L-édite
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Impression numérique & offset 2013 Entête de lettre Carte de visite Carte correspondance Chemise à rabats de Sous main Bloc Bloc autocopiant Marque-pages Calendrier contrecollé Pochette CD papier Classeur polypropylène Classeur contrecollé Tampon agenda Calendrier spirale Flyer Fiche produit Dépliant Brochure Affiche Calendrier souple Vinyle adhésif Vinyle autocollant microperforé Bâche Autocollant spécial sol Liasse autocopiante ... www.l-edite.fr le L vo pa -éd s rt it im en e, pr ai es re si on s de Spécialiste de l’impression numérique et offset, l’équipe de L-édite vous apporte son expertise, ses conseils et vous assiste dans chacun de vos projets. Nous mettons à votre disposition notre connaissance des arts graphiques et vous apportons un service et une réactivité que vous serez apprécier. Nous avons mis au point pour notre clientèle un cahier des charges pré-presse fixant les caractéristiques des fichiers à fournir pour des impressions de qualité ainsi qu’un lexique des arts graphiques, tous les deux consultables sur www.l-edite.fr. En nous confiant la gestion de vos projets, vous ferez le choix de la qualité et du service, mais aussi celui de la sérenité. www.l-edite.fr [email protected] L éd i te www.l-edite.fr Chez L édite, nous étudions systématiquement la meilleure offre qualité-prix-délais pour que notre offre commerciale soit cohéOffice, Carterie, rente avec vos impératifs.Flyer, Dépliant, Brochure, Affiche Impression numérique ou offset, nous avons la solution Carterie Office Entête de lettre Enveloppes Chemise à rabats Sous main Calandrier Bloc papier Bloc autocopiants Liasse autocopiante Pochette CD/DVD Classeur Polypro Classeur contrecollé Tampon ... Carte Carte Carte Carte Carte Carte Carte ... de visite commerciale de correspondance postale adhésive PVC transparente Des finitions qui feront toute la différence ... Pelliculage mat, satin, brillant Vernis sélectif mat, brillant Vernis relief Encre à gratter Dorure, argent à chaud Gaufrage Timbrage Gommage ... Flyer, dépliant & brochure Flyers Affiches Dépliant 4-6-8 pages Affiche «L» Brochure piquée - 300 x 420 Brochure dos carré collé Brochure dos carré cousu collé - 340 x 500 - 400 x 600 ... Affiche «XL» - 500 x 700 - 600 x 800 - 700 x 100 Affiche «XXL» - 800 x 1200 - 1200 x 1600 - 1200 x 1760 ... Des supports variés 90 grs/m² Offset Fluo jaune, vert, orange 115 grs/m² Offset Blanc (dos bleu) - 120 grs/m² Offset Blanc - 135 grs/m² CB - 170 grs/m² Mat - 115 grs/m² Cyclus Print - 140 grs/m² Cyclus Offset www.l-edite.fr Reprographie, routage, duplication CD-R/DVD,GED, grand format couleur, ... L-édite, c’est aussi d’autres réponses à vos besoins Reprographie de documents noir & blanc ou couleur, pose de reliure GBC, Wire’o, Notariale, ... Duplication CD-R/DVD Impression numérique ou sérigraphique noir ou quadri Boitier CD 10/5.2 mm Boitier DVD - Pochette plastique - adhésive Jaquette - livret - dos CD-R / DVD quadri Pochette carton Gestion Electronique de Documents Numérisation tout format A5 ----> A0+ Noir et blanc ou couleur Création de fichiers Pdf, Jpeg, Tiff, ... Création d'arborescence, ... Grand format numérique Impression sur vynil adhésif, vynil adhésif micro-perforé, bâche, papier mat, papier photo, ... Contre collage sur PVC, carton plume et plastification mat, satin, brillant, ... Découpe Routage ... www.l-edite.fr Nos conditions générale de ventes L’acceptation de la commande implique l’acceptation des usages professionnels* établis par la FICG et de nos Conditions Générales de Vente reproduites ci-après : Prix et Devis Sauf stipulations contraires, nos prix sont établis pour des travaux exécutés dans des conditions normales d’exploitation. Les prix de vente varient en fonction des charges nouvelles, ou de l’augmentation des charges existantes. Tout devis estimatif ne peut être confirmé qu’au vu des documents définitifs