CV et publications Evelyne LAGRANGE

Evelyne LAGRANGE
Professeur de droit public
à l’Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne)
Membre de l’IREDIES
Coordonnées professionnelles :
IREDIES
Université Paris 1
12, place du Panthéon
F-75321 PARIS Cedex 05
[email protected]
I- POSITION ACTUELLE
Professeur des Universités, agrégé de droit public, Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne.
Directeur du Master recherche droit international public et organisations internationales, Université
Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Membre élu (titulaire) du Conseil national des Universités (France), section 02, depuis 2011.
Membre du Fachbeirat de l’Institut Max Planck de Heidelberg (Max Planck Institut für ausländisches
öffentliches Recht und Völkerrecht) (Allemagne).
Membre élu (suppléant) du Comité consultatif scientifique de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Membre élu du Conseil de la Société française pour le droit international et responsable des relations
avec la Société allemande de droit international.
Représentant de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne au Centre interdisciplinaire d’études et de
recherches sur l’Allemagne (CIERA).
Membre du Comité de rédaction de l’Annuaire français de droit international.
1
II- CURSUS UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL ANTERIEUR
Février-juillet 2008 : Chercheur en délégation au Centre franco-allemand de recherches en sciences sociales
(Centre Marc Bloch, Berlin).
Septembre 2007 : Nomination à l’Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne).
2002 : Concours d’agrégation de droit public.
Major de concours.
Nomination à la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Rennes 1.
2000 : Concours de recrutement à la maîtrise de conférence.
Qualification par le Conseil national des universités.
Nomination à la Faculté de droit et des sciences économiques de l’Université du Maine.
2000 : Grade de docteur en droit, Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne).
Sujet de thèse : « Représentation et organisations internationales ». Jury composé des Professeurs
G. Burdeau, O. Beaud et J. Combacau (rapporteurs), P.M. Eisemann, et J.-P. Queneudec (directeur de
thèse).
Mention très honorable, félicitations du jury à l’unanimité, proposition pour les prix de thèse et de
publication. Ouvrage publié (infra).
1994-1995 : D.E.A. Droit international public et organisations internationales, Université Paris 1 PanthéonSorbonne.
Sujet de mémoire : « Les opérations de maintien de la paix et le chapitre VII de la Charte des Nations
Unies », sous la direction du Professeur G. Burdeau. Mention très bien. Ouvrage publié (infra).
1993-1994 : D.E.A. Relations internationales, Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne).
Sujet de mémoire : « Analyse de discours allemands sur la sécurité extérieure (1990-1994) », sous la
direction du Professeur J. Klein.
Mémoire réalisé à Berlin grâce à une bourse du Centre franco-allemand de recherche en sciences sociales
(CNRS). Mention bien.
1993-1994 : DEUG et licence (partielle) d’allemand, Université Paris III (Sorbonne nouvelle).
1990-1993 : Institut d’Etudes Politiques de Paris, section Service public.
Major de promotion.
1989-1990 : Lettres supérieures scientifiques, Lycée du Parc, Lyon.
1989 : Baccalauréat, série B, Lycée Berthollet, Annecy.
Félicitations du jury.
III- PARTICIPATION A DES EQUIPES
OU RESEAUX DE RECHERCHE ET D’EXPERTISE
1- Membre de l’IREDIES (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), ancien membre associé de l’Institut
Michel Villey (Université Panthéon-Assas (Paris II)), ancien membre associé du Centre Marc Bloch
(Berlin).
2- Membre de la Société française pour le droit international et de son Conseil.
3- Responsable scientifique principal du projet de Traité de droit des organisations internationales
(publié en 2013, infra).
2
Principe : Projet ayant associé cinquante auteurs sur trois ans et fondé sur le principe de l’interaction entre
les auteurs d’une part, entre les auteurs et les directeurs de la publication d’autre part, de l’élaboration du
plan jusqu’à la mise au point des contributions.
