FICHE Signalisation des véhicules - Cdg-64

Service Santé Sécurité au Travail
LA SIGNALISATION ET
L’EQUIPEMENT DES
VEHICULES
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Le matériel routier mobile représente un obstacle qui doit être particulièrement apparent, il est
préférable que les véhicules soient oranges ou de couleur claire.
LA SIGNALISATION, POUR QUELS VEHICULES ?
Trois catégories de véhicules sont concernées:
- Les véhicules d’intervention et de travaux, à l’arrêt ou en progression lente sur la chaussée ouverte
à la circulation publique ou sur bande d’arrêt d’urgence.
- Les véhicules assurant la signalisation de chantiers ou de dangers temporaires.
- Les véhicules légers banalisés (y compris les fourgonnettes de PTC* ≤ 3,5 t), non affectés à des
missions d’intervention, de travaux ou de signalisation mais pouvant être amenés à s’arrêter sur la
chaussée en cas d’urgence ou à pénétrer dans une zone de travaux.
COMMENT EQUIPER CES VEHICULES ?
D’un gyrophare de couleur orange et de bandes réfléchissantes rouges et blanches.
Les bandes de signalisation
Ces bandes de signalisation d’une largeur au moins égale 0,14 m doivent être disposées de la façon
suivante :
2
Sur chaque côté, une bande de signalisation horizontale d’une surface au moins égale à 0,16 m .
2
A l’avant, deux bandes de signalisation horizontales d’une surface totale au moins égale à 0,16 m .
A l’arrière, deux bandes de signalisation verticales et deux bandes de signalisation horizontale d’une
2
surface totale au moins égale à 0,32 m .
Les bandes horizontales sont situées, dans la mesure du possible, à une hauteur inférieure à 1,5 m.
Les bandes verticales sont situées le plus près possible des extrémités de la largeur hors tout du
véhicule.
Si, dans certaines configurations de carrosserie, il n'est pas possible d'utiliser des bandes de
2
signalisation d'une largeur de 0,14 m sur une surface de 0,16 m , celles-ci peuvent être réduites au
maximum de moitié.
er
* rubrique F2 des cartes grises délivrées à partir du 1 juin 2004.
CAS PARTICULIER DES VEHICULES DE CHANTIER
Une signalisation complémentaire est obligatoire pour les véhicules d’intervention ou de travaux ainsi
que les engins de chantier travaillant dans le cadre d’un chantier mobile (plus d’un bond par demijournée).
En plus des signalisations décrites précédemment ces véhicules doivent être
équipés d’un panneau tri-flash visible de l’avant et de l’arrière.
EQUIPEMENTS DES VEHICULES
Les véhicules de service doivent être équipés de trousse de secours.
er
A partir du 1 octobre 2008 tous les véhicules en circulation doivent être équipés d’un triangle de
présignalisation et d’un gilet rétroréfléchissant rangés dans l’habitacle et aux normes CE.
Remarque : les dispositions concernant le gilet et le triangle relevant du code de la route sont
indépendantes de l’obligation liée à la signalisation du chantier et de tout agent travaillant sur la voie
ou en bordure, celle-ci relevant du code du travail.
Ceci veut dire que même si les véhicules personnels sont dorénavant équipés d’un gilet et d’un
triangle l’employeur doit toujours fournir aux agents un gilet et les panneaux de signalisation
règlementaires dans le cas où l’agent travaille ou peut être amené à travailler en bordure ou sur la
voie.
Juin 2008