Tableau gestion des déchets

MODES DE RECUPERATION ET D'ELIMINATION DES DECHETS SPECIFIQUES
TYPES DE DECHETS
Eaux souillées
Déchets
chimiques liquides
Liquides génotoxiques
(B.E.T, DAB)
Liquides cancérigènes
ou toxiques
Bases minérales
Bases + métaux lourds
EXEMPLE DE PRODUITS
CONDITIONNEMENTS
Résidus de réaction, liquides
neutres (contenant par exemple
: Peroxyde d'Hydrogène, Phénol)
Bidons blancs 10L ou
20L
Acides organiques
Acides + métaux
lourds
Fixateur photo
Service Hygiène Sécurité Environnement
FILIERES
D’ELIMINATION
Résidus de filtration de B.E.T..
Phénol etc.…
Ammoniaque, hydrogéno-sulfite
de sodium, soude
Bidons verts 10L ou
20L
Bases + Hg, Cd, As, Pb, Cr, Co,
Ni, V, Sn, Te, Se, TI, Sb
Révélateur photo
Acides minéraux
OBSERVATIONS
Acides chlorhydrique,
perchlorique, phosphorique,
nitrique, sulfurique
Remarques : si l’acide nitrique
est très concentré, il faut
l’isoler dans un bidon
Séparer les chlorures d’acide,
les oléums, les acides
fluorhydrique, iodhydrique,
bromhydrique
Acides acétique, propionique,
carboxylique (mélange acides
organiques,/minéraux)
Acides + Hg, Cd, As, Pb, Cr, Co,
Ni, V, Sn, Te, Se, TI, Sb
Bidons jaunes 10L ou
20L
- Ne pas remplir les bidons à plus de 80% de leur
contenance ;
- Respecter le code couleur des étiquettes de bidons ;
- Noter sur le bidon la date de dépôt à la soute, le nom
du (ou des) produit(s) qu’il contient ;
-Eviter les mélanges dangereux en utilisant les
grilles d’incompatibilité et en isolant les produits
réactifs. En cas de doute : consulter les fiches de
données de sécurité des produits (notamment la
rubrique n°10 réactivité) ainsi que le document
ed697 de l’INRS concernant les réactions chimiques
dangereuses ou contacter le SHSE au poste 52.04
ou 65.52 ;
- Pour l’acheminement à la soute, Veillez à emprunter
le chemin le plus direct et le plus sûr ;
- Si vous vous trompez de bidons lorsque vous versez
vos déchets, ne jamais retransvaser : noter le nom du
produit contenu dans le bidon ;
Collecte par CITE +
avant recyclage ou
par LABO SERVICES
(filiale du groupe
TERIS) :
Traitement physicochimique pour les acides
et les bases
Régénération pour les
grandes quantités de
solvants
- En cas de fuite ou de dispersion accidentelle,
prévenir l’ACMO de votre laboratoire ou département.
Répandez de l’absorbant type vermiculite si vous en
possédez. Ne commencez à ramasser les déchets
1/6
Liquides organiques
halogénés
Chloroforme, tétrachlorure de
carbone, trichloréthylène,
dichlorométhane
Liquides organiques
non halogénés
Cétones (acétone, butanone..),
alcools (éthanol, méthanol..),
esters
(acétate
d’éthyle…),
éthers
(éther
diéthylique,
tétrahydrofurane)
formaldéhyde, gaïacol, huiles
Hydrocarbures
aliphatiques
(cyclohexane)
Hydrocarbures
aromatiques
(toluène)
Remarque :
les
solvants
halogénés et non halogénés
doivent être mis dans des
bidons différents
Bidons rouges 10L ou
20L
qu’après vous être muni des équipements de protection
individuelle nécessaires (minimum : gants adéquats aux
risques rencontrés, blouses, lunettes de sécurité,
chaussures de sécurité, masque de protection avec
cartouche adaptée) ; Remarque : ces équipements de
protection individuelle sont à votre disposition (sur
place ou à commander) au magasin de chimie du
jeancampus
1
,
poste
58.75
ou
[email protected]
- Faire des dépôts à la soute aussi souvent que
nécessaire en ayant soin de ne jamais stocker trop de
déchets en même temps et sur de longues périodes
(surtout lors des fermetures de l’établissement) ;
- Pour de plus amples renseignements, vous pouvez
vous référer au guide de gestion des déchets pour les
établissements
publics
d’enseignement
et
de
recherche ;
- Loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 relative au
régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre
leur pollution ;
- Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 20
avril 1994 relatif à la déclaration, la classification,
l'emballage et l'étiquetage des substances et
transposant la directive 2001/59/CE de la Commission
du 6 août 2001 portant vingt-huitième adaptation au
progrès technique de la directive 67/548/CEE
