4 juillet 2013 75MAG journal-des-notaires-notaires-de

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No 4 ∙ ÉTÉ 2013
Immobilier
Décote
sur la côte
Investissement
Locatif ancien :
un bon plan !
Mon notaire m'a dit
Le viager : un contrat
gagnant/gagnant ?
L' immobilier des notaires
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N 4 ∙ ÉTÉ 2013
ImmobIlIer
Décote
sur la côte
InvestIssement
locatif ancien :
un bon plan !
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le viager : un contrat
gagnant/gagnant ?
L' immobilier des notaires
quIzz ImmobIlIer
Société éditrice :
NOTARIAT SERVICES
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Siège social : 13 rue Bois Vert
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SA au capital de 143 448 €.
Directeur de la publication :
François-Xavier Duny
Rédacteur en chef :
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Rédaction :
Valérie Ayala · Nathalie Duny
M-O Gaujard · M-C Ménoire ·
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Graphisme : Sophie Adenis
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L'
En aucun cas, les prix indiqués dans
les annonces ne valent pollicitation.
Ils ne sont donnés qu’à titre indicatif.
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encourage le recyclage des papiers.
En triant vos déchets,
vous participez à la préservation
de l’environnement
www.ecofolio.fr.
Ne pas jeter sur la voie publique.
Ce journal et le site immonot.com
sont certifiés qualité ISO 9001
par l’AFAQ pour vous donner
satisfaction.
immobilier, une pierre précieuse !
Éclatantes, intemporelles, résistantes, les pierres précieuses
peuvent s’enorgueillir de qualités que leur envient bon nombre
de placements. Mais à y regarder de près, l’immobilier,
à la fois taillé dans le roc et très recherché, présente de subtiles
ressemblances avec l’univers de la joaillerie !
Intemporelle, transmise de génération en génération,
la pierre précieuse est une valeur sûre. Mais l’immobilier s’avère,
lui aussi, un placement des plus profitables. Acquis au moyen
de l’emprunt, il constitue une source de revenus complémentaires
pour le futur et représente un capital que les héritiers feront
fructifier. Quelle pierre peut rapporter autant que l’immobilier ?
Éclatante, la lumière qui jaillit du prisme des pierres précieuses
est tout aussi éblouissante que la cote de l’immobilier !
Un récent sondage de l’Institut CSA dévoile qu’un Français
sur deux envisage de changer de logement en pensant
à l’avenir… Un engouement comparable à celui que peuvent
susciter les plus beaux bijoux !
Résistante, à l’image de la pierre précieuse qui ne craint pas
les chocs, l’évolution du marché immobilier est particulièrement
rassurante ! Sa valeur sur le long terme s’est toujours appréciée.
Malgré un léger repli lié à l’environnement économique actuel,
le secteur a généré des plus-values significatives, puisque
l’indice de prix Notaires-Insee a progressé de 71,24 % en 10 ans !
Peu de joailliers peuvent garantir une telle rentabilité…
Riches des précieux biens à vendre dans leurs vitrines,
les notaires, véritables orfèvres de la transaction immobilière,
vous accueillent et vous conseillent dans leurs études !
Ils vous invitent également à retrouver leurs offres et leurs
coordonnées dans ce numéro et sur le site www.immonot.com !
François-Xavier DUNY
Directeur de la publication
2013
No 4 ∙ ÉTÉ
ImmobIlIer
Décote
sur la côt
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InvestIssem
locatif anc ent
ien
un bon plan :
!
L' immobilier de
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Dites-nous
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9> Avez-vous un projet immobilier ?
□ Les annonces immobilières
□ Les articles
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□ Oui
2> Concernant les annonces et/ou le rédactionnel,
la revue a t-elle répondu à vos attentes ?
Dans le cadre de votre :
□ Résidence principale
□ Investissement immobilier
Oui,
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Non,
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1> Pour quelle raison avez-vous pris la revue immonot.com ?
Oui,
tout à fait
mon notaIre
m'a dIt
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gnant ?
des nota ires
□ Non
Si oui, que recherchez-vous :
□ Achat dans le neuf
□ Achat dans l’ancien
□ Résidence secondaire
Dans quel(s) département(s) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Rédactionnel
3> Globalement comment qualifiez-vous la revue immonot.com ?
□ Très intéressante
□ Intéressante
□ Peu intéressante
□ Pas du tout intéressante
4> Quelles sont vos remarques et suggestions
concernant la revue ?
..............................................................................
..............................................................................
..............................................................................
..............................................................................
5> Combien de personnes, hormis vous, ont lu,
ou sont susceptibles de lire la revue dans votre entourage ?
□1
□2
□3
□4
□ 5 et plus
□ Aucune
6> Le no 5 de la revue paraîtra en septembre,
prendrez-vous ce prochain numéro ?
□ Oui
□ Non
□ Je ne sais pas
7> Connaissez-vous le site d’annonces immobilières immonot.com ?
□ Oui
□ Non
8> Saviez-vous que les notaires pratiquent
la négociation immobilière ?
□ Oui
□ Non
Vous êtes :
□ Un homme
□ Une femme
Dans quelle tranche d’âge vous situez-vous ?
□ Moins de 24 ans
□ 45 - 54 ans
□ 25 - 34 ans
□ 55 - 64 ans
□ 35 - 44 ans
□ 65 ans et plus
Quelle est votre profession ?
□ Artisan
□ Profession libérale
□ Retraité
□ Agriculteur/Exploitant
□ Employé
□ Étudiant
□ Cadre
□ Chef d’entreprise/cadre dirigeant
□ Agent maîtrise, technicien
□ Autre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Quel est le revenu mensuel net de votre foyer ?
□ Moins de 2 500 € net/mois
□ 2 500 à 5 000 € net/mois
□ 5 000 à 8 500 € net/mois
□ Plus de 8 500 € net/mois
Quelle est votre situation familiale ?
□ Seul
□ En couple
Nombre d’enfants en sein du foyer :
□ ___
□ Sans enfant
Vos coordonnées :
Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
CP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ville . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
N° de téléphone . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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Sommaire
L' immo mag
6
REGARD JURIDIQUE
7
PAROLE DE NOTAIRE
8
3 questions à mon notaire
Me Thierry Delesalle :
“Inutile d'attendre une baisse
des prix spectaculaire”
Les annonces immobilières
MON NOTAIRE M'A DIT
32 PARIS ÎLE-DE-FRANCE
Le viager :
un contrat gagnant/gagnant ?
10 DOSSIER
Quizz immobilier
14 CONSEILS D'EXPERT
Le juste prix, c'est l'expertise
immobilière notariale
16 INDICE IMMONOT :
SPÉCIAL LITTORAL
Immobilier, décote sur la côte
20 PATRIMOINE
Investissement locatif ancien :
un bon plan !
22 FISCALITÉ
Pourquoi investir dans l'art ?
24 VOS DROITS
Donations : démêler le vrai du faux
28 DESIGN
Dans le jardin du XXIe siècle…
40 AQUITAINE
48 LIMOUSIN - AUVERGNE
51 BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ
56 BRETAGNE
64 CENTRE
69 MIDI-PYRÉNÉES
LANGUEDOC-ROUSSILLON
72 LORRAINE
73 NORD - PAS DE CALAIS
76 NORMANDIE
80 PICARDIE
CHAMPAGNE-ARDENNE
82 PAYS DE LA LOIRE
90 POITOU-CHARENTES
94 RHÔNE-ALPES
98 DOM TOM
3
REGARD JURIDIQUE
questions
à mon notaire
Doit-on officialiser
la rupture d’un Pacs
suite à une séparation ?
Oui, c’est obligatoire. Vous devez
en informer, soit le greffe du tribunal
d’instance du lieu d’enregistrement
du Pacs, soit le notaire qui a procédé
à l’enregistrement de la convention de
Pacs. Cette information, faite par lettre
recommandée avec avis de réception,
pourra être effectuée soit par les deux
ex-Pacsés, soit par un seul. Dans cette
dernière hypothèse, il doit informer
l’autre partenaire, par acte d’huissier.
Une copie sera envoyée ou remise au
greffe ou au notaire qui a procédé à
l’enregistrement du pacte.
Puis-je obliger un commerçant
à éteindre son enseigne
lumineuse ?
Oui, sauf s’il s’agit d’une pharmacie
ou d’un service d’urgence ! À défaut,
vous êtes en droit de demander au
commerçant d’éteindre son enseigne
lumineuse (article R. 581-59 du code
de l’environnement, modifié par le décret no 2012-118 du 30 janvier 2012).
Si le commerçant refuse d’obtempérer,
vous pourrez saisir le maire ou le préfet afin qu’il prenne un arrêté en vue
de la suppression de l’enseigne. Le
commerçant aura alors 15 jours pour
s’exécuter sous peine d’amende. Par
ailleurs, à compter du 1er juillet 2013,
l’éclairage nocturne des bâtiments non
résidentiels, des commerces et vitrines
va être interdit entre 1 h et 6 h du matin (sauf en périodes de fêtes ou dans
les lieux très touristiques). Le commerçant sera donc contraint d’éteindre sa
vitrine.
L’accord de mon voisin
est-il nécessaire pour borner
mon terrain ?
Tout propriétaire est en droit d’exiger le
bornage de sa parcelle afin de délimiter
sa propriété par rapport aux propriétés
voisines attenantes (art. 646 du Code
civil).
Cette délimitation se fait généralement à l’amiable. Il suffit de s’adresser
à un géomètre qui dressera un procèsverbal de bornage signé par toutes les
parties concernées.
Celui-ci sera ensuite déposé chez le
notaire en vue d’une publication au
bureau des hypothèques. Si un ou
plusieurs de vos voisins refusent de signer, vous n’aurez d’autre solution que
de saisir la justice.
6
PAROLE DE NOTAIRE
“Inutile
d’attendre
une baisse des prix spectaculaire”
Taux de crédit au plus bas, évolution des prix…
Me Thierry Delesalle, président de la Commission
de conjoncture immobilière de Paris Île-de-France,
analyse pour immonot.com le marché parisien
depuis le début de l’année. Interview express…
Quel bilan tirez-vous
des six derniers mois au niveau
du marché immobilier parisien ?
Me Delesalle : les transactions sur Paris se caractérisent par une importante
baisse du volume des ventes (de l’ordre de 20 à 30 %). Bien entendu, cela
dépend des secteurs. Cette baisse n’a
cependant pas entraîné une baisse
des prix. Si une légère baisse s’était
amorcée à la même époque l’année
dernière (de l’ordre de 7 à 8 % sur
9 mois), elle a été suivie d’une récente
remontée (depuis environ 3 mois). Sur
deux ans, globalement, les prix parisiens varient entre + 2 et - 2 %. Mais
on ne peut pas dire qu’il y ait eu une
baisse ou une hausse spectaculaire
des prix. D’ailleurs ceux-ci résistent
étonnement bien face à la baisse des
volumes de transactions ! Cela est dû,
notamment, aux taux actuellement
pratiqués et la demande toujours forte
en banlieue parisienne, où les acquéreurs sont prêts à mettre une somme
relativement importante pour acheter
un bien.
Quels conseils donnez-vous
aux acquéreurs dans le contexte
actuel ?
Me Delesalle : les acheteurs espèrent
que les prix diminuent, mais il ne faut
pas s’attendre à une baisse “énorme”.