Valorisation de cette recherche et de cette publication : Forum organisé à l’OCDE avec des praticiens le 30
septembre 2014, forum organisé à l’Université de Genève et à l’OIT (Genève) avec des universitaires et des
praticiens le 22 octobre 2014, présentation de l’ouvrage lors d’un séminaire de recherche à l’Institut
d’Etudes politiques de Paris le 29 janvier 2015 (détail infra).
Suites : membres du Advisory Board de Oxford Database on International Organisations (en cours de
création chez OUP).
4- Membre de la Chaire d’entreprise Sorbonne-ICSS, « Ethique et intégrité du sport », depuis septembre
2012.
Projet : étude et expertise sur la manipulation des compétitions sportives, en lien ou non avec les paris
sportifs.
Participants : universitaires (toutes sciences sociales), consultants, praticiens (mouvement sportif, hauts
fonctionnaires, organisations internationales, loteries).
Réalisations : suivi de l’élaboration de la Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation des
compétitions sportives adoptée le 9 juillet 2014 (remise au groupe de rédaction de plusieurs notes sur les
versions d’étape de la Convention et de son commentaire, expertise associée auprès des autorités
françaises) ; première restitution des résultats de la recherche lors d’un forum à Paris le 15 mai 2014
(Sorbonne-ICSS Sport Integrity Forum) ; élaboration sur cette base de Guiding Principles à l’attention des
parties prenantes publiques et privées, adoptés depuis par certaines communautés d’Etats (lusophones) ;
remise du Rapport final Lutter contre la manipulation des compétitions sportives en décembre 2014 (en
anglais et en français, env. 1500 pages plus un résumé et un Executive summary d’env. 130 pages).
Responsabilités : direction du groupe de travail des internationalistes, et plus généralement juristes de la
Chaire ; rédaction de notes et contributions pour le Rapport ; participation au pilotage du Rapport avec le
directeur de la Chaire, Laurent Vidal (Université Paris 1).
Valorisation : présentation des conclusions de la Chaire sur le projet de Convention (Conseil de l’Europe,
comité de direction de l’EPAS, 25 juin 2013), sur les enjeux de la manipulation des compétitions sportives
(Parlement européen, octobre 2013), et du projet de recherches (séminaire « Sport, cultures et sociétés » au
Centre d’histoire de Sciences Po, 13 décembre 2013).
IV- ENSEIGNEMENTS
1- A l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne :
Cours de relations internationales et introduction au droit international (depuis 2009)
Cours de droit des organisations internationales (Master professionnel d’administration internationale) (depuis 2007)
Conférence de méthode - droit des organisations internationales (Master recherche droit international public et droit
des organisations internationales) (depuis 2008)
Direction d’études de droit international (Prep’ENA, CIPCEA Paris 1/Ulm) (2007-2009)
Séminaire de recherche - droit européen des droits de l’homme (Master recherche droit européen) (2007-2008)
Séminaire de recherche - droit du procès international (Master recherche Théorie et pratique du procès) (2007-2008)
Cours-séminaire Droit européen approfondi (Master de droit public fondamental) (2007-2010)
2- Dans des institutions internationales :
Eté 2007 : Académie de droit international, La Haye.
Cours thématique : « L’efficacité dans l’ordre juridique interne des normes internationales concernant la
situation des personnes privées ».
3
Cours publié (infra).
3- Dans des institutions françaises :
Année universitaire 2008-2009 : Université Paris X (Dauphine)
Questions internationales (prep’ENA).
Deuxième semestre 2006-2007 : Université Paris VIII, Master de droit public comparé.
Cours-séminaire : « Les rapports entre droit international et droits internes ».
Novembre 2006 : Institut des Hautes études internationales, Université Panthéon-Assas (Paris II).
Cours-séminaire : « L’applicabilité directe des traités ».
2000-2004, 2005-2007 : Maître de conférence à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris.
Conférences de méthode en droit international, master Carrières internationales, puis Affaires
internationales.
2005-2007 : Maître de conférence à l’Institut d’Etudes Politiques de Rennes.
Conférences de méthode en droit international public, préparation au concours de l’E.N.A. (questions
internationales).
