bulletin officiel de la propriete industrielle

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 10/13
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
III
IV
V
VII
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles du no 863 748 à 864 476..
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
7
191
195
201
Néant
209
Néant
213
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
219
Néant
Néant
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
227
II
BOPI 10/13
BOPI 10/13
III
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 26 bis rue de
Saint-Petersbourg, 75800 PARIS cedex 08, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peut
être effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les
pièces requises.
IV
BOPI 10/13
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 32. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
BOPI 10/13
V
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VI
j
50
BOPI 10/13
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 10/13
VII
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Codes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités
et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielle
ou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AR
AT
AU
AW
AZ
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Île Bouvet
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CD
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Canada
République centrafricaine
République démocratique du Congo
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Îles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
EH
ER
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GD
GE
GG
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Géorgie
Guernesey
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IM
IN
IQ
IR
IS
IT
Indonésie
Irlande
Israël
Île de Man
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JE
JM
JO
JP
Jersey
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Îles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Lao
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe Libyenne
MA
MC
MD
ME
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Montenégro
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Îles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
NO
NP
NR
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OM
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RS
RU
RW
Roumanie
Serbie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Vénézuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
WS
Samoa
YE
Yémen
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
VIII
BOPI 10/13
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DÉLIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
EA
IB
OA
AP
BX
EM
GC
EP
OA
QZ
WO
XN
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)
Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)
Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG)
Office Européen des Brevets (OEB)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV)
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)
Institut nordique des brevets (INB)
BOPI 10/13
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
1
BOPI 10/13
3
4
BOPI 10/13
BOPI 10/13
Dessins et modèles publiés
5
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 863 748 à 864 476
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 10/13
1.
7
Cl. 01-01
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Produits alimentaires
(Classe 01)
j
11
No(s) de publication
863 748 et 863 749
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
No(s) d’enregistrement ou national : 09 5361
Dépôt du 2 novembre 2009, à INPI PARIS
Nombre total de dessins ou modèles : 1
Nombre total de reproductions : 2
j
71
Déposant(s) : BOUVET Laurent, 5 place du Général
Leclerc, 61570 BOUCE
BARBIER Julien, 7 rue de Verdun, 61570 BOUCE
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUVET Laurent, 5 place du Général Leclerc, 61570
BOUCE
1-2
Reproduction déposée en couleur
863 749
Modèle(s) publié(s)
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Brioche feuilletée à base de
boudin noir
D.M. no 1 : 2 repr.
863 750
Classement
01-01
j
21
j
20
Dépôt du 22 avril 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : YADEL Khaled, App. 18, 11 Avenue Faidherbe,
Bât. A, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS
j
74
YADEL Khaled, App. 18, 11 Avenue Faidherbe, Bât. A,
93310 LE PRE SAINT GERVAIS
Date de publication : 25 juin 2010
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus et en coupe.
Brioche avec du boudin noir en lamelles.♦ Repr. 1-2 :
Vue de dessus. Brioche avec du boudin en lamelles.
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pain
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
863 748
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pain au 3 couleurs : bleu, blanc,
rouge. Bleu : pâte à pain enrobée de graines de pavot
bleu. Blanc : pâte à pain enrobée de graines de sésame.
Rouge : pâte à pain sucrée.
8
1-1
Cl. 02-02
863 750
1-1
BOPI 10/13
863 751
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
j
11
863 751 à 863 753
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 18 avril 2008, à INPI LORRAINE
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : BRAGARD SA, SA (Société Anonyme), 2
rue Christophe Denis, 88000 EPINAL, No SIREN :
398149187
j
74
CABINET MICHEL POUPON, L’ESCURIAL - TECHNOPOLE
DE BRABOIS 17, avenue de la Forêt de Haye, 54519
VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tablier mixte
♦ Col de chemise avec broderie
♦ Tablier à bavette
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tablier mixte♦ Repr. 2-1 : Tablier
à bavette♦ Repr. 3-1 : Col de chemise avec broderie
2-1
863 752
BOPI 10/13
3-1
j
11
Cl. 02-02
9
863 753
3-1
863 754
3-2
863 755
863 754 à 863 756
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 4 novembre 2008, à INPI NORD PAS DE
CALAIS
j
71
Déposant(s) : DECATHLON, SA (Société Anonyme), 4
boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, No
SIREN : 306138900
j
74
DECATHLON SA, Service Juridique / Flavienne GUERIN,
4 boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Renonciation partielle à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tee shirt
D.M. no 3 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Maillot F400. Vue de face♦ Repr.
3-2 : Maillot F400. vue de côté♦ Repr. 3-3 : Maillot F400.
vue de dos
10
Cl. 02-02
3-3
863 756
j
11
BOPI 10/13
1-1
863 757
1-2
863 758
863 757 à 863 760
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 10 août 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON,
SAS (Société Anonyme Simplifiée), 6/10 Boulevard
Foch, 93800 EPINAY SUR SEINE, No SIREN : 316643170
j
74
CABINET Bruno LHERMET, 75 Boulevard Haussemann,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Doudoune sans manches
♦ Doudoune avec manches
o
D.M. n 1 : 2 repr.
D.M. no 2 et 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Face avant♦ Repr. 1-2 : Face
arrière♦ Repr. 2-1 : Vue 3/4 arrière♦ Repr. 3-1 : Face
interne avec une étiquette de col et une étiquette de poche
BOPI 10/13
2-1
863 759
3-1
863 760
j
11
Cl. 02-02
11
1-3
863 761
1-4
863 762
1-5
863 763
863 761 à 863 767
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ALEXANDRE Frédéric, 7 rue Mickaël
Collins, Apt 46, Le Pic Rouge, 76120 GRAND QUEVILLY
j
74
ALEXANDRE Frédéric, 7 rue Mickaël Collins, Apt 46, Le
Pic Rouge, 76120 GRAND QUEVILLY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gilet
D.M. no 1 : 11 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-3 : Vue intérieur détail poche + bande
agrippante♦ Repr. 1-4 : vue de dos♦ Repr. 1-5 : Vue
intérieur♦ Repr. 1-8 : Vue ouvert un seul côté♦ Repr.
1-9 : Vue de face♦ Repr. 1-10 : Vue de profil
fermé♦ Repr. 1-11 : Vue ouverture des deux côtés
12
1-8
Cl. 02-02
BOPI 10/13
863 764
1-11
863 767
j
11
863 768 à 863 857
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SIMOENS Maxime, 85 rue Montmartre,
75002 PARIS
j
74
SIMOENS Maxime, 85 rue Montmartre, 75002 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Robe ♦ Jupe ♦ Veste ♦ Top
♦ Chemisier ♦ Gilet ♦ Boléro ♦ Pantalon ♦ Short ♦ Blou-
son
D.M. no 1 à 85 et 88 à 92 : 1 repr.
j
45
j
57
1-9
863 765
1-10
863 766
Description :
Repr.
1-1 :
Robe
bustier
droite
bimatière.♦ Repr. 2-1 : Robe droite à plume.♦ Repr.
3-1 : Robe droite bimatière.♦ Repr. 4-1 : Robe droite
5-1 :
Robe
droite
bimatière
pailletée.♦ Repr.
destructurée.♦ Repr. 6-1 : Robe bustier.♦ Repr. 7-1 :
Robe droite.♦ Repr. 8-1 : Robe sans manche avec mille
feuille.♦ Repr. 9-1 : Robe droite empiècement drapé,
existe également en version brodée.♦ Repr. 10-1 : Robe
longue à bretelles.♦ Repr. 11-1 : Robe longue avec
drapé.♦ Repr. 12-1 : Robe plissée.♦ Repr. 13-1 : Robe
plissée avec chaines épaules.♦ Repr. 14-1 : Robe avec
encolure chaines.♦ Repr. 15-1 : Robe longue empiècement
poitrine encolure chaines.♦ Repr. 16-1 : Robe droite avec
effet drapé.♦ Repr. 17-1 : Robe longue effet
plissé.♦ Repr. 18-1 : Robe droite.♦ Repr. 19-1 : Robe
longue droite à découpe.♦ Repr. 20-1 : Robe droite à
bretelles.♦ Repr. 21-1 : Robe droite avec bustier
brodé.♦ Repr. 22-1 : Robe longue droite.♦ Repr. 23-1 :
Robe♦ Repr. 24-1 : Jupe plissée asymétrique.♦ Repr.
25-1 : Jupe bimatière plume.♦ Repr. 26-1 : Jupe plissée
à découpes.♦ Repr. 27-1 : Veste manche 3/4.♦ Repr.
28-1 : Veste ajustée double boutonnage.♦ Repr. 29-1 :
Veste avec encolure plissé.♦ Repr. 30-1 : Top♦ Repr.
31-1 : Top zippé effet destruturé.♦ Repr. 32-1 :
Top♦ Repr. 33-1 : Top♦ Repr. 34-1 : Top♦ Repr. 35-1 :
Chemisier découpe.♦ Repr. 36-1 : Chemisier sans
manche.♦ Repr. 37-1 : Top manches evasés encolure
chaine.♦ Repr. 38-1 : Gilet découpe millefeuille.♦ Repr.
39-1 : Gilet♦ Repr. 40-1 : Boléro en plume.♦ Repr.
41-1 : Pantalon droit bimatière.♦ Repr. 42-1 : Pantalon
droit bimatière.♦ Repr. 43-1 : Pantalon large.♦ Repr.
44-1 : Jupe avec empiècement brodé.♦ Repr. 45-1 : Jupe
plissée avec effet mate brillant.♦ Repr. 46-1 : Jupe
droite.♦ Repr. 47-1 : Jupe plissée boutonnée.♦ Repr.
48-1 : Jupe droite bi-matière zippée.♦ Repr. 49-1 : Jupe
droite bi-matière zippée paillettée.♦ Repr. 50-1 :
BOPI 10/13
Pantalon♦ Repr. 51-1 : Pantalon droit.♦ Repr. 52-1 :
Pantalon avec empiècement plissé.♦ Repr. 53-1 : Short
avec empiècement plissé.♦ Repr. 54-1 : Short à
bouton.♦ Repr. 55-1 : Short♦ Repr. 56-1 : Veste
brodée.♦ Repr. 57-1 : Veste♦ Repr. 58-1 : Veste à
découpes.♦ Repr. 59-1 : Veste à découpes.♦ Repr.
60-1 : Blouson type boléro avec empiècements
plissés.♦ Repr. 61-1 : Blouson avec empiècements
plissés.♦ Repr. 62-1 : Top en tissus paillettes.♦ Repr.
63-1 : Top avec bandes millefeuilles.♦ Repr. 64-1 : Top à
double croisure boutonnée.♦ Repr. 65-1 : Top avec
empiècement boutonné.♦ Repr. 66-1 : Top fluide à
boutons.♦ Repr. 67-1 : Chemisier broderie anglaise et
popeline.♦ Repr. 68-1 : Chemisier à empiècement
plissé.♦ Repr. 69-1 : Chemisier à empiècements
plissés.♦ Repr. 70-1 : Robe♦ Repr. 71-1 : Robe à
plis.♦ Repr. 72-1 : Robe manche longue drapée.♦ Repr.
74-1 :
Robe
73-1 :
Robe
brodée.♦ Repr.
manteau.♦ Repr. 75-1 : Robe à découpes.♦ Repr.
76-1 : Robe droite.♦ Repr. 77-1 : Robe plissée
bimatière.♦ Repr. 78-1 : Robe bustier droite.♦ Repr.
79-1 : Robe droite empiècement bimatière.♦ Repr. 80-1 :
Robe bi-matière avec empiècement paillettes.♦ Repr.
81-1 : Robe fluide brodée.♦ Repr. 82-1 : Robe bimatière
zippée.♦ Repr. 83-1 : Robe bimatière zippée avec
paillettes.♦ Repr. 84-1 : Robe avec empiècement, plissée et broderie. Existe en différents coloris.♦ Repr. 85-1 :
Robe avec broderie sur poitrine et bretelles avec
oeillets.♦ Repr. 88-1 : Robe droite sans manche.♦ Repr.
90-1 :
Robe
droite
à
89-1 :
Robe♦ Repr.
découpes.♦ Repr. 91-1 : Veste droite.♦ Repr. 92-1 :
Veste droite manche 3/4.
1-1
863 768
Cl. 02-02
13
2-1
863 769
3-1
863 770
14
Cl. 02-02
BOPI 10/13
4-1
863 771
6-1
863 773
5-1
863 772
7-1
863 774
BOPI 10/13
Cl. 02-02
15
8-1
863 775
10-1
863 777
9-1
863 776
11-1
863 778
16
Cl. 02-02
BOPI 10/13
12-1
863 779
14-1
863 781
13-1
863 780
15-1
863 782
BOPI 10/13
Cl. 02-02
17
16-1
863 783
18-1
863 785
17-1
863 784
19-1
863 786
18
Cl. 02-02
BOPI 10/13
20-1
863 787
22-1
863 789
21-1
863 788
23-1
863 790
BOPI 10/13
Cl. 02-02
19
24-1
863 791
26-1
863 793
25-1
863 792
27-1
863 794
20
Cl. 02-02
BOPI 10/13
28-1
863 795
30-1
863 797
29-1
863 796
31-1
863 798
BOPI 10/13
Cl. 02-02
21
32-1
863 799
34-1
863 801
33-1
863 800
35-1
863 802
22
Cl. 02-02
36-1
863 803
37-1
863 804
BOPI 10/13
38-1
863 805
39-1
863 806
BOPI 10/13
Cl. 02-02
23
40-1
863 807
42-1
863 809
41-1
863 808
43-1
863 810
24
Cl. 02-02
BOPI 10/13
44-1
863 811
46-1
863 813
45-1
863 812
47-1
863 814
BOPI 10/13
Cl. 02-02
25
48-1
863 815
50-1
863 817
49-1
863 816
51-1
863 818
26
Cl. 02-02
BOPI 10/13
52-1
863 819
54-1
863 821
53-1
863 820
55-1
863 822
BOPI 10/13
Cl. 02-02
27
56-1
863 823
58-1
863 825
57-1
863 824
59-1
863 826
28
Cl. 02-02
BOPI 10/13
60-1
863 827
62-1
863 829
61-1
863 828
63-1
863 830
BOPI 10/13
Cl. 02-02
29
64-1
863 831
66-1
863 833
65-1
863 832
67-1
863 834
30
Cl. 02-02
BOPI 10/13
68-1
863 835
70-1
863 837
69-1
863 836
71-1
863 838
BOPI 10/13
Cl. 02-02
31
72-1
863 839
74-1
863 841
73-1
863 840
75-1
863 842
32
Cl. 02-02
BOPI 10/13
76-1
863 843
78-1
863 845
77-1
863 844
79-1
863 846
BOPI 10/13
Cl. 02-02
33
80-1
863 847
82-1
863 849
81-1
863 848
83-1
863 850
34
Cl. 02-02
BOPI 10/13
84-1
863 851
88-1
863 853
85-1
863 852
89-1
863 854
BOPI 10/13
90-1
863 855
35
Cl. 02-02
92-1
863 857
j
11
863 858 et 863 859
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LOZA Evelyne, 2 rue Pascal, 95160
MONTMORENCY
CHICHE Adrien, 65 avenue Paul Doumer, 75001 PARIS
j
74
CABINET CHAMBON, 16 bd d’Ormesson, 95880 ENGHIEN
LES BAINS
91-1
863 856
j
54
Nature du (des) objet(s) : Combinaison-pantalon à fermeture dans le dos
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Combinaison-pantalon à fermeture dans le dos, notamment par rubans à
nouer, ou auto-agrippants, ou encore par boutons (à
pression ou autre), plus particulièrement, mais non exclusivement, pour personnes incontinentes.♦ Repr. 1-2 :
Vue de dos. Combinaison-pantalon à fermeture dans le
dos, notamment par rubans à nouer, ou auto-agrippants,
ou encore par boutons (à pression ou autre), plus particulièrement, mais non exclusivement, pour personnes
incontinentes.
36
Cl. 02-02
BOPI 10/13
j
45
j
57
1-1
863 858
863 859
j
11
863 860 et 863 861
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 26 avril 2010, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : SARL LIVAM , SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 30 rue d’Eguison, 13010 MARSEILLE, No SIREN : 501582571
j
74
Maître TEBOUL Anouck, 61 rue Paradis, 13006 MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sportbeach Swinsuit (Maillot de
bain) ♦ Electrorock modèle Swimming sweat (maillot de
bain)
Description : Repr. 1-1 : Maillot de bain en polyamide (100
%), avec surpiqûre sur toutes les coutures, une poche sur
la fesse arrière côté droit, une surimpression sur le côté
gauche des lettres ″HS7″, ainsi qu’un cordon à la taille et
2 poches latérales. Modèle Homme.♦ Repr. 2-1 : Maillot
de bain homme en polyamide (100 %), avec surpiqûres sur
toutes les coutures, cordon à la taille, une poche sur
l’arrière côté gauche, une surimpression sur la partie avant
gauche, des lettres et chiffre ″SH7″.
1-1
2-1
1-2
863 860
j
11
863 861
863 862 à 863 864
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : The Kooples Production , SAS (Société
Anonyme Simplifiée), 24 rue de Richelieu, 75001 PARIS,
No SIREN : 507769164
j
74
THE KOOPLES PRODUCTION, Estelle CHANCELADES,
24 rue de Richelieu, 75001 PARIS
♦ Chemisier
j
54
Nature du (des) objet(s) : T-shirt
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
Description : Repr. 1-1 : Vue devant et vue détail.♦ Repr.
2-1 : Vue devant et vue détail.♦ Repr. 3-1 : Vue devant
et vue détail.
BOPI 10/13
37
Cl. 02-04
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de dos.
863 862
1-1
2-1
863 865
j
11
863 866 et 863 867
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
863 863
j
71
Déposant(s) : AMAR David, 164 rue de Saussure, 75017
PARIS
j
74
AMAR David, 164 rue de Saussure, 75017 PARIS
3-1
863 864
j
11
Nature du (des) objet(s) : Chaussure de sport
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue face extérieur.♦ Repr. 1-2 :
Vue face intérieur.
863 865
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS SAM GIORGIO , SAS (Société Anonyme Simplifiée), 42 rue Notre Dame de Nazareth, 75003
PARIS, No SIREN : 378190540
j
74
SAM GIORGIO, 42 rue Notre Dame de Nazareth, 75003
PARIS
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Blouson en cuir
1-1
863 866
38
Cl. 02-04
BOPI 10/13
1-2
863 867
j
11
863 868
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VEAM , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 39 rue de Nancy, 94700 MAISONS
ALFORT, No SIREN : 517676938
j
74
VEAM, 39 rue de Nancy, 94700 MAISONS ALFORT
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ceinture fine élastiquée taille.
Existe en différents tissus imprimés et unis, tissus froncés
sur élastique de 1 cm de large
1-1
863 869
j
11
863 870 et 863 871
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SIMOENS Maxime, 85 rue Montmartre,
75002 PARIS
j
74
SIMOENS Maxime, 85 rue Montmartre, 75002 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
D.M. no 86 et 87 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chaussure
1-1
Description : Repr. 86-1 : Ceinture de chaines en métal en
dégradé de couleurs.♦ Repr. 87-1 : Ceinture de chaines
en métal en dégradé de couleurs.
86-1
863 870
87-1
863 871
863 868
j
11
863 869
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
Dépôt du 14 octobre 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CARVEN SAS , SAS (Société Anonyme
Simplifiée), 18 rue Royale, 75008 PARIS, No SIREN :
481959914
j
74
CARVEN SAS, 18 rue Royale, 75008 PARIS
j
62
No national objet de la division : 09 4906
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 10/13
j
11
Cl. 02-07
39
863 872 à 863 877
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
Dépôt du 26 avril 2010, à INPI MIDI PYRENEE
j
71
Déposant(s) : AMBROSETTI Marina, 77 rue Louis Plana,
31500 TOULOUSE
j
74
AMBROSETTI Marina, 77 rue Louis Plana, Bât. 22-31,
31500 TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Manchette (habillement) modèle
simple face ♦ Manchette (habillement) modèle à fenêtre
transparente face ♦ Manchette (habillement) intérieur
♦ Manchette (habillement) bisotter avec galon décoratif
♦ Manchette (habillement) dos ♦ Manchette (habillement)
profil
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
863 873
3-1
863 874
4-1
863 875
Description : Repr. 1-1 : 2 poches à fermetures à glissière
pour ranger les petits objets : carte, téléphone,
argent...♦ Repr. 2-1 : 2 poches à fermetures à glissière
pour ranger les petits objets : carte, téléphone, argent...
Fenêtre transparente pour permettre la visibilité d’un
écran.♦ Repr. 3-1 : Elastique plat de serrage réglable
avec boutonnière et boutons.♦ Repr. 4-1 : 2 poches à
fermetures à glissière pour ranger les petits objets : carte,
téléphone, argent...♦ Repr. 5-1 : Fermeture à glissière
sur le poignet afin de permettre l’enfilade à la
main.♦ Repr. 6-1 : Fermeture à glissière afin de permettre l’enfilade à la main. Fermeture à glissière pour la poche
de rangement : carte, téléphone, argent... Elastique rond
avec blocage pour facilité le serrage, réglable.
863 872
40
Cl. 02-07
BOPI 10/13
5-1
863 876
1-1
j
11
863 878
863 879 et 863 880
j
51
Classement
02-99
j
21
j
20
j
71
j
74
75008 PARIS
6-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Surpiqûre sur vêtements
D.M. no 6 : 2 repr.
j
45
j
57
863 877
j
11
Description : Repr. 6-1 : Surpiqûre en forme de canard
stylisé♦ Repr. 6-2 : Vue de détail
863 878
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FRANCH Jean Yves, 8 place Vendôme,
75001 PARIS
j
74
FRANCH Jean Yves, 8 place Vendôme, 75001 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Noeud papillon TRIPLE
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Noeud papillon triple, revers des
parois d’un satin différent (couleur) de l’avers.
6-1
863 879
BOPI 10/13
6-2
41
Cl. 03-01
863 880
1-1
863 881
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
j
51
j
11
Classement
03-01
863 881
j
21
j
20
Dépôt du 7 septembre 2009, à INPI PARIS
j
71
j
74
j
62
j
11
863 882 à 863 886
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CARVEN SAS , SAS (Société Anonyme
Simplifiée), 18 rue Royale, 75008 PARIS, No SIREN :
481959914
j
74
CARVEN SAS, 18 rue Royale, 75008 PARIS
Déposant(s) : LING YUN Gu, 84 boulevard Félix Faure,
93300 AUBERVILLIERS
LING YUN Gu, 84 boulevard Félix Faure, 93300
AUBERVILLIERS
o
N national objet de la division : 09 4167
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-clés
j
54
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face
♦ Sac
o
D.M. n 2 à 6 : 1 repr.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
Nature du (des) objet(s) : Porte-monnaie
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Porte-monnaie petit-bonhomme.
Bicolore, langue gros grain, rivets, fermoir métal♦ Repr.
3-1 : Sac shopping. Sac en toile avec anses en cuir vernis,
″C″ sérigrafié, soufflets cuir grainé♦ Repr. 4-1 : Sac
cartable♦ Repr. 5-1 : Sac pochette. Deux anses dont une
avec chaine recouverte de cuir froncée, mousquetons,
anneaux, montage prise en fourreau♦ Repr. 6-1 : Sac
ordinateur
42
2-1
3-1
Cl. 03-01
863 882
BOPI 10/13
4-1
863 884
5-1
863 885
6-1
863 886
863 883
BOPI 10/13
j
11
43
863 887 à 863 891
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DISTRAME S.A. , SA (Société Anonyme),
44 rue des Noés, BP 618, 10089 TROYES CEDEX, No
SIREN : 380194019
j
74
DISTRAME S.A., 44 rue des Noés, BP 618, 10089
TROYES CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sangle pour caméra thermique
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
Cl. 03-01
Description : Repr. 1-1 : Sangle seule. Protège poignée :
donnant une meilleure respiration et une prise en main
agréable. Elastique de maintien permettant un montage
facile. Bandoulière souple en longueur réglable. Protège
nuque s’adaptant au réglage de la longueur de
bandoulière.♦ Repr. 1-2 : Sangle pour caméra thermique
: permet l’utilisation aisée de la caméra lors des mesures.
Permet également de laisser celle-ci autour du cou de
l’utilisateur entre les phases de mesure, afin de libérer les
mains pour la prise de note (par exemple).♦ Repr. 1-3 :
Sangle seule. Protège poignée : donnant une meilleure
respiration et une prise en main agréable. Elastique de
maintien permettant un montage facile. Bandoulière souple en longueur réglable. Protège nuque s’adaptant au
réglage de la longueur de bandoulière.♦ Repr. 1-4 : Sangle seule. Protège poignée : donnant une meilleure respiration et une prise en main agréable. Elastique de maintien
permettant un montage facile. Bandoulière souple en longueur réglable. Protège nuque s’adaptant au réglage de la
longueur de bandoulière.♦ Repr. 1-5 : Sangle seule. Protège poignée : donnant une meilleure respiration et une
prise en main agréable. Elastique de maintien permettant
un montage facile. Bandoulière souple en longueur
réglable. Protège nuque s’adaptant au réglage de la longueur de bandoulière.