S’il y a baisse, ce sera sur plusieurs
années et pas dans la même mesure
que l’augmentation constatée il y a
quelques années. Actuellement, les
taux sont tellement bas que ce n’est
pas la peine d’attendre. Je conseille
donc aux primo-accédants qui souhaitent devenir propriétaires de comparer
leur loyer actuel avec l’emprunt qu’ils
vont souscrire pour juger de l’intérêt
de l’opération. Les propriétaires, pour
leur part, ont tout intérêt à vendre
avant d’acheter.
Propos recueillis le 21 mai 2013
par M-C Ménoire ■
7
Thierry Delesalle,
notaire, président
de la Commission de
conjoncture immobilière
des notaires de
Paris - Île-de-France
MON NOTAIRE M’A DIT
Le viager :
un contrat gagnant
Que vous soyez vendeur ou acheteur,
le viager offre de nombreux avantages.
Pour les premiers, c’est un moyen original
de financer sa retraite et pour les seconds,
l’occasion d’acheter un logement moins cher.
Éclairage.
U
n viager est vendu “libre” ou “occupé”. Cette dernière formule est la plus
répandue, car elle permet au vendeur
de rester dans le logement. Dans le
cas d’un “viager libre”, l’acheteur
peut s’installer immédiatement dans
le logement ou le louer (très rare).
Dans tous les cas, acheteurs et vendeurs doivent s’entendre sur le prix
d’estimation du bien. Cette base sert
à calculer le “bouquet” (versement
initial du capital) et la rente viagère.
En pratique, au moment de la transaction, le vendeur perçoit généralement
“en cash” 30 % de la valeur d’expertise. C’est le fameux “bouquet”. Il varie
selon l’âge du vendeur et la nature du
viager (libre, occupé). Puis, le vendeur
touche une rente viagère (calculée sur
8
les 70 % restant) jusqu’à son décès.
Elle est indexée sur le coût de la vie.
À quel âge vendre en viager ? Aucun
seuil n’est imposé par la loi. Mais le
moment idéal se situe entre 75 et
85 ans. Avant, la rente est modeste.
Le viager fait de plus
en plus d’adeptes
Côté vendeur ou “crédirentier”
Les plus
- L’obtention de revenus complémentaires réguliers. À l’heure où la retraite est de plus en plus incertaine, ça
compte !
/gagnant ?
- Une fiscalité attractive : seulement
40 % de la rente est imposable entre
60 et 69 ans, 30 % au-delà.
- Dans un viager occupé, les charges
de copropriété et les impôts fonciers
sont assumés par l’acheteur (seules les charges locatives, comme le
chauffage et la taxe d’habitation, incombent au vendeur).
Le hic…
Il est psychologique : l’acheteur parie
sur la mort plus ou moins prochaine
du vendeur. Le risque est également
financier. Mais si l’acheteur ne peut
plus assurer le paiement de la rente
mensuelle, le vendeur peut faire annuler la vente, grâce à une clause figurant dans l’acte de vente. Si l’acheteur
décède, la charge de payer la rente
est transmise aux héritiers.
Côté acheteur ou “débirentier”
Les plus
- Un prix de vente inférieur au prix de
vente d’un logement “classique”.
- Un paiement par fractions échelonnées, sous forme de rente. Vous
devenez propriétaire sans mobiliser
des sommes d’argent conséquentes.
Le bouquet est normalement financé
sans avoir à recourir au crédit.
Le hic…
- Le risque que le vendeur vive de
longues années, ce qui obligera à
verser une rente longtemps…
- La nécessité de disposer de la trésorerie nécessaire, car les banques
refusent généralement de financer
un viager.
Nathalie Duny ■
9
Faites appel
à un notaire
pour évaluer
l’état du bien.
À savoir
Une fois la transaction
conclue, le bien
n’appartient plus
au vendeur :
il ne pourra ni le louer,
ni le transmettre !
DOSSIER
Quizz
immobilier
Vous souhaitez acheter ou vendre un bien immobilier ?
Ou simplement peaufiner votre culture ?
Ce quizz immo est fait pour vous ! Participez
et déjouez bon nombre d’idées reçues…
1. Les diagnostics obligatoires
lors de l’achat/vente d’un bien
immobilier sont à la charge :
a) De l’acheteur
b) Du vendeur
2. Le sigle “DPE” signifie :
a) Diagnostic de performance
électrique
b) Diagnostic de performance
énergétique
c) Diagnostic de performance
écologique
3. Le mandat simple
permet au vendeur :
a) De vendre le bien par lui-même
et/ou de le confier à plusieurs
intermédiaires
b) De faire payer les diagnostics
au notaire
c) De bénéficier d’avantages fiscaux
4. Les commissions de l’agent
immobilier sont libres
a) Vrai
b) Faux
5. Un compromis de vente
doit impérativement être passé
devant notaire
a) Vrai
b) Faux
10
6. Le vendeur a l’obligation
de mentionner les servitudes
lors de la mise à la vente d’un bien
a) Oui
b) Non
c) Cela dépend de leur importance
7. Le mandat exclusif
certifie au vendeur que :
a) La recherche de l’acheteur
s’effectuera seulement dans
la région où se trouve le bien
b) Le négociateur immobilier
s’occupera exclusivement
de ce bien pendant une durée
déterminée
c) La négociation du bien sera
confiée à un seul négociateur
intermédiaire
8. Le notaire négociateur met
en relation vendeur et acquéreur.
Sa rémunération est :
a) Variable
b) Claire et tarifée
9. La réglementation thermique
2012 (RT 2012) n’est plus
applicable aujourd’hui
a) Vrai
b) Faux
10. Lors de la signature
du compromis de vente,
l’acquéreur verse généralement :
a) Un acompte de 10 % du prix
de vente
b) 50 % du prix de vente
11. On peut vendre sa maison
sans passer par un notaire.
a) Oui
b) Non
12. L’acheteur peut souscrire
une assurance emprunteur dans
un autre établissement de crédit
que celui qui finance son projet
immobilier
a) Vrai
b) Faux
13. Une maison individuelle BBC
(Bâtiment basse consommation)
doit consommer au maximum :
a) 60 kWh/m²/an
b) 50 kWh/m²/an
c) 40 kWh/m²/an
11
DOSSIER
Famille, succession,
gestion de patrimoine,
immobilier…
Les domaines de
compétence du notaire
sont multiples.
RÉPONSES
1. Réponse : b.
C’est le vendeur qui a l’obligation
de remettre à l’acheteur un dossier
de diagnostic technique (DDT)
réalisé par un professionnel agréé.
Le DDT présente les caractéristiques
et l’état du bien mis en vente. S’il
manque des informations ou si
certaines sont erronées, cela peut
conduire à l’annulation de la vente
ou à une négociation du prix.
Le DDT regroupe 9 diagnostics
immobiliers : le plomb, l’amiante,
les termites, le gaz, l’électricité, les
risques naturels et technologiques
et la performance énergétique,
le diagnostic assainissement non
collectif et le diagnostic loi Carrez
(pour les appartements, les locaux
commerciaux ou professionnels).
2. Réponse : b.
Le diagnostic de performance
énergétique (DPE) informe le
futur acquéreur ou locataire de la
consommation d’énergie moyenne
du logement. Il classe les biens en
7 catégories de A (50 kWh/m²/an) à
G (450 kWh/m²/an).
Depuis le 1er janvier 2011, il est
obligatoire dans les annonces
immobilières.
Où trouver un notaire
négociateur ?
Sur le site immonot.
com. Il suffit de
consulter l’annuaire
des notaires dans la
ou les régions qui
vous intéressent.Vous
trouverez aussi sur
le site plus de 80 000
biens immobiliers
exclusivement vendus
par des notaires.
3. Réponse : a.
Choisir le mandat simple offre
au vendeur une grande liberté.
Il lui permet de confier la vente à
plusieurs intermédiaires immobiliers
ou de vendre le bien lui-même
sans devoir une quelconque
commission au mandataire.
4. Réponse : a.
Depuis le 1er janvier 1987,
les commissions de l’agent
immobilier sont libres. Leur montant
est calculé selon un pourcentage
du prix de vente. Il est généralement
dégressif en fonction de la valeur
du bien et varie de 3 % à 8 %,
la moyenne s’établissant autour
de 5 %.
12
5. Réponse : b.
Vous pouvez signer un compromis
de vente entre particuliers. Mais
il est plus prudent d’avoir recours
à un notaire, c’est un spécialiste.
Il vous conseillera sur la transaction
et s’occupera de tout. Le notaire
recueillera l’ensemble des pièces
nécessaires et rédigera le compromis
de vente ou l’avant-contrat.
6. Réponse : a.
Sur le plan juridique, le vendeur
doit informer l’acheteur de
l’existence de servitudes (passage,
de vue, écoulement des eaux…).
La dissimulation d’une servitude
permet à l’acquéreur de renoncer
à la vente.
7. Réponse : c.
Avec un mandat exclusif, la vente
est confiée à un seul intermédiaire
immobilier pendant une période
déterminée (généralement 3 mois
renouvelables).
8. Réponse : b.
Les honoraires de négociation sont
tarifés par le ministère de la Justice
et identiques pour tous les notaires
selon un barème. Ils sont très
compétitifs, à peine plus de 3,5 %
pour un bien de 200 000 €.
Ces frais de négociation sont
généralement sensiblement inférieurs
à ceux d’un agent immobilier !
9. Réponse : b.
La RT 2012 est applicable depuis
le 1er janvier 2013 à tous les permis
de construire qui sont déposés.
Petit rappel : la RT 2012 impose,
comme le label BBC, une
consommation énergétique
primaire inférieure ou égale
à 50 kWhEP/m²/an en moyenne.
Ensuite, suivra la RT 2020.
Elle se situera dans la continuité
de la RT 2012. Elle généralisera
les bâtiments à énergie positive
(ou BEPOS).
Ces derniers devront produire
plus d’énergie qu’ils n’en
consommeront.
10. Réponse : a.
L’indemnité d’immobilisation
est, en général, de 10 % du prix
de la vente. Le vendeur bénéficie
ensuite d’un délai de rétractation
de 7 jours.
11. Réponse : b.
L’intervention du notaire est
obligatoire pour authentifier
l’acte de vente. Il doit être
présent au moment de la
signature de ce document,
sous peine de nullité.
Il certifie ainsi à l’acheteur
qu’il sera effectivement
propriétaire du bien à la
signature du contrat.
Le notaire peut intervenir
en amont et jouer le rôle
d’intermédiaire. Il peut mettre
en relation acheteur et vendeur
potentiels en tant que négociateur
immobilier. Cela peut se révéler
un sérieux atout puisque le notaire
a des exclusivités dans son fichier.
Il arrive fréquemment qu’il propose
des biens à vendre dans le cadre
de règlements de successions
qui ne font pas l’objet de publicité.
12. Réponse : a.
L’assurance emprunteur, qui couvre
le risque en cas de décès, d’invalidité
ou d’arrêt de travail, est obligatoire.
Mais l’acheteur peut faire jouer
la concurrence. Il peut souscrire
cette assurance auprès d’un autre
établissement que celui qui lui
accorde l’emprunt et ainsi bénéficier
de tarifs plus avantageux. Attention
à ce que les risques professionnels
soient bien pris en compte !