2004-2005 : Conférences ponctuelles à l’Ecole des Mines (Paris).
V- ENCADREMENT DE TRAVAUX D’ETUDIANTS
1- Encadrement des étudiants de Master participant au concours de plaidoirie simulée « Concours
Cassin » (Université de Rennes 1) (2004-2006) et, depuis 2002, direction de nombreux mémoires de
recherche en droit international des droits de l’homme et en droit international public (Masters
recherche, étudiants allemands dans le cadre d’échanges Erasmus).
2- Participation à l’organisation des rencontres biannuelles franco-allemandes de jeunes chercheurs
(infra), participation aux Journées de l’école doctorale de droit international et européen de l’Université
Paris 1 Panthéon-Sorbonne (présidence de séance et aide à la publication de certaines contributions), à
l’atelier pluridisciplinaire annuel organisé par le CIERA au Moulin d’Andé et, ponctuellement, aux
ateliers organisés par le Collège doctoral franco-allemand sur la comparaison des droits nationaux face à
l’intégration européenne.
3- Direction de thèses
Thèses soutenues :
P. Jacob, L’imputation en droit international de la responsabilité de l’Etat, Université de Rennes 1. Thèse
soutenue le 30 novembre 2010 devant un jury constitué des Professeurs Ascensio, Cahin, Gicquel, Pellet et
Lagrange – mention très honorable avec les félicitations du jury, prix de thèse de la Société française pour
le droit international, qualification par le CNU, recrutement comme maître de conférences à Sceaux (2011).
K. Mellech, La réception de la Convention de Rome et des jugements de la C.E.D.H. dans la jurisprudence
en France et en Allemagne, Université Paris 1 – Université de Hanovre (co-tutelle avec le Professeur
Epping). Thèse soutenue le 21 septembre 2011 devant un jury composé des Professeurs Capitant, Epping,
Metzger, Lagrange et du Juge Gaier – mention magna cum laude / très honorable – recrutement consécutif
sous contrat au Conseil de l’Europe, Cour européenne des droits de l’homme.
C. Beaucillon, Les mesures restrictives de l’Union européenne. Quel impact sur l’ordre internationl ? Codirection externe de la thèse inscrite à l’Institut universitaire européen de Florence sous la direction de M.
Cremona. Thèse soutenue le 4 décembre 2012 devant un jury constitué des Professeurs Azoulai, Kerbrat,
4
Cremona et Lagrange – pas de mention conformément à la pratique de l’IUE, qualification par le CNU,
recrutement comme maître de conférenes à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Thèses en cours :
Robin CABALLERO, L’Etat non reconnu en droit international, cotutelle Université Paris 1 - Humboldt
Universität zu Berlin (Professeur Nolte), titulaire d’une bourse du Collège doctoral franco-allemand de
droit comparé.
Natalia CASTRO, La notion de dommage collectif en droit international de la responsabilité, cotutelle
Université Paris 1- Universidad Externado de Colombie (Professeur Henao).
Marty Thierry OYEKE, L’ultimatum en droit international public, Université Paris 1.
Cécilia PAILHASSAR, Etude du régime des contre-mesures et de ses interactions avec les personnes
privées, Université Paris 1, titulaire d’un contrat doctoral (ENS).
Mariann PASCHOU, Les obligations positives des organisations internationales, Université Paris 1, en
codirection avec le Professeur Raphaële Rivier.
Pascale RICARD, La conservation de la biodiversité marine au-delà des limites de la juridiction nationale,
Université Paris 1, titulaire d’un contrat doctoral (ENS), bourse Fullbright.
Denys-Sacha ROBIN, L’acte unilatéral en droit international public, Université Paris 1, titulaire d’un
contrat doctoral puis d’ATER.
N. SAID, Le traitement des peuples autochtones en droit international public, Université Paris 1.
Milan TAHRAOUI, L’applicabilité multiniveaux des droits fondamentaux dans le contexte de la
surveillance et du contrôle de l’Internet, assistant de recherche du Professeur Anne Peters à l’Institut Max
Planck, cotutelle Université Paris 1 - Freie Universität (Berlin) (Professeur Anne Peters).