863 887
1-2
863 888
1-3
863 889
1-4
863 890
44
Cl. 03-01
1-5
BOPI 10/13
1-1
863 892
2-1
863 893
3-1
863 894
863 891
j
11
863 892 à 863 894
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARKEO , SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 76 rue Pierre Curie, BP 80053,
62217 BEAURAINS, No SIREN : 339043234
j
74
MARKEO, Bruno BERNARD, 76 rue Pierre Curie, BP
80053, 62217 BEAURAINS
♦ Pochette adaptée
j
54
Nature du (des) objet(s) : Portefeuille
à son contenu ♦ Etui porte-carte
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Portefeuille plié vu de face et
ouvert vu de face. Portefeuille compact à usage des
pharmaciens (fidélisation clientèle) destiné à contenir :
dans grande poche sur toute la surface disponible du
portefeuille ouvert, 1 ou 2 ordonnances A4 pliées en 4,
dans demi-poche de gauche, 1 ou 2 plaquettes de médicaments, en partie droite 1 emplacement pour carte vitale
et 1 emplacement libre plus petit. Fermeture par rabat
partiel décor oeillet métal. Possibilité de marquage intérieur ou extérieur aux coordonnées de l’officine.♦ Repr.
2-1 : Pochette pliée vue de face et ouverte vue de face.
Pochette garde-ordonnances bicolore silhouette 3 volets à
usage des pharmaciens (fidélisation clientèle). Rabat à
découpe ondulante complété par un motif sérigraphie
créant un effet visuel de silhouette, volet central 3 compartiments dont 2 pour cartes vitale. Volet avec grande poche
pour ordonnances A4 pliées en 4, possibilité de marquage
additionnel des coordonnées de l’officine sur rabat ou
volets.♦ Repr. 3-1 : Porte-carte plié vu de face et ouvert
vu de face. Porte-carte bicolore dessin silhouette. 1 volet
à découpe ondulante complété par un motif sérigraphié
créant un effet visuel de silhouette + poche intérieure pour
carte, second volet : bande de couleur distincte formant
poche pour une autre carte et permettant un effet visuel
bicolore. Marquage additionnel de tout motif possible sur
le volet rabat ou sur la surface externe du second volet.
BOPI 10/13
j
11
45
Cl. 03-01
863 895 et 863 896
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 23 décembre 2009, à INPI RHONE ALPES
GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : BAUWENS Bernard, Bel Air, 19220 SAINT
PRIVAT
CARUGATI Tizano, 14 route de la Galaise, 1228 Plan-lesOuates, SUISSE
j
74
BAUWENS Bernard, Bel Air, 19220 SAINT PRIVAT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support de clefs pour sac à main
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière
1-2
863 896
j
11
863 897
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA (Société Anonyme), ZAC Eurocentre, 101 avenue de l’Europe, 31621
EUROCENTRE CEDEX, No SIREN : 720802776
j
74
CREATIONS NELSON, 58 Rue Saint Lazare, 75009
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac ″IVA″ / ″IVABIG″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
863 895
1-1
Description : Repr. 1-1 : Sac ″IVA″ / ″IVABIG″
863 897
46
Cl. 03-01
BOPI 10/13
j
11
863 898
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL C T E , SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 19 rue Claude Debussy, 11800
TREBES, No SIREN : 517707030
j
74
SARL C T E, Pierre ESPINO, 19 rue Claude Debussy,
11800 TREBES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte clés avec Pierre Paul
Riquet en 3D
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
863 899
Description : Repr. 1-1 : Porte clés avec Pierre Paul Riquet
en 3D, sur la face arrière et inscrit : Pierre Paul Riquet
1609 - 1683. Inventeur et entrepreneur du Canal Royal des
deux mers.
1-1
j
11
863 900 et 863 901
j
51
Classement
03-03
j
21
j
20
Dépôt du 22 octobre 2009, à INPI PAYS DE LOIRE
j
71
Déposant(s) : LEQUEUTRE Sophie, Sylvie, Nadine,
Marie, 28 rue des Courtils, 44310 LA LIMOUZINIERE, No
SIREN : 515223410
j
74
LEQUEUTRE Sophie, 28 rue des Courtils, 44310 LA
LIMOUZINIERE
863 898
j
54
j
11
863 899
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARFATI Eric, 86 rue d’Aubervilliers, 75019
PARIS
j
74
SARFATI Eric, 86 rue d’Aubervilliers, 75019 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cartable
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cartable
Nature du (des) objet(s) : Parapluie 4 bandes de tulles de
décoration plus fleurs en tissus ♦ Parapluie 8 bandes de
tulles de décoration plus fleurs en tissus
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Parapluie 4 bandes de tulles de
décoration plus fleurs en tissus♦ Repr. 2-1 : Parapluie 8
bandes de tulles de décoration plus fleurs en tissus
BOPI 10/13
1-1
863 900
2-1
863 901
47
j
57
Description : Repr. 4-1 : Porte-étiquette bagage plié vu de
face et ouvert vu de face. Porte-étiquette bagage dessin
chapeaux du monde. Marquage chapeaux et découpe
matière épousant la forme. Cartonnette pré-imprimée
″Nom″ ″Adresse″ ″Tél″ ″Pays″ insérée dans poche intérieure transparente. Fenêtre de lecture du nom du passager, confientialité de l’adresse encoche pour lanière de
fixation à la poignée du bagage. Marquage additionnel
possible sur face extérieure du 2ème volet.♦ Repr. 5-1 :
Porte-étiquette bagage plié vu de face et ouvert vu de face.
Porte-étiquette bagage dessin randonnée. Marquage du
motif et découpe matière épousant la forme cartonnette
pré-imprimée ″nom, adresse, tel, pays″ insérée dans
poche intérieure transparente. Fenêtre de lecture du nom
du passager, confidentialité de l’adresse lorsque les volets
sont repliés. Marquage additionnel possible sur face extérieure du 2ème volet.♦ Repr. 6-1 : Porte-étiquette bagage
plié vu de face et ouvert vu de face. Porte-étiquette bagage
marquage du motif et découpe matière épousant la forme
cartonnette pré-imprimée ″nom, adresse, tel, pays″ insérée dans poche intérieure transparente. Fenêtre de lecture
du nom du passager, confidentialité de l’adresse lorsque
les volets sont repliés. Marquage additionnel possible sur
face extérieure du 2ème volet.
4-1
863 902
5-1
863 903
863 902 à 863 904
j
51
Classement
03-99
j
21
j
20
j
11
Cl. 03-99
j
71
Déposant(s) : MARKEO , SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 76 rue Pierre Curie, BP 80053,
62217 BEAURAINS, No SIREN : 339043234
j
74
MARKEO, Bruno BERNARD, 76 rue Pierre Curie, BP
80053, 62217 BEAURAINS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-étiquette bagage
D.M. no 4 à 6 : 1 repr.
j
45
48
Cl. 05-05
BOPI 10/13
Ameublement
(Classe 06)
6-1
863 904
j
11
863 906 à 863 911
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 3 juin 2009, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : AUREL Marc, 1 place du Grand Carnot,
Quai du Port, 13260 CASSIS, No SIREN : 397735952
j
74
AUREL Marc, 1 place du Grand Carnot, Quai du Port,
13260 CASSIS
Articles textiles non confectionnés
(Classe 05)
j
11
863 905
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEYNAUD-KIEFFER Martine, 6 rue de la
Porte Blanche, 92430 MARNES LA COQUETTE
j
74
MATHIAS Garance, 9 rue Notre Dame de Lorette, 75009
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Assise urbaine ♦ Fauteuil urbain
double
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Fauteuil taille : L. 114
cm, 1.59 cm, h. 64.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil.♦ Repr.
1-3 : Vue de perspective.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.
Fauteuil Taille : L. 98 cm, l. 48 cm, h. 79. Fauteuil urbain
double avec dossier et accoudoir simple.♦ Repr. 2-2 :
Vue de profil.♦ Repr. 2-3 : Vue en perspective.
1-1
863 906
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tissu
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Tissu
863 905
BOPI 10/13
1-2
1-3
49
Cl. 06-01
2-2
863 910
2-3
863 911
863 907
863 908
j
11
863 912 à 863 917
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 31 juillet 2009, à INPI LORRAINE
j
71
Déposant(s) : GHM, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, Rue Antoine Durenne, 52220 MONTIER EN
DER, No SIREN : 339311714
j
74
DE BRABOIS - 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519
VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX
j
54
Nature du
♦ Fauteuil
D.M. no 1 :
D.M. no 2 :
D.M. no 3 :
2-1
863 909
j
45
j
57
(des) objet(s) : Banc de square
♦ Banquette
2 repr.
3 repr.
1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de
profil♦ Repr. 2-1 : Vue perspective♦ Repr. 2-2 : Vue de
face♦ Repr. 2-3 : Vue de profil♦ Repr. 3-1 : Fauteuil
50
1-1
1-2
2-1
Cl. 06-01
BOPI 10/13
2-2
863 915
2-3
863 916
3-1
863 917
863 912
863 913
863 914
BOPI 10/13
j
11
51
Cl. 06-01
863 918 à 863 920
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HEDONE S.A.S., Société par Actions Simplifiée, Parc G.V.I.O., Place de l’Europe, Bâtiment B, Hall
2/3, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER, No SIREN :
441173879
j
74
CABINET HERRBURGER, 115 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tabouret de bar Olympe
teuil Variation ♦ Chaise Variation
D.M. no 2, 4 et 5 : 1 repr.
♦ Fau-
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Tabouret de bar Olympe♦ Repr.
4-1 : Fauteuil Variation♦ Repr. 5-1 : Chaise Variation
2-1
4-1
863 919
5-1
863 920
j
11
863 921 et 863 922
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BLANC D’IVOIRE, SAS (Société Anonyme
Simplifiée), 18 rue Yves Toudic, 75010 PARIS, No SIREN :
398872390
j
74
BLANC D’IVOIRE, 18 rue Yves Toudic, 75010 PARIS
863 918
j
54
Nature du (des) objet(s) : Canapé amélia
j
45
♦ Chaise javotte
52
Cl. 06-01
j
57
Description : Repr. 3-1 : Canapé en bois patiné sculpté,
dont les assises sont en lin, et le dosier légèrement incurvé
et les accoudoirs sont capitonnés♦ Repr. 4-1 : Chaise en
métal dont l’assise est soudée et le dossier découpé de 3
ouvertures
3-1
863 921
4-1
j
11
863 923 et 863 924
Classement
06-01
j
21
j
20
j
74
16-1
863 923
25-1
863 924
863 922
j
51
j
71
BOPI 10/13
Déposant(s) : MEUBLES GIRARDEAU, SAS (Société
Anonyme Simplifiée), 13 rue des Tilleuls, 85708
SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE,
No
SIREN :
388963308
MEUBLES GIRARDEAU, 13 rue des Tilleuls, 85708
SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise GAILLAC
MARIANNE
D.M. no 16 et 25 : 1 repr.
j
45
j
57
♦ Chaise
Description : Repr. 16-1 : Chaise GAILLAC♦ Repr. 25-1 :
Chaise MARIANNE
j
11
863 925 et 863 926
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 21 avril 2010, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : FROLET Lucie, 14 rue des Moulins, 67000
STRASBOURG
j
74
FROLET Lucie, 14 rue des Moulins, 67000 STRASBOURG
j
54
Nature du (des) objet(s) : Assise à insérer dans un angle
♦ Assise au sol, bascule
BOPI 10/13
j
45
j
57
1-1
2-1
D.M. no 1 : 2 repr.
Description : Repr. 1-1 : Assise en angle pouvant s’adapter
à un coin sortant ou un angle. Elle ne peut exister sans
l’existence d’un support arrière. La forme prend son utilité
au moment ou elle va s’adapter au mur.♦ Repr. 2-1 : Ras
du sol. Cette assise est une simple forme à utiliser en
intérieur ou extérieur. Elle permet une assise basse, au sol
et l’angle qu’elle forme permet à l’utilisateur de se
basculer.
j
11
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Le tabouret de
hauteur réglable est présenté ici dans une hauteur
intermédiaire.♦ Repr. 1-2 : Vue de dessus. Forme de
l’assise : haut du dessin : partie arrière de l’assise ; bas
du dessin : partie avant de l’assise.
863 925
1-1
863 927
1-2
863 928
863 926
863 927 et 863 928
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELMAS Christian, Paul, 166 rue Buffon,
34070 MONTPELLIER
j
74
DELMAS Christian, 166 rue Buffon, 34070 MONTPELLIER
j
54
53
Cl. 06-01
Nature du (des) objet(s) : Tabouret T.PODL
j
11
863 929 à 863 936
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 26 avril 2010, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : SANTOS Alberto, 64 Rue de la Madeleine,
69007 LYON, No SIREN : 333942985
j
74
SANTOS Alberto, 64 Rue de la Madeleine, 69007 LYON
54
Cl. 06-01
BOPI 10/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Petit fauteuil tournant No 4418
d’angle contemporain No 4270 ♦ Canapé
contemporain avec fonctions No 4516 ♦ Canapé contemporain avec fonctions No 4514 ♦ Canapé moderne de
relaxation No 4499 ♦ Canapé moderne de relaxation No
4500 ♦ Ensemble d’angle contemporain avec fonctions No
4193 ♦ Canapé contemporain en cuir No 4263
♦ Ensemble
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
863 931
4-1
863 932
5-1
863 933
6-1
863 934
Description : Repr. 1-1 : Petit fauteuil tournant No
4418♦ Repr. 2-1 : Ensemble d’angle contemporain No
4270♦ Repr. 3-1 : Canapé contemporain avec fonctions
No 4516♦ Repr. 4-1 : Canapé contemporain avec fonctions No 4514♦ Repr. 5-1 : Canapé moderne de relaxation No 4499♦ Repr. 6-1 : Canapé moderne de relaxation
No 4500♦ Repr. 7-1 : Ensemble d’angle contemporain
avec fonctions No 4193♦ Repr. 8-1 : Canapé contemporain en cuir No 4263
1-1
863 929
2-1
863 930
BOPI 10/13
7-1
863 935
8-1
3-1
863 937
5-1
863 938
863 936
863 937 et 863 938
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 28 avril 2010, à INPI NORD PAS DE CALAIS
j
11
j
71
Déposant(s) : DERMAUX Charles, 306 rue E. Vaillant,
59184 SAINGHIN EN WEPPES
j
74
DERMAUX Charles, 306 rue E. Vaillant, 59184 SAINGHIN
EN WEPPES
j
54
55
Cl. 06-01
Nature du (des) objet(s) : Chaise enfant Clémentine /
Emma ♦ Tabouret enfant Clémentine / Emma
j
57
Description : Repr. 3-1 : Chaise enfant Clémentine /
Emma♦ Repr. 5-1 : Tabouret enfant Clémentine / Emma
863 939 à 863 943
Classement
06-01
j
21
j
20
j
45
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : B. MARLY, SA (Société Anonyme), Rue de
la Guerlande, 71880 CHATENOY LE ROYAL, No SIREN :
333822948
j
74
SA B. MARLY, Rue de Guerlande, ZI Verte, BP 50041,
Chatenoy le Royal, 71325 CHALON SUR SOANE CEDEX
56
Cl. 06-01
BOPI 10/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Un modèle de canapé modulable
dénommé CLIP ♦ Un modèle de canapé modulable
dénommé PANORAMA ♦ Un modèle de canapé modulable
dénommé MASTER ♦ Un modèle de canapé dénommé
GUITRY
D.M. no 3 : 2 repr.
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
Description : Repr. 1-1 : Un modèle de canapé modulable
dénommé CLIP♦ Repr. 2-1 : Un modèle de canapé
modulable dénommé PANORAMA♦ Repr. 3-1 : Vue de
face.♦ Repr. 3-2 : Vue de dos.♦ Repr. 4-1 : Un modèle
de canapé dénommé GUITRY
3-1
863 941
3-2
863 942
4-1
863 943
863 939
863 940
j
11
863 944 et 863 945
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ARENE, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 34 bis rue des Malines, 91027 EVRY CEDEX CE
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
ARENE, 34 bis rue des Malines, 91027 EVRY CEDEX CE
2719 LISSES
BOPI 10/13
57
Cl. 06-02
j
54
Nature du (des) objet(s) : Canapé
j
45
j
57
♦ Canapé d’angle
Description : Repr. 6-1 : Vue de 3/4.♦ Repr. 7-1 : Vue de
3/4. Canapé d’angle avec dossiers et accoudoirs articulés.
6-1
863 944
7-1
863 945
j
11
2-1
863 947
N (s) de publication
863 946 et 863 947
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : First republiK , Association Loi 1901, 19
bis rue de Cotte, 75012 PARIS, No SIREN : 520158288
j
74
First republiK Chez Emmanuel de BUZONNIERE, 19 bis
rue de Cotte, 75012 PARIS
j
45
j
57
863 946
o
j
51
j
54
1-1
Nature du (des) objet(s) : ″BANDIT″ série de tabourets
PVC avec housse textile amovible ♦ ″MELI-MELO″ série
de poufs macro-tressé avec housse textile
Classement
06-02
j
21
j
20
j
11
j
71
398872390
j
74
Description : Repr. 1-1 : Bandit est une série d’assises
avec housse textile amovible. Elle est d’aspect ludique et
sa forme évoque un animal ou un petit fantôme avec des
oreilles. Elle est disponible en différentes hauteurs. Elle
peut être proposée sans housse.♦ Repr. 2-1 : Méli-mélo
est une série d’assises macro-tressées et démontables.
Elles sont recouvertes d’une housse. Elles existent en
différents formats. Elles peuvent être proposées sans
housse.
863 948
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit angélique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lit baldaquin angélique. Lit à
simple baldaquin démontable en bois patiné, dont la tête
de lit intégrée rectangulaire est capitonnée de lin
58
Cl. 06-02
1-1
1-1
j
11
863 949
Classement
06-02
j
21
j
20
Déposant(s) : MCB FRANCE, SARL (Société Anonyme
à Responsabilité Limitée), 2321 route de Colmar, 88400
XONRUPT LONGEMER, No SIREN : 484536560
MCB FRANCE, 2321 route de Colmar, 88400 XONRUPT
LONGEMER
j
11
863 949
863 950
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : REKOS , EURL (Entreprise Unipersonnelle
à Responsabilité Limitée), 76 rue Henri Barbusse, 59129
AVESNES LES AUBERT, No SIREN : 478081516
j
74
REKOS, 76 rue Henri Barbusse, 59129 AVESNES LES
AUBERT
j
54
j
74
863 948
j
51
j
71
BOPI 10/13
Nature du (des) objet(s) : Sommier à lattes démontables
MODUSOM
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sommier à lattes démontables
MODUSOM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit bébé panneaux couleur
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lit bébé panneaux couleur
1-1
863 950
BOPI 10/13
j
11
59
Cl. 06-02
863 951
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAYNADIER Corine Née ARMENGAUD,
28 avenue du Sidobre, 81100 BURLATS
j
74
ARMENGAUD MAYNADIER Corine, 28 avenue du Sidobre,
81100 BURLATS
1-1
863 952
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit Lune
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
11
863 953
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Lit Lune
j
71
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
2719 LISSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit 140
D.M. no 8 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
863 951
j
11
863 952
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
j
71
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
2719 LISSES
j
54
j
45
j
57
Description : Repr. 8-1 : Vue de 3/4.
Nature du (des) objet(s) : Lit 140
D.M. no 1 : 1 repr.
8-1
j
11
863 954 à 863 968
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
j
71
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
2719 LISSES
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Lit 140 avec tête de
lit rembourrée.
863 953
60
Cl. 06-02
BOPI 10/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mezzanine 140 plateforme ♦ Lit
superposé ♦ Mezzanine 90 ♦ Mezzanine 140 ♦ Mezzanine
peigne ♦ Mezzanine clic-clac ♦ Mezzanine 90 BZ ♦ Lit
superposé 90
D.M. no 1 à 15 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Mezzanine avec
couchage 140 en hauteur, plateforme d’accès, et bureau
intégré.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4. Lit superposé avec 2
couchages 90.♦ Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Lit superposé
avec 2 couchages 90.♦ Repr. 4-1 : Vue de 3/4. Lit superposé avec 2 couchages 90.♦ Repr. 5-1 : Vue de 3/4.
Mezzanine avec couchage 90 en hauteur et bureau
intégré.♦ Repr. 6-1 : Vue de 3/4. Mezzanine avec couchage 90 en hauteur et bureau intégré.♦ Repr. 7-1 : Vue
de 3/4. Mezzanine avec couchage 90 en hauteur.♦ Repr.
8-1 : Vue de 3/4. Mezzanine avec couchage 140 en
hauteur et bureau intégré.♦ Repr. 9-1 : Vue de 3/4 et vue
de 3/4 déployé. Mezzanine avec couchage 90 en hauteur
et banquette-lit peigne intégrée.♦ Repr. 10-1 : Vue de 3/4
et vue de 3/4 déployé. Mezzanine avec couchage 90 en
hauteur et banquette-lit peigne intégrée.♦ Repr. 11-1 :
Vue de 3/4. Mezzanine avec couchage 90 en hauteur et
banquette clic-clac intégrée.♦ Repr. 12-1 : Vue de 3/4.
Mezzanine avec couchage 90 en hauteur et banquette
clic-clac intégrée.♦ Repr. 13-1 : Vue de 3/4. Mezzanine
avec couchage 90 en hauteur et banquette clic-clac
intégrée.♦ Repr. 14-1 : Vue de 3/4. Mezzanine avec
couchage 90 en hauteur et banquette BZ intégrée.♦ Repr.
15-1 : Vue de 3/4.
1-1
863 954
2-1
863 955
3-1
863 956
4-1
863 957
BOPI 10/13
5-1
863 958
6-1
863 959
Cl. 06-02
61
7-1
863 960
8-1
863 961
62
9-1
10-1
Cl. 06-02
BOPI 10/13
863 962
11-1
863 964
12-1
863 965
863 963
BOPI 10/13
15-1
13-1
63
Cl. 06-03
863 968
863 966
j
11
863 969 à 863 971
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
Dépôt du 22 janvier 2008, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : EMPREINTES, SAS (Société Anonyme
Simplifiée), 9 rue de l’Eglise, 93800 EPINAY SUR SEINE,
No SIREN : 500184296
j
74
IDEEL, 197 avenue des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS
14-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Console murale
jaune
D.M. no 8 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
♦ Cube ♦ Table
Description : Repr. 8-1 : Console murale♦ Repr. 9-1 :
Cube♦ Repr. 10-1 : Table jaune
863 967
8-1
863 969
64
Cl. 06-03
BOPI 10/13
9-1
863 970
10-1
1-1
863 972
6-1
863 973
863 971
j
11
j
11
863 974 à 863 980
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
863 972 et 863 973
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
398872390
j
74
441173879
j
54
j
71
j
74
75008 PARIS
j
45
j
57
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bar Olympe
allonge papillon plateau TS ″SLIM″
j
45
j
57
♦ Table
tonneau,
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 face♦ Repr. 6-1 :
Table tonneau, allonge papillon plateau TS ″SLIM″
Nature du (des) objet(s) : Chevet loïc ♦ Chevet victoria
♦ Desserte martha ♦ Table basse eddy ♦ Table tristan
♦ Console victoria ♦ Chevet paola
D.M. no 6 à 8, 10 à 12 et 15 : 1 repr.
Description : Repr. 6-1 : Petit chevet en bois patiné dont
le plateau supérieur est entouré d’un petit rebord oblique
et dont le plateau inférieur recouvre un tiroir
central♦ Repr. 7-1 : Petit chevet étroit en bois patiné à
petit tiroir central dont les pieds sont affinés rainurés et
sculptés♦ Repr. 8-1 : Desserte haute et pliante à plateau
rectangulaire en bois patiné reposant sur des pieds en X
simples♦ Repr. 10-1 : Table basse en bois patiné à
double plateau et dont le bandeau supérieur est sculpté et
rainuré♦ Repr. 11-1 : Table dont le plateau rectangulaire
BOPI 10/13
Cl. 06-03
65
est en bois patiné et dont les pieds latéraux en forme de
x et la barre centrale sont en métal♦ Repr. 12-1 : Console
étroite en bois patiné à double plateaux et petit tiroir central
dont les pieds sont affinés et sculptés♦ Repr. 15-1 : Petit
chevet en bois patiné à 3 tiroirs enrichis d’un motif sculpté
central et dont les pieds sont sculptés et légèrement
incurvés
6-1
7-1
8-1
863 976
10-1
863 977
11-1
863 978
12-1
863 979
863 974
863 975
66
Cl. 06-03
15-1
863 982
24-1
863 983
863 981 à 863 983
Classement
06-03
j
21
j
20
j
11
j
71
SIREN :
No
388963308
j
74
Nature du (des) objet(s) : Table AVIGNON ♦ Table GAILLAC
♦ Table MARIANNE
D.M. no 7, 15 et 24 : 1 repr.
j
45
j
57
15-1
863 980
j
51
j
54
BOPI 10/13
Description : Repr. 7-1 : Table AVIGNON♦ Repr. 15-1 :
Table GAILLAC♦ Repr. 24-1 : Table MARIANNE
j
11
863 984 à 863 988
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NICOLAS Hubert, 135 boulevard Bineau,
92200 NEUILLY SUR SEINE
j
74
NICOLAS Hubert, 135 boulevard Bineau, 92200 NEUILLY
SUR SEINE
7-1
863 981
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table - guéridon
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Plateau et
socle couleur acier. Colonne aspect habillé de
sisal.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective. Plateau et socle
couleur acier. Colonne aspect habillé de sisal.♦ Repr.