13. Réponse : b.
Le label BBC garantit, en effet,
une maison consommant moins
de 50 kW/m2/an d’énergie primaire.
VOTRE SCORE
Vous avez entre 1 et 6 bonnes réponses.
Aïe, aïe, aïe, révisez vos basiques.
Et surtout renseignez-vous davantage si vous souhaitez
vous lancer dans une transaction immobilière.
Pour parfaire votre culture immobilière, vous pouvez
vous rendre sur le site immonot.com.
Mais avant toute décision, consultez votre notaire !
C’est un expert qui saura évaluer votre projet
et prendre en compte vos problématiques !
Vous avez plus de 7 bonnes réponses.
Bravo, vous êtes au top… ou presque !
Vous avez de bonnes connaissances en immobilier.
C’est un sacré atout si vous souhaitez acheter ou vendre
un bien. Toutefois, ne zappez pas pour autant le notaire !
C’est une garantie supplémentaire pour que
toute transaction se solde par un succès.
13
CONSEILS D’EXPERT
Le juste prix,
c’est l’expertise immo
L’expertise immobilière notariale permet de chiffrer,
au plus juste, le prix de vente d’un logement.
Une solution pour vendre plus vite et acheter
sans se tromper et en toute sécurité !
U
n rapport d’expertise permet de
déterminer la valeur vénale d’un bien
immobilier à un moment donné, c’està-dire de définir le prix exact auquel il
pourrait être vendu ou acheté.
Utile dans de nombreuses
circonstances
Une expertise immobilière s’avère
utile dans plusieurs circonstances :
- quand on souhaite vendre ou acheter,
car le vendeur a souvent tendance à
surévaluer son bien et l’acquéreur à
le déprécier ;
- à l’occasion d’une donation, d’une
succession ou d’un partage familial
pour connaître la valeur du patrimoine ;
- lors d’une procédure de divorce ;
- à l’occasion d’une demande de prêt
pour informer la banque sur la valeur
réelle du bien hypothéqué ;
- pour établir votre déclaration d’ISF.
14
Les biens pouvant être
expertisés
Tous les biens immobiliers peuvent
être expertisés. Dans la plupart des
cas, ce sont des maisons, appartements, terrains… mais il peut aussi
s’agir d’entrepôts, de locaux commerciaux ou professionnels, voire de
biens “d’exception” (hôtel particulier,
vignoble…).
Le notaire :
un expert incontournable
L’intervention du notaire est un gage
de sérieux. Il s’appuie sur des bases
de données fiables qui permettent
d’obtenir une analyse fine du marché
immobilier dans le secteur du bien
concerné par l’expertise. Seul le notariat dispose de ces outils. De plus,
il maîtrise parfaitement le tissu économique local et régional et suit l’évolution du marché de l’immobilier.
bilière notariale
Des outils appropriés
Pour réaliser l’expertise, le notaire
peut compter sur sa connaissance du
marché immobilier, sur les bases de
données dont il dispose, mais aussi
sur une étude approfondie du bien.
Le notaire tient notamment compte
du jeu de l’offre et de la demande.
La méthode dite “de comparaison”
lui permet d’affiner son calcul. Elle
consiste à consulter les prix pratiqués
lors des ventes récentes de biens de
même nature, situés dans le même
secteur. Le notaire s’aide, pour cela,
de bases de données alimentées par
l’ensemble des actes de vente réalisés
en France. Elles constituent un outil
d’expertise unique.
Le notaire étudie également l’environnement du bien immobilier. Les transports, la présence d’établissements
scolaires, de commerces, l’existence
de servitudes sont autant de facteurs
qui vont influer sur la valeur d’un
bien.
Deux méthodes
Votre notaire peut vous proposer de
vous fournir :
- un “certificat d’expertise” (ou “avis
de valeur”) donnant une estimation
de la valeur du bien ;
- ou une “expertise détaillée” qui détermine la valeur vénale, s’appuyant
sur des critères précis. Le dossier est
assorti de photos et d’exemples de
transaction. C’est le seul document
qui fera foi en cas de litige.
L’intervention du notaire dans
une mission d’expertise immobilière
est un gage de sérieux
Le coût d’une expertise
Le coût de l’expertise est fixé en fonction d’un barème qui tient compte de
l’importance du bien, de la difficulté
technique liée à la réalisation du dossier d’expertise, du temps que l’expert devra y consacrer, mais jamais en
fonction de la valeur du bien.
En général, le coût de l’expertise immobilière tient compte également
des frais liés au déplacement, à l’établissement de devis pour travaux, des
demandes de pièces d’urbanisme.
Un devis est fourni au préalable. Le
notaire ne commencera sa mission
qu’après signature d’un contrat d’expertise.
M-C Ménoire ■
15
INDICE IMMONOT : SPÉCIAL LITTORAL
Immobilier,
décote sur la côte
L’immobilier côtier préparerait-il sa période
de soldes d’été ? Après des baisses de prix
sur Paris et la province, le marché du bord de mer
se voit lui aussi contraint de pratiquer des rabais !
Mais de là à dire que le littoral est en promo,
quelques précautions s’imposent
car les “bastions” savent garder la cote…
L
es prix de l’immobilier sur la côte
Atlantique, comme Méditerranée,
jouent la carte de la séduction, car la
baisse est enclenchée. C’est un argument qui ne devrait pas laisser insensibles les acquéreurs de résidences
secondaires, quelque peu refroidis
par les effets de la crise et complètement désorientés par l’augmentation
de la fiscalité sur les plus-values immobilières. L’heure est sans doute venue d’investir le littoral pour dénicher
de bonnes affaires !
Normandie :
des vents contraires !
*Prix et évolutions
donnés selon
l’INDICE IMMONOT
pectives de + 1,8 % et - 1,10 % au
1er trimestre 2013. Mais les prix médians des maisons haut-normandes
prennent le large, car ils s’établissent
à 176 450 €, contre 155 000 € en Basse-Normandie. Sur la côte normande,
certaines villes confortent leur position
de valeurs sûres. Les prix des appartements sont stables. Fécamp démarre
à 1 870 €/m² tandis que Deauville
culmine à 3 650 €/m².
Basse-Normandie : ��*
P��
Alors que la Basse-Normandie affiche
une belle santé, avec 9 mois consécutifs de hausse des prix selon l’Indice
immonot*, la Haute-Normandie est,
quant à elle, davantage frappée par
la baisse. On relève les valeurs res-
16
155 000 €
% 1er ��.
+ 1,80 %
Hte-Normandie : ��*
P��
176 450 €
% 1er ��.
- 1,10 %
Parole de notaire
Me DUBOYS FRESNEY
Notaire à Fécamp (76)
“Entre Haute et Basse-Normandie,
le marché n’obéit pas aux mêmes
logiques, car certaines localités
sont plus recherchées que d’autres.
Mais dans son ensemble, la côte
normande bénéficie d’un grand
bassin d’emploi, d’une relative
activité économique, ainsi que d’un
attrait touristique et culturel certain.
Ces vecteurs permettent au marché
de rester dynamique et de limiter
les effets de la crise immobilière.
Il faut toutefois reconnaître que
le marché local suit la tendance
nationale, avec une baisse effective
des ventes en volume, associée
à un recul perceptible des prix.
À l’heure actuelle, il paraît opportun
d’investir dans une résidence
secondaire sur nos côtes. Avec un
taux d’intérêt d’emprunt faible et
des prix à la baisse, le moment est
judicieux. La particularité de la Basse
et de la Haute-Normandie tient à
la configuration de leurs côtes. Elles
disposent d’infrastructures modernes,
d’un vaste réseau autoroutier, d’un
parc hôtelier confortable et de
nombreuses activités culturelles.
Le littoral normand est, et restera,
un marché porteur concernant
les maisons de vacances, avec
une demande toujours constante.”
Bretagne :
saison en demi-teinte !
À l’image de la météo morose, les
beaux jours du marché immobilier breton semblent plutôt incertains. Cela
devrait profiter aux acquéreurs puisque, selon l’Indice immonot, les prix
des offres de maisons sont orientés à la
baisse au 1er trimestre 2013. Dans tous
les départements, le repli est constaté : Côtes-d’Armor (- 2,03 %), Finistère
(- 0,3 %), Morbihan (- 1,45 %), à l’exception de l’Ille-et-Vilaine (+ 1,54 %)
toujours sous le signe d’une embellie.
Même les villes emblématiques du littoral breton semblent malmenées en
matière de prix. C’est le cas de Dinard
(35) à 269 100 € (valeur médiane) qui
chute de - 6,51 %, de Perros-Guirec
(22) à 200 000 € qui recule de - 4,76 %
ou encore de Vannes (56) à 260 000 €
qui perd - 3,7 % depuis le début de
l’année. Seul le Finistère surfe encore
sur une vague ascendante. Benodet
enregistre 6,06 % de hausse et exige
une enveloppe de 350 000 €. Cette
nouvelle donne ouvre des perspectives pour les acquéreurs.
Bretagne : ��*
P��
166 151 €
17
% 1er ��.
+ 0,10 %
INDICE IMMONOT : SPÉCIAL LITTORAL
Parole de notaire
*Prix et évolutions
donnés selon
l’INDICE IMMONOT
Pays de la Loire :
un territoire à explorer !
Les Pays de la Loire offrent désormais
des conditions bien plus clémentes.
Depuis le début de l’année, les prix
des maisons à vendre ont reculé de
- 1,20 %, tandis que la valeur médiane sur le secteur s’élève à – seulement – 150 000 €. Attention toutefois
aux villes balnéaires qui exigent des
budgets bien supérieurs : Pornic (44)
s’affiche à 260 000 €, en progression
de 5,76 %, Saint-Jean-de-Mont (85)
réclame 230 000 €, en hausse de
4,55 %, et Saint-Gilles-Croix-de-Vie
(85) atteint les 236 880 €, valeur en
baisse de - 5,25 %, depuis janvier.
Pays de la Loire : ��*
P��
155 000 €
- 1,20 %
Après l’euphorie… place à l’accalmie
pour l’immobilier aquitain ! Depuis
janvier, les prix ont reculé de - 3,5 %
sur l’ensemble du territoire. Mais cette valeur enregistrée au niveau régional ne doit pas occulter quelques disparités selon les secteurs. En Gironde,
Lesparre-Médoc voit les prix des maisons progresser de + 4,51 % et dans
les Pyrénées-Atlantiques, Bidart se
contente de + 0,5 % d‘augmentation,
au 1er trimestre. À l’inverse, dans les
Landes, Mimizan revoit ses prétentions en affichant une baisse des prix
de - 3,9 %.
Languedoc-Roussillon :
soleil voilé !
Avec un prix médian qui approche les
230 000 €, le Languedoc-Roussillon
se place (avec PACA) en tête des régions littorales les plus onéreuses de
France. Mais depuis le début de l’année, la tendance est à la baisse des
prix. Montpellier, réputée pour son art
de vivre et appréciée pour sa proximité de la mer, a vu le tarif médian des
offres de maisons passer de 290 000 à
277 700 €. Cette tendance n’épargne
pas les Pyrénées-Orientales, où Perpignan connaît une chute des prix qui
atteint - 6,5 % !