dont il est l’objet. En cas de non conformité entre les éléments remis et la cotation, l’industriel graphique s’engage à informer son client des éventuels suppléments avant le lancement en fabrication. Le devis est réalisé à titre gratuit. Toutefois, l’imprimeur se réserve la possibilité de facturer une étude approfondie, impliquant la réalisation d’une maquette complexe, ou des essais machine. TVA Les prix sont calculés hors taxes, et le montant des devis et factures est à majorer du montant des taxes sur le chiffre d’affaires. Les clients pouvant prétendre à un taux spécifique ou à une exonération de TVA sont invités à fournir toute justification nécessaire au moment de leur commande. Conditions de règlement A défaut de stipulations contractuelles, les travaux exécutés par les industriels graphiques sont réglés au comptant sur facture, sauf en ce qui concerne les travaux exécutés pour les périodiques. Peut être seul considéré comme paiement comptant, le règlement d’une facture, par tous moyens de paiement contractuellement acceptés, sous les cinq jours écoulés après sa réception. Par ailleurs, il est d’usage de demander un acompte à la prise de commande. Défaut de paiement - Suspension de compte - Recouvrement En cas de retard ou de défaut de paiement d’une échéance, le fonctionnement du compte client est suspendu informatiquement, d’une façon automatique et sans délai. Aucun devis, et aucun enregistrement de commande ne sont réalisables par l’imprimeur. La totalité des sommes dues par le client devient immédiatement exigible sans formalité. Elles emportent intérêt à une fois et demi le taux de l’intérêt légal, sans préjudice de tous dommages et intérêts. Ces pénalités sont dues le jour suivant la date de règlement mentionnée sur la facture. Annulation de commande Les travaux préparatoires engagés par le client (travaux de conception / création, interventions sur un fichier numérique fourni, gravure des plaques Offset, achats de papier ou de consommables, callage d’une presse) peuvent lui être facturés s’il n’y est pas donné suite. Gage affecté au paiement Les matières premières et documents confiés par le client, ainsi que les travaux réalisés par l’industriel graphique constituent un gage affecté au paiement. Garanties / Assurances Les marchandises de toute nature et objets divers appartenant à la clientèle et remis à l’industriel graphique ne sont garantis contre aucun risque, notamment de détérioration, accident, perte. Ils doivent être assurés par le client. Les marchandises doivent être enlevées par le client dès qu’elles sont mises à disposition. A défaut de convention de stockage conclue préalablement, passé le délai de trois mois à compter du paiement effectif du travail pour lequel elles ont été utilisées, l’industriel graphique peut, sous réserve des dispositions de l’article 27 des Usages professionnels*, après mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception, mettre au pilon ces marchandises (cf. article 10 des Usages professionnels*). Transports / livraisons L’industriel graphique n’est pas responsable de la livraison - s’il accepte de s’en charger directement ou par un transporteur, c’est à titre de mandataire, et il n’engage aucune responsabilité de ce fait. Il appartient au client d’assurer les marchandises dont il demande la livraison. Sauf convention expresse fixant les modalités de livraison, le mandat de transport de l’imprimeur se limite au seul acheminement et déchargement de la marchandise à bon port (quais, et aires de déchargement uniquement). Le client doit préciser, au moment de sa commande, s’il existe des modalités particulières de déchargement (dépaletisation, manutention, répartition...), qui feront l’objet d’une facturation spécifique. Propriété artistique et intellectuelle Lorsqu’un industriel graphique exécute un travail impliquant une activité créatrice au sens du Code de la propriété intellectuelle, les