reglement de consultation Rome

REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER
DES CLAUSES PARTICULIERES
I) Identification de la personne publique :
Dénomination et adresse de l’établissement et du service acheteur :
Lycée Albert Camus
51 Av Georges Pompidou
BP 7069
30911 Nîmes Cedex
Pouvoir adjudicateur : Madame la Proviseure du lycée Albert Camus
Comptable assignataire : Mme l’Agent Comptable du lycée Albert Camus
II) Procédure :
Le marché est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l’article
28 du code des marchés publics.
III) Objet du marché :
Le marché a pour but l’acquisition de prestations d’un voyage scolaire à Rome.
IV) Description des fournitures ou prestations :
Effectif 30 élèves (seconde première et terminale) + 2 accompagnateurs
Date de réalisation du 12/10/2015 au 15/10/2015.
-
Transport : avion vol direct depuis Marseille ou Montpellier + métro ou
au bus sur place.
Hébergement : Hôtel ou auberge de jeunesse, Rome centre ville (quartier
Termini)
Visites:
Musée du Vatican (visite privée avec guide)
Basilique Saint Pierre
Villa Borghèse avec audioguide
Forum romain+Palatin
Musée du Capitole
Colisée
Thermes de Caracalla
Panthéon
Rome baroque : visite des places, des fontaines et des églises
V) Contact : tous les renseignements utiles peuvent être obtenus auprès de Mme la
Gestionnaire, Mme Loscheider tel 0466629171 ; fax 0466629836 ;adresse électronique :
[email protected]
VI) Date limite de transmission des offres et modalités de transmission : Les offres
devront être parvenues au service Intendance du lycée Albert Camus au plus tard le 4 juillet
2015 à minuit par poste ou par courriel à l’adresse ci-dessus.
VII) Contenu des offres : L’offre devra contenir l’acte d’engagement selon le modèle joint
dûment signé par le candidat ; le descriptif détaillé de la prestation également daté et signé
portant les délais d’exécution.
VIII) Critère de jugement des offres : les critères de jugement des offres sont :
- Jugement technique : 20%
- Jugement financier : 50%
- Conditions de transport et d’hébergement : 30%
IX)
Délai de validité des offres : 45 jours.
X) Prix et règlements des comptes :
Contenu des prix : les prix proposés sont fermes et définitifs ; une clause de sauvegarde peut
être prévue en cas de changement radical des conditions économiques : elle doit être prévue
dans l’acte d’engagement. Les prix sont exprimés hors taxes ; le montant de la TVA et des
éventuelles autres taxes devront apparaître clairement dans la proposition de prix.
Les prix comprennent tous les frais afférents aux transports, à la restauration et l’hébergement
ainsi qu’aux visites ; les frais complémentaires éventuels devront figurer expressément sur
l’offre.
Règlement : Le règlement s’effectuera par mandat administratif avec virement dans un délai
de 30 jours après réalisation de la prestation ou de la fourniture. Aucun acompte ne sera versé
à l’entreprise titulaire du marché sauf dans les cas prévus par la circulaire MENF00500169C.
XI) Notification : le marché sera notifié au titulaire avant le 15/07/2015 ;
Un avis d’attribution sera rendu public par publication sur le site de l’AJI.
A Nîmes, le 17/06/2015
La Proviseure