Languedoc-R. : ��*
P��
Aquitaine : ��*
190 000 €
“Sur le bassin d’Arcachon, on
constate une grande différence entre
les biens situés en 1re ligne, très
prisés, et les autres. Sur la presqu’île,
qui suscite moins d’engouement, les
prix ont un peu baissé. La diminution
des volumes de vente concerne
donc uniquement certains produits.
L’immobilier haut de gamme résiste
donc plutôt bien à la crise, et
notamment les biens qui bénéficient
d’un bon emplacement.
Mais le marché est plus sinistré pour
les autres. Ce n’est pas pour autant
que les prix baissent, car on observe
un phénomème d’attentisme
de la part des vendeurs !”
% 1er ��.
Aquitaine : marée descendante
P��
Me Dominique PETIT
Notaire à Bordeaux (33)
231 000 €
% 1er ��.
- 0,60 %
% 1 ��.
er
- 3,50 %
18
Christophe Raffaillac ■
Prix médians des maisons
sur le littoral avec
160 000 €
176 450 €
155 000 €
INDICE IMMONOT
pour la province
au 1er trimestre 2013 :
166 151 €
155 000 €
•MAISONS :
∙ prix médian : 160 000 €
∙ % sur 3 mois : + 0,18 %
•APPARTEMENTS :
∙ prix médian : 2 027 €/m2
∙ % sur 3 mois : + 1,35 %
• TERRAINS :
∙ prix médian : 85 €/m2
∙ % sur 3 mois : stable
150 849 €
190 000 €
231 000 €
235 000 €
Source : Indice immonot
juin 2013
TENDANCE DU MARCHÉ IMMOBILIER (enquête de mars et avril 2013)
En dépit d’un climat de récession
peu propice aux affaires, l’activité
dans les services de négociation
semble reprendre petit à petit.
La proportion des études ayant
constaté une augmentation
du nombre de compromis signés
passe ainsi de 13 % à 18 %.
Cette reprise du marché semble
s’accompagner d’une légère
pause dans la généralisation de
la dégradation des prix. Il est vrai
que la baisse prononcée des taux
d’intérêts constitue un frein sérieux
à la chute des prix. Cette tendance
a pu être évaluée plus précisément
sur Paris où, pour les compromis, les
prix augmentent de + 0,1 % en avril,
faisant suite à + 0,2 % en mars.
Cette amélioration dans les
transactions profite, en particulier,
aux terrains constructibles. C’est
ainsi que la proportion des conseils
à la vente de terrains connaît un net
recul, passant de 72 % à 54 %.
Pour les logements, ce revirement
est beaucoup moins sensible :
67 % des notaires interrogés
(contre 69 % antérieurement)
conseillent de vendre en premier
et 27 % d’acheter. Cela concerne
alors, bien évidemment, les villes
ayant un fort pouvoir d’attractivité.
D’après une récente étude, faite
par l’Université Paris-Dauphine,
les cinq agglomérations les mieux
classées pour attirer de nouveaux
venus seraient Pau, Avignon, Toulon,
Bordeaux, Marseille-Aix-en-Provence.
Professeur Bernard Thion
le 27 mai 2013 ■
19
La baisse des prix n’est
pas encore généralisée
car la tendance est
légèrement à la hausse
sur l’ensemble du
territoire (hors Paris et
île-de-France) de janvier
à mars.
PATRIMOINE
Investissement locatif ancien :
un bon plan !
Vous souhaitez acheter pour louer ?
Et si vous optiez pour l’immobilier ancien ?
C’est rentable et il existe de belles opportunités.
Les prix sont plus abordables, la rentabilité
est bonne et les contraintes moins nombreuses.
Gros plan sur 3 dispositifs dont vous pouvez
bénéficier en 2013 !
1 | Le Duflot :
pour l’ancien à rénover
Le dispositif offre les mêmes avantages fiscaux pour un logement ancien à
rénover que pour un logement neuf.
Vous pouvez ainsi bénéficier d’une
réduction d’impôt de 18 %, calculée
sur le prix global du bien (prix d’achat
+ frais de notaire + travaux). Le
plafond est fixé à 300 000 € et limité
à 5 500 €/m2.
La réduction d’impôt est étalée sur
9 ans, ce qui représente une économie
d’impôt maximum de 6 000 € par an.
En contrepartie, vous vous engagez à
louer le logement pendant 9 ans minimum, à titre de résidence principale,
au locataire.
Attention : le locataire doit disposer
de ressources ne dépassant pas certains plafonds et le loyer est plafonné.
Par ailleurs, le logement doit avoir été
20
acheté après le 1er janvier 2013. Pour
pouvoir être mis en location, il doit satisfaire à au moins 4 des 15 critères de
décence, et 6 des 12 performances
techniques exigées. Les travaux de
rénovation doivent résoudre ces défaillances et se dérouler dans un délai
inférieur à 2 ans.
2 | La loi Malraux :
l’ancien en secteur
protégé…
Vous devez investir dans l’immobilier
patrimonial réhabilité d’habitation,
destiné à la location. Le bien immobilier doit se situer dans un secteur protégé (le plus souvent au cœur d’une
ville historique). Vous devez rénover le
bien. En contrepartie, vous bénéficiez
d’une réduction d’impôt allant jusqu’à
30 %, avec un plafond de 100 000 €
par an.
3 | Le Censi-Bouvard :
pour les résidences
de services
C’est le dispositif qu’il vous faut si
vous voulez investir dans une résidence services : résidence étudiante,
résidence senior, résidence de tourisme, etc. Vous vous engagez, via un
bail commercial, à louer le logement
pendant au moins 9 ans.
Un gestionnaire-exploitant vous versera, chaque mois ou chaque trimestre, des loyers.
Le montant de l’investissement est
plafonné à 300 000 € par an. Vous
bénéficiez de 11 % de réduction
d’impôt.
Nathalie Duny ■
L’IMMOBILIER ANCIEN
A CONSERVÉ
TOUS SES ATOUTS…
L’immobilier locatif ancien
a de nombreux atouts, à commencer
par ses prix, en général, moins
élevés que dans le neuf. Ils sont
souvent facilement négociables.
Il existe de réelles opportunités,
car certains vendeurs sont pressés.
Enfin, les loyers dans l’ancien sont
généralement plus élevés que dans
le neuf. En revanche, quelques
précautions sont à prendre pour
éviter de déchanter. Avant de mettre
le bien en location, prenez le temps
d’évaluer les travaux à réaliser
et ne négligez pas l’emplacement.
Un logement bien desservi par
les transports en commun, situé
près d’écoles et des commerçants,
se louera plus facilement.
21
Le statut de LMNP
(loueur en meublé
non professionnel).
C’est un statut fiscal
de l’investisseur.
Pour ceux qui
ne recherchent pas
d’économie d’impôt
immédiate comme avec
le Censi-Bouvard,
mais une économie
à plus long terme.
Vous amortissez le bien
en percevant des loyers
qui ne seront pas
fiscalisés
pendant 20 ans.
FISCALITÉ
Pourquoi investir
dans l’art ?
Vous souhaitez diversifier votre patrimoine ?
Investir dans une œuvre d’art est un “placement
plaisir” original. Pas forcément réservé aux grands
collectionneurs, il peut se révéler fort intéressant…
à condition de savoir où vous allez !
U
n investissement pour tous
Il existe deux moyens
d’acheter et de vendre
une œuvre d’art :
la vente aux enchères et
“l’achat de gré à gré”.
Celui-ci s’effectue
auprès de particuliers
ou de professionnels
(marchands d’art,
antiquaires, brocanteurs,
galeristes…).
Le domaine de l’art n’est pas réservé
à une élite financière. Contrairement
à une idée reçue, l’art est accessible
à tous les budgets. Les premiers prix
démarrent autour de 1 000 à 2 000 €
pour une photo. C’est, de plus, un
marché en pleine expansion qui résiste
bien à la crise. Et pour cause, ce placement plaisir ne suit pas les aléas de
la bourse. Il permet de diversifier son
patrimoine et ainsi de mutualiser les
risques. C’est la clé de la réussite !
Conseil : votre patrimoine artistique
ne doit pas représenter plus de 5 à
10 % de vos actifs.
Cerise sur le gâteau : les objets d’art
sont totalement exonérés d’impôts
sur la fortune et sont aisément transmissibles.
22
Achetez une œuvre
d’art que vous aimez
Un investissement
à long terme
Que ce soit de la peinture, un dessin,
une sculpture ou une photo de collection, l’œuvre d’art ne génère pas de
rendement. Mais elle peut prendre
de la valeur ! Sa cote variera selon la
notoriété de son auteur, la période de
création et d’autres critères beaucoup
plus subjectifs. Par exemple, les effets
de mode peuvent conditionner l’offre
et la demande. La revente de l’œuvre
peut alors s’avérer un véritable cassetête. Investir dans une œuvre d’art,
dans un but purement spéculatif, peut
donc s’avérer dangereux.
À faire : investissez plutôt dans l’œuvre
majeure d’un artiste peu connu plutôt
que dans l’œuvre mineure d’un grand
maître.
Une fiscalité avantageuse
Les œuvres d’art ne sont ni imposables ni déclarables en matière d’ISF
(Impôt de solidarité sur la fortune).
Pourquoi ? Le gouvernement estime
qu’une imposition favoriserait la dissimulation d’œuvres, dont la détention
n’est pas toujours bien connue et dont
l’évaluation est souvent aléatoire.
En termes de revente d’œuvres d’art,
le vendeur doit s’acquitter d’une taxe.
Cependant, il a le choix entre la taxe
forfaitaire de 5 % (calculée sur le prix
de vente) et le régime général de
taxation sur la plus-value (34,5 % calculé sur la marge).
Dans le cas de transmission de patrimoine : sous certaines conditions, les
œuvres d’art peuvent être, en cas de
succession, intégrées dans le forfait
de 5 % des meubles meublants.
À savoir : les motivations fiscales ne
suffisent pas à justifier un investissement dans une œuvre d’art.
Entourez-vous d’experts
Une petite culture artistique s’impose
avant d’investir. Demandez conseil
à un expert (commissaire-priseur,
conseiller spécialisé en art…). Lors de
l’achat, exigez un certificat d’authenticité qui détaille la description du
bien. Enfin, pensez à souscrire une
police d’assurance si vous possédez
des objets de grande valeur !
Nathalie Duny ■
VOS DROITS
Donations :
démêler le vrai du faux
Transmettre une partie de vos biens
par anticipation, pour profiter d’une fiscalité
avantageuse et pour préserver la bonne entente
familiale, paraît une solution judicieuse
et généreuse. Les réponses aux questions
que vous vous posez…
J
e peux donner
à qui je veux”
VRAI.
Vous pouvez donner aux membres de
votre famille (conjoint, enfants, petitsenfants…) ou à des tiers (amis, associations…). Cependant, vous devez
obtenir l’accord du “donataire” (la
personne qui reçoit) et ne pas léser
vos héritiers protégés par la loi. En effet, vos enfants sont prioritaires dans
l’ordre de succession. Votre patrimoine successoral est composé de :
- la réserve héréditaire (part de vos
biens attribuée obligatoirement à
vos enfants ou à votre conjoint en
l’absence de descendant) ;
- la quotité disponible (part dont vous
pouvez disposer librement).
