COMITÉ DE DIRECTION Relevé de décisions de la réunion du 22

COMITÉ DE DIRECTION
Relevé de décisions de la réunion du 22 Août 2016
Approbation du procès-verbal du Comité de Direction du 13 Juillet 2016
Le Procès-verbal de la réunion plénière du 13 Juillet 2016 est adopté à l'unanimité.
Le point sur les effectifs licenciés
Le Comité a pris connaissance des effectifs licenciés enregistrés à ce jour.
Les Mouvements dans les clubs
Le Comité a entériné les mouvements dans les clubs suivants :
. Affiliations
Clubs Libres
581 563 : ARESPORT (93)
Championnat Seniors Dimanche après-midi
581 936 : MELTING SPORT (94)
Championnat Seniors Dimanche après-midi
581 954 : FOOTBALL CLUB FRANCO TURC DE CERGY PONTOISE (95)
Championnat Seniors Dimanche après-midi
581 981 : MANTES CITY (78)
Championnat Seniors Dimanche après-midi
581 998 : FOOTBALL CLUB SAINT MARTIN (78)
Football Animation
581 999 : PLAISIR SPORTING CLUB (78)
Championnat Seniors Féminines et Football d’Animation
Club Football Entreprise
681983 : ALLO TRANSPORT FOOTBALL (94)
Championnat Football Entreprise du Samedi Matin
Clubs Futsal
581 562 : KARMA (93)
Seniors Futsal
581 948 : LIEN DE SENART FUTSAL (77 SUD)
Seniors Futsal
581 992 : TOUSKAROT (95)
Seniors Futsal
. Inactivité Partielle
Club Libre
500 572 : SOISY SUR SEINE A.S. (91)
Féminines Seniors Foot à 11
. Inactivité pour 2016/2017 – 1ère saison
Clubs Futsal
552 552 : GARGEOISE A.S.M. (95)
Club Football Entreprise
605 488 : LAFITTE BARCLAYS A.S.C. (93)
614 292 : A.S. SPIE (93)
. Dissolutions
Clubs Libres
551 838 : A.S. LUTECE 2005 (93)
551 249 : CITESTARS OLYMPIQUE F.C. (93)
1 . Demande d’Entente
Demande d’entente formulée par les clubs des PORTUGAIS DE PLAISIR A.S. (529206)
et LES CLAYES SOUS BOIS U.S.M. (500644) dans la catégorie Seniors Féminines, sous la
dénomination AS PORTUGAIS DE PLAISIR et des CLAYES SOUS BOIS USM.
Club support : PORTUGAIS DE PLAISIR A.S.
Situation financière des clubs
Clubs débiteurs au titre de la 1ère quote-part licences 2016/2017
Le Comité,
Pris connaissance de la situation financière de certains clubs de la Ligue ne s’étant pas
acquittés des 30% d’acompte sur licences,
Considérant que l’échéance de paiement de cet acompte était fixée au 30 juin 2016,
Regrettant vivement que les clubs considérés n’aient pas donné suite à cette échéance
d’autant plus que le Comité de Direction de la Ligue a adopté, le 23 mai 2013, un nouvel
échéancier de l’acompte sur licences afin d’alléger les charges des clubs au mois de juin et
de tenir compte de l’évolution de la trésorerie des clubs (encaissement des cotisations des
licenciés),
Par ces motifs,
Conformément aux dispositions de l’article 3.6. du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.,
Maintien le blocage de l’impression des licences des dits clubs saisies jusqu’à ce jour,
Suspend, à compter du 23 août 2016, la saisie de leurs licences,
Suspend, à compter du 23 août 2016, la validité de leurs licences,
Procède de ce fait à l’annulation des rencontres de l’ensemble de leurs équipes, ces
rencontres annulées étant perdues par pénalité.
Il est par ailleurs précisé que :
. Une rencontre programmée le week-end ou le lundi sera annulée et donnée perdue par
pénalité si la régularisation intervient après 12h00 le jeudi précédant la rencontre,
. Une rencontre programmée la semaine (à l’exception du lundi) sera annulée et donnée
perdue par pénalité si la régularisation intervient après 12h00 la veille de la rencontre.
La notification de la présente décision sera faite aux clubs concernés par le Trésorier Général.
Conformément aux dispositions de l’article 3.8 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.,
les frais postaux de la notification par lettre recommandée de la présente décision sont mis à
la charge du club.
Composition 2016/2017 des groupes des Championnats Régionaux (Foot Entreprise et
Critérium du samedi après-midi)
Le Comité a adopté à l'unanimité la composition des groupes 2016/2017 des Championnats
Régionaux suivants : - Football d’Entreprise du Samedi Après-midi (P.H.) - Foot Entreprise du Samedi Matin (toutes divisions) - Critérium du Samedi Après-midi (P.H.). . A compter de la saison 2016/2017, le championnat Foot Entreprise du Samedi Matin
comportera 2 niveaux (1ère et 2ème Série) en raison du nombre d’équipes engagées.
. Le Comité adopte les modifications apportées au Règlement du Championnat Foot
Entreprise du Samedi Matin consécutives à la suppression de la 3ème Série.
. Le Comité a également étudié les demandes de changement de groupe formulées par les
clubs ainsi que les annulations d’engagements.
Modifications réglementaires (mise à jour des Règlements de l’Arbitrage)
Le Comité a adopté des modifications aux textes de la Ligue concernant l’Arbitrage :
- Le Règlement de l’Organisation de l’Arbitrage : Mesures administratives et sanctions
disciplinaires
- Le Règlement Intérieur de la C.R.A. : La Filière Arbitrage National
2 Critérium Régional U13
Le Comité a adopté à l'unanimité la composition des groupes Espoir et Elite du Critérium
Régional U13 2016/2017.
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