1-3 : Vue en perspective de 3/4. Plateau et socle couleur
acier. Colonne aspect habillé de sisal.♦ Repr. 2-1 : Vue
en perspective. Couleur aspect cuir.♦ Repr. 2-2 : Vue en
perspective. Couleur aspect cuir.
BOPI 10/13
1-1
1-2
Cl. 06-03
67
863 984
863 985
1-3
863 986
2-1
863 987
68
Cl. 06-03
2-2
j
11
1-1
863 989
2-1
863 990
863 988
863 989 à 863 991
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VALERO HOLDING , SAS (Société Anonyme Simplifiée), Rue Charles Nicolle, 34535 BEZIERS,
No SIREN : 632920971
j
74
VALERO HOLDING, Rue Charles Nicolle, CS 634, 34535
BEZIERS
j
54
BOPI 10/13
Nature du (des) objet(s) : Desserte basse garçon wengé
♦ Desserte basse garçon noyer ♦ Desserte basse garçon
acajou
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Desserte basse brasserie en bois
massif.♦ Repr. 2-1 : Desserte basse brasserie en bois
massif.♦ Repr. 3-1 : Desserte basse brasserie en bois
massif.
BOPI 10/13
3-1
863 991
1-1
j
51
j
11
Classement
06-03
863 992
N (s) d’enregistrement ou national : 2010 2292
j
20
j
74
j
54
j
11
863 992
863 993
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
2719 LISSES
EN WEPPES
j
51
o
j
21
j
71
69
Cl. 06-03
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chevet
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Chevet avec 1 panier.
Nature du (des) objet(s) : Table ronde enfant Clémentine
/ Emma
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Table ronde enfant Clémentine /
Emma
3-1
863 993
70
Cl. 06-03
BOPI 10/13
j
11
863 994 à 863 996
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
2719 LISSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bureau
serte
D.M. no 1 et 2 et 5 : 1 repr.
j
45
j
57
♦ Table
basse
♦ Des-
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Bureau avec 1 niche
et 2 tiroirs.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4 et vue de 3/4 déployé.
Table basse avec 1 plateau fixe et 1 plateau
pivotant.♦ Repr. 5-1 : Vue de 3/4. Desserte sur roulettes
avec plateau amovible.
5-1
863 996
j
11
863 997 à 863 999
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
2719 LISSES
1-1
2-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse
D.M. no 4, 9 et 10 : 1 repr.
j
45
j
57
863 994
863 995
4-1
♦ Bureau
Description : Repr. 4-1 : Vue de 3/4. Table basse avec
plateaux de multiples épaisseurs.♦ Repr. 9-1 : Vue de
3/4 et vue de 3/4 déployé. Table basse avec 1 niche, 2
tiroirs et plateau mobile.♦ Repr. 10-1 : Vue de 3/4 et vue
de 3/4 déployé. Bureau avec 3 tiroirs et plateau mobile.
863 997
BOPI 10/13
Cl. 06-04
71
2 pieds sculptés♦ Repr. 14-1 : Buffet rectangulaire en
bois patiné à 4 porytes à caisson symétriques et dont les
3 montants verticaux sont rainurés♦ Repr. 16-1 : Commode en bois patiné à 3 tiroirs légèrement festonnés
reposant sur un socle lui-même festonné♦ Repr. 17-1 :
Petit buffet rectangulaire en bois patiné à 2 tiroirs rainurés
et 2 portes elles aussi rainurées
9-1
863 998
10-1
863 999
j
11
2-1
864 000
9-1
864 001
864 000 à 864 005
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
398872390
j
74
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Bibliothèque anaïs ♦ Encoignure
annelie ♦ Buffet giovanna ♦ Buffet ricardo ♦ Commode
rachel ♦ Buffet eddy
D.M. no 2, 9, 13 et 14, 16 et 17 : 1 repr.
Description : Repr. 2-1 : Bibliothèque 2 corps en bois
patiné sculpté composée d’une partie supérieure à 3
étagères dont le bandeau supérieur à 2 ogives est enrichi
de motifs sculptés, reposant sur un buffet à 2 portes
latérales et 3 tiroirs centraux♦ Repr. 9-1 : Encoignure
droite en bois patiné sculpté dont les 4 portes latérales
ferment
une
bibliothèque
d’angle
à
petites
étagères♦ Repr. 13-1 : Buffet en bois patiné dont le
plateau supérieur très légèrement festonné recouvre 3
tiroirs et 3 portes à caisson symétriques reposant sur 3 fois
72
13-1
Cl. 06-04
BOPI 10/13
864 002
17-1
14-1
864 005
j
11
864 006 à 864 023
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
SIREN :
No
388963308
j
74
864 003
j
54
Nature du (des) objet(s) : Corps haut 4 portes AVIGNON
♦ Enfilade 4 portes AVIGNON ♦ Enfilade 3 portes AVIGNON
♦ Argentier 1 porte AVIGNON ♦ Meuble pour home
cinéma AVIGNON ♦ Enfilade 4 portes GAILLAC ♦ Enfilade
3 portes GAILLAC ♦ Bonnetière GAILLAC ♦ Vitrine GAILLAC
♦ Meuble pour home cinéma GAILLAC ♦ Enfilade 4 portes
MARIANNE ♦ Enfilade 3 portes MARIANNE en 195
♦ Enfilade 3 portes MARIANNE en 170 ♦ Vitrine 4 portes
MARIANNE ♦ Vitrine 2 portes MARIANNE ♦ Meuble hifi
MARIANNE ♦ Homme debout MARIANNE ♦ Enfilade 3
portes 1 tiroir ALICE
D.M. no 1 et 2, 4 à 6, 9, 11 à 14, 17 à 23 et 26 : 1 repr.
16-1
864 004
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Corps haut 4 portes
AVIGNON♦ Repr.
2-1 :
Enfilade
4
portes
4-1 :
Enfilade
3
portes
AVIGNON♦ Repr.
5-1 :
Argentier
1
porte
AVIGNON♦ Repr.
AVIGNON♦ Repr. 6-1 : Meuble pour home cinéma
9-1 :
Enfilade
4
portes
AVIGNON♦ Repr.
11-1 :
Enfilade
3
portes
GAILLAC♦ Repr.
GAILLAC♦ Repr. 12-1 : Bonnetière GAILLAC♦ Repr.
13-1 : Vitrine GAILLAC♦ Repr. 14-1 : Meuble pour home
cinéma GAILLAC♦ Repr. 17-1 : Enfilade 4 portes
MARIANNE♦ Repr. 18-1 : Enfilade 3 portes MARIANNE
en 195♦ Repr. 19-1 : Enfilade 3 portes MARIANNE en
170♦ Repr. 20-1 : Vitrine 4 portes MARIANNE♦ Repr.
21-1 : Vitrine 2 portes MARIANNE♦ Repr. 22-1 : Meuble
23-1 :
Homme
debout
hifi
MARIANNE♦ Repr.
MARIANNE♦ Repr. 26-1 : Enfilade 3 portes 1 tiroir ALICE
BOPI 10/13
1-1
2-1
4-1
Cl. 06-04
73
864 006
5-1
864 009
6-1
864 010
9-1
864 011
864 007
864 008
74
11-1
12-1
Cl. 06-04
BOPI 10/13
864 012
13-1
864 014
14-1
864 015
17-1
864 016
864 013
BOPI 10/13
18-1
19-1
20-1
Cl. 06-04
75
864 017
21-1
864 020
22-1
864 021
23-1
864 022
864 018
864 019
76
Cl. 06-04
BOPI 10/13
26-1
864 023
j
11
864 025 à 864 031
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CASTORAMA FRANCE SAS , SAS (Société
Anonyme Simplifiée), Rue de l’Epinoy, 59175
TEMPLEMARS, No SIREN : 451678973
j
74
CASTORAMA FRANCE, Castorama Créations - Innovation, Rue de l’Epinoy, Parc d’Activité, 59175 TEMPLEMARS
j
11
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etagère nue + outillage mobile
nue + porte bouteille ♦ Etagère nue + tiroirs
+ portes + parois devenant armoire ♦ Bac de
rangement fixe sur étagère ♦ Demi étagère équipée de
tiroirs + parois
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etagère nue + outillage
mobile♦ Repr.
2-1 :
Etagère
nue
+
porte
bouteille♦ Repr. 3-1 : Etagère nue + tiroirs♦ Repr. 4-1 :
Demi ouverte.♦ Repr. 5-1 : Fermée.♦ Repr. 6-1 : Gros
plan.♦ Repr. 7-1 : Demi étagère équipée de tiroirs +
parois
1-1
864 025
864 024
j
51
Déposant(s) : MCB FRANCE , SARL (Société Anonyme
à Responsabilité Limitée), 2321 route de Colmar, 88400
XONRUPT LONGEMER, No SIREN : 484536560
MCB FRANCE, 2321 route de Colmar, 88400 XONRUPT
LONGEMER
♦ Etagère
♦ Etagère
j
54
Nature du (des) objet(s) : Commode bébé couleur
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Commode bébé couleur
864 024
BOPI 10/13
Cl. 06-04
77
2-1
864 026
4-1
864 028
3-1
864 027
5-1
864 029
78
Cl. 06-04
BOPI 10/13
j
45
j
57
6-1
Description : Repr. 2-1 : En MDF et tissus.♦ Repr. 4-1 :
Etagère enfant 4 niveaux Clémentine / Emma
864 030
7-1
2-1
864 032
4-1
864 033
864 031
j
11
864 032 et 864 033
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
j
74
EN WEPPES
Nature du (des) objet(s) : Bac de rangement enfant
Clémentine / Emma ♦ Etagère enfant 4 niveaux Clémentine
/ Emma
j
11
864 034 et 864 035
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
2719 LISSES
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Commode
♦ Armoire
BOPI 10/13
j
45
j
57
79
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Buffet avec étagères,
1 porte et 3 tiroirs.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Meuble HiFi
avec tablette et tiroirs.♦ Repr. 3-1 : Vue de face. Placard
avec tablettes et 4 portes.♦ Repr. 5-1 : Vue de 3/4.
Meuble TV avec étagères latérales, 2 tiroirs et 3
placards.♦ Repr. 6-1 : Vue de 3/4. Buffet avec porte
coulissante et 3 tiroirs.♦ Repr. 7-1 : Vue de 3/4. Meuble
HiFi avec 2 tiroirs.♦ Repr. 8-1 : Vue de 3/4 et vue de 3/4
déployé. Meuble HiFi avec 1 tiroir et plateau mobile.
1-1
864 036
2-1
864 037
3-1
864 038
Description : Repr. 2-1 : Vue de 3/4. Commode avec 3
tiroirs.♦ Repr. 4-1 : Vue de 3/4. Armoire avec 2 portes et
2 paniers.
2-1
Cl. 06-04
864 034
4-1
864 035
j
11
864 036 à 864 042
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
2719 LISSES
♦ Meuble HiFi ♦ Placard
j
54
Nature du (des) objet(s) : Buffet
D.M. no 1 à 3 et 5 à 8 : 1 repr.
j
45
80
Cl. 06-05
BOPI 10/13
8-1
5-1
864 042
864 039
j
11
864 043 et 864 044
j
51
Classement
06-05
j
21
j
20
j
71
2719 LISSES, No SIREN : 444611347
j
74
2719 LISSES
6-1
864 040
7-1
864 041
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse + poufs
j
45
j
57
3-1
Description : Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Table basse avec
poufs intégrés mobiles.♦ Repr. 4-1 : Vue de 3/4 et vue de
3/4 déployés. Table basse réhaussable avec poufs intégrés mobiles.
864 043
BOPI 10/13
4-1
864 044
j
11
Cl. 06-06
81
18-1
864 045
19-1
864 046
20-1
864 047
864 045 à 864 047
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
398872390
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tête de lit jouhaux
sarah ♦ Tête de lit coralie
♦ Tête de lit
D.M. no 18 à 20 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 18-1 : Tête de lit en lin rembourré dont
la partie supérieure est légèrement arrondie et enrichie de
2 petites oreilles latérales♦ Repr. 19-1 : Tête de lit rectangulaire en bois patiné enrichie dans sa partie supérieure d’un motif décoratif symétrique sculpté, surmontant
la partie en lin capitonnée♦ Repr. 20-1 : Tête de lit en
bois patiné, rectangulaire dont le montant supérieur est
sculpté d’une petite frise de billes sous 2 rainures horizontales et dont les montants latéraux sont surmontés d’un
petit cabochon
82
Cl. 06-06
BOPI 10/13
j
11
864 048 et 864 049
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : IDPHARE, SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 200 Rue Jules Delcenserie,
59700 MARCQ EN BAROEUL, No SIREN : 493491989
j
74
IDPHARE, 200 Rue Jules Delcenserie, 59700 MARCQ EN
BAROEUL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pupitre cintre
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue de
profil.
1-2
864 049
j
11
864 050 à 864 052
j
51
Classement
06-07
j
21
j
20
j
71
93300 AUBERVILLIERS
j
74
AUBERVILLIERS
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Miroir
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
864 048
1-1
♦ Cadre photo
face♦ Repr. 3-1 : Vue de face
864 050
BOPI 10/13
2-1
864 051
3-1
83
Cl. 06-07
1-1
864 053
2-1
864 054
3-1
864 055
864 052
j
11
864 053 à 864 055
j
51
Classement
06-07
j
21
j
20
j
71
93300 AUBERVILLIERS
j
74
AUBERVILLIERS
j
62
864 056 à 864 060
Classement
06-07
j
21
j
20
♦ Boule de neige
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cadre photo
+ cadre photo
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
j
71
398872390
j
74
84
Cl. 06-07
BOPI 10/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Trumeau romane ♦ Miroir alexis
♦ Miroir jules ♦ Trumeau yanis ♦ Miroir dorian
D.M. no 21 à 25 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 21-1 : Trumeau rectangulaire en bois
patiné enrichi dans sa partie supérieure d’un caisson ou
s’inscrit un grant motif floral sculpté, et dont le miroir est
encadré d’une frise de billes sculptées♦ Repr. 22-1 :
Grand miroir rectangulaire en bois patiné enrichi d’une
petite rosace sculptée en ses 4 coins, dans lequel s’inscrit
un ovale de bois sculpté surmonté d’un motif central en
forme de noeud et de rubans♦ Repr. 23-1 : Miroir ovale
en bois patiné enrichi en haut et en bas d’un motif de
noeud et de rubans, légèrement plus longs en haut qu’en
bas♦ Repr. 24-1 : Trumeau en bois patiné dont le miroir
ovale s’inscrit dans un cadre en forme de lucarne de toit
surmonté d’un petit chapeau orné d’une frise sculptée et
enrichi d’un motif supérieur en forme de feuille et de 2
rosaces latérales♦ Repr. 25-1 : Grand miroir rectangulaire en bois patiné enrichi d’une baguette légèrement
bombée formant encadrement
21-1
864 056
22-1
864 057
23-1
864 058
BOPI 10/13
Cl. 06-07
85
j
54
Nature du (des) objet(s) : Miroir enfilage AVIGNON ♦ Miroir
enfilade 4 portes GAILLAC ♦ Miroir enfilade 3 portes
GAILLAC
D.M. no 3, 8 et 10 : 1 repr.
j
45
j
57
24-1
3-1
864 061
8-1
864 062
10-1
864 063
864 060
864 061 à 864 063
j
51
Classement
06-07
j
21
j
20
j
74
Description : Repr. 3-1 : Miroir enfilade AVIGNON♦ Repr.
8-1 : Miroir enfilade 4 portes GAILLAC♦ Repr. 10-1 :
Miroir enfilade 3 portes GAILLAC
864 059
25-1
j
71
j
11
No
SIREN :
388963308
86
Cl. 07-01
BOPI 10/13
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
j
11
864 064 et 864 065
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
Dépôt du 8 juillet 2009, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : ZELLAGUI Pacôme, Rue Pierre Dupont,
69001 LYON
j
74
ZELLAGUI Pacôme, 41 rue Pierre Dupont, 69001 LYON
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gobelet jetable
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue
plongeante.
864 065
j
11
864 066 et 864 067
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BENAMARA Mikaël, Samuel, 3 allée
Geneviève Antonios de Gaulle, 93260 LES LILAS
j
74
BENAMARA Mikaël, 3 allée Geneviève Antonios de
Gaulle, 93260 LES LILAS
1-1
864 064
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ensemble de tasses
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Ensemble de tasses♦ Repr. 2-1 :
Ensemble de tasses
864 066
BOPI 10/13
2-1
864 067
2-1
j
11
87
Cl. 07-02
864 069
864 068 et 864 069
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
11
864 070 à 864 094
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOUVREE Sylvain, 20 rue Peligot, 95880
ENGHIEN, No SIREN : 515800079
j
74
BOUVREE Sylvain, 20 rue Peligot, 95880 ENGHIEN
j
71
Déposant(s) : TEFAL, Société par Actions Simplifiée,
Zone Industrielle des Granges, 74150 RUMILLY, No
SIREN : 301520920
j
74
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX
j
54
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Coquetier double amovible sur
plateau
j
54
Nature du (des) objet(s) : Anse pour couvercle d’ustensile
de cuisine ♦ Anse pour ustensile de cuisine ♦ Poignée
pour ustensile de cuisine
D.M. no 1 à 3 : 6 repr.
D.M. no 4 : 7 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Coquetier double amovible sur
plateau♦ Repr. 2-1 : Coquetier double amovible sur
plateau
864 068
1-1
dessus.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-4 : Vue
latérale.♦ Repr. 1-5 : Vue en perspective du
dessus.♦ Repr. 1-6 : Vue en perspective du
dessous.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Vue de
dessus.♦ Repr. 2-3 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-4 : Vue
du côté droit.♦ Repr. 2-5 : Vue du côté gauche.♦ Repr.
2-6 : Vue en perspective.♦ Repr. 3-1 : Vue de
face.♦ Repr. 3-2 : Vue de dessus.♦ Repr. 3-3 : Vue de
dessous.♦ Repr. 3-4 : Vue du côté droit.♦ Repr. 3-5 :
Vue du côté gauche.♦ Repr. 3-6 : Vue en
perspective.♦ Repr. 4-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-2 : Vue
de dessus.♦ Repr. 4-3 : Vue de dessous.♦ Repr. 4-4 :
Vue du côté droit.♦ Repr. 4-5 : Vue de l’arrière.♦ Repr.
4-6 : Vue en perspective avant.♦ Repr. 4-7 : Vue en
perspective arrière.
864 070
88
1-2
1-3
Cl. 07-02
BOPI 10/13
864 071
1-6
864 075
2-1
864 076
2-2
864 077
864 072
1-4
864 073
1-5
864 074
BOPI 10/13
2-3
2-4
2-5
864 078
Cl. 07-02
89
2-6
864 081
3-1
864 082
3-2
864 083
3-3
864 084
864 079
864 080
90
3-4
Cl. 07-02
BOPI 10/13
4-1
864 088
4-2
864 089
4-3
864 090
864 085
3-5
864 086
3-6
864 087
BOPI 10/13
4-4
864 091
4-7
4-5
91
Cl. 07-03
864 092
864 094
j
11
864 095
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL SAVIGNAC , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 15 rue des Marchands,
09000 FOIX, No SIREN : 349393496
j
74
SARL SAVIGNAC, 15 rue des Marchands, 09000 FOIX
4-6
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couteau de table L’ARIEGEOIS
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lame acier avec soie complète,
en forme de feuille de sauge. Manche composé de 2
plaquettes fixées par 3 fils. Plusieurs matériaux sont utilisés : corne, bois, synthétique. Dos du couteau faisant un
arc de cercle de la pointe de la lame au bas du manche.
Bas du manche courbé, renflement en extrémité rappelant
le profil d’un capucin.
864 093
1-1
864 095
92
Cl. 07-06
BOPI 10/13
j
11
864 096 à 864 098
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NATIVES SARL , SARL (Société Anonyme
à Responsabilité Limitée), ZA La Valdonne, 13124
PEYPIN, No SIREN : 420844193
j
74
NATIVES SARL, Grégory DELTOUR, ZA La Valdonne,
13124 PEYPIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Repose cuillère vertical
avec forme ovale au centre
♦ Repose pince à thé
♦ Repose pince à thé
D.M. no 8 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 8-1 : Vue de l’ensemble 3/4 gauche.
Permet de poser une cuillère ou autre couvert de cuisine
à la verticale afin de ne pas salir le plan de travail♦ Repr.
9-1 : Vue d’ensemble 3/4 avant droite. On peut suspendre
une pince à thé au crochet après infusion afin qu’elle
s’égoutte dans la coupelle♦ Repr. 10-1 : Vue d’ensemble
de face légèrement de biais gauche. Permet de suspendre
une pince à thé au crochet après infusion afin qu’elle
s’égoutte dans la coupelle
8-1
9-1
864 097
10-1
864 098
j
11
864 099
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
j
71
93300 AUBERVILLIERS
j
74
AUBERVILLIERS
864 096
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tire-bouchon
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 10/13
j
57
1-1
93
Cl. 07-99
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tire-bouchon
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tour Eiffel.
864 099
j
11
864 100
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ELITE CREATIONS, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 4, Ruelle des Concises
Legouge, 89110 VILLIERS SUR THOLON, No SIREN :
519417422
j
74
ELITE CREATIONS, 4, Ruelle des Concises Legouge,
89110 VILLIERS SUR THOLON
1-1
864 101
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pic pour barbecue
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Pic avec poignée
pour enfiler des saucisses, merguez ou brochettes.