24
“Il existe différentes formules
de donations”
VRAI.
Il existe, en effet, plusieurs types de
donations. Toutes ont leur utilité :
- la donation simple : elle s’adresse,
en général, à un seul bénéficiaire :
un enfant, un ami ;
- la donation partage : c’est un acte
double qui comporte une donation
et un partage. La valeur des biens
est figée au moment de la donation.
Il est possible de faire une donationpartage intergénérationnelle (pour
gratifier ses petits-enfants) ;
- la donation entre époux : effective au
décès du donateur, elle est proche
d’une décision testamentaire.
À savoir : il est également possible
de remettre manuellement un objet,
des bijoux, un tableau, une somme
d’argent ou une action. On parle alors
de “don manuel”. Mais attention à
le déclarer aux impôts et d’indiquer
le nom du bénéficiaire si vous ne
voulez pas que le fisc vous rattrape !
Ce type de don nécessite également
beaucoup de prudence, notamment
en présence de plusieurs héritiers,
car il peut être source de discorde
familiale.
renouveler votre donation tous les
15 ans et profiter à nouveau de
l’abattement.
Ainsi, une famille de deux enfants
peut transmettre, en une seule fois,
jusqu’à 400 000 € de patrimoine sans
payer de taxe.
Cette exonération peut atteindre
527 460 € si chacun des parents
consent, en plus, un don en argent à
chacun de ses enfants (31 865 € × 2
enfants × 2 parents = 127 460 €).
“Je dois faire appel
à un notaire”
“Pour limiter les droits
de donation, j’ai intérêt
à faire une donation
en pleine propriété”
VRAI.
Sauf pour les dons manuels (même si
c’est fortement conseillé). Que vous
optiez pour une donation simple, une
donation-partage ou une donation
entre époux, vous devez vous adresser
à un notaire. Il établira un acte de
donation, le fera enregistrer par les
services des impôts et le présentera
au service de la publicité foncière.
À savoir : le notaire est un spécialiste
du droit de la famille.
“Les dons familiaux
de sommes d’argent
sont exonérés”
VRAI...
à hauteur de 31 865 € si le donateur a
moins de 80 ans et si le bénéficiaire est
majeur. L’exonération est renouvelable
tous les 15 ans. Par exemple, deux
grands-parents peuvent donner 63
730 € à chaque petit-enfant.
“Je peux donner 300 000 €
à mon enfant tous les 15 ans,
sans payer d’impôts”
FAUX.
Il est possible de donner jusqu’à
100 000 € par parent et par enfant
sans payer de droits. Vous pourrez
Qui paie les droits
de donation ?
En principe, celui
qui reçoit la donation.
Mais le donateur est
autorisé à les payer sans
que le montant de cet
avantage ne se greffe à
la valeur du bien donné.
Car lesdits droits sont
eux-mêmes exonérés
de droits.
FAUX.
Généralement, il vaut mieux donner
“la nue-propriété” d’un bien et
conserver “l’usufruit”. Non seulement
vous anticiperez la transmission de
votre patrimoine, mais vous garderez
le droit d’habiter le bien transmis et
pourrez récupérer les dividendes et
loyers éventuellement. Par ailleurs, la
base taxable est réduite. Les droits de
donation sont calculés sur la valeur de la
nue-propriété, qui dépend de l’âge de
l’usufruitier. Si le donateur a entre 51 et 60
ans au moment de l’acte, le bénéficiaire
de la donation ne sera imposé que sur
50 % de la valeur du bien.
“Le notaire est un spécialiste
du droit de la famille, consultez-le !”
“Un enfant ne peut pas
contester une donation”
FAUX.
“En effet, un enfant en tant qu’héritier réservataire (c’est-à-dire qui a
automatiquement droit à une partie
25
VOS DROITS
La donation ?
Un acte capital
qui a une incidence
sur la vie de ceux
que vous aimez.
Consultez votre notaire !
Il vous aidera à mener
à bien votre projet,
en toute sécurité.
du patrimoine du donateur), peut
contester une donation dans la mesure où le donateur a donné tout son
patrimoine au profit d’un autre enfant
ou d’un tiers (ami…).
L’enfant qui est lésé peut réclamer
sa part par le biais d’une action en
réduction” explique un notaire.
“Je dois déclarer
les présents d’usage au fisc”
FAUX.
Le présent d’usage peut être comparé
à un cadeau offert lors d’un événement
particulier (anniversaire, examen,
etc.). Il échappe à l’impôt, sauf si le
fisc estime que sa valeur est excessive
à votre train de vie et qu’il s’agit de
“donation” déguisée.
Nathalie Duny ■
CONSEIL DE NOTAIRE :
À PARTIR DE QUEL ÂGE
CONSEILLEZ-VOUS DE RECOURIR
À UNE DONATION ?
La donation déguisée :
c’est donner quelque
chose à quelqu’un
(un héritier) en ayant la
volonté de cacher ce qui
est donné. Par exemple,
en vendant une maison
à un prix très inférieur
à celui du marché.
Attention, ce n’est pas
sans risque…
“À vrai dire, il n’y a pas d’âge idéal.
Cela dépend du contexte familial et
patrimonial, à la fois du donateur et
du donataire. Chaque cas est unique.
D’une manière générale, il n’est pas
conseillé de donner trop tôt (car le
donateur s’appauvrit et, comme nul
ne connaît l’avenir, il peut regretter
ensuite son geste), ni trop tard. Il
ne faut pas se précipiter et ne voir
dans la donation que l’aspect fiscal.
En pratique, l’âge moyen où les
personnes commencent à penser à
faire une donation se situe autour
des 50 ans (personnes ayant un
certain patrimoine et souhaitant aider
des enfants majeurs à s’installer et/
ou qui approchent de la retraite et se
projettent dans l’avenir avec l’envie
de transmettre leur patrimoine avant
leur décès…).
Au-delà de 80 ans, cette démarche
est moins fréquente.”
26
LES MOTS À RETENIR
Donation : acte par lequel une
personne (le donateur) transmet,
de son vivant, un bien ou une
somme d’argent qui lui appartient
à une autre personne (le donataire)
qui l’accepte. Et ce, de manière
irrévocable et sans contrepartie.
Droits de donation : impôt dû
sur les biens reçus par donation.
Usufruit : droit de se servir d’un
bien, de l’utiliser (de l’habiter, de le
louer et d’en percevoir les loyers).
La personne possédant l’usufruit
s’appelle l’usufruitier.
Quotité disponible : part du
patrimoine pouvant être transmise
librement (pouvant être attribuée
aux personnes de son choix dans
les proportions qu’on souhaite).
La quotité disponible est opposée
à la réserve héréditaire.
Démembrement de la propriété :
c’est la séparation de l’usufruit
et de la nue-propriété.
Nue-propriété : droit de disposer
d’un bien.
Réserve héréditaire : part de la
succession revenant obligatoirement
aux héritiers réservataires.
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du XXI siècle…
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sens éblouis découvrent que, depuis
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entièrement rénovée 350 m2 environ à 10 min de Bordeaux, parc
arboré 1 ha, magnifique verger 70
arbres fruitiers. Grande piscine, pool
house. Salon billard et grand séjour
avec cuisine ouverte coin repas,
bureau et terrasses, 8 chambres,
5 salles d'eau, buanderie, caves.
Possibilité appartement indépendant. Classe énergie : C.
465 000 €
BORDEAUX
784 000 €
BORDEAUX
Réf 022/22 - GAMBETTA - Appt T4 env
Réf 022/15 - CROIX BLANCHE - Très jolie
120 m , Hyper centre, proche place
Gambetta. Prestations anciennes
conservées jolis parquets/moulures/
chem. Dans rue piétonne calme 1er
étage immeuble en pierre sans asc.
Entrée, 4 pces ppales en enfilade,
balcons, cuis, sdb. 2 caves. Travaux
de rafraîchissement à prévoir.
2
876 000 €
LANGOIRAN
Réf 022/17 - Sur ruisseau qui se jette
dans la Garonne, au port de Langoiran.
Propriété de prestige 500 m2 à prox
Bordeaux. Magnifique parc arboré
et fleuri d'essences rares 1 ha, gde
piscine. Ce moulin fortifié 14e siècle
est flanqué d'une maison en pierre
de taille. L'ensemble a été réhabilité
en 2002 style contemp sur 3 étages.
82 m2 de réception, 8 ch, 5 sd'eau,
2 cuis, salle jeux et 2 bureaux.
maison familiale en pierre R+1:
entrée, salon et sàm traversant avec
cheminée, 5 ch dont 1 de plain pied,
bureau, 3 salles de bains. Jardin,
garage, cave. Possibilité de faire un
bureau professionnel indépendant.
Prestations anciennes conservées,
proche écoles. Classe énergie : D.
41
AQUITAINE
Mes J-L. et A. BUGEAUD, CAMPAGNE-IBARCQ et VEYSSIERES
12 rue Tastet Girard - BP 12 - 33290 BLANQUEFORT - Tél. 05 56 95 56 60 - [email protected]
380 000 €
BLANQUEFORT
Réf 032/344 - Secteur calme proche
commodités et tram, maison année
1985 parfait état, sur 2 niveaux, 139 m2
hab sur 982 m2 terrain. Rdc : cuis aménagée/équipée, salon/séj 43 m2, cellier, 2 ch, sdb, gge. Etage : mezz 15 m2,
2 ch, sd'eau. Classe énergie : D.
362 500 €
BRUGES
550 000 €
BLANQUEFORT
Réf 032/201 - SECTEUR LE TASTA-SUD -
Réf 032/457 - CENTRE-VILLE - Belle contemporaine 2005, plain pied, 142 m2
Proche TRAM et Bordeaux, appt 2007,
4e et dernier étage av asc 105 m2
hab plus belle terrasse 102 m2, cuis
aménagée/sal/sàm 49 m2, cellier,
sdb, sd'eau, 3 ch, 2 park. CC gaz indiv.
Parfait état. Classe énergie : B.
habitables sur parcelle 836 m2, en parfait état : grande cuisine aménagée
équipée 15,02 m2 ouverte sur la salle à manger 16,92 m2 et sur salon/séjour
38,85 m2, 4 chambres, salle de bains, salle d'eau, dressing, 2 garages, piscine, aspiration centralisée, puits avec arrosage. Chauffage par géothermie.
Classe énergie : B.
Mes DUTOUR, GRANGER, LACOSTE, PAGES, PRIGENT et SARRAZY
34 cours du Maréchal Foch - 33000 BORDEAUX - Tél. 06 62 39 84 44 - [email protected] - www.sarrazy-dutour-lacoste-prigent-granger-pages.notaires.fr/
691 000 €
BORDEAUX
Réf 016/18 - CAUDERAN - Proche du Parc
Bordelais, sur beau terrain 591 m2 clos
et arboré, maison en maçonnerie trad
7 pièces ppales av garage et dépend
33 m2 - 191m2 compr entrée, séjour
double (52,63 m2) av coin bureau et
chem, cuis, wc, dress, cellier, gge. 1er
étage : palier, couloir, 3 ch, bureau,
dress, cabin toil, sdb et grenier aménageable. Jardin réparti sur 3 côtés
et bât annexe 2 pièces et salle d'eau.
