iscra hmi tome 2

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iscra hmi tome 2

Appel d’offres de l’acsé : Programme d’études 2005-2008
Histoire et mémoires des immigrations en régions
Marché n° 2006 33 DED 02 : lot n° 16
Direction Régionale Languedoc-Roussillon
Histoire et mémoires des immigrations
en Languedoc-Roussillon
Bibliographie - Inventaire de sources - Appareil statistique (tome 2)
Rapport final - avril 2008
Etude conduite par Suzana DUKIC
[email protected]
sous la responsabilité scientifique de Nicolas BANCEL
Avec la collaboration de
Niky BEQUET (volet « mémoire »)
et la participation de Nejmeddine JEBRIL et Olivier NOEL
Institut social et coopératif de recherche appliquée
3, rue Pagézy 34000 Montpellier tel : 09 77 56 28 21 fax : 04 99 06 07 31 www.iscra.org
Histoire et mémoires des immigrations en Languedoc-Roussillon
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Plan
1. Bibliographie
p.5
2. Inventaire de sources
p.33
2.1 Fonds territoriaux d’archives
AUDE
- Archives départementales de l’Aude
- Archives communales de Castelnaudary
p.35
p.37
p.201
GARD
- Archives départementales du Gard
- Archives communales d’Alès
- Archives communales de Nîmes
- Archives communales d’Uzès
p.203
p.205
p.215
p.219
p.220
HERAULT
- Archives départementales de l’Hérault
- Archives communales d’Agde
- Archives communales de Montpellier
- Archives communales de Sète
- Archives communales de Bédarieux
p.221
p.223
p.311
p.311
p.312
p.316
LOZERE
- Archives Départementales de la Lozère
- Archives communales de Mende
p.317
p.319
p.327
PYRENEES-ORIENTALES
- Archives départementales des Pyrénées-Orientales
p.331
p.333
2.2 Autres fonds
p.335
- Les archives radiophoniques du Réseau EPRA (www.epra.net)
- Quelques réflexions d’ordre méthodologique sur la recherche de documents iconographiques au niveau
régional (dans les fonds de trois journaux locaux : Le Midi-Libre, L’Indépendant et Le travailleur
languedocien (PCF de l’Hérault).
- les archives audiovisuelles de l’Inathèque (Bibliothèque nationale de France)
3. Appareil statistique
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p.355
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1. Bibliographie
La bibliographie présentée est le fruit d’un travail sur le long terme. Elle résulte d’une recherche
documentaire soutenue initialement par la direction régionale du FASILD intitulée « Languedoc-Roussillon,
histoire d’une terre d’immigration » et largement complétée dans le cadre de la présente étude.
Conformément aux dernières indications reçues, le tableau initialement proposé par la coordination
nationale de l’étude n’a pas été complété. L’équipe de l’Iscra-Méditerranée souhaite néanmoins contribuer
aux outils communs de la recherche sur l’immigration et mettra, dans la mesure du possible, les données
présentées ici sous la forme retenue par la coordination nationale.
Pour l’heure, les références bibliographiques, au nombre de 480, sont présentées ici, selon leur nature, dans
un ordre alphabétique : les chapitres d’ouvrage et les ouvrages (91), les actes de colloque (18), les articles
et numéros de revue (168), les travaux universitaires et de fin d’études (145), les rapports et enquêtes
destinés ou commandés par les pouvoirs publics (56).
La bibliographie a été constituée à partir de :
- l’interrogation des catalogues en ligne
La bibliographie a été initialement constituée à partir des bases de données bibliographiques spécialisées
sur l’immigration, REMISIS (Réseau documentaire spécialisé par les migrations internationales, les relations
interethniques, l’intégration, la lutte contre les discriminations, le racisme, www.remisis.org et CIEMI (Centre
de documentation et d’information sur les migrations internationales, www.ciemi.org). En complément, le
catalogue du SUDOC (catalogue du système universitaire de la documentation, htpp://www.sudoc.abes.fr)
nous a permis d'effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques
universitaires françaises ainsi que sur les collections de périodiques. De la même manière, nous avons
conduit des recherches sur tous les catalogues en ligne de la bibliothèque interuniversitaire de Montpellier
(en sciences humaines bien sûr, mais également en médecine, théologie...) Les articles ont été identifiés
grâce à la base de données FRANCIS, qui rassemble les références bibliographiques depuis 1984.
- recherches spécifiques dans les bibliothèques universitaires spécialisées et d’enseignement professionnel
Des recherches spécifiques ont été conduites dans les centres de documentation pédagogique et
scientifique (CDPS) et les bibliothèques de section de l’université Paul Valéry (CDPS Sciences du langage,
CDPS Histoire, CDPS Géographie, CDPS Sujet et société, bibliothèques de philosophie, d’italien,
1
d’espagnol, bibliothèque Dany Serrato,…) , de la faculté de droit et de sciences économiques et de l’Institut
régional du travail social du Languedoc-Roussillon (IRTS). Des démarches spécifiques, par téléphone et par
courriel, ont en outre été entreprises, sans beaucoup de succès, auprès des bibliothèques de section des
universités du Languedoc-Roussillon et d’autres régions (Midi-Pyrénées, Rhône-Alpes,…) en vue d’identifier
les mémoires de maîtrise, de DEA, de stages et les thèses en lien avec notre objet d’étude.
- recherches spécifiques dans les centres de documentation nationaux et régionaux
Les rapports d’étude résultant de la commande publique et les publications officielles ont été identifiés grâce
à des recherches conduites dans des centres de documentation nationaux et régionaux :
- le centre de documentation de l’ACSE,
- le fonds de l’Observatoire de l’Intégration en Languedoc-Roussillon repris par la CIMADE,
- le centre de documentation de la DRAC Languedoc-Roussillon.
- la consultation des tables de matière de revues locales
Des recherches spécifiques ont parallèlement été conduites à partir de tables générales de revues
régionales, comme le Bulletin de la société languedocienne de géographie, créé à la fin du XIXe siècle ou de
la Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon créée en 1927.
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I. CHAPITRES D’OUVRAGES, OUVRAGES :
ALVAREZ Ange, Mémoires de résistance : Cévennes, Montpellier, Val d’Aran, Alès, Espace Sud,
Montpellier, 1994, 182p.
AMAR Marianne, MILZA Pierre, Aigues-mortes in L’immigration en France au XXè siècle, Armand Colin,
1990, 331p, pp. 29-35.
ANDUJAR Manuel, Saint-Cyprien, plage : camp de concentration, Presses universitaires Blaise-Pascal,
Clermont-Ferrand, 2003, 152p.
ANTIER Jean-Jacques, Marins de Provence et du Languedoc, 25 siècles d’histoire du littoral français
méditerranéen, Aubanel, Les gens du sud, Avignon, 1977, 255p.
ASSOCIATION POUR PERPÉTUER LE SOUVENIR DES INTERNÉS DE BRENS ET RIEUCROS, Dora
Schaul, résistante allemande en France, Mairie de Brens, 2006, 46p.
ASSOULINE David, LALLAOUI Mehdi, « Politiques d’accueil et xénophobie ambiante» in Un siècle
d’immigration en France, de la mine au champ de bataille, 1851-1914, Syros, Au nom de la mémoire, vol.1,
Paris, 1996-97, 139p, pp. 80-81.
BADIA Gilbert, Les barbelés de l'exil, P. U. G., Grenoble, 1979, 443p. (un chapitre en particulier est
consacré au « camp de femmes : Rieucros », en Lozère, pp. 300-308.)
BARNABA Enzo, Le sang des marais. Aigues-Mortes, 17 août 1893, une tragédie de l'immigration italienne,
Marseille, Via Valériano, 1993, 128p.
BERVOETS Marcel, La liste de Saint-Cyprien, Alice éditions, Bruxelles, 2006, 480p.
BLANCHARD Pascal, Sud-ouest, porte des outre-mers, histoire coloniale et immigration des suds du midi à
l’Aquitaine, Milan, 2006, 239p.
BOIRAL Pierre, PERRIN ESPINASSE Marie-Thérèse, Les immigrés comme enjeu des stratégies identitaires
locales, Association de recherche en sciences sociales, Cherche-midi, Montpellier, 1989, 95p.
BOITEL Anne, Le camp de Rivesaltes 1941-1942 : du centre d’hébergement au Drancy de la zone libre,
Mare Nostrum, Presses universitaires de Perpignan, Perpignan, 2001, 319p.
BONTE Florimond, Les antifascistes allemands dans la Résistance française, Editions sociales, 1969.
BOVET Etienne, Aspect du pays nîmois, RIRESC, Nîmes, 1999, 107p.
BOYER Henri, Plurilinguisme : contact ou conflit de langues ?, L'Harmattan, Paris, 1997, 256p.
BRES Yann, BRES Evelyne, Un maquis d’antifascistes allemands en France : 1942-1944, Presses du
Languedoc, Montpellier, 1989, 389p.
BRIERE Camille, Qui sont les Harkis ?, éditions de l’Atlanthrope, Le Chesnay, 1986, 32p.
BRUNELIN Jean, De Cetara à Cette, De Sète à Certara, Espace Sud, Montpellier, 1995, 150p.
BUREAU Clémence, BUREAU Léona, Récit d'exode : Le camp d'Agde : Les Belges au monument du camp
d'Agde, Agde, 1993.
CAILLE Jacques, Les Marocains à l'école du génie à Montpellier (1885-1888), Paris, Larose, 1954, 15p.
[Richelieu, manuscrits orientaux]
CAPDET F., HORMIERE A., PIQUEMAL G., A mort, l’Espagnol, Editions du chiendent, Perpignan, 1983.
CARRASCO Juan, Album souvenir de l’exil républicain en France, Perpignan, 1984, 248p.
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CAZALS Rémy, FABRE Daniel, Association des Amis des Archives de l’Aude/Fédération Audoise des
Oeuvres Laïques/Société d’Etudes Scientifiques de l’Aude, (sous la direction de) Les Audois, Dictionnaire
biographique, 1990. (4 notices biographiques : Ramon Marti (Manresa, 1902-Carcassonne, 1989) ; Antoine
Molina (Cortès de Baza, 1909-Greffeil, 1980) ; Henri Piglowski, fils d’un émigré polonais de 1830, né à
Vernet-les-Bains ; Fortunat Strowski, fils d’un émigré polonais réfugié en France après l’insurrection de
Kossuth en 1848.)
CHAPSAL Julien, Harkis à vie ?, Filigranes, Paris, 2006.
CHARBIT Tom, Les Harkis, La découverte, 2006, 119p.
CLEOPHAS Georges, Agde raconte sa guerre : 1939-1945, Catalogue d'exposition, Maison des Savoirs,
Agde, 2005, 260p.
CROS Pierre, Saint-Cyprien de 1939 à 1945 Le Village- le camp- la guerre, Trabucaïre, 2001, 172 p.
CUBERO José, Nationalistes et étrangers : le massacre d'Aigues-Mortes, Imago, Paris, 1996, 252p.
CUBERO José, Les républicains espagnols, Cairn, Pau, 2003, 365p.
DERMIGNY Louis, Esquisse de l’histoire d’un port : Sète de 1666 à 1880, Actes de l'Institut d'études
économiques, maritimes et commerciales de la ville de Sète, Montpellier, 1955, 138p.
DERRIEU Bernard, KADI Habib, JEANNET Maurice, La Cité des Tapis : une communauté de rapatriés
d'Algérie, Domens, Pézenas, 1997, 79p.
DERRIEU Bernard, Tapis d’Algérie en Lodévois, Domens, Pézenas, 1997, 49p.
DESCHAMPS Bernard, Le fichier Z, essai d’histoire du FLN algérien dans le Gard, 1954-1962, Le temps des
cerises, Pantin, 2004, 161p.
DOFOSSE RYBKA Patrice, Les mineurs polonais, NORD AVRIL, Bouvignies, 2001, 194p.
DREYFUS-ARMAND Geneviève, TEMIME Emile, Les camps sur la plage, un exil espagnol, Autrement,
Paris, 1995, 103p.
DREYFUS-ARMAND Geneviève, L’exil des républicains espagnols en France. De la guerre civile à la mort
de Franco, Albin Michel, Paris, 1999, 475p.
EBRARD August, Voyage dans les Cévennes en l’an 1877, Club Cévénol.
EYCHENNE Emilienne, Les portes de la liberté : le franchissement clandestin de la frontière espagnole dans
les Pyrénées-orientales de 1939 à 1945, Privat, Toulouse, 1985, 284p. (ouvrage édité dans d’autres
collections sous des titres légèrement différents).
FALGUERA Narcisse, Guerilleros en terre de France, Les Républicains espagnols dans la Résistance
française, Le temps de cerises, Pantin, 2000 (réed. 2004), 315p.
FAURE Pascale, Un quartier de Montpellier, Plan Cabanes, L’Harmattan, étude ethnologique, Paris, 1998,
332p.
FISCHER Nicolas, « Partir sans sortir. Dynamique du pouvoir dans un camp d'internement français (19381939) », in ARTIERES Philippe, LASCOUMES Pierre (dir.), Gouverner, enfermer : la prison, modèle
indépassable ?, Presses de Sciences-Po, Paris, 2004, pp. 179-199.
GILZMER Mechtild, Camp de femmes. Chroniques d'internées. Rieucros et Brens 1939-1944, Autrement,
Paris, 2000, 269p.
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GILZMER Mechtild, « Blanche Neige à Rieucros ou l'art de créer derrière des fils de fer barbelés » in
COHEN Monique-Lise, MALO Éric, Les camps du Sud-Ouest de la France. Exclusion, internement et
déportation, 1939-1944, Privat, Toulouse,1994, pp. 61-69.
GRANDO René, QUERALT Jacques, FEBRES Xavier, Vous avez la mémoire courte, 1939-1945. 500 000
républicains venus du sud indésirables en Roussillon, Marcevol, Chiendent, 1981, 259p.
GRANDO René, QUERALT Jacques, FEBRES Xavier, Camps du mépris, des chemins de l'exil à ceux de la
résistance : 1939-1945, Llibres del Trabucaire, Perpignan, 1991, 191p.
GRANDO René, Al Campo, Espagne 1939 : exode, frontière, exil, Mare Nostrum, Perpignan, 2006, 95p.
GROUPE DE RECHERCHES ET D’ACTION POUR LE PATRIMOINE PAULHANAIS, La vie quotidienne à
Paulhan de 1939 à 1945 : les restrictions, les prisonniers, la Résistance, mariages et réfugiés, la vie
communale, souvenirs, GRAPP, Montpellier, 1997, 218p.
GRYNBERG Anne, Rieucros, premier camp de concentration français, in Les camps de la Honte, Les
internés juifs dans les camps français, La Découverte, Paris, 1991, 400p, pp.19-36.
GRYNBERG Anne, Rivesaltes, centre de regroupement familial, in Les camps de la Honte, Les internés juifs
dans les camps français, La Découverte, Paris, 1991, 400p, p.202.
HAMICHE Kader, Manifeste d’un fils de Harki fier de l’être, Asfifotel Monsieur Kader Hamiche, 2007.
HERMET Guy, Les Espagnols en France : immigration et culture, éditions ouvrières, Paris, 1967, 328p.
IZARD Pierre, La petite histoire d’Argelès-sur-mer : 1900-1940, Massana, Perpignan, 1974.
JORDI Jean-Jacques, HAMOUMOU Mohand, Les Harkis, une mémoire enfouie, Autrement, Paris, 1999,
137p.
JOUTARD, Philippe, Les étrangers dans la Résistance cévenole, une intégration réussie in JOUTARD
Philippe, MARCOT François, Les étrangers dans la Résistance en France, Musée de la Résistance et de la
Déportation, Besançon, 1993, pp. 148-149.
KLARSFELD Serge, Les transferts de juifs du camp de Rivesaltes et de la région de Montpellier vers les
camps de Drancy en vue de leur déportation, 10 août 1942 - 6 août 1944, publié par l’association des Fils et
Filles des Déportés Juifs de France, Paris, septembre 1993.
KERCHOUCHE Dalila, Mon père, ce harki, Seuil, Paris, 2003, 257p.
KERCHOUCHE Dalila, GLADIEU Stéphane, Destins de Harkis, aux racines d’un exil, Autrement, Paris,
2003, 244p.
LAGARDE Christian, Conflits de langue, conflits de groupe : les immigrés espagnols du Roussillon,
L’Harmattan, Collection Sémantiques, Paris, 1996, 318p.
LAGARDE Christian, Le parler "melandjao" : des immigrés de langue espagnole en Roussillon, Presses
universitaires de Perpignan, Collection Etudes, Perpignan, 1996, 367p.
MARCHAND Yves, Sète appassionata, Presses du Languedoc, Montpellier, 1989, 224p.
MARE VENE Anne-Françoise, Crimes et mort des Trabucayres ou les Bandits Espagnols en Roussillon
(1840-1846), éditions du Cadran, Paris, 1968,104p.
MAURAN Hervé, Espagnols rouges : un maquis des républicains espagnols en Cévennes, Lacour, Nîmes,
1995, 255p.
MAURAN Hervé, La résistance espagnole dans les Cévennes, Lacour, collection Colporteur, Nîmes, 1995,
150p.
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METTAY Joël, L’Archipel du mépris, Histoire du camp de Rivesaltes de 1939 à nos jours, Trabucaïre, Canet,
2001, 183p.
MIGNON Paul, Sous la plage, les pavés : enquête exploratoire sur la venue de jeunes banlieusards dans les
stations balnéaires des Pyrénées-orientales durant la période estivale, Le Soler : Espaces à vivre, Llibres del
Trabucaire, 2000, 125p.
MISSAOUI Lamia, TARRIUS Alain, Fin de siècle incertaine à Perpignan : drogues, pauvreté, communauté
d’étrangers, jeunes sans emploi et renouveau des incivilités dans une ville moyenne française, Trabucaïre,
Canet, 1997, 205p.
MISSAOUI Lamia, TARRIUS Alain, Naissance d'une mafia catalane ? : les jeunes de bonnes familles
locales dans les trafics de drogues de Barcelone à Perpignan, Toulouse et Montpellier, Llibres del
Trabucaire, Canet, 1999, 84p.
MONTAGUT Luis, J’étais deuxième classe dans l'armée républicaine espagnole : 1936-1945, Maspéro,
Collection la mémoire du peuple, Paris, 1976, 384p.
MOUMEN Abderahmane, Les Français musulmans en Vaucluse, 1962-1991, Installation et difficultés
d’intégration d’une communauté de rapatriés d’Algérie, L’Harmattan, Paris, 2003, 208p. (p.84 le choix des
familles dans les camps de transit de Saint-Maurice et Rivesaltes.)
MOUMEN Abderahmane, Entre histoire et mémoire, les rapatriés d’Algérie, Dictionnaire bibliographique,
éditions Jacques Gandini, 2003. (révolte 1975, p. 24)
NOEL Olivier, Jeunesses en voie de désaffiliation, une sociologie politique de et dans l’action publique,
l’Harmattan, 2004, 184p. (errants étrangers, pp.131-155).
PAILHES Jacques, Dimanche à Argelès in Les Oiseaux et la mer, La Salamandre, Montpellier, 1986.
(recueil de nouvelles)
PERROT Martyne, Les mariées de l'Ile Maurice, Grasset, Paris, 1983, 259p.
PONS Francisco, Barbelés à Argelès et autour d'autres camps, L'Harmattan, Paris, 1993, 282p.
PRUJA Jean-Claude, Prats-de-Mollo témoigne, Copylux, Arles-sur-Tech, 1982, 73p.
PRUJA Jean-Claude, Premiers camps de l’exil espagnol : Prats-de-Mollo, 1939, Alan Sutton, Saint-Cyr-surLoire, 2003, 127p.
RAFANEAU BOJ Marie-Claude, Odyssée pour la liberté : les camps de prisonniers espagnols, 1939-1945,
Denoël, Paris, 1993, 347p.
RIGAUD Marie-Hélène, Les jeunes d'origine lao : une double transmission culturelle, une recomposition
identitaire : exemple de la communauté lao de Montpellier, L’Harmattan, Paris, 2003, 135p.
ROUQUETTE Michel-Louis, La chasse à l'immigré. Violence, mémoire et représentations, Sprimont, Pierre
Mardaga Editeur, 1997, 180p.
SAHLINS Peter, Frontières et identités nationales, la France et l’Espagne dans les Pyrénées depuis le XVIIe
siècle, Belin, Paris, 1996, 415p.
SALA Raymond, TARRIUS Alain, Occitans, Espagnols, Marocains : migrations d'hier et d'aujourd'hui en
Roussillon, Trabucaire, Canet, 2000, 154p.
SCHAUL Dora, « Un camp d'internement : Rieucros en Lozère » in JOUTARD Philippe, POUJOL Jacques,
CABANEL Patrick, Cévennes, terre de refuge 1940-1944, Montpellier, Presses du Languedoc/Club Cévenol,
1987, réed 2006, 366p., pp. 61-74.
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TARRAL Georges, « A propos de l’immigration espagnole », in BUSSIERE Marie Francisque, Les services
d’hygiène de l’Hérault, Montpellier, 1930.
TEULIERES Laure, Immigrés d’Italie et paysans de France, 1920-1944, Presses universitaires du Mirail,
Tempus, Toulouse, 2002, 263p.
TUBAN Grégory, Les Séquestrés de Collioure, un camp disciplinaire au Château royal en 1939, Mare
Nostrum, Perpignan, 2003, 174p.
TUFFOU Jean, Les mineurs de Graissessac, annale du milieu rural, FNFR, n°2, 1981, 72p.
TUFFOU Jean, Les Pénitents des mines, Domens, collection Littérature, 2004, 123p.
SELLIER André, Histoire du camp Dora, La Découverte, Paris, 1998, 537p.
SUGIER Fabrice, Mineurs des Cévennes, Espace-Sud Editions, Montpellier, 1993, 2 tomes (l’ouvrier mineur
à la veille de la Première guerre mondiale et les mineurs dans le premier conflit mondial).
- « La main d’œuvre étrangère », tome 1, pp. 113-115.
- « Réfugiés, prisonniers de guerre et étrangers, tome 2, p.111.
- « la stratégie patronale du recrutement : le recours à la main d’œuvre étrangère », pp. 377-392, tome 2.
VILLA Pierre, La guerre civile espagnole et la Retirada, Amitiés et échanges Mauguio-Lorca, Mauguio
(Hérault), 2006, 126p.
VILLEGAS Jean-Claude, Plages d'exil : les camps de réfugiés espagnols en France, 1939, La découverte,
Paris,1989, 227p.
II. ARTICLES DE PERIODIQUES, NUMEROS DE REVUES :
ALLOUCH Mohamed, ED DAHABI Najib, Les Maghrébins dans les Pyrénées-orientales : une approche
économique, Bulletin de la société languedocienne de géographie : Les Maghrébins en LanguedocRoussillon, vol. 3-4, 1988, pp. 233-252.
ALMAGRO Mercedes, Le Centro Español de Perpignan : un exemple d’intégration à travers le renforcement
de l’identité, Migrance, n°29, 2007, pp.115-119.
ANACR, Le calvaire des plages du Roussillon, De la guerre d’Espagne… au camp de Gurs, ANACR, 2006.
AZEAU Jean, Les étrangers dans les départements des Pyrénées-orientales, Bulletin de la société
languedocienne de géographie, vol. 7, mars 1936, pp.16-30.
BARTHEZ Jean-Claude, Structure urbaine du Biterrois; Béziers et le Biterrois, Bulletin de la société
languedocienne de géographie, 1986, pp. 469-486.
BATTESTI Louis-Marc, La main-d'oeuvre étrangère dans la région du Languedoc méditerranéen et du
Roussillon, Bulletin de la société languedocienne de géographie, tome XXXVI, 4e fascicule, Octobre,
Décembre 1965, pp. 531-554.
BAZALGUES Gaston, L'intégration des Italiens à Sète ou la revanche sur le ghetto, Amiras/Repères
Occitans, n°11, juin 1985, pp. 73-82.
BEAUSSIER Françoise, Cultures et interculture dans l'Hérault : l'exemple des Rencontres
méditerranéennes, Bulletin de la société languedocienne de géographie : Les Maghrébins en LanguedocRoussillon, vol. 3-4, 1988, pp. 353-360.
BEAUSSIER Françoise, SARRAZY Bernard, Dix ans de rencontres méditerranéennes, Hommes et
Migrations : Arts du Maghreb, artistes de France, vol. 1170, 1993, pp. 40-41.
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national en Languedoc Roussillon aux Européennes de 1984, Bulletin de la société languedocienne de
géographie, Montpellier, 1986.
BERNARD Marie-Claire, CARRIERE Pierre, Le rassemblement national en Languedoc-Roussillon lors des
élections de 1986, Espace Populations Sociétés, tome III, 1987, pp. 497-509.
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BERNARDOT Marc, Etre interné au Larzac. La politique d'assignation à résidence surveillée durant la
guerre d'Algérie (1958-1962), Politix, Etrangers : la mise à l'écart, vol. 69, 2005 pp.39-61.
BERNARDOT Marc, Le garde et l'interné : essentialisation des catégories et subversion des clivages dans
les centres d'internement français de la guerre d'Algérie (1959-1962), Travailler, n°16, 2006, pp. 81-96.
BERNARDOT Marc, Entre répression policière et prise en charge sanitaire : le cas du centre d’assignation à
résidence du Larzac (1957-1963), Bulletin de l’IHTP, n°83, Répression, contrôle et encadrement dans le
monde colonial au XXe siècle.
BESOMBES-VAILHE Jean-Pierre, Vivre la mémoire espagnole, Hommes et Migrations : D'Espagne en
France, vol. 1184, 1995, pp. 41-43.
BESOMBES-VAILHE Jean-Pierre, Quartier identitaire et « frontières culturelles » : le Plan Cabanes à
Montpellier, Etudes Héraultaises, 1997-1998, n°28 et 29, pp. 151-161.
BESOMBES-VAILHE Jean-Pierre, Itinéraire urbain d'une famille algérienne, Hommes et Migrations : Le
Languedoc-Roussillon, vol. 1169, 1993, pp. 13-18.
BLANCHARD Pascal, DUKIC Suzana, NOEL Olivier, TRONQUAL Matthias, Un siècle d’immigration des
suds, supplément au Midi-Libre, Décembre 2006, 12p.
BRES Yann, BRES Evelyne, Des maquisards allemands dans les Cévennes, Hommes et Migrations : Aux
soldats méconnus : étrangers, immigrés, colonisés au service de la France, vol. 1148, 1991, pp. 30-35.
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KHELLIL Mohand, MAURIN Jules, Les rapatriés d’Algérie en Languedoc-Roussillon, 1962-1992, actes du
colloque, Montpellier, 1991. (harkis)
MAURIN Jules, Le personnel de l’usine sidérurgique de Saint Chély d’Apcher (1916-1968), in : Economie et
société en Languedoc-Roussillon de 1789 à nos jours, actes du colloque Centre d’histoire contemporaine du
Languedoc Méditerranéen et du Roussillon, Montpellier, 1978, pp. 215-231.
OBSERVATOIRE DE L'INTEGRATION EN LANGUEDOC-ROUSSILLON, L'intégration des Espagnols et
l'identité hispanique en Languedoc-Roussillon, actes du colloque, Montpellier, 1995, 161p.
SAGNES Jean, CAUCANAS Sylvie, Les Français et la guerre d’Espagne, actes du colloque tenu à
Perpignan, Centre d’études sur les problèmes de la frontière, 1989, 437p.
SANTUCCI Marie-Renée, La main d’œuvre étrangère dans les mines de la Grand-Combe jusqu’en 1940,
Mines et mineurs en Languedoc-Roussillon de l’Antiquité à nos jours, Actes du colloque de la Fédération
historique du Languedoc méditerranéen, Montpellier, 1977, 334p, pp. 289-303.
MILZA Pierre, PESCHANSKI Denis (dir.), Exils et migrations. Italiens et Espagnols en France, 1938-1946,
L'Harmattan, Paris, 1994.
• MARTIN Francisco de Luis, La fédération espagnols des travailleurs de l’enseignement
(FETE) et la culture dans les camps de réfugiés du sud de la France.
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Rapport final
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• RUBIO Javier, La politique française d’accueil : les camps d’internement.
• SALGAS-CANDORET Emmanuelle, Une population face à l'exil espagnol. Le cas des
Pyrénées-Orientales (janvier-septembre 1939), pp. 313-320.
• SUGIER Fabrice, Groupes sociaux et événements politiques : les Italiens et les Espagnols
dans les mines du Gard, 1938-1940, pp. 349-363.
• Emile TEMIME, Espagnols et Italiens entre 1936 et 1946 : répartitions et déplacements en
France
IV. TRAVAUX UNIVERSITAIRES (MEMOIRES DE STAGE, MEMOIRES DE MAITRISE, DE DEA, DE
MASTER, ET THESES)
ABDELKAMEL Lahcen, Etude de quelques connecteurs argumentatifs chez des élèves maghrébins : le cas
de "mais" et de "parce que", mémoire de maîtrise de sciences du langage, sous la direction de Teddy
ARNAVIELLE, Université Paul Valéry, 1996, 72p.
ABDELKAMEL Lahcen, De la difficulté d'apprendre le Français écrit chez les élèves tamazightophones,
mémoire de licence de langue et de littérature françaises, sous la direction de Ahmed BIGI, Université Ibn
Zohr, Faculté des lettres et des sciences humaines, Agadir (Maroc), 1994, 61p.
AISSAOUI BENNANI Salima, Les femmes maghrébines dans l'espace économique français : aspirations
professionnelles et représentations sociales, mémoire de DESS, sous la direction de Mohand Khellil,
Université Paul Valéry, Montpellier, 2004, 114p. (NOUAS)
ALAZARD Sophie, Les immigrés : du mirage de la réussite à la réalité de la pauvreté, mémoire DEAS, IRTS
Languedoc-Roussillon, Montpellier, 1993, 68p.
ALIGNAN FABRE Isabelle, Les réfugiés de l’exode en Languedoc méditerranéen, mai-juin 1940, thèse de
doctorat, Université Paul Valéry, Montpellier,1995.
ALIGNAN Isabelle, Les réfugiés de l’exode en Languedoc méditerranéen, mai 1940-novembre 1940,
mémoire de DEA, Université Paul Valéry, Montpellier,1992, 79p.
ALIGNAN Isabelle, Les réfugiés de l’agglomération biterroise de septembre 1939 à décembre 1941,
mémoire de maîtrise, Université Paul Valéry, Montpellier,1991.
ANDREO Maryline, Les étrangers dans la résistance dans le Gard et les Cévennes, mémoire de maîtrise,
Université Paul Valéry, Montpellier, 2002, 275p.
ANDREU Georges, La retirada : Février 1939, 500 000 républicains espagnols submergent les Pyrénéesorientales, mémoire de maîtrise, février 1998 (référence incomplète).
APARICIO Myriam, L’exil des Républicains espagnols dans l’Hérault, 1930-1945, mémoire de maîtrise, sous
la direction de Lucienne Domergue, Université de Toulouse-Le Mirail, Toulouse, 1993.
ATOUF Elkbir, Les Marocains en France, histoire d’une immigration programmée, 1910-1965, thèse de
doctorat, sous la direction de Jean-Marcel Goger, Université de Perpignan, 2002, 473p.
ATTOU Khadija, Une lente conversion. Les transformations du répertoire d’action de la Cimade LR (19891999), thèse en science politique sous la direction du Professeur Michel Miaille, Université Montpellier 1.
AZAS Céline, Migrants espagnols dans le Biterrois, 1886-1934 : contribution à l'étude des communautés
viticoles languedociennes, thèse de doctorat, 1981, 466p.
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AZEMAR Joël, Jeunes en errance, vers une professionnalité de la rencontre, Mémoire de DESS
«Conception et conduite de projet en Intermédiation sociale», sous la direction de Jean-Bernard Paturet,
Montpellier III, 2000.
AZHAR Hadhoum, Les mariages mixtes franco-maghrébins, mémoire de maîtrise de sociologie, sous la
direction de Martine Xiberras, Université Paul Valéry, Montpellier, 2001.
BARBA Serge, L’anarcho-syndicalisme espagnol en exil, mémoire de D.E.S. en Espagnol, Université Paul
Valéry, Montpellier, 1968. (perdu)
BARBERO Angèle, La population espagnole de Béziers, mémoire de maîtrise d'espagnol, sous la direction
de Monsieur CROS, Université Paul Valéry, Montpellier, 1977, 102p.
BARKI Abdellatif, La culture : atout ou handicap ?, mémoire DEES, IRTS Languedoc-Roussillon, Montpellier,
1997, 46p.
BATTESTI Louis-Marc, L’immigration de la main-d’œuvre étrangère et la communauté européenne, Thèse,
Lille III, 1973.
BAUCHET Anne, Pratiques alimentaires et espace familial des immigrés marocains à Montpellier, mémoire
de maîtrise de sociologie, sous la direction de Mohand Khellil, Université Paul Valéry, Montpellier, 1993.
BAUCHET Anne, La pratique du maquillage (dépigmentation cutanée volontaire) et la population congolaise
de Montpellier, mémoire de DEA en Ethnologie, sous la direction de Danièle Vazeilles, Université Paul
Valéry, Montpellier, 1994, 80p.
BEAUCARNE Anthime, Situation de la main-d’œuvre nord-africaine dans les Pyrénées-orientales, mémoire
de stage, ENA, Perpignan, 1952, 25p.
BELGHITI Faiza, Conception et vécu de la mort : cas de la communauté musulmane maghrébine de
Montpellier, mémoire de maîtrise de sociologie, sous la direction de Mohand Khellil, Université Paul Valéry,
Montpellier, 1999.
BELKITER Hanifa, Conséquence de la guerre et de la paix sur l’intégration des harkis et de leur famille :
étude historico-sociologique, thèse de sociologie, Université Paul Valéry, Montpellier, 1996.
BELONDRADE J., ZOCCORATO J., L’immigration italienne et espagnole à Carcassonne de 1931 à nos
jours, mémoire de maîtrise, Toulouse, s.d.
BENAMAR Naima, Les effets du regroupement familial : naissance d'une nouvelle famille ? du Maghreb à la
France, mémoire DEAS, IRTS Languedoc-Roussillon, Montpellier, 1997, 76p.
BENEZET Delphine, Le camp d’Agde de 1939 à 1942, mémoire de maîtrise en histoire, sous la direction de
Carol Iancu, Université Paul Valéry, Montpellier, 1993.
BENSALEM Houcine, Quelques problèmes d’adaptation d’une population marocaine dans l’agglomération
de Montpellier, mémoire de diplôme d’Education spécialisé, IRTS Languedoc-Roussillon, Montpellier, 1991.
BENYOUCEF Asnia, L’autonomie en France des femmes maghrébines issues du milieu ouvrier et rural,
mémoire DECESF, IRTS Languedoc-Roussillon, Montpellier, 1996, 39p.
BERNARD Marianne, Evaluation de la mise en oeuvre du PRIPI, mémoire de DESS Génie social, Université
Paul Valéry, Montpellier, 1993, 112p.
BERTROL Norbert, La vie de réfugiés politiques espagnols dans les camps de concentration français,
mémoire de maîtrise de science politique, Toulouse, IEP, 1984.
BESNIER DESPORTES Anne, Les Français musulmans dans les Pyrénées-orientales, 1947-1962, mémoire
de Master 2, sous la direction de Jean-Marcel Goger, Université de Perpignan, 2006, 295p.
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BESOMBES-VAILHE Jean-Pierre, Stratégie d'intégration d'une association de rapatriés dans la société
locale : l'exemple de l'Organisation des Rapatriés du Biterrois et de l'Hérault, mémoire de DEA sciences
politiques, Montpellier, 1992.
BLANCHARD Nathalie, L’intégration maghrébine au féminin : de l’immigration à la citoyenneté, analyse de
12 parcours de filles issues de l’immigration maghrébine, mémoire, Montpellier, 1990, 86p.
BLAZI E., L'immigration économique espagnole dans le département des Pyrénées-Orientales : emploi et
intégration des travailleurs espagnols (1946-1968), mémoire, sous la direction de MARTY, Université de
Perpignan, 2004.
BLONDEAU Sophie, Les commerçants ambulants sénégalais à Montpellier et en Arles : étude sur les liens
qui les unissent au pays d'origine et sur ceux entretenus à l'intérieur du groupe lui-même, mémoire de
maîtrise de sociologie, sous la direction de Anne-Marie Jeay, Université Paul Valéry, Montpellier,1992, 80p.
BOITEL Anne, Le camp de Rivesaltes, 1941-42 : administration, internement, déportation, mémoire de
maîtrise, sous la direction de Michel CADE, Université de Perpignan, Perpignan, 256p.
BOIX Vanessa, Les Républicains espagnols dans les camps de concentration du sud de la France, mémoire
de maîtrise, sous la direction de José Maria Cuesta, Université de Toulouse-Le Mirail, UFR d'études
hispaniques et hispano-américaines, 2001.
BONNAFOUS Simone, Immigrés et immigration dans la presse politique française de 1974 à 1984, analyse
de discours, thèse de doctorat, sous la direction de Jean MAZALEYRAT, Université de Paris-Sorbonne Paris
4, 1990, 1377p (2 volumes).
BONNET Caroline, Détenus clandestins : quelle identité ? l'aide apportée en milieu carcéral, mémoire du
diplôme d'état d'assistant de service social, IRTS Languedoc-Roussillon, Montpellier, 1993, 75p.
BOUYS Aurélie, Etude démographique des flux migratoires dans le département de l’Hérault de 1990 à
1999, mémoire de Master 1, Université Paul Valéry, Montpellier, 2005.
BRIOLE Alain, Les associations d’assistance aux travailleurs immigrés dans la région du LanguedocRoussillon, thèse de sociologie, sous la direction de J.H. Servier, Université Paul Valéry, Montpellier, 1978.
BUCCAFFURI Corinne, GINESTIE Christine, Etude démographique de Cette de 1821 à 1851, mémoire de
maîtrise, Université Paul Valéry, Montpellier, 1971.
BURKE Richard, Evaluation de la mise en oeuvre du PRIPI dans l'Hérault, mémoire de DESS Génie social,
CADE Michel, Le parti communiste français dans les Pyrénées-orientales, thèse de doctorat, 1987.
CALVO Laurence, La vie politique des femmes dans les camps de réfugiés espagnols du sud de la France,
1939-1941, mémoire de maîtrise d’histoire, Toulouse, UTM, 1992.
CAMPAGNE Pascale, Les étrangers en situation irrégulière en Languedoc-Roussillon : dans quelle mesure
peut-on rendre visible le phénomène de clandestinité ?, mémoire de maîtrise, AES, sous la direction de
Hocine ZEGHBIB, Université Paul Valéry, Montpellier, 2003, 82p.
CARO Emilie, Le traitement administratif de l'immigration dans l'Aude, mémoire de maîtrise, sous la
direction de Mohamed DJOULDEM, Université Paul Valéry, Montpellier, 2002, 93p.
CARILLON Séverine, La vie associative, facteur d'insertion des femmes immigrées dans la cité ?, mémoire
de DESS, sous la direction de Mohand KHELLIL, Université Paul Valéry, Montpellier, 2004, 96p.
CHARNOIS Valérie, Normes religieuses, normes sociales et jeunes maghrébins, mémoire de sociologie,
Université de Perpignan, Perpignan,1999.
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Rapport final
21
CHAVANON Olivier, Anthropologie des formes et des fonctions sociales de la mémoire. Approche analytique
des souvenirs individuels et collectifs de l’immigration italienne en France, thèse de sociologie, Université de
Perpignan, Perpignan, 1997.
CIRBA R., Troubles mentaux chez les transplantés musulmans, thèse de médecine, Montpellier, 1973.
CLEMENSOT Pierre, Entre mémoire et devenir, une génération issue de l’immigration, mémoire DEES,
IRTS Languedoc-Roussillon, 1995, 53p.
COURTOIS Emmanuel, Communication interculturelle et travail social, mémoire DEAS, IRTS LanguedocRoussillon, Montpellier, 1999, 95p.
DAZAN Virginie, Le travail clandestin, mémoire de maîtrise de sciences économiques mention : économie
et gestion d'entreprise, sous la direction de M.JOUFFROY, Université de Montpellier 1, 1997, 79p.
DEGUCHI Masatoshi, Figure de l'étranger : "gavach" en bas-Languedoc. mémoire de DEA en ethnologie,
sous la direction d’Alain Babadzan, Université Paul Valéry, Montpellier, 2000, 81p.
DESMOULIN Patrick, Eléments de pratique clinique en situation transculturelle, mémoire de psychiatrie,
Montpellier 1, 1987.
DESMOULIN Patrick, Approche épidémiologique et clinique des problèmes de santé mentale chez les
immigrés maghrébins : "vers la notion d’identité globale", mémoire de psychiatrie, Montpellier 1, 1987.
DESSAY Nadine, Population étrangère et réhabilitation urbaine : les Maghrébins dans le quartier SainteUrsule, mémoire de maîtrise de géographie, sous la direction de Jean-Marie Miossec, Université Paul
Valéry, Montpellier, 1988.
DIONE SOKHNA Fatimou Binetou, La doctrine mouride : mode de pensée, d’organisation, dynamisme du
travail. Exemple de la communauté mouride de Montpellier, mémoire de maîtrise de sociologie, sous la
direction de J.B. Renard, Université Paul Valéry, Montpellier, 2000.
DJIBY Bathily, Le lien social chez les enfants mourides de Montpellier, mémoire de maîtrise de sociologie,
sous la direction de Guth Suzie, Université Paul Valéry, Montpellier, 1994.
DUNOT COMBES SAUVAJOL Edith, Le rôle des marchands italiens et le commerce dans la sénéchaussée
de nîmes beaucaire, mémoire en italien,1958,158p.
DUPIN Monique, Nous sommes tous des étrangers... ou plaidoyer pour la différence, mémoire DEES, IRTS
ED DAHABI Najib, Approche de l’immigration maghrébine à travers le cas des Pyrénées-orientales, mémoire
de DEA, sous la direction de Rouzier et José-Dominique Fornairon, Université Paul Valéry, Montpellier, juin
1986, 237p.
EL ATTAOUI Kheira, Approche comparée de l'alphabétisation de femmes marocaines en France et au
Maroc, mémoire de DEA en sciences du langage, sous la direction de Bruno Maurer, Université Paul Valéry,
EL BOUHALI L., Pratiques funéraires des Maghrébins de Montpellier : du rapport à la mort à l'intégration,
mémoire de maîtrise de sociologie, Université Paul Valéry, Montpellier, 1990, 88p.
EL MOSTAFA E., Les travailleurs Maghrébins du B.T.P. à Montpellier : contribution à l'intégration des
Maghrébins dans le Sud de la France, mémoire de maîtrise de géographie, Université Paul Valéry,
ELDIN Annabel, Mieux saisir certaines facettes de la culture maghrébine afin d'être au plus près de l'acteurusager : adolescentes d'origine maghrébine issues de parents immigrés, mémoire DEAS, IRTS LanguedocRoussillon, Montpellier, 2005, 51p.
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Rapport final
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ENEA Patricia, MASIA Monique, Les pêcheurs italiens de Sète, mémoire de maîtrise, Université Paul Valéry,
Montpellier, 1985.
FERNANDEZ Estrella, Réflexions sur l'immigration, les Espagnols de Mauguio, mémoire de maîtrise, AES
relations internationales, sous la direction d'Alain Marchand, Université Paul Valéry, Montpellier, 1995.
FERRAS Caroline, L’immigration en Lozère, mémoire, 1999, n.p. (AD Lozère, cote Delta 4677.)
FERRAS Robert, La population sétoise - problèmes démographiques, mémoire de D.E.S, Université Paul
FORNAIRON José-Dominique, Mobilité des hommes et des activités, une société en marche, le cas du
Languedoc-Roussillon, thèse de doctorat, Université Paul Valéry, Montpellier, 1997.
FORTINO Grégory, Sète et l’immigration (1830-1853), mémoire de maîtrise, Université Paul Valéry,
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De FREMINVILLE Solange, L'immigration espagnole dans l'Hérault de 1954 à 1975, mémoire de maîtrise
d'histoire, Université Paul-Valéry, Montpellier, 2004.
De FREMINVILLE Solange, L'immigration espagnole dans le Midi viticole au XXe siècle : le cas de l'Hérault,
mémoire de Master 2 d'histoire, Université de Toulouse II-Le Mirail, Toulouse, 2006.
FULLMER Emilia, L'apprentissage, la resocialisation et l'intégration des Américains à Montpellier, mémoire
de maîtrise en Ethnologie, sous la direction de Maurice Duval, Université Paul Valéry, Montpellier, 2003,
221p.
GAILLAT Thierry, Scolarisation des enfants de migrants arabophones : préalables à une didactique intégrée,
thèse de doctorat en sciences du langage, Université Paul Valéry, Montpellier, 1998, 541p.
GALI Ourida, Le mythe du retour au pays des migrants maghrébins : son influence sur le projet de vie des
jeunes garçons issus de la deuxième génération, mémoire DEAS, IRTS Languedoc-Roussillon, Montpellier,
1995, 84p.
GARCIA Sophie, La quête du mineur isolé clandestin, mémoire DEES, IRTS Languedoc-Roussillon,
ème
GASS Bethan, Camp de Rieucros. Camp d’internement ou camp de concentration ? Projet de 3
Université de Sheffield, 2002, 19p.
année,
GAUSSENT Jean-Claude, Les protestants de l’Eglise réformée de Sète, de la création de la ville à la guerre
d’Algérie, 1666-1958, thèse de doctorat, Université Paul Valéry, Montpellier, 1992.
GAUTHIER Erick, Identité et parcours migratoire : la communauté maraîchère hmong du Gard, thèse en
ethnologie, EHESS, Paris, 2003, 589p.
GENSANE S., Commentaires sur l’alcoolisme dans une population d’anciens harkis hospitalisés. A propos
de quinze observations d’un service de psychiatrie adulte, thèse de médecine, Université de Montpellier 1,
Montpellier, 1985.
GIRARDET Jacky, L'apprentissage du français langue étrangère par des enfants de 5 à 8 ans en situation
scolaire extensive; Dossier de thèse de sciences du langage, sous la direction de Pierre DUMONT,
GROSSAS F., La réaction de la presse languedocienne devant la guerre civile espagnole, mémoire de
D.E.S. en histoire, Université Paul Valéry, Montpellier, 1969.
GRECO Patricia, L'immigration calabraise à Sérignan, mémoire de maîtrise d'Italien, sous la direction de
Sylvie FAVALIER, Université Paul Valéry, Montpellier, 1998, 99p.
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23
GUERRERO Laurent, Vingt ans de faits d’hier dans l’Indépendant des Pyrénées-Orientales, 1900 à 1920,
mémoire de maîtrise d’histoire, 1993.
HAKIKI Fawzi, Essai d'analyse d'une vie associative (le cas de ASTM : association de solidarité avec les
travailleurs migrants), mémoire de maîtrise, sous la direction de Michel CRESPY et Alex MUCCHIELLI,
HEINIS A., L’insertion des Français musulmans. Etude faite sur les populations regroupées dans le midi de
la France dans les centres d’ex-harkis, thèse de sciences économiques, Université Paul Valéry, Montpellier,
1977, 329p.
HELIES Cyrille, Parcours d'insertion du mineur isolé solliciteur d'asile au réfugié politique, mémoire DEAS,
IRTS Languedoc-Roussillon, Montpellier, 1996, 82p.
ISMAÏL Lida, La femme maghrébine dans l’immigration : le vécu, la sexualité : enquête à la Maternité de
Montpellier, thèse de doctorat de médecine, Montpellier 1, 1990.
ISMAILI ALAOUI S., NSANGOU J., Morbidité et mortalité périnatales chez les immigrés dans le LanguedocRoussillon, mémoire de socio-économie, sous la direction de G. DELANDE, Université de Montpellier I,
Montpellier, 1986.
IZERN Marie-Ange, L’évolution de l’immigration catalane en Roussillon à partir du XIXe siècle, mémoire de
maîtrise en espagnol, Université Paul Valéry, Montpellier, 1972.
JEANJEAN Agnès, Pratiques alimentaires et insertion d'immigrés marocains à Montpellier, mémoire de
maîtrise en sociologie, sous la direction de Mohand Khellil, Université Paul Valéry, Montpellier, 1990, 121p.
KAMPUNDU Yvonne, L’acculturation des populations immigrées africaines et leur intégration en France,
KAO-LY Yang, Difficultés de l'apprentissage du français chez des enfants hmong, étude des représentations
hmong à propos des relations entre oral et écrit touchant le savoir scolaire, mémoire de maîtrise, sciences
du langage, sous la direction de Michèle VERDELHAN, Université Paul Valéry, Montpellier, 1992,134p.
KAPCHE BOGNE Peggy, Conception et réalisation du site du collectif des africains de Montpellier (C.A.M),
rapport de stage pour l'obtention de la maitrise A.E.S mention : administration et gestion des entreprises,
sous la direction de Claude LEBOEUF, Université Montpellier 1, Juin-Juillet 2001, 26p.
KESSARI Panagiota, La communauté des étudiants grecs de Montpellier, mémoire de maîtrise en
ethnologie, sous la direction de Steinmann, Université Paul Valéry, Montpellier, 1996, 62p.
KOFFI AYA Diane, Les étudiants et les associations généralistes africaines de la Maison du tiers-monde de
Montpellier, mémoire de maîtrise de sociologie, sous la direction de M.O Géraud, Université Paul Valéry,
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KPINGET KAPANZA Francis Armand, Jeunes diplômés immigrés, Liens nord/sud titre?, mémoire de DESS,
sous la direction de Mohand Khellil, Université Paul Valéry, Montpellier, 2000.
LACOMBE Magali, L'alphabétisation : un rite de passage ou un rite initiatique ? Observation d'un atelier
d'alphabétisation de femmes de l'immigration âgées de 30 à 60 ans dans une association de quartier,
mémoire de maîtrise en ethnologie, sous la direction de Jocelyne Bonnet, Université Paul Valéry,
LAGARDE Christian, Les immigrés espagnols castillanophones de première génération en Roussillon :
pratiques et représentations diglossiques sur fond de conflit linguistique, thèse de doctorat, Université de
Perpignan, 1993.
LAGARDE Eric, L’organisation et l’accueil des réfugiés républicains espagnols dans les départements de
l’Aude, mémoire de maîtrise en histoire, sous la direction de Rolande Trempé, Université de Toulouse-Le
Mirail, Toulouse, 1987.
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LALLE Marie, Les mineurs étrangers isolés, Mémoire de maîtrise AES, Université Montpellier III,
2004.
LAURAIRE Richard, Travailleurs immigrés et lieux d’acculturation en Languedoc-Roussillon ou les usages
de l’alphabétisation par les associations et les immigrés, thèse de sociologie, sous la direction de J.H.
Servier, Université Paul Valéry, Montpellier, 1979.
LAURENT Nicole, La vie quotidienne des Marocains à Sète, immigration, concentration communautaire et
acculturation, thèse de doctorat, Université d’Aix-Marseille 1, Aix-en-Provence, 2001. (cote VII8195, DRAC).
LECOMTE Donald, Approche de l’histoire du camp d’Agde, mémoire de maîtrise, sous la direction de Pierre
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LINK YIM Bong Kil, Les réfugiés Hmong du Gard et leur milieu traditionnel : organisation sociale et
représentation religieuse, thèse de sociologie, Université Paul Valéry, Montpellier, 1985, 553p.
LINO Géraldine, L'immigration italienne à Bagnols-sur-Cèze (1921-1936), mémoire de maîtrise, sous la
direction de Massimo TRAMONTE, Université Paul Valéry, Montpellier, 1997, 65p.
LLOPIS Magali, Histoire d’une immigration : la colonie italienne de Sète (fin XIXe - début XXe), mémoire de
maîtrise, Université Paul Valéry, Montpellier, 2001.
LMASSAADI Bahija, L'atelier d'alphabétisation: un temps social d'ouverture, mémoire DEAS, Montpellier,
LOVERA Julien, L'accompagnement des mineurs isolés étrangers : la définition d'un projet de vie, mémoire
DEAS, IRTS Languedoc-Roussillon, Montpellier, 2006, 69p.
MANZANER Sandrine, L'immigration italienne dans le Sud-Est de la France, 1900-1950, sous la direction de
Massimo TRAMONTE, Université Paul Valéry, Montpellier, 1997, 126p.
MARCHANDISE Sabrina, Circulations migratoires et territorialisation, l’exemple du quartier FiguerollesGambetta à Montpellier, mémoire de Master I, sous la direction d’Isabelle Berry-Chikhaoui, Université Paul
Valéry, Montpellier III, 2007, 130p.
MARTINEZ N., Construction identitaire d'adolescents en situation de réussite scolaire et d'origine culturelle
différente, thèse de doctorat de psychologie, Université Paul Valéry, Montpellier, 1997.
MATICHESCU Marius Lupsa, L'intégration de l'immigrant roumain à Montpellier, mémoire de master 2 en
sociologie, sous la direction Mohand Khellil, Université Paul Valéry, Montpellier, 2005, 207p.
MESLALLA A., Trajectoires migratoires des ruraux marocains en France, mémoire du diplôme des hautes
études du CHEAM, Montpellier, 1994, 89p.
MEYRAN D., La presse régionale et locale française face à la guerre civile espagnole, (année 1936),
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MILLAN PIERREFEU Isabelle, L'intégration des femmes marocaines et le travail, mémoire DEAS, IRTS
MILZA Pierre, Français et Italiens à la fin du XIXe siècle, aux origines du rapprochement franco-italien de
1900 à 1902, Ecole française de Rome, Rome, 1981, 1114 p.
MONTANE Béatrice, Interculturalité et service social : comment l'assistant de service social peut-il établir
une relation d'aide adaptée à l'usager étranger ? Quelle place pour le médiateur-interprète dans
l'intervention ?, mémoire DEAS, IRTS Languedoc-Roussillon, Montpellier, 1996, 101p.
MONTERO José, Argelès-sur-mer, 1919-1939, de la création d’un camp à la commémoration d’un
événement, mémoire de maîtrise, Nanterre, 2000.
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MOULIN Nathalie, Cette, pendant la Première Guerre mondiale, mémoire de maîtrise, sous la direction de
Jules Maurin, Université Paul Valéry, Montpellier, 2000.
MOUMEN Abderahmen, Les rapatriés d’Algérie dans la vallée du Bas-Rhône (Vaucluse, Gard) de 1962 à
nos jours. Etude comparée de l’identité et de la mémoire. Des défis de l’installation aux recherches
identitaires des années cinquante à nos jours. Eléments pour une histoire nationale, mémoire de maîtrise
d’histoire, sous la direction de Robert MENCHERINI, Université de Provence, Aix-Marseille I, 2001.
MOUMEN Abderahmen, Rapatriés, Pieds-noirs et harkis dans la vallée du Bas-Rhône. Des défis de
l’installation aux recherches identitaires des années cinquante à nos jours. Eléments pour une histoire
nationale, thèse pour le doctorat d’histoire, sous la direction de Colette DUBOIS, université de Provence,
Aix-Marseille I, 2006.
MOUMOUNI-JENJEAN Halimatou, Travail social et présence immigrée : la prévention des difficultés
éducatives, mémoire du DESS, sous la direction de Martine XIBERRAS, Université Paul Valéry, Montpellier,
2003, 94p.
MOTTE Christine, Le soutien aux réfugiés espagnols dans l’Hérault et les débuts du camp d’Agde, mémoire
de maîtrise en histoire, sous la direction de Raymond Huard, Université Paul Valéry, Montpellier, 1986.
MRANI ALAOUI Faiza, La femme immigrée marocaine à Montpellier : entre l’intégration et l’exclusion,
mémoire de DEA en AES, sous la direction de Mohand Khellil, Université Paul Valéry, Montpellier, 2001.
OSMANI Abdallah, Les petits commerces maghrébins, une dynamique pour l'intégration : étude sur les
commerces de proximité dans le quartier de Plan Cabanes à Montpellier, mémoire de maîtrise en
Sociologie, sous la direction de Jean Bruno Renard, Université Paul Valéry, Montpellier, 1994, 106p.
OTON Nathalie, L'immigration andalouse des années 50/60 dans les Pyrénées-Orientales, mémoire
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OUFKIR Moulay Abdelouahed, les musulmans en France ; Qui sont-ils ? Que veulent-ils ? La demande de
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direction de Catherine BERNIE-BOISSARD, Université Paul Valéry, Montpellier, 1998,126p.
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Rapport final
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Rapport final
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AFFAIRES REGIONALES, « l’accueil des primo-arrivants » in L’Etat au présent : les enjeux, les actions,
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AFFAIRES REGIONALES, « L’accueil des familles : une première étape d’un regroupement familial » in
L’Etat au présent : les enjeux, les actions, Montpellier : Région Languedoc-Roussillon, n°29, 1992, 15p.
AFFAIRES REGIONALES, « Le séjour des étrangers » in L’Etat au présent : les enjeux, les actions,
Montpellier : Région Languedoc-Roussillon, n°29, 1992, 15p.
AFFAIRES REGIONALES, « La lutte contre l’immigration irrégulière» in L’Etat au présent : les enjeux, les
actions, Montpellier : Région Languedoc-Roussillon, n°29, 1992, 15p.
RABIER CROS Marguerite, Histoires d'une migration : des Espagnols racontent…, ODAC, Montpellier,
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MAISON DES SAVOIRS, Le camp d'Agde 1939-1943 : D'après des articles parus dans l'Agathois et le MidiLibre, Agde, Maison des Savoirs, 2006, 64 p.
MAISON DES SAVOIRS, Agde raconte sa guerre : 1939-1945, Agde, 2005, 50p.
VOLPONI Anne-Françoise, L'accueil des services publics un moment-clé de l'intégration : évaluation d'une
expérience de formation en Languedoc-Roussillon, Cahier de l'Observatoire, n°13, 1995, 40p.
S.A.F.E.R. (Société d’aménagement foncier et d’établissement rural) Languedoc-Roussillon, Les
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SAGOT Blandine, Sur les traces de l’éducation populaire : l’aide à l’insertion des jeunes immigrés de bas
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er
SERVIER Jean, Enquête sur les Musulmans français, 1 rapport, 1972, 114p.
e
SERVIER Jean, Enquête sur les Musulmans français, 2 rapport, Centre d’Etudes et d’Anthropologie sociale,
SERVIER Jean, Enquête sur la condition des Musulmans français, Centre d’Etudes et d’Anthropologie
sociale, Montpellier, 1993.
Films documentaires
- « Les Italiens à Sète »
Film documentaire de C. FAYARD, France 3 Languedoc-Roussillon, Montpellier,1986.
- « Bédarieux, c’est mon village »
Film documentaire de F. CHEVALIER, Arcadie,1986, 26 minutes.
- Journal de Rivesaltes (1941-1942) / Jacqueline Veuve, réal. ; Friedel Bohny-Reiter, Suisse :
Cinémanufacture [prod.] ; [s.l.] : JMH distribution [distrib.], cop. 1997.
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2. Inventaire de sources
2.1 Fonds territoriaux
Propos liminaires
Nous avons procédé à la mise à jour de l’inventaire national des sources de l’histoire des étrangers en
France réalisé en 1999 par l’association Génériques et la Direction des Archives de France.
Le présent document décrit donc les changements intervenus depuis la parution du guide pour les sources
de l’immigration conservées dans les services d’archives des cinq départements du Languedoc-Roussillon
(Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-orientales) et dans certaines communes.
Les séries inchangées ne sont pas reprises. Nous renvoyons donc le lecteur au guide pour les séries stables
(possibilité de le consulter sur Internet sur le site www.generiques.org).
Nous renouvelons nos sincères remerciements à l’ensemble des services communaux et départementaux
d’archives qui nous ont apporté leur aide dans la mise à jour du Guide Génériques.
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AUDE
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Archives départementales de l’Aude
Contact et coordonnées :
Mme Sylvie CAUCANAS, directrice
Archives Départementales de l'Aude
41 avenue Claude Bernard
11855 CARCASSONNE Cedex 9
Tel : 04 68 11 31 54
Fax : 04.68.11.31.87
SERIE J
Répertoires numériques dactylographiés.
3 J - PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS
3 J 975
Tracts politiques : [...] comité pro victimas antifascistas.
1937
3 J 1501
Forces françaises de l'intérieur, régiment de l'Aude, bataillon de sécurité,
ème
5
compagnie de Lézignan-Corbières : surveillance des prisonniers à Bize-Minervois,
rapports et correspondance.
1944-1945
[Don anonyme : papiers de Joseph Alégret, maire de Fabrezan, lieutenant commandant
ème
compagnie de F.F.I. de Lézignan-Corbières.]
la 5
3 J 1976
Camp de Bram.- Tract rédigé en espagnol relatif aux réfugiés qui occupaient la
"barraque 25".
1939
3 J 1977
Immigration.- Tract rédigé en espagnol concernant les démarches à effectuer pour
obtenir la nationalité française : permanence assurée à Carcassonne par Fidel Alonso.
1982
3 J 2480
Les républicains espagnols.- Témoignages de l'exode : poésies de Manuel de Castera
Tiedra, coupures de presse, dessins.
6 pièces papier, photocopies.
3 J 2583
Cointo Jimenez Murias, réfugié espagnol, interné au camp du Barcarès et de Bram.Papiers personnels : correspondance, carnet militaire des brigades internationales,
attestations, photographies.
1937-1939
Photocopies, 1 document original, 1 photographie.
Don de M. Guy Jimenez, 2006.
11 J - FONDS DE LA SOCIETE DES ARTS ET SCIENCES DE CARCASSONNE
Fonds déposé en 1969 et constitué des archives de l’association (fondée en 1836) et de papiers de divers
érudits.
11 J 38
Manuscrits anonymes : "Esclavage-émigration. Recherches sur les conditions
d'immigration des travailleurs africains" [...].
1865
12 J - FONDS ALBERT SARRAUT
Albert Sarraut : né le 28 juillet 1872 à Bordeaux. Journaliste, conseiller général de Lézignan-Corbières, il
devient président du conseil général (1921-1940), député radical-socialiste (1902-1924) puis sénateur
(1926-1940) de l'Aude. Avec son frère, Maurice, il dirige le journal La Dépêche à Toulouse. Au niveau
national, il exerce plusieurs postes ministériels : sous-secrétaire d'État à l'Intérieur (1906-1909); soussecrétaire d'État à la Guerre (1909-1910) ; ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1914-1915) ;
ministre des Colonies (1920-1924 et 1932-1933) ; ministre de l'Intérieur (1926-1928, 1934, 1938 et 10 avril
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1938-1940) ; ministre de la Marine (1930 et 1933-1934) ; ministre de la Marine militaire (1930-1931) ;
président du Conseil et ministre de la Marine (1933) ; président du Conseil et ministre de l'Intérieur (1936) ;
ministre d'État (1937-1938) ; ministre de l'Éducation nationale (1940).
Politique intérieure
Rôle de l'homme d'état sous la Troisième République
12 J 44
L'action communiste en Orient et en Afrique : [...] état d'esprit des indigènes résidant en
France.
1927
12 J 46
Expulsion d'étrangers (espagnols et italiens) impliqués dans l'affaire dite du "complot
catalan" : rapports ; correspondance [...].
1926-1927
12 J 60
Droit d'asile en France d'un antifasciste italien : notes ; correspondance ; coupures de
presse.
1933
12 J 127
Réfugiés espagnols : interpellation d'Albert Sarraut à la Chambre des députés ;
intervention au conseil des ministres; correspondance et coupures de presse ; notes
manuscrites en vue d'une éventuelle déposition au procès de Riom.
1938-1942
12 J 135
[...] don par l'association "American ice flotilla committee" de voitures-usines à glace
pour le service de santé des armées: photographies ; correspondance; proposition de
légion d'honneur pour Robinson Smith, présidente.
1915-1921
Politique coloniale
Administration générale des colonies
12 J 172
Police, service du contrôle et de l'assistance des indigènes coloniaux en France :
rapport de fonctionnement.
1924
12 J 186
Affaires militaires : notes manuscrites sur le concours des colonies à l'effort de guerre
(1916) ; notes sur la participation des troupes coloniales à la guerre 1914-1918 (s.d.).
Afrique du Nord.
1914-1918
Afrique du Nord
12 J 260
Algérie : [...] note sur le service militaire des indigènes algériens. Indochine.
1928
Indochine
12 J 281
Politique indigène : [...] propagande en France sur la politique menée en Indochine
concernant les indigènes.
1920
12 J 303
Police, maintien de l'ordre : [...] rapports sur la surveillance du milieu indochinois de
Paris.
1924-1927
12 J 310
Naturalisation des indigènes indochinois : notes, lois, décrets, correspondance.
1915-1919
12 J 328
Affaires militaires : [...] lettre de l'administration de Tâyninh au gouverneur de la
Cochinchine sur le recrutement des tirailleurs et ouvriers volontaires (1916) ; rapports,
correspondance et coupures de presse sur le rapatriement en Indochine des indigènes
mobilisés (1918).
1916-1918
12 J 366
Administration générale, situation au Cambodge : [...] discours d'inauguration de la
maison du Cambodge à la cité universitaire de Paris.
1957
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38
12 J 369
Administration générale, Viêt-Nam : manifeste des intellectuels vietnamiens résidant en
France adressé au président du groupe parlementaire radical-socialiste de l'assemblée
de l'Union française [...].
1948
23 J - FONDS ANDRE-PIERRE TEPPE ARCHITECTE A CARCASSONNE
23 J 90
Carcassonne : aménagements du cimetière allemand de Laconte.
1944
27J - FONDS DE SAINT-COUAT
Fonds déposé en mars 1988 par Pierre de Volontat, dernier représentant d'une famille noble établie dans les
e
Hautes Corbières depuis au moins le XVII siècle [...]. L'essentiel du fonds provient de la propriété de SaintCouat, acquise vers 1960 par M. Lignières, arrière grand-père des actuels propriétaires [...]. Le fonds
comprend également des documents provenant de deux propriétés possédées par la famille Lignières, une
à Ferrals dans l'Aude et l'autre, appelée Peyron, située en Gironde. Les journaux statistiques de la propriété
de Saint-Couat, tenus très méticuleusement, constituent une source d'information sur la vie d'une
exploitation audoise ; le contenu a été complété, à partir de 1933, par la comptabilité des ouvriers et les
relevés de caisse bimensuels. Chaque registre couvre la période d'une vendange à l'autre. L'embauche du
personnel est contenue dans la partie "correspondance". Les conditions de communicabilité des documents
présentés ici sont identiques à celles des fonds publics.
Château de Saint-Couat-d'Aude
Journaux statistiques de la propriété
27 J 11-27
Ensemble des travaux effectués, comptabilité des ouvriers et relevés de caisse
bimensuel : journaux statistiques. 1933-1951
[Sondage 27 J 11 : quelques noms à consonance espagnole et italienne. ].
Copies de la correspondance.
Les copies des lettres, qui portent sur l'exploitation de la propriété, contiennent les documents d'embauche
du personnel : cf. 27 J 34 à 62
Château de Serres à Carcassonne
Journaux statistiques de la propriété
27 J 82
Prévisions du travail, comptabilité des ouvriers et relevés de caisse hebdomadaires :
journal manuscrit. 12 octobre 1925-17 septembre 1927.
[Indications : catégorie des ouvriers (gagé, journalier, ouvrier total) ; noms et prénoms ;
nombre de journées ; prix de l'heure ; paiement ; détail de la semaine (tâches et
travaux) ; relevés de caisse (par exemple le détail des sommes retenues aux ouvriers
polonais, les acomptes versés pour nourriture, maladie, chômage, primes, etc.).
Contenu : plusieurs noms à consonance espagnole et italienne ; plusieurs Polonais à
partir de septembre 1926.]
27 J 83
Idem. 28 septembre 1927-30 mars 1928
27 J 84
Vendanges 1926 et travail des Polonais : pièces comptables. 1926-1927
30 J - FONDS SARRAUTE
Il s'agit des archives privées du chanoine Gabriel Sarraute (1893-1991), déposées après le décès de ce
dernier par l'abbé Jean Pauc, son exécuteur testamentaire. Elles concernent surtout l'activité du chanoine
QuickTime™ et un
Rapport final
39
Sarraute en qualité d'aumônier militaire à la caserne de Carcassonne. Les conditions de communicabilité
des documents présentés ici sont identiques à celles des fonds publics.
30 J 1-4
"La soupe chinoise", journal du foyer du soldat de la caserne de Carcassonne, n° 1 à 35
(lacunes). 1933-1958
[Cf. à ce sujet les documents sur les soldats de la caserne de Carcassonne, en
particulier les Indochinois, dans le fonds 54 J.]
35 J - FONDS DE L'UNION DES SOCIETES MUTUELLES DE L'AUDE
Ce fonds, déposé en 1985 par l'Union des mutuelles de l'Aude, comprend les archives administratives
d'anciennes sociétés mutualistes, réunies à des dates variables au sein de l'Union départementale. Ces
sociétés ont fait l'objet d'un classement par ordre alphabétique des communes. Les conditions de
communicabilité des documents présentés ici sont identiques à celles des fonds publics.
Lézignan-Corbières
35 J 79-80
Société de secours mutuels "Colonie espagnole" : cotisations, contrôle nominatif des
versements. 1931-1956
54 J - FONDS DU FOYER DU SOLDAT CARCASSONNAIS
Foyer du soldat carcassonnais : anciennement cercle militaire Saint-Sébastien de Carcassonne.
54 J 26-27
83 J -
Soldats indochinois : fiches d'inscription, n° 1 à 273.
1929-1939
Fonds du Domaine agricole de La Madeleine à Montredon (Carcassonne)
Donné en 2000 et 2003, ce fonds contient tous les registres de comptabilité du domaine.
83 J 308
Travailleurs étrangers ou coloniaux.- Registre nominatif des ouvriers travaillant chez
Henri Boussaguet, propriétaire.
1917-1948
93 J – Fonds des mines et usines de Salsigne
Versé en 2001, cet énorme fonds n’est pas totalement inventorié et reste coté provisoirement en 601 WW. Il
est toutefois pourvu d’un récolement provisoire. Dans les documents concernant le personnel, on trouve de
nombreux dossiers relatifs aux travailleurs étrangers.
100 J – FONDS DU SERVICE SOCIAL D’AIDE AUX EMIGRANTS DE L’AUDE
Versé en 2005, ce fonds est représentatif de l’activité de ce service depuis 1948.
100 J 1-46
Migrants et réfugiés : dossiers individuels (classement par date d’ouverture du dossier
et numéro d’ordre).
1948-1976
1
2
3
4
5
6
7
8
9
QuickTime™ et un
N° 50 à 155, 1948.
N° 179 à 281, 1950.
N° 283 à 96, 1950.
N° 415 à 496, 1951.
N° 534 à 739, 1952-1953.
N° 753 à 978, 1954-1955.
N° 1020 à 1115, 1956.
N° 1150 à 1265, 1957.
N° 1306 à 1680, 1958.
Rapport final
40
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
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37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
100 J 47-53
N° 1694 à 2089, 1959.
er
N° 2104 à 2210, 1 semestre 1960.
ème
N° 2211 à 2275, 2
semestre 1960.
N° 2276 à 2436, 1961.
er
N° 2483 à 2575, 1 semestre 1962.
ème
N° 2581 à 2776, 2
semestre 1962.
er
N° 2823 à 2921, 1 semestre 1963.
ème
N° 2932 à 3015, 2
semestre 1963.
N° 3031 à 3231, 1964.
er
N° 3235 à 3453, 1 janvier 1965 - 30 août 1965.
er
N° 3467 à 3569, 1 septembre 1965 - 31 décembre 1965.
er
N° 3577 à 3689, 1 janvier - 31 mai 1966.
er
N° 3693 à 3829, 1 juin - 31 décembre 1966.
er
N° 3832 à 3922, 1 janvier - 13 juin 1967.
N° 3927 à 4043, 14 juin - 31 décembre 1967.
N° 4046 à 4153, janvier - juin 1968.
N° 4175 à 4265, juin à décembre 1968.
er
N° 4275 à 4364, 1 janvier - 30 juin 1969.
N° 4370 à 4414, juin - 31 décembre 1969.
er
N° 4416 à 4486, 1 janvier - 30 juin 1970.
er
N° 4492 0 4551, 1 juillet - 31 décembre 1970.
er
N° 4533 à 4622, 1 janvier - 30 juin 1971.
er
N° 4629 à 4691, 1 juillet - 31 décembre 1971.
er
N° 4698 à 4795, 1 janvier - 30 septembre 1972.
er
N° 4796 à 4835, 1 octobre - 31 décembre 1972.
er
N° 4836 à 4905, 1 janvier - 30 juin 1973.
er
N° 4906 à 4962, 1 juillet - 31 décembre 1973.
er
N° 4963 à 5003, 1 janvier - mai 1974.
N° 5004 à 5050, mai - octobre 1974.
N° 5051 à 5074, octobre - 31 décembre 1974.
er
N° 5075 à 5103, 1 janvier à avril 1975.
N° 5104 à 5138, mai – juin 1975.
N° 5136 à 5180, août - 31 décembre 1975.
er
N° 5181 à 5224, 1 janvier - 31 mai 1976.
er
N° 5226 à 5257, 1 juin - 31 août 1976.
er
N° 5258 à 5291, 1 septembre - 30 novembre 1976.
er
N° 5292 à 5323, 1 décembre - 31 décembre 1976.
Fonctionnement général du bureau.
47-51
51
52
53
1950-2004
Rapports d’activités annuels départementaux, régionaux ; statistiques, 19842004 .
47
1984-1989.
48
1990-1994.
49
1995-1999.
50
2000-2004.
Comptes de résultats, prévisions budgétaires (1983-2003) ; subventions
accordées par le Conseil général (1985-2000) ; subventions accordées par
le Caisse d’Allocations Familiales (1982-2000), 1982-2003.
Bureaux d’accueil.- Création (1976) et fermeture (1991) , fonctionnement :
rapport d’activité (1976-1988) ; correspondance (1977-1983) ; statistiques
(1988, 1989 et 1990), 1976-1991.
Service Social main d’œuvre étrangère (S.S.M.O.E.).- Création (1950),
fonctionnement : rapports d’activités (1950-1974) ; charte SSAE ; notes de
la direction (1995-2003), 1950-2003.
101 J – FONDS FELIX FORNES (1909-1981), REFUGIE ESPAGNOL
QuickTime™ et un
Rapport final
41
Donné en 2005, ce fonds regroupe les papiers de Félix Fornès-Alonso, réfugié espagnol en France au début
e
de l’année 1939. Interné au camp d’Argelès (Pyrénées-Orientales), il fut ensuite membre du 226 Groupe de
Travailleurs Etrangers qui travaillaient dans une boulangerie industrielle à Bram.
Période de la République espagnole
ème
101 J 1
Cuerpo de seguridad . – Service armé de Félix Fornès dans la 14
certificats.
compagnie :
1938-1939
De la fin de la guerre d'Espagne à la fin de la Seconde guerre mondiale
101 J 2-19
Exil en France : internements dans les camps d'Argelès et de Bram, militantisme à la
Libération.
1939-1944
2
3
4/1-14/5
Internement au camp d’Argelès.- Documents personnels : certificat de
vaccination, carte du camp d’Argelès, certificat médical de reprise de travail
(1939), carte du groupe de travailleurs espagnols (1940). Coupure de
presse : France-Soir n° 5835 (5 septembre 1939), 1939-1941.
ème
Affectation au 226
groupe de travailleurs étranger de Bram. – Documents
personnels : carte d’identité (1940), laissez-passer permanent (1941), carnet
de la gestion des postes (s.d.) ; fête de Noël : programme (1940) ; soirée
espagnole du 19 mars : programme (1941), 1940-1941.
Album de photographies réalisé par Félix Fornès : 7 planches, 1940-1943.
4/1-4/3
4/4
5/1-5/4
6/1-6/4
7/1-7/5
QuickTime™ et un
"Le centre de fabrication du pain".- De haut en bas : trois photos de
baraquements, vues du camp de Bram, tirages papier noir et blanc, format
5,6 x 8,5 cm, s.d.
"Le foyer", vue du foyer des travailleurs dans le village de Bram, tirage
papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
"L’élevage du ver à soie".- De haut en bas : quatre photos, s.d.
5/1
"La porcherie", vue d’une soue à cochons, tirage papier noir et
blanc, format 5,6 x 8,5 cm.
5/2
"La magnanerie", deux ouvriers montrant les cocons montés dans
les bruyères, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm.
5/3
"La production", vue de ballots de cocons en train d’être chargés
dans une charrette, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm.
5/4
"Le tuage des cocons", vue d’une séance de décoconnage en plein
air, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm.
"La culture". De haut en bas : quatre photos, s.d.
6/1
"En friche", vue d’un champ en fleurs bordé à l’horizon par deux
arbres, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm.
6/2
"Les labours", scène de labour avec deux chevaux, tirage papier
noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm.
6/3
"Le maïs", vue d’un champ de maïs, tirage papier noir et blanc,
format 5,6 x 8,5 cm.
6/4
"Les choux", vue d’une parcelle cultivée, tirage papier noir et blanc,
format 5,6 x 8,5 cm.
"Les sports". - De gauche à droite et de haut en bas : cinq photos, s.d.
ère
7/1
"La 1 équipe", vue de face de l’équipe de football, tirage papier
7/2
"Sur le terrain", vue des joueurs en action, tirage papier noir et
7/3
"La foule", vue des spectateurs d’un match de football, tirage papier
7/4
"Le théâtre", vue des spectateurs devant la scène en plein air, tirage
papier noir et blanc, format 4,5 x 7,6 cm.
7/5
"L’orchestre", vue en plein air de 5 musiciens, tirage papier noir et
Rapport final
42
8/1-8/8
9/1-9/18
QuickTime™ et un
er
"Les fêtes": une "charlottade"(corrida sans mise à mort organisée le 1 juin
1941 au profit de l’œuvre des "Prisonniers de guerre pour la campagne de
l’Enfance"de Bram sous la direction du torero Juan Gallero). De haut en
bas : au recto cinq photos ; au verso, trois photos, 1941 et s.d.
8/1
Vue de l’arène organisée sur une place du village, tirage papier noir
et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
8/2
Vue d’un torero saluant la foule, tirage papier noir et blanc, format
6 x 6 cm, s.d.
8/3
Vue d’une passe du torero, tirage papier noir et blanc, format
6 x 6 cm, s.d.
8/4
Vue des toreros maîtrisant le toro, tirage papier noir et blanc, format
6 x 6 cm, s.d.
8/5
Les toreros saluent la foule, tirage papier noir et blanc, format
5,6 x 8,5 cm, s.d.
8/6
La foule autour de l’arène, vue prise par l’arrière, tirage papier noir
et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
8/7
Vue du picador à cheval dans l’arène, tirage papier noir et blanc,
format 6 x 6 cm, s.d.
8/8
Vue de trois clowns en position de scène, tirage papier noir et blanc,
format 8,7 x 11,5 cm, s.d.
"Les fêtes" (suite). De gauche à droite et de haut en bas : au recto, neuf
photos ; au verso, scènes suivantes, neuf photos.
1940-1942 et s.d.
9/1
Vue de face en extérieur d’un groupe d’ouvriers habillés en saison
ème
froide devant la porte du foyer du 226
G.T.E., tirage papier noir et
blanc, format 5,6 x 8,5 cm (12 février 1942), 1942.
9/2
L’alguazil passe à cheval dans l’arène pendant qu’on égalise la
piste au râteau, tirage papier noir et blanc, format 6 x 6 cm, s.d.
9/3
Vue de face en extérieur en hiver d’un groupe d’ouvriers sur un
arrière-plan enneigé, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm,
s.d.
9/4
Vue de la corrida, le toro a posé ses pattes avant sur la barrière de
sécurité, tirage papier noir et blanc, format 6 x 6 cm, s.d.
9/5
Vue de la corrida depuis l’intérieur de l’arène, un paséo (les
toréadors se présentent au public, le torero au premier plan, la
cuadrilla en arrière plan), tirage papier noir et blanc, format
ème
9 x 13 cm, s.d. (photo identique à la 5
vue du recto de la cote 101
J 8/5).
9/6
Vue de la corrida depuis les bancs du public, le toro fait face à un
toréador protégé par un tonneau, tirage papier noir et blanc, format
6 x 6 cm, s.d.
9/7
Vue de la corrida depuis les bancs du public, le toro se tient pattes
ème
avant appuyé sur la barrière de sécurité (plan éloigné de la 4
vue
101 J 9/4), tirage papier noir et blanc, format 6 x 6 cm, s.d.
9/8
Vue de la mise à mort (un toréador fait mine de donner le coup fatal
au toro pendant que trois clowns s’agitent autour de la bête), tirage
9/9
Vue des clowns essayant de renverser la bête pour simuler sa mort,
tirage papier noir et blanc, format 6 x 6 cm, s.d.
9/10
Les clowns maintiennent le toro, tirage papier noir et blanc, format
5,6 x 8,5 cm, s.d.
9/11
Vue de la foule par l’arrière des arènes, tirage papier noir et blanc,
9/12
Vue de l’arène et la foule vue en surplomb du côté droit, tirage
9/13
Un groupe de travailleurs et de militaires vue de face sur la voie
ferrée, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 20 août 1940.
9/14
Vue de trois clowns en position de jeu, tirage papier noir et blanc,
format 8,7 x 10,7 cm, s.d. (photo identique à celle de la cote 101 J
8/8).
Rapport final
43
9/15
Un groupe de travailleurs et de militaires dans le jardin du Château
Lordat tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 20 août 1940.
9/16
Le camp de Bram, vue des hangars (photo identique à celle de la
cote 101 J 4/1), tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
9/17
L’arène et la foule vue en surplomb du côté gauche, tirage papier
noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
9/18
Vue d’une allée entre les baraques du camp de Bram (photo
identique à celle de la cote 101 J 4/3), tirage papier noir et blanc,
10/1-10/18 Le camp et portraits de groupes.- De gauche à droite et de haut en bas : au
recto, neuf photographies ; au verso neuf photographies, 1940-1942.
10/1
Vue de face d’un groupe en habits militaires dans le parc sur un
arrière-plan enneigé, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm,
22 février 1942.
10/2
Vue de face d’un groupe de travailleurs devant la porte du foyer,
tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 12 février 1942.
10/3
Vue de face d’un groupe de travailleurs dans le parc du Château
Lordat sur un arrière-plan enneigé, tirage papier noir et blanc,
format 5,6 x 8,5 cm, 22 février 1942.
10/4
Vue d’un groupe de travailleurs devant une baraque le jour de la
tuade du cochon, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm,
s.d.
10/5
Vue des baraques dans le camp de Bram, tirage papier noir et
blanc, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
10/6
Vue de face d’un groupe de quatre travailleurs en habits militaires
dans le parc du Château Lordat sur un arrière-plan enneigé, tirage
papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 22 février 1942.
10/7
Vue de face d’un groupe de boulangers à la "manutention"du centre
de boulangerie, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 20
août 1940.
10/8
Vue de Félix Fournès ( ?) à vélo sur la route de Fanjeaux, tirage
papier noir et blanc, format 3,7 x 6 cm, 20 octobre 1940.
10/9
Vue de face d’un groupe de boulangers à la "manutention "du
centre de boulangerie, tirage papier noir et blanc, format
5,6 x 8,5 cm, 20 août 1940.
10/10 Vue d’un groupe de travailleurs avec un guitariste dans le parc du
Château Lordat, tirage papier noir et blanc, format 6 x 8 cm, 4
septembre 1942.
10/11 Vue de l’équipe de football sur le terrain municipal de Bram, tirage
papier noir et blanc, format 6 x 8 cm, 20 mars 1942.
10/12 Vue d’un groupe devant un mur de la halle placardé d’affiches place
Carnot à Bram, tirage papier noir et blanc, format 6 x 8 cm, 12 juin
1942.
10/13 Vue d’un groupe de travailleurs au square du monument aux morts
de Bram, tirage papier noir et blanc, format 5,4 x 8 cm, s.d.
10/14 Vue d’un groupe de travailleurs attablés devant le foyer ( ?), tirage
10/15 Vue de trois hommes debout devant la porte du Château de Lordat,
Félix Fournès étant au milieu ("Foto tomada ante la puerta del
Castillo de Lordat de Bram el 15 de marso de 1941"), tirage papier
noir et blanc, format 4,5 x 6,5 cm, 15 mars 1941.
10/16 Vue d’un groupe devant un mur de la halle placardé d’affiches place
Carnot à Bram, tirage papier noir et blanc, format 6 x 8 cm, 12 juin
1942.
10/17 Vue en pied de Félix Fournès sur la route de Fanjeaux, tirage papier
noir et blanc, format 3,7 x 6 cm, 20 octobre 1940.
10/18 Vue d’un groupe de travailleurs sur la terrasse du café Bénazet à
Bram, tirage papier noir et blanc, format 6 x 8,5 cm, 12 juin 1942.
11/1-11/8 "La vie dans le camp de Bram" et "La boulangerie du camp". De gauche à
droite et de haut en bas : huit photographies, 1940-1943 et s.d.
QuickTime™ et un
Rapport final
44
ème
11/1
Vue de face d’un groupe de cinq travailleurs du 226
G.T.E. "dans
la cour du cantonnement", tirage papier noir et blanc, format
5,6 x 8,5 cm, 22 février 1942.
11/2
Vue de face d’un travailleur debout dans le jardin du Château Lordat
( ?) tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
11/3
Vue de face de quatre baigneurs en pied au bord du Fresquet,
tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 15 août 1942.
ème
11/4
Vue éloignée du foyer du 226
G.T.E., tirage papier noir et blanc,
11/5
Vue d’un groupe sur la "terrasse du café Bénazet à Bram", vue de
face, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 12 juin 1942.
ème
11/6
Vue d’un groupe de travailleurs devant la 3
boulangerie de Bram,
tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 20 août 1940.
11/7
Vue de l’orchestre dans le jardin du Château Lordat, tirage papier
ème
noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, s.d. (photo identique à la 5
du
verso de la cote 101 J 7/5).
11/8
"Boulangerie de Bram", vue d’un groupe de travailleurs, tirage
papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 12 mars 1943.
12/1-12/9 "Le sport". - De gauche à droite et de haut en bas neuf photographies, 19411942.
12/1
Vue d’un groupe de travailleurs, "place Carnot de Bram"devant la
halle, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 12 juin 1942.
12/2
Vue d’un groupe de travailleurs à la boulangerie, vue de face, tirage
papier noir et blanc, format 6 x 6 cm, s.d.
12/3
Vue d’un groupe "devant le jardin du monument aux morts de
Bram", vue de face, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm,
12 juin 1942.
12/4
Vue d’un groupe attablé devant "le café de la gare de Bram", tirage
papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 12 juillet 1941.
12/5
Vue d’un personnage en pose devant la plage à Biarritz "Recuerdo
de mi mejor amigo. Biarritz" tirage papier noir et blanc, format
8 x 12 cm, s.d.
12/6
Vue d’un groupe attablé devant "le café de la gare de Bram", tirage
papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, 12 juillet 1941.
12/7
Vue de face de l’équipe de football devant la cage de but du terrain
de Bram, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
12/8
Vue de face d’un groupe de travailleurs devant le cimetière de
Bajouly, tirage papier noir et blanc, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
12/9
Vue de l’équipe de football en action sur le terrain de la commune
de Bram, format 5,6 x 8,5 cm, s.d.
13/1-13/7 Le cimetière de Bajouly et portraits de groupes.- De gauche à droite et de
haut en bas : sept photographies, 1942-1943.
13/1
Vue d’un rassemblement au cimetière de Bajouly autour de la
grande croix dressée au bout de l’allée centrale. Au pied de la croix
un panonceau porte l’inscription "Recuerdo de nuestros hermanos",
tirage papier noir et blanc, format 6 x 8,5 cm, s.d.
13/2
Vue éloignée du même rassemblement avec à droite les croix
individuelles du cimetière, tirage papier noir et blanc, format
6 x 8,5 cm, s.d.
13/3
Vue d’un groupe de travailleurs avec cinq militaires prise derrière le
bâtiment de la boulangerie, tirage papier noir et blanc, format
6 x 8,5 cm, 12 janvier 1943.
13/4
Vue d’un groupe de boulangers pendant l’été devant une entrée de
la boulangerie, tirage papier noir et blanc format 5,5 x 6 cm, s.d.
13/5
Vue d’un groupe de travailleurs avec deux militaires prise derrière le
bâtiment de la boulangerie, tirage papier noir et blanc, format
6 x 8,5 cm, 12 janvier 1943.
13/6
Vue de face d’un groupe de cinq travailleurs en hiver dans le parc
enneigé du Château Lordat, tirage papier noir et blanc, format
6 x 8,5 cm, 22 février 1942.
QuickTime™ et un
Rapport final
45
13/7
Vue du même groupe en jeu de boules de neige, tirage papier noir
et blanc, format 6 x 8,5 cm, 22 février 1942.
14/1-14/5 Portraits de groupes.- De gauche à droite et de haut en bas : cinq
photographies, 1940-1943.
14/1
Vue de quatre hommes devant le monument aux morts de Bram,
Félix Fournès étant le deuxième à droite, tirage papier noir et blanc,
format 6 x 8,5 cm, 5 mai 1940.
14/2
Vue élargie des travailleurs rassemblés dans la cour de la
boulangerie sur un arrière-plan de baraquement, la date étant
gravée sur le négatif, tirage papier noir et blanc, format 6 x 8,5 cm, 7
mai 1940.
14/3
Vue d’un groupe de travailleurs dans le fournil, Félix Fournès étant
ema
le quatrième au fond à droite ("Foto tomada dentro de la 3
panaderia de Bram el 14 de Enero de 1940"), tirage papier noir et
blanc, format 6 x 8,5 cm, 14 janvier 1940.
14/4
Vue d’un groupe de travailleurs dans la boulangerie, Félix Fournès
étant au centre, tirage papier noir et blanc, format 6 x 8,5 cm, s.d.
14/5
Vue élargie des travailleurs rassemblés dans la cour de la
boulangerie sur un arrière-plan de la commune de Bram, la date
étant gravée sur le négatif, tirage papier noir et blanc, format
6 x 8,5 cm, 7 mai 1940.
15-19
Photographies isolées
15
16
17
18
19
1944-1945
Carte postale de l’orchestre du foyer dans le jardin du Château Lordat
(trompette, accordéon, batterie, mandole et guitare) avec un texte de
ème
G.T.E., tirage papier noir et
gratitude adressée au commandant du 226
blanc, format 13,4 x 8,5 cm, s.d.
Vue de la salle lors de la célébration de la république espagnole à
Carcassonne, la salle étant décorée de bandeaux "¡ Viva la República
española!", mention au verso du texte suivant" Recuerdo del miting
celebrado en Carcassonne (Francia) el dia 26.11.1944, por la Junta de
Liberación Española." tirage papier noir et blanc, format 12,5 x 8,5 cm,
26 novembre 1944.
Vue de la tribune et des orateurs lors de la célébration de la république
espagnole à Carcassonne, le rideau de scène étant décoré des couleurs de
la république espagnole, mention au verso du texte suivant "Recuerdo del
miting celebrado en Carcassonne (Francia) el dia 26.11.1944, por la Junta
de Liberación Española." tirage papier noir et blanc, format 12,5 x 8,5 cm,
26 novembre 1944.
Vue de la tribune et des orateurs lors de la célébration de la république
espagnole à Carcassonne, le rideau de scène étant décoré d’un blason,
mention au verso du texte suivant "Recuerdo del miting de la Junta
Española de Liberación celebrado en Carcassona el 14 de abril del 1945,
para celebrar el IVX (sic) aniversario de la proclamación de la República
Española.", tirage papier noir et blanc, format 10 x 7 cm, 14 avril 1945.
Vue d’une affiche de l’orchestre "Mateo et ses boys", avec l’insertion de cinq
médaillons, saxophones, accordéons, trompette et batterie, mention en petit
en bas à gauche "Studio Rougé, Carcassonne", à droite "Bram", tirage
papier noir et blanc, format 10 x 7 cm, s.d. Périodes de la Libération et
postérieure, 1944-1964.
Après la Libération
101 J 20
Coupures de presse.- Reportage et illustrations sur la libération des Pyrénées et du
Sud-Ouest à la gloire des héros de la Résistance, Tarbes, Edition "La nouvelle
république", sans pagination, (1944) ; La Nouvelle République s. n° (9 mai 1945). Le
Populaire de Paris n° 7048, (15 octobre 1946) ; n° 7074 (13 novembre 1946). Le
Patriote du Sud-Ouest, édition spéciale (7 mai 1945 ?) ; n°379 (23 octob re 1945), n°470
(7 mai 1946), deux coupures sans mention d’origine ni de date.
1944-1946
QuickTime™ et un
Rapport final
46
101 J 21
Documents personnels : carte de l’Unión general de trabajadores de España (1944),
Constitución de la República española (1945), carte du Partido Socialista Obrero
Español, (1946) carte d’agrupacion profesional del cuerpo de seguridad (1946),
certificat de travail du Centre de fabrication de pain de Bram (1946), certificat de travail
de la Société méridionale de caoutchouc (1947).
1944-1947
101 J 22
Manifestations. - Commémorations du 29 juillet 1945 : lettre de la Junta española à la
mairie de Bram et réponse du maire, dépenses et recettes de la fête. Commémoration
du 4 novembre 1945 à la mémoire des réfugiés espagnols morts en exil : courriers du
maire de Bram (2 novembre) et du conseiller général (3 novembre) au président de la
Junta española de liberación. Commémoration du 11 novembre 1918 : invitation du
maire de Bram au président de la Junta española de liberación (1945), carte du Secours
populaire français illustrée par Guernicá de Picasso en noir et blanc et un poème avec
une signature autographe de Marcos Ana (22 mars 1964).
1945-1964
SERIE K
Répertoire numérique dactylographié complet.
4 K - Arrêtés du Préfet
er
4K6
1 bureau, police générale [...]. 5 janvier 1808-14 décembre 1809.
[Lettre n° 7, arrestation des Espagnols déclarés pr isonniers de guerre (tableau nominatif
indiquant la commune de résidence pour 43 Espagnols du département). 12 janvier
1809].
SERIE M
Répertoire numérique dactylographié en cours de refonte.
La série M n’était pas jusqu’à présent conforme au cadre de classement réglementaire. Elle fait donc l’objet
d’une refonte totale. Les anciennes sous-séries 1 M à 8 M et 10 M ont été totalement reclassées. Elles
figurent aujourd’hui sous les cotes 1 M à 6 M.
1 MD - ADMINISTRATION GENERALE
Réglementation, rapports, correspondance
Rapports du préfet, des sous-préfets
1 MD 30-51
Rapports périodiques du préfet au ministre de l’Intérieur. - Minutes du rapport du préfet,
comptes rendus des sous-préfets au préfet.
an XIII - 1938
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
QuickTime™ et un
an XIII - an XIV.
1811 - 1812.
1813.
1814 - 1815.
1817.
1855.
1857 - 1859.
1860.
1862 - 1863.
1865.
Rapport final
47
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
1890.
1894.
1896.
1906 - 1908.
1909.
1910 - 1911.
1917 - 1918.
1923.
1924.
1926 - 1927.
1933 - 1934.
1935 - 1938.
Opinion publique, événements politiques et militaires
Monarchie de Juillet
Police
1 MD 398
Mouvement carliste. - Surveillance de Don Carlos : instructions.
1839
1 MD 399
Surveillance d’un officier russe. - Correspondance.
1840
Second Empire
Police
Généralités
1 MD 440
Réfugiés espagnols. - Surveillance des réfugiés établis à Carcassonne : rapport,
correspondance.
1860
Opposition républicaine
1 MD 444
Distribution de circulaires de Ledru-Rollin en provenance d’Espagne. - Surveillance,
correspondance du sous-préfet de Castelnaudary.
1853
1 MD 445
Relations secrètes entre les réfugiés politiques français résidant à Barcelone et les
républicains de Perpignan, Narbonne et Carcassonne. - Rapports, correspondance.1858
Troisième République
Evénements internationaux
Mouvement carliste
1 MD 475
Surveillance des carlistes. - Instructions, rapports, télégrammes.
1898 - 1899
Séparatistes catalans
1 MD 476
Complot des séparatistes catalans. - Instructions, rapports, correspondance.
1926 - 1929
Complot contre la République espagnole
1 MD 477
Projet de complot contre la République espagnole par les syndicalistes libertaires. Rapport.
1932
Guerre d’Espagne
Instructions
1 MD 478
Evénements d’Espagne. - Instructions ministérielles.
QuickTime™ et un
Rapport final
1936 - 1938
48
Généralité de Catalogne
1 MD 479
Commissariat à la propagande de la Généralité : publications, photos (1936 - 1937) ;
rencontre de M. Tarradellas, président du Conseil et ministre des Finances de la
Généralité avc M. Ventura Gassol, écrivain catalan, député de la Généralité : rapports
(1937) ; L’œuvre financière de la Généralité de Catalogne, discours imprimé de M.
Tarradellas (1938).
1936 - 1938
Surveillance du territoire
1 MD 480
Surveillance par les sous-préfets et les commissaires de police des événements ayant
un rapport avec la guerre d’Espagne. - Rapports, tracts, affiches.
1936 - 1938
1 MD 481
Mouvement insurrectionnel anarchiste en Catalogne. - Surveillance des milieux
anarchistes : rapports, correspondance.
1937
1 MD 482
Surveillance d’organisations espagnoles en France. - Rapports.
1 MD 483
Surveillance du port de La Nouvelle. - Bateaux suspects : rapports, correspondance.
1936 - 1939
1 MD 484
Surveillance du trafic aérien. - Correspondance.
1 MD 485
Trafic d’armes et de matériel à destination de l’Espagne. - Rapports, procès-verbaux de
gendarmerie, notes, correspondance.
1936 - 1939
1939
1936 - 1937
Aides à l’Espagne républicaine
1 MD 486
Organismes d’aides à l’Espagne républicaine. - Création d’une association Les amis de
l’Espagne : statuts, correspondance (1938) ; comité antifasciste espagnol de Narbonne :
rapports, correspondance (1937) ; comité d’entraide à l’Espagne républicaine :
correspondance (1938) ; constitution d’un comité d’entraide aux combattants antifasciste espagnols : rapports, affiches (1936) ; comité d’entraide franco-espagnol du
rassemblement populaire : rapport (1938) ; Croix-Rouge du front populaire espagnol :
organisation d’un convoi de soutien (1936) ; secours populaire de France : organisation
de convois et de collectes (1937 - 1938) ; solidarité internationale antifasciste : journal,
correspondance (1939).
1936 - 1939
Opinion publique française
1 MD 487
Protestation de syndicats et de partis politiques de gauche contre le retour en Espagne
de combattants de l’armée républicaine : pétition (1939) ; arrestation d’un contrôleur du
service des contributions indirectes de Narbonne sur le territoire espagnol par des
miliciens de Port-Bou : correspondance (1937) ; Coursan : délibérations du Conseil
municipal protestant contre les bombardements des populations civiles en Espagne
(1938) ; Fabrezan : vœu du Conseil municipal pour diriger sur l’Espagne républicaine
tous les réfugiés valides et capables de porter les armes (1939) ; Fleury : protestation
d’un contribuable de Fleury contre la souscription de la commune en faveur des
républicains espagnols (1936).