1-1
j
11
864 102 et 864 103
j
51
Classement
07-99
j
21
j
20
j
71
j
74
13124 PEYPIN
864 100
j
11
864 101
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHALVIN Eric, 10 rue André Theuriet,
74000 ANNECY
j
74
CHALVIN Eric, 10 rue André Theuriet, 74000 ANNECY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support accessoires d’évier
(éponges et liquide vaisselle) ♦ Distributeur dosettes à
café avec compartiments sucre et cuillères
D.M. no 11 et 12 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 11-1 : Vue d’ensemble 3/4 gauche. On
peut y ranger un flacon de liquide vaisselle dans le grand
compartiment central et des éponges (classique et inox)
sur les côtés♦ Repr. 12-1 : Vue d’ensemble 3/4 avant
gauche. Les dosettes se mettent dans la partie basse et
ouverte du distributeur, le sucre dans la partie haute
fermée par le couvercle et les cuillères ou touillettes dans
le compartiment latéral
94
Cl. 08-03
BOPI 10/13
11-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ciseaux
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue du dessus♦ Repr. 2-1 : Vue
du dessus
864 102
12-1
1-1
864 104
2-1
864 105
864 103
Outils et quincaillerie
(Classe 08)
j
11
864 104 et 864 105
j
51
Classement
08-03
j
21
j
20
Dépôt du 10 août 2009, à INPI BRETAGNE
j
71
Déposant(s) : JCH INTERNATIONAL, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), 32 rue des Buissons, 52140 IS EN BASSIGNY, No SIREN : 435072657
j
74
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337
QUIMPER CEDEX
j
62
BOPI 10/13
j
11
95
Cl. 08-08
864 106 à 864 113
j
51
Classement
08-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MIJOULE Benoït, 21 Allée de L’Amicale,
12210 LAGUIOLE, No SIREN : 422485623
j
74
COUTELLERIE BENOIT L’ARTISAN, Monsieur MIJOULE
Benoit, 21 Allée de L’Amicale, 12210 LAGUIOLE
3-1
864 110
3-2
864 111
4-1
864 112
4-2
864 113
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couteau de poche ♦ Couteau de
chasse
D.M. no 1 à 4 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
2-1
Description : Repr. 1-1 : Couteau de poche 12 cm, tirebouchons, mitres inox, laguiole le tribal, vue
d’ensemble♦ Repr. 1-2 : Couteau de poche 12 cm, tirebouchons, mitres inox, laguiole le tribal, vue du
manche♦ Repr. 2-1 : Couteau de poche 12 cm, tire-bouchons,
mitres
inox,
laguiole
le
tribal,
vue
d’ensemble♦ Repr. 2-2 : Couteau de poche 12 cm, tirebouchons, mitres inox, laguiole le tribal, vue du
manche♦ Repr. 3-1 : Couteau de chasse pliant 14 cm,
mitres inox laguiole le tribal, vue d’ensemble♦ Repr. 3-2 :
Couteau de chasse pliant 14 cm, mitres inox laguiole le
tribal, vue du manche♦ Repr. 4-1 : Couteau de chasse
pliant 14 cm plein manche, lame crochet laguiole le tribal,
vue d’ensemble♦ Repr. 4-2 : Couteau de chasse pliant
14 cm plein manche, lame crochet laguiole le tribal, vue
du manche
864 106
864 114 à 864 116
Classement
08-08
j
21
j
20
864 107
864 108
j
11
j
51
j
71
j
74
13124 PEYPIN
j
62
2-2
864 109
j
54
Nature du (des) objet(s) : Accroche-torchon
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Accroche-torchon passoire. Vue
d’ensemble de face. Se fixe au mur. On peut y accrocher
un torchon ou un tablier de cuisine♦ Repr. 2-1 : Accroche-torchon écumoire. Vue d’ensemble de face. Se fixe au
mur. On peut y accrocher un torchon ou un tablier de
cuisine♦ Repr. 3-1 : Accroche-torchon fouet. Vue d’ensemble de face. Se fixe au mur. On peut y accorcher un
torchon ou un tablier de cuisine
96
1-1
2-1
Cl. 08-10
BOPI 10/13
864 114
3-1
864 116
j
11
864 117
j
51
Classement
08-10
j
21
j
20
j
71
j
74
j
62
864 115
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support vélo
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Support vélo
BOPI 10/13
1-1
1-1
97
Cl. 09-03
864 118
864 117
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
j
11
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 16 juillet 2009, à INPI PARIS
864 119
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DISTRIMEX , SASU, Min Bâtiment T, 84000
AVIGNON, No SIREN : 324568344
j
74
DISTRIMEX SASU, Min Bâtiment T, 84000 AVIGNON
864 118
j
51
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : AZEM Ali, 15 rue Parmentier, 94800 VILLEJUIF,
No SIREN : 453593436
j
74
AZEM Ali, 15 rue Parmentier, 94800 VILLEJUIF
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carton d’emballage de fruits et
légumes
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Carton d’emballage de fruits et
légumes
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîte emballage RESPUR
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Boîte emballage RESPUR
1-1
864 119
98
Cl. 09-03
j
11
BOPI 10/13
864 120
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : REKOS , EURL (Entreprise Unipersonnelle
à Responsabilité Limitée), 76 rue Henri Barbusse, 59129
AVESNES LES AUBERT, No SIREN : 478081516
j
74
REKOS, 76 rue Henri Barbusse, 59129 AVESNES LES
AUBERT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Conditionnement banquette
CLIC CLAC
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
864 121
1-2
864 122
1-3
864 123
Description : Repr. 1-1 : Conditionnement banquette CLIC
CLAC
j
11
864 120
864 121 à 864 126
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COUSQUER - NIGAUD Dominique,
Marie-Josée, 2 rue de la Bergerie, 14280 ST GERMAIN
LA BLANCHE HERBE
j
74
COUSQUER - NIGAUD Dominique, 2 rue de la Bergerie,
14280 ST GERMAIN LA BLANCHE HERBE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîte
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Boîte fermée, vue de
côté.♦ Repr. 1-2 : Détail boîte, vue de côté.♦ Repr. 1-3 :
Boîte ouverte et couvercle ouvert.♦ Repr. 1-4 : Boîte
ouverte et couvercle fermé.♦ Repr. 1-5 : Boîte ouverte,
vue de côté.♦ Repr. 1-6 : Boîte ouverte, vue de face.
BOPI 10/13
99
Cl. 09-03
864 127 à 864 129
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : SOCIETE LAITIERE DU FOREZ , Société
par Actions Simplifiée, La Bruyère, 42600 SAVIGNEUX,
No SIREN : 886050178
j
74
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place de l’Hotel de
Ville BP 203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX
j
54
1-4
864 124
Nature du (des) objet(s) : Récipient pour produit alimentaire notamment fromage
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
1-5
1-6
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Cette vue
montre un récipient.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective.
Cette vue montre un groupage de 4 récipients.♦ Repr.
1-3 : Vue de dessus. Cette vue montre un groupage de 4
récipients.
864 125
1-1
864 127
1-2
864 128
864 126
100 Cl. 09-03
1-1
1-3
864 130
864 129
j
11
864 130
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SORETAL , SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 13 rue de Guyane, 97493
SAINTE CLOTILDE - LA REUNION, No SIREN :
338184070
j
74
BOPI 10/13
j
11
864 131
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS LE GLOBE , SAS (Société Anonyme
Simplifiée), 9 Rue Guittard, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE, No SIREN : 449079755
j
74
SAS LE GLOBE, 9 Rue Guittard, 94500 CHAMPIGNY
SUR MARNE
j
62
SORETAL SARL, 13 rue de la Guyane, BP 196, 97493
SAINTE CLOTILDE CEDEX - LA REUNION
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin pour l’emballage de filets
de colin d’Alaska congelés
j
54
Nature du (des) objet(s) : Visuel du sachet ″poulet″
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : L’emballage comporte un dessin
au recto et un autre au verso : Au recto : sur un fond bleu
foncé et bleu voilé, à gauche 2 liserets bleu et 2 traits blanc
verticaux qui positionne le logo de la marque l’Assiette
Orientale en haut, avec des indications sur le produit. A
droite, la désignation du produit, avec en dessous une
fenêtre transparente de forme ovale. Au verso : sur un fond
foncé et bleu voilé, à gauche 2 liserets bleu et 2 traits blanc
verticaux qui positionne le logo de la marque l’Assiette
Orientale en haut, avec des indications sur le produit et le
poids en bas. A droite, la désignation du produit + ingrédients et les conseils de préparation et de conservation.
j
57
Description : Repr. 1-1 : Visuel du sachet ″poulet″ de la
marque ″Les Rôtisseurs du Roy″. Visuel représentant les
éléments figurant sur les sachets ″poulet″ de la marque
″Les Rôtisseurs du Roy″. Ce visuel intègre le logo de la
marque (en découpe, figurée en bleu clair, pour visualiser
le poulet et l’intérieur) et la disposition des éléments sur
le sachet
BOPI 10/13
101
Cl. 10-01
j
11
864 133
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
j
71
j
74
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Corbeille
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
j
11
864 131
Description : Repr. 1-1 : Corbeille
864 132
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EMBALLAGES DIFFUSION , SA (Société
Anonyme), Zone d’Activités les Hauts de Mont, 54360
MONT SUR MEURTHE, No SIREN : 339704496
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac bulle à double entrée-double
rabat
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac bulle à double entrée-double
rabat
1-1
864 133
Horlogerie et autres instruments de mesure,
instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
1-1
j
11
864 134
j
51
Classement
10-01
j
21
j
20
j
71
93300 AUBERVILLIERS
j
74
AUBERVILLIERS
j
62
864 132
j
54
Nature du (des) objet(s) : Réveil décoration
102 Cl. 10-01
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
BOPI 10/13
864 136 et 864 137
Classement
10-02
j
21
j
20
Dépôt du 8 janvier 2008, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : PIERRE LANNIER S.A.R.L, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), 16 route de
Dossenheim, 67330 ERNOLSHEIM-LES-SAVERNE, No
SIREN : 351422258
j
74
PIERRE LANNIER, Béatrice BURGUN, 16 route de
Dossenheim, 67330 ERNOLSHEIM-LES-SAVERNE
j
11
j
51
1-1
j
51
j
21
j
20
864 134
Classement
10-01
j
11
864 135
j
54
Nature du (des) objet(s) : Montre bracelet
D.M. no 14 et 17 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 14-1 : Montre bracelet♦ Repr. 17-1 :
Montre bracelet
o
j
71
Déposant(s) : BOUCHET Bernard, 16 route des Vignes,
74160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS
j
74
BOUCHET Bernard, 16 route des Vignes, 74160 SAINT
JULIEN EN GENEVOIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Horloge pour la projection
analogique ou digitale de l’heure
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil et de dos avec
l’image du cadran projeté. Horloge pour la projection de
l’heure. Orientable au moyen d’un tube flexible. La projection est faite au moyen d’ampoule(s) LED. Netteté réglable
par bague tournante. L’horloge peut être radio pilotée.
L’horloge peut avoir une fonction réveil.
864 135
14-1
864 136
BOPI 10/13
17-1
j
11
Cl. 10-04
103
1-1
864 138
1-2
864 139
864 137
864 138 à 864 144
j
51
Classement
10-04
j
21
j
20
Dépôt du 15 février 2010, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : FLUKE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l’Etat de Washington, 6920
Seaway Boulevard, Everett, Washington 98203, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
j
74
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue Boileau,
69006 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil de test et de mesure
des signaux électriques
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Appareil de test et de mesure des
signaux électriques♦ Repr. 1-2 : Appareil de test et de
mesure des signaux électriques♦ Repr. 1-3 : Appareil de
test et de mesure des signaux électriques♦ Repr. 1-4 :
Appareil de test et de mesure des signaux
électriques♦ Repr. 1-5 : Appareil de test et de mesure
des signaux électriques♦ Repr. 1-6 : Appareil de test et
de mesure des signaux électriques♦ Repr. 1-7 : Appareil
de test et de mesure des signaux électriques
j
30
Priorité(s) :
D.M. no 1 : FLUKE CORPORATION, US, no 29342172, 19
août 2009
104 Cl. 10-04
1-3
1-4
BOPI 10/13
1-6
864 143
1-7
864 144
864 140
j
11
864 145 à 864 150
j
51
Classement
10-04
j
21
j
20
864 141
Dépôt du 15 février 2010, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : FLUKE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l’Etat de Washington, 6920
Seaway Boulevard, Everett, Washington 98203, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
j
74
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue Boileau,
69006 LYON
1-5
864 142
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etui d’appareil de test et de
mesure des signaux électriques
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etui d’appareil de test et de
mesure des signaux électriques♦ Repr. 1-2 : Etui d’appareil de test et de mesure des signaux électriques♦ Repr.
1-3 : Etui d’appareil de test et de mesure des signaux
électriques♦ Repr. 1-4 : Etui d’appareil de test et de
mesure des signaux électriques♦ Repr. 1-5 : Etui d’appareil de test et de mesure des signaux électriques♦ Repr.
1-6 : Etui d’appareil de test et de mesure des signaux
électriques
BOPI 10/13
j
30
1-1
1-2
Cl. 10-04
105
Priorité(s) :
D.M. no 1 : FLUKE CORPORATION, US, no 29342170, 19
août 2009
1-3
864 147
1-4
864 148
1-5
864 149
864 145
864 146
106 Cl. 10-05
1-6
864 150
j
11
BOPI 10/13
1-1
864 151
2-1
864 152
3-1
864 153
864 151 à 864 153
j
51
Classement
10-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TROUVILLIEZ Bernard, Route de Vannes
sur Cosson, 45600 VIGLAIN
j
74
TROUVILLIEZ Bernard, Route de Vannes sur Cosson,
45600 VIGLAIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Détecteur de trésors
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr. 2-1 :
Vue en perspective de dessus.♦ Repr. 3-1 : Vue en
perspective de la tête.
BOPI 10/13
j
11
Cl. 10-06
107
864 154
j
51
Classement
10-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELPOUVE Bernard, 88 impasse Les
Gallerands, 38270 BELLEGARDE POUSSIEU
j
74
DELPOUVE Bernard, 88 impasse les Gallerands, 38270
BELLEGARDE POUSSIEU
j
54
Nature du (des) objet(s) : Règle vectorielle de dérive vent
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessins représentants les formes
et dispositions des inscriptions des ″Règles vectorielles de
dérive vent″ de type ″Air High speed″ et ″Air low speed″.
1-1
864 155
2-1
864 156
864 154
j
11
864 155 à 864 158
j
51
Classement
10-06
j
21
j
20
j
71
1-1
j
74
j
62
♦ Borne lumineuse
j
54
Nature du (des) objet(s) : Potelet
D.M. no 3 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Potelet de cheminement♦ Repr.
2-1 : Potelet♦ Repr. 3-1 : Vue de face♦ Repr. 3-2 : Vue
de profil
108 Cl. 11-01
BOPI 10/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague
♦ Collier
♦ Boucles
d’oreilles
D.M. no 5 et 6, 12, 14, 16 et 34 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
Description :
Repr.
5-1 :
Bague♦ Repr.
6-1 :
Bague♦ Repr. 12-1 : Boucles d’oreilles♦ Repr. 14-1 :
16-1 :
Boucles
Boucles
d’oreilles♦ Repr.
d’oreilles♦ Repr. 34-1 : Collier
864 157
3-2
5-1
864 159
6-1
864 160
864 158
Objets d’ornement
(Classe 11)
j
11
864 159 à 864 164
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
j
74
Déposant(s) : CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, SA
(Société Anonyme), 1 avenue du Québec B.P. 33, 91941
COURTABOEUF CEDEX, No SIREN : 339507394
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, M. Rudolf WEBER,
BP 33, 91941 COURTABOEUF CEDEX
BOPI 10/13
12-1
14-1
864 161
109
Cl. 11-01
16-1
864 163
34-1
864 164
864 162
j
11
864 165 et 864 166
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DES IDEES POUR MAMAN, SAS (Société
Anonyme Simplifiée), 15 boulevard Victor Hugo, 92200
NEUILLY SUR SEINE, No SIREN : 494778533
j
74
DES IDEES POUR MAMAN, Aurélie LAMY, 15 boulevard
Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE
110 Cl. 11-01
BOPI 10/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Médaille Med’ICE#1 Bracelet
avec les éléments In case of Emmergency ♦ Médaille
Med’ICE#2 Pendentif avec les éléments In case of
Emmergency
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Médaille Med’ICE#1 Bracelet avec
les éléments In case of Emmergency♦ Repr. 2-1 :
Médaille Med’ICE#2 Pendentif avec les éléments In case
of Emmergency
1-1
864 165
2-1
2-1
864 167
864 168
864 166
j
11
864 167 à 864 172
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
3-1
864 169
4-1
864 170
j
71
Déposant(s) : BAGOT Delphine, Gwénaëlle, 36 Rue St
Jean du Pérot, 17000 LA ROCHELLE
j
74
BAGOT Delphine, 36 Rue St Jean du Pérot, 17000 LA
ROCHELLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Parure de bijoux
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Collier et bracelet fleurs tissus et
perles.♦ Repr. 2-1 : Parure en caoutchouc et
perles.♦ Repr. 3-1 : Collier + boucle d’oreille en revlar et
perles.♦ Repr. 4-1 : Collier + bracelet en chambre à air
et perle argent.♦ Repr. 5-1 : Bracelet + collier
MILARD♦ Repr. 6-1 : Bague + bracelet + boucle d’oreilles
caoutchouc et argent.
BOPI 10/13
5-1
6-1
Cl. 11-01
111
864 171
j
11
1-1
864 173
2-1
864 174
3-1
864 175
864 172
864 173 à 864 175
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DE NERCY Myriam, 207 boulevard Jean
Jaurès, 92100 BOULOGNE
j
74
DE NERCY Myriam, 207 boulevard Jean Jaurès, 92100
BOULOGNE
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Collier balle de tennis
balle de golf ♦ Bracelet balle de golf
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
♦ Collier
Description : Repr. 1-1 : Collier balle de tennis♦ Repr.
2-1 : Collier balle de golf♦ Repr. 3-1 : Bracelet balle de
golf
112 Cl. 11-01
BOPI 10/13
j
11
864 176 et 864 177
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FERNANDEZ Hanh-Thy, 19 rue de Cergy,
95520 OSNY
DELARUE Loïc, 59 Grand’Rue, 49400 VARRAINS
j
74
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bracelet
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bracelet♦ Repr. 2-1 : Bracelet
1-1
1-1
864 178
1-2
864 179
864 176
2-1
864 177
j
11
864 180
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FORMISANO Laurent, Callé Ali Bei No.11,1,1.,
08023 BARCELONE, ESPAGNE
j
71
Déposant(s) : MOURET Nicolas, 9 rue des Fontaines du
Temple, 75003 PARIS
j
74
j
74
MOURET Nicolas, 9 rue des Fontaines du Temple, 75003
PARIS
CABINET BOUCHARA Maître Vanessa BOUCHARA, 11
rue Marbeuf, 75008 PARIS
j
11
864 178 et 864 179
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Alliance
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et sa coupe.♦ Repr.
1-2 : Vue de face en plongée.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin d’un modèle de bijou
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin d’un modèle de bijou,
représentant un oeil dont la pupille est en forme de coeur.
BOPI 10/13
1-1
113
Cl. 11-02
864 180
j
11
2-1
864 182
5-1
864 183
864 181 à 864 183
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
93300 AUBERVILLIERS
j
74
AUBERVILLIERS
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Assiette décoration
neige - objet de décoration
D.M. no 1 et 2 et 5 : 1 repr.
♦ Boule de
j
11
864 184 et 864 185
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
93300 AUBERVILLIERS
j
74
AUBERVILLIERS
j
62
1-1
864 181
j
54
Nature du (des) objet(s) : Magnet
j
45
j
57
face
114 Cl. 11-02
1-1
864 184
2-1
j
51
j
21
j
20
BOPI 10/13
1-1
864 186
2-1
864 187
3-1
864 188
864 185
j
11
Classement
11-02
864 186 à 864 188
o
j
71
Déposant(s) : DENIEUL François, 401 rue de Vaugirard,
75015 PARIS
j
74
DENIEUL François, 401 rue de Vaugirard, 75015 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sculpture
♦ Bibelot
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ailes. Les ailes émergent du sol
et sont obliques pour évoquer un envol. Seul leur contour
est matérialisé.♦ Repr. 2-1 : Ailes. Les ailes sont positionnées
d’une manière symétrique. Seul leur contour est
matérialisé.♦ Repr. 3-1 : Ailes. Bibelot pouvant être éventuellement en bibelot éclairé par l’ajout de points lumineux
(leds) décoratifs (sans but d’éclairage).
BOPI 10/13
j
11
864 189
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
Déposant(s) : KERANVRAN Jean-Pierre, 574 avenue
Gaston de Fontmichel, 06210 MANDELIEU LA NAPOULE
j
74
KERANVRAN Jean-Pierre, Résidence Les Jardins du
Golf, Bâtiment Fuschia F102, 574 Avenue Gaston de
Fontmichel, 06210 MANDELIEU LA NAPOULE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tableau
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Boîte en plastique hermétiquement close par un bouchon et fixée sur un support en
métal lui-même fixé sur un mur. La boîte est utilisée pour
cultiver des plantes in vitro.♦ Repr. 2-1 : Boîte en plastique hermétiquement close par un bouchon amovible et
posée sur un support quelconque horizontal. La boîte est
utilisée pour cultiver des plantes in vitro.♦ Repr. 3-1 :
Boîte en plastique hermétiquement close par un bouchon
amovible et posée sur un support quelconque horizontal.
La boîte est utilisée pour cultiver des plantes in
vitro.♦ Repr. 4-1 : Boîte en plastique hermétiquement
close par un bouchon amovible et posée sur un support
quelconque horizontal. La boîte est utilisée pour cultiver
des plantes in vitro.♦ Repr. 5-1 : Boîte en plastique
hermétiquement close par un bouchon amovible et posée
sur un support quelconque vertical. La boîte est utilisée
pour cultiver des plantes in vitro.♦ Repr. 6-1 : Ensemble
de 4 tiges ou plus en inox, vissées sur un disque concave
en inox et portant des cônes en verre collés sur des
embases en inox vissées sur une tige. Le cône est utilisé
pour cultiver des plantes in vitro.♦ Repr. 7-1 : Cône en
verre collé sur une embase en inox et suspendu par un
câble en acier. Le cône est utilisé pour cultiver des plantes
in vitro.
1-1
864 190
2-1
864 191
3-1
864 192
1-1
Description : Repr. 1-1 : Map city of New York Manhattan
Downtown.
j
11
864 189
864 190 à 864 196
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
115
j
57
Dépôt du 28 avril 2010, à INPI PACA EST
j
71
Cl. 11-02
j
71
Déposant(s) : BREITLER Jean-Christophe, Patrick, Résidence Villa Toscane No12, 179 rue Robert Capa, 34090
MONTPELLIER
j
74
BREITLER Jean-Christophe, Résidence Villa Toscane No
12, 179 rue Robert Capa, 34090 MONTPELLIER
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Cadre rectangulaire de culture in
vitro murale - greenbox ♦ Cadre de culture in vitro sans
fixation murale - greensquare ♦ Cube de culture in vitro greencube-U ♦ Cube de culture in vitro - greencube
♦ Cadre demi sphère de culture in vitro murale - greendisc
♦ Cône de culture in vitro sur tige - greenline ♦ Cône de
culture in vitro suspendu - greenspot
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
116 Cl. 12-02
4-1
BOPI 10/13
864 193
7-1
864 196
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
5-1
864 194
j
11
864 197 à 864 199
j
51
Classement
12-02
j
21
j
20
Dépôt du 22 septembre 2009, à INPI RHONE ALPES
LYON
j
71
Déposant(s) : WE-e Waste Biological Environnement,
SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 8
rue Pauline Jaricot, 69005 LYON, No SIREN : 507964021
j
74
WE-e Waste Biological Environnement, 8 rue Pauline
Jaricot, 69005 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chariot autoclave
D.M. no 1 : 3 repr.
6-1
864 195
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté.♦ Repr. 1-2 : Vue de
face.♦ Repr. 1-3 : Vue de derrière.
BOPI 10/13
1-1
864 197
117
Cl. 12-02
1-3
864 199
j
11
864 200
j
51
Classement
12-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DARDOT Marianne, Evelyne, Carole, 3
Clos des Cormiers, 95240 CORMEILLES EN PARISIS
j
74
DARDOT Marianne, 3 Clos des Cormiers, 95240
CORMEILLES EN PARISIS
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Protège-mains adaptable sur
guidons de chariots
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Protège-mains à adapter suivant
le diamètre, la superficie et la longueur du guidon des
chariots de provisions de grandes surfaces, des aéroports,
des gares et autres supports publics tels que barre d’appui
dans les métros, ou salles collectives de sports pour les
équipements en contact avec les mains. Cette protection
en mousse de polyéthylène grise ou de couleur avec ou
sans gaine de protection ou mousse avec traitement
microban. Le nom de la marque serait éventuellement
inscrit sur les protège-mains. Exemple A : 1 petite poignée
+ 1 grande poignée apposée sur le guidon. Exemple B :
2 petites poignées apposées sur le guidon du chariot.
Cette protection permet un confort manuel de propreté et
d’hygiène pour les clients des grands magasins, gares,
aéroports, ou salles de sports collectifs.
864 198
118 Cl. 12-06
1-1
j
11
1-1
864 201
1-2
864 202
864 200
864 201 et 864 202
j
51
Classement
12-06
j
21
j
20
Dépôt du 29 avril 2010, à INPI PAYS DE LOIRE
j
71
Déposant(s) : STIRLING DESIGN INTERNATIONAL, SARL
(Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 6 rue
Baboneau, 44100 NANTES, No SIREN : 503585036
j
74
STIRLING DESIGN INTERNATIONAL, M. Thibaut TINCELIN,
6 rue Baboneau, 44100 NANTES
Nature du (des) objet(s) : Vedette à passager à propulsion
hybride
j
57
Description : Repr. 1-1 : Trimaran muni de superstructures
fermées de formes arrondies aux extrémités avant et
arrière, avec une timonerie à l’axe dépassant des parties
latérales des superstructures, pour atteindre l’aplomb de
l’entrave. Les parties de pont extérieur de part et d’autre
de la timonerie permettent l’accès depuis l’avant au navire,
au moyen de rampes d’accès conforme aux normes handicapés. La partie des superstructures, à l’axe du navire
sont plus hautes que les parties latérales, permettant de
former des zones latérales de prises d’air latérales. Des
puits de lumière sont prévus à l’axe ainsi que des ouvrants
vitrés. La forme latérale de la vitre de timonerie est
constituée de 2 demi-cercles concentriques.♦ Repr. 1-2 :
Trimaran constitué d’une carène centrale formant le point
le plus avancé du navire, sur laquelle se loge les superstructures dont la timonerie. Des plateformes en porte à
faux sur babord et tribord, sur l’avant des carènes latérales
qui sont plus reculées permettent de loger la rampe
d’embarquement et le mouillage du navire. La carène
centrale est munie d’une ligne d’arbre et les carènes
latérales de propulseurs de type pods. Le tableau arrière
de la carène centrale est plus avancée que les tableaux
arrières des carènes latérales.
864 203 à 864 208
Classement
12-08
j
21
j
20
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
11
j
51
j
54
BOPI 10/13
Dépôt du 21 septembre 2009, à INPI PAYS DE LOIRE
j
71
Déposant(s) : DUBLANCHET Denis, 189 avenue Rhin et
Danube, 72000 LE MANS
DE FOURNOUX Jean René, 1 rue de Torcé, 72000 LE
MANS
ROUSSEVILLE Laurent, La Grande Forêt, 72430 SAINT
JEAN DU BOIS
PORMENTE Sylvaine, Le Champ de la Croix, 72380
SAINTE SABINE SUR LONGEVE
j
74
DUBLANCHET Denis, 189 avenue Rhin et Danube, 72000
LE MANS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Voiture de course
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue par dessus.♦ Repr. 1-4 : Vue
latérale, le côté opposé étant identique.♦ Repr. 1-5 :
Photo de la maquette échelle 1 vue 3/4 avant.♦ Repr.