modifiée ;
- Code de l’environnement articles L 541-1 à 50
Déchets
chimiques solides
Solides souillés par
tous types de produits
chimiques
Service Hygiène Sécurité Environnement
Gants, essuie-tout, matériels de
laboratoire en verre blanc,
flaconnages en verre brun,
flaconnages plastiques ou
métalliques
Fûts bleus 30L ou
60L
- Remplir les fûts et les seaux à 80% de leur
contenance ;
- S’assurer de la fermeture correcte des couvercles
- Noter sur l’emballage la date de dépôt à la soute, le
nom du (ou des) produit(s) ;
Collecte par CITE +
avant recyclage ou
destruction par LABO
SERVICES (filiale du
groupe TERIS)
2/6
Solides/pâteux
minéraux
Boues d’imprimerie,
produits de
développement photos
Solides/pâteux
organiques
Déchets d’activité
de soins à risques
infectieux
(DASRI) ou
déchets
biologiques
Carbonates, nitrates, sulfates
Seau de 5L
Amidon, gel acrylamide, glucose
Gel Bromure
d’ethydium (B.E.T)
Gel après filtration sur
charbons actifs, matériaux
souillés de B.E.T
Verrerie et
emballages souillés
Verrerie et emballages en verre,
plastique et métal souillés de
produits chimiques
Objets souillés par
des agents biologiques
potentiellement
pathogènes, piquants,
tranchants, coupants
et autres
Seringues, scalpels, pipettes,
lames de rasoirs, coton, cônes,
gants, fioles de scintillation non
radioactives, boîtes de pétri,
matériel de culture cellulaire,
litières d’animalerie
transgénique
Service Hygiène Sécurité Environnement
Jumbox de 500L
- En cas de
dispersion accidentelle, aviser l’ACMO de votre
laboratoire ou de votre département : Ne commencez
à ramasser les déchets qu’après vous être muni des
équipements de protection individuelle nécessaires
(minimum : gants adéquats aux risques rencontrés,
blouses, lunettes de sécurité, chaussures de sécurité,
masque de protection avec cartouche adaptée) ;
Remarque : en cas de bris de thermomètre, un kit
spécifique pour le ramassage du mercure est à
votre disposition au magasin de chimie du campus 1,
poste 58.75 ou [email protected]
- Pour l’acheminement à la soute, Veillez à emprunter
le chemin le plus direct et le plus sûr ;
- Faire des collectes aussi souvent que nécessaire en
ayant soin de ne jamais stocker trop de déchets en
même temps (surtout lors des périodes de fermeture
de l’établissement)
- Pour de plus amples renseignements, vous pouvez
vous référer au guide de gestion des déchets pour les
établissements
publics
d’enseignement
et
de
recherche
- Rincer les emballages et traiter les eaux de rinçage
en déchets chimiques
- Mettre les emballages en verre dans un jumbox
différent de ceux en plastique et métal
Fûts jaunes 30L et
60L
- Remplir les fûts et les boîtes à 80% de leur
contenance
- S’assurer de la fermeture correcte des couvercles
Collecte par CITE +
pour destruction par
incinération à la SIRAC
de COLOMBELLES
3/6
Boîtes de 0.5L et 6L
Petits objets
piquants, coupants,
tranchants
- En cas de
dispersion accidentelle, aviser l’ACMO de votre
laboratoire ou de votre département : Ne commencez
à ramasser les déchets qu’après vous être muni des
équipements de protection individuelle nécessaires
(minimum : gants adéquats aux risques rencontrés,
blouses, lunettes de sécurité, chaussures de sécurité)
- La durée entre la production des déchets et leur
incinération ne doit pas excéder : 72 heures lorsque la
quantité de DAS est supérieure à 100 kg par semaine,
7 jours lorsque la quantité de DAS est comprise entre
5 kg et 100 kg par semaine (art. 2 de l’arrêté du 7
septembre 1999)
- Avant évacuation, Les DAS seront stockés dans un
local prévu pour leur entreposage et répondant à
certaines caractéristiques (art. 8 de l’arrêté du 7
septembre 1999)
- Pour de plus amples renseignements, vous pouvez
vous référer au guide de gestion des déchets pour les
établissements
publics
d’enseignement
et
de
recherche
- Arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages
des déchets d’activités de soins à risques infectieux
et assimilés et des pièces anatomiques d’origine
humaine
Rats, souris, cobayes, lapins
Cadavres d’animaux
Service Hygiène Sécurité Environnement