1936 - 1939
Brigades internationales
1 MD 489
Les héros de la liberté nous reviennent, revue éditée par le Comité international d’aide
au peuple espagnol rendant hommage aux brigades internationales, n° 1 (s.d.) ; départ
de volontaires pour l’Espagne : rapports, états (1937) ; surveillance des volontaires de
QuickTime™ et un
Rapport final
49
retour d’Espagne : correspondance (1937) ; passage en gare de Narbonne de convois
de blessés des brigades internationales : rapports, correspondance (1938).1937 - 1938 et s.d.
Réfugiés
1 MD 489
Passage de convois de réfugiés. - Rapports, correspondance.
1936 - 1939
1 MD 490
Assistance aux Français réfugiés. - Instructions, dossiers individuels.
1936 - 1941
Matériels, animaux, avoirs espagnols en France
1 MD 491
Transport d’objets d’art de l’Etat espagnol de Genève à Irun. - Train spécial : horaires
de passage, correspondance.
1939
1 MD 492
Vente de bijoux à Narbonne provenant d’Espagne. - Notes, correspondance.
1 MD 493
Marchandises et matériel espagnols se trouvant en territoire français. - Saisie,
surveillance : procès-verbaux de gendarmerie, rapports, états, correspondance.
1939
1 MD 494
Véhicules automobiles de provenance espagnole utilisés par les services relevant du
département de l’Aude. - Fiches descriptives, main courante de l’utilisation de ces
véhicules, restitution aux autorités espagnoles.
1939
1 MD 495
Chevaux espagnols. - Recensement des chevaux pur-sang espagnols entrés en France
lors de l’évacuation de la Catalogne : instructions, correspondance ; achat ou prêt de
chevaux : correspondance.
1939
1937
Invasion de la Belgique
1 MD 496
Services de police belges réfugiés en France. - Organisation et activités : circulaire.1940
Réfugiés
1 MD 504
Lettre de démission de James G. McDonald, haut commissaire pour les réfugiés
(israélites et autres) provenant d’Allemagne adressée au Secrétaire général de la
Société des Nations avec une annexe contenant l’analyse des mesures prises en
Allemagne contre les « non-aryens » et de leurs effets sur la question des réfugiés,
Londres le 27 décembre 1935, 40 p.
1935
Police
Généralités
1 MD 505
Surveillance des
correspondance.
frontières
et
Evénements classés par ordre chronologique
1 MD 536
Tracts d’origine étrangère.
contre-espionnage.
-
Instructions, rapports,
1897 - 1928
1939 - 1940
Affaires militaires
1 MD 638
Défense de la frontière franco-espagnole. - Renseignements sur les préparatifs des
Espagnols confiés par des réfugiés du camp de Bram : rapports.
1940
QuickTime™ et un
Rapport final
50
Défense nationale
Dossier secret
1 MD 648
Surveillance des étrangers. - Carnet B spécial du département de l’Aude : instructions,
inscriptions d’étrangers, révisions, dossiers individuels, correspondance.
1909 - 1938
1 MD 649
Mesures à prendre à l’égard des étrangers en cas de mobilisation. - Instructions,
dossier d’application.
1929 - 1939
1 MD 650
Régime des étrangers, des passeports et de la circulation intérieure et frontalière en
temps de guerre. - Instructions, dossier d’application.
1934 - 1939
1 MD 670-671
Mobilisation de la main d’œuvre française, étrangère, coloniale et agricole.
1926 - 1940
670
671
Instructions.
Dossier d’application.
Cultes
Surveillance du clergé, manifestations religieuses
1 MD 771
« L’Eglise souffrante », article publié dans le journal Le Petit Méridional (1890) ;
apposition d’affiches par le parti catholique pour protester contre la loi d’abonnement :
rapport de police (1895) ; demande de renseignements par le consul général de France
à Barcelone sur un prêtre nommé Paul Bousquet : correspondance (1897). 1890 - 1897
Mouvements et partis politiques
1 MD 893
Activités du groupe socialiste italien. - Rapport, exemplaire du journal Avanti
(Settimanale del partito socialista italiano).
1935 - 1939
1 MD 897-905
Documents saisis au siège du parti communiste à Carcassonne par les services du
Cabinet du préfet1.
1914 - 1940 et s.d.
897
Archives personnelles de Joseph Camp, de Gruissan, responsable
communiste. - Carte du parti communiste, statut de l’association de la libre
pensée de Gruissan, correspondance avec des républicains espagnols,
élections complémentaires de Gruissan de 1937, coupures de presse,
tracts, 1936 - 1938.
900
Comité d’entr’aide franco-espagnol de rassemblement populaire, Narbonne.
- Situation de la trésorerie du 25 novembre 1938 au 23 février 1939, 1939.
902
Coupures de presse. - dessins humoristiques tirés du journal Le Rire de
1914, notices et articles de presse sur l’Albanie, la Belgique, le Brésil, la
Grande-Bretagne, le Mexique (1914 - 1938) ; les événements d’Espagne
(1936 - 1938) ; le Front populaire (1937 - 1940) ; la guerre de Chine (1938),
1914 - 1940.
Mouvement anarchiste
1 MD 909
Mouvement anarchiste de Marseille. - Visites domiciliaires : instructions.
1 MD 910
Mouvement anarchiste.- Surveillance : rapports, coupures de presse, correspondance.
1
1841
Archives déposées aux Archives départementales le 3 septembre 1942.
QuickTime™ et un
Rapport final
51
1888 - 1938
Partis et organisations de droite
Parti légitimiste
1 MD 921
Association légitimiste « Les chevaliers de la fidélité ». - Surveillance, liens avec les
Carlistes : rapports, correspondance.
1834 - 1835
Voyages officiels, visites, passages de personnalités
1 MD 938-946
Organisation, sécurité, protocole. - Proclamations, ordres du jour, dépêches, procèsverbaux de visite, rapports, programme, remise de décoration, banquets, menus,
coupures de presse, correspondance.
938
940
943
945
946
QuickTime™ et un
Passage à Alzonne et arrêt à Moux du pape Pie VII les 3 et 4 février 1814
(1814) ; passage du duc d’Angoulême à Carcassonne, Castelnaudary et
Narbonne (2 - 4 mai 1814), visite des ports de la méditerranée (24 - 25 juillet
1814), voyage à Narbonne (1815) ; passage dans le département de l’infant
Don François de Paule (1816) ; passage de la reine d’Espagne (1819) ;
passage à Carcassonne du duc et de la duchesse d’Angoulême (1823) ;
passage dans le département de la reine Christine pour son retour en
Espagne (1844), 1814 - 1844.
Passage du prince Napoléon, voyageant sous le nom de comte de Meudon,
en gare de Narbonne (27 septembre 1857) ; passage probable de Don Juan
de Bourbon désirant se rendre en Espagne (30 avril - 3 mai 1861) ; voyage
ème
à Carcassonne du maréchal Niel, commandant le 6
corps d’armée à
Toulouse, les 30 juin et 7 juillet 1862 et le 15 juin 1864 (1862 - 1864) ; visite
d’Ernest Picard, député de la Seine, à Narbonne (26 septembre 1867) ;
visite à Carcassonne du sénateur général, comte de Goyon, chargé du
ème
commandement du 6
corps d’armée (17 juin 1868) ; visite à Carcassonne
ème
du général Le Bœuf, chargé du commandement du 6
corps d’armée (14
juin 1869), 1857 - 1869.
Voyage de J. Ruau, ministre de l’Agriculture, à Lézignan-Corbières (19 juillet
1908), Voyage de M. Chaumet, sous-secrétaire d’Etat des Postes et
Télégraphes, à Narbonne (7 juillet 1912) ; Voyage d’Aristide Briand, ancien
président du Conseil, à Carcassonne (24 février 1924) ; voyage du président
de la République dans le Gard (12 - 13 octobre 1924) ; passage en gare de
Narbonne de l’infante Isabelle, princesse de Segovia, tante du roi d’Espagne
(6 juin 1928) ; passage en gare de Carcassonne du sultan du Maroc (12
juillet 1928), 1908 - 1928.
Passage en gare de Narbonne du roi et de la reine du Danemark (9 février
1929) ; passage en gare de Narbonne de la reine de Roumanie (2 mai
1929) ; passage en gare de Narbonne de l’infant Don Fernando de Bavière
(6 janvier 1930) ; voyage de Léon Blum, président du Conseil, à Narbonne,
pour l’inauguration de la station de recherches œnologiques (25 octobre
1936) ; voyage à Carcassonne d’Yvon Delbos, ministre des Affaires
étrangères (18 avril 1937), 1929 - 1937.
Voyage des souverains britanniques en France (12 avril - 24 juillet 1938) ;
voyage en France de Léopold II, roi des Belges à l’occasion de
l’inauguration du monument élevé à la mémoire du roi Albert (4 - 10 octobre
1938) ; voyage d’Edouard Daladier, président du Conseil, en Corse et en
er
Afrique du nord (1 - 7 janvier 1939) ; passage d’Albert Lebrun, président de
la République, dans le département à l’occasion de son voyage à Béziers et
à Montpellier (2 juillet 1939) ; passage en territoire français de Neville
Chamberlain et Lord Halifax à l’occasion de leur voyage à Rome (1939) ;
Rapport final
52
visite de M. Barthe, président de la Commission des boissons de la
Chambre des députés (s.d., entre 1932 et 1939), 1938 - 1939
Fêtes et cérémonies officielles, monuments commémoratifs
Cérémonies nationales
1 MD 1010
Prières publiques pour la rentrée des Chambres : instructions, invitations,
correspondance (1871 - 1884) ; Fête-Dieu : invitations, correspondance (1872 - 1879) ;
services religieux pour l’anniversaire de la mort de Louis XVI : rapport de police,
correspondance (1891 - 1893) ; services religieux célébrés en souvenir des soldats
défunts organisés par le Comité de la Croix-Rouge à Narbonne : rapport de police (1891
- 1898) ; décès d’Alexandre III, empereur de Russie : instructions, correspondance
(1894) ; cérémonies religieuses célébrées à l’occasion de la prise de Tananarive :
télégramme (1895).
1871 - 1895
1 MD 1014
Independance day. - Célébration : instructions.
1 MD 1015
Deuil national lors du décès de Georges Clemenceau : instructions (1929) ; deuil
national lors du décès de Paul Doumer : instructions (1932) ; funérailles du roi des
er
Belges Albert 1 : instructions (1934) ; obsèques du maréchal Von Hindenbourg :
instructions (1934) ; assassinat du roi Alexandre de Yougoslavie et de Louis Barthou,
ministre des Affaires étrangères : instructions (1934) ; obsèques de la reine Astrid de
Belgique : instructions (1935) ; obsèques de Georges V, roi d’Angleterre : instructions
(1936).
1929 - 1936
1 MD 1018
Rassemblement universel pour la paix. - Journée nationale de la paix, réunion de la
commission locale, meetings : rapports, correspondance.
1922 - 1939
1936 - 1937
Souscriptions nationales
Oeuvres de guerre
Guerre de 1914-1918
1 MD 1042
Œuvre nationale du petit drapeau belge : instructions, états des sommes encaissées,
affiches, correspondance (1914 - 1915) ; Les amis de la Belgique, comité de secours
aux troupes, réfugiés et prisonniers de guerre belges, Le Mans, 1915, 26 p. 1914 – 1915
1 MD 1050-1051
Journée serbe du 25 juin 1916. - Organisation.
1050
1051
Instructions, comptabilité, correspondance.
Affiche.
1 MD 1054-1055
1054
1055
1916
Journée de l’armée d’Afrique et des troupes coloniales le 10 juin 1917. - Organisation.1917
Instructions, comptabilité, correspondance.
Affiche.
Monuments commémoratifs
Monuments hors du département
er
1 MD 1077
Souscriptions pour l’érection de monuments à la mémoire d’Albert 1 , roi des Belges
(1934), et Alexandre, roi de Yougoslavie (1935). - Instructions, bulletins de souscription,
correspondance.
1934 - 1935
QuickTime™ et un
Rapport final
53
1 MD 1078
Comité du monument français à la mémoire de la reine Astrid de Belgique :
correspondance (1936) ; comité national du maréchal Foch : composition du comité,
correspondance (1936) ; comité du monument au maréchal Joffre (1936 - 1937).1936 - 1937
Distinctions honorifiques
Décorations étrangères
1 MD 1291
Demandes d’autorisation de ports des insignes d’ordres étrangers. - Belgique : ordre de
Léopold de Belgique (1859), croix de guerre belge (1922), médaille de l’Yser (1922) ;
Espagne : ordre royal américain d’Isabelle la catholique d’Espagne (1847 - 1885), ordre
de Charles III d’Espagne (1864 - 1880) ; Grande-Bretagne : médaille d’argent de
l’expédition de Crimée (1916) ; Italie : ordre de la couronne d’Italie (1878 - 1895),
distinctions non identifiées et insigne dit « des fatigues de guerre » (1920 - 1937) ;
Pologne : médaille commémorative de Haute-Silésie (1921) ; Portugal : ordre du Christ
du Portugal (1857 - 1883) ; Saint-Marin : ordre civil de Saint-Marin (1884) ; Serbie :
médaille d’argent pour la bravoure (1920 - 1921) ; Tchécoslovaquie : ordre du lion blanc
(1934) ; Vatican : ordre pontifical de Saint-Grégoire-le-Grand (1871 - 1921), ordre
pontifical de S.S. Pie IX (1856 - 1872) ; Vénézuela : ordre du buste du libérateur (1895 1896).
1847 - 1937
Sinistres hors du département
1 MD 1499
Sinistres hors de la métropole. - Sinistrés du Japon (1923), cyclone de Madagascar
(1927), cyclone aux Antilles (1928) : instructions, correspondance.
1923 - 1928
4 M – POLICE
Fonds de la préfecture
Rapports
4 MD 73 - 78
Rapports périodiques de police (classement par ordre alphabétique des commissariats
et des lieux de résidence des commissaires et inspecteurs).
1852 - 1940
73
Alaigne (1858 - 1860) ; Alzonne (1858 - 1859, 1865) ; Capendu (1858 -1859, 1865) ;
Carcassonne (1858 - 1859, 1865, 1898 - 1899, 1928 - 1932, 1939), 1858 - 1939.
74
Castelnaudary (1858 - 1859, 1898) ; Chalabre (1858 - 1860, 1866) ; Coursan (1852, 1858 - 1860,
1864, 1866 - 1867) ; Durban-Corbières (1858 - 1860, 1865 - 1866) ; Fanjeaux (1858 - 1859) ; Ginestas
(1858 - 1860, 1864, 1866 - 1867), 1852 - 1898.
75
Gruissan (1858 - 1860, 1864, 1866 - 1867) ; Lacombe-du-Saut (1939) ; Lagrasse (1858 - 1860,
1863, 1865) ; Lézignan-Corbières (1852 - 1853, 1858 - 1860, 1864 - 1867), 1852 - 1939.
76
Limoux (1858 - 1860, 1898 - 1900) ; Montréal (1858 - 1860, 1865) ; Narbonne (1858 - 1860, 1864
- 1867, 1898, 1939 - 1940), 1858 1940.
77
Peyriac-Minervois (1858 - 1860, 1865) ; Port-la-Nouvelle (1853, 1858 - 1860, 1864, 1866 - 1867,
1939 - 1940), 1853 - 1940.
78
Quillan (1858 - 1860, 1866) ; Sainte-Colombe-sur-l’Hers (1939) ; Saint-Hilaire (1858 - 1860) ;
Saissac (1858 - 1860, 1863, 1865) ; Salles-sur-l’Hers (1858 - 1859) ; Salsigne et Villanière (1939) ;
Sigean (1852, 1858 - 1860, 1864 - 1867) ; Tuchan (1858 - 1859, 1863, 1865), 1852 - 1939.
Sûreté générale et police judiciaire
Police des étrangers
QuickTime™ et un
Rapport final
54
Généralités
4 MD 344 - 348
344
345
346
347
348
Etrangers. - Contrôle et surveillance : instructions générales.
1909 - 1940
1909 - 1929.
1930 - 1935.
1936 - 1937.
1938.
1939 - 1940.
4 MD 349
Etat d’esprit de la population envers les étrangers. - Rapports, lettres anonymes,
pétitions, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 350
Etrangers. - Contrôle et surveillance : correspondance générale du préfet.
1939 – 1940
Surveillance
4 MD 351
Etrangers de nationalité allemande, argentine, autrichienne, belge, danoise, espagnole,
hollandaise, italienne, polonaise, et tchécoslovaque. - Surveillance : correspondance.
1939 - 1940
4 MD 352
Etangers suspects au point de vue national.- Surveillance : instructions, rapports, listes.
1934 - 1940
4 MD 353
Ressortissants italiens. - Surveillance : instructions, contrôle, déclarations de loyalisme,
rapports, listes nominatives des suspects, affiches, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 354
Ressortissants tchécoslovaques. - Recensement spécial à la mobilisation : instructions,
notes, listes nominatives, affiches, correspondance.
1939
4 MD 355
Surveillance cotière. - Débarquements clandestins d’Espagnols et de Marocains à Portla-Nouvelle : enquêtes, rapports, correspondance.
1927 - 1939
4 MD 356
Séquestre de biens appartenant à des ennemis. - Instructions.
1939
Recensement, listes, statistiques
4 MD 357 - 358
357
358
Situations numériques semestrielles des étrangers résidant dans le département.
1902 - 1924
1902 - 1922.
1924.
4 MD 359
Listes nominatives générales communales des étrangers.
1909
4 MD 360 - 363
Etrangers âgés de 17 à 45 ans résidant dans l’Aude. - Listes nominatives.
1909
360
361
362
363
Arrondissement de Carcassonne (incomplet), 1909.
Commune de Carcassonne, 1909.
Arrondissement de Limoux, 1909.
Arrondissement de Narbonne, 1909.
4 MD 364
Liste des étrangers inscrits au carnet A établie par les brigades de gendarmerie.
4 MD 365
Recensement des étrangers nés en France de 1893 à 1897 d’un père étranger et d’une
mère née en France. - Etats communaux.
1915
QuickTime™ et un
Rapport final
55
1909
4 MD 366
Recensement numérique des enfants étrangers, par commune, en âge de fréquenter
les écoles publiques.
1925
4 MD 367 - 378
Statistiques des étrangers en résidence dans le département. - Tableaux communaux,
récapitulatifs.
1927 - 1938
367
368
369
370
371
372
373
374
375
376
377
378
1927.
1928.
1929.
1930.
1931.
1932.
1933.
1934.
1935.
1936.
1937.
1938.
4 MD 379
Etats communaux des étrangers logés ou hébergés.
4 MD 380
Statistiques générales des étrangers par âge et nationalité. - Etats.
1938
1936 - 1939
4 MD 381
Allemands,
Autrichiens,
Bulgares,
Hongrois,
Italiens,
Tchécoslovaques, Yougoslaves. - Listes, correspondance.
Polonais,
Sarrois,
1939 - 1940
4 MD 382 - 384
Espagnols.
1914 - 1940
382
Recensement des Espagnols. - Etats numériques par commune, 14 août
1914.
383 - 384 Recensement des immigrés de plus de 15 ans dans l’arrondissement de
Carcassonne (classement par canton), 1940.
383
Alzonne - Fanjeaux.
384
Lagrasse - Tuchan.
4 MD 385 - 387
Italiens.
1939 - 1940
385
Recensement général des résidents dans l’Aude. - Listes nominatives, 1940.
386
Recensement des Italiens ayant souscris à la déclaration de loyalisme : souches
individuelles, 1939 - 1940.
387
Recensement des Italiens ayant refusé de souscrire à la déclaration de loyalisme : fiches
individuelles, listes nominatives, correspondance ; recensement des Italiens hospitalisés à
Carcassonne : liste nominative, 1939 - 1940.
4 MD 388 - 390
Polonais.
1936 - 1939
388
Enquête sur les Polonais résidant dans les communes. - Listes nominatives
communales, 1936.
389 - 390 Armée polonaise, 1938 - 1939
389
Recensement général des Polonais de 17 à 45 ans et des officiers de
réserve jusqu’à 50 ans. - Instructions, affiches, listes nominatives,
correspondance, 1938 - 1939.
390
Commission de révision. - Listes cantonales de recrutement, 1939.
Réglementation des séjours
QuickTime™ et un
Rapport final
56
Titres de séjour, cartes d’identité
4 MD 391
Carte d’identité des étrangers. - Instructions.
4 MD 392-400
Délivrance des cartes d’identité aux étrangers. - Enregistrement (par numéro de
dossier).
1923 - 1940
392
393
394
395
396
397
398
399
400
1924 - 1940
N° 1 - 6060, 1923 - 1925.
N° 6061 - 12000, 1923 - 1925.
N° 12001 - 17900, 1925 - 1926.
N° 17901 - 20532, 1925 - 1927.
N° 1 - 19970, 1934 - 1936.
N° 19971 - 24249, 1936 - 1937.
N° 1 - 15140, 1937 - 1938.
N° 15141 - 24187, 1938 - 1939.
N°24188 - 30124, 1 - 9080, 1939 - 1940.
4 MD 401-430
Délivrance des cartes d’identité aux étrangers. - Enregistrement (par arrondissement et
par commune).
1925 - 1940
401
401-402
402
403
404
405-406
407-410
411-412
413
414-415
416-417
418
419
420
421
422
423
424
425
426
427
428
429
430
4 MD 431
Carcassonne ville, 1925.
Arrondissement de Carcassonne, 1925.
Aigues-Vives à Rieux-en-Val, 1925.
Rieux-Minervois à Villetritouls, 1925.
Arrondissement de Castelnaudary, 1925.
Arrondissement de Limoux, 1925.
405 Ajac à Rivel, 1925.
406 Rodome à Villelongue, 1925.
Arrondissement de Narbonne, 1925.
407 Narbonne ville, 1925.
408 Albas à Fleury, 1925.
409 Fontcouverte à Peyriac-de-Mer, 1925.
410 Portel à Vinassan, 1925.
Arrondissement de Carcassonne, 1928 - 1929.
411 Aigues-Vives à Limousis, 1927 - 1929.
412 Maironnes à Villetritouls, 1927 - 1929.
Arrondissement de Castelnaudary, 1927 - 1929.
Arrondissement de Limoux, 1927 - 1929.
414 Ajac à Joucou, 1927 - 1929.
415 La Bezole à Villelongue, 1927 - 1929.
Arrondissement de Narbonne, 1927 - 1929.
416 Albas à Jonquières, 1927 - 1929.
417 La Nouvelle à Vinassan, 1927 - 1929.
Arrondissements de Limoux et Narbonne, 1929 - 1930
Arrondissements de Limoux et Narbonne, 1931 - 1932.
Arrondissements de Carcassonne, Limoux et Narbonne, 1933 - 1934.
Arrondissements de Carcassonne et Limoux, 1933 - 1934.
Arrondissement de Narbonne, 1933 - 1934.
Arrondissement de Carcassonne, 1940.
Arrondissements de Limoux et Narbonne, 1940.
Cartes d’identité d’étrangers perdues ou volées. - Instructions, déclarations, listes.
1935 - 1940
QuickTime™ et un
Rapport final
57
4 MD 432
Titres de séjour. - Instructions.
4 MD 433
Réfugiés étrangers ayant obtenu un permis de séjour. - Enregistrement.
1936 - 1940
1939 - 1941
4 MD 434-436
434
435
436
Taxe de séjour. - Listes communales des étrangers ayant acquitté la taxe de séjour
pour la délivrance de la carte d’identité (classement par ordre alphabétique des
communes).
1927
A. - F.
G. - P.
Q. - V.
4 MD 437 - 439
Régie de recettes du service des étrangers. - Paiement des taxes.
1932 - 1940
437
438-439
Etat de l’actif au compte courant, correspondance, 1932 - 1936.
Enregistrement des paiements.
438 1932 - 1936.
439 1937 - 1940.
Artisans étrangers
4 MD 440
Instructions générales.
1935 - 1939
4 MD 441
Statistiques, listes, correspondance.
1936 - 1940
4 MD 442
Cartes d’artisans étrangers délivrées. - Enregistrement.
1935 - 1940
4 MD 443
Fiches individuelles.
1936
4 MD 444 - 445
Dossiers individuels.
1933 - 1940
Artisans étrangers radiés. - Dossiers individuels, correspondance.
1935 – 1941
444
445
A. - F.
G. - V.
4 MD 446
Commerçants étrangers
4 MD 447
Instructions générales, correspondance avec la chambre de commerce.
1938 - 1940
4 MD 448
4 MD 449
Certificats délivrés aux étrangers en vue de leur inscription au registre de commerce. Demandes, enregistrement des certificats délivrés.
1938
1937 – 1940
Résidence des étrangers
4 MD 450 - 474
Déclaration de résidence des étrangers. - Etats nominatifs mensuels, correspondance.
1893 - 1925
450
451
452
453
454
455
456
457
458
1893.
1894 - 1895.
1896 - 1897.
1898 - 1899.
1904.
1907 - 1908.
1909.
1910.
1911 - 1912.
QuickTime™ et un
Rapport final
58
459
460
461
462
463
464
465
466
467
468
469
470
471
472
473
474
er
1 semestre 1913.
ème
2
semestre 1913.
er
1 trimestre 1914.
ème
2
trimestre 1914.
ème
2
semestre 1914.
1915.
er
1 semestre 1916.
ème
2
semestre 1916.
er
1 semestre 1917.
ème
2
semestre 1917.
er
1 semestre 1918.
ème
2
semestre 1918.
1919.
1920.
1921 - 1922.
1923 - 1925.
4 MD 475 - 476
Changement de résidence des étrangers. - Dossiers transmis à d’autres départements ,
reçus d’autres départements : enregistrement.
1933 - 1941
475
1933 - 1936 (contient aussi l’enregistrement des cartes timbrées transmises et reçues, des
étrangers naturalisés, des étrangers décédés).
476
1937 - 1941.
4 MD 477
Changement de résidence des étrangers. - Contrôle et requêtes particulières : dossiers
individuels.
1925 – 1940
Droit d’asile, engagement volontaire dans l’armée
4 MD 478
Etrangers bénéficiaires du droit d’asile. - Révision : instructions, affiches, notes, listes
nominatives, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 479
Etrangers sans nationalité ou bénéficiaires du droit d’asile. - Recensement : liste
générale nominative, fiches individuelles.
1939 - 1940
4 MD 480 - 484
Etrangers bénéficiaires du droit d’asile et engagés volontaires. - Recensement.
1939 - 1940
480
481-484
Procès-verbaux de conseils de révision, 1940.
Listes nominatives, fiches individuelles (classement par ordre alphabétique
des communes), 1939 - 1940.
481 A - B.
482 C - I.
483 L - O.
484 P - V.
4 MD 485
Recensement des jeunes gens sans nationalité résidant en France susceptibles
d’accomplir le service actif dans l’armée française. - Instructions, listes nominatives,
correspondance.
1936 - 1938
4 MD 486-487
Engagement volontaire pour la durée des hostilités.
486
487
1939 - 1940
Instructions, correspondance, 1939 - 1940.
Listes générales, déclarations individuelles, notes, correspondance, 1939.
4 MD 488
Engagement dans la légion étrangère. - Instructions, questionnaires individuels.
1932 – 1936
QuickTime™ et un
Rapport final
59
Refoulement, expulsion, extradition d’étrangers
4 MD 489
Etrangers refoulés. - Dossiers individuels.
1935 - 1940
4 MD 490
Etrangers. - Expulsions : instructions générales.
1862 - 1939
4 MD 491 - 494
Etrangers. - Expulsions : arrêtés du ministre de l’Intérieur.
1872 - 1923
491
492
493
494
N° 1 - 300, 31 décembre 1872 - 22 juin 1893.
N° 301 - 500, 22 juin 1893 - 9 août 1901.
N° 501 - 767, 9 août 1901 - 30 juillet 1908.
N° 1 - 421, 19 mai 1909 - 14 décembre 1923.
4 MD 495 - 496
495
496
Etrangers. - Expulsions : arrêtés préfectoraux.
1909 - 1923
N° 1 - 300, 12 février 1909 - 7 octobre 1912.
N°301 - 733, 8 octobre 1912 - 12 février 1923.
4 MD 497
Etrangers susceptibles d’expulsion en cas de récidive. - Avertissement : dossiers
individuels.
1929 - 1939
4 MD 498 - 501
Etrangers. – Expulsions : dossiers d’instruction.
498
499
500
501
1900 - 1908
N° 362 - 500, 1900 - 1901.
N° 501 - 600, 1901 - 1904.
N°602 - 700, 1904 - 1906.
N°701 - 767, 1906 - 1908.
4 MD 502 - 507
Etrangers détenus passibles d’expulsion. - Dossiers individuels instruits par les maisons
d’arrêt.
1910 - 1940
502 - 506
1910 - 1920.
502
A. - C.
503
D. - I.
504
J. - M.
505
N - R.
506
S. - Z.
507
1940.
4 MD 508 - 540
508
509
510
511
512
513
514
515
516
517
518
519
520
521
522
523
524
525
Etrangers détenus passibles d’expulsion. - Dossiers individuels instruits par la police.
1909 - 1947
Ac - Ale.
Alf - Arm.
Arn Bart.
Baru - Ber.
Bol - Bur.
Cab - Cast.
Cat – Con.
Cor - Cy.
D.
E.
Fab - Fero.
Ferr - Fu.
Gab – Garcia (Raphaël).
Garcia (Romain) - Gi.
Go - Gr.
Gu - H.
I - K.
La - Ll.
QuickTime™ et un
Rapport final
60
526
527
528
529
530
531
532
533
534
535
536
537
538
539
540
Lo - Lu.
Mac - Marti.
Martin - Maz.
Med - Mol.
Mon - Mu.
N - O.
Pa - Peres.
Perez - Pol.
Pom - Q.
Rab - Rodrigo.
Rodriguez - Sals.
Salv - Sos.
Sot - Te.
Th - Val.
Van – Z
4 MD 541 - 543
541
542
543
Etrangers condamnés expulsés. - Dossiers individuels.
1937 - 1943
A - F.
G - P.
R - Z.
4 MD 544
Etrangers expulsés lorsqu’ils résidaient hors du département, ayant bénéficié du sursis
dans l’Aude et dont la mesure d’expulsion a été remise en vigueur. - Dossiers
individuels.
1932 – 1941
4 MD 545 - 561
Etrangers dont la mesure d’expulsion a été rapportée. - Dossiers individuels.
1919 - 1953
545
546
547
548
549
550
551
552
553
554
555
556
557
558
559
560
561
A.
Ba - Be.
Bi - Ce.
Ch - D.
E - F.
G.
H - K.
L.
Mar.
Mat - Mora.
More - N.
O - Pe.
Pi - Pu.
Sai - Ser.
Sol - Sz.
T.
V - Z.
4 MD 562 - 563
562
563
1930 - 1948
A - G.
H - Z.
4 MD 564 - 565
564
565
Etrangers ayant obtenu un sursis d’expulsion. - Dossiers individuels.
Etrangers expulsés autorisés à résider en France et ayant donné lieu à une surveillance
dans le département. - Dossiers individuels.
1917 - 1937
A - M.
N - Z.
4 MD 566
Extraditions. - Demandes, décrets, signalements, avis d’arrestation et de transfert.
1871 – 1877
QuickTime™ et un
Rapport final
61
Réfugiés étrangers
Instructions, généralités
4 MD 567 - 568
567
568
1841 - 1940
1841 - 1854.
1938 - 1940.
4 MD 569
Correspondance provenant d’autres préfets.
4 MD 570
Etats statistiques adressés au ministère de l’Intérieur.
4 MD 571 - 572
Surveillance des réfugiés.
571
572
1939 - 1940
1939
1939 - 1940
Réfugiés évadés de camps. - Avis de recherche, 1940.
Trafic frauduleux de permis de séjour, 1939.
4 MD 573
Réfugiés politiques. - Etat des réfugiés politiques notoirement connus pour leur
loyalisme à l’égard de la France : état, correspondance.
1938
4 MD 574 - 577
Emploi et main d’œuvre des réfugiés.
1937 - 1940
574
Hébergement et emploi de la main d’œuvre. - Instructions ministérielles, 1937 - 1940.
575
Emploi des réfugiés. - Correspondance, 1939 - 1940.
576
Emploi de la main d’œuvre étrangère. - Protestation de l’union des syndicats ouvriers de
l’Aude : correspondance, 1939.
577
Recherche de réfugiés spécialistes de la fabrication du crin de Florence chirurgical. Correspondance, 1939.
4 MD 578 - 582
Service des réfugiés. - Comptabilité.
1939 - 1940
578
Dépenses du service. - Livre de comptabilité, 1939 - 1940.
579 – 581 Factures.
579 N° 4 - 499, février - mars 1939.
580 N° 1000 - 1297, juillet - septembre 1939.
581 N° 1300 - 1599, septembre - décembre 1939.
582
Officiers aviateurs espagnols réfugiés à Carcassonne. - Paiement des frais
de séjour : correspondance, 1939.
Réfugiés allemands
4 MD 583
Instructions.
1936
Réfugiés espagnols
Instructions, généralités, correspondance
4 MD 584 - 586
584
585
586
Réfugiés carlistes. - Listes nominatives, enquêtes, procès-verbaux de police et de
gendarmerie, recherches, passeports, sauf-conduits, correspondance.
1840 - 1886
1840 - 1854.
1855 - 1860.
1866 - 1886.
4 MD 587
Réfugiés espagnols. - Rapport du préfet de l’Aude au ministre de l’Intérieur sur la
situation du département.
1938
4 MD 588
Réfugiés espagnols. - Correspondance générale.
4 MD 589 - 590
Presse.
QuickTime™ et un
1936 - 1940
1939
Rapport final
62
589
Communiqués de presse de la préfecture concernant les réfugiés espagnols, 1939.
590
Situation des réfugiés espagnols dans l’Aude. - Union départementale des syndicats ouvriers
de l’Aude : articles de presse, 1939.
Hébergement des réfugiés espagnols
4 MD 591
Possibilités d’hébergement, mesures à prévoir en cas d’afflux important de réfugiés. Instructions, rapports, correspondance.
1936 - 1939
4 MD 592 - 597
Hébergement dans le département de réfugiés espagnols.
1937 - 1939
592
Centres d’hébergement de l’Aude. - Listes, correspondance, 1939.
593
Axat. - Possibilités d’installer un cantonnement : correspondance, 1937 - 1938.
594
Carcassonne, école d’agriculture Charlemagne. - Requête des réfugiés espagnols hébergés
demandant une permission de sortie dans Carcassonne le dimanche, 1939.
595
Marcorignan. - Travaux exécutés à l’ancienne brasserie : factures, correspondance, 1939.
596
Narbonne, refuge basque. - Capacité d’accueil :intervention, correspondance ; envoi de
réfugiés à Pézenas : demande d’autorisation ; Listes de réfugiés ; correspondance, 1939.
597
Narbonne, centre britannique d’aide aux réfugiés espagnols installé à Narbonne. - Réquisition
de locaux : correspondance ; Listes, notices individuelles des réfugiés, 1939.
4 MD 598
Hébergement de réfugiés par des membres de leur famille. - Enregistrement des
demandes et décisions.
1939
4 MD 599
Réfugiés espagnols hébergés dans leur famille. - Notices individuelles.
1939
Matériel et biens des réfugiés
4 MD 600
Recouvrement du bétail et du matériel espagnols se trouvant en France. - Composition
de la commission espagnole chargée d’effectuer ce recouvrement : correspondance.1939
4 MD 601
Objets de valeur ayant appartenu à des réfugiés. - Restitution aux autorités
espagnoles : instructions, correspondance.
1939
4 MD 602
Véhicules espagnols. - Affectation de camions au service vicinal ; accidents,
contravention.
1940
Santé, hygiène
4 MD 603
Etat sanitaire des réfugiés espagnols. - Hébergement, hospitalisation, vaccination :
instructions, rapports, listes, correspondance.
1936 - 1940
4 MD 604
Réfugiés espagnols ayant appartenu aux formations sanitaires en Espagne. Instructions, liste, correspondance.
1939
4 MD 605
Matériel sanitaire. - Correspondance.
4 MD 606
Réfugiés espagnols hospitalisés. - Etats, correspondance.
4 MD 607
Réfugiés espagnols décédés. - Listes, notices, corespondance.
1939 - 1940
4 MD 608
Surveillance des réfugiés espagnols. - Rapports, correspondance.
1936 - 1939
4 MD 609
Réfugiés anciens
correspondance.
4 MD 610
Réfugiés espagnols. - Envoi des notices individuelles au ministère de l’Intérieur : lettres
d’envoi.
1939
1937 - 1940
1939
Surveillance
QuickTime™ et un
combattants
Rapport final
des
brigades
internationales.
-
Notes, listes,
1937 - 1939
63
4 MD 611
Arrestation de réfugiés espagnols. - Procès-verbaux de gendarmerie.
1939
4 MD 612
Débarquement à La Nouvelle de réfugiés espagnols : procès-verbal de gendarmerie ;
voilier échoué entre Leucate et La Nouvelle : message téléphoné de la gendarmerie.1939
4 MD 613
Plainte contre une famille de réfugiés espagnols hébergée à Carcassonne. - Rapport,
correspondance.
1939
4 MD 614
Dénonciation au commissariat de Castelnaudary. - Interrogatoire d’une religieuse au
sujet de propos tenus par un réfugié espagnol : copie adressée au préfet.
1939
Recensement, listes
4 MD 615
Réfugiés espagnols employés dans le département. - Répertoire comportant les noms,
professions et employeurs.
1939 - 1941
4 MD 616-617
Réfugiés espagnols résidant dans le département. - Répertoire et liste.
616
617
1939-1941
N° 1 - 5030.
N° 5031 - 7917.
4 MD 618
Réfugiés espagnols âgés de 20 à 48 ans entrés en France depuis le 17 juillet 1936. Recensement : instructions, listes nominatives, rapport, certificats de nationalité,
correspondance.
1939 - 1940
4 MD 619
Réfugiés espagnols en résidence dans l’Aude. - Liste arrêtée au 8 novembre 1938. 1938
4 MD 620
Réfugiés espagnols autorisés à résider à Carcassonne et dans l’Aude. - Listes.
1939
4 MD 621
Miliciens des brigades internationales séjournant dans le département. - Liste.
1939
Déplacement, regroupement
4 MD 622
Convois de réfugiés espagnols. - Convoi de 200 enfants et 50 femmes rapatriés en
Espagne : listes, correspondance ; correspondance avec la SNCF ; avis de passage
d’un convoi en gare de Narbonne.
1939 - 1940
4 MD 623
Réfugiés espagnols
correspondance.
4 MD 624
Réfugiés espagnols femmes et enfants dirigés sur le centre d’hébergement de Guéret
(Creuse). - Notices individuelles.
1938 - 1939
4 MD 625
Travailleurs militaires espagnols évacués des régions envahies. - Liste.
1940
4 MD 626
Regroupement des réfugiés catalans. - Correspondance.
1939
4 MD 627
Regroupement familial. - Demandes, recherches, interventions, notes, correspondance.
1939
dirigés
sur
Narbonne.
-
Protestation
du
sous-préfet :
1939
Retour en Espagne
4 MD 628
Enfants espagnols rapatriés en Espagne. - Rapports, correspondance.
4 MD 629
Retour des réfugiés en Espagne. - Organisation pour les camps de Bram, du Vernet, de
Septfonds et Gurs : correspondance.
1939
QuickTime™ et un
Rapport final
1939 - 1940
64
Evacuation vers l’Amérique
4 MD 630
Départ de 1500 à 2000 réfugiés espagnols de Bordeaux pour le Chili. - Instructions.1939
4 MD 631
Evacuation de réfugiés espagnols vers le Mexique. - Crédit déposé à la préfecture par
un chargé de mission du gouvernement mexicain : correspondance.
1939
Main d’œuvre et groupe de travailleurs étrangers
4 MD 632
Main d’œuvre espagnole.
correspondance.
-
Utilisation,
4 MD 633 - 640
Boulangerie de campagne Bram puis 226
ème
recensement :
instructions, notes,
1937 - 1940
groupe de travailleurs étrangers.
1939 - 1940
633
634
Bail de location d’un immeuble situé à Bram, 1940.
Installation, conditions de travail, discipline, incidents, transformation en
compagnie de travailleurs étrangers. - Rapports, correspondance, 1939 1940
635
Réfugiés espagnols hébergés et employés au centre de fabrication de pain
de Bram ayant demandé le bénéfice du droit d’asile. - Liste, 1939.
636
Arrivée de 14 réfugiés. - Correspondance, 1939.
637
Main d’œuvre d’ouvriers espagnols. - Correspondance, 1940.
638 – 639 Dénombrement des espagnols organisés en compagnies
ème
638
Circulaires, liste des membres du 226
groupe de travailleurs étrangers de
Bram, 1940.
ème
639
Fiches individuelles des membres du 226
groupe de travailleurs étrangers
de Bram, 1940.
640
Requête d’un travailleur espagnol employé à la boulangerie militaire à Bram
demandant un regroupement familial, 1940.
Secours
4 MD 641
Jeunes réfugiés espagnols. - Hébergement : instructions, quêtes, listes, corespondance.
1937 - 1939
4 MD 642
Enfants espagnols susceptibles d’être placés dans une colonie en Belgique. - Liste,
correspondance.
1939
4 MD 643 – 657
Institutions et associations d’aide et de secours aux réfugiés espagnols.
1938 – 1940
643
Centrale sanitaire internationale. - Note du ministre de l’Intérieur, 1939.
644
Commission internationale d’aide aux enfants réfugiés espagnols. - Location
d’un immeuble à Narbonne ; dons de meubles et fournitures pour l’école du
camp de Bram : liste, correspondance, 1939 - 1940.
645
Comité international de la Croix rouge à Genève. - Secours aux réfugiés :
646
Comité américain de secours aux réfugiés espagnols. - Note du ministère de
l’Intérieur, 1939.
647
« Ajut infantil de Reraguarda ». - Secours aux réfugiés : correspondance,
1939.
648
Servicio de Evacuation de Republicanos Espanoles à Paris. - Recensement
des réfugiés qui désirent partir en Amérique : fiches de renseignements
servant à regrouper les familles, correspondance, 1939
649
Association de secours aux réfugiés espagnols : « Servicio de Evacuation
de Republicanos Españoles », « Junta de Auxilio a los Republicanos
españoles ». - Demande de renseignements sur ces associations, 1940.
QuickTime™ et un
Rapport final
65
650
Commission d’aide aux enfants espagnols réfugiés en France. –
Correspondance, 1939.
651
Comité départemental d’accueil aux enfants d’Espagne. - Etats des enfants
espagnols dont les parents sont en Espagne ; états des enfants espagnols
réclamés par leurs parents résidant en Espagne ; états des enfants ayant
des parents en France et enfants orphelins ; états des enfants réfugiés
espagnols dont les parents adoptifs s’engagent à les garder jusqu'à la fin
des hostilités en accord avec les familles des enfants ; états des enfants
ayant des parents en France, s.d.
652
Comité national catholique de secours aux réfugiés espagnols. - Demande
de listes de réfugiés : correspondance ; installation à la colonie « les
pastourelles » d’enfants du camp de Bram âgés de moins de 16 ans : liste,
correspondance ; recnsement de la main d’œuvre espagnole :
653
Comité national britannique d’aide à l’Espagne. - Création d’un centre
d’hébergement à Narbonne : notes, correspondance, 1939.
654
Comité suédois pour l’aide aux enfants d’Espagne. - Note du ministère de
l’Intérieur, 1939.
655 – 657 Comité neutre suisse d’aide aux enfants espagnols, 1938 - 1940.
655 Visite des camps, dons, 1938 - 1939.
656 Colonie « Faou Petit » aux Martys. - Listes de réfugiés,
657 Colonie « Le lac », près de Sigean. - Statistiques du nombre d’enfants
et du personnel, listes d’enfants, dissolution de la colonie,
correspondance,1939 - 1940.
4 MD 658
Ravitaillement et dons aux réfugiés espagnols. - Correspondance.
Réfugiés italiens
4 MD 659
4 MD 660
1939 – 1940
Réfugiés italiens. - Surveillance : procès-verbaux de police, correspondance.
1853 - 1861
Réfugiés italiens. - Expulsions : dossiers individuels d’Annibal Camps (1851) et de Louis
Aymoi (1852).
1851 – 1852
Réfugiés sarrois
4 MD 661
Réfugiés sarrois. - Instructions, listes nominatives, correspondance.
1933 - 1936
4 MD 662
Réfugiés sarrois. - Répertoire alphabétique de contrôle.
4 MD 663 - 664
Réfugiés sarrois. - Rapatriement, refoulement, regroupement familial : dossiers
individuels.
1935
663
664
1935
B. - L.
M. - Z.
Camps de réfugiés : généralités
Organisation matérielle
4 MD 665
Construction de camps de concentration dans l’Ariège et les Basses-Pyrénées. Candidatures à des emplois de menuisiers : correspondance.
1939
4 MD 666
Service postal des camps. - Demande de renseignements généraux sur les camps par
le directeur des postes : réponses des commandants des camps.
1939
4 MD 667
Santé, hygiène dans les camps. - Vêtements et matériel médical nécessaires aux
réfugiés espagnols des camps de Bram et de Montolieu : état.
1939
QuickTime™ et un
Rapport final
66
Administration et police des camps
4 MD 668
Camps d’internés civils français ou étrangers. - Instructions, notices des camps de Bram
et de Rivel, correspondance, réactions au discours d’Albert Sarraut, ministre de
l’Intérieur à la Chambre.
1939 - 1941
4 MD 669
Visites des camps. - Commissions de contrôle italo-allemandes, commission de la Croix
Rouge allemande, Alliance Universelle des Unions Chrétiennes de Jeunes Gens :
instructions, correspondance.
1940
4 MD 670
Personnel médical des camps. - Docteurs et infirmières : correspondance.
1939
4 MD 671
Police des camps. - Envoi de la « Voz de Madrid », journal espagnol, à des réfugiés des
camps de l’Aude : journal, correspondance.
1939
Population des camps
Statistiques
4 MD 672
Réfugiés espagnols internés dans les camps militaires du département. - Etats
numériques.
1939 - 1940
4 MD 673
Réfugiés espagnols hébergés dans les centres de Bram, Couiza et Montolieu ou en
traitement dans les hôpitaux de Carcassonne, Castelnaudary, Fanjeaux, LézignanCorbières, Limoux et Narbonne. - Etats numériques.
mars - août 1939
4 MD 674
Réfugiés restant dans les camps de Bram et de Couiza. - Etats numériques.
avril - mai 1940
Listes
4 MD 675
Réfugiés basques hébergés dans les camps de Bram et de Montolieu. - Listes
nominatives.
1939
4 MD 676
Réfugiés espagnols hébergés dans les camps de Bram et de Montolieu signalés
comme anarchistes. - Liste.
1939
Secours
4 MD 677
Dons aux camps de Bram et de Montolieu. - Liste des objets envoyés, correspondance.
1939
Camp de Bram
Construction, aménagement, démolition du camp
4 MD 678 - 679
678
679
Organisation.
1939 -1940
Organisation et fonctionnement du camp de Bram. - Notice, 1939.
Etat des locaux du camp de Bram, 1940.
4 MD 680 - 682
Occupation de terrains.
1939 - 1942
680
Edification du camp sur un terrain appartenant au domaine de Valgros. - Réquisition,
contentieux, loyer : projet de traité de gré à gré, demande d’indemnisation, bail de location, sentence
d’arbitrage, contrat, requête, paiement du loyer, correspondance, 1939 - 1942.
QuickTime™ et un
Rapport final
67
681
Occupation de terrains sur le domaine de Saint-Loup.- Indemnités, notes, correspondance,
1940 - 1941.
682
Servitudes et dégâts résultant de l’établissement du camp de Bram causés au domaine de
l’Espitalet. - Indemnisation : conventions, rapports, correspondance, 1939 - 1941.
4 MD 683 - 687
Construction du camp.
1939 - 1940
683
Note de l’ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, note de l’inspecteur départemental
d’hygiène, rapport du préfet, demandes de renseignements de préfets d’autres départements,
correspondance, 1939.
684
Plan d’ensemble ; notice descriptive ; plans des ouvrages types : baraque, cuisines, mirador,
infirmerie, portail d’entrée, tinettes ; marchés, 1939.
685
Emploi de surveillant des travaux : candidature ; paiement des ouvriers au tarif syndical :
686
Transport de bois et de gravier : bons, 1939.
687
Aménagement du camp en vue de son occupation par des femmes et des enfants. - Procèsverbaux de réunions, détail estimatif des travaux, rapport, correspondance, 1940.
4 MD 688 - 692
688
689
690
691
692
Bâtiments. - Constructions, réparations.
1939 - 1940
Maternité. - Construction : correspondance, 1940.
Pavillon de désinfection. - Construction : rapport, plan, évaluation, 1940.
Baraque. - Construction d’un baraquement : marché de gré à gré, correspondance, 1939.
Douches. - Projet de construction : plan, correspondance, 1939.
Travaux de réparation des baraques : correspondance, 1940.
4 MD 693
Alimentation en eau potable. - Fonctionnement : convention, consigne, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 694 - 695
Assainissement.
694
1939.
695
1939 - 1940
Service de vidange. - Fonctionnement : traité de gré à gré, contentieux, correspondance,
Eaux usées. - Evacuation : rapport, 1940.
4 MD 696 - 697
Electricité.
1939
696
Alimentation électrique du camp et de la station de pompage. - Conventions, traités de gré à
gré, correspondance, 1939.
697
Réseau d’éclairage. - Etat numérique des lampes, correspondance, 1939.
4 MD 698
Téléphone. - Installation : concession, abonnement, correspondance.
1939
4 MD 699
Sonorisation du camp. - Installation de haut-parleurs avec micro : propositions des
entreprises.
1939
4 MD 700
Création de jardins et forage d’un puits. - Correspondance.
4 MD 701 - 703
Désaffection, démolition du camp.
1940
1940 - 1941
701
Dissolution du camp. - Correspondance, 1940.
702 – 703 Démolition du camp, 1940 - 1941.
702
Comblement des tranchées, démolition des baraques, vente des matériaux,
stock de matériel, vol : correspondance, 1940 - 1941.
703
Tenue et discipline des ouvriers étrangers : correspondance, 1941.
QuickTime™ et un
Rapport final
68
Comptabilité, postes
4 MD 704 - 710
704
705
706
707
708
709
710
Comptabilité.
1939 - 1940 et s.d.
Services des vaguemestres. - Tenue de la comptabilité : instructions, 1939.
Etat prévisionnel des crédits pour décembre 1940 à mars 1941, 1940.
Ouverture d’un compte courant postal : correspondance, 1940.
Mémoires des fournitures et des journées de travaux en régie, 1939 - 1940.
« Prix de revient d’un homme calculé sur une semaine », s.d.
Retard de paiement de fournitures pharmaceutiques, 1940.
Achat de fournitures : bons signés par le commandant du camp, 1939.
4 MD 711
Objets et valeurs de réfugiés espagnols décédés dans le camp de Bram. - Remise au
consul d’Espagne : instructions, correspondance.
1939 - 1941
4 MD 712
Distribution gratuite de timbres-poste aux réfugiés. - Cahiers d’enregistrement, tarifs
postaux du régime international, correspondance.
1939 - 1941
Matériel, fournitures
4 MD 713
Matériel. - Demandes de matériel, inventaires, états, achats, prêts.
1939 - 1940
4 MD 714
Véhicules automobiles. - Accidents, réparations, mise à la disposition du maire de
Montréal de l’ambulance du camp : rapports, procès-verbaux de gendarmerie, factures,
notes, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 715
Matériel de lutte contre l’incendie. - Prêt de l’administration des Eaux et Forêts : rapport,
état, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 716
Matériel de chauffage. - Réception, réparation, redistribution de poêles aux réfugiés
français : états, besoins, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 717
Vêtements. - Distribution : cahier de contrôle du linge remis aux réfugiés,
correspondance.
1939 - 1940
4 MD 718
Matériel de couchage. - Réception, mouvements de matériel : états, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 719 - 720
Fournitures.
1939 - 1940
er
719
Fourniture d’essence et d’huile pour les véhicules du camp de Bram du 1 janvier au 20 avril
1940 : état, 1940.
720
Fourniture de bois. - Délivrance de coupe de bois dans les forêts domaniales :
4 MD 721
Vente de ferraille provenant du camp. - Correspondance.
1940
Ravitaillement
4 MD 722
Ravitaillement des réfugiés. - Instructions, correspondance.
4 MD 723
Repas des réfugiés. - Menus journaliers.
QuickTime™ et un
Rapport final
1939 - 1940
s.d.
69
4 MD 724
Salubrité des viandes destinées au camp. - Bulletins d’inspection, correspondance. 1939
4 MD 725
Ravitaillement en lait. - Correspondance.
4 MD 726
Restrictions alimentaires. - Avis aux réfugiés.
4 MD 727
Denrées saisies dans les colis postaux reçus par les réfugiés. - Enregistrement.
27 août - 16 novembre 1940
4 MD 728
Attribution de tabac. - Instructions, correspondance.
4 MD 729
Exonération de la patente aux fournisseurs du camp de Bram. - Requête de la
commune de Montréal : interventions, correspondance.
1940
4 MD 730
Pénurie d’essence. - Location de chevaux : propositions.
1939
27 juin 1940
1939 - 1940
1940
Santé, hygiène
4 MD 731
Etat sanitaire du camp. - Rapports ; enquête ; épidémie de fièvre typhoïde :
correspondance ; intervention du Grand Orient de France concernant les risques
d’épidémie et les malades atteints de tuberculose : rapport, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 732
Service sanitaire du camp. - Organisation, fonctionnement, surveillance des eaux :
instructions, rapports, notes, état des médecins espagnols, rapports journaliers sur les
réfugiés hospitalisés, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 733 - 734
Infirmerie du camp.
733
734
1939 - 1940
Entrées, sorties des malades : enregistrement, 13 mars 1939 - 16 décembre
1940.
Matériel demandé : liste ; lavage du linge de l’infirmerie : correspondance,
1939
4 MD 735
Réfugiés évacués sur les hôpitaux de Carcassonne, Castelnaudary, Fanjeaux et
Lézignan-Corbières. - Listes, correspondance.
1939
4 MD 736
Inhumation au cimetière du camp de Bram des réfugiés décédés à l’hôpital de
Carcassonne. - Correspondance.
1939
Administration et police du camp
Instructions
4 MD 737
Instructions du préfet et de l’état-major de l’armée.
1939 - 1940
Notes de service du commandant du camp.
1939 - 1940
Notes de service
4 MD 738
Rapports
4 MD 739
Rapports du commandant du camp. - Feuilles de service (10 mai 1939) ; rapports de la
place de Bram (mai - juin 1940).
1939 - 1940
QuickTime™ et un
Rapport final
70
Correspondance
4 MD 740
Courrier arrivée. - Enregistrement (6 cahiers).
19 février 1939 - 28 novembre 1940
4 MD 741
Courrier départ. - Enregistrement (1 cahier).
4 MD 742
Télégrammes officiels arrivée et départ. - Enregistrement.
4 MD 743-746
Secrétariat du commandant du camp. - Copie de la correspondance, des rapports
journaliers, des notes de service, des ordres de mission.
1939 - 1940
743
744
745
746
26 - 31 août 1939
23 juillet - 7 décembre 1940
18 février - 27 août 1939.
27 août 1939 - 27 février 1940.
27 février - 17 août 1940.
17 août - 30 novembre 1940.
4 MD 747
Service de renseignement. - Enregistrement des lettres, télégrammes, ordres et pièces
diverses reçues et transmises (10 avril - 12 octobre 1940) ; liste des vaguemestres
(1939).
1939 - 1940
4 MD 748
Correspondance active du préfet.
4 MD 749
Correspondance active et passive du commandant du camp.
1939
1939 - 1940
Témoignages de satisfaction, presse
4 MD 750
Eloges à la France de la part de réfugiés espagnols du camp.
1939
4 MD 751
Félicitations, remerciements de réfugiés internés à Bram : lettres.
4 MD 752
Lettre de félicitations d’intellectuels du camp de Bram à Albert Sarraut, ministre de
l’Intérieur, pour son discours en faveur des réfugiés espagnols.
1939
4 MD 753
Perte du sous-marin français « Phénix ». - Messages de sympathie des réfugiés
espagnols du camp de Bram : correspondance.
1939
4 MD 754
Articles de revues et journaux sur le camp de Bram.
1939 - 1940
1939
Communications téléphoniques
4 MD 755-757
755
756
757
Communications téléphoniques. - Enregistrement.
1939 - 1941
24 février 1939 - 11 août 1940.
23 septembre - 6 décembre 1940.
9 décembre 1940 - 16 février 1941.
Visites du camp
4 MD 758
Visite d’Albert Sarraut, ministre de l’Intérieur le 3 mai 1939. - Adresses et pétitions des
réfugiés ; placard sur tissu ; distribution de vin aux réfugiés.
1939
QuickTime™ et un
Rapport final
71
4 MD 759
Visite du général Ménard. - Note.
29 mars 1939
4 MD 760
Visite d’une délégation du comité de secours de la Maçonnerie française. - Demande
d’autorisation, demande de renseignements au sujet des conditions de détention. 1939
4 MD 761
Visite du camp par deux ministres belges. - Compte-rendu.
1940
4 MD 762
Visite du secrétaire de l’ambassade des Etats-Unis. - Correspondance.
1940
4 MD 763
Instructions, correspondance.
1940
4 MD 764 - 765
Personnel
1939 - 1941
764
Commandants du camp. - Capitaine Cassagne (1939) ; chef d’escadron Ramel (1940), 1939 1940.
765
Alran (1940) ; Pierre Armbruster (1940 - 1941) ; Julien Bouyssou (1940) ; Codirolle (1940) ;
Edouard Coste (1940 - 1941) ; Delabarre (1940) ; Emile Déprez (1940 - 1941) ; Joannés Giraud (1940 1941) ; Klein (1940) ; Lagoute (1940) ; André Oudot (1940) ; Dominique Romain (1940 - 1941) ;
Paulette Rougé (1941) ; Emile Sperlet (1940), 1940 - 1941.
4 MD 766
Vaguemestres et interprètes. - Instructions, commissions de vaguemestre, notes de
service, demande d’indemnité de maintien de l’ordre pour le chef du service des
renseignements et interprète du camp.
1939 - 1940
4 MD 767 - 773
Personnel de surveillance.
1939 - 1940
767
Bataillon d’infanterie, gardes républicains mobiles. - Cantonnement :
rapports, avant-projet d’aménagement d’un camp destiné au bataillon
d’infanterie, correspondance, 1939.
768
Effectifs. - Instructions, rapports, listes, correspondance, 1939 - 1940.
769
Relève. - Lettre de satisfaction du préfet, télégrammes, 1939.
770 - 772 Contentieux, accidents.
770 Plainte contre le commissaire spécial chargé de la surveillance du
camp : correspondance, 1940.
771 Accident mortel par arme à feu : procès-verbal de gendarmerie, plan,
772 Accident mortel de la circulation : correspondance, 1939 - 1940.
773
Equipement. - Munitions attribuées au personnel de surveillance ; attribution
de sabots de bois aux sentinelles de nuit, 1939.
4 MD 774
Personnel du corps médical. - Instructions, rapports, nominations, conventions, ordres
de missions, paiement des honoraires et frais de route, correspondance.
1939 - 1940
4 MD 775
Etat des sommes dues au personnel.
1941
Police du camp
4 MD 776
Consignes générales (incendie, sentinelles, émeutes et rébellions, fouille, ventes de
journaux, ventes de marchandises, consigne des vaguemestres, tableau de travail,
horaires) ; règlement du camp ; interdiction de la circulation sur le chemin
départemental 43.
1939 - 1940
QuickTime™ et un
Rapport final
72
4 MD 777
Maintien de l’ordre, surveillance des réfugiés. - Propagande révolutionnaire, relations
avec les gardes, vols, autorisations de visites : procès-verbaux, rapports,
correspondance.
1939 - 1940
4 MD 778
Discipline. - Plainte du commandant du camp contre des employés de la SNCF qui
saluent poing levé les réfugiés espagnols : rapports, photographie, correspondance.1939
4 MD 779-780
Evasions.
779
780
1940.
1939 - 1940
Evadés du camp de Bram. - Enregistrement, 15 mars 1939 - 17 septembre 1940.
Réfugiés évadés. - Listes, rapports, signalements, avis de recherche, notes de service, 1939 -
4 MD 781
Censure de la correspondance. - Lettres saisies, traductions.
1939 - 1940
4 MD 782
Saisie de marchandises. - Saisie de 700 g. de safran : correspondance.
4 MD 783
Vente de journaux dans le camp. - Autorisation de vente ; états journaliers des ventes.1939
1939
Population du camp
Statistiques
4 MD 784
Statistiques générales. - Effectif, nationalités, entrées et sorties, malades, dons reçus,
nombre de journaux vendus.
1939 - 1941
Effectifs
4 MD 785
Répertoire alphabétique des détenus.
4 MD 786 - 788
Répertoires chronologiques des mouvements des détenus.
786
787
788
s.d.
1939 - 1941
9 juin - 31 décembre 1939.
er
1 janvier - 30 juin 1940.
er
1 juillet 1940 - 30 avril 1941.
4 MD 789
Décès de détenus. - Enregistrement.
28 février 1939 - 29 novembre 1940
Listes
4 MD 790
Listes nominatives par quartiers et baraques.
1939 - 1940
4 MD 791
Listes nominatives des enfants de moins de 18 ans.
1939 - 1940
4 MD 792
Listes des réfugiés espagnols volontaires pour rentrer en Espagne.
4 MD 793
Listes des réfugiés espagnols désirant rester en France ou sollicitant le bénéfice du
droit d’asile.
1939 - 1940
4 MD 794
Listes des réfugiés espagnols volontaires pour la durée de la guerre, pour servir en
Indochine, pour la légion étrangère.
1939 et s.d.
4 MD 795
Listes des réfugiés espagnols appartenant en Espagne à des groupements extrémistes.
1939
QuickTime™ et un
Rapport final
1939
73
4 MD 796
Listes des réfugiés espagnols suspects, indésirables, expulsés, condamnés ou sortant
de prison.
1939 - 1940
4 MD 797
Listes des réfugiés espagnols invalides, mutilés, infirmes.
4 MD 798
Listes des réfugiés basques.
4 MD 799
Listes des réfugiés espagnols décédés du 19 février 1939 au 5 mai 1940.
1940
4 MD 800
Listes des internés autres qu’espagnols.
1940
4 MD 801
Liste des candidats vachers, liste des vidangeurs.
4 MD 802
Listes des réfugiés ayant quitté le camp.
1940 et s.d.
s.d.
s.d.
1939
Admissions
4 MD 803
Admission de réfugiés espagnols. - Avis d’arrivée, rapports, sauf-conduits, états, notices
individuelles, correspondance.
1939 – 1940
4 MD 804
Admission de réfugiés belges et allemands. - Avis, états, correspondance.
1940
Déplacements
4 MD 805
Transfert de réfugiés du camp vers d’autres lieux. - Ordres de mission, états des
réquisitions, comptes-rendus.
1939 - 1940
4 MD 806
Réfugiés espagnols dirigés sur d’autres localités de l’Aude. - Sauf-conduits collectifs.
1939 - 1940
4 MD 807
Réfugiés espagnols dirigés sur les camps d’Argelès, Saint-Cyprien, Gurs et Le Vernet. Etats, sauf-conduits collectifs.
1939 - 1940
4 MD 808 - 810
Détenus dirigés sur d’autres départements.
1939 - 1940
808
Répertoire alphabétique, 1939
809 – 810 Sauf-conduits collectifs, notices individuelles, correspondance.
809 Aisne, Allier, Ariège, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal,
Charente, Cher, Corrèze, Côtes-du-Nord, Dordogne, Eure, Eure-etLoir, Finistère, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, 1939 1940.
810 Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loire, Haute-Loire, Loiret,
Loir-et-Cher, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche,
Meuse, Morbihan, Puy de Dôme, Basses-Pyrénées, HautesPyrénées, Pyrénées-Orientales, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie,
Seine, Seine-Inférieure, Seine-et-Marne, Deux-Sèvres, Somme, Tarn,
Tarn-et-Garonne, Vendée, Haute-Vienne, Yonne, 1939 - 1940.
4 MD 811
Réfugiés espagnols dirigés sur l’Espagne. - Listes, sauf-conduits collectifs, notices
1939 - 1940
4 MD 812
Réfugiés espagnols dirigés sur l’Afrique ou l’Amérique. - Sauf-conduits collectifs,
correspondance.
1939 - 1940
QuickTime™ et un
Rapport final
74
Notices individuelles
4 MD 813 - 861
813
814
815
816
817
818
819
820
821
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839
840
841
842
843
844
845
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847
848
849
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851
852
853
854
855
856
857
858
859
860
861
1939
Ab - Aj.
Al.
Am - Aq.
Ar - Az.
Ba.
Bea - Ber.
Bes - Bor.
Bos - Bu.
Caa - Cam.
Can - Car.
Cas - Caz.
Ce - Cl.
Co - Cu.
D.
E.
Fa - Fe.
Fi - Fu.
Gab - Gara.
Garc - Garz.
Gas - Gl.
Go.
Gr - Gu.
H.
I.
J.
La - Ll.
Lo - Lu.
Mab - Mars.
Mart - Maz.
Me - Mi.
Mo - Mu.
N.
O.
Pa.
Pec - Per.
Pes - Pl.
Pr - Pu.
Q - Ra.
Re - Ri.
Roa - Rol.
Rom - Ru.
Saa - Sanc.
Sand - Sav.
Se - Si.
So - Sz.
Ta - To.
Tr - U
Va - Vid.
Vie - Z.
4 MD 862 - 879
862
863
864
Identification des réfugiés à leur arrivée. - Notices individuelles.
Identification des réfugiés à la sortie du camp. - Notices individuelles.
1939
A.
B.
Ca.
QuickTime™ et un
Rapport final
75
865
866
867
868
869
870
871
872
873
874
875
876
877
878
879
Ce - Cu.
D - E.
F.
Ga - Gl.
Go - Gu.
H - J.
K - L.
Ma.
Me - Mu.
N - Pa.
Pe - Pu.
R.
Sa - Si.
So - T.
U - Z.
4 MD 880 - 883
880
881
882
883
Identification des internés. - Notices individuelles
1940
A - C.
D - J.
L - P.
Q - Z.
4 MD 884
Internés de nationalité étrangère autre qu’espagnole. - Notices individuelles, avis de
recherche.
1940 - 1941
Dossiers individuels
4 MD 885 - 951
885
886
887
888
889
890
891
892
893
894
895
896
897
898
899
900
901
902
903
904
905
906
907
908
909
910
911
912
913
Internés. - Dossiers individuels
1939 - 1940
Ab - Aj.
Al.
Am - Ap.
Ar.
As - Az.
Bab - Baq.
Bar.
Bec - Ben.
Ber - Bex.
Bi - Bl.
Bo.
Br - Bu.
Cab - Cam.
Can - Car.
Cas.
Cat - Caz.
Ce.
Co.
Cr - Cu.
D.
Eb - Er.
Es - Ez.
Fa.
Fe.
Fi - Fu.
Gab - Garce.
Garcia.
Gare - Ge.
Gi.
QuickTime™ et un
Rapport final
76
914
915
916
917
918
919
920
921
922
923
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941
942
943
944
945
946
947
948
949
950
951
Go.
Gr - Gu.
H - I.
J - K.
La - Li.
Ll.
Lo - Lu.
Mac - Marti.
Martia - Martin.
Marto - Maz.
Me - Mi.
Mod - Monter.
Montes - Moy.
Mu.
N.
O.
Pa.
Ped - Peres.
Perez - Pey.
Pi - Po.
Pr - Q.
Ra - Re.
Ri.
Roa - Roi.
Roj - Roz.
Ru.
Sab - Sam.
Sana - Sanc.
Sans - Sanz.
Sc - Si.
So - Su.
Ta - Ti.
To.
Tr - U.
Va - Ve.
Via - Villa.
Villad - Viz.
Vo - Z.
Recherches
4 MD 952
Regroupement des familles. - Personnes recherchées : demandes de renseignements,
signalements, correspondance.
1939 - 1940
Commission de criblage
4 MD 953
Commission de criblage du camp de Bram (commission chargée d’examiner la situation
d’un certain nombre d’internés de nationalités diverses, autres que les espagnols, en
vue des mesures à prendre à leur égard). - Procès-verbaux de réunions, dossiers
individuels, correspondance.
1940
Main d’œuvre
4 MD 954
Main d’oeuvre. - Instructions générales, nomenclature des professions.
1939 - 1940
4 MD 955
Emploi des réfugiés. - Demandes d’administrations et de particuliers : instructions,
rapports, interventions, correspondance.
1939 - 1940
QuickTime™ et un
Rapport final
77
4 MD 956
Main d’œuvre agricole. - Réfugiés dirigés sur d’autres départements : rapports,
correspondance.
1940
4 MD 957
Statistiques. - Etats numériques des réfugiés par professions.
1939 - 1940
4 MD 958
Listes des réfugiés établies par professions, listes des réfugiés détachés pour exécuter
des travaux, liste des réfugiés dirigés sur Montolieu pour exécuter des travaux de coupe
de bois, liste des ouvriers boulangers employés aux mines de Salsigne.
1939 et s.d.
4 MD 959
Travaux effectués au camp de Bram par les réfugiés, fabrication de cercueils, de
meubles. - Rapports, reçus, correspondance.
1939 - 1940
Secours
4 MD 960
Dons de matériel scolaire, de matériel chirurgical, de vêtements, de produits
pharmaceutiques, de produits d’hygiène par la Commission internationale d’aide aux
enfants réfugiés espagnols et le Service d’évacuation des réfugiés espagnols : états,
liste des effets scolaires, inventaire de la bibliothèque, liste de matériel de chirurgie ;
examens optiques et lunettes offerts par la Junta de Auxilio a los Refugiados
Españoles : correspondance.
1939 – 1940
Enseignement, activités du camp
4 MD 961
Enseignement primaire des enfants réfugiés. - Organisation de classes : règlement,
emploi du temps, état des enfants de 2 à 14 ans, candidatures d’instituteurs ;
organisation d’une exposition des classes enfantines : note.
1940
4 MD 962
Bibliothèque. - Prêt de livres : enregistrement.
1939
4 MD 963
Fête du 14 juillet. - Rapport du commandant du camp sur le déroulement de la fête ; état
par jeux des lots distribués ; liste de l’équipe des « lascars ».
1939
4 MD 964
Orchestre du camp. - Liste des instruments de musique détenus par l’orchestre,
programmes des concerts des 25 mars et 9 avril 1939, paroles de l’hymne au camp.1939
4 MD 965
Football. - Création d’une équipe : demande, état des joueurs.
4 MD 966
Cultes. - Cours de catéchisme et célébrations de messes dans le camp :
correspondance.
1939 – 1940
1939
Camp de Couiza
4 MD 967
Etat sanitaire et hygiénique du camp. - Compte-rendu, rapport.
1939
4 MD 968
Presse. - Traduction d’un article du Daily express « Prisons sans barreau » sur le camp
de Couiza.
1939
4 MD 969
Personnel. - Nominations aux fonctions de vaguemestre : décisions de préfet.
4 MD 970
Plainte du secrétaire de l’union des syndicats ouvriers de l’Aude au sujet du
fonctionnement de camp et de l’attitude de certains gendarmes : correspondance.
1939
QuickTime™ et un
Rapport final
1939
78
4 MD 971
Surveillance, maintien de l’ordre. - Incidents, troubles, lettres anonymes : rapports de
gendarmerie, correspondance.
1939
Population du camp
4 MD 972
Entrées et sorties des internés. - Statistiques, listes, correspondance.
1939
4 MD 973
Effectifs. - Statistiques journalières, notes, correspondance.
1939
4 MD 974
Femmes internées et enfants. - Listes.
1939
4 MD 975
Comité de la section belge de l’office international pour l’enfance. - Rapatriement à
Couiza d’enfants de réfugiés espagnols : correspondance.
1939
4 MD 976
Identification des internés. - Notices individuelles
4 MD 977
Dons aux réfugiés par le Comité français de coordination pour l’aide aux populations
civiles de l’Espagne républicaine. - Correspondance.
1939
4 MD 978
Ecole. - Correspondance.
1939
1939
Camp de Montolieu
4 MD 979
Occupation de l’ancienne manufacture royale à Montolieu. - Location : offre de la
propriétaire, dégrèvement d’impôts, état des lieux, projet de bail, bail de location,
assurance ; réparations : états, notes, plan, correspondance.
1939
4 MD 980 - 983
Service du vaguemestre.
1939
980
Registre pour l’inscription de la correspondance recommandée, colis,
mandats reçus par les réfugiés, 19 mai - 2 septembre 1939.
981 - 982 Registres pour l’inscription des envois à faire enregistrer et des sommes à
déposer à la poste, 1939.
981 23 mai - 28 juin 1939.
982 3 juillet - 31 août 1939.
983
Remise de la correspondance aux réfugiés.- Procurations données par des
réfugiés absents ou partis, 1939.
4 MD 984
Matériel et véhicules. - Achats, dons, livraisons : listes, notes, carnet de marche du
camion E 4, correspondance.
1939
4 MD 985
Ravitaillement. - Propositions des commerçants, états journaliers des repas servis. 1939
4 MD 986
Santé. - Réfugiés mutilés ou amputés : demande d’appareils de prothèse ; réfugiés
traités à l’hôpital de Carcassonne : état des frais de séjour.
1939
4 MD 987
Visites du camp. - Visite d’Albert Sarraut, ministre de l’Intérieur : extrait du discours du
ministre, adresse des réfugiés à Albert Sarraut ; visite constatant les conditions
d’hébergement : compte-rendu, correspondance.
1939
4 MD 988
Personnel. - Nomination du vaguemestre, lettres de félicitations.
1939
4 MD 989 - 990
Police.
1939
989
Enregistrement des laissez-passer provisoires, permanents et des permissions, 1939.
QuickTime™ et un
Rapport final
79
990
Surveillance des réfugiés, évasions : procès-verbaux, 1939.
Population du camp
4 MD 991
Réfugiés espagnols. - Etat alphabétique.
1939
4 MD 992
Réfugiés avec les dates d’arrivée et de départ et leur destination. - Etat.
1939
4 MD 993
Situation du centre d’hébergement des réfugiés de Montolieu par journées. - Effectif,
nombre d’entrées et de sorties, visites, dons reçus, distribution de journaux.
er
6 juin - 1 septembre 1939
4 MD 994
Effectif. - Statistiques journalières.
4 MD 995
Listes. - Réfugiés présents au camp ; réfugiés dirigés sur le camp ; réfugiés basques ;
intellectuels dirigés sur le camp ; réfugiés désirant rentrer en Espagne ; miliciens
espagnols et anciens combattants des brigades internationales demandant le bénéfice
du droit d’asile.
1939 et s.d.
4 MD 996
Mutations des réfugiés. - listes, correspondance.
1939
4 MD 997
Notices individuelles d’identification des internés.
1939
4 MD 998
Réfugiés espagnols.
correspondance.
4 MD 999
Main d’œuvre. - Répartition des réfugiés par profession : états.
4 MD 1000
Don pour l’achat de livres et de cahiers pour les réfugiés. - Correspondance.
4 MD 1001
Echange d’effets entre les réfugiés et leurs femmes hébergées dans le département de
la Creuse : correspondance.
1939
4 MD 1002
Fête du 14 juillet. - Programme, menu.
-
1939
Interventions,
intellectuels
détenus
au
camp :
notes,
1939
s.d.
1939
1939
Consulats étrangers
4 MD 1003
Consulats. - Circulaires, correspondance, rapports adressés au préfet.
4 MD 1004-1005
Consuls et agents
correspondance.
1004
1005
consulaires
accrédités
dans
le
département.
1933-1940
- Notes,
1869 - 1940
1869 - 1928.
1929 - 1940.
Fonds des commissariats
Commissariat de Carcassonne
4 MD 1095-1321
2
Affaires traitées par le commissariat .
1889 - 1990
1095-1122 Fichier alphabétique des personnes mises en cause, s.d.
1095 Ab - Ar.
1096 As - Bar.
2
Les dates des dossiers dépassent largement la date butoir réglementaire du 10 juillet 1940. En effet, sont conservés en
série M les dossiers ouverts de 1889 à 1940, ces mêmes dossiers pouvant être complétés à l'occasion d'affaires
survenues postérieurement à 1940.
QuickTime™ et un
Rapport final
80
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1098
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1155
QuickTime™ et un
Bas - Be.
Bi - Boura.
Bourg - Caj.
Cal - Caz.
Ce - Col.
Com - Da.
De - Dr.
Du - Far.
Fas - Fy.
Ga - Gh.
Gi - Gs.
Gu - I.
J - Lac.
Lad - Let.
Leu - Mark.
Marl - Met.
Meu - My.
Na - Par.
Pas - Pl.
Poc - Raz.
Re - Rot.
Rou - Sas.
Sat - Sol.
Som - Tk.
Tob - Vez.
Vi - Zy.
Dossiers des affaires, 1889 - 1990.
N° 22, 1924 - 1936.
N° 51 - 76, 1926 - 1954.
N° 77 - 109, 1907 - 1952.
N° 110 - 145, 1912 - 1950.
N° 146 - 180, 1913 - 1954.
N° 181 - 216, 1907 - 1952.
N° 217 - 250, 1913 - 1980.
N° 251 - 279, 1912 - 1980.
N° 280 - 321, 1913 - 1950.
N° 322 - 340, 1919 - 1960.
N° 341 - 379, 1914 - 1955.
N° 380 - 407, 1900 - 1950.
N° 408 - 446, 1913 - 1982.
N° 447 - 482, 1914 - 1964.
N° 483 - 515, 1926 - 1987.
N° 516 - 551, 1925 - 1967.
N° 552 - 588, 1912 - 1957.
N° 589 - 617, 1914 - 1953.
N° 618 - 653, 1913 - 1965.
N° 654 - 686, 1917 - 1954.
N° 687 - 700, 1927 - 1951.
N° 701 - 732, 1928 - 1962.
N° 733 - 767, 1914 - 1969.
N° 768 - 800, 1915 - 1950.
N° 801 - 837, 1913 - 1959.
N° 838 - 874, 1916 - 1955.
N° 875 - 910, 1924 - 1972.
N° 911 - 949, 1913 - 1974.
N° 950 - 988, 1917 - 1983.
N° 989 - 1030, 1913 - 1972.
N° 1031 - 1071, 1917 - 1967.
N° 1072 - 1100, 1917 - 1965.
N° 1101 - 1127, 1913 - 1972.
Rapport final
81
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QuickTime™ et un
N° 1128 - 1168, 1917 - 1951.
N° 1169 - 1214, 1913 - 1977.
N° 1215 - 1258, 1929 - 1963.
N° 1259 - 1296, 1927 - 1965.
N° 1297 - 1342, 1913 - 1961.
N° 1343 - 1375, 1914 - 1978.
N° 1376 - 1410, 1916 - 1968.
N° 1411 - 1437, 1914 - 1945.
N° 1438 - 1475, 1899 - 1959.
N° 1476 - 1500, 1905 - 1955.
N° 1501 - 1543, 1917 - 1951.
N° 1544 - 1584, 1912 - 1951.
N° 1585 - 1618, 1919 - 1953.
N° 1619 - 1656, 1915 - 1990.
N° 1657 - 1704, 1918 - 1977.
N° 1705 - 1755, 1913 - 1983.
N° 1756 - 1802, 1913 - 1963.
N° 1803 - 1844, 1913 - 1939.
N° 1845 - 1891, 1915 - 1940.
N° 1892 - 1925, 1913 - 1955.
N° 1926 - 1965, 1913 - 1975.
N° 1966 - 2005, 1914 - 1980.
N° 2006 - 2035, 1917 - 1974.
N° 2036 - 2072, 1913 - 1922.
N° 2073 - 2100, 1920 - 1962.
N° 2101 - 2133, 1920 - 1932.
N° 2134 - 2176, 1919 - 1960.
N° 2177 - 2211, 1920 - 1971.
N° 2212 - 2250, 1918 - 1972.
N° 2251 - 2282, 1918 - 1978.
N° 2283 - 2326, 1915 - 1951.
N° 2327 - 2360, 1918 - 1983.
N° 2361 - 2390, 1922 - 1962.
N° 2391 - 2432, 1919 - 1967.
N° 2434 - 2455, 1920 - 1954.
N° 2456 - 2502, 1920 - 1960.
N° 2503 - 2539, 1922 - 1985.
N° 2540 - 2575, 1911 - 1986.
N° 2576 - 2599, 1916 - 1948.
N° 2600 - 2628, 1912 - 1963.
N° 2629 - 2672, 1921 - 1956.
N° 2673 - 2707, 1930 - 1975.
N° 2708 - 2744, 1914 - 1975.
N° 2745 - 2782, 1923 - 1972.
N° 2783 - 2813, 1924 - 1974.
N° 2814 - 2853, 1912 - 1959.
N° 2854 - 2893, 1916 - 1988.
N° 2894 - 2926, 1921 - 1970.
N° 2927 - 2958, 1919 - 1971.
N° 2959 - 3000, 1923 - 1943.
N° 3001 - 3042, 1923 - 1943.
N° 3043 - 3063, 1915 - 1973.
N° 3064 - 3100, 1912 - 1981.
N° 3101 - 3140, 1924 - 1946.
N° 3141 - 3179, 1924 - 1958.
N° 3180 - 3219, 1917 - 1967.
N° 3220 - 3259, 1921 - 1971.
N° 3260 - 3299, 1918 - 1954.
N° 3300 - 3339, 1924 - 1964.
N° 3340 - 3376, 1922 - 1956.
Rapport final
82
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1274
1275
QuickTime™ et un
N° 3377 - 3421, 1924 - 1982.
N° 3422 - 3458, 1923 - 1941.
N° 3459 - 3500, 1923 - 1982.
N° 3501 - 3522, 1921 - 1974.
N° 3523 - 3560, 1920 - 1951.
N° 3561 - 3589, 1926 - 1950.
N° 3590 - 3615, 1919 - 1950.
N° 3616 - 3633, 1930 - 1980.
N° 3634 - 3655, 1913 - 1973.
N° 3656 - 3679, 1913 - 1955.
N° 3680 - 3710, 1925 - 1945.
N° 3711 - 3740, 1916 - 1974.
N° 3741 - 3766, 1917 - 1983.
N° 3767 - 3792, 1926 - 1979.
N° 3793 - 3822, 1923 - 1947.
N° 3823 - 3850, 1932 - 1965.
N° 3851 - 3881, 1922 - 1983.
N° 3882 - 3916, 1926 - 1981.
N° 3917 - 3942, 1920 - 1970.
N° 3943 - 3960, 1913 - 1947.
N° 3961 - 3983, 1933 - 1979.
N° 3984 - 4014, 1926 - 1970.
N° 4015 - 4040, 1914 - 1981.
N° 4041 - 4069, 1928 - 1982.
N° 4070 - 4098, 1922 - 1955.
N° 4099 - 4118, 1933 - 1985.
N° 4119 - 4136, 1932 - 1986.
N° 4137 - 4159, 1933 - 1989.
N° 4160 - 4176, 1931 - 1989.
N° 4177 - 4214, 1914 - 1954.
N° 4215 - 4238, 1926 - 1976.
N° 4239 - 4267, 1920 - 1978.
N° 4268 - 4301, 1925 - 1978.
N° 4302 - 4330, 1934 - 1952.
N° 4331 - 4359, 1914 - 1980.
N° 4360 - 4389, 1914 - 1971.
N° 4390 - 4416, 1915 - 1962.
N° 4417 - 4442, 1931 - 1991.
N° 4443 - 4464, 1932 - 1984.
N° 4465 - 4488, 1935 - 1985.
N° 4489 - 4516, 1928 - 1956.
N° 4517 - 4536, 1934 - 1983.
N° 4537 - 4559, 1923 - 1984.
N° 4560 - 4580, 1935 - 1975.
N° 4581 - 4607, 1935 - 1990.
N° 4608 - 4635, 1933 - 1977.
N° 4636 - 4662, 1932 - 1977.
N° 4663 - 4686, 1935 - 1982.
N° 4687 - 4714, 1935 - 1990.
N° 4715 - 4744, 1935 - 1955.
N° 4745 - 4776, 1919 - 1985.
N° 4777 - 4805, 1932 - 1978.
N° 4806 - 4827, 1922 - 1980.
N° 4829 - 4850, 1934 - 1980.
N° 4851 - 4869, 1934 - 1984.
N° 4870 - 4897, 1934 - 1960.
N° 4898 - 4923, 1931 - 1986.
N° 4924 - 4958, 1935 - 1977.
N° 4959 - 4992, 1936 - 1965.
N° 4993 - 5025, 1935 - 1967.
Rapport final
83
1276
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1320
1321
N° 5026 - 5055, 1929 - 1983.
N° 5056 - 5097, 1933 - 1981.
N° 5098 - 5129, 1936 - 1984.
N° 5130 - 5165, 1935 - 1955.
N° 5166 - 5194, 1936 - 1978.
N° 5195 - 5220, 1935 - 1979.
N° 5221 - 5246, 1932 - 1985.
N° 5247 - 5273, 1936 - 1986.
N° 5274 - 5310, 1936 - 1986.
N° 5311 - 5336, 1936 - 1973.
N° 5337 - 5354, 1937 - 1981.
N° 5356 - 5379, 1937 - 1974.
N° 5380 - 5400, 1937 - 1982.
N° 5401 - 5434, 1931 - 1985.
N° 5435 - 5454, 1936 - 1987.
N° 5455 - 5486, 1931 - 1973.
N° 5487 - 5512, 1912 - 1982.
N° 5513 - 5542, 1937 - 1982.
N° 5543 - 5567, 1934 - 1977.
N° 5568 - 5596, 1930 - 1988.
N° 5597 - 5623, 1933 - 1984.
N° 5624 - 5660, 1921 - 1975.
N° 5661 - 5695, 1938 - 1982.
N° 5696 - 5727, 1938 - 1955.
N° 5728 - 5764, 1938 - 1985.
N° 5765 - 5796, 1937 - 1986.
N° 5797 - 5820, 1938 - 1980.
N° 5821 - 5849, 1938 - 1984.
N° 5850 - 5880, 1938 - 1981.
N° 5882 - 5909, 1919 - 1986.
N° 5910 - 5934, 1938 - 1983.
N° 5935 - 5973, 1935 - 1977.
N° 5974 - 6012, 1933 - 1983.
N° 6013 - 6044, 1937 - 1961.
N° 6045 - 6080, 1936 - 1986.
N° 6081 - 6112, 1925 - 1980.
N° 6113 - 6140, 1938 - 1986.
N° 6142 - 6169, 1938 - 1976.
N° 6170 - 6198, 1938 - 1985.
N° 6199 - 6233, 1934 - 1984.
N° 6239, 6240, 6245, 6247, 6255, 6257, 1940 - 1948.
N° 6276, 6277, 6279, 6284, 1935 - 1951.
N° 6289, 1937 - 1970.
N° 6326, 1933 - 1981.
N° 6337, 6338, 6339, 6350, 1937 - 1982.
N° 6785, 1937 - 1942.
Commissariat spécial de Carcassonne
4 MD 1324-1326
Evénements d’Espagne.
1324
1325
QuickTime™ et un
1934 - 1940
Surveillance des mouvements politiques, des réfugiés espagnols, des ports,
de la frontière : instructions, rapports, listes de suspects, notices
individuelles, coupures de presse, correspondance, 1934 - 1939.
Contrôle de la correspondance des réfugiés espagnols. - Copies de lettres,
1938 - 1939.
Rapport final
84
1326
Demande de main d’œuvre par les mines et usines de Salsigne. - Liste
d’ouvriers espagnols, correspondance, 1940.
Commissariat de Limoux
4 MD 1331
Réfugiés autrichiens. - Instructions.
1939
4 MD 1335
1937
Evénements d'Espagne. - Surveillance des Franquistes : instructions, listes.
5 M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Personnel médical et para-médical
Personnel étranger
5 MD 20
Médecins étrangers.
Castelnaudary.
-
Recensement :
correspondance
du
sous-préfet
de
1911
5 MD 21
Médecins et pharmaciens étrangers. - Autorisations d’exercer : instructions, dossiers
individuels.
1939 - 1940
Maladies et épidémies
Epidémies
Surveillance des côtes
5 MD 61
Mise en quarantaine des navires venant de ports entre Barcelone et Port-Vendres à la
suite d’une maladie contagieuses inconnue sévissant à Cadaquès (Catalogne). Correspondance.
1837
Epidémies par maladies
Fièvre jaune
5 MD 72 - 73
Mesures à prendre, surveillance des frontières et des côtes. - Instructions, arrêtés,
rapports, correspondance.
an XII – 1820
72
73
5 MD 74 - 79
Fièvre jaune de Barcelone.
74
75 - 78
79
Peste
5 MD 81
Fièvre jaune de Malaga, an XII.
Fièvre jaune d’Andalousie, 1820.
1821 – 1823
Ordonnances, instructions, règlements, 1821 - 1822.
Arrêtés, rapports, statistiques, correspondance, 1820 - 1823
75
septembre 1820 - septembre 1821
76
octobre 1821
77
novembre - décembre 1821
78
1822 - 1823
Affiches, 1940.
Peste du Levant dans l’île de Majorque. - Mesures à prendre, surveillance des frontières
et des côtes : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.
1820
6 M - POPULATION-AFFAIRES ECONOMIQUES-STATISTIQUES
QuickTime™ et un
Rapport final
85
Population
Mouvement annuel de la population
6 MD 1 - 6
Département. - Etats récapitulatifs.
1
2-6
6 MD 7 - 10
6 MD 11 - 15
6 MD 21 - 25
6 MD 26 - 31
27
QuickTime™ et un
an X - 1905
Etats trimestriels, an X.
Etats annuels, an XI - 1905.
22
an XI - an XII
23
1806 - 1830
24
1831 - 1852
25
1853 - 1865, 1904 - 1905
Cantons. - Etats récapitulatifs annuels.
26
an X - 1865
17
an XI - an XII
18
1807 - 1830
19
1831 - 1852
20
1853 - 1865
Arrondissement de Narbonne. - Etats récapitulatifs.
21
22 - 25
an X - 1900
12
an XI - an XII
13
1907 - 1830
14
1831 - 1852
15
1853 - 1860, 1900
Arrondissement de Limoux. - Etats récapitulatifs.
16
17 - 20
1807 - 1906
1807 - 1814, 1816 - 1830
1831 - 1833, 1835 - 1852
1853, 1856 - 1862, 1864
1888 - 1894, 1896 - 1906
Arrondissement de Castelnaudary. - Etats récapitulatifs.
11
12 - 15
6 MD 16 - 20
er
Etat trimestriel, 1 trimestre an X.
Etats annuels, an XII - 1906.
2
an XII, 1806 - 1814
3
1815 - 1831
4
1832 - 1852
5
1853 - 1865
6
1887 - 1894, 1896 - 1906
Arrondissement de Carcassonne. - Etats récapitulatifs annuels.
7
8
9
10
an X - 1906
1890 - 1906
Alaigne (1897, 1905), Alzonne (1890 - 1894, 1896 - 1904), Axat (1897,
1905), Belcaire (1897, 1905), Belpech (1897, 1905 - 1906), Capendu (1890 1904), 1890 - 1906.
Carcassonne-est (1890 - 1894, 1896 - 1904), Carcassonne-ouest (1890 1894, 1896 - 1901, 1903 - 1904), 1890 - 1904.
Rapport final
86
28
29
30
31
Castelnaudary-nord (1897, 1905 - 1906), Castelnaudary-sud (1897, 1905 1906), Chalabre (1897, 1905), Conques-sur-Orbiel (1890 - 1894, 1896 1904), Couiza (1897, 1905), Coursan (1905 - 1906), Durban-Corbières
(1905 - 1906), 1890 - 1906.
Fanjeaux (1897, 1905 - 1906), Ginestas (1905 - 1906), Lagrasse (1890 1894, 1896 - 1904), Lézignan-Corbières (1905 - 1906), Limoux (1897,
1905), Max-Cabardès (1890 - 1894, 1896 - 1904), 1890 - 1906.
Montréal (1890 - 1894, 1896 - 1904), Mouthoumet (1890 - 1894, 1896 1904), Narbonne (1905 - 1906), Peyriac-Minervois (1890 - 1894, 1896 1904), 1890 - 1906.
Quillan (1897, 1905), Saint-Hilaire (1897, 1905), Saissac (1890 - 1894, 1896
- 1904), Salles-sur-l’Hers (1897, 1905 - 1906), Sigean (1905 - 1906), Tuchan
(1890 - 1894, 1896 - 1904), 1890 - 1906.
6 MD 33
Naissances, décès de 0 à 1 an pour les années 1930 à 1935. - Relevé par communes.
1936
6 MD 34
Mouvement de la population du canton de Peyriac-Minervois de 1873 à 1936. - Etude
statistique manuscrite du maire d’Azille.
1936
Recensement et dénombrement de la population
6 MD 35
Dénombrements. - Etat numérique de la population par commune de l’an IX à 1836. s.d.
6 MD 36
Dénombrement de 1806. - Etat récapitulatif départemental.
6 MD 37
Dénombrement au 1 janvier 1808. - Etat récapitulatif départemental.
6 MD 38
Dénombrement de 1812. - Etat récapitulatif départemental ; états récapitulatifs pour les
arrondissements de Carcassonne, Castelnaudary, Limoux et Narbonne.
1812
6 MD 39
Dénombrement de 1820. - Instructions ; recensement de la population protestante :
états, correspondance ; état récapitulatif départemental.
1820-1821
6 MD 40
Dénombrement de 1826. - Instructions ; correspondance ; états récapitulatifs pour les
arrondissements de Carcassonne, Castelnaudary, Limoux et Narbonne.
1826 - 1827
6 MD 41
Dénombrement de 1831. - Instructions ; correspondance ; état récapitulatif
départemental, états récapitulatifs pour les arrondissements de Castelnaudary, Limoux
et Narbonne.
1831
6 MD 42 - 59
Dénombrement de 1836.
1806
er
42
43 - 59
QuickTime™ et un
1808
Instructions, tableaux de la population du département, 1836.
Listes nominatives communales, 1836.
43
Airoux, Ajac, Alaigne, Albas, Alet-les-Bains, Alzonne, Antugnac,
Aragon, Argelliers, Argens-Minervois, Armissan, Arques, Arquettesen-Val, Artigues, Aunat, Axat, Badens, Bages, Bagnoles, Baraigne,
Barbaira, Belcaire, Belcastel-et-Buc, Belflou, Belfort-sur-Rebenty,
Bellegarde-du-Razès, Belpech, Belvèze-du-Razès.
44
Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Bessède-de-Sault, La Bezole, Bizanet,
Bize-Minervois, Bouilhonnac, Bouriège, Bourigeole, Le Bousquet,
Boutenac, Bram, Brenac, Brézilhac, Brugairolles, Bugarach.
45
Cahuzac, Cailhau, Cailhavel, Cailla, Cambieure, Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude, Camplong-d’Aude, Camps-sur-l’Agly, Camurac,
Canet, Capendu, Carlipa, Cascastel-et-Villeneuve, La Cassaigne,
Cassaignes, Les Cassès.
Rapport final
87
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
QuickTime™ et un
Castelnaudary, Castelnau-d’Aude, Castelreng.
Caudeval,
Caunettes-en-Val,
Caunette-sur-Lauquet,
Caux-etSauzens, Cazalrenoux, Cenne-Monestiés, Cépie, Chalabre, Le Clat,
Clermont-sur-Lauquet,
Comigne,
Comus,
Conilhac-Corbières,
Conilhac-de-la-Montagne.
Conques-sur-Orbiel, Corbières, Coudons, Couiza, Counozouls,
Cournanel, Coursan, Courtauly, La Courtète, Coustaussa, Coustouge,
Cruscades, Cubières-sur-Cinoble, Cumiès, Cuxac-d’Aude.
La Digne-d’Amont, La Digne-d’Aval, Donazac, Douzens, DurbanCorbières,
Embres-et-Castelmaure,
Escales,
Escouloubre,
Escueillens, Espéraza, Espezel, Fa, Fabrezan, Fajac-en-Val, Fajac-laRelenque, La Fajolle, Fanjeaux, Fendeille, Fenouillet-du-Razès,
Ferrals-les-Corbières.
Ferran, Festes-et-Saint-André, Feuilla, Fitou, Fleury, Floure,
Fontanès-de-Sault, Fontcouverte, Fonters-du-Razès, Fontiès-d’Aude,
Fontjoncouse, La Force, Fourtou, Fraissé-des-Corbières, Gaja-etVilledieu, Gaja-la-Selve, Galinagues, Gardie, Génerville, Gincla,
Ginestas, Ginoles, Gourvieille, Gramazie, Granès, Greffeil, Gruissan,
Gueytes-et-Labastide.
Homps, Hounoux, Issel, Jonquières, Joucou, Labastide-d’Anjou,
Labastide-en-Val, Labécède-Lauragais, Ladern-sur-Lauquet, Lafage,
Lagrasse, Lapalme,
Lasbordes, Lasserre-de-Prouille, Laurabuc,
Laurac, Lauraguel, Leucate, Lézignan-Corbières.
Lignairolles, Limoux, Loupia, La Louvière-Lauragais, Luc-sur-Aude,
Luc-sur-Orbieu, Magrie, Mailhac, Malras, Malves-en-Minervois,
Malviès, Marcorignan, Marquein, Marsa, Mas-des-Cours, MasSaintes-Puelles,
Mayreville, Mayronnes, Mazerolles-du-Razès,
Mazuby.
Mérial, Mézerville, Mirepeisset, Mireval-Lauragais, Missègre,
Molandier, Molières, Molleville, Montauriol, Montazels, Montbrun-desCorbières,
Montferrand,
Montfort-sur-Boulzane,
Montgradail,
Monthaut, Montirat, Montjardin, Montlaur, Montmaur, Montolieu,
Montredon-des-Corbières, Montséret, Monze, Moussan, Moussoulens
et Caunettes, Moux.
Narbonne, Nébias, Névian, Niort-de-Sault, Ornaisons, Orsans,
Ouveillan, Paraza, Pauligne, Payra-sur-l’Hers, Pécharic-et-le-Py,
Pech-Luna, Pexiora.
Peyrefitte-du-Razès, Peyrefitte-sur-l’Hers, Peyrens, Peyriac-de-Mer,
Peyrolles, Pezens, Pieusse, Plaigne, Plavilla, La Pomarède, Pomas,
Pomy, Portel-des-Corbières, Pouzols-Minervois, Pradelles-en-Val,
Puginier, Puilaurens, Puivert, Quillan, Quintillan, Quirbajou.
Raissac-d’Aude, Raissac-sur-Lampy, Rennes-le-Château, Rennesles-Bains, Ribaute, Ribouisse, Ricaud, Rieux-en-Val, Rivel, Rodome,
Roquecourbe-Minervois, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault, Roquefortdes-Corbières, Roquetaillade, Roubia, Routier, Rouvenac, Rustiques,
Saint-Amans, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Benoît, SaintCouat-d’Aude,
Saint-Couat-du-Razès,
Sainte-Camelle,
SainteColombe-sur-Guette, Sainte-Colombe-sur-l’Hers.