1-6 : Photo de la maquette échelle 1 vue 3/4 arrière.
BOPI 10/13
1-1
1-2
1-3
119
Cl. 12-10
864 203
1-5
864 207
1-6
864 208
864 204
j
11
864 209
j
51
Classement
12-10
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GRANIZO Hubert, Lo Moral, 11570 PALAJA
j
74
GRANIZO Hubert, 14 Chemin Lo Moral, 11570 PALAJA
864 205
1-4
864 206
j
54
Nature du (des) objet(s) : Remorque
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 avant. Remorque
utilitaire de loisir qui a pour fonction principale le caravaning (micro caravane). Surfaces planes et galbées
caractéristiques.
120 Cl. 12-11
1-1
864 209
1-2
864 211
1-3
864 212
1-4
864 213
864 210 à 864 221
j
51
Classement
12-11
j
21
j
20
j
11
BOPI 10/13
j
71
Déposant(s) : PICKWICK , SAS (Société Anonyme Simplifiée), Rue de Versailles, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ,
No SIREN : 310635347
j
74
PICKWICK, Rue de Versailles, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cadre de vélo pour enfant,
tubulure de selle ronde ♦ Cadre de vélo pour enfant,
tubulure de selle carrée
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessous.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-4 :
Vue arrière.♦ Repr. 1-5 : Vue support pédalier.♦ Repr.
1-6 : Vue partie arrière.♦ Repr. 2-1 : Vue arrière.♦ Repr.
2-2 : Vue de profil.♦ Repr. 2-3 : Vue support de
pédalier.♦ Repr. 2-4 : Vue support de selle.♦ Repr. 2-5 :
Vue de dessus.♦ Repr. 2-6 : Vue de dessous.
864 210
BOPI 10/13
1-5
1-6
864 214
864 215
Cl. 12-11
121
2-1
864 216
2-2
864 217
122 Cl. 12-15
BOPI 10/13
2-6
2-3
2-4
864 221
864 218
j
11
864 222 à 864 227
j
51
Classement
12-15
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Société de Technologie MICHELIN, SAS
(Société Anonyme Simplifiée), 23 rue Breschet, 63000
CLERMONT-FERRAND, No SIREN : 414624379
MICHELIN Recherche et Technique S.A., SA (Société
Anonyme), Route Louis Braille 10 - CH - 1763
GRANGES-PACCOT, SUISSE
j
74
Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN,
Christian DIERNAZ Service SGD/LG/PI - F35/LAD, 23
place des Carmes Déchaux, 63040 CLERMONT-FERRAND
CEDEX 09
864 219
j
54
Nature du (des) objet(s) : Partie de flanc de pneumatique
D.M. no 1 : 6 repr.
2-5
864 220
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue face avant.♦ Repr. 1-2 : Vue
détail A.♦ Repr. 1-3 : Vue détail B.♦ Repr. 1-4 : Vue en
perspective.♦ Repr. 1-5 : Vue du côté 1.♦ Repr. 1-6 :
Vue du côté 2.
BOPI 10/13
1-1
864 222
1-2
864 223
1-3
864 224
Cl. 12-15
123
1-4
864 225
1-5
864 226
124 Cl. 12-15
1-6
1-1
864 228
1-2
864 229
864 227
j
11
864 228 à 864 231
j
51
Classement
12-15
j
21
j
20
j
71
j
74
CEDEX 09
j
54
BOPI 10/13
Nature du (des) objet(s) : Pneumatique pour PL
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue Détail.♦ Repr. 1-2 : Vue face
avant.♦ Repr. 1-3 : Vue du côté.♦ Repr. 1-4 : Vue de
perspective.
BOPI 10/13
Cl. 12-15
125
1-3
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pneumatique pour TC
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue détail.♦ Repr. 1-2 : Vue face
avant.♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-4 :
Vue du côté 1.♦ Repr. 1-5 : Vue du côté 2.♦ Repr. 1-6 :
Vue face arrière.
864 230
1-4
1-1
864 232
1-2
864 233
864 231
j
11
864 232 à 864 237
j
51
Classement
12-15
j
21
j
20
j
71
j
74
CEDEX 09
126 Cl. 14-02
1-3
1-4
BOPI 10/13
864 234
1-5
864 236
1-6
864 237
Appareils d’enregistrement, de
télécommunication ou de traitement de
l’information
(Classe 14)
864 235
j
11
864 238 à 864 248
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ANDELIA, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 34 Lotissement du Bachelard, 04400 UVERNET
FOURS, No SIREN : 503231805
j
74
ANDELIA, 34 Lotissement du Bachelard, 04400 UVERNET
FOURS
BOPI 10/13
Cl. 14-02
127
j
54
Nature du (des) objet(s) : Borne tactile Tactilys 32i Securys
tactile Tactilys 32e Securys ♦ Borne tactile
Tactilys 32i Securys Twin ♦ Borne tactile Tactilys 32e
Securys Twin
♦ Borne
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue isométrique. Point d’information interactif et tactile d’intérieur.♦ Repr. 1-2 : Vue de
face.♦ Repr. 1-3 : Vue de côté.♦ Repr. 2-1 : Vue
isométrique. Point d’information interactif et tactile
d’extérieur.♦ Repr. 2-2 : Vue de côté.♦ Repr. 3-1 : Vue
isométrique. Point d’information interactif et tactile d’intérieur. Double utilisation.♦ Repr. 3-2 : Vue de
face.♦ Repr. 3-3 : Vue de côté.♦ Repr. 4-1 : Vue
isométrique. Point d’information interactif et tactile d’extérieur. Double utilisation.♦ Repr. 4-2 : Vue de
face.♦ Repr. 4-3 : Vue de côté.
1-1
864 238
1-2
864 239
1-3
864 240
128 Cl. 14-02
BOPI 10/13
2-1
864 241
3-1
864 243
2-2
864 242
3-2
864 244
BOPI 10/13
3-3
4-1
864 245
864 246
129
Cl. 15-05
4-2
864 247
4-3
864 248
Machines non comprises dans d’autres classes
(Classe 15)
j
11
864 249 et 864 250
j
51
Classement
15-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ACHAT DIRECT, SARL (Société Anonyme
à Responsabilité Limitée), 101 bis avenue de la République, 59110 LA MADELEINE, No SIREN : 481691764
j
74
Achat Direct, 101 bis avenue de la République, 59110 LA
MADELEINE
130 Cl. 15-09
j
54
Nature du (des) objet(s) : Aspirateur robot
j
45
j
57
1-1
BOPI 10/13
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.
Description : Repr. 1-1 : Aspirateur robot♦ Repr. 2-1 :
Aspirateur robot
864 249
1-1
864 251
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
2-1
j
11
864 251
j
51
Classement
15-09
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : E. LECLERC , SA (Société Anonyme), 8
rue Saint Fargeau, 75020 PARIS, No SIREN : 572183994
j
74
E. LECLERC, Olivier LECLAIR, Rue Colbert, 35300 FOUGERES
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Banc de frettage Start.2
D.M. no 1 : 1 repr.
j
11
864 252
j
51
Classement
19-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SERRET Olivier, Jean Marie, 60 rue de la
Marne, 31270 CUGNAUX
j
74
SERRET Olivier, 60 rue de la Marne, 31270 CUGNAUX
864 250
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mappemonde continentale
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Planisphère terrestre à axes
décentrés.
BOPI 10/13
1-1
131
1-1
864 253
2-1
864 254
3-1
864 255
864 252
864 253 à 864 256
j
51
Classement
19-07
j
21
j
20
j
11
Cl. 19-07
j
71
Déposant(s) : GRAPHI OGRE, SARL (Société Anonyme
à Responsabilité Limitée), 24 Baie de Chingudy, 64700
HENDAYE, No SIREN : 379132590
j
74
Cabinet WEBER et Associés, Maître Philippe WEBER, 54
cours Lafayette, 69003 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Planisphère modulable sous
forme de triptyque anglais ou français - version couleur
♦ Planisphère modulable sous forme de triptyque anglais
ou français - version rose ♦ Planisphère modulable sous
forme de triptyque anglais ou français - version marron
♦ Planisphère modulable sous forme de triptyque anglais
ou français - version bleu
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Planisphère modulable
sous forme de triptyque présentant le monde suivant 3
visions (Europe ; Amérique ; Asie). Impression numérique
haute définition sur toiles polyfibres. Châssis à clef en bois.
Format de référence : 3 x 50 x 100 cm.♦ Repr. 2-1 : Vue
de face. Planisphère modulable sous forme de triptyque
présentant le monde suivant 3 visions (Europe ; Amérique
; Asie). Impression numérique haute définition sur toiles
polyfibres. Châssis à clef en bois. Format de référence :
3 x 50 x 100 cm.♦ Repr. 3-1 : Vue de face. Planisphère
modulable sous forme de triptyque présentant le monde
suivant 3 visions (Europe ; Amérique ; Asie). Impression
numérique haute définition sur toiles polyfibres. Châssis à
clef en bois. Format de référence : 3 x 50 x 100
cm.♦ Repr. 4-1 : Vue de face. Planisphère modulable
sous forme de triptyque présentant le monde suivant 3
visions (Europe ; Amérique ; Asie). Impression numérique
haute définition sur toiles polyfibres. Châssis à clef en bois.
Format de référence : 3 x 50 x 100 cm.
132 Cl. 19-08
4-1
BOPI 10/13
j
11
864 258 et 864 259
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
j
74
75008 PARIS
j
62
864 256
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette de vêtement
j
11
o
864 257
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etiquette de vêtement♦ Repr.
2-1 : Etiquette de vêtement
j
71
Déposant(s) : SCEA DES VIGNOBLES PUYOL, SCEA,
Château Beaurang, 33330 SAINT EMILION, No SIREN :
327478368
j
74
SCEA DES VIGNOBLES PUYOL Claude, Château Beaurang,
33330 SAINT EMILION
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette du vin nommé Joseph
d’Aragon
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
1-1
864 258
2-1
864 259
Description : Repr. 2-1 : Etiquette du vin Joseph d’Aragon
avec en fond la photo d’identité retravaillée de Joseph
Puyol
864 257
BOPI 10/13
j
11
133
Cl. 19-99
864 260
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NEXTER Munitions, SA (Société Anonyme), 13 route de la Minière, 78000 VERSAILLES, No
SIREN : 339946469
j
74
Cabinet Célanie, Monsieur CELANIE Christian, 5 Avenue
de Saint Cloud, BP 214, 78002 VERSAILLES CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etiquette destinée a être appliquée sur des plaquettes commerciales, des emballages de
munitions, des cartouches, des amorces, des détonateurs,
ou autres composants pyrothechniques.
1-1
1-1
j
11
864 260
864 261 et 864 262
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
864 261
1-2
864 262
j
71
Déposant(s) : CEMAFROID, Groupement d Interet
Public, Parc de Tourvoie, BP 134, 92185 ANTONY
CEDEX, No SIREN : 432511897
j
74
GIE CEMAFROID, Parc de Tourvoie, BP 134, 92185
ANTONY CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Descriptif de l’autocollant PIEK
Cemafroid
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Descriptif de l’autocollant PIEK
Cemafroid♦ Repr. 1-2 : Descriptif de l’autocollant PIEK
Cemafroid
j
11
864 263
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
93300 AUBERVILLIERS
j
74
AUBERVILLIERS
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-carte visite
134 Cl. 20-02
BOPI 10/13
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
864 264
j
11
864 265
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SACO Didier, Claude, 3 rue du Sabot,
75006 PARIS
j
74
SACO Didier, 3 rue du Sabot, 75006 PARIS
864 263
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentoir
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Présentoir ″Eole″.
864 264
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
75006 PARIS
j
74
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Présentoir ″Organic″.
1-1
864 265
BOPI 10/13
j
11
864 266
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
j
74
135
Cl. 21-01
Déposant(s) : SACO Didier, 3 rue du Sabot, 75006 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Présentoir ″Chêne et Bouleau″.
1-1
864 267
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
1-1
j
11
864 268 à 864 273
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
No SIREN : 310635347
j
74
D’ASCQ
864 266
j
11
864 267
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
54
j
71
75006 PARIS
j
74
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Présentoir ″La ruche″.
Nature du (des) objet(s) : Mini doudou coeur ♦ Mini
doudou trèfle ♦ Mini doudou dragon ♦ Mini doudou licorne
♦ Mini doudou elfe fille ♦ Mini doudou elfe garçon
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de
dos.♦ Repr. 2-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr.
3-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 4-1 : Vue de face
et vue de dos.♦ Repr. 5-1 : Vue de face et vue de
dos.♦ Repr. 6-1 : Vue de face et vue de dos.
136 Cl. 21-02
1-1
2-1
3-1
BOPI 10/13
864 268
5-1
864 272
6-1
864 273
864 269
864 270
j
11
864 274 à 864 277
j
51
Classement
21-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : URBIS CONSULTANS , SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), 4 avenue de la
Loge Blanche, 88000 EPINAL, No SIREN : 398911412
j
74
DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519
4-1
864 271
j
54
Nature du (des) objet(s) : Agrès ludique pour espace
urbain
j
45
j
57
dessus.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Vue de
dessus.
BOPI 10/13
2-2
1-1
864 274
137
Cl. 22-01
864 277
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la
chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles
(Classe 22)
j
11
864 278 et 864 279
j
51
Classement
22-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AMANZOUGARENE Chelif, 344 route du
Seysses, 31100 TOULOUSE
j
74
AMANZOUGARENE Chelif, 344 route du Seysses, 31100
TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Eclaté du montage picatinny
pour fusil famas
1-2
2-1
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le montage (ARES F1) est un
module qui se monte sur un fusil (FAMAS F1) pour pouvoir
y monter une aide à la visée avec interface picatinny. Ce
montage sert à monter une aide à la visée, avec interface
picatinny, sur un fusil (FAMAS F1)♦ Repr. 2-1 : Le montage (ARES F1) est un module qui se monte sur un fusil
(FAMAS F1) pour pouvoir y monter une aide à la visée
avec interface picatinny. Ce montage permet de monter
une aide à la visée (avec interface picatinny) sur un fusil
(FAMAS F1)
864 275
864 276
138 Cl. 22-01
BOPI 10/13
1-1
864 278
1-1
864 280
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
2-1
864 279
j
11
Classement
22-01
j
21
j
20
j
21
j
20
Dépôt du 21 avril 2010, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : MTK IMPORT EXPORT, SA (Société Anonyme), 43 rue des Investisseurs, 91560 CROSNE, No
SIREN : 310327606
j
74
CABINET METZ-PATNI, 1A Place Boecler - BP 63, 67024
STRASBOURG CEDEX 01
j
71
Déposant(s) : AMANZOUGARENE Chélif, 344 route de
Seysses, 31100 TOULOUSE
j
74
AMANZOUGARENE Chélif, 344 route de Seysses, 31100
TOULOUSE
864 281 à 864 284
Classement
23-01
864 280
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Robinet mélangeur bain-douche
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective d’en
haut.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective d’en bas.♦ Repr.
1-3 : Vue en plan de dessus.♦ Repr. 1-4 : Vue de profil.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Rail (Picatinny) se fixant sur un
fusil afin de pouvoir y monter une lunette de tir
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Rail Picatinny (RAIFI) se fixant sur
un fusil (FAMAS infanterie) afin de pouvoir y monter une
lunette de tir ou système de visée holographiques.
BOPI 10/13
1-4
1-1
139
Cl. 23-02
864 284
864 281
j
11
864 285
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
441173879
j
74
75008 PARIS
j
62
1-2
864 282
1-3
864 283
j
54
Nature du (des) objet(s) : Douche Olympe
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Douche Olympe
864 285
140 Cl. 23-02
BOPI 10/13
j
11
864 286
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CASTORAMA FRANCE SAS, SAS (Société
j
74
CASTORAMA FRANCE, Castorama Création - Innovation,
Rue de l’Epinoy, Parc d’Activité, 59175 TEMPLEMARS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Receveur douche béton
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Receveur douche béton
1-1
1-1
864 287
2-1
864 288
864 286
j
11
864 287 et 864 288
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CASTORAMA FRANCE SAS , SAS (Société
j
74
CASTORAMA FRANCE, Castorama Créations - Innovation, Rue de l’Epinoy, Parc d’Activité, 59175 TEMPLEMARS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pack WC rangement avec abattant ♦ Pack WC rangement sans abattant
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pack WC rangement avec
abattant♦ Repr. 2-1 : Pack WC rangement sans abattant
j
11
864 289
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LE BRAS Christian, Jean-Yves, 19 rue de
la République, 95100 ARGENTEUIL
j
74
LE BRAS Christian, 19 rue de la République, 95100
ARGENTEUIL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lave-mains d’angle
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 10/13
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lave-mains d’angle de faible
encombrement dont le bord extérieur est concave.
141
Cl. 23-03
j
11
864 291
j
51
Classement
23-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOUMATI Marcel, 172 avenue de Lardenne,
31100 TOULOUSE
j
74
BOUMATI Marcel, 172 avenue de Lardenne, 31100 TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poêle au Bio Ethanol - appareil
de chauffage
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
864 289
j
11
Description : Repr. 1-1 : Poêle fonctionnant au bio éthanol.
C’est un appareil de chauffage. Il est en métal peint en
époxy et inox brossé et polymiroir.
864 290
j
51
Classement
23-03
j
21
j
20
j
71
398872390
j
74
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cheminée andréa
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Manteau de cheminée droit en
bois patiné sculpté, et enrichi de 2 rosaces latérales et d’un
motif central sculpté
1-1
j
11
864 291
864 292 et 864 293
j
51
Classement
23-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LILLE Claude, St Martin de Bouillac, 12300
BOUILLAC
j
74
LILLE Claude, St Martin de Bouillac, 12300 BOUILLAC
1-1
864 290
j
54
Nature du (des) objet(s) : Four à pain Pentafor P.5.12
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Habillage préfabriqué pour la construction d’un four à pain.♦ Repr. 1-2 :
Vue de côté.
142 Cl. 23-03
1-1
864 292
1-2
864 293
j
11
BOPI 10/13
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pare-feu pour cheminée♦ Repr.
2-1 : Pare-feu pour cheminée♦ Repr. 3-1 : Dispositif de
protection murale pour poêle♦ Repr. 4-1 : Dispositif de
protection pour poêle♦ Repr. 10-1 : Dispositif de protec11-1 :
Serviteur
de
tion
pour
poêle♦ Repr.
cheminée♦ Repr. 11-2 : Serviteur de cheminée♦ Repr.
12-1 : Serviteur de cheminée♦ Repr. 13-1 : Serviteur de
15-1 : Serviteur de cheminée♦ Repr. 16-1 : Serviteur de
18-1 : Serviteur de cheminée♦ Repr. 19-1 : Coquille pour
cheminée♦ Repr. 20-1 : Coquille pour cheminée♦ Repr.
21-1 : Porte-bûches♦ Repr. 22-1 : Porte-bûches♦ Repr.
23-1 : Porte-bûches♦ Repr. 24-1 : Porte-bûches♦ Repr.
25-1 : Porte-bûches
1-1
864 294
2-1
864 295
864 294 à 864 319
j
51
Classement
23-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LES ATELIERS DIX NEUF , Société par
Actions Simplifiée, 94 rue Nationale, 49740 LA ROMAGNE,
No SIREN : 070200218
j
74
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Pare-feu pour cheminée ♦ Dispositif de protection murale pour poêle ♦ Dispositif de
protection pour poêle ♦ Serviteur de cheminée ♦ Coquille
pour cheminée ♦ Porte-bûches
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
D.M. no 11 : 2 repr.
D.M. no 12 à 25 : 1 repr.
BOPI 10/13
Cl. 23-03
143
3-1
864 296
5-1
864 298
4-1
864 297
6-1
864 299
144 Cl. 23-03
7-1
8-1
BOPI 10/13
9-1
864 302
10-1
864 303
864 300
864 301
BOPI 10/13
11-1
864 304
12-1
11-2
864 305
13-1
Cl. 23-03
145
864 306
864 307
146 Cl. 23-03
BOPI 10/13
14-1
864 308
16-1
864 310
15-1
864 309
17-1
864 311
BOPI 10/13
18-1
Cl. 23-03
147
21-1
864 315
22-1
864 316
23-1
864 317
864 312
19-1
864 313
20-1
864 314
148 Cl. 23-04
24-1
25-1
j
11
BOPI 10/13
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face : les 2 carrés de
feutrine attachés. Les 2 carrés de feutrine sont attachés à
mi-hauteur, puis les 2 extrêmités du ruban repartent vers
le haut, formant un V.♦ Repr. 2-1 : Colonne de diffusion
de parfum d’ambiance. Faces avant et arrière. Colonne
comportant une ouverture en haut avec 5 trous. elle est
fixée à la base par un pied en L. Sur chaque face, en bas,
il y a 3 trous.
1-1
864 320
2-1
864 321
864 318
864 319
864 320 et 864 321
j
51
Classement
23-04
j
21
j
20
Dépôt du 22 décembre 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : LAFERRERE Ludovic, Jean, Hubert, 10
rue de Civry, 75016 PARIS
j
74
LAFERRERE Ludovic, 10 rue de Civry, 75016 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Désodorisant d’ambiance
fuseur de parfum d’ambiance
j
45
♦ Dif-
BOPI 10/13
149
Cl. 25-02
D.M. no 1 : 1 repr.
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
j
11
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.
864 322
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ORCA Mobilier Urbain, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), Centre Cial du
Relais de Poste, BP23, 60290 RANTIGNY, No SIREN :
394705123
j
74
ORCA MOBILIER URBAIN, Centre Commercial du Relais
de Poste, BP 23, 60290 RANTIGNY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Borne
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Borne de voirie
1-1
1-1
j
11
j
21
j
20
j
71
j
74
Déposant(s) : SOCIETE 3 B, SAS (Société Anonyme
Simplifiée), 23-25 rue des Vendéens, 85590 SAINT
MALO DU BOIS, No SIREN : 332227149
SOCIETE 3 B, Monsieur BARRE Jean-François, 23-25 rue
des Vendéens, ZI, BP24, 85590 SAINT MALO DU BOIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau décoratif d’aménagement intérierur PX0010-1
864 324 à 864 328
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
j
74
j
62
864 323
Classement
25-01
j
11
j
51
864 322
j
51
864 323
j
54
Nature du (des) objet(s) : Barrière
d’arbre
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
♦ Jardinière ♦ Grille
Description :
Repr.
1-1 :
Barrière♦ Repr.
2-1 :
Jardinière♦ Repr. 3-1 : Grille d’arbre♦ Repr. 4-1 : Grille
d’arbre♦ Repr. 5-1 : Grille d’arbre
150 Cl. 25-02
1-1
2-1
864 324
BOPI 10/13
3-1
864 326
4-1
864 327
5-1
864 328
864 325
BOPI 10/13
j
11
151
Cl. 25-02
864 329 et 864 330
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ORCA Mobilier Urbain, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), Centre Cial du
Relais de Poste, BP23, 60290 RANTIGNY, No SIREN :
394705123
j
74
ORCA MOBILIER URBAIN, Centre Commercial du Relais
de Poste, BP 23, 60290 RANTIGNY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Barrière
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Barrière de voirie♦ Repr. 3-1 :
Barrière de voirie
3-1
864 330
j
11
864 331 et 864 332
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
Dépôt du 27 avril 2010, à INPI BRETAGNE
j
71
Déposant(s) : PRV COMPOSITES , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), ZI Ouest, Allée B,
17700 SURGERES, No SIREN : 438890048
j
74
CABINET VIDON Marques et juridique PI, 16b rue de
Jouanet - BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7
j
54
Nature du (des) objet(s) : Volet
D.M. no 1 : 2 repr.
2-1
864 329
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face droite.♦ Repr. 1-2 :
Vue de face gauche.
152 Cl. 25-02
BOPI 10/13
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
864 332
j
11
Classement
25-02
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Avec cette nouvelle porte d’entrée
mixte bois-aluminium, Minco place la barre encore plus
haute à tous points de vue : sécurité, design, performances énergétiques et environnementales.
1-1
864 333
Déposant(s) : MINCO, SAS (Société Anonyme Simplifiée), ZA du Haut Coin, 44140 AIGREFEUILLE SUR
MAINE, No SIREN : 379966070
MINCO SAS, ZA du Haut Coin, BP 12, 44140 AIGREFEUILLE
SUR MAINE
Nature du (des) objet(s) : Porte d’entrée Atlas
j
11
864 334 et 864 335
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : STONEST , EURL (Entreprise Unipersonnelle
à Responsabilité Limitée), 758 rue de Gautray, ZI la
Saussaye, 45590 SAINT CYR EN VAL, No SIREN :
420441990
j
74
STONEST, M. Anthony POPINEAU, 758 rue de Gautray,
ZI la Saussaye, 45590 SAINT CYR EN VAL
j
54
j
57
864 333
j
51
j
74
864 331
1-2
j
71
j
45
♦ Vase
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vase sculpté ″VA-03″
sculpté ″VA-04″
j
45
j
57
Description : Repr. 8-1 : Vase sculpté ″VA-03″♦ Repr.