Daniel VENTURA, Gel, confiscation et restitution des avoirs de dirigeants d’Etat en droit international,
Université Paris 1, titulaire d’un contrat doctoral puis d’ATER.
Thèses abandonnées :
V. Karmou, La Convention des Nations sur les disparitions forcées, Université Paris 1 - Université
nationale d’Athènes kapodistrienne (Professeur Sicilianos).
VI- PUBLICATIONS
1- Ouvrages :
A. Peters, E. Lagrange, S. Oeter, C. Tomuschat (eds.), Immunities in the Age of Global
Constitutionalism, Brill, 2014, 366 p.
E. Lagrange, J.-M. Sorel (dir.), Traité de droit des organisations internationales, L.G.D.J./Lextenso,
2013, 1198 p.
A. Hamann, E. Lagrange, J.-M. Sorel (dir.), ‘Si proche, si loin’. Pratique du droit international en
France et en Allemagne, Société de législation comparée, 2012, 456 p.
« L’efficacité dans l’ordre juridique interne des normes internationales concernant la situation des
personnes privées », Recueil des cours de l’Académie de droit international de La Haye, Nijhoff,
vol. 356, 2012, pp. 243-552.
5
C. Tomuschat, E. Lagrange, S. Oeter (eds.), Le droit à la vie. The Right to Life, Brill, 2010, viii-422 p.
La représentation institutionnelle dans l’ordre international. Une contribution à la théorie de la
personnalité morale des organisations internationales, The Hague, London, New York, Kluwer Law
International, 2002, 608 p.
Ouvrage tiré de la thèse et honoré d’une subvention de publication de l’Université Paris I (PanthéonSorbonne).
Les opérations de maintien de la paix et le chapitre VII de la Charte des Nations Unies, Paris,
Montchrestien, 1999, 181 p.
Ouvrage tiré du mémoire de D.E.A. (Droit international public et organisations internationales).
2- Articles et contributions à des actes de colloques et ouvrages collectifs :
« Grandes pages du droit international. Les sujets », publication de l’IHEI, Pedone, 2015 – recension à
paraître à la RGDIP, 2015 (env. 20 000 signes).
« Marcel Merle (1923-2003) », sur www.sfdi.org, Galerie des internationalistes, env. 5000 signes.
A paraître. « L’application des accords relatifs aux investissements internationaux dans les ordres
juridiques internes », in S. Cuendet, Le droit des investissements étrangers : approche globale, Larcier,
automne 2015, env. 90 000 signes.
A paraître. « Le bon genre. Les organisations internationales côté femmes », in Faut-il prendre le droit
international au sérieux ?, Journée d’hommage au Professeur Pierre Michel Eisemann, Pedone, 2015,
env. 45 000 signes.
« Les relations entre les organisations internationales », in Actes du XIXème colloque de la Société
italienne de droit international, Courmayeur, Il Futuro delle Organizzazzioni internazionali, prospettive
giuridiche. L’avenir des organisations internationales, perspectives juridiques, Editoriale Scientifica,
2015, pp. 131-166.
« L’État et les puissances privées. Digressions sur la compétence plénière de l’État et ‘l’autonomie du
mouvement sportif’ », in Les limites du droit international. Mélanges en l’honneur de Joe Verhoeven,
Larcier, 2014, pp.183-204.
« N. Politis (1872-1942) », sur www.sfdi.org, Galerie des internationalistes, env. 8000 signes.
« Conclusions », in L. Dubin, M.-C. Runavot (dir.), Le phénomène institutionnel dans tous ses états :
transformation, déformation ou réformation ?, Pedone, 2014, pp. 263-273.
« Panorama des institutions impliquées dans la ‘gouvernance de l’Internet’ », in SFDI, colloque de
Rouen, Internet et le droit international, Pedone, 2014, pp. 199-225.
« Introduction » et « Chapitre 2- La catégorie ‘organisation internationale’ », in E. Lagrange, J.-M. Sorel,
Traité de droit des organisations internationales, LGDJ, Lextenso, 2013, resp. pp. 1-7 et pp. 35-70.