Sainte-Eulalie, Sainte-Valière, Saint-Ferriol, Saint-Gaudéric, SaintHilaire, Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Jean-de-Paracol, Saint-Julia-deBec, Saint-Julien-de-Briola, Saint-just-de-Bélengard, Saint-just-et-leBézu, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Marcel-sur-Aude, SaintMartin-des-Puits, Saint-Martin-de-Villereglan, Saint-Martin-Lalande,
Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Martin-Lys, Saint-Michel-de-Lanès, SaintNazaire-d’Aude,
Saint-Papoul,
Saint-Paulet,
Saint-Pierre-desChamps, Saint-Polycarpe, Saint-Sernin.
Sallèles-Cabardès, Sallèles-d’Aude, Salles-d’Aude, Salles-sur-l’Hers,
Seignalens, La Serpent, Serres, Serviès-en-Val, Sigean, Sonnac-surl’Hers, Sougraigne, Souilhanels, Souilhe, Soupex, Talairan, Taurize,
Rapport final
88
59
Terroles, Thézan-des-Corbières, Tournissan, Tourouzelle, Tourreilles,
Trèbes, Treilles, Tréville, Tréziers.
Valmigère, Vendémies, Ventenac-Cabardès, Ventenac-en-Minervois,
Verdun-en-Lauragais, Verzeille, Villalier, Villardebelle, Villar-en-Val,
Villar-Saint-Anselme,
Villarzel-Cabardès,
Villarzel-du-Razès,
Villasavary, Villautou, Villebazy, Villedubert, Villefloure, Villefort,
Villegailhenc,
Villegly,
Villelongue-d’Aude,
Villemagne,
Villemoustaussou, Villeneuve-la-Comptal, Villepinte, Villesèque-desCorbières, Villesèquelande, Villesiscle, Villespy, Villetritouls,
Vinassan.
6 MD 60
Dénombrement de 1841. - Instructions ; correspondance ; états récapitulatifs pour les
villes de Carcassonne, Castelnaudary, Limoux et Narbonne.
1841
6 MD 61 - 77
61
62 - 77
QuickTime™ et un
1846
Instructions, correspondance, enquête sur le déroulement des opérations,
états récapitulatifs, 1846.
62
Aigues-Vives, Airoux, Ajac, Alaigne, Alairac, Albas, Albières, Alet-lesBains, Alzonne, Antugnac, Aragon, Argeliers, Argens-Minervois,
Armissan, Arques, Arquettes-en-Val, Artigues, Arzens, Aunat, Auriac,
Axat, Azille, Badens, Bages, Bagnoles, Baraigne, Barbaira, Belcaire,
Belcastel-et-Buc, Belflou.
63
Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-du-Razès, Belpech, Belvèze-duRazès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Bessède-de-Sault, La Bezole,
Bizanet, Boze-Minervois, Blomac, Bouilhonnac, Bouisse, Bouriège,
Bourigeole, Le Bousquet, Boutenac, Bram, Brenac, Brézilhac,
Brousses-et-Villaret, Brugairolles, Bugarach.
64
Cabrespine, Cahuzac, Cailhau, Cailhavel, Cailla, Cambieure,
Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude,
Camplong-d’Aude,
Camps-sur-l’Agly, Camurac, Canet, Capendu.
65
Carlipa, Cascastel-et-Villeneuve, La Cassaigne, Cassaignes, Les
Cassès, Castans, Castelnaudary, Castelnau-d’Aude, Castelreng,
Caudebronde, Caudeval, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val,
Caunette-sur-Lauquet, Caux-et-Sauzens, Cazalrenoux.
66
Cenne-Monestiés, Cépie, Chalabre, Citou, Le Clat, Clermont-surLauquet, Comigne, Comus, Conilhac-Corbières, Conilhac-de-laMontagne, Conques-sur-Orbiel, Corbières, Coudons, Couiza,
Counozouls, Cournanel, Coursan, Courtauly, La Courtète,
Coustaussa,
Coustouge,
Cruscades,
Cubières-sur-Cinoble,
Cucugnan, Cumiès, Cuxac-Cabardès, Cuxac-d’Aude.
67
Davejean, Dernacueillette, La Digne-d’Amont, La Digne-d’Aval,
Donazac, Douzens, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Durban-Corbières,
Escales,
Escouloubre,
Escueillens,
Espéraza, Espezel, Fa, Fabrezan, Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque,
La Fajolle, Fanjeaux, Félines-Termenès, Fendeille, Fenouillet-duRazès, Ferrals-les-Corbières, Ferran, Festes-et-Saint-André, Feuilla,
Fitou.
68
Fleury, Floure, Fontcouverte, Fonters-du-Razès, Fontiers-Cabardès,
Fontiès-d’Aude, Fontjoncouse, La Force, Fournes-Cabardès, Fourtou,
Fraissé-Cabardès, Fraissé-des-Corbières, Gaja-et-Villedieu, Gaja-laSelve, Galinagues, Gardie, Génerville, Gincla, Ginestas, Ginoles,
Gourvieille, Gramazie, Granès, Greffeil, Gruissan, Gueytes-etLabastide, Homps, Hounoux, Les Ilhes, Issel, Jonquières, Joucou.
69
Labastide-d’Anjou,
Labastide-en-Val,
Labastide-Esparbairenque,
Labécède-Lauragais, Ladern-sur-Lauquet, Lafage, Lagrasse, Lairière,
Lanet, Laprade, Laroque-de-Fa, Lasbordes, Lasserre-de-Prouille,
Rapport final
89
70
71
72
73
74
75
76
77
6 MD 78 - 105
Lastours, Laurabuc, Laurac, Lauraguel, Laure-Minervois, Lavalette,
Lespinassière, Leucate, Lézignan-Corbières, Lignairolles, Limousis.
Limoux, Loupia, La Louvière-Lauragais, Luc-sur-Aude, Luc-surOrbieu, Magrie, Mailhac, Maisons, Malras, Malves-en-Minervois,
Malviès, Marcorignan, Marquein, Marsa, Marseillette, Les Martys,
Mas-Cabardès, Mas-des-Cours, Massac, Mas-Saintes-Puelles,
Mayreville, Mazerolles-du-Razès, Mazuby.
Mérial, Mézerville, Miraval-Cabardès, Mirepeisset, Mireval-Lauragais,
Missègre, Molandier, Molières, Molleville, Montauriol, Montazels,
Montbrun-des- Corbières, Montclar, Montferrand, Montfort-surBoulzane, Montgaillard, Montgradail, Monthaut, Montirat, Montjardin,
Montjoi, Montlaur, Montmaur, Montolieu, Montréal, Montredon-desCorbières, Montséret, Monze, Moussan, Moussoulens, Mouthoumet,
Moux.
Ouveillan, Padern, La Palme, Paraza, Pauligne, Payra-sur-l’Hers,
Paziols, Pécharic-et-le-Py, Pech-Luna, Pennautier, Pépieux, Pexiora.
Peyriac-Minervois, Peyrolles, Pezens, Pieusse, Plaigne, Plavilla, La
Pomarède, Pomas, Pomy, Portel-des-Corbières, Port-la-Nouvelle,
Pouzols-Minervois, Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val, Preixan,
Puginier, Puichéric, Puilaurens, Puivert, Quillan, Quintillan, Quirbajou.
Raissac-d’Aude, Raissac-sur-Lampy, La Redorte, Rennes-leChâteau, Rennes-les-Bains, Ribaute, Ribouisse, Ricaud, Rieux-enVal, Rieux-Minervois, Rivel, Rodome, Roquecourbe-Minervois,
Roquefère, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault, Roquefort-des-Corbières,
Roquetaillade, Roubia, Rouffiac-d’Aude, Rouffiac-des-Corbières,
Roullens, Routier, Rouvenac, Rustiques.
Saint-Amans, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Benoît, SaintCouat-d’Aude, Saint-Couat-du-Razès, Saint-Denis, Sainte-Camelle,
Sainte-Colombe-sur-Guette,
Sainte-Colombe-sur-l’Hers,
SainteEulalie, Sainte-Valière, Saint-Ferriol, Saint-Frichoux, Saint-Gaudéric,
Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Jean-de-Paracol, SaintJulia-de-Bec, Saint-Julien-de-Briola, Saint-just-de-Bélengard, Saintjust-et-le-Bézu,
Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse,
Saint-Louis-etParahou, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Martinde-Villereglan, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, SaintMartin-Lys, Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Nazaire-d’Aude.
Saint-Papoul,
Saint-Paulet,
Saint-Pierre-des-Champs,
SaintPolycarpe, Saint-Sernin, Saissac, Sallèles-Cabardès, Sallèles-d’Aude,
Salles-d’Aude, Salles-sur-l’Hers, Salsigne, Salza, Seignalens, La
Serpent, Serres, Serviès-en-Val, Sigean, Sonnac-sur-l’Hers,
Sougraigne, Souilhanels, Souilhe, Soulatgé, Soupex, Talairan,
Taurize, Termes, Terroles, Thézan-des-Corbières, La TouretteCabardès, Tournissan, Tourouzelle, Tourreilles, Trassanel, Trausse,
Trèbes, Treilles, Tréville, Tréziers, Tuchan.
Verdun-en-Lauragais, Verzeille, Vignevieille, Villalier, Villanière,
Villardebelle,
Villardonnel,
Villar-en-Val,
Villarzel-Cabardès, Villarzel-du- Razès, Villasavary, Villautou,
Villebazy, Villedubert, Villefloure, Villefort, Villegailhenc, Villegly,
Villelongue-d’Aude, Villemagne, Villemoustaussou, Villeneuve-laComptal, Villeneuve-les-Montréal, Villeneuve-Minervois, Villepinte,
Villerouge-Termenès, Villesèque-des-Corbières, Villesèquelande,
Villesiscle, Villespy, Villetritouls, Vinassan.
QuickTime™ et un
1851
Rapport final
90
78
79 - 105
QuickTime™ et un
Etats des populations à compter à part pour les communes de Carcassonne
et Narbonne, 1851.
79
Aigues-Vives, Airoux, Alaigne, Alairac, Albas, Alzonne, Antugnac,
Aragon, Argeliers, Argens-Minervois, Armissan, Arques, Arquettes-enVal, Artigues, Arzens, Aunat, Auriac, Axat, Azille.
80
Badens, Bages, Bagnoles, Baraigne, Barbaira, Belcaire, Belcastel-etBuc, Belflou, Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-du-Razès, Belpech,
Belvèze-du-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Bessède-de-Sault.
81
Bizanet, Bize-Minervois, Blomac, Bouilhonnac, Bouisse, Le Bousquet,
Boutenac, Bram, Brenac, Brézilhac, Brousses-et-Villaret, Brugairolles,
Bugarach.
82
Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude,
Camplong-d’Aude,
Camps-sur-l’Agly, Camurac, Canet, Capendu.
83
Carcassonne ville.
84
Carcassonne Cité et faubourgs.
85
Cassès, Castans.
86
Castelnaudary.
87
Castelnau-d’Aude, Caudebronde, Caudeval, Caunes-Minervois,
Caunettes-en-Val,
Caux-et-Sauzens,
Cazalrenoux, Cenne-Monestiés, Chalabre, Citou, Le Clat, Clermontsur-Lauquet, Comigne, Comus.
88
Conilhac-Corbières, Conilhac-de-la-Montagne, Conques-sur-Orbiel,
Corbières, Coudons, Couiza, Counozouls, Coursan, Courtauly, La
Courtète, Coustaussa, Coustouge, Cruscades, Cubières-sur-Cinoble,
89
Davejean, Dernacueillette, Donazac, Douzens, Duilhac-sousPeyrepertuse, Durban-Corbières, Embres-et-Castelmaure, Escales,
Escouloubre, Escueillens, Espéraza, Espezel, Fa, Fabrezan, Fajacen-Val, Fajac-la-Relenque, La Fajolle, Fanjeaux.
90
Félines-Termenès, Fendeille, Fenouillet-du-Razès, Ferrals-lesCorbières, Ferran, Feuilla, Fitou, Fleury, Floure, Fontanès-de-Sault,
Fontcouverte, Fonters-du-Razès, Fontiers-Cabardès, Fontiès-d’Aude,
Fontjoncouse, La Force, Fournes-Cabardès, Fourtou, FraisséCabardès, Fraissé-des-Corbières.
91
Gaja-la-Selve, Galinagues, Gardie, Génerville, Gincla, Ginestas,
Ginoles, Gourvieille, Gramazie, Greffeil, Gruissan, Gueytes-etLabastide, Homps, Hounoux, Les Ilhes, Issel, Jonquières, Joucou.
92
Labastide-en-Val,
Labécède-Lauragais, Ladern-sur-Lauquet, Lafage, Lagrasse, Lairière,
Lastours, Laurabuc, Laurac, Lauraguel, Laure-Minervois.
93
Lavalette, Lespinassière, Leucate, Lézignan-Corbières, Lignairolles,
Limousis, La Louvière-Lauragais, Luc-sur-Aude, Luc-sur-Orbieu,
Mailhac, Maisons, Malves-en-Minervois, Malviès, Marcorignan,
Marquein.
94
Marsa, Marseillette, Les Martys, Mas-Cabardès, Massac, MasSaintes-Puelles,
Mayreville, Mayronnes, Mazerolles-du-Razès,
Mazuby, Mérial, Mézerville, Miraval-Cabardès, Mirepeisset, MirevalLauragais, Missègre, Molandier, Molières, Molleville, Montauriol,
Montazels.
95
Montbrun-des-Corbières,
Montclar,
Montferrand,
Montfort-surBoulzane, Montgaillard, Montgradail, Monthaut, Montirat, Montjardin,
Montjoi, Montlaur, Montmaur, Montolieu, Montréal, Montredon-desCorbières, Montséret, Monze.
96
Moussan, Moussoulens, Mouthoumet, Moux, Narbonne.
Rapport final
91
97
98
99
100
101
102
103
104
105
6 MD 106 - 123
Nébias, Névian, Niort-de-Sault, Ornaisons, Orsans, Ouveillan,
Padern, Palairac, La Palme, Paraza, Payra-sur-l’Hers, Paziols,
Pécharic-et-le-Py, Pech-Luna, Pennautier, Pépieux, Pexiora.
Peyriac-Minervois, Peyrolles, Pezens, Plaigne, Plavilla, La Pomarède,
Pomas, Pomy, Portel-des-Corbières, Port-la-Nouvelle, PouzolsMinervois.
Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val, Preixan, Puginier, Puichéric,
Puilaurens, Puivert, Quillan, Quintillan, Quirbajou, Raissac-d’Aude,
Raissac-sur-Lampy, La Redorte, Rennes-le-Château, Rennes-lesBains.
Ribaute, Ribouisse, Ricaud, Rieux-en-Val, Rieux-Minervois, Rivel,
Rodome, Roquecourbe-Minervois, Roquefère, Roquefeuil, Roquefortde-Sault, Roquefort-des-Corbières, Roquetaillade, Roubia, Rouffiacd’Aude, Rouffiac-des-Corbières, Roullens, Routier, Rouvenac,
Rustiques.
Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Jean-de-Paracol, SaintJulia-de-Bec, Saint-Julien-de-Briola, Saint-just-de-Bélengard, Saintjust-et-le-Bézu, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse.
Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Martin-desPuits, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Martin-Lys,
Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Nazaire-d’Aude, Saint-Papoul, SaintPaulet, Saint-Pierre-des-Champs, Saint-Polycarpe, Saint-Sernin,
Saissac, Sallèles-Cabardès, Sallèles-d’Aude.
Salles-d’Aude, Salles-sur-l’Hers, Salsigne, Salza, Seignalens, La
Sougraigne, Souilhanels, Souilhe, Soulatgé, Soupex, Talairan,
Taurize, Termes, Terroles, Thézan-des-Corbières.
La Tourette-Cabardès, Tournissan, Tourouzelle, Trassanel, Trausse,
Trèbes, Treilles, Tréville, Tréziers, Tuchan, Valmigère, VentenacCabardès, Ventenac-en-Minervois, Verdun-en-Lauragais, Verzeille,
Vignevieille, Villalier, Villanière, Villardebelle, Villardonnel, Villar-enVal, Villar-Saint-Anselme, Villarzel-Cabardès, Villarzel-du- Razès.
Villasavary, Villautou, Villebazy, Villedubert, Villefloure, Villefort,
Villegailhenc, Villegly, Villemagne, Villemoustaussou, Villeneuve-lesMontréal, Villeneuve-Minervois, Villepinte, Villerouge-Termenès,
Villesèque-des-Corbières, Villesèquelande, Villesiscle, Villespy,
Villetritouls, Vinassan.
1856
106
Etats récapitulatifs pour les arrondissements de Limoux et Narbonne, 1856.
107 - 118 Tableaux communaux, 1856.
107 Canton d’Alzonne : Alzonne, Aragon, Caux-et-Sauzens, Montolieu,
Moussoulens, Pezens, Sainte-Eulalie, Saint-Martin-le-Vieil, VentenacCabardès, Villeséquelande.
108 Canton de Capendu : Badens, Barbaira, Bouilhonnac, Capendu,
Comigne, Douzens, Floure, Fontiès-d’Aude, Mas-des-Cours, Montirat,
Monze, Moux, Roquecourbe-Minervois, Rustiques, Saint-Couatd’Aude, Trèbes, Villedubert.
109 Canton de Carcassonne-est : Berriac, Cavanac, Cazilhac,
Couffoulens, Leuc, Palaja.
110 Canton de Carcassonne-ouest : Pennautier.
QuickTime™ et un
Rapport final
92
111
Canton de Conques-sur-Orbiel : Bagnoles, Conques-sur-Orbiel,
Limousis, Malves-en-Minervois, Sallèles-Cabardès, Villalier, VillarzelCabardès, Villegailhenc, Villegly, Villemoustaussou.
112 Canton de Lagrasse : Arquettes-en-Val, Caunettes-en-Val, Fajac-enVal, Labastide-en-Val, Lagrasse, Mayronnes, Montlaur, Pradelles-enVal, Ribaute, Rieux-en-Val, Saint-Pierre-des-Champs, Serviès-en-Val,
Talairan, Taurize, Tournissan, Villar-en-Val, Villetritouls.
113 Canton de Mas-Cabardès : Caudebronde, Fournes-Cabardès, Les
Ilhes-Cabardès, Labastide-Esparbairenque, Laprade, Lastours, Les
Martys, Mas-Cabardès, Miraval-Cabardès, Pradelles-Cabardès,
Roquefère, Salsigne, La Tourette-Cabardès, Trassanel, Villanière,
Villardonnel.
114 Canton de Montréal : Alairac, Arzens, Lavalette, Montclar, Montréal,
Preixan, Rouffiac-d’Aude, Roullens, Villeneuve-les-Montréal.
115 Canton de Mouthoumet : Albières, Auriac, Bouisse, Davejean,
Félines-Termenès,
Lanet,
Laroque-de-Fa,
Massac,
Montjoi,
Mouthoumet, Palairac, Salza, Soulatgé, Termes, Vignevieille,
Villerouge-Termenès.
116 Canton de Peyriac-Minervois : Aigues-Vives, Azille, Blomac,
Cabrespine, Castans, Caunes-Mnervois, Citou, Laure-Minervois,
Lespinassière, Marseillette, Pépieux, Peyriac-Minervois, Puichéric, La
Redorte, Rieux-Minervois, Trausse, Villeneuve-Minervois.
117 Canton de Saissac : Brousses-et-Villaret, Cuxac-Cabardès, FontiersCabardès, Fraissé-Cabardès, Saint-Denis, Saissac.
118 Canton de Tuchan : Cucugnan, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Maisons,
Montgaillard, Padern, Paziols, Rouffiac-des-Corbières, Tuchan.
119 - 123 Listes nominatives communales, 1856.
119 Ajac, Alaigne, Alet-les-Bains, Antugnac, Arques, Artigues, Aunat,
Axat,
Badens, Barbaira, Belcaire, Belcastel-et-Buc, Belfort-surRebenty, Bellegarde-du-Razès, Belvèze-du-Razès, Belvianes-etCavirac, Belvis, Bessède-de-Sault, La Bezole, Bouilhonnac, Bouriège,
Bourigeole, Le Bousquet, Brenac, Brézilhac, Brousses-et-Villaret,
Brugairolles, Bugarach, Cailhau, Cailhavel, Cailla, Cambieure,
Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude,
Camps-sur-l’Agly,
Camurac, Capendu, Cassaignes, Castelreng, Caudebronde,
Caudeval, Caunette-sur-Lauquet.
120 Cépie, Chalabre, Le Clat, Comigne, Comus, Conilhac-de-laMontagne, Corbières, Coudons, Couiza, Counozouls, Cournanel,
Courtauly, La Courtète, Coustaussa, Cubières-sur-Cinoble, CuxacCabardès, La Digne-d’Amont, La Digne-d’Aval, Donazac, Douzens,
Escouloubre, Escueillens, Espéraza, Espezel, Fa, La Fajolle,
Fenouillet-du-Razès,
Ferran,
Festes-et-Saint-André,
Floure,
Fontanès-de-Sault, Fontiers-Cabardès, Fontiès-d’Aude, FournesCabardès, Fourtou, Fraissé-Cabardès.
121 Gaja-et-Villedieu, Galinagues, Gardie, Gincla, Ginoles, Gramazie,
Granès, Greffeil, Gueytes-et-Labastide, Hounoux, Les Ilhes, Joucou,
Labastide-Esparbairenque, Ladern-sur-Lauquet, Lasserre-de-Prouille,
Lastours, Lauraguel, Lignairolles, Limoux, Loupia, Luc-sur-Aude,
Magrie, Malras, Malviès, Marsa, Les Martys, Mas-Cabardès, Mas-desCours, Mazerolles-du-Razès, Mazuby, Mérial, Miraval-Cabardès,
Missègre, Molières, Montazels, Montfort-sur-Boulzane, Montgradail,
Monthaut, Montirat, Montjardin, Monze, Moux.
122 Nébias, Niort-de-Sault, Pauligne, Peyrefitte-du-Razès, Peyrolles,
Pieusse, Pomy, Pradelles-Cabardès, Puilaurens, Puivert, Quillan,
Quirbajou, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Rivel, Rodome,
Roquecourbe-Minervois, Roquefère, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault,
Roquetaillade, Routier, Rouvenac, Rustiques.
123 Saint-Benoît, Saint-Couat-d’Aude, Saint-Couat-du-Razès, SaintDenis, Sainte-Colombe-sur-Guette, Sainte-Colombe-sur-l’Hers, SaintFerriol, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Paracol, Saint-Julia-de-Bec,
QuickTime™ et un
Rapport final
93
Saint-just-de-Bélengard,
Saint-just-et-le-Bézu,
Saint-Louis-etParahou,
Saint-Martin-de-Villereglan,
Saint-Martin-Lys,
SaintPolycarpe, Saissac, Salsigne, Seignalens, La Serpent, Serres,
Sonnac-sur-l’Hers, Sougraigne, Terroles, La Tourette-Cabardès,
Tourreilles, Trassanel, Trèbes, Tréziers, Valmigère, Vendémies,
Verzeille, Villanière, Villardebelle, Villardonnel, Villar-Saint-Anselme,
Villarzel-du-Razès, Villebazy, Villedubert, Villefloure, Villefort,
Villelongue d’Aude.
6 MD 124 - 147
1861
124 Canton d’Alzonne : Alzonne, Aragon, Caux-et-Sauzens, Raissac-surLampy, Montolieu, Moussoulens, Pezens, Sainte-Eulalie, Saint-Marinle-Vieil, Ventenac-Cabardès, Villesèquelande.
Couffoulens, Palaja.
Comigne, Douzens, Fontiès-d’Aude, Mas-des-Cours, Monze, Moux,
Roquecourbe-Minervois, Rustiques, Saint-Couat-d’Aude, Trèbes,
Villedubert.
127 Canton de Conques-sur-Orbiel : Bagnoles, Conques-sur-Orbiel,
Limousis, Malves-en-Minervois, Sallèles-Cabardès, Villalier, VillarzelCabardès, Villegailhenc, Villegly.
128 Canton de Lagrasse : Arquettes-en-Val, Caunettes-en-Val, Fajac-enVal, Labastide-en-Val, Lagrasse, Mayronnes, Montlaur, Pradelles-enVal, Ribaute, Rieux-en-Val, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Pierre-desChamps, Serviès-en-Val, Talairan, Villar-en-Val, Villetritouls.
lhes-Cabardès, Labastide-Esparbairenque, Laprade, Lastours, MasCabardès, Roquefère, Salsigne, La Tourette-Cabardès, Trassanel,
Villanière.
Dernacueillette, Félines-Termenès, Lairière, Lanet, Laroque-de-Fa,
Montjoi, Mouthoumet, Palairac, Salza, Soulatgé, Termes, Vignevieille,
Villerouge-Termenès.
Cabrespine, Castans, Caunes-Minervois, Citou, Laure-Minervois,
Marseillette, Pépieux, Peyriac-Minervois, La Redorte, Saint-Frichoux,
Trausse, Villeneuvre-Minervois.
133 Canton de Saissac : Brousses-et-Villaret, Cuxac-Cabardès, FontiersCabardès, Fraissé-Cabardès, Saint-Denis, Saissac.
134 Canton de Tuchan : Cucugnan, Maisons, Padern, Paziols, Rouffiacdes-Corbières, Tuchan.
135 Aigues-Vives, Airoux, Ajac, Alaigne, Alairac, Albas, Albières, Alet-lesBains, Alzonne, Antugnac, Aragon, Argeliers, Argens-Minervois,
Belcaste-et-Buc, Belflou, Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-du-Razès,
Belpech, Belvèze-du-Razès, Belvianes-et-Cavirac.
136 Belvis, Berriac, Bessède-de-Sault, La Bezole, Bizanet, BizeMinervois, Blomac, Bouilhonnac, Bouisse, Bouriège, Bourigeole, Le
Bousquet, Boutenac, Bram, Brenac, Brézilhac, Brousses-et-Villaret,
Brugairolles, Bugarach, Cabrespine, Cahuzac, Cailhau, Cailhavel,
Cailla,
Cambieure,
Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude,
Camplong-d’Aude, Camps-sur-l’Agly, Camurac, Canet, Capendu,
QuickTime™ et un
Rapport final
94
137
138
139
140
141
142
143
144
145
QuickTime™ et un
Cassès, Castans.
Castelnaudary,
Castelnau-d’Aude,
Castelreng,
Caudebronde,
Caudeval, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Caunette-surLauquet, Caux-et-Sauzens, Cavanac, Cazalrenoux, Cazilhac, CenneMonestiés, Cépie, Chalabre, Citou, Le Clat, Clermont-sur-Lauquet.
Comigne, Comus, Conilhac-Corbières, Conilhac-de-la-Montagne,
Conques-sur-Orbiel, Corbières, Coudons, Couffoulens, Couiza,
Coustaussa,
Coustouge,
Cruscades,
Cucugnan, Cumiès, Cuxac-Cabardès, Cuxac-d’Aude, Davejean,
Dernacueillette, La Digne-d’Amont, La Digne-d’Aval, Donazac,
Douzens, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Durban-Corbières, Embres-etCastelmaure, Escales, Escouloubre, Escueillens, Espéraza, Espezel.
Fa, Fabrezan, Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque, La Fajolle, Fanjeaux,
Félines-Termenès, Fendeille, Fenouillet-du-Razès, Ferrals-lesCorbières, Ferran, Festes-et-Saint-André, Feuilla, Fitou, Fleury,
Floure, Fontanès-de-Sault, Fontcouverte, Fonters-du-Razès, FontiersCabardès, Fontiès-d’Aude, Fontjoncouse, La Force, FournesCabardès, Fourtou, Fraissé-Cabardès, Fraissé-des-Corbières, Gajaet-Villedieu, Gaja-la-Selve, Galinagues, Gardie, Génerville, Gincla,
Homps, Hounoux, Les Ilhes, Issel, Jonquières, Joucou, Labastided’Anjou, Labastide-en-Val, Labastide-Esparbairenque, LabécèdeLauragais, Ladern-sur-Lauquet, Lafage, Lagrasse, Lairière, Lanet,
Laprade, Laroque-de-Fa, Lasbordes, Lasserre-de-Prouille, Lastours,
Laurabuc,
Laurac,
Lauraguel,
Laure-Minervois,
Lavalette,
Lespinassière, Leuc, Leucate, Lézignan-Corbières, Lignairolles,
Limousis.
Mayreville, Mayronnes, Mazerolles-du-Razès, Mazuby, Mérial,
Mézerville,
Miraval-Cabardès,
Mirepeisset,
Mireval-Lauragais,
Missègre.
Montclar,
Montferrand,
Montgaillard, Montgradail, Monthaut, Montirat, Montjardin, Montjoi,
Montlaur, Montmaur, Montréal, Montredon-des-Corbières, Montséret,
Monze, Moussan, Moussoulens, Mouthoumet, Moux, Narbonne.
Padern, Palairac, Palaja, La Palme, Paraza, Pauligne, Payra-surl’Hers, Paziols, Pécharic-et-le-Py, Pech-Luna, Pennautier, Pépieux,
Pexiora, Peyrefitte-du-Razès, Peyrefitte-sur-l’Hers, Peyrens, Peyriacde-Mer, Peyriac-Minervois, Peyrolles, Pezens, Pieusse, Plaigne,
Plavilla, La Pomarède, Pomas, Pomy, Portel-des-Corbières, Port-laNouvelle, Pouzols-Minervois.
Raissac-sur-Lampy, La Redorte, Rennes-le-Château, Rennes-lesBains, Ribaute, Ribouisse, Ricaud, Rieux-en-Val, Rieux-Minervois,
Rivel, Rodome, Roquecourbe-Minervois, Roquefère, Roquefeuil,
Roquefort-de-Sault, Roquefort-des-Corbières, Roquetaillade, Roubia,
Rouffiac-d’Aude,
Rouffiac-des-Corbières,
Roullens,
Routier,
Rouvenac, Rustiques.
Sainte-Colombe- sur-Guette, Sainte-Colombe-sur-l’Hers, SainteRapport final
95
146
147
6MD 148 - 173
Eulalie, Sainte-Valière, Saint-Ferriol, Saint-Frichoux, Saint-Gaudéric,
Saint-Louis-etParahou, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Martinde-Villereglan, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, SaintMartin-Lys, Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Nazaire-d’Aude, SaintPapoul, Saint-Paulet, Saint-Pierre-des-Champs, Saint-Polycarpe,
Saint-Sernin.
Saissac, Sallèles-Cabardès, Sallèles-d’Aude, Salles-d’Aude, Sallessur-l’Hers, Salsigne, Salza, Seignalens, La Serpent, Serres, Servièsen-Val, Sigean, Sonnac-sur-l’Hers, Sougraigne, Souilhanels, Souilhe,
Soulatgé, Soupex, Talairan, Taurize, Termes, Terroles, Thézan-desCorbières,
La
Tourette-Cabardès,
Tournissan,
Tourouzelle,
Tourreilles, Trassanel, Trausse, Trèbes, Treilles, Tréville, Tréziers,
Tuchan.
Villardebelle,
Villardonnel,
Villar-en-Val,
Villarzel-Cabardès, Villarzel-du- Razès, Villasavary, Villautou,
1866
Moussoulens, Raissac-sur-Lampy, Sainte-Eulalie, Saint-Martin-leVieil, Ventenac-Cabardès, Villesèquelande.
Comigne, Douzens, Floure, Fontiès-d’Aude, Montirat, Monze, Moux,
Villedubert.
Couffoulens, Leuc, Mas-des-Cours, Palaja.
153 Canton de Lagrasse : Arquettes-en-Val, Caunettes-en-Val, Fajac-enVal, Labastide-en-Val, Lagrasse, Mayronnes, Montlaur, Pradelles-enVal, Rieux-en-Val, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Pierre-des-Champs,
Serviès-en-Val, Talairan, Taurize, Villar-en-Val, Villetritouls.
154 Canton de Mas-Cabardès : Caudebronde, Fournes-Canardès, Les
Ilhes, Labastide-Esparbairenque, Laprade, Lastours, Les Martys,
Mas-Cabardès, Miraval-Cabardès, Pradelles-Cabardès, Roquefère,
Salsigne, La Tourette-Cabardès, Trassanel, Villanière, Villardonnel.
Preixan, Rouffiac-d’Aude, Villeneuve-les-Montréal.
Dernacueillette, Félines-Termenès, Laroque-de-Fa, Lairière, Lanet,
Maisons, Massac, Montjoi, Mouthoumet, Salza, Soulatgé, Termes,
Vignevieille, Villerouge-Termenès.
157 Canton de Peyriac-Minervois : Aigues-Vives, Blomac, Cabrespine,
Castans, Caunes-Minervois, Citou, Laure-Minervois, Lespinassière,
QuickTime™ et un
Rapport final
96
Marseillette, Pépieux, Peyriac-Minervois, Puichéric, Rieux-Minervois,
Saint-Frichoux, Trausse, Villeneuve-Minervois.
158 Canton de Saissac : Brousses-et-Villaret, Cuxac-Cabardès, FontiersCabardès, Fraissé-Cabardès, Lacombe, Saint-Denis, Saissac.
159 Canton de Tuchan : Cucugnan, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Padern,
Palairac, Paziols, Rouffiac-des-Corbières, Tuchan.
Belcastel-et-Buc, Belflou, Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-du-Razès,
Belpech.
161 Belvèze-du-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Berriac, Bessède-deSault, La Bezole, Bizanet, Bize-Minervois, Blomac, Bouilhonnac,
Bouisse, Bouriège, Bourigeole, Le Bousquet, Boutenac, Bram,
Brenac, Brézilhac, Brousses-et-Villaret, Brugairolles, Bugarach,
Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude,
Camplong-d’Aude,
Camps-sur-l’Agly, Camurac, Canet, Capendu, Carlipa, Cascastel-etVilleneuve, La Cassaigne, Cassaignes, Les Cassès, Castans.
162 Castelnaudary,
Castelnau-d’Aude,
Castelreng,
Caudebronde,
Caudeval, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Caunette-surLauquet, Caux-et-Sauzens, Cavanac, Cazalrenoux, Cazilhac, CenneMonestiés, Cépie, Chalabre, Citou, Le Clat, Clermont-sur-Lauquet,
Conques-sur-Orbiel, Corbières.
163 Coudons, Couffoulens, Couiza, Counozouls, Cournanel, Coursan,
Courtauly, La Courtète, Coustaussa, Coustouge, Cruscades,
Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Cumiès, Cuxac-Cabardès, Cuxacd’Aude, Davejean, Dernacueillette, La Digne-d’Amont, La Digned’Aval,
Donazac,
Douzens,
Durban-Corbières,
Embres-etCastelmaure, Escales, Escouloubre, Escueillens, Espezel.
164 Fa, Fabrezan, Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque, La Fajolle, Fanjeaux,
Floure, Fontanès-de-Sault, Fontcouverte, Fonters-du-Razès, FontiersCabardès, Fontiès-d’Aude, Fontjoncouse, La Force, FournesCabardès, Fourtou, Fraissé-Cabardès, Fraissé-des-Corbières.
165 Gaja-et-Villedieu, Gaja-la-Selve, Galinagues, Gardie, Génerville,
Gincla, Ginestas, Ginoles, Gourvieille, Gramazie, Granès, Greffeil,
Gruissan, Gueytes-et-Labastide, Homps, Hounoux, Les Ilhes, Issel,
Jonquières, Joucou, Labastide-d’Anjou, Labastide-en-Val, LabastideEsparbairenque, Labécède-Lauragais, Lacombe, Ladern-sur-Lauquet,
Lafage, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laprade, Laroque-de-Fa,
Lasbordes, Lasserre-de-Prouille, Lastours, Laurabuc.
166 Laurac, Lauraguel, Laure-Minervois, Lavalette, Lespinassière, Leuc,
Leucate, Lézignan-Corbières, Lignairolles, Limousis, Loupia, La
Louvière-Lauragais, Luc-sur-Aude, Luc-sur-Orbieu, Magrie, Mailhac,
Maisons, Malras, Malves-en-Minervois, Malviès, Marcorignan,
Marquein, Marsa, Marseillette, Les Martys, Mas-Cabardès, Mas-desCours, Massac, Mas-Saintes-Puelles.
167 Mayreville, Mayronnes, Mazerolles-du-Razès, Mazuby, Mérial,
Mézerville,
Miraval-Cabardès,
Mirepeisset,
Mireval-Lauragais,
Moux.
QuickTime™ et un
Rapport final
97
168
169
170
171
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6 MD 174 - 201
Ouveillan.
Pexiora, Peyrefitte-du-Razès, Peyrefitte-sur-l’Hers, Peyrens, Peyriacde-Mer, Peyriac-Minervois, Peyrolles, Pieusse, Plaigne, Plavilla, La
Pomarède, Pomas, Pomy, Portel-des-Corbières, Port-la-Nouvelle,
Pouzols-Minervois, Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val, Preixan,
Puginier, Puichéric, Puilaurens, Puivert.
Quillan, Quintillan, Quirbajou, Raissac-sur-Lampy, La Redorte,
Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Ribouisse, Ricaud, Rieux-enVal, Rieux-Minervois, Rivel, Rodome, Roquecourbe-Minervois,
Roullens, Routier, Rouvenac, Rustiques, Saint-Amans, Saint-Andréde-Roquelongue, Saint-Benoît, Saint-Couat-d’Aude, Saint-Couat-duRazès, Saint-Denis, Sainte-Camelle, Sainte-Colombe- sur-Guette,
Sainte-Colombe-sur-l’Hers, Sainte-Eulalie, Sainte-Valière.
Saint-Ferriol, Saint-Frichoux, Saint-Gaudéric, Saint-Hilaire, SaintJean-de-Barrou, Saint-Jean-de-Paracol, Saint-Julia-de-Bec, SaintJulien-de-Briola, Saint-just-de-Bélengard, Saint-just-et-le-Bézu, SaintLaurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Marcel-surAude, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Martin-de-Villereglan, SaintMartin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Martin-Lys, Saint-Michelde-Lanès, Saint-Nazaire-d’Aude, Saint-Papoul, Saint-Paulet, SaintPierre-des-Champs, Saint-Polycarpe, Saint-Sernin, Saissac, SallèlesCabardès, Sallèles-d’Aude, Salles-d’Aude, Salles-sur-l’Hers.
Salsigne, Salza, Seignalens, La Serpent, Serres, Serviès-en-Val,
Sigean, Sonnac-sur-l’Hers, Sougraigne, Souilhanels, Souilhe,
Soulatgé, Soupex, Talairan, Taurize, Termes, Terroles, Thézan-desCorbières,
La
Tourette-Cabardès,
Tournissan,
Tourouzelle,
Tourreilles, Trassanel, Trausse, Trèbes, Treilles, Tréville, Tréziers,
Tuchan.
Villardebelle,
Villardonnel,
Villar-en-Val,
Villasavary,
Villautou,
Villesiscle, Villespy, Villetritouls, Vinassan
1872
174 – 185 Tableaux communaux, 1872.
174 Canton
d’Alzonne :
Aragon,
Caux-et-Sauzens,
Montolieu,
Moussoulens, Raissac-sur-Lampy, Sainte-Eulalie, Saint-Martin-leVieil, Ventenac-Cabardès, Villesèquelande.
175 Canton de Capendu : Badens, Barbaira, Capendu, Comigne,
Douzens, Floure, Fontiès-d’Aude, Mas-des-Cours, Montirat, Monze,
Villedubert.
176 Canton de Carcassonne-est : Cavanac, Cazilhac, Couffoulens, Leuc,
Palaja.
Limousis, Malves-en-Minervois, Sallèles-Cabardès, Villalier, VillarzelCabardès, Villegailhenc, Villegly.
QuickTime™ et un
Rapport final
98
179
Canton de Lagrasse : Arquettes-en-Val, Caunettes-en-Val, Fajac-enVal, Labastide-en-Val, Lagrasse, Mayronnes, Montlaur, Pradelles-enVal, Ribaute, Rieux-en-Val, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Pierre-desChamps, Serviès-en-Val, Talairan, Taurize, Tournissan, Villar-en-Val,
Villetritouls.
Ilhes, Labastide-Esparbairenque, Lastours, Les Martys, MasCabardès, Miraval-Cabardès, Pradelles-Cabardès, Roquefère,
182 Canton
de
Mouthoumet :
Albières,
Bouisse,
Davejean,
Massac, Montjoi, Mouthoumet, Palairac, Salza, Soulatgé, Termes,
Cabrespine, Castans, Laure-Minervois, Marseillette, Pépieux, PeyriacMinervois, Puichéric, La Redorte, Rieux-Minervois, Saint-Frichoux,
Trausse, Villeneuve-Minervois.
184 Canton de Saissac : Brousses-et-Villaret, Fontiers-Cabardès, FraisséCabardès, Lacombe, Saint-Denis, Saissac.
Montgaillard, Padern, Paziols, Tuchan.
Belcastel-et-Buc, Belflou.
187 Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-du-Razès, Belpech, Belvèze-duRazès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Berriac, Bessède-de-Sault, La
Bezole, Bizanet, Bize-Minervois, Blomac, Bouilhonnac, Bouisse,
Bouriège, Bourigeole, Le Bousquet, Boutenac, Bram, Brenac,
Brézilhac, Brousses-et-Villaret, Brugairolles, Bugarach, Cabrespine,
Cahuzac, Cailhau, Cailhavel, Cailla, Cambieure, Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude, Camplong-d’Aude, Camps-sur-l’Agly.
3
188 Camurac, Canet, Capendu, Carcassonne , Carlipa, Cascastel-etVilleneuve, La Cassaigne, Cassaignes, Les Cassès, Castans,
Castelnaudary,
Castelnau-d’Aude,
Castelreng,
Caudebronde,
Caudeval, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Caunette-surLauquet, Caux-et-Sauzens, Cavanac.
189 Cazalrenoux, Cazilhac, Cenne-Monestiés, Cépie, Chalabre, Citou, Le
Clat, Clermont-sur-Lauquet, Comigne, Comus, Conilhac-Corbières,
Conilhac-de-la-Montagne, Conques-sur-Orbiel, Corbières, Coudons,
Couffoulens, Couiza, Counozouls, Cournanel, Coursan, Courtauly, La
Courtète, Coustaussa, Coustouge, Cruscades, Cubières-sur-Cinoble,
190 Davejean, Dernacueillette, La Digne-d’Aval, Donazac, Douzens,
Duilhac-sous-Peyrepertuse,
Durban-Corbières,
Embres-etCastelmaure, Escales, Escouloubre, Escueillens, Espéraza, Espezel,
Fa, Fabrezan, Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque, La Fajolle, Fanjeaux,
Félines-Termenès, Fendeille, Fenouillet-du-Razès, Ferrals-lesCorbières, Ferran, Festes-et-Saint-André, Feuilla, Fitou, Fleury.
191 Floure, Fontanès-de-Sault, Fontcouverte, Fonters-du-Razès, FontiersCabardès, Fontiès-d’Aude, Fontjoncouse, La Force, FournesCabardès, Fourtou, Fraissé-Cabardès, Fraissé-des-Corbières, Gajaet-Villedieu, Gaja-la-Selve, Galinagues, Gardie, Génerville, Gincla,
3
Pour Carcassonne, la liste nominative elle-même manque. Il existe seulement la dernière page qui récapitule le nombre
d’habitants par quartier.
QuickTime™ et un
Rapport final
99
192
193
194
195
196
197
198
199
200
201
QuickTime™ et un
Gueytes-et-Labastide, Homps, Hounoux, Les Ilhes, Issel, Jonquières,
Joucou.
Labastide-en-Val,
Labécède-Lauragais,
Lacombe,
Ladern-sur-Lauquet,
Lafage,
Lagrasse, Lairière, Lanet, Laprade, Laroque-de-Fa, Lasbordes,
Lasserre-de-Prouille, Lastours, Laurabuc, Laurac, Lauraguel, LaureMinervois, Lavalette, Lespinassière, Leuc, Leucate, LézignanCorbières.
Lignairolles, Limousis, Limoux, Loupia, La Louvière-Lauragais, Lucsur-Aude, Luc-sur-Orbieu, Magrie, Mailhac, Maisons, Malves-enMinervois, Malviès, Marcorignan, Marquein, Marsa, Marseillette, Les
Martys, Mas-Cabardès, Mas-des-Cours, Massac, Mas-SaintesPuelles, Mayreville, Mayronnes, Mazerolles-du-Razès, Mazuby.
Mérial, Mézerville, Miraval-Cabardès, Mirepeisset, Mireval-Lauragais,
Moux.
Ouveillan.
Pexiora, Peyrefitte-du-Razès, Peyrefitte-sur-l’Hers, Peyrens, Peyriacde-Mer, Peyriac-Minervois, Peyrolles, Pieusse, Plaigne, Plavilla, La
Pomarède, Pomas, Pomy.
Portel-des-Corbières, Port-la-Nouvelle, Pouzols-Minervois, PradellesCabardès, Pradelles-en-Val, Preixan, Puginier, Puichéric, Puilaurens,
Puivert, Quillan, Quintillan, Quirbajou, Raissac-d’Aude, Raissac-surLampy, La Redorte, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Ribaute,
Ribouisse, Ricaud, Rieux-en-Val, Rieux-Minervois, Rivel, Rodome,
Roquecourbe-Minervois.
Roullens, Routier, Rouvenac, Rustiques, Saint-Amans, Saint-Andréde-Roquelongue, Saint-Benoît, Saint-Couat-d’Aude, Saint-Couat-duRazès, Saint-Denis, Sainte-Camelle, Sainte-Colombe- sur-Guette,
Sainte-Colombe-sur-l’Hers, Sainte-Eulalie, Sainte-Valière, SaintFerriol, Saint-Frichoux, Saint-Gaudéric, Saint-Hilaire, Saint-Jean-deBarrou, Saint-Jean-de-Paracol, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Julien-deBriola, Saint-just-de-Bélengard, Saint-just-et-le-Bézu, Saint-Laurentde-la-Cabrerisse, Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Marcel-sur-Aude.
Saint-Martin-des-Puits,
Saint-Martin-de-Villereglan,
Saint-MartinLalande, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Martin-Lys, Saint-Michel-deLanès, Saint-Nazaire-d’Aude, Saint-Papoul, Saint-Paulet, SaintPierre-des-Champs, Saint-Polycarpe, Saint-Sernin, Saissac, SallèlesCabardès, Sallèles-d’Aude, Salles-d’Aude, Salles-sur-l’Hers, Salsigne,
Salvezines, Salza, Seignalens, La Serpent, Serres, Serviès-en-Val,
Sigean.
Sonnac-sur-l’Hers, Sougraigne, Souilhanels, Souilhe, Soulatgé,
Soupex, Talairan, Taurize, Termes, Terroles, Thézan-des-Corbières,
La Tourette-Cabardès, Tournissan, Tourouzelle, Tourreilles,
Trassanel, Trausse, Trèbes, Treilles, Tréville, Tréziers, Tuchan,
Villardebelle, Villardonnel.
Villar-en-Val, Villar-Saint-Anselme, Villarzel-Cabardès, Villarzel-duRazès, Villasavary, Villautou, Villebazy, Villedubert, Villefloure,
Rapport final
100
Villefort, Villegailhenc, Villegly, Villelongue-d’Aude, Villemagne,
Villemoustaussou, Villeneuve-la-Comptal, Villeneuve-les-Montréal,
Villeneuve-Minervois, Villepinte, Villerouge-Termenès, Villesèque-desCorbières, Villesèquelande, Villesiscle, Villespy, Villetritouls, Vinassan
6 MD 202 – 220
202
203
204-220
QuickTime™ et un
1876
Instructions, correspondance, 1876 – 1877.
Feuilles de dépouillement, 1876.
Axat, Azille, Badens, Bages, Bagnoles, Baraigne, Barbaira, Belcaire.
205 Belcastel-et-Buc, Belflou, Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-du-Razès,
Belpech, Belvèze-du-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Berriac,
Bessède-de-Sault, La Bezole, Bizanet, Bize-Minervois, Blomac,
Bouilhonnac, Bouisse, Bouriège, Bourigeole, Le Bousquet, Boutenac,
Bram, Brenac, Brézilhac, Brousses-et-Villaret, Brugairolles, Bugarach.
206 Cabrespine, Cahuzac, Cailhau, Cailhavel, Cailla, Cambieure,
Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude,
Camplong-d’Aude,
Camps-sur-l’Agly, Camurac, Canet, Capendu, Carcassonne, Carlipa,
Cascastel-et-Villeneuve, La Cassaigne, Cassaignes, Les Cassès,
Castans,
Castelnaudary,
Castelnau-d’Aude,
Castelreng,
Caudebronde.
207 Caudeval, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Caunette-surLauquet, Caux-et-Sauzens, Cavanac, Cazalrenoux, Cazilhac, CenneMonestiés, Cépie, Chalabre, Citou, Le Clat, Clermont-sur-Lauquet,
Counozouls, Cournanel, Coursan.
208 Courtauly, La Courtète, Coustaussa, Coustouge, Cruscades,
Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Cumiès, Cuxac-Cabardès, Cuxacd’Aude, Davejean, Dernacueillette, La Digne-d’Amont, La Digned’Aval, Donazac, Douzens, Duilhac-sous-Peyrepertuse, DurbanCorbières,
Escales,
Escouloubre,
Escueillens, Espéraza, Espezel, Fa, Fabrezan, Fajac-en-Val, Fajac-laRelenque, La Fajolle, Fanjeaux.
209 Félines-Termenès, Fendeille, Fenouillet-du-Razès, Ferrals-lesCorbières, Ferran, Festes-et-Saint-André, Feuilla, Fitou, Fleury,
210 Homps, Hounoux, Les Ilhes, Issel, Jonquières, Joucou, Labastided’Anjou, Labastide-en-Val, Labastide-Esparbairenque, LabécèdeLauragais, Lacombe, Ladern-sur-Lauquet, Lafage, Lagrasse, Lairière,
Lastours, Laurabuc, Laurac, Lauraguel, Laure-Minervois, Lavalette.
211 Lespinassière, Leuc, Leucate, Lézignan-Corbières, Lignairolles,
Limousis, Limoux, Loupia, La Louvière-Lauragais, Luc-sur-Aude, Lucsur-Orbieu.
212 Magrie, Mailhac, Maisons, Malras, Malves-en-Minervois, Malviès,
Marcorignan, Marquein, Marsa, Marseillette, Les Martys, MasCabardès, Mas-des-Cours, Massac, Mas-Saintes-Puelles, Mayreville,
Mayronnes, Mazerolles-du-Razès, Mazuby, Mérial, Mézerville,
Miraval-Cabardès,
Mirepeisset,
Mireval-Lauragais,
Missègre,
Rapport final
101
213
214
215
216
217
218
219
220
6 MD 221 - 229
Montclar,
Montferrand,
Montgaillard, Montgradail, Monthaut, Montirat.
Montjardin, Montjoi, Montlaur, Montmaur, Montolieu, Montréal,
Montredon-des-Corbières,
Montséret,
Monze,
Moussan,
Moussoulens, Mouthoumet, Moux, Narbonne.
Pexiora, Peyrefitte-du-Razès, Peyrefitte-sur-l’Hers, Peyrens.
Peyriac-de-Mer, Peyriac-Minervois, Peyrolles, Pieusse, Plaigne,
Plavilla, La Pomarède, Pomas, Pomy, Portel-des-Corbières, Port-laNouvelle, Pouzols-Minervois, Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val,
Preixan, Puginier, Puichéric, Puilaurens, Puivert, Quillan, Quintillan,
Quirbajou.
Roullens, Routier, Rouvenac, Rustiques, Saint-Amans, Saint-Andréde-Roquelongue, Saint-Benoît, Saint-Couat-d’Aude, Saint-Couat-duRazès.
Saint-Denis, Sainte-Camelle, Sainte-Colombe- sur-Guette, SainteColombe-sur-l’Hers, Sainte-Eulalie, Sainte-Valière, Saint-Ferriol,
Saint-Frichoux, Saint-Gaudéric, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Barrou,
Saint-Jean-de-Paracol, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Julien-de-Briola,
Saint-just-de-Bélengard, Saint-just-et-le-Bézu, Saint-Laurent-de-laCabrerisse, Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Marcel-sur-Aude, SaintMartin-des-Puits, Saint-Martin-de-Villereglan, Saint-Martin-Lalande,
Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Martin-Lys, Saint-Michel-de-Lanès, SaintNazaire-d’Aude,
Saint-Papoul,
Saint-Paulet,
Saint-Pierre-desChamps, Saint-Polycarpe, Saint-Sernin.
Saissac, Sallèles-Cabardès, Sallèles-d’Aude, Salles-d’Aude, Sallessur-l’Hers, Salsigne, Salvezines, Salza, Seignalens, La Serpent,
Serres, Serviès-en-Val, Sigean, Sonnac-sur-l’Hers, Sougraigne,
Souilhanels, Souilhe, Soulatgé, Soupex, Talairan, Taurize.
Termes, Terroles, Thézan-des-Corbières, La Tourette-Cabardès,
Tournissan, Tourouzelle, Tourreilles, Trassanel, Trausse, Trèbes,
Treilles, Tréville, Tréziers, Tuchan, Valmigère, Vendémies, VentenacCabardès, Ventenac-en-Minervois, Verdun-en-Lauragais, Verzeille,
Vignevieille, Villalier, Villanière, Villardebelle, Villardonnel.
Villar-en-Val, Villar-Saint-Anselme, Villarzel-Cabardès, Villarzel-duRazès, Villasavary, Villautou, Villebazy, Villedubert, Villefloure,
Villefort, Villegailhenc, Villegly, Villelongue d’Aude, Villemagne,
Villemoustaussou, Villeneuve-la-Comptal, Villeneuve-les-Montréal,
Villeneuve-Minervois, Villepinte, Villerouge-Termenès, Villesèque-desCorbières, Villesèquelande, Villesiscle, Villespy, Villetritouls,
Vinassan.
Dénombrement de 1881. - Listes nominatives communales.
221
222
223
QuickTime™ et un
1881
Aigues-Vives, Airoux, Alairac, Albières, Alzonne, Aragon, Arquettes-en-Val,
Arzens, Auriac, Azille, Badens, Bagnoles, Baraigne, Barbaira, Belflou,
Belpech, Blomac, Bouilhonnac, Bouisse, Bram, Brousses-et-Villaret.
Cabrespine, Cahuzac, Capendu, Carlipa, La Cassaigne, Les Cassès,
Castans, Castelnaudary.
Caudebronde, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Caux-et-Sauzens,
Cazalrenoux, Cenne-Monestiés, Citou, Comigne, Conques-sur-Orbiel,
Rapport final
102
224
225
226
227
228
229
6 MD 230 - 273
Cucugnan, Cumiès, Cuxac-Cabardès, Davejean, Dernacueillette, Douzens,
Duilhac-sous-Peyrepertuse, Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque, Fanjeaux,
Félines-Termenès, Fendeille, Floure, Fonters-du-Razès, Fontiers-Cabardès,
Fontiès-d’Aude.
La Force, Fournes-Cabardès, Fraissé-Cabardès, Gaja-la-Selve, Génerville,
Gourvieille, Les Ilhes, Issel, Jonquières, Joucou, Labastide-d’Anjou,
Labastide-en-Val,
Lacombe, Lafage, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laprade, Laroque-de-Fa,
Lasbordes, Lastours, Laurabuc, Laurac, Laure-Minervois, Lavalette,
Lespinassière, Limousis, La Louvière-Lauragais.
Maisons, Malves-en-Minervois, Marquein, Marseillette, Les Martys, MasCabardès, Mas-des-Cours, Massac, Mas-Saintes-Puelles, Mayreville,
Mayronnes, Mézerville, Miraval-Cabardès, Mireval-Lauragais, Molandier,
Molleville, Montauriol, Montclar, Montferrand, Montfort-sur-Boulzane,
Montgaillard, Montirat, Montjoi, Montlaur, Montmaur, Montolieu.
Montréal, Monze, Moussoulens, Mouthoumet, Moux, Orsans, Padern,
Palairac, Payra-sur-l’Hers, Paziols, Pécharic-et-le-Py, Pech-Luna, Pépieux,
Pexiora, Peyrefitte-sur-l’Hers, Peyrens, Peyriac-Minervois, Pezens, Plaigne,
Plavilla.
La Pomarède, Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val, Preixan, Puginier,
Puichéric, Raissac-sur-Lampy, La Redorte, Ribaute, Ribouisse, Ricaud,
Rieux-en-Val,
Rieux-Minervois,
Roquecourbe-Minervois,
Roquefère,
Rouffiac-d’Aude, Rouffiac-des-Corbières, Roullens, Rustiques, Saint-Amans,
Saint-Couat-d’Aude, Saint-Denis, Sainte-Camelle, Sainte-Eulalie.
Saint-Frichoux, Saint-Gaudéric, Saint-Julien-de-Briola, Saint-Martin-desPuits, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Michel-de-Lanès,
Saint-Papoul, Saint-Paulet, Saint-Pierre-des-Champs, Saint-Sernin, Saissac,
Sallèles-Cabardès, Salles-sur-l’Hers, Salsigne, Salza, Serviès-en-Val,
Souilhanels, Souilhe, Soulatgé, Soupex, Talairan, Taurize, Termes, La
Tourette-Cabardès, Tournissan, Trassanel, Trausse, Trèbes.
Tréville, Tuchan, Ventenac-Cabardès, Verdun-en-Lauragais, Vignevieille,
Villalier,
Villanière,
Villardonnel,
Villar-en-Val,
Villasavary, Villautou, Villedubert, Villegailhenc, Villegly, Villemagne,
Villemoustaussou,
Villeneuve-la-Comptal,
Villeneuve-les-Montréal,
Villeneuve-Minervois, Villepinte, Villerouge-Termenès, Villesèquelande,
Villesiscle, Villespy, Villetritouls.
1886
230
231
Tableau récapitulatif départemental, 1886.
Tableaux récapitulatifs pour les arrondissements de Carcassonne,
Castelnaudary, Limoux et Narbonne, 1886.
232 Canton d’Alaigne : Alaigne, Bellegarde-du-Razès, Belvèze-du-Razès,
Brézilhac, Brugairolles, Cailhau, Cailhavel, Cambieure, La Courtète,
Donazac, Escueillens, Fenouillet-du-Razès, Ferran, Gramazie,
Hounoux, Lasserre-de-Prouille, Lauraguel, Lignairolles, Malviès,
Mazerolles-du-Razès, Montgradail, Monthaut, Pomy, Routier, Saintjust-de-Bélengard, Seignalens, Villarzel-du- Razès.
Moussoulens, Pezens, Raissac-sur(Lampy, Sainte-Eulalie, SaintMartin-le-Vieil, Ventenac-Cabardès, Villesèquelande.
234 Canton d’Axat : Artigues, Axat, Bessède-de-Sault, Le Bousquet,
Cailla, Le Clat, Counozouls, Escouloubre, Gincla, Montfort-surBoulzane, Puilaurens, Roquefort-de-Sault, Sainte-Colombe-surGuette, Salvezines.
235 Canton de Belcaire : Aunat, Belcaire, Belfort-sur-Rebenty, Belvis,
Campagna-de-Sault, Camurac, Comus, Espezel, La Fajolle,
QuickTime™ et un
Rapport final
103
236
237
238
239
240
241
242
243
244
245
246
247
248
249
250
251
QuickTime™ et un
Fontanès-de-Sault, Galinagues, Joucou, Mazuby, Mérial, Niort-deSault, Rodome, Roquefeuil.
Canton de Belpech : Belpech, Cahuzac, Lafage, Mayreville,
Molandier,
Pécharic-et-le-Py,
Pech-Luna,
Peyrefitte-sur-l’Hers,
Plaigne, Saint-Amans, Saint-Sernin, Villautou.
Canton de Capendu : Badens, Barbaira, Bouilhonnac, Capendu,
Canton de Carcassonne-est : Berriac, Carcassonne, Cavanac,
Cazilhac, Couffoulens, Leuc, Palaja.
Canton de Carcassonne-ouest : Carcassonne, Pennautier.
Canton de Castelnaudary-nord : Airoux, Carlipa, Les Cassès,
Castelnaudary,
Cenne-Monestiès,
Issel,
Montmaur, Peyrens, La Pomarède, Puginier, Saint-Papoul, SaintPaulet, Souilhanels, Souilhe, Soupex, Tréville, Verdun-en-Lauragais,
Villemagne, Villespy.
Canton de Castelnaudary-sud : Castelnaudary, Fendeille, Labastided’Anjou, Lasbordes, Laurabuc, Mas-Saintes-Puelles, MirevalLauragais, Montferrand, Pexiora, Ricaud, Saint-Martin-Lalande,
Villeneuve-la-Comptal, Villepinte.
Canton de Chalabre : Caudeval, Chalabre, Corbières, Courtauly,
Gueytes-et-Labastide, Montjardin, Peyrefitte-du-Razès, Puivert, Rivel,
Saint-Benoît,
Saint-Couat-du-Razès,
Saint-Jean-de-Paracol, Sonnac-sur-l’Hers, Tréziers, Villefort.
Canton de Conques-sur-Orbiel : Bagnoles, Conques-sur-Orbiel,
Canton de Couiza : Antugnac, Arques, Bugarach, Camps-sur-l’Agly,
Cassaignes,
Conilhac-de-la-Montagne,
Couiza,
Coustaussa,
Cubières-sur-Cinoble, Fourtou, Luc-sur-Aude, Missègre, Montazels,
Peyrolles, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Roquetaillade, La
Serpent, Serres, Sougraigne, Terroles, Valmigère.
Canton de Coursan : Armissan, Coursan, Cuxac-d’aude, Fleury,
Gruissan, Salles-d’Aude, Vinassan.
Canton de Durban-Corbières : Albas, Cascastel-et-Villeneuve,
Coustouge,
Durban-Corbières,
Fontjoncouse, Fraissé-des-Corbières, Jonquières, Quintillan, SaintJean-de-Barrou,
Thézan-desCorbières.
Canton de Fanjeaux : Bram, La Cassaigne, Cazalrenoux, Fanjeaux,
Fonters-du-Razès, La Force, Gaja-la-Selve, Génerville, Laurac,
Orsans, Plavilla, Ribouisse, Saint-Gaudéric, Saint-Julien-de-Briola,
Villasavary, Villesiscle.
Canton de Ginestas : Argeliers, Argens-Minervois, Bize-Minervois,
Ginestas, Mailhac, Mirepeisset, Ouveillan, Paraza, Pouzols-Minervois,
Roubia, Sainte-Valière, Saint-Marcel, Saint-Nazaire, Sallèles-d’Aude,
Ventenac-d’Aude.
Canton de Lagrasse : Arquettes-en-Val, Caunettes-en-Val, Fajac-enVal, Labastide-en-Val, Lagrasse, Mayronnes, Montlaur, Pradelles-enVal, Ribaute, Rieux-en-Val, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Pierre-desChamps, Serviès-en-Val, Talairan, Taurize, Tournissan, Villar-en-Val.
Canton de Lézignan-Corbières : Boutenac, Camplong-d’Aude,
Castelnau-d’Aude,
Cruscades,
Escales,
Fabrezan, Ferrals-les-Corbières, Fontcouverte, Homps, LézignanCorbières, Luc-sur-Orbieu, Montbrun-des-Corbières, Montséret,
Ornaisons, Saint-André-de-Roquelongue, Tourouzelle.
Canton de Limoux : Ajac, Alet-les-Bains, La Bezole, Bouriège,
Bourigeole, Castelreng, Cépie, Cournanel, La Digne-d’Amont, La
Digne-d’Aval, Festes-et-Saint-André, Gaja-et-Villedieu, Limoux,
Rapport final
104
Loupia, Magrie, Malras, Pauligne, Pieusse, Saint-Martin-deVillereglan, Tourreilles, Vendémies, Véraza, Villelongue-d’Aude.
255 Canton de Narbonne : Bages, Bizanet, Canet, Marcorignan,
Montredon-des-Corbières, Moussan, Narbonne, Névian, Raissacd’Aude.
Redorte, Rieux-Minervois, Saint-Frichoux, Trausse, VilleneuveMinervois.
257 Canton de Quillan : Belvianes-et-Cavirac, Brenac, Campagne-surAude, Coudons, Espéraza, Fa, Ginoles, Granès, Marsa, Nébias,
Quillan, Quirbajou, Rouvenac, Saint-Ferriol, Saint-Julia-de-Bec, SaintJust-et-le-Bézu, Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Martin-Lys.
258 Canton de Saint-Hilaire : Belcastel-et-Buc, Caunette-sur-Lauquet,
Clermont-sur-Lauquet, Gardie, Greffeil, Ladern-sur-Lauquet, Molières,
Pomas, Saint-Hilaire, Saint-Polycarpe, Verzeille, Villardebelle, VillarSaint-Anselme, Villebazy, Villefloure.
259 Canton de Saissac : Brousses-et-Villaret, Cuxac-Cabardès, FontiersCabardès, Braissé-Cabardès, Lacombe, Saint-Denis, Saissac.
260 Canton de Salles-sur-l’Hers : Baraigne, Belflou, Cumiès, Fajac-laRelenque, Gourvieille, La Louvière-Lauragais, Marquein, Mézerville,
Molleville, Montauriol, Payra-sur-l’Hers, Sainte-Camelle, Saint-Michelde-Lanès, Salles-sur-l’Hers.
261 Canton de Sigean : Feuilla, Fitou, Leucate, La Palme, Peyriac-de-Mer,
Portel-des-Corbières,
Port-la-Nouvelle,
Roquefort-des-Corbières,
Sigean, Treilles, Villesèque-des-Corbières.
263
Population des communes recensée comme présente le 30 mai 1886. Etats récapitulatifs sommaires pour les communes de l’arrondissement de
Carcassonne, 1886.
264 Aigues-Vives, Airoux, Alairac, Albières, Alzonne, Aragon, Arquettesen-Val, Arzens, Auriac, Azille, Badens, Bagnoles, Baraigne, Barbaira,
Belflou, Belpech, Blomac, Bouilhonnac, Bouisse, Bram, Brousses-etVillaret.
265 Cabrespine, Cahuzac, Capendu, Carlipa, La Cassaigne, Castans,
Castelnaudary, Caudebronde, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val,
Caux-et-Sauzens.
266 Cavanac, Cazalrenoux, Cazilhac, Cenne-Monestiés, Citou, Comigne,
Conques-sur-Orbiel, Couffoulens, Cucugnan, Cumiès, CuxacCabardès, Davejean, Dernacueillette, Douzens, Duilhac-sousPeyrepertuse, Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque, Fanjeaux, FélinesTermenès, Fendeille, Floure, Fonters-du-Razès, Fontiers-Cabardès,
Fontiès-d’Aude, La Force, Fournes-Cabardès, Fraissé-Cabardès.
267 Gaja-la-Selve, Génerville, Gourvieille, Les Ilhes, Issel, Labastided’Anjou, Labastide-en-Val, Labastide-Esparbairenque, LabécèdeLauragais, Lacombe, Lafage, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laprade,
Laroque-de-Fa, Lasbordes, Lastours, Laurabuc, Laurac, LaureQuickTime™ et un
Rapport final
105
268
269
270
271
272
273
6 MD 274 - 310
Minervois, Lavalette, Lespinassière, Leuc, Limousis, La LouvièreLauragais.
Maisons, Malves-en-Minervois, Marquein, Marseillette, Les Martys,
Mayreville, Mayronnes, Mézerville, Miraval-Cabardès, MirevalLauragais, Molandier, Molleville, Montauriol, Montclar, Montferrand,
Montgaillard, Montirat, Montjoi, Montlaur, Montmaur, Montolieu,
Montréal, Monze, Moussoulens, Mouthoumet, Moux.
Narbonne.
Orsans, Padern, Palairac, Palaja, Payra-sur-l’Hers, Paziols, Pécharicet-le-Py, Pech-Luna, Pennautier, Pépieux, Pexiora, Peyrefitte-surl’Hers, Peyrens, Peyriac-Minervois, Pezens, Plaigne, Plavilla, La
Pomarède, Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val, Preixan, Puginier,
Puichéric.
Raissac-sur-Lampy, La Redorte, Ribaute, Ribouisse, Ricaud, Rieuxen-Val,
Rieux-Minervois,
Roquefère,
Rouffiac-d’Aude, Rouffiac-des-Corbières, Roullens, Rustiques, SaintAmans, Saint-Couat-d’Aude, Saint-Denis, Sainte-Camelle, SainteEulalie, Saint-Frichoux, Saint-Gaudéric, Saint-Julien-de-Briola, SaintMartin-des-Puits, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, SaintMichel-de-Lanès, Saint-Papoul, Saint-Paulet, Saint-Pierre-desChamps, Saint-Sernin.
Saissac, Sallèles-Cabardès, Salles-sur-l’Hers, Salsigne, Salza,
Serviès-en-Val, Souilhanels, Souilhe, Soulatgé, Soupex, Talairan,
Taurize, Termes, La Tourette-Cabardès, Tournissan, Trassanel,
Trausse, Trèbes, Tréville, Tuchan.
Ventenac-Cabardès, Verdun-en-Lauragais, Vignevieille, Villalier,
Villanière,
Villardonnel,
Villar-en-Val,
Villasavary,
Villautou,
Villedubert, Villegailhenc, Villegly, Villemagne, Villemoustaussou,
Villeneuve-la-Comptal, Villeneuve-les-Montréal, Villeneuve-Minervois,
Villepinte, Villerouge-Termenès, Villesèquelande, Villesiscle, Villespy,
Villetritouls.
1891
274
275
Tableau de la population et tableau statistique pour le département, 1891.
Tableaux de la population et tableaux statistiques pour les arrondissements
de Carcassonne, Castelnaudary, Limoux et Narbonne, 1891.
276
Tableaux statistiques cantonaux pour les cantons d’Alzonne, Capendu,
Carcassonne-est, Carcassonne-ouest, Conques-sur-Orbiel, Lagrasse, MasCabardès, Montréal, Mouthoumet, Peyriac-Minervois, Saissac, Tuchan,
1891.
277 - 290 Tableaux statistiques communaux de la population classée par professions,
1891.
277 Canton d’Alaigne : Alaigne, Bellegarde-du-Razès, Belvèze-du-Razès,
Brugairolles, Cailhau, Cailhavel, Cambieure, La Courtète, Donazac,
Escueillens, Fenouillet-du-Razès, Ferran, Gramazie, Hounoux,
Lasserre-de-Prouille, Lauraguel, Lignairolles, Malviès, Mazerolles,
Montgradail, Monthaut, Pomy, Routier, Saint-Just-de-Bélengard,
Seignalens, Villarzel-du-Razès.
278 Canton d’Alzonne : Pezens.
279 Canton d’Axat : Artigues, Axat, Bessède-de-Sault, Le Bousquet,
Cailla, Le Clat, Counozouls, Escouloubre, Gincla, Montfort-surBoulzane, Puilaurens, Roquefort-de-Sault, Sainte-Colombe-surGuette, Salvezines.
280 Canton de Belcaire : Mérial.
281 Canton de Belpech : Belpech, Cahuzac, Lafage, Mayreville,
Molandier,
Pécharic-et-le-Py,
Pech-Luna,
Peyrefitte-sur-l’Hers,
Plaigne, Saint-Amans, Saint-Sernin, Villautou.
QuickTime™ et un
Rapport final
106
282
Canton de Castelnaudary-nord : Airoux, Carlipa, Les Cassès,
Castelnaudary,
Cenne-Monestiès,
Issel,
Montmaur, Peyrens, La Pomarède, Puginier, Saint-Papoul, SaintPaulet, Souilhanels, Souilhe, Soupex, Tréville, Verdun-en-Lauragais,
Villemagne, Villespy.
283 Canton de Castelnaudary-sud : Castelnaudary, Fendeille, Labastided’Anjou, Lasbordes, Laurabuc, Mas-Saintes-Puelles, MirevalLauragais, Montferrand, Pexiora, Ricaud, Saint-Martin-Lalande,
Villeneuve-la-Comptal, Villepinte.
284 Canton de Chalabre : Courtauly.
285 Canton de Couiza : Antugnac, Arques, Bugarach, Camps-sur-l’Agly,
Cassaignes,
Conilhac-de-la-Montagne,
Couiza,
Coustaussa,
Cubières, Fourtou, Missègre, Montazels, Peyrolles, Rennes-leChâteau, Rennes-les-Bains, Roquetaillade, La Serpent, Sougraigne.
286 Canton de Fanjeaux : Bram, La Cassaigne, Cazalrenoux, Fanjeaux,
Fonters-du-Razès, La Force, Gaja-la-Selve, Génerville, Laurac,
Orsans, Plavilla, Ribouisse, Saint-Gaudéric, Saint-Julien-de-Briola,
Villasavary, Villesiscle..
287 Canton de Limoux : Véraza.
288 Canton de Quillan : Belvianes-et-Cavirac, Brenac, Campagne-surAude, Coudons, Espéraza, Fa, Ginoles, Granès, Marsa, Quillan,
Quirbajou, Rouvenac, Saint-Ferriol, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Just-etle-Bézu, Saint-Louis-et-Parahou, Saont-Martin-Lys.
289 Canton de Saint-Hilaire : Clermont-sur-Lauquet, Gardie, Greffeil,
Ladern-sur-Lauquet, Pomas, Saint-Hilaire, Saint-Polycarpe, Verzeille,
Villar-Saint-Anselme, Villebazy, Villefloure.
290 Canton de Salles-sur-l’Hers : Baraigne, Belflou, Cumiès, Fajac-laRelenque, Gourvieille, La Louvière-Lauragais, Marquein, Mézerville,
Molleville, Montauriol, Payra-sur-l’Hers, Sainte-Camelle, Saint-Michelde-Lanès, Salles-sur-l’Hers.
291 - 302 Tableaux statistiques communaux de la population étrangère, 1891.
Moussoulens, Pezens, Raissac-sur-Lampy, Sainte-Eulalie, SaintMartin-le-Vieil, Ventenac-Cabardès, Villesèquelande.
Comigne, Douzens, Floure, Fontiès-d’Aude, Montirat, Moux,
Villedubert.
293 Canton de Carcassonne-est : Berriac, Carcassonne, Cavanac,
Couffoulens, Leuc.
294 Canton de Carcasonne-ouest : Carcassonne, Pennautier.
Malves-en-Minervois, Sallèles-Cabardès, Villalier, Villarzel-Cabardès,
Villegailhenc, Villegly, Villemoustaussou.
296 Canton de Lagrasse : Arquettes-en-Val, Caunettes-en-Val, Fajac-enVal, Labastide-en-Val, Lagrasse, Mayronnes, Montlaur, Rieux-en-Val,
Saint-Martin-des-Puits, Saint-Pierre-des-Champs, Serviès-en-Val,
Talairan, Taurize, Villar-en-Val, Villetritouls.
Ilhes, Labastide-Esparbairenque, Les Martys, Mas-Cabardès, MiravalCabardès, Pradelles-Cabardès, Roquefère, La Tourette-Cabardès,
Trassanel, Villanière, Villardonnel.
Vignevieille.
QuickTime™ et un
Rapport final
107
Marseillette, Pépieux, Peyriac-Minervois, Puichéric, La Redorte,
Rieux-Minervois, Saint-Frichoux, Trausse, Villeneuve-Minervois.
301 Canton de Saissac : Cuxac-Cabardès, Fraisse-Cabardès, SaintDenis.
303 Aigues-Vives, Airoux, Alairac, Albières, Alzonne, Aragon, Arquettesen-Val, Arzens, Auriac, Azille, Badens, Bagnoles, Baraigne, Barbaira,
Belcastel-et-Buc, Belflou, Belpech, Berriac, Blomac, Bouilhonnac,
Bouisse, Bram, Brousses-et-Villaret.
304 Cabrespine, Cahuzac, Cailhau, Capendu, Carlipa, Cascastel-etVilleneuve, La Cassaigne, Les Cassès, Castans, Caudebronde,
Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Caux-et-Sauzens, Cazalrenoux,
Cazilhac, Citou, Comigne, Conques-sur-Orbiel, Couffoulens,
305 Davejean, Dernacueillette, Douzens, Duilhac-sous-Peyrepertuse,
Durban-Corbières, Embres-et-Castelmaure, Fajac-en-Val, Fajac-laRelenque, Fanjeaux, Félines-Termenès, Feuilla, Floure, Fonters-duRazès, Fontiers-Cabardès, Fontiès-d’Aude, La Force, FournesCabardès, Fraissé-Cabardès, Fraissé-des-Corbières, Gaja-la-Selve,
Galinagues, Génerville, Ginestas, Gourvieille, Greffeil, Les Ilhes.
306 Labastide-en-Val, Labastide-Esparbairenque, Lacombe, Ladern-surLauquet, Lafage, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laprade, Laroque-de-Fa,
Lasbordes, Lastours, Laurabuc, Laurac, Laure-Minervois, Lavalette,
Lespinassière, Leuc, Limousis, La Louvière-Lauragais, Luc-surOrbieu, Maisons, Malves-en-Minervois, Marquein, Marseillette, Les
Martys, Mas-Cabardès, Mas-des-Cours, Massac, Mas-SaintesPuelles, Mayreville, Mayronnes.
307 Mézerville, Miraval-Cabardès, Mireval-Lauragais, Molandier, Molières,
Molleville, Montauriol, Montclar, Montferrand, Montgaillard, Montirat,
Montjoi, Montlaur, Montolieu, Montréal, Monze, Moussoulens,
Mouthoumet, Moux, Orsans, Padern, Palairac, Palaja, La Palme,
Payra-sur-l’Hers, Paziols, Pécharic-et-le-Py, Pech-Luna, Pennautier.
308 Pépieux, Pexiora, Peyrefitte-sur-l’Hers, Peyriac-Minervois, Pezens,
Plaigne, Plavilla, La Pomarède, Pradelles-Cabardès, Pradelles-enVal, Preixan, Puichéric, Quintillan, Raissac-sur-Lampy, La Redorte,
Ribaute,
Ribouisse,
Ricaud,
Rieux-en-Val,
Rieux-Minervois,
Roquecourbe-Minervois, Roquefère, Roquefort-de-Sault, Roquefortdes-Corbières, Rouffiac-d’Aude, Rouffiac-des-Corbières, Roullens,
Rustiques.
309 Saint-Amans, Saint-Couat-d’Aude, Saint-Denis, Sainte-Camelle,
Sainte-Eulalie, Sainte-Valière, Saint-Frichoux, Saint-Gaudéric, SaintJulien-de-Briola, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Martin-desPuits, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Michel-deLanès, Saint-Nazaire-d’Aude, Saint-Pierre-des-Champs, SaintPolycarpe, Saint-Sernin, Saissac, Sallèles-Cabardès, Sallèles-d’Aude,
Salles-sur-l’Hers, Salsigne, Salza, Serviès-en-Val, Souilhanels,
Soulatgé, Soupex.
310 Talairan, Taurize, Termes, Thézan-des-Corbières, La TouretteCabardès, Tournissan, Trassanel, Trausse, Trèbes, Tréville, Tuchan,
Ventenac-Cabardès, Ventenac-en-Minervois, Véraza, Vignevieille,
Villalier, Villanière, Villardonnel, Villar-en-Val, Villar-Saint-Anselme,
Villarzel-Cabardès, Villasavary, Villautou, Villebazy, Villedubert,
Villegailhenc, Villegly, Villemagne, Villemoustaussou, Villeneuve-laComptal, Villeneuve-les-Montréal, Villeneuve-Minervois, Villepinte,
Villerouge-Termenès, Villesèquelande, Villespy, Villetritouls.
6 MD 311 - 329
QuickTime™ et un
1896
Rapport final
108
311
312
Tableau statistique et feuilles de dépouillement pour le département, 1896.
Tableaux de la population pour les arrondissements de Carcassonne,
313
Tableaux statistiques et feuilles de dépouillement pour l’arrondissement de
Carcassonne, 1896.
314
Tableaux statistiques cantonaux pour les cantons d’Alzonne, Capendu,
Carcassonne-est, Carcassonne-ouest, Conques-sur-Orbiel, Lagrasse, MasCabardès, Montréal, Mouthoumet, Peyriac-Minervois, Saissac, Tuchan,
1896.
315
Tableaux cantonaux de la population étrangère pour les cantons d’Alzonne,
Capendu, Carcassonne-est, Carcassonne-ouest, Conques-sur-Orbiel,
Lagrasse, Mas-Cabardès, Montréal, Mouthoumet, Peyriac-Minervois,
Saissac, Tuchan, 1896.
316
Feuilles de dépouillement pour les cantons d’Alzonne, Capendu,
Carcassonne-est, Conques-sur-Orbiel, Lagrasse, Mas-Cabardès, Montréal,
Mouthoumet, Peyriac-Minervois, Saissac, Tuchan, 1896.
317 - 328 Tableaux communaux, 1896
Moussoulens, Pezens, Raissac-sur-Lampy, Sainte-Eulalie, SaintMartin-le-Vieil, Ventenac-Cabardès, Villesèquelande.
319 Canton de Carcassonne-est : Berriac, Carcassonne, Cavanac,
Cazilhac, Couffoulens, Leuc, Palaja.
320 Canton de Carcassonne-ouest : Carcassonne, Pennautier.
322 Canton de Lagrasse : Arquettes-en-Val, Caunettes-en-Val, Fajac-enVal, Labastide-en-Val, Lagrasse, Mayronnes, Montlaur, Pradelles-enVal, Ribaute, Rieux-en-Val, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Pierre-desChamps, Serviès-en-Val, Talairan, Taurize, Tournissan, Villar-en-Val,
Villetritouls.
Redorte, Rieux-Minervois, Saint-Frichoux, Trausse, VilleneuveMinervois.
327 Canton de Saissac : Brousses-et-Villaret, Cuxac-Cabardès, FontiersCabardès, Fraissé-Cabardès, Lacombe, Saint-Denis, Saissac.
329 Listes nominatives communales : Fraissé-Cabardès, 1896.
6 MD 330 - 337
QuickTime™ et un
1901
Rapport final
109
330
331
Tableau de la population pour le département, 1901.
Tableaux de la population pour les arrondissements de Castelnaudary,
Limoux et Narbonne, 1901.
332 Aigues-Vives, Alairac, Albières, Alzonne, Aragon, Arquettes-en-Val,
Arzens, Auriac, Azille, Badens, Bagnoles, Barbaira, Berriac, Blomac,
Bouilhonnac, Bouisse, Brousses-et-Villaret, Cabrespine, Capendu.
333 Carcassonne.
334 Castans, Caudebronde, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Cauxet-Sauzens, Cavanac, Cazilhac, Citou, Comigne, Conques-sur-Orbiel,
Couffoulens, Cucugnan, Cuxac-Cabardès, Davejean, Dernacueillette,
Douzens,
Fajac-en-Val,
FélinesTermenès, Floure, Fontiers-Cabardès, Fontiès-d’Aude, FournesCabardès, Fraissé-Cabardès, Les Ilhes, Labastide-en-Val, LabastideEsparbairenque, Lacombe, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laprade,
Laroque-de-Fa, Lastours.
335 Laure-Minervois, Lavalette, Lespinassière, Leuc, Limousis, Maisons,
Malves-en-Minervois, Marseillette, Les Martys, Mas-Cabardès, Masdes-Cours, Massac, Mayronnes, Miraval-Cabardès, Montclar,
Montgaillard, Montirat, Montjoi, Montlaur, Montolieu, Montréal, Monze,
Moussoulens, Mouthoumet, Moux.
336 Padern, Palairac, Palaja, Paziols, Pennautier, Pépieux, PeyriacMinervois, Pezens, Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val, Preixan,
Puichéric, Raissac-sur-Lampy, La Redorte, Ribaute, Rieux-en-Val,
Rieux-Minervois, Roquecourbe-Minervois, Roquefère, Rouffiacd’Aude, Rouffiac-des-Corbières, Roullens, Rustiques, Saint-Couatd’Aude, Saint-Denis, Sainte-Eulalie, Saint-Frichoux, Saint-Martin-desPuits, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Pierre-des-Champs.
337 Saissac, Sallèles-Cabardès, Salsigne, Salza, Serviès-en-Val,
Soulatgé, Talairan, Taurize, Termes, La Tourette-Cabardès,
Tournissan, Trassanel, Trausse, Trèbes, Tuchan, VentenacCabardès, Vignevieille, Villalier, Villanière, Villardonnel, Villar-en-Val,
Villedubert,
Villegailhenc,
Villegly,
Villemoustaussou,
Villeneuve-Minervois,
Villerouge-Termenès, Villesèquelande, Villetritouls.
6 MD 338 - 345
1906
338
339
Tableau de la population pour le département, 1906.
Tableaux de la population pour les arrondissements de Castelnaudary,
Limoux et Narbonne, 1906.
340 Aigues-Vives, Alairac, Albières, Alzonne, Aragon, Arquettes-en-Val,
Arzens, Auriac, Azille, Badens, Bagnoles, Barbaira, Berriac, Blomac,
Bouilhonnac, Bouisse, Brousses-et-Villaret, Cabrespine, Capendu.
341 Carcassonne.
342 Castans, Caudebronde, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Cauxet-Sauzens, Cavanac, Cazilhac, Citou, Comigne, Conques-sur-Orbiel,
Couffoulens, Cucugnan, Cuxac-Cabardès, Davejean, Dernacueillette,
Douzens,
Fajac-en-Val,
FélinesTermenès, Floure, Fontiers-Cabardès, Fontiès-d’Aude, FournesCabardès, Fraissé-Cabardès, Les Ilhes, Labastide-en-Val, LabastideEsparbairenque, Lacombe, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laprade,
Laroque-de-Fa, Lastours.
343 Laure-Minervois, Lavalette, Lespinassière, Leuc, Limousis, Maisons,
Malves-en-Minervois, Marseillette, Les Martys, Mas-Cabardès, Masdes-Cours, Massac, Mayronnes, Miraval-Cabardès, Montclar,
Montgaillard, Montirat, Montjoi, Montlaur, Montolieu, Montréal, Monze,
Moussoulens, Mouthoumet, Moux.
QuickTime™ et un
Rapport final
110
344
345
6 MD 346 - 369
Padern, Palairac, Palaja, Paziols, Pennautier, Pépieux, PeyriacMinervois, Pezens, Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val, Preixan,
Puichéric, Raissac-sur-Lampy, La Redorte, Ribaute, Rieux-en-Val,
Rieux-Minervois, Roquecourbe-Minervois, Roquefère, Rouffiacd’Aude, Rouffiac-des-Corbières, Roullens, Rustiques, Saint-Couatd’Aude, Saint-Denis, Sainte-Eulalie, Saint-Frichoux, Saint-Martin-desPuits, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Pierre-des-Champs.
Saissac, Sallèles-Cabardès, Salsigne, Salza, Serviès-en-Val,
Soulatgé, Talairan, Taurize, Termes, La Tourette-Cabardès,
Tournissan, Trassanel, Trausse, Trèbes, Tuchan, VentenacCabardès, Vignevieille, Villalier, Villanière, Villardonnel, Villar-en-Val,
Villedubert,
Villegailhenc,
Villegly,
Villemoustaussou,
Villeneuve-Minervois,
Villerouge-Termenès, Villesèquelande, Villetritouls.
1910 - 1912
346
Organisation du recensement. - Instructions générales (1910) ; délimitation
de l’agglomération des villes de plus de 4000 habitants : instructions,
procès-verbaux de délimitation pour les villes de Carcassonne,
Castelnaudary, Lézignan-Corbières, Limoux et Narbonne (1911 - 1912) ;
adjudication de l’impression des documents du recensement : instructions,
cahier des charges, correspondance (1911) ; envoi de documents du
recensement au ministère du Travail et de la Prévoyance sociale : accusé
de réception, correspondance (1911), 1910 - 1912.
347
348 - 349 Etats récapitulatifs sommaires de la population recensée comme présente le
5 mars 1911, 1911.
348 Etat départemental, états par arrondissements et cantons.
349 Etats communaux.
Axat, Azille.
351 Badens, Bages, Bagnoles, Baraigne, Barbaira, Belcaire, Belcastel-etBuc, Belflou, Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-du-Razès, Belpech,
Belvèze-du-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Berriac, Bessède-deSault, La Bezole, Bizanet, Bize-Minervois, Blomac, Bouilhonnac,
Bouisse, Bouriège, Bourigeole, Le Bousquet, Boutenac.
352 Bram, Brenac, Brézilhac, Brousses-et-Villaret, Brugairolles, Les
Brunels, Bugarach, Cabrespine, Cahuzac, Cailhau, Cailhavel, Cailla,
Cambieure, Campagna-de-Sault, Campagne-sur-Aude, Camplongd’Aude, Camps-sur-l’Agly, Camurac, Canet, Capendu.
353 Carcassonne.
354 Carlipa, Cascastel-des-Corbières, La Cassaigne, Cassaignes, Les
Caunette-sur-Lauquet, Caux-et-Sauzens, Cavanac, Cazalrenoux,
Cazilhac.
355 Cenne-Monestiés, Cépie, Chalabre, Citou, Le Clat, Clermont-surLauquet, Comigne, Comus, Conilhac-Corbières, Conilhac-de-laMontagne, Conques-sur-Orbiel, Corbières, Coudons, Couffoulens,
Couiza, Counozouls, Cournanel, Coursan, Courtauly, La Courtète,
Coustaussa, Coustouge.
356 Cruscades, Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Cumiès, CuxacCabardès, Cuxac-d’Aude, Davejean, Dernacueillette, La Digned’Amont, La Digne-d’Aval, Donazac, Douzens, Duilhac-sousQuickTime™ et un
Rapport final
111
357
358
359
360
361
362
363
364
365
366
367
QuickTime™ et un
Peyrepertuse, Durban-Corbières, Embres-et-Castelmaure, Escales,
Escouloubre, Escueillens-et-Saint-Just, Espéraza, Espezel, Fa,
Fabrezan, Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque.
Fitou, Fleury, Floure, Fontanès-de-Sault, Fontcouverte, Fonters-duRazès, Fontiers-Cabardès, Fontiès-d’Aude, Fontjoncouse, La Force,
Fournes-Cabardès,
Fourtou,
Fraissé-Cabardès,
Fraissé-desCorbières.
Gaja-et-Villedieu, Gaja-la-Selve, Galinagues, Gardie, Génerville,
Gincla, Ginestas, Ginoles, Gourvieille, Gramazie, Granès, Greffeil,
Gruissan, Gueytes-et-Labastide, Homps, Hounoux, Les Ilhes, Issel,
Jonquières, Joucou, Labastide-d’Anjou, Labastide-en-Val, LabastideEsparbairenque, Labécède-Lauragais, Lacombe, Ladern-sur-Lauquet,
Lafage, Lagrasse, Lairière, Lanet.
Laprade, Laroque-de-Fa, Lasbordes, Lasserre-de-Prouille, Lastours,
Laurabuc,
Laurac,
Lauraguel,
Laure-Minervois,
Lavalette,
Lespinassière, Leuc, Leucate, Lézignan-Corbières.
Lignairolles, Limousis, Limoux, Loupia, La Louvière-Lauragais, Lucsur-Aude, Luc-sur-Orbieu, Magrie, Mailhac, Maisons, Malras, Malvesen-Minervois, Malviès, Marcorignan, Marquein, Marsa, Marseillette,
Les Martys, Mas-Cabardès, Mas-des-Cours, Massac, Mas-SaintesPuelles, Mayreville, Mayronnes, Mazerolles-du-Razès, Mazuby,
Mérial, Mézerville.
Miraval-Cabardès,
Mirepeisset,
Mireval-Lauragais,
Missègre,
Montclar,
Montferrand,
Montlaur, Montmaur, Montolieu, Montréal, Montredon-des-Corbières,
Montséret, Monze, Moussan, Moussoulens, Mouthoumet, Moux.
Narbonne.
Pexiora, Peyrefitte-du-Razès, Peyrefitte-sur-l’Hers, Peyrens, Peyriacde-Mer, Peyriac-Minervois.
Peyrolles, Pezens, Pieusse, Plaigne, Plavilla, La Pomarède, Pomas,
Pomy, Portel-des-Corbières, Port-la-Nouvelle, Pouzols-Minervois,
Puilaurens, Puivert, Quillan, Quintillan, Quirbajou.
Roullens, Routier, Rouvenac, Rustiques.
Saint-Louis-etParahou, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Martinde-Villereglan, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, SaintMartin-Lys.
Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Nazaire-d’Aude, Saint-Papoul, SaintPaulet, Saint-Pierre-des-Champs, Saint-Polycarpe, Saint-Sernin,
Rapport final
112
368
369
6 MD 370 - 377
Souilhanels, Souilhe, Soulatgé, Soupex.
Talairan, Taurize, Termes, Terroles, Thézan-des-Corbières, La
Tourette-Cabardès, Tournissan, Tourouzelle, Tourreilles, Trassanel,
Trausse, Trèbes, Treilles, Tréville, Tréziers, Tuchan, Valmigère,
Vendémies, Ventenac-Cabardès, Ventenac-en-Minervois, Véraza,
Villardebelle, Villardonnel.
Villar-en-Val, Villar-Saint-Anselme, Villarzel-Cabardès, Villarzel-duRazès, Villasavary, Villautou, Villebazy, Villedaigne, Villedubert,
Villefloure, Villefort, Villegailhenc, Villegly, Villelongue-d’Aude,
Villemagne, Villemoustaussou, Villeneuve-la-Compal, Villeneuve-lesCorbières, Villeneuve-les-Montréal, Villeneuve-Minervois, Villepinte,
1921
370
371
Tableau récapitulmatif départemental, 1921.
Tableaux récapitulatifs pour les arrondissements de Carcassonne,
372
Tableaux récapitulatifs de la population pour les communes d’Aigues-Vives,
Alairac, Albières, Alzonne, Aragon, Arquettes-en-Val, Arzens, Auriac, Azille,
Badens, Bagnoles, Barbaira, Berriac, Blomac, Bouilhonnac, Bouisse,
Brousses-et-Villaret, Cabrespine, Capendu, Carcassonne, Castans,
Caudebronde, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Caux-et-Sauzens,
Cavanac, Cazilhac, Citou, Comigne, Conques-sur-Orbiel, Couffoulens,
Cucugnan, Cuxac-Cabardès, Davejean, Dernacueillette, Douzens, Duilhacsous-Peyrepertuse, Fajac-en-Val, Félines-Termenès, Floure, FontiersCabardès, Fontiès-d’Aude, Fournes-Cabardès, Fraissé-Cabardès, Les Ilhes,
Labastide-en-Val, Labastide-Esparbairenque, Lacombe, Lagrasse, Lairière,
Lanet, Laprade, Laroque-de-Fa, Lastours, Laure-Minervois, Lavalette,
Lespinassière, Leuc, Limousis, Maisons, Malves-en-Minervois, Marseillette,
Les Martys, Mas-Cabardès, Mas-des-Cours, Massac, Mayronnes, MiravalCabardès, Montclar, Montgaillard, Montirat, Montjoi, Montlaur, Montolieu,
Montréal, Monze, Moussoulens, Mouthoumet, Moux, Padern, Palairac,
Palaja, Paziols, Pennautier, Pépieux, Peyriac-Minervois, Pezens, PradellesCabardès, Pradelles-en-Val, Preixan, Raissac-sur-Lampy, La Redorte,
Ribaute,
Rieux-en-Val,
Rieux-Minervois,
Roquefère, Rouffiac-d’Aude, Rouffiac-des-Corbières, Rustiques, SaintCouat-d’Aude, Saint-Denis, Sainte-Eulalie, Saint-Frichoux, Saint-Martin-desPuits, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Pierre-des-Champs, Saissac, SallèlesCabardès, Salsigne, Salza, Serviès-en-Val, Soulatgé, Talairan, Taurize,
Termes, La Tourette-Cabardès, Tournissan, Trassanel, Trausse, Trèbes,
Tuchan, Ventenac-Cabardès, Vignevieille, Villalier, Villanière, Villardonnel,
Villar-en-Val, Villarzel-Cabardès, Villedubert, Villegailhenc, Villegly,
Villemoustaussou, Villeneuve-les-Montréal, Villeneuve-Minervois, VillerougeTermenès, Villesèquelande, Villetritouls, 1921.
373
Etats récapitulatifs sommaires communaux de la population recensée
comme présente le 6 mars 1921, 1921.
374 Ajac, Alaigne, Alet-les-Bains, Antugnac, Arques, Artigues, Aunat,
Axat, Belcaire, Belcastel-et-Buc, Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-duRazès, Belvèze-du-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Bessède-deSault, La Bezole, Bouriège, Bourigeole, Le Bousquet, Brenac,
Brézilhac, Brugairolles, Bugarach, Cailhau, Cailhavel, Cailla,
Cambieure, Campagna-de-Sault, Campagne-sur-Aude, Camps-surl’Agly, Camurac, Cassaignes, Castelreng, Caudeval, Caunette-surLauquet, Cépie, Chalabre, Le Clat.
QuickTime™ et un
Rapport final
113
375
376
377
6 MD 378 - 395
Clermont-sur-Lauquet, Comus, Conilhac-de-la-Montagne, Corbières,
Coudons, Couffoulens, Couiza, Counozouls, Cournanel, Courtauly, La
Courtète, Coustaussa, Cubières-sur-Cinoble, La Digne-d’Amont, La
Digne-d’Aval, Donazac, Escouloubre, Escueillens, Espéraza, Espezel,
Fa, La Fajolle, Fenouillet-du-Razès, Ferran, Festes-et-Saint-André,
Fontanès-de-Sault, Fourtou, Fraissé-Cabardès, Gaja-et-Villedieu,
Galinagues, Gardie, Gincla, Ginoles, Gramazie, Granès, Greffeil,
Gueytes-et-Labastide, Hounoux, Joucou.
Ladern-sur-Lauquet, Lasserre-de-Prouille, Lauraguel, Lignairolles,
Limoux, Loupia, Luc-sur-Aude, Magrie, Malras, Malviès, Marsa,
Mazerolles-du-Razès, Mazuby, Missègre, Molières, Montazels,
Montfort-sur-Boulzane, Montgradail, Monthaut, Montjardin, Nébias,
Niort-de-Sault, Pauligne, Peyrefitte-du-Razès, Peyrolles, Pieusse,
Pomas, Pomy, Puilaurens, Puivert.
Quillan, Quirbajou, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Rivel,
Rodome, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault, Roquetaillade, Routier,
Rouvenac, Saint-Benoît, Saint-Couat-du-Razès, Sainte-Colombe-surGuette, Sainte-Colombe-sur-l’Hers, Saint-Ferriol, Saint-Hilaire, SaintJean-de-Paracol, Saint-Julia-de-Bec, Saint-just-de-Bélengard, Saintjust-et-le-Bézu, Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Martin-de-Villereglan,
Saint-Martin-Lys, Saint-Polycarpe, Salvezines, Seignalens, La
Serpent, Serres, Sonnac-sur-l’Hers, Sougraigne, Terroles, Tourreilles,
Tréziers, Valmigère, Vendémies, Véraza, Verzeille, Villardebelle,
Villebazy,
Villefloure,
Villefort, Villelongue-d’Aude.
1926
378
Organisation des opérations de recensement. – Bordereaux récapitulatifs
des bulletins et documents adressés au ministre du Travail, 1926.