9-1 : Vase sculpté ″VA-04″
BOPI 10/13
Cl. 25-03
153
D.M. no 1 : 3 repr.
8-1
j
57
profil. Abri-bus Taille : L. 400 cm, l. 160 cm, h. 234.
Ensemble réalisé en acier plié soudé et boulonné.♦ Repr.
1-3 : Vue en perspective.
1-1
864 336
1-2
864 337
864 334
9-1
864 335
j
11
864 336 à 864 338
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 3 juin 2009, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : AUREL Marc, 1 place du Grand Carnot,
Quai du Port, 13260 CASSIS, No SIREN : 397735952
j
74
AUREL Marc, 1 place du Grand Carnot, Quai du Port,
13260 CASSIS
j
62
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Abri-bus urbain
154 Cl. 25-03
1-3
BOPI 10/13
1-1
864 339
1-2
864 340
1-3
864 341
864 338
j
11
864 339 à 864 341
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : UZAMUGURA Patrick, 2 rue du Pirée,
34970 LATTES
j
74
UZAMUGURA Patrick, 2 rue du Pirée, 34970 LATTES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Immeuble composé de 10 appartements à rotation individuelle
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue générale. Il s’agit d’un immeuble de 10 appartements et d’un escalier en colimaçon
chacun des 10 appartements est entièrement composé de
composé de baies vitrées sur toute sa façade.♦ Repr.
1-2 : Vue sud-ouest. Il s’agit d’un immeuble composé de
10 appartements et d’un escalier en colimaçon. Chacun
des 10 appartements est entièrement composé de baies
vitrées sur toute sa façade.♦ Repr. 1-3 : Vue sud-est. Il
s’agit d’un immeuble composé de 10 appartements et d’un
escalier en colimaçon. Chacun des 10 appartements est
entièrement composé de baies vitrées sur toute sa façade.
BOPI 10/13
j
11
155
Cl. 25-03
864 342 à 864 345
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OGF, SA (Société Anonyme), 31 Rue de
Cambrai, 75019 PARIS, No SIREN : 542076799
j
74
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75009
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Monument funéraire
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue axonométrique.♦ Repr. 1-2 :
Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue de droite.♦ Repr. 1-4 :
Vue de dessus.
1-1
864 342
1-2
864 343
1-3
864 344
1-4
864 345
j
11
864 346 et 864 347
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BONNOT Hervé, 7 route de Chevigny,
21800 SENNECEY LES DIJON
j
74
BONNOT Hervé, 7 route de Chevigny, 21800 SENNECEY
LES DIJON
156 Cl. 25-03
j
54
j
45
j
57
1-1
2-1
Description : Repr. 1-1 : Logement flottant sur 3 niveaux
constitué de conteneurs. Sur chaque niveau, les logements conteneurs sont accessibles latéralement, via le
dégagement rendu disponible par l’alternance entre espaces occupés par des conteneurs, groupés par 2, et espaces de pont libre de la largeur d’un conteneur. L’espace
horizontal entre les différents niveaux de conteneurs est
obstrué par un bardage extérieur sur tout le pourtour du
bâtiment. Les ponts forment un porte à faux aux extrémités
du bâtiment. Les logements conteneurs sont placés en vis
à vis, avec une circulation horizontale centrale, et une
circulation verticale à l’angle du bâtiment flottant.
1-1
864 348
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble. Véranda modulaire
en bois réalisée à partir de profils bois, assemblés en
modules de 60 x 60. Les fenêtres et porte-fenêtres sont
réalisées à partir des mêmes profils bois.♦ Repr. 2-1 :
Vue d’ensemble. Véranda modulaire en bois réalisée à
partir de profils bois, assemblés en modules de 80 x 80.
Les fenêtres et porte-fenêtres sont réalisées à partir des
mêmes profils bois.
j
11
864 346
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logement flottant modulaire
constitué de conteneurs
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
864 349 à 864 355
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : STONEST , EURL (Entreprise Unipersonnelle
à Responsabilité Limitée), 758 rue de Gautray, ZI la
Saussaye, 45590 SAINT CYR EN VAL, No SIREN :
420441990
j
74
STONEST, M. Anthony POPINEAU, 758 rue de Gautray,
ZI la Saussaye, 45590 SAINT CYR EN VAL
j
54
Déposant(s) : STIRLING DESIGN INTERNATIONAL, SARL
(Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 6 rue
Baboneau, 44100 NANTES, No SIREN : 503585036
STIRLING DESIGN INTERNATIONAL, M. Thibaut TINCELIN,
6 rue Baboneau, 44100 NANTES
j
11
j
51
864 347
864 348
Classement
25-03
j
74
j
57
Nature du (des) objet(s) : Véranda bois 60 x 60 ♦ Véranda
bois 80 x 80
j
51
j
71
BOPI 10/13
Nature du (des) objet(s) : Monument funéraire ″ACANI″
♦ Monument funéraire ″ARNPUR″ ♦ Monument funéraire
″ATRIA″ ♦ Monument funéraire ″ODDI″ ♦ Monument funéraire ″PEGAZI″ ♦ Monument funéraire ″SELFOS″ ♦ Monu-
ment funéraire ″STRATUS″
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Monument
funéraire
″ACANI″♦ Repr.
2-1 :
Monument
funéraire
″ARNPUR″♦ Repr.
3-1 :
Monument
funéraire
4-1 :
Monument
funéraire
″ATRIA″♦ Repr.
″ODDI″♦ Repr.
5-1 :
Monument
funéraire
6-1 :
Monument
funéraire
″PEGAZI″♦ Repr.
″SELFOS″♦ Repr. 7-1 : Monument funéraire ″STRATUS″
BOPI 10/13
1-1
864 349
2-1
864 350
Cl. 25-03
157
3-1
864 351
4-1
864 352
158 Cl. 26-01
BOPI 10/13
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
5-1
6-1
7-1
j
11
864 356 à 864 359
j
51
Classement
26-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CLERCY Sophie, 17 avenue Spinoza,
94200 IVRY SUR SEINE
j
74
CLERCY Sophie, 17 avenue Spinoza, 94200 IVRY SUR
SEINE
864 353
j
54
Nature du (des) objet(s) : Photophore
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Photophore boule permettant d’y
inclure une bougie led.♦ Repr. 2-1 : Photophore boule
permettant d’y inclure une bougie led.♦ Repr. 3-1 :
Photophore tube permettant d’y inclure une bougie
led.♦ Repr. 4-1 : Photophore oursin permettant d’y inclure
une bougie led.
864 354
864 355
1-1
864 356
2-1
864 357
BOPI 10/13
1-1
3-1
159
Cl. 26-03
864 360
864 358
4-1
j
11
864 361 à 864 367
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
j
71
j
74
j
62
864 359
j
11
864 360
j
51
Classement
26-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CASTORAMA FRANCE SAS, SAS (Société
j
74
CASTORAMA FRANCE SAS, Castorama Création - Innovation, Rue de l’Epinoy, Parc d’Activité, 59175 TEMPLEMARS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe baladeuse
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe baladeuse
j
54
Nature du (des) objet(s) : Candélabre
♦ Applique murale
o
D.M. n 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 4 : 1 repr.
D.M. no 5 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil♦ Repr. 1-2 : Vue
2-1 :
Candélabre♦ Repr.
3-1 :
arrière♦ Repr.
Candélabre♦ Repr. 4-1 : Candélabre♦ Repr. 5-1 : Vue
perspective♦ Repr. 5-2 : Vue de profil
160 Cl. 26-03
BOPI 10/13
1-1
864 361
2-1
864 363
1-2
864 362
3-1
864 364
BOPI 10/13
Cl. 26-03
161
j
54
Nature du (des) objet(s) : Luminaire - Bouquet Caeli 1 feu
♦ Luminaire - Bouquet Caeli 2 feux ♦ Luminaire - Console
Caeli
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
4-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.♦ Repr. 1-2 : Vue
en perspective.♦ Repr. 2-1 : Vue de profil.♦ Repr. 2-2 :
Vue en perspective.♦ Repr. 3-1 : Vue de profil.♦ Repr.
3-2 : Vue en perspective.
864 365
5-1
864 366
5-2
864 367
j
11
1-1
864 368
1-2
864 369
2-1
864 370
864 368 à 864 373
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
Dépôt du 3 novembre 2009, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : VICTOR HEINRICH , SA à Directoire et
Conseil de Surveillance, 8 rue de la Fonderie, 67120
MOLSHEIM, No SIREN : 675480230
j
74
VICTOR HEINRICH, 8 rue de la Fonderie, 67120 MOLSHEIM
162 Cl. 26-03
BOPI 10/13
j
11
864 374 et 864 375
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WATTIAUX Pascal, Route de Montigny,
08430 POIX-TERRON
j
74
ATELIER TREDO, Route de Montigny, 08430 POIX-TERRON
2-2
864 371
3-1
864 372
3-2
864 373
j
54
Nature du (des) objet(s) : Luminaire Deltis
Tred’eco V2
j
45
j
57
♦ Luminaire
Description : Repr. 1-1 : Ce luminaire Deltis a pour objectif
d’éclairer les zones dépourvues de lumière dans les espaces urbains.♦ Repr. 2-1 : Ce luminaire Tred’eco V2 a
pour objectif d’éclairer les zones dépourvues de lumière
dans les espaces urbains.
1-1
864 374
2-1
864 375
BOPI 10/13
j
11
163
Cl. 27-03
864 376 à 864 378
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
Dépôt du 22 janvier 2008, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : EMPREINTES, SAS (Société Anonyme
Simplifiée), 9 rue de l’Eglise, 93800 EPINAY SUR SEINE,
No SIREN : 500184296
j
74
IDEEL, 197 avenue des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe colonne verrine simple
♦ Lampe colonne verrine double ♦ Applique
2-1
864 377
3-1
864 378
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe colonne
2-1 :
Lampe
colonne
simple♦ Repr.
double♦ Repr. 3-1 : Applique
verrine
verrine
Tabacs et articles pour fumeurs
(Classe 27)
1-1
j
11
864 379
j
51
Classement
27-03
j
21
j
20
j
71
93300 AUBERVILLIERS
j
74
AUBERVILLIERS
j
62
864 376
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cendrier
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
164 Cl. 28-03
j
57
BOPI 10/13
1-1
864 380
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la
prévention d’accidents ou le sauvetage
(Classe 29)
1-1
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AZEM Ali, 15 rue Parmentier, 94800 VILLEJUIF,
No SIREN : 453593436
j
74
AZEM Ali, 15 rue Parmentier, 94800 VILLEJUIF
864 379
Classement
28-03
j
11
864 380
o
j
21
j
20
Dépôt du 10 août 2009, à INPI BRETAGNE
j
71
Déposant(s) : JCH INTERNATIONAL, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), 32 rue des Buissons, 52140 IS EN BASSIGNY, No SIREN : 435072657
j
74
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337
QUIMPER CEDEX
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pince à ongles
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue du dessus
864 381 à 864 383
Classement
29-02
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques
(Classe 28)
j
51
j
11
j
51
Nature du (des) objet(s) : Filtres respiratoires SMALL ♦ Filtres respiratoires MEDIUM ♦ Filtres respiratoires LARGE
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Filtres
respiratoires
2-1 :
Filtres
respiratoires
SMALL♦ Repr.
MEDIUM♦ Repr. 3-1 : Filtres respiratoires LARGE
BOPI 10/13
165
Cl. 32-00
Articles pour les soins et l’entretien des animaux
(Classe 30)
1-1
j
11
864 384
j
51
Classement
30-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SCOUPE Denis, Georges, 15 Grande Rue,
02570 CHEZY SUR MARNE
j
74
SCOUPE Denis, 15 Grande Rue, 02570 CHEZY SUR
MARNE
864 381
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pince pour ramasser les
déjections animales
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de profil.
864 382
1-1
864 384
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs
pour surfaces, ornementation
(Classe 32)
3-1
864 383
j
11
864 385
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SCEA DES VIGNOBLES PUYOL, SCEA,
Château Beaurang, 33330 SAINT EMILION, No SIREN :
327478368
j
74
SCEA DES VIGNOBLES PUYOL Claude, Château Beaurang,
33330 SAINT EMILION
j
62
166 Cl. 32-00
BOPI 10/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Photo de Joseph Puyol - Photo
d’identité de Joseph Puyol
1-1
j
11
864 386
864 387 et 864 388
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MIJOULE Benoït, 21 Allée de L’Amicale,
12210 LAGUIOLE, No SIREN : 422485623
j
74
COUTELLERIE BENOIT L’ARTISAN, Monsieur MIJOULE
Benoit, 21 Allée de L’Amicale, 12210 LAGUIOLE
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentation coffret couteaux de
table
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Couteaux de table 23 cm plein
manche laguiole le tribal, vue d’ensemble♦ Repr. 2-1 :
Couteaux de table 23 cm mitres inox laguiole le tribal, vue
d’ensemble
864 385
j
11
864 386
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS LE GLOBE , SAS (Société Anonyme
Simplifiée), 9 Rue Guittard, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE, No SIREN : 449079755
j
74
SAS LE GLOBE, 9 Rue Guittard, 94500 CHAMPIGNY
SUR MARNE
1-1
864 387
2-1
864 388
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo couleur de la marque ″les
rôtisseurs du Roy″. Logo représentant une tête de coq. La
tête de coq est symbolisée par la crête, l’oeil, le bec et un
barbillon. La tête est placée en débordement d’un cadre.
La marque ″Les Rôtisseurs du Roy″ peut accompagner ou
non le dessin
BOPI 10/13
j
11
Cl. 32-00
167
864 389 à 864 395
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
13124 PEYPIN
j
62
j
54
supports
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Intégralité du dessin. THES DU
SULTAN♦ Repr. 2-1 : Intégralité du dessin. BASTIDE
DES OLIVIERS♦ Repr. 3-1 : Intégralité du dessin.
4-1 :
Intégralité
du
dessin.
BODEGA♦ Repr.
JEANOT♦ Repr. 5-1 : Intégralité du dessin. CHOCOLAT
BONTANT♦ Repr.
6-1 :
Intégralité
du
dessin.
MARGUERITE♦ Repr. 7-1 : Intégralité du dessin. CORSET
1-1
864 389
2-1
864 390
3-1
864 391
168 Cl. 32-00
4-1
5-1
BOPI 10/13
864 392
6-1
864 394
7-1
864 395
864 393
j
11
864 396 à 864 399
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 9 octobre 2009, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : Sabine Textile Sarl , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 10 boulevard Etienne
Astégiano, 06150 CANNES LA BOCCA, No SIREN :
509676847
j
74
abine Textile Sarl, Sabine GUILBERT, 10 boulevard
Etienne Astégiano, 06150 CANNES LA BOCCA
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur supports
textiles
BOPI 10/13
169
Cl. 32-00
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Me and my dog♦ Repr. 2-1 :
Mon nounours et moi♦ Repr. 3-1 : Coeur amour♦ Repr.
4-1 : Lili
3-1
864 398
4-1
864 399
864 396
864 400
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : COLLET Jean-Marc, 24 rue de Marignan,
16100 COGNAC, No SIREN : 350259503
j
74
COLLET Jean-Marc, 24 rue de Marignan, 16100 COGNAC
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin en 3D - SWICH - le robot
D.M. no 1 : 1 repr.
2-1
864 397
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Principe du robot SWITCH : écran
tactile à l’image d’un i-phone. Se déplace dans l’espace en
volant. Equipé de deux bras montés sur ressorts. Le cou
est également sur ressort.
170 Cl. 32-00
1-1
BOPI 10/13
864 400
2-1
j
51
j
21
j
20
j
71
j
74
Classement
32-00
j
11
864 401 et 864 402
j
11
864 403 et 864 404
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
o
864 402
Déposant(s) : FAURE LE PAGE PARIS , SAS (Société
Anonyme Simplifiée), 10 Cité de Trévise, 75009 PARIS,
No SIREN : 517585808
j
71
LIFFORT DE BUFFEVENT Bertrand, 7 rue de l’Alboni,
75016 PARIS
Déposant(s) : IGS , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 88 avenue de la Division Leclerc, 93350
LE BOURGET, No SIREN : 383643988
j
74
IGS IMMOBILIER, 88 avenue de la Division Leclerc, 93350
LE BOURGET
j
54
j
45
j
57
1-1
supports ♦ Logo apposable sur tous supports
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Logo apposable sur tous supports
864 401
j
54
Nature du (des) objet(s) : LOGO
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo couleur utilisé sur l’enseigne
de l’agence et sur nos sites internet.♦ Repr. 2-1 : Logo
noir et blanc utilisé sur l’enseigne de l’agence et sur nos
sites internet.
864 403
BOPI 10/13
2-1
Cl. 32-00
171
864 404
j
11
1-1
864 405
2-1
864 406
o
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 22 décembre 2009, à INPI RHONE ALPES
LYON
j
71
Déposant(s) : BALDELLI Marielle, 3 rue de la Tour du Pin,
69004 PARIS
MESSERSCHMIDT Sébastien, 3 rue de la Tour du Pin,
69004 LYON
j
74
BALDELLI Marielle, 3 rue de la Tour du Pin, 69004 PARIS
864 405 à 864 415
j
54
supports
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Planète des singes - module
d’atterrissage.♦ Repr. 2-1 : Planète des singes Alien♦ Repr. 3-1 : Planète des singes - singe
astronaute♦ Repr. 4-1 : Au clair de lune - licorne♦ Repr.
5-1 : Au clair de lune - champignons♦ Repr. 6-1 : En
voiture - tortue♦ Repr. 7-1 : En voiture - famille
koala♦ Repr. 8-1 : Tutti fruitti - lémuriens♦ Repr. 9-1 :
Bonne pêche - méduses♦ Repr. 10-1 : Sacrés robot robot basketteur♦ Repr. 11-1 : Sacrés robots - robots
footballeurs US
172 Cl. 32-00
3-1
4-1
BOPI 10/13
864 407
5-1
864 409
6-1
864 410
864 408
BOPI 10/13
7-1
8-1
Cl. 32-00
173
864 411
9-1
864 413
10-1
864 414
864 412
174 Cl. 32-00
11-1
864 415
j
11
BOPI 10/13
1-1
864 416
2-1
864 417
3-1
864 418
864 416 à 864 419
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 9 avril 2010, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : BERHMANI Aze-Eddine, Des Mahonias,
Résidence L’Eridan No 31, 06200 NICE
j
74
BERHMANI Aze-Eddine, Des Mahonias, Résidence L’Eridan
No 31, 06200 NICE
j
54
supports
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : PANTHER’S POWER.♦ Repr.
2-1 : Blason pour top models & vip. Blason pour les
vêtements femmes.♦ Repr. 3-1 : CASH ET MANNEQUINS. Dessin - Modèle - logo apposable sur tous
supports.♦ Repr. 4-1 : Affiche du film CASH ET
MANNEQUINS.
BOPI 10/13
4-1
175
1-1
864 420
2-1
864 421
3-1
864 422
864 419
864 420 à 864 423
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
Cl. 32-00
j
71
Déposant(s) : CLARA EN PROVENCE , EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), ZAC
du Blavet, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS, No
SIREN : 498913037
j
74
CLARA EN PROVENCE, ZAC du Blavet, 83520
ROQUEBRUNE SUR ARGENS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentation de Chapelet
sachets de Lavande par 3 ♦ Présentation de Chapelet
sachets de Lavande par 5 ♦ Présentation de 2 sachets de
Lavande & savon Lavande (100 g) ♦ Présentation de
chapelet sachets de lavande par 4
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pochons de fleurs de lavande et
de Lavandin en tissu Provençal, bande alignée couleur
lavande verticale sur les 3 sachets, avec ruban tissu
couleur lavande. Présentation horizontale de 3 sachets
sous film plastique avec cavalier couleur lavande logo
Clara et dessin fleur de lavande.♦ Repr. 2-1 : Pochons de
fleurs de lavande et de Lavandin en tissu Provençal,
bande alignée couleur lavande verticale sur les 5 sachets,
avec ruban tissu couleur lavande. Présentation horizontale
de 5 sachets sous film plastique avec cavalier couleur
lavande logo Clara et dessin fleur de lavande.♦ Repr.
3-1 : Pochon de fleurs de Lavande et de Lavandin en tissu
Provençal, bande couleur lavande verticale sur les 2
sachets, avec ruban tissu couleur lavande. Présentation
verticale de 2 sachets et un savon lavande de 100 g sous
film plastique avec cavalier couleur lavande, logo Clara et
dessin Fleur de Lavande.♦ Repr. 4-1 : Pochons de fleurs
de Lavande et de Lavandin en tissu Provençal, bande
alignée couleur lavande verticale sur les 4 sachets, avec
ruban tissu couleur lavande. Présentation horizontale de 4
sachets sous film plastique avec cavalier couleur lavande,
logo Clara et dessin Fleur de Lavande.
176 Cl. 32-00
4-1
j
11
BOPI 10/13
864 423
1-1
864 424
2-1
864 425
864 424 à 864 427
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CLARA EN PROVENCE , EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), ZAC
du Blavet, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS, No
SIREN : 498913037
j
74
CLARA EN PROVENCE, ZAC du Blavet, 83520
ROQUEBRUNE SUR ARGENS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentation de savons Cannelle-Orange rectangle (2 x 100 g) et cigale assortie ♦ Présentation de savons Olive rectangle (2 x 100g) et cigale
assortie ♦ Présentation de savons Lavande-Amande douce
ovales (2 x 100 g) ♦ Présentation de savons Amande
Douce- Olive ovales (2 x 100 g)
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Double savon rectangle de 100 g
cannelle-orange, lien en raffia de couleur orange, cigale en
céramique couleur orange, fleur de tournesol en
décoration.♦ Repr. 2-1 : Double savon rectangle de 100
g olive, lien de raffia de couleur verte, cigale en céramique
couleur verte, feuilles d’Olivier et olives noires en
décoration.♦ Repr. 3-1 : Double savons ovales de 100 g
Amande Douce-Lavande, lien en tissu de couleur lavande,
cigale en céramique Lavande, en décoration brin de
lavande, fleurs blanches et rose.♦ Repr. 4-1 : Double
savons ovales de 100 g Jasmin-Olive, lien en raffia de
couleur verte, cigale en céramique couleur verte, feuilles
d’Olivier et olives noires en décoration.
BOPI 10/13
Cl. 32-00
177
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
4-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 3-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 4-1 : Dessin apposable sur tout support
864 426
1-1
864 428
2-1
864 429
864 427
864 428 à 864 431
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ZOUBIRI Salim, 36 rue d’Alègre, 94400
VITRY SUR SEINE
j
74
ZOUBIRI Salim, 36 rue d’Alègre, 94400 VITRY SUR
SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
178 Cl. 32-00
3-1
4-1
j
11
BOPI 10/13
j
57
Description : Repr. 1-1 : ″BU A PARIS″ 1312.♦ Repr. 2-1 :
″BU A PARIS″ à côté.♦ Repr. 3-1 : ″BU EN FRANCE″
1312.
1-1
864 432
2-1
864 433
864 430
864 431
864 432 à 864 434
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHALVIN Eric, 10 rue André Theuriet,
74000 ANNECY
j
74
CHALVIN Eric, 10 rue André Theuriet, 74000 ANNECY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ornementation
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
BOPI 10/13
3-1
j
11
864 434
Cl. 32-00
179
1-1
864 435
2-1
864 436
864 435 à 864 439
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BENYOUCEF Faysal, 1 allée Paul Eluard,
93300 AUBERVILLIERS
j
74
BENYOUCEF Faysal, 1 allée Paul Eluard, 93300
AUBERVILLIERS
j
54
supports
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tous
supports♦ Repr. 5-1 : Dessin apposable sur tous supports
180 Cl. 32-00
3-1
BOPI 10/13
864 437
5-1
j
11
864 439
864 440 à 864 443
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AFVAC Association Française des Vétérinaires pour Animaux de Compagnie , Association Loi
1901, 40 rue de Berri, 75008 PARIS
j
74
AFVAC Association Française des Vétérinaires pour Animaux de Compagnie, 40 rue de Berri, 75008 PARIS
4-1
864 438
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Logo apposable sur tous
BOPI 10/13
4-1
1-1
181
Cl. 32-00
864 443
864 440
j
11
864 444 et 864 445
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CASH Paul, Henri, 26 rue Jean Moinon,
75010 PARIS
j
74
CASH Paul, 26 rue Jean Moinon, 75010 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
2-1
3-1
864 441
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Carte de l’Irlande en gros avec
l’Angleterre à gauche en plus petit. Contraire géographique de la carte d’Angleterre avec l’Irlande à
gauche.♦ Repr. 2-1 : Carte de la Corse avec son île la
France. Contraire géographique de la carte de France
avec la Corse son île.
