Cadre de classement des archives hospitalières

Cadre de classement des archives hospitali€res
Arr€t• interminist•riel du 11 mars 1968
Archives anciennes
S•rie A : Actes de fondation de l'€tablissement
Dipl€mes et privil•ges ‚man‚s des papes, rois, ‚vƒques, seigneurs, cartulaires,
ordonnances, d‚cisions et autres actes relatifs „ l'‚tablissement
S•rie B : Titres de propri€t€s
Donation, ‚changes, acquisitions, registres concernant les biens, les revenus, les droits, les
baux
S•rie C : Mati•res eccl€siastiques en g€n€ral
Chapelle, aum€nerie, cimeti•re, n‚crologie, obituaires
S•rie D : Inventaires g€n€raux et partiels
Instruction, lettres et autres pi•ces relatives au d‚p€t des archives ou au service des
archives
Catalogue de la biblioth•que
S•rie E : Administration de l'€tablissement
D‚lib‚rations, budgets et comptes, ‚conomat, entretien des b…timents, inventaires du
mobilier.
S•rie F : Registres d'entr€e et de sortie de personnes admises dans l'€tablissement
Religieux et religieuses, service int‚rieur, domestiques, service m‚dical, infirmiers
S•rie G : Papiers et registres des institutions succursales de l'€tablissement
S•rie H : Papiers et correspondances diverses
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Archives modernes
S•rie J : R€glementation g€n€rale et locale
S•rie K : Personnel
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R‚glementation
Personnel la†c de toutes cat‚gories
Personnel religieux
Corps m‚dical
Caisse des retraites
Assurances sociales (avant 1946, date d'application du r‚gime de la s‚curit‚ sociale)
Enseignement hospitalier
S•rie L : administration g€n€rale
S•rie M : Financement
1 M : Comptabilit€ de l’ordonnateur et du receveur
2 M : Frais d’hospitalisation
S•rie N : Capital, immobilisation
1 N : Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
2 N : Propri‚t‚s
3 N : Immobilisation
S•rie O : Travaux et mat€riels
1 O : Service central des travaux
2 O : Etablissements hospitaliers
S•rie P : Comptabilit€ de l'€conomat
1 P : Comptabilit‚ g‚n‚rale
2 P : comptabilit‚ en mati•re
S•rie Q : Population (malades hospitalis€s)
1 Q : Entr‚es, sorties, dossiers administratifs des hospitalis‚s
2 Q : Service des salles
3 Q : Malades militaires
S•rie R : Archives m€dicales
Registres d’observations m€dicales (ROM)
S•rie S : Aum‚nerie
S•rie T : Biblioth•que administratives, m€dicale et des malades
S•rie U : Archives hospitali•res
S•rie Z : Divers
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