379
380
Etats récapitulatifs sommaires de la population du déparetement recensée
comme présente le 7 mars 1926, 1926.
381 Aigues-Vives, Ajac, Alaigne, Alairac, Albas, Albières, Alet-les-Bains,
Alzonne, Antugnac, Aragon, Argeliers, Argens-Minervois, Armissan,
Arques, Arquettes-en-Val, Artigues, Arzens, Aunat, Auriac, Axat,
Azille, Badens, Bages, Bagnoles, Barbaira, Belcaire.
382 Belcastel-et-Buc, Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-du-Razès, Belvèzedu-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Berriac, Bessède-de-Sault,
La Bezole, Bizanet, Bize-Minervois, Blomac, Bouilhonnac, Bouisse,
Bouriège, Bourigeole, Le Bousquet, Boutenac, Brenac, Brézilhac,
Brousses-et-Villaret, Brugairolles, Bugarach, Cabrespine, Cailhau,
Cailhavel, Cailla, Cambieure, Campagna-de-Sault, Campagne-surAude, Camplong-d’Aude, Camps-sur-l’Agly, Camurac, Canet,
Capendu.
383 Carcassonne.
384 Cascastel-des-Corbières, Cassaignes, Castans, Castelnau-d’Aude,
Castelreng, Caudebronde, Caudeval, Caunes-Minervois, Caunettesen-Val, Caunette-sur-Lauquet, Caux-et-Sauzens, Cavanac, Cazilhac,
Cépie, Chalabre, Citou, Le Clat, Clermont-sur-Lauquet, Comigne,
Comus, Conilhac-Corbières, Conilhac-de-la-Montagne, Conques-surOrbiel, Corbières, Coudons, Couffoulens, Couiza, Counozouls,
Cournanel, Coursan.
385 Courtauly, La Courtète, Coustaussa, Coustouge, Cruscades,
Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Cuxac-Cabardès, Cuxac-d’Aude,
Davejean, Dernacueillette, La Digne-d’Amont, La Digne-d’Aval,
Donazac, Douzens, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Durban-Corbières,
QuickTime™ et un
Rapport final
114
386
387
388
389
390
391
392
393
394
395
QuickTime™ et un
Embres-et-Castelmaure, Escales, Escouloubre, Escueillens-et-SaintJust, Espéraza, Espezel, Fa, Fabrezan, Fajac-en-Val, La Fajolle.
Félines-Termenès,
Fenouillet-du-Razès,
Ferrals-les-Corbières,
Ferran, Festes-et-Saint-André, Feuilla, Fitou, Fleury, Floure,
Fontanès-de-Sault, Fontcouverte, Fontiers-Cabardès, Fontiès-d’Aude,
Fontjoncouse, Fournes-Cabardès, Fourtou, Fraissé-Cabardès,
Fraissé-des-Corbières, Gaja-et-Villedieu, Galinagues, Gardie, Gincla,
Ginestas, Ginoles, Gramazie, Granès, Greffeil, Gruissan, Gueytes-etLabastide, Homps, Hounoux, Les Ilhes, Jonquières, Joucou.
Labastide-en-Val, Labastide-Esparbairenque, Lacombe, Ladern-surLauquet, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laprade, Laroque-de-Fa,
Lasserre-de-Prouille, Lastours, Lauraguel, Laure-Minervois, Lavalette,
Lespinassière, Leuc, Leucate, Lézignan-Corbières, Lignairolles,
Limousis.
Limoux, Loupia, Luc-sur-Aude, Luc-sur-Orbieu, Magrie, Mailhac,
Maisons, Malras, Malves-en-Minervois, Malviès, Marcorignan, Marsa,
Marseillette, Les Martys, Mas-Cabardès, Mas-des-Cours, Massac,
Mayronnes, Mazerolles-du-Razès, Mazuby.
Mérial, Miraval-Cabardès, Mirepeisset, Missègre, Molières, Montazels,
Montbrun-des-Corbières,
Montclar,
Montlaur, Montolieu, Montréal, Montredon-des-Corbières, Montséret,
Monze, Moussan, Moussoulens, Mouthoumet, Moux.
Narbonne.
Nébias, Névian, Niort-de-Sault, Ornaisons, Ouveillan, Padern,
Palairac, Palaja, La Palme, Paraza, Pauligne, Paziols, Pennautier,
Pépieux, Peyrefitte-du-Razès, Peyriac-de-Mer, Peyriac-Minervois,
Peyrolles, Pezens, Pieusse.
Pomas, Pomy, Portel-des-Corbières, Port-la-Nouvelle, PouzolsMinervois, Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val, Preixan, Puichéric,
Raissac-sur-Lampy, La Redorte, Rennes-le-Château, Rennes-lesBains, Ribaute, Rieux-en-Val, Rieux-Minervois.
Rivel, Rodome, Roquecourbe-Minervois, Roquefère, Roquefeuil,
Roquefort-de-Sault, Roquefort-des-Corbières, Roquetaillade, Roubia,
Rouffiac-d’Aude,
Rouffiac-des-Corbières,
Roullens,
Routier,
Rouvenac, Rustiques, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Benoît,
Saint-Couat-d’Aude, Saint-Couat-du-Razès, Saint-Denis, SainteColombe-sur-Guette,
Sainte-Eulalie,
Sainte-Valière, Saint-Ferriol, Saint-Frichoux, Saint-Hilaire, Saint-Jeande-Barrou, Saint-Jean-de-Paracol, Saint-Julia-de-Bec, Saint-just-deBélengard,
Saint-just-et-le-Bézu,
Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Marcel-sur-Aude.
Saint-Martin-des-Puits, Saint-Martin-de-Villereglan, Saint-Martin-leVieil, Saint-Martin-Lys, Saint-Nazaire-d’Aude, Saint-Pierre-desChamps, Saint-Polycarpe, Saissac, Sallèles-Cabardès, Sallèlesd’Aude, Salles-d’Aude, Salsigne, Salvezines, Salza, Seignalens, La
Sougraigne, Soulatgé, Talairan, Taurize, Termes, Terroles, Thézandes-Corbières, La Tourette-Cabardès, Tournissan, Tourouzelle,
Tourreilles, Trassanel, Trausse.
Trèbes, Treilles, Tréziers, Tuchan, Valmigère, Vendémies, VentenacCabardès, Ventenac-en-Minervois, Véraza, Verzeille, Vignevieille,
Villalier, Villanière, Villardebelle, Villardonnel, Villar-en-Val, VillarSaint-Anselme, Villarzel-Cabardès, Villarzel-du-Razès, Villebazy,
Villedaigne, Villedubert, Villefloure, Villefort, Villegailhenc, Villegly,
Villemoustaussou,
Villeneuve-les-Corbières,
Villeneuve-les-Montréal, Villeneuve-Minervois, Villerouge-Termenès,
Villesèque-des-Corbières, Villesèquelande, Villetritouls, Vinassan.
Rapport final
115
6 MD 396 - 413
1931
396
Organisation du recensement. - Bordereau récapitulatif des bulletins et
documents concernant l’arrondissement de Carcassonne adressés au
ministère du Travail, 1931.
397
Tableau de la population du département, 1931.
398
Tableaux de la population pour les arrondissements de Limoux et Narbonne,
1931.
Belpech, Belvèze-du-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis.
400 Berriac, Bessède-de-Sault, La Bezole, Bizanet, Bize-Minervois,
Blomac, Bouilhonnac, Bouisse, Bouriège, Bourigeole, Le Bousquet,
Les Brunels, Bugarach, Cabrespine, Cahuzac, Cailhau, Cailhavel,
Cailla,
Cambieure,
Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude,
Camplong-d’Aude, Camps-sur-l’Agly, Camurac, Canet, Capendu.
401 Carcassonne.
402 Carlipa, Cascastel-des-Corbières, La Cassaigne, Cassaignes, Les
Caunette-sur-Lauquet, Caux-et-Sauzens, Cavanac, Cazalrenoux,
Cazilhac, Cenne-Monestiés, Cépie, Chalabre, Citou, Le Clat,
Clermont-sur-Lauquet,
Comigne,
Comus,
Conilhac-de-la-Montagne, Conques-sur-Orbiel.
403 Corbières, Coudons, Couffoulens, Couiza, Counozouls, Cournanel,
Coursan, Courtauly, La Courtète, Coustaussa, Coustouge,
Cruscades, Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Cumiès, CuxacCabardès, Cuxac-d’Aude, Davejean, Dernacueillette, La Digned’Amont, La Digne-d’Aval, Donazac, Douzens, Duilhac-sousPeyrepertuse, Durban-Corbières, Embres-et-Castelmaure, Escales,
Escouloubre, Escueillens, Espéraza, Espezel.
404 Fa, Fabrezan, Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque, La Fajolle, Fanjeaux,
Gueytes-et-Labastide, Homps, Hounoux, Les Ilhes, Issel, Jonquières,
Joucou.
405 Labastide-d’Anjou,
Labastide-en-Val,
Lacombe,
Ladern-sur-Lauquet,
Lafage,
Lasserre-de-Prouille, Lastours, Laurabuc, Laurac, Lauraguel, LaureMinervois, Lavalette, Lespinassière, Leuc, Leucate, LézignanCorbières, Lignairolles, Limousis.
406 Limoux, Loupia, La Louvière-Lauragais, Luc-sur-Aude, Luc-surOrbieu, Magrie, Mailhac, Maisons, Malras, Malves-en-Minervois,
Mayreville, Mayronnes.
407 Mazerolles-du-Razès, Mazuby, Mérial, Mézerville, Miraval-Cabardès,
Mirepeisset, Mireval-Lauragais, Missègre, Molandier, Molières,
Molleville, Montauriol, Montazels, Montbrun-des- Corbières, Montclar,
QuickTime™ et un
Rapport final
116
408
409
410
411
412
413
6 MD 414 - 429
Montferrand, Montfort-sur-Boulzane, Montgaillard, Montgradail,
Monthaut, Montirat, Montjardin, Montjoi, Montlaur, Montmaur,
Montolieu, Montréal, Montredon-des-Corbières, Montséret, Monze,
Moussan, Moussoulens, Mouthoumet, Moux.
Narbonne.
Plavilla, La Pomarède, Pomas, Pomy, Portel-des-Corbières.
Port-la-Nouvelle, Pouzols-Minervois, Pradelles-Cabardès, Pradellesen-Val, Preixan, Puginier, Puichéric, Puilaurens, Puivert, Quillan,
Quintillan, Quirbajou, Raissac-d’Aude, Raissac-sur-Lampy, La
Redorte, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Ribaute, Ribouisse,
Ricaud, Rieux-en-Val, Rieux-Minervois, Rivel, Rodome, RoquecourbeMinervois, Roquefère, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault.
Roquefort-des-Corbières, Roquetaillade, Roubia, Rouffiac-d’Aude,
Rouffiac-des-Corbières, Roullens, Routier, Rouvenac, Rustiques,
Saint-Louis-etParahou, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Martinde-Villereglan, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, SaintMartin-Lys, Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Nazaire-d’Aude, SaintPapoul, Saint-Paulet, Saint-Pierre-des-Champs, Saint-Polycarpe,
Saint-Sernin.
Souilhanels, Souilhe, Soulatgé, Soupex, Talairan, Taurize, Termes,
Terroles, Thézan-des-Corbières, La Tourette-Cabardès, Tournissan,
Tourouzelle, Tourreilles, Trassanel, Trausse, Trèbes, Treilles, Tréville,
Tréziers, Tuchan.
Véraza, Verdun-en-Lauragais, Verzeille, Vignevieille, Villalier,
Villanière, Villardebelle, Villardonnel, Villar-en-Val, Villar-SaintAnselme,
Villasavary,
Villautou, Villebazy, Villedaigne, Villedubert, Villefloure, Villefort,
Villegailhenc,
Villegly,
Villemagne,
Villemoustaussou, Villeneuve-la-Comptal, Villeneuve-les-Corbières,
Villeneuve-les-Montréal, Villeneuve-Minervois, Villepinte, VillerougeTermenès, Villesèque-des-Corbières, Villesèquelande, Villesiscle,
Villespy, Villetritouls, Vinassan.
1936
414
Organisation du recensement. - Instructions générales, adjudication de la
fourniture des imprimés, 1936.
415 - 429 Listes nominatives communales, 1936
QuickTime™ et un
Rapport final
117
416
417
418
419
420
421
422
423
424
425
426
QuickTime™ et un
Belpech, Belvèze-du-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis.
Berriac, Bessède-de-Sault, La Bezole, Bizanet, Bize-Minervois,
Blomac, Bouilhonnac, Bouisse, Bouriège, Bourigeole, Le Bousquet,
Les Brunels, Bugarach, Cabrespine, Cahuzac, Cailhau, Cailhavel,
Cailla,
Cambieure,
Campagna-de-Sault,
Campagne-sur-Aude,
Camplong-d’Aude, Camps-sur-l’Agly, Camurac, Canet, Capendu.
Carcassonne.
Carlipa, Cascastel-des-Corbières, La Cassaigne, Cassaignes, Les
Caux-et-Sauzens,
Cavanac,
Caves,
Cazalrenoux, Cazilhac, Cenne-Monestiés, Cépie, Chalabre, Citou, Le
Clat, Clermont-sur-Lauquet, Comigne, Comus, Conilhac-Corbières,
Conilhac-de-la-Montagne.
Coustaussa,
Coustouge,
Cruscades,
Cucugnan, Cumiès, Cuxac-Cabardès, Cuxac-d’Aude, Davejean,
Dernacueillette, La Digne-d’Amont, La Digne-d’Aval, Donazac,
Douzens, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Durban-Corbières, Embres-etCastelmaure, Escales, Escouloubre, Escueillens, Espéraza, Espezel,
Fa, Fabrezan, Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque.
Fitou, Fleury, Floure, Fontanès-de-Sault, Fontcouverte, Fonters-duRazès, Fontiers-Cabardès, Fontiès-d’Aude, Fontjoncouse, La Force,
Fournes-Cabardès,
Fourtou,
Fraissé-Cabardès,
Fraissé-desCorbières, Gaja-et-Villedieu, Gaja-la-Selve, Galinagues, Gardie,
Génerville, Gincla, Ginestas, Ginoles, Gourvieille, Gramazie, Granès,
Greffeil, Gruissan, Gueytes-et-Labastide, Homps, Hounoux, Les Ilhes,
Issel, Jonquières, Joucou.
Labastide-en-Val,
Lacombe,
Ladern-sur-Lauquet,
Lafage,
Lasserre-de-Prouille, Lastours, Laurabuc, Laurac, Lauraguel, LaureMinervois, Lavalette, Lespinassière, Leuc, Leucate, LézignanCorbières, Lignairolles, Limousis.
Mayreville, Mayronnes, Mazerolles-du-Razès, Mazuby, Mérial,
Mézerville.
Miraval-Cabardès,
Mirepeisset,
Mireval-Lauragais,
Missègre,
Montclar,
Montferrand,
Montlaur, Montmaur, Montolieu, Montréal, Montredon-des-Corbières,
Montséret, Monze, Moussan, Moussoulens, Mouthoumet, Moux.
Narbonne.
Plavilla, La Pomarède, Pomas, Pomy.
Portel-des-Corbières, Port-la-Nouvelle, Pouzols-Minervois, PradellesCabardès, Pradelles-en-Val, Preixan, Puginier, Puichéric, Puilaurens,
Rapport final
118
427
428
429
Puivert, Quillan, Quintillan, Quirbajou, Raissac-d’Aude, Raissac-surLampy, La Redorte, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Ribaute,
Ribouisse, Ricaud, Rieux-en-Val, Rieux-Minervois, Rivel.
Rodome, Roquecourbe-Minervois, Roquefère, Roquefeuil, Roquefortde-Sault, Roquefort-des-Corbières, Roquetaillade, Roubia, Rouffiacd’Aude, Rouffiac-des-Corbières, Roullens, Routier, Rouvenac,
Rustiques, Saint-Amans, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Benoît,
Saint-Couat-d’Aude, Saint-Couat-du-Razès, Saint-Denis, SainteCamelle, Sainte-Colombe-sur-Guette, Sainte-Colombe-sur-l’Hers,
Sainte-Eulalie, Sainte-Valière, Saint-Ferriol, Saint-Frichoux, SaintGaudéric, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Jean-de-Paracol,
Saint-Julia-de-Bec, Saint-Julien-de-Briola, Saint-just-de-Bélengard,
Saint-just-et-le-Bézu, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Louis-etParahou, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Martinde-Villereglan, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, SaintMartin-Lys, Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Nazaire-d’Aude, SaintPapoul, Saint-Paulet, Saint-Pierre-des-Champs, Saint-Polycarpe,
Saint-Sernin.
Souilhanels, Souilhe, Soulatgé, Soupex, Talairan, Taurize, Termes,
Terroles, Thézan-des-Corbières, La Tourette-Cabardès, Tournissan,
Tourouzelle, Tourreilles, Trassanel, Trausse, Trèbes, Treilles, Tréville,
Tréziers, Tuchan.
Valmigère, Ventenac-Cabardès, Ventenac-en-Minervois, Véraza,
Villardebelle,
Villardonnel,
Villar-en-Val,
Villasavary,
Villautou,
Villebazy, Villedaigne, Villedubert, Villefloure, Villefort, Villegailhenc,
Villegly,
Villemagne,
Villemoustaussou,
Villeneuve-la-Comptal,
Villeneuve-les-Corbières,
Villeneuve-lesMontréal, Villeneuve-Minervois, Villepinte, Villerouge-Termenès,
Villesèque-des-Corbières, Villesiscle, Villespy, Villetritouls, Vinassan.
Contrôle de l’état civil
6 MD 437 - 438
Etat civil des étrangers.
437
438
1814 - 1938
Instructions générales, bordereaux des actes concernant des sujets
étrangers reçus dans les mairies, 1905 - 1938.
Militaires étrangers décédés dans le département. - Actes de décès : états,
Naturalisations
6 MD 451
an XI - 1940
6 MD 452 - 454
Demandes de naturalisations. - Répertoires, listes.
1920 - 1940
452
453
454
6 MD 455 - 584
Répertoire alphabétique, 1900 - 1927.
Répertoire par numéro de dossier, 1900 - 1927.
Listes des naturalisés par communes, 1936 - 1940.
Naturalisations. - Dossiers individuels.
455
456
QuickTime™ et un
1808 - 1940
1808 - 1849
1850 - 1873
Rapport final
119
457
458
459
460
4
461
462
463
464
465
466
467
468
469
470
471
472
473
474
475
476
477
478
479
480
481
482
483
484
485
486 - 488
489 - 490
491 - 493
494 - 497
498 - 501
502 - 507
1874 - 1880
1881 - 1889
1890 - 1894
1895 - 1899
n° 1-50, 1900 - 1902
n° 51-80, 1903 - 1905
n° 81-100, 1905 - 1906
n° 101-125, 1907 - 1909
n° 126-150, 1909 - 1910
n° 151-180, 1910
n° 181-200, 1910
n° 201-250, 1910
n° 251-280, 1910
n° 281-300, 1911 - 1912
n° 301-325, 1912
n° 326-350, 1912
n° 351-400, 1912 - 1913
n° 401-439, 1913 - 1914
n° 441-500, 1914 - 1915
n° 502-544, 1916 - 1926
n° 551-600, 1920 - 1927
n° 601-650, 1921 - 1925
n° 651-700, 1922 - 1925
n° 701-740, 1924 - 1925
n° 741-800, 1925 - 1927
n° 801-850, 1926 - 1927
n° 851-899, 1926 - 1927
n° 900-966, 1926 - 1927
1926
1927
486 A-C
487 D-L
488 M-Z
1928
489 A-N
490 O-Z
1929
491 A-B
492 C-M
493 N-Z
1930
494 A-F
495 G-N
496 O-R
497 S-Z
1931
498 A-B
499 C-L
500 M-Q
501 R-Z
1932
502 A-B
503 C
504 D-G
4
De 1900 à 1927 les dossiers sont numérotés ; il manque les dossiers numéros 23, 28, 32, 33, 52,
54, 58, 66, 77, 382, 386, 431, 440, 461, 501, 504, 545 à 550, 632 à 641, 658, 688, 695, 732, 770,
775, 795, 808, 812, 823, 825, 826, 833, 837, 845, 848, 849, 861, 865, 867, 869, 870, 873, 895, 897,
926, 929, 934, 941, 946, 953, 954.
QuickTime™ et un
Rapport final
120
508 - 513
514 - 518
519 - 530
531 - 539
540 - 550
551 - 560
QuickTime™ et un
505
506
507
1933
508
509
510
511
512
513
1934
514
515
516
517
518
1935
519
520
521
522
523
524
525
526
527
528
529
530
1936
531
532
533
534
535
536
537
538
539
1937
540
541
542
543
544
545
546
547
548
549
550
1938
551
552
553
554
555
556
557
558
H-N
O-R
S-Z
A
B-C
D-F
G-L
M-P
Q-Z
A-B
C-F
G-O
P-R
S-Z
A
B
C
D-F
G-K
L
Ma-Me
Mo-O
P
R
S
T-Z
A-B
C-D
E-G
H-L
M-O
P
R
S
T-Z
A
B
C
D-F
G-K
L
M-N
O-P
Q-R
S
T-Z
A-B
C
D-F
G-J
K-L
Ma-Mi
Mo-N
O-P
Rapport final
121
559
560
561 - 574 1939
561
562
563
564
565
566
567
568
569
570
571
572
573
574
575 - 584 1940
575
576
577
578
579
580
581
582
583
584
6 MD 585 - 588
Q-S
T-Z
A
B
C
D-E
F-Ga
Gi-H
I-L
Ma
Me-N
O-Pel
Per-Pu
Q-R
S
T-Z
A-B
C-E
F
G-H
I-L
Ma-Me
Mi-N
O-Q
R-S
T-Z
Naturalisations par mariage. - Dossiers individuels.
585
586
587
588
1939 - 1940
A-E
F-L
M-P
R-Z
6 MD 589
Artisans étrangers naturalisés. - Dossiers individuels.
1935 - 1940
6 MD 590 - 591
Révision des naturalisations. - Dossiers individuels.
1918 - 1920
590
591
6 MD 592 - 597
A-K
L-V
Interventions de personnalités.
1936 - 1940
592
Listes des dossiers concernés, 1936 - 1940.
593 - 597 Correspondance, 1936 - 1940.
593 1936
594 1937
595 1938
596 1939
597 1940
6 MD 598
Fils de Français naturalisés Suisses. - Instructions, correspondance.
1881 - 1882
QuickTime™ et un
Rapport final
122
6 MD 599
Alsaciens-Lorrains. - Options pour la nationalité française ou la nationalité allemande :
états nominatifs, correspondance.
1872
Affaires conomiques
Statistiques
Statistiques de l’état civil
6 MD 813
Etablissement des statistiques. - Instructions.
6 MD 814 - 816
Actes d’état civil enregistrés dans les communes du département. - Bordereaux
récapitulatifs semestriels départementaux.
1907 - 1932
814
815
816
1906 - 1934
1907 - 1910
1911 - 1926
1927 - 1932
Statistiques du travail
6 MD 1006-1008
Marché du travail. - Emploi, main d’œuvre française et étrangère : statistiques
périodiques.
1931 - 1939
1006
1007
1008
1931
1932
1933 - 1939
13 M AGRICULTURE
Documentation et affaires générales
13 M 8
Registre de transcription des délibérations de l'office agricole du département.
13 mai 1919-25 février 1928
[250 francs accordés par l'office aux propriétaires important de la main-d'oeuvre
étrangère, pour recouvrir les frais de voyage (séance du 7 octobre 1922) ; recrutement
de la main-d'oeuvre italienne (séances du 29 décembre 1923 et du 26 janvier 1924) ;
introduction d'ouvriers italiens, grecs et rhénans (séance du 15 novembre 1924).]
13 M 19
Rapports et enquêtes périodiques de la direction des services agricoles au ministre de
l'Agriculture et au préfet.
1918-1947
[Le chapitre X, relatif à la situation économique, présente quelques éléments sur la
main-d' uvre étrangère dans l'agriculture audoise : accroissement du nombre des
ouvriers espagnols à 30000 (7 octobre 1918) ; départ de 1000 prisonniers de guerre
allemands, 376 soldats serbes, 790 soldats tunisiens, 120 Indochinois et 680 Algériens
et Marocains (24 février 1920) ; admission des Espagnols dans les syndicats ouvriers
(25 janvier 1922) ; 35000 Espagnols dans le département (22 mars 1923) ; installation
de 150 à 200 fermiers et métayers italiens dans les régions céréalières du département
(15-23 février 1924) ; main-d' uvre étrangère dans le département (16 avril 1926, 22
mars 1927 et 15 février 1928) ; tableau numérique par sexe et par nationalité de la
main-d' uvre étrangère (6 mars 1929) ; nombre d'ouvriers français et étrangers affiliés
à la caisse de compensation de Carcassonne et observations sur l'affiliation des
étrangers aux caisses d'allocation de mutualité et de coopératives agricoles (1936) ;
placement de 3000 prisonniers de guerre (1945-1946).]
Production végétale et viticulture
13 M 93
Main-d'oeuvre et matériel militaire aux besoins des travaux agricoles, en particulier pour
les vendanges.
1939-1942
QuickTime™ et un
Rapport final
123
[Emploi des réfugiés espagnols et prêt des camions des camps de miliciens pour les
travaux des vendanges : correspondance entre le préfet et le général commandant la
16è région militaire à Montpellier sur la difficulté d'employer la main-d' uvre agricole
espagnole, en raison de la xénophobie latente, sur l'affectation des miliciens
vendangeurs au camp de Saint-Cyprien et sur le retour des camions pour
l'aménagement du camp des volontaires du Barcarès et du camp des indigènes de
Rivesaltes (9 septembre-31 octobre 1939) ; remerciement par le conseil général de
Belpech pour les camions fournis (20 septembre 1939) ; le comité de la main-d' uvre
de Saint-Marcel-sur-Aude "n'a pas fait appel aux réfugiés espagnols, pour éviter tout
conflit" (21 septembre 1939); lettre du préfet au général commandant la subdivision
militaire de Perpignan, annonçant le départ d'un convoi de six camions militaires
G.M.C., conduits par des réfugiés espagnols de Carcassonne au camp de Villeneuvela-Rivière et faisant des éloges sur l'attitude des chauffeurs lors des vendanges (10
novembre 1939) ; tableaux numériques des camions espagnols affectés par communes
(1939 et 1940). Affaires diverses : réquisition des chevaux de l'armée tchécoslovaque
(29 août 1940). Correspondance du délégué départemental de la mission de
restauration du patrimoine à Carcassonne : envoi d'une équipe de travailleurs
indochinois à Sallèles-d'Aude, pour les vendanges (27 septembre 1941) ; tableau des
effectifs indochinois et étrangers occupés dans l'Aude pour les vendanges (1941).]
Chambres consulaires d'agriculture
13 M 246
Chambre d'agriculture de l'Aude: documentation [...] ; extraits des procès-verbaux.
1924-1940
[Instructions ministérielles, sur le séjour, la circulation, la révision et l'emploi des
étrangers (1939-1940); lecture d'une lettre de la chambre d'agriculture du Gers, sur le
sort à réserver aux travailleurs étrangers en temps de guerre (séance ordinaire du 20
mai 1939) ; instructions du service de la main-d' uvre agricole (association centrale des
employeurs agricoles) sur les demandes de main-d' uvre et la situation des étrangers
en temps de guerre (10 septembre 1939) ; renseignements du service de la M.O.A. sur
les saisonniers flamands, berbères et espagnols réfugiés (20-28 septembre 1939 et 16
mars 1940) ; demande d'emploi agricole auprès du président de la chambre
d'agriculture de Carcassonne par un Russe, réfugié à Vincennes depuis 1908 (20
septembre 1939) ; détachements tchécoslovaques et polonais (17 avril 1940);
renseignements de l'office central de la M.O.A. sur la main-d' uvre yougoslave, belge et
nord-africaine (23 avril 1940).]
Main-d'oeuvre agricole
13 M 260
Comité départemental de la main-d' uvre pour la production agricole : registre de
transcription des procès-verbaux des séances du comité.
4 septembre 1939-24 septembre 1940
[Séance du 4 septembre 1939 : enrôlement des volontaires étrangers repoussé après
les vendanges ; conditions de logement, de nourriture, de contrats et de subsides pour
les réfugiés espagnols du camp de Bram employés aux vendanges ; proposition
d'emploi des réfugiés espagnols du camp de Bram pour les labours de la coopérative de
Castelnaudary. Séance du 11 septembre 1939 : intervention du préfet pour faciliter la
circulation des étrangers pendant les vendanges; salaires des réfugiés espagnols
occupés comme valets de ferme dans le Lauragais. Séance du 26 septembre 1939 :
rapport du directeur des services agricoles sur les placements de main-d'oeuvre (3000
réfugiés espagnols) ; requête du sénateur Guilhem, pour l'instauration d'un prélèvement
sur les bénéfices des fermiers et métayers étrangers susceptibles de s'enrichir en raison
de la mobilisation de leurs homologues français. Séance du 11 novembre 1939 : voeu
pour l'amélioration des contrats des réfugiés espagnols du camp de Bram employés
dans les régions viticoles et dans le Lauragais ; conclusions du comité sur les
perturbations que le projet de loi Barthe, sur l'obligation des étrangers à servir dans
l'armée française, pourrait causer à l'agriculture ; 8000 réfugiés espagnols annoncés à
Bram par le commissaire spécial ; voeu pour l'instauration d'une contribution financière
QuickTime™ et un
Rapport final
124
des étrangers mobilisables à la défense nationale. Séance du 24 janvier 1940 : voeu
pour le maintien d'un contingent de 1200 hommes, réservés aux exploitations de l'Aude,
parmi les Espagnols de Bram dirigés vers d'autres départements. Séance du 2 mars
1940 : ouverture, dans les Pyrénées-Orientales, de trois bureaux de placement pour les
Espagnols ; mise en place d'équipes de travailleurs agricoles portugais et coloniaux.
Séance du 19 avril 1940 : estimation des frais d'introduction de travailleurs marocains
berbères, à répartir par équipes aux travaux de battage, de sulfatage et de vendange.
Séance du 29 juin 1940 : 123 travailleurs marocains introduits dans l'Aude par la
fédération des employeurs agricoles et utilisation des réfugiés belges. Séance du 17
août 1940 : priorité à l'emploi pour les démobilisés et internement ou refoulement des
étrangers en "surplus" ; frais de route pour le rapatriement des ouvriers berbères.
Séance du 24 septembre 1940: règlement des frais d'introduction et de rapatriement
des ouvriers berbères.]
Statistiques générales agricoles
13 M 392
Enquête statistique sur la main-d'oeuvre agricole, les salariés français et étrangers des
deux sexes et le nombre de journées de travail en agriculture. 1930
Supplément Fonds des Eaux et Forets
Personnel
13 M 469
Emploi de la main-d'oeuvre étrangère : réglementation ; demandes d'autorisation. 19321936
15 M – TRAVAIL ET MAIN-D’OEUVRE
Chômage, subventions
15 M 34
Main-d'oeuvre française et étrangère : circulaires et instructions sur l'établissement des
états statistiques du marché du travail, du chômage et de la main-d'oeuvre. 1912-1944
15 M 49-51
Statistique périodique du marché du travail, de l'emploi de la main-d'oeuvre française et
étrangère, adressée aux ministères de l'Intérieur et du Travail.
1931-1939
15 M 52
Refoulement de travailleurs nord-africains au chômage : circulaires et instructions ;
statuts des indigènes entrés sur le territoire national avant les hostilités ; délivrance de
cartes d'identité ; suppression du centre d'hébergement d'Aubagne; situation sanitaire
des étrangers.
1937-1944
Main-d'oeuvre
15 M 57
Main-d'oeuvre agricole: demandes et offres de personnel d'origine étrangère [...].
1914-1917
15 M 66
Main-d'oeuvre agricole étrangère : recensement des réfugiés français et belges ;
enquêtes administratives ; états nominatifs et numériques de renseignements
communaux sur les réfugiés chômeurs.
1914-1916
15 M 67
Idem : enquêtes administratives de police sur le contrôle des travailleurs étrangers et
les indigènes algériens en infraction; arrestations ; vérification des cartes d'identité et de
séjour en France.
1916-1923
15 M 68
Idem : demandes d'emploi ; contrats et correspondance sur l'embauche d'Indochinois,
de Serbes et de Tunisiens.
1916-1918
QuickTime™ et un
Rapport final
125
15 M 69-71
Idem : états communaux de la main-d'oeuvre espagnole entrée en France, recensée de
juin à décembre 1915 ; instructions et listes nominatives.
1915-1919
15 M 72
Idem : circulaires sur l'emploi des Serbes ; demandes d'affectation, contrats de travail,
équipes placées, listes nominatives, matières diverses.
1918-1919
15 M 78
Main-d'oeuvre militaire agricole : états communaux de recensement des exploitations
agricoles acquises ou prises à bail par des étrangers ; enquête administrative prescrite
depuis l'armistice.
1922
15 M 79
Main-d'oeuvre agricole des prisonniers de guerre : circulaires, instructions; dépêches
ministérielles sur l'emploi des prisonniers de guerre ; contrats agricoles ; barèmes ;
règlements; demandes d'équipes agricoles.
1914-1919
15 M 80
Idem, demandes d'équipes agricoles : requêtes des maires et des particuliers ; contrats
; listes et correspondance. 1914-1916
15 M 81-82
Idem, demandes d'équipes agricoles : contrats ; correspondance ; garde des prisonniers
de guerre prélevée parmi les mobilisés à la terre ; matières diverses.
1916-1919
15 M 83
Idem, formation d'équipes de prisonniers de guerre, de travailleurs russes pour
l'exploitation des coupes de bois et des tourbières pour le ravitaillement en combustibles
de la population civile : documentation, circulaires ; demandes et contrats; listes.1917-1918
Grèves et conflits du travail
15 M 139
Arrondissement de Limoux : grèves des terrassiers et mineurs des voies ferrées à
Belvèze (ligne de Pamiers à Limoux) et à Axat (ligne de Quillan à Rivesaltes).
1893-1896
[Ouvriers étrangers, chantiers divers : télégrammes et instructions sur les conflits entre
ouvriers français et étrangers (18-25 octobre 1893) ; rapport de l'ingénieur en chef des
Ponts-et-Chaussées, sur la nationalité et le salaire des ouvriers occupés sur les
chantiers des lignes de chemin de fer de Pamiers à Limoux et de Lavelanet à Bram (31
octobre 1893) ; rapport de l'agent-voyer d'arrondissement, sur les ouvriers de nationalité
étrangère occupés sur les chantiers de la vicinalité, entreprises Granges (chantier du
pont de Ferrals-les-Corbières) et Alquier (chantier du pont de Ribaute) (10 novembre
1893). Conflits entre ouvriers français et espagnols sur les chantiers du chemin de fer à
Belvèze, à Mirepoix et à Moulin-Neuf : procès-verbaux de la gendarmerie de Belvèze,
télégrammes, coupures de presse et correspondance du juge de paix du canton
d'Alaigne sur les rixes, les mouvements de grève, l'arrestation de meneurs français,
l'expulsion d'Espagnols, l'établissement d'un poste temporaire de gendarmerie à
Escueillens, le désistement d'Espagnols embauchés par l'entreprise Girardière et
Legrette, etc. (15 octobre 1893-2 juillet 1894). Grèves à Quillan et à Axat sur les
chantiers de construction du chemin de fer Quillan-Rivesaltes : procès-verbal de la
gendarmerie de Quillan sur les prétentions des ouvriers français à chasser les
Espagnols (5 octobre 1895) ; situation numérique, par chantiers et par nationalités, des
ouvriers employés aux travaux de la voie ferrée en construction dans les communes de
Quillan, Belvianes, Saint-Martin-Lys, Nébias et Ginoles (29 novembre 1896, 30 janvier
et 27 février 1897) ; rapports du commissaire spécial à Carcassonne sur la situation
ouvrière, la répartition des Italiens, des Espagnols et des Suisses par chantiers,
l'attitude des ouvriers français et étrangers, la présence d'insoumis espagnols ayant
passé la frontière pour se soustraire aux levées d'appel après les événements de Cuba,
le banquet organisé à l'occasion de l'achèvement du viaduc d'Axat, lors duquel Français
et étrangers "ont fraternisé toute la journée", la plainte des Français contre la
répercussion de la présence d'étrangers sur les salaires (6 août-7 novembre 1898) ;
procès-verbaux de gendarmerie sur la grève des terrassiers employés au ballastage à
Saint-Martin-Lys (demande d'augmentation des salaires, départ d'une vingtaine
d'Espagnols sur les cent employés) (15-19 mars 1904).]
QuickTime™ et un
Rapport final
126
15 M 140
Arrondissement de Narbonne : grèves dans diverses localités.
1891-1905
[Grève à la société des Salins de Sainte-Lucie (Port-la-Nouvelle) : individus armés de
fusils, empêchant la reprise du travail pour obtenir le départ des ouvriers espagnols (13
septembre 1900).]
SERIE MW
Récolement dactylographié provisoire
La série provisoire MW rassemble l’essentiel des dossiers sur la guerre 1939-1945 qui seront intégrés dans
les séries M et W (les cotes 1 à 4 W ont été réservées à cet effet). La refonte de cette série est actuellement
en cours.
Associations et groupements politiques
MW 3699
Groupements politiques divers : [...] mouvement nationaliste des cosaques émigrés en
France ; partis nationalistes nord-africains ; anciens combattants des Brigades
internationales ; amicale des engagés volontaires étrangers ; mouvement libertaire et
anarchiste ; association étrangère Auxilio social.
1941-1944
MW 3709
Associations et groupements politiques divers après la Libération : instructions ;
rapports de police ; matières diverses.
1944-1948
[Centre d'action et de défense des immigrés (C.A.D.I.); associations et groupements
d'étrangers.]
Comités de libération
MW 3795
Comité italien de Libération : rapports de police.
1944-1950
Etrangers
MW 2892
Recensement de la main-d' uvre indigène nord-africaine.
1939
Fonctionnaires et agents de l'administration
MW 520-522
Agents communaux relevés de leur fonction en exécution des lois des 17 juillet et 30
août 1940 : enquête administrative ; réponses des mairies et tableaux du personnel
(classement par arrondissements et par communes).
1940
[Loi du 17 juillet 1940 : déclaration de nationalité et mesures concernant les agents
naturalisés, fils d'étrangers ou étrangers.]
MW 525
Dossiers de fonctionnaires de collectivités locales et départementales ayant acquis la
nationalité française et sollicitant leur maintien dans les administrations publiques,
exécution des lois des 17 juillet et 30 août 1940.
1940-1944
Correspondance du cabinet du préfet
MW 2572
Requêtes particulières, ordre alphabétique.
1940-1944
MW 3714
[...] secours d'Espagne ; assistance aux indigènes coloniaux.
1944-1946
MW 3715
IV République : [...] camps d'internement.
MW 3717
Idem : [...] déclaration à faire par les personnes abritant des Allemands ; blocage de
comptes des ressortissants ennemis ; main-d'oeuvre et prisonniers de guerre de l'axe.
1944-1946
e
QuickTime™ et un
Rapport final
1944-1951
127
Internements et camps d'internement
Les intitulés des dossiers qui concernent les internements sous la IIIè République (de la déclaration de
guerre à la défaite), sous le régime de Vichy, à la Libération puis sous la IVè République ne font pas
systématiquement la distinction entre français et étrangers ; de ce fait il est difficile d'évaluer la quantité des
documents relatifs aux étrangers, variable d'une liasse à l'autre selon la période considérée.
MW 78
Changement de domicile (déclarations) : circulaires et instructions d'application relatives
à la déclaration obligatoire prévue en exécution des lois n° 2326 du 30 mai 1941, n° 88
du 10 février 1943 du gouvernement de Vichy, avec liste générale de rattachement des
départements aux directions régionales de la démographie (l'Aude est rattachée au
service national des statistiques de Montpellier) ; modification aux articles 104 et 105 du
Code civil faisant obligation aux français et aux étrangers de faire viser leur carte
d'identité et de préciser leur nouvelle adresse à la mairie ou au commissariat de police
des localités respectives de départ et de l'arrivée [...] ; mesures d'exception annulées
par ordonnance n° 45.2589 du 2 novembre 1945 et ret our au régime antérieur
rétablissant les dispositions des articles 104 et 105 du Code civil (circulaires et
correspondance classées par ordre chronologique).
1941-1946
MW 253-282
Mesures d'internements administratifs, prescrites par décisions préfectorales, sous le
gouvernement de Vichy : contre des ressortissants français et étrangers par répressions
de menées communistes dans l'Aude ou de man uvres antigouvernementales ; contre
des particuliers affiliés au parti communiste à la suite d'infractions reconnues au décret
du 26 septembre 1939 ; pour activités gaullistes ; pour propos subversifs et faits de
Résistance ; à la suite d'opérations de police , contre les oisifs, les sujets d'origine juive,
les suspects, les étrangers passibles d'expulsion ; pour les délits d'abattage clandestin
et de marché noir ; renseignements, fournis ultérieurement sur les griefs incriminés par
les services du cabinet du préfet au directeur départemental des anciens combattants et
victimes de guerre, relatifs aux éléments favorables à la Résistance tels que les
engagés volontaires après évasion du lieu de détention ou de séjour surveillé et autres
causes ayant motivé l'internement. Dossiers individuels classés par ordre alphabétique
(divers dossiers, comportant parfois des enquêtes collectives sur plusieurs internés, se
trouvent classés sous le patronyme d'une seule personne).
1940-1949
MW 288
Idem : révision des sanctions, contrôle des internés administratifs ; dossiers
d'internements d'Espagnols au camp du Vernet de 1941 à 1942 ; dossier commun aux
internés administratifs, confirmant le rapport du chef de camp de Saint-Sulpice (Tarn) au
15 mai 1941, et notices concernant les internés éventuels en 1942, la liste d'internés
politiques et d'indésirables établie au mois de septembre 1942, les internés politiques
de l'Afrique du Nord en 1942-1943, les internés administratifs dont la libération est
envisagée en 1942, les camps d'internements civils dans le département en 1943, les
opérations de police et les sanctions administratives prises au début de mars 1943, la
révision de la situation des internés administratifs et politiques en 1943, les détenus à la
maison d'arrêt de Limoux en 1944, les rapports mensuels sur les internements
prononcés de février à juillet 1944, avec le relevé statistique des délits, par nationalité et
par sexe des internements opérés (dossiers, contrôle, listes).
1939-1944
MW 289
Internements administratifs sous le gouvernement de Vichy pour atteinte à la politique
des prix, nuisible à l'économie du pays (marché noir) : instructions d'application,
dossiers divers, liste d'internés, perquisitions, contrôle des restaurants, relevé des
sanctions prises pour répression du marché noir, matières diverses et dossiers.1941-1944
MW 290
Allocations et secours aux familles d'internés : instructions d'application, états des
paiements justificatifs prévisionnels, affaires diverses, radiations.
1940-1944
MW 291-292
Fichier de renseignements signalétiques d'internés administratifs français et étrangers,
avec indication des antécédents politiques, du motif d'internement et de la décision de
l'autorité qui l'a prescrit, en vue de l'attribution ou de la radiation d'allocations aux
QuickTime™ et un
Rapport final
128
familles des internés (classement alphabétique distinct pour les français et les
étrangers).
1940-1944
e
MW 293
Internements administratifs sous le régime de Vichy et la IV République : carnets de
bons de transports spéciaux par voies ferrées de détenus politiques et d'étrangers;
transferts d'internés administratifs ; ordre de missions spéciales avec déplacement par
chemin de fer et retours d'escortes de prévenus (sous contrôle numérique, nominatif et
chronologique par les services du cabinet du préfet). 23 janvier 1943-27 août 1947
MW 294
Mesures d'exceptions prescrites par le gouvernement de la République après la
libération du territoire national : instructions générales d'application relatives à l'indignité
nationale, aux assignations en résidence surveillée, aux internements administratifs,
aux séquestres, aux étrangers, à la répression des infractions à la législation
économique.
1944-1946
MW 295
Idem : renseignements statistiques, dénombrement des personnes arrêtés depuis la
Libération, ayant été internés, déférées aux tribunaux, en résidence surveillée, jugées
par la cour martiale, condamnées à mort, exécutées, condamnées aux travaux forcés,
emprisonnées et acquittées; liquidation des séquestres, liste générale, divers dossiers
et date de la remise du procès-verbal des biens séquestrés [...] ; dossiers de personnes
assignées à résidence surveillée, décisions, contrôles et mesures rapportées ou
révisées; personnes libérées du camp de Mauzac.
1944-1948
MW 296
Internements administratifs sous le gouvernement de la République après la libération
du territoire national : internements d'individus dangereux pour la Défense nationale,
listes et notices individuelles; internés administratifs écroués à la maison d'arrêt de
Carcassonne (listes) ; internements d'étrangers rapatriés à la suite de l'avance des
armées alliées ; dossiers et listes d'internés divers français et étrangers, ordre
alphabétique.
1944-1947
MW 297
Idem : internements pour bals clandestins ; dossiers transmis en cour de justice
concernant les internés pour marché noir ; statistiques sur les internements
administratifs ; commission de révision, correspondance et listes concernant les
internés politiques au camp de Noé; dossiers de secours, états de paiement, listes
d'allocataires, indemnités allouées aux familles indigents des internés administratifs,
contrôle des paiements des allocations et des remboursements des frais d'internement ;
transfert de détenus à la maison centrale d'Eysses (Villeneuve-sur-Lot).
1944-1946
MW 298-314
Idem : internements pour délits de marché noir, d'abattage clandestin, de dénonciation
de patriotes, de trafics d'or, de tabac et pratique des jeux de hasard, de bals
clandestins, d'infractions reconnues à la suite de hausse illicite sur la vente des denrées
ou produits alimentaires par les services de la police économique et pour délits de droit
commun ; détention d'individus dangereux pour la Défense nationale ou la sécurité
publique, de collaborateurs, de travailleurs volontaires du S.T.O. en Allemagne, etc.
Dossiers, rapports, procès-verbaux de gendarmerie et enquête sous le contrôle de la
police politique, de la police judiciaire, du président du comité départemental de contrôle
(ordre alphabétique des dossiers individuels).
1944-1951
MW 2625-4582
Camp de résidence surveillée de Rivel : internés administratifs ; personnes reconnues
suspectes ou dangereuses pour l'ordre public ; terrain et bâtiments, installation et plan ;
administration générale dévolue au département de l'Intérieur ; délégations de crédits et
dépenses d'entretien ; personnel (1940-1943) ; acquisition et cession (1942-1949).
1940-1949
MW 2626
Camp de Castelnaudary, détenus politiques : autorisations de visite accordées aux
familles et demandes non-satisfaites, ordre alphabétique.
1944-1945
MW 2743-2745
Sûreté générale : fiches individuelles d'internés administratifs pour raison politique ou
comme suspects, ordre alphabétique.
1940-1944
QuickTime™ et un
Rapport final
129
MW 2746
Etrangers douteux, repris de justice et agents politiques réfractaires au gouvernement
de Vichy : listes générales d'individus considérés comme suspects, rafles, perquisitions,
correspondance générale.
1940-1944
MW 2747
Fiches signalétiques et listes d'internés administratifs, d'évadés et d'étrangers
recherchés par la police de Vichy (instructions d'application).
1940-1944
MW 3376
Répertoire alphabétique des internés sous le gouvernement de Vichy.
MW 3744
Assignations à résidence maintenues après révision de la circulaire du 5 mars 1946 :
dossiers individuels, ordre alphabétique.
1944-1951
MW 3746
Interdictions de séjour : dossiers individuels, ordre alphabétique.
1945-1950
MW 3758
Internements administratifs.
1944-1946
MW 5270
Maison d'arrêt de Carcassonne: levée d'écrou (1945) ; états des internés administratifs
et liste des détenus administratifs(1945-1946).
1945-1976
MW 6273
[...] duplicata de certificats de nationalité accordés par le vice-consulat d'Espagne à
Narbonne.
1940
MW 7894
Nomades astreints à résidence dans le département (application du décret du 6 avril
1940) ; recensement des nomades [...].
1939-1954
1940-1944
Militaires blessés et tués
MW 4144
Militaires américains : identification des restes des corps d'aviateurs américains.
1947
[Cf. MW 3777 : voyage officiel de Jefferson Cuffery pour l'inauguration de la stèle à la
mémoire du lieutenant Paul Swank, tué dans les combats d'Alet le 17 août 1944.]
Police générale
MW 2648
Journées de la Libération : [...] incidents survenus à l'arrivée des F.F.I. et des troupes
alliées.
août 1944
MW 3685
Listes des officiers allemands à Carcassonne [...].
MW 6050
Fichier central du département dressé par les Renseignements généraux: population,
travailleurs par catégories, principaux mouvements grévistes, partis politiques
(importance numérique, situation politique passée et actuelle, liste détaillée des motifs
d'internement) ; étrangers assignés à résidence, refoulements, état d'esprit ; consulats
et missions diplomatiques [...].
22 juillet 1942
1944-1945
Postes
MW 3710
Interceptions postales postérieures à la Libération : [...] étrangers.
1944-1945
Prisonniers de guerre
MW 75
Direction départementale des prisonniers, déportés et réfugiés : circulaires et
instructions d'application relatives à la mission du centre de réfugiés de Couiza, aux
mesures particulières aux ressortissants soviétiques [...].
1944-1946
MW 146
Port d'armes par les gardiens civils chargés de la surveillance des prisonniers de guerre
de l'Axe, dans l'exercice de leur fonction : arrêté interministériel d'autorisation et
correspondance.
1945-1947
QuickTime™ et un
Rapport final
130
MW 3680
Service des prisonniers de guerre : [...] recherche de militaires tunisiens.
1947
MW 3892-4141
Main-d'oeuvre des prisonniers de guerre de l'Axe : instructions ; rapports de police ;
matières diverses.
1945-1949
Propagande de l'état français
MW 2582
Journée de propagande en faveur des Nord-Africains ; fête musulmane de l'Aït-el-Kébir
[...].
1942-1944
Ravitaillement
MW 2274
Section d'approvisionnement de la viande, dossiers de généralités et de réglementation
administratives de la viande, du lait, du pain, etc. : [...] états de renseignements
démographiques relatifs au contrôle numérique par catégories de consommateurs,
er
prisonniers de guerre de l'Axe.
janvier 1948-1 avril 1949
Réfugiés
MW 18
Belges et militaires démobilisés; membres des dépôts de matériel de l'armée belge
dans l'Aude ; réfugiés hollandais, luxembourgeois et norvégiens ; étrangers sollicitant
l'autorisation de séjour dans le département ; autorisations provisoires et permis de
séjour accordés ; recherches et renseignements divers ; listes et correspondance
générale (dossiers classés par ordre alphabétique).
1940-1942
MW 186
Réfugiés nord-africains : généralités ; circulaires et instructions d'application relatives à
la situation des Européens et des indigènes ressortissants français immobilisés dans la
métropole, à l'hébergement, au recensement, à l'aide financière de l'Administration, aux
secours pécuniaires et assistance par prêt d'honneur aux réfugiés, au paiement des
allocations, aux secours vestimentaires, aux traitements sanitaires dans les
établissements hospitaliers, à la création du service social colonial et à l'assistance
médico-sociale de la Croix-Rouge, à la situation particulière des étudiants,
fonctionnaires et prisonniers de guerre.
1942-1944
MW 187
Idem : situation des Européens et des indigènes ressortissants français immobilisés en
métropole pour faits de guerre ; contrôle et renseignements statistiques ; assistance par
prêt d'honneur aux réfugiés ; délivrance de certificats de domicile, attestant que les
intéressés ne peuvent rejoindre l'Afrique du Nord ; attribution de médaille, allocations,
secours et requêtes diverses.
1942-1944
MW 188
Idem : recensement et renseignements statistiques concernant les indigènes nordafricains salariés sous le contrôle des services de la main-d'oeuvre, ceux qui ne sont
pas salariés, ceux mariés à une femme française de statut non-musulman ayant un
enfant né en France de mère française, ceux mobilisés dans une unité combattante en
1914-1918 et en 1939-1940, ceux bénéficiaires de l'allocation de refuge et ceux qui ont
fait l'objet de recherches par rupture de contrat de travail ; dénombrement des décédés
dans la métropole et sauvegarde des biens provenant de la succession dévolue aux
héritiers pendant la période d'interruption des relations avec l'Afrique du Nord;
correspondance et affaires générales.
1940-1948
MW 2502
Réfugiés belges : dossier général des rapatriements, organisation des convois par
chemin de fer et par route ; listes communales ; affaires diverses.
1940-1941
MW 2872-2875
Listes communales par cantons et fiches "dactyloscopiques" des étrangers en
provenance de la Belgique, de la Hollande et du Luxembourg, recensés dans les
communes d'hébergement dans le département et listes nominatives des Belges de 16
à 20 ans dirigés sur Toulouse (classement par arrondissements et par communes). 1940
QuickTime™ et un
Rapport final
131
[Dactyloscopie : en anthropologie judiciaire, procédé d'identification par les empreintes
digitales.]
MW 3210-3705
Réfugiés de la guerre.
1939-1940
Relations avec les forces alliées
MW 74
Aide aux forces alliées : circulaires et instructions générales d'application relatives aux
états de besoin devant conduire, pendant la période de libération du territoire, à des
fournitures par les alliés, à l'emploi de la main-d'oeuvre, à la procédure d'aide
réciproque, à l'organisation du courrier, à la création d'un service départemental d'aide
aux forces alliées, aux carburants, bâtiments et terrains réquisitionnés pour le compte
des alliés, aux dommages causés en France par des membres des forces américaines,
aux réquisitions immobilières des dépôts de l'armée américaine transférées au
gouvernement français, au concours à apporter aux officiers de l'armée britannique,
chargés par leur gouvernement de la remise des diplômes à des patriotes français.
1944-1947
SERIE N
Répertoire numérique, par J. Blanc, et C.-M. Robion, Carcassonne, 1991, 40 p., imp.
Conseil général et commission départementale
1 N 69-250
Rapports du préfet et des chefs de service au conseil général : collection imprimée.1835-1939
[Sondage 1 N 204 (1917) : voeux sur les prisonniers de guerre mis à la disposition des
communes ou des associations syndicales pour le nettoiement des canaux d'irrigation et
d'écoulement des eaux (p.431 et 671). Sondage 1 N 242 (1935) : rapport de l'inspecteur
d'académie, répartition par nationalité des élèves étrangers dans les établissements
primaires publics (p. 61) ; rapport de l'inspecteur du travail, emploi des travailleurs
étrangers (p. 264) ; rapport du directeur de l'office de placement gratuit de l'Aude
indiquant le nombre d'ouvriers étrangers placés, les avis donnés sur les demandes
d'introduction ou de régularisation de situation de travailleurs étrangers (tableau par
types de demande et par groupes professionnels), la statistique par nationalités des
demandes de congés par des travailleurs étrangers, l'état des délivrances de bons de
transport gratuit à des travailleurs étrangers ayant quitté la France sans esprit de retour
(p. 432). Sondage 1 N 250 (1939) : rapport de l'inspecteur du travail, emploi des
étrangers (p. 204) ; rapport du directeur de l'office de placement gratuit indiquant le
nombre d'étrangers employés dans le département en janvier 1938, la statistique (par
sexes et par branches professionnelles) des ouvriers étrangers dans l'Aude en
décembre 1938, le nombre de chômeurs français et étrangers par catégories et
branches professionnelles en décembre 1938, les avis donnés sur les demandes
d'introduction ou de régularisation de travailleurs étrangers, les demandes de congés
par des étrangers, la statistique des introductions de main-d'oeuvre étrangère,
collectives et individuelles, acceptées et refusées (p. 250) ; rapport du chef de service
de l'assistance médicale gratuite, montant de la participation des malades italiens,
polonais, belges et espagnols à la charge de l'état (p. 260) ; rapport du médecininspecteur départemental d'hygiène, suppression du crédit prévisionnel de 20 000
francs pour les vaccinations de réfugiés espagnols (p. 274).]
SERIE O
Répertoire numérique dactylographié (cotation provisoire).
QuickTime™ et un
Rapport final
132
Dossiers par communes
Carcassonne
2 Op 545
e
Taxes et droits divers : [...] déclarations d'étrangers.
XX siècle
Dans cette sous-série, cf. également les documents sur les réfugiés pour plusieurs
communes (Montmaur, Montredon, Moussan, Névian, Payra-sur-l'Hers, Port-laNouvelle...).
SERIE PW
Répertoire numérique dactylographié.
Les articles de la série provisoire PW sont destinés à être intégrés aux séries P et W.
Direction générale des douanes de Montpellier et de Perpignan
Bureau de la Nouvelle
PW 7688-7711
Manifestes d'entrée ou déclarations générales de chargement des navires étrangers.
1897-1938
[Le port de la Nouvelle était déjà au XIXè siècle l'un des plus actifs du département. Son
aménagement, auquel ont contribué de nombreux ouvriers étrangers (Espagnols et
Italiens en majorité), lui a donné une vocation de port industriel où transitent les navires
français et étrangers. À proximité du port, les marbrières du Cap Romarin, les salins de
Sainte-Lucie et de Lapalme, les établissements des ciments Lafarge puis les dépôts
d'hydrocarbure, alimentent, entre autres, le trafic maritime ; la Nouvelle, comme de
nombreux ports, fut dotée d'un lazaret puis d'un hôpital.]
SERIE Q
1 Q - BIENS NATIONAUX ET DOMAINES
Répertoire numérique, par J. Poux et P. Bourgès, 1931, 72 p., imp.
Fonds de l'administration des domaines
Administration du séquestre
1 Q 1006
Sommier des biens séquestrés sur les Espagnols par décret du 24 septembre 1806.1809
SERIE R
Répertoire numérique détaillé dactylographié complet des documents relatifs à la guerre 1914-1918.
Cette série ne contient, en l'état actuel, que les dossiers concernant la Première Guerre mondiale et dont la
cotation est provisoire. Les archives relatives aux affaires militaires des autres périodes sont provisoirement
cotés dans la série RW.
2 R - Organisation de l'armée
Le répertoire numérique indique : "certains comptes-rendus de réunion du sous-comité d'action économique
donnent des renseignements intéressants sur la main-d'oeuvre agricole et la main-d'oeuvre de
remplacement, renseignements complétés par le fonds des centraux télégraphiques (sous-série 8 R). On a
affecté à l'agriculture, des travailleurs tonkinois (78 à Rieux-Minervois, 25 à Montlaur, d'autres à Alet),
QuickTime™ et un
Rapport final
133
cochinchinois (12 au domaine du Petit-Mandirac à Narbonne), annamites (40), venant du dépôt des
travailleurs coloniaux de Marseille. En juillet 1917 il y avait 106 travailleurs coloniaux employés aux travaux
agricoles ou forestiers dans l'Aude et 30 aux mines de fer d'Aytua dans les Pyrénées-Orientales. Des soldats
tunisiens, détachés de l'unité tunisienne agricole du Prado à Marseille, étaient employés aux vendanges et
aux travaux agricoles en août 1917, pour trois francs par jour plus la nourriture. Des ouvriers malgaches
venaient du groupement des travailleurs coloniaux de Tarbes. Des Russes furent employés aux coupes de
bois à Couiza (25) et à Lasbordes (25). En 1918, 130 Serbes furent placés à Carcassonne et aux environs.
Les travailleurs espagnols, venus en France avec un contrat de travail, étaient assez nombreux dans le
département et leur comportement posait quelques problèmes aux autorités [...]. À Castelnaudary, on
hospitalisa les blessés, dont 150 Russes à l'hôpital mixte et dans les bâtiments Saint-François (ancien
collège)."
2 R 10
Comités et sous-comités d'action économique : instructions, organisation,
fonctionnement ; procès-verbaux des réunions du Comité régional (1916) ; procèsverbaux des réunions du sous-comité départemental (1915-1917) ; affaires diverses
concernant la 16è région économique, l'agriculture, le commerce et l'industrie dans le
département, la navigation intérieure, la main-d'oeuvre agricole (la pénurie de maind'oeuvre agricole amène le département à faire appel à des travailleurs étrangers,
espagnols, nord-africains et dans sa séance du 25 octobre 1916, le sous-comité
d'action économique émet le voeu que "des rapports soient établis avec les
organisations locales existant en Chine, en vue de recruter une main-d'oeuvre agricole
capable de s'acclimater en France").
1915-1919
3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
3R1
Circulaires et instructions sur le décès de militaires français et étrangers ; listes de
militaires alliés ou ennemis décédés ou inhumés dans le département (1916) [...].1914-1923
8 R - Surveillance, recherches, circulation des individus et fonds du central télégraphique
Circulation pendant la guerre
8R1
Réglementation de la circulation, sauf-conduits, laissez-passer, passeports : circulaires
et instructions ; dossiers de demandes de sauf-conduits ou laissez-passer déposés par
des organismes internationaux [...].
1914-1919
Réfugiés
8R3
Réfugiés français et belges : instructions ; circulaires ; listes ; régime des réfugiés.
1914-1918
Surveillance des étrangers
8 R 12
Circulaires et instructions sur les militaires alliés, les sujets belges et britanniques, les
étrangers ressortissant de puissances ennemies ; contrôle des étrangers, délivrance
des cartes d'identité et correspondance ; déclaration obligatoire et séquestre des biens
des sujets des puissances ennemies.
1915-1919
8 R 13
Austro-Allemands et Austro-Hongrois : télégrammes officiels les concernant;
instructions pour leur rapatriement ; permis de séjour ; retraits de naturalisation ;
engagements dans la Légion étrangère ; Austro-Allemands dirigés vers le camp de
Frigolet (à Graveson, Bouches-du-Rhône), vers la Corse et le Var.
1913-1920
8 R 14
Allemands, Austro-Hongrois et Ottomans, rapatriés ou évacués par l'entremise de la
Suisse : listes et correspondance.
1914-1918
QuickTime™ et un
Rapport final
134
8 R 15
Étrangers internés à l'asile de Bouttes-Gach et à Charlemagne, à Carcassonne :
dossiers individuels.
1914-1915
8 R 16
Étrangers suspects : listes d'internés à Bouttes-Gach et à Charlemagne ; personnes
suspectes évacuées de Toul et de Sens sur Carcassonne et dirigées sur les camps
d'Aurec (Haute-Loire) et de Garaison (Hautes-Pyrénées).
1914-1916
Recherches judiciaires
8 R 17
Instructions et circulaires sur la surveillance des voyageurs, les suspects, les
transmissions de message par des agents ennemis [...].
1914-1916
8 R 18-20
Fiches de recherches.
1915-1918
[Sondage 8 R 19. Signalement de suspects au point de vue national : Suisses, Belges,
Brésiliens, etc. Recherche d'étrangers : ouvriers espagnols entrés en France par
Cerbère, Hendaye, Bourg-Madame, Fos, le Perthus ; militaires belges évadés de la
prison belge de la nouvelle mairie à Calais ; Anglais, Suisses, Belges, etc. entrés en
France ; évasions d'internés civils autrichiens et allemands ; ouvriers espagnols, grecs,
serbes, italiens, travailleurs coloniaux, etc. ayant quitté leur résidence sans autorisation
(mines d'Albi, poudrerie de Saint-Médard-en-Jalles, établissement Schneider au
Creusot, école centrale polytechnique de Bourges, poudrerie de Sorgues, dépôt des
travailleurs nord-africains à Marseille, exploitations agricoles dans l'Aude et le Tarn,
compagnie générale d'électricité à Tillières-sur-Avre, poudrerie de Neuville-sur-Saône,
usine de Clichy, atelier de construction de Rennes, mines de Charbonnier, fonderie de
Bessèges, usine Bertrand à la Pallice, usine Turilbon à Clermont-Ferrand, forges et
aciéries de la marine à Saint-Chamond, manufacture de Tulle, etc.).]
8 R 21-25
Individus suspects d'espionnage: fiches de recherches classées par ordre alphabétique.
1914-1921
8 R 33
Surveillance de la presse [...].
1914-1918
[Journaux étrangers : Tierra y libertad, Barcelone (21-24 mars 1915) ; Solidaridad
obrera, Barcelone (14 décembre 1916) ; Journal de Genève, Genève (31 août 1917).]
Surveillance des usines
8 R 34
Instructions et circulaires sur l'embauche des travailleurs français et étrangers ;
surveillance des usines de la haute vallée de l'Aude travaillant pour la défense nationale
[...].
1916-1919
[Instructions et circulaires sur les ouvriers étrangers recrutés par le consul d'Allemagne
à Barcelone, les agents austro-allemands, les travailleurs étrangers et coloniaux, les
mécaniciens et ingénieurs étrangers, les Italiens mobilisables, etc. ; signalements de
suspects. Surveillance des usines de la haute vallée de l'Aude: création d'un
commissariat spécial à l'Hospitalet (17 juillet 1916) ; rapports des informateurs du
commissaire spécial et rapports de ce dernier sur les prisonniers de guerre allemands et
les travailleurs étrangers (espagnols essentiellement) dans les chantiers et usines
(1916-1919).]
Fonds du central télégraphique de Carcassonne
8 R 35-88
Télégrammes officiels expédiés par la préfecture, l'armée, le médecin-chef des hôpitaux
et les diverses administrations départementales (à partir du mois de juin 1918 on trouve
des télégrammes émanant du major Vernon G. Olsmith, major d'infanterie commandant
e
le détachement américain de la 16 région militaire et logé à l'hôtel Terminus à
Carcassonne).
1914-1919
[Sondage 8 R 72 : signalements de prisonniers de guerre allemands évadés ;
déplacements de prisonniers allemands et turcs et de travailleurs annamites ;
évacuation de Serbes de l'hôpital de Carcassonne vers d'autres hôpitaux (Aix-enProvence, Nîmes, etc.).]
QuickTime™ et un
Rapport final
135
Fonds du Central télégraphique de Narbonne
8 R 89-146
Télégrammes officiels expédiés par la préfecture, l'armée, le médecin-chef des hôpitaux
et les diverses administrations départementales.
1915-1919
[Sondage 8 R 121 (octobre 1917). Procureur à garde des Sceaux : demandes d'extraits
de casier judiciaire d'Espagnols détenus pour port d'armes prohibées et usage de faux
passeports. Maire de Narbonne à préfet de l'Aude : demande de maintien de dix
prisonniers de guerre. Sous-préfet à Narbonne à sous-préfet à Béziers : refoulement
d'un Espagnol. Bureau de recrutement à Narbonne à général commandant la 16è
division militaire à Montpellier : engagement d'un Espagnol. Adjudant commandant le
groupement de travailleurs agricoles tunisiens de Narbonne à lieutenant commandant
les travailleurs tunisiens de l'Aude et à caporal commandant le détachement
d'Aussières et de Montredon-des-Corbières. Médecin-chef de l'hôpital n° 35 de
Narbonne à ses homologues de Sète, Lézignan-Corbières, Amélie-les-Bains, la
Nouvelle, Olonzac, à directeur des services de santé à Montpellier, à directeur de l'école
pratique de Grand-Jouan (Loire-Inférieure), à directeur de l'école pratique et normale de
rééducation des mutilés de guerre à Bordeaux et à gendarmerie de Rivesaltes:
évacuation de Serbes et de prisonniers de guerre convalescents vers les
établissements hospitaliers et de rééducation ; état des malades au 16 octobre (19
Allemands, 2 Austro-Hongrois, 5 Turcs et un Bulgare) ; placement d'un Serbe à
Escales.]
9 R - Prisonniers de guerre ennemies
Le répertoire indique : "la caserne du château de la Cité de Carcassonne servit de dépôt pour les officiers
allemands. Il y avait, en outre, des prisonniers employés aux travaux agricoles et forestiers cantonnés à
Cavanac, Cuxac-Cabardès, Montclar, Montlaur, Pennautier, Pezens, Pomas, Saint-Hilaire, Saint-Papoul et
Villardonnel. Des prisonniers turcs étaient cantonnés à Alet, Herminis (Carcassonne-Ouest), CuxacCabardès (les Escoussols), Sainte-Colombe-sur-Guette et la Forge près de Roquefort-de-Sault. Un
télégramme du 23 novembre 1916, adressé par le commandant de la compagnie agricole de l'Aude au
commandant du dépôt de prisonniers turcs, signale le transfert de l'équipe de Roquefort à Villepinte en
raison des fréquentes évasions."
9R1
Dépôt d'officiers allemands, prisonniers de guerre à la caserne du château de la Cité de
Carcassonne [...].
1915-1917
[Le dépôt est fonctionnel le 1er mai 1916 et peut recevoir 90 prisonniers (cf. 10 R 20).]
10 R - Organismes temporaires du temps de la guerre
10 R 20
Ravitaillement de la population : [...] listes des officiers allemands internés au château
de la Cité de Carcassonne, en vue de l'établissement d'un carnet individuel pour
l'attribution de sucre.
1918
SERIE RW
Répertoire numérique dactylographié provisoire.
La série RW provisoire rassemble les documents relatifs aux affaires militaires pour les périodes autres que
celle de la Première Guerre mondiale. Ces dossiers seront intégrés aux séries R et W.
Fonds de la préfecture
Instructions et circulaires
RW 313
[...] recensement des ressortissants des U.S.A. résidant en France.
QuickTime™ et un
Rapport final
1924-1962
136
Affaires maritimes
RW 280
Marine : [...] courtiers maritimes interprètes et constructeurs de navire à Port-laNouvelle.
1902-1936
Guerre 1939-1945
RW 259-261
[...] incorporation d'étrangers ayant opté pour la nationalité française, démobilisation du
groupe n° 1611, ordre alphabétique.
1939-1941
RW 269
Idem : foyer de garnison sous contrôle de la Croix-Rouge pour les troupes françaises et
alliées.
Vers 1944-1945
RW 1185
Réfugiés belges, hollandais et luxembourgeois : recensement des véhicules.
RW 1215
Allocations militaires : réclamations, impayés, allocations versées aux mobilisés dans
les armées polonaise et tchécoslovaque et aux étrangers internés au camp de Bram
[...].
1934-1940
1940
Guerre d'Indochine
RW 295
Militaires indochinois, incidents de 1947 : rixe ; révoltes à la caserne Laperrine à
Carcassonne ; incidents divers provoqués par les Indochinois ; enquêtes et rapports de
police.
1945-1948
Recensement militaire
RW 976-991
Révision des classes : [...] étrangers réclamant la nationalité française.
1929-1939
RW 992
Jeunes gens ayant souscrit la déclaration d'intention devant le juge de paix du canton,
en vue d'obtenir la nationalité française, à inscrire sur les tableaux de recensement, lors
de la formation des contingents incorporables avec leur classe d'âge : déclarations
individuelles.
1935-1939
RW 993
Classes 1938 et 1940 : listes des fils d'étrangers.
RW 1001
Incorporation des omis et des naturalisés français de la classe 1940.
RW 1007
Déserteurs étrangers : instructions et correspondance.
1937-1939
1939
1905-1930
e
Affaires militaires du XIX siècle
RW 1114
Irruption des Espagnols dans l'Ariège [...] : instructions et correspondance.
1810-1813
SERIE S
Répertoire numérique dactylographié provisoire
Ports
Port-de-La-Nouvelle
QuickTime™ et un
Rapport final
137
S 701 Port de la Nouvelle : [...] surveillance des prisonniers de guerre anglais (an XI-1809) ; naufragés
espagnols prisonniers de guerre (1806-1817). An XI-1817
SERIE SW
La série provisoire SW rassemble les archives des Travaux Publics et des transports pour les périodes
postérieures à 1925. Ces documents, qui seront intégrés dans les séries S et W, sont susceptibles de
contenir des éléments sur les ouvriers étrangers (Espagnols et Italiens en particulier) employés aux travaux
d'aménagement de Port-la-Nouvelle, aux mines de Salsigne et dans divers chantiers de l'Aude (chemin de
fer...).
Mines de Salsigne
SW 582
[...] main-d'oeuvre étrangère.
1941-1947
SERIE T
Répertoire numérique, par J. Blanc, sous la direction de S. Caucanas, Carcassonne, 1994, 80 p., imp.
1 T - Enseignement
Fonds de la Préfecture
Instruction publique
1T2
Cabinet du préfet : [...] accueil des réfugiés espagnols.
1931-1940
SERIE U
2 U - Cour d'Assises
2 U 6-30
Registres des arrêts.
1811-1946
[2 U 11 (1820-1822) : un habitant de Parme, accusé de vol en Italie (4 mars 1820) ;
deux Savoyards accusés de vol dans une auberge, acquittés (6 mars 1820). 2 U 15
(1828-1833) : arrêt contre un coutelier originaire de Salsonne (Espagne) et demeurant à
Quillan, prévenu d'avoir blessé un habitant de Ginoles, condamné à cinq ans de
réclusion et aux dépens, puis bénéficiant d'une remise de peine par le roi en août 1832
(20 mai 1829) ; un décrotteur, natif de Saint-Jacques-de-Compostelle (Espagne) et
demeurant à Narbonne, condamné pour vol à un an d'emprisonnement et aux dépens
(23 novembre 1829).]
Sur les dossiers d'assises, cf. Clément Cartier (avocat et ancien bâtonnier de l'ordre des
avocats du barreau de Carcassonne), Les Grandes affaires criminelles de l'Aude de la
Révolution à 1975 (Toulouse, Privat, 1996), en particulier les chapitres suivants
consacrés à des affaires impliquant des étrangers : "L'affaire Borras, cour d'assises, 1314 août 1887", pp. 123-139 (Espagnol condamné à mort, dont la peine est commuée
aux travaux forcés à perpétuité, puis gracié) ; "Un étrange touriste, affaire Tejerons,
cour d'assises, 7 novembre 1923", pp. 153-166 (André Tejerons, dit "Saragosse",
QuickTime™ et un
Rapport final
138
espagnol à Saint-Hilaire, condamné à mort ; cet événement a inspiré le film d'André
Cayatte "Nous sommes tous des assassins") ; "La dernière tête, affaire Raoul d'Yons,
cour d'assises, 9-10 mai 1947", pp. 209-216 (réfugié belge à Caunes-Minervois qui fut
le dernier condamné à mort de l'Aude).
3 U 1 - Tribunal de Première instance de Carcassonne
Cf. dans le détail les actes et les jugements à l'exemple des sondages présentés pour les autres tribunaux.
3 U 2 - Tribunal de Première instance de Castelnaudary
Tribunal correctionnel
3 U 2/535-599
Jugements.
1844-1940
[3 U 2/ 595 (1926-1932) : un Russe, cultivateur à Payra-sur-l'Hers, coups et blessures
(20 février 1931) ; un Italien de Mireval-Lauragais, utilisation de timbre usagé (20 mars
1931) ; un Allemand de Lasbordes, blessures par imprudence (23 octobre 1931) ; un
Suisse sans domicile fixe, défaut de carnet anthropométrique et de vaccination (18
décembre 1931) ; un Tunisien à Saint-Amans, coups et blessures volontaires sur un
Espagnol (18 décembre 1931) ; un Espagnol de Saint-Sébastien (Espagne), blessures
par imprudence (22 janvier 1932); un Espagnol, maçon à Toulouse, délit de chasse
sans permis avec engins prohibés (22 janvier 1932); emploi d'un ouvrier italien en
situation irrégulière à Mas-Saintes-Puelles (12 février 1932) ; un Polonais de Lasbordes,
blessures volontaires (18 mars 1932) ; emploi d'un ouvrier Italien en situation irrégulière
à la Force (13 mai 1932) ; un Italien de Souilhanels, blessures involontaires (20 mai
1932) ; un Italien de Cazalrenoux, coups et blessures volontaires (20 mai 1932) ; un
Espagnol de Preixan, vol de récolte (10 juin 1932) ; un Espagnol de Carcassonne,
blessures par imprudence (24 juin 1932) ; une Hongroise, sans domicile fixe, défaut de
vaccination à Bram (22 juillet 1932) ; un maçon et cafetier de Soupex, originaire
d'Espagne, tromperie sur la qualité (22 juillet 1932) ; un Espagnol de Bram, délit de
pêche en temps prohibé (21 octobre 1932) ; trois Français et un Espagnol, terrassiers à
Castelnaudary, coups et blessures volontaires réciproques (18 novembre 1932) ; un
Français et trois Italiens à Cazalrenoux, coups et blessures volontaires réciproques (25
novembre 1932) ; emploi, à Laurabuc, d'un ouvrier polonais avant l'expiration du contrat
en vertu duquel il avait été introduit en France (25 novembre 1932) ; un Espagnol de
Cenne-Monestiés, vol (16 décembre 1932).]
3 U 2/618
Dossiers concernant la fabrication et le colportage d'allumettes et de poudre de
contrebande : 34 dossiers.
1895-1923
[Les dossiers se composent des conclusions d'audience et des pièces d'enquêtes et de
procédure : notes et correspondance du parquet, de l'administration des contributions
indirectes et des juges de paix ; assignations à prévenus ; mandats de dépôt ; procèsverbaux de gendarmerie et de comparution ; extrait du registre d'immatriculation ; etc.
Audience du 27 mai 1910 : fabrication d'allumettes et de poudre de contrebande par un
Espagnol, carrier à Belpech (avril-mai 1910). Audience du 24 novembre 1911 :
fabrication d'allumettes de fraude par un Espagnol à Villasavary (novembre 1911).
Audience du 13 mars 1914 : colportage de tabac de contrebande par deux terrassiers
espagnols, sans domicile fixe (février-mars 1914).
Audience du 8 mai 1914 :
fabrication d'allumettes de contrebande et détention illicite de phosphore par un
Espagnol, chiffonnier-charron, sans domicile fixe (avril-mai 1914).]
3 U 3 - Tribunal de Première instance de Limoux
3 U 3/2
Dossiers de grèves : ouvriers terrassiers de la ligne de chemin de fer en construction
Quillan-Rivesaltes (septembre 1895) ; ouvriers de la fabrique Sylvain Vidal de SainteColombe-sur-l'Hers (1900) ; ouvriers de la chapellerie d'Espéraza (1910). [Cf. 15 M 139]
1895-1910
QuickTime™ et un
Rapport final
139
3 U 3/737
Dossiers d’affaires correctionnelles : affaires politiques concernant l’ordre public, les
grèves, les bris de machine, etc. 1814, Escouloubre et Saint-Martin-Lys : soldats
étrangers (vagabondage, évasion).
3 U 4 - Tribunal de Première instance de Narbonne
Greffe civil
3 U 4/277
Séquestre.
1914-1926
[Un Ottoman, négociant en nouveautés à Narbonne : dossier de déclaration des biens
des sujets de puissances ennemies (5 mars 1917) ; factures de maisons allemandes
telles la Manufacture de bonneterie et ganterie de Chemnitz (Saxe), le constructeur
Mercedes, la Fabrique de fils de coton mercerisé de Glauchau (Saxe), etc. (1914).
Dossiers de séquestres de produits étrangers : maisons allemandes ayant des
succursales ou fournissant des détaillants en France (1914-1926). Un Autrichien,
entrepreneur de cimentage à Narbonne : tableau de l'actif à recouvrer, dressé par la
section "Autriche-Hongrie" de la cour d'appel de Montpellier (16 juillet 1920) ;
correspondance du directeur de l'office des biens et intérêts privés à Paris pour la
mainlevée par substitution d'équivalents (23 juillet 1924-28 novembre 1924) ; extrait des
minutes du greffe, ordonnance (21 septembre 1924); correspondance du conservateur
des Hypothèques à Jonzac, nommé administrateur du séquestre (20 décembre 1924-6
mai 1926) ; correspondance du président du conseil, du procureur général du parquet
de la cour d'appel de Montpellier et du procureur de la République à Narbonne (3
octobre 1924-29 avril 1926) ; demande de mainlevée de séquestre auprès du ministère
des Affaires étrangères, proposition de liquidation, autorisation de rentrer en France et
de reprendre une activité professionnelle, liquidation du séquestre (1926).]
3 U 4/316-368
Dossiers d'accident du travail.
1899-1939
[3 U 4/323 (1913). Les dossiers se composent de déclarations, de procès-verbaux,
d'actes dressés par le juge de paix, de rapports d'expertise médicale, de pièces
d'assurances et de correspondance ; les affaires citées concernent des Espagnols :
comparution du vice-consul d'Espagne à Lézignan-Corbières pour servir d'interprète à
l'ouvrier témoin de l'accident d'un manoeuvre à l'usine Distillerie nouvelle (février 1913);
un ouvrier d'usine à la Société des anciens établissements Pons à Narbonne (février
1913) ; un terrassier sur le chantier d'agrandissement de la coopérative de vinification
de Lézignan-Corbières (mars 1913) ; un ouvrier mineur au service de l'entrepreneur des
travaux du port de la Nouvelle (septembre 1913) ; un ouvrier, mineur au service de
l'entreprise de prolongement des jetées de la Nouvelle, parti à Saint-Affrique (octobre
1913); décès d'un ouvrier maçon à la Nouvelle (octobre 1913); un manoeuvre au
service d'un entrepreneur de Sigean, sur le chantier de Villefalse (octobre 1913) ; un
terrassier de Narbonne, employé par un entrepreneur de Pompignan (Tarn-et-Garonne)
à la drague du canal de la Robine à la Nouvelle (novembre 1913) ; un terrassier de
Saint-Martin-de-Beauregard (Bizanet), employé par un fondeur de Narbonne aux
travaux de terrassement d'une tranchée de canalisation à Saint-André-de-Roquelongue
(décembre 1913).]
Greffe correctionnel
3 U 4/376-481
Jugements et autres actes.
an XIII-1940
[3 U 4/385 (1841-1847). Transcription des jugements rendus en matière correctionnelle
sur les poursuites du ministère public : un Espagnol, sans profession ni domicile fixe,
n'ayant pas respecté l'itinéraire obligé pour retourner à Ripoll en Espagne (2 mai 1846) ;
un ancien tisserand, originaire de Philippeville en Belgique et sans domicile fixe,
condamné pour vagabondage (11 juillet 1846) ; un marchand ambulant du duché de
Parme ayant usé de sa situation de réfugié italien pour escroquer diverses personnes
(18 juillet, 6, 7 et 8 août 1846) ; un étameur, originaire du duché de Naples, condamné
pour vol (30 janvier 1847) ; un maréchal ferrant, originaire d'Égypte et sans domicile
fixe, condamné pour coups et violence à agent (4 décembre 1847).]
QuickTime™ et un
Rapport final
140
4 U - Justices de paix
Les sondages présentés ici, pour quelques cantons, indiquent la typologie des documents concernant les
étrangers dans les fonds des justices de paix (déclarations de nationalité, actes de notoriété, jugements,
e
conciliations, etc.). Les archives du XX siècle sont plus riches en la matière que celles du XIXè siècle dans
les justices de paix audoises.
4U1
Alaigne.
4 U 1/34
Actes de notoriété.
1854-1958
1810-1957
4 U 3/1
Répertoire des actes civils.
1905-1959
4 U 3/3
1947-1958
1806-1932
4U2
Alzonne.
4 U 2/18-19
4U3
4U4
Axat.
Belcaire.
4 U 4/13
4U5
Belpech
Cf. actes civils.
4 U 5/61
4U6
1943-1951
an VIII-1958
Capendu.
4 U 6/28-29
4 U 7 et 8
4 U 7/4 et 22
Carcasonne-est et ouest.
Actes de notoriété ; procès-verbaux de conciliation [...].
1903-1934
[Procès-verbaux de conciliation : loi du 31 mars 1902 sur la réglementation des loyers,
quelques locataires italiens et espagnols ; procédure de saisie-arrêt des salaires et
petits traitements, quelques Italiens et Espagnols. Déclarations d'Espagnols en vue de
réclamer la qualité de français pour leurs enfants mineurs : 17 à Carcassonne (10 mai
1903-19 février 1913) ; 2 à Cavanac (24 novembre 1934). Actes de notoriété divers
pour Espagnols : constat de décès par accident du travail (16 juillet 1917) ; demande de
naturalisation pour effectuer le service militaire (17 février 1922). Actes de notoriété
établis en vertu des articles 70 et 71 du code civil, pour suppléer à un acte de naissance
dans le cadre de mariages ou de naturalisations : un ouvrier agricole serbe à
Carcassonne, les archives de la ville de Cowatchevatz, lieu de sa naissance, ayant été
détruites par les bombardements autrichiens (23 janvier 1928) ; 7 actes pour des
cultivateurs russes au domaine de Saint-Martin, hameau de Montredon (Carcassonne),
les archives des villes d'Ourmi (Caucase), Patemkinskaya, Petrograd, Charkow,
Migoulinska et Pskov, lieux de leur naissance, ayant été détruites lors de la guerre, de
la Révolution russe ou de l'occupation par les soviets (5 février 1929-10 janvier 1931);
30 actes dressés pour des Italiens à Carcassonne, Leuc, Cazilhac et Cavanac, en
raison du refus ou de la mauvaise volonté des autorités italiennes à délivrer des pièces
d'état civil aux émigrés (23 mars 1931-28 février 1934) ; une religieuse turque à
Carcassonne (18 février 1932) ; un Espagnol, non inscrit sur les registres d'état civil de
Marseille (20 juin 1933) ; 6 actes établis pour des Russes de Carcassonne (hameau de
QuickTime™ et un
Rapport final
141
Montlegun), Villedubert et Malves-en-Minervois, en raison des difficultés
communication avec la Russie depuis la Révolution (29 juin 1933-5 juillet 1934).]
4 U 8/98
4 U 9-10
Castelnaudary nord et sud.
4 U 9/8-9
de
an VIII-1958
Actes de notoriété [...].
1806-1958
4 U 11 Chalabre.
4 U 11/45-46
an XI-1958.
4 U 12 Conques-sur-Orbiel.
4 U 12/23
Répertoires des jugements du tribunal de justice de paix, des actes civils (notoriété...),
des actes divers (accidents du travail, etc.) et des jugements du tribunal de simple
police.
1930-1958
[De très nombreux actes et jugements, concernant des Italiens, des Espagnols, des
Polonais et autres étrangers, sont enregistrés dans ces répertoires qui permettent ainsi
de localiser plus facilement les documents dans les liasses.
Indications : n° d'ordre,
date et nature des actes ou jugements, noms et prénoms, domicile, date
d'enregistrement.]
4 U 12/27-28
4 U 12/44
Tribunal de simple police : jugements.
1932-1939
[Nombreuses infractions à la réglementation sur le séjour des étrangers (lois du 8 août
1893, du 16 juillet 1912, du 13 juillet 1925 et décret du 30 novembre 1926) et quelques
délits d'autre nature (défaut d'affichage du prix du bétail, infraction à la loi du 16 juillet
1912 sur les marchands ambulants, infraction à la police du roulage, etc.) : Italiens,
Espagnols, Arméniens, Russes...]
1932-1958
4 U 13 Couiza.
4 U 13/20-22
an IX-1951
[Deux Italiens de Couiza pour naturalisation (30 juin et 20 novembre 1936) ; une
Italienne de Couiza (8 octobre 1937), un Espagnol de Conilhac-de-la-Montagne (19
juillet 1938), deux Italiens de Couiza (4 septembre 1939) et une Espagnole du camp de
réfugiés de Montazels pour mariage (21 décembre 1939).]
4 U 14 Coursan.
4 U 14/37-38
Idem.
1892-1958
4 U 15 Durban-Corbières.
4 U 15/ 17
Idem [...].
an XII-1958
[Six Espagnols à Durban, Thézan-des-Corbières et Fontjoncouse, ne pouvant obtenir
les pièces d'état civil nécessaires à leur mariage, en raison de l'interruption des
mandants internationaux à destination ou en provenance de l'Espagne depuis le début
de la guerre civile. 1937-1939]
4 U 16 Fanjeaux.
4 U 16/25-27
4 U 17-19
Idem.
an XI-1940
Ginestas, Lagrasse et Lézignan-Corbières.
Cf. actes civils.
QuickTime™ et un
Rapport final
142
4 U 20 Limoux.
4 U 20/98
4 U 20/145
Actes de société (statuts, délibérations, dissolutions, etc.) : [...] société à responsabilité
limitée "Groupement charbonnier de Limoux" (1933), notification des statuts (19341935). [Cf. 6 U 3/47].
1933-1935
4 U 21-25
1859-1940
Mas-Cabardès, Montréal, Mouthoumet, Narbonne et Peyriac-Minervois.
Cf. actes civils
4 U 26 Quillan.
4 U 26/4
Déclarations de nationalité.
4 U 26/20
4 U 27-29
1938
1914-1940
Saint-Hilaire, Saissac et Salles-sur-l'Hers.
Cf. actes civils
4 U 30 Sigean
4 U 30/23
1815-1939
4 U 31/2
Répertoire des actes civils [...].
[Inscription des actes de notoriété]
an X-1939
4 U 31/19
ctes de notoriété [...].
1811-1939
4 U 31 Tuchan.
6 U - Tribunaux de commerce
Le répertoire numérique donne le détail nominatif des actes de société, faisant apparaître plusieurs noms à
consonance étrangère, essentiellement espagnols, pour la période 1920-1940.
6U1
Carcassonne.
6 U 1/226
"Société brasserie Fritz Lauer".
6 U 1/244
Actes de sociétés (statuts, délibérations, dissolution) : [...] "Manufacture franco-italienne
de cloches de laine".
1928-1933
6U2
Castelnaudary.
Cf. actes de société et registres des métiers.
6U3
Limoux.
6 U 3/34-53
1914
Registre des métiers : déclarations aux fins d'immatriculation.
1920-1939
[Sondage 6 U 3/47 (1934-1935). Déclarations aux fins d'immatriculations déposées au
tribunal de commerce (date du dépôt ; nom et prénom; date et lieu de naissance ;
nationalité ; régime matrimonial ; date d'autorisation de domicile en France ; objet du
commerce ; adresse du principal établissement ; date du commencement d'exploitation)
: un Suisse, boucher ambulant à Gueytes-et-Labastide (19 janvier 1934) ; un Espagnol,
négociant en bois de chauffage à Couiza (31 janvier 1934) ; un autre, laitier à Limoux
(26 mars 1934); un autre, marchand en primeurs (7 avril 1934) ; un Italien, carrières et
fours à chaux à Alet (27 avril 1934); un autre, marchand en bois de chauffage à
Lapradelle, commune de Puilaurens (3 mai 1934) ; un Espagnol, marchand ambulant à
Quillan (12 juillet 1934); un autre, commerce de légumes et primeurs à Espéraza
QuickTime™ et un
Rapport final
143
(21 août 1934); une Brésilienne, marchande ambulante à Serres (8 septembre 1934) ;
un Espagnol, marchand forain en tissus à Malras (26 septembre 1934); un Italien,
marchand ambulant à Limoux (1er octobre 1934) ; un autre, négoce de bois et charbons
er
à Limoux (1 octobre 1934) ; un Espagnol, camionneur à Limoux (1er octobre 1934) ;
un autre, marchand en bois à Limoux (3 octobre 1934) ; un autre, maçon cimentier à
Limoux (21 novembre 1934) ; un Portugais, marchand en bois à Espéraza (26
novembre 1934) ; un Algérien, marchand ambulant herboriste à Limoux (26 novembre
1934) ; un Italien, exploitation et transport de bois à Arques (14 décembre 1934) ; une
Espagnole, lingerie à Espéraza (22 décembre 1934) ; un Italien, marchand en bois et
charbon à Limoux (22 février 1935); un Espagnol, boulanger à Bouriège (14 juin 1935) ;
un Italien, limonadier à Limoux (27 juillet 1935) ; quatre associés, dont un naturalisé
français d'origine italienne, dans le "groupement charbonnier", société à responsabilité
limitée au capital de 28000 francs, à Quillan (2 août 1935) ; un Espagnol, marchand
ambulant en charbon à Espéraza (16 septembre 1935) ; un Portugais, marchand en
bois de chauffage à Limoux (18 octobre 1935); un Espagnol, marchand ambulant à
Espéraza (12 décembre 1935) ; un autre, entrepreneur en maçonnerie à Espéraza (18
décembre 1935). Déclaration aux fins d'inscription modificative (radiation ou
changement) : quelques étrangers, dont certains immatriculés en 1934-1935 (liste
précédente).]
6 U 3/76
Actes de sociétés (statuts, délibérations, dissolution) : [...] "Groupement charbonnier de
Limoux". [Cf. 6 U 3/47].
1933-1935
SERIE V
Répertoire numérique, par J. Bourgès, P. Bonnafil et C. Tarrisse, Carcassonne, 1957, IV-29 p. imp.
L’instrument de recherche ne fait pas apparaître d’éléments distincts sur les étrangers, mais à l’instar des
autres départements du Sud-Ouest, proches de la péninsule ibérique, la consultation des dossiers de
nomination et de mutation des membres du clergé (desservants, vicaires, diacres, etc.) pourrait révéler la
e
présence de prêtres espagnols au XIX siècle dans certaines paroisses audoises. Sur ce point, cf. par
exemple les Archives départementales du Tarn-et-Garonne (3 V 1) ou les Archives départementales de la
Haute-Garonne (sous-série 2 V).
SERIE XW
La série provisoire XW rassemble des documents destinés à être intégrés aux séries X et W.
Assistance publique
XW 372
Circulaires et instructions générales du ministère de la Santé publique et de la
Population : [...] prise en charge des frais de traitement dans les hôpitaux et hospices
publics, sanatoriums et hôpitaux psychiatriques d'indigents étrangers, non
ressortissants d'un pays ayant conclu avec la France un traité d'assistance réciproque
et un règlement des dépenses engagées ; paiement des frais d'hospitalisation de
touristes étrangers en France.
1942-1950
Prévoyance et assurance sociale
XW 717
Allocations familiales agricoles, affaires diverses : [...] chômeurs nord-africains ayant
droit aux prestations sociales agricoles.
1951-1953
QuickTime™ et un
Rapport final
144
SERIE Y
Répertoire numérique, par J. Blanc, 1992, 16 p., imp.
1 Y - Fonds de la préfecture
Population
1 Y 26
Extraditions des détenus étrangers : instructions ; rapports de gendarmerie ;
correspondance.
1929-1937
2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
Cf. les registres d'écrou des prisons du département.
SERIE Z
Répertoire numérique impr. et supplément dact. par M. Trille, 1997-2001, 128 p.
3 Z - Sous-préfecture de Limoux
Police et sûreté générale
3 Z 17
Espionnage : [...] circulaires et correspondance.
1925-1938
3 Z 19
Partis politiques et syndicats : [...] surveillance d'individus.
1921-1940
3 Z 20
Individus considérés comme dangereux pour la sûreté générale (communistes,
étrangers) : instructions, listes et correspondance concernant les perquisitions les
internements et la surveillance.
1939-1940
3 Z 25
Naturalisations : réglementation; état des demandes en 1935 ; correspondance.
1913-1944
3 Z 26
Apatrides : instructions ; rapports et états numériques en vue de leur incorporation
militaire.
1936-1937
3 Z 27
Étrangers et évacués de nationalité étrangère (instructions ministérielles et
préfectorales) : autorisations de séjour et passeports ; recensement ; emploi ;
engagement volontaire ; détention d'armes ; surveillance des suspects ; circulation ;
expulsions.
1937-1940
Commerce et industrie
3 Z 61
Commerçants étrangers : instructions ; dossiers individuels pour l'obtention de cartes
d'identité d'artisan maître ou de commerçant étranger.
1936-1940
Guerre 1939-1945
3 Z 288
Réquisitions de locaux et d'automobiles : inventaire des locaux susceptibles d'être
utilisés comme hôpitaux, logements d'évacués, lieux d'internement pour étrangers,
instructions et correspondance. 1925-1940
QuickTime™ et un
Rapport final
145
4 Z - Sous-Préfecture de Narbonne
Police
Cf. les rapports mensuels des commissariats de Narbonne, Coursan et la Nouvelle.
Sûreté générale
4 Z 219
Passeports : enregistrement des demandes.
1933-1949
4 Z 223
Nomades : fiches individuelles.
1914-1942
4 Z 225-227
Étrangers : correspondance générale.
1924-1939
4 Z 228-229
Étrangers suspects : instructions, listes et correspondance.
1914-1940
4 Z 230
Dénombrement des étrangers bénéficiaires du droit d'asile : instructions et
correspondance.
1939
4 Z 231
Circulation des étrangers : demandes de cartes d'identité.
1921-1939
4 Z 232
Mariages d'étrangers : correspondance.
1939-1940
4 Z 233
Commerçants étrangers : rapports et correspondance.
1935-1939
4 Z 234
Cartes d'identité des commerçants étrangers : instructions et correspondance ; dossiers
individuels.
1938-1940
4 Z 235
Réfugiés politiques allemands et sarrois : rapports et correspondance.
1932-1939
4 Z 236
Réfugiés espagnols : instructions et correspondance.
1931-1941
4 Z 237
Idem : correspondance du sous-préfet avec le vice-consul d'Espagne.
1939-1940
4 Z 238
Idem : dossiers individuels.
1939-1940
4 Z 239
Idem : autorisations de séjour.
1935-1940
4 Z 240
Idem : listes et dossiers individuels pour l'hébergement.
1939-1940
4 Z 241-242
Idem : dossiers des demandes de laissez-passer.
1939-1940
4 Z 243
Idem, surveillance de la côte : instructions et correspondance, rapports de police et de
gendarmerie.
1935-1940
4 Z 244
"Résidence basque" (centre de réfugiés basques espagnols) : rapports; listes; dossiers
individuels ; correspondance.
1938-1940
4 Z 245
Comité national britannique d'aide à l'Espagne, centre d'hébergement de Narbonne :
liste de réfugiés et correspondance.
1939-1940
4 Z 246
Comité neutre suisse d'aide aux enfants espagnols, colonie du château du Lac à Sigean
: statistiques et correspondance.
1939-1940
4 Z 247
Recensement des Polonais : instructions et affiches.
1939-1944
4 Z 248
Arrêtés d'expulsion : répertoire.
1907-1911
4 Z 249
Nomades et étrangers expulsés: répertoire alphabétique.
1912-1926
QuickTime™ et un
Rapport final
146
4 Z 250
Étrangers expulsés ou refoulés: instructions (1907-1939) ; correspondance et listes
(1911-1940).
1907-1940
4 Z 251
Propositions d'expulsions : correspondance.
4 Z 252-254
Étrangers expulsés bénéficiant de sursis : dossiers individuels, ordre alphabétique.
1926-1946
4 Z 255-256
Étrangers expulsés : dossiers individuels.
4 Z 257
Étrangers écroués pour infraction à arrêté d'expulsion : correspondance.
1931-1936
1915-1939
1931-1937
Population
4 Z 329-333
Dénombrements et recensements de la population.
1911-1939
4 Z 335
Naturalisations : instructions et correspondance.
1935-1940
4 Z 336
Idem : enregistrement des demandes.
1932-1939
4 Z 337-356
Naturalisations accordées : dossiers individuels, ordre chronologique et alphabétique.
1908-1940
4 Z 357-370
Naturalisations classées sans suite : dossiers individuels, ordre chronologique et
alphabétique.
1931-1940
4 Z 371-372
Naturalisations refusées : dossiers individuels.
1930-1940
4 Z 373
Naturalisations d'israélites : dossiers individuels.
1936-1940
Travail et main-d'oeuvre
Cf. les documents relatifs aux grèves, au chômage, à la main-d'oeuvre agricole : vendangeurs espagnols ;
ouvriers étrangers à la Nouvelle ; emploi des réfugiés espagnols ; etc.