864 442
1-1
864 444
182 Cl. 32-00
2-1
864 445
j
11
BOPI 10/13
1-1
864 446
2-1
864 447
864 446 à 864 448
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SMADJA Thierry, 56 rue St Louis en l’Ile,
75004 PARIS
j
74
SMADJA Thierry, 56 rue St Louis en l’Ile, 75004 PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
supports♦ Repr. 3-1 : Dessin apposable sur tous supports
BOPI 10/13
3-1
864 448
j
11
864 449
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUCHET Muriel, 88 rue de la Convention,
75015 PARIS
j
74
DUCHET Muriel, 88 rue de la Convention, 75015 PARIS
183
Cl. 32-00
1-1
864 449
j
11
864 450
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COMPAGNIE ANGES ET DIFF’ERRANCES
, Association Loi 1901, 17 allée Boissy d’Anglas, 91000
EVRY
j
74
COMPAGNIE ANGES ET DIFF’ERRANCES, 17 allée
Boissy d’Anglas, 91000 EVRY
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
supports
1-1
864 450
184 Cl. 32-00
BOPI 10/13
864 451
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : DEYE Céline, Anne-Marie Née IVARS, 18
cours Alphonse Daudet, 13990 FONTVIEILLE
j
74
DEYE Céline, 18 cours Alphonse Daudet, 13990
FONTVIEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Moulin (logo publicitaire pour
meublés de tourisme)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Les ailes du moulin ont été remplacé par des branches d’oliviers.
1-1
864 452
j
11
864 453
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
Déposant(s) : ZHOU Yi, 1 rue de Lille, 75007 PARIS
CABINET SOPEJ Christine MACQUE, 38 rue de Courcelles,
75008 PARIS
1-1
Nature du (des) objet(s) : Graphisme de marque
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Graphisme de marque
864 452
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
864 451
j
54
j
71
Déposant(s) : MOUSSAOUI Nourdine, 11 rue Darcet,
75017 PARIS
j
74
MOUSSAOUI Nourdine, 11 rue Darcet, 75017 PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
supports
1-1
864 453
BOPI 10/13
j
11
185
Cl. 32-00
864 454
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DOUBLET Karen, Magali, Julie, 2 place de
la Liberté, 82370 CORBARIEU
j
74
DOUBLET Karen, 2 place de la Liberté, 82370 CORBARIEU
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo susceptible d’être apposé
sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo susceptible d’être apposé
sur tout support
1-1
1-1
j
11
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
j
11
864 456 à 864 463
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DANA Georges, 225 rue Diderot, 94300
VINCENNES
j
74
DANA Georges, 225 rue Diderot, 94300 VINCENNES
864 454
864 455
j
51
864 455
j
54
supports
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
Déposant(s) : ZHOU Yi, 1 rue de Lille, 75007 PARIS
j
45
CABINET SOPEJ Christine MACQUE, 38 rue de Courcelles,
75008 PARIS
j
57
Description : Repr. 1-1 : Gocool.♦ Repr. 2-1 : Paris
Capsule.♦ Repr. 3-1 : Deux monuments coeur.♦ Repr.
4-1 : Paris Music.♦ Repr. 5-1 : Silhouette I’m
Paris.♦ Repr. 6-1 : Paris Rock You.♦ Repr. 7-1 : Tour
Eiffel encre.♦ Repr. 8-1 : Paris Fashion.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Graphisme de marques relative
au cinéma
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Graphisme destiné à des marques
concernant le cinéma.
186 Cl. 32-00
1-1
864 456
2-1
864 457
BOPI 10/13
3-1
864 458
4-1
864 459
BOPI 10/13
5-1
6-1
864 460
187
Cl. 32-00
7-1
864 462
8-1
864 463
864 461
j
11
864 464 à 864 468
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELESVEAUX Bruno, 7 rue du Docteur
Albert Calmette, 92110 CLICHY
j
74
DELESVEAUX Bruno, 7 rue du Docteur Albert Calmette,
92110 CLICHY
j
54
188 Cl. 32-00
BOPI 10/13
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous
3-1
864 466
4-1
864 467
864 464
864 465
BOPI 10/13
2-1
5-1
j
11
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CAILLOR, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 1186 Chemin Bostens, 40120 SARBAZAN
j
74
CAILLOR, 1186 Chemin Bostens, 40120 SARBAZAN
j
11
864 471
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 29 avril 2010, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : FORTUNE Ariel, (Sophie), 74 cours Saint
Louis, 33070 BORDEAUX CEDEX
j
74
FORTUNE Ariel, (Sophie), 74 cours Saint Louis, 33070
BORDEAUX CEDEX
864 469 et 864 470
j
51
864 470
j
51
864 468
189
Cl. 32-00
j
54
Nature du (des) objet(s) : ″Constatation à l’Odyssée 2009″
(Motif pour carte postale)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Représentation (en abstrait ou
demi-abstrait) de l’acteur Charlie Chaplin, en smoking et
haut de forme, en pleine visualisation cinématographique
″virtuelle″, du monde planétaire, sous un référenciel
mathématique, où chacune de nos actions à des interactions.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logotype de l’entreprise couleur
♦ Logotype de l’entreprise noir & blanc
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logotype entreprise SAS Caillor
- Couleur. Pantones : gris 90 % - vert 390. Police de la
marque : Footlight MT Light. Police de la signature : Luna
Bar. Illustration oiseau symbole caille. Illustration plume
symbole sur le i de Caillor.♦ Repr. 2-1 : Logotype entreprise SAS Caillor - noir & blanc. Police de la marque :
Footlight MT Light. Police de la signature : Luna Bar.
Illustration oiseau symbole caille. Illustration plume symbole sur le i de Caillor.
1-1
1-1
864 469
864 471
190 Cl. 32-00
j
11
864 472 à 864 476
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
No SIREN : 310635347
j
74
D’ASCQ
3-1
j
54
BOPI 10/13
864 474
Nature du (des) objet(s) : Motif cachemire ♦ Motif cravate
♦ Motif ange féérie ♦ Motif mer ♦ Motif ours
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : 5000066 ; 5000070 ;
5000074.♦ Repr. 2-1 : 5000067 ; 5000071 ;
3-1 :
5000073.♦ Repr.
4-1 :
5000075.♦ Repr.
5000069.♦ Repr. 5-1 : 5000065.
4-1
1-1
864 472
2-1
864 473
5-1
864 475
864 476
BOPI 10/13
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
191
BOPI 10/13
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
193
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 10/13
Liste alphabétique par déposants
195
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
ACHAT DIRECT, SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 249 et 864 250- Cl : 15-05 - Aspirateur robot
AFVAC Association Française des Vétérinaires pour
Animaux de Compagnie , Association Loi 1901
864 440 à 864 443- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous
supports
ALEXANDRE Frédéric
863 761 à 863 767- Cl : 02-02 - Gilet
AMANZOUGARENE Chelif
864 278 et 864 279- Cl : 22-01 - Eclaté du montage
picatinny pour fusil famas
AMANZOUGARENE Chélif
864 280- Cl : 22-01 - Rail (Picatinny) se fixant sur un
fusil afin de pouvoir y monter une lunette de tir
AMAR David
863 866 et 863 867- Cl : 02-04 - Chaussure de sport
AMBROSETTI Marina
863 872 à 863 877- Cl : 02-07 - Manchette (habillement)
modèle simple face, Manchette (habillement) modèle à
fenêtre transparente face, Manchette (habillement)
intérieur, Manchette (habillement) bisotter avec galon
décoratif, Manchette (habillement) dos, Manchette
(habillement) profil
ANDELIA, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
864 238 à 864 248- Cl : 14-02 - Borne tactile Tactilys 32i
Securys, Borne tactile Tactilys 32e Securys, Borne
tactile Tactilys 32i Securys Twin, Borne tactile Tactilys
32e Securys Twin
ANGES
ET
DIFF’ERRANCES
Association
Loi
1901 [COMPAGNIE ANGES ET DIFF’ERRANCES ,
Association Loi 1901]
864 450- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous supports
ARENE, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
863 944 et 863 945- Cl : 06-01 - Canapé, Canapé
d’angle
863 952- Cl : 06-02 - Lit 140
863 953- Cl : 06-02 - Lit 140
863 954 à 863 968- Cl : 06-02 - Mezzanine 140
plateforme, Lit superposé, Mezzanine 90, Mezzanine
140, Mezzanine peigne, Mezzanine clic-clac, Mezzanine
90 BZ, Lit superposé 90
863 993- Cl : 06-03 - Chevet
863 994 à 863 996- Cl : 06-03 - Bureau, Table basse,
Desserte
863 997 à 863 999- Cl : 06-03 - Table basse, Bureau
864 034 et 864 035- Cl : 06-04 - Commode, Armoire
864 036 à 864 042- Cl : 06-04 - Buffet, Meuble HiFi,
Placard
864 043 et 864 044- Cl : 06-05 - Table basse + poufs
Ariel Sophie [FORTUNE Ariel, (Sophie)]
864 471- Cl : 32-00 - ″Constatation à l’Odyssée 2009″
(Motif pour carte postale)
ATELIERS DIX NEUF Société par Actions Simplifiée [LES
ATELIERS DIX NEUF , Société par Actions Simplifiée]
864 294 à 864 319- Cl : 23-03 - Pare-feu pour cheminée,
Dispositif de protection murale pour poêle, Dispositif de
protection pour poêle, Serviteur de cheminée, Coquille
pour cheminée, Porte-bûches
AUREL Marc
863 906 à 863 911- Cl : 06-01 - Assise urbaine, Fauteuil
urbain double
864 336 à 864 338- Cl : 25-03 - Abri-bus urbain
AZEM Ali
864 118- Cl : 09-03 - Boîte emballage RESPUR
864 381 à 864 383- Cl : 29-02 - Filtres respiratoires
SMALL, Filtres respiratoires MEDIUM, Filtres
respiratoires LARGE
BAGOT Delphine, Gwénaëlle
864 167 à 864 172- Cl : 11-01 - Parure de bijoux
BALDELLI Marielle, MESSERSCHMIDT Sébastien
864 405 à 864 415- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
BARBIER Julien
voir : BOUVET Laurent, BARBIER Julien
BAUWENS Bernard, CARUGATI Tizano
863 895 et 863 896- Cl : 03-01 - Support de clefs pour
sac à main
BENAMARA Mikaël, Samuel
864 066 et 864 067- Cl : 07-01 - Ensemble de tasses
BENYOUCEF Faysal
tous supports
BERHMANI Aze-Eddine
tous supports
BLANC D’IVOIRE, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
863 921 et 863 922- Cl : 06-01 - Canapé amélia, Chaise
javotte
863 948- Cl : 06-02 - Lit angélique
863 974 à 863 980- Cl : 06-03 - Chevet loïc, Chevet
victoria, Desserte martha, Table basse eddy, Table
tristan, Console victoria, Chevet paola
864 000 à 864 005- Cl : 06-04 - Bibliothèque anaïs,
Encoignure annelie, Buffet giovanna, Buffet ricardo,
Commode rachel, Buffet eddy
864 045 à 864 047- Cl : 06-06 - Tête de lit jouhaux, Tête
de lit sarah, Tête de lit coralie
864 056 à 864 060- Cl : 06-07 - Trumeau romane, Miroir
alexis, Miroir jules, Trumeau yanis, Miroir dorian
864 290- Cl : 23-03 - Cheminée andréa
BONNOT Hervé
864 346 et 864 347- Cl : 25-03 - Véranda bois 60 x 60,
Véranda bois 80 x 80
196
BOUCHET Bernard
864 135- Cl : 10-01 - Horloge pour la projection
analogique ou digitale de l’heure
BOUMATI Marcel
864 291- Cl : 23-03 - Poêle au Bio Ethanol - appareil de
chauffage
BOUVET Laurent, BARBIER Julien
863 748 et 863 749- Cl : 01-01 - Brioche feuilletée à
base de boudin noir
BOUVREE Sylvain
864 068 et 864 069- Cl : 07-01 - Coquetier double
amovible sur plateau
BRAGARD SA, SA (Société Anonyme)
863 751 à 863 753- Cl : 02-02 - Tablier mixte, Tablier à
bavette, Col de chemise avec broderie
BRAS Christian Jean-Yves [LE BRAS Christian, Jean-Yves]
864 289- Cl : 23-02 - Lave-mains d’angle
BREITLER Jean-Christophe, Patrick
864 190 à 864 196- Cl : 11-02 - Cadre rectangulaire de
culture in vitro murale - greenbox, Cadre de culture in
vitro sans fixation murale - greensquare, Cube de
culture in vitro - greencube-U, Cube de culture in vitro greencube, Cadre demi sphère de culture in vitro murale
- greendisc, Cône de culture in vitro sur tige - greenline,
Cône de culture in vitro suspendu - greenspot
CAILLOR, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
864 469 et 864 470- Cl : 32-00 - Logotype de
l’entreprise couleur, Logotype de l’entreprise noir & blanc
CARUGATI Tizano
voir : BAUWENS Bernard, CARUGATI Tizano
CARVEN SAS , SAS (Société Anonyme Simplifiée)
863 869- Cl : 02-07 - Ceinture
863 882 à 863 886- Cl : 03-01 - Porte-monnaie, Sac
CASH Paul, Henri
864 444 et 864 445- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tout support
CASTORAMA FRANCE SAS , SAS (Société Anonyme
Simplifiée)
864 025 à 864 031- Cl : 06-04 - Etagère nue + outillage
mobile, Etagère nue + porte bouteille, Etagère nue +
tiroirs, Etagère + portes + parois devenant armoire, Bac
de rangement fixe sur étagère, Demi étagère équipée de
tiroirs + parois
864 287 et 864 288- Cl : 23-02 - Pack WC rangement
avec abattant, Pack WC rangement sans abattant
CASTORAMA FRANCE SAS, SAS (Société Anonyme
Simplifiée)
864 286- Cl : 23-02 - Receveur douche béton
864 360- Cl : 26-02 - Lampe baladeuse
BOPI 10/13
CLERCY Sophie
864 356 à 864 359- Cl : 26-01 - Photophore
COLLET Jean-Marc
864 400- Cl : 32-00 - Dessin en 3D - SWICH - le robot
COUSQUER - NIGAUD Dominique, Marie-Josée
864 121 à 864 126- Cl : 09-03 - Boîte
CREATIONS NELSON, SA (Société Anonyme)
863 897- Cl : 03-01 - Sac ″IVA″ / ″IVABIG″
DANA Georges
tous supports
DARDOT Marianne, Evelyne, Carole
864 200- Cl : 12-02 - Protège-mains adaptable sur
guidons de chariots
DECATHLON, SA (Société Anonyme)
863 754 à 863 756- Cl : 02-02 - Tee shirt
DELARUE Loïc
voir : FERNANDEZ Hanh-Thy, DELARUE Loïc
DELESVEAUX Bruno
864 464 à 864 468- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous
supports
DELMAS Christian, Paul
863 927 et 863 928- Cl : 06-01 - Tabouret T.PODL
DELPOUVE Bernard
864 154- Cl : 10-05 - Règle vectorielle de dérive vent
DENIEUL François
864 186 à 864 188- Cl : 11-02 - Sculpture, Bibelot
DERMAUX Charles
863 937 et 863 938- Cl : 06-01 - Chaise enfant
Clémentine / Emma, Tabouret enfant Clémentine /
Emma
863 992- Cl : 06-03 - Table ronde enfant Clémentine /
Emma
864 032 et 864 033- Cl : 06-04 - Bac de rangement
enfant Clémentine / Emma, Etagère enfant 4 niveaux
Clémentine / Emma
DEYE Céline, Anne-Marie Née IVARS
864 451- Cl : 32-00 - Moulin (logo publicitaire pour
meublés de tourisme)
DIFFUSION SA Société Anonyme [CHRISTIAN BERNARD
DIFFUSION, SA (Société Anonyme)]
864 159 à 864 164- Cl : 11-01 - Bague, Boucles
d’oreilles, Collier
CEMAFROID, Groupement d Interet Public
864 261 et 864 262- Cl : 19-08 - Descriptif de
l’autocollant PIEK Cemafroid
Directoire et Conseil de Surveillance [VICTOR HEINRICH ,
SA à Directoire et Conseil de Surveillance]
864 368 à 864 373- Cl : 26-03 - Luminaire - Bouquet
Caeli 1 feu, Luminaire - Bouquet Caeli 2 feux, Luminaire
- Console Caeli
CHALVIN Eric
864 101- Cl : 07-06 - Tire-bouchon
864 432 à 864 434- Cl : 32-00 - Ornementation
DISTRAME S.A. , SA (Société Anonyme)
863 887 à 863 891- Cl : 03-01 - Sangle pour caméra
thermique
CHEVIGNON
SAS
Société
Anonyme
Simplifiée [ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON,
SAS (Société Anonyme Simplifiée)]
863 757 à 863 760- Cl : 02-02 - Doudoune sans
manches, Doudoune avec manches
863 879 et 863 880- Cl : 02-99 - Surpiqûre sur
vêtements
864 258 et 864 259- Cl : 19-08 - Etiquette de vêtement
DISTRIMEX , SASU
864 119- Cl : 09-03 - Carton d’emballage de fruits et
légumes
CHICHE Adrien
voir : LOZA Evelyne, CHICHE Adrien
DOUBLET Karen, Magali, Julie
864 454- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être apposé sur
tout support
DUBLANCHET Denis, DE FOURNOUX Jean René,
ROUSSEVILLE Laurent, PORMENTE Sylvaine
864 203 à 864 208- Cl : 12-08 - Voiture de course
BOPI 10/13
DUCHET Muriel
864 449- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
ELITE
CREATIONS,
SARL
(Société
Responsabilité Limitée)
864 100- Cl : 07-06 - Pic pour barbecue
Anonyme
à
EMBALLAGES DIFFUSION , SA (Société Anonyme)
864 132- Cl : 09-05 - Sac bulle à double entrée-double
rabat
EMPREINTES, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
863 969 à 863 971- Cl : 06-03 - Console murale, Cube,
Table jaune
864 376 à 864 378- Cl : 26-05 - Lampe colonne verrine
simple, Lampe colonne verrine double, Applique
EN PROVENCE EURL Entreprise Unipersonnelle à
Responsabilité Limitée [CLARA EN PROVENCE , EURL
(Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)]
864 420 à 864 423- Cl : 32-00 - Présentation de
Chapelet sachets de Lavande par 3, Présentation de
Chapelet sachets de Lavande par 5, Présentation de 2
sachets de Lavande & savon Lavande (100 g),
Présentation de chapelet sachets de lavande par 4
864 424 à 864 427- Cl : 32-00 - Présentation de savons
Cannelle-Orange rectangle (2 x 100 g) et cigale assortie,
Présentation de savons Olive rectangle (2 x 100g) et
cigale assortie, Présentation de savons
Lavande-Amande douce ovales (2 x 100 g),
Présentation de savons Amande Douce- Olive ovales (2
x 100 g)
FAURE LE PAGE PARIS , SAS (Société Anonyme Simplifiée)
864 401 et 864 402- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports, Logo apposable sur tous supports
FERNANDEZ Hanh-Thy, DELARUE Loïc
864 176 et 864 177- Cl : 11-01 - Bracelet
First republiK , Association Loi 1901
863 946 et 863 947- Cl : 06-01 - ″BANDIT″ série de
tabourets PVC avec housse textile amovible,
″MELI-MELO″ série de poufs macro-tressé avec housse
textile
FLUKE CORPORATION, Société organisée selon les lois de
l’Etat de Washington
864 138 à 864 144- Cl : 10-04 - Appareil de test et de
mesure des signaux électriques
864 145 à 864 150- Cl : 10-04 - Etui d’appareil de test et
de mesure des signaux électriques
FORMISANO Laurent
864 180- Cl : 11-01 - Dessin d’un modèle de bijou
FOURNOUX Jean René [DE FOURNOUX Jean René]
voir : DUBLANCHET Denis, DE FOURNOUX Jean
René, ROUSSEVILLE Laurent, PORMENTE Sylvaine
FRANCH Jean Yves
863 878- Cl : 02-07 - Noeud papillon TRIPLE
FROLET Lucie
863 925 et 863 926- Cl : 06-01 - Assise à insérer dans
un angle, Assise au sol, bascule
GHM, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
863 912 à 863 917- Cl : 06-01 - Banc de square,
Banquette, Fauteuil
864 117- Cl : 08-10 - Support vélo
864 133- Cl : 09-09 - Corbeille
864 155 à 864 158- Cl : 10-06 - Potelet, Borne
lumineuse
864 324 à 864 328- Cl : 25-02 - Barrière, Jardinière,
Grille d’arbre
864 361 à 864 367- Cl : 26-03 - Candélabre, Applique
murale
GRANIZO Hubert
864 209- Cl : 12-10 - Remorque
197
GRAPHI OGRE, SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 253 à 864 256- Cl : 19-07 - Planisphère modulable
sous forme de triptyque anglais ou français - version
couleur, Planisphère modulable sous forme de triptyque
anglais ou français - version rose, Planisphère
modulable sous forme de triptyque anglais ou français version marron, Planisphère modulable sous forme de
triptyque anglais ou français - version bleu
HEDONE S.A.S., Société par Actions Simplifiée
863 918 à 863 920- Cl : 06-01 - Tabouret de bar Olympe,
Fauteuil Variation, Chaise Variation
863 972 et 863 973- Cl : 06-03 - Bar Olympe, Table
tonneau, allonge papillon plateau TS ″SLIM″
864 285- Cl : 23-02 - Douche Olympe
IDEES
POUR
MAMAN
SAS
Société
Anonyme
Simplifiée [DES IDEES POUR MAMAN, SAS (Société
Anonyme Simplifiée)]
864 165 et 864 166- Cl : 11-01 - Médaille Med’ICE#1
Bracelet avec les éléments In case of Emmergency,
Médaille Med’ICE#2 Pendentif avec les éléments In
case of Emmergency
IDPHARE, SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 048 et 864 049- Cl : 06-06 - Pupitre cintre
IGS , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée)
864 403 et 864 404- Cl : 32-00 - LOGO
JCH INTERNATIONAL, SARL (Société Anonyme
864 104 et 864 105- Cl : 08-03 - Ciseaux
864 380- Cl : 28-03 - Pince à ongles
à
KERANVRAN Jean-Pierre
864 189- Cl : 11-02 - Tableau
Kooples Production SAS Société Anonyme Simplifiée [The
Kooples Production , SAS (Société Anonyme Simplifiée)]
863 862 à 863 864- Cl : 02-02 - T-shirt, Chemisier
LAFERRERE Ludovic, Jean, Hubert
864 320 et 864 321- Cl : 23-04 - Désodorisant
d’ambiance, Diffuseur de parfum d’ambiance
LAITIERE
DU
FOREZ
Société
par
Actions
Simplifiée [SOCIETE LAITIERE DU FOREZ , Société par
Actions Simplifiée]
864 127 à 864 129- Cl : 09-03 - Récipient pour produit
alimentaire notamment fromage
LANNIER S.A.R.L SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [PIERRE LANNIER S.A.R.L, SARL (Société Anonyme
à Responsabilité Limitée)]
864 136 et 864 137- Cl : 10-02 - Montre bracelet
LECLERC SA Société Anonyme [E. LECLERC , SA (Société
Anonyme)]
864 251- Cl : 15-09 - Banc de frettage Start.2
LEQUEUTRE Sophie, Sylvie, Nadine, Marie
863 900 et 863 901- Cl : 03-03 - Parapluie 4 bandes de
tulles de décoration plus fleurs en tissus, Parapluie 8
bandes de tulles de décoration plus fleurs en tissus
LEYNAUD-KIEFFER Martine
863 905- Cl : 05-05 - Tissu
LILLE Claude
864 292 et 864 293- Cl : 23-03 - Four à pain Pentafor
P.5.12
LING YUN Gu
863 881- Cl : 03-01 - Porte-clés
864 050 à 864 052- Cl : 06-07 - Miroir, Cadre photo
864 053 à 864 055- Cl : 06-07 - Cadre photo, Boule de
neige + cadre photo
864 099- Cl : 07-06 - Tire-bouchon
864 134- Cl : 10-01 - Réveil décoration
198
864 181 à 864 183- Cl : 11-02 - Assiette décoration,
Boule de neige - objet de décoration
864 184 et 864 185- Cl : 11-02 - Magnet