- Les pièces anatomiques (humaines ou animales)
préalablement conditionnées sont entreposées à des
températures comprises entre 0 et 5° C pendant huit
jours, ou congelées et éliminées rapidement (art. 12 de
l’arrêté du 7 septembre 1999)
- Si les cadavres ou lots
de cadavres pèsent au
total plus de 40 kg :
Evacuation et
élimination par le
service public de
l’équarrissage (Code
rural art. 264 et 265 de
la loi n°96-1139 du 26
décembre 1996)
- Si les cadavres ou lots
4/6
de cadavres pèsent
moins de 40 kg,
conditionnement en fûts
jaunes de 30L ou 60L et
collecte par Cité + pour
incinération
Sécuribac de 55L
- Séparer les liquides des solides
-Séparer les minéraux des organiques
- Séparer les acides, les bases et les solvants
- Isoler les produits réactifs, les toxiques et les
produits non identifiés (chacun dans un sécuribac
spécifique) ;
- Une liste détaillée des produits chimiques doit être
fournie impérativement lors de chaque dépôt. Vous
pouvez contacter le magasinier au poste 58.75 ou
[email protected] ou le SHSE au poste 52.04
- Ranger et caler correctement les produits dans les
sécuribacs
- Limiter le temps de stockage dans les laboratoires
- Pour de plus amples renseignements, vous pouvez
vous référer au guide de gestion des déchets pour les
établissements
publics
d’enseignement
et
de
recherche
Flaconnages de laboratoire périmés
Echantillons d’analyse ou de synthèse en quantités
dispersées
Déchets
dangereux diffus
Ou Déchets
Toxiques en
Quantités
Dispersées
(D.T.Q.D)
Déchets
d’équipements
Piles
Piles Cd, Hg, Pb, salines,
accumulateurs
Bacs de 12 kg pour la
pré-collecte et fût
de 300 kg sur palette
pour le ramassage
Cartouches d’encre
Cartouches utilisées dans les
imprimantes lasers, à jet
d’encre, les fax, les
télécopieurs, les photocopieurs,
les calculatrices et machines à
affranchir
Cartons de
récupération
Tubes fluorescent,
lampes (sauf ampoules
Service Hygiène Sécurité Environnement
Sauf ampoules à
Bacs
Voir art. 8 et 9 du décret 99-374 du 12 mai 1999
-Les cartouches seront rangées dans des cartons
posés sur palettes (celles-ci seront ensuite filmées
afin de faciliter leur transport)
Collecte par CITE +
avant
destruction par LABO
SERVICES (filiale du
groupe TERIS) par
incinération
Enlèvement gratuit par
la société COREPILE
Collecte par la société
ABILINFO (reprise
sous forme de rachat)
Signature de convention
en cours avec la société
5/6
électriques et
électroniques
(D.E.E.E)
à incandescence et
halogènes)
incandescence et halogènes
-Séparer les tubes des lampes et entreposer sans
aucun emballage dans les bacs fournis par RECYLUM
Voir décret DEEE du 20 juillet 2005
RECYLUM (pour une
collecte gratuite)
Collecte par la société
R’PUR
Tous les appareils qui
contiennent des
circuits électriques et
électroniques
Amiante
Tous les équipements
qui contiennent des
matériaux amiantés
Service Hygiène Sécurité Environnement
Fax, écrans, claviers, unités
centrales, souris, câbles,
photocopieurs, imprimantes,
réfrigérateurs, congélateurs,
centrifugeuses
Etuves, fours, chauffe-ballons,
couvertures anti-feu, joints,
gants, grilles, pinces, rhéostats,
filtres
En vrac (fourniture
prochaine de boxs
grillagés par la
société R’PUR)
Sacs de 60L en
polyéthylène
- Voir sur Intranet la
l’évacuation de ces déchets
procédure
liée
à
- Voir décret DEEE du 20 juillet 2005
- Les emballages prévus pour ces déchets doivent
être conformes à la réglementation (circulaire
N°96-60). Vous pouvez les obtenir au magasin de
chimie du campus 1, poste 58.75 ou [email protected] ou encore contacter le
SHSE au 52.04
- Dans un souci d’étanchéité, vous devez
procéder à un double ensachage des appareils à
évacuer
- Les sacs sont marqués avec une étiquette
conforme au décret 88-466
(Entreprise d'insertion
à double vocation :
insertion de personnes
en difficulté et respect
de l'environnement
grâce au recyclage et à
la valorisation de
composants toxiques et
dangereux récupérés
dans les Déchets
d'Equipements
Electriques et
Electroniques)
Collecte et inertage ou
enfouissement en
Centre d’Enfouissement
Technique (CET) selon
la catégorie des
déchets
6/6