« La nationalité dans les organisations internationales », in SFDI, colloque de Poitiers, Droit
international et nationalité, Pedone, 2012, pp. 233-300.
« René-Jean Dupuy and Contemporary International Law », European Journal of International Law,
vol. 22, n° 2, 2011, pp. 425-440.
« Retour sur un classique : A. Verdross, Die Verfassung der Völkerrechtsgemeinschaft, 1926 »,
R.G.D.I.P., 2008, n° 4, pp. 973-984.
6
« L’application de la Convention de Rome à des actes accomplis par les Etats parties en dehors du
territoire national », R.G.D.I.P., 2008, n° 3, pp. 521-565.
« La cohérence de la chose jugée (l’affaire du Génocide devant la C.I.J.) », AFDI, 2007, pp. 1-42.
« Les titres de compétence », in SFDI, colloque de Rennes, Les compétences de l’Etat en droit
international, Paris, Pedone, 2006, pp. 97-132.
« Le Conseil de sécurité peut-il violer le droit international ? », Arès, mai 2005, pp. 101-109 ; RBDI,
2004, n° 2, pp. 568-592.
« Le tiers à l’instance devant les juridictions internationales à vocation universelle (C.I.J. et T.I.D.M.) »,
in H. Ruiz-Fabri, J.-M. Sorel (éds.), Le tiers à l’instance devant les juridictions internationales, Journée
d’études du 1er juin 2004, Paris, Pedone, Collection contentieux international, 2005, pp. 9-72.
Avec P.M. Eisemann, « Article 41 », in A. Pellet, J.-P. Cot, M. Forteau (dir.), La Charte des Nations
Unies. Commentaire article par article, Paris, Economica, 2005, pp. 1195-1242.
« L’Internet Corporation for Assigned Names and Numbers : un essai d’identification », RGDIP, 2004,
n° 2, pp. 305-346.
« Les successions d’Etats : pratiques françaises », Louisiana Law Review, vol. 63, Summer 2003, n° 4,
pp. 1187-1239.
« Libres propos sur la juridiction internationale permanente. Autour de l’ordonnance rendue par la Cour
internationale de Justice le 10 juillet 2002 », RGDIP, 2003, n° 1, pp. 89-108.
Contribution à J. Salmon (éd.), Dictionnaire de droit international public, Bruylant, A.U.F., 2001.
« La Mission intérimaire des Nations Unies au Kosovo, nouvel essai d’administration directe d’un
territoire », AFDI, vol. XLV, 1999, pp. 335-370.
Comptes-rendus de lecture pour l’Annuaire français de droit international, 1995-2000 et pour la Revue
internationale de droit comparé (2011, 2012).
VII- PARTICIPATION A DES COLLOQUES, ATELIERS, JOURNEES D’ETUDE,
CONFERENCES
Collège doctoral franco-allemand de droit public comparé, 10. Deutsch-Französisches
Doktorandenseminar zur Rechtsvergleichung im Öffentlichen Recht, Speyer, 18-20 juin 2015.
Allocution d’ouverture : « Réflexions sur la constitutionnalisation du droit international ».
Institut d’Etudes politiques de Paris, semaine doctorale intensive, 16 juin 2015.
Conférence : « Le Conseil national des Universités pour les nuls ».
Institut d’Etudes politiques de Paris, séminaire de recherche sur les organisations internationales, 29
janvier 2015.
Exposé-débat sur le Traité de droit des organisations internationales.
Journée d’étude en hommage à Pierre Michel Eisemann, « Faut-il prendre le droit international au
sérieux ? », Université Paris 1, 31 octobre 2014.
Communication : « Le bon genre. Les organisations internationales côté femmes ».
7
Conférence, « Des organisations internationales en mutation : nouvelles formes, nouvelles
coopérations », Université de Genève, 22 octobre 2014, avec L. Boisson de Chazournes, A. Bianchi,
G. Marceau, J.-M. Sorel.
Communication : « Peut-on se passer des formes institutionnelles ? ».