Affaires Communales
4 Z 607
Bizanet : [...] situation des étrangers dans la commune ; refus de visa des cartes
d'étrangers.
1926-1940
Affaires militaires
4 Z 790
Armée belge : cantonnement de militaires.
1940
Cf. également dans cette partie les documents sur les réfugiés de la guerre qui ne font
pas nécessairement la distinction entre réfugiés français et étrangers (belges pour la
plupart, hollandais et luxembourgeois, mais aussi serbes en 1914-1918).
Affaires maritimes
4 Z 804
Port-la-Nouvelle : [...] nomination d'un interprète conducteur de navires.
1928
SERIE W
Bordereaux de versement, manuscrits, dactylographiés et informatisés classés par organismes versants.
QuickTime™ et un
Rapport final
147
L'informatisation du thesaurus permet une recherche thématique. La série W sera complétée par l'intégration
des documents postérieurs à 1940 versés provisoirement dans les séries continues MW, PW, QW, RW, SW
et XW.
Préfecture - Cabinet du préfet et secrétariat général
Administration générale
36 W 16
Secrétariat général de préfecture : rapports mensuels.
1944-1948
36 W 17-47
Rapports mensuels des chefs de service et comptes-rendus des sous-préfets.
1941-1963
36 W 48-64
Rapports mensuels du préfet.
1944-1971
[Sur l'intérêt de ces rapports pour l'histoire des étrangers, cf. la série W des archives départementales de
Tarn-et-Garonne.]
1276 W 7
Rapports des préfets. [Idem.]
1945-1968
38 W 1 et 2
Consulats : circulaires, instructions et affaires diverses.
1933-1952
38 W 3-4
Consuls et agents consulaires accrédités dans le département : exequatur.
Affaires étrangères
1869-1952
Affaires militaires
92 W 72
Recrutement : jeunes gens ayant souscrit une déclaration d'intention devant le juge de
paix en vue d'obtenir la nationalité française ; notification à la préfecture de la nécessité
de les inscrire d'office sur les tableaux de recensement.
1937-1945
92 W 126
Décès de militaires : notifications, listes des tombes des militaires étrangers inhumés
dans le département, correspondance.
1940-1945
92 W 172
Service des relations franco-allemandes : [...] inhumation de soldats allemands.
1942-1944
92 W 210
Idem : circulation de personnes entre la zone occupée, la zone libre et l'étranger,
circulaires et instructions.
1940-1942
Relations franco-italiennes et franco-allemandes
Surveillance des activités des Allemands en France
102 W 158
Croix-Rouge.- Contrôle : circulaires, notes, listes nominatives, correspondance.
1940-1943
102 W 159
Personnalités.- Déplacement dans l’Aude : lettre de recommandation.
1941
102 W 160
Passage de la Gestapo.- Contrôle : note des Renseignements généraux.
1942
102 W 161
Contrôle : notes, dossier individuel, presse allemande (extrait), correspondance.
1943-1944
Relations avec les autorités italiennes et allemandes
QuickTime™ et un
Rapport final
148
102 W 162-169
Commissions d’armistice.
162
163-165
166-169
1940-1944
Relations avec les commissions allemandes et italiennes : circulaires, notes,
communiqués, rapports de police, correspondance, 1940-1943.
Commission franco-italienne, 1940-1942.
163 Organisation : circulaires, notes, correspondance (1940-1941).
Désignation des membres : circulaires, notes (1940-1942). Passage
dans l’Aude : transcription d’un appel téléphonique (1942), 19401942.
164 Détenus italiens.- Application de l’article 21 de la convention
d’armistice (retour en Italie) : circulaires, visa de sortie, listes
nominatives, correspondance, 1940.
165 Incidents survenus dans l’Aude : circulaires, dossier d’affaire,
correspondance, 1940-1941.
Commission franco-allemande, 1940-1944.
166 Organisation : instructions, notes, mémorandum, correspondance
(1940-1943). Commissions particulières : instructions, notes (1941),
1940-1943.
167 Relations avec les pouvoirs publics : circulaires, notes,
168-169
Passage dans l'Aude, 1940-1943.
168 Organisation :
programmes,
listes
nominatives,
notes,
169 Sécurité.- Organisation : circulaires, notes (1940-1941). Surveillance
et prévention des attentats : instructions, notes, correspondance
(1941-1942), 1940-1942.
Relations franco-allemandes
Organisation générale
102 W 170
Organisation générale : circulaires, registre, notes, listes, correspondance.
1940-1944
Organismes de liaisons
102 W 171-172
Commission franco-allemande de contrôle de Carcassonne.
171
172
102 W 173-174
1942-1944
Installation à la Cité : instructions, notes, correspondance (1942).
Surveillance : notes, rapports, correspondance (1942), 1942.
Activités : demande d’audience, note (1944). Circulation dans l’Aude : notes
(1944). Sécurité : notes, demande d’audience, correspondance (1944) ,
1944.
Service de liaison.
1943-1945
173
Organisation : circulaire, note, organigrammes, 1943-1944.
174
Activités après la Libération : rapports mensuels, 1944-1945.
Troupes d’opération et d’occupation
102 W 175
Entrée en zone libre : circulaires, rapports, bordereaux, notes, correspondance
5
(novembre 1942). Dissolution de l’armée d’armistice : rapports, déclarations,
bordereaux d’envoi (novembre-décembre 1942).
1942
102 W 176
Occupation.- Remboursement des frais d'occupation : circulaires, correspondance
(1941-1944) ; relations avec les services de la préfecture : instructions, notes, rapports,
correspondance (1942-1944).
1941-1944
5
27 novembre 1942.
QuickTime™ et un
Rapport final
149
102 W 177
Forces de police française.- Relations : instructions, notes, correspondance (19431944). Echange de salut : circulaires, note (1943-1944).
1943-1944
102 W 178-182
Etat-major de liaison 734 (Carcassonne).
178
179
180
181
182
102 W 183-184
1942-1944
Enquêtes demandées aux autorités françaises.- Enregistrement : registre
(1942-1944). Recherches effectuées : organigramme de la Préfecture,
demande de libération, compte-rendu, notes (1944), 1942-1944.
Relations : circulaires, procès-verbaux, listes nominatives, listes des
documents traduits, notes, correspondance, 1943-1944.
Censure.- Organisation : circulaire, notes, 1944.
Equipement des véhicules en gazogène : notes, correspondance, 1944.
Ravitaillement du département.- Contrôle : instructions allemandes
(traduction), états des stocks, liste des dépôts, notes, correspondance,
1944.
Personnel civil employé par les Allemands.
1940-1969
183
Troupes d’occupation.- Rémunération : circulaires, barèmes, brochures,
notes, 1940-1944.
184
Préfecture : circulaires, notes, dossiers individuels (classement
alphabétique, A-V), correspondance (1942-1969). Service des réquisitions :
circulaires,
notes, correspondance (1943-1946). Communes
de
Carcassonne, Castelnaudary, Narbonne et Sigean : notes, correspondance
(1943-1946), 1942-1969.
Installation et activités des troupes allemandes
102 W 185
Bâtiments et véhicules.- Réquisition : circulaires, notes, formulaires, transcription de
messages téléphoniques, correspondance.
1941-1944
102 W 186
Bâtiments réquisitionnés.instructions (1943).
102 W 187
Forces de police.- Gestion des problèmes matériels : notes, correspondance.
Dératisation
:
circulaire,
note
(1943).
Destruction :
1943
1943-1944
102 W 188
Indemnisation des personnes lésées : circulaires.
1941-1942
102 W 189
Séances cinématographiques.- Organisation : notes, rapport, correspondance.
1944
102 W 190
Cimetière militaire de Laconte (Carcassonne).- Création : instructions, devis, situation
des travaux, notes, correspondance.
1944
102 W 191
Entreprises travaillant avec le Reich.- Recensement : circulaires, listes.
102 W 192-198
Police.- Demandes de renseignements.
192
193
194
195
196
197
QuickTime™ et un
1944
1941-1944
Organisation : circulaires, listes des arrêtés réglementaires, rapports, notes,
Passage du général de Lattre de Tassigny dans l’Aude : rapport de
gendarmerie, 1942.
Camps du département : correspondance, 1942.
Commission du rapatriement : instructions, programmes, rapports de police,
notes, listes nominatives, listes d’effets personnels, 1941-1944.
Consulat de Toulouse : procés-verbaux de gendarmerie, notes, listes
nominatives, correspondance, 1944.
Administrations et autorités locales : notices biographiques, notes, listes
d’effectif, correspondance, 1943-1944.
Rapport final
150
198
Recherches.- Demandes d’enquêtes aux forces de police française :
dossiers d’enquête, rapports, notes, correspondance (1943-1944).
Opérations conjointes : notes, correspondance (1944), 1943-1944.
102 W 199
Matériel allemand.- Recherche d’engins explosifs : note, rapport de gendarmerie,
transcription de message téléphonique (1943). Recherche de ballons captifs : rapports,
notes (1943).
1943
102 W 200-202
Surveillance des étrangers.
200
201
202
1942-1944
Contrôle : listes nominatives, tableaux statistiques, 1942.
Travailleurs étrangers.- Définition du statut ; instruction, notes, 1943.
Ressortissants espagnols.- Contrôle : listes nominatives, note, 1944.
102 W 203-206
Internement.
1943-1944
203
Prisonniers de guerre.- Procédure particulière de libération : compte-rendu (extrait), rapports
de police (1943). Information : brochure, bordereau d’envoi (1943-1944), 1943-1944.
204
Prisonniers allemands.- Contrôle : notes, 1943 et s. d. (1944).
205
Prisons françaises.- Visites : instruction, note, 1943.
206
Prisonniers français.- Contrôle : circulaires, listes des textes législatifs, notes, listes
nominatives (détenus audois),certificat de libération, 1943-1944.
1090 W 34
Installations américaines en France : circulaires.1957
Algérie
1090 W 1-4
Mesures de sécurité, accords d'Évian : télégrammes officiels ; rapports de police ;
contrôles routiers.
1961-1965
1090 W 5
Terrorisme nord-africain et maintien de l'ordre : instructions ; télégrammes officiels ;
réunions des chefs de service.
1958-1961
1090 W 6
Fichier "Z" des individus dangereux : instructions et listes.
1090 W 7
Assignations à résidence et interdiction de séjour pour des personnes d'origine nordafricaine : dossiers individuels, arrêtés ; décisions exécutées.
1958-1969
1090 W 8-9
Assignations à résidence : instructions, circulaires et télégrammes.
1276 W 50-51
Événements de mai, août et septembre 1958.
1276 W 52
Information et documentation ; circulaires ministérielles ; action à l'égard de la
population musulmane en métropole et en Algérie [...].
1956-1960
1276 W 53
Dossier du secrétariat d'État aux affaires algériennes à l'occasion de la XV assemblée
générale de l'O.N.U.
septembre 1960
1276 W 54
Rapports et notes des Renseignements généraux ; correspondance ; voeux ; motions ;
inscriptions sur la voie publique [...] ; attentats en métropole.
1961-1962
1276 W 55
Documentation et brochures.
1409 W 1
Événements d'Algérie : instructions, rapports, correspondance, politique du
gouvernement en Afrique du Nord ; surveillance des milieux nord-africains en métropole
; circulation des personnes ; création du Service de coordination des informations nordafricaines [...].
1955-1976
1950-1962
1958-1964
1958
e
QuickTime™ et un
Rapport final
1956-1966
151
Nord-Africains
1276 W 56
Service de coordination des informations nord-africaines : fonctionnement ; instructions ;
réunions régionales ; comptes-rendus. Circulation des Nord-Africains : fiches ;
rapatriement des vagabonds algériens [...].Nationalisme africain : notes ; fêtes
musulmanes ; associations d'étudiants ; syndicalisme musulman ; F.L.N. en métropole ;
contribution de la colonie musulmane au financement de la rébellion (1955-1957).
F.L.N. : activités et méthodes ; instructions et notes (1957-1958). Surveillance des
milieux nord-africains : état d'esprit, notes des renseignements généraux (1955-1963) ;
détenus musulmans à la maison d'arrêt de Carcassonne (1958) ; état des NordAfricains résidant dans l'Aude (1958-1961) ; activité politique des Algériens en France
(1966).
1955-1966
1276 W 57
Surveillance et protection des Nord-Africains : familles de notables nord-africains
séjournant dans l'Aude (1959-1960) ; Nord-Africains résidant dans l'Aude, notes des
renseignements généraux et correspondance (1955-1966) ; diffusion du journal
Message d'Algérie, notes des renseignements généraux (1957-1959). 1955-1966.
Suspects ou condamnés : télégrammes, notes des renseignements généraux,
correspondance, Amicale des Algériens en France (1963-1967) ; expulsés et suspects,
ordre alphabétique ; transfert de condamnés, F.L.N. (1955-1967). 1955-1967
Associations
1276 W 73
Associations d'espagnols : "les Amis de la République espagnole" (1951-1952) ;
"Fédération des déportés politiques" (1951-1952) ; "Fédération libertaire" (1952-1960) ;
"France-Espagne" (1965-1966) ; "Solidarité internationale antifasciste" (1957) ; "Union
générale des travailleurs espagnols en exil" (1957-1960). 1951-1966. Associations
d'Italiens : comptes-rendus des Renseignements généraux.
1958
Transports
1276 W 142
Etrangers
Protection
103 W 1
Contrôle
Activité portuaire : [...] escales de navires étrangers, notes des Renseignements
généraux ; main-d'oeuvre au port de Port-la-Nouvelle, courtiers interprètes.
1957-1970
Organismes : circulaires, notes, correspondance.
1940-1944
103 W 2
Résidents libres.- Surveillance : dossiers individuels (classement alphabétique, A-R).
1941-1942
103 W 3
Délinquants.- Répression : dossier d’affaire, note
1943-1944
103 W 4-8
Déplacements.
1939-1944
4
5
6
7
8
QuickTime™ et un
Organisation générale : circulaires, dossier individuel, note, correspondance
(1940-1944). Passage de la ligne de démarcation : instructions, notes,
correspondance (1940-1944). Déplacement dans l’Aude : circulaire, arrêté
préfectoral, notes, correspondance (1941-1943), 1940-1944.
Emigration.- Délivrance des visas et passeports : instructions, notes,
Installation dans l’Aude.- Autorisations : dossiers individuels (classement
alphabétique, A-T), 1941-1943.
Evacuation de la zone côtière : instructions, listes nominatives, statistiques
numériques, correspondance, 1944.
Infractions.- Répression : rapports trimestriels, procès-verbaux de
gendarmerie, notes, correspondance, 1942-1943.
Rapport final
152
Internement
103 W 9
Organisation : circulaires, notes, correspondance.
1941-1944
103 W 10
Maison d’arrêt de Montpellier.- Transfert de détenus : dossiers individuels (classement
alphabétique).
1943
103 W 11
Camps d’hébergement.- Demandes de libération : rapports, formulaires individuels
(classement alphabétique, A-Z), notes, correspondance.
1940-1945
103 W 12-16
Contrôle.
1937-1949
12
13
Recensement général : listes nominatives, s. d. [1942].
Internement administratif : dossiers individuels (classement alphabétique, AV), 1937-1949.
14-16
Enfermement : relevé alphabétique, dossiers individuels (classement
alphabétique, A-Z), 1939-1946.
14
Relevé alphabétique, s. d. [1939-1946].
15
A-K, 1939-1946.
16
M-Z, 1939-1945.
Réquisition à divers titres (Service du travail obligatoire, Groupement de travailleurs étrangers,
autorités consulaires, organisation Todt)
103 W 17-20
Contrôle : fiches individuelles (classement alphabétique, A-Z).
17
A-C, 1940-1944.
18
D-L, 1940-1944.
19
M-R, 1940-1944.
20
S-Z, 1940-1944.
Mesures particulières appliquées aux diverses nationalités présentes en France
103 W 21-23
Ressortissants britanniques et nord-américains.
21
22
23
103 W 24-34
25-27
28
29
30-34
QuickTime™ et un
1940-1945
Contrôle : instructions, demandes d’enquêtes, notes, listes, correspondance
(1942-1943). Regroupement : instructions, factures, listes, notes,
correspondance (1943-1944), 1942-1944.
Britanniques.- Surveillance : dossiers individuels (classement alphabétique,
A-S), notes, correspondance (1940-1944). Eloignement de l’Aude :
instructions, dossiers individuels (classement alphabétique, A-W),
correspondance (1940-1942), 1940-1944.
Nord-Américains.- Contrôle : instructions, dossiers individuels (classement
alphabétique, C-U), 1942-1945.
Ressortissants espagnols.
24
1940-1944
1932-1967
Procédures d’expulsion : dossiers individuels (classement alphabétique, R),
1932-1967.
Surveillance. 1944.
25
Réfugiés de 18 à 60 ans : listes nominatives (1944). Réfugiés de 16 à
60 ans : listes nominatives par communes (C-N) et par brigades de
gendarmerie (A-T), notes, correspondance (1944), 1944.
26-27 Membres des Groupes de travailleurs étrangers (G.T.E.) : listes
nominatives, liste générale, 1944.
e
26
318 G.T.E. de Bram, 1944.
e
27
422 G.T.E. de Carcassonne, 1944.
Demande de naturalisation : dossier individuel, 1942-1943.
Collaborateurs.- Internement : dossier d’instruction, photographie (48), 19451946.
Guerilleros
Rapport final
153
30
Action dans l’Aude.- Capture de militaires franquistes : note, liste
nominative (1945). Surveillance de clandestins franquistes : note, liste
nominative (1946), 1945-1946.
31
Bataillons de sécurité.- Démobilisation : instructions, 1945.
32-34 Démobilisés, 1944-1946.
32-33 Autorisations de séjour, 1944-1946.
32
Demandes générales : circulaires, autorisations, listes
nominatives, requêtes individuelles (classement alphabétique,
A-Z), certificats, correspondance, 1944-1946.
33
Demandes pour l'Aude : listes nominatives, demandes
individuelles
(classement
alphabétique,
A-W),
notes,
34
Emplois assignés.- « Défaillants » : listes nominatives , notes,
103 W 35
Ressortissants des pays d’Europe du Nord occupés par les Allemands (Belgique,
Luxembourg, Pays-Bas, Norvège).- Rapatriement : instructions, notes, correspondance.
1940-1942
103 W 36
Ressortissants irlandais.- Contrôle : instructions, dossiers individuels (classement
alphabétique, C-O).
1940-1943
103 W 37-39
Ressortissants italiens.
37
38
39
103 W 40-49
1940-1944
Rapatriement : instructions, dossier d’affaire, notes, correspondance (19401943). Déplacement en France : instructions, correspondance, (1940-1944),
1940-1944.
Internement :
instruction,
liste
nominative,
dossiers
individuels,
Mesures appliquées après la Libération.- Séquestre des biens : circulaire,
Ressortissants du Reich (Allemands et Autrichiens).
1938-1946
40-43
Surveillance, 1938-1942.
40-42 Résidents libres.- Recensement : listes nominatives, dossiers
individuels (classement topographique et alphabétique), 1938-1942.
40
Arrondissement de Carcassonne, B-Z, 1940-1941.
41
Arrondissement de Limoux, A-W, 1939-1942.
42
Arrondissement de Narbonne, B-Z, 1938-1941.
43
Employés à Arques : instruction, listes nominatives, correspondance, 19401941.
44-46
Internement, 1940-1946.
44
Organisation :
instructions,
listes
nominatives
(classement
topographique, A-V), formulaires-types, notes, correspondance, 19401943 et s. d.
45
Requêtes : dossiers individuels (classement alphabétique, A-W),
1941-1943.
46
Enfermement administratif : dossiers individuels (classement
alphabétique, A-W), 1945-1946.
47
Emigration : circulaires, fiches de renseignement, notes, formulaire-type,
48-49
Rapatriement, 1940-1944.
48
Organisation : circulaires, notes, correspondance, 1940-1943.
49
Surveillance : dossiers individuels (classement alphabétique, B-Z),
1940-1944.
Mesures particulières appliquées aux israélites étrangers
103 W 50
Déplacements : circulaires, arrêté préfectoral, rapports, formulaires-types, notes,
correspondance.
1942-1943
QuickTime™ et un
Rapport final
154
103 W 51-52
Internement.
51
1939-1944
Organisation : arrêtés collectifs, procès-verbal de gendarmerie, dossiers
individuels (classement alphabétique, S-Y), 1939-1944.
Camps de Gurs.- Déplacement des internés : instructions, 1942.
52
Travailleurs étrangers
103 W 53
Groupes de travailleurs étrangers (G.T.E.).- Organisation : instructions, notes,
correspondance.
1940-1945
103 W 54-57
Surveillance.
54
55
56
57
103 W 58-62
1940-1946
Enquêtes : listes nominatives, notes, correspondance, 1940-1946.
Contrôle : dossiers individuels (classement alphabétique par employeur ou
localité, A-V), 1940-1941.
Renouvellement des cartes ou récépissés d’identité.- Avis défavorable :
listes nominatives, requêtes individuelles (classement alphabétique, A-V),
1940-1941.
Evadés.- Recherche : listes nominatives, dossiers individuels (classement
alphabétique, A-Z), notes, correspondance, 1940-1943.
Sort après la Libération.
1940-1946
58
Maintien en incorporation : dossiers individuels (classement alphabétique, AT), notes (1940-1946). Libération : instructions, listes nominatives, dossiers
individuels (classement alphabétique, A-T), notes, correspondance (19441946), 1940-1946.
59
Séjour dans l’Aude.- Demande d’autorisation : dossier individuel, 1944.
e
60
422 Groupe de travailleurs étrangers.- Dissolution : instructions, listes
nominatives , notes, correspondance, 1944-1946.
61-62
Installation dans d’autres départements, 1944-1946.
61
Demandes de libération : dossiers individuels (classement
alphabétique, A-T), 1944-1946.
62
Libération : dossiers individuels (classement alphabétique, A-W),
1944-1946.
Politique mise en place après la Libération
103 W 63
Internement :dossier individuel.
1945-1946
103 W 64
Camp de Noé.- Contrôle : listes nominatives, dossiers individuels, notes,
correspondance (1944-1946). Expulsion directe : arrêtés d’expulsion, listes nominatives,
notes, correspondance (1945-1946).
1944-1946
103 W 65
Expulsion : dossiers individuels (classement alphabétique, A-S).
1946
103 W 66
Zone française d’occupation en Allemagne.- Envoi d’ouvriers : instructions, notes,
demandes de permis, correspondance.
1946
Acquisition de la nationalité française
103 W 67-71
Application de l’article 84 (mariage) : dossiers individuels (classement alphabétique, BZ).
1947-1967
67
68
69
B-F, 1947-1965.
H-L, 1950-1967.
M-N, 1950-1967.
O-R, 1956-1966.
S-Z, 1957-1967
Sûreté générale
Police des étrangers
Surveillance, expulsion
QuickTime™ et un
Rapport final
155
106 W 43
Etrangers dangereux pour l’ordre public ou en surnombre dans l’économie nationale.Conditions de départ du territoire français : instruction du 10 octobre 1940.
1940
106 W 44-46
Surveillance des étrangers.
44
45
46
106 W 47
1940-1942
Autorisation de séjour, délivrance de titres de circulation, accueil des
réfugiés, situation des étrangers sans emploi, internement administratif,
expulsion des étrangers indésirables, enquêtes, incidents causés par des
troupes étrangères cantonnées dans le département : instructions, rapports
d’enquête, dossiers individuels, listes nominatives, correspondance,
télégrammes, 1940-1942.
Surveillance de la correspondance adressée aux étrangers : enregistrement,
1941.
Alsaciens-Lorrains et ressortissants allemands réclamés par le Reich,
républicains espagnols recherchés, ressortissants soviétiques et individus
suspectés d’appartenir à une société terroriste russo-hongroise, individus
évadés de camps d’internement et de centres de séjours surveillés : listes,
1940-1941.
Etrangers refoulés.- Dossiers individuels.
1938-1945
106 W 48
Etrangers expulsés ou faisant l’objet de poursuites judiciaires.- Diffusion de
signalements de police, organisation du fichier des étrangers expulsés ou refoulés,
transfert de prisonniers de guerre : instructions, notes, correspondance.
1941-1944
Recensement, statistiques
106 W 49
Recensements communaux des étrangers : tableaux numériques par nationalité
d’origine (par ordre alphabétique de communes).
1940
106 W 50
Statistiques des étrangers.- Etats numériques par nationalité, par profession et par
situation administrative, tableaux statistiques, cahiers statistiques des étrangers par
canton.
1940-1941
106 W 51
Ressortissants étrangers des pays occupés par le Reich résidant dans l’Aude : états
statistiques, instructions.
1941
Réfugiés
106 W 52
Réfugiés étrangers refoulés de la Zone occupée vers la Zone libre.- Surveillance de la
ligne de démarcation, contrôle et orientation des réfugiés vers des centres
d’hébergement : instructions.
1940
106 W 53
Rapatriement des réfugiés étrangers percevant l’allocation de réfugiés : instructions,
listes nominatives, notices individuelles, correspondance.
1941
106 W 54
Centre catholique d’émigration.- Demande d’ouverture d’un centre d’hébergement à
Rennes-les-Bains pour l’accueil des réfugiés internés au camp de Gurs (PyrénéesAtlantiques) : listes nominatives, correspondance.
1940-1941
106 W 55
Emigration de mineurs étrangers vers les Etats-Unis.- Recensement des candidats
potentiels dans les communes : instructions, correspondance.
1941
106 W 56
Incorporation dans les organisations de jeunesse d’étrangers résidant en France :
circulaire du 12 janvier 1942.
1942
106 W 57
Ressortissants allemands.- Recensement des Allemands israélites ou non présumés
communistes résidant dans l’Aude : listes nominatives.
1941
106 W 58-61
Ressortissants espagnols.
QuickTime™ et un
Rapport final
1939-1941
156
58
59
60
61
Recensement des réfugiés mineurs espagnols : listes nominatives,
Enfants espagnols réfugiés.- Recensement dans les communes :
instructions, réponses des communes, 1940.
Recensement des réfugiés espagnols en vue de leur rapatriement.- Refus
des intéressés par crainte de représailles : instructions, correspondance,
1941.
Recensement et surveillance des ressortissants espagnols.- Recensement
des réfugiés espagnols, réfugiés secourus par la Légation du Mexique,
présence de Franquistes dans les camps d’internement ou les groupes de
travailleurs étrangers, surveillance de la correspondance, surveillance des
militants communistes et d’extrême gauche : instructions, rapports, notes,
notices individuelles, correspondance, 1941.
106 W 62
Israélites autrichiens, belges, hollandais, hongrois, luxembourgeois, polonais et
tchécoslovaques.- Recensement, internement administratif, réfugiés désirant émigrer ou
être rapatriés dans leur pays d’origine, demandes d’autorisation de séjour : dossiers
individuels, listes nominatives, correspondance.
1940-1942
106 W 63
Ressortissants italiens.- Changement de résidence vers d’autres départements,
recrutement par la Commission allemande de contrôle de main-d’œuvre italienne pour
l’industrie allemande : instructions, correspondance.
1941
106 W 64-67
Ressortissants polonais et tchécoslovaques.
64
65
66
67
1940-1941
Recensement des ressortissants tchécoslovaques : fiches de recensement,
Ressortissants tchécoslovaques de la zone non occupée.- Rapatriement :
instructions, listes communales, correspondance, 1940.
Démobilisation des militaires polonais et tchécoslovaques.- Instructions,
1940-1941.
Officiers de l’ancienne armée polonaise démobilisés en France.Recensement des officiers sous surveillance : correspondance, 1941.
106 W 68
Ressortissants roumains.- Retrait de titres de circulation, recensement : instructions,
états nominatifs, correspondance.
1941
106 W 69
Russes blancs résidant dans l’Aude : états nominatifs.
1941
Internement administratif, camps de réfugiés
106 W 70
Etrangers internés dans les camps d’internement.- Libération : dossiers de demande.
1940-1944
106 W 71
Etrangers internés.- Libération d’étrangers internés dans les camps de Gurs (PyrénéesAtlantiques), Saint-Sulpice (Tarn) et du Vernet (Ariège) : dossiers individuels. 1933-1945
106 W 72-73
Camp du Vernet.
72
73
1927-1944
Etrangers internés au camp du Vernet.- Rapatriement en Espagne et en
Italie : dossiers individuels, 1927-1944.
Etrangers internés au camp du Vernet : répertoire alphabétique, 1943.
Titres de séjour, circulation des étrangers
106 W 74
Séjour des étrangers en France.- Délivrance de titres de séjour, circulation et travail des
étrangers : instructions.
1940-1941
QuickTime™ et un
Rapport final
157
106 W 75
Circulation des étrangers.- Refus du visa de sortie à certains étrangers, interdiction
d’entrée sur le territoire français, recherche d’étrangers ; organisation du service
allemand des laissez-passer : instructions, correspondance.
1940-1941
106 W 76
Circulation et résidence des étrangers.- Etrangers résidant à Limoux : liste nominative ;
passage en gare de Narbonne de la mission militaire bolivienne : note ; sauf-conduit
collectif pour vingt-et-un étrangers dirigés vers le camp de Saint-Antoine (Tarn) : liste ;
recherche de deux étrangers dans les camps audois : correspondance.
1940
106 W 77-79
Circulation, séjour et emploi des étrangers.- Délivrance de titres de séjour et de
circulation, hébergement de réfugiés, internement administratif, demandes de libération,
expulsion du territoire français, rapatriement, emploi de travailleurs étrangers,
changement de résidence, surveillance des étrangers : dossiers individuels. 1939-1943
77
78
79
A-G, 1939-1943.
H-O, 1939-1943.
P-Z, renseignements collectifs, 1939-1943.
106 W 80
Changements de résidence d’étrangers.- Enregistrement et contrôle des requêtes :
répertoires, dossiers individuels (1940-1946) ; étrangers ayant quitté le département :
notices individuelles (1941).
1940-1946
106 W 81-82
Carte d’identité d’étranger.- Déclarations de perte ou de vol.
81
82
1940-1947
Procès-verbaux de police, correspondance, 1940-1947.
Enregistrement, 1943-1947.
Artisans et commerçants étrangers
106 W 83-85
Commerçants étrangers.- Demandes de carte.
83
84-85
1940-1946
Instructions, listes nominatives, 1940-1941.
Dossiers individuels de demandes, 1940-1946.
84
A-G, 1940-1946.
85
H-Z, 1940-1946.
106 W 86
Artisans étrangers.- Substitution de la carte de commerçant étranger à la carte d’artisan
: instructions.
1941
106 W 87
Etrangers exerçant irrégulièrement une profession commerciale, industrielle ou
artisanale.- Recensement : rapports des communes.
1945
Travailleurs étrangers, groupements de travailleurs étrangers (G.T.E.)
106 W 88
Emploi et séjour des étrangers.- Emploi de la main-d’œuvre étrangère dans l’agriculture,
le commerce et l’industrie, validité des titres de séjour, changement de résidence :
instructions.
1939-1942
106 W 89
Espagnols travaillant dans certains établissements militaires.- Tenue du personnel
d’encadrement : rapport, correspondance.
1941
106 W 90
Travailleurs étrangers.- Regroupement familial : dossiers de demande.
1941-1942
106 W 91-95
Groupements de travailleurs étrangers.
1940-1944
91
QuickTime™ et un
Organisation et fonctionnement, désignation du ministère de tutelle,
nominations de surveillants, emploi de travailleurs étrangers dans
l’agriculture et les mines, orientation des étrangers vers les camps de
Rapport final
158
92-95
travail, mesures disciplinaires prises à l’encontre de travailleurs étrangers
déserteurs ou suspectés de vol : instructions, notes, 1940-1941.
Incorporation des réfugiés étrangers dans les groupements de travailleurs
étrangers, 1941-1944.
92
Commission départementale d’incorporation.- Mise en place de la
commission, décisions d’incorporation, demandes de libération :
procès-verbaux de réunion, correspondance, 1941-1943.
93
Recensement des réfugiés étrangers de sexe masculin âgés de 18 à
55 ans : instructions, listes communales, 1941.
94
Incorporation des étrangers, régularisation de situation, enquête :
dossiers individuels d’incorporation, dossiers d’étrangers, dossiers de
demande de renouvellement de carte d’identité, notes de
renseignements, 1941-1944.
95
Etrangers déserteurs, incorporables ayant disparu sans adresse
connue, à maintenir comme ouvriers agricoles, jugés inaptes
temporairement ou définitivement : dossiers de demande
d’incorporation, avis médicaux, notices individuelles, notes, avis
préfectoraux, décisions de la commission, 1941-1943.
e
106 W 96
192 G.T.E. de Gincla.- Logement des travailleurs étrangers et du personnel
d’encadrement, réquisitions : instructions, correspondance, état des lieux, plan du
e
1940-1941
cantonnement du 192 G.T.E.
106 W 97-101
226 G.T.E. de Bram.
e
1941-1942
e
97
98
99
100
101
Présentation historique du 226 G.T.E. : mémoire, 1941.
Interdiction d’une cérémonie commémorative de la fondation de la
République espagnole : correspondance, 1941.
Immeuble de Madame veuve Pauline Gazel à Bram.- Location par la
Préfecture de l’Aude pour le camp de Bram : mémoire, 1941.
e
Propriété Saint-Loup à Montréal.- Bail, réquisition au profit du 226 G.T.E. :
projet de bail, correspondance, 1942.
e
Château de Bram.- Location pour le compte du 226 G.T.E. : bail,
e
s.d.
e
1939-1946
106 W 102
416 G.T.E. d’Argelès-sur-mer : répertoire alphabétique.
106 W 103-105
422 G.T.E. de Carcassonne.
103
104
105
106 W 106-108
e
Incorporation de travailleurs étrangers au 422 G.T.E..- Recours en révision :
dossiers individuels, 1940-1942.
Libération du groupement.- Demandes, refus : instructions, listes
nominatives, fiches de renseignements, notes, certificats médicaux,
certificats d’employeurs, contrats de travail, 1939-1944.
Demandes de libération : dossiers individuels, 1939-1946.
Organisation TODT.
106
107
108
QuickTime™ et un
1942-1944
Incorporation de travailleurs étrangers, recensement dans les communes
des étrangers libres oisifs ou non indispensables, état des défaillants,
demandes d’exemption, secours aux familles : instructions, listes
nominatives, dossiers individuels, notes, convocations, correspondance,
1943.
Service du contrôle social des étrangers.- Rapports trimestriels d’activité ;
secours aux familles des étrangers requis pour l’organisation TODT :
instructions, listes nominatives, 1942-1944.
Ressortissants italiens volontaires pour travailler en Allemagne.Organisation de la relève des contingents : instructions ; rapatriement en
Italie des membres de la famille des volontaires restés en France : liste
nominative, correspondance, 1942-1943.
Rapport final
159
Travailleurs nord-africains et indochinois
106 W 109
Travailleurs indigènes nord-africains et indochinois.- Rassemblement à Marseille en
attente de leur rapatriement : instructions, correspondance.
1940
106 W 110
Travailleurs nord-africains en situation irrégulière.- Délivrance de titres d’identité,
franchissement clandestin de la ligne de démarcation : instructions.
1942-1946
106 W 111
Main-d’œuvre pour l’Allemagne.- Organisation des bureaux de recrutement, retrait des
cartes d’alimentation, départ de travailleurs nord-africains, coordonnées des travailleurs
partis en Allemagne : instructions, notices individuelles.
1941-1944
Titres de circulation
106 W 112-113
Service de la carte d’identité de Français.
1940-1945
112
106 W 114
Institution du service, organisation et fonctionnement : instructions, extraits
du Journal officiel et du Bulletin officiel de la Préfecture de l’Aude, 19401945.
113
Personnel.- Recrutement, radiation, demandes de congés, renseignement :
contrats d’engagement, dossiers individuels, listes nominatives, tableaux
synoptiques des renseignements, 1943-1945.
Carte d’identité de Français.- Délivrance et validation en application de la loi du 27
octobre 1940, délivrance de duplicata aux prisonniers libérés, aux sinistrés par suite des
faits de guerre, aux internés et déportés : instructions ; liquidation du service de la carte
d’identité de Français : instructions.
1942-1946
106 W 115
Carte d’identité.- Miliciens, résistants et personnes fusillées par les Allemands : dossiers
individuels.
1944
106 W 116
Cartes d’identité et sauf-conduits délivrés à des fonctionnaires et divers agents des
services publics : enregistrement.
1939-1942
106 W 117
Circulation des Français et des étrangers.- Réglementation et contrôle de la circulation
en zone de l’intérieur et dans la zone des armées, zone interdite des Pyrénées,
demandes de titres de circulation, changement de domicile : instructions, notes, listes
nominatives, communiqués de presse.
1942-1946
1276 W 188
Consulats : circulaires, télégrammes, correspondance et notes des renseignements
généraux ; activités, voyages et personnel consulaire.
1942-1975
1276 W 189
Étrangers : correspondance, notes et rapports des renseignements généraux et de la
gendarmerie.
1956-1979
1276 W 191
Opération Boléro-Paprika : expulsion d'Espagnols "guérilleros" le 7 septembre 1950 ;
instructions, rapports du préfet, notes des Renseignements généraux, dossiers des
expulsés, coupures de presse (1950-1962).
Activité des réfugiés espagnols en
France: rapports des sous-préfets, de la gendarmerie, des Renseignements généraux,
correspondance et coupures de presse (1959-1973). Espagnols : procès de Burgos,
manifestations de solidarité ; notes des Renseignements généraux sur les clandestins.1960-1973
1276 W 250
Politique extérieure, opinion publique : [...] notes des Renseignements généraux et
coupures de presse sur la présence des troupes allemandes en France (1960) ;
motions, tracts, notes des renseignements généraux et coupures de presse sur les
manifestations anti-franquistes (1952-1975).
1952-1975
1276 W 251
Réfugiés, circulation : instructions et correspondance (1950-1957) [...].
1337 W 67
Étrangers (rapports, correspondance et coupures de presse) : réfugiés du Sud-Est
asiatique (1981-1983) ; Espagnols (1957-1974) ; Italiens (1945-1972).
1945-1983
QuickTime™ et un
Rapport final
160
Travail
1415 W 86
Rapports des Renseignements généraux sur la Confédération nationale du travail
espagnole (C.N.T.E.) [...].
1957-1970
Préfecture - Cabinet du préfet et 1ère division, Direction de l'Administration générale et de la Réglementation
(D.A.G.R.)
Manifestations publiques et cérémonies officielles
42 W 3
Fêtes nationales diverses : [...] Independance Day.
1922-1954
42 W 11-16
Visites officielles de représentants de pays étrangers [...].
1940-1962
45 W 5
Rapports de police sur la politique espagnole.
1945-1948
45 W 9
Laissez-passer, passeports ; sauf-conduits et visas spéciaux.
1942-1944
45 W 101-14
Idem : instructions générales et diverses ; zone pyrénéenne réservée ; laissez-passer
pour l'Algérie.
1943-1964
45 W 15-20
Enregistrement des passeports.
45 W 21
Guerre 1939-1945 : visas de passeports et laissez-passer, ordre alphabétique.
1942-1944
45 W 23-29
Idem, laissez-passer pour zone occupée, zone interdite, zone frontalière pyrénéenne,
interzone : correspondance, demandes satisfaites ou rejetées.
1940-1945
45 W 30-37
Idem, passeports et sauf- conduits : dossiers de demandes acceptées, refusées ou
classées sans suite, à destination des colonies et des pays sous protectorats et à
destination de la zone frontalière pyrénéenne, ordre alphabétique.
1941-1945
45 W 38
Autorisations de voyage.
45 W 39-41
Correspondance relative à l'enquête préalable pour les demandes de sauf-conduits et
leur prorogations.
1941-1945
45 W 42
Renseignements et statistique numérique des passeports et des visas délivrés, transmis
au ministère de l'Intérieur.
1941-1946
45 W 43-48
Guerre 1939-1945, visas de passeports : dossiers de demandes, ordres alphabétique.
1940-1945
45 W 49
Passeports délivrés à des étrangers se rendant en Espagne, ordre alphabétique.
Sûreté générale
1936-1963
1945
1940
45 W 50
Passeports délivrés à des étrangers se rendant en Italie, ordre alphabétique.
1940
45 W 51-52
Autorisations délivrées pour entrer en Algérie : répertoire alphabétique et registre
chronologique.
1956-1962
Nomades
46 W 2-6
QuickTime™ et un
1912-1970
Rapport final
161
46 W 3
Répertoire.
1913-1968
46 W 4-5
Recensement, enquête.
1959-1969
46 W 7-8
Fichiers, ordre alphabétique.
1924-1970
46 W 9-20
Dossiers.
1949-1970
46 W 21
Carnets de récépissés de déclarations de perte ou de demande de carnet.
1951-1961
46 W 22-23
Listes de carnets individuels retirés aux intéressés.
46 W 24-29
Carnets anthropométriques.
s.d.
1956-1971
Etrangers
49 W 1-3
Généralités, circulaires et instructions sur les étrangers relatives à divers matières
d'application ; classement par ordre chronologique.
1924-1950
49 W 4
Clandestins espagnols, portugais et italiens : instructions ministérielles et préfectorales ;
rapports au ministère.
1945-1952
49 W 5
Circulation entre la France et l'Allemagne : circulaires abrogées.
1945-1952
49 W 6
Circulation transfrontalière : instructions aide-mémoire.
1946-1957
49 W 7
Prisonniers de guerre allemands transformés en travailleurs libres : circulaires et
instructions générales d'application.
1941-1943
49 W 8
Allocations de secours aux familles de travailleurs étrangers : circulaires et instructions
d'application.
1941-1943
49 W 9
Circulation des civils français et des étrangers : contrôle et réglementation.
1942-1945
49 W 10
Étrangères ramenées d'Allemagne par des prisonniers de guerre rapatriés : généralités.
1945-1946
49 W 11
Autorisation de voyage en Algérie, en Espagne et au Liban : instructions, circulaires et
télégrammes.
1945-1962
49 W 12
Sauf-conduits à destination de l'Algérie, ordre alphabétique.
1956-1962
49 W 13
Interdiction d'entrée et de séjour en Algérie.
1957-1961
49 W 14
Renseignements demandés par les consuls ou par divers organismes : correspondance
classée par ordre alphabétique des pays d'origine et des noms d'étrangers. 1945-1962
49 W 15-18
Attestations d'internements délivrées à des étrangers ; attestations de présence dans
les groupes de travailleurs étrangers ; renseignements sur les camps: généralités et
correspondance classée par ordre alphabétique. 1945-196449 W 19 à 22 Mesures
d'assignation à résidence rapportées : ordre alphabétique.
1942-1960
49 W 23
Réfugiés espagnols suspects à diriger sur le camp du Vernet ; passeports italiens
délivrés en 1940 ; demandes de retour en Italie ; bons de transports délivrés aux Italiens
indigents rentrant dans leur pays.
1940-1942
QuickTime™ et un
Rapport final
162
49 W 24
Dossiers d'étrangers condamnés qui doivent être assignés à résidence dans un
département de l'intérieur.
1945-1951
49 W 25
Refoulements divers dans les pays d'origine ; assignation à résidence dans un canton
ou un arrondissement du département ; dossiers d'étrangers qui ne sont pas en
situation irrégulière ; affaires diverses.
1945-1956
49 W 26
Listes d'étrangers ayant quitté la France depuis l'armistice de 1940 ; fiches
d'interdiction, étrangers condamnés transférés dans d'autres établissements
pénitentiaires ; dossiers d'étrangers condamnés ayant demandé un sursis d'expulsion ;
interdits de séjours dans l'Aude.
1941-1958
49 W 27
Dossiers d'étrangers à éloigner du département : propositions.
1945-1958
49 W 28-30
Dossiers de délinquants étrangers classés par ordre alphabétique.
1947-1956
49 W 31
Listes nominatives de délinquants étrangers condamnés et poursuivis.
1948-1956
49 W 32
Dossiers d'étrangers : déportés du S.T.O. et prisonniers de guerre rapatriés
d'Allemagne, classement par ordre alphabétique.
1945-1946
49 W 33
Dossiers de ressortissantes étrangères alliées ou neutres ramenées d'Allemagne avec
les prisonniers ou les déportés, classement par ordre alphabétique.
1945-1948
49 W 34-37
Autorisations de mariage à des étrangers : dossiers individuels classés par ordre
alphabétique.
1940-1964
49 W 38
Rapport du préfet de police sur la population nord-africaine du département.
1947-1964
49 W 39
Rapports mensuels du Service de coordination des informations nord-africaines
(S.C.I.N.A.).
1958-1959
49 W 40
Synthèse des rapports trimestriels du S.C.I.N.A.
49 W 41
Implantation de la population musulmane : rapport du préfet au ministère de l'Intérieur.
1958-1964
49 W 42
Rapports mensuels du S.C.I.N.A.
49 W 43
Nord-Africains : aides sociales aux musulmans algériens ; rapports trimestriels de
l'Inspection générale de l'Administration en mission extraordinaire (IGAME) ; conseiller
technique pour les affaires musulmanes.
1957-1964
49 W 44
Colonie nord-africaine de l'Aude: renseignements d'ordre général ; comportement et
importance ; situation de l'emploi.
1955-1961
49 W 45-46
État des condamnations encourues par les Nord-Africains.
49 W 56
Emploi de la main-d'oeuvre étrangère, libération de travailleurs étrangers appartenant à
divers groupes de travailleurs (ordre alphabétique).
1946
49 W 57-60
Cartes d'identité d'étrangers: dossiers de demandes émanant de guérilleros, classés
par ordre alphabétique.
1948
49 W 61-62
Camp d'internement à l'ancienne caserne Saint-François de Castelnaudary pour les
prévenus de droit commun et les détenus politiques : généralités ; comptabilité ; projet
et plan d'aménagement; arrêtés d'internement par mesure administrative ; listes de
QuickTime™ et un
Rapport final
1958-1961
1959-1964
1956-1964
163
détenus et formalités avant l'arrestation ; rapports et renseignements divers ; personnel
du centre de séjour.
1944-1948
49 W 63
Camp de Couiza : dossiers de ressortissants polonais internés.
49 W 64
Idem : dossiers de ressortissants de l'U.R.S.S.
49 W 65-67
Sûreté générale : entrée et recensement des étrangers de toutes nationalités,
documents statistiques (ordre alphabétique).
1941-1943
49 W 79
Idem, entrée et recensement des ressortissants soviétiques : commission de criblage,
listes générales et dossiers d'enquête individuelle (ordre alphabétique).
1941
49 W 80
Recensement et arrestation des travailleurs étrangers ; éloignement de la zone côtière.
1941-1943
49 W 81-83
Statistique des étrangers en résidence dans l'Aude par âge et par nationalité : listes
communales classées par arrondissements.
1944-1945
49 W 84-86
Statistique des étrangers résidant dans le département par nationalité et catégories
professionnelles : listes communales classées par arrondissements.
1948-1950
49 W 87
États statistiques des étrangers par nationalité, catégories et type de profession pour
l'ensemble du département.
1942-1958
49 W 88-90
Statistique des étrangers par âge , sexe et nationalité.
49 W 91-93
Tableaux statistiques des étrangers résidant dans le département par nationalité et sexe
: ordre alphabétique des communes.
1950-1959
49 W 94
Recensement des étrangers: mouvement des entrées et sorties; transfert de résidence,
enregistrement et requêtes particulières (ordre alphabétique).
1945
49 W 95
Recensement général de la population étrangère de 1945 : affaires générales,
instructions d'applications et correspondance.
1944-1945
49 W 96
Registre de transcription des dossiers d'étrangers : mouvement des étrangers.
1942-1946
49 W 97-98
Registre concernant les dossiers d'étrangers demandés à d'autres préfectures.
1942-1959
49 W 100-104
Chèques postaux : paiements de la taxe de séjour effectués ; livre de comptabilité du
régisseur des recettes de la préfecture.
1937-1948
49 W 105
Dossiers de ressortissants ennemis, en résidence dans l'Aude, à surveiller, ordre
alphabétique.
1945
49 W 106-107
Dossiers d'étrangers assignés à résidence, ordre alphabétique.
49 W 108
Recherche des ressortissants de nationalité belge disparus : correspondance et listes.
1945-1946
49 W 109
Dossiers individuels d'étrangers internés dans les camps dont la libération est
demandée, ordre alphabétique.
1940
49 W 110
Renseignements sur la circulation des civils français et étrangers sur le territoire
métropolitain : généralités et affaires diverses, ordre alphabétique.
1946
QuickTime™ et un
Rapport final
1945-1946
1945
1942-1954
1940-1946
164
49 W 111-112
Dossiers d'étrangers en situation irrégulière, ordre alphabétique.
49 W 113
Événements de Hongrie : journée nationale en faveur de la population hongroise,
secours, accueil des réfugiés, circulaires, instructions et correspondance.
1950-1957
49 W 114-115
Réfugiés espagnols percevant l'allocation du Mexique : instructions, correspondance et
listes.
1941-1944
49 W 116
Réfugiés espagnols : affaires diverses ; 26è division espagnole implantée à Alet et à
Camurac ; activités ; événements d'Espagne ; comptes rendus de police et rapports du
préfet.
1944-1945
49 W 117
Espagnols, affaires diverses: instructions ; détentions de patriotes ; guérilleros ;
correspondance, rapports et statistiques.
1944-1954
49 W 118
Idem : affaires diverses concernant certains réfugiés espagnols en France (dossiers) ;
rapports du préfet et de la police.
1947-1958
49 W 119
Étrangers : statistique et recensement des commerçants et artisans.
49 W 120
Récépissés de cartes d'identité irrégulièrement délivrés à des étrangers, ordre
alphabétique.
1946
49 W 121
Dossiers d'étrangers dont la mesure d'expulsion a été rapportée, arrêtés ministériels
d'expulsion pris sur la proposition du préfet de l'Aude, ordre alphabétique.
1943-1963
49 W 122
Arrêtés ministériels d'expulsion pris
départements, ordre alphabétique.
49 W 123-130
Refoulés : fiches individuelles d'étrangers refoulés par d'autres départements, ordre
alphabétique.
1957-1960
49 W 131-137
Mesures d'avertissement aux étrangers pénalisés : dossiers individuels d'étrangers
ayant fait l'objet d'une mesure administrative de premier avertissement à la suite de
pénalités encourues et susceptibles d'être expulsés en cas de récidive, ordre
alphabétique.
1941-1943
49 W 138-147
Refoulés : dossiers d'étrangers refoulés par d'autres départements, ordre alphabétique.
1948-1963
49 W 148
Expulsés : opération Boléro-Paprika, procès-verbaux de perquisition par la police,
cartes d'identité retirées. [Cf. 1276 W 191.].
1950
49 W 149
Opération Boléro-Paprika : dossiers d'espagnols expulsés et dont la mesure a été
rapportée.
1950-1961
49 W 150-152
Expulsés : dossiers d'étrangers passibles d'expulsion, ordre alphabétique.
sur
la
proposition
1946-1950
des
1952-1960
préfets d'autres
1943-1963
1945-1963
49 W 158
Naturalisations : circulaires et instructions relatives aux demandes de naturalisation et
de réintégration.
1952
49 W 159
Idem : demandes et recommandations, correspondance, affaires diverses.
1951-1952
49 W 160-161
Idem : enquêtes et correspondance ; naturalisation par mariage, ordre alphabétique.
1942-1943
QuickTime™ et un
Rapport final
165
49 W 162 et 164
Naturalisations d'enfants mineurs : demandes, ordre alphabétique.
1941-1943
49 W 165
Registre de révisions des naturalisations.
1940-1942
49 W 166-170
Naturalisations : dossiers des étrangers réintégrés dans la nationalité française après la
guerre, ordre alphabétique. Période postérieure à 1944.
49 W 171-174
Naturalisations : dossiers ; étrangers naturalisés par déclaration, ordre alphabétique.
1960-1968
Police administrative
50 W 2
Notes d'information transmises au service du cabinet relatives à la constitution des
membres du bureau de direction des associations ou groupements français et étrangers
dans le département.
1945-1946
50 W 3-302
Ces articles comportent les dossiers d'associations postérieurs à 1940 ; le bordereau
n'en donne pas de descriptif détaillé.
53 W 23
Mesures de police : retrait du permis de chasse aux étrangers naturalisés après le 1er
janvier 1938 [...].
1940-1941
1ère Division, D.A.G.R.
1014 W 27
[...] instructions et réglementation concernant la surveillance des installations
américaines en France, le terrorisme nord-africain, les troupes indigènes (logement et
cantonnement).
1943-1972
1014 W 33
Instructions sur les ressortissants nord-africains.
1953-1963
1038 W 3
Recensement militaire : instructions sur les naturalisés [...].
1946-1971
1057 W 7
Circulation en France des membres des forces américaines, canadiennes et
allemandes (1951-1969) ; véhicules des musulmans algériens (1962-1965).
1951-1969
1069 W 1
Cartes nationales d'identité et passeports : instructions et circulaires sur les cartes
délivrées en Algérie, la délivrance des passeports et l'identification des personnes.
1957-1964
Etrangers
1153 W 1
Nomenclature des activités économiques et tableaux de correspondance.
1959-1966
1153 W 2
Acquisition de la nationalité française par mariage : dossiers types.
1153 W 3
Recouvrement de la nationalité française perdue par mariage : dossiers types.
1952-1972
1153 W 5
Cartes spéciales d'artisans, commerçants et industriels étrangers : enregistrement.
1958-1978
1153 W 6
Artisans, commerçants, industriels: statistiques (1954) ; professions commerciales
(1960-1964) [...].
1954-1964
1153 W 7
[...] vérifications de l'activité des étrangers auxquels on a refusé la carte d'artisan ou de
commerçant, états trimestriels.
1947-1970
QuickTime™ et un
Rapport final
1959-1973
166
1153 W 8
Acquisition de la nationalité française par mariage (article 37/1 de l'ordonnance du 19
octobre 1945).
1174 W 40
Nomades : fiches de renseignements.
1250 W 1
Commission des étrangers : répertoire alphabétique et verdict de la commission.
1946-1963
1250 W 2-3
Répertoires des étrangers expulsés résidents et non-résidents. (vers 1940-1965).
1923-1969
s.d.
1250 W 4
Répertoire des expulsions rapportées.
1939-1961
1250 W 5
Étrangers expulsés autorisés à résider en France par voie de sursis. S.d. (vers 19401965)
1250 W6
Répertoire des étrangers signalés ou ayant reçu un avertissement.
1940-1942
1250 W 7
Enregistrement : refoulement (1949-1950) ; refus de séjour (1950).
1949-1950
1250 W 8
Répertoire des refus de séjour.
1950-1953
1250 W 9
Enregistrement : refoulement (1951-1956) ; refus de séjour (1951-1956).
1250 W 10
Répertoire des visas de sorties à refuser. S.d. (vers 1940-1965)
1250 W 11
Autorisations de séjours inscrites après visas de régularisation.
1250 W 12
Enregistrement des cartes de séjours délivrées aux Marocains et Tunisiens.
1952-1962
1959-1963
1250 W 13
Inscription des titres d'identité et de voyage.
1945-1950
1250 W 14
Enregistrement des visas de passeports pour l'Italie.
1940-1942
1250 W 15-16
Enregistrement des visas de passeports.
1940-1949
1250 W 17
Registre des visas de passeports. S.d. (vers 1940-1965)
1250 W 20
Statistiques : étrangers entrés en France avec des visas à durée limitée et autorisés à
séjourner (1947-1970); états des Polonais et réfugiés polonais entrés clandestinement
ou avec des visas de court séjour et autorisés à s'établir en France (1957-1967) ; états
des étrangers relevant de l'OTAN (1954-1967) ; état des ressortissants ou réfugiés
d'U.R.S.S., d'Albanie, Bulgarie, Roumanie, Pologne, Hongrie, Tchécoslovaquie,
Yougoslavie ayant obtenu le visa de sortie pour retourner dans leur pays d'origine
(1957-1969).
1947-1970
1250 W 23
Émigration de réfugiés de France vers les U.S.A. : instructions ; dossiers.
1954-1956
1250 W 31-32
Étrangers expulsés ou extradés : dossiers classés par ordre alphabétique.
1936-1969
1250 W 34
Arrêtés d'expulsion rapportés.
1250 W 35
Étrangers expulsés sur proposition du préfet et assignés à résidence dans d'autres
départements.
1946-1958
1502 W 19
Associations étrangères : instructions (1941-1979) ; rapports trimestriels (1952-1972) ;
rapports mensuels (1972-1981) ; correspondance et renseignements (1959-1977) ;
QuickTime™ et un
Rapport final
1959
167
registre d'ordre des associations étrangères autorisées (1950-1980) ; dossiers,
demandes et renseignements sur les associations étrangères autorisées ou non.1941-1981
1543 W 1-5
Registres de délivrance des cartes de séjour.
1940-1947
1543 W 6-12
Idem : résidents ordinaires.
1947-1981
1543 W 13-17
Idem : résidents privilégiés.
1947-1978
1543 W 18-21
Idem : résidents temporaires.
1947-1982
1543 W 22
Registre de contrôle des résidents ordinaires et des résidents privilégiés.
1947-1958
1543 W 24
Étrangers venant d'autres départements.
1543 W 25
Étrangers exploitants agricoles : enregistrement des demandes d'autorisation adressées
aux services agricoles.
1959-1984
e
1958-1963
e
1 et 2 division
85 W 192
Service départemental d'aide aux forces alliées.
1944-1946
Service de la Coordination et de l'Action économique
1311 W 16
Construction et logement : accession des étrangers aux Habitations à loyer modérés.
1960-1965
Service de l'état civil
1749 W 5
e
État civil : droit d'expédition des actes de l'état civil, législations et circulaires.
[Étrangers].
1945-1974
e
3 division, 3 bureau Economie, Emploi, Agriculture
83 W 5
Travail et main-d'oeuvre : emploi de la main d'oeuvre nord-africaine.
1960
83 W 20
Travail et sécurité sociale : [...] affaires diverses relatives à l'emploi de la main-d'oeuvre
étrangère.
1940-1947
83 W 26
Commission paritaire du travail en agriculture : [...] main-d'oeuvre exceptionnelle pour
les vendanges.
1940-1944
83 W 27
Idem : migration d'exploitants agricoles.
83 W 29
Travail, syndicats professionnels: circulaires et instructions d'application relatives à
l'organisation corporative paysanne en exécution de la loi du 2 décembre 1940 et du
décret n° 440 du 15 février 1942 concernant l'incor poration des étrangers dans les
syndicats corporatifs agricoles.
1940-1944
1951-1954
Sous-préfecture de Limoux
Police
QuickTime™ et un
Rapport final
168
90 W 22-23
Rapport mensuels du sous-préfet au préfet (1940-1944) ; rapports des maires et des
autorités de gendarmerie et de police (1941-1944).
1940-1944
[Sur l'intérêt de ces rapports pour l'histoire des étrangers, cf. le versement coté 37 W
des archives départementales de Tarn-et-Garonne.]
1045 W 91-94
Rapports mensuels du sous-préfet au préfet et des chefs de service de l'arrondissement
sur la situation politique, économique et sociale. [Idem.].
1944-1959
1045 W 96
Rapports des renseignements généraux au sous-préfet. [Idem.].
1959-1970
1045 W 98
Instructions et rapports de police sur le terrorisme nord-africain [...].
1952-1974
Gendarmerie
1426 W 20
Procès-verbaux : [...] tentatives d'évasion de prisonniers de guerre allemands.
Vers 1944-1947.
Sûreté générale, étrangers
90 W 37
Consulats
étrangers
correspondance.
90 W 38
Étrangers réfugiés dans l'arrondissement : correspondance avec la préfecture, les
officiers de police et de gendarmerie.
1940-1945
90 W 39
Séjour des étrangers (expulsions, circulation, réunions publiques, passeports,
rapatriements, clandestins, mariages, recensement) : instructions, listes nominatives.
1940-1947
90 W 40
Expulsion et refoulement d'étrangers : correspondance avec la préfecture et la
gendarmerie (dossiers individuels).
1936-1952
90 W 41
Sursis d'expulsion et retraits d'arrêtés d'expulsion : dossiers individuels par ordre
alphabétique. 1930-1950
Juifs (circulation, assignation à résidence, internement) : instructions, listes, dossiers
individuels.
1939-1945
90 W 42
90 W 43
compétents
pour
l'arrondissement
:
réglementation,
1943
Étrangers en situation irrégulière : correspondance (dossiers individuels).
1948-1954
90 W 44
Étrangers à surveiller (clandestins, assignés à résidence) : correspondance (dossiers
individuels).
1948-1950
90 W 45-56
Séjour et naturalisation : demandes de renseignements, correspondance, procèsverbaux de gendarmerie (dossiers individuels par ordre alphabétique).
1950-1958
90 W 57
Travail : créations de filiales de syndicats espagnols à Limoux et à Quillan; demandes
de cartes d'artisans ou de commerçants étrangers.
1946-1952
[Demandes, correspondance, réponses et notifications par la gendarmerie.]
1045 W 49
Instructions et correspondance sur les réfugiés espagnols ; demandes d'autorisation de
séjour en France (1921-1944) ; mesures applicables aux étrangers résidant en France
et aux ressortissants ennemis (1944-1945) ; bergers (1949) ; étrangers suspects au
point de vue national, assignés à résidence, interdits de séjour, expulsés et refoulés à
surveiller et clandestins.
1921-1953
1045 W 50
Internés dans divers camps; bataillons de sécurité espagnols ; guérilleros espagnols ;
groupes de travailleurs espagnols ; S.T.O. et déportés d'Allemagne; travailleurs
volontaires pour l'Allemagne.
1941-1949
QuickTime™ et un
Rapport final
169
1045 W 51
Naturalisations : enregistrement des demandes.
1912-1940
1045 W 52-58
Idem : dossiers individuels, ordre alphabétique.
1936-1950
1045 W 59
Révisions et retraits de la nationalité française : instructions, correspondance et
dossiers.
1939-1945
Police administrative
90 W 68
[...] délivrance de permis de chasse, notamment à des étrangers.
1937-1943
Guerre et affaires militaires
90 W 32
Action des militaires belges et anglais [...].
1940-1945
90 W 343
Armée belge : cantonnement et démobilisation, correspondance, procès-verbaux de
gendarmerie.
1940
90 W 349
Libération et après-guerre : [...] forces alliées ; prisonniers de guerre allemands,
inhumations et tombes.
1941-1956
[Instructions, listes, correspondance et formulaires.]
90 W 350
Réfugiés français et étrangers: hébergement, regroupement, allocations, emploi,
rapatriement.
1940-1944
Justice et prisons
90 W 383
Transfert d'étrangers et de détenus : ordres de réquisition, bons de transport.
1943-1947
Passeports
1045 W79
Enregistrement.
1937-1947
1045 W 80-82
Registres des demandes (avec photographies).
1936-16 septembre 1954
Sous-préfecture de Narbonne
Police
99 W 84
Laissez-passer : instructions, rapports, correspondance.
1940-1944
99 W 85
Délivrance de sauf-conduits et de passeports aux ouvriers travaillant en Allemagne.
1940-1943
99 W 86
Étrangers : instructions, rapports et correspondance.
1940-1945
99 W 87-104
Idem : affaires diverses, ordre alphabétique.
1940-1952
99 W 105-108
Clandestins espagnols : rapports de police ; correspondance.
1946-1954
99 W 109
Étrangers réfugiés demandant la régularisation de leur situation : listes et dossiers.
1940-1941
99 W 110
Réfugiés espagnols : laissez-passer ; hébergement ; rapports et correspondance.
1940
99 W 111
Réfugiés espagnols internés: passages de convois à Narbonne, internement aux camps
de Bram et du Vernet : correspondance.
1940-1941
QuickTime™ et un
Rapport final
170
99 W 112-114
Commerçants étrangers: délivrance de cartes ; rapports ; correspondance.
1940-1953
99 W 115-116
Étrangers condamnés : affaires diverses.
1940-1953
99 W 117
Expulsions d'étrangers : affaires diverses.
1940-1945
99 W 118-120
Idem : dossiers individuels, ordre alphabétique.
1939-1951
99 W 121-123
Idem : dossiers individuels des étrangers bénéficiant du sursis, ordre alphabétique.
1934-1951
99 W 124
Mariages d'étrangers : affaires diverses.
1940-1944
99 W 177-178
Naturalisations accordées: affaires générales.
1940-1950
99 W 179-187
1940-1953
99 W 188
Naturalisations par mariage ou par déclaration.
1952-1953
99 W 189
Naturalisations classées sans suite.
1940-1942
99 W 190
Naturalisations refusées.
1949-1954
99 W 191-192
Révision de l'acquisition de la nationalité française : correspondance.
1941-1945
Réfugiés.
1940-1943
Population
Guerre 1939-1945
99 W 366-370
Algérie
1168 W 31
Rapports de police (1958-1965) ; surveillance et recherche de suspects (1961-1962) ;
milieux algériens, rapports de police et correspondance (1955-1964).
1955-1965
1168 W 32
Événements d'Algérie : instructions (1954-1965) [...] ; tracts, affiches, propagande
(1961-1962).
1954-1965
1168 W 33
Événements des 18 mai 1958, 24 janvier 1960 et 22 avril 1961 : instructions ; saisies de
journaux ; motions ; rapports de police.
1958-1961
Visites officielles
1168 W 73
Personnalités étrangères [...].
1941-1962
Circulation des personnes
1168 W 76
Sauf-conduits : registre des demandes et des transmissions.
1168 W 77
Circulation transfrontière : fêtes de Figueras (Espagne, province de Gérone) et de la
Santa Cruz, autorisations.
1955-1962
1623 W 35-36
Circulation des personnes entre la France et l'Algérie (1956-1962) ; délivrance
d'autorisation de voyages en Algérie (1956-1963) ; visas de sortie à destination de
l'étranger, enregistrement des demandes (mai 1958).
1956-1963
QuickTime™ et un
Rapport final
1940-1943
171
Agriculture et élevage
1168 W 112
Transhumance : sauf-conduits délivrés à des bergers espagnols (troupeaux andorrans
hivernant en France).
1945-1970
Etrangers
1168 W 186
Expulsions et refoulements, instructions (août 1940) ; statuts, instructions et circulaires
(1947-1958) ; statistiques des étrangers résidant dans l'Aude (1957-1958 et 1963) ;
instructions sur la main-d'oeuvre étrangère (1956-1958) ; Comité d'accueil des jeunes
étrangers (1969-1970).
1940-1970
1168 W 187
Étrangers ayant fait l'objet de mesures administratives.
1168 W 189
Délinquants et condamnés.
1168 W 190
Délinquants (1958-1960) ; clandestins (1955-1960).
1168 W 191
Interdictions de séjour et expulsions : dossiers individuels, ordre alphabétique.
1924-1955
1168 W 192
Contrôle de l'immigration : rapports et correspondance, ordre alphabétique.
1946-1973
1953-1956 et 1961-1970
1955-1960
1960-1963
Cf. également dans le versement coté 1168 W les rapports de la gendarmerie, des
commissariats de police de Narbonne et de Lézignan-corbièrfes, des chefs de service
de la préfecture, des maires, du sous-préfet et des renseignements généraux.
Institut national de la Statistique et des Etudes économiques
57 W 1-713
Recensements de la population : listes nominatives ; feuilles individuelles et
récapitulatives ; etc. (classement par communes).
1946-1968
57 W 714
Mouvement de la population dans l'Aude : [...] mouvement des étrangers.
1946-1954
71 W 1-217
Recensement général agricole : questionnaires individuels classés par communes. 1955
Direction départementale de l'Agriculture et des Forêts
Affaires sociales et professionnelles
79 W 14
Main-d'oeuvre agricole : [...] emploi de la main-d'oeuvre agricole étrangère et modèle de
contrat d'engagement au 422è groupe de travailleurs étrangers à la disposition d'un
service public ou d'une entreprise privée ; actes d'engagement contractés en 1943.
1940-1943
79 W 24
Idem, salaires : [...] généralités ; instructions ; correspondance et arrêtés préfectoraux
relatifs à la main-d'oeuvre française et étrangère.
1940-1950
1825 W 1-10
Fiches nominatives de renseignements : demandes d'étrangers pour s'installer dans
l'Aude comme exploitants agricoles (certificats de propriété, bail, actes notariés), ordre
alphabétique.
1949-1992
Service régional de la Statistique agricole
80 W 92-102
Enquêtes statistiques, registres de culture (modèles A, B et C) : modèle A indiquant la
nationalité et l'activité des exploitants et la composition des exploitations ; modèle B
indiquant les terres labourables, les céréales cultivées pour le grain, les oléagineux, les
plantes sarclées, les légumes secs, les cultures diverses, les prairies, les terres en
jachère ; modèle C indiquant le cheptel, les bovins, les ovins et les porcins.
1945
QuickTime™ et un
Rapport final
172
[Classement par arrondissements et par communes]
80 W 162
Répartition en nombre et en surface des exploitations agricoles suivant la nationalité
des exploitants et le mode de faire-valoir.
1947
Greffes des Tribunaux d'instance de Carcassonne, Castelnaudary, Limoux et Narbonne
Justice de paix de Coursan
1086 W 5
1940-1950
Justice de paix de Lézignan-Corbières
1086 W 31
1940-1950
1328 W 5
Idem [...].
1951-1956
Justice de paix de Sigean
1086 W 58
1940-1952
1328 W 8
Idem [...].
1940-1959
Justices de paix de Castelnaudary nord et sud
1106 W 1
1942-1953
1106 W 6
Idem.
1940-1958
1106 W 14
Déclaration de nationalité [...].
1949-1963
Justice de paix de Durban
1108 W 2
1940-1948
Justice de paix de Tuchan
1108 W 8
1940-1950
1108 W 9
Certificats de nationalité [...].
1945-1950
Justice de paix de Chalabre
1111 W 3
1941-1964
Justice de paix d'Alaigne
1112 W 3
1941-1958
Justice de paix de Peyriac-Minervois
1122 W 1
1940-1962
1122 W 8-9
Idem [...].
1940-1963
Justice de paix de Couiza
1126 W 3
Actes de notoriété (1941-1951); certificats de nationalité (1943-1948) [...].
1940-1951
QuickTime™ et un
Rapport final
173
Justice de paix de Montréal
1129 W 5
1940-1953
1129 W 6
Déclarations et certificats de nationalité [...].
1942-1960
Justice de paix de Limoux
1130 W 7
1941-1949
1774 W 12-13
Idem.
1949-1967
Justice de paix de Saissac
1150 W 4
1940-1961
Justice de paix de Capendu
1157 W 6
Actes de notoriété (1940-1961); certificats de nationalité (1949-1963) [...].
1940-1963
Justice de paix de Saint-Hilaire
1160 W 2
1941-1957
Justice de paix de Conques-sur-Orbiel
1331 W 11
1940-1962
Justice de paix d'Alzonne
1602 W 9
1941-1961
1612 W 1
Idem [...].
1948-1959
Justice de paix de Mas-Cabardès
1606 W 1
1956-1958
Justice de paix d'Axat
1610 W 2
1953-1956
Tribunal d'instance de Narbonne
1830 W 100-105
Déclarations d'acquisitions de la nationalité, ordre alphabétique.
1938-1972
1830 W 106-111
Déclarations de nationalité.
1830-1970
Conseil général
Finances et budget
1391 W 17
Dossiers à l'appui de demandes de subventions départementales par des associations
ou des organismes (bilans financiers et d'activités...) : [...] Service social d'aide aux
émigrants (S.S.A.E.).
1956-1970
QuickTime™ et un
Rapport final
174
Direction départementale du Travail et de l'Emploi
1719 W 211
Utilisation de la main-d'oeuvre étrangère [...].
1946-1970
Commissariats de Police
Les dossiers de personnes (parmi lesquelles figurent les étrangers), versés par les commissariats de police
de Carcassonne et de Narbonne, sont classés par ordre numérique ; un répertoire alphabétique renvoie au
n° de dossier dont les plus anciens datent des anné es trente.
Narbonne
1720 W 1
Surveillance des partis et activités politiques : [...] communistes étrangers, instructions,
télégrammes, correspondance, listes et rapports.
1930-1945
1720 W 18
Collaboration et épuration : [...] ressortissants italiens et allemands.
Vers 1944-1946
Cf. également 1720 W 2 à 4 : surveillance des personnes et des partis. 1913-1956.
Office national des Forêts, subdivision de Carcassonne
1762 W 103
Main-d'oeuvre et personnel : emploi et contrôle de la main-d'oeuvre étrangère.
1932-1945
Fonds postérieurs à 1962
Préfecture
Algériens : recensements ; délivrance et enregistrement des certificats de résidence ; notices; statistiques ;
déclarations de reconnaissance de la nationalité française par les musulmans algériens ; synthèse des
rapports trimestriels sur les affaires musulmanes ; recherche de travail pour les Kabyles ; mouvement
"Euralgérie"; biens mobiliers en France appartenant à des personnes ou associations algériennes ; contrôle
de la migration du travail d'Algérie en France et visas délivrés par la direction départementale du travail.
Asiatiques : études des renseignements généraux sur les communautés vietnamiennes, cambodgiennes et
laotiennes en France.
Espagnols : procès de Burgos ; transport des vendangeurs par la S.N.C.F. ; bergers espagnols au service
de propriétaires andorrans, faisant hiverner les troupeaux dans l'Aude.
Étrangers : instructions, rapports, télégrammes et correspondance ; statistiques ; listes communales par
nationalité ; contrôle et régularisations; demandes de permis de chasse ; étrangers venant d'Algérie ;
refoulement des délinquants ; arrêtés d'expulsion ; étrangers détenus passibles d'expulsion ; reconduites à
la frontière; surveillance ; autorisations de mariage ; artisans, commerçants et industriels ; autorisations
provisoires de séjour aux étudiants étrangers pour la période des vendanges ; travailleurs ; brochures de la
SAFER, "Les acquisitions des étrangers en Languedoc-Roussillon" ; rapport du ministère de l'Intérieur sur
"Les activités politiques des étrangers en France" ; formation professionnelle en faveur des travailleurs
étrangers (Fonds d'action sociale, Association d'enseignement aux étrangers, action au profit des jeunes
gitans et des réfugiés du Sud-Est asiatique).
Immigration : contrôle renforcé ; arrestation de clandestins et d'étrangers en situation irrégulière ; accueil des
enfants libanais ; conditions de voyage et de travail pour les vendangeurs saisonniers ; service de liaison et
de promotion des migrants ; comité départemental d'action culturelle pour les immigrés ; commission
départementale pour le logement des travailleurs immigrés ; aide éducatrice et sociale en faveur des
migrants (centre régional de la formation professionnelle des migrants, comité consultatif départemental
d'aide social au profit des travailleurs étrangers, groupe de travail de la délégation régionale "formation des
migrants"); aide aux retours, statistiques des retours ; réunions des coordonateurs départementaux sur les
problèmes de l'immigration ; création d'un centre inter-régional d'orientation et de mise à niveau et d'un
centre d'accueil à Alzonne.
QuickTime™ et un
Rapport final
175
Militaires : recensement des étrangers susceptibles d'acquérir la nationalité française ; Légion étrangère à
Castelnaudary ; déclaration de reconnaissance de la nationalité française par les musulmans algériens du
e
3 R.P.I.M.A. à Carcassonne.
Naturalisations : dossiers d'acquisition de la nationalité par mariage, de naturalisations, de réintégrations, de
déclarations et d'option.
Nomades : carnets anthropométriques.
Passeports et visas : enregistrement des dossiers de délivrance.
Racisme : action contre le racisme et l'antisémitisme.
Radiodiffusion : radios des vallées d'Andorre.
Réfugiés politiques : demandes individuelles et interventions pour l'obtention des cartes de séjour.
Tchécoslovaques : régularisations et autorisations de séjour après les événements de Tchécoslovaquie
d'août 1968.
Visites officielles : fiançailles d'Ali-Aref Bourhan, président du Territoire des Afars et des Issas avec une
Carcassonnaise. Visites du roi d'Espagne, du secrétaire d'État allemand au tourisme, de hautsfonctionnaires britanniques, du secrétaire d'État aux immigrés.
Sous-préfecture de Narbonne
Étrangers bénéficiaires du droit d'asile : instructions ; listes. Enquête sur les conditions de logement des
travailleurs immigrés et de leur famille.
Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques
Listes nominatives et résultats statistiques des recensements de la population de 1968, 1975 et 1982, dans
l'Aude.
Direction départementale du travail et de l'emploi
Main-d'oeuvre étrangère : dossiers individuels; registres des saisonniers, des travailleurs étrangers, des
introductions, des délivrances des cartes de travail ; rapports statistiques sur les vendanges. Réfugiés du
Sud-Est asiatique.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Maison d'enfants et centre de vacances de la Goutarende à Cuxac-Carbadès pour les mineurs réfugiés du
Sud-Est asiatique.
Direction départementale de la jeunesse et des sports
Échanges internationaux avec Lérida et l'Amérique latine ; accueil de groupes de jeunes étrangers ; action
culturelle en faveur des immigrés; association pour la revalorisation des cultures méditerranéennes ;
association des amitiés franco-chinoises ; centre international de séjour de la M.J.C. (maison des jeunes et
de la culture) de Carcassonne.
Tribunal d'instance de Narbonne
Actes de notoriété. Relevés d'incapacité consécutive à la naturalisation.
Conseil Général (secrétariat de l'Assemblée)
QuickTime™ et un
Rapport final
176
Rapports des chefs de service sur le Service social de la main-d'oeuvre étrangère (S.S.M.O.E.) puis sur le
Service social d'aide aux émigrants (S.S.A.E.). Rapports d'activité sur les réfugiés du Sud-Est asiatique et
l'action de la Fédération audoise des oeuvres laïques en leur faveur.
Collège du Bastion à Carcassonne
Listes des élèves par nationalité.
Ecoles primaires de la cité Saint-Jacqueset Jules Ferry à Carcassonne
Cours de langue arabe, intégration des populations marocaines et autres : soutien aux migrants, états,
inscriptions, conventions, etc.
Agence locale pour l'emploi, à Narbonne
Fiches des demandeurs d'emploi laotiens.
SERIE FI
2 Fi - Documents de format inférieur à 24 x 30 cm
2 FI 818
Camp d'accueil des réfugiés espagnols de Bram : construction et aménagement.
1939
[Album de 76 photographies, noir et blanc.]
2 FI 819
Idem.
[Album de 100 photographies, noir et blanc.]
1939
2 FI 868-870
Carcassonne : campement de Hongrois.
[Photographies noir et blanc, 24x30 cm.]
2 FI 1247
Alet-les-Bains : le monument au lieutenant Swank, aviateur américain tué en 1944. 1949
[Photographie noir et blanc, 6,5x9,5 cm. Cf. MW 4144]
e
déb. XX siècle.
3 Fi négatifs (plaques et cliches photographiques)
3 FI 342-347
Campement de Hongrois à Carcassonne.
1898
[Négatifs noir et blanc, reproduction des clichés verre Verguet, 1984, 24x36 cm. Cf. 5 FI
]
5 Fi - Fonds de l'abbé Léopold Verguet (clichés pris entre 1860 et 1900)
5 FI 1349-1367
Les Hongrois : campement et personnages.
e
fin XIX siècle
19 Fi Fonds Agusti Centelles (Camp de Bram, 1939)
Camp de Bram
19 Fi 1
Barbelés. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
19 Fi 2
Chemin de ronde autour du camp avec gardes à cheval. Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 3
Vue depuis le mirador sur le baraquement G. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
QuickTime™ et un
Rapport final
s.d. [1939]
177
s.d [1939]
19 Fi 4
Vue depuis le mirador sur le baraquement C. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 5-6
Baraquements. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
19 Fi 7-14
Baraquements avec groupes de réfugiés. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
7-8
9-10
11
12
13-14
19 Fi 15-17
Réfugiés prenant le soleil.
Réfugiés devant leurs baraques.
Réfugiés regroupés devant l'allée centrale.
Réfugiés devant les barbelés.
Réfugiés devant leurs baraques.
Vues d’ensemble du camp (allée centrale et baraquements). Tirages papier noir et
blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
15
16
17
19 Fi 18
s.d. [1939]
Réfugiés dans l'allée centrale, 14 juillet (?).
Réfugiés dans l'allée centrale, vue prise depuis le mirador avec le village de
Montréal au loin, 14 juillet (?).
Réfugiés dans l'allée centrale, vue prise depuis le mirador, 14 juillet (?).
Réfugiés devant l'entrée du camp. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 19
Groupe de réfugiés devant la clôture en fil barbelé. Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 20
Réfugiés devant la clôture en fil barbelé et baraquements vus de nuit. Tirage papier noir
et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 21-25
Réfection du toit et du bat-flanc des baraquements par des réfugiés. Tirages papier noir
s.d. [1939]
19 Fi 26-27
Le camp détrempé après la pluie. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 28
Les feuillées sous la pluie. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 29
Arrivée ou transfert de réfugiés. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 30
Réfugiés portant de la paille dans des ballots pour leur servir de literie. Tirage papier
noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 31
Réfugiés quittant le camp : Agusti Centelles, 4
19 Fi 32-33
Réfugiés quittant le camp. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm
19 Fi 34
Agusti Centelles (4
à partir de la gauche) quittant le camp avec les valises de photos.
Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 35
Gardes mobiles devant leur baraque et guérite. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 36
Garde mobile avec sa bicyclette. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
ème
en partant de la droite. Tirage papier
s.d. [1939]
s.d. [1939]
ème
s.d. [1939]
QuickTime™ et un
Rapport final
178
19 Fi 37
Réfugié donnant du feu à un soldat de garde à travers les barbelés. Tirage papier noir
s.d. [1939]
19 Fi 38
Réfugiés à l'intérieur d'une baraque sous le regard d'un garde mobile. Tirage papier noir
s.d. [1939]
19 Fi 39-40
Réfugiés à l'intérieur d'une baraque. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 41
Vêtements et affaires personnelles déposés dans un bat-flanc. Tirage papier noir et
blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 42-43
Réfugiés assis contre un bat-flanc. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 44
Réfugiés dans une baraque : lecture et discussion. Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 45
Ecriture du courrier dans une baraque. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 46
Atelier de photographie de Augusti Centelles dans une baraque : un réfugié et un garde
mobile regardent des photos. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 47
Couches contre le bat-flanc. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
19 Fi 48-51
Réfugiés dormant dans une baraque. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
s.d. [1939]
19 Fi 52-53
Moment de recueillement au cimetière de Bajouli. Tirages papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 54-55
Infirmerie : séance d'auscultation. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 56
Infirmerie : table de soins. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm
19 Fi 57
Infirmerie : un médecin rédige une liste. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 58
Réfugié mutilé. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 59
Soins apportés à un réfugié. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 60-62
Réfugiés dans les allées entre les baraquements : coiffeurs et barbiers. Tirages papier
s.d. [1939]
19 Fi 63-64
La toilette des réfugiés. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
19 Fi 65
Attente de l'approvisionnement en eau. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 66
Séance de lessive dans les lavabos en bois. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 67-68
Séance d'épouillage dans les feuillées. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 69-73
Sortie au Canal du Midi : lessive et baignade. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
QuickTime™ et un
Rapport final
s.d. [1939]
s.d. [1939]
179
s.d. [1939]
19 Fi 74-77
Scène aux latrines. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm
s.d. [1939]
19 Fi 78
Les latrines. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 79-81
La corvée de tinettes. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 82-83
Dessins et affichettes avec caricatures placardés sur un baraquement. Tirages papier
s.d. [1939]
19 Fi 84-86
Repas pris en commun à l'extérieur de la baraque. Tirages papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 87
Moment de pause à la cuisine. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
19 Fi 88-89
Ravitaillement en boîtes de conserves. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 90
Lecture du courrier. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
19 Fi 91
Activité de loisirs : écriture ou dessin. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
s.d. [1939]
s.d. [1939]
19 Fi 92
Réparation de montre à l’intérieur d’un baraquement. Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 93
Activité de loisirs : lecture des journaux devant une baraque. Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 94-95
Réfugiés prenant le soleil. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
19 Fi 96
Réfugiés devant un baraquement conversant et buvant à la régalade. Tirage papier noir
s.d. [1939]
19 Fi 97
Un réfugié présentant une maquette de bateau. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 98-105
Activités sportives. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
19 Fi 106-107
Fête du 14 juillet : gardes mobiles dans l'allée centrale du camp et réfugiés sur les toits.
Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 108-110
Fête du 14 juillet : représentation théâtrale. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 111
Fête du 14 juillet : activités sportives (lutte ?). Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 112
Fête du 14 juillet : récompense d'un vainqueur de compétition sportive (distribution de
tabac). Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm
s.d. [1939]
19 Fi 113-115
Fête du 14 juillet : procession carnavalesque (le montreur d'ours). Tirages papier noir et
blanc 18 x 24 cm
s.d. [1939]
19 Fi 116-117
Fête du 14 juillet : procession carnavalesque. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 118-122
Fête du 14 juillet : scènes de corrida . Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
s.d. [1939]
s.d. [1939]
QuickTime™ et un
Rapport final
180
19 Fi 123
Fête du 14 juillet : préparation du cheval en bois pour la corrida. Tirage papier noir et
blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 124
Fête du 14 juillet : préparation du taureau en bois pour la corrida. Tirage papier noir et
blanc 18 x 24 cm
s.d. [1939]
19 Fi 125-126
Fête du 14 juillet : le torero salue les personnalités officielles. Tirages papier noir et
blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 127-130
Fête du 14 juillet : moment de musique (les guitares). Tirages papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 131-132
Fête du 14 juillet : moment de musique (guitare et saxophone). Tirages papier noir et
blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 133
Fête du 14 juillet : moment de musique (saxophone). Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 134
Fête du 14 juillet : défilé du drapeau français et des portes-étendard. Tirage papier noir
s.d. [1939]
19 Fi 135
Fête du 14 juillet : militaires et réfugiés portant brassard. Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
19 FI 136
Fête du 14 juillet : militaires et réfugiés (4
en partant de la droite, à l'avant plan,
Agusti Centelles). Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 137-138
Fête du 14 juillet : vue de la foule. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
ème
s.d. [1939]
19 Fi 139
Fête du 14 juillet : parodie de pendaison de Franco (?). Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 140
Fête du 14 juillet : parodie de dignitaire espagnol. Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 141
Activité artisanale : fabrication de pièces de jeu d'échecs. Tirage papier noir et blanc
18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 142-143
Activité de loisirs : le jeu de dominos. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 144
Toilette et ajustage des habits. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 145
Réfugiés et militaires. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 146-148
Portraits. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 149-150
Portraits en pied. Tirages papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 151
Portrait. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 152
Portraits de groupe (un des réfugiés porte un brassard d'infirmier). Tirage papier noir et
blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 153
Boîte de conserve suspendue à une palissade pour servir de douche. Tirage papier noir
s.d. [1939]
QuickTime™ et un
Rapport final
181
er
19 Fi 154
Portrait de réfugiés (1 à gauche : Agusti Centelles) et d’un militaire sur le pont vieux,
devant la Cité de Carcassonne. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
19 Fi 155
Portrait de réfugiés et d’un militaire dans un café. Tirage papier noir et blanc 18 x 24 cm.
s.d. [1939]
Carcassonne
19 Fi 156
Cité de Carcassonne. Tirage papier noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 157
Agustí Centelles devant un panneau signalétique de Carcassonne. Tirage papier noir et
blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
Camp de Bram
19 Fi 158
Agustí Centelles (à gauche) et un ami au camp de Bram en été. Tirage papier noir et
blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 159
Un groupe en tenue civile (un père et ses deux fils ?). Tirage papier noir et blanc 18 x
24.
s.d. [1939]
19 Fi 160
Fête du 14 juillet : un groupe de réfugiés en compagnie d’un garde mobile. Tirage
papier noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 161
Fête du 14 juillet : un groupe de réfugiés entoure un homme déguisé. Tirage papier noir
et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 162
Une corvée pendant l’été. Tirage papier noir et blanc 18 x 24.
19 Fi 163
Une arrivée de réfugiés pendant l’hiver. Tirage papier noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
s.d. [1939]
19 Fi 164
Baignade au Canal du Midi pendant l’été. Tirage papier noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 165
Réfugiés étendant du linge après la douche pendant l’été. Tirage papier noir et blanc 18
x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 166
Réfugiés rassemblés devant une baraque le soir en été. Tirage papier noir et blanc 18 x
24.
s.d. [1939]
19 Fi 167
Fête du 14 juillet : un réfugié en représentation sur le toit d’une baraque. Tirage papier
noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 168
Portrait d’un réfugié en contre-plongée devant la porte d’une baraque. Tirage papier noir
et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 169
Portrait d’un réfugié. Tirage papier noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 170-171
Réfugiés écrivant. Tirages papier noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 172
Barbelés sur le ciel. Tirage papier noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
Camp d'Argelès
QuickTime™ et un
Rapport final
182
19 Fi 173
Groupe de réfugiés : Agustí Centelles assis, premier à droite. Tirage papier noir et
blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
19 Fi 174
Groupe de réfugiés. Tirage papier noir et blanc 18 x 24.
19 Fi 175
Groupe de réfugiés : Agustí Centelles est debout, deuxième au premier plan à gauche.
Tirage papier noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1939]
s.d. [1939]
Front populaire et guerre civile espagnole (1934-1937)
19 Fi 176-179
Victoire du Frente popular.
176
177
178
179
19 Fi 180-182
181
182
184
185
Les premières barricades à Barcelone. Tirage papier noir et blanc 18 x 24,
1936.
Gardes d’assaut et paysans armés se dirigent vers la barricade de la rue
neuve rambla de sainte Monique à Barcelone. Tirage papier noir et blanc 18
x 24, 1936.
Les milices populaires défendent
les institutions démocratiques
républicaines. Tirage papier noir et blanc 18 x 24, 1936.
187
188-189
190
1936
Bonaventura Durruti, chef de la Fédération anarchiste ibérique, accompagné
par le commandant Pérez Farràs. On lit sur le pare-brise « Chef des
milices » (Cap de milícies). Tirage papier noir et blanc 18 x 24, s.d. [1936].
La colonne Lénine, issue du POUM. Sur la première ligne d’infanterie, le
romancier George Orwell se reconnaît à sa haute stature. Tirage papier noir
et blanc 18 x 24, s.d. [1936].
Premiers volontaires des Brigades internationales à Barcelone. Tirage
papier noir et blanc 18 x 24, s.d. [1936].
L’arrière-garde des combats.
186
19 Fi 191
1936
La longue marche des milices antifascistes catalanes.
183
19 Fi 186-190
Manifestation populaire devant le Parlement de Catalogne le 12 juin
1934.Tirage papier noir et blanc 18 x 24, 1934.
Élections législatives du 16 février 1936 – collège électoral du quartier de
l’université de Barcelone. Tirage papier noir et blanc 18 x 24, 1936.
Élections législatives du 16 février 1936 – collège électoral du quartier des
pêcheurs de Barcelone. Tirage papier noir et blanc 18 x 24, 1936.
Retour en Catalogne de Lluis Companys et de ses ministres à leur sortie de
prison. Lluis Companys porte le béret ; à sa droite Martí Esteve, à sa gauche
Ventura Gassol et Martí Barrera. Tirage papier noir et blanc 18 x 24, 1934.
19 juillet 1936 : résistance au soulèvement militaire.
180
19 Fi 183-185
1934-1936
1936-1937
Le Zirianine, premier navire soviétique arrivant dans un port – novembre
1936. Tirage papier noir et blanc 18 x 24, s.d. [1936].
Le rôle majeur des femmes espagnoles : un atelier de munitions. Tirage
papier noir et blanc 18 x 24, s.d. [1936].
Un des bombardements les plus sanglants à Lérida. Tirage papier noir et
blanc 18 x 24, s.d. [2 novembre 1937].
La promenade de Grace, jour de l’enterrement des premières victimes du
bombardement contre Barcelone - février 1937. Tirage papier noir et blanc
18 x 24, 1937.
Frederica Montseny, ministre de la santé du gouvernement républicain (1936-1937) de
la CNT à un meeting antifasciste de la Plaza Monumental de Barcelone. Tirage papier
noir et blanc 18 x 24.
s.d. [1936]
QuickTime™ et un
Rapport final
183
19 Fi 192-195
Les milices populaires avancent en terre d’Aragon.
192
193
194
195
19 Fi 196
1936
L’infanterie républicaine de la Colonne Durruti prend d’assaut un
retranchement ennemi non loin de Quinto (Saragosse). Tirage papier noir et
blanc 18 x 24, s.d. [1936].
Position prise à l’ennemi par la Colonne Lénine du POUM au Monte Aragon.
Tirage papier noir et blanc 18 x 24, s.d. [1937].
Ravitaillement en viande sur un troupeau ennemi. Tirage papier noir et blanc
18 x 24, s.d. [1937].
Le colonel Villalba avec le conseiller de Lluis Companys, Jaume Miravittles
et l’écrivain soviétique Illya Ehrenburg à gauche de la photo.Tirage papier
noir et blanc 18 x 24, s.d. [1936].
Conquête de Belchite et bataille de Teruel (août 1937). Agustí Centelles, au milieu avec
un béret, avec d’autres correspondants de guerre et des miliciens. Tirage papier noir et
blanc 18 x 24.
s.d. [1937]
20 Fi Fonds du studio Chauvin de Perpignan
Répertoire numérique
Les documents photographiques conservés dans la sous-série 20 Fi sont des reproductions réalisées par le
laboratoire photographique des Pyrénées-Orientales d'une sélection de clichés opérés dans le fonds du
studio Chauvin de Perpignan, acquis par les Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Ces
documents concernent l'arrivée des réfugiés espagnols dans les Pyrénées-Orientales à partir du mois de
janvier 1939 et leur installation dans des camps.
Les photographies contenues dans ce fonds ne sont pas libres de droits de reproduction. Ces droits
appartiennent aux Archives départementales des Pyrénées-Orientales (B.P. 948, 66020 Perpignan Cedex).
20 Fi 1
Passage des Albères par les réfugiés espagnols, janvier-février 1939. Reproduction noir
et blanc d'un cliché du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.1939 (reprod. 2004)
20 Fi 2
Sur la route de Banyuls : miliciens espagnols se dirigeant sur Argelès, février 1939.
Reproduction sépia de la carte postale n° 17 du stu dio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 3
Argelès : les camions de pain destinés aux réfugiés espagnols, janvier-février 1939.
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 4
Argelès (?) : déchargement de sacs de pommes de terre destinées aux réfugiés
espagnols, janvier-février 1939. Reproduction noir et blanc d'un cliché du studio
Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 5-6
Le camp improvisé de réfugiés espagnols à Argelès, sur la plage (tentes), janvier-février
1939. Reproductions noir et blanc de clichés du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 7
Argelès : défilé d'une équipe sportive devant des militaires à l'hôtel des Pins, 1939.
Reproduction noir et blanc d'un cliché du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 8
Le Barcarès : vue partielle du camp de réfugiés espagnols improvisé sur la plage
(tentes), janvier-février 1939. Reproduction sépia de la carte postale n° 23 du studio
1939 (reprod. 2004)
QuickTime™ et un
Rapport final
184
20 Fi 9-11
Le Barcarès : construction de baraquements pour le camp de réfugiés espagnols,
février 1939. Reproductions noir et blanc de clichés du studio Chauvin à Perpignan,
2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 12
Le Barcarès : construction de baraques destinées aux réfugiés espagnols, février 1939.
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 13-16
Le Barcarès : vues générales des baraquements du camp de réfugiés espagnols, 1939.
Reproductions noir et blanc de clichés du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15
cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 17
Le Barcarès (?) : le ravitaillement du camp de réfugiés espagnols en viande, 1939.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 18
Le Barcarès : l'arrivée des camions de pain au camp de réfugiés espagnols, 1939.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 19
Le Barcarès : le lavage du linge dans le camp de réfugiés espagnols, 1939.
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 20
Sur la route du Boulou : réfugiés espagnols se rendant à Argelès, janvier-février 1939.
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 21
Sur la route entre Le Boulou et Argelès : réfugiés espagnols, janvier-février 1939.
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 22
Devant la gare du Boulou, réfugiés civils espagnols, janvier-février 1939. Reproduction
sépia de la carte postale n° 8 du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 23
Gare du Boulou : réfugiés espagnols dans l'attente du convoi qui va les amener à
l'intérieur, janvier-février 1939. Reproduction sépia de la carte postale n° 9 du studio
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 24
Gare du Boulou : arrivée de réfugiés espagnols, janvier-février 1939. Reproduction noir
et blanc d'un cliché du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.1939 (reprod. 2004)
20 Fi 25-26
Collioure : chevaux de la brigade Lister parqués au terrain du Miradau, février 1939.
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 27
Le Perthus : blessés espagnols rentrant en France, janvier-février 1939. Reproduction
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 28
Le Perthus : vue générale (miliciens espagnols passant la frontière), janvier-février
1939. Reproduction sépia de la carte postale n° 4 d u studio Chauvin à Perpignan, 2004.
10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 29
Le Perthus : un tank de l'armée républicaine espagnole passant la frontière, janvierfévrier 1939. Reproduction sépia de la carte postale n° 5 du studio Chauvin à
Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
QuickTime™ et un
Rapport final
185
20 Fi 30
Le Perthus : un des nombreux dépôts d'armes enlevées aux miliciens espagnols, février
1939. Reproduction sépia de la carte postale n° 6 d u studio Chauvin à Perpignan, 2004.
10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 31
Le Perthus : enfants et blessés espagnols dans l'attente d'être évacués, février 1939.
Reproduction sépia de la carte postale n° 7 du stud io Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 32
Le Perthus : portrait de prisonniers nationalistes espagnols ramenés en France par les
troupes gouvernementales, février 1939. Reproduction sépia de la carte postale n° 12
du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 33
Le Perthus : les premiers éléments des troupes nationalistes espagnoles arrivés à la
frontière, février 1939. Reproduction sépia de la carte postale n° 13 du studio Chauvin à
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 34
Le Perthus : le général espagnol nationaliste Sanchez saluant le général Fagalde
ème
commandant de la 16
région militaire, février 1939. Reproduction sépia de la carte
postale n° 16 du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 35
Le Perthus : troupes phalangistes à la frontière, février 1939. Reproduction noir et blanc
d'un cliché du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 36
Le Perthus : les premiers jours de l'exode républicain espagnol, janvier 1939.
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 37
Le Perthus : civils espagnols dans l'attente de l'évacuation, janvier-février 1939.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 38-42
Le Perthus : visite d'Albert Sarraut aux réfugiés espagnols, janvier-février 1939.
cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 43
Prats-de-Mollo : réfugiés espagnols optant pour le retour dans l'Espagne franquiste,
1939. Reproduction sépia de la carte postale n° 26 du studio Chauvin à Perpignan,
2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 44
Entre Prats-de-Mollo et La Preste : halte faite par les réfugiés espagnols, février 1939.
15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 45
Port-Vendres : "L'Asni" et le "Maréchal Lyautey", bateaux hôpitaux, 1939. Reproduction
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 46
Saint-Cyprien : une vue du camp de réfugiés espagnols improvisé sur la plage (tentes),
janvier 1939. Reproduction sépia de la carte postale n° 18 du studio Chauvin à
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 47-49
Saint-Cyprien : tentes et abris en bois sur la plage pour les réfugiés espagnols, 1939.
cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 50
Transfert de réfugiés espagnols dans les Pyrénées-Orientales (lieu non identifié, 1939).