864 263- Cl : 19-99 - Porte-carte visite
864 379- Cl : 27-03 - Cendrier
LIVAM SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [SARL LIVAM , SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée)]
863 860 et 863 861- Cl : 02-02 - Sportbeach Swinsuit
(Maillot de bain), Electrorock modèle Swimming sweat
(maillot de bain)
LOZA Evelyne, CHICHE Adrien
863 858 et 863 859- Cl : 02-02 - Combinaison-pantalon
à fermeture dans le dos
MARKEO , SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
863 892 à 863 894- Cl : 03-01 - Portefeuille, Pochette
adaptée à son contenu, Etui porte-carte
863 902 à 863 904- Cl : 03-99 - Porte-étiquette bagage
BOPI 10/13
MOURET Nicolas
864 178 et 864 179- Cl : 11-01 - Alliance
MOUSSAOUI Nourdine
supports
MTK IMPORT EXPORT, SA (Société Anonyme)
864 281 à 864 284- Cl : 23-01 - Robinet mélangeur
bain-douche
NATIVES SARL , SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 096 à 864 098- Cl : 07-06 - Repose cuillère vertical,
Repose pince à thé avec forme ovale au centre, Repose
pince à thé
864 102 et 864 103- Cl : 07-99 - Support accessoires
d’évier (éponges et liquide vaisselle), Distributeur
dosettes à café avec compartiments sucre et cuillères
864 114 à 864 116- Cl : 08-08 - Accroche-torchon
tous supports
MARLY SA Société Anonyme [B. MARLY, SA (Société
Anonyme)]
863 939 à 863 943- Cl : 06-01 - Un modèle de canapé
modulable dénommé CLIP, Un modèle de canapé
modulable dénommé PANORAMA, Un modèle de
canapé modulable dénommé MASTER, Un modèle de
canapé dénommé GUITRY
NEXTER Munitions, SA (Société Anonyme)
864 260- Cl : 19-08 - Etiquette
MAYNADIER Corine Née ARMENGAUD
863 951- Cl : 06-02 - Lit Lune
NICOLAS Hubert
863 984 à 863 988- Cl : 06-03 - Table - guéridon
MCB FRANCE , SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 024- Cl : 06-04 - Commode bébé couleur
OGF, SA (Société Anonyme)
864 342 à 864 345- Cl : 25-03 - Monument funéraire
MCB FRANCE, SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
863 949- Cl : 06-02 - Lit bébé panneaux couleur
MESSERSCHMIDT Sébastien
voir : BALDELLI Marielle, MESSERSCHMIDT
Sébastien
MEUBLES GIRARDEAU, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
863 923 et 863 924- Cl : 06-01 - Chaise GAILLAC,
Chaise MARIANNE
863 981 à 863 983- Cl : 06-03 - Table AVIGNON, Table
GAILLAC, Table MARIANNE
864 006 à 864 023- Cl : 06-04 - Corps haut 4 portes
AVIGNON, Enfilade 4 portes AVIGNON, Enfilade 3
portes AVIGNON, Argentier 1 porte AVIGNON, Meuble
pour home cinéma AVIGNON, Enfilade 4 portes
GAILLAC, Enfilade 3 portes GAILLAC, Bonnetière
GAILLAC, Vitrine GAILLAC, Meuble pour home cinéma
GAILLAC, Enfilade 4 portes MARIANNE, Enfilade 3
portes MARIANNE en 195, Enfilade 3 portes
MARIANNE en 170, Vitrine 4 portes MARIANNE, Vitrine
2 portes MARIANNE, Meuble hifi MARIANNE, Homme
debout MARIANNE, Enfilade 3 portes 1 tiroir ALICE
864 061 à 864 063- Cl : 06-07 - Miroir enfilage
AVIGNON, Miroir enfilade 4 portes GAILLAC, Miroir
enfilade 3 portes GAILLAC
NERCY Myriam [DE NERCY Myriam]
864 173 à 864 175- Cl : 11-01 - Collier balle de tennis,
Collier balle de golf, Bracelet balle de golf
ORCA Mobilier Urbain, SARL (Société Anonyme
864 322- Cl : 25-01 - Borne
864 329 et 864 330- Cl : 25-02 - Barrière
à
PICKWICK , SAS (Société Anonyme Simplifiée)
864 210 à 864 221- Cl : 12-11 - Cadre de vélo pour
enfant, tubulure de selle ronde, Cadre de vélo pour
enfant, tubulure de selle carrée
864 268 à 864 273- Cl : 21-01 - Mini doudou coeur, Mini
doudou trèfle, Mini doudou dragon, Mini doudou licorne,
Mini doudou elfe fille, Mini doudou elfe garçon
864 472 à 864 476- Cl : 32-00 - Motif cachemire, Motif
cravate, Motif ange féérie, Motif mer, Motif ours
PORMENTE Sylvaine
PRV COMPOSITES , SARL (Société
864 331 et 864 332- Cl : 25-02 - Volet
Anonyme
à
REKOS , EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité
Limitée)
863 950- Cl : 06-02 - Sommier à lattes démontables
MODUSOM
864 120- Cl : 09-03 - Conditionnement banquette CLIC
CLAC
Anonyme)
voir : Société de Technologie MICHELIN, SAS
(Société Anonyme Simplifiée), MICHELIN Recherche
et Technique S.A., SA (Société Anonyme)
ROUSSEVILLE Laurent
MIJOULE Benoït
864 106 à 864 113- Cl : 08-03 - Couteau de poche,
Couteau de chasse
864 387 et 864 388- Cl : 32-00 - Présentation coffret
couteaux de table
SACO Didier, Claude
864 264- Cl : 20-02 - Présentoir
864 265- Cl : 20-02 - Présentoir
864 267- Cl : 20-02 - Présentoir
MINCO, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
864 333- Cl : 25-02 - Porte d’entrée Atlas
SACO Didier
864 266- Cl : 20-02 - Présentoir
BOPI 10/13
SANTOS Alberto
863 929 à 863 936- Cl : 06-01 - Petit fauteuil tournant No
4418, Ensemble d’angle contemporain No 4270, Canapé
contemporain avec fonctions No 4516, Canapé
contemporain avec fonctions No 4514, Canapé moderne
de relaxation No 4499, Canapé moderne de relaxation
No 4500, Ensemble d’angle contemporain avec fonctions
No 4193, Canapé contemporain en cuir No 4263
SARFATI Eric
863 899- Cl : 03-01 - Cartable
SARL C T E , SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
863 898- Cl : 03-01 - Porte clés avec Pierre Paul Riquet
en 3D
SAS LE GLOBE , SAS (Société Anonyme Simplifiée)
864 131- Cl : 09-05 - Visuel du sachet ″poulet″
864 386- Cl : 32-00 - Logo
SAS SAM GIORGIO , SAS (Société Anonyme Simplifiée)
863 865- Cl : 02-02 - Blouson en cuir
SAVIGNAC SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [SARL SAVIGNAC , SARL (Société Anonyme à
864 095- Cl : 07-03 - Couteau de table L’ARIEGEOIS
SCEA DES VIGNOBLES PUYOL, SCEA
864 257- Cl : 19-08 - Etiquette du vin nommé Joseph
d’Aragon
supports
SCOUPE Denis, Georges
864 384- Cl : 30-99 - Pince pour ramasser les déjections
animales
SERRET Olivier, Jean Marie
864 252- Cl : 19-07 - Mappemonde continentale
SIMOENS Maxime
863 768 à 863 857- Cl : 02-02 - Robe, Jupe, Veste, Top,
Chemisier, Gilet, Boléro, Pantalon, Short, Blouson
863 870 et 863 871- Cl : 02-07 - Ceinture
SMADJA Thierry
tous supports
SORETAL , SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 130- Cl : 09-03 - Dessin pour l’emballage de filets
de colin d’Alaska congelés
STIRLING DESIGN INTERNATIONAL, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée)
864 201 et 864 202- Cl : 12-06 - Vedette à passager à
propulsion hybride
864 348- Cl : 25-03 - Logement flottant modulaire
constitué de conteneurs
STONEST
,
EURL
(Entreprise
Unipersonnelle
à
864 334 et 864 335- Cl : 25-02 - Vase sculpté ″VA-03″,
Vase sculpté ″VA-04″
864 349 à 864 355- Cl : 25-03 - Monument funéraire
″ACANI″, Monument funéraire ″ARNPUR″, Monument
funéraire ″ATRIA″, Monument funéraire ″ODDI″,
Monument funéraire ″PEGAZI″, Monument funéraire
″SELFOS″, Monument funéraire ″STRATUS″
Technologie MICHELIN SAS Société Anonyme Simplifiée
MICHELIN Recherche et Technique S.A. SA Société
Anonyme [Société de Technologie MICHELIN, SAS (Société
Anonyme Simplifiée), MICHELIN Recherche et Technique S.A.,
SA (Société Anonyme)]
864 222 à 864 227- Cl : 12-15 - Partie de flanc de
pneumatique
864 228 à 864 231- Cl : 12-15 - Pneumatique pour PL
864 232 à 864 237- Cl : 12-15 - Pneumatique pour TC
199
TEFAL, Société par Actions Simplifiée
864 070 à 864 094- Cl : 07-02 - Anse pour couvercle
d’ustensile de cuisine, Anse pour ustensile de cuisine,
Poignée pour ustensile de cuisine
Textile Sarl SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [Sabine Textile Sarl , SARL (Société Anonyme à
supports textiles
TROUVILLIEZ Bernard
864 151 à 864 153- Cl : 10-05 - Détecteur de trésors
URBIS CONSULTANS , SARL (Société Anonyme
864 274 à 864 277- Cl : 21-02 - Agrès ludique pour
espace urbain
à
UZAMUGURA Patrick
864 339 à 864 341- Cl : 25-03 - Immeuble composé de
10 appartements à rotation individuelle
VALERO HOLDING , SAS (Société Anonyme Simplifiée)
863 989 à 863 991- Cl : 06-03 - Desserte basse garçon
wengé, Desserte basse garçon noyer, Desserte basse
garçon acajou
VEAM , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée)
863 868- Cl : 02-04 - Chaussure
WATTIAUX Pascal
864 374 et 864 375- Cl : 26-03 - Luminaire Deltis,
Luminaire Tred’eco V2
WE-e Waste Biological Environnement, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée)
864 197 à 864 199- Cl : 12-02 - Chariot autoclave
YADEL Khaled
863 750- Cl : 01-01 - Pain
ZELLAGUI Pacôme
864 064 et 864 065- Cl : 07-01 - Gobelet jetable
ZHOU Yi
864 453- Cl : 32-00 - Graphisme de marque
864 455- Cl : 32-00 - Graphisme de marques relative au
cinéma
ZOUBIRI Salim
tout support
3 B SAS Société Anonyme Simplifiée [SOCIETE 3 B, SAS
(Société Anonyme Simplifiée)]
864 323- Cl : 25-01 - Panneau décoratif d’aménagement
intérierur PX0010-1
BOPI 10/13
201
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
07 5058
864 159
à
864 164
11-01
09 4187
08 0083
864 136
et
864 137
10-02
09 4269
08 0355
863 969
à
863 971
06-03
08 1891
863 751
à
863 753
02-02
863 754
à
863 756
02-02
863 906
à
863 911
06-01
09 3307
864 064
et
864 065
07-01
09 3457
864 165
et
864 166
11-01
09 3458
864 381
à
864 383
29-02
09 3459
864 118
09-03
09 3466
864 257
19-08
09 3687
863 912
à
863 917
06-01
09 4849
09 4852
09 4906
09 3841
864 380
28-03
09 4924
09 3861
863 757
à
863 760
02-02
863 879
et
863 880
02-99
09 5075
09 3942
864 386
32-00
09 5095
09 4001
864 106
à
864 113
08-03
863 918
à
863 920
06-01
863 972
et
863 973
06-03
09 4167
864 099
07-06
09 4168
864 181
à
864 183
11-02
09 4185
864 096
à
864 098
07-06
864 102
et
864 103
07-99
864 339
à
864 341
863 921
et
863 922
863 948
863 974
à
863 980
864 000
à
864 005
864 045
à
864 047
864 056
à
864 060
864 203
à
864 208
864 197
à
864 199
864 396
à
864 399
864 400
864 119
863 882
à
863 886
864 322
864 329
et
864 330
863 887
à
863 891
863 900
et
863 901
864 401
et
864 402
863 748
et
863 749
863 923
et
863 924
863 981
à
863 983
864 006
à
864 023
864 061
à
864 063
08 4923
09 2699
09 4138
09 4433
09 4443
09 4820
09 5274
09 5361
09 5365
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
25-03
09 5372
06-01
09 5483
864 368
à
864 373
863 892
à
863 894
863 902
à
863 904
864 024
863 949
864 403
et
864 404
864 278
et
864 279
864 167
à
864 172
864 320
et
864 321
864 405
à
864 415
863 895
et
863 896
864 336
à
864 338
864 138
à
864 144
864 145
à
864 150
864 048
et
864 049
864 173
à
864 175
864 416
à
864 419
863 761
à
863 767
864 100
863 768
à
863 857
863 870
et
863 871
863 925
et
863 926
863 897
06-02
06-03
06-04
09 5485
09 5498
09 5587
06-06
09 5634
06-07
09 5854
12-08
09 6251
12-02
09 6256
32-00
09 6286
32-00
09-03
03-01
2010 0550
2010 0788
25-01
25-02
03-01
03-03
32-00
01-01
06-01
2010 0789
2010 1888
2010 1906
2010 1913
2010 1925
2010 2039
2010 2076
06-03
06-04
2010 2143
06-07
2010 2144
Classement
principal
26-03
03-01
03-99
06-04
06-02
32-00
22-01
11-01
23-04
32-00
03-01
25-03
10-04
10-04
06-06
11-01
32-00
02-02
07-06
02-02
02-07
06-01
03-01
202
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2010 2150
863 858
et
863 859
864 428
à
864 431
864 281
à
864 284
864 432
à
864 434
864 101
864 435
à
864 439
864 374
et
864 375
863 950
864 120
864 132
863 984
à
863 988
864 360
864 286
863 750
864 025
à
864 031
864 287
et
864 288
864 176
et
864 177
864 440
à
864 443
864 280
863 898
864 095
864 291
864 274
à
864 277
863 866
et
863 867
864 200
864 066
et
864 067
864 292
et
864 293
864 151
à
864 153
864 444
et
864 445
864 446
à
864 448
864 449
864 450
864 135
864 451
2010 2151
2010 2153
2010 2154
2010 2155
2010 2156
2010 2158
2010 2161
2010 2162
2010 2167
2010 2169
2010 2170
2010 2171
2010 2172
2010 2173
2010 2174
2010 2177
2010 2178
2010 2183
2010 2185
2010 2186
2010 2187
2010 2191
2010 2192
2010 2193
2010 2195
2010 2197
2010 2198
2010 2200
2010 2202
2010 2203
2010 2204
2010 2205
2010 2211
BOPI 10/13
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
02-02
2010 2215
32-00
2010 2219
23-01
2010 2221
32-00
2010 2223
2010 2224
2010 2226
2010 2228
864 178
et
864 179
863 929
à
863 936
864 068
et
864 069
864 252
863 899
864 452
863 860
et
863 861
864 342
à
864 345
863 872
à
863 877
863 868
864 420
à
864 423
864 424
à
864 427
864 453
864 121
à
864 126
863 989
à
863 991
864 346
et
864 347
864 454
863 878
864 455
864 356
à
864 359
864 127
à
864 129
864 331
et
864 332
864 264
864 265
864 266
864 222
à
864 227
864 228
à
864 231
864 267
864 232
à
864 237
863 862
à
863 864
864 289
864 180
863 951
863 905
07-06
32-00
26-03
06-02
09-03
09-05
06-03
26-02
23-02
01-01
06-04
23-02
11-01
32-00
22-01
03-01
07-03
23-03
21-02
2010 2229
2010 2230
2010 2231
2010 2232
2010 2233
2010 2235
2010 2245
2010 2247
2010 2250
2010 2252
2010 2253
2010 2254
2010 2255
2010 2259
2010 2260
02-04
12-02
07-01
2010 2261
2010 2262
2010 2264
2010 2265
23-03
2010 2266
10-05
32-00
2010 2267
2010 2268
32-00
2010 2270
32-00
32-00
10-01
32-00
2010 2272
2010 2275
2010 2278
2010 2279
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
11-01
2010 2280
06-01
2010 2281
2010 2282
864 186
à
864 188
864 154
864 456
à
864 463
864 260
864 464
à
864 468
864 323
864 333
864 384
864 189
863 937
et
863 938
863 992
864 032
et
864 033
863 927
et
863 928
864 238
à
864 248
864 190
à
864 196
864 253
à
864 256
864 261
et
864 262
863 939
à
863 943
864 469
et
864 470
864 209
864 471
863 952
863 993
864 034
et
864 035
863 944
et
863 945
07-01
19-07
03-01
32-00
02-02
25-03
2010 2284
2010 2286
2010 2287
2010 2288
2010 2290
2010 2291
2010 2292
02-07
02-04
32-00
2010 2293
32-00
2010 2294
32-00
09-03
2010 2295
06-03
2010 2297
25-03
2010 2300
32-00
02-07
32-00
26-01
2010 2301
09-03
2010 2302
2010 2304
2010 2305
2010 2308
25-02
20-02
20-02
20-02
12-15
2010 2309
10-05
32-00
19-08
32-00
25-01
25-02
30-99
11-02
06-01
06-03
06-04
06-01
14-02
11-02
19-07
19-08
06-01
32-00
12-10
32-00
06-02
06-03
06-04
06-01
06-02
863 994
à
863 996
06-03
864 043
et
864 044
06-05
863 997
à
863 999
06-03
864 036
à
864 042
06-04
2010 2311
863 954
à
863 968
06-02
2010 2312
864 348
25-03
2010 2310
02-02
23-02
11-01
06-02
05-05
11-02
863 953
12-15
20-02
12-15
Classement
principal
BOPI 10/13
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2010 2313
864 201
et
864 202
12-06
2010 2386
2010 2314
864 210
à
864 221
12-11
2010 2387
2010 2389
2010 2315
864 472
à
864 476
32-00
2010 2316
864 268
à
864 273
21-01
864 050
à
864 052
864 379
864 053
à
864 055
864 134
864 376
à
864 378
2010 2317
864 249
et
864 250
15-05
2010 2318
864 070
à
864 094
07-02
2010 2321
864 334
et
864 335
25-02
864 349
à
864 355
25-03
2010 2322
864 251
15-09
2010 2323
863 946
et
863 947
06-01
2010 2325
864 130
09-03
2010 2330
863 865
02-02
2010 2333
864 294
à
864 319
23-03
2010 2351
864 290
23-03
2010 2352
864 104
et
864 105
08-03
2010 2354
863 869
02-07
2010 2355
864 389
à
864 395
32-00
2010 2356
864 114
à
864 116
08-08
2010 2357
864 385
32-00
2010 2359
864 361
à
864 367
26-03
2010 2360
864 117
08-10
2010 2361
864 324
à
864 328
25-02
2010 2362
864 155
à
864 158
10-06
2010 2363
864 133
09-09
2010 2365
864 258
et
864 259
19-08
2010 2367
864 387
et
864 388
32-00
2010 2368
864 131
09-05
2010 2369
864 285
23-02
2010 2383
864 263
19-99
2010 2384
864 184
et
864 185
11-02
2010 2385
863 881
03-01
2010 2390
2010 2659
Classement
principal
06-07
27-03
06-07
10-01
26-05
203
BOPI 10/13
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
205
BOPI 10/13
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
207
BOPI 10/13
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
BOPI de publication no 0917
Partie(s) du bulletin concerné : Première partie
No national du dessin et modèle concerné : 09 3025
Les rubriques 71 DEPOSANT 74 MANDATAIRE sont erronées
Il faut lire 71 DEPOSANT : Mr Guillaume NIQUET-LANGLOIS,
355 Calade de l’Estoularié, 83210 SOLLIES VILLE
74 MANDATAIRE OU DESTINATAIRE DE LA CORRESPONDANCE : Mr Guillaume NIQUET-LANGLOIS, 355 Calade de
l’Estoularié, 83210 SOLLIES VILLE
La rubrique 57 DESCRIPTION est erronée
Il faut lire 57 Description :
Repro 2-1 : Vue de recto. Modèle de pendentif en tous
matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect
général tels que représentés sur la photographie ci jointe
Repro 2-2 : Vue de profil. Modèle de pendentif en tous
Repro 2-3 : Vue de verso. Modèle de pendentif en tous
Repro 2-4 : Vue de face. Modèle de pendentif en tous
Les rubriques 54 NATURE DU (DES) OBJET (S) 57 DESCRIPTION (S) sont erronées
Il faut lire 54 Nature du (des) objet (s) : Logo DEEE-PRO
D.M no 1 : 1 repr
57 Description (s) : Logo DEEE-PRO
209
BOPI 10/13
Errata relatifs aux reproductions
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
211
BOPI 10/13
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
213
BOPI 10/13
1-1
1-2
1-1
I
863 748
1-1
863 751
3-1
863 753
1-1
863 757
863 749
863 750
II
1-2
BOPI 10/13
2-1
863 861
1-1
863 878
6-1
863 879
863 758
2-1
863 759
3-1
863 760
BOPI 10/13
6-2
863 880
1-1
863 899
1-1
863 905
III
1-1
863 925
2-1
863 926
3-1
863 937
IV
5-1
1-1
2-1
BOPI 10/13
3-1
863 941
3-2
863 942
4-1
863 943
863 938
863 939
863 940
BOPI 10/13
1-1
1-1
1-1
V
863 949
1-2
863 985
1-3
863 986
2-1
863 987
863 950
863 984
VI
2-2
BOPI 10/13
3-1
863 991
1-1
863 992
1-1
864 024
863 988
1-1
863 989
2-1
863 990
BOPI 10/13
2-1
VII
2-1
864 067
1-1
864 095
1-1
864 119
1-1
864 120
864 032
4-1
864 033
1-1
864 066
VIII
1-1
1-1
1-1
BOPI 10/13
864 130
14-1
864 136
17-1
864 137
1-1
864 165
864 131
864 132
BOPI 10/13
1-1
864 167
3-1
864 169
4-1
864 170
6-1
IX
1-1
864 189
1-1
864 200
1-1
864 209
864 172
X
1-1
2-1
1-1
BOPI 10/13
864 249
1-1
864 252
1-1
864 253
2-1
864 254
864 250
864 251
BOPI 10/13
3-1
864 255
4-1
864 256
2-1
864 257
XI
1-1
864 258
2-1
864 259
1-1
864 260
XII
1-2
BOPI 10/13
4-1
864 271
5-1
864 272
6-1
864 273
864 262
1-1
864 268
2-1
864 269
3-1
864 270
BOPI 10/13
1-1
XIII
2-2
864 277
1-1
864 291
11-1
864 304
864 274
1-2
864 275
2-1
864 276
XIV
11-2
12-1
14-1
864 305
BOPI 10/13
15-1
864 309
21-1
864 315
22-1
864 316
864 306
864 308
BOPI 10/13
23-1
XV
1-1
864 346
2-1
864 347
1-1
864 386
1-1
864 389
864 317
24-1
864 318
25-1
864 319
XVI
BOPI 10/13
2-1
864 390
5-1
864 393
3-1
864 391
6-1
864 394
4-1
864 392
7-1
864 395
BOPI 10/13
1-1
1-1
1-1
XVII
864 400
2-1
864 417
3-1
864 418
4-1
864 419
864 403
864 416
XVIII
1-1
864 420
2-1
864 421
3-1
BOPI 10/13
4-1
864 423
1-1
864 424
2-1
864 425
864 422
BOPI 10/13
3-1
4-1
864 426
XIX
1-1
864 428
2-1
864 429
3-1
864 430
864 427
XX
4-1
3-1
864 431
BOPI 10/13
1-1
864 435
2-1
864 436
3-1
864 437
864 434
BOPI 10/13
4-1
XXI
2-1
864 441
3-1
864 442
4-1
864 443
1-1
864 444
864 438
5-1
864 439
1-1
864 440
XXII
1-1
1-1
1-1
BOPI 10/13
864 450
1-1
864 464
2-1
864 465
3-1
864 466
864 451
864 454
BOPI 10/13
4-1
2-1
864 473
3-1
864 474
864 467
5-1
864 468
1-1
864 469
4-1
1-1
XXIII
864 472
864 475
XXIV
5-1
864 476
BOPI 10/13
BOPI 10/13
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
215
BOPI 10/13
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
217
BOPI 10/13
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
Tableau général des inscriptions
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 31 mai au 11 juin 2010
No d’inscription
Transmission totale de propriété
1 607
8 142
1 608
8 142
1 742
8 142
86 2013
8 151
88 4600
8 152
90 1234
8 140
92 7198
8 151
94 0789
8 147
94 0789
8 148
94 6491
8 147
94 6491
8 148
97 7033
8 151
Concession de licence
80 905
8 143
82
82
92
94
95
96
Radiation de gage
1139
8 149
1571
8 149
6899
8 149
5707
8 149
0835
8 149
2567
8 149
Changement de nom, de dénomination
2 696
8 144
2 696
8 145
10 012
8 141
45 723
8 145
52 295
8 150
98 0774
8 141
Changement de forme juridique
2 696
8 144
2 696
8 145
45 723
8 145
Changement d’adresse
85 6053
8 155
86 0742
8 155
86 2123
8 155
No National ou
No d’enregistrement
No d’inscription
94 0789
94 6491
8 146
8 146
Décision judiciaire définitive affectant
l’existence ou la validité d’un titre
de propriété industrielle
95 1492
8 153
99 6478
8 154
219
BOPI 10/13
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
Néant
221
BOPI 10/13
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Néant
223
BOPI 10/13
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
225
BOPI 10/13
Publication des avis de notification
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
09 1744
Mr Jean François CRETELLE
17 chemin des Côtes
78990 ELANCOURT
09 3056
Mme Emma SERIO
100 avenue Jean Baptiste Clément
92100 BOULOGNE
09 3139
Mr Maxime LEVERRIER
132 rue des Campanes
32600 L’ISLE JOURDAIN
227
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : BENOÎT BATTISTELLI
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398

bulletin officiel de la propriete industrielle

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