assurer de disposer d'un financement suffisant pour couvrir les
autres frais, à savoir:
Les frais de voyage aller – retour
Les transports depuis l'aéroport ou à l'intérieur de Rabat
Les frais d'hébergement
Les frais de repas en dehors de l'atelier pris en dehors des heures de l’atelier ;
Les frais éventuels de visa
Divers
Nous vous recommandons de prévoir en sus, au moins 20 Euros par jour pour
couvrir les autres frais (repas du soir, transport, téléphone et autres besoins).
TRANSPORT
Si vous arrivez par avion, vous devrez choisir entre les aéroports de Rabat ou de
Casablanca:
Si vous arrivez à Rabat, vous prendrez un taxi: prévoir l'équivalent de 5€ pour
vous rendre à votre hôtel
Si vous arrivez à Casablanca, vous devrez prendre le train pour vous rendre à
Rabat. Le train met 1 heure 30mn environ; il se prend à l'aéroport même; le prix
sera d'environ 5€; il y a un train toutes les 30mn environ. Lorsque nous vous
confirmerons votre inscription, nous vous donnerons de plus amples détails.
NB: les participants doivent s'assurer de l'obtention de l'obtention du
visa d'entrée au Maroc auprès du Consulat ou de l'Ambassade du Maroc
dans leur pays respectif
HEBERGEMENT
L'hébergement est de la responsabilité du participant: il devra s'assurer de sa réservation et
s'acquitter directement du paiement.
Votre choix est entièrement libre. Cependant, afin de faciliter votre choix, nous avons
sélectionné certains hôtels selon les critères suivants: éloignement par rapport à l'INAS,
desserte, prix raisonnable. La liste figure à la fin de cette brochure d'information.
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Afin de vous rendre à l'INAS, vous pouvez avoir recours aux taxis. Par rapport aux
hôtels sélectionnés, un trajet vous coûtera entre 15 et 20 dirhams, soit l'équivalent de
1,5€ à 2€ (ou encore de 1.000 à 1.500FCFA).
CHANGE DE DEVISES
Les opérations de change de devises pourront se faire à l’aéroport, les hôtels, les
banques et autres lieux partout à Rabat.
Les banques acceptent sans difficulté Euros, Dollars. Par contre, il est pratiquement
impossible de changer des FCFA. Pour les autres devises, il est prudent de vous
renseigner avant votre départ.
TELECOMMUNICATION ET INTERNET
Pour la messagerie électronique, les participants pourront accéder gratuitement à la salle
informatique de INAS qui dispose d’un Intranet accessible à l’Internet à toute heure.
POUR PLUS D’INFORMATIONS, VEUILLEZ CONTACTER :
Docteur Abdelmoula BOULAMIZAT
[email protected]
Institut National d'Administration Sanitaire (INAS)
Rue Lamfadel Cherkaoui
Madinat Al Irfane
RABAT
Tel. 212 (0)37 68 31 62
Fax. 212 (0)37 68 31 61
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L’INSTITUT NATIONAL D’ADMINISTRATION SANITAIRE
L’INAS a été crée pour répondre aux besoins du système de santé en matière de formation et
de recherche en Administration Sanitaire et Santé Publique. L’INAS est reconnu par le
Ministère de l’Éducation Nationale de l’Enseignement Supérieur, de la Formation des Cadres
et de la Recherche Scientifique comme un établissement de la formation des cadres supérieurs
de type A, placé sous la tutelle du Ministère de la Santé. Depuis 1993, l’INAS est reconnu par
l’Organisation Mondiale de la Santé comme « Centre collaborateur de l’OMS » dans le
domaine de la Santé Publique et de l’Administration Sanitaire. Parmi les champs d’activité de
l’INAS, la formation de base est de loin l’activité dominante et débouche sur l’obtention d’un
diplôme de niveau Master en Administration Sanitaire et Santé Publique après deux années de
formation (filière Santé publique et filière Gestion hospitalière).
La première promotion a démarré en 1989. La formation continue occupe une place
importante dans les activités de l’institut et répond aux besoins identifiés par les services et
programmes de santé. Sur le plan du conseil et offre de l’expertise l’’INAS apporte son appui
aux activités sur le terrain et accompagne les gestionnaires des services de santé et les cadres
de santé publique sur le terrain.
Pour en savoir plus sur l'INAS, consultez le site:
http://www.sante.gov.ma/Departements/inascds/index-inascds.htm
L’INSTITUT REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE -IRSP- DE OUIDAH
L’IRSP est une Institution de l’OMS / Bureau Régional pour l’Afrique, rattachée à
l’Université d’Abomey-Calavi du Bénin, implantée au Bénin depuis 1977. Il a rejoint
son nouveau site à Ouidah depuis janvier 2002.
L’IRSP a pour mission d’appuyer les pays francophones et lusophones de la région
Afrique dans le domaine de la formation, de la recherche, de l’assistance technique et de
l’expertise, en Santé Publique et en Épidémiologie.
