Contrat de location Bosc Nègre

Village Vacances Hameau de Bosc Nègre
Bois de las putes 47150 Lacapelle-Biron
 +33 553 409927
Site internet http://boscnegre-vacances.fr @mail : [email protected]
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
RESERVATION
La location ne devient effective qu’une fois notre accord donné (Sous réserve des disponibilités), et après réception du
versement de l’acompte de 30 % du montant total du séjour. L’assurance annulation de 3% par réservation est facultative,
vous pouvez le souscrire directement sur notre site chez l’assurance ADAR. Le solde du séjour restant dû sera versé au
plus tard 1 mois avant la date d’arrivée.
CHARGES ET CONDITIONS
 D’entretenir les biens loués en bon état et les rendre en bon état en fin de location.
 De rendre en fin de location le logement en bon état de propreté, faute de quoi le bailleur procèdera au
nettoyage pour un forfait fixé par année sur le tarif.
 Le nombre de personne occupant les lieux ne pouvant être supérieur suivant le logement loué
ANNULATION
Après 24 heures de retard, sans avoir prévenu le service réservation, votre hébergement sera considéré comme vacant.
En cas d’annulation la totalité du séjour reste dû. L’assurance ADAR peut prendre en charge les frais du séjour dans les
limites des clauses du contrat.
Extrait du règlement intérieur et réglementation
● Les arrivées sont autorisées à partir de 16H et les départs se font le matin entre 7H et 10H.
● Chiens en laisse autorisés (sauf chiens d’attaque et chiens de défense dangereux, chiens de 1ère et 2ème catégorie)
loi N°99-5 du 6/01/99. Présentation obligatoire à la demande d’un carnet de vaccination à jour. Tatouage
et port du collier avec adresse du maître obligatoire.1 seul chien par location. Chats autorisés.
● Il est prié de ne pas fumer dans les gîtes.
● Aire de jeux gratuite non surveillée sous la responsabilité des parents pour les enfants mineurs, l’aire de jeux étant
contrôlée par un organisme agrémenté.
● Visiteurs sans prestation gratuit. Sous la responsabilité du locateur qui reçoit. Voiture sur parking. Piscine interdite.
Déclaration à l’accueil à l’arrivée.
● Animations (vacances d’été) sportives et soirées variables d’une saison à l’autre, réduites comme les tarifs en début et
en fin de saison ou supprimées.
● Piscine 16m x 10m x 0,20m à 1,90m de profondeur. Non surveillée. Ouverture 10h à 22h. Tous les mineurs sont sous la
responsabilité des parents.
● Troubles et nuisances
Les usagers du terrain doivent éviter tout bruit et discussions qui pourraient gêner leurs voisins.
Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence les fermetures de portières et coffres aussi discrètes que
possible. Le silence doit être total entre 23h30 et 8 heures.
● Sécurité :
- La piscine a sa propre réglementation et horaires affichés à chaque entrée.
- Utiliser les barbecues collectifs.
- Surveiller et accompagner vos enfants à la piscine, trampoline, aires de jeux.
- La vitesse des voitures est limitée à 10km/h
Les résidents sont tenus de se conformer au règlement intérieur, notamment en ce qui concerne le calme nocturne. Dans
le cas ou un résident perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent
règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit s’il le juge nécessaire, mettre en
demeure ce dernier de cesser les troubles. En cas d’infraction grave ou répétée au règlement intérieur et après mise en
demeure par le gestionnaire de s’y conformer, celui-ci pourra résilier le contrat de location.
SARL Hautvert
N° SIRET 4 3 0 3 3 1 0 5 8 . 0 0 0 1 5 - A P E 5 5 2 E C l a s s é G r a n d C o n f o r t Préfecture du Lot et Garonne 2006.116.06
Village Vacances Hameau de Bosc Nègre
Bois de las putes 47150 Lacapelle-Biron
 +33 553 409927
Site internet http://boscnegre-vacances.fr @mail : [email protected]
CONTRAT DE LOCATION POUR GITE
Le signataire : Mr.Me.Melle................................................................Prénom...................................
Adresse............................................................................................................................................
Code postal................Commune.......................................................................Pays........................
Domicile............. ..............Portable.................................@mail :................ ..............................
Type : 4/6 pers. 5/7 pers. 7/9 pers.
Logement N°[........]
Nombre de personne participant au séjour = [.....] Prévenir de tout changement de personne
Mr.Me.Melle
Nom
Prénom
Adresse
Age
Calcul du prix du séjour 
Date du séjour 
du...../.....au...../...../......... à..............€ par semaine/jour X Nombre de semaine/jour[....]= +.................…… €
du...../.....au...../...../......... à..............€ par semaine/jour X Nombre de semaine/jour[....]= +...............……. €
= ....................….. €
S/Total location
Options : ½ pension 
repas du soir 
[....]Adulte et enfant de + de 15 ans : à................par jour X par le nombre de jour [....] = +.......................
[....]Enfant de 12 à 15 ans révolus : à................par jour X par le nombre de jour […] = +....................…
[....]Enfant de 4 à 11 ans révolus : à................par jour X par le nombre de jour […] = +....................…
[....]Enfant de 0 à 3 ans révolus
: gratuit
Remise 10% sur pension ou repas du soir:
= -...................…..
Autres prestations.(draps, linge de toilette, chaise-bébé, lit-bébé, chien ou chat, frais de ménage)
.......................................................................................................................................
= +........................
..............................................................................................................……...............
= +........................
Taxe de séjour: nombre de personnes plus de 16 ans […]x 0,60 x nombre de nuitées[…]= +........................
Frais de dossier et de réservation
= +..........19,00......
€
€
€
€
€
..................….
€
= .....................
€
MONTANT TOTAL du séjour
Règlement du séjour Acompte à la réservation 30 % du total
€
€
€
Mode de règlement...  cheque
 chèques vacances
 carte bancaire N° …. …. …. ……. …. …….…. ……... dat.exp …./.... sec.code . . .
 virement : IBAN-code : FR76 1330 6003 7070 0878 9501 117 BIC code AGRIFRPP833 au nom de SARL. Hautvert
Solde 1 mois avant votre arrivée soit le ...../...../........ Montant
= .......................
Mode de règlement......................................................
Déclare avoir lu et approuvé et accepte les conditions
générales de location ( au verso ) + tarifs et descriptifs
Signature du locataire
(écrire ‘lu et approuvé’)
FAIT LE .…/…./20
Signature du responsable
du Hameau de Bosc-Nègre
A retourner signé avec votre acompte ce document vous sera retourné signé par le responsable
SARL Hautvert
N° SIRET 4 3 0 3 3 1 0 5 8 . 0 0 0 1 5 - A P E 5 5 2 E C l a s s é G r a n d C o n f o r t Préfecture du Lot et Garonne 2006.116.06
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