Bonne expo, luminosité. Chauffage
gaz. Menuiseries double vitrage
récentes. Bon état d'entretien. Alarme.
Arrosage intégré. Hauteur sous plafond 2,85 m. Portail télécommandé.
Taxes Foncières : 2 200 €.
380 000 €
LANTON
Réf 016/21 - BASSIN D'ARCACHON -
À 1 300 m de la plage de Taussat,
dans quartier résidentiel, villa
de plain pied sur vide sanitaire,
3 chambres, salle de bains, grand
séjour traversant, cuisine séparée,
cellier, dégagement, terrasses.
Grand jardin arboré, piscinable.
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490 000 €
BORDEAUX
Réf 016/23 - PARC BORDELAIS - Barrière St-Médard. Dans rue calme en retrait,
maison à rénover avec belle façade en pierre (années 30), 120 m2 habitables
environ, rez de jardin : garage, couloir, cave, 2 pièces avec point-d'eau et
rez-de-chaussée surélevé : vestibule, dégagement, séjour traversant (E/O),
cuisine séparée, véranda, wc. 1er étage : palier, 3 chambres, salle de bains.
Jardin avant et arrière. Chauffage gaz. Classe énergie : E.
Mes LAVERGNE et BEYLOT
13 place de la Prévoté - BP 31 - 33670 CREON
Tél. 05 57 34 54 34 ou 06 07 11 64 73
[email protected]
1 050 000 €
NAUJAN ET POSTIAC
Réf 045/713 - Entre deux mers, proche village et ses commodités.
Dans un cadre exceptionnel, moulin du xiiie siècle entièrement restauré, son
charme et son authenticité vous raviront.
Cet ensemble d'environ 400 m2 habitables comprend une belle entrée desservant cuisine, salon, salle à manger, salle de réception. Etage : 4 belles
chambres.
Prestations anciennes (cheminée, menuiseries ouvragées, placards muraux
et portes de communication). Dépendances. Environnement bucolique.
Classe énergie : C.
550 000 €
ST QUENTIN DE BARON
Réf 045/714 - A 30 min Bordeaux, dans un village de l'Entre Deux Mers, pro-
priété xixe sur beau parc 6 000 m2 de style GIRONDINE.
L'habitation principale d'environ 300 m2 comprend salon, salle à manger,
vestibule, bureau et galerie à l'étage desservant 3 belles chambres et 2 plus
petites. Longère avec cellier, chai et grenier. Autres dépendances composées d'ancienne écurie, garage, atelier, et ancien chai à barriques et ancien
cuvier.
Cet ensemble et ses nombreuses possibilités vous charmeront.
Ses prestations anciennes vous raviront.
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AQUITAINE
Mes GARIBAL, LARIVIERE et SERISÉ
36 avenue Marc Desbats - 33600 PESSAC - Tél. 05 56 45 47 53 - [email protected] - www.garibal-lariviere.gironde-notaires.fr
696 550 €
PESSAC
Réf 147/16 - CHIQUET - Maison d'architecte récente (2004) cossue
avec prestations soignées. Vaste et
lumineuse pièce à vivre exposée
sud, cuisine équipée, 3 chambres,
bureau, mezzanine et chambre sous
les combles. Garage. Piscine au sel.
Proche toutes commodités. Classe
énergie : B.
289 900 €
LE TEICH
Réf 147/13 - Dans cadre verdoyant, résidence les Seniorales privée, sécurisée,
avec piscine et régisseur à l'année. Maison 81m2 en parfait état : séj 36m2,
cuis équipée récente, 2 ch, sde, clim réversible. Cellier et gge. Prestations
soignées. Club house. Proche toutes commodités. Classe énergie : C.
330 000 €
ST EMILION
Réf 147/504 - TOUR DU ROY - A 100 m
de la Tour du Roy. Maison de pierre
200m2 (sans jardin). Séjour, cuisine,
grande pièce à vivre en rdc. Au 1er :
2 chambres, sdb + plateau à diviser. 2e : grande pièce mansardée.
Possibilité chambres d'hôtes (4).
Projet à disposition.
249 500 €
PESSAC
Réf 147/31 - CAPDEBOS - Maison de plain pied en bon état (90 m2 environ)
sur 444 m2 de parcelle. Séjour, cuisine, 3 chambres, salle de bains. Garage.
Bon état d'entretien général, extérieur repeint 2013. Chauffage électrique.
Mes ORSONI, ESCHAPASSE, SARRAZIN-MATOUS, MAMONTOFF et ABBADIE-BONNET
49 avenue Michel Picon - 33550 LANGOIRAN - Tél. 06 19 79 08 85 ou 05 56 67 43 20 - [email protected] - www.etudenotarialeorsoni.sitew.fr
465 500 €
TABANAC
1 136 000 €
PODENSAC
Réf L-D-0117 - Maison contemporaine de 218 m2 avec piscine sur joli
terrain en partie boisé de 7 700 m2. Grand séjour avec cheminée,
véranda, bureau, atelier, cuisine équipée aménagée, cellier, 4 chambres
dont 1 indépendante avec salle d'eau, sdb. Garage, terrasses, bassin,
puits, potager, fruitiers. Partie du terrain constructible et peut être
détaché. Classe énergie : D.
Réf C-SM-0121 - LES CABANNES - Ensemble immobilier : maison de maître en pierre d'environ 430 m2 comprenant 12
pièces dont 7 chambres avec salle d'eau privée + 2 dépendances à usage de locatif comprenant 2 T2, 2 T1bis, 2 T3.
Terrain d'environ 5 000 m2 constructible. L'ensemble peut être divisé. Loyers annuels : 32 100 €. Classe énergie : C.
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Mes POULIN, NAVARRI et MARSANT
24 avenue Jean Jaurès - CS 80021 - 33150 CENON - Tél. 05 56 86 21 29 - [email protected]
1 140 000 €
BORDEAUX
Aux portes de Bordeaux, 20 min, dans parc paysager 2,3 ha, superbe maison
de style provençal 350 m2 avec prestations de haute qualité : grand séjour
avec salon cathédrale, cuisine Bultaup, 4 suites avec salles de bains, mezzanine, dressing, bureau. Grand garage, 2 terrasses dont 1 couverte. Piscine
16 x 8 avec terrasse et salon d'été. 2e maison 200 m2 : cuisine, salle à manger,
salon, salle de sport, 2 chambres, suite parentale, bureau.
Dépendances non attenantes : studio 40 m2, garage 50 m2, abri voiture
50 m2. Classe énergie : D.
Mes Jean-Louis REVELEAU et Dominique PETIT, Me Pierre-Olivier FOURNIER, Me Pascal HAU-PALÉ, Me Denis TEISSIER, Bordeaux
Service Négociation : 05 56 98 88 77 - 06 09 30 74 18 - [email protected]
1 906 700 €
ARCACHON
Réf 001/639 - PARC MAURESQUE - Proximité Parc Mauresque. Authentique arca-
chonnaise entièrement rénovée offrant prestations de qualité sur 335 m2
hab répartis sur 3 niveaux. Rez de jardin : séjour, cuisine, 2 chambres, sd'eau
et wc, séjour cuisine, chambre, salle d'eau, buanderie. Rez-de-chaussée
surélevé : entrée, dégagement, séjour salon enfilade, cuisine+coin repas, 2
chambres, salle d'eau, wc. 1er étage : séjour kitchenette, 2 chambres, chambre avec douche, salle d'eau, wc. 2 terrasses couvertes. 2 abris de jardin.
Terrain paysagé 1 530 m2 . Classe énergie : C.
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AQUITAINE
Mes SUDRE, MEYSSAN, BROUCA et DUVERGE-MEYSSAN
12 place des Quinconces - 33000 BORDEAUX - Tél. 05 56 01 45 86 ou 06 11 64 80 81 - [email protected] - www.sudre-meyssan.notaires.fr
598 700 €
LA TESTE DE BUCH
Réf 145/1226 - PROXIMITÉ GOLF
D'ARCACHON - Bassin d'Arcachon,
598 000 €
LA BREDE
588 000 €
BORDEAUX
Réf 145/1240 - CENTRE - A 25 km de BORDEAUX, au cœur de la Brède. Superbe
maison de 256 m2 environ sur 1 933 m2 terrain. Rdc : grande pièce de vie de
53 m2, petit salon, cuisine, 2 buanderies, 2 chambres, salle d'eau, wc. Etage :
4 chambres, salle d'eau. Plus maison d'amis : 3 pièces, salle d'eau et wc.
Garage 46 m2, cave, abris jardin. Parfait état. Classe énergie en cours.
Réf 145/1247 - CROIX BLANCHE - Centre, proximité Fondaudège. Belle maison
bordelaise 178 m2 environ sur terrain 130 m2. Rdc : entrée, salon et sàm en
enfilade, cuisine aménagée, véranda sur terrasse/jardin, cellier. 1er : suite
parentale (wc et placard) 28 m2, ch 2, sdb. 2e étage : 2 gdes ch, salle d'eau/
wc. Joli jardin intime. Cave voûtée. Chauffage gaz. Classe énergie : C.
à 150 m du PYLA et l'Orée du Golf
d'Arcachon, environnement calme
et boisé. Belle maison individuelle
(2003), de plain-pied, sur parcelle de
1 247 m2. Entrée/placd, grde pièce
de vie de 49 m2 environ, cuis attenante aménagée, 3 ch, sdb (douche/
baignoire), wc. Studio attenant. Bon
état général. Classe énergie : D.
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23 rue Esprit des Lois - BP 60092 - 33025 BORDEAUX CEDEX - Tél. 06 43 93 65 27 - [email protected]
700 000 €
BORDEAUX
1 250 000 €
BORDEAUX
Réf 008/143 - Proche Gambetta, Palais
Réf 008/131 - CAUDERAN - Belle et vaste
Gallien, 2 maisons pierre reliées en
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bureau, salle de bains, 2 salles d'eau,
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Poss location 2 parkings à proximité.
702 500 €
BORDEAUX
1 466 000 €
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Réf 008/134 - TRIANGLE - GRAND
THEATRE - Appt de prestige, dernier étage, asc, 162 m2 hab. Vaste
pièce de vie baignée de lumière,
cuis équipée, lingerie, ch avec sde,
en duplex suite parent donnant sur
terrasse 18 m2 sans vis-à-vis, salle de
bains, cave. Classe énergie : C.
maison familiale (350 m2 habitables
env), rénovée en 2006, au calme, très
grandes pièces de vie donnant sur
terrasse 70 m2 et piscine, 6 ch dont
3 av sde privatives, bureau, sdb,
poss appart indépendant. Parcelle
1 500 m2. Classe énergie : C.
699 000 €
VILLENAVE D'ORNON
841 000 €
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Réf 008/145 - CHARTRONS - Proche
Place Picard. Maison pierre 230 m ,
rénovation 2005, garage de 74 m2
(possibilité 4 voitures), vaste pièce
de vie de 63 m2 avec cheminée donnant sur grande terrasse ensoleillée
et sans vis-à-vis, cuisine ouverte,
6 chambres, salle d'eau, salle de
bains. Parfait état.
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Réf 008/63 - Limite TALENCE. Secteur
Robert Picqué. Demeure du 18e restaurée, parcelle 600 m2, sans mitoyenneté, piscine, gge. 240 m2 hab. Rdc :
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professionnelle. Classe énergie : C.