Il dispose d’une cité résidentielle qui présente toutes les commodités pour rendre le séjour
agréable et profitable (chambres meublées et ventilées, studios et pavillons climatisés,
restaurant et cafétéria, terrains de sport, espaces verts,…).
Pour en savoir plus sur l'IRSP, consultez le site:
http://www.irsp.bj.refer.org
INFORMATIONS SUR LE MAROC
Situé en Afrique du Nord, le Maroc est limité au nord par la mer Méditerranée, à l'est et au
sud-est par l'Algérie, au sud par la Mauritanie et à l'ouest par l'océan Atlantique.
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La superficie du pays est de 458.730 km² pour une population de 29 891 708 d’habitants
avec un taux d'urbanisation de 55,1 % et un taux de croissance démographique de 2,1%.
Le système politique du Maroc est une monarchie héréditaire régie par la constitution de 1972
révisée en 1980 puis en 1992.
La langue officielle du royaume du Maroc est l’arabe, mais une grande partie de la population
parle également le Français.
LA VILLE DE RABAT
Rabat, capitale politique et administrative du Maroc, est connue pour son calme. La ville
impériale, située sur la rive gauche de l’oued Bouregreg, est caractérisée par un climat
tempéré avec près de 2 millions d’habitants.
L'INAS est situé à la périphérie de la ville.
A la période de l'atelier, la température, pendant la journée sera aux environs de 20°. Il peut
assez fortement pleuvoir à cette période.
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EMPLOI DU TEMPS DE L'ATELIER
8H 30 – 10H 00
Lundi
S1.1
Ouverture
Accueil des
participants, logistique,
objectifs et règles du
jeu
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Samedi
S2.1
S3.1
S4.1
S5.1
S6.1
Les opportunités de
contractualisation pour
un hôpital
La notion de
performance et les
indicateurs de
performance
Fusions, réseaux,
coopération interétablissements
TG: Analyse d'une
situation
Évaluation d'une
expérience
contractuelle
PAUSE
10H 30 – 12H 30
S1.2
S2.2
S3.2
S4.2
S5.2
S6.2
Approche globale de la
contractualisation
Externalisation
Les contrats de
performance avec la
tutelle
Relations contractuelles
avec les institutions
d'assurance santé.
Suite…TG: Analyse
d'une situation
Évaluation et clôture
S4.3
S5.3
Contractualisation
interne
TG: Étude de cas:
Élaboration d'un plan de
mise en œuvre de la
contractualisation
S4.4
S5.4
Notion de contrat,
Processus contractuel et
Structure-type d'un
contrat
Suite…TG: Étude de cas:
Élaboration d'un plan de
mise en œuvre de la
contractualisation
DEJEUNER
S1.3
Le statut juridique des
14H 00 – 15H 30 hôpitaux
S1.4
16H 00 – 17H 30 Gestion déléguée et
association à la mission
de service public
S2.3
Performance et
ressources humaines
S2.4
Visite d'un hôpital
ayant un contratprogramme
PAUSE
Suite
Contrats avec les
partenaires étrangers
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LISTE INDICATIVE D'HOTELS
1. SOUNDOUSS HOTEL ( 5 étoiles)
Adresse:
10 Place Talha- Rabat (Agdal)
Tél: 212 37 27 88 88
Fax: 212 37 67 58 68
email: [email protected]
http//www.soundousshotel.ma
Tarifs: CH simple: 1004 à 1114 dirhams
Ch double: 1094 à 1204 dirhams
2. Ibis Moussafir Rabat ( 4 étoiles)
Adresse: 32- 34, rue A. El ghafiki , place de la gare Rabat- Agdal
Tél: 212 37 77 49 19 à 26
Fax: 212 37 77 49 03
Tarifs: Ch simple: 498 dirhams
Ch double: 556 dirhams
3. Mercure Shehrazade ( 3 étoiles)
Adresse: 21, rue de Tunis, 10 000 Hassan -Rabat
Tél: 212 37 72 22 26/ 28
Fax: 212 37 72 45 27
Tarifs: CH simple: 400 dirhams
CH double: 520 dirhams
4. Hotel Oumlil ( 4 étoiles)
Adresse: 31 avenue OKBA, Agdal, 10 000 Rabat
Tél: 212 37 68 07 23
Fax: 212 37 68 65 57
email: [email protected]
Tarif: CH simple: 620 dirhams
CH double: 820 dirhams
5. Hôtel Majliss (4 étioles) (Près de la gare principale)
Adresse: Rabat Maroc 6.Rue Zahla Rabat Maroc
Tarifs: environ 50€
Tel +212 37 72 88 05 ou 212 37 72 88 08
Fax +212 37 73 37 31
e-mail [email protected]
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Pour avoir plus d’informations sur les hôtels de Rabat, les participants peuvent contacter
l’agence Ariane tours :
Tél. : 212 37 56 40 56, 212 37 56 44 56, 212 61 23 14 14
Fax : 212 37 56 41 56
Email : [email protected] <mailto:[email protected]>
[email protected] <mailto:[email protected]>
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