Forum, « Les organisations internationales sont-elles vraiment soumises au droit ? », OCDE, 30
septembre 2014.
Introduction et modération.
XIXème colloque de la Société italienne de droit international, « L’avenir des organisations
internationales. Perspectives juridiques », 26-27-28 juin 2014, colloque de Courmayeur.
Communication (publiée) : « Les relations entre les organisations internationales ».
Colloque Université de Cergy-Pontoise, Université de Paris VIII, « Le phénomène institutionnel dans
tous ses états », juin 2014.
Conclusions (publiées).
SFDI, colloque de Rouen, Internet et le droit international, 30 mai-1er juin 2014.
Communication (publiée) : « Panorama des institutions impliquées dans la ‘gouvernance de
l’Internet’ ».
Université Paris 1, conférence autour de A. Dejammet, L’archipel de la gouvernance mondiale. ONU,
G7, G8, G20…, Les sens du droit, Dalloz, 2012, 22 janvier 2013.
Discussion et modération.
SFDI-Société allemande de droit international, colloque de Bâle, « Les immunités à l’âge du
constitutionnalisme global », 26-28 octobre 2012.
Présidence de séance.
Séminaire de recherche dans le cadre du MultiRights Project, Université d’Oslo, 15 mai 2011.
Présentation des recherches sur l’efficacité du droit international dans les ordres juridiques
internes.
SFDI, colloque de Poitiers, « La nationalité en droit international », 9-11 juin 2011.
Communication (publiée) : « La nationalité dans les organisations
internationales ».
et
juridictions
Colloque organisé par le CERDIN de l’Université Paris 1 dans le cadre du programme ATLAS sur « Le
rôle des tiers aux conflits armés dans la protection des populations civiles », Paris, 2 juillet 2009.
Présidence de table ronde.
Gastvortrag au Graduierten Kolleg, Université Humboldt (Berlin), 25 juin 2009.
Conférence suivie d’un débat : « The Efficiency of International Norms concerning Private
Persons in Domestic Legal Orders ».
Séminaire du Centre de droit allemand de l’Université Paris 1, 24 juin 2009.
Communication sur « La participation de l’Allemagne aux opérations de lutte contre la piraterie
maritime au large des côtes somaliennes au regard du droit constitutionnel et du droit
international ».
Colloque « L’Europe et ses cultures », Centre Marc Bloch, Université Humboldt (Berlin), 1er-2 décembre
2008
Communication : « Cultures et droit supranational ».
S.F.D.I., D.G.V., Colloque de Hamburg, « Le droit à la vie », 10-11 octobre 2008.
Modération de débats.
8
Workshop « La démocratie entre représentation, participation et délibération », organisé par le Centre
Marc Bloch et la Hertie School of Governance, Berlin, 12 juin 2008.
Modération de débats.
Séminaire de méthode du Centre Marc Bloch, 21 avril 2008.
Réponse à la présentation de Théorie de la fédération (P.U.F., 2008) par Olivier Beaud.
Institut des Relations internationales de Moscou, MGIMO, Conférence sur le droit international et les
droits de l’homme, 27-28 mars 2008.
Communication (publiée) : « L’application de la Convention de Rome à des actes accomplis par
les Etats parties en dehors du territoire national ».
Table ronde « History of International Law », Conférence biennale de la Société européenne de droit
international, « A quoi sert le droit international ? », La Sorbonne, 18-20 mai 2006.
Modération des débats.
SFDI, « Les compétences de l’Etat en droit international », Faculté de droit et de science politique de
l’Université de Rennes 1, 2-3-4 juin 2005.
Organisation.
Rapport (publié) : « Les titres de compétence de l’Etat ».
Journée d’études du CESIS, Faculté de droit de Grenoble II, « Actualité des pouvoirs du Conseil de
sécurité des Nations Unies », 19 novembre 2004.
Communication (publiée) : « Le Conseil de sécurité des Nations Unies peut-il violer le droit
international ? ».