1939 (reprod. 2004)
QuickTime™ et un
Rapport final
186
20 Fi 51
Fouille de réfugiés espagnols dans les Pyrénées-Orientales (lieu non identifié), 1939.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 52
Réfugiés espagnols sur la plage dans les Pyrénées-Orientales (lieu non identifié), 1939.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 53
Réfugiés espagnols dans les Pyrénées-Orientales levant le poing sur la plage, gardés
par des troupes coloniales (lieu non identifié), 1939. Reproduction noir et blanc d'un
cliché du studio Chauvin à Perpignan, 2004. 10 x 15 cm.
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 54
Réfugiés espagnols dans les Pyrénées-Orientales se lavant à la pompe sur la plage
(lieu non identifié), 1939. Reproduction noir et blanc d'un cliché du studio Chauvin à
1939 (reprod. 2004)
20 Fi 55
Réfugiés espagnols arrivant dans un camp des Pyrénées-Orientales sur la plage (lieu
non identifié), janvier-février 1939. Reproduction noir et blanc d'un cliché du studio
1939 (reprod. 2004)
ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES
Répertoires numériques dactylographiés.
4 E 5 - Alairac
2I1
Étrangers : registres spéciaux mentionnant les visas accordés ; registres d'inscription de
la main-d'oeuvre étrangère; récépissés de demandes de cartes de séjour (avec
photographie).
1925-1976
4 E 8 - Alet-les-Bains
e
FF 7
Police.- Mesures d'ordre public.
S.d. [XV siècle] et 1655-1784
Ordre public : lettre du chambellan au sénéchal de Carcassonne et autres officiers pour mettre fin aux
e
agissements des bandes armées en Languedoc-Roussillon (s.d. XV s.) ; détention de moutons dans la
maison : procès-verbal (1655) ; bohémiens : ordonnance (1660) ; attroupements et port d'armes :
réglementation (1667) ; poids et mesures : contravention (1667) ; duels, interdiction : correspondance (1683)
; avis de recherche (1689) ; rappel de la réglementation en matière de verbalisation pour les consuls :
correspondance (1767) ; mendicité : instruction (1772-1773) ; cabaretiers, jeux de cartes et vente de vin :
instructions (1778) ; actes d'affirmation de voyage, rétablissement : arrêté (1784) ; épizooties : instructions,
arrêté (1774-1775) ; interdiction de mariage avec des gens de couleur : arrêt du Conseil d'état du roi (1778).
2 I 5-9
Etrangers.
5
6
7
8
9
1894-1935
Immatriculation : carnet à souches, 1894-1913.
Registre nominatif des travailleurs étrangers : carnets par propriétaire, 1917.
Enregistrement des mutations des travailleurs étrangers : cahier, 1920-1925.
Contrôle des étrangers.- Registres des visas accordés : 6 cahiers (19241942 ; 1924-1942 ; 1925-1926 ; 1925-1931 ; 1926-1928 ; 1931-1935), 19241942.
Demande de carte d'identité : récépissés, correspondance, liste nominative,
photographies, carte d'identité, 1925-1930.
4 E 35 - Belvianes-et-Cavirac
QuickTime™ et un
Rapport final
187
2I2
Passeports.
1839-1855
2I3
Registre d'immatriculation des étrangers.
1897-1898
4 E 41 - Bize-Minervois
2I4
Réfugié politiques espagnols et polonais états nominatifs, correspondance.
1838-1840
2I6
Etrangers : déclarations de résidence, visas.
1888-1947
2I7
Etrangers : états nominatifs par nationalité.
1889
4 E 69 - Carcassonne
F 7-30
Recensements de la population.
1803-1946
I 106 et 108
Enregistrement des passeports.
An X-1806
I 109-112
Passeports pour l'intérieur déposés aux échus.
1807-1845
I 113
Visa des passeports.
I 114
Passeports délivrés à des indigents, correspondance et pièces à l'appui (1807) ; états
des passeports délivrés (1807) et visés (1852-1859).
1807-1859
I 115
Réfugiés espagnols : logement et nourriture.
I 116
Réfugiés polonais et espagnols: reçus de divers comptes ; correspondance du préfet.1822-1838
I 117
États des étrangers soumis à la déclaration de résidence en exécution des décrets.
2 et 27 octobre 1888
S 19
Tableau de recensement des fils d'étrangers.
1917-1918
Cf. également : D 199 à 394, correspondance reçue ou expédiée par l'administration
municipale ; I 139,déclarations d'accidents du travail survenus à divers employés de la
compagnie des chemins de fer du Midi (1893-1897) ; Q 42 à 44, accidents du travail
(1900-1929).
27 brumaire an IX-10 frimaire an X
1814-1844
4 E 116 - Cuxac-d'Aude
1H6
Garibaldiens [...].
Vers 1870-1875
2I3à5
Passeports : instructions ; correspondance ; certificats divers ; délivrance.
1794-1890
2I6
Réfugiés espagnols : correspondance.
1800-1852
2 I 8-9
Surveillance d'individus et demandes de renseignements.
XIX siècle
2 I 10
Étrangers : états nominatifs et circulaires.
1881-1894
2 I 11-15
Idem : registre d'immatriculation (1916-1925) ; registre des visas (1925-1937) ; contrôle
e
des cartes d'identité (1935-1972) ; registre alphabétique (XX siècle).
1916-1972
e
4 E 129 - Espéraza
2I1
Passeports de l'intérieur.
QuickTime™ et un
1824-1839
Rapport final
188
4 E 141 - Ferrals-les-Corbières
2I1
Passeports.
1815-1860
2I2
Réfugiés espagnols : enquête ; correspondance.
2I3
Passeports.
1829
1844-1852
4 E 150 - Fontiers-Cabardès
2I2
Passeports ; enregistrement des certificats.
1807-1842
4 E 153 - La Force
4H1
Période révolutionnaire et napoléonienne : [...] arrestation des sujets britanniques ;
prisonniers de guerre.
1793-1814
2I4
Réfugiés : correspondance.
1857
4 E 159 - Gaja-la-Selve
S9
Police : passeports ; circulaire du sous-préfet de Castelnaudary sur les quêtes abusives
faites par de mauvais sujets expulsés du département des Apennins.
4 août 1807
4 E 183 - Ladern-sur-Lauquet
2 I 1-2
Etrangers.
1924-1962
1 - Visas, 1924-1928.
2 - Visas, 1924-1962.
Archives de Molières (commune supprimée en 1965 et rattachée à Ladern-sur-Lauquet
2I1
Etrangers.
Registre spécial des visas.
1924-1962
2I1
Passeports pour l'intérieur.
1823-1855
2 I 2-7
Contrôle des étrangers.
1889-1979
4 E 202 - Leucate
2
3-4
5
6
7
2I8
Etat nominatif et par nationalité des étrangers qui ont satisfait à la formalité
de la déclaration de résidence, 1889.
Espagnols, Portugais, Belges.- Recensement : listes, fichier, notes
officielles, 1908-1979.
3
1908-1965.
4
1969-1979.
Espagnols.- Demande de carte d'identité : récépissés de demande avec
photo, 1925-1926.
Registre mentionnant les visas accordés, 1938-1939.
Etrangers en résidence à Leucate : listes, instructions, 1960-1975.
Réfugiés politiques du sud-est asiatique.- Accueil, hébergement : notes, circulaires,
listes.
1976-1977
4 E 206 - Limoux
QuickTime™ et un
Rapport final
189
4H1
Période révolutionnaire.
1790-an 8
Lois, communiqués, avis : affiches (an 3-an 8) ; suspects : correspondance (1793-an 2)
; réfugiés, instructions : correspondance (1793-an 5) ; œuvre de guerre, dons d'habits et
de souliers pour les militaires : enregistrement des distributions, correspondance (1793an 2) ; triage des métaux pour les arsenaux : circulaire (an 4) ; prisonniers de guerre,
instructions : circulaires, correspondance (an 3-an 8) ; correspondance (1790-an 6).
4H2
Prisonniers de guerre, réfugiés, suspects [...] : circulaires ; affiches ; correspondance.
1790-1859
4H3
Recensement des fils d'étrangers [...].
2I2
Réfugiés
2I7
Réfugiés étrangers [...].
1793-1869
2 I 10
Registres des visas et des passeports.
an IX-1849
1914-1918
[...].an XIII-1917
4 E 319 - Roquefère
2I3
Étrangers : registres spéciaux mentionnant les visas accordés (1930-1974) ; instructions
sur le mariage des étrangers (1855) ; récépissé de demande de carte de séjour et de
carte d'identité, de carte d'identité agricole, spécimen (1940-1958) ; bordereau d'envoi
nominatif des demandes de cartes d'étranger privilégié (1947). 1855-1974
4 E 353 - Saint-Marcel-sur-Aude
1 E 35
État civil : [...] naturalisation par mariage.
1884-1940
2I5
Étrangers : enregistrement des cartes de travail délivrées (1948-1961) ; enregistrement
des travailleurs saisonniers et vendangeurs (1973-1979) ; recensement des étrangers,
enregistrement des arrivées et des départs (1957-1962) ; carnet à souches des
demandes de cartes de séjour (1958-1965) ; dénombrement, cartes de séjour de
résidents ordinaires ou privilégiés, demandes de naturalisation, affaires diverses (18761965). 1876-1979
4 E 357 - Saint-Martin-le-Vieil
7F1
États nominatifs des demandeurs d'emploi et de la main-d'oeuvre agricole.
1916-1975
4H2
Réfugiés français et étrangers : listes nominatives ; circulaires ; correspondance (19391942). Étrangers : circulaires (1939-1940).
1I6
Nomades : carnets de visas.
2I3
Étrangers : registre d'immatriculation des travailleurs (1922-1925) ; carte d'identité et de
circulation des travailleurs (1914-1960) ; registre d'immatriculation (1899-1918) ;
registres spéciaux mentionnant les visas accordés (1919-1939) ; demandes de
naturalisations (1934-1945); réglementation (1940-1946) ; registre des récépissés
tenant lieu de permis de séjour.
1918-1922
1922-1941
4 E 434 - Villepinte
1H4
Tableaux de recensement des réformés, exemptés, fils d'étrangers, naturalisés, omis.
1914-1916
2 I 6-9
Surveillance et contrôle des étrangers.
QuickTime™ et un
Rapport final
1917-1964
190
6
7
8
9
Enregistrement des visas accordés : cahiers, 1917-1964.
Enregistrement des mutations des travailleurs étrangers en France : cahier,
1917-1923.
Enregistrement des déclarations de résidence : cahier, 1914-1921.
Registre d'immatriculation : cahier, 1917.
ARCHIVES HOSPITALIERES DEPOSEES
4 H dépôt - Hôpital de Carcassonne
Q 100
Réfugiés espagnols : correspondance relative à l'admission à l'hospice.
1843-1847
Q 101
Carnets des aliénés, des réfugiés espagnols et polonais et des malades payants admis
à l'hospice civil.
1838-1879
Cf. les nombreux documents sur les militaires en série Q
5 H dépôt - Hôpital de Limoux
Cf. les documents sur la population militaire en série Q.
ARCHIVES COMMUNALES DE L’AUDE NON DEPOSEES
Airoux
2I2
Étrangers : états et circulaires.
an XI-1947
2I3
Passeports.
1800-1850
2I4
Surveillance d'individus.
an X-1844
Alaigne
2 I 1-2
Étrangers.
1889, 1909-1967
Albières
2I1
Passeports.
1887
2I2
Étrangers : registre d'immatriculation.
1894-1921
2I3
Idem : demandes de carte d'identité.
1933-1938
Étrangers : passeports.
1822-1842
Armissan
2I1
QuickTime™ et un
Rapport final
191
2I2
Idem : listes d'ouvriers agricoles ; récépissés ; états ; avis, circulaires et
correspondance.
1889-1938
2 I 3-6
Idem : immatriculation, mutations, listes.
2I7
Idem : visas et cartes d'identité (demandes, renouvellements et récépissés).
1915-1930
1924-1944
2I8
Idem : visas.
1925-1926
2I9
Enregistrement des demandes de cartes d'identité.
1939-1942
2I3
Passeports.
1851-1854
2I4
Étrangers : registres d'immatriculation (1905-1925) ; liste générale (1909) ; registres des
visas (1925-1931) ; registre des mutations de travailleurs (1917-1923); registres
spéciaux des visas (1931-1956 et 1949-1959).
1905-1959
2I5
Idem : circulaires.
1857-1921
2I6
Idem : récépissés de cartes de séjour, de cartes d'identité, etc.
1924-1945
Arques
Badens
2I1
Etrangers, émigration.- Recensement, demande de titre ou de carte de séjour.
1990-2000
Belflou
2I1
Surveillance politique : correspondance du juge de paix.
1871
2I2
Etrangers : demandes de cartes d'identité, registre des visas.
1925-1938
Etrangers.- Contrôle : registres.
1970-1994
2I1
Passeports.
1822-1856
2I2
Étrangers : affiches, circulaires.
Brenac
2I1
Brugairolles
1917
Cailhau
2I1
Passeports.
2I2
Étrangers : listes.1907
1816-1852
Camps-sur-l'Agly
2I1
Passeports.
1846-1850
Castans
2I3
Réfugiés espagnols : surveillance.
QuickTime™ et un
Rapport final
1857
192
2I5
Étrangers : contrôle.
1932-1951
Passeports : circulaires ; pièces ; registre de délivrance.
1806-1835
Caudebronde
2I1
Caunes-Minervois
2I1
Registre des déclarations de changement de domicile (1879-1903) ; immatriculations à
la suite de changements de résidence (1894).
1879-1903
2I3
Passeports : registre (1826-1868) , feuilles (1867-1880).
2I8
Étrangers : registre d'immatriculation; états nominatifs par nationalité.
1826-1880
1894-1909
Cavanac
2D3
Transcription des passeports délivrés par la commune.
1813-1824
2I1
Mutations des travailleurs étrangers.
1917-1920
2 I 2-4
Étrangers : registres spéciaux d'inscription des visas.
1917-1948
2I5
Idem : listes (cahier).
1929-1944
2I2
Étrangers : immatriculation.
1903-1922
2I3
Idem : états ; listes ; affaires diverses.
1914-1928
2I4
Idem : mutations.
1917-1925
2 I 5-6
Idem : visas.
2I7
Idem : demandes de cartes d'identité.
2 I8
Idem : visas.
2I9
Idem : circulaires.
Cazilhac
Cenne-Monestiés
1917-1920 et 1933-1962
1933-1940
1939
1932-1936
Chalabre
7F1
Activité des manufactures : [...] carte pour travailleurs coloniaux et étrangers.
1917
1I2
Fêtes et journées commémoratives: [...] journée serbe (1916) ; journée de l'armée
d'Afrique et des troupes coloniales (1917). Guerre 1914-1918
2I1
Passeports [...].
1791-1808
2I1
1900-1906
2I2
Idem : registre des visas.
1931-1946
Citou
QuickTime™ et un
Rapport final
193
Clermont-sur-Lauquet
2I1
Étrangers : listes ; textes réglementaires.
1894-1918
Étrangers : listes ; demandes de récépissés.
1932-1934
Contrôle des étrangers : registres.
1926-1937
2I1
Passeports : enregistrement.
1795-1845
2I2
Idem : récépissés.
1807-1855
2I4
Réfugiés espagnols : certificats ; listes ; affaires diverses.
1836-1840
Etrangers.- Demandes de cartes de séjour : listes.
1986-1991
Couiza
2I1
Espéraza
2 I 2-3
Fabrezan
Fitou
2I1
Fontiers-Cabardès
2I2
Passeports et recensements : passeports pour l'intérieur ; registre spécial des visas
accordés aux étrangers ; recensement des étrangers [...].
1808-1943
Fontiès-d'Aude
1I3
Nomades : visas.
1921-1926
2I2
1917-1932
2I3
Idem : enregistrement.
1919-1954
Étrangers : récépissés de séjour.
1933-1936
Greffeil
2I1
Homps
2I2
Étrangers : listes.
1917
2I3
Idem : cartes d'identité.
2 I 4-5
État des étrangers résidant dans la commune.
2I6
Étrangers ayant souscrit un engagement volontaire dans l'armée française pour la
période des hostilités.
1939-1940
1929-1938
1934 et 1937-1957
Labastide-en-Val
2I1
Étrangers : contrôle ; liste ; visas ; carnet de visa pour les nomades.
1921-1948
2I2
1900-1960
Lagrasse
QuickTime™ et un
Rapport final
194
2I1
Réfugiés.
1840
2I2
Passeports.
XIX siècle
2I1
Passeports.
1806-1833
2I2
Contrôle des étrangers : registres des visas (1926-1942) ; liste d'étrangers travaillant à
Lacombe-du-Sault (1932-1933) ; récépissés de carte de séjour (1948-1965). 1926-1965
e
Limousis
La Louvière-Lauragais
2I1
Passeports.
1843-1851
Luc-sur-Orbieu
3F7
Agriculture : vendangeurs.
1939-1974 [Espagnols]
2I1
Étrangers : correspondance ; autorisations ; circulaires.
2I2
Idem : registre spécial d'inscription des visas.
2 I 3-6
Idem : registres d'immatriculation.
1920-1939
2 I 7-8
Idem : registres spéciaux d'inscription des visas.
1925-1941
2 I 10
Idem : registre spécial mentionnant les visas accordés (1944) ; registre des demandes
de carte d'identité (1949-1972); enregistrement des visas d'arrivée et de départ (19471972) ; recensement des étrangers bénéficiaires du droit d'asile (1965); cartes de séjour
et de travail et certificats de résidence et d'hébergement (1949-1987) ; circulaires et
correspondance (1937-1990) ; fichier des étrangers (1986-1990) ; états statistiques
(1988-1992).
1937-1992
2 I 11
Idem : dossiers individuels des demandes de naturalisation (1955-1991) ; cartes
d'identité et de circulation, immatriculation, correspondance, certificats de nationalité
(1893-1928).
1893-1991
1808-1839
1919
Malviès
2 I 1-4
Étrangers : immatriculation (1894-1917) ; visas (1916-1920 et 1926-1936) ; mutations
(1916-1925).
1894-1936
Mirepeisset
1H3
Recensement des fils d'étrangers.
1893-1904
2I1
Cahier de délivrance des passeports.
1815-1892
2I3
Étrangers : registres d'immatriculation.
1893-1931
2I4
Idem : registre de délivrance des visas.
1915-1939
2I5
Idem : récépissés ; laissez-passer ; avis de départ et d'arrivée.
1934-1971
2I6
Idem : cartes de travailleurs.
1941-1949
1S2
Avis à la population : sujets du duché de Parme résidant ou séjournant en France.
1854
QuickTime™ et un
Rapport final
195
Montazels
2I1
Etats nomintaifs des étrangers par nationalité.
1896
Montréal
7F1
Main-d'oeuvre : enquêtes ; réglementation ; déclarations.
[Saisonniers étrangers]
1794-1909
2 I 5-6
Passeports.
1807-1880
2I7
Réfugiés étrangers polonais et espagnols : correspondance.
1814-1869
2I8
Étrangers : états nominatifs ; demandes de cartes d'identité ; enregistrement des visas.
1870-1956
Montredon-des-Corbières
2 I 2-4
Etrangers.
2
3
4
2I5
1959-2000
Enregistrement des délivrances de cartes de séjour, 959-1992.
Cartes de séjour : carnets à souches des demandes de renouvellement,
récépissés des cartes avec photographies, statistiques, 1961-1992.
Récépissés de demande de titre de séjour (1985-1992) ; demande de
renouvellement des cartes (1987) ; dossiers individuels (1977-2000) ; états
mensuels (1992-1994), 1977-2000.
Naturalisations : dossiers individuels (classement par ordre alphabétique).
1953-2000
Campagne (Maria Rosa) ; Castellon (Juan) ; Chulio (Antonio) ; Garcia (Gines) ; Garcia
(José) ; Géa (Barnabé) ; Gros (Fransisco) ; Lefort (Christiane) ; Lozano (Joseph) ;
Martinez (Ricardo) ; Mac Phail (Donald) ; Merono (Carmen) ; Navarro (Maria) : Nunez
(Antonia, Josepha) ; Pimentel (Domingo) ; Pueyo (Angel) ; Rodriguez (Guillermo) ;
Rodriguez (Maria) ; Saez (Isabelle) ; Soto (Maria, Josepha).
Moussoulens
1I6
Nomades : visas.
1922-1933
2I1
Passeports.
1806-1838
2 I 4-6
Passeports : souches ; circulaires ; correspondance ; enregistrement.
1795-1867
2I7
Étrangers : surveillance ; affaires diverses.
1804-1832
2I8
Réfugiés espagnols : circulaires ; affaires diverses.
1848-1937
2I9
Étrangers : déclaration de résidence.
1888-1895
2 I 10
Idem : registre d'immatriculation.
1893-1897
2 I 11
Idem : enregistrement des mutations.
1919-1925
2 I 12-13
Idem : visas.
2 I 14
Idem : listes de renouvellement des demandes de cartes d'identité.
Ouveillan
QuickTime™ et un
1925-1929 et 1935-1938
Rapport final
1927-1934
196
Pennautier
2I5
Étrangers : enquête ; états ; listes.
1895-1923
Contrôle des étrangers.
1916-1959
Pépieux
2 I 1-3
1
2
3
Mutation des travailleurs étrangers en France : cahier d'enregistrement,
1916-1920.
Immatriculation des étrangers : cahiers d'enregistrement, 1922-1944.
Naturalisation : dossiers de demande.
1937-1959
Jean Boils (1942) ; Lucie Camacho (1958) ; Manuelle Camacho (1958) ;
Marie Canal (1936-1937) ; Michel Contreras et Thérèse Santiago (19391951) ; Juan Pedro Fuertes (1940) ; Fortunata Ghion (1953) ; Antonio Lopez
et Lopez née Orti (1953) ; Thérèse Lluch (1952) ; Jean Martell (1938) ;
Raymond Muntada (1937-1938) ; François Ortéga (1938-1946) ; Orti (voir
Lopez) ; Angèle Pagan (1957) ; Giovanni Antonio Piana (1937-1938) ; Louis
Sanchis Sanz et Joséphine Soldevila (1938-1939) ; Thérèse Santiago (voir
Contreras) ; Césare Tolomino (1953) ; Isabelle Vidal (1947) ; Joséphine
Vidal (1942).
Peyriac-Minervois
2 I 2-3
Passeports.
1838-1913
1H3
Recensement des fils d'étrangers [...].
1916-1917
2I2
Étrangers : registre d'immatriculation des travailleurs (1927-1932) ; récépissés de cartes
d'identité et de circulation de travailleurs, avec photographies.
1919
Puivert
Quillan
2I1
Registre des émigrés.
1929-1946
2I1
Immatriculation des étrangers.
1915-1921
2I2
Déplacement des nomades.
1936-1939
Routier
Saint-Couat-d'Aude
2 I 1-6
1888-1933
2I7
Idem : récépissés de carte d'identité.
1893-1924
2I8
Idem : registre de changement de domicile.1904-1931
2I9
Idem : registre des déplacements.
2 I 10
Idem : enregistrement des mutations.
1917
2 I 11
Idem : registre d'inscription des visas.
1924-1926
2 I 12
Nomades : visas.
1923-1949
1917-1922
Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse
QuickTime™ et un
Rapport final
197
2I2
Etrangers.- Contrôle, enregistrement des immatriculations et des visas de séjour ou de
travail accordés : carnets à souches.
1893-1975
2I3
Etrangers, réfugiés du camp de Bram.- Contrôle, naturalisations : demandes de cartes
de séjour, de cartes d'identité de travailleurs agricoles, certificats de nationalité
(certaines demandes comportent des photographies), demandes et notifications de
naturalisations, listes de la main d'œuvre espagnole venant du camp de Bram, sauf
conduit collectif, instructions, correspondance.
1887-1984
Saint-Martin-Lalande
2I1
Etrangers : immatriculation.
1901-1932
2I2
Idem : visas ; récépissés ; états nominatifs.
1901-1939
Saint-Nazaire-d'Aude
2I3
Réfugiés espagnols.
1855-1857
2I6
Étrangers : contrôle ; enregistrement des cartes d'identité.
1920-1968
Sainte-Colombe-sur-l'Hers
1H5
Recensement des fils d'étrangers : tableaux ; correspondance.
1912-1916
4H4
Recensement des classes 1912 à 1922 : état des étrangers [...].
2I7
Étrangers : registres d'immatriculation (1898-1929) ; registre des visas accordés (19201945) ; état (1918).
1898-1945
2I8
Idem : états nominatifs (1889-1918); état des ouvriers étrangers, statistique, liste
générale (1909-1941) ; récépissé des demandes de cartes d'identité (1924-1929);
spécimen de passeports.
1889-1941
2I9
Idem : instructions et correspondance relatives aux travailleurs, dossiers de
naturalisation (1914-1957) ; spécimen de carte d'identité et de carte de séjour,
récépissés de demande de carte d'identité et de travailleur agricole, demandes de carte
de séjour (1947-1950) ; bulletins individuels de réception des cartes de travailleurs
(1947-1950).
1914-1957
1943
Série S : elle contient les archives d'entreprises de la commune ayant employé des étrangers : 2 S
entreprise Bonnail (manufacture de draps), en particulier 2 S 1 à 80, livres de paie (1882-1964) ; 3 S
entreprise Bonnet Jeune (usine de peignes), en particulier 3 S 12, personnel (1901-1916) ; 4 S entreprise
"tapis d'Espéraza" (à Sainte-Colombe-sur-l'Hers et Fa), en particulier 4 S 1 à 7, registre des salaires (19581968).
Sainte-Valière
2 I 2-8
Étrangers : déclarations (1880-1916); immatriculation (1893-1924) ; contrôle (19181926) ; visas (1925-1945).
1880-1945
Sallèles-Cabardès
6 H 12
Étrangers : circulaires.
1914-1918
2I1
Idem : liste générale.
1917-1934
2I2
1918-1931
QuickTime™ et un
Rapport final
198
Sallèles-d'Aude
2 I 5-8
1895-1922
2 I 9-13
Idem : registres d'inscription des visas.
1916-1930
2 I 14
Idem : inscriptions.
1935-1936
Etrangers.- Cartes de travail : demandes.
1912-1989
Salles-d’Aude
1I1
La Serpent
2I1
Main-d’oeuvre étrangère.- Ouvriers agricoles
récépissés de cartes d’identité et de circulation.
espagnols :
listes,
sauf-conduits,
1919
Sigean
2 I 8-20
Etrangers.
8
9- 10
11
13-16
17-18
19
20
1808-1842
Séquestre des biens meubles et immeubles des Espagnols en France en
réponse au séquestre dont sont victimes les Français d'Espagne :
Répertoires alphabétiques des étrangers, 1876-1913.
9
1876-1908.
10
1909-1913.
Etrangers résidant dans la commune : listes, 1909-1913.
Immatriculation des étrangers, 1914-1931.
13
Etats des étrangers immatriculés résidant dans la commune : cahiers,
1914-1923.
14
Registres d'immatriculation : carnets à souches, 1921-1924.
15
Registre d'immatriculation, 1924-1931.
16
Extraits du registre d'immatriculation, récépissés de demandes de
permis de séjour, 1915-1917.
Visas accordés, 1913-1942.
17
Registres des visas accordés : cahiers, 1913-1926.
18
Inscription des étrangers nouvellement arrivés à Sigean et qui ont fait
viser leur certificat d'immatriculation, 1927-1942.
Cartes d'identité : récépissés de demandes avec photos, 1925.
Travailleurs étrangers salariés dans la commune : liste des salariés par
employeur, 1930.
2 I 21
Réfugiés politiques.- Surveillance, disparition : états nominatifs d'ouvriers réfugiés,
instructions, secours de route, correspondance.
1814-1849
2 I 22
Réfugiés espagnols.- Accueil et surveillance : instructions ; autorisations d'hébergement
; liste du personnel, des enfants et réfugiés venant du camp de Bram, hébergés dans la
colonie suisse du Lac à Sigean par le service civil volontaire international ; certificats de
nationalité ; laissez-passer avec photographie ; correspondance.
1936-1940
Talairan
2I1
Étrangers : enregistrement des visas.
1925-1929
Ventenac-en-Minervois
2I4
Étrangers : registres des visas.
QuickTime™ et un
Rapport final
1924-1948
199
Verdun-en-Lauragais
5F1
Étrangers : états nominatifs par nationalité et états numériques.
1889-1909
4H2
[...] prisonniers de guerre étrangers.
1793-1815
2I1
Étrangers : listes.
1899-1926
2I2
1906-1929
Villefloure
Villegailhenc
2I1
Étrangers : sauf-conduits ; registres des passeports ; cartes d'identité ; récépissés de
séjour ; correspondance ; circulaires.
1793-1939
Villeneuve-minervois
1F3
État des étrangers par nationalité [...].
an IV-1926
2I5
Surveillance des individus douteux et des étrangers : feuilles de signalement ;
correspondance.
1808-1845
2I6
Étrangers : registres d'immatriculation des étrangers (1893-1925) ; récépissé de permis
de séjour (1917-1920) ; registre des mutations de travailleurs (1923-1926);
enregistrement des visas accordés (1916-1952) ; états des étrangers résidant dans la
commune (1907-1965).
1893-1965
2I7
Idem : naturalisations (décrets, états de renseignements, correspondance) (1910-1941)
; surveillance (circulaires) (1888-1895) ; titres de séjour, cartes d'identité agricoles,
passeports (spécimens avec photographies) (1876-1981).
1876-1981
Villerouge-Termenès
2I2
Naturalisations.
1945-1995
Villetritouls
2I1
Étrangers : circulaires ; récépissés de carte d'identité ; états nominatifs.
1907-1931
Vinassan
2I1
Étrangers : registre des passeports.
1808-1811
2I2
1921-1931
2I3
1925-1926
2I4
Registres des déclarations de changement de domicile.
1923-1958
5I1
Mesures sanitaires à l'égard de l'Espagne : correspondance.
QuickTime™ et un
Rapport final
1821
200
Archives communale de Castelnaudary
Services des Archives
Mairie de Castelnaudary
Mme Françoise Bousquet
Le service des archives de Castelnaudary nous informe qu’il n’y a pas, au 30 novembre 2007, de mise à jour
à effectuer guide Génériques.
QuickTime™ et un
Rapport final
201
QuickTime™ et un
Rapport final
202
GARD
QuickTime™ et un
Rapport final
203
Archives départementales du Gard
Coordonnées et contacts :
Marie Claire Pontier, directrice des Archives départementales du Gard.
Correspondant : Liberto Valls
Archives départementales du Gard
20, rue des Chassaintes
30000 Nîmes
tel : 04 66 67 23 95
fax : 04 66 21 65 84
courriel : [email protected]
Les archives départementales nous indiquent qu’il est entré en 2006 un important fonds des charbonnages
de France, concernant les mines des houilles d’Alès et de la Grand’Combe. Ce fonds coté 4 ETP représente
6
une masse de 1500 mètres linéaires environ et n’est classé, ni inventorié (1950-1990) .
SERIE J
Répertoires numériques dactylographiés, sans date : 1 J à 134 J .
Sous série 1 J Pièces isolées et petits fonds
1 J 100 Divers : D’Ornac : Passeport de Jean-Pierre d’Ornac-Verfeuil, français-espagnol.
1804-1810
1 J 788 Lasalle : famille de Manoel, titre et document généalogies intéressant leur prétendue origine
portugaise, blason.
1401-1875
1 J 822 Siegwardt : papier de Fritz Siegwarth, ingénieur allemand de Charlottenburg, démarcheur pour une
société de verres, correspondance, facturations, déposées en mairie d’Aigues-Mortes.
1900-1904
Sous série 41 J Fonds Ferdinand Boyer
41 J 121 Réfugiés italiens en France – Gouvernants français, toscans, romains, napolitains, (1814-1830),
Italiens de toutes les régions (1830-1848).
SERIE M
Les sous séries 1M et 4M sont inchangées. Se reporter au guide p. 690.
Sous série 5 M Santé publique et Hygiène
SURVEILLANCE DES PROFESSIONS MEDICALES ET PARAMEDICALES
Organisation spéciale due à l’état de guerre
5 M 72 Réfugiés : accueil, hébergement, placement familial, enquêtes des infirmières visiteuses, nomination
d’un médecin assistant d’hygiène
1939-1940
6
Voir également au Centre des Archives du monde du Travail (Roubaix).
90 AQ Compagnie des mines de la Grand’Combe.
Dossier d’études des questions ouvrières
90 AQ 129 Ouvriers étrangers (1915-1941).
QuickTime™ et un
Rapport final
204
Sous série 6 M
Répertoire numérique détaillé, sans date.
POPULATION
MOUVEMENT DE LA POPULATION
6 M 112 Etats numériques récapitulatifs de la population pour les communes du département (sauf Nîmes),
(…) nationalités (…)
1856
6 M 115 Etats numériques récapitulatifs de la population des communes du département, (…) nationalités
(…)
1861
6 M 117 Etats numériques récapitulatifs de la population des communes du département : (…) nationalités
(…)
1872
(…)
1876
6 M 119-120 Etats numériques récapitulatifs de la population des communes du département, (…)
nationalités (…)
119. Arrondissement d’Alès, Nimes
1881
120. Arrondissement d’Uzès, Du Vigan
1881
nationalités (…)
122. Arrondissement d’Alès
1886
123. Arrondissement de Nîmes
1886
124. Arrondissement d’Uzès
1886
125. Arrondissement du Vigan
1886
(…)
1891
6 M 127 Etats numériques récapitulatifs pour le département (…)
1896
6 M 129-133 Etats numériques par communes du département, (…) nationalités (…)
1896
(…)
1906
nationalités (…)
139. 1911
QuickTime™ et un
Rapport final
205
140. 1921
141. 1926
NATURALISATIONS
6 M 411 Naturalisations : enregistrement des demandes ; décrets.
1926-1940
6 M 412-420 Idem : Décrets.
1824-1926
6 M 421-459 Idem : dossiers individuels.
1922-1940
6 M 460-486 Idem : Demandes (dossiers individuels) ; ajournements ; rejets ; affaire sans suite.
1890-1940
STATISTIQUES
ETRANGERS
6 M 740 Recensement général des étrangers, déclaration de résidence, statistique par les communes des
droits perçus pour les extraits d’immatriculation
1908-1909
6 M 741 Situation numérique périodique des résidents.
1907-1909
6 M 742 Situation numérique périodique des résidents.
1910-1911
6 M 743 Situation numérique périodique des résidents
1928-1930
6 M 744 Statistique des étrangers en résidence dans l’arrondissement d’Uzès.
er
1 trimestre
1924
ème
2
trimestre
1925
er
1 trimestre
1926
6 M 747 (…) Etats numériques des indigènes des colonies et protectorats.
1842-1939
SERIE T ENSEIGNEMENTS BEAUX ARTS
Les archives départementales nous indiquent que plusieurs fonds d’écoles communales, présentant un
intérêt pour l’étude de la scolarisation des enfants étrangers, ont été versés aux archives départementales
du Gard entre 1999 et 2006.
1 T 2572-2596 Ecoles communales du Chambon, Brassargues, Puechredon, Caveirac, Saint-Alexandre,
Aiguèze, Saint-Félix-de-Pallières, Martinargues
1854-1973
QuickTime™ et un
Rapport final
206
SERIE Y ETABLISSEMENTS PÉNITENTICIAIRES
Répertoire numérique, 2006
Sous série 1 Y Fonds de la préfecture
Population carcérale
Régime de détention
Détenus et occupants spécifiques
1 Y 136 Détenus étrangers, expulsions : certificat de notification d’arrêté d’expulsion, correspondance du
préfet avec les directeurs d’établissement)
1883-1896
-1 W 655 grève de la Grand-Combe (…) Internés du camp ‘Canto Cigalo’ à Nîmes. Enquêtes et rapports sur
les étrangers en grève au quartier de Feldas (…)
1941-1942
1 W 683 (…) Union Espagne Gard, Comité italien de la Libération, Mouvement Garry Davis
1944-1950
1 W 684 Dossiers sur les Polonais pendus le 2-3-1944
1944
ADMINISTATION GENERALE
NATURALISATIONS
1 W 698 Naturalisations.
1945
1 W 702 Dossiers de demande.
1945
Série Z
Sous série 1 Z SOUS PREFECTURE D’ALES
Administration de l’arrondissement
Naturalisations
1 Z 36 Dossiers.
1922-1933
1 Z 37 Dossiers.
1931-1939
1 Z 38 Dossiers.
1932-1934
1 Z 39 Dossiers.
1932-1938
QuickTime™ et un
Rapport final
207
1 Z 40 Dossiers.
1035-1936
1 Z 41 Dossiers.
1936-1938
1 Z 42 Dossiers.
1938-1939
1 Z 43 Dossiers.
1936-1940
1 Z 44 Dossiers.
1939-1940
Recensements divers
Recensements des indigènes, Nord-Africains, animaux et automobilistes
1 Z 45 Dossiers.
1928-1935.
Algérie
Etat provisoire
Versements de la préfecture
Cabinet du préfet
Ok de 1 W 23 à 1 W 649.
20 W 23
20 W 24 Demandes de rapatriements : certificat provisoires d’identité
1962-1965
20 W 25 Autorisations de voyages en Algérie : instruction correspondance
1956-1962
20 W 26 Autorisations de voyages en Algérie : cahier d’enregistrement des demandes
1956-1962
20 W 27 Autorisations de voyages en Algérie : autorisations délivrées
1956
20 W 28 Autorisations de voyages en Algérie : autorisations délivrées
1956-1957
20 W 29 Autorisations de voyages en Algérie : autorisations délivrées.
1957
1958
1958
1959
1959
QuickTime™ et un
Rapport final
208
1959
1960
1960
1960
1960-1961
1960-1962
1961
1961
20 W 42 Autorisations de voyages en Algérie : autorisations délivrées pour congés.
1956-1959
20 W 43 Autorisations de voyages en Algérie : autorisations délivrées pour congés.
1956-1959
Police générale
20 W 54 Recherche dans l’intérêt des familles, rapports et renseignements confidentiels relatifs à diverses
demandes (médailles d’honneurs, demande de naturalisation)
1947-1948
20 W 58 Passeports collectifs, Etrangers, naturalisation
1955-1956
20 W 68 Attitude des naturalisés ou en instance de naturalisation durant les grèves
1947-1953
20 W 69 Cartes de séjours des commerçants étrangers, visas d’entrées
1960
20 W 70-106 Naturalisation : dossiers.
1945-1967
20 W 107 à 110 Acquisition de la nationalité française par mariage.
1953-1963
20 W 111 Demandes de naturalisation ajournées ou rejetées.
1951-1968
20 W 122-124 Naturalisation : affaires terminées ou sans suite.
1949-1968
Arrondissement d’Uzès
QuickTime™ et un
Rapport final
209
Répertoire méthodique
Police, justice, prisons.
2 Z 14 Naturalisations.
1893-1916
Affaires économiques, population, statistiques.
Statistique
2 Z 15 Statistiques des étrangers.
1923-1924
Affaires économiques
2 Z 112 (…) Inscription des étrangers, 1922 (…)
1898-1927
Affaires militaires
2 Z 114 (…) Etrangers (circulaire, 1918)
1914-1924
La sous série 3 Z est inchangée. Se reporter au guide Génériques p.697.
Sous série 4 Z SOUS-PRÉFECTURE DU VIGAN
Répertoire méthodique.
Statistiques
4 Z 194 Nord-Africains, statistiques.
1932-1937
1920-1929
1930-1942
Police, justice, prisons,
4 Z 187 Naturalisations.
1926-1946
4 Z 190 Etrangers et ressortissants : engagement pour la durée de la guerre.
1921-1941
4 Z 173 Miliciens espagnols et réfugiés espagnols
1838-1939
4 Z 191 Etrangers : expulsions, refoulés
1921-1938
4 Z 175 Rapatriement, refoulement
1939-1940
QuickTime™ et un
Rapport final
210
4 Z 192 Recherche de suspects français et étrangers
1938-1941
4 Z 193 Police des étrangers : courses et jeux, étrangers débiteurs envers le trésor, contrôle général,
recherches administratives, suspects, recherches,
1931-1938
Affaires économiques, population, Statistiques
22 W 68 Etrangers, visas de sortie, affaires terminées.
1940-1943
22 W 69 Recherches de suspects français et étrangers
1938-1941
22 W 66 Etrangers : engagement pour la durée de la guerre. Ressortissants. Divers
1939-1941
22 W 67 Etrangers : cartes de séjour, d’identité, de commerçants, suspects.
Autorisation de mariage de résidence
1949-1953
22 W 71 Etrangers.
1943-1947
Administration générale, Cabinet du sous-préfet, personnels
22 W 61 Détachement de travailleurs indochinois. Incidents avec la population. Groupe 803 de travailleurs
étrangers à Beaucaire. Travailleurs disparus.
1943
22 W 52 Camp d’internement à Saint-Hyppolyte-du-Fort (soldats britanniques) (…)
1941-1945
La direction des archives départementales du Gard nous indiquent les fonds suivants :
SERIE W (COMPLEMENT)
1006 W
Fonds de la préfecture du Gard.
ère
ème
1 direction, 4
bureau (étrangers)
Dossiers d’étrangers (dossiers périmés par naturalisation, décès, aide au retour) 1975-1978.
107 liasses, 9 mètres linéaires.
Versement de 1981.
1010 W
Fonds de la préfecture du Gard.
Direction de la réglementation
1010 W 62 Associations d’étrangers dissoutes (1947-1970)
1 liasse
Versement de 1981.
1014 W
Fonds de la préfecture du Gard
Cabinet du préfet
1014 W 1 : Travailleurs immigrés (1976)
1014 W 27 à 30 : Contrôle de l’immigration (1968-1980)
5 liasses
Versement de 1982.
QuickTime™ et un
Rapport final
211
1022 W
ère
ème
bureau (étrangers)
1 direction, 4
Dossiers de naturalisation, dossiers d’étrangers, expulsions (1979-1982)
273 cotes
Versement de 1985.
1030 W
ère
er
1 direction, 1 bureau (population)
1030 W 5 à 8 : Recensement de la population (1975).
4 liasses.
Versement de 1985.
1046 W
SCAE
1046 W 11-14 Foyer des travailleurs immigrés. Logement des travailleurs immigrés.
(1973-1980)
5 liasses.
Versement de 1987.
1056 W
Direction des actions de l’Etat
er
1 bureau (service de l’action économique)
1056 W 2 Foyers d’hébergement des travailleurs migrants (1972-1986)
1 laisse
Versement de 1987.
1057 W
Direction de la réglementation et des libertés publiques.
Bureau de l’administration générale.
1057 W 39 Associations étrangères (1972-1979)
1 liasse
Versement du 8 septembre 1987.
1075 W
Cabinet du préfet
1075 W 63 Immigrés (1977-1982)
1 liasse
Versement de 1989.
1076 W
1076 W 1 à 50 Dossiers administratifs des Algériens ayant séjourné dans le département du Gard (19691987)
50 liasses
Versement de 1989.
1088 W
INSEE
1088 W 1 à 56 : recensement de 1982 (échantillon au 1/20è)
35 liasses
Versement de 1989.
QuickTime™ et un
Rapport final
212
1103 W
Direction des actions de l’Etat
1103 W 39 Statistiques démographiques (1985-1987)
1 liasse
Versement de 1990.
1104 W
INSEE
DR LR
Recensement de la population de 1968 et 1975
40 articles.
Versement de 1990.
1105 W
Direction de la réglementation. Bureau des étrangers.
1105 W 1-48 Service des commerçants étrangers (1982-1988)
48 articles.
Versement de 1990.
1106 W
1106 W1-62 Dossiers d’étrangers (1971-1988)
62 liasses.
Versement de 1990.
1107 W
1107 W 1-117 Dossiers d’étrangers (1965-1987)
117 liasses
Versement de 1990.
1133 W
1133 W 41 : Français par déclaration ou naturalisation (1982)
1133W 62 : Doubles nationaux (1983-1987)
2 liasses
Versement de 1991.
1154 W
Direction départementale du travail et de l’emploi
1154 W 48 Licenciements économiques, office national de l’immigration
(1985)
1 liasse
Versement de 1992.
1159 W
1159 W 1-54 Dossiers d’étrangers (1987-1991)
54 liasses
Versement de 1992.
1214 W
Bureau du cabinet
QuickTime™ et un
Rapport final
213
1214 W 47 Intervention pour des étrangers
1 liasse
Versement de 1998
1267 W
INSEE
Recensement de 1999 : bulletins individuels et feuilles de logement
(échantillon géographique)
251 articles (26 mètres linéaires).
Archives communales d’Alès
Coordonnées et contact :
Chantal DUPLISSY, directrice
Adresse postale :
Mairie d'Alès - B.P. 345
30115 Alès CEDEX
Adresse topographique :
4, Boulevard Gambetta
Téléphone : 04 66 54 32 20
Fax : 04 66 54 32 24
Email : [email protected]
I F 2 à 16 bis
Recensements de la population. (mention de la nationalité pour les années : 1841-46, 1876, 1886 à 1975)
1831-1931
W 45 à 48
Recensements de la population.
1968-1975
IV H 1
- Prisonniers de guerre.
An 8, An 11
1812 - 1814
- Occupation autrichienne.
1815
- Réfugiés espagnols.
1814 - 1817
ARCHIVES DE LA COMPAGNIE DES MINES, FORGES ET FONDERIES D’ALAIS
Série L
1 L 1 à 8 Dossiers du personnel.
1900-1958
2 L 23 Personnel ; divers : Réclamation de la Société de Rochebelle au sujet des agissements de la main
d’œuvre arabe cantonnée à Tamaris.
1924
Série P
Photographies (également sur CD ROM) : Le personnel pose à côté des réalisations de l’usine.
ère
1 moitié du
XXe siècle
ARCHIVES DE LA MINE : dossiers du personnel en cours de classement.
QuickTime™ et un
Rapport final
214
Série W
W 49 à W 54 Dossiers de naturalisations transmis à la Sous-préfecture.
1961-1971
W 55 à W 57 Réponses de la Sous-préfecture aux dossiers de demandes de naturalisations.
1972-1981
W 57
- Jurisprudence et ordonnance du 19/10/1945 sur l’immigration et les naturalisations.
1945-1949
- Guide pratique des étrangers en France, par J. L. MOTTIER.
1948
W 58
- Répertoires de naturalisations.
1945-1949
1950-1969
- Demandes d’introduction de familles de travailleurs étrangers.
1964-1981
- Réponses de la Sous-préfecture aux dossiers de demandes de naturalisations.
1960-1972
- Demandes d’introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial) : éléments
d’enquêtes et réglementation.
1964-1981
W 466 Dossier 6
- Recensement des ressortissants allemands, ex – autrichiens sarrois, sudètes et dantzicois, nord –africains
(1943, 1945)
1941-1949
- Agence consulaire de la République de Pologne à Alès.
- Certificat de résidence, demande et retrait de nationalité française, autorisation de séjour et de résidence.
W 778
- Résultats, recensement des étrangers, exploitation comparative (1982-1990) sur les quartiers des
Cévennes et de Prés Saint Jean.
1990
- Etat numérique des étrangers résidant à Alès et dans son arrondissement par catégorie de titre de séjour.
31/12/1992
- Politique municipale en matière de contrôle de certificat d’hébergement et d’attestation d’accueil :
conférence de presse et réflexions (dossier n° 2).
1991-1992
- Etat numérique des étrangers résidant à Alès et son arrondissement par catégorie de titre de séjour
(dossier n° 3).
31/12/1992
2 W 89 Certificats d’hébergement.
1983-1984, 1988
2 W 104 à 107 Attestations d’accueil.
1985-1989
QuickTime™ et un
Rapport final
215
1989 – 1990
1990 (suite)
2 W 159 Certificats d’hébergement (n° 101-249).
1996
2 W 160
- Certificats de départ à l’étranger (dossier n° 1).
1968-1996
- Cahier récapitulatif des certificats d’hébergement et attestations d’accueil (dossier n° 3).
1992-1996
3 W 262 Attestations d’accueil.
Décembre 1992-Juin 1993
3 W 263 et 264 Attestations d’accueil.
Juillet–Décembre 1993
1993
1991-1992
1991
1992
1994
1994
1995
1995
3 W 766 Certificats d’hébergement : statistiques (dossier n°3).
1991-1995
3 W 767 Attestations d’accueil (dossier n°3).
Janvier–Août 1993
1995
1996
QuickTime™ et un
Rapport final
216
1992
4 W 184 Attestations d’accueil (dossier n° 2).
Décembre 1998
4 W 194 Déclarations de prise en charge de l’hébergeant (dossier n° 1).
Août-Déc. 1998
4 W 225
- Certificats d’hébergement : procédure à suivre (dossier n° 1).
1992-1996
- Certificats d’hébergement : modification délivrance (dossier n° 2).
11/05/1998
- Cahier d’enregistrement des certificats d’hébergement (dossier n° 3).
02/12/1996 - 02/06/1998
- Certificats d’hébergement transmis à l’Office des Migrations Internationales pour enquêtes (dossier n° 4).
1997
- Certificats d’hébergement : statistiques (dossier n° 5).
1997-1998
4 W 225 dossier 6 à 4 W 228 dossier 3 Certificats d’hébergement : dossiers.
Janvier 1997–Mai 1998
4 W 365 à 369 Attestations d’accueil et statistiques.
1999
4 W 541 Avis de mentions de naturalisations (dossiers n° 2 à 12).
1990-2000
2000
4 W 614 Registre de recensement des étrangers bénéficiaires du droit d’asile.
Classe 1967
2001
4 W 871 dossier 3
- Cahier récapitulatif des attestations d’accueil.
2000-2002
- Attestations d’accueil : statistiques.
1999-2001
5 W 30 à 5 W 35 Attestations d’accueil.
2002
5 W 133
- Naturalisations : textes et courrier (dossier n° 1) .
1993-2002
- Attestations d’accueil : textes, courrier (dossier n° 5).
2000-2002
5 W 404 Registre des attestations d’accueil (dossier n° 1).
QuickTime™ et un
Rapport final
217
2002
2003
2004
2005
Archives communales de Nîmes
Patrick Vazeilles
30000 Nîmes
Tel : 04 66 29 48 24
Fax : 04 66 04 17 25
Courriel : [email protected]îmes.fr
La sous-série 4H et la série I sont en cours de reclassement. Les cotes sont donc provisoires.
1 D 40 Conseil municipal. Séances des 15 et 17 août 1840 : délibérations relatives à l’accueil des réfugiés
espagnols de passage à Nîmes
1840
5 E 1 Mariage des étrangers avec mention de la conservation ou de l’acquisition de la nationalité de l’époux
pour les femmes : registre
1942-1962
1 H 414 Tableaux des recensements des jeunes gens étrangers et des jeunes gens fils d’étrangers nés de
1895 à 1898. Tableau de recensements des jeunes gens de la classe 1916, réfugiés
1917
1 H 419 Recensement des étrangers. réfugiés espagnols : correspondance (1937) ; listes des individus
sans nationalité résidant à Nîmes (1937-1938) ; recherche des jeunes gens sans nationalité : fiches de
liaison mairie-commissariat (1937-1938)
1937-1938
1 H 425 Recensement des étrangers bénéficiaires du droit d’asile : listes nominatives.
1964
1 H 429 Recensement de la classe 1972 : liste des étrangers devenus Français.
1972
4 H 1 (cote provisoire) Avis aux Italiens, révision des étrangers bénéficiaires du droit d’asile : affiches
envoyées par la préfecture du Gard.
1940
1 I 58 Secours de route (1833-1845). (Ce dossier contient la liste des Espagnols réfugiés en France de
passage à Nîmes et celles des retours en Espagne, pour les années 1840-1845).
1 I 62 Registre de déclaration de domicile des étrangers
1888-1893
QuickTime™ et un
Rapport final
218
2 I 14 Demande d’introduction pour une famille de travailleurs étranger immigré : formulaires de demande,
fiches d’enquête de la mairie, avis du maire.
1949-1957
2 I 15 Acquisition de la nationalité française : avis de mention à porter en marge de l’acte de naissance
(novembre 1980-décembre 1981)
1980-1981
36 W 130 Elèves de nationalité étrangère. Effectifs.
1982
144 W 30 Bus civique. Campagne pour encourager les jeunes d’origine étrangère à s’inscrire sur les listes
électorales et à de faire recenser en vue du service national.
1989
574 W 6 Accueil des étrangers : cahiers d’enregistrement des attestations d’accueil.
1998-2003
Dans la bibliothèque du service :
6 C 71 Département du Gard. Reglement sur le séjour des étrangers en France.
Cartes d’identité des étrangers.
1935
Archives communales d’Uzès
Mireille Olmière
Services des archives communales
Mairie d’Uzès
BP 103
30701 Uzès cedex
Tel : 04 66 03 48 48
Fax : 04 66 03 47 47
4 H 2 Légion portugaise : prisonniers espagnols enrôlés dans la légion portugaise (1809-1810) ; papiers
relatifs à la garnison suisse (1824).
Les cotes sont inchangés. Se reporter au guide Génériques p. 710.
QuickTime™ et un
Rapport final
219
QuickTime™ et un
Rapport final
220
HERAULT
QuickTime™ et un
Rapport final
221
QuickTime™ et un
Rapport final
222
Archives départementales de l’Hérault
Contacts et coordonnées :
Madame Vivienne Miguet, conservateur général, directrice des archives départementales, Madame
Ghislaine Bouchet, conservateur en chef du patrimoine, sous direction des archives modernes et
contemporaines.
2, avenue de Castelnau
34000 Montpellier
Tel : 04 67 14 82 14
Fax : 04 67 02 15 28
Courriel : [email protected]
Nous avons procédé à la mise à jour de l’inventaire national des sources de l’histoire des étrangers
en France pour les séries et fonds suivants :
7
- Pour les archives modernes :
- la série M (Administration générale et économie),
- la série Q (domaines nationaux, enregistrements hypothèques)
- la série R (Affaires militaires),
- la série S (Travaux et transports publics),
- la sous-série 1 T (enseignement),
- la série U (Justice),
- la série V (cultes),
- la série X (assistance sociale et prévoyance),
- la série Y (établissements pénitentiaires)
- les sous-séries Z (sous-préfectures de Béziers et de Saint-Pons-de-Thomières).
- Pour les archives contemporaines, la série W :
- Préfecture de département (cabinet du Préfet, mission Réglementation),
- Commissariat régional de la République (1944-1946),
- Sous-préfectures de Béziers,
- Service liquidateur des dépenses d’occupation,
- Service du travail obligatoire,
- Service régional de police judiciaire,
- Commissariats de Sète et Montpellier,
- Etablissements pénitentiaires,
- Tribunal administratif de Montpellier,
- Rectorat de l’Académie de Montpellier,
- Centre régional des œuvres universitaires et sociales (CROUS),
- Direction régionale et départementale de l’Office national des forêts,
- Conseil général de l’Hérault (service patrimoine départemental et éducation).
- Pour les archives publiques couvrant toutes les périodes :
- la sous-série 5 ETP (Université Paul Valéry),
- la sous-série 8 ETP (Faculté de droit )
- les archives communales déposées (série EDT)
- Pour les archives hospitalières :
- la sous-série HDT
7
Nous précisons pour les lecteurs non spécialistes que « les différents fonds d’archives (départementaux) sont classés
par série thématique (…) selon un classement national ». Les archives anciennes couvrent une période allant du IXe
siècle à 1790 et ne concernent donc pas la présente étude. Notre inventaire porte en fait d’une part sur les archives
modernes qui sont constituées « des dossiers de l’ensemble de l’administration ayant eu leur siège dans l’Hérault depuis
la Révolution : préfecture, Conseil général, tribunaux, services extérieurs de l’Etat, établissements publics , etc… » de
1800 au 10 juillet 1940 et d’autre part sur les archives contemporaines dont les documents sont classés dans la « série
continue des versements des services publics » s’ils sont postérieurs au 10 juillet 1940. Les extraits cités en italique
proviennent
de
la
brochure
de
présentation
des
archives
départementales
de
l’Hérault :
www.herault.org/loisirs/pdf/Archives%20D%E9p%20g%E9n%E9riq.pdf
QuickTime™ et un
Rapport final
223
Enfin, les archives iconographiques, audiovisuelles, sonores et les supports de substitution.
Faute de temps, nous n’avons pas pu procédé à la mise à jour du guide pour les archives privées (série J),
et les archives communales non déposées.
Archives modernes (1800-1940)
ADMINISTRATION GENERALE ET ECONOMIE - SERIE M
Sous-série 1 M (Administration générale du département)
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 M (administration générale du département) par Madeleine
Guyot , [1993], revu par Emmanuel Lion et Evelyne Grangier, Montpellier, 2001, 162 p.
Mouvements politiques étrangers, mouvements autonomistes
1 M 1131 Ligues fascistes et anti-fascistes italiennes, 1923-1928. Enquête négative, septembre 1923 ;
prévention des incidents entre fascistes italiens et communistes italiens français après les incidents de Nice
et Menton, avril-mai 1924 ; Meeting contre le fascisme à Béziers et protestation prévue auprès du viceer
consulat de France, interdiction de manifester sur la voie publique, 1 juillet 1924 ; Etudiants annamites et
indochinois à l’université et au lycée de Montpellier, Mutuelle des Indochinois, 1927-1928.
1923-1928
Mouvement catalan, 1907-1931.
Arrivée de révolutionnaires et de Catalans à Montpellier, juillet 1907 ; complot séparatiste catalan, 1907 ;
découverte d’explosifs à Marseillan, 1926 ; renseignements sur Félix Cuenca, agent de la CGTU à expulser
car il critique l’attitude de la France entre les Catalans espagnols, novembre 1926 ; enquête négative à Agde
sur une réunion de Catalans, novembre 1926 ; signalement de Ramon Muster, militant catalan, décembre
1926 ; « étude et renseignements sur la Catalogne française et la Catalogne espagnole, mesures
préventives à envisager », par Maurius Pupet, commissaire central de Grenoble (ancien commissaire central
à Perpignan), 30 août 1931.
1907-1931
Sous-série 4 M (Police)
Répertoire numérique de la sous-série 4 M (police) par Emmanuel Lion et Henriette Pascal, sous la
direction de Pierre Quernez et Serge de Poorter, 2001, dactylographié, 82 p.
Les sous-séries 43 M, 44 M et 54 M indiquées dans le guide Génériques ont été recotées en sous-série 4 M.
EXHUMATIONS, INHUMATIONS, ET TRANSPORTS DE CORPS
Morts pour la France
4 M 837 Sépultures militaires nationales et étrangères dans les cimetières communaux, réglementation,
circulaires ministérielles et préfectorales, correspondance, 1921-1930.
Voyages gratuits aux lieux d’inhumation, réglementation : circulaires ministérielles et préfectorales, 19211924.
1921-1930
POLICE DE LA T.S.F.
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Rapport final
224
4 M 850 Sociétés de T.S.F., radio-clubs, demandes de renseignements : circulaires ministérielles,
correspondance, 1925-1932. Commerce et industrie radioélectriques tenus par des étrangers, enquêtes :
circulaires ministérielles, correspondance, 1934.
Déclarations de vente de postes émetteurs : circulaires ministérielles, 1936. Installation d’appareils
antiparasites : correspondance, 1937-1939. Autorisation donnée à un soldat de chanter à la radio :
1925-1939
ASSOCIATIONS
Associations diverses
4 M 924 Associations de maires ou de défense des intérêts locaux, étrangers ou de naturalisés français, de
protection des animaux, associations diverses. –Autorisation, surveillance : statuts, listes des membres,
arrêtés préfectoraux d’autorisation, correspondance.
1890-1948
SURVEILLANCE POLITIQUE
Consulat, Empire
4 M 1052-1056 Suspects (dont « gens de couleur », prisonniers de guerre espagnols ou anglais, espions,
déserteurs, conscrits réfractaires), opinion publique, violences politiques, cris et écrits séditieux.Surveillance, répression : correspondance.
An VIII-1814
Anarchistes
4 M 1071 Anarchistes étrangers. -Surveillance, expulsion : arrêtés d’expulsion, rapports de police et de
gendarmerie, P.V. de gendarmerie, états signalétiques, notices individuelles, correspondance.
1894-1928
Mouvements politiques et syndicaux divers
Propagande, manifestations, réunions.- Surveillance : circulaires ministérielles, rapports de police,
tracts, affiches, correspondance.
4 M 1113-1114 Opportunistes, droite modérée, parti radical, mouvements en faveur du suffrage des
femmes, mouvements de défense de la laïcité, Libre pensée, ligue des droits de l’homme, républicains
espagnols.
1872-1940
SURVEILLANCE DES CONDAMNÉS
Surveillance légale
Etats nominatifs
4 M 1129 Surveillés d’origine germanique.
1819-1838
4 M 1132 Prisonniers arabes du Fort Saint-Louis.
1854-1855
PASSEPORTS
8
Passeports à l’étranger et étrangers
8
Après vérification, certains articles concernent effectivement les étrangers.
QuickTime™ et un
Rapport final
225
4 M 1555-1561 Passeports à l’étranger et étrangers, délivrance : états nominatifs.
1838-1871
er
1555. 1 avril 1838 / 6 mars 1843
1838-1871
1556. 9 mars 1843 / 21 septembre 1846
1838-1843
1557. 21 septembre 1846 / 11 mars 1850
1843-1846
1558. 11 mars 1850 / 1855
1850-1855
1559. 1856 / 21 juin 1858
1856-1858
1560. 22 juin 1858 / 25 mai 1861
1858-1861
1561. 30 mai 1861 – 29 août 1871
4 M 1562 Passeports étrangers, délivrance : états nominatifs.
1921-1940
4 M 1563-1611 Passeports à l’étranger et étrangers, délivrance : circulaires ministérielles, passeports,
souches, états nominatifs et numériques, enquêtes, permis de séjour, cartes de sûreté, correspondance.
An VIII-1940
ETRANGERS
Généralités
4 M 1613-1622 Surveillance, admission à domicile, contrôle de la circulation : circulaires et décrets
ministériels, déclarations de résidence, passeports, correspondance.
An XI-1942
1613. an XI-1824
1614. 1825
1615. 1826-1849
1616. 1851-1889
1617. 1890-1895
1618. 1896-1899
1619. 1900 1909
1620. 1910-1924
1621. 1925-1034
1622. 1935-1942
4 M 1623 Etrangers propriétaires, enquête : circulaires préfectorales, états nominatifs et numériques,
correspondance.
1924
4 M 1624 Fiches d’identité des étrangers.
[1890-1900]
4 M 1625 Etats numériques par nationalités.
1892-1917
4 M 1626-1627 Etats nominatifs des Allemands, Italiens, Espagnols, Asiatiques, Suisses.
1888-1892
1626. 1888
1627. 1890-1892
4 M 1628 Italiens et Allemands âgés de 18 ans à 45 ans, mutation : circulaires ministérielles, états
nominatifs.
QuickTime™ et un
Rapport final
226
1891-1902.
4 M 1629-1642 Etats nominatifs (par nationalités).
1889-1905
1629. Italiens.
1892-1898
1630. Italiens.
1899-1905
1631. Espagnols.
1899-1905
1632. Espagnols.
1897-1900
1634. Anglais.
1899-1905
1635. Américains, Brésiliens, Egyptiens, Grecs, Japonais, Mexicains.
1889-1905
1636. Belges.
1889-1905
1637. Allemands.
1892-1905
1638. Austro-Hongrois, Danois, Irlandais, Suédois.
1889-1905
1639. Norvégiens, Polonais, Roumains, Luxembourgeois, Hollandais, Perses, Portugais, Tunisiens,
Marocains, Asiatiques, Abyssiniens.
1889-1905
1640. Suisses.
1889-1905
1641. Serbes, Bulgares, Turcs.
1889-1905
1642. Russes.
1889-1905
4 M 1643-1671 Etats nominatifs (toutes nationalités confondues).
Date extrême
4 M 1672 Etrangers occupés dans l’agriculture et l’industrie et fréquentation scolaire des enfants étrangers. Enquête : états numériques par commune.
1925-1927
4 M 1673 Travailleurs nord-africains résidant dans l’Hérault : états numériques par commune.
1938-1939
4 M 1674 Espagnols : états nominatifs.
1930-1933
4 M 1675 Etrangers entrés en France par le port d’Agde : états nominatifs et numériques.
1863-1870
Cartes d’identités d’étrangers
4 M 1676-1679 Délivrance : circulaires et instructions ministérielles et préfectorales, états numérique et
nominatifs, correspondance.
1917-1939
1676. 1917-1923
1678. 1926-1930
1679. 1931-1939
4 M 1680-1686 Délivrance registres d’ordre.
1925-1944
1680. 18 décembre 1825 - 14 avril 1926
QuickTime™ et un
Rapport final
227
1925-1926
1681. 15 avril 1926 - 25 janvier 1927
1926-1927
1682. 26 janvier 1927 - 10 septembre 1927
1927
1683. 10 septembre 1927 - 14 mars 1928
1927-1928
1684. 14 mars 1928 - 29 novembre 1928
1928
1685. 2 mai 1930-16 juillet 1932
1930-1932
1686. 1939-1944
1939-1944
4 M 1687 Cartes d’identité, réception d’autres préfectures ou expédition vers d’autres préfectures : registres
d’ordre.
1929-1930
4 M 1688 Etrangers partis de l’Hérault avant l’établissement de leur carte d’identité.
1927
4 M 1689-1707 Délivrance : dossiers individuels de demandes de cartes d’identité, récépissés de cartes
d’identité (classement alphabétique ; contient également des cartes de protégés français marocains et
tunisiens).
1936-1942
1689. A
1936-1942
1690. B
1936-1942
1691. C
1936-1942
1692. D /FA
1936-1942
1693. FE
1936-1942
1694. FI / FR
1936-1942
1695. G
1936-1942
1696. H / K
1936-1942
1697. L/ MAN
1936-1942
1698. MAR.
1936-1942
1699. MAS / O
1936-1942
1700. P/ Q
1936-1942
1701. R
1936-1942
1702. SA / SAM
1936-1942
1703. SAN
1936-1942
1704. SAR / SH
1936-1942
1705. SI / T
1936-1942
1706. U / VE
QuickTime™ et un
Rapport final
228
1936-1942
1707. Y / Z
1936-1942
4 M 1708 Délivrance : souches de récépissés de cartes d’identité (classement par commune : Balaruc-lesBains, Bédarieux, Bessan, Béziers, Le Bousquet d’Orb, Boujan sur Orb).
1940-1943
4 M 1709 Protégés français marocains et tunisiens. –Délivrance de cartes d’identité : circulaires
ministérielles et préfectorales, états nominatifs, demandes, souches de récépissés. Liste des
« confédérations, tribus, principales fractions du Maroc » (imprimé).
1935-1942
4 M 1710 Commerçants étrangers, délivrance de cartes d’identité : dossiers individuels de demandes.
1939-1940.
Expulsés
4 M 1711-1718 Expulsion : circulaires ministérielles, arrêtés d’expulsion, correspondance.
1824-1936
1711. 1824-1855
1712. 1856-1858
1713. 1859-1878
1714. 1881-1884
1715. 1885-1895
1716. 1896-1897
1717. 1898-1911
1718. 1912-1936
4 M 1719 Engagement dans
correspondance.
l’armée française d’étrangers menacés d’expulsion : demandes,
1939
4 M 1720 Etats signalétiques.
1904-1918
Extradés
4 M 1721-1727 Recherche d’individus en vue de leur extradition, correspondance.
1850-1929
1721. 1850-1876
1722. 1877-1881
1723. 1886-1888
1724. 1889-1891
1725. 1892-1904
1726. 1905-1906
1727. 1908-1929
Mesures à l’égard des étrangers pendant la Première Guerre mondiale
4 M 1728-1729 Surveillance, contrôle de la circulation, autorisation de séjour, internement, évacuation,
recensement : circulaires et instructions ministérielles, états numériques et nominatifs, sauf-conduits,
correspondance.
1914-1920
1728. 1914-1916
1729. 1917-1920
QuickTime™ et un
Rapport final
229
4 M 1730-1735 Surveillance, contrôle de la circulation : dossiers individuels (classement par nationalité).
1914-1919
1730. Américains, Anglais, Argentins, Belges, Bulgares, Croates.
1914-1919
1731. Egyptiens, Espagnols, Grecs, Hollandais.
1914-1919
1732. Ottomans (A / L).
1914-1919
1733. Ottomans (M / Z).
1734. Italiens, Luxembourgeois, Monténégrins, Norvégiens, Polonais, Portugais, Roumains.
1914-1919
1735. Russes, Serbes, Suisses, Tchèques, Trentins.
1914-1919
4 M 1736-1740 Permis de séjour, laissez-passer, sauf-conduits (classement alphabétique).
1914-1917
1736. A / C
1914-1917
1737. D/ /H
1914-1917
1738. I / M
1914-1917
1739. N / R
1914-1917
1740. S / Z
1914-1917
4 M 1741 Rapatriement : demandes, certificats d’identité, correspondance.
1914
4 M 1742 Mariages contractés entre Français et étrangers pendant la guerre : états numériques par
commune.
1919
4 M 1743 Alsaciens-Lorrains internés au camp de Plaisance, suspects, réfugiés.- Surveillance, rapatriement,
contrôle de circulation : états numériques et nominatifs, dossiers individuels, correspondance.
1914-1918
4 M 1749-1750 Allemands, Austro-hongrois. –Surveillance, rapatriement, contrôle de la circulation : états
nominatifs, demandes de permis de séjour, correspondance.
1914-1920
1749. 1914-1915
1750. 1915-1920
4 M 1751 Avis de recherches étrangers : circulaires ministérielles (imprimés)
1916
Main-d’œuvre étrangère
4 M 1752-1755 Réglementation, surveillance, recensement, contrôle de la circulation, recherches,
signalement de manifestations xénophobes, de grèves, constatation de rupture du contrat de travail :
circulaires ministérielles et préfectorales, récépissés de cartes d’identité et de circulation, contrats de travail,
P.V. de gendarmerie, états numériques et nominatifs, correspondance.
1896-1936
1752. 1896-1916
1753. 1917
1754. 1818-1919
1755. 1920-1936
QuickTime™ et un
Rapport final
230
REFUGIES
Réfugiés de toutes les nations
4 M 1756 Réglementation, surveillance, attribution de permis de séjour et de passeports : lois, circulaires et
arrêtés ministériels, états nominatifs, correspondance.
1814-1856
4 M 1757-1759 Contrôle général des réfugiés : registres d’ordre.
1833-1848
1757. 1833-1838
1758. 1838-1842
1759. 1843-1848
4 M 1760-1763 Réfugiés subventionnés. – Comptabilité, contrôle nominatif : états nominatifs et numériques,
bulletins individuels, comptes de recettes et de dépenses, circulaires ministérielles.
1833-1894
1760. 1833-1845
1761. 1846-1858
1762. 1859-1876
1763. 1877-1894
4 M 1764 Réfugiés subventionnés. – Attribution de subsides et mutation des réfugiés : état nominatif.
1848-1875
4 M 1765 Ouvriers réfugiés subventionnés. – Comptabilité : état des recettes et dépenses.
1856-1858
4 M 1766-1770 Hospitalisation, secours de route et subsides divers : états des dépenses, états nominatifs
des bénéficiaires.
1846-1869
1766. 1846-1847
1767. 1848-1849
1768. 1850-1853
1769. 1854-1859
1770. 1860-1869
Espagnols
4 M 1771 Surveillance, attribution de subsides, autorisation de résidence : circulaires ministérielles, états
nominatifs, rapports de police, correspondance.
1808-1895
1771. 1808-1826
1772. 1827-1835
1773. 1836-1845
1774. 1846-1853
1775. 1854-1860
1776. 1861-1876
1777. 1877-1895
4 M 1778-1793 Surveillance, recherche, attribution de subsides : dossiers individuels (classement
alphabétique).
1824-1867
1778. A
1824-1867
1779. BA / BL
1824-1867
1780. BO / BU
1824-1867
QuickTime™ et un
Rapport final
231
1781. CA / CH
1824-1867
1782. CI / CU
1824-1867
1783. D / E
1824-1867
1784. F
1824-1867
1785. G
1824-1867
1786. H / L
1824-1867
1787. MA /ME
1824-1867
1788. MI / MU
1824-1867
1789. N / PL
1824-1867
1790. PO / Q
1824-1867
1791. R
1824-1867
1792. S
1824-1867
1793. T / Z
1824-1867
4 M 1794 Contrôle général des réfugiés espagnols : états nominatifs.
1856-1859
Réfugiés de la guerre civile d’Espagne
(Il s’agit pour l’essentiel de réfugiés espagnols. Toutefois, certains réfugiés ayant participé à la guerre civile
sont issus d’autres nationalités).
4 M 1795 Suspects, condamnés, évadés des camps, réactions hostiles de la population, autorisations de
résidence, généralités. – Surveillance, compte-rendus : rapports de police, P.V. de gendarmerie,
correspondance.
1939-1940
4 M 1796 Etats numériques et nominatifs.
1939
4 M 1797 Arrivées, départs, décès de réfugiés. – Signalement : état nominatifs, correspondance.
1939
4 M 1798 Activités politiques, personnalités de la République espagnole réfugiées, miliciens et membres des
brigades internationales. – Surveillance : rapports de police ; correspondance.
1939
4 M 1799 Secours, soins, hospitalisation, aide aux réfugiés : correspondance, états nominatifs.
1939
4 M 1800-1801 Internement. – Organisation, surveillance, signalement des départs et arrivées : rapports de
police, états nominatifs, correspondance (classement par lieu d’hébergement).
1939
1800. Camp d’Agde.
1801. Ceilhes, Lodève, Valros, Sète (hôpital temporaire et établissement héliomarin), Clermont
l’Hérault, Saint Bauzille de Putois (camp des Lutins cévenols), Béziers (caserne de Maraussan, camp
de Riols).
QuickTime™ et un
Rapport final
232
4 M 1804 Internement de Basques au refuge de Pézenas et au Lazaret protestant de Sète. – Organisation,
surveillance, signalement des départs et arrivées : états nominatifs, correspondance.
1939
4 M 1805 Embauche de réfugiés, autorisation : demandes, correspondance.
1939
4 M 1806-1818 Hébergement, déplacement des réfugiés. – Autorisation : demandes, correspondance
(classement par ordre alphabétique des réfugiés).
1937-1939
1806. A
1937-1939
1807. B
1937-1939
1808. C
1937-1939
1809. D / F
1937-1939
1810. G
1937-1939
1811. H / L
1937-1939
1812. M
1937-1939
1813. N / O
1937-1939
1814. P / Q
1937-1939
1815. R
1937-1939
1816. S
1937-1939
1817. T
1937-1939
1818. U / Z
1937-1939
4 M 1819 Rapatriement en Espagne ou départ des réfugiés à l’étranger (essentiellement en URSS ou en
Amérique latine). – Autorisation : demandes, états nominatifs, correspondance.
1939
4 M 1820 Recherche de réfugiés disparus : états nominatifs, correspondance.
1937-1939
4 M 1821-1822 Fiches individuelles d’identification de réfugiés (classement alphabétique).
1821. A / K
1822. L / Z
4 M 1823 Avions, automobiles et bateaux espagnols présents en France, locaux et fournitures pour l’accueil
des réfugiés : factures, correspondance.
1937-1940
Polonais
4 M 1824 Réfugiés polonais du dépôt de Montpellier, attribution de secours : inscription des recettes et
dépenses.
1832-1833
4 M 1825-1826 Surveillance, contrôle des déplacements, autorisation de résidence, attribution de subsides :
circulaires ministérielles, états nominatifs, correspondance.
QuickTime™ et un
Rapport final
233
1832-1883
1825. 1832-1843
1826. 1844-1883
4 M 1827 Officiers polonais réfugiés au dépôt de Lunel. – Contrôle des déplacements, attribution de
subsides, vérification des grades : états nominatifs, correspondance.
1832
4 M 1828 Secours aux réfugiés. – Secours extraordinaires, attribution : correspondance, 1836-1855.
Retenues pour dettes dues par les réfugiés : correspondance,1833-1848.
1833-1855
4 M 1829-1833 Attribution de subsides, contrôle des déplacements des réfugiés, remboursement de dettes :
dossiers individuels (classement alphabétique).
1842-1886
1829. A / B
1842-1886
1830. C / G
1842-1886
1831. H / N
1842-1886
1832. O / S
1842-1886
1833. T / Z
1842-1886
Italiens
4 M 1834 Surveillance, autorisation de résidence, attribution de subsides, expulsion, recherches : circulaires
ministérielles, états nominatifs, correspondance.
An VIII-1873
4 M 1835 Dossiers individuels (classement alphabétique).
1834-1847
Allemands
4 M 1839 Surveillance, contrôle des déplacements, autorisation de séjour : circulaires ministérielles,
correspondance.
1836-1870
MESURES PARTICULIÈRES EN TEMPS DE GUERRE
Première Guerre mondiale
4 M 1846-1854 Français et étrangers suspects d’un point de vue national ou déserteurs : dossiers
individuels numérotées de 1 à 568 (lacunes).
1914-1920
4 M 1859-1862 Suspects d’un point de vue national, déserteurs, étrangers, propagande pacifiste, réunions
politiques, syndicales et corporatives, prisonniers de guerre, surveillance ;
Correspondance postale suspecte, interception ; permis de séjour aux étrangers, autorisation ; état moral de
la population, enquête : rapports de police, P.V. de gendarmerie, correspondance.
1914-1922
4 M 1863 Réfugiés des régions envahies par l’ennemi. – Comité départemental des réfugiés, mise en place :
arrêté préfectoral, correspondance, 1915-1917. Séjour sur le Mont-Aigoual au profit des enfants réfugiés,
organisation par la Croix-rouge américaine : états nominatifs, correspondance, 1917-1918 Centre
d’hébergement pour les enfants américains, organisation : instructions, correspondance, 1918. Logements
pour les réfugiés, réquisition : loi, états des immeubles vacants, correspondance, 1918-1920.
QuickTime™ et un
Rapport final
234
1915-1920
Fonds des commissariats spéciaux
Commissariat spécial de Montpellier
Etrangers
4 M 1894-1993 Fichier des noms de personnes contenus dans les registres cotés 4 M 1883 à 1893 et dans
les états signalétiques d’expulsés cotés de 4 M 2004 à 2006 (classement).
[vers 1900]
4 M 2004-2006 Etrangers expulsés de France : états signalétiques (imprimé, voir fichier général en 4 M
1894 / 4 M 1993).
1897-1910
4 M 2007 Déserteurs espagnols et allemands, étrangers suspects, étudiants russes, anarchistes.Surveillance, recherche : rapports de police, états nominatifs, notices individuelles, correspondance.
1896
4 M 2008 contre-espionnage.- Espions et suspects, signalement : notices individuelles, correspondance.
Surveillance des littoraux, organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, un plan du littoral,
correspondance.
1889-1908
Fonds de la 14e brigade de police mobile
AFFAIRES TRAITÉES
Etats numériques et nominatifs
4 M 2060 Individus ayant fait l’objet d’un mandat d’arrêt, étrangers expulsés de France : états nominatifs.
1911-1940
Mesures particulières en temps de guerre
4 M 2061-2062 Population, sabotage, circulation en temps de guerre, espions déserteurs, étrangers,
soldats, usines de guerre, propagande défaitiste, trains et gares, réquisitions, trafics illicites, entreprises
contrôlées par des ennemis, presse.- Surveillance, répression : états nominatifs, rapports de police,
circulaires, arrêtés, correspondance.
1914-1920
4 M 2063 Prisonniers de guerre évadés, évadés des chantiers militaires, signalement : états nominatifs,
correspondance.
1915-1921
4 M 2064 Ouvriers étrangers et coloniaux qui ont quitté leur emploi sans autorisation ou qui ne se sont pas
rendus sur leur lieu de travail, signalement : états nominatifs (circulaires de la direction de sûreté générale).
1916-1920
4 M 2065 Papiers d’identité perdus ou volés, vols, étrangers recherchés.- Signalement : circulaires de la
direction de la sûreté générale.
1916-1921
Menées terroristes ou extrémistes
4 M 2087 Terroristes (dont membres d’organisations d’Europe centrale, « Oustachis »), anarchistes,
étrangers, personnes suspectées de menées terroristes à l’occasion de la visite de la famille royale
britannique.- Signalement : états nominatifs (imprimé).
1937-1939
QuickTime™ et un
Rapport final
235
4 M 2088 Enquêtes (notamment sur les activités anarchistes dans le sud de la France, les anarchistes
espagnols, les organisations extrémistes d’Europe centrale) : rapports et P. V. de police, avis de recherche,
états nominatifs, copies de la correspondance de suspects ou de détenus, commissions rogatoires,
circulaires, correspondance (nombreuses photographies).
1934-1943
4 M 2251-2254 Dossiers individuels qui figurent au fichier des étrangers, recherchés, expulsés, refoulés ou
interdits sur le plan national, numérotées de 12 751 à 23 759 (lacunes pour les dossiers postérieurs à 1940,
voir la sous série 796 W, certains dossiers sont cependant clos après 1940.)
1915-1966
Fonds du commissariat central de Montpellier
4 M 2255 Journaux, affiches, opinion publique, réunions, étrangers, mendicité, prostitution, avortement, jeux
et loterie.- Surveillance : correspondance.
1899-1943
Sous-série 5 M (Santé publique et hygiène)
Répertoire numérique détaillé par Emmanuel Lion, sous la direction de Ghislaine Bouchet et Vivienne
Miguet, 2004, dactylographié, 53 p.
EXERCICE DE LA MEDECINE
Médecins
5 M 57 Médecins étrangers et Alsaciens-Lorrains, autorisation d’exercice de la profession en France :
demandes, avis d’autorisation, listes.
1817-1938
MALADIES ET EPIDEMIES
Epidémie
Généralités
5 M 199 Etrangers, étrangers nomades et personnes venant d’un pays où sévissent des épidémies.
Surveillance sanitaire : correspondance.
1880-1896
Choléra
5 M 233-234 Cas isolés, 1910-1920. Instructions, rapports, avis d’arrivée d’étrangers provenant de pays
infectés, listes des personnes descendues dans les hôtels, chambres et maisons garnies, avis de mesures
préventives, demandes de secours.
1910-1920
Sous-série 6 M (Population, économie, statistiques)
Répertoire numérique de la sous-série 6 M, établi par Madeleine Guyot, révisé en 2006 par Emmanuel Lion
et Emilie Cagnon sous la direction de Vivienne Miguet, dactylographié, 83 p.
POPULATION
QuickTime™ et un
Rapport final
236
Mouvements de la population
6 M 145-146 Mouvement des étrangers dans le département.
1823-1854
145. Instructions, 1823-1831 ; états mensuels des arrivées et départs, 1831-1843, par nationalité à
partir de 1839 (lacune pour 1837-1838).
146. Organisation des recensements, dénombrements spéciaux, statistiques, 1843-1854.
Recensements
Organisation des recensements, dénombrements spéciaux, statistiques
6 M 149 Recensement de 1851. (…) tableau de la population (âge, culte, nationalité, maladies ou infirmités
apparentes, récapitulation des professions) ;
1851
6 M 152-155 Recensement de 1861.
1861
152. (…) Modèle B (…), tableau 3 : nationalités (…)
153-155. Tableau A par commune : (…) tableau 3 : population selon l'origine et la nationalité (…)
153. A à L
154. M à R
155. S à V
1866
156. (…) Etat récapitulatif B pour le département : (…) tableau 3 : population selon l'origine et la
nationalité, (…) état récapitulatif B pour les arrondissements de Béziers, Lodève, Saint-Pons (tableaux
1 à 8, idem).
1866
157-158. Etats récapitulatifs par commune (arrondissement de Montpellier), tableaux de 1 à 7.
157. A-L
158. M-V
1872
159. (…) feuilles de dépouillement : (…) tableau 3 modèle B selon l'origine et la nationalité, tableau 4
modèle B par culte, tableau 5 modèle B par degré d'instruction ; état récapitulatif A de la commune de
La Caunette (arrondissement de Saint-Pons) ; état récapitulatif B (4 arrondissements) ;
dénombrement des étrangers (tableau F) ; dénombrement des militaires ; dénombrement des marins
(états nominatifs par commune) ; états numériques des marins naviguant au long cours.
1881
162. A REVOIR modèle 10 : modèle 11 : 1), récapitulation pour le département, tableau A à F : 2),
récapitulation pour l'arrondissement de Saint-Pons. Etat numérique des sujets anglais, austrohongrois, italiens, allemands, modèle 14, tableau B, 14 bis, tableau C, 14 bis, modèle 14 bis : état
récapitulatif des Italiens recensés dans le département le 18 décembre 1881.
1891
171. Classement des étrangers, arrondissement de Montpellier (modèle n° 12), état numérique des
étrangers recensés le 12 avril 1891 (modèle n° 13).
1896
174. Cahiers de dépouillement de la répartition de la population : 1) par âge, sexe, état civil (tableau 4,
cadre D, modèle 10), 2) population étrangère (modèle n° 12).
175. Classement spécial des étrangers (arrondissements de Montpellier, Lodève, Saint-Pons).
QuickTime™ et un
Rapport final
237
Etat civil
6 M 822 Etat civil d'étrangers ; demandes de lettres de naturalité.
1808-1831
6 M 823-832 Etat civil d'étrangers.
1872-1935
823. 1872.
824. 1906-1915.
825. 1916.
826. 1917.
827. 1917.
828. 1918.
829. 1919.
830. 1927-1930.
831. 1931-1933.
832. 1934-1935.
6 M 833-836 Etat civil, correspondance générale concernant les demandes d'état civil.
1860-1905
833. 1860-1870.
834. 1871-1877.
835. 1878-1885.
836. 1890-1905
Naturalisations
6 M 875 Instructions sur les conditions exigées pour la naturalisation des étrangers, 1831, instructions sur
les déclarations de nationalité, 1888 ; loi sur la nationalité du 26 juin 1889 ; instructions sur les apatrides,
1937.
1831, 1888-1937.
6 M 876 Enregistrement des lettres de naturalisation : registre.
1833-1867
6 M 877-879 Registre de demandes de naturalisation (avec répertoire).
1926-1939
877. 1926-1932.
878. 1933-1936.
879. 1937-1939.
6 M 880 Dénaturalisation des sujets austro-allemands naturalisés français.
1875-1915.
6 M 881-882 Correspondance.
1885-1907
881. 1885-1892
882. 1893-1907
6 M 883 Dossiers de demandes de naturalisation.
1900-1908
6 M 884-886 Demandes de naturalisations : correspondance.
1919-1934
884. 1919-1926.
885. 1927-1931 (manque 1930).
886. 1932-1934.
6 M 887-923 Dossiers individuels de naturalisation et admissions à domicile.
QuickTime™ et un
Rapport final
238
1816-1906
887. AB-AM
888. AN-AZ
889. BA-BI
890. BI-BR
891. BR-BU
892. CAC-CAR
893. CAR-CAS
894. CAS-CAT
895. COC-COL
896. CON-CZ
897. D
898. E
899. F
900. GA-GH
901. GIB-GIU
902. GO-GU
903. H-I
904. J-K
905. LAB-LIGU
906. LIGU-LUT
907. MAC-MAS
908. MAS-MIR
909. MI-MNS
910. N
911. O
912. PAB-PAS
913. PAT-PLA
914. PO-PU
915. Q
916. RAC-ROC
917. ROC-RU
918. SAINT-SC
919. SCH-ST
920. STA-SZ
921. T
922. U-V
923. W -Z
6 M 924 Correspondance et demandes de naturalisation : registre des demandes.
1932-1937
6 M 925 Demandes de naturalisation par des étrangers ayant répudié la nationalité française.
1939-1940
6 M 926 Demandes de naturalisation de Tchèques apatrides incorporés dans l'armée française. et autres
apatrides
1939-1940
6 M 927 Demandes de naturalisation des travailleurs étrangers (étudiants japonais, 500 Belges
d'Olonzac...) ; demandes de rapatriement.
1940
6 M 928-944 Naturalisés, demande de cartes d'identité et renouvellement.
1929-1939
928. 1929-1932.
929. 1933.A-D.
930. F-G.
931. I-Q.
932. R-V.
QuickTime™ et un
Rapport final
239
933. 1934.A-B.
934. C-E.
935. F-H.
936. J-R.
937. S-W .
938. 1935.A-B.
939. C-E.
940. F-J.
941. L-O.
942. S-V.
943. 1936.
944. 1938-1939.
6 M 945-946 Options, admissions à domicile.
1937-1940
945. A-D.
946. E-N.
6 M 947-952 Demandes de naturalisation ajournées, avec motifs indiqués.
1916-1934
947. 1916-1920.
948. 1929-1930.
949. 1931.
950. 1932.
951. 1933.
952. 1934.
6 M 953-1049 Demandes acceptées (classement alphabétique).
1935-1940
953. AB-AG.
954. AIC-ALE.
955. ALF-AMIE.
956. AMN-ANT.
957. ANZ-ARM.
958. AT-AS.
959. BAB-BALLE.
960. BALLI-BAS.
961. BAT-BEL.
962. BELD-BELT.
963. BEN-BERL.
964. BERN-BIEL.
965. BIEN-BOI.
966. BOIX-BOR.
967. BOS-BUD.
968. BUE-CALA.
969. CALB-CANO.
970. CANOV-CARB.
971. CARC-CARU.
972. CASA-CATT.
973. CAUB-CHIA.
974. CHIC-COEL.
975. COHE-CORB.
976. CORD-CRED.
977. CREM-DAVI.
978. DAVO-DELR.
979. DELT-DIER.
980. DIDO-DORNE.
981. DOMI-ERIL.
982. ESCA-ESTA.
983. ESTE-FAIL.
QuickTime™ et un
Rapport final
240
984. FALA-FENE.
985. FEPP-FERRAR.
986. FERRAS-FIT.
987. FL-FOUL.
988. FRAB-FU.
989. GAB-GAN.
990. GAR-GARCIA (José).
991. GARCIA (Joseph)-GARCIA (V).
992. GARC-GHI.
993. GIA-GIMENEZ (J.)
994. GIMENEZ (M)-GIR.
995. GIS-GOS.
996. GOT-GUAG.
997. GUAL-GUZ.
998. HA-HU.
999. IB-JI.
1000. JON-KY.
1001. LAB-LID.
1002. LIE-LLOREN.
1003. LLORET-LOPEZ (M).
1004. LOPEZ (P)-LUCA.
1005. LUCI-MANO.
1006. MANR-MARTEL.
1007. MARTIN-MARTINES (J).
1008. MARTINEZ (J)-MARTIR.
1009. MASI-MATT.
1010. MAU-MES.
1011. MET-MIRC.
1012. MIRO-MONS.
1013. MONT-MOR.
1014. MORC-MUNOZ.
1015. MUNOZ (M)-NASAL.
1016. NAVAR-NU.
1017. OB-ORTO.
1018. ORTS-PALE.
1019. PALL-PARC.
1020. PASTO-PEG.
1021. PEI-PERCA.
1022. PEREB-PEREZ (Miguel).
1023. PEREZ (Pedro)-PIG.
1024. PIL-PONC.
1025. PONN-PUC.
1026. PUC-RAK.
1027. RALU-REY.
1028. RH-RIQ.
1029. RIT-RODRIGUEZ (José).
1030. RODRIGUEZ (Juan)-ROMEU.
1031. RON-ROZ.
1032. RUA-RUIZ (M).
1033. RUIZ (P)-SALD.
1034. SALE-SAM.
1035. SANA-SAND.
1036. SANCHEZ (José)-SANTI.
1037. SANTON-SCA.
1038. SCE-SEG.
1039. SEI-SIL.
1040. SIM-SOLV.
1041. SOM-SP.
1042. ST-TED.
1043. TEI-TOM.
QuickTime™ et un
Rapport final
241
1044. TON-TR.
1045. TS-VALL.
1046. VAN-VIDAL (Henri).
1047. VIDAL (Jaime)-VIS
1048. VIT-ZAG.
1049. ZAI-ZU
Sous-série 10 M (Travail)
Répertoire numérique de la sous-série 10 M établi par Madeleine Guyot, révisé en 2006 par Emmanuel Lion,
sous la direction de Vivienne Miguet, dactylographié, 69 p.
Salaires
10 M 73 Demande d'augmentation de salaires par des ouvriers espagnols de la manufacture de Bellerive
(draps et couvertures) à Clermont-l'Hérault licenciement de ceux-ci, 1915 (…).
1915-1940
Main-d'œuvre
Main-d'oeuvre étrangère
10 M 99 Enquête sur les besoins en main-d'oeuvre étrangère auprès des départements pour employer les
déserteurs étrangers se présentant aux départements frontières ; réponse de l'Hérault : le département ne
peut employer de main-d'oeuvre étrangère n'ayant pas assez de travail pour les ouvriers du pays, 1819 ;
troubles survenus en divers points du territoire français entre ouvriers français et étrangers : rappel de la
règle du respect de la liberté du travail, 1882.
1819-1882
10 M 100 Rixe entre ouvriers français et piémontais à Faugères, mars-avril 1856 ; coalition d'ouvriers
terrassiers travaillant à la voie de chemin de fer Sète-Montpellier, opposant les Héraultais à des ouvriers de
Suisse, Alsace et Savoie, 1864 ; troubles à Boussagues entre ouvriers français et espagnols travaillant au
chantier de terrassement du chemin de fer de la Tour-sur-Orb, mai-juin 1872 ; enquête sur le nombre
d'ouvriers étrangers employés concurremment avec des ouvriers français dans les chantiers, ateliers,
manufactures ou fabriques du département : réponses des communes, avril-mai 1882 ; collision entre
ouvriers français et italiens à Sérignan, 1886 ; troubles suivis de collision entre ouvriers français et italiens
lors du déchargement de bateaux étrangers à Sète, janvier-octobre 1888 ; menaces de dévastation faites
aux propriétaires employant des ouvriers étrangers à Florensac, avril 1893 ; pétition d'un groupe d'ouvriers
agricoles de Baillargues contre l'emploi d'ouvriers espagnols, mars 1912 ; protestation contre l'emploi de
main-d'oeuvre étrangère à Pézenas, mars 1938 ; plaintes contres les agissements d'employés italiens aux
Etablissements Lanflits à Montpellier, 1939.
1856-1939
10 M 101 Mouvement des ouvriers étrangers employés concurremment avec des ouvriers français sur divers
chantiers de travaux dans le département ; états numériques : Agde, Le Bousquet-d'Orb, Marseillan,
Montpellier, Sète, Saint-Pons, 1894 ; affiche anti-espagnole à Valros, mai 1894 (article Le Petit Méridional) ;
états numériques, pour Montpellier et Sète 1895-1907.
1894-1907
10 M 102 Emploi de main-d’oeuvre étrangère notamment agricole dans le département, protestations des
ouvriers français, des chômeurs et des organisations syndicales.
1919-1930
10 M 103 Enquête sur les artisans étrangers.
1935-1938
10 M 104 Emploi de réfugiés Espagnols hébergés dans les camps de l'Hérault pour les corvées agricoles ;
emploi des miliciens du camp de Perpignan, août-septembre 1939 ; étude des mesures propres à assurer
QuickTime™ et un
Rapport final
242
l'utilisation des ex-miliciens embauchés dans l'agriculture et privés d'emploi du fait du retour des mobilisés,
juillet 1940.
1939-1940
CONFLITS DU TRAVAIL
Conflits ouvriers dans l’industrie et l’agriculture
10 M 176 (…) Lansargues : rixes entre journaliers du pays et journaliers étrangers, juin 1829 (…).
an VIII-1831
10 M 177 (…) Rixe à Bédarieux entre ouvriers de cette ville et des ouvriers étrangers (mai 1834) (…).
1833-1835
10 M 184 (…) Sète, ouvriers italiens ; 1882.
1800-1885
10 M 200 Graissessac, mouvement contre l'embauche des mineurs italiens, 1896.
1894-1896
10 M 204 (…) Saint-Thibéry, ouvriers espagnols de la carrière de pierres Tobler à Saint-Thibéry, août
1900 (…).
1900
10 M 212 (…) Avène, chantier de l'usine électrique de Truscas, conflit entre ouvriers français et espagnols,
octobre 1904.
1904
10 M 245 Sète (…) ouvriers espagnols de la Maison Alquié et Cie, juin 1918 (…).
1918-1919
10 M 253 (…) Sète (…) travailleurs indochinois attendus à Sète pour décharger le navire d'Ingo chargé de
ravitaillement pour l'Aude et le Gard, mai 1920 (…).
1920
10 M 270 (…) Béziers, Delegacion official de ayuda de la Républica, 4 décembre 1938 (…).
1938
Grèves agricoles
10 M 279 Béziers (juin-septembre), chômage des ouvriers agricoles (juin) ; appel à employer des ouvriers
locaux de préférence aux étrangers (septembre).
1905
10 M 281 Vendres, ouvriers de la campagne Mondié (février) ; enquête sur la demande d'augmentation par
les ouvriers agricoles du salaire des vendanges et leur opposition à l'embauche d'ouvriers étrangers (août
1907).
1907-1909
10 M 284 Arrondissement de Béziers.
(…) Aspiran, chômage des ouvriers agricoles, mécontentement devant l'emploi d'ouvriers espagnols
(septembre 1911).
1911
10 M 285 Arrondissement de Montpellier.
Poussan, menace de grève, arrivée massive d'Espagnols (septembre 1911).
1911
QuickTime™ et un
Rapport final
243
10 M 286 Arrondissement de Saint-Pons : Cruzy, grève des ouvriers agricoles, d'abord avec l'aide des
ouvriers espagnols, ensuite contre eux, envoi d'un détachement de gendarmerie, action du sous-préfet
(août-septembre 1911).
1911
10 M 287 Arrondissement de Béziers
Quarante, grève de 60 jours, 5 juin-6 août, plainte des grévistes contre M. d'Andocque, propriétaire à
Roucire, pour engagement d'Espagnols à des conditions plus favorables que celles demandées par les
grévistes, appui des ouvriers de Cruzy, reprise du travail sans accord (juin-août 1912).
1912
10 M 288 (…) Poussan, grève, 1 affiche CGT, Chambre syndicale des ouvriers agricoles de Poussan aux
camarades de toutes le corporations, aux terriens de la région, texte français et espagnol, 5 juin, 2 ex. ;
procès-verbal de dégâts et d'entraves à la liberté du travail ; message d'Antonin Girard, conférencier
anarchiste, articles mensonger du correspondant de L'Eclair, Paul Héran, chef militant du parti royaliste de
l'Hérault ; condamnations de gréviste, 26 juin (mai-juin 1913) ; Puisseguier, grève avec solidarité des
ouvriers étrangers, arbitrage sur le contrat de travail (avril 1913).
1913
10 M 289 (…) Puissalicon, cherté des vivres et demande d'augmentation refusée, grève des Français et
Espagnols, constitution d'un syndicat patronal, intervention du sous-préfet de Béziers, reprise du travail aux
conditions antérieures, mars 1914.
