PV Sportive 08-09 N° 35 du 13 MAI 2009

Procès verbal N° 35
Saison 2008/2009
Commission Fédérale Sportive
Réunion du 13 mai 2009
Présents :
Mme RENARD
MM. ANDRE – COURTIN- MORIAUX – ROMERO
Excusés : M. LEGNAME
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Championnats de France, Trophées et Coupes de France
Enregistrement des feuilles de marque
Minimes Féminines
Groupe A
¼ finales aller
Aix Venelles / Basket Landes
¼ finales retour
FC Mulhouse / Paris Basket
USVO / SI Graffenstaden
GCO Bihorel / Angers UF
60/68
70/39
84/77
56/49
Groupe B
¼ finales aller
Rezé Nantes Basket / Ol. Gif
74/44
US Pau / ASPTT La Rochelle
45/63
¼ finales retour
Asptt la Rochelle / US Pau 60/74
Cadettes 2ème division – Tournois à 4 les 9/10 mai 2009
Tournoi à 4 – ANGERS
Union Nord Ouest Vendée / Union St Brieuc
Angers UFB 49 / B. Val de Loire Union 37
Union St Brieuc / B. Val de Loire Union 37
Union Nord Ouest Vendée / Angers UFB 49
62/48
83/70
57/55
59/70
Tournoi à 4 – AUCH
Nice Cavigal Olympic / Reze Basket
Toulouse Métropole B. / Nice Côte d’Azur
Reze basket / Nice Côte d’Azur
Nice Cavigal Olympic / Toulouse Métropole
65/49
69/60
71/63
61/74
Tournoi à 4 – BELLERIVE
Union le Coteau Riorges / SI Graffenstaden
Villeurbanne / Jura Dolois
Union le Coteau Riorges / Jura Dolois
SI Graffenstaden / Villeurbanne
66/70
84/54
79/62
76/79
NM1
31ème journée N°274
32ème journée N° 281 et 287
33ème journée N° 289 à 297
NM2
¼ de finales aller N° 2
¼ de finales retour N° 1 à 4
NM3
¼ de finale aller N°8
Tournois à 3 les 9/10 mai 2009
Samedi 9 Mai 2009
Lieu : CHATEAURENARD (84)
Lieu : ANNEMASSE (74)
Tours / Oloron
94/74
Dimanche 10 Mai 2009
Cergy Pontoise / Poligny Jura B. 95/74
Oloron / Montbrison
Montbrison / Tours
Poligny Jura B. / Rueil
Rueil / Cergy Pontoise
58/81
70/66
CSM Quart de finale N° 58
Cadets 2ème division - Groupe A
¼ finale aller
JA Vichy / Vaulx en Velin
La Rochelle Rupella / Union Gasgogne
Etendard de Brest / SPO Rouen
Grande Synthe / Lille Métropole
51/52
82/78
76/91
74/80
¼ finale retour
Vaulx en Velin /JA Vichy
Union Gasgogne / La Rochelle Rupella
SPO Rouen / Etendard de Brest
Lille Métropole / Grande Synthe
81/89
72/86
86/48
70/68
Cadets 2ème division - Groupe B
¼ finale aller
Stade Clermontois / Limoges CSP
Union Limoges / Union Athis Evry
Calais Basket / Union Avenir B.
ES Prisse Macon / FC Mulhouse
61/59
56/65
57/52
67/57
¼ finale Retour
Limoges CSP / Stade Clermontois
Union Athis Evry / Union Limoges
Union Avenir B /.Calais Basket
FC Mulhouse / ES Prisse Macon
62/66
74/72
78/70
59/51
Minimes Masculins Groupe A
¼ finale aller
Stade Clermontois / Limoges CSP
Union Limoges / Union Athis Evry
Calais Basket / Union Avenir B.
ES Prisse Macon / FC Mulhouse
71/71
74/74
71/74
68/106
¼ finale retour
Limoges CSP / Stade Clermontois (reportée le 17/05)
68/85
78/76
Union Athis Evry / Union Limoges
Union Avenir B./ Calais Basket
FC Mulhouse / ES Prisse Macon
65/62
83/72
110/62
Minimes Masculins Groupe B
¼ finale aller
TOAC Union Colomiers / Union La Tronche
Union Strasbourg / Roanne Chorale
Union B. Loire / Toulouse BC
Paris Basket Racing / Anjou BC Angers
76/80
73/58
82/62
89/98
¼ finale retour
Union La Tronche / TOAC Union Colomiers
Roanne Chorale / Union Strasbourg
Toulouse BC / Union B. Loire
Anjou BC Angers / Paris Basket Racing
(reportée au 16/05)
62/58
65/76
89/91
Ligue Féminine - Challenge Round
½ finale Aller
Challes les Eaux / Union Hainaut
USO Mondeville / St Jacques Reims
½ finale retour
Union Hainaut / Challes les Eaux
St Jacques Reims / USO Mondeville
Ligue Féminine – Play Off
Finale Aller
Tarbes Gespe Bigorre/ Bourges
Finale retour
Bourges / Tarbes Gespe Bigorre
NF1
30ème journée N° 233 à 240
29ème journée N° 226
76/65
88/62
72/74
73/81
55/47
78/37
NF2
26ème journée N° 879
¼ de finale retour N° 1 à 3
Dossier Traité
Dossier CFS 08/09 N°212 - Union ATHIS EVRY
Constatant que lors des rencontres ¼ de finale aller et retour du championnat de France de
CADETS 2ème division groupe B du 3 Mai 2009 et 10 Mai 2009, l’association sportive Union
ATHIS EVRY n’a pas respecté l’article 320.1 des règlements généraux qui stipule que les
licenciés appartiennent à leurs associations sportives d’origine et composent les équipes de
l’union sans restriction ni quota.
Constatant que les joueurs BOMOLO Glodi et BONNIN Michaël ont eu une participation
effective au cours des rencontres ci-dessus désignées ;
Constatant que les joueurs BOMOLO Glodi et BONNIN Michaël sont titulaires d’une licence de
type T dont les associations sportives d’appartenance ne sont pas membres de l’Union ;
Considérant que les joueurs BOMOLO et BONNIN ne pouvaient prendre part aux rencontres ;
Considérant que l’association sportive Union ATHIS EVRY les règlements liés à la compétition ;
Par ces motifs, et en application de l’article 13 .5 des règlements sportifs des championnats,
trophées et coupes de France, la Commission Fédérale Sportive décide de la perte par pénalité
des rencontres du championnat de France CADETS 2 2ème division groupe B, des 3 Mai et 13
Mai 2009.
L’équipe adverse Union LIMOGES se trouve requalifiée pour le reste de la compétition.
Mr Philippe LEGNAME Président de Commission Fédérale Sportive, Mme RENARD, MM
ROMERO, COURTIN et ANDRE ont pris part aux délibérations.