Journée d’études, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, U.M.R. de droit comparé et CERDIN, « Le
tiers à l’instance devant les juridictions internationales », 1er juin 2004.
Communication (publiée) : « Le tiers à l’instance devant les juridictions internationales à
vocation universelle ».
Colloque, Association Henri Capitant, Chapitre louisianais, « Lousiana Bicentenary : A Fusion of Legal
Cultures 1803-2003 », Louisiana State University, Bâton-Rouge, 14-16 mai 2003.
Communication (publiée) : « Les successions d’Etats : pratiques françaises ».
VIII- ORGANISATION DE COLLOQUES, JOURNEES D’ETUDES, FORUMS
Participation à l’organisation et modération des rencontres de jeunes chercheurs français et allemands en
droit international et du colloque biannuel de la SFDI et la Société allemande de droit international,
Université de Louvain, 12-15 novembre 2014. Avec les Professeurs Pierre d’Argent et Stefan Oeter.
Thème : « Droit international et territorialité ».
Financement de l’Université franco-allemande.
Organisation avec Nicola Bonucci (directeur des affaires juridiques de l’OCDE) et Jean-Marc Sorel
(Université Paris 1) d’un Forum : « Les organisations internationales sont-elles vraiment soumises au
droit ? », OCDE, 30 septembre 2014.
Invités : not. directeurs des affaires juridiques du Ministère français des Affaires étrangères et
d’organisations internationales (ASE, OCDE, OTAN, CERN).
Participation à l’organisation et modération des rencontres de jeunes chercheurs français et allemands en
droit international et du colloque biannuel de la SFDI et la Société allemande de droit international,
Université de Bâle, 26-28 octobre 2012.
Thèmes : « Les acteurs à l’ère du constitutionnalisme global » ; « Les immunités à l’ère du
constitutionnalisme global ».
9
Avec les Professeurs Anne Peters et Stefan Oeter.
Financement de l’Université franco-allemande.
Co-organisation et modération des rencontres de jeunes chercheurs français et allemands en droit
international dans le cadre du colloque biannuel de la Société française pour le droit international et de la
Deutsche Gesellschaft für Völkerrecht, Universités Paris 1 et Paris 2, 11-14 octobre 2010.
Thème : « Pratiques comparées du droit international public en France et en Allemagne »
Avec les Professeurs Ascensio, Leben et Verhoeven, A. Hamann et G. Dannenberg, doctorantes
Financement de l’Université franco-allemande
Co-organisation et modération du Colloque binannuel de la Société française pour le droit international
et de la Deutsche Gesellschaft für Völkerrecht, Hambourg, Institut des relations internationales, 10-11
octobre 2008, et de l’atelier des doctorants et jeunes docteurs français et allemands en droit international
(6-11 octobre 2008).
Thème : « Le droit à la vie – Das Recht auf Leben »
Avec les Professeurs C. Tomuschat (Humboldt Universität) et S. Oeter (Hamburg)
Financement de l’Université franco-allemande.
Participation à l’organisation du Débat d’idées Idee Europa – Europa der Ideen par le Centre Marc
Bloch (Berlin), deuxième semestre 2008 (présidence française de l’Union européenne) et à l’organisation
du cycle de conférences du Centre Marc Bloch « Nouvelles cuisines » (2008-2009).
Co-organisation du Colloque annuel de la Société française pour le droit international, Faculté de droit et
de science politique de l’Université de Rennes1, 2-3-4 juin 2005.
Thème : « Les compétences de l’Etat en droit international ».
Organisation et édition des actes avec les Professeurs G. Cahin (Université de Rennes 1) et F. Poirat
(Université de Sceaux).
Organisation matérielle du Colloque annuel de la Société française pour le droit international, Paris,
2000.
Thème : « Le droit international et le temps ».
IX- PARTICIPATION A DES JURYS ET EXPERTISES ACADEMIQUES ET AUTRES
Membre du Conseil national des Universités (France), titulaire élu (2011-2015)
Fonctions : expertise des candidatures de docteurs en droit public à la qualification aux fonctions de maître
de conférences ; expertise des candidatures de maîtres de conférences aux fonctions de professeur des
universités ; expertises des candidatures de professeurs et maîtres de conférences à des primes et
avancements.