droits d’auteur en découlant et notamment le droit de reproduction lui restent acquis, sauf convention contraire expresse. La passation d’une commande portant sur la reproduction d’un élément qui bénéficie de propriété intellectuelle implique, de la part du client, l’affirmation de l’existence d’un droit de reproduction à son profit. Impression à partir de fichiers fournis Les fichiers remis dans le cadre de travaux avec «support fourni sans intervention» doivent être réalisés en parfaite conformité avec notre Cahier des Charges Prepresse, disponible sue www.l-edite.fr. Tous les autres formats d’édition (bureautique, CAO/DAO) non recommandés au Cahier des Charges Prépresse nécessitent des mises en conformité importantes (qui feront l’objet d’une facturation supplémentaire au taux horaire de 50 € HT) et présentent des risques au niveau de leur imprimabilité. Sans signature et validation de ce «bon à tirer», l’imprimeur décline toute responsabilité en cas de non conformité des éléments imprimés par rapport aux données fournies. Si les circonstances, le délai, ou la disponibilité du client, ne permettent pas d’organiser cette étape de «bon à tirer», ce dernier engage sa responsabilité sur le résultat de l’impression. Dans la mesure du possible, le client doit fournir, avec ses fichiers numériques, une épreuve de contrôle, réalisée dans son environnement de travail (au minimum une sortie laser couleur ou noir). Fichiers fournis et corrections d’auteur Sont considérées comme corrections d’auteur toutes modifications du fichier de quelque nature que ce soit demandées après réception, notamment dans le texte, la composition, l’orthographe, l’iconographie, etc... Les corrections d’auteur sont facturées à part au client, selon le barème suivant : - Prise en charge : forfait de 15 € HT par page à corriger et par intervention. Correction de texte : 3,00 € HT le mot jusqu’à 10 mots.a 2,00 € HT le mot entre 10 et 30 mots. 1,50 € HT le mot au dela de 30 mots. Récupération des données Nos devis d’impression réalisés sous conditions de «fichiers fournis sans intervention» laissent à la charge du client l’acheminement de ses données auprès de nos services. Ils ne tiennent pas compte de l’enlèvement éventuel des éléments numériques chez le client par transporteur, ou du téléchargement à partir d’un serveur FTP extérieur à nos services. Ces prestations pourront faire l’objet d’une facturation supplémentaire. Bon à Tirer Toute impression sur la base de fichiers fournis par le client fera l’objet d’un «bon à tirer», présenté par l’imprimeur : - «BAT Chromie» pour contrôler la couleur, - «BAT Placement» pour vérifier la présence et la disposition des différents éléments, - «BAT Relecture» pour contrôler modèle et texte. - Correction iconographique : Recadrage, Redimmensionnement, Déplacement : 10,00 € HT par image Retouche sous logiciel photo : 50 € HT / heure. Modification de la structure du document : 50 € HT / heure. Facturation de la mise en conformité technique Ce sont les interventions indispensables à une parfaite imprimabilité du support reçu, qui consistent à le mettre en conformité avec le Cahier des Charges Prepresse : intégration de fond perdu et d’information de défonce, selection des couleurs et modification de l’environnement colorimétrique, modification d’une mauvaise pagination, refection de l’imposition... Cette mise en conformité fera l’objet d’une facturation au taux horaire de 50 € HT. Seule la facturation des corrections d’auteur et de la mise en conformité implique un transfert de propriété. Dans le cas contraire, et à défaut de convention expresse, l’industriel graphique n’est pas tenu de restituer une copie du fichier corrigé au client. L’imprimeur se réserve la possibilité de détruire les fichiers numériques fournis pas le client si ce dernier n’en a pas demandé par écrit leur restitution et n’assure en aucun cas l’archivage des fichiers fournis