Candillargues, ouvriers Espagnols du domaine du Château, mai 1915. Saint-Geniès-le-Bas, ouvriers
Espagnols (mars) ; Sérignan (mai1916). Candillargues, ouvriers espagnols du domaine du Château (août
1917) ; Sallèles-du-Bosc et arrondissement de Lodève, ouvriers espagnols réclamant augmentation,
menaces d'expulsion (septembre 1917) ; Poujols, lettre des ouvriers Espagnols au préfet, ils se plaignent de
la cherté des comestibles et demandent quels sont les prix établis dans l'Hérault pour les denrées et les
salaires (septembre 1917) ; Valros, cherté des vivres, demande d'augmentation de salaires pour ouvriers
Espagnols et Français (mars 1917). Cazouls-lès-Béziers, lettre du syndicat des ouvriers cultivateurs
demandant l'emploi prioritaire des ouvriers et non celui des prisonniers de guerre ; (…) Montpellier,
protestation de l'Union départementale des syndicats ouvriers de l'Hérault contre l'emploi des prisonniers de
guerre et de la main-d'oeuvre militaire pour la vendange, alors que le chômage sévit, que les prix montent et
que les propriétaires vendent bien leur vin mais payent des "salaires dérisoires" (septembre 1918) ; (…)
Neffiès, grève des ouvriers espagnols se plaignant de ne pas recevoir la même ration de sucre que les
ouvriers français, intervention du vice-consul d'Espagne à Béziers et reprise du travail (mai); Olonzac,
désaccord au sujet du salaire des vendanges (septembre) ; grève des ouvriers français et espagnols, lettre
de Charles Caffort, député, au préfet proposant l'intervention de Pasquet, conférencier agricole, décision
d'un arbitrage et reprise du travail le 2 janvier 1919 (décembre 1918-janvier 1919) ; Pomerols, réclamation
des ouvriers espagnols sur le prix de journée, mesures à prendre contre José Palats, agitateur (septembre) ;
Quarante, grève des ouvriers Espagnols rationnés en sucre, à cause d'un manque de ravitaillement (juin).
1914-1919
10 M 291 (…) Clermont, grève des ouvriers agricoles, affiches CGT, création d'un Syndicat des ouvriers
agricoles français et espagnols de Clermont (8 avril) ; (…) Mauguio, ouvriers Français et Espagnols,
entraves à la liberté du travail, procès-verbal de conciliation (12 mars) (…).
1920
10 M 293 (…) Bessan, grève d'ouvriers français et espagnols, signature d'un nouveau contrat de travail
(mai) ; mouvement syndical dans tout l'arrondissement de Béziers, influence des syndicats majoritaire et
unitaire, grève des ouvriers agricoles des syndicats unitaires ; Béziers (mai-juin), réunion des propriétaires,
26 mai, meeting du 28 mai au Bosquet malgré l'interdiction du maire, organisé par les anarchistes et
communistes, liste et renseignement sur les communistes dangereux de Béziers : De Winter, Ferandel,
Lazare, Semat, Coineau, troubles au cours de la manifestation, arrestations, action révolutionnaire auprès
des Espagnols, vente de cartes postales au cours du meeting, photographies de Lénine, Kollonaï, Trotski,
Rosa Luxembourg, etc. et vente de brochures anarchistes, condamnation de 2 manifestants : Viguier et
Lazare, accord entre syndicat majoritaire et propriétaires (mai), meeting des ouvriers agricoles de la région
de Béziers, affiche Syndicat unitaire des ouvriers agricole "A la classe ouvrière, à la population
responsable..." annonçant la réunion du 4 juin à la bourse du travail, proposition d'expulsion immédiate pour
de nombreux Espagnols s'étant faits remarqués au cours de la manifestation (liste), affichage de l'Union
locale des syndicats unitaires de Béziers appel à un meeting de protestation contre les expulsions le 17 juin,
QuickTime™ et un
Rapport final
244
liste des expulsés, 28 juin ; Rapport du préfet sur les mouvements d'agitation de Sète et Béziers (documents
très abîmés), 30 mai ; (…) Poilhes (janvier ; Servian (mai) ; Valros (janvier-juin), (…) contrat de travail du 19
avril, enquête après la grève sur les ouvriers agricoles étrangers à la commune de Valros, après plainte de
la concurrence faite à la main-d'oeuvre Française par des Arabes et des Tunisiens et le renvoi par certains
propriétaires des ouvriers actifs pendant la grève (mai-juin).
1928
10 M 298 (…) Montpellier, grève partielle, mai, grève suivie en priorité par les Espagnols, adhésion du
syndicat ouvrier à la CGTU, texte d'une affiche, (14 juin 1928). (…)
1928
10 M 301 Lunel, article concernant le recrutement d'ouvriers étrangers (…) 1934 ; Tressan, entrave à la
liberté du travail d'un Espagnol (décembre 1936) ; Portiragnes, avertissement sévère aux ouvriers
Espagnols ayant pris une part active aux manifestations ayant suivi la grève du 30 novembre
1939
DOMAINES NATIONAUX, ENREGISTREMENTS, HYPOTHÈQUES - SERIE Q
Sous-série 1 Q (Domaines nationaux)
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q établi par Mme Faik et Henri Blaquière ( 1937) pour les
fonds des districts et du département et Pierre Jouve (1960) pour le fonds de l’enregistrement, 1998,
Montpellier, 1998, 84 p.
MESURES PRISES CONTRE LES ETRANGERS DES PAYS EN GUERRE AVEC LA RÉPUBLIQUE
1 Q 80 Décrets, instructions, militaires.
1793-an IV
1 Q 81 Enquête aux sujets des étrangers : réponses des communes (district de Montpellier).
An II, fructidor-an III, vendémiaire
1 Q 82 Correspondance relative aux débiteurs d’étrangers.
s.d.
1Q 83 Algériens. Mesures générales.
s.d
1 Q 84-86 Anglais.
1793-an V
84. Mesures prises contre les Anglais ; Arrestation d’Anglais, (Fox, de Bédarieux) ; vente du navire le
Mars, prise anglaise, au grau de Pérols.
Septembre 1793, An III vendémiaire.
85. Marchandises anglaises : confiscation, inventaire ; créances anglaises.
an II-an V.
er
86. Déclarations de débiteurs des Anglais et des Hanovriens (loi du 19 du 1 mois de l’an II), district de
Béziers.
Mars 1793, An II, Germinal
1 Q 87 Espagnols.
Mesures prises contre les Espagnols.
An II, vendémiaire - thermidor.
1 Q 88 Hollandais.
Vente d’une caisse de porcelaine provenant de navires anglais et hollandais mis sous embargo dans le port
de Sète, ; correspondance au sujet du navire « Théodore » de la maison Tecklembourg.
QuickTime™ et un
Rapport final
245
An II-An VIII
1 Q 89 Italiens.
Mise et levée du séquestre sur les biens de la dame Spinola, marquise d’Arquata.
1792-1793
1 Q 90 Suisses.
Circulaires ; confiscation des marchandises
1784-an II
1 Q 91 Biens des Jésuites de Trèves et des communautés étrangères : enquête.
An II, Germinal - Thermidor
1 Q 92 Décret impérial du 24 septembre 1808 : séquestre des biens des Espagnols domiciliés en France ;
Octobre 1808, février 1812.
INVENTAIRES ET ESTIMATIONS : Biens de deuxième origine
1 Q 152 Instructions au sujet des condamnés, des étrangers.
An II, ventôse- an III, nivôse
SEQUESTRE ET ADMINISTRATION DES DOMAINES NATIONAUX
Biens de première origine
1 Q 539 Séquestre de l’actif des fabriques et
communautés étrangères : instructions ; (…)
fondations ; des biens de jésuites de Trêve et des
1791-an III
Sous-série 2 Q (Domaines de l’Etat)
Répertoire numérique de la sous-série 2 Q (Domaines de l’Etat), Montpellier, s.d., 31 p.
SEQUESTRES ÉTRANGERS
2 Q 361- 362 Biens allemands et austro-hongrois.
1914-1939
361. Enquête sur la consistance des biens mobiliers et immobiliers : correspondance (1914-1915) ;
saisie et mise sous séquestre des biens : correspondance (1914-1915) ; liste complémentaire
comprenant les désignations des nouveaux administrateurs, les séquestres et les mainlevées des
séquestres : état (1915) ; dossiers d’administrateurs, séquestres, vérification de gestion trimestrielle :
circulaires, correspondance (1915-1939).
1914-1939
362. Comptes de M. Cammages, administrateur-séquestre : rapports nominatifs de situation.
1917-1918
AFFAIRES MILITAIRES ET ORGANISMES DE TEMPS DE GUERRE - SERIE R
Répertoire numérique de la série R (affaires militaires et organismes de temps de guerre) établi par Pierre
Jouve sous la direction de Jean-Gabriel Gigot et de Jean Sablou, directeurs des services d’archives,
Montpellier, 1980 173 p.
Sous-série 1 R (recrutement et préparation militaire)
QuickTime™ et un
Rapport final
246
ETRANGERS
1 R 741-742 Etats des fils d’étrangers qui ont répudié la nationalité française, recherche de nationalité
(pièces d’état civil, jugements), correspondance.
1848-1876
741. 1848-1862
742. 1862-1876
1 R 743 Nationalité, acquisition et répudiation de la qualité de français, circulaires et instructions, bulletin du
ministère de la justice (loi du 15 juillet 1889).
1890-1893
1 R 744 Recherche de nationalités, correspondance, déclarations d’option.
1890-1906
1 R 745 Recherche de nationalités, correspondance, déclarations d’option, 1907-1913 et recherche
d’étrangers insoumis.
1907-1912
1 R 746 Recherche de nationalité, correspondance, déclarations d’option.
1914-1918
1 R 747 Révision du contingent des fils d’étrangers, inscriptions et dossiers, classes 1916-1918.
1917
1 R 748 Déclarations d’option, correspondance.
1919-1927
1 R 749-755 Déclarations d’option, enquêtes de la gendarmerie, correspondance.
1928-1939
749. 1928-1930
750. 1931-1933
751. 1933-1934
752. 1934-1935
753.1935-1937
754. 1938
755. 1939
1 R 756 Recensement des Polonais en vue de la création d’une armée polonaise en France, circulaires et
instructions, listes, d’appel, fiches, correspondance.
Septembre-octobre 1939
1 R 758 Recensement des Tchécoslovaques et des apatrides.
1939
Sous-série 2 R (Organisation de l’armée)
Génie militaire
Sépultures militaires
Monuments aux morts
2 R 54 Circulaires et instructions, entretien des tombes des militaires français tués pendant la guerre de
1870-1871 ; monument aux morts de l’armée d’Afrique, recensement des tombes des militaires français et
étrangers, cimetières américains, exhumation de corps.
1909-1919
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Rapport final
247
Fonds de la Direction de Montpellier
Bâtiments et terrains militaires
LUNEL
2 R 399 Inspections générales (1880-1885) ; registres des dépenses faites pour les bâtiments militaires (an
IX, 1841) ; des réparations au compte de la garnison (1846-1867) ; logement des troupes de passage (1828)
; casernement des réfugiés polonais (1832), des prisonniers autrichiens (1859) ; correspondance, plans.
An IX-1885
TRANSPORTS MILITAIRES
Etapes et convois
2 R 609 Registres à souche des ordres de transport délivrés par la Préfecture pour les réfugiés étrangers,
etc.
1914
ATELIERS MILITAIRES, ARMEMENT, ARTILLERIE
2 R 655 Circulaires, instructions et correspondance relative aux ateliers militaires et usines travaillant pour la
Défense nationale, main-d’oeuvre, rappel des ouvriers des manufactures d’armes (décret du 27 mars 1815),
ouvriers immatriculés, emploi des femmes dans les établissements de guerre, “Fonds coopératif pour le
personnel des usines de guerre, emploi de la main-d’oeuvre étrangère ou coloniale.
1813-1917
2 R 686 Guerre de 1914. Hospitalisation des soldats blessés, des ouvriers employés dans les services de
l’armée américaine, rapatriement des soldats américains décédés en France ; recensement des immeubles
susceptibles de servir à l’hospitalisation de militaires, de vieillards, d’enfants, etc.
1915-1919
Fonds du comité départemental de secours aux militaires (guerre de 1870)
Oeuvres de guerre 1914-1918
2 R 770 Oeuvres de guerre départementales, dossiers de constitution des oeuvres : mutilés de la XVIe
région comité belge de secours aux réfugiés, Alsaciens-Lorrains, écoles-ateliers des soldats aveugles
Valentin Haüy pour la région, secours aux P.G. originaires de l’Hérault, aux soldats blessés, aux victimes de
la guerre, aux soldats originaires des régions envahies hospitalisés dans la XVIe région blessés musulmans,
vêtements chauds pour les soldats aux armées, orphelins de guerre, vestiaire des orphelins, la journée de
l’Hérault, l’abri du soldat, assistance aux soldats démobilisés, les parrains de l’arrondissement de Béziers
(P.G.), assistance aux villes martyres de France (arr. De Béziers), assistance aux tuberculeux.
1916-1922
Sous-série 3 R (Anciens combattants et victimes de guerre)
RÉFUGIÉS
3 R 32 Correspondance avec le secours national, les municipalités et les particuliers ; installation provisoire
à Montpellier de la congrégation religieuse non autorisée des Carmélites de Nazareth (Palestine) expulsée
par les Allemands et les Turcs, Réfugiés belges, correspondance avec le consulat : contestation entre
départements.
1914-1918
3 R 33 Création du comité départemental ; états communaux des réfugiés logés à leurs frais, affaire
Warheagge et Jef de Leeuw, réfugiés belges contre le président du comité de Béziers (affaire de moeurs).
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Rapport final
248
1916-1917
PRISONNIERS DE GUERRE FRANCAIS
Fonds du comité départemental de secours aux prisonniers
3 R 128 Prisonniers de guerre allemands : circulaires : circulaires de la Croix-Rouge allemande du comité.
1915-1918
Sous-série 9 R (Prisonniers de guerre ennemis)
PREMIER EMPIRE
9 R 1 Instructions de 1806, convois, casernement, placement, arrestations.
1806-1815
9 R 2 Recherche et arrestation des prisonniers de guerre espagnols évadés, gratifications, passage de
détachements, surveillance des moyens de transports, placement dans l’Hérault, arrestation de P.G. anglais
évadés, surveillance des dépôts, (Gignac, Aniane, Lunel, etc.) par la garde nationale, envoi de 300
prisonniers russes à Ganges, mise en subsistance de „réfugiés“ espagnols dans plusieurs communes,
renvoi chez eux des prisonniers des armées alliées, recherche de malades dans les hôpitaux,
établissements des actes de décès, arr. de Montpellier.
Mai 1811-mars 1815
SECOND EMPIRE
9 R 3 Dépôt de 700 prisonniers de guerre autrichiens à Lunel, surveillance et discipline, emploi dans
l’agriculture.
Juin-août 1815
GUERRE DE 14-18
9 R 4 Demandes de prisonniers allemands.
1915-1917
Sous-série 10 R (Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale)
SERVICES GESTIONNAIRES
Réglementation, correspondance, affaires générales
10 R 70 Affiches : 2éme emprunt de la défense nationale, conseil de révision, commission de réforme, police
générale, police des moeurs, circulation dans la zone des armées, carte d’identité d’étranger, chasse,
destruction de nuisibles, rage, épizooties.
1916-1917
Blés et farines
10 R 86 Correspondance avec l’officier d’administration gestionnaire du transit maritime à Sète, avec les
armateurs et la mairie de Sète : ravitaillement des bateaux en farine (nom des bateaux, nom des membres
d’équipage), listes d’étrangers retenus à Sète.
1917-1919
SERVICES AGRICOLES
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Rapport final
249
Main-d’oeuvre agricole
10 R 228 Circulaires et correspondance ministérielles, emploi de la main-d’œuvre scolaire, plantation de
pommes de terre, emploi des prisonniers de guerre, placement des mutilés de la guerre, main-d’œuvre
espagnole, tunisienne et autre, création de l’office national de la main-d’œuvre.
1915-1917
10 R 247 Formation d’équipes agricoles militaires ou de prisonniers de guerre, emploi de tirailleurs
indochinois, de blessés militaires, d’édentés, équipes pour les vendanges, commissions agricoles.
1915-1916
10 R 248 Conventions pour l’emploi collectif de prisonniers de guerre, effectif de la compagnie agricole,
demandes des communes, gardes civils des prisonniers, correspondance.
1916
10 R 250 Main-d’œuvre indochinoise, demandes, correspondance, contrats.
1916
10 R 252 Compagnie agricole de prisonniers de guerre : instructions sur leur emploi, emplacement des
équipes, demandes, enquêtes, contrats de travail, redevances.
1917-1919
10 R 253 Registre de comptabilité de la main-d’œuvre tunisienne.
1917-1919
10 R 254 Registres de comptabilité pour les prisonniers de guerre, les travailleurs indochinois et tunisiens.
1918-1919
10 R 255 Emploi des ouvriers russes, des prisonniers de guerre ottomans, des travailleurs indochinois,
compagnies agricoles, état de répartition des Russes.
1919
MEMOIRES, INTERVENTIONS
10 R 324 Enquête et mémoires sur la culture du mûrier et l’industrie de la soie dans l’Hérault ; mémoire sur
l’utilisation des pépins de raisin ; correspondance sur l’approvisionnement en charbon des usines à gaz ;
P.V. de réunion de la commission permanente du comité d’action économique : étude sur une industrie de la
cartonnerie ; récupération des vieux papiers ; vœux, circulaires, correspondance sur la main-d’œuvre
(militaire, étrangère, internés, etc.), sur les sursis, transports, combustibles, etc.
1916-1917
INDUSTRIES, MINES
10 R 350 Demandes de bons d’achat pour du matériel et des fournitures industriels, affaires Tailhades,
maître bottier à Carcassonne ; relation avec le consul des U.S.A. à Sète ; transport.
1916-1918
AGRICULTURE, FORETS, EMPLOI DES SOUS-PRODUITS DE LA VIGNE
10 R 352 Situation agricole des départements de la région ; engrais à base de tourteaux ; lutte contre
l’alcoolisme par la suppression du privilège des bouilleurs de cru ; enquête sur la main-d’œuvre agricole,
étrangère ou coloniale.
1916-1917
SURSIS, MAIN-D’OEUVRE
10 R 383 Demandes de main-d‘œuvre : coloniale, internés, prisonniers de guerre 1916-1918.
1916-1918
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Rapport final
250
TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS - SERIE S
Répertoire numérique de la sous-série S (travaux publics et transports) établi par Pierre Jouve, sous la
direction de Marcel Gouron et Jean-Gabriel Gigot, directeurs des services d’archives, Montpellier, 1975, 334
p.
Sous-série 1 S (Ponts et Chaussées)
Fonds de la Préfecture et de la direction des Ponts et Chaussées
PERSONNEL
1 S 221 Personnel, ouvriers, main-d’œuvre étrangère : correspondance, états, notations.
1861-1939
1 S 228 Guerre de 1914-1918 : mobilisation, armée, territoriale, blessés, pensions, Livre d’or, compagnies
militaire de cantonniers, prisonniers, démobilisés, hospitalisation des Américains, contre-espionnage,
poudre, matériaux, sursis.
1914-1918
Sous-série 5 S (Chemins de fer)
CHEMINS DE FER D’INTÉRÊT GÉNÉRAL
QUESTIONS GÉNÉRALES, EXPLOITATIONS, POLICE
5 S 27 S.N.C.F., police et surveillance, service intérieur des gares, règlement, marche des trains, haltes,
tarifs, affaires contentieuses, conférence des usagers, main-d’œuvre étrangère.
1935-1942
Sous-série 1 T (Enseignement)
Répertoire méthodique de la sous-série 1 T par Aline Lozano (en cours).
Fonds du rectorat
Correspondance générale
1 T 755 (…) échanges internationaux, école de droit du Caire, école supérieure de commerce, jury du
concours d'entrée, élections, enseignement hors de France, envoi de diplômes soumis au visa du ministre,
équivalences de diplômes ; étudiants étrangers, assistants, étudiants mobilisés, sursitaires ; (…) examen
spécial aux étrangers, étrangers désirant enseigner en France (…) ; institut des étudiants étrangers (…);
universités étrangères.
1931-1939
1 T 987 (…) Etudiants étrangers : validation de diplômes de médecine ; remise de diplômes à des étudiants
égyptiens. Inscriptions : changement de faculté, exclusions, statistiques.(…)
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Rapport final
251
1876
Période de guerre
1 T 3956 Etudiants réfugiés espagnols
1938-1939
Enseignement secondaire
1 T 1502 Correspondance du recteur, notamment assistants étrangers dans les lycées, question du député
Benassy au sujet des maîtres d'internat, échanges de professeurs avec l'Angleterre, heures d'enseignement
de latin et de grec, enseignement secondaire spécial, personnel, subventions nationales, compte
d'administration.
1909-1935
Enseignement supérieur
1 T 875 Réception des étudiants américains (10 mars 1919) et de la Mission américaine (6 juin 1919) par
l'université de Montpellier : allocutions, correspondance. Notamment, allocution de Jules Valéry (frère de
Paul Valéry), professeur à la faculté de droit et secrétaire du comité de patronage des étudiants étrangers.
1919
1 T 831 Institut d'études slaves : statuts, assemblées générales, publications.
1921-1923
Correspondance ministérielle
1 T 2234
Notamment, ouverture de cours libres dans les différentes facultés 1893-1894 ; vacances de chaires.
Etudiants : Comité de patronage des étudiants étrangers : lettre de Charles Flahaut, secrétaire du Comité
sur le décès d'un étudiant originaire de l'île Maurice et sur la nécessité de communiquer les noms des
étudiants étrangers ayant obtenu leur exeat, 13 janvier 1893 ; liste des étudiants étrangers des différentes
facultés de Montpellier, semestre d'hiver 1892-1893 ; suicide d'un étudiant étranger de l'Ecole Nationale
d'Agriculture à la suite de pertes au jeu. Emotion de l'ambassade ottomane qui demande une enquête. Le
Comité décide d'une démarche auprès des autorités tendant à diminuer la tolérance excessive des
établissements de jeu, 8 juin 1894 ; démission du professeur Jaumes, membre du comité de patronage,
nomination du professeur Bertin en remplacement, 24 février et 8 avril 1895 ; lettre de Paulson, étudiant
suédois, candidat en philosophie de l'université d'UPSAL, demandant à suivre des classes de lycée afin de
s'informer des procédés pédagogiques appliqués dans l'enseignement secondaire de l'Académie, 1er mai
1895.(..)
1892-1895
Correspondance générale
1 T 1476 Relations avec les institutions et organismes français ou étrangers.
Notamment, invitations à des cérémonies ou congrès ; demandes de renseignements ; demandes de
personnel enseignant ; brochures et manifestes étrangers relatifs à la guerre, journaux.
1915-1934
personnel enseignant ; brochures, journaux.
1935-1936
personnel enseignant ; brochures, journaux.
1937-1940
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Rapport final
252
1 T 968 1900.
Notamment, étudiants étrangers inscrits (..) ; bourses de licence et d'agrégation ; sessions d'examens et
concours ; état nominatif d'étudiants en droit ; certificat d'aptitude à la licence ès lettres mention langues
vivantes ; jurys d'examens, traitements du personnel, situation du personnel auxiliaire, indemnités ; vacance
de chaires
1900
1 T 969 1923-1924
Notamment, échanges de publications officielles entre Etats signataires de la convention de Bruxelles de
1886-1924 ; programmes et livrets d'étudiants 1924-1925 ; emploi d'interprète ; bourses d'études ;
fonctionnaires candidats aux élections législatives ; liste de boursiers ; examens, concours, jurys d'examen ;
postes d'enseignants à l'étranger, enseignement des sciences appliquées ; (…) ; étudiants russes ; étudiants
admis à l'école normale supérieure ; étudiants américains ; destruction de la bibliothèque universitaire
impériale de Tokyo suite au tremblement de terre du 1er septembre 1923.
1 T 3916 1914-1919.
Notamment, demandes de dispenses d'âge, certificats scolaires, demande d'équivalence de grades
d'étudiants étrangers en faculté de droit et faculté de sciences.
1 T 512 Enseignants et étudiants étrangers : inscriptions, naturalisations, surveillance politique (1924-1928).
Notamment, Dr Zaleski, enseignant polonais, distinction "honoris causa" (1939).
1924-1939
1 T 2232 (…) Comité de patronage des étudiants étrangers : liste nominative des étudiants par faculté, 1er
semestre 1891 ; rapport sur les cours de français, 1892 ; université de Lausanne programme des cours
1890-1891 ; programme des fêtes. ; inauguration de l'Université et délégation de Montpellier, mai 1891. (…)
lettre d'hommage à H. Van Helmholty pour ses 50 ans de carrière scientifique, lettre de remerciement du
professeur Helmholty écrite de Charlottenberg, janvier 1892 ; (…) centenaire de l'université de Dublin,
relation des cérémonies dans la presse The Daily Express, The Freemans journal, The Irish Times, juillet
1892 ; (…) congrès et invitations aux cérémonies de l'Université de Padoue, Gênes, Tukin, 1892.
1890-1892
Etudiants étrangers
1 T 993 Demandes d'étudiants : transferts des dossiers, équivalences de grades, inscriptions,
bourses, diplômes, inscriptions cumulatives ; étudiants étrangers : demandes d'inscriptions
d'équivalences ; nombre d'étudiants hongrois et bulgares inscrits à l'université.
1925
et
1 T 994 Transferts de dossiers d'étudiants.
1929-1931
1 T 2228 Décisions ministérielles concernant les demandes d'inscription, de dispense d'âge, de transfert de
dossier, d'équivalence de grade et de diplôme, de remise de droits d'inscription (1881). Notamment,
dispenses accordées aux étudiants réfugiés polonais, exemption d'examen pour les étudiants étrangers
(1837-1838).
1837-1881
1 T 3356 Equivalences de diplômes et dispenses d'âge.
Notamment, étudiants étrangers.
1911
1 T 3357 Equivalence de diplômes, dispenses d'âge.
Notamment, transfert de dossiers d'étudiants étrangers.
1913
1 T 3358 Equivalence de diplômes, dispenses d'âge.
Notamment, transfert de dossiers d'étudiants étrangers.
1914
QuickTime™ et un
Rapport final
253
1 T 339 Equivalence de diplômes, dispense d'âge, transfert de dossiers pour les étudiants étrangers.
1904
1 T 3394 Equivalence de diplômes, dispense d'âge, transfert de dossiers pour les étudiants étrangers..
1905
1906
1908
1 T 242 Examens, cours de français, listes nominatives.
1892-1908
1 T 299 Examen spécial : candidatures, décisions, copies d'examen.
1912-1920
1 T 3295 Examen spécial : inscriptions, sujets, copies d'examen.
1921-1928
1 T 2866 Examen spécial pour l'équivalence du baccalauréat de l'enseignement secondaire.
1936-1937
1 T 2908 Cours spéciaux : fiches individuelles et fiches de renseignements.
1918-1924
1 T 4310 Equivalence de diplômes : demandes.
1912
1 T 294 Equivalence de grade : demandes.
1919-1921
1 T 795 Demandes d'équivalence de diplômes.
1930-1931
1 T 4210 Equivalence de diplômes : arrêtés (16 novembre 1920-5 décembre 1929), huit livrets.
1920-1929
1926-1928
1928-1929
1929-1930
Notamment, baccalauréat, certificat d'études physiques, chimiques et naturelles (P. C. N.).
1929-1930
1 T 4211 Equivalence de diplômes : arrêtés (18 juin 1930-10 novembre 1938), dix livrets.
1930-1938
1 T 4213 Equivalence de diplômes : demandes (16 novembre 1931-10 février 1933).
1931-1933
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Rapport final
254
1933-1935
1 T 4215Equivalence de diplômes : demandes.
1935-1940
1939
1 T 827Secours d'études et subventions (1923-1928).
1923-1928
1 T 4243 Liste des étudiants étrangers (1925-1930), étudiants serbes à la faculté des sciences (1916), liste
des étudiants originaires de colonies françaises (1927-1929). Notamment, un discours au ministre au nom
des étudiants malgaches (1929).
1916-1930
1 T 298 Etudiants serbes : transferts de dossiers, équivalences de grades, procurations.
1914-1919
1 T 832 Etudiants américains à l'université de Montpellier, bourses offertes aux étudiants français par les
universités et collèges aux Etats-Unis : correspondance, états.
1922-1928
Organisation et contenu de l’enseignement
1 T 2856 Conférences de professeurs étrangers ou d'échange.
1924-1939
1 T 3328
Cours et conférences dispensés par des professeurs étrangers : correspondance.
1932-1933
Faculté de médecine
1 T 2260 Correspondance générale avec le Ministère de l'instruction publique. Notamment,
inscriptions, remise des droits, jurys de concours, droits de présence, attributions de chaires,
admission en thèses, médecins étrangers.
1851
1 T 2254 Etudiants étrangers, état des réfugiés polonais, italiens et autres désirant s'inscrire et subir les
examens de la faculté de médecine (1833) ; étudiants serbes, bourses (1917-1920) ; étudiants isolés et
universités étrangères, informations sur les enseignements et demandes d'inscription (1922-1935) ; examen
spécial pour les étudiants étrangers, session de novembre 1930.
1833-1935
1 T 103 Inscriptions : registres pour les étudiants réfugiés étrangers.
1833-1834
1 T 104 Inscriptions : registres pour les étudiants réfugiés étrangers.
1835-1843
Fonds de l’inspection académique
Enseignement primaire
1 T 407 Situation de l'enseignement primaire public et privé, des écoles normales primaires et de
l'enseignement primaire supérieur.
QuickTime™ et un
Rapport final
255
Notamment, rapport sur la classe des Belges et réfugiées françaises à l'Ecole Jeanne d'Arc de Sète (avril
1917) et la classe des Belges annexée à l'école Arago de Sète (juin 1917).
1916-1920
JUSTICE - SERIE U
2 U 1 Cour d’appel de Montpellier
Répertoire numérique de la sous-série 2 U 1 (cour d’appel an VIII-1940), établi par Gilbert Fouilhé, 1997,
révisé en 2006, 22 p.
Généralités
2 U 1 /31 Guerre d’Espagne : dossiers de réfugiés espagnols ou de combattants de la guerre civile,
condamnés pour la plupart sur la base du décret du 7 mai 1938 (57 dossiers).
Mars 1939-avril 1940
2 U 2 tribunal criminel, cour de justice criminelle, cour d’assises
Répertoire numérique de la sous-série 2 U 2 (tribunal criminel, cour de justice criminelle, cour d’assises, an
IX-1940), établi par Gilbert Fouilhé, 1997, révisé en 2006, 72 p.
2 U 2 / 449 (…) Vagabond espagnol accusé de mendicité et violence à Hérépian (…).
Novembre 1819
2 U 2 / 629 (…) Faux en écriture d’un réfugié espagnol à Perpignan (…).
Décembre 1845
Sous-série 4 U (Justice de paix)
Répertoire numérique de la sous-série 4 U 1-36 (justices de paix), 1997, révisé en 2006, 52 p.
ème
4 U 5 Justice de paix de Béziers, 2
4 U 5/447 Naturalisations.
canton
1927-1943
4 U 12 Justice de paix de Frontignan
4 U 12/82 Nationalité.
1936-1955
4 U 15 Justice de paix de Lodève
4 U 15 / 161-165 Affaires prud’homales, électorales, pupilles de la nation, naturalisations, commission
paritaire des baux ruraux.
1910-1955
4 U 16 Justice de paix de Lunas
4 U 16/72-74 Affaires diverses : allocations militaires, élections de délégués mineurs, naturalisations.
1916-1957
Sous-série 7 U (Juridictions d’exception)
Répertoire numérique de la sous-série 7 U (juridictions d’exceptions), révisé en 2006, 10 p.
7 U 4 Cour prévôtale
Procédure
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Rapport final
256
7 U 4 / 4 Pierre Galti, potier d’étain et François Panighetti, fondeur de plomb, originaires de Varso,
Italie, pour fausse monnaie à Montpellier (…).
Mai 1816
CULTES - SERIE V
Répertoire numérique de la série V (Cultes) établi par Pierre Jouve et Michèle Rauzier, sous la direction de
Jean Sablou, directeur des services d’archives, introduction de Gérard Cholvy, Montpellier 1981, 125 p.
Sous-série 2 V (organisation et police du culte catholique)
EXCERCICE DU CULTE
Période de l’an VIII à 1815
2 V 49 (…) Montpellier : (…) embarquement du corps du duc d’Ostrogothie, oncle du roi de Suède, décédé à
Montpellier, par le canal des deux mers pour être transporté à Bordeaux (…).
An X-1811
Période de 1815-1870
2 V 63 (…) Clermont l’Hérault (…) Incidents à propos de l’inhumation dans un cimetière catholique d’un
Suisse supposé être protestant (1836-1872).
1931-1872
Période de 1871 à 1905
2 V 87 (…) Saint-Bauzille-de-Putois : (…) plainte contre l’abbé Rodriguez, prêtre espagnol, vicaire de SaintBauzille, payé par la fabrique (1883).
1872-1901
Sous-série 7 V (Cultes non catholiques)
METHODISTES
7 V 62 Ganges : troubles causés par l’enlèvement d’une jeune fille placée chez de Jersey, ministre
méthodiste anglais (cette jeune fille entretenait des relations clandestines avec l’instituteur protestant),
arrestation de l’instituteur pour rapt, attaque de la maison, interdiction des prédications (1843-1844).
1843-1863
ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIALE - SERIE X
Sous-série 1 X (Administration hospitalière)
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 X établi par Pierre Jouve, revu par Emmanuel Lion sous la
direction de Vivienne Miguet, Montpellier, 2006, 42 p.
Affaires générales relatives aux aliénés
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Rapport final
257
1 X 779 Aliénés d’Oran et d’Algérie
1923-1940.
Sous-série 3 X (Assistance sociale)
Répertoire méthodique détaillé établi par Pierre Jouve, revu par Emmanuel Lion sous la direction de
Vivienne Miguet, Montpellier, 2007, 34 p.
3 X 81 Projets de création d’orphelinats et de fermes-écoles en Algérie, immigration des enfants trouvés en
Algérie. Mémoires, rapports, correspondances.
1858-1860
Statistiques
3 X 571 Etat des étrangers soignés dans le département de l’Hérault.
1934-1938
Comptabilité
Généralités
3 X 584 Soins donnés aux étrangers et aux indigènes d’Afrique du Nord. – Subventions aux hôpitaux.
1930-1939
ETABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES - SERIE Y
Répertoire numérique, sans date.
Sous-série 1 Y ( Fonds de la préfecture)
Généralités
1 Y 42 Détenus étrangers : expulsion.
1859
Maison centrale de détention de Fort-Brescou (Agde)
1 Y 58 Détenus arabes : frais d’entretien, états nominatifs, pécule, retour en Algérie, transfert définitif au fort
Saint Louis à Sète pour faire place aux insurgés du 2 décembre 1851.
1851
Maison centrale de détention de Fort Saint-Louis (Sète)
Détenus
1 Y 65 Détenus arabes : états nominatifs des transférés du Fort Brescou, d’Aniane et d’Alger ; pécule,
entretien et traitement dans les hôpitaux.
1852-1853
1 Y 66 Détenus arabes : suppression de la centrale de 1856, transfert en Algérie.
1854-1856
Sous-série 2 Y (Fonds des établissements pénitentiaires)
QuickTime™ et un
Rapport final
258
Répertoire numérique de la sous-série 2 Y (fonds des établissements pénitentiaires), Montpellier, s.d., 31 p.
Maison d’arrêt de Béziers
Registres d’écrou pour les militaires
2 Y 348 Militaires belges condamnés par le conseil de guerre, 6 juin 1915.
1915
2 Y 349 Militaires tchécoslovaques, 3 mai-3 juin 1940.
1940
SOUS-PREFECTURES - SERIE Z
Sous-série 1 Z (sous-préfecture de Béziers)
Répertoire numérique de la sous-série 1 Z (sous-préfecture de Béziers) établi par Michèle Rauzier,
Montpellier, 2005,
ADMINISTRATION GENERALE ET ECONOMIE
Police
Etrangers
1 Z 55 Etrangers.
Expulsions : dossiers.
1927-1943
1 Z 56 Etrangers.
Expulsion par mesure administrative.
1932-1939
Réfugiés étrangers
1 Z 57 Réfugiés espagnols.
Hébergement et retour en Espagne : correspondance, listes.
1937-1939
Demandes d’hébergement, Babeau-Bouldoux à Boujan.
1939
1 Z 59 Réfugiés espagnols détenus dans les camps.
Hébergement dans les familles, Saint Chinian-Villespassans.
1939
1 Z 60 Réfugiés belges.
Instructions, correspondance.
1940
Mouvements politiques suspects
QuickTime™ et un
Rapport final
259
1 Z 64 Anarchistes, antimilitaristes, camelots du roi.
Etats et renseignements sur les individus en 1912 ; espagnols suspects, 1913-1914 ; individus suspects à
surveiller, listes et notices, 1921-1922.
1912-1922
1 Z 65 Anarchistes dont plus particulièrement les anarchistes espagnols.
Listes, dossiers, rapports, avis de recherche, instructions.
1924-1938
Population, affaires économiques, statistiques
Population
Naturalisations
1 Z 73 Dossiers.
1919-1921
1 Z 74 Dossiers, A-L.
1929
1 Z 75 Dossiers, M-Z.
1929
1 Z 76 Dossiers, A-J.
1930
1 Z 77 Dossiers, L-V.
1930
1 Z 78 Dossiers, A-X.
1931
1932
1 Z 80 Dossiers, M-V.
1932
1933
1 Z 82 Dossiers, L-V.
1933
1 Z 83 Dossiers, A-X.
1934
1 Z 84 Dossiers, A-V.
1935
1936
1 Z 86 Dossiers, L-Z.
1936
1 Z 87 Dossiers, A-V.
1937
QuickTime™ et un
Rapport final
260
1938
1 Z 89 Dossiers, M-Z.
1938
1 Z 90 Dossiers, D-E, O-P, S.
1939
1 Z 91 Dossiers, C-G.
1939
1 Z 92 Dossiers, H-Z.
1939
1 Z 93 Dossiers, B.
1940
1 Z 94 Dossiers, C-F.
1940
1 Z 95 Dossiers, D-E, Gr.
1940
1 Z 96 Dossiers, G-L.
1940
1 Z 97 Dossiers, M-O.
1940
1 Z 98 Dossiers, P-R.
1940
1 Z 99 Dossiers, S.
1940
Sous-série 3 Z (sous-préfecture de Saint-Pons-de-Thomières)
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 Z (sous-préfecture de Saint-Pons-de-Thomières), établi par
Jean-Bernard Moné, revu par Evelyne Grangier sous la direction de Vivienne Miguet, Montpellier, 20052006, 80 p.
ADMINISTRATION ET ECONOMIE
Police
Contrôle des étrangers
3 Z 347 Instructions, états nominatifs par nationalité, états des exploitations appartenant à des étrangers,
correspondance.
1821-1922
Instructions, listes, correspondance.
1847-1877
QuickTime™ et un
Rapport final
261
3 Z 349 Naturalisation.
Réintégration : instructions, correspondance.
1881-1910
3 Z 350 Expulsions.
Arrêtés, notes, correspondance.
1881-1899
3 Z 351 Enregistrement des déclarations (loi du 8 août 1893).
Par commune.
1893-1895
3 Z 352 Enregistrement des déclarations (loi du 8 août 1893).
Par nationalité.
1893-1894
3 Z 353 Etats numériques semestriels par commune.
1893-1901
1903-1910
1911-1919, 1922-1923
1911-1923
AFFAIRES MILITAIRES
Périodes de guerre
Première Guerre mondiale
3 Z 1203 Prisonniers de guerre évadés.
Avis de recherche, télégrammes.
1915-1917
Archives contemporaines (depuis 1940)
ARCHIVES PUBLIQUES POSTERIEURES AU 10 JUILLET 1940 - SERIE W
Préfecture de région (1941-1944)
18 W est inchangé. Se reporter au guide Génériques p. 907.
Commissariat régional de la République (1944-1946)
Regroupe les anciennes cotes citées en 19 W. Se reporter au guide Génériques p.917.
Répertoire numérique détaillé du commissariat régional de la République (999 W), établi par Ghislaine
Bouchet, Montpellier, 2005, 26 p.
VIE POLITIQUE
QuickTime™ et un
Rapport final
262
Partis politiques et mouvements de résistance
999 W 130 Surveillance des partis politiques (…) Groupements anti-nationaux, surveillance : Affaires
d’Espagne et mouvements politiques espagnols, surveillance, rapports des renseignements généraux de
l’Aude, de l’Aveyron, et des Pyrénées-orientales, correspondance avec le ministère des affaires étrangères
et les préfets des départements (décembre 1944-novembre 1945).
1944-1946
999 W 131 Mouvements de résistance. (…) Affaires d’Espagne et résistance espagnole, surveillance,
rapports des renseignements généraux de l’Aude, de l’Aveyron, et des Pyrénées-orientales, correspondance
avec le ministère des affaires étrangères et les préfets des départements (décembre 1944-novembre 1945),
demande d’interventions des comités locaux de libération de Bessèges (Gard) contre l’assassinat de
Cristino Garcia (octobre 1944-mars 1946).
REPRESSION DE LA COLLABORATION ET EPURATION
Répression des activités de collaboration
999 W 140 Affaires politiques très diverses. (…) Autres affaires : (…) mouvements anti-fascistes espagnols
(novembre 1944) (…).
1944
POLICE
Etrangers
999 W 228 Etrangers divers internés.
Instructions, correspondance. Italiens internés dans le camp de Lodève, Comité italien de libération
nationale, Soviétiques, diplomates japonais, tchèques, indochinois : instructions, correspondance, tracts,
télégrammes.
1944-1946
999 W 229 Espagnols.
Note de renseignements, correspondance, liste des arrestations effectuées par les Brigades du Boulou et du
Perthus (janvier 1945-1946). Acte de constitution du comité français de la Junta Espanola de Libéracion (26
janvier 1945).
1945-1946
999 W 230 Espagnols.
Notes d’information des commissariats spéciaux sur la situation en Espagne, étude sur l’Union Générale de
Travailleurs (UGT) (juin 1945).
1945
Contrôle des communications et surveillance des frontières
999 W 232 Circulation transfrontalière. Circulation des civils français et étrangers dans la zone réservée des
Pyrénées-orientales et la zone transfrontalière : décret, instructions, circulaires, délivrance de visas,
correspondance.
1944-1946
Contrôle de la presse et de l’information
9
9
Voir également Des sources pour l’histoire de l’immigration en France de 1830 à nos jours, sous la direction de Claude
Collard, Bibliothèque nationale de France, 2006, 427p. (Ce guide recense l’ensemble des sources, conservées à la
Bibliothèque de France, sur le thème de l’immigration.)
S’agissant de la presse espagnole publiée en région Languedoc-Roussillon, la BNF recense plusieurs titres dans ses
collections :
- Titre publié avant la guerre civile :
Accion mutualiste espagnola del mediodia del Francia. Turisme, desportes, noticias. Boletin Mensual independiente,
Béziers, 1934-1936
- Titre publié pendant la guerre civile
QuickTime™ et un
Rapport final
263
999 W 236 Presse clandestine espagnole. Contingents de papiers pour la presse, attribution :
correspondance, rapports, télégrammes (septembre 1944-février 1946).
Journaux clandestins catalans et espagnols, saisie : rapports de police, 1 exemplaire de « Voz de Espana »
(15 juin 1945), note de l’hebdomadaire catalan « Catalunya » de Perpignan (Pyrénées-orientales), organe
clandestin de l’Alliance nationale de Catalogne, 3 exemplaires de « Catalunya » (n°1-3 ; octobre 1943- mars
1944).
1944-1946
AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Travail et main-d’oeuvre
999 W 276 Emploi de travailleurs étrangers. Groupement de travailleurs étrangers, réglementation :
instructions, correspondance, rapport sur l’activité de la main-d’œuvre étrangère (25 décembre 1945)
(septembre 1944-février 1945).
Emploi d’ouvriers espagnols dans les mines d’Agel (Hérault) et de la Rouyergue (Aude) : rapports de
l’ingénieur des Mines, notes (novembre-décembre 1944).
Camps d’hébergement de Soviétiques et de Polonais, surveillance : correspondance, rapports (janviernovembre 1945).
Recherche de ressortissants soviétiques et yougoslaves isolés : correspondance, liste de Soviétiques isolés
dans la région (octobre 1945) (mars-novembre 1945).
1944-1945
Salaires
999 W 283 Réglementation des salaires par activités. (…) travailleurs indochinois.
1944-1946
999 W 284 Salaires agricoles. (…) Utilisation de la main-d’œuvre étrangère : correspondance (mars 1946).
1946
Préfecture de département
Fonds du cabinet du Préfet
Bordereaux de versement, cités dans l’ordre des numéros de versements.
Les bordeaux de versement 406 W, 408 W et 415 W sont inchangés. Se référer au guide Génériques.
Les versements 159 W, 171 W, 172 W, 320 W, 322 W, 346 W ont été intégrés totalement ou partiellement
dans le versement 1000 W (fonds du cabinet du préfet pendant la Seconde Guerre mondiale) .
Archives de la Seconde Guerre mondiale, fonds du cabinet du préfet, répertoire numérique détaillé établi par
Anastasia Iline, avec la collaboration de Martine Bourmaud et Elisabeth Dufourd, sous la direction de
Vivienne Miguet, Montpellier, 2006, 103 p.
L’Espagne nouvelle, bulletin hebdomadaire d’information édité par le secrétariat de documentation ouvrière. Nîmes,
1937.
-Titre publié après la guerre civile par les exilés politiques :
* Catalans hors communistes et anarchistes :
La humanitat. Portantveu d’Esquerra republicana de Catalunya. Perpignan, 1944-1953.
* Communistes :
Treball. Periodic bisetmanal d’informcaio et orientacio. Montpellier, 1939.
- Titre en lien avec l’immigration à caractère économique
El emigrante espanol en el Languedoc, Montpellier, centre culturel espagnol, 1972.
QuickTime™ et un
Rapport final
264
(NOTA à propos du 1000 W : les nouvelles analyses ont quelques fois fait disparaître la mention ou la
référence aux étrangers, alors que le ou les articles contiennent les mêmes documents).
320W
320 W 35 Affaires diverses ; arrestation de ressortissants étrangers (…).
1950
322 W 3 Réfugiés hongrois.
1956-1957
376 W 57 Notes de renseignements généraux sur les Espagnols.
1950-1958
1000 W
VIE POLITIQUE NATIONALE
Relations avec les administrations extérieures à l’Hérault
1000 W 25 Préfecture régionale, organisation générale : textes constitutifs ; affaires diverses : convocations,
correspondance, comptes-rendus de conférences interpréfectorales.
1941-1943
GESTION DES SERVICES ADMINISTRATIFS ET SURVEILLANCE DU PERSONNEL
Personnel des services administratifs
- Personnel de la Préfecture
1000 W 67 Commissions de réforme : correspondance, procès-verbaux de réunions.
1936-1945
RELATIONS AVEC LES SERVICES ADMINISTRATIFS
ECONOMIE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Contrôle de l’économie
1000 W 124 Affaires économiques diverses (concerne notamment le ravitaillement, le contrôle des prix et la
situation viticole) : correspondance, rapports, procès-verbaux de réunion de plusieurs commissions,
documentation imprimée, coupure de presse (1941-1947). Procès-verbaux de réunions de diverses
commissions relatives à l’économie (1944).
1941-1947
Industrie et commerce
1000 W 131 Organismes professionnels : procès-verbaux des séances de la chambre de commerce de
Montpellier (1944-1947) et du comité régional de la Xe région économique (1946-1947), correspondance
avec la Chambre des métiers de l’Hérault (1944) et avec les Chambres de commerce de Montpellier et
Béziers (1945-1946). Affaires relatives au commerce : notes, rapports, correspondance (notamment avec les
chambres de commerce de Montpellier et Béziers) (1937-1943).
1937-1947
Communications et transports
1000 W 144 Agents de la SNCF, assermentation : dossiers individuels, correspondance (1942-1945).
Restriction au trafic des voyageurs en chemin de fer : circulaires, plan de transport, correspondance (19431944). Affaires diverses : correspondance (1937-1945).
QuickTime™ et un
Rapport final
265
1937-1945
SANTE ET ASSISTANCE
1000 W 165 Secours national (1942-1943), Croix-rouge (1942-1947), Solidarité nationale (1944) et Entraide
Française (1944-1947), affaires diverses : correspondance, rapports, circulaires, listes.
1942-1947
POLICE
POLICE ADMINISTRATIVE
1000 W 203 Transport des corps, réglementation, autorisations (concerne notamment le rapatriement des
étrangers) et autres affaires : circulaires, correspondance, arrêtés.
1944-1947
MAINTIEN DE L’ORDRE
1000 W 210 Création d’un réseau départemental de sécurité, réquisition de postes de radio : ordres de
réquisition, procès-verbaux, correspondance, inventaires (1942). Surveillance de la navigation : rapports,
correspondance (1940-1941). Questions diverses : listes, circulaires, copie partielle du plan de maintien de
l’ordre, correspondance (1943).
1940-1943
SURVEILLANCE DE LA POPULATION
Surveillance des personnes
1000 W 215 Listes « S », organisation générale et surveillance des suspects : listes, correspondance, notes
de renseignements, circulaires.
1943-1944
Surveillance des groupes
10
1000 W 220 Associations et groupements variés , surveillance : correspondance, rapports, notes de
renseignements.
1941-1944
11
1000 W 221 Carnet B , surveillance des membres : correspondance, rapports.
1941
Etrangers
1000 W 233 Nord-africains, surveillance : listes des résidents dans le département (1938-1939) ;
surveillance des embarquements à Sète : listes, rapports, circulaires, correspondance (1940) ; recherche
des clandestins : procès-verbaux, correspondance (1940) ; étude de l’action allemande parmi les Nordafricains et des menées « anti-françaises » de certains individus : notes de renseignements, rapports,
correspondance (1942).
1938-1942
1000 W 234 Espagnols, surveillance et recherche des « anarchistes » : correspondance, listes (1040-1942) ;
rapports avec les associations républicaines : rapports, circulaires, correspondance (1944-1947, avec des
documents justificatifs de 1943).
1943-1947
1000 W 235 Etrangers de différentes nationalités, surveillance : dossiers individuels, listes d’internés
(notamment au camp d’Agde), correspondance, rapports, circulaires.
10
11
dont le comité d’assistance aux réfugiés et l’aumônerie protestante pour les étrangers.
carnet défini étant « un registre de suspects, principalement des militants pacifistes et anarchistes ».
QuickTime™ et un
Rapport final
266
1940-1942
CONTROLE DE L’OPINION
1000 W 237-238 Tracts ; brochures et affiches, saisie et recherche de responsables : documents saisis,
rapports de police, correspondance, ouvrages et imprimés.
1941-1944
237. 1941-1943
238. Janvier - Juillet 1944
INTERNEMENT ET ASSIGNATION À RÉSIDENCE
1000 W 258-260 Dossiers d’internés pour motifs économiques (marché noir, braconnage, trafics).
1940-1944
258. A-D
259. E-Z
260. Dossiers concernant des individus, dossiers concernant des entreprises.
1000 W 261-262 Dossiers d’individus assignés à résidence.
261. Français.
262. Etrangers.
1000 W 263 Mesure de police du 10 décembre 1941, arrestations et internements : correspondance, listes,
arrêtés, dossiers, dossiers individuels des personnes internées (1941-1944). Internements et assignations à
résidence, affaires diverses : listes, correspondance relative aux individus non internés mais ayant fait l’objet
d’une procédure d’internement, rapports, mensuels, propositions de libération, correspondance (1942-1944).
1941-1944
AFFAIRES DE GUERRE
RELATION AVEC LES AUTORITES D’OCCUPATION
1000 W 275-300 Relations franco-allemandes : correspondance, notes de renseignements, rapports,
comptes-rendus de réunions, traductions de lettres d’officiers allemands, listes.
1940-1944
278. Surveillance de population.
280. Contrôle des transports et communication, laissez-passer.
285. Réquisitions.
289. Couvre-feu.
299. Arrestations (divers).
AFFAIRES JUIVES
1000 W 315 Commissariat général aux questions juives, section d’enquête et de contrôle : programme de
l’examen d’entrée, cours imprimés, comptes-rendus d’audiences et de documentation juridique concernant
les questions juives (1943). Affaires juives, organisation générale : instructions, mémento, rapports, listes
(1941-1943).
1941-1943
1000 W 316 Rafle du 26 août 1942, organisation : correspondance, plan d’alerte, statistiques, ordres de
réquisition des troupes.
1942
LIBÉRATION ET ÉPURATION
EPURATION ADMINISTRATIVE
1000 W 337 Epuration au niveau départemental : correspondance, dossiers individuels, rapports, arrêtés,
listes.
QuickTime™ et un
Rapport final
267
1944-1946
Mission Réglementation
(1868-1990 pour l’ensemble du répertoire)
Le service des archives nous a transmis l’extrait du répertoire complet concernant les étrangers.
Extrait du répertoire méthodique concernant les étrangers dans le départemental de l'Hérault,
Martine Bourmaud, 2007.
Etrangers et nationalité
Naturalisations et nationalité
Généralités
2 W 397 Certification de décrets.
1939-1944
2 W 400 Décret rectifiés ou rapportés.
1941-1945
2 W 405 Article 2 de la loi du 24 mai 1946.
1946
2 W 2219 Correspondance concernant des affaires terminées.
1960
2 W 2220 Correspondance concernant des affaires transmises pas d'autres départements.
1960
Affaires diverses
2 W 354 Affaires générales, statistiques.
1945-1950
2 W 355 1950.
1950
2 W 364 1947.
1947
2 W 365 1948.
1948
2 W 366 1949.
1949
2 W 3025 1955. Correspondance.
1955
2 W 3026 1955. Correspondance relative aux dossiers en instance.
1955
Déclarations de nationalité, options
2 W 254 1942.
1942
2 W 255 1944.
QuickTime™ et un
Rapport final
268
1944
2 W 256 1945.
1945
2 W 699 1942-1946.
Fiches de signalement pour inscription au tableau de recensement militaire.
1942-1946
Relations avec le tribunal d'instance : correspondance avec les juges.
454 W 4 Lettres A - C.
1960
454 W 5 Lettres D - L.
1960
454 W 6 Lettres M - O.
1960
454 W 7 Lettres P - Z.
1960
2 W 3053 1954-1956.
Enquêtes auprès de la préfecture concernant des étrangers demandant la nationalité française.
1954-1956
Notification et remise du décret de naturalisation : procès-verbaux.
827 W 14 1975.
1975
827 W 15 1975.
1975
827 W 16 1975.
1975
Déchéance, révision, réintégration
2 W 399 1946-1947. Réintégration en application de l'article 158 de l'ordonnance du 19 octobre 1945.
1946-1947
2 W 401 1941-1945. Déchéance et réintégration.
1941-1945
2 W 404 1944-1945. Réintégration en application de l'ordonnance du 24 mai 1944.
1944-1945
2 W 408 1944-1945. Réintégration et révision en application de l'ordonnance du 24 mai 1944.
1944-1945
2 W 2013 1941-1946. Déchéance en application de la loi du 10 août 1927, du décret du 9 septembre 1939
et de la loi du 22 septembre 1940 : dossiers individuels contenant de la correspondance et des enquêtes de
police et gendarmerie.
1941-1946
Dossiers annulés, sans suite, rejetés
2 W 398 1939-1940. Dossiers sans suite.
QuickTime™ et un
Rapport final
269
1939-1940
2 W 462 1947-1951. Dossiers annulés ou classés sans suite. A signaler : listes.
1947-1951
2 W 463 1949. Dossiers rejetés. A signaler : dossier Henri Glaser dit "capitaine Léon" avec un rapport
contenant des informations sur la Résistance à Clermont-l'Hérault et Lodève.
1949
Commission de naturalisation
2 W 2489 Procès-verbaux des séances, état sur le comportement des naturalisés.
1949-1952
Par loi ou décret
1941-1955
28 W 1 à 116 Dossiers individuels, ordre alphabétique.
1941-1955
1950
1950
1960
1960
1965
1965
1970
1975
1975
1980
1980
1985
1985
1990
1990
QuickTime™ et un
Rapport final
270
Par mariage ou par naissance
Correspondance
454 W 20 Correspondance.
1950-1954
1955-1956
1960
Dossiers antérieurs à 1950
2 W 460 1939-1943.
1939-1943
2 W 461 1944-1948.
1944-1948
2 W 2012 B - Z. Demandes, correspondance.
1947
1956-1972
1956-1972
1965
500 W 13
A à Z.
1965
1970
664 W 19
A à Z.
1970
1975
827 W 17 à 22
Dossiers individuels, ordre alphabétique.
1975
1980
1061 W 21 à 26
1980
1985
QuickTime™ et un
Rapport final
271
1379 W 23 à 26
1985
1379 W 27
A à Z.
Acquisition par naissance.
1985
1990
1592 W 1 à 5
1990
1592 W 6
A à Z.
Acquisition par naissance.
1990
1592 W 7
I à L.
1990
Par déclaration (ordonnance du 21 juillet 1962)
827 W 42 à 46
1963-1967
Ajournements et rejets
616 W 15
A à Z.
Rejets.
1970
616 W 16
B à Z.
Ajournements.
1965
1061 W 17
A à Z.
1975
1061 W 18
A à Z.
1980
423 W 19
A -M.
1960
423 W 20
P - Z.
1960
1379 W 22
QuickTime™ et un
Rapport final
272
A à Z.
1985
1379 W 32
A à G.
1980
1379 W 33
H à Z.
1980
454 W 34
Correspondance.
1960
Etrangers
Généralités
1011 W 1
Poursuites contre les employeurs de main-d'œuvre étrangère en situation irrégulière.
Dossiers nominatifs, jugement, correspondance.
1975-1976
1011 W 3
Action sociale, alphabétisation et action culturelle et formation professionnelle en faveur des
travailleurs migrants.
Programme de subvention de l'association de soutien aux travailleurs migrants, rapports d'activités des
associations subventionnées (1972), dossier de dissolution de l'association pour l'enseignement des
étrangers (1978), intervention socio-culturelle dans la cité de transit de Moularès (1976).
1972-1976
490 W 130
Maison des enfants Israélites de Cambous à Viols-en-Laval , organisation et fonctionnement.
Personnel : rapport, note, instructions, rapport des renseignements généraux (1952-1960) ;
Etat des effectifs : liste du personnel, liste des enfants hébergés (1954-1957) ;
Israélites Polonais transitant par Cambous lors de leur départ pour Israël : correspondance, télégramme,
rapport des renseignements généraux, bulletins d'entrée délivrés par l'agence juive pour la Palestine (1957).
1952-1960
2 W 352
Autorisations provisoires de séjour et autorisations pour mariage.
1944-1947
2 W 353
Surveillance des travailleurs italiens clandestins.
Correspondance comprenant des listes nominatives.
1946
2 W 367
Rapatriement de ressortissants polonais, organisation.
Correspondance, listes des départs.
1947-1948
2 W 3027
Correspondance relative à des étrangers en situation irrégulière.
1955
2 W 3029
Correspondance relative à l'autorisation de séjour, la naturalité et la situation d'étrangers.
QuickTime™ et un
Rapport final
273
1953
Registres
2 W 327* Enregistrement des contrats de travail.
1946-1947
2 W 332* Répertoire des cartes.
1942-1949
2 W 1738* Affaires terminées.
1949-1952
2 W 1739* Transmissions arrivée et départ des dossiers.
1944-1948
2 W 1740* Visas de départ et arrivée pour les changements de résidence.
1948-1956
2 W 2513* Répertoire alphabétique des certificats de travail.
1950-1951
Enregistrement de la correspondance
2 W 328* 1946.
1946
2 W 329* 1947.
1947
2 W 330* 1948.
1948
2 W 331* 1949.
1949
Courrier, cartes expédiées
2 W 333* 1947-1948.
1947-1948
2 W 334* 1948-1949.
1948-1949
Introduction familiale
84 W 32
Avis d'introduction et correspondance avec notamment l'Office national d'immigration, le ministère
de la santé publique et de la population.
1947-1951
Demandes
84 W 30 1948-1949
1948-1949
84 W 31 1950.
1950
2 W 351 1948-1949.
QuickTime™ et un
Rapport final
274
1948-1949
2 W 2536 1951-1952.
A signaler : enquêtes préalables.
1951-1952
2 W 3028 1951-1952.
Demandes refusées.
1951-1952
Relations avec les consulats étrangers
Correspondance diverse
393 W 93 1962.
1962
420 W 212 1963-1964.
A noter la correspondance avec le consulat d'Allemagne sur l'instruction des demandes de dédommagement
suite aux internements pendant la seconde guerre mondiale.
1963-1964
2 W 2196 1960.
1960
2 W 2318 1961.
1961
Demandes d'attestations d'internement subi pendant la Seconde Guerre mondiale
393 W 91 1962.
1962
2 W 1980 1957.
1957
2 W 1981 1958.
1958
2 W 1982 A - L.
1959
2 W 1983 M - Z.
1959
2 W 2197 1960.
1960
2 W 2315 1961.
1961
2 W 3058 A - K.
1950-1956
2 W 3059 L - Z.
1950-1956
Correspondance relative à des étrangers ayant demandé à changer de résidence
1957
QuickTime™ et un
Rapport final
275
2 W 2301 A - L.
1957
2 W 2302 M - Z.
1957
1958
2 W 2303 A - L.
1958
2 W 2304 M - Z.
1958
1959
2 W 2305 A - F.
1959
2 W 2306 G - M.
1959
2 W 2307 N - Z.
1959
Contrôle des étrangers pendant la Guerre d'Espagne et la Seconde Guerre mondiale
Concerne également les étrangers israélites
Réglementation
84 W 1 Police des étrangers.
Circulaires, instructions, télégrammes.
1938-1946
2 W 595/1 Mesures et recensement concernant les étrangers évacués (mai-juin 1940).
Circulaires, instructions. A signaler : liste des étrangers dirigés vers le camp du Catus.
1940
2 W 633/2 Travailleurs étrangers.
Circulaires, instructions, correspondance.
1942-1944
2 W 635/1 Police des étrangers, internement, travailleurs étrangers, circulation transfrontière et intérieure.
Circulaires, instructions.
1940-1943
Recensement
84 W 2 Recensement des étrangers israélites entrés en France depuis le 1er janvier 1933 et des autres
étrangers depuis le 1er janvier 1936 (circulaire du 11 décembre 1942 relative à l'incorporation dans des
formations de travailleurs étrangers) et recensement annuel des étrangers dans le département (19431944).
Listes nominatives et états numériques par nationalité par commune, notes.
1942-1944
84 W 3 Recensement annuel des étrangers dans le département.
Etats numériques par nationalité par commune (1945, 1948), circulaires et instructions, télégrammes (19451946).
1945-1948
84 W 4 Recensement annuel des étrangers dans le département.
QuickTime™ et un
Rapport final
276
Etats numériques par nationalité par commune.
1949-1950
84 W 345 Recensement des étrangers en surnombre dans l'économie nationale [circulaires préfectorales
des 7 novembre 1940, 3 mai et 13 août 1941].
Circulaires, instructions, correspondance, listes nominatives, fiches d'étrangers établies soit pour reconduite
à la frontière soit pour internement dans un camp [application de la circulaire du 7 novembre 1940].
1940-1941
2 W 600 Recensement des réfugiés de nationalités étrangères ou sans nationalité présents dans les
communes et bénéficiaires de l'allocation d'assistance [instruction préfectorale du 19 février 1941] et
recensement des étrangers âgés de 18 à 55 ans en surnombre dans l'économie nationale [instruction
préfectorale du 3 mai 1941].
Listes nominatives par nationalité par commune, correspondance (classement par canton). A signaler pour
les grandes villes : rapports de police, contrats de travail.
1941
Statistiques
84 W 5 Artisans étrangers (sd), étrangers condamnés, assignés à résidence ou internés (1942-1947), titres
de voyage délivrés à des Français et étrangers (1945-1949).
Etats numériques, correspondance.
1942-1949
Surveillance notamment enquêtes, listes nominatives
84 W 6 Etrangers redevables au Trésor (1940-1947), anciens combattants des brigades internationales
(1942), rapatriement de ressortissants étrangers (1942-1944), évacuation de réfugiés de la zone côtière
(1944), enquêtes diverses (1945), rapport des Renseignements généraux sur les colonies étrangères du
département (1949-1950).
Correspondance, télégrammes, états numériques, instructions, listes nominatives, rapports de gendarmerie.
1940-1950
84 W 34/1 Légalisation des actes d'état civil des étrangers résidant dans le département (1941-1945),
étrangers recherchés (1941), étrangers désirant s'engager dans la légion antibolchevique (1942), mesures
d'éloignement prises pour les étrangers (1942).
Correspondance, circulaires, instructions, télégrammes.
1941-1945
84 W 35 Etat des timbres Nansen reçus et apposés par la préfecture (1943-1952) et recensement des fils
d'étrangers (1946-1947).
Correspondance, instructions, procès-verbaux de gendarmerie.
1943-1952
84 W 346/1 Séjour, internement, travail, circulation des étrangers.
Circulaires, rapport des Renseignements généraux et de police sur l'activité des étrangers, instructions,
correspondance diverse, demandes de laisser-passer et d'autorisation de résidence.
1940-1944
2 W 598/1 Internements administratifs (1939-1941, 1944).
Textes législatifs et réglementaires, instructions, notes, télégrammes. A signaler : instructions provenant de
la préfecture de l'Aude.
1939-1944
2 W 602/2 Dérogation aux mesures d'éloignement de la zone côtière soumise à l'évacuation des étrangers,
évasions des travailleurs étrangers et regroupement des ressortissants britanniques et américains.
Correspondance, listes nominatives de ressortissants britanniques et américains, rapports de police, petits
dossiers individuels concernant des ressortissants britanniques et américains, instructions, circulaires,
bulletins de recherche, télégrammes.
1941-1944
QuickTime™ et un
Rapport final
277
2 W 604 Mesures de regroupement à prendre à l'égard de Français et d'étrangers [circulaire du 3 novembre
1941] dont notamment recensement des logements vacants et création de centres (1941-1942), contrôle
des travailleurs étrangers (1942-1944) et contrôle des étrangers concernant notamment le franchissement
de la ligne de démarcation (1941).
Correspondance, instructions, circulaires, télégrammes, états numériques et récapitulatifs des logements
vacants, rapport des préfets de la région sur l'application de la circulaire du 3 novembre 1941, rapports des
responsables de groupements de travailleurs étrangers et du service social des étrangers, liste nominative
de travailleurs étrangers évadés (septembre 1942).
1941-1944
2 W 610 Séjour, internement, travail, circulation des étrangers.
Correspondance diverse, instructions, circulaires, listes nominatives des hébergés de Rivesaltes dirigés sur
Montpellier et des Israélites suisses exemptés du service du travail obligatoire.
1940-1944
2 W 612 Chantiers de jeunesse et organisation de jeunesse, dissolution et création d'associations
étrangères, ouvriers mineurs étrangers et français, oeuvre de secours aux enfants (O.S.E.), circulation des
étrangers et des Français notamment circulation transfrontière et franchissement de la ligne de démarcation.
Correspondance diverse, instructions, circulaires, états numériques des jeunes étrangers incorporés dans
des chantiers de jeunesse ou organisations de jeunesse, rapport de police et arrêtés préfectoraux relatifs
aux associations étrangères, liste nominative des mineurs disponibles au groupement n° 3 des travaille urs
étrangers, rapport d'activité de l'O.S.E. entre mars et août 1941.
1939-1943
2 W 614/2 Recrutement de travailleurs étrangers pour l'organisation Todt.
Correspondance, instructions, circulaires, listes nominatives, tableaux des effectifs des travailleurs étrangers
dans l'Hérault, notices de renseignement individuelles, rapports relatifs aux recrutements de travailleurs
notamment espagnols et italiens par les autorités allemandes.
1941-1943
2 W 629 Constatations d'infractions : procès-verbaux de gendarmerie (classement chronologique).
1940-1941
2 W 630 Constatations d'infractions : procès-verbaux de gendarmerie (classement alphabétique).
1940-1941
2 W 631 Constatations d'infractions : procès-verbaux de gendarmerie (classement alphabétique).
1942-1943
2 W 2857/1 Contrôle des étrangers poursuivis pour passage clandestin de la frontière et propagande
politique (1942), étrangers internés, assignés à résidence ou en détention administrative, étrangers faisant
l'objet de poursuites judiciaires (1942-1945), travailleurs étrangers (1942).
Correspondance, télégrammes, instructions, listes nominatives notamment des étrangers détenus, rapports
de gendarmerie, arrêtés préfectoraux.
1942-1945
Afrique du nord et Union sud-africaine
84 W 7 Nords-Africains, rapatriement des personnes sans emploi ou en situation irrégulière (1940-1941),
recensements (1940-1945), établissement de cartes d'identité de "protégé français" (1943-1945), affaires
diverses (1943-1945).
Ressortissants de l'Union sud-africaine, statistique.
Correspondance, télégrammes, instructions, états numériques, listes nominatives.
1940-1945
84 W 33 Recensement et assistance des Nords-Africains immobilisés en France.
Correspondance, circulaires, instructions, dossiers, certificats, liste.
1942-1946
QuickTime™ et un
Rapport final
278
Allemagne et Autriche
Voir également les cotes du sous-titre "Pays occupés par le Reich"
84 W 8 Internement des ressortissants allemands aryens dans des centres d'hébergement des PyrénéesOrientales et des Basses-Pyrénées et mise à jour des listes des ressortissants allemands, sarrois et
autrichiens domiciliés dans les communes du département [avec notamment indication de la confession
israélite].
Correspondance, listes nominatives.
1943
2 W 614/1 Reconnaissance du statut de réfugiés d'Allemagne, internement des ressortissants allemands,
autrichiens et tchécoslovaques, rapatriement en Allemagne des ressortissants allemands, circulation et
situation des ressortissants allemands, correspondance diverse.
Correspondance, instructions, circulaires, dossiers individuels de réfugiés (1936-1937), petits dossiers
nominatifs relatifs aux ressortissants allemands pouvant être rapatriés en Allemagne, listes nominatives,
rapports de police.
1936-1943
2 W 3043 Surveillance des ressortissants allemands et autrichiens, installation et fonctionnement de la
commission de criblage et du centre de regroupement d'Olargues (septembre 1939-avril 1940).
Correspondance concernant des cas individuels (demandes de libérations, d'enquêtes), circulaires et
instructions.
1939-1940
Andorre
84 W 9 Recensement des ressortissants andorrans.
Liste nominative pour la commune de Béziers (décembre 1942), circulaires préfectorales, communiqués à la
presse.
1942
Arménie
Voir également 84 W 18.
84 W 10 Liste nominative des ressortissants arméniens.
s.d.
Egypte
84 W 11 Rapatriement et recensement des ressortissants égyptiens.
Correspondance, télégrammes, fiches individuelles, liste nominative pour la commune de Montpellier (janvier
1942).
1940-1942.
Espagne
Voir également les rubriques "camp d'Agde" et "camp de Ceilhes" sous le sous-titre camp d'internement.
84 W 12 Délivrance d'autorisations de séjour et recensement des intellectuels catalans.
Correspondance, télégrammes, rapports de police, listes nominatives, bulletins d'information francocatalane.
1939-1943
84 W 13 Réfugiés espagnols en instance d'émigration au Mexique (1941), Espagnols secourus par la
légation du Mexique (1941-1944), recensement des ressortissants espagnols (1943), réquisition (1944).
Correspondance, télégrammes, instructions, listes nominatives, états numériques, rapports de police,
notices individuelles.
1941-1944
84 W 14 Listes nominatives des ressortissants espagnols bénéficiant du régime de droit commun [2
exemplaires].
QuickTime™ et un
Rapport final
279
s.d.
84 W 346/2 Surveillance, situation et rapatriement de réfugiés espagnols.
Circulaires, instructions, correspondance, rapport et liste nominative concernant le groupement des
intellectuels catalans, récépissés de demande de carte d'identité de travailleur agricole.
1940-1943
2 W 602/1 Accueil, situation et travail des réfugiés espagnols.
Instructions, correspondance, listes nominatives pour le camp de Ceilhes. Concerne notamment la
surveillance de la frontière espagnole, les questions du regroupement familial et de l'emploi de main
d'œuvre, des demandes de carte d'identité.
1937-1940
Etats-Unis et Grande Bretagne
Voir également les cotes 2 W 602/2, 84 W 19.
84 W 15 Situation et recensement des ressortissants britanniques et américains.
Correspondance, circulaires, instructions, listes nominatives.
1940-1942
Indochine
84 W 34/2 Recherche d'Indochinois évadés des camps.
Rapports de gendarmerie.
1943
2 W 595/2 1ère légion de travailleurs indochinois, rapatriement et accueil au camp d'Agde : correspondance
(septembre 1940 - décembre 1941).
Correspondance relative au rapatriement, aux mesures relatives à l'hygiène et la santé, au logement et à
l'emploi, à la plainte de M. Prohon de Romeu.
1940-1941
2 W 635/3 Travailleurs indochinois faisant l'objet de poursuites.
Rapports de gendarmerie, correspondance, dossiers individuels.
1941-1944
2 W 765 Contrôle des ressortissants indochinois.
Correspondance diverse, télégrammes, instructions, liste nominative des intellectuels.
1943-1947
Italie
84 W 16 Libération et régularisation de situation administrative des ressortissants italiens prisonniers de
guerre.
Correspondance, liste nominative (novembre 1945), certificats de participation aux actions de la Résistance,
autorisations d'engagement de travail, procès-verbaux de gendarmerie de reconduite à la frontière.
1945-1946
Pays occupés par le Reich
Belgique, Danemark, Esthonie, Grèce, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne,
Roumanie, Tchécoslovaquie, Yougoslavie.
84 W 17 Recensement des ressortissants des pays occupés par le Reich, recherche de Belges disparus,
suivi des militaires polonais démobilisés, assistance aux Polonais.
Correspondance, instructions, circulaires, télégrammes, états numériques pour les départements des
Pyrénées-Orientales, l'Aude, l'Aveyron et l'Hérault, listes nominatives pour les départements de la Lozère et
de l'Hérault (1941-1944, 1946).
1940-1946
QuickTime™ et un
Rapport final
280
84 W 34/3 Rapatriement des Italiens, Bulgares et Belges (1940-1944), suppression des offices polonais,
belges et néerlandais et création des bureaux d'administration (1940-1943), hébergement de travailleurs
étrangers évadés par la Croix-Rouge luxembourgeoise (1941-1942), délivrance de sauf-conduits aux
ressortissants roumains.
Correspondance, instructions.
1940-1944
Russes et Soviétiques
84 W 18 Ressortissants russes et soviétiques, recensement, contrôle, internement et criblage.
Correspondance, instructions, circulaires, télégrammes, rapports, état numérique, listes nominatives, dossier
relatif à la commission de criblage.
1941-1943
Turquie
84 W 19 Recensement des ressortissants turcs et américains.
Correspondance, instructions, circulaires, listes nominatives.
1942.
Mesures à l'encontre des Israélites
Voir également la rubrique "Législation antisémite et statut des Juifs pendant la Seconde Guerre mondiale".
84 W 20 Recensements, incorporation dans des organisations de jeunesse, statistique par nationalité des
Israélites résidant dans le département, bilan des centres de regroupement des Israélites, évacuation de la
zone côtière, organisation et exécution de la rafle des 21 et 23 février 1943, affaires diverses.
Correspondance, instructions, circulaires, télégrammes, listes nominatives, états numériques.
1942-1943
84 W 346/3 Surveillance, contrôle, internement, accueil et assistance des réfugiés israélites étrangers.
Circulaires, instructions, correspondance, télégrammes, rapport du délégué départemental du service social
des étrangers sur les arrestations d'août 1942, lettre du rabbin de la communauté israélite de Montpellier,
liste nominative concernant le comité local de l'Organisation-Reconstruction-Travail (O.R.T.), fiches d'identité
de membres de l'Union générale des Israélites de France (U.G.I.F.)., liste nominative des personnes
évacuées de Castelnau-le-Lez (1941).
1940-1943
Mesures concernant les réfugiés et les étrangers
2 W 625/1 Biens appartenant à des ressortissants allemands, autrichiens, tchécoslovaques, polonais et
italiens considérés comme ennemis, mise sous séquestre et levée de séquestre.
Correspondance, pièces justificatives.
1939-1940
2 W 625/2 Installation d'un hôpital pour réfugiés espagnols dans le camp de vacances des Jeunesses
laïques de Sète, réquisition des locaux et paiement des dépenses.
Correspondance, mémoires de dépenses, arrêté préfectoral, ordre de réquisition, état des lieux.
1939-1942
2 W 625/4 Correspondance diverse.
Concerne des demandes de renseignement sur des réfugiés recherchés et la situation d'un ressortissant
indien.
1941-1942
2 W 3046 Expulsion de ressortissants espagnols détenus dans des camps ou en prison.
1941-1944
Camps d'internement
84 W 346/4 Recrutement des gardiens des camps.
QuickTime™ et un
Rapport final
281
Candidatures, enquêtes de police, correspondance.
1940-1941
Camp d'Agde
2 W 619 Internement, transferts, demandes de libérations, autorisations de déplacement à Marseille en vue
d'émigration, demandes de main-d'oeuvre, rapatriement des ressortissants tchécoslovaques, yougoslaves et
roumains.
Correspondance, instructions, listes nominatives.
1940-1941
2 W 620 Fonctionnement, organisation, personnel, aménagement, gestion financière, contentieux avec un
propriétaire.
Correspondance, instructions, marchés, locations, conventions, factures, mémoires, demandes de crédits,
états de remboursement de frais de transport, dossier relatif à l'adduction d'eau potable et l'évacuation des
eaux usées, états numériques des effectifs des internés et de leur répartition par nationalité, listes
nominatives des internés par nationalité.
1939-1941
2 W 621/1 Fonctionnement.
Correspondance, factures concernant essentiellement l'approvisionnement, les frais de transport et
d'hospitalisation.
A signaler : listes nominatives parmi les états d'hospitalisation, relevé des parcelles cadastrales.
1939-1941
2 W 622 Mise en place, fonctionnement et vie du camp, recensement, mouvements et rapatriement de
réfugiés.
Correspondance, instructions, rapports notamment sur l'état d'esprit des réfugiés, listes nominatives établies
lors du recensement des réfugiés et de réfugiés désirant être rapatriés en Espagne, situations journalières
des sorties, autorisations de déplacements et de sorties.
A signaler : liste nominative de réfugiés espagnols hébergés à Sète.
1939
2 W 623 Mise en place, fonctionnement et transfert du camp au ministère du travail.
Correspondance, instructions diverses concernant notamment les étrangers et les réfugiés, dossier relatif à
la surveillance des étrangers, règlement du camp, inventaire du matériel, dossier concernant les dépenses
du camp et l'alimentation en eau potable, rapport avec plan concernant l'état du camp lors du transfert au
ministère du travail.
1939-1941
2 W 624 Arrivées d'étrangers provenant de l'Hérault et d'autres départements au camp d'Agde puis
évacuation des internés du camp vers d'autres camps notamment Rivesaltes, Argelès-sur-Mer et Noë.
Correspondance, instructions, télégrammes, listes nominatives.
1940-1942
Camp de Serièges à Cruzy
2 W 621/2 Réquisition du domaine de Serièges.
Correspondance.
1941-1942
Camp de Ceilhes-et-Rocozels
Voir également dans la rubrique "Surveillance des étrangers", sous le sous-titre "Espagne" la cote 2 W
602/1
2 W 625/3 Mise en place du camp, réglement des dépenses, mouvements des internés.
Correspondance notamment avec d'autres départements, télégrammes, listes nominatives d'internés, offres
d'embauche, procès-verbaux de reconnaissance et d'estimation des dommages des locaux réquisitionnés,
mémoires des dépenses à payer.
1939-1942.
QuickTime™ et un
Rapport final
282
Camp de Noé
2 W 3037 Examen de la situation d'étrangers internés puis assignés à résidence ou expulsés.
Correspondance, arrêtés préfectoraux, listes nominatives, rapports de gendarmerie.
1945-1947
2 W 3040 Examen de la situation d'étrangers internés puis expulsés.
1945-1946
2 W 3041 Examen de la situation d'étrangers internés puis assignés à résidence ou libérés.
1945-1946
Internement et transfert de ressortissants étrangers (notamment de réfugiés espagnols)
Correspondance, rapports de gendarmerie, circulaires (rassemblés en petits dossiers individuels)
2 W 3034 Camps d'Argelès-sur-Mer et Bram.
1940-1941
2 W 3035 Camps d'Agde et Rivesaltes.
1940-1941
2 W 3036 Camps de Gurs et Saint-Cyprien.
1940-1941
2 W 3038 Camps du Vernet.
1939-1942
2 W 3039 Camps du Rieucros.
1940-1942
2 W 3042 Camps de Ceilhes, Saint-Antoine, et Serièges.
1940
Registres
84 W 21*Service des étrangers : registre d'arrivée du courrier (octobre 1940-juin 1941).
1940-1941
84 W 26* Registre de comptabilité de la taxe versée par les étrangers par jour et par commune.
1942-1943
Registres de renvoi de dossier
Concerne l'état-civil des étrangers dans l'ordre alphabétique des communes : nom, prénom, nationalité, date
et motif de renvoi
84 W 22* 1942.
1942
84 W 23* 1943-1944.
1943-1944
Registres des étrangers
Informations contenues : nom, prénom, nationalité, résidence, catégorie socio-professionnelle, n° de c arte et
date de délivrance, versement de la taxe, observations
84 W 24* 1er janvier 1942-2 mars 1943.
QuickTime™ et un
Rapport final
283
1942-1943
84 W 25* 3 mars-décembre 1943.
1943
84 W 350* Enregistrement des étrangers devenus français entre 1944 et 1950 et des étrangers ayant quitté
le territoire entre 1944 et 1955.
Informations contenues : nom et prénoms, date de naissance, moyen d'acquisition de la nationalité française
ou destination de départ.
1947-1953
Naturalisations
84 W 347* Enregistrement des demandes de naturalisations.
Informations contenues : n° d'ordre, nom et prénoms , résidence, date d'arrivée de la demande de
naturalisation, dans d'envoi au maire ou au sous-préfet, date du retour à la préfecture, date d'envoi du
dossier au ministre, date du décret, observations.
1940-1946
84 W 348* Enregistrement des demandes de naturalisations.
Informations contenues : n° d'ordre, nom et prénoms , résidence, date d'arrivée de la demande de
naturalisation, dans d'envoi au maire ou au sous-préfet, date du retour à la préfecture, date d'envoi du
dossier au ministre, date du décret, observations.
1947-1950
84 W 349* Demandes de naturalisations : répertoires alphabétiques de la correspondance.
Informations contenues : nom et prénoms, date de la minute, date de signature, date de retour,
observations.
1947-1953
Correspondance
84 W 27 Correspondance relative aux Andorrans (1943-1944) et correspondance diverse (1941-1944).
1941-1944
84 W 28 Correspondance avec les consulats (classement par année et par pays).
1955-1959
84 W 29* Registre de la correspondance avec les étrangers résidant dans l'Hérault (classement dans l'ordre
alphabétique des communes).
1950-1951
Séjour des étrangers : dossiers individuels
Etrangers partis, décédés ou devenus français
Espagnols
Les dates indiquées en sous-titres correspondent aux dates de clôture des dossiers : personnes parties,
décédées ou naturalisées (sauf pour les années 1945 et 1946).
1939-1942
Reliquat d'anciens dossiers.
2 W 2570 C - W.
1935-1942
1943
2 W 2571 B - W.
1943
QuickTime™ et un
Rapport final
284
1944
2 W 2572 A - C.
1944
2 W 2573 D - G.
1944
2 W 2574 L - M.
1944
2 W 2575 N - R.
1944
2 W 2576 R - Z.
1944
1945
Date d'obtention de la première carte d'étranger
1945
1946
1946
1946
Date d'obtention de la première carte d'étranger
1946
1947
1947
1948
1948
1949
1949
1950
1950
1951
2 W 335 Lettres A - G.
QuickTime™ et un
Rapport final
285
1951
2 W 336 Lettres L - N.
1951
2 W 337 Lettres O - V.
1951
1953
1953
1954
2 W 2562 A - L.
1954
1957
1957
1958
1958
1959
1959
1960
1960
1965
1965
Espagnols nés avant 1950
1877-1950
Autres nationalités
Les dates indiquées en sous-titres correspondent aux dates de clôture des dossiers : personnes parties,
décédées ou naturalisées.
QuickTime™ et un
Rapport final
286
1945
84 W 36 Adell - Jourdan.
1945
84 W 37 Klein - Piccini.
1945
84 W 38 Pirali - Zunino.
1945
1946
84 W 39 Adjman - Fischer.
1946
84 W 40 Gori - Rizetto.
1946
84 W 41 Russie - Vartamian.
1946
1947
1947
1948
1948
1949
1949
1950
1950
1951
1951
1953
1953
1954 (1er semestre)
QuickTime™ et un
Rapport final
287
84 W 111 Balcer - Zasso.
1954
1957
1957
1958
1958
1959
1959
1960
84 W 165 à 184 Abager - Azzedine.
1960
1965
1965
Allemands ayant quitté la France entre 1947 et 1952
Il s'agit essentiellement d'anciens prisonniers de guerre
1947-1952
Mesures administratives
2 W 3048 Poursuites contre des étrangers entrés clandestinement en France.
Fiches signalétiques et dactyloscopiques adressées au ministère de l'Intérieur.
1950-1956
Expulsions, refoulement
Généralités
1201 W 26 Procédure et révisions des mesures d'expulsion.
Réglementation, statistiques, état annuel des étrangers expulsés ou en sursis d'expulsion.
1945-1982
393 W 92 Refoulement d'étrangers à la frontière pyrénéenne.
Télégrammes.
1962
393 W 94 Poursuite à l'encontre des étrangers, consultation du Parquet.
QuickTime™ et un
Rapport final
288
Correspondance.
1962
393 W 96 Etrangers, défaut de carte de séjour.
Procès-verbaux de gendarmerie.
1962
2 W 632 Expulsion d'étrangers et étrangers expulsés bénéficiant d'un sursis à exécution.
Listes nominatives des étrangers bénéficiant d'un sursis (1937-1938), listes nominatives d'étrangers
expulsés définitivement après avoir quitté la France depuis l'Armistice, dossiers d'étrangers internés ou
expulsés considérés comme suspects (1941).
1937-1941
2 W 633/1 Espagnols ayant franchi la frontière clandestinement, examen des situations administratives et
refoulement.
Instructions, dossiers individuels, listes nominatives.
1946-1947
2 W 2194 Refoulement d'étrangers à la frontière pyrénéenne.
1960
2 W 2856/1 Refoulement d'étrangers.
1934-1937
Dossiers individuels des étrangers expulsés
1201 W 1 A à V.
1960-1961
490 W 1 A à F.
1950
1201 W 2 A à L.
1962
490 W 2 G à N.
1950
1201 W 3 M à V.
1962
490 W 3 O à Z.
1950
1201 W 11 A à B.
1965
1201 W 12 C à L.
1965
1201 W 13 M à Y.
1965
490 W 15 A à L.
1955
490 W 16 M à Z.
1955
1201 W 22 A à Z.
QuickTime™ et un
Rapport final
289
1975
1201 W 23 A à Z.
1980
577 W 102 A à K.
1960
577 W 103 L à Z.
1960
401 W 145 A à G.
1944
401 W 146 H à Q.
1944
401 W 147 R à Z.
1944
401 W 148 A à G.
1945
401 W 149 H à Z.
1945
401 W 150 A à J.
1946
401 W 15 L à Z.
1946
401 W 152 A à E.
1947
401 W 153 F à L.
1947
401 W 154 M à Z.
1947
401 W 155 A à G.
1948
401 W 156 H à O.
1948
401 W 157 P à Z.
1948
401 W 158 A à D.
1949
401 W 159 E à K.
1949
401 W 160 L à R.
1949
401 W 161 S à Z.
QuickTime™ et un
Rapport final
290
1949
2 W 2199 Espagnols, A - C.
1942
2 W 2200 Espagnols, D - G.
1942
2 W 2201 Espagnols, H - Q.
1942
2 W 2202 Espagnols, R - Z.
1942
2 W 2203 Autres nationalités, A - G.
1942
2 W 2204 Autres nationalités, H - M.
1942
2 W 2205 Autres nationalités, N - R.
1942
2 W 2206 Autres nationalités, S - Z.
1942
Dossiers individuels des étrangers faisant l'objet d'une mesure de refoulement.
Concerne des étrangers entrés clandestinement en France mais pas considérés comme réfugiés politiques.
2 W 635/2 1940-1941.
1940-1941
2 W 1997 1957.
1957
2 W 1998 1958.
1958.
2 W 1999 1959.
1959.
Commission d'expulsion
1201 W 25 Dossiers de séance.
1976-1981
Arrêtés d'expulsion rapportés
Dossiers individuels, arrêtés préfectoraux.
2 W 628 1945.
Concerne des arrêtés d'expulsion pris en 1940 et 1941 contre des ressortissants espagnols et grecs.
1945
2 W 1994 1957.
1957
2 W 1995 1958.
1958
QuickTime™ et un
Rapport final
291
2 W 1996 1959.
1959
2 W 2475 1952.
1952
2 W 2519 A - L.
1953
2 W 2520 M - Z.
1953
2 W 3055 1954.
1954
2 W 3056 1955.
1955
2 W 3057 1956.
1956
Autorisations de séjour
2 W 627 Espagnols ayant franchi la frontière clandestinement, avis favorables.
Notices individuelles, télégrammes.
1947-1948
Régularisation de la situation de clandestins
1947-1952
2 W 2530 1953.
1953
2 W 3050 Dossiers de clandestins espagnols passibles d'expulsion, régularisation des situations.
1954
1955
1956
Accueil et hébergement des travailleurs immigrés
1011 W 2 Hébergement collectif, mise aux normes d'hygiène et de sécurité.
Arrêté préfectoral, correspondance de la direction départemental du travail et de l'emploi et de la direction
départementale des affaires sanitaires et sociales.
1975-1976
1011 W 4 Logements des travailleurs étrangers.
Foyers de travailleurs étrangers de la Paillade, Foyer de jeunes filles de Montpellier, foyer de l'association de
soutien aux travailleurs migrants, subventions
Foyer SONACOTRA ; rapports des renseignements généraux sur les conditions de logement,
correspondance,plaquettes de présentation.
1972-1975
1011 W 5 Logements des immigrants.
QuickTime™ et un
Rapport final
292
Enquête sur l'occupation des HLM de Montpellier (1975) ; Accueil et scolarisation des immigrants : note,
rapport (1976) ; préparation des programmes d'équipement : circulaire, correspondance (1971).
1971-1975
1011 W 6 Harkis et français musulmans.
Logements des harkis dans les hameaux forestiers : note, rapports, correspondance, comptes-rendus de
réunions (1964-1976) ; aide à l'amélioration de l'habitat des français musulmans : dossiers individuels de
demande de subvention (1964-1976).
1964-1976
2 W 1554 Rapatriement de Nord-Africains.
1956-1957
2 W 2657/2 Délivrance de cartes d'étrangers exerçant une profession commerciale, industrielle ou
artisanale.
Instructions.
1947
2 W 2856/2 Refus de délivrance de cartes de travailleur étranger.
1934-1937
2 W 3049 Immigration de travailleurs italiens.
Circulaires concernant notamment la lutte contre l'immigration clandestine, correspondance, compte-rendu
de la commission départementale sur les problèmes de l'immigration, dossiers d'enquêtes, dossiers
d'Italiens refoulés ayant régularisé leur situation, recherches d'Italiens ayant abandonné le travail, listes
d'Italiens entrés en France en 1946.
1946-1949
Carte d'identité de commerçants : dossiers individuels de demandes
1959
2 W 3033 Dossiers clos en 1956.
1956
Refus et motivation
2 W 2024 1952.
1952
2 W 2025 A - R.
1953
2 W 2026 S - V.
1953
2 W 2027 A - Z.
1954
2 W 2028 A - L.
1956
2 W 2537 A - G.
1942
2 W 2538 H - Z.
1942
QuickTime™ et un
Rapport final
293
2 W 2539 A - C.
1943
2 W 2540 D - G.
1943
2 W 2541 Q - Z.
1943
2 W 2542 A - G.
1944
2 W 2543 H - Z.
1944
2 W 2544 A - G.
1945
2 W 2545 H - O.
1945
2 W 2546 P - Z.
1945
2 W 2860 E - G.
1946
2 W 2866 D - G.
1947
2 W 2871 A - G.
1948
2 W 3030 1951.
1951
Demandes annulées ou sans suite
Dossiers refusés ou accordés devenus sans objet (décès, départ, etc.)
2 W 2029 1958.
1958
2 W 2030 1959.
1959
2 W 2233 Dossiers annulés inscrits au registre.
1959
2 W 23081958-1960.
1958-1960
2 W 2309 Cartes annulées.
1958-1960
2 W 2311 Cartes annulées.
1960
2 W 3031 1955.
QuickTime™ et un
Rapport final
294
Concerne notamment des commerçants ambulants résidant dans d'autres départements.
1955
2 W 3032 1956.
1956
Artisans étrangers
2 W 2234 Dossiers annulés inscrits au registre.
1959
2 W 2310 Dossiers annulés.
1958-1960
Législation antisémite et statut des Juifs pendant la Seconde Guerre mondiale
Voir également sous la rubrique "Etrangers - contrôle des étrangers pendant la Guerre d'Espagne et la
Seconde Guerre mondiale", le sous-titre "Mesures à l'encontre des Israélites"
2 W 156 Affaires juives, statut des Juifs et recensement des Juifs étrangers soumis aux mesures de
refoulement et ayant laissé des biens pour lesquels un administrateur doit être désigné [instruction du 7
novembre 1942].
Petits dossiers individuels de correspondance et rapports de police (1941-1942), formulaires de réponses
négatives au recensement (1942).
1941-1942
2 W 157 Recensement des Juifs français et étrangers résidant actuellement dans le département de
l'Hérault [circulaire préfectorale du 20 mai 1944].
Instructions (1942), circulaire, formulaires de réponse des communes, listes nominatives.
1942-1944
Circulation transfrontière
423 W 31 Introduction de travailleurs espagnols pour la période des vendanges.
Instructions, rapport, presse, correspondance.
1956-1960
2 W 1728 Immigration aux Etats-Unis de réfugiés installés en France.
1956
2 W 1977* Enregistrement des visas français à la sortie de France avec indication des destinations (mai
1958).
1958
2 W 2187* Correspondance relative aux demandes de visas d'entrée en France.
1958
2 W 2295 Correspondance relative aux demandes de visas d'entrée en France et aux autorisations de
voyage.
1959
Circulation entre la métropole et l'Afrique du Nord
423 W 30 Instructions.
1956-1962
393 W 158 Télégrammes concernant le séjour en Algérie.
1956-1957
393 W 159 Correspondance diverse relative au séjour en Algérie.
1956-1958
QuickTime™ et un
Rapport final
295
2 W 1976* Autorisations de séjour en Algérie, enregistrement des passeports et visas (novembre 1956 - juin
1959).
1956-1959
2 W 2186 Correspondance concernant les passeports et autorisations de voyage en Algérie.
1958
2 W 2370 Rapatriements en Afrique du Nord.
Listes nominatives, demandes de visa de rapatriement, ordres de route, dossiers individuels.
1945
2 W 2371 Rapatriements en Afrique du Nord.
Demandes de visa de rapatriement et de sauf-conduits, dossiers individuels.
1942-1945
2 W 2518* Enregistrement des sauf-conduits pour l' Algérie délivrés aux Français et indigènes.
1945
Autorisations de voyage en Algérie
Dossiers individuels
1941-1943
1941-1943
1956
1956
1957
1957
1958
1958
1959
1959
Circulation entre la France et l'Allemagne
423 W 32 Instructions.
1946-1952
2 W 2174 Circulaires.
Concerne notamment les prisonniers de guerre et les travailleurs.
1945-1949
2 W 2374 Délivrance de passeports pour l'Allemagne.
Demandes de renseignements, correspondance.
QuickTime™ et un
Rapport final
296
1943-1944
2 W 2375 Délivrance de passeports pour l'Allemagne.
Demandes de renseignements, correspondance, cahier d'enregistrement des demandes.
1942-1943
Demandes de visas de sortie de France
Dossiers présentées par des étrangers et des Français comprenant les demandes et les autorisations de
sortie et de voyage
2 W 2319 à 2361 AB - AM.
1941-1945
Demandes de visas d'entrée et de sortie
Dossiers annulés ou refusés
1941-1943
Circulation des personnes en temps de guerre
2 W Délivrance de passeports et de visas.
Instructions, circulaires.
1940-1943
2 W 2362 Délivrance de passeports, de sauf-conduits et de visas de sortie du territoire.
1939-1941
2 W 2363 Délivrance de sauf-conduits et de cartes d'identité spéciales.
Instructions, circulaires, correspondance relative à la circulation des étrangers notamment les ressortissants
tchécoslovaques basés à Agde.
1939-1941
2 W 2364 Délivrance de sauf-conduits pour les colonies, de visas de sorties pour des ressortissants italiens
et de cartes d'identité pour le personnel de la batellerie.
Dossiers de demande, listes des personnes demandant à être rapatriées en Algérie.
1939-1943
2 W 2365 Délivrance de sauf-conduits et de visas de sorties du territoire.
Bordereaux de transmission des demandes au ministère de l'intérieur avec listes nominatives. A signaler :
réfugiés belges d'origine polonaise désirant émigrer en Amérique du sud.
1940-1942
2 W 2366 Délivrance de sauf-conduits, affaires sans suite.
Demandes, listes nominatives.
1940-1941
2 W 2367 Délivrance de visas de sortie et de passeports.
Etats statistiques des visas accordés à des étrangers (1940, 1944), des Italiens rapatriés, des passeports
délivrés entre mai et juin 1940 comprenant des listes nominatives, demandes de visas de ressortissants
espagnols appelés sous le drapeau en Espagne avec listes nominatives (1943), correspondance et
télégrammes concernant des demandes de visas et passeports avec listes nominatives des rappels faits au
ministère de l'Intérieur.
1940-1944
2 W 2368 Rapatriement de ressortissants italiens.
Correspondance, listes nominatives, demandes de visas de sortie, instructions.
1940-1941
QuickTime™ et un
Rapport final
297
2 W 2369 Demandes de visas de sortie de France et de visas de transit par le Maroc.
Demandes, rapports d'enquête. Concerne notamment des réfugiés espagnols désirant émigrer au Mexique.
1941-1942
2 W 2372 Interdictions de sortie de France.
Télégrammes, listes nominatives.
1940-1942
2 W 2373 Délivrance de passeports à des ressortissants français.
Demandes d'enquête et de renseignements.
1944
2 W 2376 Délivrance de passeports et de sauf-conduits.
1940-1941
Sous-préfecture de Béziers
12 W , 363 W : inchangés. Se reporter au guide Génériques p. 907 et suivantes.
506 W
506 W 346 Partis politiques : tracts, notes d’information, 1949-1952 ; lutte contre le terrorisme nord-africain,
contrôle d’identité, septembre 1958-décémbre 1959.
1949-1959
506 W 347 Afrique du Nord : état de l’opinion, lettres de menaces, tracts, manifestations, notes des R.G.,
motions, saisies de journaux, rapports de police.