Membre de jurys de thèse (Paris 1, Paris 2, Bordeaux, Lille, Orléans, Rennes 1, Cergy-Pontoise) et d’habilitation à
diriger des recherches (Nanterre, Nancy, Paris 1).
Membre du jury du Prix de thèse Suzanne Bastid décerné par la Société française pour le droit international (2007).
Membre titulaire (MCF) de la Commission de spécialistes (section 02) de l’Université du Maine (2000-2002) ;
membre suppléant (PR) des commissions de spécialistes (section 02) des Universités de Rennes 1, Paris V et Paris
VIII (2002-2007) ; membre du Comité consultatif scientifique de l’Université Paris 1 (depuis 2009) ; membre de
Comités de sélection (Rennes 1, Aix-Marseille III, Poitiers, Sceaux).
Membre du Jury du concours national de commissaire de police (jury interne, 2006 et 2007).
Expertise de dossiers de candidature de doctorants et post-doctorants à des bourses pour le Centre Marc Bloch
(Berlin, 2008), de doctorants, post-doctorants, étudiants de M2 et équipes de recherches pour le Centre
interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne (CIERA, depuis fin 2008) et de post-doctorants pour le
Centre des droits de l’homme de l’Université d’Oslo (« MultiRights Project », juillet 2012).
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Ponctuellement : expertises sur des propositions d’articles ou recensions d’ouvrages pour Jus politicum, Revue
québécoise de droit international, la Revue de droit international comparé.
Expertises non académiques : participation à un groupe de travail de la direction des Affaires juridiques du ministère
des Affaires étrangères (thème confidentiel) ; audition à l’Assemblée nationale à l’occasion de l’examen du projet de
loi sur la piraterie (juin 2010) ; expertises dans le cadre de la Chaire Sorbonne-ICSS (supra).
X- RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES
1- Depuis le 1er septembre 2014 : responsable du Master recherche, droit international et organisations
internationales de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
2- Depuis le 1er septembre 2007 : responsable des relations avec la Deutsche Gesellschaft für Völkerrecht pour la
Société française de droit international.
3- Membre du Comité de pilotage du CIERA, Centre interdisciplinaire d’études et de recherche sur l’Allemagne (au
titre de l’Université Paris 1) depuis fin 2008.
4- Février-juillet 2008 : membre du Conseil de laboratoire du Centre Marc Bloch (Berlin).
5- 2004-2007 : responsable du Master recherche, droit public interne et international, de l’Université de Rennes 1 et
membre à ce titre du Conseil de l’Ecole doctorale de droit, philosophie et science politique de l’Université de
Rennes 1.
6- 2000-2002 : responsable des relations internationales de la Faculté de droit et des sciences économiques de
l’Université du Maine (pour le droit).
Organisation des rencontres annuelles entre étudiants et enseignants de l’Université du Maine (France),
d’une part, de l’Université du Maine (Portland, Etats-Unis d’Amérique) et de l’Université de Leeds
(Royaume-Uni), d’autre part.
XI- RESPONSABILITES EDITORIALES
1- Membre du secrétariat de rédaction de l’Annuaire français de droit international (CNRS Editions) (relectures,
lecture en aveugle, participation à l’élaboration du sommaire prévisionnel) puis membre du Comité de rédaction
de l’Annuaire.
2- Membre du comité éditorial de la collection Les sens du droit, Michel Houdiard Editeur puis Dalloz.
XII- PRATIQUE DES LANGUES ETRANGERES
1- Allemand : lu, écrit, parlé couramment (première langue, DEUG et licence partielle, cours à l’Institut Goethe,
nombreux séjours en Allemagne).
2- Anglais : lu, écrit, parlé avec aisance (deuxième langue, pratique quotidienne à titre professionnel).
3- Italien : notions grammaticales et lexicales (compréhension du sens global d’un article de doctrine).
4- Russe : en cours d’apprentissage.
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