sur support informatique ou par Internet. Délais Les délais de livraison sont indicatifs, sauf stipulations contraires. L’industriel graphique n’est pas responsable des retards occasionnés par arrêt de force motrice, incendie, inondation, faits de grève ou de guerre, ainsi que par tous cas de force majeure. Tout retard du fait du client (non respect des dates de remise des éléments ou de retour de Bon à Tirer) peut nuire à la qualité des travaux ou proroger la livraison dans des proportions potentiellement supérieures au retard initial. Indépendamment de l’éventuelle facturation d’indemnités compensatrices liées à l’immobilisation des machines en attente d’éléments, l’imprimeur proposera une réintégration planning, et un nouveau délai. Responsabilités de l’industriel et litige La défectuosité d’une partie de la marchandise ne peut en motiver le rejet total. La responsabilité de l’industriel graphique, travaillant à façon sur un support fourni par le client, est limitée à la valeur des travaux qu’il a exécutés. Sauf refus exprès de l’une des parties, tout litige doit être soumis à la commission fédérale de conciliation et/ou à l’arbitrage. Sous-traitance Afin de permettre à tout industriel graphique de tenir au mieux ses engagements, la sous-traitance est de règle dans la profession et ne peut être reprochée aux industriels graphiques par leurs clients. Papier Si le papier est fourni par l’imprimeur, celui-ci assume la responsabilité de son adaptation au travail dont il a pris commande. Si le papier n’est pas fourni par l’industriel graphique, celui-ci n’est pas responsable du choix d’un papier qui peut ne pas être approprié au travail considéré. Les déchets restent la propriété de l’industriel graphique. Pour les grammages de papiers usuels, les taux de gâche d’impression sur machines à feuilles dépendent du barème annexé aux usages professionnels* de l’imprimerie. Tolérance de livraison En raison des aléas de fabrication, l’industriel graphique n’est pas tenu de mettre à la disposition de son client les quantités exactes commandées. Les tolérances que le client est tenu d’accepter sont détaillées à l’article 38 des Usages professionnels* : - 2 000 exemplaires et au dessous : +/- 10 % - 10 000 exemplaires et au dessous : +/- 8 % - 20 000 exemplaires et au dessous : +/- 6,5 % - 25 000 exemplaires et au dessous : +/- 5,5 % - 35 000 exemplaires et au dessous : +/- 4,5 % - 50 000 exemplaires et au dessous : +/- 3,5 % - 100 000 exemplaires et au dessous : +/- 2,5 % - 100 001 exemplaires et au dessous : +/- 2 % Dans ces limites, les industriels graphiques facturent les quantités effectivement livrées. L’obligation d’un minimum à livrer implique l’obligation d’accepter toute livraison en sus de ce minimum dans la limite des taux de gâche prévus. Le minimum à livrer doit être impérativement précisé sur le bon de commande. Eléments de fabrication Les éléments de fabrication (par exemple clichés, plaques, formes de découpe, supports de données numériques, etc.) nécessaires pour mener l’ouvrage à bonne fin demeurent la propriété de l’industriel graphique qui les crée. Votre contact commercial : L-édite, s’engage pour l’environnement Nos engagements environnementaux Tous nos supports sont labelisés FSC, PEFC ou encore recyclés Toutes nos encres d’imprimerie sont végétales Nous privilégions le CTP au développement chimique Tous nos toners d’impression sont récupérés par des sociétés spécialisées Tous nos partenaires ont une sensibilité et une démarche semblables aux notres En interne Nous préférons l’archivage numérique à l’archivage papier Nous privilégions les impressions en recto verso Nous réutilisons les supports imprimés Nous dématérialisons notre facturation PEFC, Le choix du respect de la forêt www.pefc-france.org FSC, L’équilibre entre écologie, social et économie www.fsc-france.fr L-édite 22, avenue Anatole France 92110 Clichy [email protected] www.l-edite.fr