1958-1963
Organismes de temps de guerre :
Sous-séries 15 W (Service de la main-d’œuvre étrangère, 1940-1946), 16 W (Service de liquidation des
dépenses d’occupation, 1942-1948), 17 W (Service du travail obligatoire, 1941-1944), répertoire numériques
détaillés dactylographiés établis par P. Jouve, Montpellier, 1974-1977, 36-46-55 p.
Service de la main-d’œuvre étrangère, (1940-1946)
15 W : inchangé. Se reporter au guide Génériques p. 916
Service liquidateur des
dépenses d’occupation (1942-1948)
RELATIONS FRANCO-ALLEMANDES
Police générale
16 W 42 Attentats, accidents : […], étrangers.
Septembre 1943-Août 1944
16 W 48 Militaires de carrière : engagements volontaires, commission départementale des engagements,
propagande, jeunes gens venant de la zone occupée, concours d’entrée à Saint-Cyr, marine, armée
coloniale, légion étrangère, armée de l’air, démobilisation de l’armée française de transition.
1941-1943
REQUISITIONS ALLEMANDES
Organisation, réquisitions diverses
QuickTime™ et un
Rapport final
298
16 W 79 Protection de biens appartenant à des ressortissants suisses, réquisitions de logements, personnes
logées sans droit, literie, eau, chauffage, visite de maisons particulières par des soldats allemands,
recherche de baraquements, états des cantonnements.
1942-1944
Service du travail obligatoire (1941-1944)
.
17 W 284 Listes des étrangers oisifs de Montpellier
1942-1944
17 W 352- 353 listes nominatives communales d’étrangers de 18 à 50 ans résidant dans l’Hérault (décret du
26 août 1943)
352. communes de A à L
353. communes de M à V
17 W 354 Etats statistiques par communes et par nationalités , listes nominatives d’étrangers résidant dans
l’Hérault (Italiens-Suisses)
octobre-décembre 1943
17 W 355 Groupements de travaillleurs étrangers ; listes d’ouvriers ayant été libérés, listes des Suisses de
l’Hérault ; cahier d’enregistrement des mutations, correspondance
mars-juin 1944
17 W 356 Recensement des travailleurs nord-africains : correspondance, fiches individuelles, listes, avis de
recherche, états nominatifs des déplacements.
Juillet 1943-juin 1944
17 W 357 ( …) Exemption d’incorporation pour les Suisses , Portugais et Espagnols (…)
février-octobre 1943
17 W 542-543 Fichier communal des étrangers :
542
Abeilhan à Coulobres
543
Fabrègues à Lattes
17 W 544-545 Fichier des israélites de l’Hérault français et étrangers, A à Z
consultable sous forme numérisée)
Service régional de police judiciaire
796 W
Répertoire numérique détaillé du versement 796 W établi par Sophie Monnet, Montpellier, 2006, 12 p.
796 W 27 N°274-309
Notamment N°282 : activité communiste espagnole dan s la région de Lézignan et Carcassonne (1942).
1940-1944
Guerre d’Algérie
796 W 115 Contrôle des Nord-africains
Notes, notices individuelles, listes nominatives.
1961-1962
1320 W 20
Dossier 76 438 : exécution de quatre Espagnols à Montfort (Aude) le 5 novembre 1944 par
la brigade des « Guerilleros »
1944-1954
QuickTime™ et un
Rapport final
299
1774 W 88
Dossier 182765 : rapport sur l'organisation de la résistance populaire
du Front de Libération National clandestin algérien
1965
Commissariat central de Montpellier
200 W
Répertoire numérique détaillé du versement 200 W établi par Sophie Monnet, Montpellier, 2006, 12 p.
200 W 94 N°35640-35921.
N°35921 : listes de ressortissants belges disparus pendant la guerre et ayant séjourné à Montpellier (1946).
1945-1947
Commissariat de Sète
1739 W 4 Etrangers de passage à Sète : notices individuelles
1940
1739 W 5 Réfugiés français et étrangers : notices individuelles
1940
Etablissements pénitentaires
Maison d’arrêt de Villeneuve-les-Maguelone
1617 W 8 (…) demandes de renseignements sur les détenus étrangers
Tribunal administratif
Contentieux général : les dossiers de reconduites à la frontière ont été conservés dans l’échantillonnage.
Minutes : 1008 W 1-56 (1954-1970), 1126 W 1-23 (1968-1974), 1279 W 1-16 (1975-1977), 1624 W 1-55
(1978-1986), 1711 W 1-33 (1987-1992), 1769 W 1-53 (1991-1993)
Dossiers de procédure : 1008 W 80-240 (1949-1971), 1126 W 32-90 (1965-1974), 1279 W 20-98 (19691977), 1624 W 81-417 (1973-1987), 1711 W 43-143 (1984-1990), 1769 w 55-157 (1987-1993)
Rectorat de l’Académie de Montpellier
(classement provisoire)
927 WP 331 Etudiants originaires d'Afrique du Nord, de Corse: notices individuelles, statistiques
1940-1945
927 WP 369 Relations avec d'autres académies françaises et étrangères, statistiques des établissements,
correspondance et fonctionnement de l'institut des étudiants étrangers, aide sociale aux étudiants étrangers
1941-1962
927 WP 379 Etudiants étrangers, équivalence de diplômes : correspondance
1939-1946
927 WP 543 Etudiants réfugiés luxembourgeois : états des frais de secours, correspondance.
1940
QuickTime™ et un
Rapport final
300
928 WP 62 Dossiers individuels de professeurs assistants étrangers.
1949-1951
Centre régional des œuvres universitaires et sociales
1016 WP 28 Listes et fiches d'inscription des étudiants étrangers ayant suivi le cours intensif de français.
1968
Attribution de bourses aux étudiants étrangers
1016 WP 6 Dossiers individuels : A-K.
1969
1016 WP 7 Dossiers individuels : L-Z.
1969
1016 WP 12 Dossiers individuels (non classés).
1966-1967
1966-1967
1966-1967
1016 WP 15 Dossiers individuels.
1965-1966
1964-1965
1964-1965
1964-1965
1964-1965
1016 WP 20 Dossiers individuels.
1967
1016 WP 25 Dossiers individuels : A-G.
1967-1968
1016 WP 26 Dossiers individuels : H-M.
1967-1968
1016 WP 27 Dossiers individuels : N-Z.
1967-1968
Contrôle des étudiants
1016 WP 8 Bilan de fin d'année des boursiers étrangers du gouvernement français.
individuels, correspondance.
Listes,
dossiers
1968-1969
Transfert dans une autre académie et rapatriements d'étudiants étrangers
1016 WP 1 Dossiers individuels : A-F.
1969-1970
1016 WP 2 Dossiers individuels : G-La.
1969-1970
1016 WP 3 Dossiers individuels : Le-Ne.
1969-1970
1016 WP 4 Dossiers individuels : No-W.
1969-1970
1962-1963
1960-1964
QuickTime™ et un
Rapport final
301
1963-1964
1961-1966
1961-1966
Office national des forêts
Direction régionale de l’ONF
Sous série 1632 W
Répertoire numérique du versement 1632 W , Montpellier, 11 p.
HARKIS
1632 W 50 Documents relatifs aux conditions d’emploi, de logement et de classification ; comptes-rendus de
commissions interministérielles
1967-1975
(2005)
1632 W 51 Situation salariale des Harkis : rapports ; convention relative à l’emploi des harkis ; programme
d’investissement foncier.
1972-1975
(2005)
1632 W 52 Travaux réalisés par les Harkis : enquêtes, conventions, statistiques, comptes-rendus ;
renseignements sur le personnel ; conférence sur la forêt méditerranéenne.
1962-1979
(2039)
Service départemental de l’ONF
Sous série 1754 W
Répertoire numérique du versement 1754 W établi par Martine Bourmaud et Marc Cambray, Montpellier,
2000, 9 p.
1754 W 133-134 Chantiers harkis.
1963-1967
133. Sommier de comptabilité de l’agent régisseur (1963).
Détail mensuel des dépenses (2 registres, 1963-1964).
1963-1964
134. Détail mensuel des dépenses.
(1966-1967)
1966-1967
Conseil général de l’Hérault
Pôle Patrimoine départemental et éducation
QuickTime™ et un
Rapport final
302
Conseil général de l’Hérault, patrimoine départemental et éducation, répertoire méthodique établi par
Evelyne Grangier sous la direction de Vivienne Miguet, Montpellier, 2006, 138 p.
BÂTIMENTS PUBLICS ET PATRIMOINE DÉPARTEMENTAL
Domaine départementaux
Autres interventions et dossiers de l’architecte départemental
1391 W 179 Camps de Ceilhes. Dénonciation de la location des locaux de la Société Métallurgique et
Chimique de l’Orb suite aux dommages causés par les réfugiés espagnols et autres : procès-verbal des
dommages, plans des lieux de 1925.
1941
Archives publiques couvrant toutes périodes
FONDS PARTICULIERS D’ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES PUBLICS-SERIE ETP
Université Montpellier III Paul Valéry
Répertoire méthodique de la sous-série 5 ETP (université Paul Valéry) par Christophe Vigneron, Montpellier,
2005, 7 p.
5 ETP 79 Inscriptions d’étudiants étrangers : demandes d’équivalence de diplômes
1940-1960
5 ETP 80 Etudiants d’outre-mer, coloniaux, étrangers : instructions, listes d’inscrits, correspondance
1951-1963
5 ETP 81-84 Etudiants étrangers : fiches individuelles d’inscription aux cours auxiliaires et spéciaux
1909-1926
5 ETP 85 Fiches individuelles d’inscription d’étudiants étrangers, avec photos (échantillon)
1955-1967
Université Montpellier I
8 ETP 13 Etudiants mobilisés, réglementation : décrets, circulaires, arrêtés (1930-1963). Etudiants rapatriés
d'Algérie, inscriptions et examens : instructions, correspondance, listes de candidats (1961-1962). Etudiants
étrangers, inscription et accueil : instructions, listes nominatives, registre commun d'inscription en thèse et
de la commission d'équivalence de diplômes, correspondance (1928-1976).
8 ETP 145-820 Dossiers individuels des étudiants français et étrangers de la faculté de droit
1800-1960
ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES – SERIE EDT
12
Il existe un répertoire par fonds déposé (nous les préciserons dans le rapport final).
Sous-Série 9 EDT - Alignan-Du-Vent
9EDT/2I1 Etrangers : statistiques ; refus d'un sauf-conduit.
12
Cet état a été réalisé au 12 avril 2007.
QuickTime™ et un
Rapport final
303
1946-1948
Sous-Série 10 EDT – Aniane
10 EDT/2I3 Surveillance des étrangers : listes nominatives des bénéficiaires d'un permis de séjour, état
nominatif et par nationalité, registre d'immatriculation (1823-1915). - Surveillance des étrangers et des
individus dangereux : circulaires et instructions (an IV-1816).
1796-1915
Sous-Série 23 EDT - Balaruc-les-Bains
23EDT/2I4 Police des étrangers, résidence des réfugiés : correspondance (1834). - Surveillance des
individus dangereux : signalements (1814-1852).
1814-1852
Sous-Série 24EDT - Balaruc-Le-Vieux
24EDT/2I4 Police des étrangers : correspondance (1812-1854), registre d'immatriculation (1921-1922).
1812-1922
Sous-Série 27EDT – BEAULIEU
27EDT/2I4 Etrangers. -Demande de naturalisation : correspondance (1875). Liste des Allemands et Italiens
résidant dans l'Hérault : correspondance.
1839-1871
Sous-Série 33EDT – Boisseron
33EDT/2I4 Etrangers, inscription : registre, correspondance.
1918-1956
33EDT/2I5 Cartes d'identités d'étrangers : demandes, correspondance.
1922-1948
33EDT/2I7 Mariages d'étrangers : correspondance.
1913-1915
Sous-Série 39EDT – Bouzigues
39EDT/4H1 Guerres révolutionnaires et transition premier Empire/Restauration : proclamation, circulaires,
décret impérial, délibération du conseil général de la commune (1793-1815). Prisonniers de guerre et
déserteurs étrangers, surveillance et répression : circulaires (an III-1810). Armée d'Italie, souscription en
faveur des blessés : correspondance (1859).
1793-1859
Sous-Série 39EDT – Bouzigues
39EDT/2I1 Emigrés, surveillance et mise sous séquestre, vente et restitution de leurs biens : décret impérial,
circulaires, procès-verbaux, correspondance (1792- an III, 1815). Police générale, gestion et réglementation
: loi, proclamation, arrêté préfectoral, circulaires, correspondance (1790-1862). Police du roulage,
surveillance et réglementation : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de contravention, correspondance
(1812-1892). Erection de la statue d'Edouard Adam, souscription : correspondance (1858-1859). Etrangers,
individus suspects et anciens détenus, surveillance et recherche : circulaires, fiches de signalement, feuilles
de route, correspondance (1792-1823).
1792-1892
Sous-Série 44EDT – Cabrerolles
QuickTime™ et un
Rapport final
304
44EDT40 Etrangers : liste nominative [s.d.], registre des visas accordés, questionnaires destinés à
l'obtention de la carte d'identité d'étranger.
1917-1933
Sous-Série 53EDT - Carlencas-et-Levas
53EDT18 Guerre de 1939-1945. - Réfugiés et étrangers ; surveillance de la circulation interzone ;
réglementation de la circulation des chevaux ; réquisitions de vivres ; appels à la solidarité ; appels à la
collaboration entre personnel municipal et gendarmerie: circulaires et arrêtés préfectoraux ; véhicules
récupérés en zone libre: liste.
AC : 53EDT/4H1
1940-1942
Sous-Série 67EDT – Cazilhac
67EDT114 Police générale. - Période révolutionnaire : contrôle des émigrés et des biens des émigrés :
instructions (1792-1815). - Etrangers : demandes de renseignements, feuilles de signalement (1877, 1885,
1899, 1936). - Passeports : instructions, correspondance (1803-1834), souches de passeports pour
l'intérieur (avec signalement des personnes) (1807-1860).
1792-1936
67EDT115 Police générale. - Etrangers, recensement : instructions, correspondance, extraits du journal
officiel (1919-1947) . Statistiques annuelles : correspondance, tableaux nominatifs (1930-1961). Cartes
d'identité et passeports : registres de demandes, registres des visas (1921-1967).
1919-1967
67EDT116 Police générale. - Etrangers: dossiers individuels avec pièces justificatives, signalement et
photographies (classés par ordre chronologique : 1914-1961); dossiers de naturalisation : instructions,
notes, correspondance (1931-1950).
1914-1961
(2022)
Sous-Série 68EDT - Cazouls d'Hérault
68EDT137 Tentative d'assassinat et évasions : avis de recherche et fiche de signalements (1846). Passeports à l'intérieur et à l'étranger, contrôle et délivrance : circulaires, correspondance (1810-1825).
AC : 68EDT/2I2
1810-1846
68EDT139 Etrangers, délivrance ou renouvellement des cartes de séjour : carnet à souches et registres
(1925-1979) ; contrôle : registre de recensement (1928-1951) ; statistiques : tableaux annuels (1971-1982).
- Rapatriés d'Algérie : listes, autorisations de sortie (1962).
AC : 68EDT/2I4
( 2013)
1925-1982
Sous-Série 74EDT – Cessenon
74EDT154 Etrangers et réfugiés, surveillance : circulaires, demande de renseignements, naturalisations,
correspondance (an IX-1903). Immigration, colonisation en Algérie : instruction, correspondance (18781879). Forçats libérés : feuilles de route, correspondance.
1801-1903
Sous-Série 79EDT - Clermont-l'Hérault
79EDT210 Surveillance des étrangers : instructions, état indicatif des passeports (1846). - Réfugiés
espagnols : instructions, état des dépenses, délibération du conseil municipal, renseignements (1814-1816,
1840-1846). - Nomination d'un commissaire : arrêté (1855).
1814-1855
QuickTime™ et un
Rapport final
305
79EDT116 Législation du travail : instructions, pétitions (1792-1894). Conflit entre les ouvriers français et
étrangers : pétition des ouvriers de la Société chaux et magnésie (1920). Travail des femmes et des enfants
: instructions, questionnaires (1837-1922).
AC : 52EDT7F2-3
1792-1922
Sous-Série 85EDT – Coulobres
85EDT28 Surveillance des étrangers : registre d'immatriculation des étrangers séjournant en France, liste,
certificats.
AC : 85EDT/2I2
1878-1917
Sous-Série 89EDT – Creissan
89EDT57 Contrôle des étrangers : circulaires, correspondance.
AC : 89EDT/2I3
1939-1944
Sous-Série 92EDT - Cruzy
92EDT58 Etrangers, passeports : instructions (1812-1816), souches de passeports (1807-1867). Police
générale : arrêtés, rapports, correspondance avec le commissariat de police (1812-1855). Police politique,
surveillance des individus : instructions, rapports, correspondance (1812-1855).
1807-1867
Sous-Série 94EDT – Espondeilhan
94EDT86 Contrôle des étrangers, instruction : listes nominatives, correspondance.
1894-1908
Sous-Série 100EDT - Ferrières-Poussarou
100EDT10 Etrangers, contrôle et naturalisation : instructions, demandes de renseignements, demandes de
cartes d'identité (1927-1928). Appel à la main-d'oeuvre étrangère : correspondance (1927-1928).
1927-1928
Sous-Série 102EDT – Fontanès
102EDT29 Etrangers et réfugiés, naturalisation et surveillance : instruction, registre d'immatriculation,
registre et liste nominative des étrangers résidants dans la commune, demandes de naturalisations, permis
de séjour, avis de mutations d'étrangers, correspondance.
1857-1938
Sous-Série 103EDT – Fontès
103EDT173 Etrangers et émigrés, contrôle : arrêtés, circulaires, registre de déclaration des étrangers
employés par les propriétaires de la commune, renseignements, état des détenus suspects dans la prison
de Béziers, télégramme, correspondance (an II-1833).
1794-1833
Sous-Série 104EDT - Fos
104EDT74 Surveillance des étrangers, contrôle : circulaires, états des étrangers dans la commune,
correspondance.
1897-1913
Sous-Série 111EDT - Ganges
QuickTime™ et un
Rapport final
306
111EDT506 Surveillance des étrangers : registres, listes nominatives des étrangers.
1836-1915
Sous-Série 114EDT – Gignac
114EDT399 Surveillance et contrôle des étrangers et des réfugiés : instructions, correspondance (an II1829).
1794-1829
Sous-Série 122EDT – Jonquières
122EDT25 Emploi de la main-d’œuvre étrangère, contrôle : instructions, certificats de travail, déclarations
1924-1950
122EDT63 Etrangers, recensement, contrôle et acquisition de la nationalité française : instructions, arrêté
préfectoral, cahiers d'immatriculation, déclarations individuelles, listes nominatives, permis de séjour, tableau
de recensement, correspondance.
1903-1963
Sous-Série 126EDT - Lamalou-les-Bains
126EDT32 Surveillance des étrangers résidant dans la commune : circulaires, états des étrangers,
correspondance.
1890-1905
Sous-Série 129EDT – Lattes
129EDT98 Registre factice de pièces des séries G, I, K.
1895-1900
3G - Rapport de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
Poids et mesures (1826-1899).
1I - Police locale
Fêtes et cérémonies (an XII-anXIV).
2I - Police Générale
Chasse, pêche, passeport, étrangers (an XII-1818).
3I - Justice
Jury et justice de paix (an IV-1889).
5I - Hygiène publique et salubrité
Etablissements insalubres (1886-1900).
1K - Elections
listes des plus forts et plus âgés contribuables (1813-1824).
Elections et nominations municipales (1806-1841).
2K - Personnel communal
Gardes champêtres (1805-1843).
Sous-Série 134EDT – Lavérune
134EDT75 Surveillance des étrangers et demande de nationalité française : instructions, cartes d'identité et
cartes de circulation, certificat de travail.
1919-1936
Sous-Série 136EDT - Lézignan-la-Cèbe
136EDT100 Contrôle des étrangers : instructions, listes nominatives d'étrangers, correspondance.
1855-1970
Sous-Série 142EDT – Lodève
QuickTime™ et un
Rapport final
307
142EDT579 Surveillance des étrangers : instructions, arrêté du maire, états des étrangers, listes
nominatives et signalétiques de réfugiés espagnols, feuilles de route, états des subsides, sauf-conduits,
passeport collectif, mouvements des étrangers, correspondance.
1831-1852
Sous-Série 140EDT - Lignan-sur-Orb
140EDT87 Recensement et contrôle des étrangers : registre de recensement, avis de changement de
domicile (1927-1947). Attribution de cartes de travail : carnet à souche, carte de séjour, listes nominatives
des demandeurs (1926-1964).
1926-1964
Sous-Série 143EDT – Loupian
143EDT133 Recensement des étrangers et attribution de cartes de séjour : instructions, registre de
recensement, dossiers individuels, code de la nationalité française, extraits de registre matricule, cartes de
séjour, arrêté d'expulsion, certificats de travail, correspondance.
1917-1962
Sous-Série 167EDT – Montels
167EDT70 Surveillance des étrangers : circulaire, télégrammes, correspondance.
1908-1917
Sous-Série 182EDT - Nézignan-l'Evêque
182EDT211 Contrôle des réfugiés et attribution de carte d'identité : circulaires, registres matricules, registre
d'enregistrement des demandes de carte d'identité, fiches individuelles, situations numériques semestrielles,
cartes d'identités d'étrangers, correspondance.
1891-1945
Sous-Série 209EDT - Portiragnes
209EDT58 Etrangers et émigrés, contrôle : affiche (an III).
1795
Fonds privés Série J
1J documents isolés
1 J 789 Diplôme de bachelier –ès- sciences d’Adolphe Sonbgaylo, né à Gluckowtze, en Ukraine, 1843 (Don
Archives de Paris, 1969, 1 pièce parchemin, anc. 1 F 471.).
1 J 790 Traduction d’extrait de l’acte de naissance de Romulad Ladislas Giedroyc, fils du prince Constantin
Giedroyc, conseiller d’Etat et chambellan du tsar, et de Marie-Eve-Alexandrine, née comtesse Podoska, du
1§ juillet 1842, établie pour inscription au baccalauréat-ès-lettres de l’intéressés, 1861. – Certificat d’aptitude
au grade de bachelier-ès-lettres en faveur du même, 1861 (Don Archives de Paris, 2 pièces papier, anc. 1 F
473).
1 J 1118 Dossier constitué par Arthur Escoriguel (Kery), ancien officier de l’armée républicaine d’Espagne,
replié en France, sur ses acitivtés de résistance et son internement dans les camps de Saint-Cyprien,
argelès et Agde, 1939-1998 (Don de a. Escoriguel, entrée n°3235, 30 décembre 1998, 1 liasse papier,
photographies).
Archives hospitalières
13 HDT
13 H dépôt CHU Montpellier
QuickTime™ et un
Rapport final
308
Clinique des maladies nerveuses
Neurologie A 1914-1918
Archives postérieures à 1790
R Archives médicales militaires
Dossiers médiaux des malades
(incommunicables car le dépôt date 1999)
Ce fond contient divers dossiers médicaux (diagnostics, feuilles d’observations, de visites, des photos et de
la correspondance) qui concernent des soldats indigènes, russes, serbes).
Archives iconographiques
DOCUMENTS FIGURES - SERIE FI
Sous-série 12 Fi (affiches)
Répertoire numérique détaillé, par Colette Faure-Dhoms, 2001-2005.
12 FI 260 Droits sociaux des étrangers et Principe d’égalité : Montpellier, archives départementales,
exposition.- (S.I) : Service social d’aide aux émigrants : bicentenaire de la révolution française, (1989 ?). –
Impression photomécanique (affiche) sur papier jaune, noir et blanc ; 42 x 29,6 cm (image).
1989
12 FI 268 1939-1989 Cinquantenaire du Camp d’Agde : espace Molière, exposition jusqu’au 23 février
(1989).- (S.I) – (s.n), (1989 ?). – Impression photomécanique (affiche) sur papier jaune fluo, noir et blanc ;
39,5 x 2ç,5 cm (image).
Une photographie intitulée « Vue partielle du camp d’Agde à partir de la caserne de Mirabel » est reproduite.
1989
12 FI 279 Les Français et la guerre d’Espagne 1936-1939 : Perpignan, Université et Archives
départementales, colloque international, 28, 29 et 30 septembre 1989 ; La Retirada, visages d’exil : archives
départementales, exposition, 15 septembre, 15 octobre 1989. – Perpignan, université de Perpignan, centre
de recherche sur les problèmes de la frontière : (…).
1989
12 FI 317 Les Pyrénées-orientales (1939-1945). Perpignan confrontation XXVII : Perpignan, institut Jean
Vigo, exposition 11 avril – 15 mai 1991 : archives départementales, 21 mai, 28 juin 1991. (…) 1 impression
photomécanique (affiche) sur papier, couleur ; 70 x 50,6 cm (image).
1991
12 FI 445 Mesures Stoleru, mesures racistes, mesures illégales. Travailleurs français-immigrés, égalité des
droits. – (Paris) : C.F.D.T. Réseau d’accueil ; confédération syndicale du cadre de vie… (1968 ?). – 1 dessin
(affiche), 3 couleurs, rouge, blanc, noir ; 79,5 cm x 57 cm (feuille).
1968
12 FI 557 Les camps d’internement du Loiret, 1941-1943. Histoire et mémoire : Archives départementales
de l’Hérault, exposition du 2 3 novembre au 9 décembre 1994.- Montpellier : conseil général de l’Hérault,
(1994 ?).- 1 impression photomécanique (affiche), couleur ; 60 x 40 cm (feuille).
1994
12 FI 794 L’Estranger. Lo teatre de la carriera. – (S. I) : (s.n), (entre 1980 et 2000). 1 impression
photomécanique (affiche), vert, rouge, orange ; 59 x 36 cm (feuille).
1980-2000
Archives photographiques de l’ODAC
QuickTime™ et un
Rapport final
309
Ce fonds est en cours de classement. Il n’existe pas encore de répertoire complet, mais des fiches
descriptives de collecte et un guide d’aide à la recherche.
Aide à la recherche, s.d.
Sous-série 1770 W
Photographies
1770 W 385 camp d’internement d’Agde
1994
1770 W 386 camp d’internement d’Agde
1994
1770 W 391 guerre civile espagnole
1994-1998
1770 W 392 Immigration espagnole
1994-1995
Diapositives
1770 W 475 Colonie espagnole de Béziers (reportage ODAC)
Archives audiovisuelles
Le fonds des archives audiovisuelles est en cours de classement. Les sous-séries suivantes sont
susceptibles de comporter des éléments ayant trait à notre objet :
2 AV Vidéo animation Languedoc (VAL)
3 AV Groupement audiovisuel du Biterrois
5 AV Collecte réalisée par les Archives départementales de l’Hérault de témoignages oraux filmés
d’anciens déportés et/ou résistants.
1811 W ODAC
Archives sonores et supports de substitution
Sonothèque - 1771 W
La sonothèque de l'ODAC représente un volume de 1000 à 1500 heures d’archives orales. Seuls 3 fonds ont
été clairement identifiés comme relatifs à l'immigration ou à la présence d'étrangers dans l’Hérault.
Néanmoins, il n'est pas impossible que d'autres fonds concerne notre objet. En l’état actuel du classement, il
est impossible de lister ce genre de documents.
Fonds « Figuerolles »
1771 W 966 : Enquête réalisée par Michel Valentin sur le quartier de Figuerolles à Montpellier, 38 minutes
(durée) - 1997
Fonds "Harkis"
1771 W 885 – 889 : Enquête réalisée par l’ODAC sur la population Harkis à Pérols et à Montpellier, 4 heures
QuickTime™ et un
Rapport final
310
43 (durée) - 1992
Fonds « Immigrés espagnols »
1771 W 676 – 698 : Enquête réalisée par l’ODAC sur la communauté espagnoles de Béziers, 23 heures 26
(durée) - 1994
Archives communales d’Agde
Mme Irène Dauphin, conservatrice.
Hôtel de ville
CS20007
34306 Agde cedex
Tel. : 04 67 94 65 41
Le service des archives de la ville d’Agde n’existe que depuis 2000 et n’était donc pas indiqué dans le guide
de Génériques. Les instruments de recherche étant en cours d’élaboration, aucun inventaire ne peut être
dressé ici.
Archives communales de Montpellier
Pierre de Peretti, conservateur
Adresse postale
Mairie de Montpellier
1, place Francis-Ponge
34064 Montpellier cedex 2
Adresse topographique
Médiathèque centrale d’Agglomération Emile-Zola
287, rue Poséidon
34000 Montpellier
Tel : 04 67 34 87 50
Fax : 04 67 34 87 51
Selon M. Peretti, il n’y a pas de modification ou d’ajout à apporter par rapport à l’inventaire de Génériques de
1999. Le récolement de 2003 est une mise à jour technique et est sans conséquence. Un nouveau
récolement est en cours de réalisation et devrait, à terme, permettre une mise à jour.
Les cotes indiquées par le guide édité par Génériques sont détaillées dans le guide des « Sources de
l'histoire de la Pologne et des Polonais dans les archives françaises », par Ghislain Brunel, Paris, Direction
des Archives de France, 2003, 815p., cf. p. 468.
QuickTime™ et un
Rapport final
311
Archives municipales de Sète
Mme Catherine Lopez-Dreau, directrice.
Mairie de Sète
B.P 373
34206 Sète Cedex
Tél : 04 67 74 29 55
Fax : 04 67 74 20 83
Répertoires numériques détaillés dactylographiés.
Le service des archives municipales de la ville de Sète ne figurait pas dans le guide Génériques en 1999.
SERIE E
Sous-série 8 E - NATURALISATIONS
8 E 1-4 Répertoires de naturalisations.
1. 1890-1911.
2. 1911-1924.
3. 1924-1934.
4. 1934-1948.
8 E 5-8 Registres de naturalisations.
5. 1882-1889.
6. 1890-1911.
7. 1911-1930.
8. 1930-1962.
8 E 9 Dossiers de naturalisations.
1890-1906
8 E 10 Dossiers de naturalisations.
1912-1922
8 E 11-28 Dossiers de naturalisations.
1919-1944
11. N°1 à 50.
1919-1925
12. N°51 à 100.
1921-1926
13. N°101 à 150.
1925-1927
14. N°151 à 200.
1925-1928
15. N°201 à 250.
1927
16. N°251 à 300.
1927-1928
17. N°301 à 350.
1928-1930
18. N°351 à 400.
1929-1930
19. N°401 à 450.
1929-1930
20. N°451 à 500.
1931-1932
21. N°501 à 550.
QuickTime™ et un
Rapport final
312
1931-1932
22. N°551 à 600.
1932-1933
23. N°601 à 650.
1932-1933
24. N°651 à 700.
1933-1934
25. N°701 à 800.
1934-1935
26. N°801 à 900.
1935-1938
27. N°901 à 1000.
1936-1939
28. N°1001 à 1142.
1938-1944
8 E 29 - 31 Dossiers de naturalisations : ajournements.
1921-1945
29. N°1 à 600.
1921-1932
30. N°601 à 800.
1935-1944
31. N°801 à 1128.
1935-1945
8 E 32 Dossiers de naturalisations : renseignements (1935-1939) ; correspondance diverse (1939-1945).
1935-1945
8 E 33
Dossiers de naturalisations : rejets et demandes sans suite (N°1 à 1128).
1927-1945
SERIE F
Sous-série 1 F - POPULATION
1 F 5 Mouvement de la population.
1853-1906
1 F 33 Dénombrement des habitants.
1804
1 F 34 Etat de recensement général de la population.
1806
1 F 35 Recensements de la population (avec dates présumées ou sans date entre 1810 et 1835).
Vers 1810 et 1835
1 F 36 Recensements de la population (1826-1827, 1830-1831).
1826-1831
1 F 37 Recensement de la population (32 livrets).
1836
1 F 38-57
Registres de recensements quinquennaux de la population. 1836-1936
38. 1836.
39. 1841.
40. 1846.
41. 1851 (Tomes 1 et 2).
QuickTime™ et un
Rapport final
313
42. 1856.
43. 1861.
44. 1866.
45. 1872.
46. 1876 (Tomes 1 et 2).
47. 1881 (Tomes 1 et 2).
48. 1886 (Tomes 1 et 2).
49. 1891.
50. 1896.
51. 1901.
52. 1906 (Tomes 1 et 2).
53. 1911 (Tomes 1 et 2).
54. 1921.
55. 1926.
56. 1931.
57. 1936.
1 F 69 Recensement de la population : étude sur la répartition de la population de la ville de Sète,
dépouillement au 1/5 (au lieu de résidence) par quartier - INSEE, plans…
1975
SERIE G
Sous-série - 1 G IMPOTS DIRECTS
1 G 250 Contributions directes : […] taxe des étrangers […].
1917-1919
SERIE H
Sous-série 6 H - MESURES D’EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE Première Guerre mondiale (1914-1918)
6 H 2 […] recrutement : conseil de révision des jeunes nationaux belges organisé dans l'Hôtel de ville de la
commune.
1914-1916 […]
Réquisitions
6 H 8 Rapport du colonel Audié, président de la commission du port de Sète sur les opérations de
débarquement des troupes d'Algérie et du Maroc… pendant la période de mobilisation (sans date) ;
Cantonnement des troupes de passage venues d'Algérie et du Maroc : état des hommes de troupe
cantonnés dans la commune, désinfection des locaux, fournitures diverses […].
1914-1916
Réfugiés-rapatriés
6 H 17 Renseignements sur les réfugiés (origine Nord et Est de la France et belges), logement, allocation…
1914-1915
6 H 18 Etats faisant connaître la résidence actuelle des personnes évacuées des départements des Vosges,
de la Haute Marne, de la Meuse…, des rapatriés civils originaires des départements de l'Aisne, de la
Somme, du Pas-de-Calais, des Ardennes…, des prisonniers civils rapatriés d'Allemagne originaires des
départements de Meurthe-et-Moselle, de la Marne, de la Belgique et de l'Alsace-Lorraine… (1914, 19161918).
1914-1918
QuickTime™ et un
Rapport final
314
6 H 19
Etat des personnes désirant recevoir des militaires légèrement blessés, des réfugiés ou évacués belges ou
français… (1914-1915) ; logement des réfugiés et rapatriés… (1914-1918) ; instructions, état des réfugiés en
résidence à Cette… […] (1914-1919).
1914-1919
6 H 20 Convois, fourniture des chaussures et vêtements, logement, liste des personnes désirant recevoir
des réfugiés français, belges ou évacués des places fortes… (1914-1915, 1917-1921) […].
1914-1921
6 H 21 Visite de Mr Vandervelde, ministre d'Etat belge et de Mr. Sergers, ministre de la Marine, Chemins de
Fer, Postes et Télégraphes belge (1915) ; logements : effets et fournitures, réquisitions… (1915-1919) ;
allocation, liste des réfugiés… (1915-1916, 1919-1920) […].
1915-1920
6 H 22 Allocation, liste des réfugiés (origine Nord et Est de la France et belges) entrés et sortis de l'hôpital,
renseignements divers… (1916) ; réclamations de colis et bagages… (1916-1917).
1916-1917
6 H 23 Logement, service des écoles… (1916-1917) ; projet de création d'un hôpital de vieillards réfugiés
(1918) ; instructions relatives au transport des bagages et du mobilier des réfugiés regagnant les zones
libérées… (1919-1920) […].
1916-1920
6 H 24 Décomptes des allocations et secours de foyer dus aux réfugiés ou rapatriés sans ressources
(origine Nord et Est de la France et belges), évacués de certaines régions par suite de l'état de guerre.
1918-1919
6 H 25 Décomptes des allocations et secours de foyer dus aux réfugiés ou rapatriés sans ressources
(origine Nord et Est de la France et belges), évacués de certaines régions par suite de l'état de guerre.
1919-1921
Seconde Guerre mondiale (1939-1945)
6 H 27 […] Recensement des prisonniers de guerre et des activités professionnelles (1941-1944) ;
prisonniers, déportés, rapatriés (1945) ; décès de prisonniers de guerre allemands (1946-1947) […].
1941-1947
6 H 30 Recensement et instructions concernant les Israëlites : liste des Israëlites conduits au camp
d'Agde…[…].
1940-1941
6 H 33 Prisonniers de guerre, réquisition, recensement des Israélites domiciliés à Sète, service des
étrangers : contrôles des nationalités à l'encontre d'individus domiciliés à Sète…
1943-1948
Evacuation de la population – réfugiés - sinistrés
6 H 50 Répertoire des réfugiés (1), liste des réfugiés hébergés à l'hospice Saint-Charles… (1939-1941) ;
délivrance de bons de mobilier de réinstallation (1946-1947) ; liste des centres d'accueil pour les réfugiés
1940 ; réquisition du Kursaal par l'autorité préfectorale pour loger des réfugiés (1940-1941)…
1939-1948
Dossiers non cotés ayant fait l’objet d’un pré-classement – classement prochain en fonds moderne
Recensement des étrangers.
1907-1909
Correspondance : sûreté publique, étrangers, police…
QuickTime™ et un
Rapport final
315
1791-1802
Procès-verbaux de visite de l’école de catalan.
1807, 1842
Fichier manuel « matières » - classement prochain en fonds moderne
C9E4D4 Concessions gratuites au cimetière Le Py de sépultures pour les militaires morts pour la France :
liste des militaires français, alliés et allemands décédés au cours de la guerre 1914-1918. 1936, 1942, 19451948.
Archives municipales de Bédarieux
Coordonnées :
19, avenue Abbé-Tarroux
34600 Bédarieux
Tel (Mairie) : 04 67 95 59 59
Fax (Mairie) : 04 67 95 14 46
2 I 6 Police Générale. Surveillance des étrangers, des condamnés libérés et des individus dangereux :
correspondance.
1811-1838
2 I 7 Police Générale. Surveillance des étrangers, fichier alphabétique de 9 caissettes (communicable en
2049)
1937-1988
4 H 3 Liste nominative. Correspondance pour les réfugiés et sinistrés de Sète concernant la question de la
réquisition de logements.
1943-1944
QuickTime™ et un
Rapport final
316
LOZERE
QuickTime™ et un
Rapport final
317
QuickTime™ et un
Rapport final
318
Archives départementales de la Lozère
Claire MARTIN : directeur des archives départementales de la Lozère
Archives départementales
12, avenue du Père Coudrin
48000 MENDE
Tél. : 04 66 65 22 88
Télécopie : 04 66 49 39 07
e-mail : [email protected]
SERIE J
1 J 494 Fragment d’une lettre sur Maurice Aidenbaum, alias Archambault, d’origine polonaise et son rôle
dans la résistance, notamment à Villefort (dactyl.).
1943
1 J 662/2 Réfugiés espagnols antifranquistes à Mende, défilés en 1945-46 (photos NB). Solidarité
internationale anti-franquistes : gala de soutien au Trianon à Mende (programme, photos, NB). Réfugiés au
camp du Vernet (Ariège) : photo NB (. Perez est signalé sur les photos par une croix)
1943-1946
SERIE M
POLICE sous série 4M
ETRANGERS
PASSEPORTS
M 10733 Registres.
1890-1946
REFUGIÉS ESPAGNOLS
M 11245 ET 11246 Transports dans divers départements.
1939
POPULATIONS, ECONOMIE ET STATISTIQUES sous série 6M
REFUGIÉS
M 5049 Etat des travailleurs espagnols par profession.
1939-1940
M 6780 Dossiers d’étrangers luxembourgeois, hollandais et belges.
1934-1940
SERIE P
TRESOR PUBLIC ET COMPTABILITÉ GENERALE Sous-série 1P
INTERIEUR
1 P 39 Dépenses diverses (réfugiés). Traitements, avis de subventions, décomptes des travaux.
Ordonnancement – Frais de déplacement - Assistance aux réfugiés espagnols.
1936-1939
SERIE R
ORGANISMES TEMPORAIRES AU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE SOUS-SÉRIE 10 R
QuickTime™ et un
Rapport final
319
R 7613 Protection et surveillance des établissements travaillant pour la défense nationale.
1916-1917
SERIE T
ENSEIGNEMENT SOUS SÉRIE 1T
Fonds de l’inspection académique
ECOLES NORMALES
1 T 1401 Répétiteurs, assistants de langue étrangère.
1906-1929
ENSEIGNANTS DU SECOND DEGRE
1 T 1499 Enseignement de langue vivante, assistants étrangers.
1920-1927
1 T 1545 Assistants de langue étrangère.
1927-1950
SERIE V
CULTES NON CATHOLIQUES
132 V 1 Culte israélite.
1808-1876
SERIE Y
FONDS DES ETABLISSEMENTS SOUS SÉRIE 2Y
PRISON DE FLORAC
2 Y 14 À 16 Registres d’écrou des passagers civils. 6 septembre 1942-15 avril 1862.
[Nombreux réfugiés carlistes espagnols et sardes.]
SERIE W
POLICE
ETRANGERS
2 W 810 Mariages étrangers : circulaires.
1939-1944
2 W 2016, 2565 à 2568 Réponses aux enquêtes pour les cartes de résidents ordinaires et privilégiés,
procès-verbaux de réponses aux procureurs.
1960-1966
2 W 2599, 2601, 2725, 2762, 2763 Recherches d’étrangers.
1940-1943
2 W 870 et 4247 Refus de séjour, étrangers refoulés.
1948-1952
2 W 3257 Interdits de séjour, étrangers refoulés.
1940-1943
QuickTime™ et un
Rapport final
320
2 W 1752 Naturalisation : dossiers refusés, ajournés, transmis à d’autres départements.
1950-1960
2 W 4237 Liste des travailleurs espagnols. Autorisations de rapprochements familiaux. Dossiers d’étrangers
incomplets.
1940-1945
2 W 4358 Dossiers individuels, ordre alphabétique : Belges, Hollandais et Luxembourgeois.
1941-1946
2 W 1748 et 4369 Dossiers suisses.
1939-1945
POPULATION
RECENSEMENT DE LA POPULATION
2 W 2834 à 3011 Listes nominatives, classées par communes.
1946-1954
AFFAIRES MILITAIRES
ISRAELITES ETRANGERS
7 W 78 Recherches des Israélites.
1941-1943
SOUS PRÉFECTURE DE FLORAC SOUS SÉRIE 13W
POPULATION ET AFFAIRES ECONOMIQUES
13 W 90 Réfugiés étrangers : circulaires et avis de recherche.
1941-1952
13 W 97 Passeports : circulaires.
1940-1944
13 W 110 Résidences surveillées.
1942-1944
13 W 111 Israélites.
1941-1944
AUTRES VERSEMENTS
PREFECTURE
W 957 À 958 et 2086 à 2106 Dossiers de naturalisation.
1951-1977
W 994 Documentation sur les étrangers.
1939-1959
W 2108 Nationalité française par la mariage.
1962-1976
QuickTime™ et un
Rapport final
321
W 2111 à 2112 Dossiers d’espagnols, par ordre alphabétique.
1962 – 1971
W 2110 et 2113 Dossiers de Marocains.
1960-1970
W 2114 et 2116 Dossiers d’Italiens, par ordre alphabétique.
1960-1970
1008 W 15 Accueil des réfugiés du Sud-est asiatique.
1976-1978
1056 W 1 à 52 Dossiers d’étrangers : Espagnols, Portugais et Marocains.
1960-1070
1056 W 53 à 55 et 65 Correspondance.
1960-1970
1056 W 56 à 58 Changements de résidence.
1960-1979
1056 W 59 à 61 Statistiques.
1977-1979
1056 W 62-63 et 66 Instructions sur les étrangers.
1944-1970
1056 W 64 Naturalisation et régulations.
1956-1977
1056 W 70 et 71 Dossiers périmés d’étrangers.
1960-1970
1066 W 49, 1178 W 34, 1340 W 22 et 1481 W 16 Réfugiés du sud-est asiatique.
1978-1997
1066 W 340 Ressortissants espagnols.
1948-1961
1066 W 374-375, 1385 W 53 à 60 Enquêtes et statistiques.
1951-1999
1077 W 1 à 15, 1385 W 24 à 37 et 1524 W 1 à 20 Naturalisations.
1977-2003
1077 W 28 Recensement des étrangers.
1077 W 44 Etrangers ayant quitté la France.
1982- 1986
1077 W 60 à 61 Introduction d’étrangers.
1955-1984
1077 W 63 Dossiers d’artisans d’origine étrangère.
1957- 1977
QuickTime™ et un
Rapport final
322
1077 W 70 à 71 Office français de protection des réfugiés et apatrides : enregistrement des certificats,
circulaires.
1957- 1982
1077 W 72 Clandestins refoulés.
1960- 1964
1077 W 73 à 74 Régularisation de saisonniers et de clandestins.
1981- 1982
1178 W 10 Condition d’entrée et de séjour des étrangers en France.
1976- 1985
1178 W 28 Affaires étrangères : immigrations, documentation.
1966- 1990
1178 W 36 Coopération, migration, consulat et ambassade.
1955- 1990
1178 W 206, 1335 W 40, 1340 W 5- 6, 1430 W 9 et 13 Trafic de main d’œuvre. – Emploi irrégulier
d’étrangers – main d’œuvre clandestine : documentation.
1977- 1999
1229 W 21 Expulsions, refoulements d’étrangers.
1940
1229 W 22 Bénéficiaires du droit d’asile, statistiques […].
1940
1340 W 3 Affaires étrangères : enquêtes.
1991-1997
1340 W 27 Immigrés : dossier national, demandes d’asile, travailleurs immigrés, logement.
1977-1998
1343 W 7 […] Accueil de sept familles en Lozère.
1989-1997
1344 W 53 et 1077 W 80 à 84 Expulsions : statistiques, prévention, reconduites et refus de séjour.
1951-1997
1385 W 1 à 23 Dossiers d’étrangers qui ne se sont pas manifestés.
1994-1997
Renseignements généraux
1426 W 23 Camp d’étrangers de Chanac.
1942- 1944
1426 W 26 Recensement, instructions.
1957- 1968
1426 W 36 Refoulement des clandestins : recherches.
1955- 1958
1494 W 15-16 Colonies étrangères : ressortissants.
1944- 1989
1494 W 17 Textes réglementaires.
QuickTime™ et un
Rapport final
323
1944- 1974
Tribunal de Grande Instance de Mende
1203 W 1 Déclarations de nationalité de personnes étrangères domiciliées en Lozère.
1942- 1947
Service départemental de l’ Office national
des Anciens Combattants (ONAC)
1639 W 18 Fichiers des réfugiés et des sinistrés : réfugiés en Lozère, réfugiés au camp de Crouzas à
Mende, enfants recueillis par l’Oeuvre Monestier à Saint-Rome-de-Dolan, […].
1940- 1945
1639 W 19 Réfugiés et sinistrés : textes officiels ; allocations.
1940- 1954
1639 W 20- 21 Réfugiés : accueil, recensement, reclassement et réquisition d’immeubles et de terrains et
demandes d’allocations.
1939- 1956
Archives communales déposées
Barjac
EDT 018 I Étrangers : registre d'immatriculation, 1929-1930 ; registre de déclaration, 1929-1938 ;
enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1938-1944 ; enregistrement de demande de carte d'identité
des étrangers, 1939-1944 ; demandes de carte de séjour.
[1929-1944]
EDT 018 I 2 Réfugiés : correspondances diverses, 1915-1947 ; correspondances avec Monsieur le préfet,
1915-1944 ; Scolarisation, nourriture et habillement, 1916-1944 ; logement, 1940 ; réquisition de mobilier et
d'immeubles, 1944 ; listes, 1940-1944 (lacunes) ; service des réfugiés : allocations, 1940, 1945.
[1915-1945]
Barre-des Cévennes
EDT 019 I 3 Erreur de cote.
Chadenet
EDT 037 I 2 Police des étrangers. Correspondance, état des étrangers, registre d’immatriculation.
1894
Fraissinet-de-Fourques
EDT 065 F 5 Étrangers : visas d'arrivée et de départ, 1960-1964 ; enregistrement des dossiers de demandes
de carte d'identité, 1960-1964 ; registre d'immatriculation, 1928-1932.
[1928-1964]
Gatuzières
EDT 069 F 9 Travail - Carte d'identité de travailleur étranger agricole ou industriel : carnet à souche.
1940-1949
Ispagnac
EDT 075 I 9 Police. Rolle des citoyens qui ont obtenu des certificats de civisme ; Passeports pour l'intérieur :
registres, an XIII-1859. Passeports, 1822-1859. Correspondances, an X-1820.
[an VIII-1859]
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Rapport final
324
Javols
EDT 076 I 1 Police. Passeport pour l'intérieur : circulaires, 1816, passeports, 1830-1857,1876-1884.
[1816-1884]
Lajo
EDT 079 I 7 Police des étrangers : départ d’ouvriers italiens.
1958
Laubert
EDT 082 F 13 Registre d’immatriculation des étrangers.
1923-1942
Luc
EDT 086 I 4 Étrangers. Dossier (incomplet) de Fabrégat Salvador.
1950
Mende
EDT 095 D 17-26 Correspondance (recotés en D 23-56).
EDT 095 I 47-48 Police. Surveillance légale des étrangers, an XI-1834. Fonctionnaires suspendus et mis en
disgrâce, an III. Mise en garde contre le fanatisme, an III.
[an III-1834]
EDT 095 I 49-74 Passeports.
1790-1876
EDT 095 Q 16 Assistance. Voyageurs indigents, secours de route : correspondance, 1815-1838 ;
état des secours, 1852-1883 ; registres (non reliés), 1815-1854 ; passeports pour indigents, 1880-1886.
[1815-1886]
EDT 095 Q 17 Assistance. Voyageurs indigents : registre.
1855-1874
Monastier (le)
EDT 099 H 10 Guerre 1914-1918.- Recensement des réfugiés : listes. Pensions aux familles :
correspondance.
1917-1918
e
EDT 099 H 11 Guerre 1938-1945. Correspondance du maire M Valgalier (1939-1945); «cahier des
réfugiés» notes diverses.
[1940-1941]
Prévenchères
EDT 119 F 2 Travail. Liste d'ouvriers d'une entreprise (mines ?). (s.d.). Billet certificat de travail sur un
chantier.
1868
EDT 119 I 1 Justice. extr. de jugements, 1843-1888 ; (Beaucoup d'actes de Justice de paix concernant
ouvriers mineurs vers 1868-1870).
1843-1888
EDT 119 I 2 Police. Poste de gendarmerie établi à Albespeyre en raison des troubles sur la ligne de chemin
de fer.
1868
Rimeize
EDT 128 I 3 Police. Passeports pour l'intérieur, 1845-1859. Registre des nomades, 1924-1927.
[1845-1927]
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Rapport final
325
Saint-Andéol-de-Clerguemort
EDT 134 F 2 Registre à souche des déclarations d'étrangers.
1930-1931
Saint-André-Capcèze
EDT 135 I 3 Enregistrement des étrangers - 2 registres (1937, 1938-1957).
Saint-Bonnet-de-Chirac
EDT 138 I 2 Déclaration des changements de résidence des juifs : affiche.
1942
Villefort
EDT 198 F 12 Travail : Registre d'inscription des livrets ouvriers, 1855-1868, 1882-1928. (en
fin de registre : demandes de cartes d'identité, 1941-1943). Livrets d'ouvrier, 1855-1867.
[1855-1900]
EDT 198 H 11 Hôpital militaire de Villefort : correspondances, an V-1881. Registre de militaires reçus à
l'hôpital, 1850-1859.
[an V-1881]
EDT 198 H 12 Hôpital militaire. Registre des militaires hospitalisés, 1854-1884.
Registre des feuilles de route et mandats délivrés dans la place de Villefort aux militaires voyageant
isolément, 1854-1871. Feuilles de route et mandats
délivrés aux corps et détachements, 1856.
[1854-1884]
EDT 198 I 12 Repli du vice-consulat d'Espagne à Villefort.
1943
SERIE FI
2 Fi 281 à 359 Photographies et dessins sur le camp de Rieucros.
1939-1999
45 Fi- 46 Fi ; 76 Fi- 78 Fi : affiches et placards
46 Fi 833 République française - Préfecture de la Lozère - Avis aux Italiens résidents en Lozère- Déclaration
de loyalisme/France 10 juin 1940 – Pour le président du Conseil …Le Préfet de la Lozère, Charles
Daupeyroux
Impression : Imprimerie H.Chaptal – Mende
Impression sur fond blanc 57x45cm. 1940
46 Fi 853; Ministère des Prisonniers, déportés et réfugiés – Participez dans leur intérêt comme dans l’intérêt
de leur famille au recensement des prisonniers-déportés-réfugiés et disparus.
Impression : Imp.Curial-Archereau – Paris
Impression sur fond d’image 72x56cm. 1945
76 Fi 110; Dispositions concernant les étrangers
Impression sur fond ocre 45x28cm. 1917
Série AV
Guerre 1939- 1945
12 AV 5/1 ‘’Conférence Mechtild Gilzmer’’ sur le camp d’internement de Rieucros au lycée Chaptal à Mende
le 26 avril 1995. Durée d’enregistrement 70 mn, don 1995.
QuickTime™ et un
Rapport final
326
ère
7 AV 56/1 ‘’Demain c’est dimanche’’, spécial Mende, 1
janvier 1998. Durée d’enregistrement 2 mn, don, 1998.
partie, Rieucros, par J.Bonnijol et Hélène Duthu, 17
Littérature
Delta 4722 ‘’Les belles étrangères’’, cinq écrivains grecs en Lozère. Durée d’enregistrement, 11 mn, don,
1990.
Delta 4761 ‘’Solidarité Cantal-Lozère’’ pour les populations civiles déplacées de Croatie et de BosnieHerzégovine, mars 1993. Durée d’enregistrement 50 mn, don, 193.
Bibliothèques des
archives
départementales
Articles de presse (Voir également la bibliographie p.XX)
1 PER 238/97/06/
13
‘’La tragique existence du juïf allemand Karl Heinz Fulda’’ dans Lozère nouvelle, 13
juin 1997.
1 PER 238/95/06/
02
‘’Une stèle est érigée à Prunières en mémoire des trois aviateurs anglais tués en
juin 1940’’, dans Lozère nouvelle, 2 juin 1995.
1 PER 106/94/11/
02
‘’Un allemand mort pour la France’’, dans : Midi Libre, 2 novembre 1994.
1 PER 238/98/09/
11
‘’Deux enfants juifs en cavale à travers la Lozère’’ dans Lozère Nouvelle,
11septembre 1998.
1 PER 238/2000/
07/14
‘’Avoir 20 ans au camp de Rieucros’’ dans Lozère nouvelle, le 14 juillet 2000.
1 PER 238/2000/
08/11
‘’Émouvantes retrouvailles pour deux internées du camp de Rieucros’’ dans Lozère
nouvelle, le 11 août 2000.
Archives communales de Mende
Katia Contastin
Archives municipales de Mende
Mairie annexe
Place Charles de Gaulle
48 000 Mende
Tél : 04 66 49 85 45
Archives modernes
2 H 14 Affaires militaires. Guerre 1914-1918. Travaux agricoles (emploi des prisonniers) : correspondance,
feuilles d’attachement, cahier des charges. Listes de familles mendoises susceptibles d’accueillir des
réfugiés français ou belges : cahier. Envoi de lainages aux mobilisés : correspondance, registre.
Mobilisation. Réfugiés. Actes commis par l’ennemi.
1914-1918
(AC cote AD48 : EDT 095 H 138) Restitué aux archives municipales de Mende en 2002.
QuickTime™ et un
Rapport final
327
2 H 36 Affaires militaires. Réfugiés : correspondance, instructions, cartes d’identité.
1914-1929
2 H 37 Affaires militaires. Secours aux réfugiés : correspondance, instructions, registres d’allocations.
1914-1921
2 H 38 Affaires militaires. Réquisitions pour le logement des réfugiés : correspondance, instructions, arrêtés,
ordres de réquisitions, extraits de registre des délibérations de la commission départementale des réfugiés.
1914-1920
2 H 39 Affaires militaires. Réfugiés : bordereaux de paiements.
1914-1918
4 H 8 Affaires militaires. Réfugiés : factures.
1914-1920
4 H 9 Affaires militaires. Recensements des anciens prisonniers de guerre, correspondance.
1914-1918
4 H 11 Affaires militaires. Centre de rassemblement et de ressortissants étrangers : correspondance.
1921-1933
2 I 6 Police des étrangers : instructions, circulaires.
1895-1940
2 I 7 Réfugiés espagnols : correspondance (1939). Rapatriements des réfugiés espagnols ; correspondance,
notes, listes nominatives, état des réfugiés demandant le rapatriement (1939). Réfugiés politiques
espagnols : correspondance, listes des prêtres espagnols, passeports sanitaires (1936).
1936-1939
2 I 8 Réfugiés espagnols : factures.
1937-1939
Archives contemporaines
2 W 22 Réfugiés asiatiques. Accueil d’enfants asiatiques pour Noël 1976 : correspondance du Centre
d’Hébergement des Réfugiés du Sud-Est Asiatique.
1976
2 W 24 Assistance médicale gratuite : arrêtés relatif aux ressortissants britanniques et américains. Liste des
personnes décédées à Mende et non domiciliées sur la commune.
1940-1944
6 W 91 Ravitaillement. Travailleurs de force, étrangers de passage, familles nombreuses, femmes allaitant,
grossesses, décès : cartes d’alimentation.
1946-1949
QuickTime™ et un
Rapport final
328
7 W 77 Police des étrangers : instruction. Réfugiés d’Egypte : correspondance, note, liste des ressortissants
français et étrangers expulsés d’Egypte et dirigés sur les centres d’accueil de Mende.
1940-1957
15 W 208 Recensement de la population immigrée : note de synthèse sur les besoins en logement réalisée
par l’AFICIL Languedoc-Roussillon
1984-1985
21 W 186 Police des étrangers. Réfugiés nord-africains : correspondance, rapport de la Préfecture de
région Languedoc-Roussillon sur le Programme Régional d’Insertion des Populations Immigrées (1991),
procès-verbal relatif à l’insertion des Harkis en Lozère.
1991-1996
22 W 9 Croix-rouge américaine : correspondance, listes des bénéficiaires.
1941-1946
22 W 22 Rapatriés d’outre-mer : correspondance, listes des centres d’hébergement.
1940-1963
22 W 23 Affaires militaires. Prisonniers de guerre ennemis : correspondance. Emploi de main d’œuvre :
instructions.
1945-1946
22 W 24 Affaires militaires. Prisonniers. Secours américain : correspondance. Aide aux prisonniers :
instructions, listes de familles de prisonniers. Prisonniers rapatriés. Maison du prisonnier : correspondance,
instructions, listes. Listes des prisonniers politiques.
22 W 25 Affaires militaires. Aide aux prisonniers : circulaires, listes (1940-1945). Œuvre de guerre :
correspondance, instructions, (1941-1948). Comités d’aide aux combattants d’Algérie, correspondance,
instructions (1956).
1940-1956
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Rapport final
329
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Rapport final
330
PYRENEESORIENTALES
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Rapport final
331
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Rapport final
332
Archives départementales des Pyrénées-orientales
Mme Christine Langé, Conservateur en chef du patrimoine
Mme Daujan
Archives Départementales des Pyrénées-orientales
74, av Paul Alduy – BP80948 - 66020 Perpignan cedex
Tel : 04 68 85 32 75 – 04 68 85 84 13
SERIE W
Préfecture
Cabinet du Préfet
Dossiers sensibles :
2412W6 Questions catalanes et espagnoles : meeting PSUG, attentats à Perpignan, marche de la liberté,
établissements publics et privés espagnols, partis politiques catalans.
1970-1979
2412W7 Contentieux espagnols, opposition catalane, réfugiés politiques, centro espagnol, comité de
défense de Manuel Viesca, personnalités espagnoles.
1961-1980
2412W9 Conseil national catalan, ETA, Generalité de Catalogne.
1966-1980
2412W12 Organisations antifranquistes catalanistes, mouvements révolutionnaires GREC, menées
révolutionnaires au sein de la colonie espagnole en France, tracts en langue espagnole.
1964-1972
2412W16 Nationalisme espagnol, dossiers relatifs à l'Espagne (immigration), déplacement dans les P.O. de
personnalités catalanes.
1985-1990
2412W23 Affaires espagnoles : notes police, assignation à résidence d'un ressortissant espagnol dans les
P.O., trafic de fausse monnaie, relations franco-espagnoles ferroviaire et aérienne, école franco-espagnole à
Port Bou.
1990-1993
2412W24 Dossier Principauté d'Andorre (trafic d'Art, visite du Préfet).
1971-1990
2490W12 ESI : étrangers en situation irrégulière ; regroupement familial, délivrance d'un titre de séjour de 10
ans, FAS, éloignement des ESI, annulation de la procédure d'éloignement, difficultés d'éloignement, remises
en liberté par le parquet, rapports au ministère, statistiques éloignement 97, délivrance de laisser-passer 98.
1994-1998
2490W13 Etrangers/textes/instructions.
1989-1997
2490W14 Etrangers en situation irrégulière : certificats d'hébergement, prolongation de la rétention
administrative, accident de Campany (Espagne), aide directe à l'immigration clandestine, régularisation
d'étrangers parents d'enfants français, traitement des personnes incarcérées, clandestins maritimes
ghanéens, intervention du MRAP en faveur d'Algériens, observations de la Ligue des Droits de l'Homme a/s
de la reconduite de certains Algériens, manifestations de soutien aux Algériens, reconduite de 19
QuickTime™ et un
Rapport final
333
clandestins interpellés dans les cuves d'un camion citerne italien, vols affrétés pour l'éloignement groupé
d'étrangers, opérations de contrôle, interpellation de roumains.
2619W1 Camp de Saint-Cyprien : liste des internés classés par nationalité (Allemands, Autrichiens, Sarrois
et Dandzigois, Tchécoslovaques, nationalités diverses et apatrides), avec mention du montant des dépôts
d'argent et d'objets faits par les internés et du lieu ou le dépôt a été fait : ex « on lui a pris à Orléans 150
florins ; un vélo ».
4 octobre 1940
2619W7 Assistance aux réfugiés espagnols, règlement des dépenses (art.71bis du budget du ministère de
réparation des dommages causés dans le département par l'exode espagnol) : instructions, correspondance,
mémoires de frais, bons de caisse, arrêtés.
Janvier-septembre 1939
2620W14 Travailleurs étrangers affectés à l'hôpital Saint-Louis : états nominatifs mensuels.
1941-1944
2620W19 Camp de Rivesaltes, détenus : effectif journalier avril-août 1945, évasions, internés transférés au
camp de Noé.
1945
2620W22 Personnel étranger non rémunéré, primes de rendement, état nominatif; étrangers affectés aux
chantiers du centre des Haras : feuilles d'attachement des journées d'ouvriers.
1941-1946
2620W26 Camp de Rivesaltes : liste des internés libérés.
1945
2663W1 Etrangers en situation irrégulière : commission d'enquête parlementaire, statistiques des mesures
d'éloignement, délivrance de laissez-passer.
1996-2000
2663W3 Centre de rétention administrative de Rivesaltes : difficultés d'éloignement des étrangers retenus au
CRA de Sète, grève de la faim de 2 détenus, incidents divers.
1997-2000
D.R.L.P : SERVICE DES ETRANGERS
2544W1-69 Dossiers de titres de séjour périmés.
Décembre 1975
2544W70-106 Dossiers de personnes de nationalité étrangère décédées.
Décembre 1998
2544W109-154 Dossiers de titres de séjour étrangers périmés.
Décembre 1996
2558W1-45 Dossiers de naturalisation.
1999
2691W1-25 Dossiers individuels camps : Rivesaltes, Argelès, St Cyprien + Hôpital St Louis.
1942-1968
2992W1-2 Naturalisations par mariage et par décret.
1981-1992
2693W1-3 Fichiers ressortissants algériens.
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Rapport final
334
1981-1990
2694W1-40 Fichiers ressortissants étrangers.
1945-1990
2875W1-21 Dossiers de reconduite à la frontière.
1997-1998-1999
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE
2695W1 Surveillance des Nord-Africains : état nominatif de Nord-Africains en zone libre (1942), états
nominatifs des Nord-Africains résidant à Perpignan
1941-1943
2695W2 Événements d'Algérie : surveillance des Nord-Africains.
19521965
2695W3 Surveillance des Nord-Africains : attroupements sur la voie publique, achat d'armes, contrôle
d'identité, requête auprès du Préfet.
1952-1963
2695W4 Atteinte à la sûreté de l'Etat : affaire Abdellaziz Fellah. 1956-1959
2695W5 Grâces collectives du décret de 1962 : états nominatifs des détenus libérés et non libérés.
1962
2695W6 Etude sociologique de la population musulmane : Enquête judiciaire sur certains détenus et
personnes influentes sur leurs coreligionnaires, hébergement, main-d'œuvre (ouvriers musulmans employés
à Perpignan, conditions de vie, recensement des salariés déclarés et non déclarés.
1954-1965
SOUS PREFECTURE DE CERET
3023W1-5 Naturalisations par décret.
1980, 1985, 1990,1995 et 2000
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN
2394W1-44 Entrées irrégulières en France, ordonnances.
1990-1996
2395W1-234 Entrées irrégulières en France: procès-verbal d'interpellation, prolongations de gardes à vue,
listing trimestriel.
1992-1997
DDCILEC – Police de l'air et des frontières. 1979-1985
2988 W 2 Etrangers. – Immigration clandestine : notes d’information, transmissions d’information, télex
(1983 ;1984), notes de renseignements individuelles concernant des individus de nationalités étrangères.
Listes des passagers du Sea Godess I (1984), listes des personnes admises sans contrat accompagnant
des vendangeurs chef de familles (1984).
Les étrangers dans les P.O : tableaux statistiques (1985)
Tableaux récapitulatifs des entrées, sorties et non admis des visiteurs temporaires,
Algériens, Marocains, Tunisiens, Africains (1979-1983).
QuickTime™ et un
Rapport final
335
Echéanciers concernant les acheminements de vendangeurs espagnols adressés par l’Office national de
l’immigration (août-septembre 1984), Répartition des contrats saisonniers « Vendanges Figueras septembre
1984.
Immigration –activités : rapports mensuels (juin-décembre 1984, janvier-septembre 1985)
Visiteurs temporaires du Maghreb : tableaux statistiques mensuels (1983).
Entrées temporaires des visiteurs maghrébins : tableaux statistiques mensuels (octobre-décembre 1983)
Sûreté urbaine, Police de l'Air et des frontières
2989 W 1-6 Dossiers individuels de plaignants et de contrevenants, d'étrangers, de clandestins.
1927-1999
Service social d'aide aux émigrants
2490 W 1 Création du service. - Historique : chronologie du bureau départemental, situation dans les
départements, les fonctions des techniciens et du comité. [s.d]
2490 W 2-5 Service social de la main-d'oeuvre étrangère. - Bureau départemental : rapports d'activité,
comptes rendus de réunions du comité, projets.
1974-2004
2490 W 6-9 Service social de la main-d'oeuvre étrangère. - Bureau départemental : rapports d'activité,
comptes rendus de réunions du comité, projets.
1977-2003
2490 W 10 Alphabétisation et illettrisme. - Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs
familles (FAS) : projets, comptes rendus des actions collectives financées par le FAS.
1990-1992.
2490 W 11 Alphabétisation et illettrisme. - Mise en place de la politique d'accueil des primo arrivants par la
formation des techniciens d'intervention sociale et familiale d'adaptation, comptes rendus du dispositif.
1999-2002
2490 W 12 Alphabétisation et illétrisme. - Présentation de différents projets d'insertion : soutien scolaire par
l'école Hélène Boucher de Perpignan (1980), soutien scolaire par l'école du Pont-Neuf de Perpignan (1988189), accompagnement scolaire (1999), bilans des jeunes arrivants par le FAS (1992), centre d'information
des droits de la femme (1993-1995), association départementale pour la coordination des actions de lutte
contre l' illettrisme et pour la promotion culturelle (1990-1998), « paroles de môme » par l'association
Mosaïque, atelier informatique (2003).
1980-2003
2490 W 13 Habitat. - Projet d'urbanisme : réhabilitation des cités des « Baléares » et des « Rois de
Majorque », étude de la Direction départementale en juillet 1992, contrat de ville intercommunal de
Perpignan 2000-2006, formation des techniciens pour la mise en place du contrat de ville (1999).
1992-1999
2490 W 14 KOSOVO. - Accueil et prise en charge sociale des personnes déplacées, originaires du Kosovo :
circulaire du ministère de l'Emploi et de la solidarité, compte rendu relatif aux kosovars, correspondance
entre les différents partenaires sociaux relative à la scolarisation des enfants réfugiés (Préfecture DDASS,
SSAE, collège La Perle de Cerdagne, CAF des P-O, Conseil Général des P.O) 1999.
QuickTime™ et un
Rapport final
336
2.2 Autres fonds
Nous présentons, dans cette seconde partie, des résultats d’investigation dans d’autres fonds. Cela
concerne :
- Les archives radiophoniques issues de la base de données du Réseau EPRA (www.epra.net) Recherche
er
effectuée au 1 semestre 2007 ;
- Quelques réflexions d’ordre méthodologique sur la recherche de documents iconographiques au niveau
régional (dans les fonds de trois journaux locaux : Le Midi-Libre, L’Indépendant et le travailleur languedocien
(Parti communiste français de l’Hérault).
- Les résultats d’un sondage de la base de données des archives audiovisuelles de l’Inathèque (Bibliothèque
nationale de France) ;
Nous renvoyons le lecteur au tome 1 pour l’indication des sources conservées par les porteurs de projets
mémoriels identifiés dans le cadre du volet mémoire de l’étude (description sommaire) ;
QuickTime™ et un
Rapport final
337
QuickTime™ et un
Rapport final
338
la base de données du Réseau EPRA (www.epra.net)
Le réseau EPRA est un groupement d’intérêt public (GIP) qui a pour objet la mise en oeuvre d’une banque
de programmes radiophoniques sur les thèmes de « l’intégration des populations issues de l’immigration et
la lutte contre les discriminations ». Plus de 120 radios appartiennent au réseau EPRA.
En Languedoc-Roussillon, quatre radios sont affiliées : Divergences FM (Montpellier), Radio Clapas
(Montpellier), Radio Lodève (Lodève) et Radio Pays d’Hérault (Saint André de Sangonis).
Seule Radio Clapas a produit des programmes dans le cadre d’une diffusion EPRA.
Radio Clapas (93,5 Mhz)
BP 2002 34024 MONTPELLIER Cedex
Téléphone : 04 67 92 17 47
Télécopie : 04 67 92 80 80
Site internet : radioclapas.free.fr
Nous avons opéré un tri parmi ces 212 programmes pour ne retenir que les émissions ayant un lien direct
avec notre objet. Ont donc été exclus de la liste qui suit les programmes portant sur les l’actualité culturelle
de la région (comme le passage d’artistes étrangers dans la région), ou les projets humanitaires locaux, la
citoyenneté (problématiques Nord/sud, …)
Batik, art ethnique
C’est sur du coton que s’écrit l’histoire d’Afrique, c’est aussi un lien familial pour Moustapha Maïga, fils de
teinturier burkinabé. Aujourd’hui, marié à une française, il vit à Montpellier sans pour autant oublier son
passé.
Entretien de Laure Méravillès / Durée : 6:03.
Mémoire et identité de la Paillade
Chaque ville française a son quartier, sa cité. A Montpellier, on ne dit plus la Paillade, mais la Mosson.
Comme si changer de nom pouvait faire changer la réalité de ces tours de béton. Vaste opération de
communication ou de valorisation des populations du 28 mars au 20 avril 2003, les Rencontres
Méditerranéennes permettront aux habitants de discuter avec des personnalités telles que Monsieur Driss El
Yazami, délégué général de l'association Génériques, spécialiste des étrangers et de l'immigration en
France et rédacteur en chef de la revue Migrance.
La fête de la citoyenneté
Abdellah Ajhna et Diana Bouayad-Amine sont deux marocains. Ils vivent en France depuis des années et
sont à l’origine de “La fête de la citoyenneté”. Ils expliquent le fonctionnement des institutions et incitent les
jeunes à voter : un projet ambitieux mais difficile à concrétiser par des organisateurs qui se veulent sans
considération éthique et sans étiquette politique.
Qolba
"La reconstruction de l'Afghanistan par l'agriculture ; c'est la vocation de l'association Qolba, traduisez “la
charrue” en français. Ancien technicien agricole, Abib Haider est aujourd'hui marchand de tapis à
Montpellier. Arrivé en France il y a 20 ans, sa boutique “La Yourte” fut l'exil, sa traversée du désert et son
retour prochain vers Ghazni."
Un touareg dans la ville
Invité à la 18ème édition de la Comédie du livre, Moussa Ag Assarid est né en 1975 sur les flancs d’une
dune de sable proche de Tombouctou. Ce touareg vit aujourd’hui à Montpellier. Il nous raconte son parcours
initiatique et nous fait part de ses souvenirs, de sa capacité d’adaptation qui fait de lui un caméléon.
Ayuda Colombia
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339
Sonia Rincon est colombienne. Elle vit aujourd’hui en France, mais n’oublie pas la situation sociale,
politique, économique et culturelle de son pays. Avec son association, l’AFC (Association France Colombie),
elle apporte son soutien aux actions humanitaires en sollicitant les personnes sensibles au rapprochement
culturel avec la Colombie. Les aides multiples de cette association ont permis des actions concrètes sur le
terrain depuis 1987.
Entretien de Bruce Torrente / Durée : 20:00
Le rose et le noir
“Le rose et le noir”, c’est la nouvelle tragi-comédie de Michel Saillard. A Montpellier, des représentations
sont programmées toute l’année pour inviter le spectateur à réfléchir sur la question du racisme. Mais peuton rire de tout ? En tout cas, on rit jaune à la vue de ce spectacle qui raconte l’histoire d’un blanc qui va
devoir devenir noir pour toucher un héritage : un personnage à peine caricaturé qui ressemble à s’y
méprendre à certaines de nos voisins de palier.
Kitab
Najet Khadda est à la fois professeur de langue française à l’université d’Alger et maître de conférence à
l’université Paul Valéry de Montpellier. Invitée à participer à la 14ème quinzaine des tiers-mondes sur le
thème “Solidarité internationale et cultures plurielles”, la spécialiste de littérature algérienne francophone
revient, entre autres, sur le salon du livre d’Alger.
Mixpopuly
"Yasmine Dhinna est arrivée dans l'Hérault à l'âge de 18 ans pour se former au métier de juriste dans le
pays dit ""des droits de l'homme"" : la France. Aujourd'hui chargée de mission au CRIJ (Centre Régional
Information Jeunesse) de Montpellier cette Franco-Algérienne a participé à la conception du Mixpopuly : un
jeu de société sur la lutte contre le racisme et les discriminations."
Entretien de L.Méravillès et R.Cocagne / Durée : 20:12.
Oxa Là
"Gaël Bernardo est un jeune Français d'origine portugaise. Il fait partie de ceux que l'on appelle ""La
deuxième génération"". À la recherche de son identité, il part à la rencontre des témoins de l'immigration ""Al
salto"", ceux qui sont venus en France, à pied. Pour cela il décide de revenir sur les pas de ses ancêtres, lui
aussi, à pied. Un long cheminement personnel et spirituel, puisque, de ses souvenirs de voyages naîtra un
film sur la mémoire portugaise : il s'appelle Oxa là."
Entretien de L. Méravillès/B. Torrente / Durée : 21:51.
Parole et portraits de vieux migrants
L'exposition «Parole et portrait de vieux migrants de 1958 à nos jours» raconte l’histoire de l'immigration en
France à travers l'histoire individuelle de 16 présidents des foyers SONACOTRA de Montpellier. Des
hommes, la plupart algériens ou marocains, qui ont en moyenne 60 ans. Certains sont là depuis des années
et sont aujourd'hui à la retraite. Michel Kessouart, le directeur, nous présente les enjeux de cette expo sans
oublier d'attirer notre attention sur le vieillissement de cette partie de la population. On peut se demander sur
quelle rive de la Méditerranée peuvent vivre et mourir des personnes âgées.
Entretien de Bruce Torrente / Durée : 16:44.
Salia N'Seydou
Les Burkinabés Salia Sanou et Seydou Boro ont créé un spectacle de danse qui a pour but de gommer la
frontière entre la parole et la danse. Ils représentent une nouvelle génération de danseurs africains qui
s'interroge sur l'avenir de cet art. Lors de leur venue en France, ils ont travaillé avec Mathilde Monnier, et de
cet échange est né la création d'un spectacle qu'ils joueront lors de la pose de la première pierre du centre
chorégraphique de Ouagadougou le 25 novembre 2004 : le premier centre du continent africain.
Entretien de B.Torrente / C.Bourrier / Durée : 13:08.
Le tic-tac
Kadam Magnefi est un jeune français d’origine algérienne. Il est à l’initiative d’un atelier d’écriture pour les
jeunes des quartiers de Montpellier. Il est l’auteur du livre «Le tic-tac» qui raconte la vie de sa grand-mère.
Une réflexion sur le temps qui passe et sur la guerre d’Algérie vue par les différentes générations. Selon lui,
mieux connaître l’histoire permet de lutter contre le racisme et les discriminations.
Entretien de L.Méravillès / T.Brinksma / Durée : 19:08.
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Mohamed de nulle part
Sans papier arrêté et expulsé à plusieurs reprises entre la France et le Maghreb, Mohamed Mouhajir est un
jeune homme de 23 ans sans identité. Séquestré dans un appartement toute son adolescence, il ne connaît
rien de ses origines. Aujourd'hui diabétique, il sollicite un titre de séjour en qualité d'étranger malade, et
même si les médecins reconnaissent la gravité de son état de santé, les autorités refusent toujours de lui
délivrer des documents officiels. C'est donc accompagné de Jean-Marie Delord, membre de la Cimade qu'il
tente de trouver une issue à sa situation.
Entretien de B. Torrente / M. Chapentier / Durée : 21:40
Mariages forcés et inter-culturalités
Latifa Drif est conseillère au mouvement Français pour le planning familial de Montpellier. Montpellier, où il
existe un dispositif de familles d'accueil pour les cas spécifiques de mariages forcés. Ce projet-pilote pourrait
s'étendre sur tout le territoire Français. D'ici là elle nous fait part des témoignages qu'elle recueille au
quotidien de la part de jeunes filles issues de l'immigration.
Entretien de L. Méravillès / B. Torrente./ Durée : 21:08.
Les Nouveaux hussards de la République
Ils s'appellent Nacéra, Ben, Wadi, et ont en commun d'être enseignants en Languedoc-Roussillon et d'avoir
des parents immigrés, venus du Maghreb. Ils sont, aujourd'hui, nombreux en France ces jeunes enseignants
issus de l'immigration, purs produits de l'école publique, qui vivent une ascension sociale. Comment ces
enseignants mettent-ils en jeu ce qu'ils sont pour former leurs élèves à être des citoyens de demain ? Le
documentaire « Les Nouveaux hussards de la République » de Marguerite Cros et Benoît Califano nous
montre le quotidien, les pratiques et les interrogations de ces pédagogues.
La compagnie Mbekoum
La compagnie Mbekoum se place au croisement de la création chorégraphique contemporaine et de la
valorisation des ballets et musiques traditionnels africains. Ce positionnement artistique comprend une
demande de recherche et de transmission selon Mbekoum Yaka, née au Cameroun, installée à Montpellier
depuis une douzaine d'années. Elle est aussi la fondatrice de l'association « Danses et musiques sans
frontières ».
Entretien de Laure Méravillès / Durée : 16:52
Mon colonel
« Mon colonel » est un roman sur la guerre d'Algérie écrit par le journaliste Francis Zamponi. D'une part, une
série de rapports de police de 1996, suite au meurtre d'un ancien colonel de l'armée française et d'autre
part, une série de lettres écrites par un jeune, engagé en 1956. Il y relate son expérience, les séances de
torture, son aveuglement et ses doutes. Un roman porté à l'écran par le réalisateur Laurent Herbiet.
Entretien de Laure Méravillès : Durée : 17:24.
Nous précisons à titre indicatif que les programmes « L’awalé made in Montpellier » (par L. Méravillès), « Le
paradis perdu d’Ahmed B » (par L. Méravillès et C. Brinkma), « Khalil, l’oriental » (par A. Vacqué et B.
Torrente), « l’association Amitiés France-Asie » (par B. Torrente) n’ont pas à l’instar des programmes
présentée plus haut de chapeau de présentation mais peuvent concerner notre objet d’étude.
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Le Midi-Libre, L’Indépendant, Le Travailleur languedocien :
Au cours de l’année 2006, dans le cadre de la préparation de l’ouvrage dirigé par Pascal Blanchard,
13
« Sud-ouest, porte des outre-mers » , nous avons conduit un premier essai d’identification de documents
iconographiques concernant la présence étrangère dans les frontières actuelles de la région LanguedocRoussillon. Nous avons ainsi cherché des images dans les fonds territoriaux d’archives, mais également
dans des fonds privés, notamment ceux des journaux Midi-Libre et l’Indépendant et celui de la section locale
du Parti communiste français, le travailleur languedocien. Ce travail a été réalisé avec le soutien de la
direction régionale du FASILD/ACSE. Un certain nombre d’images trouvées dans le cadre de ces
investigations ont en outre été publiées dans le supplément au Midi-Libre du 6 décembre 2006 « un siècle
14
d’immigration des suds » .
Cette entreprise de recherche de documents iconographiques se voulait complémentaire de celle de
15
l’ACHAC , qui investiguait auprès des agences de presse spécialisées et des collectionneurs. Loin de
pouvoir proposer un corpus d’images ou un inventaire, nous décrivons ici la démarche qui a été la nôtre
dans l’effort de collecte de documents iconographiques au niveau local. L’exposé qui suit n’a pas valeur de
règle mais peut présenter un intérêt dans le cadre d’une réflexion plus globale sur l’identification et la
collecte de sources pour l’histoire de l’immigration au niveau des territoires. (Nous ne consacrons pas ici de
développement sur les difficultés, voire les entraves, que nous avons rencontrées dans les rédactions
16
locales des quotidiens à l’énoncé de notre objet de recherche .)
- Midi Libre : un patrimoine photographique en danger
Dans le cadre d’une collaboration avec le journal Midi-Libre, qui a abouti au mois de décembre 2006 à la
publication d’un supplément illustré de douze pages, nous avons eu un accès inédit aux archives
photographiques du journal régional Midi-Libre.
Nous avons donc poussé les portes des agences locales du journal puisque les archives photographiques
du quotidien régional ne sont pas centralisées. L’ensemble des agences du Midi-Libre a été ainsi contacté
(Alès, Béziers, Carcassonne, Nîmes, Sète,…). Ces investigations n’ont malheureusement donné aucun
résultat. En effet, stockées dans des boîtes à chaussures (Carcassonne) ou perdues dans des inondations
(Nîmes), dispersées après le décès du photographe artisan propriétaire des clichés (Alès), les
photographies et les plaques de verre conservées dans les agences sont généralement entreposées de
façon anarchique, sans précaution de conservation ou de classement. Les archives photos du Midi-Libre
n’ont pas constitué une source de documents in fine exploitables. Une petite partie des fonds du Midi-Libre
(sous forme de plaques de verre) est conservée sans classement au siège du journal, et quelques-unes
d’entre elles, ont néanmoins été retenues pour le projet éditorial « Sud-Ouest, porte des outre-mers ».
- L’indépendant :
Dans le cadre du même projet éditorial, nous avons également contacté l’Indépendant à Rivesaltes, dans les
Pyrénées-orientales. Alors que les photos du Midi-Libre n’ont pas fait l’objet d’un travail d’archivage et
d’indexation, l’Indépendant a, a contrario, classé et numérisé, une partie de ses archives photographiques.
Celles-ci servant notamment de banque d’images gratuites pour l’illustration des articles. Ces archives ont
fourni des photos inédites de l’arrivée et des conditions de vie des Harkis au camp de Rivesaltes. Il s’agit de
documents en format jpeg non côtés mais numérotés. Le fonds de l’Indépendant constitue une source
intéressante à partir des années 60 puisque les photographies les plus anciennes n’ont malheureusement
pas été conservées.
- Le travailleur languedocien (P.C.F.)
Enfin, contactés par la fédération du P.C.F. de l’Hérault (Montpellier) qui nous proposait de consulter son
bulletin, nous avons feuilleté plusieurs décennies du « travailleur languedocien ». Outre la médiocre
conservation des images qui auraient hypothéqué leur publication, nous n’avons pas trouvé de documents
iconographiques relatifs à notre objet, une grande partie des images publiées étant certainement issues du
13
BLANCHARD Pascal, Sud-ouest, porte des outre-mers, Milan, Toulouse, 2006, 232p.
BLANCHARD Pascal, DUKIC Suzana, NOEL Olivier, TRONQUAL Matthias, Un siècle d’immigration des suds,
supplément au Midi Libre, 6 décembre 2006, 12p.
15
Association pour la connaissance de l’histoire de l’Afrique contemporaine présidée par Pascal Blanchard.
16
Voir en revanche LAVERGNE Catherine, SIBLOT Paul, Les fabriques du sens commun : presse régionale et discours
d'exclusion, Hommes et Migrations : Le Languedoc-Roussillon, vol. 1169, 1993, pp. 34-37.
14
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342
fonds national.
Cette expérience conduite en 2006 était une première tentative locale d’identification d’images ayant trait à
la présence étrangère en Languedoc-Roussillon. Elle est celle d’un tâtonnement et finalement d’un résultat
contrasté puisqu’au final, la majorité des images publiées dans l’ouvrage « Sud-ouest, porte des outremers » ont finalement été issues des fonds nationaux et privés. Nous pensons que cette démarche présente
néanmoins un intérêt heuristitique pour la recherche de sources au niveau local.
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Inathèque
Centre de consultation de l’Inathèque (salle P audiovisuel)
Bibliothèque François Mitterrand
75013 Paris
Les résultats présentés sont issus d’un sondage de la base de données de l’INA effectué en février 2008.
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3. Appareil statistique
3.1 Le travail réalisé
Un des attendus de la commande est la présentation d’un appareil statistique dont le contenu a été
17
précisé dans diverses notes de la coordination nationale . Comme indiqué dans le rapport intermédiaire de
l’étude, l’équipe de l’Institut Social et Coopératif de Recherche Appliquée a fait le choix de construire une
base de données informatisée pour présenter les données démographiques. Nous avons souhaité
répondre aux attentes de la coordination nationale et dans le même temps constituer le matériel de base
d’un programme de recherche historique régional sur le long terme. Ce choix a impliqué un investissement
en temps important (saisie des données, aléas techniques) mais motivé par la perspective de construire un
outil novateur, durable et évolutif, qui permette l’exploitation de grandes quantités d’information.
Notre appareil statistique comporte deux parties présentant à l’échelon départemental :
- Des données démographiques : Il s’agit des chiffres de la population régionale selon la nationalité et le
sexe, par département de 1851 à 1999, extraits de la base de données informatique spécialement conçue à
cet effet, en collaboration avec la direction régionale de l’INSEE. La saisie des effectifs globaux de la
population permet par ailleurs la comparaison du Languedoc-Roussillon.
18
- Des données socio-économiques : Il s’agit de données concernant la population active selon la
nationalité et le sexe par département et la répartition de la population étrangère selon le secteur d’activité
par département.
Dans l’ordre, nous présentons :
1. Français et étrangers selon le sexe, par département (de 1851 à 1999)
2. Etrangers selon la nationalité, par département (de 1851 à 1999)
3. Français de naissance, Français par acquisition et Etrangers par département (de 1851 à 1999)
4. Français et étrangers actifs par sexe et par département (en 1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1968, 1975,
1990 et 1999)
5. Etrangers selon le sexe par secteur d’activité et par département (en 1954, 1962, 1968, 1975, 1990,
1999)
Les données démographiques recueillies au niveau départemental ont été comparées à la situation
nationale dans le cadre de la synthèse historique (tome 1), mais les données nationales, bien qu’intégrées à
la base de données, ne sont pas présentées, pour des raisons techniques, dans le cadre du présent appareil
statistique. Cela sera le cas à terme.
Dans un second temps également, et notamment dans la perspective de valorisation de l’étude, nous
pourrons explorer les possibilités de la représentation graphique qu’offre la base de données. Cela n’a pas
été possible en raison du décalage entre la réalisation de la base de données et l’avancement du récit.
Enfin, faute de temps, nous n’avons pas pu descendre à un niveau infra-départemental, comme nous
l’avions un temps envisagé. Pour la même raison, nous n’avons pas pu complété l’approche socioéconomique autant que nous l’aurions souhaité.
3.2 Présentation des sources
Concernant les indicateurs démographiques, nous avons considéré l’ensemble des 24
recensements pour la période allant de 1851 à 1999 (1851, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891,
17
Notamment « la synthèse des rapports intermédiaires », Coordination scientifique, FASILD, GTMS, octobre 2006.
Nous avons en outre intégré dans notre base de données l’indicateur du degré d’instruction. Les données sont en
cours de traitement par Roger Rabier de l’INSEE.
18
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355
19
1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982, 1990, 1999 ). La
nationalité n’est pas interrogée lors des recensements généraux de population de 1801, 1836, 1841 et 1846.
Il apparaît pour la première fois en 1851. Il disparaît en 1856 pour réapparaître de façon définitive à partir de
1861.
Les recensements généraux de population ont servi à la réalisation de notre base de données. Deux types
de supports ont été utilisés : les 18 recensements-papier pour la période allant de 1851 à 1954, et de 1990
à 1999 conservés à la bibliothèque de l’INSEE à Paris d’une part, et la base de données informatisée interne
à l’INSEE pour la période 1962-1982 d’autre part.
Concernant les indicateurs socio-économiques, nous avons consulté les volumes-papier des recensements
généraux de population conservés à la bibliothèque de l’INSEE.
Autrement dit, nous avons consulté, en complément des données déjà informatisées de l’INSEE, les
recensements-papier suivants :
1851
STATISTIQUE DE LA FRANCE, Territoire et population (1841-1846-1851), Recensement de 1851,
Imprimerie nationale, Paris, 1855.
Tableau XXIV – Population selon la nationalité (p. 140).
1861
STATISTIQUE DE LA FRANCE, Recensement de 1861, Imprimerie administrative de Veuve BergerLevrault, Strasbourg, 1864.
Tableau X – Population selon l’origine et la nationalité (p. 76).
1866
STATISTIQUE DE LA FRANCE, Résultats généraux du dénombrement de 1866, Imprimerie administrative
de Veuve Berger-Levrault, Strasbourg, 1869.
Tableau VIII - Population selon l’origine et la nationalité (p. 76).
1872
STATISTIQUE GENERALE DE LA FRANCE, Résultats généraux du dénombrement de 1872, Imprimerie
nationale, Paris, 1878.
Tableau III - Population selon l’origine et la nationalité (p. 20).
1876
STATISTIQUE DE LA FRANCE, Résultats généraux du dénombrement de 1876, Imprimerie nationale,
Paris, 1878.
Tableau X - Population générale, selon l’origine et la nationalité (p. 80).
1881
SERVICE DE LA STATISTIQUE GENERALE, Résultats statistiques du dénombrement de 1881, Imprimerie
nationale, Paris, 1883.
Tableau IV – Population selon la nationalité (p. 108).
1886
STATISTIQUE GENERALE DE LA FRANCE (SGF), Résultats statistiques du dénombrement de 1886,
Tableau VII - Classement de la population par nationalité (p. 98).
1891
Tableau VI – Répartition de la population par nationalité dans chacun des deux sexes (p. 498).
19
Depuis 2004, le recensement de la population résidant en France est réalisé par enquête annuelle. À partir de la fin de
l’année 2008, à l’issue des cinq premières enquêtes annuelles, des résultats complets seront diffusés. Cette méthode
succède aux recensements généraux de population dont la dernière édition a eu lieu en 1999. Les résultats du
recensement par enquête initié en 2004 n’étaient pas exploitables au moment de la réalisation de la base de données.
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356
1891
Tableau VI – Répartition de la population par nationalité dans chacun des deux sexes (p. 250).
1901
STATISTIQUE GENERALE DE LA FRANCE (SGF), Résultats statistiques du recensement général de la
population de 1901, Imprimerie nationale, Paris, 5 tomes.
Tome 2 et 3, Tableaux par département, Tableau II – Lieux de naissance et nationalité.
Tome 2 et 3, Tableaux par département, Tableau IV – Sexe, lieu de naissance, situation de famille,
nationalité et instruction suivant l’âge.
Tome 4, Tableau IX - Population présente totale par département suivant la nationalité, (p. 418).
Tome 4, Tableau VI - Population présente totale par âge, par sexe, suivant le degré d’instruction et
la nationalité (p. 362).
1906
population de 1906.
ème
Tome 1, 2
partie, Tableau VII - Population suivant la nationalité, par département, (p. 177).
Tome 2 et 3, Tableaux par département, Tableau III – Lieu de naissance, nationalité, degré
20
d’instruction .
1911
population de 1911, Imprimerie nationale, Paris.
ère
Tome 1, 1 partie, Tableau VIII – Population présente totale par département suivant les lieux de
naissance de Français et la nationalité des étrangers (p. 138).
Tome 2, Tableau par départements, tableau II – Lieu de naissance, nationalité, degré d’instruction.
1921
ère
SE Tome 1, 1 partie, Population active, Tableau XXIV – Etrangers suivant le sexe et la situation
dans l’industrie ou la profession.
ème
partie, Tableau I – Population présente totale (90 départements) suivant l’année de
Tome 1, 2
naissance, la nationalité, l’état matrimonial, le lieu de naissance et le degré d’instruction (p.73).
Tome 2, Tableau I – Population présente totale suivant le sexe, l’année de naissance et la
nationalité.
Tome 2, Tableau III – Population présente totale : lieu de naissance et de degré d’instruction.
1926
STATISTIQUE GENERALE DE LA FRANCE (SGF) Résultats statistiques du recensement général de la
ème
Tome 1, 5
partie, Etrangers et naturalisés français, 2° Etra ngers et naturalisés dans la population
active, Tableau XXVI - Etrangers travaillant en France, suivant le sexe et la situation dans l’industrie
ou la profession (p. 254 et sq.)
Tome 2 et 3, Tableaux par département, Tableau I, Sexe, année de naissance et nationalité.
Tomes 2 et 3, Tableaux par département, Tableau III – Nationalité des étrangers.
SE Tome X, xème partie, Tableaux par département, Tableau VIII – Population active suivant le
sexe et la situation, par grandes catégories professionnelles, en 1926.
1931
20
L’intitulé de ce tableau laisse croire à tort que le niveau d’instruction est détaillé en fonction de la nationalité des
personnes enquêtées. Ce n’est pas le cas, le degré d’instruction est donné par sexe, sans distinction de nationalité. Les
données semblent exister uniquement au niveau national.
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Rapport final
357
ème
Tome 1, 2
partie, Tableau VI - Population présente totale suivant le sexe, l’âge et le degré
d’instruction (p.98).
ème
Tome 1, 5
partie, Tableaux par département, Tableau XXII - Etrangers présents suivant le sexe,
le lieu de naissance, l’âge et le degré d’instruction (p.182)
ème
Tome 1, 5
partie, Tableaux par département, Tableau XXIII - Naturalisés présents suivant le
sexe, le lieu de naissance, l’âge et le degré d’instruction (p.186).
Tomes 2 et 3, Tableaux par département, Tableau I - Sexe, année de naissance et nationalité.
Tomes 2 et 3, Tableaux par département, Tableau III – Nationalité des étrangers.
ème
Tome 1, 5
partie, Tableaux par département– Tableau VI- Population active totale – Personnel
des établissements – étrangers dans la population active.
1936
ème
Tome 1, 2
partie, Tableau VII - Population présente totale suivant le sexe, l’âge et le degré
d’instruction (p.102).
ème
Tome 1, 5
partie, Tableau XXII - Etrangers présents suivant le sexe, le lieu de naissance, l’âge et
le degré d’instruction (p.182).
ème
Tome 1, 5
partie, Tableau XXIII - Naturalisés présents suivant le sexe, le lieu de naissance, l’âge
et le degré d’instruction (p.186)
Tomes 2 et 3, Tableaux par département, Tableau I - Sexe, année de naissance et nationalité.
Tomes 2 et 3, Tableaux par département, Tableau III - Nationalités des étrangers.
Tome X, Xème partie, Tableaux par département – Tableau VI- Population active totale – Personnel
des établissements – étrangers dans la population active.
1946
INSEE, Recensement Général de la Population, Imprimerie nationale-P.U.F., 1946.
Volume 2, Tableau I-2-D – population présente totale suivant la nationalité (p.28).
Volume 2, Tableau IV-3-D – Etrangers suivant la nationalité (p.406)
Volume 2, Tableau IV-1-D – Originaires de pays d’outre-mer de l’Union française suivant le pays de
naissance (p.386).
Volume 3, Tableaux par département – Tableau 5 – Etrangers actifs par département et par sexe.
(p.3)
1954
INSEE, Recensement Général de Population, Résultats statistiques, Population, Ménages, logements,
maisons, 1954, Imprimerie nationale-P.U.F., 1960.
Tableau D2 – Français de naissance, naturalisés et étrangers au total et par sexe, proportion
d’étrangers dans la population totale. (p. 36).
Tableau N – Musulmans originaires d’Algérie, Naturalisés par pays de naissance, étrangers par
nationalités
Tableau N1 – Etrangers et naturalisés, répartition par sexe et âge.
1962
INSEE Recensement général de la population, Fascicules départementaux, résultat du dépouillement
exhaustif, Paris, Imprimerie nationale, 1966.
D11 – Etrangers ayant en emploi, par sexe et par catégories d’activités économiques.
1968
INSEE, Recensement général de la population, Paris, Imprimerie nationale, 1971., Fascicules
départementaux, résultats du sondage au 1/4,.
1975
INSEE, Recensement général de la population, Fascicules départementaux, résultats du sondage au 1/5,
Paris, Imprimerie nationale, 1971.
D16 – Etrangers par sexe, nationalité, catégorie socio-professionnelle. Etrangers actifs ayant un
emploi, nationalité et activité économique.
1982
INSEE, Recensement général de la population, Fascicules départementaux, résultats du sondage au 1/4.
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D12 - Population totale par nationalité, sexe, âge, catégorie socioprofessionnelle et type d’activité,
actifs ayant un emploi par nationalité et activité économique.
Tableau 4. – Population active ayant un emploi par sexe, selon l’activité économique.
1990
INSEE, Recensement Général de la Population de 1990, Population, activités, ménages ; La région et ses
départements, (sondage au quart), P.U.F., 1992.
NAT 1 – Nationalités
INSEE, Recensement Général de la Population de 1990, Nationalités, résultats du sondage au vingtième,
INSEE-DPM, 1992.
Tableau 3 – Population par âge, nationalités 53 postes et lieu de naissance.
INSEE, Recensement Général de la Population de 1990, Population active, le département et ses
principales communes.
1999
INSEE, Recensement Général de la Population de 1999, Tableaux références et analyses, Exploitation
principale, INSEE.
NAT2 – Nationalités (caractéristiques démographiques)
INSEE, Recensement général de la population, Tableaux, références et analyses, Départements, zones
d’emploi, Languedoc-Roussillon.
NAT 3 – Nationalités (caractéristiques socio-économiques).
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