Réf 008/129 - 15 min de Bordeaux.
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rénovée, entourée de vignes, dans
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salle d'eau et wc (activité chambres d'hôtes). Etage : 2 chambres, bureau, salle d'eau. Chauffage
central fuel, tout à l'égout. 4 gîtes : 2 de plain-pied avec séjour et cuisine ouverte, 2 chambres, salle d'eau
et wc. Gîte comprenant au rez-de-chaussée : séjour avec cuisine ouverte, salle d'eau, wc. Étage : 3 chambres et salle d'eau. Gîte (studio) : séjour avec cuisine, salle d'eau et wc. Chauffage électrique. Terrain
6 515 m2, piscine. Classe énergie : E.
341 000 €
POMAREZ
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chemin, très belle ferme landaise
rénovée env 180 m2 hab : salon,
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séjour-salon cheminée, dégagement, salle d'eau. 1er : salle d'eau avec wc,
5 chambres, paliers. Grenier au-dessus. Surface habitable 193m2. Garage,
buanderie cellier chaufferie, ancienne grange. Surface cadastrale 772 m2.
Réf 1213 - Pavillon 8 chambres,
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(douche), wc, salle de séjour 36m2, salon 36m2, bureau au rez-de-chaussée. 3 chambres, salle de bains (baignoire
douche wc), dressing et 2 autres chambres au 1er étage. Pièce mansardée au grenier. Grange, terrain et étang. Classe
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cuisine équipée et aménagée avec cheminée et accès au jardin, bureau avec insert, salle à manger, salon avec accès
sur terrasse couverte, salle de bains avec wc. À l'étage : ch avec sdb attenante, 3 chambres d'environ 20 m2, wc,
rangements, penderie. Grenier aménageable. 2) Seconde maison compr : cave voûtée. Rdc : salle à manger avec
cheminée, cuisine, salon avec bureau attenant et accès au jardin, salle d'eau, wc indépendant. À l'étage : 3 ch, petite
pièce dont l'usage est à définir, sdb avec wc, dressing. 3) Tour construite en 1875 comp rdc : cuisine d'été, salle
d'eau, séjour avec cheminée. À l'étage : chambre donnant accès sur terrasse. 4) Bâtiment à usage de garages, atelier,
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salon. 1er étage : sdb avec douche et baignoire, wc, 2 ch dont 1 grande.
2e étage : sd'eau avec wc, 2 ch. Grange attenante. Seconde maison attenante à la première, avec au rdc : séj avec coin cuis. À l'étage : 2 ch.
Terrain attenant de 7 ha. Cadre privilégié et implantation tranquille sans
vis-à-vis, vue imprenable. Classe énergie : G.
au rez-de-chaussée : séjour double avec bow-windows, cheminée avec
un foyer fermé, grande cuisine aménagée, bureau-boudoir. Au 1er étage :
4 chambres dont 2 avec salle d'eau, salle de bains (double vasque, baignoire, douche). Au 2e étage : 4 pièces, grenier. Sous-sol : cave à vin, chaufferie, atelier. Chauffage central au fuel, chaudière neuve basse température.
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Réf 037/851 - Maison de caractère XIX .
R éf 037/846 - Maison
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Réf 037/852 - Maison traditionnelle,
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arboré. Classe énergie en cours.
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arboré 2000m 2. Accès goudronné
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atelier, cave, remise, chaufferie,
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chambres, cuisine. Étage : hall de
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Réf 037/842 - Maison solognote :
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DIENNE
Réf 689 - Propriété dite La Cheyrelle,
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classé monument historique, avec
décors et meubles fixes de l'architecte SERRURIER-BOVY, la nouvelle
maison, la maison du jardinier, un
corps de ferme. Parc arboré environ
17 000 m2, avec tennis et parking.
Calme absolu.
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CONDAT
Réf 594 - Maison bourgeoise comprenant rez-de-chaussée : entrée, séjour,
bureau, cabinet de toilettes, cuisine, sàm avec terrasse. 1er étage : palier, 3
chambres, 2 sdb. 2e étage : 2 pièces, grenier. S/sol à usage de garage, atelier, coin buanderie, cave, autre maison attenante sur 3 niveaux de 2 pièces
chacun. Terrain clos. Bon état général.
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VEZE
Réf 481 - Maison
de caractère
construite en 1910 comprenant S/
sol avec cave. Entrée, grand séjoursalle à manger avec cheminée, cuisine, salle de bains, buanderie. 1er
étage : 4 chambres, salle de bains.
2e étage : 3 chambres et grenier.
Appentis comprenant salle de jeux,
2 chambres et salle de bains. Terrain
autour et parcelles de pré. Classe
énergie : G.
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ALLANCHE
Réf 362 - Immeuble de caractère (Art Déco) à rénover, anciennement à usage
d'hôtel-bar-restaurant comprenant au rdc : local commercial 63 m2, cuisine,
salons, local ch froides. 1er étage : sàm 70 m2, salon, office, lingerie, toilettes.
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en gamme, sur la région nord du département. Relativement récente
(1990), elle reste très actuelle et ne nécessite pas du tout de travaux,
hormis ceux de mise au goût de l'acquéreur. 270 m2 habitables. Double
garage. Terrasse et balcon ouvrant sur terrain arboré bordé d'un ruisseau, sans vis-à-vis. Classe énergie : E.
Réf 48032-102284 - Érigée en 1996 sur terrain de 4 500 m2, en bordure de village, agréable villa contemporaine, très spacieuse, construite sur un plan
très actuel, pouvant convenir à la plupart, avec notamment une importante
surface habitable en plain pied. 312 m2 habitables, 133 m2 utilitaires.
296 000 €
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368 000 €
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Réf 48032-99618 - Corps de ferme ancien, en granit et lauzes ayant bénéficié
d'une rénovation de grande qualité et de très bon goût. 170 m2 habitables
+ une ancienne étable grange. Exposition sud-ouest sur cour. Terrains sur
l'arrière et jardin à proximité. Four à pain, pierre d'évier et cantou traditionnel. Classe énergie en cours.
Réf 48032-100224 - En bordure du village, très belle villa du milieu des années
70, toute de pierres et lauzes, ouvrant au sud sur 5 250 m2 de terrain. Vue
dégagée sur la campagne et ensoleillement. Sous-sol complet. 186 m2 habitables. Classe énergie : F.
71
lorraine
Meurthe-et-Moselle (54)
Meuse (55)
Moselle (57)
Vosges (88)
Me M-P. TABARY
7 Place St Martin - BP 215 - 88106 SAINT DIE - Tél. 03 29 56 12 35 - [email protected]
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maître située dans un parc magnifique de 7 160 m2 avec étang, piscine et petite chapelle attenante.
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sur propriété 9 424 m2 terrain clos
compr 14 pces sur 3 niveaux : grand
salon, séj av chem et accès sur le parc,
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fioul. Très belle vue. Terrain constructible. Classe énergie : E.
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ST DIE DES VOSGES
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mezzanine, bureau, 5 chambres.
Combles aménageables. Toiture
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wc. 2e étage, appt : grand salon séj
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Vosges, calme assuré, environ 300 m2 habitables. piscine extérieur chauffée, spa et hamman intérieur. Prestations
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Pas-de-Calais (62)
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ARRAS - Propriété construite sur
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arboré. Maison comprenant au rez
de chaussée : hall d'entrée, salon
salle à manger 57 m2, cuisine, wc. 1er
étage : 3 chambres, salle de bains,
wc. 2e étage : couloir, 3 chambres,
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wc, sd'eau, séjour sàm av chem. Étage :
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73
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séjour, cuisine séparée, salle de
bains, 2 chambres, bureau et dressing sur palier. Jardin clos. Classe
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Très peu de marches. Rare sur le secteur. À voir. Classe énergie : E.
495 000 €
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proche du centre-ville de Comines. Cadre magnifique. Classe énergie : D.
Mes MEURILLON et LEMAIRE
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1 131 000 €
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Propriété située sur le Mont d'Halluin sur une parcelle de 3 867 m2. Bâtie avantageusement face au soleil, cette
maison de l'année 1976 comprend rdc : hall d'entrée avec espace vestiaire, bureau, séjour avec cheminée à foyer
ouvert, salle à manger contigüe à la cuisine, cellier ainsi qu'un garage 2 voitures. À l'étage : 3 chambres dont
une avec dressing, salle de bains, salle d'eau, grande mezzanine offrant notamment la possibilité de créer une
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Construction de qualité dans un environnement exceptionnel. Classe énergie : E.
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732 500 €
HEM
Jolie maison individuelle de 1979
avec extension récente dans secteur
recherché et calme, plus de 200 m2
habitables. 5 chambres dont suite
parentale au rdc, garage 2 voitures,
parking. Classe énergie : E.
770 000 €
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paradisiaque, 250 m2 environ sur
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557 513 €
BOULOGNE SUR MER
Réf MV770 - Situation exceptionnelle
pour cette villa Wimereusienne
comprenant au rdc : 2 vastes séjours,
sàm, cuisine, laverie. Au 1er étage : 5
chambres, 2 salles de bains. Au 2e
étage : 2 chambres, bureau, grenier.
Cave. 600 m2 de terrain.
Réf MV571 - Belle prestation pour cette
maison de caractère, comprenant
hall d'entrée, salle à manger, salon
double, cuisine aménagée, 7 chambres, 2 salles de bains. Cave, grenier
aménageable, jardin. Chauffage
central gaz. Classe énergie : D.
1 546 217 €
HARDELOT PLAGE
722 297 €
BOULOGNE SUR MER
667 713 €
BOULOGNE SUR MER
Réf MV811 - Villa de standing avec vue panoramique mer bâtie sur parcelle de 1 300 m2 + 2 gîtes, prestations et
Réf MV797 - CENTRE VILLE - Magnifique
Réf MV483 - VIEILLE VILLE - Demeure
construction haut de gamme, chauffage géothermie, domotique.
Partie habitation principale bénéficiant d'une piscine intérieure et d'un spa : séjour 70 m2 cheminée insert, cuisine
aménagée haut de gamme, arrière cuisine, suite parentale avec salle de bains et douches, dressing, balcon vue mer,
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et grand studio avec cuisine équipée, coin chambre, salle de bains et terrasse sud. Classe énergie : B.
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maison de maître de 1865 au cachet
préservé comprenant au rdc : hall
d'entrée, vestiaire, salle, cuisine aménagée. Au 1er étage : double salon,
chambre, bureau. Au 2e étage : 3
chambres, 2 salles de bains. Au 3e
étage : chambre, grenier aménageable. Chauffage central gaz, garage,
bâtiment annexe, vaste cour. Classe
énergie : D.
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pièces (salons, ch et antichambres,
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d'eau.
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d'époque (escalier, plafond, parquets, cheminées…). Cour, jardin
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Réf 228.558 - Proche plage et commerces, maison 2 pièces principales
comprenant entrée, séjour, cuisine,
chambre avec salle de bains, mezzanine, salle d'eau, terrasse. Très bonne
exposition. Classe énergie : G.
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cuisine, séjour, 2 chambres, salle
d'eau, véranda. Garage, buanderie,
grande chambre avec salle de bains.
Combles. Classe énergie : F.
rez-de-chaussée : entrée, salle à
manger, salon, cuisine, wc, salle de
bains, 3 chambres. Sous-sol complet. Classe énergie : F.
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entrée, wc, chambre, salle de bains,
cuisine, véranda, séjour salon.
À l'étage : 2 chambres. Garage, atelier buanderie. Classe énergie : F.
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chambre, pièce mansardée, cuisine
aménagée, séjour avec balcon.
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341 234 €
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Réf 14030/62091 - Propriété du 18e :
entrée, 2 cuisines, arrière cuisine,
séjour, 2 salons, salle d'eau, 2 wc
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salle d'eau au 1er étage. 7 chambres
mansardées à restaurer au 2e étage.
Pigeonnier, étables, charreterie,
stabulation. Le tout sur 70 205 m2.
Classe énergie : F.
Réf 14030/80872 - Corps de ferme
Réf 14030-104817 - Corps de ferme
comprenant maison d'habitation
d'environ 350 m2 entièrement
rénovée : cuisine aménagée et
équipée ouverte sur salle à manger,
séjour, salle de bains, buanderie, chaufferie, 2 pièces de 27 m2
avec pierres apparentes au rdc,
4 chambres, bureau mezzanine,
4 salles d'eau avec wc, dressing
au 1er étage avec double accès par
escalier bois et pierre. Grenier aménageable. Dépendances du corps
de ferme comprenant grand garage
clos, étables, boxes, hangar de stockage. Stabulation avec bâtiment
de stockage. Paddocks sur 4,6 ha.
comprenant entrée, cuisine, réserve,
grand salon, salle d'eau avec wc
au rez de chaussée. Mezzanine,
3 chambres dont 1 avec dressing
et salle de bains, wc au 1er étage.
Dépendances dont garages, jardin,
herbages. L'ensemble sur 36 178 m2
de terrain. Classe énergie : E.
238 244 €
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commerces à pied. Maison en pierres : entrée, wc, cuisine, salon, salle
de bains avec douche au rdc. Palier,
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au 1er. 2 chambres, salle d'eau avec
wc au 2e. Garage. Dépendance.
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énergie : D.
Réf 14030-100907 - CENTRE VILLE -
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de chambre, cabinet de toilette,
chaufferie au rdc. Salle salon, salle
de bains, cuisine au 1er étage,
accès par escalier en pierre. Palier,
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de bains et wc au 2e étage. Garage
avec cave. Dépendance à restaurer
d'environ 50 m2 habitables. Classe
énergie : D.
Réf 14030/92484 - Proximité plage du
Prieuré, pavillon récent d'environ
110 m2 comprenant salle salon, cuisine ouverte aménagée et équipée,
chambre, salle d'eau, wc au rez de
chaussée. 4 chambres, salle d'eau
avec wc au 1er étage. Grenier, garage.
Le tout sur terrain clos et arboré
534 m2. Classe énergie : D.
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Réf 14054-104446118 - PROCHE LIVAROT - Maison en briques et colombages comprenant au rez-de-chaussée : cuisine, salle salon cheminée, wc. À l'étage : 3 chambres, salle de bains, chambre avec une salle de bains. Terrain
de 1 719 m2 avec garage.
176 450 €
SECTEUR LIVAROT
341 234 €
SECTEUR LIVAROT
Réf 14054-100449101 - LISIEUX SUD -
Réf 14054-97432102 - REGION LIVAROT
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Maison en colombages comprenant
au rez-de-chaussée : cuisine aménagée, salle salon avec cheminée
insert, chambre, salle d'eau, wc.
À l'étage : 2 chambres, salle de bains.
Terrain de 1 673 m2 avec dépendance. Classe énergie : E.
double salon avec chem, salle, cuis,
chaufferie, cellier, caveau, wc avec
lave mains. 1er étage : bureau mezz,
3 ch, 2 sdb. Terrasse. Dépendances.
Double gge. Charreterie. Jardin
arboré 2 217 m2. Classe énergie : D.
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Réf 14054-101582115 - 15 MIN LISIEUX -
Réf 14054-101580113 - PROCHE ST PIERRE
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Pavillon trad avec grande dépend
120 m2. Au rdc : cuis aménagée américaine, salle salon avec cheminée
insert, véranda, chambre, sdb, wc,
cellier. À l'étage : couloir desservant
3 ch, wc. Terrain 2 200 m2 environ.
prenant au rez-de-chaussée : salle
salon, cuisine, 3 chambres, wc, salle
d'eau. Dépendance attenante. Autre
dépendance. Terrain clos et arboré
de 1 500 m2 environ.
227 945 €
SECTEUR LIVAROT
166 151 €
SECTEUR LIVAROT
Réf 14054-104428117 - PROCHE LIVAROT -
Réf 14054-100746111 - REGION LIVAROT -
444 224 €
SECTEUR LIVAROT
227 945 €
SECTEUR LIVAROT
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cheminée, bureau, chambre, salle de bains, wc. À l'étage : salon avec cheminée, 2 chambres. Grenier aménageable.
Garage, atelier, charreterie. Parc arboré de 2 500 m2 environ avec étang. Classe énergie : E.
Réf 14054-101583116 - PROCHE LIVAROT
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d'habitation, au rez-de-chaussée :
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À l'étage : 2 chambres, salle de
bains, wc. Terrain de 3 ha 29 a 10 ca.
Bâtiment à usage de pressoir, bâtiment à usage de grange, dépendances.
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cuis séparée par claustra. Au 2e étage
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l'arrière : 2 ch et sd'eau. Terrain de
3 500 m2 arboré. Classe énergie : G.
Corps de ferme compr maison d'hab,
bât à usage cave, bouillerie, grenier
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à usage d'écurie, laiterie. Bât à usage
porcherie. Bât à usage d'étable et
grenier. Le tout sur terrain de 2 ha
environ, possibilité plus.
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VIMOUTIERS - Au calme, idéal rési-
dence secondaire, maison en
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Réf 50048/470 - Maison de maître.
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état d'entretien et de gros œuvre.
Les bâtiments sont composés d'une
partie anc et d'une partie construite
en 1960, on y accède par un porche
d'entrée et une cour d'honneur
entourés de grands chais. Le corps
central offre de grandes salles de
réunion et de restauration, cuis collective et dépendances, aux étages,
chambres accessibles par ascenseur.
Quelques belles pièces ont conservé
leur caractère d'origine : hall d'entrée,
sàm, bibliothèque, petite chapelle.
Joli parc entouré de tilleuls et de bois
taillés sur l'arrière, très beau péron à
double révolution, maison de gardien (louée) sur le côté et annexes.
876 782 €
ROCHEFORT
Réf 17584 - Hôtel particulier dans les beaux quartiers, entièrement rénové,
offre partie habitation et aile à usage professionnel. Sur 500 m2, prestations
haut de gamme, parquet Versailles, cheminée, plafonds à caissons, stuc,
ascenseur, le tout en état neuf. De belles pièces de réception au rez-dechaussée, 4 chambres, 3 salles de bains, salle de réunion au 2e étage. Cour
jardin sur l'arrière. Exceptionnel. Classe énergie : C.
825 287 €
LA GRIPPERIE ST SYMPHORIEN
979 772 €
ST PALAIS SUR MER
Réf 16822 - Très belle propriété: 4 ch
d'hôtes de très bon standing et habitation spacieuse, sur beau terrain
arboré paysager. Partie principale,
rez de chaussée: vaste hall d'accueilbureau, sàm, salon de + de 60m2 av
2 chem, cuis équipée, cellier, wc, gde
pièce à rafraichir. Etage: grand bur, 4
ch, sdb av wc et sde av wc. Une aile de
la propriété affectée à l'exploitation
de ch d'hôtes, chaque ch est équipée
d'une salle d'eau av wc, 2 en rez de
chaussée et 2 en étage. Buand, débarras, salle de soin. 2 immenses chais:
garage et atelier, chaufferie, remise
av four à pain en état. Jardin, jacuzzi.
Puits. Partie habitation: classe énergie: C. GES : C. Partie chambres d'hôtes, classe énergie : E. GES : C. Classe
énergie : C.
2 576 120 €
STE MARIE DE RE
Réf RR16117 - Maison d'exception sur
5 000 m2 de terrain avec large façade
mer, 260 m2 habitables : entrée, vestiaire, wc, petit salon, séjour avec
cheminée ancienne, cuisine. Étage :
3 chambres dont 1 avec terrasse,
salle de bains attenante, salle d'eau,
wc. Dans annexe de la maison, de
plain pied : 2 chambres, salle d'eau,
wc, couloir avec coin kitchenette,
chaufferie, atelier, garage, garage
à vélo, remise, cave au-dessous.
Réf 18437 - Nichée au cœur d'un
quartier résidentiel, accessible par 2
allées privées, gde maison av balcon
d'inspiration coloniale, sur très grand
et beau jardin arboré. Piscine chauffée et couverte, pool house, gge. La
maison offre hall d'entrée, dble séj,
bur, cuis, arrière cuis, sde, wc, sdb av
douche. À l'étage : 4 ch et grenier.
Cave. Chauff par géothermie.
1 185 750 €
MESCHERS SUR GIRONDE
Réf RR15670 - 500 m mer et plein centre-ville, superbe maison 17e, pleine de
charme aux éléments immobiliers anciens préservés (boiseries dans les
pièces de réception, cheminées, tomettes) sur jardin intérieur arboré. De
beaux volumes dans les pièces de réception, cuisine à l'ancienne avec cheminée, nombreux placards, bibliothèque, atelier de peinture, 5 ch, 3 salles
de bains sur partie principale. 5 gîtes à la décoration raffinée dans les 2 ailes
latérales de la propriété sur jardin. 2e jardin sur l'arrière de la maison avec
entrée indépendante, chai, garage, atelier. Exceptionnel ! Classe énergie : D.
1 500 900 €
ST ANDRE DE LIDON
Réf RR15228 - Propriété viticole du
17e à 15km de la côte et 1h de
BORDEAUX, parfaitement entretenue, présente tous les caractères
d'un logis bourgeois aux éléments
immobiliers remarquables préservés. Vaste cour entourée par d'anciens chais, séparée des communs
par belle grille en fer forgé, cour
abritant un cèdre centenaire. Classe
énergie : E.
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2 170 000 €
RIVEDOUX PLAGE
Réf 17613 - Dans environnement boisé, quartier résidentiel, grande propriété de plain pied ouverte sur piscine et jardin. Entrée véhicules par patio
ouvrant sur 2 garages et préau. 1re partie d'habitation : entrée, wc, grand
séjour ouvert sur jardin, cuisine, cellier, grande chambre, sdb, wc, buanderie, corridor, suite parentale av salle d'eau et wc, dressing et bureau attenants, grande salle ouverte sur 3 côtés faisant office de bureau. Dans autre
partie d'habitation, reliée par cuisine d'été avec cheminée, grand séjour
avec cuisine aménagée, 4 ch av chacune leur salle d'eau, 2 wc. Terrasse
extérieure et entrée indépendante. À l'extérieur, piscine de 13.5 x 6.5 av
rideau chauffant, local technique, remise, court de tennis, jardin paysager
et potager. Chauffage électrique par le sol intégral, réserve d'eau, aspiration
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4 juillet 2013 75MAG journal-des-notaires-notaires-de

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